Enclave et exclave

Le mot enclave vient du latin inclavatus signifiant « enfermé à clef ». Le mot exclave est attesté en français avec ce sens depuis au moins 1888[2].

Dans certains cas, deux parties enclavées d'un même territoire ne peuvent être qualifiées l'une comme étant une exclave de l'autre, aucune n'ayant la suprématie sur l'autre (par exemple le territoire définit deux capitales conjointes, une dans chaque exclave). Chaque partie de ce territoire est alors désignée comme une exclave, aucune partie de ce territoire n'ayant de frontière commune avec une autre (ou seulement des points communs isolés, un cas assez rare mais qu'on trouve essentiellement sur certains sommets de montagne ou au confluent de plusieurs cours d'eau, sur lequel il a été impossible de définir quel territoire possédait ce point et une petite zone autour).

De même, une enclave dans un territoire externe ne partage normalement aucune frontière commune avec la frontière externe de ce territoire externe ; mais il arrive qu'il y ait un ou plusieurs points communs sur ces deux frontières quand il a été impossible de déterminer à quel territoire appartiennent ces points (et une petite zone tout autour de chaque point commun) où l'enclave touche la frontière externe du territoire externe.

Dans tous les cas, un territoire ne peut pas être à la fois une enclave et une exclave du même territoire. Aucune partie (de surface non nulle) d'une enclave ne peut être une exclave du même territoire — et vice versa — ce qui veut dire que les frontières de ces territoires ne se croisent pas (mais elles peuvent se toucher localement en un ou plusieurs points isolés), l'un d'eux ayant sa surface totalement incluse dans la surface fermée par la frontière externe de l'autre. Si deux territoires possèdent une frontière commune de longueur non nulle, ils ne sont ni des enclaves ni des exclaves, ils sont seulement « adjacents » (on dit aussi « limitrophes »).

Toutefois, on parle parfois aussi d’enclaves et exclaves selon d’autres critères géographiques que les seules limites administratives et territoriales. Ainsi on peut distinguer les enclaves terrestres pour les régions ou pays sans accès à la mer (par exemple l'Autriche est enclavée dans le continent eurasiatique), ou encore pour les mers complètement cernées par la terre d'un continent (par exemple la mer Caspienne forme une enclave du continent eurasiatique). Les îles sont souvent des exclaves d'un autre territoire terrestre (continental ou autres îles voisines), car la mer les sépare (dans certains cas, les eaux territoriales d'un autre pays dans cette mer peuvent enclaver ces îles).

L'existence d'une exclave ou enclave peut être due à des raisons historiques, politiques, voire géologiques : certaines zones sont parfois devenues des exclaves simplement à cause du changement de lit d'une rivière.

Vivre dans une exclave peut être extrêmement contraignant et l'existence d'un tel territoire exige que des accords soient trouvés avec les pays traversés sur les droits de passage, les adresses postales, l'alimentation en électricité, etc. Pour ces raisons, la tendance actuelle est à éliminer les exclaves (généralement à l'aide d'échanges équitables de terrains) et de nombreux cas qui existaient par le passé sont désormais résolus.

Concernant les enclaves d'un pays contenant un autre petit pays isolé (lui-même sans exclave ou dont les exclaves sont elles aussi enclavées), la contrainte est encore plus forte puisque souvent aucun échange équitable de terrains n'est possible facilement (souvent cela exigerait la concession d'une voie d'accès représentant une surface considérable dans le premier pays voisin traversé) : toute la difficulté est alors de négocier avec les pays frontaliers des droits de passage pour y entrer ou en sortir d'un côté ou d'un autre, et de régler l'accès à certaines ressources essentielles (par exemple l'eau et l'énergie que le pays enclavé ne possède ou ne produit pas lui-même), et de permettre les échanges internationaux de biens et services, sans perception de droits de douane par le pays enclavant traversé ou avec un partage équitable des droits de douane perçus conjointement par les pays engagés alors dans une union douanière (au moins pour cette enclave et le pays enclavant).

Le règlement pacifique du problème des enclaves passe souvent par la création d'une voie de passage autorisée au moins pour les deux pays (à défaut d'une réelle voie internationale), même si juridiquement elle reste dans le territoire du pays traversé, et d'un accord pour régler les problèmes pouvant survenir sur cette voie devant une juridiction reconnue conjointement et partager équitablement les frais d'entretien et de sécurisation de cette voie. L'absence d'un tel droit de passage constituerait un blocus de l'enclave, ou pourrait mener à une annexion forcée de l'enclave par le pays enclavant, ce qui en droit international a longtemps constitué un casus belli (jusqu’en 1827) parfois très meurtrier. L'autre solution pacifique est l'acceptation mutuelle d'un traité de fusion ou d'adhésion des territoires enclavés au sein du territoire enclavant, avec souvent des aménagements dans le droit du pays enclavant pour reconnaître certains droits et usages de l'ancienne enclave à préserver dans la nouvelle union.

Les questions territoriales ne sont pas les seules non plus à être la source de litiges liées à l'existence ou la création d'enclaves.

Notamment depuis 1988, le droit maritime international autorise les pays à étendre leur zone économique exclusive (ZEE, qui s'étend au-delà des eaux territoriales, limitées le plus souvent à 12 milles nautiques des côtes, s'il n'y a pas de conflit entre pays voisins dans cette zone de revendication territoriale exclusive) jusqu'au-delà des 200 milles nautiques, pour y inclure le plateau continental attenant à leurs propres eaux territoriales. Alors qu'il n'y avait plus de territoires enclavés par les eaux territoriales ou dans les ZEE qui existaient auparavant, ou que les litiges afférents avaient été réglés difficilement par de longues négociations ou des décisions d'une cour de justice internationale, les premiers pays ayant fait une telle revendication d'extension ont alors enclavé la ZEE du plus petit territoire voisin dont le pays n'avait pas encore fait une telle revendication. De fait, ce plus grand pays a prématurément et unilatéralement étendu sa ZEE sans rien négocier avec le pays détenant le territoire de nouveau enclavé, concernant son droit à une extension similaire équitable de sa propre ZEE sans enclavement.

Le cas se présente ainsi dans la collectivité d'outre-mer française de Saint-Pierre-et-Miquelon dont les eaux territoriales se retrouvent enclavées par la revendication de la nouvelle ZEE étendue unilatéralement par le Canada (après le règlement du litige concernant les anciennes ZEE) sur le plateau continental partagé par les deux pays. Ce nouveau litige n'est pas réglé et « le Canada s'oppose à toute extension des eaux territoriales françaises au détriment de sa propre ZEE », alors que la France ne revendique pas une extension de ses eaux territoriales (la France et le Canada ont reconnu leurs eaux territoriales mutuelles, ainsi que difficilement les limites de ancienne ZEE selon l'ancien droit maritime), mais l'extension équitable et non enclavée de sa propre ZEE selon le nouveau droit maritime international, jusqu'aux limites des eaux internationales hors ZEE. Ce nouveau litige n'est pas réglé (l'ancien litige concernait les zones de pêche mais les ressources halieutiques surexploitées ont fait l'objet d'un moratoire par les deux pays et ce problème est aujourd'hui moins important que la nouvelle possibilité d'existence de zones d'extraction pétrolière dans la ZEE étendue au-delà des 200 milles sur le plateau continental partagé).

L'enclavement de Saint-Pierre-et-Miquelon concerne également la couverture aérienne, puisque le Canada ne reconnaît pas non plus la demande de continuité territoriale française, dans une zone de transit international entre son aéroport d’Halifax et la limite des eaux territoriales canadiennes pour les vols français court courrier vers Saint-Pierre-et-Miquelon au départ d'Halifax, le seul aéroport aujourd'hui à pouvoir assurer (à coût raisonnable) le trafic long courrier commercial régulier ; l'extension de la ZEE canadienne concerne également le contrôle aérien et douanier exercé par le Canada dans sa nouvelle ZEE. Le Canada impose donc aux Français se rendant par avion à Saint-Pierre-et-Miquelon depuis la France métropolitaine l'obligation de posséder un passeport et d'obtenir un visa de transit canadien, ce qui est le seul cas où la continuité du droit de déplacement des Français n'est pas garanti sur tout le territoire français, et pourrait réclamer des droits de douane aussi sur les marchandises en transit, voire interdire selon son propre droit le transit de certains types de biens légalement autorisés en France ou dans l'Union européenne, mais non conformes aux normes et lois canadiennes. Un tel cas ne se présente nulle part ailleurs dans le monde concernant les liaisons aériennes vers les autres collectivités d'outre-mer françaises, qui peuvent utiliser sur certains vols réguliers les aéroports internationaux d'autres pays qui disposent d'une zone de transit international où aucun visa de transit n'est exigé pour les Français lors des escales via leurs aéroports internationaux, ni aucun droit de douane supplémentaire n'est perçu par le pays de transit pour les biens échangés.

Le Lesotho (en vert) est totalement entouré par l’Afrique du Sud.

Un pays peut être dit enclavé (ou enclavé stricto sensu) quand il est complètement entouré par un autre ; trois pays sont dans ce cas[3] :

• la République de Saint-Marin, enclavée dans l’Italie ;
• la Cité du Vatican, entourée par la ville de Rome, toujours en Italie ;
• le Royaume du Lesotho, à l’intérieur de l’Afrique du Sud.

Beaucoup de pays de ce type existaient en Europe par le passé, généralement relevant du Saint-Empire, en particulier en Allemagne (nombreuses petites principautés ecclésiastiques ou séculières) et à l’est de la France (princes possessionnés, par exemple la principauté de Salm).

La Gambie (en vert) est presque totalement entourée par le Sénégal, à l'exception d'une bande côtière.

Certains pays sont complètement entourés par un autre, à l'exception d'une petite section côtière leur permettant d'avoir accès aux eaux internationales. Cet accès ressemble d'ailleurs plus à un corridor géographique :

• Le plus typique des pays de ce genre est la Gambie, que seule une bande côtière de 50 km l'empêche d’être totalement enclavée dans le Sénégal.
• Le Sultanat de Brunei, à l'intérieur de la Malaisie.
• La Principauté de Monaco, au sud-est de la France.

Pour cette situation de quasi-enclave, on emploie parfois le terme d’« encoche ».

Bien que le Canada, Chypre, la Corée du Sud, le Danemark, Haïti, l'Irlande, la Papouasie-Nouvelle-Guinée, le Portugal, le Qatar, la République dominicaine et le Timor oriental ne soient bordés que par un seul autre pays, on considère généralement qu'ils ont suffisamment accès aux eaux internationales pour ne pas entrer dans cette catégorie.

Pays enfermés selon la publication CIA World Factbook.

Un pays peut également être dit enclavé (ou enfermé) lorsqu'il n'a pas d'accès direct à une mer ouverte (c'est-à-dire à l'océan mondial)[4].

Actuellement, 44 pays dans le monde peuvent être qualifiés d'enclavés. Deux d'entre eux, le Liechtenstein et l'Ouzbékistan, sont dits doublement enclavés, c'est-à-dire bordés uniquement de pays eux-mêmes enfermés, ce qui signifie qu'ils ont besoin de traverser au moins deux États pour avoir un accès à l'océan[5].

Le territoire de Kaliningrad est un fragment de la Russie entouré par la Pologne et la Lituanie, et depuis 2007, une enclave de l'Espace Schengen (si l'on tient compte de la ZEE).

Certains territoires ne peuvent être atteints du pays qui en a la souveraineté que par les eaux internationales. On les considère comme des fragments détachés plutôt que comme de véritables exclaves :

• Les villes espagnoles de Ceuta et Melilla, ainsi que les trois autres Plazas de soberanía espagnoles (Peñón de Vélez de la Gomera, îles Zaffarines et Îles Alhucemas), sur la côte nord du Maroc.
• Le territoire britannique de Gibraltar, sur la côte sud de l'Espagne.
• La Guyane, fragment de la France en Amérique du Sud bordé par le Suriname et le Brésil.
• Oecusse, un fragment du Timor oriental, à l'intérieur de la partie indonésienne de l'île de Timor.
• Le Cabinda, un territoire appartenant à l'Angola entouré par la république démocratique du Congo et la république du Congo.
• Le territoire russe de l'oblast de Kaliningrad, entre la Pologne et la Lituanie, qui, avant la Seconde Guerre mondiale était la cité allemande de Königsberg, capitale de la Prusse-Orientale, elle-même une exclave allemande.
• Le district de Temburong dépendant du sultanat de Brunei est séparé du reste du pays par la Malaisie.
• La péninsule du Moussandam dépendant du sultanat d'Oman est séparée du reste du pays par les Émirats arabes unis.
• Les bases militaires souveraines britanniques d'Akrotiri et Dhekelia sur la côte sud de Chypre.

D'autres fragments ne peuvent être atteints qu'en traversant le territoire d'un ou de plusieurs états étrangers tel que :

• Le territoire du Nakhitchevan qui est détaché de l'Azerbaïdjan et est entouré par l'Arménie, la Turquie et l'Iran.
• Un fragment de l'Érythrée est séparé par un bras de la mer Rouge au niveau de Douméra, près de la frontière entre Djibouti et l'Érythrée[6].

De nombreux pays possèdent en fait des fragments détachés qui ne peuvent être atteints que par bateau ou par avion. L'Alaska, détachée du reste des États-Unis, en est un exemple extrême mais au moins deux autres fragments des États-Unis ne peuvent être atteints à pied sans pénétrer au Canada : Point Roberts dans le nord-ouest de l'État de Washington et l'Angle nord-ouest dans le Minnesota.

La côte extrême sud de la Croatie est également détachée du reste du pays par le petit corridor de Neum appartenant à la Bosnie-Herzégovine. Neum est également en quelque sorte une enclave, puisque pour rejoindre les autres localités de Bosnie-Herzégovine, il faut passer par le delta de la Neretva, en territoire croate.

Campione d'Italia (au centre) est une ville italienne totalement enclavée dans la Suisse.

Dans ce paragraphe ne sont pris en compte que les territoires sur lesquels un pays a la souveraineté, mais qui ne peuvent être atteints sans entrer dans un autre pays, en passant obligatoirement par son sol, ses eaux territoriales ou son espace aérien. L'exemple le plus connu est Berlin-Ouest, avant la réunification de l'Allemagne, qui était une exclave de la République fédérale d'Allemagne à l'intérieur de la République démocratique allemande. Il existait même quelques portions de Berlin-Ouest exclavées de la plus grosse partie de la ville et enclavées elles aussi dans la RDA.

Des innombrables enclaves qui existèrent par le passé en Europe, il ne reste que les suivantes :

• La ville de Baerle dans le sud des Pays-Bas est composée de la municipalité de Baerle-Duc, un groupe de 22 enclaves belges dans les Pays-Bas, et de la municipalité néerlandaise de Baerle-Nassau qui à son tour possède 3 exclaves (elles-mêmes enclavées en terre belge) et une plus petite exclave à l'intérieur d'une des enclaves belges.
• Büsingen am Hochrhein est une exclave allemande, enclavée dans le canton de Schaffhouse dans le nord de la Suisse. L'Allemagne possède également un groupe de 5 exclaves (elles-mêmes enclavées par la Belgique) créées par la voie de chemin de fer de la Vennbahn entre les villes de Roetgen et Montjoie qui, pour des commodités d'exploitation, s'est vu octroyer la souveraineté belge par le traité de Versailles en 1920.
• La ville italienne de Campione d'Italia est territorialement et administrativement enclavée dans le canton suisse du Tessin. Dans la pratique, bien que sous souveraineté italienne, elle est administrée comme une partie de la Suisse, elle fait partie du domaine douanier suisse et utilise le franc suisse. Ses résidents ne paient aucun impôt sur le revenu (ce régime ne s'appliquant pas pour les résidents italiens, imposés en Italie, ni pour les résidents suisses qui ont des revenus d’origine suisse et qui sont donc imposés en Suisse)[7].
• La ville de Llivía est une exclave de l'Espagne, elle-même enclavée dans les Pyrénées-Orientales (Cerdagne) en France et située 100 km environ à l’ouest de Perpignan.
• Dans l'est de la Biélorussie, l'exclave russe de Sankovo-Medvejie est composée de deux villages.
• Les exclaves chypriotes d'Ormídia et Xylotýmvou sont totalement enclavées par la base de souveraineté britannique de Dhekelia. À l'intérieur de cette base, la station électrique de Dhekalia est une autre exclave de Chypre, bien qu'elle soit enclavée par un territoire britannique et même divisée en deux par une route britannique.

On trouve les enclaves suivantes en Asie :

• Madha est un territoire omanais enclavé dans les Émirats arabes unis qui à son tour héberge Nahwa, une minuscule exclave émiratie.
• Dahagram-Angarpota est une exclave bangladaise qui est enclavé dans le district indien du Cooch Behar. Jusqu'en 2015, date de l'accord réctifiant la frontière indo-bangladaise, dans le district indien du Cooch Behar, on trouvait 92 exclaves du Bangladesh tandis que de l'autre côté de la frontière, on trouvait 106 exclaves de l'Inde à l'intérieur du Bangladesh. Vingt-et-une des exclaves bangladaises sont situées à l'intérieur d'exclaves indiennes. Trois des exclaves indiennes sont enclavées dans d'autres exclaves bangladaises. L'exclave indienne la plus grande, Balapara Khagrabari, entoure une exclave bangladaise, Upanchowki Bhajni, qui à son tour encerclait une exclave indienne nommée Dahala Khagrabari.

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• L'Azerbaïdjan comprend quatre exclaves qui sont enclavées par l'Arménie ; trois sont des villages enclavés dans le nord-est arménien (Barkhudarli, Aşağı Əskipara et Yukhari Askipara) ; la quatrième exclave azérie (Karki) est enclavée dans le nord du Nakhitchevan.
• Réciproquement, il existe une exclave arménienne, Artsvashen, enclavée dans le nord-ouest de l'Azerbaïdjan.
• La vallée de Ferghana, une région où le Kirghizistan, le Tadjikistan et l'Ouzbékistan se rejoignent, possède un grand nombre d'enclaves. Barak, un petit village et une exclave kirghize, est enclavé par l'Ouzbékistan. Les villages exclavés tadjikes comme Sarvan sont enclavés par le territoire ouzbèke ; le village exclavé de Vorukh ainsi qu'un petit territoire près de Kairagach sont enclavés en terre kirghize. Les villes et exclaves ouzbèkes de Sokh et Chakhimardan, ainsi que les minuscules exclaves ouzbèkes de Qalacha et Khalmion, au nord de Sokh, sont tous enclavés dans le Kirghizistan.

Deux groupes d'îles sont entièrement entourées par les eaux territoriales d'un autre pays :

• Les îles Chizumulu et Likoma formant des exclaves du Malawi sont enclavées à l'intérieur des eaux territoriales du Mozambique dans le lac Malawi.
• L'Île de Martin Garcia est une exclave de l’Argentine, enclavée dans les eaux territoriales de l'Uruguay à l'embouchure du Río de la Plata.

La vie des habitants diffère d'une enclave à l'autre. Concernant les enclaves européennes, des traités ont été généralement bien établis et leurs habitants sont souvent libres de se déplacer d'un pays à l'autre - dans le cas de Baarle, il s'agit même d'un argument touristique. Dans d'autres parties du Globe, tout particulièrement en Asie, les enclaves résultent souvent d'un désaccord sur les traités fixant les frontières. Au mieux, la vie quotidienne de leurs habitants est sérieusement gênée. Au pire, ils sont enclos dans un territoire restreint.

Quelques territoires, s'ils ne sont pas géographiquement détachés, ne peuvent être facilement atteints qu'en pénétrant un autre pays, parce qu'ils sont situés dans une région montagneuse ou parce que la seule route praticable entre sur un sol étranger avant de revenir dans le pays d'origine. De tels territoires sont parfois appelés « enclaves pratiques » et peuvent être trouvés sur de nombreuses frontières, particulièrement celles qui sont peu défendues. Quelques exemples :

• La commune autrichienne de Jungholz est le cas extrême d'un territoire avant d'être une enclave : elle est entourée par l'Allemagne de tous côtés et n'est reliée au reste de l'Autriche que par un point, le sommet du Sorgschrofen.
• Le village d'Os de Civís, en Espagne, ne peut être rejoint que par une route qui passe sur le territoire de l'Andorre. À pied ou à ski, il peut être rejoint depuis les deux pays en toute saison, ce qui a longtemps favorisé la contrebande, aujourd'hui disparue en raison de l'unification des marchés européens.
• Kleinwalsertal, une vallée du Vorarlberg en Autriche, ne peut être atteinte par la route que depuis Oberstdorf en Bavière (Allemagne).
• La commune suisse de Samnaun, proche de la frontière autrichienne, ne pouvait à l'origine être atteinte par la route que depuis l'Autriche. En conséquence, le village fut exclu en 1892 du territoire des douanes suisses. Cette exemption fut maintenue jusqu'en 1912 alors qu'une route fut construite en 1907 vers la Basse-Engadine.
• Pour des raisons similaires, la vallée italienne de Livigno, près de la frontière suisse, est une zone franche où la taxe sur la valeur ajoutée ne s'applique pas.
• Quelques villages dans l'est de l'Estonie ne peuvent être atteints que par une route qui s'aventure à l'intérieur du territoire russe. Il y est possible de conduire sans visa, mais il est interdit de s'y arrêter avant d'être revenu en Estonie.
• Neum, seule ville côtière de Bosnie-Herzégovine, est reliée au reste du territoire national par la route nationale reliant la région de Dubrovnik au reste de la Croatie. Il est cependant question d'élargir la piste goudronnée qui relie directement la ville à l'Herzégovine[8].
• Bien que la Slovénie possède un court littoral de 46,6 km, le pays n'a néanmoins pas d'accès direct aux eaux internationales, car ses eaux territoriales sont entièrement entourées par celles de l'Italie et celles de la Croatie. Ce fut un point d'achoppement lors des négociations pour l'adhésion de la Croatie dans l'Union européenne, la Slovénie faisant veto si elle n'obtenait pas dans le golfe de Piran un corridor d'accès aux eaux internationales.
• Le temple khmer de Preah Vihear, inscrit sur la liste du patrimoine mondial de l’UNESCO, est situé sur le territoire du Cambodge mais n'est accessible par la route que depuis la Thaïlande. Il fait d'ailleurs l'objet d'une vieille controverse frontalière entre les deux pays et plusieurs courtes guerres s'y sont déroulés à proximité.
• La commune chinoise de Fangchuancun (en), près du tripoint Chine-Russie-Corée du Nord, n'est accessible par voie routière que par une route passant à plusieurs reprises en territoire russe.

L’extraterritorialité est un principe de droit international public qui revient pour un pays à laisser s’exercer l’autorité d'un État étranger sur une partie de son territoire propre.

S'il concerne la plupart du temps des institutions internationales (par exemple le siège des Nations unies à New York ou le quartier général de l’OTAN en Belgique), il peut aussi lier deux États (ou assimilés) entre eux :

• Le Saint-Siège a ainsi la pleine propriété sur plusieurs bâtiments situés hors de la Cité vaticane, qui bénéficient d'un statut d'extraterritorialité[9]; il s'agit notamment de plusieurs palais et édifices religieux dans la ville de Rome et de la résidence d'été du pape au complexe de Castel Gandolfo.
• L'ordre souverain de Malte, comme une ONG, est reconnu par un grand nombre de pays et d'organisations internationales (dont l'Organisation des Nations unies et l'Union européenne) et se dit comme un sujet souverain de droit international public[10] et possédant une souveraineté fonctionnelle, différence importante avec la souveraineté étatique. Aujourd’hui, le siège de l’ordre souverain de Malte, le Palais magistral, se trouve à Rome, via dei Condotti près de la place d’Espagne ; ce palais jouit d’un statut d’extraterritorialité.

Contrairement à une idée reçue, les ambassades ne bénéficient pas de l’extraterritorialité, mais jouissent seulement de l’immunité diplomatique[11].

De nombreuses routes ayant des incursions sur le territoire d'un autre État en zone frontalière ou desservant des zones particulières (aéroport international proche d'une frontière, enclave étrangère, etc.) sont sujettes à des accords spécifiques entre les États concernés et bénéficient ainsi d'un statut particulier.

C'est notamment le cas, entre la France et la Suisse :

• La route qui joint le hameau de Lucelle, sur la commune de Pleigne (canton du Jura, 47° 25′ 17″ N, 7° 14′ 43″ E) et le lieu-dit Klösterli, sur la commune de Kleinlützel (canton de Soleure, 47° 25′ 32″ N, 7° 25′ 04″ E), et qui évolue principalement en territoire français — mais avec une courte incursion en Suisse — possède un statut de « route internationale » (ainsi que la courte déviation dite de Saint-Pierre construite entre 1927 et 1929). En vertu d'un supplément de convention du 15 août 1782, la liberté de transit par cette route est accordée à la Suisse. Cette convention a été précisée par un accord franco-suisse du 29 janvier 1937 qui accorde aux agents suisses chargés de l’exercice de la police et de la surveillance douanière sur les tronçons suisses de cette route le droit d'emprunter les tronçons français en uniforme et en armes.
• L'aéroport de Bâle-Mulhouse-Fribourg, situé en France près de Mulhouse, est un aéroport binational. La zone douanière suisse est reliée à Bâle par une route libre de droits de douane.
• L'aéroport international de Genève, situé en Suisse, dispose d'un « secteur France », accessible par une route douanière depuis Ferney-Voltaire, qui, jusqu'à l'entrée de la Suisse dans l'Espace Schengen[12] en décembre 2008, permettait aux personnes étrangères disposant d'un visa Schengen d'atterrir ou de décoller de cet aéroport sans passer par la Suisse et donc sans avoir besoin d'un visa suisse. Depuis, le secteur français est réservé aux vols intérieurs.

Et entre l'Espagne et la France :

• En vertu du Traité des Pyrénées, l'enclave espagnole de Llivía est reliée au territoire espagnol par une « route neutre » (sans contrôle douanier) de 4 km.

C'est également le cas :

• de la route "corridor" reliant le secteur d'Ayios Nikolaos Station (enclavée au sein de la zone turque de Chypre du Nord) à la base militaire souveraine britannique de Dhekelia, dont ce secteur dépend. La route passe au travers d'une zone-tampon sous administration de l'ONU.
• historiquement, des trois "autoroutes de transit" qui permettaient d'accéder à Berlin-Ouest à travers le territoire de la République démocratique allemande.

Sans qu'il s'agisse d'enclaves à proprement parler ou de territoires bénéficiant de l'extraterritorialité, de nombreux États jouissent de droits particuliers sur des bâtiments ou parcelles situés en territoire étranger. On peut citer par exemple :

• Les terrains des cimetières militaires étrangers sont généralement une concession foncière perpétuelle[13] faite par l'État d'accueil sur son territoire à l'État dont les défunts sont originaires, et ne bénéficient d'aucune extraterritorialité. C'est ainsi le cas des cimetières militaires américains des deux guerres mondiales en France. C'est aussi le cas de plusieurs bases militaires implantées en territoire étranger grâce à un bail ou un accord de coopération militaire entre États (telles que la base militaire américaine de Guantánamo à Cuba, la base militaire américaine de Thulé au Groenland, la base militaire américaine de Diego Garcia dans le Territoire britannique de l'océan Indien, la base militaire française à Djibouti, etc.).
• La France est propriétaire de quatre "territoires" à Jérusalem (le Tombeau des Rois, la Basilique du Pater Noster (ou de l'Eleona), l'Église Sainte-Anne de Jérusalem, et l'Abbaye bénédictine d'Abou Gosh), de la villa Médicis à Rome (ainsi que des Pieux Établissements de la France à Rome et Lorette), ainsi que des Domaines français de Sainte-Hélène sur l'île britannique de Sainte-Hélène.
• Le tombeau de Suleiman Chah en Syrie est propriété de la Turquie, en vertu du Traité d'Ankara.
• Par un accord international du 6 septembre 1957, la France a accordé aux compagnies minières belges d'Hensies-Pommerœul et de Bernissart le droit de poursuivre leurs excavations à fin d'extraction charbonnière sous une partie du territoire de la commune de Saint-Aybert. Il est précisé que les parties des galeries ainsi prolongées sous le territoire français seront soumises au droit belge, le droit français restant applicable aux éventuels dégâts causés à la surface par cette exploitation. Des dispositions symétriques autorisent l'exploitation minière par une compagnie française dans le sous-sol de la commune belge de Bernissart.
• L'actuelle piste de 3 900 m de l'aéroport international de Genève, mise en service durant l'été 1960[14], est tellement longue que la construction n'a pu se faire qu'après un échange de territoire frontalier entre la Suisse et la France. En effet, le bout de la piste de 1946[15] coïncidait avec la frontière, les terrains adjacents étant français (commune de Ferney-Voltaire). Les autorités des deux pays ont donc procédé à une rectification, de sorte que la Suisse puisse étendre la piste, ce qui a, au passage, fait disparaître l'ancien hameau de La Limite et entraîné la construction d'un tunnel et d'une nouvelle douane, qui est, fait exceptionnel, entièrement située en territoire français et fait donc l'objet d'une convention internationale quant à l'autorité des douaniers suisses.
• Bien que rétrocédé au Panama en 1979 en vertu des Traités de Torrijos-Carter, le canal de Panama est toujours considéré comme une voie d’eau intérieure par les États-Unis : il est ainsi prévu dans le traité de rétrocession que les navires battant pavillon américain ont une priorité de passage sur les autres.
• Le système de canaux des Grands Lacs alternativement situé sur le territoire du Canada et des États-Unis est coadministré par des organismes de ces deux pays[16].
• Par le traité du Spitzberg du 9 février 1920, la souveraineté norvégienne sur l'archipel de Svalbard a été reconnue et les îles ont été déclarées zone démilitarisée. Cependant, selon les termes de ce traité, les citoyens de divers pays ont le droit d'exploiter les ressources naturelles « sur un pied d'égalité absolu ». En conséquence, un établissement russe permanent, plus ou moins autonome, s'est développé à Barentsburg. Les Russes ont abandonné un établissement similaire à Pyramiden en 2000. Il fut un temps où la population soviétique du Spitzberg dépassait considérablement la population norvégienne, mais ce n'est plus le cas désormais.

Parfois, les divisions administratives d'un pays, pour des raisons historiques ou pratiques, provoquent un détachement de certaines subdivisions territoriales (ou partie d'entre elles) dans d'autre subdivisions sans y être lié. On retrouve les mêmes distinctions que pour les territoires souverains.

Belgique

Carte de la Belgique fédérale.

• la région de Bruxelles-Capitale est enclavée dans la Région flamande.
• La commune wallonne de Comines-Warneton se trouve exclavée du reste du territoire de la Région wallonne, dont elle est séparée par la France et la Région flamande.
• Pareillement, la commune flamande des Fourons se trouve exclavée du reste du territoire de la Région flamande, dont elle est séparée par les Pays-Bas et la Région wallonne.
• Au sein de la Région wallonne (plus précisément dans l'arrondissement administratif de Verviers qui jouxte la frontière avec l’Allemagne), les territoires relevant de la Communauté germanophone de Belgique sont distingués de ceux relevant de la Communauté française de Belgique. Ils forment entre eux plusieurs exclaves que la Communauté française vient séparer (sans les enclaver au sens strict, mais sans accès entre eux en Belgique ne passant pas par la communauté française). (Certaines de ces communes germanophones, et aussi une commune francophone de cette zone, enclavent des communes entières ou des exclaves de communes sous souveraineté de l’Allemagne).
• La commune flamande de Baerle-Duc est enclavée dans les Pays-Bas. Cas unique, elle est enchevêtrée en parcelles discontinues dans la commune néerlandaise de Baerle-Nassau (dont 7 sont des doubles enclaves, c'est-à-dire une enclave des Pays-Bas, dans un morceau de Belgique, à l'intérieur des Pays-Bas).
• La commune d'Ixelles est coupée en deux exclaves par l'avenue Louise et le Bois de la Cambre relevant de la commune de Bruxelles.
• La commune de Saint-Gilles possède une miniscule exclave crée par l'avenue Louise relevant de la commune de Bruxelles.
• La commune de Messines possède une exclave séparée du reste de la commune par la commune de Comines-Warneton.
• La Vennbahn, voie ferrée des Fagnes, près de la ville allemande de Roetgen, n'est pas à proprement parler une enclave, mais elle constitue en forme de servitude de droit international acquise par la Belgique en qualité de dédommagement de guerre aux termes du Traité de Versailles.

Émirats arabes unis

Carte des Émirats arabes unis - cliquez sur l'image pour agrandir.

• Les différents états des Émirats arabes unis comportent de nombreuses enclaves entre eux (essentiellement Dubaï, Ajman, Ras el Khaimah, Fujaïrah et Charjah), mais aussi avec le sultanat indépendant d'Oman tel qu'évoqué plus haut. Différents territoires ont également une souveraineté partagée ou sont contestés, notamment avec Oman.

Liechtenstein

Les communes du Liechtenstein possèdent de nombreuses enclaves à l'intérieur des unes et des autres.

• Une partie de la commune de Balzers est enclavée entre Triesen et Triesenberg. Une autre entre un fragment de Schaan, un fragment de Vaduz, un fragment de Planken, la commune de Triesenberg et l'Autriche.
• Une partie de la commune de Eschen est enclavée entre un fragment frontalier de Schaan, de Gamprin, d'un fragment de Vaduz et la Suisse.
• Une partie de la commune de Gamprin est enclavée entre un fragment frontalier de Planken, d'Eschen, de Schaan et d'un fragment de Vaduz.
• Une partie de la commune de Planken est enclavée entre un fragment entre Schaan, Triesenberg, un fragment de Balzers et l'Autriche. Une autre enclavée dans Schaan. Une troisième enclavée entre Schaan et Gamprin.
• Une partie de la commune de Schaan est enclavée entre Triesenberg, un fragments de Balzers et Vaduz. Un second entre Triesen, un fragment de Triesenberg et l'Autriche. Un troisième entre Planken, des fragments de Gamprin et Vaduz (ce fragment contient en outre une enclave de Planken).
• Une partie de la commune de Triesenberg est enclavée entre deux fragments de Schaan, d'un fragment de Vaduz et de l'Autriche.
• Une partie de la commune de Vaduz est enclavée entre un fragment entre Triesen, Triesenberg, et deux fragments de Schaan. Un deuxième entre un fragments de Schaan et un de Balzers. Un troisième entre Schaan, Gamprin et un fragment d'Eschen. Un quatrième voisin de Planken, Schaan et un fragment de Gamprin. Un cinquième dans Schaan.

Un morceau de territoire peut être cédé à un autre pays de façon temporaire, donnant lieu à une fiction juridique.

• Durant la Première Guerre mondiale, la commune de Sainte-Adresse, jouxtant Le Havre, fut cédée à bail à la Belgique pour la durée des hostilités, permettant au gouvernement belge de rester sur le territoire du royaume, alors que celui-ci était presque entièrement occupé par les troupes allemandes, et donc, de ne pas être ainsi considéré comme un gouvernement en exil. Le gouvernement belge s'installa dans l'immeuble Dufayel et la famille royale dans un hôtel, aujourd'hui disparu, du « Nice Havrais », quartier de la commune. Ce fait est célébré régulièrement encore aujourd'hui par la municipalité.
• En 1943, la chambre de la maternité de l'hôpital d'Ottawa au Canada fut déclarée temporairement comme extra-territoriale, afin que la naissance de la Princesse Margriet, fille de Juliana, puisse se faire en territoire international. De ce fait, elle n'a obtenu que la nationalité néerlandaise.
• La suite 212 de l'hôtel Claridge's à Londres fut cédée par le Royaume-Uni à la Yougoslavie le 17 juin 1945 pour permettre à Alexandre de Serbie, dont les parents étaient en exil, de naître sur le territoire yougoslave[21].
• Zeist, une ancienne base de l'United States Air Force aux Pays-Bas fut, en 2000, déclarée temporairement territoire britannique afin que puisse s'y tenir le procès de l'attentat de Lockerbie.