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Passeport français

Le passeport français est un document de voyage international délivré exclusivement par l'État français et ses représentations à l'étranger. Pouvant servir de preuve de la citoyenneté française, il permet aux services diplomatiques et consulaires de vérifier l’identité des citoyens français sur le territoire national et de leur porter aide et assistance à l’étranger.

Passeport français
Passeport français
Passeport biométrique français

Nom local (fr) Passeport français
Type Passeport
Utilité Déplacements internationaux
Délivré par Drapeau de la France France
Dernière version 2019
Biométrique Oui
Conditions d'obtention Nationalité française
Durée de validité 10 ans
5 ans (mineurs)
Zone de validité Monde entier

Origine et histoire

Premiers passeports

La France a utilisé notamment le système du livret d'ouvrier, tout au long du XIXe siècle, mais des certificats étaient utilisés dès l'Ancien Régime pour réglementer la circulation des personnes, en généralisant le système inventé lors de la peste de Marseille. Un registre des soldats est notamment mis en place en 1716 par Claude Le Blanc afin de lutter contre la désertion. Le vagabondage, défini précisément par le fait de n'avoir aucun sauf-conduit ou « passe-port », est sévèrement réprimé.

Après une période d'expérimentation dès la Régence, au début du XVIIIe siècle, les passeports sont abolis dans les premiers temps de la Révolution, au nom de la liberté de circulation, qui est l'un des premiers droits énoncés par la Constitution de 1791. Mais leur usage est vite rétabli, en droit sinon en fait, avec une multitude de décrets et de lois. Après la tentative de fuite du roi, arrêté à Varennes, le décret du 1er février 1792 rend obligatoire la détention d'un passeport pour circuler dans le pays ; la loi des 1er février - 28 mars 1792 rendit le passeport obligatoire pour toute personne voulant voyager dans le royaume[1]; le décret du 7 décembre 1792, promulgué par la Convention nationale, permit à l'administration de refuser d'émettre un passeport à quelqu'un qui le demande — décret qui a « force de loi » selon le Conseil d'État (1991[2]; loi des 28-[1]) ; le décret du 10 vendémiaire an IV ([1]), etc. Ces textes réglementaires ne sont toutefois qu'imparfaitement appliqués. La loi sur les nomades de 1912 oblige aussi ces derniers à se munir d'un carnet anthropométrique.

  • Passeport de 1815
    Passeport de 1815
  • Passeport de 1846
    Passeport de 1846
  • Passeport de 1947
    Passeport de 1947
  • Passeport français de 1947 pour le protectorat de Sarre
    Passeport français de 1947 pour le protectorat de Sarre

Passeport optique

Passeport optique français de 2004 invalidé (coin coupé).

À partir de 2001, la France met en place un passeport à lecture optique dit « Delphine » (pour « Délivrance de passeports à haute intégrité de sécurité »)[3] - Ce document a été exigé à compter du pour se rendre aux États-Unis sans visa ; les anciens passeports nécessiteront quant à eux un visa. La production de ce passeport fut arrêtée avec la mise en œuvre du passeport électronique à partir du .

Les nom, date de naissance, nationalité et numéro du passeport sont inscrits sur deux lignes de texte, au bas de la page où figure la photo du détenteur. Ces informations sont suivies de chevrons (>>>) sur la largeur de la page.

Passeport Ă©lectronique

Passeport électronique français de 2007.

Par décret du [4], la France a institué un passeport électronique, mis en circulation à partir de et progressivement déployé.

Une puce électronique et une radio-étiquette sont incorporées dans la couverture. Les informations qui y sont enregistrées sont ainsi consultables à courte distance par un lecteur électromagnétique. Ces informations numérisées sont le nom, la date de naissance, la nationalité et le numéro du passeport.

Passeport biométrique

Le passeport biométrique fait suite au passeport électronique. Il est délivré sur l'ensemble du territoire à partir de . La seule différence visuelle avec le passeport électronique est le soulignement du mot « passeport » sur la couverture. En revanche, la puce stocke désormais la photographie numérisée et deux empreintes digitales du détenteur du passeport.

Comme son prĂ©dĂ©cesseur Ă©lectronique, il a une durĂ©e de validitĂ© de 10 ans pour les adultes et 5 ans pour les mineurs[5]. Outre la photographie d'identitĂ© numĂ©risĂ©e, l'Ă©tat civil et les deux empreintes digitales figurant sur la puce Ă©lectronique, le passeport est liĂ© Ă  l'application DELPHINE, premier fichier national biomĂ©trique utilisĂ© Ă  des fins administratives.

En France, il est possible d'effectuer une demande de passeport biométrique dans n'importe quelle mairie équipée d'un dispositif de recueil de données biométriques, qui se compose d'un scanner, d'un appareil photo (hors métropole) et du dispositif d'enregistrement des empreintes digitales.

Dans un premier temps, les citoyens pouvaient se faire photographier dans l'une des 2 000 mairies Ă©quipĂ©es de ce matĂ©riel. En 2012, l'appareil photo a Ă©tĂ© supprimĂ© du dispositif en France mĂ©tropolitaine. La suppression de ce service vise Ă  protĂ©ger l'activitĂ© des professionnels locaux de la photographie[6].

La mise en place du passeport biométrique en France s'est traduite, notamment en région parisienne et à partir du mois de , par de graves engorgements et un allongement considérable des délais d'obtention[7]. En effet, durant la période estivale de nombreuses personnes sollicitent un passeport auprès de leur mairie afin de partir en vacances à l'étranger. Il est donc conseillé de déposer le plus tôt possible sa demande de passeport.

Les types de passeport

Il existe en 2018 sept titres de passeport différents en France régis par des normes de l'Organisation de l'aviation civile internationale (OACI)[8].

Délivrance et validité

Les passeports français sont délivrés par les préfectures (en France) et par les consulats (hors de France). Le dépôt de la demande et le retrait du document se fait dans une mairie ou un consulat disposant d'une station d'accueil biométrique.

Passeport d'urgence valable un an.

Ils sont valables 10 ans pour les majeurs, 5 ans pour les mineurs et pour les passeports de mission ou de service dĂ©livrĂ©s aux fonctionnaires dans le cadre de l'exercice de leurs fonctions. Les passeports temporaires dĂ©livrĂ©s en urgence sont eux valables 1 an.

Une somme de 86 euros (respectivement 89 euros si la photo est prise dans la mairie) en timbres fiscaux est demandĂ©e afin d'Ă©tablir un passeport pour une personne majeure. Elle est rĂ©duite Ă  42 euros (resp. 45 euros) pour les mineurs entre 15 et 18 ans et Ă  17 euros (resp. 20 euros) pour les mineurs jusqu'Ă  15 ans[9] - [10]. Si la demande est faite Ă  l'Ă©tranger, la somme est 10 euros plus chère et paiement est effectuĂ© en espèces, ou par carte bancaire, chèque ou virement. Les timbres fiscaux ne sont pas acceptĂ©s[11].

Les passeports sont délivrés gratuitement aux personnes indigentes ayant de faibles revenus conformément à l'article 955 du code général des impôts [12] :

« Les passeports, les cartes nationales d'identité, ainsi que les visas de passeports à délivrer aux personnes véritablement indigentes et reconnues hors d'état d'en acquitter le montant, sont délivrés gratuitement. »

La notion d'indigence se fait au cas par cas par les services préfectoraux. Il peut s'agir par exemple des seuils de pauvreté de l'Insee ou la perception des minimas sociaux[13] - [14].

Une personne bénéficiant par exemple du RSA peut faire sa demande de passeport en mairie et joindre avec les documents habituellement demandés une demande d'exonération du timbre fiscal pour indigence conformément à l'article 955 du code général des impôts sur papier libre ainsi qu'une attestation de la CAF justifiant la perception du RSA (Revenu de solidarité active)

Les passeports temporaires sont eux Ă  27 euros (resp. 30 euros)[9] uniquement si des nĂ©cessitĂ©s impĂ©rieuses le justifient (proche en danger Ă  l'Ă©tranger notamment) ; de plus, le passeport temporaire ne permet pas de se rendre aux États-Unis sans visa car l'administration amĂ©ricaine exige un passeport contenant une photo scannĂ©e et une puce RFID pour bĂ©nĂ©ficier du programme d'exemption de visa pour les sĂ©jours touristiques de moins de trois mois (le passeport temporaire ne contient pas de puce RFID). Ces coĂ»ts peuvent ĂŞtre majorĂ©s de trois euros si la station d'accueil est Ă©quipĂ©e d'un appareil photo numĂ©rique permettant la prise de photo sur place. Les passeports de mission et de service sont gratuits.

La gratuité s'applique également pour toute modification d'un passeport en cours de validité (changement d'état civil ou d'adresse, rectification d'erreur…). Dans ce cas, un nouveau passeport biométrique est fabriqué en conservant la date de validité initiale.

En vertu du décret du 7 décembre 1792 promulgué par la Convention nationale, décret qui a aujourd'hui « force de loi », l'administration peut refuser de délivrer un passeport[2]. Toutefois, en vertu de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen (art. 2), de la Convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales (protocole no 4) et du Pacte international relatif aux droits civils et politiques (art. 12), le Conseil d'État (CE) considère que :

« la liberté d'aller et de venir n'est pas limitée au territoire national mais comporte également le droit de le quitter. Il en découle que l'autorité administrative ne peut refuser un passeport que si les déplacements à l'étranger de celui qui le demande sont de nature à compromettre la sécurité nationale ou la sûreté publique[2]. »

En cas de refus de délivrance d'un passeport, le CE (1991) considère que l'inscription du demandeur au fichier des personnes recherchées (FPR) est légale[2]. Ce fichier est systématiquement consulté en cas de délivrance d'un passeport.

Après la vague d'attentats de 1986, le gouvernement Chirac suspendit tous les accords de dispense du visa d'entrée et rétablit l’obligation du visa d’entrée pour les ressortissants de la totalité des États du monde, à l’exception de ceux de la Communauté européenne, de la Suisse, du Liechtenstein, de Monaco, de Saint-Marin et du Vatican. L'accord européen sur le régime de circulation des personnes entre les pays membres du Conseil de l'Europe et celui relatif à la suppression du visa pour les réfugiés furent suspendus par la France. Outre le visa d'entrée, la France imposa, via une circulaire non publiée du , un « visa de sortie » que les étrangers résidant en France devaient demander pour voyager. Le Gisti (Groupe d'information et de soutien aux travailleurs immigrés) attaqua en justice cette circulaire, et gagna au bout de six ans de procédures, le , devant le Conseil d'État[15]. Il gagna à nouveau, en 1997, ayant contesté cette fois-ci la légalité d'une circulaire de 1994, qui rétablissait des « visas de retour » pour les étrangers résidant légalement en France et partis en voyage[15].

Un passeport périmé doit être restitué, car il est la propriété de l'État français[16].

A noter qu'il est un cas où bien que la présentation d'un passeport par un ressortissant français ne soit pas obligatoire, elle est de facto indispensable; celui du cas de l'entrée dans un territoire d'outre-mer comme la Polynésie française.

En effet pour les français voyageant par avion d'Europe des escales techniques aux États-Unis d'Amérique peuvent être nécessaires ils doivent donc se soumettre aux conditions d'entrée de ce pays. Or, celles -ci requièrent la présentation d'un passeport[17].

Par ailleurs en Polynésie française, la présentation d'un billet de retour peut être exigé pour les ressortissants non-résidents d'origine européenne[18].

Statistiques

La France a produit 4 090 423 passeports en 2018 soit moins que le nombre de cartes d'identitĂ© produites la mĂŞme annĂ©e (4 810 599)[19]. Ceci revient Ă  6,12 passeports produit annuellement pour cent habitants, Ă  comparer par exemple avec les États-Unis (6,3 pour 100 hab.[20]).

Apparence du passeport

Les passeports français sont de couleur rouge bordeaux, avec les armoiries officieuses de la République centrées sur la couverture. Le mot « PASSEPORT » est inscrit en dessous des armoiries (de plus, il est souligné s'il s'agit d'un passeport biométrique), « UNION EUROPÉENNE » ainsi que « RÉPUBLIQUE FRANÇAISE » au-dessus. La couverture du passeport électronique comporte le symbole du support électronique en bas. Le passeport français utilise le modèle standard de l'Union européenne avec ses 32 pages. Il existe aussi un passeport dit « grand voyageur » comportant 48 pages au lieu des 32 pages d'un passeport ordinaire. Ce passeport est disponible depuis le .

Page d'identité

Pages d'identité d'un passeport d'avant la version Delphine

Le passeport français contient les données suivantes aux pages 2 et 3 :

  • Photo du titulaire
  • Type (type de document, ici P pour Personnel)
  • Code du pays (FRA)
  • NumĂ©ro de passeport.
  • Nom (1)
  • PrĂ©noms (2)
  • NationalitĂ© (3)
  • Date de naissance (4)
  • Sexe (5)
  • Lieu de naissance (6)
  • Date de dĂ©livrance (7)
  • Date d'expiration (8)
  • AutoritĂ© (9)
  • Signature du titulaire (10)
  • Domicile (11)
  • Taille (12)
  • Couleur des yeux (13) – Page 32

La page d'identité se termine avec une zone optique pouvant être lue par ordinateur.

Langues

La page d'identité est imprimée en français et en anglais. Une traduction dans les langues officielles de l'Union européenne d'avant l'extension de 2004 est fournie sur les pages suivantes, respectivement :

La traduction dans les autres langues de l'Union européenne (bulgare, croate, estonien, hongrois, letton, lituanien, maltais, polonais, roumain, slovaque, slovène et tchèque) n'a pas encore été intégrée.

Exigences de la photo biométrique

  • La taille de la photo doit ĂŞtre 35 Ă— 45 mm
  • La photo doit ĂŞtre en couleur
  • Elle doit avoir Ă©tĂ© prise au cours des six derniers mois
  • Le fond ne doit pas ĂŞtre blanc
  • Les lunettes doivent ĂŞtre absentes
  • Le couvre-chef ne peut ĂŞtre utilisĂ© que pour des raisons religieuses

Exemptions de visas avec un passeport français

Carte des exemptions de visa pour les passeports français au 2 janvier 2023 (pays en bleu: voyage sans passeport, pays en vert: voyage sans visa (ou avec visa électronique / délivré à l'arrivée), pays en orange: visa à obtenir avant le voyage)

En , les citoyens français peuvent entrer sans visa prĂ©alable (soit absence de visa, soit visa dĂ©livrĂ© lors de l'arrivĂ©e sur le territoire) dans 188 pays et territoires pour des voyages d'affaires ou touristiques de courte durĂ©e. Selon l'Ă©tude de Henley & Partners, la France est classĂ©e cinquième, Ă  Ă©galitĂ© avec l'Irlande, le Portugal et le Royaume-Uni en termes de libertĂ© de voyages internationaux. Les passeports japonais et singapourien (192 pays) classĂ©s premiers, permettent l’accès Ă  un plus grand nombre de pays sans visa prĂ©alable[21].


Afrique - Autres

Pays Conditions d'accès Commentaires Documents requis[22] Accès sans passeport
Drapeau d'Afrique du Sud Afrique du Sud 90 jours[23] Pas de visa Passeport obligatoire
Drapeau de l'AlgĂ©rie AlgĂ©rie moins de 90 jours (25 € + 60 €)
plus de 90 jours (25 € + 100 €)
Visa délivré uniquement au consulat du pays et de la région de résidence
Drapeau de l'Angola Angola
Drapeau du Botswana Botswana 90 jours Visa dĂ©livrĂ© Ă  l'arrivĂ©e (gratuit)
Drapeau du Burundi Burundi 3 jours

PossibilitĂ© d'allongement de la durĂ©e du sĂ©jour dans le pays. La meilleure façon d'y parvenir est de demander un visa de 1 mois Ă  une ambassade.

Visa délivré à l'arrivée
Drapeau du Cameroun Cameroun
Drapeau des Comores Comores 45 jours (15000 KMF/30 €) Visa délivré à l'arrivée
Drapeau de la république du Congo République du Congo 15 jours (55 €) Visa obligatoire avant le départ
Drapeau de la république démocratique du Congo République démocratique du Congo
Drapeau de Djibouti Djibouti 3 jours : 50 €
1 mois : 75 €
Visa obligatoire à l'arrivée.
Un visa de court sĂ©jour (d’une durĂ©e maximale de 3 mois) doit ĂŞtre sollicitĂ© auprès de l’Ambassade de Djibouti Ă  Paris.
Drapeau de l'Égypte Égypte 30 jours

25 US$, extensibles

Visa délivré aux ports et aéroports d'arrivée Carte d'identité RF et visa délivré sur un document séparé
Drapeau de l'Érythrée Érythrée
Drapeau de l'Eswatini Eswatini 60 jours[24] Pas de visa
Drapeau de l'Éthiopie Éthiopie 3 mois

20 $US ou 17 €

Visa délivré par certains consulats ou à l'arrivée à l'aéroport international de Bolé
Drapeau du Gabon Gabon
Drapeau de la Guinée équatoriale Guinée équatoriale
Drapeau du Kenya Kenya 3 mois

40 €, extensibles une fois

Visa électronique obligatoire avant le départ
Drapeau du Lesotho Lesotho 90 jours Pas de visa
Drapeau de la Libye Libye
Drapeau de Madagascar Madagascar 30 jours : 25 €
60 jours : 70 €
90 jour : 100 €
Possibilité de visa délivré à l'arrivéeRT
Drapeau du Malawi Malawi 3 mois (e-Visa) : 75 USD
Drapeau du Maroc Maroc 3 mois Pas de visa Les voyageurs en groupe ne peuvent plus bénéficier de l'entrée au Maroc sur la seule présentation de la C.N.I.[25]
Drapeau de Maurice Maurice 3 mois, extensible Ă  6 mois sur place Pas de visa
Drapeau de la Mauritanie Mauritanie 55 € pour 1 mois Visa Ă  l'arrivĂ©e
Drapeau du Mozambique Mozambique 30 jours

25 US$

Visa délivré à l'arrivée
Drapeau de la Namibie Namibie 90 jours Pas de visa
Drapeau de l'Ouganda Ouganda 30 US$ simple entrĂ©e

80 US$ 6 mois Ă  entrĂ©e multiple 160 US$ 1 an Ă  entrĂ©e multiple

Le passeport doit couvrir une période d’au moins 6 mois à partir de la date d’entrée dans le pays[26]. c
Drapeau de la RĂ©publique centrafricaine RĂ©publique centrafricaine
Drapeau du Rwanda Rwanda
Drapeau de Sao Tomé-et-Principe Sao Tomé-et-Principe Pas de visa pour une visite de moins de 15 jours
Drapeau de Sainte-Hélène, Ascension et Tristan da Cunha Sainte-Hélène, Ascension et Tristan da Cunha droit d'entrée :
4 jours : 12 SHP ; 10 jours : 14 SHP ; 21 jours : 16 SHP ; 60 jours : 20 SHP ; 90 jours : 25 SHP.
Pas de visaRT
Drapeau des Seychelles Seychelles 3 mois Visa dĂ©livrĂ© Ă  l'arrivĂ©e RT + M
Drapeau de la Somalie Somalie
Drapeau du Soudan Soudan
Drapeau du Soudan du Sud Soudan du Sud
Drapeau de la Tanzanie Tanzanie Visa ou e-visa simple entrĂ©e : 50 US$ (en espèces si Ă  l'arrivĂ©e)

Visa ou e-visa double entrĂ©e : 70 US$ (en espèces si Ă  l'arrivĂ©e)

Le passeport doit couvrir une période d’au moins 6 mois à partir de la date d’entrée dans le pays[27].
Drapeau du Tchad Tchad
Drapeau de la Tunisie Tunisie 3 mois Pas de visa Carte d'identité RF valable pour les voyages en groupe uniquement
Drapeau de la Zambie Zambie 25 US$ simple entrĂ©e

80 US$ entrĂ©e multiple

Visa délivré à l'arrivée
Drapeau du Zimbabwe Zimbabwe 3 mois (tourisme)

30 jours (affaires) 30 US$ - simple entrĂ©e 45 US$ - entrĂ©e double 55 US$ - entrĂ©e multiple dĂ©livrĂ© seulement aux ambassades.

Visa délivré à l'arrivée

Afrique - CEDEAO 15 (Communauté économique des États de l'Afrique de l'Ouest)

Pays Durée maximale du séjour sans visa pour les citoyens Français Commentaires Documents requis Accès sans passeport
Drapeau du BĂ©nin BĂ©nin
Drapeau du Burkina Faso Burkina Faso
Drapeau du Cap-Vert Cap-Vert
Drapeau de la CĂ´te d'Ivoire CĂ´te d'Ivoire 1 visa de 3 mois peut ĂŞtre dĂ©livrĂ© Ă  l'arrivĂ©e pour 70 €, ou 50 € s'il est demandĂ© avant le dĂ©part auprès de l'ambassade de CĂ´te d'Ivoire. Quoi qu'il en soit, il faut faire une prĂ©-inscription sur http://www.snedai.com/fr/ Visa dĂ©livrĂ© Ă  l'arrivĂ©e possible Carnet de vaccination avec vaccin fièvre jaune, billet aller-retour, domiciliation sur place, copie de l'acte de naissance
Drapeau de la Gambie Gambie 50 € EntrĂ©e simple 90 jours
80 € EntrĂ©e multiple 90 jours
Visa délivré uniquement au consulat du pays
Drapeau du Ghana Ghana 1 visa d'un mois peut ĂŞtre libĂ©rĂ© Ă  l'arrivĂ©e pour 100 US$, extensible Ă  3 mois

Pour en savoir plus, demandez à l'ambassade avant le départ[28].

Visa délivré à l'arrivée
Drapeau de la Guinée Guinée
Drapeau de la Guinée-Bissau Guinée-Bissau
Drapeau du Libéria Liberia
Drapeau du Mali Mali 1 visa de 5 jours (Ă  30 jours de dĂ©cembre Ă  fĂ©vrier) dĂ©livrĂ© Ă  l'arrivĂ©e Ă  Bamako-SĂ©nou uniquement[28]. Visa dĂ©livrĂ© Ă  l'arrivĂ©e
à l'aéroport de Bamako
Drapeau du Niger Niger
Drapeau du Nigeria Nigeria
Drapeau du SĂ©nĂ©gal SĂ©nĂ©gal 3 mois Visa dĂ©livrĂ© Ă  l'arrivĂ©e Carte d'identitĂ© RF valable pour les voyages en groupe uniquement
Drapeau de Sierra Leone Sierra Leone 125 € EntrĂ©e simple 30 jours Visa dĂ©livrĂ© uniquement au consulat du pays
Drapeau du Togo Togo 6 jours Visa délivré à l'arrivée

Amérique

Pays Conditions d'accès Commentaires Documents requis Accès sans passeport
Drapeau d'Anguilla Anguilla RT A M
Drapeau d'Antigua-et-Barbuda Antigua-et-Barbuda 6 mois MĂŞme règlementation pour l'UE et l'EFTA sauf pour la Lituanie, Slovaquie, RĂ©publique tchèque et l'Islande.
Drapeau de l'Argentine Argentine 90 jours
Drapeau d'Aruba Aruba (Pays-Bas) 180 jours par an A M RT (TI) Même règlementation pour l'UE (sauf pour les Pays-Bas : séjour de durée illimitée).

Pour l'EFTA, Monaco, Andorre, Vatican et Saint-Marin - Seulement 30 jours

Drapeau des Bahamas Bahamas 3 mois .
Drapeau de la Barbade Barbade 3 mois Pas de visa RT
Drapeau du Belize Belize 1 mois Visa dĂ©livrĂ© Ă  l'arrivĂ©e
Drapeau des Bermudes Bermudes
Drapeau de la Bolivie Bolivie 90 jours tous les 6 mois
Bonaire, Saba, Saint-Eustache (Pays-Bas caribĂ©ens / ĂŽles BES) 3 mois Pas de visa c
Drapeau du BrĂ©sil BrĂ©sil 90 jours c
Drapeau des îles Caïmans Îles Caïmans
Drapeau du Canada Canada 6 mois Demande AVE Ă  complĂ©ter sur internet (frais : 7 dollars canadiens)
Drapeau du Chili Chili 3 mois
Drapeau de la Colombie Colombie 90 jours Pas de Visa. Tampon Ă  l'arrivĂ©e L'autorisation de sĂ©jour peut ĂŞtre prolonge de 3 mois moyennant un coĂ»t.

Le coût du renouvellement est exonéré pour les ressortissants de l'Union Européenne.

Drapeau du Costa Rica Costa Rica 90 jours
Drapeau de Cuba Cuba
Curaçao 3 mois Pas de visa c
Drapeau de la RĂ©publique dominicaine RĂ©publique dominicaine 90 jours

10 US$

Carte de touriste délivré à l'arrivée
Drapeau de la Dominique Dominique 30 jours
Drapeau de l'Équateur Équateur 90 jours Fournir une assurance mĂ©dicale
Drapeau des États-Unis États-Unis 90 jours Pas de visa mais ESTA obligatoire Autorisation Ă©lectronique de voyage Ă  demander sur internet avant le dĂ©part: ESTA (Electronic System for Travel Authorization) (coĂ»t : 21 US$)
Drapeau de la Géorgie du Sud-et-les Îles Sandwich du Sud Géorgie du Sud-et-les îles Sandwich du Sud
Drapeau de Grenade Grenade Visa délivré à l'arrivée c
Drapeau du Groenland Groenland
Drapeau du Guatemala Guatemala 90 jours
Drapeau du Guyana Guyana 90 jours
Drapeau d'HaĂŻti HaĂŻti 90 jours (gratuit) Visa dĂ©livrĂ© Ă  l'arrivĂ©e c
Drapeau du Honduras Honduras 90 jours
Drapeau de la JamaĂŻque JamaĂŻque 1 mois
Drapeau des ĂŽles Malouines Malouines
Drapeau du Mexique Mexique 180 jours (Passeport du citoyen français)

30 jours (Passeport des territoires français d'outre-mer)

Pas de visa, tampon
Drapeau de Montserrat Montserrat
Drapeau du Nicaragua Nicaragua 10 US$ Pas de visa
Drapeau du Panama Panama 90 jours Pas de visa
Drapeau du Paraguay Paraguay 90 jours

extensibles à 120 jours pour 23 €

Pas de visa
Drapeau du PĂ©rou PĂ©rou 183 jours Pas de visa
Drapeau de Porto Rico Porto Rico 90 jours Pas de visa Passeport biomĂ©trique requis
Drapeau de Saint-Christophe-et-NiĂ©vès Saint-Christophe-et-NiĂ©vès 1 mois

extensible de 3 Ă  6 mois

Pas de visa RT
Saint-Martin (Pays-Bas) 3 mois Pas de visa c
Drapeau de Saint-Vincent-et-les-Grenadines Saint-Vincent-et-les-Grenadines
Drapeau de Sainte-Lucie Sainte-Lucie 1 mois Pas de visa RT
Drapeau du Salvador Salvador 90 jours c
Drapeau du Suriname Suriname
Drapeau de TrinitĂ©-et-Tobago TrinitĂ©-et-Tobago 3 mois Pas de visa RT + M
Drapeau des ĂŽles Turks-et-CaĂŻcos ĂŽles Turques-et-CaĂŻques (Royaume-Uni)
Drapeau de l'Uruguay Uruguay 3 mois
Drapeau du Venezuela Venezuela 90 jours
Drapeau des Îles Vierges des États-Unis Îles Vierges des États-Unis (États-Unis)
Drapeau des ĂŽles Vierges britanniques ĂŽles Vierges britanniques (Royaume-Uni)

Asie

Pays Conditions d'accès Commentaires Documents requis Accès sans passeport
Drapeau de l'Afghanistan Afghanistan 30 jours Visa Ă  solliciter auprès de l'ambassade avant le dĂ©part
Drapeau de l'Arabie saoudite Arabie saoudite
Drapeau de BahreĂŻn BahreĂŻn 2 semaines

extensibles 3 fois

Visa délivré à l'arrivée *
Drapeau du Bangladesh Bangladesh 30 jours Visa dĂ©livrĂ© Ă  l'arrivĂ©e
Drapeau du Bhoutan Bhoutan 15 jours : 20 US$

extensible 1 fois (15 jours)

Visa délivré à l'arrivée après acceptation du dossier par le Département du Tourisme Bhoutanais

Forfait journalier minimum de 250 US$ par personne (200 US$ en hiver) incluant le service d'un guide, l'hébergement dans des hôtels 3 étoiles minimum, la taxe individuelle quotidienne de 65 US$, le transport en véhicule particulier, les repas et les entrées de musées[29]

Drapeau de la Birmanie Birmanie
Drapeau du Brunei Brunei 30 jours Pas de visa
Drapeau du Cambodge Cambodge 1 mois

30 USD délivré à l'aéroport et dans la plupart des postes frontières par la route ou maritimes

Visa délivré à l'arrivée ou sur Internet (https://www.evisa.gov.kh/)
Drapeau de la RĂ©publique populaire de Chine Chine 72 heures : PĂ©kin / Shanghai (depuis le 01/01/2013)

24 heures : Canton (depuis le 01/01/2013)

Visa délivré à l'aéroport pour 24 à 72h en cas de transit, ou 1 mois sur l'île de Hainan. Les visas pour les autres cas, délivrés au service consulaire coûtent 126 euros (une ou plusieurs entrées) pour les citoyens de l'Espace Schengen.
Drapeau de la Corée du Nord Corée du Nord Visa à solliciter auprès de la Délégation Générale de la RPDC après obtention préalable du visa chinois à double entrée.
Drapeau de la CorĂ©e du Sud CorĂ©e du Sud 90 jours Pas de visa
Drapeau des Émirats arabes unis Émirats arabes unis 30 jours Visa dĂ©livrĂ© Ă  l'arrivĂ©e
Drapeau de Hong Kong Hong Kong 90 jours Pas de visa
Drapeau de l'Inde Inde e-visa
Drapeau de l'IndonĂ©sie IndonĂ©sie 30 jours Pas de visa Non renouvelable et uniquement selon certains points d'entrĂ©e sur le territoire[30].
Drapeau de l'Irak Irak
Drapeau de l'Iran Iran 17 jours 50 US$.

30 jours 50 €.

Visa 15 jours uniquement dans les 5 aĂ©roports internationaux. Visa 1 mois Ă  demander dans un consulat.
Drapeau d’IsraĂ«l IsraĂ«l 3 mois, extensibles au ministère de l'IntĂ©rieur Visa dĂ©livrĂ© Ă  l'arrivĂ©e. Un passeport tamponnĂ© avec un visa israĂ©lien interdit l'entrĂ©e dans certains pays (AlgĂ©rie, Liban, Syrie, Iran, etc.). DĂ©sormais, les autoritĂ©s dĂ©livrent un ticket avec un flashcode Ă  conserver durant le sĂ©jour.
Drapeau du Japon Japon 3 mois Pas de visa
Drapeau de la Jordanie Jordanie 1 mois

extensibles Ă  3, 6 ou 12 mois

Visa délivré à l'arrivée
Drapeau du Kazakhstan Kazakhstan 30 jours Pas de visa Exemption de visa pour les sĂ©jours de moins 30 jours depuis le
Drapeau du Kirghizistan Kirghizistan 60 jours Pas de visa Depuis le , les citoyens français sont dispensĂ©s de l'obligation de visa pour entrer au Kirghizistan pour une durĂ©e de maximum 60 jours.
Drapeau du KoweĂŻt KoweĂŻt 3 mois (3 dinars koweĂŻtien) Visa dĂ©livrĂ© Ă  l'arrivĂ©e
Drapeau du Laos Laos 30 jours

pour 30 US$, extensibles

Visa délivré à l'arrivée P
Drapeau du Liban Liban 1 mois (gratuit)

3 mois (entrĂ©e simple : 50 000 livres libanaises)

3 mois (multiples entrĂ©es : 100 000 livres libanaises)

Visa délivré à l'arrivée pour les séjours de moins d'1 mois. Un passeport tamponné avec un visa israélien interdit l'entrée au Liban. *
Drapeau de Macao Macao 90 jours Pas de visa
Drapeau de la Malaisie Malaisie 3 mois-

1 mois dans l'État Sarawak

Pas de visa
Drapeau des Maldives Maldives 30 jours Visa dĂ©livrĂ© Ă  l'arrivĂ©e
Drapeau de la Mongolie Mongolie Visa de nouveau obligatoire depuis le à solliciter auprès de l'ambassade avant le départ : 30 jours (60 €)
Drapeau du NĂ©pal NĂ©pal 3 jours (gratuit),

visas multiples entrĂ©es : 15 jours (25 US$), 30 jours (40 US$), 100 jours (100 US$)

Visa délivré à l'arrivée
Drapeau d'Oman Oman e-visa simple entrĂ©e (jusqu'Ă  30 jours) : 20 OMR


e-visa multiples entrĂ©es (jusqu'Ă  30 jours) : 50 OMR


e-visa multiples entrées pendant 1 an (jusqu'à 30 jours par séjour)

Exemption de visa pour les séjours de moins de 14 jours
Drapeau de l'OuzbĂ©kistan OuzbĂ©kistan 30 jours Pas de visa Exemption de visa pour les sĂ©jours de moins 30 jours depuis le
Drapeau du Pakistan Pakistan e-visa
Drapeau de la Palestine Palestine
Drapeau des Philippines Philippines 30 jours

extensibles Ă  59 jours pour 3 030 pesos philippins

Visa délivré à l'arrivée
Drapeau du Qatar Qatar 30 jours Visa dĂ©livrĂ© Ă  l'arrivĂ©e. Ce visa vous permet de voyager Ă©galement Ă  Oman.
Drapeau de Singapour Singapour 90 jours Visa dĂ©livrĂ© Ă  l'arrivĂ©e
Drapeau du Sri Lanka Sri Lanka 30 jours extensibles

ETA double entrĂ©e 30 US$ en ligne, 35 US$ Ă  l'arrivĂ©e

Drapeau de la Syrie Syrie Le visa peut être délivré à la frontière si vous venez de l'aéroport de Beyrouth au Liban.

Sinon le visa doit obligatoirement ĂŞtre obtenu Ă  l'ambassade Ă  Paris.

* c
Drapeau du Tadjikistan Tadjikistan Visa : 7 jours (45 €), 14 jours (55 €) et 1 mois (65 €)

E-visa : 45 jours (50 USD).

Permis GBAO Ă  demander en sus.

Visa à l'arrivée (30 jours, simple entrée) seulement à l'aéroport de Douchanbé. Le visa seul ne donne pas accès au GBAO (Haut-Badakhshan). LOI non nécessaire.
Drapeau de TaĂŻwan TaĂŻwan 90 jours Pas de visa
Drapeau de la ThaĂŻlande ThaĂŻlande 30 jours[31] Visa dĂ©livrĂ© Ă  l'arrivĂ©e. Pour 30 jours supplĂ©mentaires sur l'exemption de visa, ajouter 1 900 bahts auprès des services d'immigration. Interdiction de dĂ©passer un total de 90 jours sous exemption de visa sur les 6 derniers mois[32].
Drapeau du Timor oriental Timor oriental 30 jours

25-30 US$

Visa délivré à l'arrivée
Drapeau de la Turquie Turquie 3 mois Pas de visa Carte d'identitĂ© RF restant valable au moins 150 jours Ă  l'entrĂ©e sur le territoire turc
Drapeau du Turkménistan Turkménistan Visa transit 3 à 5 jours. Visa de tourisme disponible seulement via une agence de voyages agréée.
Drapeau de la République socialiste du Viêt Nam Viêt Nam 15 jours Pas de visa Un visa est obligatoire pour tout séjour de plus de 15 jours.
Drapeau du YĂ©men YĂ©men 3 mois

10 500 YER

Visa à solliciter auprès du consulat avant le départ *

Europe – Espace Schengen

Dans l'espace Schengen, il n'y a pas de contrôles aux frontières entre la France et les autres pays européens ayant signé cette convention.

Pays Conditions d'accès Commentaires Documents requis Accès sans passeport
Drapeau de l’Union européenne Union européenne dans Schengen
Drapeau de l'Allemagne Allemagne
Drapeau de l'Autriche Autriche
Drapeau de la Belgique Belgique
Drapeau de la Bulgarie Bulgarie
Drapeau de la Croatie Croatie
Drapeau de Chypre Chypre
Drapeau du Danemark Danemark
Drapeau de l'Espagne Espagne
Drapeau de l'Estonie Estonie
Drapeau de la Finlande Finlande
Drapeau de la Grèce Grèce
Drapeau de la Hongrie Hongrie
Drapeau de l'Italie Italie
Drapeau de la Lettonie Lettonie
Drapeau de la Lituanie Lituanie
Drapeau du Luxembourg Luxembourg
Drapeau de Malte Malte
Drapeau des Pays-Bas Pays-Bas
Drapeau de la Pologne Pologne
Drapeau du Portugal Portugal
Drapeau de la Tchéquie République tchèque
Drapeau de la Roumanie Roumanie
Drapeau de la Slovaquie Slovaquie
Drapeau de la Slovénie Slovénie
Drapeau de la Suède Suède
Pas de restrictions d'accès (EEE, UE et Espace Schengen)

Pas de restrictions d'accès pour les exceptions suivantes :
Drapeau de Chypre Chypre
Drapeau de la Bulgarie Bulgarie
Drapeau de la Roumanie Roumanie
qui ont signé mais pas encore ratifié les accords de Schengen.
Pas de visa Carte d'identité RF
Drapeau de l'Islande Islande Pas de restrictions d'accès (EEE et Espace Schengen) Pas de visa Carte d'identité RF
Drapeau du Liechtenstein Liechtenstein Pas de visa
Drapeau de la Norvège Norvège Pas de visa
Drapeau de la Suisse Suisse Pas de restrictions d'accès (Espace Schengen) Pas de visa Carte d'identité RF

Europe - UE non-Schengen

Pays Conditions d'accès Commentaires Documents requis Accès sans passeport
Drapeau de l'Irlande Irlande Pas de restriction d'accès (UE) Pas de visa Carte d'identité RF

Europe - Autres

Pays Conditions d'accès Commentaires Documents requis Accès sans passeport
Drapeau du Royaume-Uni Akrotiri et Dhekelia Accès restreint Accès strictement limité, bases militaires souveraines
Drapeau de l'Albanie Albanie 90 jours par période de 6 mois[33] Pas de visa Carte d'identité RF
Drapeau d'Andorre Andorre 3 mois Pas de visa Carte d'identité RF
Drapeau de l'Arménie Arménie 6 mois par an Pas de visa
Drapeau de l'AzerbaĂŻdjan AzerbaĂŻdjan 30 jours

e-visa 20 USD + 3 USD de frais

Pas de visa délivré aux frontières terrestres. Entrée interdite si le passeport comporte un visa du Haut-Karabagh. I+P
Drapeau de la BiĂ©lorussie BiĂ©lorussie 30 jours

Il faut pouvoir justifier d'avoir au moins 22 euros par jour et pouvoir fournir une assurance médicale d'un montant de 10 000 euros minimum. Ne pas transiter par un aéroport russe, au départ ou à l'arrivée. Si le séjour est supérieur à 5 jours, un enregistrement est obligatoire auprès des services d'immigration via l'hébergement.

La durĂ©e de validitĂ© du passeport doit ĂŞtre supĂ©rieure de plus de 90 jours Ă  la date de sortie Passeport obligatoire
Drapeau de la Bosnie-Herzégovine Bosnie-Herzégovine 3 mois Pas de visa Carte d'identité RF
Drapeau de Chypre du Nord Chypre du Nord Pas de restriction d'accès Pas de visa
Drapeau des Îles Féroé Îles Féroé 3 mois Pas de visa Carte d'identité RF
Drapeau de la Géorgie Géorgie 360 jours Pas de visa Entrée interdite depuis la Russie via l'Abkhazie ou l'Ossétie du sud.
Drapeau du Groenland Groenland Pas de restriction d'accès Pas de visa Carte d'identité RF
Drapeau de Guernesey Guernesey Pas de restriction d'accès Pas de visa Carte d'identité RF
Drapeau du Haut-Karabagh Haut-Karabagh 21 jours

3 000 drams (environ 6 euros)

Visa délivré à la représentation diplomatique à Erevan ou directement au ministère des affaires étrangères à Stepanakert. Un passeport tamponné avec un visa du Haut-Karabagh interdit l'entrée en Azerbaïdjan.
Drapeau de Jersey Jersey Pas de restriction d'accès Pas de visa Carte d'identité RF
Drapeau du Kosovo Kosovo 90 jours La sortie du Kosovo vers la Serbie nĂ©cessite d'avoir sur le passeport un tampon d'entrĂ©e en Serbie datant de moins de 3 mois.
Drapeau de la Macédoine Macédoine 3 mois Pas de visa Carte d'identité RF
Drapeau de l'île de Man Île de Man Pas de restriction d'accès Pas de visa Carte d'identité RF
Drapeau de la Moldavie Moldavie 90 jours sur 6 mois
La durée de validité du passeport doit être supérieure de plus de 6 mois à la date d’entrée
Pas de visa Carte d'identité RF
Drapeau de Monaco Monaco Pas de restrictions d'accès pour les citoyens français ayant une carte de résident de plus de 3 mois Pas de visa Carte d'identité RF
Drapeau du Monténégro Monténégro 3 mois Pas de visa Carte d'identité RF
Drapeau du Royaume-Uni Royaume-Uni 6 mois[34] Pas de visa Passeport obligatoire depuis le
Drapeau de la Russie Russie Visa tourisme 30 jours : 35 € + 26 € de frais de service (citoyens UE).

E-visa gratuit pour les rĂ©gions de Kaliningrad et Saint-Petersbourg pour les sĂ©jours infĂ©rieurs Ă  8 jours.

La durĂ©e de validitĂ© du passeport doit ĂŞtre supĂ©rieure de plus de 6 mois Ă  la date de sortie. Certaines rĂ©gions sont soumises Ă  des autorisations spĂ©ciales. Voir liste des justificatifs sur site web officiel VFS Global
Drapeau de Saint-Marin Saint-Marin Pas de restrictions d'accès - Voir Italie Pas de visa Carte d'identité RF
Drapeau de la Serbie Serbie 3 mois Pas de visa Carte d'identité RF
Svalbard Accès libre car la France est signataire du traité concernant le Spitzberg. Pas de visa Carte d'identité RF
Drapeau de la Transnistrie Transnistrie Délivrance d'une carte de migration gratuite lors du passage de la frontière, valable de 10 heures (transit) à 45 jours.
Drapeau de l'Ukraine Ukraine 90 jours Pas de visa
Drapeau du Vatican Vatican Pas de restriction d'accès Pas de visa Carte d'identité RF

Océanie

Pays Conditions d'accès Commentaires Documents requis Accès sans passeport
Drapeau de l'Australie Australie 90 jours

Être obligatoirement titulaire de l'autorisation électronique de voyage eVisitor pour se rendre en Australie que ce soit pour un séjour tourisme ou pour un voyage d'affaires.

Gratuit
Drapeau des ĂŽles Cook ĂŽles Cook 1 mois

extensible Ă  3 mois

Drapeau des Fidji Fidji 14 jours

extensible Ă  6 mois 25 €

Visa délivré à l'arrivée
Drapeau des Kiribati Kiribati 90 jours Pas de visa
Drapeau des ĂŽles Mariannes du Nord ĂŽles Mariannes du Nord
Drapeau des ĂŽles Marshall ĂŽles Marshall 90 jours[35] Pas de visa
Drapeau des États fédérés de Micronésie États fédérés de Micronésie
Drapeau de Nauru Nauru Visa de tourisme (3 mois) : 100 $ AUD
Drapeau de Niue Niue 30 jours Visa dĂ©livrĂ© Ă  l'arrivĂ©e
Drapeau de la Nouvelle-ZĂ©lande Nouvelle-ZĂ©lande 3 mois

Un visa d'un an de Vacances Travail peut être demandé[36].

Pas de visa
Drapeau de l'île Norfolk Île Norfolk
Drapeau des Palaos Palaos 30 jours

extensibles pour 50 US$

Pas de visa
Drapeau de la Papouasie-Nouvelle-GuinĂ©e Papouasie-Nouvelle-GuinĂ©e 60 jours

100 kinas - tourisme ; 500 kinas - affaires

Visa délivré à l'arrivée
Drapeau des ĂŽles Salomon ĂŽles Salomon 3 mois

extensibles

Visa délivré à l'arrivée M
Drapeau des Samoa Samoa 30 jours Pas de visa RT
Drapeau des Samoa américaines Samoa américaines
Drapeau des Tonga Tonga 1 mois Visa dĂ©livrĂ© Ă  l'arrivĂ©e M RT
Drapeau des Tuvalu Tuvalu
Drapeau du Vanuatu Vanuatu 30 jours

extensibles Ă  4 mois

RT

Notes et références

  1. Louis Larrieu, History of the marshal and gendarmerie, Part 2e partie. II. [lire en ligne]
  2. Council of State, « Section de l'intérieur, no 350 924 »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?) November 12, 1991
  3. Implementation of the computer application "DELPHINE" for issuing passports, Ministry of the Interior, circular "NOR INT D 01 00242 C" of 17 August 2001
  4. DĂ©cret2005-1726 of December 30, 2005 on electronic passports.
  5. Ministère de l'Intérieur, « Passeport biométrique »
  6. « Passeport biométrique: plus de photos en mairie après le 31 décembre », Le Point,‎ (lire en ligne, consulté le ).
  7. Le Monde of Friday, June 7, 2013, column by Rafaële Rivais and blog of Le Monde sosconso
  8. Agence nationale des titres sécurisés, « Passeports », sur ants.gouv.fr (consulté le )
  9. Passport, France Diplomacy, Ministry of Foreign Affairs. Accessed on January 6, 2013.
  10. On the French website for obtaining passports/identity cards. Accessed on August 2, 2018
  11. « Renouvellement du passeport d'un majeur », sur www.service-public.fr (consulté le )
  12. « Article 955 - Code général des impôts », sur Legifrance.gouv.fr
  13. « Peut-on obtenir un passeport gratuitement ? », sur demarches.interieur.gouv.fr
  14. « Peut-on obtenir un passeport gratuitement ? », sur www.service-public.fr
  15. Gisti, Total illegality of exit-return visas, Full Law No. 53-54, March 2002. "Immigration: thirty years of fighting by law"
  16. Expired passports: is it possible to keep them? on Public Service
  17. « Formalités pour se rendre en Polynésie », sur www.iles-polynesie.fr (consulté le )
  18. « Polynésie française: Formalités d'entrée et contacts utiles », sur Routard.com (consulté le )
  19. Agence nationale des titres sécurisés, « Chiffres », sur ants.gouv.fr (consulté le )
  20. (en) U.S. Department of State – Bureau of Consular Affairs, « Reports and Statistics » [« Rapports et statistiques »], sur travel.state.gov (consulté le )
  21. Henley & Partners, « The Henley Passport Index »
  22. Caption: RT: The French must have a valid plane ticket allowing them to leave the country.
  23. « Visa Afrique du Sud: demande, des exigences. Visas demande en Afrique du Sud en ligne. »
  24. « Swaziland (Eswatini) Visa – Demande, des Exigences – les résidents de France / VisaHQ », sur VisaHQ.fr (consulté le )
  25. « Les voyageurs en groupe ne sont plus admissibles sur le territoire marocain sur présentation de la seule carte d'identité RF »
  26. Le visa Ă©lectronique devient obligatoire pour se rendre en Ouganda
  27. « ghana.gov.gh/visiting/travel/v… »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?).
  28. « Formalités d'entrée au Bhoutan », sur Exquisite Bhutan (consulté le )
  29. « Formalités d’entrée en Indonésie », sur Ambassade de France en Indonésie, au Timor oriental et auprès de l’ASEAN (consulté le )
  30. « Agence de visa agréée pour la Thaïlande » (consulté le )
  31. « Questions & Answers on Thai Visa » (consulté le )
  32. « Formalités d’entrée et de séjour en Albanie », sur La France en Albanie (consulté le )
  33. (en) « Check if you need a UK visa: Tourism », sur GOV.UK (consultĂ© le ) : « You can stay in the UK as a tourist for up to 6 months without a visa. »
    (en) « Check if you need a UK visa: Work, academic visit or business », sur GOV.UK (consultĂ© le ) : « You can come to the UK as a Standard Visitor for up to 6 months without a visa, but you can only do certain business or academic activities, for example go to a conference or a meeting. »
  34. (en) « Visas », sur visitmarshallislands.org (consulté le )
  35. Immigration New Zealand: France Working Holiday Scheme

Voir aussi

Articles connexes

Liens externes

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