DĂ©sertion
La dĂ©sertion est l'acte d'abandonner ou de retirer l'appui Ă une entitĂ© Ă laquelle quelqu'un avait prĂȘtĂ© serment ou avait prĂ©tendu devoir allĂ©geance, responsabilitĂ© ou loyautĂ© ou Ă laquelle il avait Ă©tĂ© contraint d'appartenir. On peut donc considĂ©rer que dans tout ordre cela existe.
Par exemple, dans le corps mĂ©dical, la dĂ©sertion mĂ©dicale peut ĂȘtre considĂ©rĂ©e comme l'acte d'abandonner, de refuser de secourir, ou de retirer l'appui au patient, alors que le mĂ©decin prĂȘte le serment dâHippocrate, de porter assistance, sans distinction, que ce soit du lieu d'exercice Ă la nationalitĂ© du patient. Les mĂ©decins, par exemple qui refusent de servir l'Ătat dans le cadre des placements justifiĂ©s en zones rurales, « notamment dans le cadre de l'Ă©quitĂ© dâaccĂšs au soins », peuvent ĂȘtre considĂ©rĂ©s comme dĂ©serteurs de l'ordre national des mĂ©decins.
Dans le corps judiciaire, la dĂ©sertion judiciaire est considĂ©rĂ©e comme le fait d'abandonner, ou de retirer l'appui de la justice pour laquelle l'assermentĂ© a prĂȘtĂ© serment, Ă toute personne jouissant de ses droits d'ĂȘtre dĂ©fendu, comme au regard du respect des textes lĂ©gislatifs, et qu'en ceci les reprĂ©sentants de l'Ătat peuvent ĂȘtre condamnĂ©s au regard de la loi pour refus de servir la justice.
Dans une unité militaire, la désertion est l'acte de quitter l'unité. La désertion est considérée trÚs souvent comme un crime grave, particuliÚrement en temps de guerre, mais les peines varient trÚs largement, de la peine de mort à la dégradation.
Dans les armĂ©es anglo-saxonnes, le terme AWOL (Ătats-Unis) ou AWL (Royaume-Uni, Canada et Australie, mais cela se prononce de la mĂȘme maniĂšre) peut ĂȘtre Ă©galement employĂ©.
Guerre anglo-américaine de 1812
Durant la guerre anglo-amĂ©ricaine de 1812, on recense 1 620 cas de dĂ©sertion sur un total dâenviron 10 000 conscrits et volontaires dans les rangs de la milice du Bas-Canada Ă la suite entre autres de mauvaises conditions matĂ©rielles dâaccueil des recrues[1].
Dans le code de justice militaire français de 1857
La dĂ©sertion est dĂ©finie par les articles 231 Ă 239 du code de justice militaire français de 1857, regroupĂ©s dans les sections II (dĂ©sertion Ă lâintĂ©rieur), III (dĂ©sertion Ă lâĂ©tranger) et IV (dĂ©sertion Ă lâennemi ou en prĂ©sence de lâennemi) du Chapitre V du Code de justice militaire[2]. La dĂ©sertion suivant ces neuf articles peut ĂȘtre Ă lâintĂ©rieur, Ă lâĂ©tranger, en temps de guerre, en temps de paix, en prĂ©sence de lâennemi ou non.
- Lâarticle 231 dĂ©finit la dĂ©sertion Ă lâintĂ©rieur, en disposant :
« Est considéré comme déserteur à l'intérieur :
1° Six jours aprĂšs celui de l'absence constatĂ©e, tout sous-officier, caporal, brigadier ou soldat qui s'absente de son corps ou dĂ©tachement sans autorisation : nĂ©anmoins, si le soldat n'a pas trois mois de service, il ne peut ĂȘtre considĂ©rĂ© comme dĂ©serteur qu'aprĂšs un mois d'absence.
2° Tout sous-officier, caporal, brigadier ou soldat voyageant isolément d'un corps à un autre ou dont le congé ou la permission est expiré, et qui, dans les quinze jours qui suivent celui qui a été fixé pour son retour ou son arrivée au corps, ne s'y est pas présenté[2]. »
- Lâarticle 235 dĂ©finit quant Ă lui la dĂ©sertion Ă lâĂ©tranger en disposant :
« Est déclaré déserteur à l'étranger, en temps de paix, trois jours et, en temps de guerre, un jour aprÚs celui de l'absence constatée, tout militaire qui franchit sans autorisation les limites du territoire français, ou qui, hors de France, abandonne le corps auquel il appartient[2]. »
- Les articles qui les accompagnent, respectivement lâart. 232 et 236[2] dĂ©finissent les peines pour les sous-officiers, caporaux, brigadiers et soldats. La justice est plus clĂ©mente avec les dĂ©serteurs Ă lâintĂ©rieur (deux Ă cinq ans dâemprisonnement en temps de paix, et deux Ă cinq ans de travaux publics en temps de guerre) quâavec les dĂ©serteurs Ă lâĂ©tranger (deux Ă cinq ans de travaux publics en temps de paix, et cinq Ă dix ans de la mĂȘme peine en temps de guerre)[3]. Enfin les officiers sont distinguĂ©s du reste du corps et leurs punitions pour dĂ©sertion sont donnĂ©es par les articles 233 et 237[2].
Ce fait que constitue la dĂ©sertion, bien que mal connu pour les pĂ©riodes des XIXe et XXe siĂšcles[4], renseigne sur un mal-ĂȘtre des soldats et sur la volontĂ© des autoritĂ©s militaires de maintenir les hommes Ă leur poste[5]. La dĂ©sertion est alors assimilĂ© par Emmanuel Saint-Fuscien Ă une « dĂ©sobĂ©issance impersonnelle et distanciĂ©e »[4] de la part du celui qui en est lâauteur. En dâautre terme pour lâarmĂ©e ce dĂ©lit est une rupture du lien dâautoritĂ© qui met en danger lâinstitution tout entiĂšre de par son caractĂšre dĂ©lĂ©tĂšre envers la discipline et le consensus, qui permet lâadhĂ©sion (voir la soumission en temps de guerre) des hommes Ă lâautoritĂ© ; le Manuel de lâofficier de police judiciaire de 1881 qualifie Ă ce propos la dĂ©sertion de « fait qui ne lĂšse les intĂ©rĂȘts de personne en particulier », mais qui « est une infraction grave au service et Ă la discipline du corps »[6].
PremiĂšre Guerre mondiale
- En août 1914, l'état-major de l'armée française escomptait 13 % de réfractaires ; il n'y en eut que 1,5 %. Le nombre des condamnations pour désertion augmente brusquement pendant et aprÚs les mutineries de 1917 (21 174 en 1917).
- Il y a eu environ 600 fusillĂ©s dans les rangs des troupes françaises[7], Ă la suite de condamnations prononcĂ©es pour refus d'obĂ©issance, mutilations volontaires, dĂ©sertion, mutinerie (en 1917), dont un certain nombre de soldats fusillĂ©s pour l'exemple[8] : 2 pour capitulation en rase campagne, 393 pour abandon de poste en prĂ©sence de lâennemi, 19 pour instigateurs de rĂ©voltes, 109 pour refus d'obĂ©issance en prĂ©sence de l'ennemi, 4 pour dĂ©sertion[9].
- L'armée belge compta 1 203 désertions en 1916, 5 603 en 1917, 2 778 durant les 5 premiers mois de 1918[10]. Des déserteurs incarcérés au début de la guerre sont remis aux autorités allemandes qui les envoient dans des camps[11].
- Aucun Britannique nâavait Ă©tĂ© exĂ©cutĂ© pour dĂ©sertion depuis 1803[12]. 306 soldats de l'armĂ©e britannique furent fusillĂ©s pour dĂ©sertion, mutinerie ou refus de combattre. Sur ce total, 266 militaires britanniques furent exĂ©cutĂ©s pour dĂ©sertion durant ce conflit contre un seul durant la Seconde Guerre des Boers[13].
- 750 militaires de l'armĂ©e italienne furent exĂ©cutĂ©s pour le mĂȘme motif.
- Officiellement, l'armée allemande n'a eu que 28 exécutions pour ce motif.
- 61 Canadiens français ont été reconnus coupables de désertion[14]. 23 soldats canadiens furent exécutés[12].
- 5 soldats néo-zélandais furent exécutés.
- Plus d'un million de déserteurs russes pour l'année 1917.
Seconde Guerre mondiale
« Au front, on peut mourir, comme dĂ©serteur on doit mourir. Seule une menace draconienne, visant rigoureusement tout acte de dĂ©sertion, peut permettre dâobtenir un effet de terreur Ă lâĂ©gard de lâindividu comme de la collectivitĂ©. »
â Adolf Hitler, Mein Kampf
- 30 000 militaires allemands ont Ă©tĂ© condamnĂ©s Ă mort et 20 000 dâentre eux furent exĂ©cutĂ©s pour dĂ©sertion et/ou trahison pendant le conflit par les tribunaux militaires[15], certains le furent mĂȘme quelques jours aprĂšs la reddition du TroisiĂšme Reich. Environ 100 000 personnes ont Ă©tĂ© condamnĂ©es Ă des peines d'emprisonnement. En 1997, le Parlement allemand a dĂ©clarĂ© que les condamnations prononcĂ©s pendant la Seconde Guerre mondiale par les tribunaux de la Wehrmacht Ă l'encontre des dĂ©serteurs, des objecteurs de conscience et des soldats reconnus coupables d'atteinte au moral des troupes constituaient des dĂ©nis de justice et il a attribuĂ© 7 500 deutschemarks aux deux-cents survivants[16]. Des dizaines de monuments sont Ă©rigĂ©s en hommage aux dĂ©serteurs et aux objecteurs de conscience, notamment dans l'ancien camp de concentration de Buchenwald[17]. En 2009, le Parlement a rĂ©habilitĂ© quelque 30 000 « traĂźtres Ă la patrie en temps de guerre (KriegsverrĂ€ter) »[18] - [19] qui avaient Ă©tĂ© exclus du bĂ©nĂ©fice de la loi au prĂ©texte que leurs actes pouvaient avoir mis en danger les troupes allemandes et portĂ© prĂ©judice Ă leurs camarades de combat[20] - [21]. Cette dĂ©cision Ă©tait l'aboutissement du militantisme de l'Association fĂ©dĂ©rale des victimes de la justice militaire nazie (de) et de Ludwig Baumann (de), ancien dĂ©serteur emprisonnĂ© et torturĂ©, et dernier survivant des dĂ©serteurs allemands de la Seconde Guerre mondiale. Celui-ci a rĂ©sumĂ© ses raisons : « Je ne voulais pas tuer. Et je voulais vivre[22]. » Gerhard Zwerenz s'engage dans la Wehrmacht de 1942 Ă 1944 puis il en dĂ©serte et est fait prisonnier de guerre par l'ArmĂ©e rouge[23]. « Dans toutes les armĂ©es, le dĂ©serteur est le pire ennemi, pire que le soldat ennemi, car il rĂ©siste aux ordres de tuer et prĂ©fĂšre supporter sa propre mort. », a-t-il Ă©crit[22].
- Le comitĂ© autrichien Justice pour les victimes de la justice militaire nazie (de) milite pour la rĂ©habilitation des rĂ©fractaires Ă la Wehrmacht. LâAutriche rĂ©habilite en 2009 les dĂ©serteurs de la Wehrmacht[24] dont 1 500 ont Ă©tĂ© exĂ©cutĂ©s pour avoir refusĂ© de porter lâuniforme. Elle inaugure, le , un mĂ©morial en plein centre de Vienne leur rendant hommage[25].
« Ce mĂ©morial marque la diffĂ©rence entre la fidĂ©litĂ© et la loyautĂ© dues aux forces dâun Ătat dĂ©mocratique, et le droit de rĂ©sister Ă celles dâune dictature criminelle [et] gĂ©nocidaire. »
â Heinz Fischer, prĂ©sident social-dĂ©mocrate, lors de l'inauguration
- En 1935, une quarantaine de déserteurs et réfractaires allemands se trouvent en Suisse. Pendant la guerre, la Suisse ne refoule pas les déserteurs. On dénombre 102 déserteurs allemands en juillet 1942, 72 au début 1944. DÚs l'automne, 150 d'entre eux franchissent quotidiennement la frontiÚre ; à la fin de la guerre, il y en a prÚs de 4 700, auxquels s'ajoutent quelques centaines de Soviétiques ayant servi volontairement dans la Wehrmacht et les Waffen-SS. AprÚs la guerre, sous la pression de Moscou, le Conseil fédéral accepte que ces hommes soient rapatriés ; beaucoup auraient été exécutés[26].
- En aoĂ»t 1942, des dĂ©crets contraignent les Mosellans et les Alsaciens au service militaire dans l'armĂ©e allemande. La dĂ©sertion nâest possible quâen passant par la frontiĂšre suisse. Elle entraĂźne la confiscation de lâensemble des biens des rĂ©fractaires et la dĂ©portation de leur famille. 12 000 jeunes gens prennent la fuite. Dâautres recrues qui refusent de porter lâuniforme allemand sont emmenĂ©es dans le camp de sĂ©curitĂ© de Schirmeck, oĂč les menaces, les tortures et autres mauvais traitements ont raison de leur rĂ©sistance. Ils furent environ 45 000 rĂ©calcitrants, civils ou futures recrues, Ă ĂȘtre internĂ©s au camp de Schirmeck et environ 27 000 civils dont un proche avait dĂ©sertĂ© Ă ĂȘtre envoyĂ©s en Allemagne, Pologne et SilĂ©sie aprĂšs confiscation de leurs biens[27].
- Les Forces armĂ©es des Ătats-Unis comptĂšrent environ 40 000 dĂ©serteurs officiellement recensĂ©s. 2 854 dâentre eux furent traduits en cour martiale, 49 condamnĂ©s Ă mort mais un seul fut exĂ©cutĂ© : Eddie Slovik fusillĂ© Ă Sainte-Marie-aux-Mines (France) le . Les autres reçurent pour la plupart des peines de travaux forcĂ©s de moins de six mois.
- Les chiffres concernant l'Armée rouge ne sont guÚre précis mais on compta 450 000 désertions de à durant l'opération Barbarossa, en majorité des soldats dont l'unité s'était disloquée et se retrouvant derriÚre les lignes ennemies. Les commissaires politiques avaient l'ordre de tirer à vue sur tout soldat n'obéissant pas aux ordres ou reculant devant l'ennemi. Des dizaines de milliers de prisonniers de guerre soviétiques libérés aprÚs la guerre furent jugés comme déserteurs.
- En France, Pierre MendĂšs France, Pierre ViĂ©not, Alex Wiltzer et Jean Zay, qui avaient quittĂ© Le Verdon-sur-Mer Ă bord du paquebot Massilia alors qu'ils n'avaient pas voulu bĂ©nĂ©ficier, en tant que parlementaires, d'une exemption de service militaire, ont Ă©tĂ© arrĂȘtĂ©s le Ă leur arrivĂ©e Ă Casablanca, rapatriĂ©s en mĂ©tropole et traduits par le gouvernement du marĂ©chal PĂ©tain devant le tribunal militaire de Clermont-Ferrand pour abandon de poste et dĂ©sertion ; seul Jean Zay a Ă©tĂ© inculpĂ© pour « dĂ©sertion en prĂ©sence de l'ennemi », ce que le code de justice militaire de l'Ă©poque punissait de la peine de mort ; la dĂ©sertion a Ă©tĂ© requalifiĂ©e postĂ©rieurement au , date de l'armistice ! Les dĂ©putĂ©s ont Ă©tĂ© jugĂ©s et condamnĂ©s sĂ©parĂ©ment ; Jean Zay, dĂšs le , Ă la dĂ©portation (sans limite de temps) et Ă la dĂ©gradation ; Pierre MendĂšs France condamnĂ© Ă six ans de prison et dix ans de privation de droits civiques et familiaux, Pierre ViĂ©not Ă huit ans de prison avec sursis ; A. Wiltzer a bĂ©nĂ©ficiĂ© d'un non-lieu. L'ancien ministre de l'Ăducation nationale Jean Zay a purgĂ© sa peine Ă la prison de Riom, non loin du gouvernement de Vichy qui lui a concĂ©dĂ© fin le rĂ©gime politique, ce qui permettait Ă sa femme de lui rendre visite. Ă la fin de la guerre, il a Ă©tĂ© extrait de sa cellule par des miliciens chargĂ©s de le transfĂ©rer Ă Melun, et assassinĂ© le , Ă Molles, prĂšs de Vichy[28].
- On estime Ă plus de 15 000 les dĂ©serteurs canadiens, dont une majoritĂ© proviennent du QuĂ©bec. le le ministre du Travail supprime l'obligation de s'enregistrer au sein de l'armĂ©e. Peu de temps aprĂšs cette dĂ©cision, un arrĂȘtĂ© ministĂ©riel accorde lâamnistie aux dĂ©serteurs[29].
Guerre froide
Plusieurs militaires du bloc de l'Est sont devenus des transfuges et passÚrent dans le camp occidental. Parmi les cas célÚbres, citons le soldat est-allemand Conrad Schumann qui a déserté à la suite de la construction du Mur de Berlin et le pilote soviétique Viktor Belenko qui atterrit au Japon avec un MiG-25.
Corée du Nord
De la fin de la guerre de Corée à aujourd'hui, on compte six déserteurs américains vers la Corée du Nord en passant par la Zone coréenne démilitarisée entre 1962 et 1982[30].
- James Dresnok
- Charles Robert Jenkins
- Larry Allen Abshier
- Jerry Wayne Parrish
- Roy Chung
- Joseph T. White
Guerre du ViĂȘt Nam
Durant la guerre du ViĂȘt Nam, on compte de nombreuses dĂ©sertions et personnes refusant la conscription. Les chiffres sont divergents selon les sources.
Un livre de 1978 indique que 210 000 personnes ne se sont pas soumises aux obligations militaires. Un total de 30 000 déserteurs et insoumis combinés est allé au Canada[31]. Bien que leur présence y était d'abord controversée, le gouvernement du Canada a finalement choisi de les accueillir. L'insoumission n'est pas une infraction pénale en vertu du droit canadien[32].
Un article de 2008 cite le chiffre de 50 000 insoumis qui sont allés au Canada. En 1969, le premier ministre du Canada Pierre Elliott Trudeau déclarait que le Canada « est un refuge contre le militarisme » et accordait le statut de résident permanent aux objecteurs de conscience[33].
Selon un article de 2006 d'un site anarchiste, et non sourcĂ©, l'armĂ©e de terre des Ătats-Unis comptait, entre janvier 1967 et janvier 1972, 354 112 militaires ayant quittĂ© leur poste sans permission et, Ă la signature des accords de paix, 98 324 d'entre eux Ă©taient portĂ©s manquants[34].
La SuÚde offre, dÚs l'arrivée des réfugiés, cours de langue, sécurité sociale et allocation de chÎmage[35].
Par décision du général de Gaulle, les déserteurs sont, depuis le début de l'année 1968, autorisés à résider en France[35]. Des déserteurs et insoumis américains s'y organisent[36] et sont soutenus par des personnalités comme Jean-Paul Sartre, Alfred Kastler, Claude Bourdet et Daniel Mayer[37]. Le Centre quaker international de Paris fournit aide et assistance aux nouveaux arrivés[35]. Un comité de déserteurs américains en France publie un manifeste anti-impérialiste :
« Notre objectif n'est pas seulement la fin de la guerre et la libération des Vietnamiens, mais aussi la libération de notre peuple de l'exploitation, du racisme et de l'oppression de la classe dirigeante. »
â XYZ, pĂ©riodique libre des objecteurs de conscience belges, no 11, janvier 1970, p.14-15
Le 3 avril 1968, le Mouvement de la paix, le Mouvement contre l'armement atomique, le Comité Vietnam national, le Collectif intersyndical universitaire et les Amis de Témoignage chrétien appellent au « soutien politique, matériel et moral de tous les résistants »[38].
Le Conseil ĆcumĂ©nique des Ăglises (C.O.E.), dont le siĂšge est Ă GenĂšve, soutient les dĂ©serteurs et insoumis amĂ©ricains[39].
L'ex-Yougoslavie
Les déserteurs et insoumis fuyant les conflits dans l'ex-Yougoslavie alors en guerre sont nombreux dÚs le début du conflit[40]. En 1994, on les estime à 100 000[41].
Le 28 octobre 1993, le Parlement europĂ©en publie une rĂ©solution votĂ©e Ă l'unanimitĂ© Ă propos de l'ex-Yougoslavie. Il invite la communautĂ© internationale, le Conseil et les Ătats membres Ă accueillir les dĂ©serteurs et les insoumis, Ă les protĂ©ger par un statut, Ă ne pas autoriser leur expulsion et Ă leur offrir des possibilitĂ©s de formation et de perfectionnement professionnels. Il invite les Ătats membres Ă affaiblir, dans l'ex-Yougoslavie, la puissance militaire des agresseurs en encourageant la dĂ©sertion et l'insoumission.
Le Forum civique europĂ©en lance une campagne internationale pour inciter les Ă©tats Ă se conformer Ă cette rĂ©solution et les communes et particuliers Ă accueillir et soutenir les rĂ©fractaires[42]. MalgrĂ© les 100 000 signatures de pĂ©titionnaires en Europe, peu de pouvoirs publics suivent les exemples du land de Brandebourg et de villes comme BrĂȘme, Weimar ou Parme qui accordent le droit de citĂ© aux rĂ©fractaires[43]. Le Danemark et la France expulsent mĂȘme des dĂ©serteurs[41] - [44] - [45].
En 1999, Amnesty international fait Ă©tat de centaines d'objecteurs de conscience, de dĂ©serteurs et d'insoumis incarcĂ©rĂ©s en RĂ©publique fĂ©dĂ©rale de Yougoslavie qui, pour la plupart, purgent des peines de cinq ans dâemprisonnement ou davantage et de 23 000 cas analogues, au moins, qui seraient en instance devant les tribunaux militaires yougoslaves[46].
Guerre en Irak
- La chaßne américaine CBS a déclaré en novembre 2004 que le Département de la Défense reconnaissait 5 500 déserteurs en raison de la guerre en Irak ; les autorités militaires américaines ont démenti ces assertions et indiqué qu'il s'agissait du nombre de militaires absents sans autorisation dénombrés depuis un peu plus de 2 ans, et que la plupart des cas sont dus à des emprisonnements civils, consécutifs à des crimes ou des délits commis en congé.
Il a Ă©tĂ© allĂ©guĂ© que le nombre de dĂ©serteurs est statistiquement Ă©levĂ© alors que le nombre de militaires amĂ©ricains absents sans autorisation a nettement diminuĂ© ces derniĂšres annĂ©es, passant de 4 597 en 2001 Ă 2 376 en 2004 pour lâUS Army, et de 1 594 Ă 1 227 pour les US Marines. En 2006, un article paru dans une revue de l'USAF annonçait un total cumulĂ© d'environ 40 000 dĂ©serteurs depuis l'an 2000.
Le Canada est plus rĂ©ticent Ă l'accueil des dĂ©serteurs qu'il ne l' a Ă©tĂ© pendant la guerre au ViĂȘt Nam[33] - [47].
- La chaßne britannique BBC, le , avait sorti un article avec comme titre At least 1,000 UK soldiers desert, en français : Au moins 1 000 soldats britanniques ont déserté, soit environ 350 par an, mais en 1999, on enregistra environ 2 000 cas de désertions dans l'armée britannique.
En France
Dans les annĂ©es 2000 et 2010, les absences irrĂ©guliĂšres non justifiĂ©es faisant l'objet d'une procĂ©dure de dĂ©sertion ont concernĂ© annuellement prĂšs de 2 000 militaires de l'armĂ©e de terre française[48]. Ă la date du , 391 militaires Ă©taient considĂ©rĂ©s comme dĂ©serteurs au sein de cette armĂ©e, parmi lesquels 12 servaient Ă titre Ă©tranger. 35 appartenaient Ă la 11e brigade parachutiste, 12 Ă la 9e brigade lĂ©gĂšre blindĂ©e de marine et un Ă la brigade des forces spĂ©ciales terre[49]. Selon le quotidien Le Monde, « en 2018, on dĂ©serte surtout par ennui et sentiment dâinutilitĂ©, dĂ©plorant dâĂȘtre si loin des zones de combat, et impatient de passer Ă autre chose lorsque lâexpĂ©rience se rĂ©vĂšle dĂ©cevante »[48].
Le tribunal militaire de Nßmes se réunit trois fois par an pour juger des désertions, essentiellement des légionnaires (estimées à 300 en 2007 pour un total de 8 000 hommes)[50]. Les désertions représentent, en 2018, 74 % des infractions commises par les militaires durant leur service[48].
Cadre légal
En France, la désertion est définie par le Code de justice militaire, il classe les désertions selon deux modalités : l'état (temps de paix et le temps de guerre incluant les territoires en état de siÚge ou état d'urgence) et la localisation (sur le territoire ou en dehors du territoire). Elle est considérée comme un délit et peut, dans certaines circonstances, devenir un crime[51]. La désertion a un régime de prescription particulier ; la prescription a lieu, lorsque le déserteur atteint l'ùge le dispensant des obligations militaires[52] - [53].
à l'intérieur du territoire
à l'intérieur du territoire, en temps de paix, elle est caractérisée par une absence injustifiée supérieure à 6 jours (délai de grùce), au sein de sa formation de rattachement ; ou en cas d'absence lors d'un départ hors du territoire. En temps de guerre, ou pendant une période d'état d'urgence, le délai de grùce est divisé par deux, soit 3 jours d'absence injustifiée[54]. La loi française porte un jugement particulier pour la désertion de groupe, qui est considérée comme étant avec complot[55].
Le déserteur, en temps de paix, risque 3 ans d'emprisonnement, s'il reste sur le territoire, sinon la peine est portée à 5 ans ; en temps de guerre, cette peine est amenée à 10 ans.
Les officiers propriétaires de leur grade, peuvent le perdre si le tribunal se prononce à ce sujet[56]. Les comploteurs ne bénéficient pas des peines réduites à 3 ans d'emprisonnement[55].
Alors que la proportion des désertions faisant l'objet d'un jugement n'excédait pas 35 % en 2015, elle atteint 85 % en 2017, et les condamnations varient, en moyenne, de un à six mois de prison avec sursis[48].
à l'extérieur du territoire
Ă l'extĂ©rieur du territoire, en temps de paix, le dĂ©lai de grĂące est de 3 jours, avant que lâabsence ne soit considĂ©rĂ© comme dĂ©sertion ; en temps de guerre, ce dĂ©lai est rĂ©duit Ă 1 jour. Les absences lors d'un dĂ©placement (ce qui inclut le retour sur le territoire national) sont considĂ©rĂ©es comme dĂ©sertion dĂšs leur constatation, au mĂȘme titre qu'Ă l'intĂ©rieur du territoire[57].
En temps de paix, les peines encourues pour dĂ©sertion Ă titre individuel, hors service et sans vol de matĂ©riel, sont les mĂȘmes que celle survenue sur le territoire national, soit 3, 5 ou 10 ans d'emprisonnement ; dans les autres cas, les dĂ©serteurs (et les comploteurs) risquent la peine maximale de 10 ans. En temps de guerre, la dĂ©sertion avec complot est considĂ©rĂ© comme un crime, la peine maximale encourue est donc supĂ©rieure, elle passe Ă 20 ans de rĂ©clusion[58].
En temps de guerre, les tribunaux peuvent demander une interdiction des droits civiques, civils et de famille[59].
Circonstances particuliĂšres
Lors d'une dĂ©sertion, certaines circonstances aggravantes peuvent ĂȘtre retenues :
- la désertion à bande armée (désertion avec usage de la violence)[60] ;
- la dĂ©sertion en prĂ©sence de ou face Ă lâennemi[61] - [62].
Pour ces cas lĂ , les peines maximales encourues sont alors de 20 ans de rĂ©clusion ou la perpĂ©tuitĂ© dans les cas de complot, de vol d'armement ou d'officier dĂ©sertant en prĂ©sence de ou face Ă l'ennemi. Avant 1981, la dĂ©sertion Ă bande armĂ©e avec vol d'armement et la dĂ©sertion en prĂ©sence de ou face Ă lâennemi Ă©tait punis de la peine de mort[63].
L'incitation à la désertion et le recel de déserteurs sont punis, qu'elle soit le fait de civils ou de militaires[64].
Lâinaptitude volontaire par mutilation n'est pas assimilĂ©e Ă de la dĂ©sertion mais reste tout de mĂȘme dĂ©lictuelle[65].
En France, sous l'Ancien régime
Entre 1666 et 1690, 480 000 soldats désertent l'armée, 12 000 d'entre eux sont condamnés aux galÚres[66]
Selon une enquĂȘte du marquis Nicolas Prosper Bauyn d'Angervilliers, secrĂ©taire dâĂtat Ă la guerre, 68 282 hommes sur 300 000 dĂ©sertent entre 1716 et 1728. Dans la Flandre, une des rĂ©gions les plus touchĂ©es :
- 17 % des déserteurs sont repris par la Maréchaussée entre 1720 et 1729, 7,48 % entre 1730 et 1739, 5,4 % entre 1740 et 1749, 6,12 % entre 1760 et 1769, 19,72 % entre 1770 et 1779, 37,41 % entre 1780 et 1789, 4 % en 1790.
- 11,56 % des personnes inquiétées pour désertions et 26,15 % de celles dont l'issue de la procédure est connue sont relùchées avec les plus souvent ordre de retourner à leur domicile.
- 13,84 % des accusés dont leur sort est connu sont remis en liberté « sur ordre de la cour » surtout dans les années 1720 et 1730.
- 17,68 % de déserteurs sont graciés par le Roi, 30,76 % des grùces ont lieu de 1720 à 1729 et 50 % de 1750 à 1759.
- Les condamnations à mort et aux galÚres (allant de trois ans à la perpétuité) frappent surtout les embaucheurs et les fauteurs de désertion, 2,70 % des complices et 8,30 % des embaucheurs sont condamnés à mort, par pendaison, la plupart cependant sont condamnés par contumace et pendus en effigie[67].
En 1677, pendant l'expédition de Sicile, le maréchal de Vivonne fait le revue de l'infanterie et constate que sur 6 900 hommes, 4 150 ont déserté[68].
Le 12 décembre 1775, une ordonnance de Louis XVI amnistie les déserteurs, supprime la peine de mort pour désertion et impose la chaßne et le boulet[69], excepté pour la « désertion à l'ennemi » (les transfuges)[70] - [71].
à le fin du dix-huitiÚme siÚcle, on comptait environ 4 000 déserteurs par an[68].
Pendant la Révolution française
Au dĂ©but de la RĂ©volution, une intense propagande incite les soldats des Ătats coalisĂ©s contre la France Ă dĂ©serter et Ă rejoindre l'armĂ©e française. Le , l'AssemblĂ©e lĂ©gislative accorde une pension aux Ă©trangers faisant dĂ©fection. Ă la fin de l'annĂ©e, la LĂ©gion germanique compte plus de 1 200 hommes. AprĂšs avoir reçu leur pension, certains d'entre eux dĂ©sertent de cette lĂ©gion et vendent leur Ă©quipement. Aussi, en avril 1793, la Convention reporte la gratification aprĂšs un an de rĂ©sidence dans la RĂ©publique. Quelques mois plus tard, elle ferme l'armĂ©e aux dĂ©serteurs Ă©trangers[68].
Le code des dĂ©lits et des peines pour les troupes de la RĂ©publique du 21 brumaire an V () prĂ©voit jusquâĂ la peine de mort pour la dĂ©sertion Ă lâennemi. Mais les annĂ©es suivantes, plusieurs lois amnistient le crime de dĂ©sertion, comme celle du 24 florĂ©al an X ()[72].
Avant la PremiĂšre Guerre mondiale
Le , le ministre de la Guerre mentionne à la Chambre des représentants l'augmentation des réfractaires[68]:
Année | Déserteurs | Insoumis |
---|---|---|
1898 | 1 904 | 4 600 |
1904 | 2 316 | 4 700 |
1905 | 2 674 | 7 807 |
1907 | 3 407 | 10 630 |
Au début de l'année 1909, M. Achille, rapporteur du budget de la préfecture de police au conseil municipal, déplore 16 582 déserteurs et insoumis pour l'année 1908.
Le Petit Journal s'indigne de la recrudescence des rĂ©fractaires qu'il attribue Ă la « propagande criminelle » des anarchistes par des piĂšces de thĂ©Ăątre, des chansons de cafĂ©-concert, des films et des affiches « Jeunes gens qui n'ĂȘtes pas patriotes et qui ne voulez accepter aucune parcelle d'autoritĂ©, dĂ©sertez !... Il vaut mieux vivre libre Ă l'Ă©tranger qu'esclave Ă la caserne. »
Le journal décrit le fonctionnement, en Algérie et au Maroc, d'agences qui enivrent puis soudoient les soldats de la Légion étrangÚre pour les faire déserter puis organisent leur départ vers l'Allemagne en leur y fournissant du travail[68].
Pendant la PremiĂšre Guerre mondiale
Le taux de désertion est resté faible durant la durée du conflit.
Pendant la Seconde Guerre mondiale
Les dĂ©sertions furent peu nombreuses pendant la drĂŽle de guerre. Celle de Maurice Thorez qui gagne l'URSS oĂč il reste jusqu'en novembre 1944 est la plus notable.
Au Maroc
- DĂ©sertion dâAĂŻn el-Hadjar[73] : en 1909, 53 lĂ©gionnaires, sous la menĂ©e dâun pseudo lieutenant de Pal, en rĂ©alitĂ© le lĂ©gionnaire Paul-FĂ©lix Kadur, tentent de dĂ©serter. Repris, ils sont jugĂ©s par le tribunal dâOran. Les peines varient de simples mesures disciplinaires, Ă 18 ans de travaux forcĂ©s. Kadur, engagĂ© en 1903, sâest fait remarquer Ă cette Ă©poque en prĂ©tendant avoir connaissance dâĂ©lĂ©ments concernant lâaffaire Dreyfus. PrĂ©sentĂ© devant la cour de Cassation comme tĂ©moin, il dĂ©serte. Quelque temps plus tard, il rejoint les rangs de la LĂ©gion sous une autre identitĂ©.
- DĂ©sertion de Casablanca[74] : le 26 septembre 1908, 6 lĂ©gionnaires : trois Allemands, un Suisse, un Autrichien et un Russe, tentent de fuir en sâembarquant clandestinement Ă Casablanca, avec la complicitĂ© de messieurs Luderitz, consul de l'Empire allemand et Just, vice-consul dâAllemagne. DĂ©couverts par la police militaire de la LĂ©gion et par le capitaine du port, le lieutenant de vaisseau Tournemir, ils sont remis Ă lâautoritĂ© militaire.
Lors de lâembarquement, une bagarre se dĂ©clenche entre les marins qui auraient Ă©tĂ© bousculĂ©s par le vice-consul. Ce dernier aurait Ă©tĂ© menacĂ© par le rĂ©volver dâun marin, causant ainsi un incident diplomatique. Cette affaire faisant grand bruit est arbitrĂ©e devant le tribunal de La Haye.
Les déserteurs sont jugés par le tribunal de Casablanca, présidé par le lieutenant-colonel du 2e régiment de tirailleurs. Les protagonistes sont condamnés à des peines allant de 10 à 5 ans de détention et écroués au fort Ilher.
Pendant que lâAllemagne profĂšre des menaces devant lâattitude jugĂ©e inqualifiable des marins français, une enquĂȘte dĂ©couvre que depuis plusieurs mois, le vice-consul couvre une filiĂšre de dĂ©sertion, dirigĂ©e par le correspondant de la Gazette de Cologne, monsieur Sievers.
En 1921, les combats ont pratiquement cessĂ©. La LĂ©gion "casse du caillou". Le cafard sâinstalle et les dĂ©sertions se font plus frĂ©quentes. Le commandant Maire, rĂ©ussit Ă freiner le nombre de dĂ©serteurs avec une formule dĂ©cisive, il annonce aux autochtones : « Si vous me ramenez un dĂ©serteur, 20 francs pour vous ! Si vous ne ramenez que la tĂȘte, 100 francs ! »
Des militants communistes sĂšment la subversion et provoquent des dĂ©sertions. Au Nord, les territoires espagnols de Melilla et Ceuta facilitent la tĂąche des candidats. Au Sud les tentatives finissent souvent de maniĂšre tragique. Dans le Tafilalet, deux compagnies sont prĂȘtes Ă rejoindre la dissidence. Les meneurs sont arrĂȘtĂ©s. Lors dâune tentative de fuiteâŠ, ils sont abattus par les goumiers.
En Indochine
Lors des sĂ©jours en ExtrĂȘme-Orient (Indochine française, concessions Ă©trangĂšres en Chine), quelques dĂ©sertions ont lieu pendant la traversĂ©e, surtout dans le canal de Suez et aux escales techniques de Port-SaĂŻd et de Singapour.
En sĂ©jour, les dĂ©sertions sont rares et souvent dues Ă des idĂ©ologies particuliĂšres. Un certain nombre de dĂ©serteurs rejoint les rangs de lâennemi et parfois certains intĂšgrent son armĂ©e avec des grades dâofficiers supĂ©rieurs.
LâAllemagne, opposĂ©e Ă l'engagement de ses ressortissants dans la LĂ©gion Ă©trangĂšre, est souvent gĂ©nĂ©ratrice de filiĂšre de dĂ©sertion, mais aussi en 1914, oĂč les consuls dâAllemagne en Chine encouragent et aident leurs compatriotes Ă quitter les rangs de la LĂ©gion.
Deux catĂ©gories de dĂ©sertions se dĂ©tachent pendant la guerre d'Indochine : Certains lĂ©gionnaires antifascistes, nĂ©s autour de 1910, quittent lâAllemagne ou lâAutriche aprĂšs janvier 1933 et trouvent refuge en France. Ils sont internĂ©s en septembre 1939 et certains entrent dans la LĂ©gion. EnvoyĂ©s en Indochine, ils dĂ©sertent et une douzaine rallient la rĂ©sistance anti-coloniale par motivations politiques. Les autres, dâorigine germanique, ont entre 17 et 25 ans en 1945. Perdus dans lâeffondrement du IIIe Reich, ils souscrivent un contrat pour la LĂ©gion. EnvoyĂ©s en Indochine, ils dĂ©sertent et certains passent au ViĂȘt minh pour diverses raisons. Durant la guerre de 1946 Ă 1954, le chiffre de 1 325 lĂ©gionnaires est avancĂ©. Tous se retrouvent dans les camps de prisonniers, mais certains rallient le ViĂȘt minh.
Pendant la bataille de Äiá»n BiĂȘn Phủ, quelques lĂ©gionnaires ont rejoint les « rats du Nam Young » dans la pĂ©riphĂ©rie de la cuvette.
Le 20 fĂ©vrier 1950, Erich Honecker, alors prĂ©sident du mouvement de la jeunesse est-allemande, fait appel aux soldats allemands au Vietnam, incorporĂ©s dans la LĂ©gion Ă©trangĂšre. « Il nâest pas compatible avec le futur et lâhonneur de notre nation » quâils restent dans la LĂ©gion. Il invite ces soldats Ă rallier « le camp des rĂ©volutionnaires vietnamiens oĂč se trouvent dĂ©jĂ beaucoup dâanciens lĂ©gionnaires allemands ». Il promet lâamnistie et un emploi Ă ceux qui rentreront en RĂ©publique dĂ©mocratique allemande. Le secrĂ©taire gĂ©nĂ©ral du Parti socialiste unifiĂ©, Walter Ulbricht, peu avant lâarrivĂ©e du premier transport dâanciens lĂ©gionnaires du Vietnam, recommande que « par des interviews, des Ă©missions de radio et des photos, une campagne publique doit avoir lieu Ă propos dâune campagne contre la militarisation de lâAllemagne de lâOuest.»
Ainsi les anciens ralliés du Viet Minh sont utilisés, en RDA, dans la lutte politique et idéologique.
Entre mars 1951 et la fin de 1955, 761 hommes quittent le ViĂȘt Bac par PĂ©kin et Moscou pour Berlin en 7 rotations. Dâautre part, parmi les cadres blancs du ViĂȘt minh, Erich Frey et Georges WĂ€chter gagnent lâAutriche en mai 1951; Rudy Schröder avec Walter Ullrich rejoignent Berlin en nov. Seul, Erwin Borchers reste Ă Hanoi jusquâen 1965[75].
En Algérie
Pendant la Guerre d'AlgĂ©rie, un rĂ©seau de soutien au Front de libĂ©ration nationale incite les lĂ©gionnaires Ă dĂ©serter et organise leur exfiltration vers l'Europe. La RĂ©publique fĂ©dĂ©rale d'Allemagne, favorable Ă l'indĂ©pendance algĂ©rienne, encourage cette filiĂšre qui rapatrie 4 111 dĂ©serteurs dont 2 783 Allemands. Une « Fiche relative Ă la dĂ©signation dâun objectif » datĂ©e du et prĂ©sente dans le fonds d'archives de Jacques Foccart mentionne l'accord de celui-ci pour « traiter discrĂštement par toxique indĂ©tectable et Ă effet diffĂ©rĂ© » l'organisateur autrichien du rĂ©seau. Les services secrets allemands dĂ©jouent la menace[76] - [77].
DâaprĂšs le bureau des statistiques de la LĂ©gion Ă©trangĂšre, prĂšs de 7 % des dĂ©serteurs auraient rejoint les rangs du FLN[78].
Guerre d'Algérie
à partir de 1956 durant la guerre d'Algérie, des groupes de sous-officiers et d'officiers algériens ont déserté l'armée française pour rejoindre les unités combattantes de l'ALN, ces déserteurs désignés souvent sous l'acronyme de « DAF » et qui ont ensuite rejoint par vagues successives l'armée des frontiÚres de l'ALN située derriÚre les frontiÚres de Tunisie et du Maroc.
Des militaires français désertent parfois et rejoignent les rangs de l'ALN. C'est le cas de quelques communistes comme Henri Maillot[79], mais aussi d'un sous-officier parachutiste, Noël FavreliÚre, qui quitte son unité avec ses armes et un prisonnier algérien condamné à mort[80].
Réfractaires à la guerre d'Algérie, des appelés s'exilent, désertent ou s'insoumettent[81] - [82] - [83]. Le mouvement Jeune Résistance s'efforce à partir de 1959 de soutenir les exilés et de populariser leurs motivations[84] malgré le désaveu de la gauche traditionnelle[81]. L'Action civique non-violente est un regroupement créé en 1958 pour s'opposer activement aux pratiques de la guerre d'Algérie, telles que les camps d'internement et la torture, et pour soutenir et organiser les réfractaires à l'armée[85].
AprÚs le cessez-le-feu, le comité central du Parti communiste français dénonce « la nocivité des attitudes gauchistes de certains groupements » qui « se sont refusés à tout travail de masse au sein du contingent et ont préconisé l'insoumission et la désertion[86]. » Jeune Résistance avait répondu à cette critique dÚs 1960 :
« Ceux qui nous reprochent aujourd'hui de n'ĂȘtre pas en prise sur les masses sont ceux-lĂ mĂȘmes qui, ayant officiellement prises sur elles, n'ont rien fait depuis des annĂ©es pour les rĂ©veiller et qui s'efforcent depuis des mois de minimiser et freiner le mouvement dont elles sont enfin parcourues. »
â « La seule politique possible », Jeune RĂ©sistance - VĂ©ritĂ©s pour, no 1, dĂ©cembre 1960, p. 7
La chanson Le Déserteur, de Boris Vian, dont la radiodiffusion est interdite, est populaire dans la jeunesse durant la guerre d'Algérie.
Le manifeste Le DĂ©serteur, de Maurienne (pseudonyme de Jean-Louis Hurst, dĂ©serteur et porteur de valise), publiĂ© en 1960 par Les Ăditions de Minuit, est immĂ©diatement interdit et saisi[87]. Le mĂȘme Ă©diteur publie ensuite Provocation Ă la dĂ©sobĂ©issance, le procĂšs du « DĂ©serteur »[88].
RĂ©pression
ConsidĂ©rant que « L'AlgĂ©rie c'est la France[89] », « les gouvernements refusĂšrent de recourir au droit de la guerre et aux conventions internationales pour encadrer juridiquement le conflit. Ils Ă©laborĂšrent des lĂ©gislations dâexception spĂ©cifiques : Ă©tat dâurgence et pouvoirs spĂ©ciaux[90]. » De ce fait les combattants algĂ©riens ne bĂ©nĂ©ficiĂšrent pas du droit de la guerre et furent traitĂ©s comme des criminels de droit commun. En revanche, les insoumis et les dĂ©serteurs risquaient des peines moindres qu'en temps de guerre.
Le gouvernement a publiĂ© plusieurs ordonnances qui aggravaient les peines frappant la provocation Ă lâinsoumission, Ă la dĂ©sertion et au renvoi de livret militaire, le recel dâinsoumis et les entraves aux dĂ©parts des soldats. Les fonctionnaires apologistes de lâinsoumission et de la dĂ©sertion pouvaient ĂȘtre plus sĂ©vĂšrement rĂ©primĂ©s[91] - [92].
AprÚs la guerre, Laurent Schwartz déplore que la loi d'amnistie ait notamment « oublié » les insoumis et les déserteurs toujours emprisonnés ou exilés : « Les tortionnaires, qui ont commis d'abominables crimes de guerre condamnés par la loi nationale et internationale, sont entiÚrement blanchis ; et des jeunes qui ont refusé la torture, qui l'ont dénoncée, qui ont refusé de servir dans une guerre inhumaine et injuste, alors que tant d'autres hommes ont été lùches, restent sanctionnés »[93].
Contre l'arme nucléaire
Jean-Louis Cahu, lieutenant dans l'armée de l'air au Groupement de missiles stratégiques (GMS) d'Apt (Vaucluse), déserte en novembre 1984 et se présente un mois plus tard à la gendarmerie. Il déclare : « Je ne pouvais plus supporter l'idée de servir comme officier de tir[94] au plateau d'Albion, parce que ce poste implique l'utilisation de l'arme atomique[95]. » Jean-Jacques de Felice, son avocat lors de son procÚs le 20 mai 1985, cite comme témoins le général Jacques Pùris de BollardiÚre et Mme Solange Ferneix[96].
Portugal
Pour Ă©chapper aux conflits qui opposent le Portugal Ă ses colonies africaines pour leur indĂ©pendance, des dizaines de milliers de soldats insoumis ou dĂ©serteurs Ă©migrent Ă l'Ă©tranger, particuliĂšrement en France[97]. Ils sont aussi trĂšs bien accueillis en AlgĂ©rie et dans les pays scandinaves[98]. AprĂšs la rĂ©volution des Ćillets, la junte portugaise accorde par dĂ©cret-loi, le 2 mai 1974, l'amnistie aux rĂ©fractaires, qui seraient deux cent mille selon les partis de gauche. Ils doivent nĂ©anmoins accomplir ou achever leur service militaire. La junte rejette le statut d'objecteur de conscience[99]. Ce droit est reconnu en 1976 et inscrit dans la constitution[100].
Russie
Entre 1918 et 1921, on compta 3,7 millions de déserteurs[101].
L'Union des comitĂ©s de mĂšres de soldats de Russie agit depuis 1988 pour la dĂ©fense des droits de l'homme au sein de l'armĂ©e russe[102]. Elle dĂ©fend les insoumis et les dĂ©serteurs qui, dans une forte proportion, le sont pour Ă©chapper Ă de graves mauvais traitements physiques ou psychologiques (ĐŽĐ”ĐŽĐŸĐČŃĐžĐœĐ°) ou pour ne pas participer Ă la guerre en TchĂ©tchĂ©nie[103]. Elle obtient des amĂ©liorations de leurs sorts[104]. En 1997, le ComitĂ© Ă©value Ă 6 000 ou 7 000 les jeunes Russes qui se cachent pour Ă©chapper aux dix ans de prison encourus pour dĂ©sertion[105]. Selon une estimation de 2002 faite par l'organisation, 40 000 appelĂ©s dĂ©sertaient chaque annĂ©e[106].
Pendant l'invasion de l'Ukraine par la Russie en 2022, pour Ă©viter d'ĂȘtre mobilisĂ©s dans l'armĂ©e, des Russes rĂ©fractaires quittent le pays et se rĂ©fugient Ă l'Ă©tranger notamment en OuzbĂ©kistan, GĂ©orgie, ArmĂ©nie, Turquie ou dans les Ătats nordiques comme la Finlande[107].
L'Union des comitĂ©s de mĂšres de soldats de Russie dĂ©ploreâ: «âNous sommes pieds et poings liĂ©s par les nouvelles lois interdisant la collecte dâinformations sur lâarmĂ©e russe[108].â» Elle refuse ensuite de parler Ă la presse occidentale[109] mais continue son soutien aux rĂ©fractaires[110].
En mai 2022, Mikhail Benyash, un avocat russe, explique que lui et ses Ă©quipes suivent et conseillent dĂ©jà « des centaines et des centaines » de soldats qui refusent de combattre et n'encourent que de faibles peines[111] - [112]. Les condamnations consistent en des licenciements. En effet, elles sont prononcĂ©es pour insubordination et non pour trahison car officiellement, l'invasion n'est pas une guerre mais une « opĂ©ration spĂ©ciale ». Des documents de lâadministration de la DĂ©fense russe confirment le limogeage de « plusieurs centaines de militaires »[113]. Un tribunal russe de la rĂ©gion de Kabardino-Balkarie confirme le le licenciement de 115 soldats ayant contestĂ© leur renvoi de lâarmĂ©e[114].
La lĂ©gislation russe prĂ©voit une peine de 10 ans de prison pour lâabandon de devoirs assermentĂ©s. NĂ©anmoins, les dĂ©serteurs peuvent Ă©chapper aux poursuites criminelles en prouvant quâils ont agi « sous une forte pression » ou « si des problĂšmes personnels les poussent Ă fuir ». Ils peuvent revendiquer « le droit de refuser des ordres quâils pensent illĂ©gaux ».
L'avocat Mikhail Benyash est poursuivi pour avoir « discrédité les forces armées de Russie » sur YouTube[115].
L'Ukraine encourage les nombreux déserteurs russes[116], notamment par SMS[117], et les récompense s'ils emmÚnent du matériel militaire[118]. L'armée russe pourchasse ses déserteurs[119] - [120].
Soldat de mĂ©tier, parachutiste enrĂŽlĂ© dans le rĂ©giment d'Ă©lite de la Garde russe, basĂ© en CrimĂ©e, Pavel Filatiev a combattu en Ukraine dĂšs le dĂ©but de lâinvasion. BlessĂ© Ă lâĆil, il est Ă©vacuĂ©. Sa dĂ©mission est refusĂ©e. Il rĂ©dige sur le rĂ©seau social VKontakte un tĂ©moignage de 141 pages dĂ©nonçant la corruption, le dĂ©sordre, le je-m'en-foutisme des troupes russes et la guerre en Ukraine[121]. Il estime Ă seulement 10 % la proportion de militaires soutenant la guerre, la majoritĂ© des soldats craignant de parler ouvertement. Ă propos des combats, de la brutalitĂ© de la guerre et de la dĂ©sorganisation gĂ©nĂ©rale, il commente « Jâai compris que je ne voulais pas participer Ă cette folie. Personne nâa besoin de cette guerre, surtout pas la Russie et ses citoyens[122]. » MenacĂ© de quinze ans de prison pour informations mensongĂšres sur lâarmĂ©e, il est exfiltrĂ© de Russie par les Ă©quipes du site russe Gulagu.net, crĂ©Ă© par le militant des droits de l'homme et lanceur d'alerte Vladimir Ossetchkine et il demande l'asile politique en France[123]. Ă son arrivĂ©e Ă lâaĂ©roport de Paris Charles de Gaulle, il diffuse en direct sur le site russe Gulagu.net une vidĂ©o oĂč il justifie ses motivations puis dĂ©chire ses papiers dâidentitĂ© russes, son livret militaire et son attestation dâancien combattant en TchĂ©tchĂ©nie oĂč il a servi trois ans[124].
Israël
En 2022, Tsahal, l'armée israélienne, s'inquiÚte de l'augmentation du nombre de déserteurs, passé de 2 500 en 2020 à 3 100 en 2021 et de la baisse de volontaires pour les unités combattantes[125].
Droit d'asile des déserteurs en Suisse
Le Conseil fédéral suisse a annoncé en octobre 2007 que les déserteurs et les objecteurs de conscience ne pourront plus obtenir automatiquement le statut de réfugié. Cette mesure visait surtout à restreindre le nombre de réfugiés érythréens[126].
Pendant l'invasion de l'Ukraine par la Russie en 2022, des politiciens, des syndicalistes et des associations proposent d'accorder l'asile avec permis S non seulement aux réfugiés ukrainiens mais aussi aux déserteurs de l'armée russe, ainsi qu'aux Russes s'exprimant contre la guerre menée par le Kremlin[127] - [128].
Citation
« La discipline faisant la force principale des armées, il importe que tout inférieur obéisse exactement, sans hésitation ni murmure. Je désobéirai si la justice et la liberté le veulent. Je suis réserviste. Si demain matin je recevais ma feuille de route pour aller en Chine, sachant comme je le sais ce que les internationaux sont allés faire en Chine[alpha 1], je refuserais le service militaire, je déserterais. Je suis réserviste. Si demain matin je recevais ma feuille de route pour aller à Calais, sachant comme je le sais ce que les bourgeois font à nos amis ouvriers, je refuserais le service militaire, je déserterais. »
â Charles PĂ©guy, « Pour moi », IIe sĂ©rie, IIIe Cahier de la Quinzaine
Bibliographie
- (fr) Michel Auvray, Objecteurs, insoumis, déserteurs : histoire des réfractaires en France, Stock, Paris, 1983
- Procureur gĂ©nĂ©ral Dupin, « DĂ©sertion Ă l'Ă©tranger - DĂ©sertion Ă l'intĂ©rieur - Corps expĂ©ditionnaire de la MĂ©diterranĂ©e », Le Droit, Journal des tribunaux,â , p. 1-2 (lire en ligne , consultĂ© le )
- Saint-Fuscien Emmanuel, Ă vos ordres ? La relation dâautoritĂ© dans lâarmĂ©e française de la Grande Guerre, Paris, Ă©ditions EHESS, 2011, 311 p. (ISBN 9782713222948 et 271322294X), (OCLC 780282653)
- (fr) Djoudi Attoumi, Les appelés du contingent, ces soldats qui ont dit non à la guerre, Une face cachée de l'armée coloniale française pendant la guerre d'Algérie, L'Harmattan, Histoire de vie, Paris, 2012
- (fr) Jean-Pierre Vittori, La vraie histoire des appelĂ©s d'AlgĂ©rie, Ăditions Ramsay, Paris, 2001, chapitre 9
- Collectif, coordonné par l'association Sortir du colonialisme (préf. Tramor Quemeneur, postface Nils Andersson), Résister à la guerre d'Algérie : par les textes de l'époque, Les Petits matins, 2012, 192 pages. (ISBN 9782363830098 et 2363830091)
- HervĂ© Hamon et Patrick Rotman, Les Porteurs de valises : la rĂ©sistance française Ă la guerre d'AlgĂ©rie, Paris, Ăditions du Seuil, , 440 p. (ISBN 2-02-006096-5 et 9782020060967, OCLC 461675909)
- Jean-Charles Jauffret (Direction), Maurice Vaïsse (Direction), Centre d'études d'histoire de la défense et Centre national de la recherche scientifique, Militaires et guérilla dans la guerre d'Algérie [actes du colloque, Montpellier, 5-6 mai 2000], Bruxelles, Editions Complexe, , 562 p. (ISBN 2-87027-853-5 et 9782870278536, OCLC 491961143)
- HélÚne Bracco, Pour avoir dit non : actes de refus dans la guerre d'Algérie, 1954-1962, Paris, Paris-Méditerranée, , 336 p. (ISBN 2-84272-188-8 et 9782842721886, OCLC 54383217)
- Jeune Résistance, « Collection de publications de Jeune Résistance », sur pandor.u-bourgogne.fr (consulté le )
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- Victor Pereira, Refuser la guerre coloniale : Lâexil parisien des insoumis, rĂ©fractaires et dĂ©serteurs portugais de 1961 Ă 1975, Paris, Association MĂ©moire vive, , 100 p.Catalogue sous la direction d'Hugo Dos Santos dâune exposition prĂ©sentĂ©e en 2019 Ă la Maison du Portugal Ă Paris
- Maurice Balmet, Patrice Bouveret, Guy Dechesne, Jean-Michel Lacroûte, François Ménétrier et Mimmo Pucciarelli, Résister à la militarisation : Le Groupe d'action et de résistance à la militarisation, Lyon 1967-1984, Lyon, Atelier de création libertaire, , 324 p. (ISBN 978-2-35104-121-5)
Filmographie
- Cher frangin, GĂ©rard Mordillat, 1989[129].
- Monsieur le Président, je vous fais une lettre, réalisé par Alain Taieb, écrit par Alain Taieb et Virginie Adoutte, diffusé sur ARTE en 2000, 52 min.
- Choisir Ă vingt ans, Villi Hermann[130], 2017.
- O Salto (Le Saut), Christian de Chalonge, 1968, Prix Jean-Vigo 1968, L'exil en France de réfractaires aux guerres coloniales portugaises
Notes et références
Notes
- Lors de la révolte des Boxers
Références
- Luc Lépine, « Les cours martiales durant la guerre de 1812 », sur The War of 1812, (consulté le )
- Code de justice militaire pour l'armée de terre (9 juin 1857). Annexes, formules, modÚles et dispositions diverses. 6e édition, mise à jour des textes en vigueur jusqu'au 1er octobre 1908, Paris, H. Charles-Lavauzelle, 1908, p. 51 et s. (https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k164962b?rk=21459;2)
- Ces articles prĂ©voient Ă©galement des circonstances aggravantes comme lâemport dâeffets appartenant Ă lâĂtat.
- Saint-Fuscien, Emmanuel., à vos ordres ? : la relation d'autorité dans l'armée française de la Grande guerre, Paris, éditions EHESS, , 310 p. (ISBN 978-2-7132-2294-8 et 271322294X, OCLC 780282653), p. 142
- Ibid., p. 139.
- Daniel Pierre & CHAMPOUDRY Alphonse, Manuel de l'officier de police judiciaire militaire, Paris, L. Larose, 1881, p. 25. (https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k164962b/f51.image)
- De nombreux en réchappent, tel Paul Grappe qui se travestit pour échapper aux poursuites.
- Nicolas Offenstadt, Les fusillés de la Grande Guerre et la mémoire collective (1914-1999), Odile Jacob, 1999, p. 21
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Voir aussi
Articles connexes
- DĂ©fecteur
- Réfractaire à l'armée
- Insoumission
- Objection de conscience
- Antimilitarisme
- Renvoi de livret militaire
- TraĂźtre
- Transfuge
- Fraternisation avec l'ennemi
- Jeune Résistance (Guerre d'Algérie)
- Groupe d'action et de résistance à la militarisation
- Refuznik (Israël)
- Opposants russes, biélorusses et ukrainiens à la guerre russo-ukrainienne à partir de 2022
Liens externes
- Notices dans des dictionnaires ou encyclopédies généralistes :
- (fr) Insoumis, dĂ©serteurs et rĂ©fractaires durant la guerre du ViĂȘt Nam sur Radio-Canada
- Tramor Quemeneur, « Des migrations Ă contre - courant : lâexil des opposants français de la guerre dâAlgĂ©rie », sur docplayer.fr (consultĂ© le )