Insoumission

Le 20 février 1891, à Saint-Denis, Élisée Bastard participe à un refus collectif du tirage au sort pour la conscription. Une vingtaine d’anarchistes sont alors raflés par la police[8].

Avant la Première guerre mondiale, les Bourses du travail et la Confédération générale du travail (CGT) pratiquent le syndicalisme révolutionnaire et antimilitariste.

« Considérant que l'armée tend de plus en plus à remplacer […] le travailleur en grève, quand elle n'a pas pour rôle de le fusiller [… le congrès de la CGT de 1908 considère que les conscrits] ont pour devoir de ne pas faire usage de leurs armes contre leurs frères les travailleurs. [Et il rappelle que] toute guerre n'est qu'un attentat contre la classe ouvrière [et qu’il faut que] en cas de guerre entre puissances, les travailleurs répondent à la déclaration de guerre par une déclaration de grève générale révolutionnaire. »

— Institut d’histoire sociale Les Congrès et conférences syndicaux, p. 325[9]

Le nombre d'insoumis augmente. Ils sont 5 991 en 1902, 14 067 en 1907, 12 à 13 000 en 1912[10]. Mais, par ailleurs, les conscrits participent régulièrement à la répression des mouvements sociaux et brisent des grèves. Il arrive que les cheminots grévistes soient convoqués à une période militaire sur leur lieu de travail, au risque d’être jugés comme insoumis[11]. À la déclaration de guerre, le 1^er août 1914, le Comité confédéral de la CGT se prononce à l’unanimité contre la grève générale.

En 1912, un groupe de conscrits rédige un manifeste incitant à l'insoumission et se réfugie à l’étranger. La Fédération communiste anarchiste publie 2 000 affiches et 80 000 tracts avec le manifeste. Son secrétaire national, Louis Lecoin est condamné à quatre ans de prison[10].

Le 5 août 1914, une loi accorde l'amnistie aux insoumis et déserteurs qui se présentent spontanément à l'autorité militaire pour être incorporés[12].

Lors de la mobilisation de 1914, les insoumis désignent les hommes qui ne rejoignent pas immédiatement leur affectation. La définition théorique est :

« tout militaire dans ses foyers, rappelé à l'activité, qui, hors le cas de force majeure, n'est pas arrivé à destination au jour fixé par l'ordre de route régulièrement notifié, est considéré comme insoumis, après un délai de trente jours, et puni des peines édictées par l'article 230 du Code de justice militaire. »

— Article 83 de la loi du 21 mars 1905 sur le recrutement de l'armée[13].

Au cours de la Première Guerre mondiale, les cas d'insoumission ont fréquemment entraîné la peine de mort par fusillade, ce sont les Soldats fusillés pour l'exemple et ce, dans la plupart des armées combattantes.

En 1939, Jehan Mayoux refuse la mobilisation et se voit condamné à cinq ans de prison, puis il s'évade. Il est repris par les autorités de Vichy et est déporté par les Allemands au camp de Rawa-Ruska en Ukraine. Il signera Le Manifeste des 121, titré « Déclaration sur le droit à l’insoumission dans la guerre d’Algérie ».

Insoumis après l'entrée en guerre de la France (3 septembre 1939), l'anarchiste Maurice Joyeux est arrêté en 1940, condamné à 5 ans de prison et incarcéré à Lyon à la prison Montluc, dont il s’évade après avoir fomenté une mutinerie[14], mais il est repris et n'est libéré qu'en 1944. C'est le sujet de son livre Mutinerie à Montluc publié en 1971[15]. Il signera aussi Le Manifeste des 121.

Les habitants des départements d'Alsace et de Lorraine annexés par l'Allemagne nazie, qui refusaient de servir l'Allemagne et rejoignaient le Maquis ou qui tentaient de passer en Suisse, étaient qualifiés de « traîtres » par le pouvoir occupant, mais d'« insoumis » et de « patriotes » par la Résistance intérieure française.

Le Front de la jeunesse alsacienne incite par des tracts à ne pas se présenter aux conseils de révision[16]. Des conscrits ne s’y rendent pas ou le font en chantant La Marseillaise. Six membres du Front de la jeunesse alsacienne sont arrêtés, condamnés à mort et exécutés : Alphonse Adam, Robert Kieffer, Robert Meyer, Joseph Seger, Charles Schneider et Pierre Tschaen. D’autres sont condamnés à des années de travaux forcés.

Des filières permettent notamment à des réfractaires de franchir les frontières[17]. Des réfractaires sont arrêtés et leurs familles, transplantées dans le Reich (environ 10 000 Mosellans et 3 500 Alsaciens).

Après la bataille de Stalingrad et l'incorporation de nouvelles classes le 31 janvier 1943, le mouvement d'évasion s'intensifie et, le 10 février 1943, ce sont cent quatre-vingt-deux réfractaires qui arrivent à passer en Suisse. Le lendemain quatre-vingt six autres les suivent. Le surlendemain, un groupe de dix neuf jeunes gens échange des coups de feu avec les garde-frontière. Un policier allemand est tué. Un seul réfractaire réussit à passer en Suisse. Les autres sont fusillés le jour même et les suivants. Les familles sont incarcérées puis envoyées comme travailleurs forcés en Allemagne. Le massacre de Ballersdorf fera l'objet d'un roman et d'un film.

Ceux qui ont cédé à l'Occupant sous la contrainte, ont été qualifiés de « Malgré-nous ».

En 1957, 84 communistes, fils de morts en déportation ou de fusillés par les nazis, annoncent leur refus d'incorporation dans l'armée pour ne pas servir sous les ordres du commandant en chef des forces terrestres de l'Otan pour le « Centre Europe », Hans Speidel, ancien officier nazi. Claude Marty, le premier appelé réfractaire est arrêté[18], il fait quatorze mois de prison avant d'être libéré, comme tous ses camarades, le 3 mai 1958. Le Parti communiste français et le Secours populaire français mènent une campagne de soutien à ces insoumis[19] - [20]. Jacques Chaban-Delmas, ministre de la Défense, reconnaît que « Les sentiments exclusifs exprimés par ces jeunes gens qui grandirent dans le culte de leur père qui représente pour eux le plus pur exemple du devoir patriotique sont autant de valeurs qui ne peuvent laisser indifférent »[21]. Il concède un compromis qui permet d'affecter les réfractaires dans des régiments basés en Afrique, hors des unités de l'OTAN[22].

Place Bellecour à Lyon en 1961, six volontaires de l'Action civique non-violente se sont enchainés, et déclarent vouloir être traités chacun comme l'insoumis Michel Hanniet

Tramor Quémeneur, dans sa thèse Une guerre sans « non » ? Insoumissions, refus d’obéissance et désertions de soldats français pendant la guerre d’Algérie (1954–1962)[23], dénombre 10 831 insoumis qui ajoutés aux 886 déserteurs et aux 420 objecteurs de conscience représentent 1% des appelés en Algérie.

En juin 1960, Michel Halliez, réserviste ayant accompli une partie de son service militaire en Algérie, a renvoyé ses papiers militaires pour protester contre la Légion d'honneur et la promotion du lieutenant Charbonnier, désigné comme tortionnaire et assassin de Maurice Audin. Michel Halliez est défendu par Robert Badinter. Une première peine[24] - [25] est aggravée en appel à six mois de prison avec sursis et 60 000 francs d'amende. Ayant refusé de reprendre ses pièces militaires quelques mois plus tard, Michel Halliez est à nouveau condamné à six mois de prison avec sursis[26] - [27] - [28].

L'Action civique non-violente est un regroupement créé en 1958 pour s'opposer activement aux pratiques de la guerre d'Algérie, telles que les camps d'internement et la torture, et pour soutenir et organiser les réfractaires à l'armée.

Réfractaires à la guerre d'Algérie, des appelés s'exilent, désertent ou s'insoumettent[29] - [30] - [31]. Le mouvement Jeune Résistance s'efforce à partir de 1959 de soutenir les exilés et de populariser leurs motivations malgré le désaveu de la gauche traditionnelle[32].

Le Manifeste des 121, titré « Déclaration sur le droit à l’insoumission dans la guerre d’Algérie », est signé par des intellectuels, universitaires et artistes et publié le 6 septembre 1960 dans le magazine Vérité-Liberté. Il dénonce le militarisme et la torture. Il déclare : « De plus en plus nombreux, des Français sont poursuivis, emprisonnés, condamnés, pour s'être refusés à participer à cette guerre ou pour être venus en aide aux combattants algériens. (…) Qu'est-ce que le civisme, lorsque, dans certaines circonstances, il devient soumission honteuse ? N'y a-t-il pas des cas où le refus est un devoir sacré, où la « trahison » signifie le respect courageux du vrai ? » ».

Il se termine sur trois propositions finales :

• « Nous respectons et jugeons justifié le refus de prendre les armes contre le peuple algérien ».
• « Nous respectons et jugeons justifiée la conduite des Français qui estiment de leur devoir d'apporter aide et protection aux Algériens opprimés au nom du peuple français ».
• « La cause du peuple algérien, qui contribue de façon décisive à ruiner le système colonial, est la cause de tous les hommes libres ».

Considérant que « L'Algérie c'est la France[alpha 1] », « les gouvernements refusèrent de recourir au droit de la guerre et aux conventions internationales pour encadrer juridiquement le conflit. Ils élaborèrent des législations d’exception spécifiques : état d’urgence et pouvoirs spéciaux »[33]. De ce fait les combattants algériens ne bénéficièrent pas du droit de la guerre et furent traités comme des criminels de droit commun. En revanche, les insoumis et les déserteurs risquaient des peines moindres qu'en temps de guerre.

Le gouvernement a publié plusieurs ordonnances qui aggravaient les peines frappant la provocation à l’insoumission, à la désertion et au renvoi de livret militaire, le recel d’insoumis et les entraves aux départs des soldats. Les fonctionnaires apologistes de l’insoumission et de la désertion pouvaient être plus sévèrement réprimés[34] - [35].

Depuis le début du conflit en Algérie, le Parti communiste français soutient que la participation de ses militants au contingent de cette guerre coloniale est un gage de fonctionnement plus démocratique de l’armée. En septembre 1960, L'Humanité[36] cite Maurice Thorez, secrétaire général du parti, qui, le 31 mai 1959, rappelait les principes définis par Lénine : « Le soldat communiste part à toute guerre, même à une guerre réactionnaire pour y poursuivre la lutte contre la guerre. Il travaille là où il est placé. S'il en était autrement, nous aurions une situation telle que nous prendrions position sur des bases purement morales, d'après le caractère de l'action menée par l'armée au détriment de la liaison avec les masses. » L'Humanité ajoute : « Cependant - est-il besoin de le dire ? - les communistes sont pour la libération, l'acquittement ou le non-lieu des hommes et des femmes emprisonnés, traduits devant les tribunaux ou inculpés pour avoir, à leur façon, pris part à la lutte pour la paix. »

Le parti désapprouve donc les réfractaires. Ainsi Yann Le Masson est dissuadé par les autorités du PCF de mettre à exécution son projet d'insoumission. Il reviendra traumatisé de sa participation à la guerre puis se fera « porteur de valises » dans le réseau Jeanson[37].

Après le cessez-le-feu, le comité central du Parti communiste français dénonce « la nocivité des attitudes gauchistes de certains groupements » qui « se sont refusés à tout travail de masse au sein du contingent et ont préconisé l'insoumission et la désertion »[38]. Jeune Résistance avait répondu à cette critique dès 1960 :

« Ceux qui nous reprochent aujourd'hui de n'être pas en prise sur les masses sont ceux-là mêmes qui, ayant officiellement prises sur elles, n'ont rien fait depuis des années pour les réveiller et qui s'efforcent depuis des mois de minimiser et freiner le mouvement dont elles sont enfin parcourues. »

— « La seule politique possible », Jeune Résistance - Vérités pour, n^o 1, décembre 1960, p. 7

Après la guerre, Laurent Schwartz déplore que la loi d'amnistie ait notamment « oublié » les insoumis et les déserteurs toujours emprisonnés ou exilés : « Les tortionnaires, qui ont commis d'abominables crimes de guerre condamnés par la loi nationale et internationale, sont entièrement blanchis ; et des jeunes qui ont refusé la torture, qui l'ont dénoncée, qui ont refusé de servir dans une guerre inhumaine et injuste, alors que tant d'autres hommes ont été lâches, restent sanctionnés »[39].

En novembre 1972, le Groupe d’insoumission totale (Git) manifeste à Lyon en diffusant un tract « Avec le soutien du Groupe d'action et de résistance à la militarisation » et sous des banderoles appelant à l'insoumission collective[40]. Le 25 novembre, au cours d'une autre manifestation des deux groupes, la police tabasse les militants dans un appartement et infligent un traumatisme crânien à Yvon Montigné. Le 8 décembre, un rassemblement précède le procès des manifestants qui a lieu le 11 décembre[41].

À partir du printemps 1973, le Groupe d'Action et de Résistance à la Militarisation (Garm) participe à la campagne de soutien à Bruno Hérail[alpha 2], Gérard Petit, Alain Sibert, Hubert Planchez et Gérard Bayon, insoumis, emprisonnés et grévistes de la faim[42] - [43] - [44]. En mars et en avril 1973, lors des manifestations lyonnaises qui regroupent jusqu'à 15 000 lycéens contre le nouveau régime de sursis de la « loi Debré »[45] - [46], les slogans pour l'insoumission sont repris au-delà des militants antimilitaristes. Des banderoles soutiennent l'insoumis Gérard Bayon[47]. Les 4 et 9 avril, mille cinq cents personnes manifestent devant la prison Montluc où il est détenu[48].

En 1973, le pasteur René Cruse est condamné à Corbeil (Essonne) pour incitation à l'insoumission et à la désertion lors d'un procès qui provoque des manifestations de soutien[49] - [50] - [51]

Le 2 juin 1974, trois militants du Garm pénètrent de nuit, à l'aide d'une échelle, dans la prison Montluc. Il s’agit de Gérard Bayon qui y a été emprisonné l’année précédente, de Michel Guivier qui est sous le coup d’un mandat d'arrêt pour insoumission et d’Yvon Montigné. Ils entendent se déclarer solidaires de tous les réfractaires victimes de la justice militaire. Arrêtés et incarcérés six jours, ils sont condamnés à trois mois de prison avec sursis et 500 francs d’amende pour… violation de domicile[52] !

En avril et mai 1975, plusieurs insoumis incarcérés à Lyon font des grèves de la faim. Le Garm les soutient par des manifestations en ville et au Tribunal permanent des forces armées. Le 30 mai, Michel Albin est démobilisé et quitte l’hôpital après cinquante-six jours de grève de la faim. Il est ensuite condamné pour insoumission à huit mois de prison dont six avec sursis[53].

Simone Bartel chante pour les insoumis et les réfractaires.

Neuf membres du Mouvement d'insoumission bretonne (MIB) annoncent en 1982 que, comme plusieurs de leurs prédécesseurs emprisonnés, ils refusent de porter l'uniforme de l'armée française qu'ils considèrent comme une « armée d'occupation ». En raison du caractère politique et non antimilitariste de leur décision, ils ne demandent pas le statut d'objecteurs de conscience[54] - [55].

En France, en matière de service national, les peines réprimant l'insoumission sont définies par le Code de justice militaire :

« Le fait pour toute personne d'être coupable d'insoumission aux termes des dispositions du code du service national est puni, en temps de paix, d'un emprisonnement d'un an. En temps de guerre, la peine est de dix ans d'emprisonnement. Le coupable peut, en outre, être frappé, pour vingt ans au plus, de l'interdiction totale ou partielle de l'exercice des droits mentionnés à l'article 131-26 du code pénal. En temps de guerre, si le coupable est officier, la destitution peut également être prononcée. Le tout sans préjudice des dispositions prévues par le code du service national. »

— Article L321-1 du Nouveau code de justice militaire.

Par ailleurs, le code du service national prévoit aussi un délit de provocation à l'insoumission, que celle-ci ait été ou non suivie d'effet, punissable de cinq ans d'emprisonnement et de 15 000 euros d'amende. Les mêmes peines pouvant s'appliquer à quiconque « par des manœuvres coupables, empêche ou retarde le départ des assujettis appelés ou rappelés ».

L'Union des comités de mères de soldats de Russie déplore : « Nous sommes pieds et poings liés par les nouvelles lois interdisant la collecte d’informations sur l’armée russe[67]. » Elle refuse ensuite de parler à la presse occidentale[68].

L'hebdomadaire Franc-Tireur dénonce la tentative d'achat par la Russie de Poutine du silence des mères des victimes du conflit en offrant de fortes sommes aux familles des tués et des blessés et de multiples avantages financiers aux combattants[67].

De plus en plus de jeunes évitent la conscription par des stratégies frauduleuses : pot-de-vin à des employés d'administrations, mariage blanc avec des mères célibataires, documents falsifiés parfois fournis par des entreprises spécialisées…[69]

Pour éviter d'être mobilisés dans l'armée, des Russes réfractaires quittent le pays et se réfugient à l'étranger notamment en Ouzbékistan, Géorgie, Arménie, Turquie ou dans les États nordiques comme la Finlande[70].

• E. Armand, Insoumis, Insoumission, Encyclopédie anarchiste, 1925-1934, p. 3234-3235, [lire en ligne].
• Max Nettlau, Philosophie de l’insoumission, La Revue anarchiste, n^o 7, juillet 1922, [lire en ligne].
• Michel Auvray, Objecteurs, insoumis, déserteurs : Histoire des réfractaires en France, Paris, Stock, coll. « Stock 2 », 1983, 439 p. (ISBN 978-2-234-01652-1, OCLC 10810295)
• Pierre Martial, Cavales insoumises, Des insoumis totaux parlent, Avis de recherche, supplément au n^o 1, Paris, mars 1982
• Tramor Quemeneur, thèse de doctorat d’histoire Une guerre sans « non » ? Insoumissions, refus d’obéissance et désertions de soldats français pendant la guerre d’Algérie (1954–1962) sous la direction de Benjamin Stora, Université Paris VIII, 2007, 1396 p
• Tramor Quemeneur Refuser l'autorité ? Étude des désobéissances de soldats français pendant la guerre d'Algérie (1954-1962), Outre-mers, tome 98, n^o 370-371, 1^er semestre 2011, Le contact colonial dans l'empire français : XIX^e – XX^e siècles, sous la direction de Maria Romo-Navarrete et Sarah Mohamed-Gaillard, p. 57-66. [lire en ligne]
• Jean-Pierre Vittori, La vraie histoire des appelés d'Algérie, Éditions Ramsay, Paris, 2001, chapitre 9
• Collectif, coordonné par l'association Sortir du colonialisme (préf. Tramor Quemeneur, postface Nils Andersson), Résister à la guerre d'Algérie : par les textes de l'époque, Les Petits matins, 2012, 192 pages. (ISBN 9782363830098 et 2363830091)
• Hervé Hamon et Patrick Rotman, Les Porteurs de valises : la résistance française à la guerre d'Algérie, Paris, Éditions du Seuil, 1982, 440 p. (ISBN 2-02-006096-5 et 9782020060967, OCLC 461675909)
• Jean-Charles Jauffret (Direction), Maurice Vaïsse (Direction), Centre d'études d'histoire de la défense et Centre national de la recherche scientifique, Militaires et guérilla dans la guerre d'Algérie [actes du colloque, Montpellier, 5-6 mai 2000], Bruxelles, Éditions Complexe, 2001, 562 p. (ISBN 2-87027-853-5 et 9782870278536, OCLC 491961143)
• Maurice Balmet, Patrice Bouveret, Guy Dechesne, Jean-Michel Lacroûte, François Ménétrier et Mimmo Pucciarelli, Résister à la militarisation : Le Groupe d'action et de résistance à la militarisation, Lyon 1967-1984, Lyon, Atelier de création libertaire, 2019, 324 p. (ISBN 978-2-35104-121-5)
• Michel Hanniet, Insoumission et refus d'obéissance : un ancien réfractaire à la guerre d'Algérie passé à la question cinquante ans plus tard, Châteauroux-les-Alpes, Éditions Les Tilleuls du Square - Gros textes, 122 p. (ISBN 978-2-35082-351-5 et 2350823512, OCLC 1028975704)
• Eugène Cotte, Je n'irai pas ! Mémoires d'un insoumis, avant-propos Philippe Worms, préface Guillaume Davranche, Montreuil, Éditions La Ville brûle, 2016, (ISBN 9782360120734), (OCLC 953089600), (BNF 45061928), présentation éditeur
• Jeune Résistance, « Collection de publications de Jeune Résistance », sur pandor.u-bourgogne.fr (consulté le 23 décembre 2020)

• Mehdi Lallaoui, Le Manifeste des 121, Mémoires vives productions, 52 min. « Le Manifeste des 121 », sur dailymotion.com (consulté le 24 décembre 2020)
• Villi Hermann, Choisir à vingt ans[91], 2017

• Soldat fusillé pour l'exemple
• Antimilitarisme
• Objection de conscience
• Désertion
• Renvoi de livret militaire
• Manifeste des 121
• Soldats du refus
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• Eugène Cotte
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• Groupe d'action et de résistance à la militarisation
• Action civique non-violente
• Opposants russes, biélorusses et ukrainiens à la guerre russo-ukrainienne à partir de 2022

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• Notices dans des dictionnaires ou encyclopédies généralistes :

  • Enciclopedia italiana
  • Universalis
• « Insoumission », sur worldcat.
• Documents et témoignages oraux des insoumis Michel Hanniet et Alain Larchier
• Podcast CNT : Philippe Worms, Guillaume Davranche, « Mémoire d'Eugène Cotte, déserteur libertaire », sur cnt-f.org, 4 août 2016