Accueil🇫🇷Chercher

Liste des cantons du Doubs

Le département du Doubs compte 19 cantons depuis le redécoupage de 2014. Parmi ceux-ci, Bavans est partagé entre deux arrondissements (Besançon et Montbéliard) de même qu' Ornans (Besançon et Pontarlier) tandis que Valdahon est partagé entre les trois : Besançon, Montbéliard et Pontarlier.

Découpage cantonal du département du Doubs, avec en surimpression les arrondissements (en nuances de bleu) - Carte arrêtée au .

Histoire

DĂ©coupage cantonal de 1973 Ă  2015

Le redécoupage de 1973 a entraîné les modifications suivantes :

Le redécoupage de 1982 a entraîné les modifications suivantes :

Liste des 35 cantons du département du Doubs, par arrondissement :

Avant 2009, le canton de Pierrefontaine-les-Varans et le canton de Vercel-Villedieu-le-Camp étaient rattachés à l'arrondissement de Besançon, et le canton du Russey à l'arrondissement de Montbéliard.

Il n'existe pas d'homonymie exacte pour les cantons de Rougemont et Saint-Hippolyte, mais il en existe pour les communes chefs-lieux.

Redécoupage cantonal de 2014

Cantons du Doubs Ă  partir de 2015

Dans la poursuite de la rĂ©forme territoriale engagĂ©e en 2010, l'AssemblĂ©e nationale adopte dĂ©finitivement le 17 avril 2013 la rĂ©forme du mode de scrutin pour les Ă©lections dĂ©partementales destinĂ©e Ă  garantir la paritĂ© hommes/femmes. Les lois (loi organique 2013-402 et loi 2013-403) sont promulguĂ©es le [2]. Un nouveau dĂ©coupage territorial est dĂ©fini par dĂ©cret du pour le dĂ©partement du Doubs[3]. Celui-ci entre en vigueur lors du premier renouvellement gĂ©nĂ©ral des assemblĂ©es dĂ©partementales suivant la publication du dĂ©cret, soit en . Les conseillers dĂ©partementaux sont Ă©lus au scrutin majoritaire binominal mixte. Les Ă©lecteurs de chaque canton Ă©liront au Conseil dĂ©partemental, nouvelle appellation du Conseil gĂ©nĂ©ral, deux membres de sexes diffĂ©rents, qui se prĂ©senteront en binĂ´me de candidats. Les conseillers dĂ©partementaux seront Ă©lus pour 6 ans au scrutin binominal majoritaire Ă  deux tours, l'accès au second tour nĂ©cessitant 10 % des inscrits au 1er tour. En outre la totalitĂ© des conseillers dĂ©partementaux est renouvelĂ©e.

Ce nouveau mode de scrutin nécessite un redécoupage des cantons dont le nombre est divisé par deux avec arrondi à l'unité impaire supérieure si ce nombre n'est pas entier impair et avec des conditions de seuils minimaux[4]. Dans le Doubs le nombre de cantons passe ainsi de 35 à 19[3].

Les critères du remodelage cantonal sont les suivants : le territoire de chaque canton doit ĂŞtre dĂ©fini sur des bases essentiellement dĂ©mographiques, le territoire de chaque canton doit ĂŞtre continu et les communes de moins de 3 500 habitants sont entièrement comprises dans le mĂŞme canton. Il n’est fait rĂ©fĂ©rence, ni aux limites des arrondissements, ni Ă  celles des circonscriptions lĂ©gislatives.

ConformĂ©ment Ă  de multiples dĂ©cisions du Conseil constitutionnel depuis 1985 et notamment sa dĂ©cision no 2010-618 DC du , il est admis que le principe d’égalitĂ© des Ă©lecteurs au regard des critères dĂ©mographiques est respectĂ© lorsque le ratio conseiller/habitant de la circonscription est compris dans une fourchette de 20 % de part et d'autre du ratio moyen conseiller/habitant du dĂ©partement[5]. Pour le dĂ©partement du Doubs, la population de rĂ©fĂ©rence est la population lĂ©gale en vigueur au , Ă  savoir la population millĂ©simĂ©e 2010, soit 527 770 habitants[6]. Avec 19 cantons la population moyenne par conseiller dĂ©partemental est de 27 777 habitants. Ainsi la population de chaque nouveau canton doit-elle ĂŞtre comprise entre 22 222 habitants et 33 333 habitants pour respecter le principe de l'Ă©galitĂ© citoyenne au vu des critères dĂ©mographiques.

DĂ©cret de 2019

À la suite de la création dans le Doubs, à partir de 2015, de plusieurs communes nouvelles, la liste des communes de plusieurs cantons est actualisée par un décret du [7].

Composition actuelle

Composition détaillée

N°[8]Nom du CantonBureau centralisateurPopulation 2012[9]Écart /moyenneNombre de communes entièresCommunes composant le canton[10]
1AudincourtAudincourt31 1761,129Arbouans, Audincourt, Badevel, Dampierre-les-Bois, Dasle, HĂ©rimoncourt, Seloncourt, Taillecourt, Vandoncourt.
2Baume-les-DamesBaume-les-Dames28 6691,0396Abbenans, Adam-Les-Passavant, AĂŻssey, Autechaux, Avilley, Battenans-Les-Mines,Baume-Les-Dames, Blarians, Bonnal, Bonnay, Bouclans, Breconchaux, La Bretenière,Bretigney-Notre-Dame, Cendrey, Champlive, Châtillon-Guyotte, Chevroz, Corcelle-Mieslot, CĂ´tebrune, Cubrial, Cubry, Cusance, Cuse-et-Adrisans, Cussey-sur-L’Ognon, Dammartin-les-Templiers, Devecey, Esnans, Flagey-Rigney, Fontenelle-Montby, Fontenotte, Fourbanne, Geneuille, Germondans, Glamondans, Gondenans Montby, Gondenans-les-Moulins, Gonsans, GouhelansGrosbois, Guillon-les-Bains, Huanne-Montmartin, Hyèvre-Magny, Hyèvre-Paroisse, , Laissey, Le Puy, L’Écouvotte, Lomont-sur-CrĂŞte, Luxiol, MĂ©rey-Vieilley, MĂ©sandans, Moncey, Mondon, Montagney-Servigney, Montivernage, Montussaint, Naisey-les-Granges, Nans, Ollans, Osse, Ougney-Douvot, Palise, Passavant, Pont-les-Moulins, Pouligney-Lusans, Puessans, Rigney, Rignosot, Rillans, Rognon, Romain, Rougemont, Rougemontot, Roulans, Saint-Hilaire, Saint-Juan, SĂ©chin, Silley-BlĂ©fond, Tallans,, Thurey-le-Mont, La Tour-de-Sçay, Tournans, Tressandans, Trouvans, Uzelle, Val-de-Roulans, Valleroy, Venise, Vennans, Vergranne, Verne, Vieilley, ViĂ©thorey, Villers-GrĂ©lot, Villers-Saint-Martin, Voillans
3BavansBavans31 5061,1371Accolans, Aibre, Allondans, Anteuil, Appenans, Arcey, Bavans, Belvoir, Berche, Beutal, Blussangeaux, Blussans, Bournois, Branne, Bretigney, Chazot, Colombier-Fontaine, Crosey-le-Grand, Crosey-le-Petit, Dampierre-sur-le-Doubs, DĂ©sandans, Dung, Échenans, Étouvans, Étrappe, Faimbe, Fontaine-lès-Clerval, GĂ©monval, Geney, L'HĂ´pital-Saint-Lieffroy, HyĂ©mondans, L'Isle-sur-le-Doubs, Issans, Laire, Lanans, Lanthenans, Longevelle-sur-Doubs, Lougres, Mancenans, Marvelise, MĂ©dière, Montenois, Onans, Orve, Pays-de-Clerval, Pompierre-sur-Doubs, PrĂ©sentevillers, La PrĂ©tière, Rahon, Randevillers, Rang, Raynans, Roche-lès-Clerval, Saint-Georges-Armont, Saint-Julien-lès-MontbĂ©liard, Saint-Maurice-Colombier, Sainte-Marie, Sancey, Semondans, Servin, Sourans, Soye, Surmont, Valonne, Vaudrivillers, Vellerot-lès-Belvoir, Vellevans, Vernois-lès-Belvoir, Le Vernoy, Villars-sous-Écot, Vyt-lès-Belvoir.
4Besançon-1Besançon29 7091,066 + fraction Besançon1° Les communes suivantes : Avanne-Aveney, Chemaudin-et-Vaux, Dannemarie-sur-Crète, Franois, Grandfontaine, Rancenay.
2° La partie de la commune de Besançon située à l'ouest d'une ligne définie par l'axe des voies et limites suivantes : depuis la limite territoriale de la commune de Beure, boulevard Ouest, boulevard John-Fitzgerald-Kennedy, ligne de chemin de fer joignant les ponts surplombant le boulevard Kennedy et la rue Jacquard, rue Jacquard, boulevard du Président-John-Fitzgerald-Kennedy, rue Denis-Papin, ligne droite jusqu'au chemin des Écoles-de-Tilleroyes, chemin des Écoles-de-Tilleroyes, route de Gray, jusqu'à la limite territoriale de la commune de Pouilley-les-Vignes.
5Besançon-2Besançon29 0781,0411 + fraction Besançon1° Les communes suivantes : Audeux, Champagney, Champvans-les-Moulins, Chaucenne, École-Valentin, Mazerolles-le-Salin, Noironte, Pelousey, Pirey, Pouilley-les-Vignes, Serre-les-Sapins.
2° La partie de la commune de Besançon située à l'ouest d'une ligne définie par l'axe des voies et limites suivantes : depuis la limite territoriale de la commune d'École-Valentin, route de Vesoul (nationale 57), rue de Vesoul, ligne de chemin de fer joignant le pont surplombant la rue Jacquard, rue Jacquard, boulevard du Président-John-Fitzgerald-Kennedy, rue Denis-Papin, ligne droite jusqu'au chemin des Écoles-de-Tilleroyes, chemin des Écoles-de-Tilleroyes, route de Gray, jusqu'à la limite territoriale de la commune de Pirey.
6Besançon-3Besançon29 1461,044+ fraction de Besançon1° Les communes suivantes :Les Auxons, Châtillon-le-Duc, Miserey-Salines, Tallenay.
2° La partie de la commune de Besançon située au nord d'une ligne définie par l'axe des voies et limites suivantes : depuis la limite territoriale de la commune d'École-Valentin, route de Vesoul (nationale 57), rue de Vesoul, ligne de chemin de fer, rue du Chasnot, rue Henri-et-Maurice-Baigue, boulevard Léon-Blum, rue Frédéric-Chopin, rue Charles-Gounod, rue des Fluttes-Agasses, rue de la Famille, rue des Cras, rue du Papillon, rue de Belfort, rue de la Pernotte, avenue de la Vaite, chemin du Vernois, rue Max-Jacob, rue Anne-Franck, rue François-Rein, rue Francis-Carco, jusqu'à la limite territoriale de la commune de Chalezeule.
7Besançon-4Besançon29 8861,076 + fraction Besançon1° Les communes suivantes : Braillans, Chalèze, Chalezeule, Champoux, Marchaux-Chaudefontaine, Thise.
2° La partie de la commune de Besançon située à l'est d'une ligne définie par l'axe des voies et limites suivantes : depuis la limite territoriale de la commune de Chalezeule, cours du Doubs, passerelle Denfert-Rochereau (île Saint-Pierre exclue), avenue du Maréchal-Foch, rue de la Viotte, rue Jeanneney, rue du Chasnot, rue Henri-et-Maurice-Baigue, boulevard Léon-Blum, rue Frédéric-Chopin, rue Charles-Gounod, rue des Fluttes-Agasses, rue de la Famille, rue des Cras, rue du Papillon, rue de Belfort, rue de la Pernotte, avenue de la Vaite, chemin du Vernois, rue Max-Jacob, rue Anne-Franck, rue François-Rein, rue Francis-Carco, jusqu'à la limite territoriale de la commune de Chalezeule.
8Besançon-5Besançon28 6391,0215 + fraction Besançon1° Les communes suivantes : Amagney, La Chevillotte, Deluz, Fontain, Gennes, Le Gratteris, Mamirolle, Montfaucon, Morre, Nancray, Novillars, Roche-lez-BeauprĂ©, SaĂ´ne,Vaire, La Vèze.
2° La partie de la commune de Besançon non incluse dans les cantons de Besançon-1, Besançon-2, Besançon-3, Besançon-4 et Besançon-6.
9Besançon-6Besançon30 8961,1110+ fraction Besançon1° Les communes suivantes : Beure, Boussières, Busy, Larnod, Montferrand-le-Château, Osselle-Routelle, Pugey, Thoraise, Torpes, Vorges-les-Pins.
2° La partie de la commune de Besançon située à l'ouest d'une ligne définie par l'axe des voies et limites suivantes : depuis la limite territoriale de la commune de Beure, cours du Doubs, passerelle Denfert-Rochereau (île Saint-Pierre incluse), avenue du Maréchal-Foch, rue de la Viotte, rue Jeanneney, rue du Chasnot, ligne de chemin de fer joignant les ponts surplombant la rue Jacquard et le boulevard Kennedy, boulevard du Président-John-Fitzgerald-Kennedy, boulevard Ouest, jusqu'à la limite territoriale de la commune de Beure.
10BethoncourtBethoncourt30 4921,0911Allenjoie, Bethoncourt, Brognard, Dambenois, Étupes, Exincourt, Fesches-le-Châtel, Grand-Charmont, Nommay, Sochaux, Vieux-Charmont.
11FrasneFrasne23 1820,8347Arc-sous-Montenot, Bannans, Bonnevaux, Boujailles, Bouverans, Brey-et-Maison-du-Bois, Bulle, Chapelle-des-Bois, Chapelle-d'Huin, Châtelblanc, Chaux-Neuve, Courvières, Le Crouzet, Dompierre-les-Tilleuls, Fourcatier-et-Maison-Neuve, Les Fourgs, Frasne, Gellin, Les Grangettes, Les HĂ´pitaux-Neufs, Les HĂ´pitaux-Vieux, Jougne, Labergement-Sainte-Marie, Levier, Longevilles-Mont-d'Or, Malbuisson, Malpas, MĂ©tabief, Montperreux, Mouthe, Oye-et-Pallet, Petite-Chaux, La PlanĂ©e, Les Pontets, Reculfoz, Remoray-Boujeons, La Rivière-Drugeon, Rochejean, Rondefontaine, Saint-Antoine, Saint-Point-Lac, Sarrageois, Touillon-et-Loutelet, Vaux-et-Chantegrue, Les Villedieu, Villeneuve-d'Amont, Villers-sous-Chalamont.
12MaĂ®cheMaĂ®che23 9200,8651AbbĂ©villers, Autechaux-Roide, Belfays, Bief, Blamont, Bondeval, Les BrĂ©seux, Burnevillers, Cernay-l'Église, Chamesol, Charmauvillers, Charquemont, Courtefontaine, Dampjoux, Damprichard, Dannemarie, Les Écorces, Écurcey, Ferrières-le-Lac, Fessevillers, Fleurey, Fournet-Blancheroche, Frambouhans, Froidevaux, Glay, Glère, Goumois, Indevillers, Liebvillers, MaĂ®che, Mancenans-Lizerne, Meslières, Montancy, Montandon, Mont-de-Vougney, MontĂ©cheroux, Montjoie-le-Château, Orgeans-Blanchefontaine, Pierrefontaine-lès-Blamont, Les Plains-et-Grands-Essarts, Roches-lès-Blamont, Saint-Hippolyte, Soulce-Cernay, Les Terres-de-Chaux, ThiĂ©bouhans, Thulay, TrĂ©villers, Urtière, Valoreille, Vaufrey, Villars-lès-Blamont.
13MontbĂ©liardMontbĂ©liard30 6441,104Bart, Courcelles-lès-MontbĂ©liard, MontbĂ©liard, Sainte-Suzanne.
14MorteauMorteau25 7320,9225Le Barboux, Le BĂ©lieu, Le Bizot, BonnĂ©tage, La Bosse, La Chenalotte, Les Combes, Les Fins, Les Fontenelles, Grand'Combe-Châteleu, Grand'Combe-des-Bois, Les Gras, Laval-le-PrieurĂ©, Le Luhier, Le MĂ©mont, MontbĂ©liardot, Mont-de-Laval, Montlebon, Morteau, Narbief, NoĂ«l-Cerneux, Plaimbois-du-Miroir, Le Russey, Saint-Julien-lès-Russey, Villers-le-Lac.
15OrnansOrnans24 9390,8961Les AlliĂ©s, Amancey, Amathay-VĂ©signeux, Amondans, Arçon, Arc-sous-Cicon, Aubonne, Bians-les-Usiers, Bolandoz, Bugny, Cademène, Chantrans, Chassagne-Saint-Denis, Châteauvieux-les-FossĂ©s, La Chaux, ClĂ©ron, Crouzet-Migette, DĂ©servillers, Durnes, Échevannes, Éternoz, Évillers, Fertans, Flagey, Gevresin, Gilley, Goux-les-Usiers, Hauterive-la-Fresse, L'HĂ´pital-du-Grosbois, Lavans-Vuillafans, Lizine, Lods, Longeville, La Longeville, Maisons-du-Bois-Lièvremont, Malans, Malbrans, MĂ©rey-sous-Montrond, MontbenoĂ®t, Montflovin, Montgesoye, Montmahoux, Mouthier-Haute-Pierre, Nans-sous-Sainte-Anne, Ornans, Ouhans, RenĂ©dale, Reugney, Saint-Gorgon-Main, Sainte-Anne, Saraz, Saules, Scey-Maisières, Septfontaines, Silley-Amancey, Sombacour, Tarcenay-Foucherans, TrĂ©pot, Ville-du-Pont, Villers-sous-Montrond, Vuillafans.
16PontarlierPontarlier26 5000,9510Chaffois, La Cluse-et-Mijoux, Dommartin, Doubs, Granges-Narboz, Houtaud, Pontarlier, Sainte-Colombe, Verrières-de-Joux, Vuillecin.
17Saint-VitSaint-Vit23 7560,8562Abbans-Dessous, Abbans-Dessus, Arc-et-Senans, Bartherans, Berthelange, Brères, Buffard, Burgille, By, Byans-sur-Doubs, Cessey, Charnay, Châtillon-sur-Lison, Chay, Chenecey-Buillon, Chevigney-sur-l'Ognon, Chouzelot, Corcelles-Ferrières, Corcondray, Courcelles, Courchapon, Cussey-sur-Lison, Échay, Émagny, Épeugney, Étrabonne, Ferrières-les-Bois, Fourg, Franey, Goux-sous-Landet, Jallerange, Lantenne-Vertière, Lavans-Quingey, Lavernay, Liesle, Lombard, Mercey-le-Grand, Mesmay, Moncley, Montrond-le-Château, Le Moutherot, Myon, Palantine, Paroy, Pessans, Placey, Pouilley-Français, Quingey, Recologne, Rennes-sur-Loue, Ronchaux, Roset-Fluans, Rouhe, Ruffey-le-Château, Rurey, Saint-Vit, Samson, Sauvagney, Le Val, Velesmes-Essarts, Villars-Saint-Georges, Villers-Buzon.
18ValdahonValdahon24 1960,8758Adam-lès-Vercel, Avoudrey, Battenans-Varin, Belleherbe, Belmont, Bremondans, Bretonvillers, Chamesey, Charmoille, Chaux-lès-Passavant, Chevigney-lès-Vercel, Consolation-Maisonnettes, Cour-Saint-Maurice, Courtetain-et-Salans, Domprel, Épenouse, Épenoy, Étalans, Étray, Eysson, Fallerans, Flangebouche, Fuans, GermĂ©fontaine, Fournets-Luisans, Grandfontaine-sur-Creuse, La Grange, Guyans-Durnes, Guyans-Vennes, Landresse, Laviron, Longechaux, Longemaison, Longevelle-lès-Russey, Loray, Magny-Châtelard, Orchamps-Vennes, Orsans, Ouvans, Passonfontaine, PĂ©seux, Pierrefontaine-les-Varans, Plaimbois-Vennes, Les Premiers Sapins, Provenchère, Rosières-sur-Barbèche, Rosureux, La Sommette, Valdahon, Vaucluse, Vauclusotte, Vellerot-lès-Vercel, Vennes, Vercel-Villedieu-le-Camp, Vernierfontaine, Villers-Chief, Villers-la-Combe, Voires.
19ValentigneyValentigney28 9961,0415Bourguignon, Dambelin, Écot, Feule, Goux-lès-Dambelin, Mandeure, Mathay, Neuchâtel-Urtière, Noirefontaine, Pont-de-Roide-Vermondans, RĂ©mondans-Vaivre, Solemont, Valentigney, Villars-sous-Dampjoux, Voujeaucourt.
531 062573

RĂ©partition par arrondissement

Contrairement à l'ancien découpage où chaque canton était inclus à l'intérieur d'un seul arrondissement, le nouveau découpage territorial s'affranchit des limites des arrondissements. Certains cantons peuvent être composés de communes appartenant à des arrondissements différents. C'est le cas de Bavans, Ornans et Valdahon.

Le tableau suivant présente la répartition par arrondissement :

N°CantonBesançonMontbéliardPontarlierTotal
1Audincourt99
2Baume-les-Dames9696
3Bavans36871
4Besançon-16 + fraction Besançon6 + fraction Besançon
5Besançon-211 + fraction Besançon11 + fraction Besançon
6Besançon-34+ fraction Besançon4 + fraction Besançon
7Besançon-46 + fraction Besançon6+ fraction Besançon
8Besançon-514 + fraction Besançon et Fontain14+ fraction Besançon et Fontain
9Besançon-610 + fraction Besançon et Fontain10 + fraction Besançon et Fontain
10Bethoncourt1111
11Frasne46 + Levier en partie46 + Levier en partie
12Maîche5151
13Montbéliard44
14Morteau2525
15Ornans4021 + Étalans et Levier en partie61 + Étalans et Levier en partie
16Pontarlier1010
17Saint-Vit6262
18Valdahon21045+ Étalans en partie57 + Étalans en partie
19Valentigney1515
256168149573

Notes et références

Notes

    Références

    1. « Décret n°82-55 du 20 janvier 1982 création et modification de cantons dans le département du Doubs (Besancon-Nord-est,besancon-Nord-Ouest,besancon-Ouest,besancon-planOise, audincourt,valentigney,sochaux-grand-charmont,etupes,pont-de-roide) », sur http://www.legifrance.gouv.fr/ (consulté le )
    2. Loi no 2013-403 du 17 mai 2013 relative à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modifiant le calendrier électoral, JORF no 0114 du 18 mai 2013, p. 8242 (consulté le 10 mai 2014)
    3. Décret no 2014-240 du 25 février 2014 portant délimitation des cantons dans le département du Doubs, sur Légifrance (consulté le 10 mai 2014)
    4. Article 4 de la loi du 17 mai 2013 modifiant l'article L 191 -1 du code Ă©lectoral.
    5. « Décision n° 2010-618 DC – 9 décembre 2010 - Loi de réforme des collectivités territoriales », sur http://www.conseil-constitutionnel.fr/ (consulté le )
    6. « Chiffres clés Évolution et structure de la population - Département du Doubs (25) », sur http://www.insee.fr/ (consulté le )
    7. Décret n° 2019-1151 du 7 novembre 2019 modifiant le décret n° 2014-240 du 25 février 2014 portant délimitation des cantons dans le département du Doubs
    8. N° = numéro d'ordre dans le décret
    9. « Populations légales 2012 des nouveaux cantons en vigueur à compter du 1er janvier 2015 », sur le site de l'INSEE
    10. Communes au 1er janvier 2017 après la mise en œuvre des fusions prévues à cette date : à partir de 11 communes, formation de 5 communes dont 3 ont un intitulé nouveau : Pays de Clerval, Chemaudin et Vaux, et Le Val, les deux autres demeurant Étalans et Levier.

    Voir aussi

    Cet article est issu de wikipedia. Text licence: CC BY-SA 4.0, Des conditions supplémentaires peuvent s’appliquer aux fichiers multimédias.