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Rignosot

Rignosot est une commune française située dans le département du Doubs, en région Bourgogne-Franche-Comté.

Rignosot
Rignosot
La mairie-lavoir
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Bourgogne-Franche-Comté
DĂ©partement Doubs
Arrondissement Besançon
Intercommunalité CC du Doubs Baumois
Maire
Mandat
Damien Moura
2022-2026
Code postal 25640
Code commune 25491
DĂ©mographie
Population
municipale
114 hab. (2020 en diminution de 3,39 % par rapport Ă  2014)
DensitĂ© 30 hab./km2
GĂ©ographie
CoordonnĂ©es 47° 23′ 21″ nord, 6° 11′ 41″ est
Altitude Min. 235 m
Max. 327 m
Superficie 3,85 km2
Unité urbaine Commune rurale
Aire d'attraction Besançon
(commune de la couronne)
Élections
DĂ©partementales Canton de Baume-les-Dames
LĂ©gislatives 2e circonscription du Doubs
Localisation
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Rignosot
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Rignosot
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Rignosot
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Rignosot

    GĂ©ographie

    Description

    La commune est traversée par la l'ancienne route nationale 486 (actuelle RD 486)} qui la relie à Besançon (Les Marnières) - Thise - Marchaux - Chaudefontaine et Rougemont.

    Communes limitrophes

    Urbanisme

    Typologie

    Rignosot est une commune rurale, car elle fait partie des communes peu ou très peu denses, au sens de la grille communale de densité de l'Insee[Note 1] - [1] - [2] - [3].

    Par ailleurs la commune fait partie de l'aire d'attraction de Besançon, dont elle est une commune de la couronne[Note 2]. Cette aire, qui regroupe 312 communes, est catĂ©gorisĂ©e dans les aires de 200 000 Ă  moins de 700 000 habitants[4] - [5].

    Occupation des sols

    Carte en couleurs présentant l'occupation des sols.
    Carte des infrastructures et de l'occupation des sols de la commune en 2018 (CLC).

    L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquée par l'importance des territoires agricoles (69,1 % en 2018), une proportion identique à celle de 1990 (69,2 %). La répartition détaillée en 2018 est la suivante : terres arables (41 %), forêts (30,9 %), prairies (27,9 %), zones agricoles hétérogènes (0,2 %)[6].

    L'IGN met par ailleurs à disposition un outil en ligne permettant de comparer l’évolution dans le temps de l’occupation des sols de la commune (ou de territoires à des échelles différentes). Plusieurs époques sont accessibles sous forme de cartes ou photos aériennes : la carte de Cassini (XVIIIe siècle), la carte d'état-major (1820-1866) et la période actuelle (1950 à aujourd'hui)[7].

    Habitat et logement

    En 2018, le nombre total de logements dans la commune Ă©tait de 54, alors qu'il Ă©tait de 52 en 2013 et de 50 en 2008[I 1].

    Parmi ces logements, 100 % étaient des résidences principales, 0 % des résidences secondaires et 0 % des logements vacants. Ces logements étaient pour 96,3 % d'entre eux des maisons individuelles et pour 3,7 % des appartements[I 1].

    Le tableau ci-dessous présente la typologie des logements à Rignosot en 2018 en comparaison avec celle du Doubs et de la France entière. Une caractéristique marquante du parc de logements est ainsi l'absence de résidences secondaires et logements occasionnels (0 %), à comparer à la proportionde celle du département (4,3 %) et de la France entière (9,7 %). Concernant le statut d'occupation de ces logements, 88,9 % des habitants de la commune sont propriétaires de leur logement (91,8 % en 2013), contre 59,4 % pour le Doubs et 57,5 % pour la France entière[I 2].

    Le logement Ă  Rignosot en 2018.
    Typologie Rignosot[I 1] Doubs[I 3] France entière[I 4]
    RĂ©sidences principales (en %) 100 87,1 82,1
    RĂ©sidences secondaires et logements occasionnels (en %) 0 4,3 9,7
    Logements vacants (en %) 0 8,5 8,2

    Toponymie

    Roynosot en 1245 ; Regnosot en 1255 ; Rignosot en 1394 ; Reignosot en 1403 ; Regnosot en 1550 ; Rigneusot en 1614 ; Rignousot en 1667 ; Reignosot en 1679[8].

    Politique et administration

    Rattachements administratifs

    La commune se trouve dans l'arrondissement de Besançon du département du Doubs.

    Elle faisait partie depuis 1801 du canton de Marchaux[9]. Dans le cadre du redécoupage cantonal de 2014 en France, cette circonscription administrative territoriale a disparu, et le canton n'est plus qu'une circonscription électorale.

    Rattachements Ă©lectoraux

    Pour les élections départementales, la commune fait partie depuis 2014 du canton de Baume-les-Dames

    Pour l'élection des députés, elle fait partie de la deuxième circonscription du Doubs.

    Intercommunalité

    Rignosot était membre de la très petite communauté de communes de la Bussière, un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre créé fin 2001 et auquel la commune avait transféré un certain nombre de ses compétences, dans les conditions déterminées par le code général des collectivités territoriales.

    ConformĂ©ment aux prescriptions de la loi de rĂ©forme des collectivitĂ©s territoriales du , qui a prĂ©vu le renforcement et la simplification des intercommunalitĂ©s et la constitution de structures intercommunales de grande taille, une première fusion intervient avec la communautĂ© de communes du Val de la Dame Blanche, formant le la communautĂ© de communes Dame Blanche et Bussière. Dans le cadre des dispositions de la loi portant nouvelle organisation territoriale de la RĂ©publique du 7 aoĂ»t 2015, qui prĂ©voit que les Ă©tablissements publics de coopĂ©ration intercommunale (EPCI) Ă  fiscalitĂ© propre doivent avoir un minimum de 15 000 habitants, cette intercommunalitĂ© est dissoute le , et une partie de ses communes, dont Rignosot intègrent alors la communautĂ© de communes du Doubs Baumois.

    Liste des maires

    Liste des maires successifs
    Période Identité Étiquette Qualité
    Les données manquantes sont à compléter.
    avant 1988[10] Marcel Pellier
    Les données manquantes sont à compléter.
    mars 2001 2008 Roger Piroutet UMP
    mars 2008 automne 2022 Thierry Beudet[11] DVD Agriculteur
    DĂ©missionnaire
    octobre 2022[12] En cours
    (au 18 janvier 2023[13])
    Damien Moura

    DĂ©mographie

    L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis 1793. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquête de recensement portant sur toute la population est réalisée tous les cinq ans, les populations légales des années intermédiaires étant quant à elles estimées par interpolation ou extrapolation[14]. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a été réalisé en 2008[15].

    En 2020, la commune comptait 114 habitants[Note 3], en diminution de 3,39 % par rapport Ă  2014 (Doubs : +1,96 %, France hors Mayotte : +1,9 %).

    Évolution de la population [ modifier ]
    1793 1800 1806 1821 1831 1836 1841 1846 1851
    183218206231215227204205193
    1856 1861 1866 1872 1876 1881 1886 1891 1896
    159191200191202186138117111
    1901 1906 1911 1921 1926 1931 1936 1946 1954
    117103105100907691106111
    1962 1968 1975 1982 1990 1999 2006 2008 2013
    929696107107114119120117
    2018 2020 - - - - - - -
    116114-------
    De 1962 Ă  1999 : population sans doubles comptes ; pour les dates suivantes : population municipale.
    (Sources : Ldh/EHESS/Cassini jusqu'en 1999[9] puis Insee Ă  partir de 2006[16].)
    Histogramme de l'évolution démographique

    Culture locale et patrimoine

    Notes et références

    Notes

    1. Selon le zonage des communes rurales et urbaines publié en novembre 2020, en application de la nouvelle définition de la ruralité validée le en comité interministériel des ruralités.
    2. La notion d'aire d'attraction des villes a remplacé en octobre 2020 l'ancienne notion d'aire urbaine, pour permettre des comparaisons cohérentes avec les autres pays de l'Union européenne.
    3. Population municipale légale en vigueur au 1er janvier 2023, millésimée 2020, définie dans les limites territoriales en vigueur au 1er janvier 2022, date de référence statistique : 1er janvier 2020.

    Site de l'Insee

    Autres références

    1. « Typologie urbain / rural », sur www.observatoire-des-territoires.gouv.fr (consulté le ).
    2. « Commune rurale - définition », sur le site de l’Insee (consulté le ).
    3. « Comprendre la grille de densité », sur www.observatoire-des-territoires.gouv.fr (consulté le ).
    4. « Base des aires d'attraction des villes 2020. », sur insee.fr, (consulté le ).
    5. Marie-Pierre de Bellefon, Pascal Eusebio, Jocelyn Forest, Olivier Pégaz-Blanc et Raymond Warnod (Insee), « En France, neuf personnes sur dix vivent dans l’aire d’attraction d’une ville », sur insee.fr, (consulté le ).
    6. « CORINE Land Cover (CLC) - Répartition des superficies en 15 postes d'occupation des sols (métropole). », sur le site des données et études statistiques du ministère de la Transition écologique. (consulté le )
    7. IGN, « Évolution de l'occupation des sols de la commune sur cartes et photos aériennes anciennes. », sur remonterletemps.ign.fr (consulté le ). Pour comparer l'évolution entre deux dates, cliquer sur le bas de la ligne séparative verticale et la déplacer à droite ou à gauche. Pour comparer deux autres cartes, choisir les cartes dans les fenêtres en haut à gauche de l'écran.
    8. Jean COURTIEU, Dictionnaire des communes du département du Doubs, t. 5, BESANÇON, CÊTRE, .
    9. Des villages de Cassini aux communes d'aujourd'hui sur le site de l'École des hautes études en sciences sociales.
    10. « Listes des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de le République », Journal officiel de la République française,‎ , p. 4787.
    11. « Thierry Beudet a été réélu maire », L'Est républicain,‎ (lire en ligne, consulté le ).
    12. « Damien Moura a été élu nouveau maire », L'Est républicain,‎ (lire en ligne, consulté le ).
    13. « Une année 2023 pleine de projets pour la commune : Lors de la cérémonie des vœux de la municipalité à la population, le maire Damien Moura est revenu sur les projets qui se sont concrétisés en 2022 et a fait le point sur les nouveaux qui seront réalisés en 202 », L'Est républicain,‎ (lire en ligne, consulté le ).
    14. L'organisation du recensement, sur insee.fr.
    15. Calendrier départemental des recensements, sur insee.fr.
    16. Fiches Insee - Populations légales de la commune pour les années 2006, 2007, 2008, 2009, 2010, 2011, 2012, 2013, 2014, 2015, 2016, 2017, 2018, 2019 et 2020.

    Pour approfondir

    Articles connexes

    Liens externes


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