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Communauté de communes du Val de la Dame Blanche

La communauté de communes du Val de la Dame Blanche est une ancienne structure intercommunale française du département du Doubs et de la région Bourgogne-Franche-Comté.

Communauté de communes
du Val de la Dame Blanche
Blason de Communauté de communes du Val de la Dame Blanche
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Franche-Comté
DĂ©partement Doubs
Forme Communauté de communes
Siège Devecey
Communes 12
Président Didier Moreau
Date de création
Date de disparition
Code SIREN 242504413
DĂ©mographie
Population 6 728 hab. (2010[1])
DensitĂ© 110 hab./km2
GĂ©ographie
Superficie 61,42 km2
Localisation
Localisation de Communauté de communes du Val de la Dame Blanche
Situation dans le département.
Liens
Site web http://www.cc-dameblanche.org
Fiche Banatic Données en ligne

    Historique

    Créée le , elle a fusionné avec la communauté de communes de la Bussière le pour former la communauté de communes Dame Blanche et Bussière forte de 24 communes.

    Au , 9 des 12 communes ci-après ont été transférées à Grand Besançon Métropole. Ne restent plus à la C.C Dame Blanche et Boussière que Moncey, Thurey-le-Mont et Valleroy.

    Composition

    Elle comprenait les 12 communes suivantes :

    Liste des communes de l’intercommunalité
    Nom Code
    Insee
    Gentilé Superficie
    (km2)
    Population
    (dernière pop. légale)
    Densité
    (hab./km2)
    Devecey
    (siège)
    25200Develçois3,781 424 (2015)377


    Bonnay25073Bonnayens7,66850 (2014)111
    Chevroz25153Chevrotins1,98119 (2014)60
    Cussey-sur-l'Ognon25186Cusseylois7,551 014 (2015)134
    Geneuille25265Geneuillois6,451 353 (2014)210
    MĂ©rey-Vieilley253763,42142 (2014)42
    Moncey25382Moncéens5,00538 (2014)108
    Palise25444Palisiens2,09142 (2014)68
    Thurey-le-Mont255634,83122 (2014)25
    Valleroy25582Valléresiens3,05160 (2014)52
    Venise25598VĂ©niziens6,18512 (2014)83
    Vieilley25612Vieilleys9,43700 (2014)74

    Compétences

    • ÉlectricitĂ©, Gaz
    • Autres Ă©nergies
    • Collecte des dĂ©chets des mĂ©nages et dĂ©chets assimilĂ©s
    • Traitement des dĂ©chets des mĂ©nages et dĂ©chets assimilĂ©s
    • Autres actions environnementales
    • ActivitĂ©s sociales
    • CIAS
    • CrĂ©ation, amĂ©nagement, entretien et gestion de zone d'activitĂ©s industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique
    • Action de dĂ©veloppement Ă©conomique (Soutien des activitĂ©s industrielles, commerciales ou de l'emploi, Soutien des activitĂ©s agricoles et forestières...)
    • ActivitĂ©s pĂ©ri-scolaires
    • ActivitĂ©s culturelles ou socioculturelles
    • SchĂ©ma de cohĂ©rence territoriale (SCOT)
    • Plans locaux d'urbanisme
    • CrĂ©ation et rĂ©alisation de zone d'amĂ©nagement concertĂ©e (ZAC)
    • Organisation des transports non urbains
    • Tourisme
    • OpĂ©ration programmĂ©e d'amĂ©lioration de l'habitat (OPAH)
    • PrĂ©figuration et fonctionnement des Pays
    • NTIC (Internet, câble...)

    Notes et références

    1. Chiffre de population paru en 2013.

    Voir aussi

    Articles connexes

    Liens externes

    Sources

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