Liste des cantons de la Moselle

Jusqu'en mars 2015, le département de la Moselle comprenait 51 cantons. À la suite du redécoupage cantonal de 2014, le nombre de cantons est réduit à 27[1].

Découpage cantonal du département de la Moselle, avec en surimpression les arrondissements (en nuances de bleu) - Carte arrêtée au 1^er janvier 2019.

Découpage cantonal avant 2015

Carte des cantons de Moselle avant le redécoupage de 2014

De 1964 à 1967

L'arrondissement de Forbach comptait trois cantons :

L'arrondissement de Metz-Campagne comptait cinq cantons :

L'arrondissement de Thionville-Est comptait quatre cantons :

L'arrondissement de Thionville-Ouest comptait trois cantons :

Le décret du 8 août 1967 redécoupe ou supprime certains cantons (Forbach, Saint-Avold, Hayange, Metz-Campagne, Thionville) au profit de ceux de Forbach-I, Forbach-II, Freyming, Florange, Montigny-lès-Metz, Rombas, Woippy et Basse-Yutz, passant au total de 36 à 42. Les autres arrondissements restent inchangés en 1967.

De 1967 à 1973

L'arrondissement de Metz-Campagne comptait sept cantons :

Le décret du 13 juillet 1973 crée le seul canton de Maizières-lès-Metz par démembrement de celui de Woippy, passant de 42 à 43. Les autres arrondissements restent inchangés en 1973.

Le "canton de Basse-Yutz" est renommé "canton de Yutz" en 1971, à la suite de la fusion des communes de Basse-Yutz et Haute-Yutz, de même pour le "canton de Freyming", renommé Freyming-Merlebach à la suite de la fusion des deux communes.

De 1973 à 1982

L'arrondissement de Thionville-Ouest comptait quatre cantons :

L'arrondissement de Metz-Ville comptait trois cantons :

Le décret du 25 janvier 1982 découpe certains cantons dans les arrondissements de Metz-Ville et Thionville-Ouest (Metz-Ville-2, Florange et Hayange), au profit de Metz-Ville-4, Fameck et Algrange, passant ainsi de 43 à 46. Les autres arrondissements restent inchangés en 1982.

De 1982 à 1985

L'arrondissement de Forbach comptait cinq cantons :

L'arrondissement de Metz-Campagne comptait huit cantons :

L'arrondissement de Sarreguemines comptait cinq cantons :

L'arrondissement de Thionville-Est comptait cinq cantons :

Le décret du 24 décembre 1984 redécoupe certains cantons et crée cinq cantons supplémentaires dans quatre arrondissements en Moselle par rapport à 1982, passant de 46 à 51. (Modification de Forbach-1, Forbach-2, Saint-Avold, Sarreguemines, Thionville et Rombas, au profit de Forbach, Stiring-Wendel, Behren-lès-Forbach, Saint-Avold-1, Saint-Avold-2, Sarreguemines-Campagne, Thionville-Est, Thionville-Ouest, Marange-Silvange)

Les arrondissements de Boulay-Moselle, Château-Salins, Sarrebourg, Thionville-Ouest et Metz-Ville ne seront pas modifiés en 1985.

De 1985 à 2015

L'arrondissement de Boulay-Moselle compte trois cantons (sous-préfecture : Boulay-Moselle) :

L'arrondissement de Château-Salins compte cinq cantons (sous-préfecture : Château-Salins) :

L'arrondissement de Forbach compte sept cantons (sous-préfecture : Forbach) :

L'arrondissement de Metz-Campagne compte neuf cantons (préfecture : Metz) :

L'arrondissement de Sarrebourg compte cinq cantons (sous-préfecture : Sarrebourg) :

L'arrondissement de Sarreguemines compte six cantons (sous-préfecture : Sarreguemines) :

L'arrondissement de Thionville-Est compte six cantons (sous-préfecture : Thionville) :

L'arrondissement de Thionville-Ouest compte six cantons (sous-préfecture : Thionville) :

L'arrondissement de Metz-Ville compte quatre cantons (préfecture : Metz) :

Redécoupage cantonal de 2014

Carte des cantons de Moselle après le redécoupage de 2014

Dans la poursuite de la réforme territoriale engagée en 2010, l'Assemblée nationale adopte définitivement le 17 avril 2013 la réforme du mode de scrutin pour les élections départementales destinée à garantir la parité hommes/femmes. Les lois (loi organique 2013-402 et loi 2013-403) sont promulguées le 17 mai 2013[2]. Un nouveau découpage territorial est défini par décret du 18 février 2014 pour le département de la Moselle[3]. Celui-ci entre en vigueur lors du premier renouvellement général des assemblées départementales suivant la publication du décret, soit en mars 2015. Les conseillers départementaux sont élus au scrutin majoritaire binominal mixte. Les électeurs de chaque canton éliront au Conseil départemental, nouvelle appellation des Conseils généraux, deux membres de sexe différent, qui se présenteront en binôme de candidats. Les conseillers départementaux seront élus pour 6 ans au scrutin binominal majoritaire à deux tours, l'accès au second tour nécessitant 10 % des inscrits au 1^er tour. En outre la totalité des conseillers départementaux est renouvelée.

Ce nouveau mode de scrutin nécessite un redécoupage des cantons dont le nombre est divisé par deux avec arrondi à l'unité impaire supérieure si ce nombre n'est pas entier impair et avec des conditions de seuils minimaux[4]. Dans la Moselle le nombre de cantons passe ainsi de 51 à 27[3].

Les critères du remodelage cantonal sont les suivants : le territoire de chaque canton doit être défini sur des bases essentiellement démographiques, le territoire de chaque canton doit être continu et les communes de moins de 3 500 habitants sont entièrement comprises dans le même canton. Il n’est fait référence, ni aux limites des arrondissements, ni à celles des circonscriptions législatives.

Conformément à de multiples décisions du Conseil constitutionnel depuis 1985 et notamment sa décision n^o 2010-618 DC du 9 décembre 2010, il est admis que le principe d’égalité des électeurs au regard des critères démographiques est respecté lorsque le ratio conseiller/habitant de la circonscription est compris dans une fourchette de 20 % de part et d'autre du ratio moyen conseiller/habitant du département[5]. Pour le département de la Moselle, la population de référence est la population légale en vigueur au 1^er janvier 2013, à savoir la population millésimée 2010, soit 1 045 066 habitants[6]. Avec 27 cantons la population moyenne par conseiller départemental est de 38 706 habitants. Ainsi la population de chaque nouveau canton doit-elle être comprise entre 30 965 habitants et 46 447 habitants pour respecter le principe de l'égalité citoyenne au vu des critères démographiques.

Composition détaillée

N°[7]	Nom du Canton	Bureau centralisateur	Population 2020[8]	Écart /moyenne	Nombre de communes entières	Communes composant le canton
1	Algrange	Algrange	41 344	1,06	16	Algrange, Angevillers, Audun-le-Tiche, Aumetz, Boulange, Fontoy, Havange, Knutange, Lommerange, Neufchef, Nilvange, Ottange, Rédange, Rochonvillers, Russange, Tressange.
2	Bitche	Bitche	33 512	0,86	46	Achen, Bærenthal, Bettviller, Bining, Bitche, Bousseviller, Breidenbach, Éguelshardt, Enchenberg, Epping, Erching, Etting, Gœtzenbruck, Gros-Réderching, Hanviller, Haspelschiedt, Hottviller, Lambach, Lemberg, Lengelsheim, Liederschiedt, Loutzviller, Meisenthal, Montbronn, Mouterhouse, Nousseviller-lès-Bitche, Obergailbach, Ormersviller, Petit-Réderching, Philippsbourg, Rahling, Reyersviller, Rimling, Rohrbach-lès-Bitche, Rolbing, Roppeviller, Saint-Louis-lès-Bitche, Schmittviller, Schorbach, Schweyen, Siersthal, Soucht, Sturzelbronn, Volmunster, Waldhouse, Walschbronn.
3	Boulay-Moselle	Boulay-Moselle	32 375	0,83	31	Bannay, Bettange, Bionville-sur-Nied, Bisten-en-Lorraine, Boulay-Moselle, Brouck, Condé-Northen, Coume, Creutzwald, Denting, Éblange, Gomelange, Guerting, Guinkirchen, Ham-sous-Varsberg, Helstroff, Hinckange, Mégange, Momerstroff, Narbéfontaine, Niedervisse, Obervisse, Ottonville, Piblange, Roupeldange, Téterchen, Valmunster, Varize, Varsberg, Velving, Volmerange-lès-Boulay.
4	Bouzonville	Bouzonville	34 207	0,88	55	Alzing, Anzeling, Apach, Berviller-en-Moselle, Bibiche, Bouzonville, Brettnach, Château-Rouge, Chémery-les-Deux, Colmen, Contz-les-Bains, Dalem, Dalstein, Ébersviller, Falck, Filstroff, Flastroff, Freistroff, Grindorff-Bizing, Guerstling, Halstroff, Hargarten-aux-Mines, Haute-Kontz, Heining-lès-Bouzonville, Hestroff, Holling, Hunting, Kerling-lès-Sierck, Kirsch-lès-Sierck, Kirschnaumen, Laumesfeld, Launstroff, Malling, Manderen, Menskirch, Merschweiller, Merten, Montenach, Neunkirchen-lès-Bouzonville, Oberdorff, Rémelfang, Rémeling, Rémering, Rettel, Ritzing, Rustroff, Saint-François-Lacroix, Schwerdorff, Sierck-les-Bains, Tromborn, Vaudreching, Villing, Vœlfling-lès-Bouzonville, Waldweistroff, Waldwisse.
5	Les Coteaux de Moselle	Moulins-lès-Metz	35 543	0,91	28	Ancy-Dornot, Arry, Ars-sur-Moselle, Augny, Châtel-Saint-Germain, Coin-lès-Cuvry, Coin-sur-Seille, Corny-sur-Moselle, Cuvry, Féy, Gorze, Gravelotte, Jouy-aux-Arches, Jussy, Lessy, Lorry-lès-Metz, Lorry-Mardigny, Marieulles, Moulins-lès-Metz, Novéant-sur-Moselle, Pouilly, Pournoy-la-Chétive, Rezonville, Rozérieulles, Sainte-Ruffine, Vaux, Vernéville, Vionville.
6	Fameck	Fameck	41 510	1,07	5	Fameck, Florange, Mondelange, Richemont, Uckange.
7	Faulquemont	Faulquemont	39 677	1,02	61	Adaincourt, Adelange, Ancerville, Arraincourt, Arriance, Aube, Bambiderstroff, Béchy, Beux, Boucheporn, Buchy, Chanville, Cheminot, Chérisey, Créhange, Elvange, Faulquemont, Flétrange, Fleury, Flocourt, Fouligny, Goin, Guinglange, Hallering, Han-sur-Nied, Haute-Vigneulles, Hémilly, Herny, Holacourt, Laudrefang, Lemud, Liéhon, Longeville-lès-Saint-Avold, Louvigny, Luppy, Mainvillers, Many, Marange-Zondrange, Orny, Pagny-lès-Goin, Pommérieux, Pontoy, Pontpierre, Pournoy-la-Grasse, Rémilly, Sillegny, Silly-en-Saulnois, Solgne, Teting-sur-Nied, Thicourt, Thimonville, Thonville, Tragny, Tritteling-Redlach, Vahl-lès-Faulquemont, Vatimont, Verny, Villers-Stoncourt, Vittoncourt, Voimhaut, Zimming.
8	Forbach	Forbach	39 720	1,02	7	Cocheren, Forbach, Morsbach, Œting, Petite-Rosselle, Rosbruck, Schœneck.
9	Freyming-Merlebach	Freyming-Merlebach	31 532	0,81	11	Barst, Béning-lès-Saint-Avold, Betting, Cappel, Farébersviller, Freyming-Merlebach, Guenviller, Henriville, Hombourg-Haut, Hoste, Seingbouse.
10	Hayange	Hayange	40 810	1,05	9	Clouange, Hayange, Gandrange, Moyeuvre-Grande, Moyeuvre-Petite, Ranguevaux, Rosselange, Serémange-Erzange, Vitry-sur-Orne.
11	Metz-1	Metz	38 447	0,99	fraction Metz	Partie de la commune de Metz située au nord d'une ligne définie par l'axe des voies et limites suivantes : depuis la limite territoriale de la commune de Longeville-lès-Metz, avenue Joffre, avenue Robert-Schuman, avenue Leclerc-de-Hauteclocque, place Jean-Moulin, rue Antoine-Louis, passage du Sablon, rue aux Arènes, avenue de l'Amphithéâtre, route départementale 955, rue Haute-Seille, place Mazelle, boulevard André-Maginot, rue Henry-de-Ranconval, boulevard de Trèves, rue du Fort-Gambetta, bras mort de la Moselle, jusqu'à la limite territoriale de la commune de Saint-Julien-lès-Metz.
12	Metz-2	Metz	40 493	1,04	fraction Metz	Partie de la commune de Metz située à l'est d'une ligne définie par l'axe des voies et limites suivantes : depuis la limite territoriale de la commune de Saint-Julien-lès-Metz, bras mort de la Moselle, rue du Fort-Gambetta, boulevard de Trèves, rue Henry-de-Ranconval, boulevard André-Maginot, place Mazelle, rue Haute-Seille, route départementale 955, avenue de Plantières, rue de Queuleu, rue Androuin-Roucel, rue Baudoche, rue du Roi-Albert, avenue de Strasbourg, rue du Fort-Queuleu, allée Jean-Burger (Fort-Queuleu inclus), chemin rural, rue de la Haute-Bevoye, jusqu'à la limite territoriale de la commune de Peltre.
13	Metz-3	Metz	41 272	1,06	fraction Metz	Partie de la commune de Metz non incluse dans les cantons de Metz-1 et de Metz-2.
14	Metzervisse	Metzervisse	38 176	0,98	27	Aboncourt, Basse-Ham, Bertrange, Bettelainville, Bousse, Buding, Budling, Distroff, Elzange, Guénange, Hombourg-Budange, Inglange, Kédange-sur-Canner, Kemplich, Klang, Kœnigsmacker, Kuntzig, Luttange, Metzeresche, Metzervisse, Monneren, Oudrenne, Rurange-lès-Thionville, Stuckange, Valmestroff, Veckring, Volstroff.
15	Montigny-lès-Metz	Montigny-lès-Metz	44 976	1,16	6	Le Ban-Saint-Martin, Longeville-lès-Metz, Marly, Montigny-lès-Metz, Plappeville, Scy-Chazelles.
16	Le Pays messin	Courcelles-Chaussy	41 764	1,07	49	Antilly, Argancy, Ars-Laquenexy, Ay-sur-Moselle, Bazoncourt, Burtoncourt, Chailly-lès-Ennery, Charleville-sous-Bois, Charly-Oradour, Chesny, Chieulles, Coincy, Colligny-Maizery, Courcelles-Chaussy, Courcelles-sur-Nied, Ennery, Les Étangs, Failly, Flévy, Glatigny, Hayes, Jury, Laquenexy, Maizeroy, Malroy, Marsilly, Mécleuves, Mey, Noisseville, Nouilly, Ogy-Montoy-Flanville, Pange, Peltre, Raville, Retonfey, Saint-Hubert, Saint-Julien-lès-Metz, Sainte-Barbe, Sanry-lès-Vigy, Sanry-sur-Nied, Servigny-lès-Raville, Servigny-lès-Sainte-Barbe, Silly-sur-Nied, Sorbey, Trémery, Vantoux, Vany, Vigy, Vry.
17	Phalsbourg	Phalsbourg	32 456	0,84	56	Abreschviller, Arzviller, Aspach, Barchain, Berling, Bourscheid, Brouderdorff, Brouviller, Dabo, Danne-et-Quatre-Vents, Dannelbourg, Fraquelfing, Garrebourg, Guntzviller, Hangviller, Harreberg, Hartzviller, Haselbourg, Hattigny, Héming, Henridorff, Hérange, Hermelange, Hesse, Hommert, Hultehouse, Lafrimbolle, Landange, Laneuveville-lès-Lorquin, Lixheim, Lorquin, Lutzelbourg, Métairies-Saint-Quirin, Metting, Mittelbronn, Neufmoulins, Niderhoff, Niderviller, Nitting, Phalsbourg, Plaine-de-Walsch, Saint-Jean-Kourtzerode, Saint-Louis, Saint-Quirin, Schneckenbusch, Troisfontaines, Turquestein-Blancrupt, Vasperviller, Vescheim, Vilsberg, Voyer, Walscheid, Waltembourg, Wintersbourg, Xouaxange, Zilling.
18	Rombas	Rombas	45 734	1,18	14	Amanvillers, Amnéville, Bronvaux, Fèves, Marange-Silvange, Montois-la-Montagne, Norroy-le-Veneur, Pierrevillers, Plesnois, Rombas, Roncourt, Saint-Privat-la-Montagne, Sainte-Marie-aux-Chênes, Saulny.
19	Saint-Avold	Saint-Avold	38 510	0,99	10	Altviller, Carling, Diesen, Folschviller, L'Hôpital, Lachambre, Macheren, Porcelette, Saint-Avold, Valmont.
20	Sarralbe	Sarralbe	33 055	0,85	48	Altrippe, Baronville, Bérig-Vintrange, Biding, Bistroff, Boustroff, Brulange, Destry, Diffembach-lès-Hellimer, Eincheville, Ernestviller, Erstroff, Frémestroff, Freybouse, Gréning, Grostenquin, Grundviller, Guebenhouse, Guessling-Hémering, Harprich, Hazembourg, Hellimer, Hilsprich, Holving, Kappelkinger, Kirviller, Landroff, Laning, Lelling, Leyviller, Lixing-lès-Saint-Avold, Loupershouse, Maxstadt, Morhange, Nelling, Petit-Tenquin, Puttelange-aux-Lacs, Racrange, Rémering-lès-Puttelange, Richeling, Saint-Jean-Rohrbach, Sarralbe, Suisse, Vahl-Ébersing, Le Val-de-Guéblange, Vallerange, Viller, Woustviller.
21	Sarrebourg	Sarrebourg	30 194	0,78	46	Assenoncourt, Avricourt, Azoudange, Bébing, Belles-Forêts, Berthelming, Bettborn, Bickenholtz, Buhl-Lorraine, Desseling, Diane-Capelle, Dolving, Fénétrange, Fleisheim, Foulcrey, Fribourg, Gondrexange, Gosselming, Guermange, Haut-Clocher, Hellering-lès-Fénétrange, Hertzing, Hilbesheim, Hommarting, Ibigny, Imling, Kerprich-aux-Bois, Langatte, Languimberg, Mittersheim, Moussey, Niederstinzel, Oberstinzel, Postroff, Réchicourt-le-Château, Réding, Rhodes, Richeval, Romelfing, Saint-Georges, Saint-Jean-de-Bassel, Sarraltroff, Sarrebourg, Schalbach, Veckersviller, Vieux-Lixheim.
22	Sarreguemines	Sarreguemines	44 162	1,14	20	Bliesbruck, Blies-Ébersing, Blies-Guersviller, Frauenberg, Grosbliederstroff, Hambach, Hundling, Ippling, Kalhausen, Lixing-lès-Rouhling, Neufgrange, Rémelfing, Rouhling, Sarreguemines, Sarreinsming, Wiesviller, Willerwald, Wittring, Wœlfling-lès-Sarreguemines, Zetting.
23	Le Saulnois	Château-Salins	29 814	0,77	135	Aboncourt-sur-Seille, Achain, Ajoncourt, Alaincourt-la-Côte, Albestroff, Amelécourt, Attilloncourt, Aulnois-sur-Seille, Bacourt, Bassing, Baudrecourt, Bellange, Bénestroff, Bermering, Bezange-la-Petite, Bidestroff, Bioncourt, Blanche-Église, Bourgaltroff, Bourdonnay, Bréhain, Burlioncourt, Chambrey, Château-Bréhain, Château-Salins, Château-Voué, Chenois, Chicourt, Conthil, Craincourt, Cutting, Dalhain, Delme, Dieuze, Domnom-lès-Dieuze, Donjeux, Donnelay, Fonteny, Fossieux, Foville, Francaltroff, Frémery, Fresnes-en-Saulnois, Gelucourt, Gerbécourt, Givrycourt, Grémecey, Guébestroff, Guéblange-lès-Dieuze, Guébling, Guinzeling, Haboudange, Hampont, Hannocourt, Haraucourt-sur-Seille, Honskirch, Insming, Insviller, Jallaucourt, Juvelize, Juville, Lagarde, Laneuveville-en-Saulnois, Lemoncourt, Léning, Lesse, Ley, Lezey, Lidrezing, Lindre-Basse, Liocourt, Lhor, Lostroff, Loudrefing, Lubécourt, Lucy, Maizières-lès-Vic, Malaucourt-sur-Seille, Manhoué, Marimont-lès-Bénestroff, Marsal, Marthille, Molring, Moncheux, Moncourt, Montdidier, Morville-lès-Vic, Morville-sur-Nied, Moyenvic, Mulcey, Munster, Nébing, Neufvillage, Obreck, Ommeray, Oriocourt, Oron, Pettoncourt, Pévange, Givrycourt, Grémecey, Guébestroff, Guéblange-lès-Dieuze, Guébling, Guinzeling, Haboudange, Hampont, Hannocourt, Haraucourt-sur-Seille, Honskirch, Insming, Insviller, Jallaucourt, Juvelize, Virming, Vittersbourg, Viviers, Vulmont, Wuisse, Xanrey, Xocourt, Zarbeling, Zommange.
24	Le Sillon mosellan	Maizières-lès-Metz	46 117	1,19	7	Hagondange, Hauconcourt, Maizières-lès-Metz, La Maxe, Semécourt, Talange, Woippy.
25	Stiring-Wendel	Stiring-Wendel	36 671	0,94	14	Alsting, Behren-lès-Forbach, Bousbach, Diebling, Etzling, Farschviller, Folkling, Kerbach, Metzing, Nousseviller-Saint-Nabor, Spicheren, Stiring-Wendel, Tenteling, Théding.
26	Thionville	Thionville	47 187	1,21	1 + fraction Thionville	1° Les communes suivantes : Terville. 2° La partie de la commune de Thionville non comprise dans le canton de Yutz.
27	Yutz	Yutz	49 898	1,28	23 + fraction Thionville	1° Les communes suivantes : Basse-Rentgen, Berg-sur-Moselle, Beyren-lès-Sierck, Boust, Breistroff-la-Grande, Cattenom, Entrange, Escherange, Évrange, Fixem, Gavisse, Hagen, Hettange-Grande, Illange, Kanfen, Manom, Mondorff, Puttelange-lès-Thionville, Rodemack, Roussy-le-Village, Volmerange-les-Mines, Yutz, Zoufftgen. 2° La partie de la commune de Thionville correspondant aux anciennes communes de Garche et Kœking.
			1 049 155		727

Répartition par arrondissement

Contrairement à l'ancien découpage où chaque canton était inclus à l'intérieur d'un seul arrondissement, le nouveau découpage territorial s'affranchit des limites des arrondissements. Certains cantons peuvent être composés de communes appartenant à des arrondissements différents. Dans le département de la Moselle, c'est le cas de quatre cantons (Bouzonville, Faulquemont, Sarralbe et Le Saulnois).

Le tableau suivant présente la répartition par arrondissement :

N°	Canton	Forbach-Boulay-Moselle	Metz	Sarrebourg-Château-Salins	Sarreguemines	Thionville	Total
1	Algrange					16	16
2	Bitche				46		46
3	Boulay-Moselle	31					31
4	Bouzonville	32				23	55
5	Les Coteaux de Moselle		28				28
6	Fameck					5	5
7	Faulquemont	33	28				61
8	Forbach	7					7
9	Freyming-Merlebach	11					11
10	Hayange					9	9
11	Metz-1		fraction de Metz				fraction Metz
12	Metz-2
13	Metz-3
14	Metzervisse					27	27
15	Montigny-lès-Metz		6				6
16	Le Pays messin		49				49
17	Phalsbourg			56			56
18	Rombas		14				14
19	Saint-Avold	10					10
20	Sarralbe	31			17		48
21	Sarrebourg			46			46
22	Sarreguemines				20		20
23	Le Saulnois		7	128			135
24	Le Sillon mosellan		7				7
25	Stiring-Wendel	14					14
26	Thionville					1 + fraction Thionville	1 + fraction Thionville
27	Yutz					23 + fraction Thionville	23 + fraction Thionville
		169	140	230	83	105	727

Notes et références

« Décret n°2014-183 du 18 février 2014 portant délimitation des cantons dans le département de la Moselle », sur legifrance.gouv.fr (consulté le 2 mai 2014)
Loi n^o 2013-403 du 17 mai 2013 relative à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modifiant le calendrier électoral.
Décret n^o 2014-183 du 18 février 2014 portant délimitation des cantons dans le département de la Moselle.
Article 4 de la loi du 17 mai 2013 modifiant l'article L 191 -1 du code électoral.
« Décision n^o 2010-618 DC – 9 décembre 2010 - Loi de réforme des collectivités territoriales », sur http://www.conseil-constitutionnel.fr/ (consulté le 22 mai 2014)
« Chiffres clés Évolution et structure de la population - Département de la Moselle (57) », sur http://www.insee.fr/ (consulté le 22 mai 2014)
N° = numéro d'ordre dans le décret
Populations légales des communes en vigueur au 1^er janvier 2023, millésimées 2020 (date de référence statistique : 1^er janvier 2020)

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