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PĂȘche (halieutique)

La pĂȘche est l'activitĂ© consistant Ă  capturer des animaux aquatiques (poissons, crustacĂ©s, cĂ©phalopodes, etc.) dans leur biotope (ocĂ©ans, mers, cours d'eau, Ă©tangs, lacs, mares).

MatĂ©riel traditionnel europĂ©en et produit de la pĂȘche en eau douce, peints par Johannes Fabritius.
PĂȘcheur amateur nĂ©erlandais, lançant sa ligne.

Elle est pratiquĂ©e par les pĂȘcheurs, comme loisir (pĂȘche rĂ©crĂ©ative ou pĂȘche sportive), profession (pĂȘche commerciale) ou pour assurer une autosuffisance alimentaire (pĂȘche de subsistance). Les techniques et engins de pĂȘche sont nombreux, dĂ©pendant de l'espĂšce recherchĂ©e, du milieu, ou encore du bateau ou de l'outil utilisĂ©. PĂȘche Ă  pied, pĂȘche sous-marine, pĂȘche au bord de mer ou en mer, ces activitĂ©s sont le plus souvent encadrĂ©es par une rĂ©glementation qui tend Ă  se renforcer afin de protĂ©ger au mieux la biodiversitĂ©[1], l'environnement et les ressources halieutiques (terme qui dĂ©signe la connaissance de la biologie et de l'exploitation des ressources de la pĂȘche).

L’halieutique (du grec ጁλÎčΔυτÎčÎșÎź, formĂ© de ጁλÎčΔύω « pĂȘcheur », et du suffixe ÎčÎșός « relatif Ă  ») est l'ensemble des disciplines scientifiques ayant trait Ă  l'exploitation et la gestion des ressources vivantes des milieux aquatiques. L’halieute est le spĂ©cialiste de ces disciplines.

L'Organisation des Nations unies pour l'alimentation et l'agriculture (FAO), estime en 2005, qu'environ 48 millions de pĂȘcheurs et d'aquaculteurs fournissaient dans le monde des emplois directs et indirects Ă  environ 300 millions de personnes. En 2014, selon la FAO, chaque humain consomme en moyenne plus de 20 kg/an de poisson[2]. Cette augmentation de la consommation qui Ă©tait de l'ordre de kg/an en 1950 et de 12 kg/an en 1980, est en grande partie due Ă  la forte croissance de l’aquaculture, qui fournit dĂ©sormais la moitiĂ© du poisson destinĂ© Ă  la consommation humaine[2].

Scientifiques et prospectivistes alertent sur le fait que depuis quelques dĂ©cennies, l'exploitation excessive des ressources halieutiques (surpĂȘche) entraĂźne une diminution prĂ©occupante du stock de poissons dans le monde, mettant de nombreuses espĂšces en danger, malgrĂ© le dĂ©veloppement de l'aquaculture et de mĂ©thodes plus durables de pĂȘche, avec notamment l'utilisation de labels environnementaux, l'appropriation de l'enjeu de dĂ©veloppement durable par les pĂȘcheurs et les consommateurs, et des encouragements Ă  une approche Ă©cosystĂ©mique des pĂȘches[3], certains auteurs plaidant pour une « altermondialisation halieutique »[4].

Dans le cas des cétacés, il s'agit plutÎt de « chasse », telle que la chasse à la baleine, au cachalot ou au dauphin.

Histoire

Préhistoire

L'histoire de la pĂȘche remonte Ă  la PrĂ©histoire et au moins au PalĂ©olithique (−40 000 ans environ)[5]. En tĂ©moignent les restes d'arĂȘtes, ossements ou Ă©cailles trouvĂ©s dans les campements, en bordure de mer ou de zones humides et autour des foyers dans les fouilles prĂ©historiques (ces indices archĂ©opalĂ©ontologiques permettent de reconstituer la taille des poissons prĂ©fĂ©rĂ©s par les populations qui les ont laissĂ©s, voire l'Ăąge de certains poissons (par diffĂ©rentes mĂ©thodes dĂ©veloppĂ©es par l'archĂ©o-ichthyologie[6], par exemple si des otolithes en bon Ă©tat peuvent ĂȘtre retrouvĂ©s)[7].

Pour dĂ©terminer les espĂšces existant Ă  une certaine Ăšre, la pĂ©riode de capture de ces espĂšces ou bien le climat qui rĂ©gnait lors de cette Ăšre, les historiens utilisent les restes ichtyologiques (restes de poissons et animaux marins). Il existe d'autres tĂ©moignages prouvant l'existence de la pĂȘche Ă  la prĂ©histoire comme les outils ou l'iconographie. Par exemple, la dĂ©couverte de fragments de nasses sur des sites mĂ©solithiques tĂ©moigne de la maĂźtrise de cette technique Ă  cette Ă©poque. La prĂ©sence d'hameçons doubles reste basĂ©e sur une hypothĂšse car jusqu'Ă  ce jour aucune preuve n'a permis de confirmer leur existence[8].

L'analyse isotopique des ossements de l'homme de Tianyuan (lignĂ©e humaine moderne qui vivait il y a 40 000 ans en Asie orientale), rĂ©vĂšle qu'il consommait rĂ©guliĂšrement du poisson (d'eau douce dans ce cas)[9] - [10]. D'autres indices sont les poissons sculptĂ©s ou gravĂ©s retrouvĂ©s presque partout dans le monde, et parfois de maniĂšre trĂšs rĂ©aliste[11] - [12]. À titre d'exemple ; dans le sud-ouest de la France, pour la pĂ©riode magdalĂ©nienne, et d'aprĂšs les dĂ©couvertes archĂ©ologiques du XIXe et XXe siĂšcles, ce sont les salmoninĂ©s qui ont Ă©tĂ© le plus souvent et le plus clairement figurĂ©s (58 figures de saumons (Salmo salar) et 6 truites dont 2 truites de mer (Salmo trutta trutta), devant les cyprinidĂ©s, le Brochet (Esox lucius) et l'Anguille europĂ©enne (Anguilla anguilla)[13], mais beaucoup d'autres formes de poissons ont Ă©tĂ© retrouvĂ©es, peintes ou gravĂ©es, sans qu'on puisse clairement identifier le genre ou l'espĂšce (pour 160 poissons gravĂ©s ou peints par les magdalĂ©niens dans le sud de la France, l'identification des taxons n'a pu ĂȘtre faite dans 31 % des cas, 19 % ayant pu n'ĂȘtre dĂ©terminĂ©s qu'au niveau de la famille ou du genre et 50 % au niveau de l'espĂšce)[13]. Le fait que les poissons migrateurs soient plus souvent prĂ©sent (saumon, truite de mer, et anguille) pourrait aussi ne pas ĂȘtre associĂ© Ă  des prĂ©fĂ©rences alimentaires, mais au fait qu'ils soient plus facile Ă  pĂȘcher, ou associĂ© Ă  des rĂ©fĂ©rences symboliques (cycle des saisons). Avec d'importantes variations selon les Ă©poques, populations et civilisations, le poisson semble avoir Ă©tĂ© une source importante, voire vitale de protĂ©ines animales pour l'homme et une ressource Ă©conomique importante pour les territoires littoraux (avec notamment le poisson conservĂ© par sĂ©chage et/ou salage). Les tĂ©moignages archĂ©opalĂ©ontologiques montrent que le saumon, aux Ă©poques Ă©pipalĂ©olithique et mĂ©solithique Ă©tait aussi pĂȘchĂ© dans les cours d'eau se jetant dans la MĂ©diterranĂ©e[14].

Des populations prĂ©historiques vivant sur les littoraux de diffĂ©rentes parties du monde laissent des quantitĂ©s trĂšs importantes de restes de poissons et plus encore de coquilles (plusieurs mĂštres d'Ă©paisseur parfois)[15], et certaines peintures rupestres prĂ©historiques montrent que les animaux marins sont importants pour les chasseurs-cueilleurs notamment lorsqu'ils commencent Ă  se sĂ©dentariser, dans des premiĂšres colonies plus ou moins permanentes comme Ă  Lepenski Vir. Les fouilles y trouvent presque toujours des preuves de pratique de la pĂȘche comme une source importante de nourriture.

Antiquité grecque et XVIIe siÚcle

PĂȘcheurs vĂ©nitiens au XIXe siĂšcle (Photo de Carlo Naya).

Le poisson Ă©tait l'un des « dons du Nil » qui[16], frais ou sĂ©chĂ©, Ă©tait un aliment de base pour une grande partie de la population. DiffĂ©rents modes de pĂȘche et piĂ©geage mis en Ɠuvre par les Ă©gyptiens sont illustrĂ©s dans des scĂšnes peintes dans les tombeaux ainsi que sur des papyrus. Certaines reprĂ©sentations semblent mĂȘme faire allusion Ă  une pĂȘche conçue comme un loisir. En Inde, la dynastie Pandyas (royaume dravidien du Tamil) Ă©tait connue pour la pĂȘche perliĂšre (au moins 100 ans av. J.-C., et dans des eaux assez profondes). Les Paravar (en) (ou Parathavar ou Paradavar), caste tamoule de la rĂ©gion de Tuticorin se sont aussi enrichis du commerce de la pĂȘche de poissons et des perles.

Les scĂšnes de pĂȘche sont rares dans les traces laissĂ©es par l'AntiquitĂ© grecque, reflĂ©tant peut-ĂȘtre un faible statut social pour les pĂȘcheurs, mais l'auteur grec Oppien Corycos laisse un traitĂ© majeur sur la pĂȘche en mer (dit Halieulica ou Halieutika, composĂ© entre 177 et 180 ; le plus ancien ayant survĂ©cu jusqu'Ă  nos jours). Les preuves picturales des pratiques romaines de la pĂȘche sont rares, mais on en trouve dans les mosaĂŻques[17]. Le trident de Neptune est a priori un engin de pĂȘche, qui plus est le plus facile Ă  utiliser lĂ  oĂč le poisson est trĂšs abondant. Outre-Atlantique, les AmĂ©rindiens Moche du PĂ©rou antique ont dĂ©peint des pĂȘcheurs sur leurs cĂ©ramiques[18].

Le commerce de la morue sĂ©chĂ©e perdure dans la rĂ©gion de Lofoten, en NorvĂšge, jusque vers le sud de l'Europe, l'Italie, l'Espagne et le Portugal depuis la pĂ©riode Viking voire avant, c'est-Ă -dire depuis plus de 1 000 ans. En dĂ©pit du dĂ©clin des morues, il reste important.

Figures égyptiennes gravées représentant des scÚnes de préparation de gros poissons (transport, fractionnement, salage ou séchage).
Christophe-Paul de Robien : Pesche de la sardine (dessin aquarellé sur papier, 1756).

La pĂȘche comme activitĂ© de subsistance laisse progressivement la place Ă  une activitĂ© commerciale et une activitĂ© de loisir (comme l'atteste la publication en 1653 du traitĂ© Le Parfait PĂȘcheur Ă  la ligne de l'auteur anglais Izaac Walton, qui bĂ©nĂ©ficie de centaines de rĂ©Ă©ditions) au point de devoir ĂȘtre rĂ©glementĂ©e dĂšs le XVIIe siĂšcle. Colbert rĂ©dige ainsi en France une ordonnance en 1669 rĂ©glementant les activitĂ©s halieutiques autour des cours d'eau pour prĂ©server leurs ressources[19]. L'abolition du droit exclusif de la pĂȘche, le 6 juillet 1793 et le 8 frimaire An II (28 novembre 1793) entraĂźne un pillage des riviĂšres et Ă©tangs si bien que les autoritĂ©s reviennent en arriĂšre[20] : la loi du 14 florĂ©al An X (4 mai 1802) restitue au domaine public le droit exclusif de pĂȘcher dans les riviĂšres navigables et un avis du Conseil d'État en 1805 redonne aux propriĂ©taires le droit de pĂȘche dans les riviĂšres non navigables. La loi relative Ă  la pĂȘche fluviale du 15 avril 1829 affirme la libertĂ© de pĂȘche mais rĂ©glemente les droits d'usage (dĂ©veloppement de garde-pĂȘches, prohibition de certains instruments de pĂȘche, rĂ©glementation sur la taille et les espĂšces capturĂ©es)[21].

En 1845, le Juge J. PerrĂšve (ancien procureur du roi qui s'est notamment intĂ©ressĂ© Ă  la rĂ©gulation de la pĂȘche et de la chasse par la lĂ©gislation) Ă©crivait « La loi des Chinois, qui ne permet de tuer une bĂȘte que lorsqu'elle est parvenue Ă  la grosseur ordinaire de son espĂšce, est tout Ă  fait conforme aux intĂ©rĂȘts de la reproduction du gibier et au droit naturel. On doit en dire autant de celle qui, en France, dĂ©fend la pĂȘche avec des filets dont les mailles seraient trop Ă©troites pour laisser Ă©chapper les petits poissons[22] ».

XIXe siĂšcle

Le vieux pĂȘcheur et sa femme, tableau de Max Rentel.

Au XIXe siĂšcle en Angleterre puis en France, les pĂȘcheurs sportifs Ă©litistes (pĂȘche Ă  la mouche de « poissons nobles » comme la truite, le saumon) se distinguent des pĂȘcheurs dits de gens de peu (pĂȘche plus statique avec amorces constituĂ©es de dĂ©chets de table). La dĂ©mocratisation de la pĂȘche Ă  la ligne se dĂ©veloppe avec l'avĂšnement des chemins de fer[23]. Des sociĂ©tĂ©s de pĂȘche Ă  la ligne se mettent en place Ă  la fin du XIXe siĂšcle pour lutter contre le braconnage, la pollution et organiser des concours de pĂȘche, se regroupant progressivement en fĂ©dĂ©rations puis en regroupements nationaux et internationaux[24]. En juillet 1941, le rĂ©gime de Vichy impose Ă  tout pĂȘcheur de s'affilier et cotiser Ă  une association agrĂ©Ă©e de pĂȘche et de pisciculture ainsi qu'Ă  payer une taxe annuelle destinĂ©e Ă  la police de la pĂȘche et la mise en valeur du domaine piscicole, cette taxe Ă©tant le prĂ©curseur du permis de pĂȘche. Depuis les annĂ©es 1950 se dĂ©veloppe la pĂȘche sportive, les baby boomers dĂ©couvrant la pĂȘche Ă  la mouche par des films tels que celui de Robert Redford Et au milieu coule une riviĂšre et grĂące Ă  des Ă©missions tĂ©lĂ©visĂ©es[19].

Types

On distingue la pĂȘche maritime de la pĂȘche fluviale gĂ©nĂ©ralement sur un critĂšre de salinitĂ© de l'eau, distinction qui entraĂźne notamment une rĂ©glementation diffĂ©rente. En France, on parle de la « limite de salure des eaux » qui conditionne le rĂ©gime juridique entre ces deux types de pĂȘche. Cette limite, purement administrative, dĂ©coule du dĂ©cret du sur l'exercice de la pĂȘche et pose de grands problĂšmes en pratique, car bien des animaux ont la capacitĂ© de la franchir dans les deux sens.

PĂȘche professionnelle

Dans le monde, on trouve des types de pĂȘche professionnelle trĂšs diffĂ©rents, avec des mĂ©thodes allant des plus artisanales et extensives, aux plus industrielles et intensives. Ils correspondent Ă  des fonctions et mĂ©tiers diffĂ©rents (novice, matelot, mĂ©canicien, patron
), plus ou moins dangereux et difficiles selon les types de pĂȘche et les zones gĂ©ographiques. Des pathologies particuliĂšres peuvent ĂȘtre associĂ©es Ă  ce mĂ©tier en raison de l'exposition aux UV et Ă  l'eau salĂ©e notamment[25]. L'alcoolisme est un facteur de risque supplĂ©mentaire important (sur 600 pĂȘcheurs de Boulogne-sur-Mer suivis, 50 % des alcooliques avaient subi un accident du travail entraĂźnant une invaliditĂ© permanente partielle (IPP), contre 20 % chez les non-alcooliques).

PĂȘche alimentaire ou de subsistance

La pĂȘche de subsistance n'est pas insĂ©rĂ©e dans un systĂšme de commercialisation Ă  l'Ă©chelle nationale et internationale. Elle est essentiellement tournĂ©e vers l'autoconsommation mais dans la mesure oĂč elle n'exclut pas la commercialisation, elle fait partie d'une forme de pĂȘche professionnelle. Les prises ne sont destinĂ©es ni Ă  l'industrie agroalimentaire ni exportĂ©es. Elles sont en grande partie autoconsommĂ©es par les pĂȘcheurs eux-mĂȘmes et/ou vendues Ă  la population locale. Elle demeure trĂšs prĂ©sente dans les pays du Sud comme sur le sous-continent indien. La pĂȘche aux crevettes Ă  cheval Ă  Ostdunkerque qui relĂšve de ce type de pĂȘche a Ă©tĂ© reconnue en 2013, patrimoine culturel immatĂ©riel de l'humanitĂ©.

La lutte contre la pĂȘche illĂ©gale est considĂ©rĂ©e par le droit depuis longtemps. La pĂȘche au poison, encore pratiquĂ©e en Amazonie, l'Ă©tait aussi en Europe. En raison des dĂ©gĂąts qu'elle peut entrainer, une ordonnance de 1669 (de Colbert) l'interdit sĂ©vĂšrement. Celle-ci dĂ©fend expressĂ©ment « Ă  toutes personnes de jeter dans les riviĂšres aucune chaux, noix vomique, coque du Levant, momie et autres drogues ou appĂąts, Ă  peine de punition corporelle ». Le dĂ©lit de pĂȘche commis dans un ruisseau particulier aprĂšs le coucher et avant le lever du soleil, et Ă  l'aide de substances vĂ©nĂ©neuses, peut ĂȘtre poursuivi Ă  la requĂȘte du ministĂšre public. En 1847, la peine sĂ©vĂšre de punition corporelle prononcĂ©e par cette ordonnance de 1669 sera jugĂ©e incompatible avec le droit pĂ©nal ordinaire qui suivra la RĂ©volution[26], mais les braconniers pris sur le fait doivent payer de lourdes amendes.

En France (incluant alors un territoire actuellement belge), pour mettre fin Ă  la surexploitation anarchique de la plupart des ressources en poissons des « fleuves et riviĂšres navigables », Louis XIV, par l'ordonnance de 1669 sur les eaux et forĂȘts rĂ©digĂ©e par Colbert, fait obligation aux maitres-pĂȘcheurs de se dĂ©clarer auprĂšs des maĂźtrises des eaux et forĂȘts (« reçus es siĂšges des maitrises par les maĂźtres particuliers ou leurs lieutenants »). De plus sur toute riviĂšre navigable et flottable, l'ordonnance interdit aussi « Ă  tous pĂȘcheurs de pĂȘcher aux jours de dimanche et de fĂȘte, sous peine de quarante livres d'amende ; et, pour cet effet, leur enjoignons expressĂ©ment d'apporter tous les samedis et veilles de fĂȘtes, incontinent aprĂšs le soleil couchĂ©, au logis du maitre de communautĂ©, tous leurs engins et harnois, lesquels ne leur seront rendus que le lendemain du dimanche ou fĂȘte aprĂšs soleil levĂ©, Ă  peine de 50 livres d'amende, et d'interdiction de la pĂȘche pour un an ». L'article 5 dĂ©fend de pĂȘcher de nuit (« en quels jours et saisons que ce puisse ĂȘtre, sauf aux arches des ponts, moulins et aux gords oĂč se tendent des dideaux ». D'autres articles visent Ă  protĂ©ger la ressource, par exemple en interdisant la pĂȘche au moment « durant le temps de frai ; savoir, aux riviĂšres oĂč la truite abonde sur tous les autres poissons, depuis le 1er fĂ©vrier jusqu'Ă  la mi-mars, et aux autres, depuis le jusqu'au 1er de juin » (les contrevenants outre 20 livres d'amende Ă©copaient d'un mois de prison la premiĂšre fois puis de deux mois en cas de rĂ©cidive, puis du « carcan, fouet et bannissement du ressort de la maitrise pendant cinq annĂ©es » Ă  la troisiĂšme fois. trois espĂšces Ă©taient encore si abondantes qu'elles font l'objet d'une exception Ă  la pĂȘche en temps de frai « saumons, aloses, lamproies ». De plus « Nul de ne pourra ĂȘtre reçu maitre pĂȘcheur, qu'il n'ait au moins l'Ăąge de vingt ans »[27]. L'article 18 de l'ordonnance prĂ©cise, concernant la pĂȘche en forĂȘt que la loi « dĂ©fend Ă  tous particuliers habitants, autres que les adjudicataires, qui ne pourront ĂȘtre que deux en chaque paroisse, de pĂȘcher en aucune sorte, mĂȘme Ă  la ligne, Ă  la main, ou au manier, Ăšs eaux, riviĂšres, Ă©tangs fossĂ©s, marais et pĂȘcheries communes, nonobstant toutes coutumes et possessions contraires, Ă  peine de trente livres d'amende, et un mois de prison pour la premiĂšre fois, et de cent livres d'amende, avec bannissement de la paroisse en rĂ©cidive ». Quelques dĂ©rogations Ă  l'article 18 de l'ordonnance existeront, avec par exemple dans un canal Ă  Bruxelles, un droit de pĂȘche Ă  la ligne pour les particuliers, selon les conditions d'un rĂšglement municipal[28].

Plus gĂ©nĂ©ralement, cette mĂȘme ordonnance de Colbert (Art 14) fait « inhibition Ă  tous mariniers, contre-maĂźtre, gouverneurs, et autres compagnons de riviĂšre conduisant leurs nefs, bateaux, besognes, marmois, flettes ou nacelles, d'avoir aucuns engins Ă  pĂȘcher, soit de ceux permis, ou dĂ©fendus, tant par les anciennes ordonnances que par ces prĂ©sentes, Ă  peine de cent livres d'amende et de confiscation des engins » (que le bateau soit en mouvement ou Ă  l'arrĂȘt confirmera ensuite la jurisprudence[29] - [30]). Outre la pĂȘche de subsistance dĂ©crite plus haut, et les diffĂ©rents types de pĂȘche industrielle (pĂȘche au thon, au chalut, etc.), une forme de pĂȘche qui n'existe pas en France mĂ©tropolitaine est la pĂȘche Ă  l'explosif. TrĂšs destructrice pour l'environnement, elle consiste Ă  faire exploser une charge quelconque au milieu d'un endroit poissonneux, avant de rĂ©colter les animaux morts ou assommĂ©s. Elle n'est absolument pas sĂ©lective et endommage durablement l'Ă©cosystĂšme, surtout les coraux ; de plus, elle fait fuir et peut blesser les mammifĂšres marins.

À l'origine, les pirates somaliens Ă©taient des pĂȘcheurs. La dĂ©chĂ©ance de l'État somalien a laissĂ© libre cours Ă  une pĂȘche sauvage de la part des flottes industrielles, accompagnĂ©e d'actes de violence. PrivĂ©s de moyens de subsistance, les pĂȘcheurs ont formĂ© des associations de dĂ©fense, et certains ont rejoint les bandes de pirates qui rackettaient les navires de pĂȘche Ă©trangers[31]. AprĂšs de longues nĂ©gociations internationales (juin 2008 Ă  aoĂ»t 2009), sous l'Ă©gide de la FAO, un Accord sur les mesures du ressort de l’État du port est Ă©tabli et ouvre Ă  la signature durant un an, pour « prĂ©venir, contrecarrer et Ă©liminer la pĂȘche illicite, non dĂ©clarĂ©e et non rĂ©glementĂ©e », approuvĂ© par la ConfĂ©rence de la FAO du 22 novembre 2009. C'est un des instruments prĂ©vus par l'Article XIV de l'Acte constitutif de la FAO. Il doit entrer en vigueur 30 jours aprĂšs que le vingt-cinquiĂšme État l'ait ratifiĂ©[32]. En France, l’État considĂšre (2011) que « le braconnage dans le secteur de la pĂȘche maritime de loisir a un impact Ă©conomique direct sur le marchĂ© des produits de la mer, en introduisant des situations de concurrence dĂ©loyale au sein de la filiĂšre. La vente illĂ©gale des produits de la pĂȘche de loisir constitue par ailleurs un obstacle Ă  l’évaluation prĂ©cise des prĂ©lĂšvements effectuĂ©s sur la ressource halieutique, et perturbe les objectifs de gestion des stocks halieutiques. Elle peut ĂȘtre lourdement sanctionnĂ©e (sanction administrative et amende de 22 500 euros[33] ». Le thon rouge et la civelle sont notamment visĂ©s par le dĂ©cret[34].

Depuis le 17 mai 2011, Ă  la suite de l’adoption de la Charte d’engagements et d’objectifs pour une pĂȘche de loisir Ă©coresponsable (signĂ©e le 7 juillet 2010) visant notamment Ă  lutter « contre les ventes illĂ©gales de produits de la mer » et notamment pour assurer « la conservation et (
) l’exploitation durable des ressources halieutiques dans le cadre de la politique commune de la pĂȘche » et, conformĂ©ment Ă  la rĂšglementation de cette pĂȘche pour limiter le risque de braconnage et de mise sur le marchĂ© de poissons pĂȘchĂ©s dans le cadre d'une pĂȘche de loisirs (dans les eaux sous souverainetĂ© ou juridiction française, et que cette pĂȘche soit pratiquĂ©e Ă  pied, du rivage, sous-marine ou embarquĂ©e)[35] - [36], ces poissons, dĂšs leur mise Ă  bord (sauf ceux qui « sont conservĂ©s vivants Ă  bord avant d’ĂȘtre relĂąchĂ©s » ; doivent ĂȘtre marquĂ©s (par ablation de la partie infĂ©rieure de la nageoire caudale)[37]. Les pĂȘcheurs pratiquant depuis le rivage doivent exĂ©cuter ce marquage dĂšs la capture, en veillant dans tous les cas Ă  ce que le marquage n'empĂȘche pas ensuite la mesure de la taille du poisson. Le non-respect du marquage expose Ă  des sanctions[38]. Le braconnage pourra en outre Ă©galement ĂȘtre poursuivi au titre du travail illĂ©gal, travail dissimulĂ© ou marchandage tels que dĂ©finis par le code du travail[34] - [39], ainsi que pour non-respect de la rĂ©glementation relative aux conditions d’exercice de la pĂȘche maritime de loisir[34] - [40]. Le fait, « en connaissance de cause », d'« acheter les produits de la pĂȘche provenant de navires ou embarcations non titulaires d’un rĂŽle d’équipage de pĂȘche ou de la pĂȘche sous-marine ou Ă  pied pratiquĂ©e Ă  titre non professionnel » est aussi illĂ©gal, et « puni de 22 500 euros d’amende ».

PĂȘche artisanale et pĂȘche industrielle

Faute de dĂ©finition consensuelle ou unifiĂ©e de la pĂȘche artisanale, et faute de statistiques homogĂšnes entre pays disposant de pĂȘcheries, la FAO ne dispose pas de statistiques mondiales propres Ă  la pĂȘche artisanale[41]. Pour diffĂ©rencier celle-ci de la pĂȘche industrielle, certains pays (65 %) se basent sur la taille du navire, d'autres sur le tonnage de jauge brute, d'autres sur la puissance motrice, d'autres sur le type d'engins de pĂȘche utilisĂ©s[42].

Il existe une grande disparitĂ© dans la taille des embarcations de pĂȘche artisanale. Certaines sont Ă©quipĂ©es d'un moteur, d'autres non. On trouve en outre des plongeurs, des pĂȘcheurs Ă  la ligne opĂ©rant depuis le rivage, des pĂȘcheurs de riviĂšre ou de lac utilisant des outils identiques depuis des millĂ©naires[41]. La FAO estime Ă  environ 25 millions le nombre de pĂȘcheurs artisans. Si l'on considĂšre qu'un emploi en mer induit trois emplois Ă  terre, ce sont donc 100 millions de familles que la pĂȘche artisanale fait vivre. Et, pour une moyenne de quatre personnes par famille, on peut dire que 400 millions de personnes vivent et mangent grĂące Ă  la pĂȘche artisanale[41]. Celle-ci permet de nourrir les familles directement, mais aussi de leur apporter un revenu par la commercialisation des produits, soit localement, soit par l'exportation. La plus grande partie de ces personnes comptent parmi les plus pauvres du monde : pour beaucoup d'entre elles, le revenu se situe en dessous d'un dollar par jour[41].

Pour l'Union europĂ©enne, la distinction entre artisans et industriels fait aujourd’hui l’objet de dĂ©bats. Certains tentent de restreindre la notion de navire artisan (moins de 12 mĂštres, sans art traĂźnant[42]). D’autres estiment que, si distinction il doit y avoir, elle se situe entre ceux qui savent adapter leur activitĂ© en fonction des disponibilitĂ©s de la ressource (et qui peuvent le prouver) et ceux qui estiment que le vivier est sans fond.

Outils

Banc de harengs.

La pĂȘche professionnelle en mer demande un Ă©quipement et un navire adaptĂ©s Ă  l'espĂšce cible et Ă  la haute mer.

On distingue : la pĂȘche aux traĂźnants, comme les dragues, les chaluts, la senne danoise ; et la pĂȘche aux dormants, comme les filets dĂ©rivants ou les casiers ainsi que d'autres spĂ©cialitĂ©s comme la senne coulissante (ou bolinche) qui est un filet que l'on tourne autour du banc de poissons. La plupart du temps, un navire est adaptĂ© pour pĂȘcher diffĂ©rents types de poissons afin d'assurer un cycle saisonnier et de suivre les diffĂ©rentes rĂ©glementations de pĂȘche. Les technologies modernes permettent de faciliter les captures et d'amĂ©liorer le rendement des pĂȘches (contrĂŽle Ă©lectronique du train de pĂȘche, sondeurs multifaisceaux, sonars, radars, bouĂ©es de localisation par satellite ou simplement la rĂ©ception de donnĂ©es par tĂ©lĂ©communications par satellite en gĂ©nĂ©ral). Ces techniques laissent de moins en moins de chance Ă  la proie et contribuent Ă  la surpĂȘche.

Outils de pĂȘche professionnelle :

  • Outils de pĂȘche actifs
    • Engins traĂźnants comme les chaluts de fond et les chaluts pĂ©lagiques. Ce sont des outils constituĂ©s d'un filet en forme de poche dans lequel les prises viennent se loger.
    • Filets tournants sont des engins permettant d'encercler les poissons pĂ©lagiques. Ce sont reprĂ©sentĂ©s par la senne tournante non coulissante et la senne tournante coulissante.
  • Outils de pĂȘche passifs
    • Filets sont des outils verticaux dans lesquels les prises viennent se coincer. Ils sont reprĂ©sentĂ©s par les filets maillants et les trĂ©mails.
    • Lignes et les palangres, qui sont constituĂ©es d'un fil auquel est accrochĂ© un hameçon et un leurre ou un appĂąt. On distingue les palangres de fond des palangres flottantes.
    • PiĂšges, qui sont des outils passifs tels que nasses et casiers.

En France

Bolincheur (14,30 mĂštres) artisanal (selon la norme française).

La France a une norme historique tout à fait originale puisqu'elle privilégie la notion de « patron propriétaire embarqué ». Elle distingue :

  • La pĂȘche artisanale, qui est la plus diversifiĂ©e, et occupe de nombreuses personnes. Un artisan est un patron embarquĂ©, propriĂ©taire du navire, possĂ©dant au maximum deux navires d'une longueur n'excĂ©dant pas 24 mĂštres[42]. La pĂȘche artisanale française concerne donc des bateaux de petite et moyenne taille (6 Ă  24 mĂštres) et de nombreuses techniques. En son sein, il convient de distinguer encore : la pĂȘche artisanale cĂŽtiĂšre, qui concerne les bateaux les plus petits (6 Ă  16 mĂštres), avec 1 Ă  4 hommes Ă  bord, qui font des marĂ©es courtes (de quelques heures Ă  3 journĂ©es) ; et la pĂȘche artisanale hauturiĂšre, un type de pĂȘche hauturiĂšre lorsque le bateau passe plus de 96 heures d'affilĂ©e en mer. La pĂȘche hauturiĂšre peut donc ĂȘtre artisanale. Elle concerne les navires de 16 Ă  24 mĂštres, avec un Ă©quipage de 5 ou 6 hommes, qui font des marĂ©es plus longues (de 8 Ă  15 jours).
  • La pĂȘche industrielle inclut une « pĂȘche minotiĂšre » de poissons sauvages dits « poisson-fourrage » destinĂ©s Ă  produire des farines de poisson et/ou de l'huile de poisson pour nourrir des porcs et volailles principalement, mais aussi pour alimenter des poissons piscivores Ă©levĂ©s en piscicultures[43].
    • La pĂȘche au large se pratique surtout sur des chalutiers de 30 Ă  50 mĂštres pour des marĂ©es de 10 Ă  15 jours, sur la plupart des plateaux continentaux et façades maritimes (dans les petites mers telle que la MĂ©diterranĂ©e, les sorties sont souvent rĂ©duites Ă  24 heures). Le poisson est trĂšs souvent conditionnĂ© Ă  bord. On compte 10 Ă  25 hommes par bateau.
    • La grande pĂȘche se pratique en haute mer pour des campagnes de pĂȘche pouvant durer plusieurs mois, sur des bateaux atteignant 110 mĂštres de long, avec un Ă©quipage comptant jusqu'Ă  60 hommes dans le cas des navires-usines transformant le poisson Ă  bord.

Pour la lĂ©gislation française, les catĂ©gories de navigation de pĂȘche sont :

PĂȘche en apnĂ©e

Une technique de pĂȘche relativement marginale au niveau professionnel, mais nĂ©anmoins historique, est Ă  noter : il s'agit de celle que pratiquent les Amas, ces femmes japonaises pĂȘchant des coquillages en apnĂ©e. Cette technique est Ă©galement utilisĂ©e dans les lagunes languedociennes et sur le littoral notamment pour le biju (ou violet), la chasse et la pĂȘche sous-marine Ă©tant strictement interdites aux plongeurs avec bouteilles. Si cette tradition tend Ă  disparaĂźtre, le fait de plonger pour se nourrir ou faire du commerce a certainement Ă©tĂ© le premier type de pĂȘche. On trouve des traces de cette activitĂ© datant de la PrĂ©histoire en MĂ©diterranĂ©e, en CorĂ©e et en Terre de Feu. Aujourd'hui, il s'agit majoritairement d'un loisir ou d'un sport.

PĂȘche rĂ©crĂ©ative

La pĂȘche rĂ©crĂ©ative est la pĂȘche qui n'est pas considĂ©rĂ©e comme Ă©tant une pĂȘche commerciale[46].

« PĂȘche de loisir » et « pĂȘche amateur » sont des termes possĂ©dant la mĂȘme dĂ©finition[47]. En France, la pĂȘche rĂ©crĂ©ative en mer (ou pĂȘche maritime de loisir[48]) ne nĂ©cessite aucun permis[49], contrairement Ă  la pĂȘche de loisir en eau douce qui demande l'achat d'un permis de pĂȘche.

La pĂȘche Ă  la ligne rĂ©crĂ©ative est la pratique de la pĂȘche avec une ligne et un hameçon, avec ou sans canne (ligne tenue Ă  la main), avec remise Ă  l'eau du poisson ou non (contrairement Ă  la pĂȘche Ă  la (longue) ligne, commerciale ou non commerciale : pĂȘche Ă  la traĂźne, et pĂȘche aux gros, notamment).

Selon les estimations en provenance du QuĂ©bec, la pratique consistant Ă  attraper et relĂącher les poissons tue jusqu’à 50 % des poissons relĂąchĂ©s qui meurent en raison de leurs blessures et de la manipulation. Dans le cas des truites mouchetĂ©es, 1,6 million d’individus meurent aprĂšs ĂȘtre relĂąchĂ©s dans un lac chaque annĂ©e au QuĂ©bec[50].

La pĂȘche rĂ©crĂ©ative dĂ©pend souvent de l’ensemencement ou rĂ©empoissonnement des lacs. Au QuĂ©bec, 5 millions de truites d'Ă©levage sont ensemencĂ©es chaque annĂ©e pour la pĂȘche sportive dans des lacs oĂč la population de poissons est faible. Comme ces poissons sont souvent d'une mĂȘme lignĂ©e, leur taux de survie est moins fort et ils nuisent Ă  la biodiversitĂ©[51].

PĂȘche sportive

La pĂȘche sportive nĂ©cessite une licence sportive.

PĂȘcheur sous-marin.

La pĂȘche sous-marine est une forme de pĂȘche, un sport nautique marin qui consiste Ă  flĂ©cher (on dit aussi « tirer » ou « harponner ») sous l'eau certains poissons et cĂ©phalopodes ainsi qu'Ă  prĂ©lever Ă  la main certains crustacĂ©s, mollusques et Ă©chinodermes. Dans de nombreux pays, tels la France, la chasse sous-marine se pratique uniquement en apnĂ©e, les lĂ©gislations nationales interdisant gĂ©nĂ©ralement l'usage de tout appareil permettant de respirer en plongĂ©e.

PĂȘche en bateau

PĂȘche au cormoran sur le lac Erhai (Yunnan, Chine).

Il existe plusieurs types de pĂȘches en bateau.

La pĂȘche Ă  la palangrotte (petite palangre) se pratique sur une embarcation au mouillage. La palangrotte est composĂ©e d'une ligne mĂšre et de quatre ou cinq hameçons placĂ©s au bout de brassoles espacĂ©s entre eux d'environ un mĂštre. Les appĂąts sont descendus sur le fond Ă  l'aide d'un lest, dĂšs que le plomb placĂ© en bout de palangrotte touche le fond on le remonte un peu pour tendre la ligne. Cette pĂȘche se pratique Ă  la main (ligne tenue Ă  la main) ou avec une canne courte. On peut, sur un mĂȘme bateau, pĂȘcher avec plusieurs palangrottes. En mer MĂ©diterranĂ©e, les poissons recherchĂ©s sont les girelles, les serrans, les rascasses et les vieilles. La palangrotte est le mode de pĂȘche prĂ©fĂ©rentiel pour qui souhaite prĂ©parer une bouillabaisse. Sur le bas de ligne sont placĂ©es Ă  intervalle rĂ©gulier plusieurs potences armĂ©es d'hameçon de taille 8 Ă  12. Les appĂąts pour la palangrotte : Principalement des vers de mer (nĂ©rĂ©ide, mourron, ver amĂ©ricain), des morceaux de poisson et des tronçons d'encornet.

La pĂȘche au cormoran, est un autre type de pĂȘche, pratiquĂ© entre autres en Chine sur le lac Erhai dans le Yunnan ou sur la riviĂšre Li. Le cou du cormoran est ligaturĂ© afin que ce dernier ne puisse pas ingurgiter le poisson. À chaque capture il suffit alors au pĂȘcheur d'attirer Ă  lui le cormoran tenu en laisse et de se saisir du poisson.

Aussi appelĂ©e « rocaille » dans certaines rĂ©gions (Normandie, Picardie), trec'h (reflux, jusant) en Bretagne, la pĂȘche Ă  pied se pratique uniquement Ă  marĂ©e basse, et consiste Ă  la capture, Ă  la main ou Ă  l'aide d'outils, de crustacĂ©s et de cĂ©phalopodes. On pourra diffĂ©rencier deux grands type de pĂȘche en fonction de l'environnement, Ă  savoir : aux coquillages et aux crevettes sur les plages de sable (exemple : la baie du Mont-Saint-Michel) ; et aux crustacĂ©s, coquillages et crevettes sur les plages avec des rochers.

PĂȘche Ă©lectrique

PĂȘche Ă©lectrique aux États-Unis pour lutter contre une espĂšce invasive de carpe asiatique.

La pĂȘche Ă©lectrique en riviĂšre, via un courant de faible intensitĂ© diffusĂ© dans le cours d'une riviĂšre Ă  l'aide d'une perche conductrice terminĂ©e par un anneau alimentĂ©e par une batterie choque le poissons, suffisamment pour qu'ils viennent flotter Ă  la surface d'oĂč il peut facilement ĂȘtre rĂ©cupĂ©rĂ© grĂące Ă  une Ă©puisette. Cette technique n'est lĂ©galement utilisĂ©e que pour rĂ©aliser des Ă©tudes sur les ressources halieutiques : comptage, mesures, pesĂ©e et Ă©ventuellement baguage. C'est donc une mĂ©thode Ă  seul but scientifique et les poissons, aprĂšs avoir retrouvĂ© leurs « esprits » et avoir Ă©tĂ© rĂ©-oxygĂ©nĂ©s sont relĂąchĂ©s dans leur milieu naturel. En Europe, elle est rĂ©servĂ©e aux seules autoritĂ©s halieutiques compĂ©tentes. Au QuĂ©bec, il faut un permis spĂ©cial dĂ©livrĂ© par le MinistĂšre pour la capture des animaux sauvages Ă  des fins scientifiques, Ă©ducatives ou de gestion de la faune.

En mer, des projets, prototypes de divers types[52] - [53], et tests d'adaptation de systĂšmes d'impulsion Ă©lectrique (entre 10 et 20 volts) Ă  la pĂȘche au chalut de fond en mer existent depuis la fin du XXe siĂšcle (1998)[54]. Le principe est que la partie avant du chalut, garnie d'Ă©lectrodes, engendre un champ Ă©lectrique faisant que le poisson plat ou la crevette se dĂ©colle du fond pour ĂȘtre « cueilli » par le filet qui suit[55], au lieu d'utiliser des chaines qui remuent le fond et pour forcer les poissons Ă  entrer dans le filet. En Europe, une interdiction europĂ©enne de la pĂȘche Ă©lectrique a freinĂ© le dĂ©veloppement de cette technique[54], mais des tests ont Ă©tĂ© faits ou proposĂ©s aux Pays-Bas[56], en Flandre belge ou France dans les annĂ©es 2000 cette solution pour rĂ©colter des crustacĂ©s de fonds (crevettes en l'occurrence) ou des poissons plats[57].

Selon les promoteurs de cette technique[58], les tests faits en Europe, avec un chalutier (UK 153) tirant deux chaluts Ă  impulsions Ă©lectriques sont prometteurs ; Avec la pĂȘche Ă©lectrique en mer, les chaluts et le matĂ©riel de trait sont allĂ©gĂ©s, en diminuant la consommation de carburant du bateau (20 Ă  40 % de moins), avec beaucoup moins de perturbation du fond, et moins de captures accessoires Ă  rejeter. Les poissons de fond ne sont pas tuĂ©s ni paralysĂ©s par l'Ă©lectricitĂ© (comme avec la pĂȘche Ă©lectrique de comptage), mais sont forcĂ©s Ă  dĂ©coller du fond, ce qui permet d'utiliser un chalut endommageant moins le fond[59] ; un chalut Ă©quipĂ© d'une gĂ©nĂ©rateur d'impulsions Ă©lectriques n'aurait en effet plus besoin de racler la couche superficielle de sable ou vase qui est aussi l'habitat d'autres espĂšces, dont les poissons plats et un grand nombre d'autres organismes. L'expĂ©rience ayant montrĂ© qu'en prĂ©sence d'un champ Ă©lectrique assez intense, la crevette a le rĂ©flexe de « sauter » au-dessus de fond[57], ce qui permet une collecte plus aisĂ©e (sans limiter le risque de surpĂȘche). Ce mode de pĂȘche se dĂ©velopperait aussi en Chine (qui disposait de 3000 bateaux de pĂȘche Ă  la crevette opĂ©rant en zone tropicale dans les annĂ©es 1990[57]) oĂč il a pu contribuer Ă  la diminution de la ressource, sans que d'Ă©ventuels impacts indirects de ces mĂ©thodes semblent avoir Ă©tĂ© Ă©tudiĂ©s.

Pour la pĂȘche en mer, le systĂšme aurait Ă©tĂ© inventĂ© par Piet Jan Verburg (Colijnsplaat) en 1998 et si les premiers tests europĂ©ens laissent penser que le nombre d'individus capturĂ©s est moindre (le turbot rĂ©pondrait bien, mais la plie moins bien), en revanche, les poissons n'Ă©taient pas abĂźmĂ©s par le procĂ©dĂ© et ils se sont mieux vendus aux enchĂšres, avec un bĂ©nĂ©fice globalement lĂ©gĂšrement supĂ©rieur pour le pĂȘcheur[54].

Rejets de pĂȘche

Le rejet de pĂȘche est la « fraction capturĂ©e par un engin de pĂȘche et non dĂ©barquĂ©e » (poisson endommagĂ©, organismes non ciblĂ©s, tailles non rĂ©glementaires, captures accessoire et accidentelle (petits cĂ©tacĂ©s et tortues, notamment, mais aussi requins, dauphins)[60]. Dans le cas du caseyage, les organismes rejetĂ©s vont survivre en grande partie, mais dans le cas des pĂȘches au filet ou mĂȘme au chalut, une faible partie des poissons serrĂ©s dans la chaussette du chalut survivront Ă  un rejet en mer[60]. À cause du stress induit par l'action de pĂȘche, ou parce que les organismes sont dĂ©jĂ  morts arrivĂ©s sur le pont, une partie des organismes pĂȘchĂ©s ne survivront pas aprĂšs avoir Ă©tĂ© rejetĂ©s en mer.

Ces rejets « correspondent donc, pour partie, Ă  la mortalitĂ© induite par les engins de pĂȘche et doivent ĂȘtre intĂ©grĂ©s dans les Ă©valuations pour Ă©viter des biais dans les prĂ©dictions » nĂ©cessaire Ă  la bonne gestion des stocks halieutiques[60]. Ces rejets qui varient beaucoup selon les lieux, la tempĂ©rature de l'eau, les modes de pĂȘche et la saison ou encore selon les espĂšces (les grands filets sont immergĂ©s de deux Ă  six jours, or par exemple la lingue Ce lien renvoie vers une page d'homonymie se dĂ©grade vite aprĂšs deux ou trois jours d'immersion piĂ©gĂ©e dans le filet alors que la baudroie rĂ©siste mieux[60]) sont sources de critiques quant Ă  l'Ă©thique environnementale. En tant que gaspillage Ă©conomique et Ă©cologique ils font Ă©galement l'objet d'Ă©tudes pour les limiter (par exemple par des modes de pĂȘche et engins plus sĂ©lectifs, ou par l'Ă©tablissement de cantonnements permettant de mieux cibler la ressource ou l'Ăąge des poissons pĂȘchĂ©s[60]
).

RĂ©glementation

La rĂ©glementation varie selon les pays et les pĂȘcheries, et selon le fait que le navire pĂȘche dans des eaux territoriales ou internationales.

DiffĂ©rend entre la France et le Royaume-Uni sur les droits de pĂȘche

En 2021, un diffĂ©rend oppose la France et le Royaume-Uni sur l'octroi des droits de pĂȘche dans les eaux britanniques Ă  la suite du retrait du Royaume-Uni de l'Union europĂ©enne[61] - [62] - [63].

Union européenne

845 rĂšglements et dĂ©cisions communautaires concernent directement ou indirectement la pĂȘche professionnelle maritime[64]. La politique commune de la pĂȘche (ou PCP) est entrĂ©e en vigueur en 1983. Elle pourrait ĂȘtre revue aprĂšs l'adoption fin avril 2009 par la Commission europĂ©enne de son livre Vert de la pĂȘche, sous-titrĂ© RĂ©forme de la politique commune de la pĂȘche qui reconnait que 88 % des stocks europĂ©ens sont surexploitĂ©s (contre une moyenne mondiale de 25 %) et 30 % sont « hors des limites biologiques de sĂ©curitĂ©. »[65] L'Union europĂ©enne lance une consultation publique clĂŽturĂ©e le 31 dĂ©cembre 2009[66].

À bord d'un navire de pĂȘche d'un État membre, le repos journalier, la durĂ©e maximale hebdomadaire de travail et le travail de nuit sont rĂ©glementĂ©s, mais avec dĂ©rogation ; Dans tous les cas, la moyenne hebdomadaire de travail ne doit nĂ©anmoins « pas dĂ©passer quarante-huit heures sur une pĂ©riode de rĂ©fĂ©rence de un an. Le nombre maximal d'heures de travail est de quatorze heures par pĂ©riode de vingt-quatre heures et soixante-douze heures hebdomadaires. Le nombre minimal d'heures de repos n'est pas infĂ©rieur Ă  dix heures quotidiennes et soixante-dix-sept heures hebdomadaires. Des dispositions nationales, des conventions collectives ou des accords avec les partenaires sociaux fixent le nombre limite d'heures dans ces deux domaines. Au plus tard en 2009, la Commission rĂ©examine les dispositions dans ce domaine[67]. »

L'organisation commune du marchĂ© des produits de la pĂȘche et de l'aquaculture est crĂ©Ă©e dans le cadre de la politique agricole commune, et comprend quatre Ă©lĂ©ments :

  • les normes communes de commercialisation des produits de la pĂȘche (qualitĂ©, emballage, Ă©tiquetage) ;
  • les organisations de producteurs destinĂ©es Ă  contribuer Ă  la stabilisation des marchĂ©s ;
  • le soutien des prix, qui fixe des minimums au-dessous desquels il est interdit de vendre les produits de la pĂȘche ;
  • des rĂšglements portant sur le commerce avec les pays tiers.

Le , la Cour de justice europĂ©enne a condamnĂ©, Ă  la demande de la Commission europĂ©enne, la France Ă  une amende pour violation de la lĂ©gislation communautaire concernant la protection des stocks de poissons risquant de disparaĂźtre. La France doit rĂ©gler une somme forfaitaire de 20 millions d'euros pour avoir failli « de façon grave et persistante Ă  ses obligations communautaires en matiĂšre de pĂȘche ». Elle doit aussi payer 57,8 millions d'euros supplĂ©mentaires pour chaque pĂ©riode de violation de six mois en plus.

En France

PĂȘcheurs sur Ă©chasses, Sri Lanka.

Tous les pays disposent d'une rĂ©glementation particuliĂšre. La rĂ©glementation de la pĂȘche, en France, relĂšve du ministĂšre de l'Environnement et du ministĂšre de l'Agriculture et de la PĂȘche.

On peut notamment citer :

Au niveau français, les pĂȘcheurs maritimes professionnels disposent conformĂ©ment Ă  la loi du 2 mai 1991 d'une organisation reprĂ©sentative chargĂ©e entre autres d'informer les pĂȘcheurs en matiĂšre de rĂ©glementation.

Locale

En France, les pĂȘcheurs professionnels se sont toujours auto-imposĂ©s une rĂ©glementation adaptĂ©e aux spĂ©cificitĂ©s de chaque zone, notamment via des GBP (Guides de Bonnes Pratiques Ce lien renvoie vers une page d'homonymie) ainsi qu'au travers d'organisations issues de la loi du 2 mai 1991 qui sont les ComitĂ©s rĂ©gionaux et locaux des pĂȘches maritimes et des Ă©levages marins (CRPMEM et CLPMEM) et en MĂ©diterranĂ©e via des prud'homies de pĂȘcheurs.

En Martinique, aprĂšs dix ans de travail pour amĂ©liorer la traçabilitĂ© des produits issus de la pĂȘche professionnelle, un systĂšme d’identification vient d'ĂȘtre mis en place[69]. Le prĂ©sident du ComitĂ© des pĂȘches prĂ©sentait conjointement avec les services de l’État, les reprĂ©sentants des maires et de la collectivitĂ© territoriale de la Martinique les outils assurant la traçabilitĂ© : des macarons et cartes d’identification collĂ©s sur les embarcations et le matĂ©riel[70].

ContrĂŽles

Ils prennent des formes diffĂ©rentes selon les pays mais visent gĂ©nĂ©ralement Ă  la fois Ă  limiter le braconnage et la surpĂȘche. Les contrĂŽleurs veillent Ă  la conformitĂ© des lieux et saisons de pĂȘche, des tailles des prises, du lieu, profondeur, et durĂ©e d'immersion de l'engin de pĂȘche et du nombre et type d'engin (type de filet et de maillage et des dispositifs auxiliaires, nombre de lignes et d'hameçons, etc.). Ils vĂ©rifient quand ils le peuvent le respect des TAC, du rejets des prises accessoires et des captures de poisson sous-dimensionnĂ©, du journal de bord et du registre de production, etc. avec signalement d'indice d'infraction apparente) et Ă  Ă©viter la concurrence dĂ©loyale ainsi qu'Ă  amĂ©liorer la sĂ©curitĂ© des pĂȘcheurs. Dans certains cas, des observateurs Ă  bord peuvent ĂȘtre prĂ©sent (États-Unis, Canada, Europe
) pour veiller au respect de la loi du pays, de normes internationales et/ou du pays Ă©trangers dans les eaux duquel la pĂȘche est pratiquĂ©e, avec gĂ©nĂ©ralement un rĂŽle complĂ©mentaire d'acquisition de donnĂ©es scientifiques (prĂ©lĂšvements, analyses de taille, parasitoses, etc.)[71].

Ils se font in situ, Ă  partir des dĂ©clarations faites par les pĂȘcheurs et en France sous le contrĂŽle des affaires maritimes et des prĂ©fets maritimes. L'imagerie et les outils satellitaires commencent Ă  ĂȘtre utilisĂ©s. Par exemple, en France, le Centre rĂ©gional opĂ©rationnel de surveillance et de sauvetage (CROSS) d'Étel est chargĂ© de surveiller les pĂȘches françaises du monde entier par satellite. En 2008, environ 1 000 navires français de plus de 15 m sont ainsi suivis (position, cap, vitesse) via Immarsat ou Argos. En zone Ă  risque de piratage, les donnĂ©es sont aussi communiquĂ©es Ă  la marine de guerre qui peut assurer la sĂ©curitĂ© des pĂȘcheurs. Cette approche devrait se dĂ©velopper dans le cadre du programme Copernicus. La France a Ă©tĂ© condamnĂ©e le 12 juillet 2005 Ă  payer 20 millions € par la Cour europĂ©enne de justice pour manquement grave aux dispositions de la PCP (Politique commune des pĂȘches), avec astreinte semestrielle de 57 millions d'euros[72].

Aspects Ă©conomiques

DĂ©veloppement de l'aquaculture. La croissance de la production aquacole de poissons destinĂ©e Ă  la consommation humaine est telle que depuis 2014, cette production a dĂ©passĂ© la production de la pĂȘche de capture[73].
Poisson en vente au pavillon de la marée du marché international de Rungis.
Engraulis ringens ou Anchois du PĂ©rou, l'espĂšce la plus pĂȘchĂ©e au monde.

La pĂȘche et la consommation de poisson sont en constante augmentation depuis les annĂ©es 1950[74]. Selon la FAO, en 2000, 142,5 millions de tonnes de poissons ont Ă©tĂ© pĂȘchĂ©s, dont 96,7 sont utilisĂ©s pour la consommation humaine (soit 16,2 kg par habitant), le restant Ă©tant destinĂ© aux produits alimentaires, en particulier la fabrication de farine et d'huile de poisson. En 2013, la production s'est Ă©levĂ©e Ă  162,8 millions de tonnes.

Sur ce total de 162,8 millions de tonnes, 92,6 sont pĂȘchĂ©es (pĂȘche continentale[75] ou marine) et 70,2 (soit 43 %) viennent de l'aquaculture. L'exploitation des poissons des grands fonds s'est sensiblement accrue et a pris une certaine importance Ă©conomique (en France dans les annĂ©es 1980) mais le total des captures est en rĂ©gression[76], comme la ressource[77] - [78]. Les poissons pĂȘchĂ©s proviennent Ă  90 % du plateau continental[79].

Principaux pays producteurs en millions de tonnes en 2014[80]
Pays Production % mondiale
1 Chine 62,576 37,4 %
2 Indonésie 10,691 6,4 %
3 Inde 9,603 5,7 %
4 ViĂȘt Nam 6,316 3,8 %
5 États-Unis 5,410 3,2 %
6 Birmanie 5,047 3,0 %
7 Japon 4,410 2,6 %
8 Russie 4,396 2,6 %
9 Chili 3,807 2,3 %
10 NorvĂšge 3,788 2,3 %
11 PĂ©rou 3,714 2,2 %
12 Bangladesh 3,548 2,1 %
13 Philippines 3,139 1,9 %
14 ThaĂŻlande 2,704 1,6 %
15 Corée du Sud 2,218 1,3 %
16 Malaisie 1,744 1,0 %
17 Mexique 1,723 1,0 %
18 Égypte 1,482 0,9 %
19 Danemark 1,414 0,8 %
20 Espagne 1,404 0,8 %
Total Monde 167,229 100,0 %

Les principales espĂšces pĂȘchĂ©es ont Ă©tĂ© en 2000 :

En France, selon les chiffres de 2004 de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer OFIMER, le secteur de la pĂȘche emploie 21 000 marins pour 6 000 navires. 40 criĂ©es rĂ©parties le long du littoral gĂšrent les produits pĂȘchĂ©s, d'une valeur globale de 1,12 milliard d'euros. Ceux-ci sont distribuĂ©s par 380 entreprises de mareyage et 290 entreprises de transformation. Cependant, les poissons (d'eau douce et/ou marins) vendus doivent respecter des critĂšres stricts tant sur le plan sanitaire que mĂ©dicamenteux[81]. Ces lĂ©gislations semblent mieux respectĂ©es en eau de mer qu'en eau douce. L'accompagnement des filiĂšres, quand il existe, ne semble pas avoir Ă©tĂ© suffisant pour leur permettre de respecter l'Ă©volution lĂ©gislative en France et dans d'autres pays.

En 2004, la flotte de pĂȘche mondiale comportait environ 4 millions d'unitĂ©s, dont 1,3 mio d'embarcations pontĂ©es et 2,7 mio non-pontĂ©es. Parmi ces derniĂšres, un tiers Ă©taient mĂ©canisĂ©es (moteur hors-bord le plus souvent), le reste Ă©tant des bateaux traditionnels Ă  voile ou Ă  rame. Parmi les bateaux pontĂ©s, 86 % opĂšrent en Asie, 7,8 % en Europe, 3,8 % en AmĂ©rique du Nord et AmĂ©rique centrale, 1,3 % en Afrique, 0,6 % en AmĂ©rique du Sud et 0,4 % en OcĂ©anie. Depuis la forte expansion des annĂ©es 1970 Ă  1980, la flotte tend Ă  se stabiliser, surtout dans les pays dĂ©veloppĂ©s[82].

Soutenabilité et impacts divers

La pĂȘche est confrontĂ©e aux dĂ©rĂšglements climatiques, mais aussi Ă  la modification du pH des ocĂ©ans.
Les modifications de teneur de l'eau en ion carbonate pourraient aussi influer sur la composition et la répartition des peuplements halieutiques.

La pĂȘche a de nombreux impacts environnementaux[83]. Les premiers symptĂŽmes de surexploitation des mers apparaissent au XIXe siĂšcle avec la rĂ©gression de certains cĂ©tacĂ©s (baleines, cachalots) et poissons (saumons en particulier) puis avec la quasi-disparition des baleines victimes de la surpĂȘche des navires baleiniers. Dans les annĂ©es 1970, la morue des Grands Bancs de Terre-Neuve, pĂȘchĂ©e Ă  une Ă©chelle presque industrielle depuis plus de 200 ans et qui semblait une ressource inĂ©puisable, disparaĂźt Ă  son tour. Depuis les annĂ©es 1950, l'envolĂ©e dĂ©mographique et Ă©conomique du XXe siĂšcle a entraĂźnĂ© une croissance des pĂȘcheries qui butte dĂ©sormais dans de nombreuses rĂ©gions sur la disparition du poisson. Le nombre de bateaux et de pĂȘcheurs a diminuĂ© dans nombre de pays, mais ils sont bien plus efficaces et mieux Ă©quipĂ©s, ce qui a aggravĂ© la pression sur les stocks halieutiques. Les flottes de pĂȘche industrielle se sont alors tournĂ©es (annĂ©es 1980-1990) vers des poissons moins connus ou moins apprĂ©ciĂ©s du public, quitte Ă  les transformer avant leur mise sur le marchĂ© (surimi). La pĂȘche profonde exploite ainsi dĂ©jĂ  les poissons des grands fonds et des navires industriels explorent les mers les plus Ă©loignĂ©es des ports (Ăźles Kerguelen, etc.) Mais ces ressources lentement renouvelables sont elles-mĂȘmes dĂ©jĂ  menacĂ©es de surexploitation.

Des expĂ©riences de pĂȘche plus sĂ©lective et diminuant les prises accessoires ou accidentelles de cĂ©tacĂ©s (par les pingers notamment) sont tentĂ©es pour une « pĂȘche durable ». Dans les annĂ©es 1970 Ă  2000, sous l'Ă©gide de l'ONU et de la FAO, de nombreux pays dĂ©veloppĂ©s ont renforcĂ© leur rĂ©glementation pour limiter les volumes pĂȘchĂ©s (politique de quotas ou TAC), et encouragĂ© une pĂȘche plus sĂ©lective, en s'appuyant sur une approche Ă©cosystĂ©mique[84], et des analyses scientifiques de l'Ă©tat des stocks halieutiques et de leur renouvelabilitĂ©. Les poissons de grands fonds font partie de ceux qui rĂ©gressent le plus vite.

À partir de 1983, l’Union europĂ©enne encourage une diminution des capacitĂ©s de sa flotte de pĂȘche pour limiter la surexploitation des stocks[85]. La France divise ainsi par deux sa flotte en 20 ans, mais en augmentant la capacitĂ© individuelle de pĂȘche des navires[86]. Cette tendance se poursuit en mĂ©tropole, mais la flotte reste relativement stable en France d'outre mer[86]. Les pĂȘcheurs de mĂ©tropoles ont ainsi dĂ©barquĂ© en 2003 selon la FAO 622 477 t de poissons, crustacĂ©s, mollusques et autres produits de la mer (chiffre d'affaires : 1,14 milliard €). En 2003, la flotte de pĂȘche française a fait 7 % de ses captures en MĂ©diterranĂ©e, moins de 2/3 en Atlantique Nord-Est, et environ 30 % en zone tropicale (Atlantique et ocĂ©an Indien)[86].

Le 28 octobre 2008 et pour deux ans, le Conseil de l'Europe dĂ©cide de rĂ©duire ses quotas de pĂȘche ou TAC (Total autorisĂ© de capture)[87] pour les grands fonds. Les TAC pour le requin des profondeurs sont rĂ©duites de 50 % et seront nulles en 2010. La pĂȘche du poisson empereur pourrait ĂȘtre interdite en 2010 aussi et les quotas devraient pour le grenadier ĂȘtre rĂ©duits de 15 % en 2009 et de 5 % en 2010. Sur certaines zones un observateur devra ĂȘtre Ă  bord lors de la pĂȘche Ă  la lingue bleue qui fera aussi l'objet d'une rĂ©duction de quotas[88].

Des labels environnementaux tels que le MSC (Marine Stewardship Council) sont crĂ©Ă©s pour y contribuer. Pour Greenpeace, l'Ă©tat du stock de thon rouge en MĂ©diterranĂ©e est un constat d'Ă©chec des dispositifs de gouvernance de la ressource par les Organisations rĂ©gionales des pĂȘcheries (ORP). Quelques espĂšces en forte rĂ©gression Ă  cause de la surpĂȘche font l'objet de plans de restauration (incluant Ă©ventuellement des rĂ©introductions) visant Ă  restaurer une population viable par la mise en Ɠuvre d'actions coordonnĂ©es sur tout ou partie de leur aire de rĂ©partition (exemples : esturgeon d'Europe, cabillaud ou anguille d'Europe par exemple).

La pĂȘche industrielle prive les oiseaux de mer (pĂ©trels, sternes, frĂ©gates, manchots, etc.) de leur alimentation. Leur population a dĂ©clinĂ© de 70 % entre 1950 et 2010[89].

En 2018, 88 % des stocks de poisson européens sont surexploités, de sorte que leur capacité à se reconstituer est menacée[90].

Aspects Ă©volutifs

  • Observations et changements Ă©volutifs : On observe un effondrement des stocks des populations de poissons surexploitĂ©es. La population pour laquelle la pĂȘche a eu la rĂ©percussion la plus importante est la morue (Gadus morhua) dont le stock a diminuĂ© de 90 % entre 1970 et 1990. Pour la premiĂšre fois un moratoire interdisant totalement la pĂȘche d'une espĂšce commerciale a Ă©tĂ© dĂ©cidĂ© dans l'espoir de reconstituer la population initiale[91]. Cependant l'arrĂȘt de la pĂȘche n'a pas eu l'effet escomptĂ©, en effet il n'y a pas eu de phĂ©nomĂšne de reprise dĂ©mographique et la population n'a fait que se maintenir Ă  des niveaux trĂšs faibles. Le fait que l'on n'observe pas de reprise pourrait ĂȘtre dĂ» Ă  des effets Ă©volutifs induits par la pĂȘche qui ne seraient pas rapidement rĂ©versibles. En effet, il a Ă©tĂ© constatĂ© une diminution de l'Ăąge et de la taille Ă  maturitĂ© ainsi qu'une diminution de la taille moyenne des individus[92]. Par exemple, l'Ăąge Ă  la maturitĂ© chez les morues du nord-ouest de l'Atlantique est passĂ© de 6 ans Ă  5 ans entre 1985 et 1995[91].
  • Mise en Ă©vidence expĂ©rimentale de l'impact de la pĂȘche : Des expĂ©riences ont Ă©tĂ© menĂ©es pour vĂ©rifier l'impact de la pĂȘche sur ces modifications. Elles ont abouti Ă  la conclusion que le rĂ©gime de sĂ©lection en fonction de la taille des individus imposĂ©e par la pĂȘche, entraĂźnait comme rĂ©ponse adaptative une diminution de leur taille moyenne[93]. Comme la taille est reliĂ©e Ă  de nombreux autres paramĂštres qui influent sur la survie et la fĂ©conditĂ© et donc sur la fitness[94]. Ces phĂ©nomĂšnes pourraient expliquer la stagnation dĂ©mographique de la population de morue malgrĂ© l'arrĂȘt de la pĂȘche.
  • Mise en Ă©vidence des pressions de sĂ©lections exercĂ©es par la pĂȘche[95] : La pĂȘche exerce donc des pressions de sĂ©lection sur la taille, l’ñge et maturitĂ© sur les poissons, qui diffĂ©rent selon le type de navire de pĂȘche utilisĂ© et selon le lieu de la pĂȘche. L'Ă©quipement de pĂȘche agit sur la relation longueur-Ăąge des poissons. En effet, l'Ăąge d’un poisson est corrĂ©lĂ© Ă  sa taille, et la taille des mailles utilisĂ©es lors de la pĂȘche permet de ne pĂȘcher des poissons que de certaines tailles, les poissons de taille trop petite ne sont donc pas capturĂ©s, ce qui entraĂźne une sĂ©lection diffĂ©rentielle qui aboutit Ă  une diminution de la taille. Des estimations ont montrĂ© que la taille moyenne de Morue du Nord Atlantique survivante aprĂšs la pĂȘche serait plus petite de cm que s’il n’y avait pas eu de pĂȘche. Les bateaux de pĂȘche attrapent plus d’individus d’un Ăąge donnĂ© que d’un autre Ăąge (les prises sont faites en fonction de la taille). Cette sĂ©lectivitĂ© d’ñge a des consĂ©quences sur l’ñge Ă  maturitĂ© des poissons. Des estimations faites sur des stocks de Morue de la Mer du Nord montrent que la maturitĂ© est plus tardive lorsqu’il n’y a pas de pĂȘche, tandis que lorsqu’il y a une pĂȘcherie trĂšs importante on remarque que l’ñge Ă  maturitĂ© diminue. En effet, les individus qui ont un Ăąge Ă  maturitĂ© plus tardif ont une longueur Ă  maturitĂ© plus grande, or la pĂȘcherie n’attrape des individus que d’une assez grande longueur. Ces individus ont donc un risque important de se faire pĂȘcher avant d’avoir pu se reproduire. Contrairement aux individus d’ñge Ă  maturitĂ© plus prĂ©coce qui ont une longueur Ă  maturitĂ© plus petite et auront donc l’« opportunitĂ© » de pouvoir se reproduire avant de se faire attraper une fois devenus assez grands pour ĂȘtre pĂȘchĂ©s. La pĂȘche, de par sa sĂ©lectivitĂ© vis-Ă -vis de la taille, exerce donc une pression de sĂ©lection sur l’ñge Ă  maturitĂ©. La sĂ©lection sur l’ñge Ă  maturitĂ© serait aussi influencĂ©e par le lieu de pĂȘche. La pĂȘche peut soit avoir lieu Ă  l’endroit oĂč les poissons se reproduisent soit Ă  l’endroit oĂč ils se nourrissent. Lorsque la pĂȘche a lieu aux endroits oĂč les poissons se reproduisent, il y a un avantage Ă  avoir une maturitĂ© tardive. Car les poissons qui ont une maturitĂ© tardive sont gĂ©nĂ©ralement plus gros que ceux dont la maturitĂ© a lieu plus tĂŽt. Et plus les poissons sont gros, plus la taille de la ponte est importante. Donc ceux qui sont matures plus tĂŽt, lorsqu’ils arrivent au lieu de reproduction, produisent moins d’Ɠufs avant d'ĂȘtre capturĂ©s tandis que ceux avec une maturitĂ© plus tardive, en arrivant sur le lieu de ponte, vont pouvoir avoir plus d’Ɠufs avant d’ĂȘtre capturĂ©s. Inversement, si la pĂȘche a lieu Ă  l’endroit oĂč les poissons se nourrissent, il vaut mieux avoir une reproduction plus prĂ©coce. En effet, si la maturitĂ© a lieu tardivement alors les poissons auront plus de chance d’ĂȘtre attrapĂ©s avant d’avoir pu pondre. Dans le contexte de pĂȘcherie actuel, les individus de petites tailles et d’ñge Ă  maturitĂ© prĂ©coce ont donc tendance Ă  ĂȘtre sĂ©lectionnĂ©s.
  • Impacts de ces changements sur la dynamique des populations de poissons exploitĂ©es[92] : Cette sĂ©lection d’ñge Ă  maturitĂ© prĂ©coce induite par la pĂȘche pose des problĂšmes de soutenabilitĂ© de la pĂȘche. En effet, le coĂ»t de reproduction et la mortalitĂ© post-reproductive des poissons d’ñge Ă  maturitĂ© prĂ©coce est plus importante que ceux d’ñge Ă  maturitĂ© tardive. De plus les individus de taille Ă  maturitĂ© petite (donc d’ñge Ă  maturitĂ© prĂ©coce) ont une fĂ©conditĂ© Ăąge-spĂ©cifique moins importante que les individus de taille Ă  maturitĂ© plus grande. Donc, la sĂ©lection d’individus d’ñge Ă  maturitĂ© prĂ©coce a des consĂ©quences sur la dynamique des populations. En effet, ces individus ont un taux de croissance plus petit que les autres et la probabilitĂ© que la reproductivitĂ© nette (c'est-Ă -dire la contribution espĂ©rĂ©e d’une femelle Ă  la production de nouvelles femelles) soit infĂ©rieure Ă  1 est plus importante. Ce qui signifie que dans des populations oĂč l’ñge Ă  maturitĂ© est prĂ©coce, on s’attend Ă  ce que la population dĂ©croisse. Ainsi, les plans de gestion des pĂȘches devraient prendre en compte les consĂ©quences Ă©volutives pour permettre une exploitation durable des ressources halieutiques. Certains scientifiques prĂ©conisent la mise en place de rĂ©serves naturelles afin de laisser une partie des stocks non contrainte par les pressions de sĂ©lection sur la taille, et maintenir ainsi les variations gĂ©nĂ©tiques naturelles[93].

En France

Le nombre d'emplois Ă  bord et en dĂ©clin (environ 10 % de perte en 10 ans) surtout dans le secteur de la pĂȘche artisanale.

La pĂȘche française est une activitĂ© Ă©conomiquement importante pour certains ports (ex : Boulogne-sur-Mer) et certaines rĂ©gions littorales (Bretagne, Nord-Pas-de-Calais, DOM) fortement soutenue par le ministĂšre chargĂ© de la pĂȘche et par les gouvernements successifs.

La filiĂšre halieutique française a su se moderniser et s’exporter mais elle est confrontĂ©e aux consĂ©quences de la surpĂȘche mondiale, de la dĂ©gradation des stocks, aux quotas et ne reprĂ©sente plus qu'environ 15 % de la consommation française, avec un chiffre d'affaires qui malgrĂ© les subventions et aides fiscales Ă©tait dans les annĂ©es 2005 Ă  peine plus Ă©levĂ© que celui de la filiĂšre française de la tomate[96]. Selon les statistiques de l'OFIMER et du ministĂšre chargĂ© de la pĂȘche[97], le nombre de marins-pĂȘcheurs continue Ă  diminuer dans le secteur artisanal, sans ĂȘtre compensĂ© par les crĂ©ations d'emplois de la pĂȘche industrielle. En 2007, 25 215 marins-pĂȘcheurs français travaillaient Ă  87 % sur des navires immatriculĂ©s en mĂ©tropole (dont 28 % immatriculĂ©s en Bretagne) pour un Ă©quivalent de 6 571 214 jours travaillĂ©s (soit 260 jours par emploi pour l’annĂ©e 2007 en moyenne). 74 % de ces marins ont naviguĂ© 6 mois et plus, et 15 % occasionnellement (moins de 3 mois pour l’annĂ©e 2007).

La rĂ©partition des emplois par rĂ©gion d’immatriculation a peu variĂ© pour ceux qui ont naviguĂ© 3 mois ou plus, mais de 1999 Ă  2007 ce secteur a perdu environ 10 % de ses emplois (en mĂ©tropole pour les postes non occasionnels) avec des diffĂ©rences rĂ©gionales fortes (+42 % de 1999 Ă  2007 en Aquitaine, Ă  −31,9 % en Poitou-Charentes et presque stable en Languedoc-Roussillon (−4,2 %)[98] - [99].

Au 31 dĂ©cembre 2007, la flotte française comportait 7 631 navires actifs dont 5 187 immatriculĂ©s en mĂ©tropole (dont 20 % en Bretagne), et 2 444 dans les dĂ©partements d’Outre Mer (DOM) dont 14 % en Martinique (14 %). Si l'on observe les immatriculations Ă  une Ă©chelle gĂ©ographique plus fine (quartiers maritimes), les zones ayant le plus de navires immatriculĂ©s sont : Fort-de-France (14 % des immatriculations de la flotte française), Pointe-Ă -Pitre (11 %), SĂšte (7 %) puis Cherbourg (5 %). La flotte française est numĂ©riquement constituĂ©e de navires de moins de 10 mĂštres de longueur hors tout (70 % des navires au 31 dĂ©cembre 2007, 13 % mesurant de 10 et 12 mĂštres, et 14 % de 12 et 24 mĂštres pour seulement 3 % dĂ©passant 24 mĂštres). Cette flotte a en 2007 d'abord dĂ©clarĂ© des nasses ou casiers ; pour 29 % des navires (mais en fait essentiellement utilisĂ©es dans les DOM[100]). Ce sont ensuite les filets qui sont l'outil principal dans 21 % des navires, Ă  Ă©galitĂ© avec le chalut pour 21 % des cas. Au total 69 % des engins principaux dĂ©clarĂ©s Ă©taient statiques et 25 % Ă©taient remorquĂ©s. En mĂ©tropole le chalut est l'engin maintenant le plus dĂ©clarĂ© comme engin principal (30 %) devant le filet (27 %). 91 % des bateaux de pĂȘche immatriculĂ©s dans les DOM n'atteignent pas 10 mĂštres de long, contre 59 % en mĂ©tropole.

La puissance totale, estimĂ©e au 31 dĂ©cembre 2007, Ă©tait de 1 070 628 kW, dont 77 % pour les navires immatriculĂ©s en mĂ©tropole. Le poids de la mĂ©tropole est encore plus important pour ce qui est de la capacitĂ© avec 92 % d'un total de 210 754 Gt de capacitĂ© (au 31 dĂ©cembre 2007). L’ñge moyen des bateaux immatriculĂ©s est de 20 ans (12 ans dans les DOM, et 23 ans en mĂ©tropole). La tendance est Ă  une diminution du nombre et de la taille des navires et d'une rĂ©duction du nombre de marins Ă  bord : Entre 1995 et fin 2007, le nombre de bateaux a diminuĂ© de 21,3 % en mĂ©tropole. Les bateaux de 12 Ă  24 m sont ceux qui sont le moins remplacĂ©s et construits (−30,9 %, contre −19,3 % pour les bateaux de moins de 12 m et −8,5 % pour les plus de 24 m. Ceci se traduit par une diminution de puissance (−17,4 % de 1995 Ă  2007), mais le nombre de bateaux diminue moins vite que la puissance totale de la flotte, et les progrĂšs techniques font que la diminution de puissance ne se traduit pas par une diminution Ă©gale d'intensitĂ© de pĂȘche. Un rapport du SĂ©nat intitulĂ© « MarĂ©e amĂšre ; pour une gestion durable de la pĂȘche » rĂ©alertait fin 2008 sur la menace que la surpĂȘche fait peser sur l'alimentation mondiale[101]. Selon ce rapport, la pĂȘche a « trĂšs certainement » dĂ©jĂ  atteint sur presque toute la planĂšte « les limites de l’exploitation halieutique » alors que la capacitĂ© de pĂȘche augmente d'environ 4 % par an. Son influence dĂ©passe dans presque toutes les mers les facteurs naturels alors qu'il n’y « a plus de stock pouvant soutenir une nouvelle croissance des captures » et que l'aquaculture telle qu'elle existe « accroĂźt la pression sur les espĂšces sauvages et contribue Ă  la destruction des milieux naturels ».

Ce rapport propose de renouer le dialogue entre pĂȘcheurs, scientifiques et dĂ©cideurs ; pour « construire les outils de la dĂ©cision politique », sur la base d'une approche Ă©cosystĂ©mique et d'aires marines protĂ©gĂ©es ; en donnant aux pĂȘcheurs les moyens d'ĂȘtre acteurs et gestionnaires d'une pĂȘche responsable et durable, ce qui implique d'accepter et respecter les quotas proposĂ©s par les scientifiques et lutter contre les fraudes (qui semblent se dĂ©velopper jusqu'en aval de la filiĂšre ou selon l'ONG Alliance OcĂ©an 2012 dont une enquĂȘte menĂ©e dans plusieurs pays a conclu que de nombreux poissons sont vendus sous de faux noms[102]). Les pouvoirs publics doivent exercer leurs prĂ©rogatives de contrĂŽle et mieux informer les citoyens pour les rendre responsables, qu'ils puissent choisir des poissons affectant moins la ressource, de taille lĂ©gale, labellisĂ©s MSC ou Ă©quivalent, en favorisant les initiatives de pĂȘche durable mises en place avec l'aide des pĂȘcheurs, sans oublier de prendre en considĂ©ration l'impact de la pĂȘche rĂ©crĂ©ative « qui ne doit plus ĂȘtre mĂ©sestimĂ© ».

En 2010, alors que dans le monde des projets d'Ă©coconception de bateaux de pĂȘche (dont Ă  motorisation hybride ou pile Ă  hydrogĂšne) se dĂ©veloppent[103], en France Ă  la suite du Grenelle de la mer, la loi Grenelle II prĂ©voit d'encourager un label environnemental relatif Ă  la pĂȘche durable. Il accompagnera la crĂ©ation d'une stratĂ©gie nationale de gestion intĂ©grĂ©e de la mer et du littoral (dĂ©cret en attente), et d'un Conseil national de la mer et des littoraux. La loi prĂ©cise que les critĂšres de labellisation du label seront fixĂ©s « dans un rĂ©fĂ©rentiel dont les modalitĂ©s d'Ă©laboration et de contrĂŽle de son application par des organismes accrĂ©ditĂ©s sont fixĂ©es par dĂ©cret »[104].

L'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (Ifremer), aprĂšs avoir facilitĂ© une pĂȘche plus intensive, contribue Ă  l'Ă©valuation environnementale, et Ă  proposer des bonnes pratiques pour une pĂȘche durable, y compris coquillĂšre (par exemple pour la coquille Saint-Jacques[105]).

Bien-ĂȘtre animal

La pĂȘche est critiquĂ©e par le mouvement pour les droits des animaux, qui s'oppose Ă  la souffrance animale. Une JournĂ©e mondiale pour la fin de la pĂȘche a Ă©tĂ© instituĂ©e en 2017.

En mars 2018, des associations publient une tribune dans Sciences et Avenir demandant l'interdiction de la pĂȘche rĂ©crĂ©ative dans les dĂ©partements français oĂč la consommation et la commercialisation des poissons d'eau douce est interdite en raison du niveau de pollution trop Ă©levĂ© des cours d'eau[106].

Notes et références

  1. RĂ©publique française, « Charte d'engagements et d'objectifs pour une pĂȘche maritime de loisir Ă©coresponsable » [PDF], (consultĂ© le ).
  2. Organisation des Nations unies pour l'alimentation et l'agriculture, « La situation mondiale des pĂȘches et de l’aquaculture 2016 : Contribuer Ă  la sĂ©curitĂ© alimentaire et Ă  la nutrition de tous » [PDF], p. 224.
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  5. « African Bone Tools Dispute Key Idea About Human Evolution », sur National Geographic News article, (consulté le ).
  6. Jean Dessei et Nathalie Desse-Berset, « Âge et saison de mort des poissons ; Application Ă  l'archĂ©ologie ; Squelettochronologie (Poissons) » [PDF] (consultĂ© le ).
  7. Nathalie Desse-Berset, Les Poissons, vol. 36, Gallia préhistoire, (lire en ligne [PDF]), chap. 36, p. 219-224.
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  20. C. M. Galisset, Table générale du Corps du droit français, ou recueil complet des lois, 1789 à 1824, Bureau du corps du droit français, (lire en ligne), p. 831.
  21. Jean-Baptiste-Joseph Champagnac, Manuel des dates en forme de dictionnaire ou répertoire encyclopédique des dates historiques et biographiques les plus importantes, Périsse frÚres, (lire en ligne), p. 288.
  22. J. PerrĂšve, TraitĂ© des dĂ©lits et des peines de chasse dans les forĂȘts de l'État, les propriĂ©tĂ©s de la liste civile, des communes, des Ă©tablissements publics et des particuliers, P. A. Manceron, , 464 pages.
  23. Jean-François Malange (dir.), Les pratiques de pĂȘche Ă  la ligne en France des annĂ©es 1870 aux annĂ©es 1930 : aux origines d’une conscience environnementale, Cambridge Scholars publishing, coll. « Integrating the Social and the Environmental in History », , p. 404-.
  24. Jean-François Malange, « Les sociĂ©tĂ©s de pĂȘche d’autrefois : une maniĂšre de protĂ©ger les riviĂšres », Les Ardennes Ă  fleur d’eau, Terres Ardennaises,‎ , p. 332-335.
  25. JJ Denimal, « Étude des pathologies survenant chez une population de pĂȘcheurs de Boulogne-sur-Mer ; Les cahiers de l'analyse des donnĂ©es » [PDF], NUMDAM, (consultĂ© le ), p. 67-82 (version numĂ©risĂ©e).
  26. LiÚge, 20 décembre 1846 (J; de B;, 1847, 2, 130, Pasic, 87
  27. Art 3 du titre XXXI de l'ordonnance de Colbert de 1669.
  28. Pasinomie : collection des lois, dĂ©crets, arrĂȘtĂ©s et rĂšglements gĂ©nĂ©raux qui peuvent ĂȘtre invoquĂ©s en Belgique, Volume 1 (Livre numĂ©rique Google).
  29. Art 14 du titre XXXi De la pĂȘche, de l'ordonnance de 1669 de Colbert
  30. Arr. cass., sections rĂ©unies, 29 octobre 1813 (Bull. crim., no 236, RĂ©pert. de jurisp., t XV, addit., v° pĂȘche). Garn-Dun.)
  31. « Piraterie : la colĂšre des pĂȘcheurs somaliens », (consultĂ© le ).
  32. « Accord sur les mesures du ressort de l’État du port visant Ă  prĂ©venir, contrecarrer et Ă©liminer la pĂȘche illicite, non dĂ©clarĂ©e et non rĂ©glementĂ©e » [PDF], sur FAO, (consultĂ© le ).
  33. Article L. 945-4 du code rural et de la pĂȘche maritime, et article L. 946-1 du mĂȘme code pour la sanction administrative
  34. « Lutte contre le braconnage dans le secteur de la pĂȘche de loisir (CIRCULAIRE DPMA/SDRH/C2011-9616) » [PDF], (consultĂ© le ).
  35. DĂ©cret no. 90-618 du 11 juillet 1990 modifiĂ©, relatif Ă  l’exercice de la pĂȘche maritime de loisir.
  36. Cf. rĂšglement (CE) no 1224/2009 du Conseil du 20 novembre 2009 instituant un rĂ©gime communautaire de contrĂŽle afin d’assurer le respect des rĂšgles de la politique commune de la pĂȘche.
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  38. sanctions pĂ©nales et/ou administrative conformĂ©ment Ă  l’article L. 946-1 et L. 946-4 du code rural et de la pĂȘche maritime ou Ă  des mesures conservatoires prises conformĂ©ment Ă  l’article L. 943-1 du mĂȘme code
  39. articles L. 8211-1, L. 8221-1 à L. 82221-5, et L. 8224-1 à L. 8224-5, parmi lesquelles le travail dissimulé et le marchandage
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Voir aussi

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