Travail de nuit

Le travail en Trois Huit (en fait 3×8), c'est-à-dire trois équipes se succédant chacune pour huit heures de travail permet de faire fonctionner les installations d'une usine 24 heures sur 24 par la succession de 3 équipes sur le même poste de travail.
Dans la plupart des cas, les équipes changent d'horaire chaque semaine. L'équipe qui faisait l'horaire de nuit durant la semaine A, fait le matin la semaine B tandis que l'équipe du matin passe à l'après-midi.

Exemple de cycle :

1. Semaine 1 : 4 h - 12 h
2. Semaine 2 : 12 h - 20 h
3. Semaine 3 : 20 h - 4 h

Le travail en deux douze consiste en une équipe de jour et une équipe de nuit travaillant chacune 12 heures. Il n'y a pas d'alternance, un ouvrier est soit de nuit soit de jour.

Il y a en fait deux équipes de nuit qui travaillent en alternance selon les jours :

• 2+2+3, deux jours travaillés, deux jours de repos, trois jours travaillés, la semaine suivante étant inversée.
• 4+4, quatre jours travaillés quatre jours de repos, chaque semaine est différente de la précédente avec un cycle de 14 semaines.

Ce principe s'applique bien par exemple aux ateliers où le temps de changement d'équipe est long et où chaque ouvrier peut remplacer l'autre, chacun prenant ses pauses à son tour.

Si une journée ou une nuit de 12 heures sont très exigeant, ne travailler que de nuit ou que de jour demande moins d'adaptation que le 3x8. Ce rythme est par exemple très apprécié des personnes ayant une vie personnelle nocturne très active.

La rémunération change selon l'activité de l'entreprise. La convention collective des HCR (Hôtels, Cafés, Restaurants), permet aux employeurs de payer aux smic les travailleurs de nuits et tous ceux qui pratiquent le « trois huit ».

Les heures de nuit sont généralement comprises entre 21 h et 5 h ou 6 h. La rémunération dépend de la convention collective et des accords d'entreprise (qui peuvent être plus favorables que la convention de branche).

Par exemple :

• Convention collective nationale du commerce de détail et de gros à prédominance alimentaire[2]< : toute heure, accomplie entre 22 heures et 6 heures, donne lieu à une majoration de 20 % du salaire horaire de base. Toute heure, accomplie entre 21 heures et 22 heures donne lieu à une majoration de 5 % du salaire horaire de base.

Il semblerait que les cadres au forfait jours ne soient pas exclus de cette majoration. En effet, le Code du travail exclut seulement les cadres dirigeants de la législation sur le travail de nuit[3].

• Dans un cycle de 2 x 12 discontinu, le rythme de travail peut être de cinq jours travaillés suivis de cinq jours de récupération en sorte qu'il n'y a pas de bonification de salaire.

La ministre du Travail Muriel Pénicaud souhaite modifier la réglementation sur le travail de nuit et présente un projet de loi reprenant un amendement à la loi Pacte repoussant le déclenchement du travail de nuit dans les commerces alimentaires à minuit, contre 21 heures auparavant[4].

Outre une directive européenne générale sur l'aménagement du temps de travail[6], une directive « 2003/88/CE »[7], plusieurs fois mise à jour) cadre « (…) certains aspects du travail de nuit, du travail posté et du rythme de travail(…) » et le temps de travail dans les pays de l'Union européenne. Intégrant « les principes de l'Organisation internationale du travail en matière d'aménagement du temps de travail, y compris ceux concernant le travail de nuit », elle limite le travail excessif de nuit, et fait un droit par défaut de ne pas travailler plus de 48 heures par semaine. La directive, pour des raisons de santé et de sécurité, vise notamment à prémunir les travailleurs d'un temps de travail trop long présumé cause majeure de stress, de dépression et de maladie. Cette directive considère que :

• « Des études ont démontré que l'organisme humain est plus sensible pendant la nuit aux perturbations environnementales et à certaines formes pénibles d'organisation du travail et que de longues périodes de travail de nuit sont préjudiciables à la santé des travailleurs et peuvent compromettre leur sécurité au travail. »("considérant n° 7" de la directive[7]) ;
• « Il y a lieu de limiter la durée du travail de nuit, y compris les heures supplémentaires, et de prévoir que, en cas de recours régulier à des travailleurs de nuit, l'employeur informe de ce fait les autorités compétentes, sur leur demande » ("considérant n° 8" de la directive[7]) ;
• « Il est important que les travailleurs de nuit bénéficient d'une évaluation gratuite de leur santé préalablement à leur affectation et à intervalles réguliers par la suite et que, s'ils souffrent de problèmes de santé, ils soient transférés dans la mesure du possible au travail de jour pour lequel ils sont aptes »("considérant n° 9" de la directive[7]) ;
• « La situation des travailleurs de nuit et des travailleurs postés exige que le niveau de leur protection en matière de sécurité et de santé soit adapté à la nature de leur travail et que les services et moyens de protection et de prévention soient organisés et fonctionnent d'une façon efficace » ("considérant n° 10" de la directive [7]).
• « Les normes spécifiques prévues par d'autres instruments communautaires en ce qui concerne (…) le travail de nuit de certaines catégories de travailleurs doivent prévaloir sur les dispositions de la présente directive. » ("considérant n° 14" de la directive [7]).

Cette directive définit

• la « période nocturne » comme « toute période d'au moins sept heures, telle que définie par la législation nationale, comprenant en tout cas l'intervalle compris entre 24 heures et 5 heures »[7] ;
• le « travailleur de nuit » : comme[7] :

a) « d'une part, tout travailleur qui accomplit durant la période nocturne au moins trois heures de son temps de travail journalier accomplies normalement »;

b) « d'autre part, tout travailleur qui est susceptible d'accomplir, durant la période nocturne, une certaine partie de son temps de travail annuel, définie selon le choix de l'État membre concerné »:

i)« par la législation nationale, après consultation des partenaires sociaux, ou »

ii) « par des conventions collectives ou accords conclus entre partenaires sociaux au niveau national ou régional »;

Temps de travail normal de nuit :

• il ne doit pas dépasser 8 h en moyenne par période de 24 h[7] ;
• les travailleurs de nuit dont le travail comporte des risques particuliers ou des tensions physiques ou mentales importantes ne travaillent pas plus de huit heures au cours d'une période de vingt-quatre heures durant laquelle ils effectuent un travail de nuit[7] (Dans ce cadre, la notion de risques particuliers ou des tensions physiques ou mentales importantes est « défini par les législations et/ou pratiques nationales ou par des conventions collectives ou accords conclus entre partenaires sociaux, compte tenu des effets et des risques inhérents au travail de nuit »[7]

Santé :

• « les travailleurs de nuit bénéficient d'une évaluation gratuite de leur santé, préalablement à leur affectation et à intervalles réguliers par la suite » (l'évaluation peut faire partie d'un système national de santé, mais doit dans tous les cas « respecter le secret médical ») ;
• « les travailleurs de nuit souffrant de problèmes de santé reconnus, liés au fait que ces travailleurs accomplissent un travail de nuit, soient transférés, chaque fois que cela est possible, à un travail de jour pour lequel ils sont aptes »(article 9 [7]).
• Les États-membres « prennent les mesures nécessaires pour que » :

« a) les travailleurs de nuit et les travailleurs postés bénéficient d'un niveau de protection en matière de sécurité et de santé, adapté à la nature de leur travail »(article 12 [7]);

« b) les services ou moyens appropriés de protection et de prévention en matière de sécurité et de santé des travailleurs de nuit et des travailleurs postés soient équivalents à ceux applicables aux autres travailleurs et soient disponibles à tout moment »(article 12 [7]).

Protection des travailleurs de nuit par les États membres :

• Ces derniers « peuvent subordonner le travail de certaines catégories de travailleurs de nuit à certaines garanties, dans des conditions fixées par les législations et/ou pratiques nationales, pour des travailleurs qui courent un risque de sécurité ou de santé lié au travail durant la période nocturne » (Article 10[7]).

Des dérogations sont possibles dans certaines circonstances ("ex : « accident ou de risque d'accident imminent »[7]) ou à certaines conditions et uniquement pour certaines professions autonomes (cadres dirigeants, travailleurs indépendants, main-d'œuvre familiale, travailleurs dans le domaine liturgique des églises et des communautés religieuses, certains cadres ou d'autres personnes ayant un pouvoir de décision autonome…) ou pour des activités caractérisées par la nécessité d'assurer la continuité du service ou de la production (liste dans l'article 17[7]).

Est considéré comme travailleur de nuit tout salarié - homme ou femme - qui accomplit, pendant la période de nuit (21 h - 6 h ou période fixée par accord)[9] :

• soit, selon son horaire de travail habituel, au minimum trois heures dans la période de nuit, à raison de deux fois par semaine au moins[9] ;
• soit, un nombre minimal d’heures de travail pendant une « période de référence ». Ce nombre minimal d’heures de travail de nuit et la période de référence sont fixés par accord collectif étendu. À défaut d’accord, le nombre minimal est de 270 heures accomplies pendant une période de 12 mois consécutifs[9].

Une autre période de 9 heures consécutives, comprise entre 21 heures et 7 heures mais comprenant, en tout état de cause, l’intervalle compris entre 24 heures et 5 heures, peut être substituée à la période « 21 heures / 6 heures », par une convention ou un accord collectif étendu ou un accord d’entreprise ou d’établissement. À défaut d’accord et lorsque les caractéristiques particulières de l’activité de l’entreprise le justifient, cette substitution peut être autorisée par l’inspecteur du travail après consultation des délégués syndicaux et avis du comité d’entreprise ou des délégués du personnel s’ils existent. Le travail de nuit présente un certain nombre de spécificités, notamment en termes de conditions d’organisation et de garanties pour le travailleur de nuit[9].

Dans certains secteurs d’activité (production presse écrite, radio, télévision, production et exploitation cinématographique, spectacles vivants, discothèque), la période de travail de nuit est fixée entre 24 heures et 7 heures. Une autre période de travail de nuit peut être fixée par une convention ou un accord collectif de branche étendu, un accord d’entreprise ou d’établissement, à condition de comprendre l’intervalle 24 heures/5 heures[9].

Des dispositions spécifiques doivent contribuer à protéger les salariés travaillant de nuit [10]:

• tout salarié - avant l’affectation à un poste de travail de nuit- doit être examiné par le médecin du travail qui signe, le cas échéant, une fiche d’aptitude constatant la compatibilité de l’état de santé du salarié avec ce poste.
• Une visite médicale périodique est obligatoire au moins tous les 6 mois.
• Le médecin du travail doit informer le salarié des incidences potentielles du travail de nuit sur leur santé et des précautions éventuelles à prendre.
• Le travailleur de nuit bénéficie - dans l'entreprise - d’une priorité d’attribution d’un emploi équivalent de jour, s’il le demande. Et le refus d’être affecté à un poste de nuit - s'il est motivé par des obligations familiales impérieuses - ne peut constituer une faute ou un motif de licenciement (art L. 213-4-1 et L. 213-4-3) ;
• Le travail de nuit des jeunes est théoriquement interdit (mais des dérogations sont à certaines conditions possibles[11]).
• les femmes enceintes ou venant d’accoucher peuvent, sur leur demande ou celle du médecin du travail, prétendre à une affectation à un poste de jour, sans perte de rémunération (L. 122-25-1-1). Si ce reclassement sur un poste de jour est impossible (impossibilité à dûment motiver par l’employeur), le contrat de travail est suspendu et l'employée bénéficie alors d’une garantie de rémunération (allocation journalière versée par la Sécurité sociale avec complément à la charge de l’employeur)[12]

Depuis 1950, le recours au travail posté, sous-tendant le travail de nuit, a connu une recrudescence considérable. Ce phénomène a eu lieu pour maintes raisons, notamment l’évolution technologique dans plusieurs secteurs tels que les télécommunications. Environ 15 à 20 % de la population travaillant dans les pays industrialisés sont impliqués dans des quarts de travail en rotation (ou travail posté)[14].

La part des travailleurs de nuit est en hausse depuis 1991, passant de 13 % à 15,4 % en 2012. Plus précisément c'est la catégorie des travailleurs de nuit habituels qui a fortement augmenté passant de 3,5 % à 7,4 % alors que la part des travailleurs de nuit occasionnels a légèrement baissé [15]. Le travail de nuit touche davantage les hommes et les salariés de la fonction publique. Les effectifs les plus importants de travailleurs de nuit se trouvent parmi les conducteurs de véhicules ; l'armée, la police ou les pompiers ; les infirmiers et sages-femmes ; les aides-soignants ; les ouvriers qualifiés ; les agents d'entretien ; les techniciens et agents de maîtrise. Dans chacune de ces catégories plus de 100 000 personnes travaillent de nuit [15].

La définition du travail de nuit peut varier selon les pays et la comparaison entre pays doit donc être considérée avec précaution. Les données d'Eurostat montrent une forte baisse du travail de nuit au Royaume-Uni entre 1992 et 2012 et une baisse plus modérée en Italie, en Belgique ou au Danemark. La proportion de travailleurs de nuit a en revanche augmenté aux Pays-Bas, en Espagne et en France [15].

Selon le Bureau of Labor Statistics (BLS), il y a environ 15 millions d’Américains engagés en tant qu’employés de nuit[16]. Par ailleurs, d’après Statistique Canada (StatCan), au moins 30 % de la population canadienne est impliquée dans cette situation aussi[17].

Un dépliant de sensibilisation aux effets sur la santé, sur la sécurité et sur la qualité de vie des travailleurs concernés par le travail de nuit et le travail posté a été publié par l'INRS[32]. Des mesures de prévention sont préconisées pour en limiter les effets négatifs, notamment car une fois acquis, ces troubles persistent souvent, même après changement de poste de travail (de jour).

• Chronobiologie, rythme circadien, rythme nycthéméral
• Conditions de travail, Travail des enfants, Droit du travail
• Pollution lumineuse, nuit, environnement nocturne
• Système hormonal
• Cancer du sein, santé reproductive, hypertension, fatigue, troubles du sommeil
• Sommeil, Classification internationale des troubles du sommeil
• Trouble dissociatif lié au sommeil, Éveil confusionnel
• Rythme veille-sommeil irrégulier
• Syndrome de retard de phase du sommeil, Syndrome d'avance de phase du sommeil
• Dyssomnie
• Dette de sommeil, Hypersomnolence, Fatigue (physiologie)
• Décalage horaire (syndrome)
• Test itératif de latence à l'endormissement
• Organisation internationale du travail

• Rocher M., « Le temps de travail, c’est aussi la santé… » Travail et Sécurité, INRS, mai 1999, 584, p. 32-42.
• Rousseau C, « Aménagement du temps de travail et gestion des risques professionnels ». Travail et Sécurité, INRS, octobre 2000, p. 13-15.
• Weibel F. , Compte rendu du 17^e congrès «Sommeil, stress et horaires atypiques», Strasbourg, 14-16 novembre 2002. INRS, Documents pour le médecin du travail n^o 93, p. 55-56.
• Gerling A. , « La rotation, est-ce une solution ? » Compte rendu du forum de Montréal, 27-28 février 2003. Documents pour le Médecin du Travail, 95, p. 361-363.
• Travail de nuit, hygiène de vie, synthèse d'un programme d'action
• Edouard F, Le travail de nuit : impact sur les conditions de travail et de vie des salariés. La Documentation française, 2010 (résumé).
• Diane B. Boivin, Francine O. James, Anny Casademont, « Exposition contrôlée à la lumière et à l'obscurité ajuste le rythme du cortisol salivaire chez les travailleurs de nuit » Pistes, Perspectives Interdisciplinaires sur le Travail et la Santé 2005; volume 7, n^o 2 (résumé)

• Documentaire « Lumière sur la nuit », de Frédéric Sauzay, 55 minutes (ergonomie et médecine du travail), produit par Mécano Productions avec France Télévisions - France 3 Bourgogne (présentation par France-3)

Dans le domaine artistique :

• Les « trois huit » : travail, loisirs, sommeil, triptyque de l'artiste peintre Marcelle Andrée Rondenay (1880-1940), exposé au Salon des artistes français de 1907
• Trois Huit, film de Philippe Le Guay, de 2001.

Dans le domaine scientifique, médical et statistique :

• Sommeil et horaires de travail. Enquête réalisée dans le cadre du plan d'activité du médecin du travail (INRS, 1994, 8 pages)