Temps de travail

L'Union européenne (UE) définit le temps de travail comme toute période durant laquelle le travailleur, dans l'exercice de son activité ou de ses fonctions, est à la disposition de l'employeur conformément à la législation et à la pratique nationales[1].

Pour être mesuré et facilement comparé, le « temps de travail » est rapporté à une période de référence :

• il peut être mesuré en nombre d'heures travaillées dans une journée ;
• rapporté à la semaine, il s'exprime en jours ou en heures ;
• rapporté à l'année, il est mesuré en heures travaillées ou mesuré en nombre de jours travaillés pendant l'année.

La limitation du temps de travail est affirmée par l'article 24 de la Déclaration universelle des droits de l'homme[n 1] et l'article 7 du Pacte international relatif aux droits économiques, sociaux et culturels[n 2], comme le droit au travail.

La durée légale de travail est une notion propre à chaque pays. Elle est souvent cadrée par une loi par l'État (loi sur les 35 heures en France, par exemple). L'État peut aussi limiter légalement le temps de travail effectif[2], en restreignant les contingents d’heures supplémentaires en deçà desquels les employeurs sont libres d’ordonner des heures supplémentaires et au-delà desquels ils doivent demander l’autorisation à l’inspection du travail[3].

Certains pays, notamment la Grande Bretagne sont réticents à légiférer, préférant laisser les employés et les employeurs négocier entre eux le temps de travail hebdomadaire.

Dans l’Union Européenne, la directive 2003/88/CE sur le temps de travail fixe des exigences minimales auxquelles tous les États membres doivent se conformer. L’objectif de la directive est de protéger la santé et la sécurité des personnes car de nombreux arrêts cardiaques sont provoqués par un excès de travail, comme l'atteste une étude conjointe de l’OMS et du BIT[4].

Le temps de travail au sein de l'ère pré-industrielle est une donnée difficile à appréhender. Pour les civilisations de chasseurs-cueilleurs, il serait de l'ordre de 5 heures par jour[9]. Dans les civilisations agricoles de l'Europe médiévale, le temps de travail était mesuré en journées et donc variait selon la saison et le lieu[10]. Le début et la fin du travail furent longtemps rythmés par les heures canoniales sonnées à tierce et none par les églises[10].

Les journaliers travaillaient généralement moins d'heures par an que maintenant mais sur un cycle moins régulier. Leur temps de travail excédait les normes modernes pendant la haute saison quand le surcroît de travail était utile mais se réduisait durant les saisons creuses. Les fêtes religieuses étaient nombreuses, et les périodes chômées pouvaient s'étendre de 8 semaines jusqu'à la moitié de l'année[11] - [12] - [13].

La notion de temps de travail au sens moderne apparaît au XIVe siècle[14] Pour Jacques le Goff, on passe à cette époque du « temps de l’Église » au « temps des marchands »[10].

Les corporations régulent les usages des corps de métier, dont le temps de travail tant annuel que quotidien.

Avec la Révolution industrielle, le temps de travail est désormais dicté par l'exigence d'une utilisation continue des machines[15].

Les entreprises qui veulent rentabiliser au maximum des équipements coûteux imposent des conditions de travail très dures à une main d'œuvre bon marché. À la fin du XVIII^e siècle et au début du XIX^e siècle, la durée de la journée de travail d'un ouvrier est de plus de 10 heures dans la plupart des pays industrialisés[16] : les registres indiquent que les cadences peuvent atteindre 12 à 16 heures par jour, souvent six jours par semaine. Les avancées techniques du début du capitalisme et les stimulants coloniaux comme le café, le thé et le sucre rendent possible un travail de 70 heures par semaine et par personne.

Elle peut également aller jusqu'à 12 ou 14 heures pour les employés de boutique[17].

Les premières réglementations sur le temps de travail concernent le travail des enfants, aussi employés à l’usine où ils effectuent les tâches subalternes dans les mêmes mauvaises conditions que les adultes. On trouve ainsi des enfants dans les cotton mills du Nord de l’Angleterre, dans les docks et les ateliers textiles des États-Unis ou dans les filatures françaises[18].

En Angleterre, le Factory Act de 1833 interdit, dans l’industrie textile, le travail des enfants de moins de 9 ans et limite le temps de travail journalier en fonction de l’âge (10 heures pour les enfants de 9 à 14 ans, 12 heures pour ceux entre 14 et 18 ans) ; cette loi n’est élargie à l’ensemble des activités qu’en 1853[19].

En France, Louis René Villermé publie son Tableau de l’état physique et moral des ouvriers, qui montrent des conditions horribles de travail des enfants. Charles Dupin écrit Du travail des enfants en 1840, ce qui mène à la loi du 21 mars 1841 portant l’âge minimum à 8 ans et limitant le travail de nuit. La durée de travail est aussi réglementée et la scolarisation obligatoire jusqu’à 12 ans, mais ces mesures n’ont que peu d’effet[18]. Villermé dénonce des industriels qui cachent les enfants lors d’inspections. En 1874, une nouvelle loi limite l’emploi avant 12 ans.

Aux États-Unis, certains états industriels comme le Connecticut ou le Massachusetts limitent la durée de travail à dix heures quotidiennes en 1843.

En France, la loi des 10 heures instaurée lors de la Révolution française de 1848 est abrogée quelques mois plus tard.

En réponse à la seule invocation du « droit au travail » de 1848, le socialiste français Paul Lafargue, gendre de Karl Marx, rédige en 1880 son pamphlet Le Droit à la paresse pour réintroduire et justifier comme objectif dans les revendications la baisse substantielle du temps de travail[20].

À la fin du XIX^e siècle en Europe, l’âge minimum est encore de 9 ans en Italie, 10 ans au Danemark, 12 ans en Allemagne et aux Pays-Bas mais de 14 ans en Suisse. Le travail de nuit, les dimanches et les jours fériés est interdit avant 16 ans dans de nombreux pays. L’âge minimum pour la descente dans les mines est en général d'un ou deux ans plus élevés. La durée de travail est ramenée à 6 heures en Angleterre avant 14 ans, 8 heures en Italie et 12 heures en Belgique[21].

La journée internationale des travailleurs, célébrée mondialement le 1^er mai, commémore les morts liés à une grève en 1886 à Chicago pour travailler 8 heures par jour. À son congrès de 1904, la Confédération générale du travail (CGT) fait sienne la revendication de la journée de 8 heures. Elle lance la première grève nationale pour l'obtenir en mai 1906. Malgré de nombreux arrêts de travail, la revendication n'est pas satisfaite, mais elle gagne en popularité.

À l'exception de l'Australie, à la veille de la Première Guerre mondiale, la durée légale du travail dans les pays industrialisés, quand elle existe, est toujours de 10 heures, voire 12 ou 14 heures en France. Le 3 juillet 1916, cependant, ce pays limite à 10 heures la journée de travail des femmes âgées de 18 à 21 ans.

En 1917, lors de la Révolution d'octobre, le gouvernement bolchevique instaure la journée de 8 heures et la semaine de 48 heures[22].

C'est durant l'entre-deux-guerres que cette législation se met en place dans les pays industrialisés dans la crainte de l'extension de la révolution bolchevique et qu'émerge l'idée d'une législation internationale[23]. Le nouveau gouvernement allemand s’engage en novembre 1918 à adopter une loi limitant à 8 heures le temps de travail. En France, sur proposition du gouvernement Clemenceau, le Sénat ratifie le 23 avril 1919 la loi des huit heures[23] et fait du 1er mai une journée chômée.

L'Organisation internationale du travail, fondée en 1919, s'inspire de cette loi pour sa convention n^o 1 sur la durée du travail[23].

En 1936, le Front populaire vote les 40 heures hebdomadaires. Le temps de travail dans la plupart des pays industrialisés descend jusqu'à environ 40 heures après la Seconde Guerre mondiale. Ce n'est, cependant, qu'en 1978 que le temps de travail hebdomadaire effectif des ouvriers atteindra ce niveau. Ainsi, en France, dans les années 1950 et 1960, alors que la durée légale est de 40 heures, les durées effectives moyennes oscillent entre 45 et 46 heures hebdomadaires[3].

À partir des années 2010, plusieurs gouvernements européens expérimentent la semaine de travail de quatre jours ou font part de leur intérêt pour cette mesure :

• en Islande, à l'initiative de la mairie de Reykjavik et du gouvernement Gunnlaugsson, 2 500 Islandais (soit 1 % de la population) travaillent 35 h par semaine (au lieu de 40) sur quatre jours, de 2015 à 2019, sans changement de salaire : depuis, les syndicats négocient pour diminuer le temps de travail[24] ;
• en Écosse, la Première ministre Nicola Sturgeon et le Parti national écossais s'engagent, durant la campagne des élections législatives écossaises de 2021, à financer une expérience pilote à hauteur de 10 millions de livres sterling (11,8 millions d’euros) ;
• en Irlande, le gouvernement du 33e Dáil dirigé par Micheál Martin annonce qu'il va financer des travaux de recherche sur les impacts de la semaine de quatre jours et en parallèle, au moins 20 entreprises du pays testent la formule à partir de février 2022 ;
• en République tchèque, la Première ministre socialiste Jana Maláčová envisage la semaine de quatre jours comme une perspective pour 2030 ;
• en Espagne, le gouvernement Sánchez II consacre 50 millions d’euros à une expérimentation de trois ans dans 200 entreprises ;
• en Belgique, le gouvernement De Croo étudie la question en souhaitant garder la durée hebdomadaire à 38 heures (soit une durée de travail quotidienne de 9 h 30)[25].

La mesure s'accompagne parfois d'une baisse de rémunération, comme dans certaines entreprises espagnoles qui l'expérimentent, ou en Allemagne où un accord conclu en 2018 avec le syndicat de la métallurgie IG Metall donne le choix de travailler 28 heures pendant deux années plutôt que 35 heures[25].

En France, la mesure est défendue par la CGT, le Parti communiste français et La France insoumise[25].

Le « temps de travail » est une quantité qui peut être mesurée pour un individu ou de manière agrégée pour une société. Dans ce dernier cas, une durée légale de travail hebdomadaire de 40 heures implique que les individus salariés dans la société sont empêchés ou fortement découragés à travailler davantage que 40 heures par semaine. Par exemple, les heures supplémentaires doivent être payées beaucoup pour décourager les employeurs d'autoriser à travailler des employés plus que la durée légale.

Certains États laissent libres les individus de choisir eux-mêmes leur temps de travail. Cela peut conduire à des temps horaires très importants, qui peuvent signifier que l'employé est simplement enthousiaste pour son travail, et il ne s'agit pas d'une cause collective. L'important reste que le temps de travail effectué soit volontaire et non imposé. Ainsi, un temps de travail subi trop important représente une baisse des loisirs et peut également représenter un problème de santé publique.

La plupart des pays industrialisés ont un temps de travail moyen situé entre 30 et 40 heures par semaine, en dehors des périodes de vacances, qui durent généralement entre 3 et 5 semaines payées (5 en France). Par exemple, aux États-Unis et au Canada, seules deux semaines de congés payés sont obligatoires et si davantage de congés sont pris, ils ne sont pas payés.

L'existence d'un lien empirique à long terme entre durée du travail et niveau du chômage est controversée. La croyance en une demande de travail fixe est connue sous le nom de mythe d'une quantité fixe de travail.

Certains pays, tels que la France avec la loi sur les 35 heures, ont imposé des limites plus ou moins restrictives au temps de travail, entre autres afin de combattre le chômage. L'efficacité de ces mesures a permis de créer environ 350 000 emplois entre 1998 et 2002 ; elle a été remise en cause en 2007 par la diminution du coût des heures supplémentaires[26] - [27].

Au Royaume-Uni, des économistes proposent d'abaisser la durée du travail à 20 heures par semaine[28]. En France, le collectif Roosevelt 2012 arguant d'une productivité 23 % supérieure en France par rapport à la moyenne de la zone euro[29] et d'une productivité horaire multipliée par 2,7 depuis 1970[30] propose une baisse sensible du temps de travail[31]. Pierre Larrouturou, un des initiateurs du collectif, milite activement pour la semaine de 4 jours (ou 32 heures)[32].

Un temps de travail trop élevé peut être la cause des problèmes de santé liés à la fatigue, au stress. Un rapport américain des Centres pour le contrôle et la prévention des maladies a passé en revue un certain nombre d'études sur les effets du travail sur la santé et note une augmentation du risque de blessure, de maladies et de la mortalité dans la plupart des études en cas d'heures supplémentaires[33]. Une autre étude a mis en évidence qu'un temps de travail élevé a des impacts négatifs sur les fonctions cognitives (vocabulaire ou raisonnement)[34].

Dans son rapport de 2021 intitulé « Stop the clock » (arrêter l’horloge), l’association britannique Platform estime que la génération de la semaine de quatre jours sans réduction de salaire permettrait de réduire l’empreinte carbone du pays de 21,3 %, en raison notamment de la baisse des trajets domicile-travail, de la baisse de la consommation d’électricité des entreprises (bien plus énergivores que les foyers) et de l'augmentation du temps libre permettant de recourir à des modes de consommation plus sobres[35].

En juin 2020, les membres de la Convention citoyenne pour le climat française rejettent à 65 % la proposition de « réduire le temps de travail sans perte de salaire dans un objectif de sobriété et de réduction de gaz à effet de serre » (de 35 à 28 heures de travail hebdomadaires) : de nombreux intervenants se sont notamment inquiétés de ses conséquences économiques et de l’image que son adoption donnerait de leurs travaux[36].

Nombre d'heures travaillées par les salariés dans les pays de l'OCDE entre 1970 et 2011. Source: http://stats.oecd.org/Index.aspx?DataSetCode=ANHRS OCDE

La tendance dans l'ensemble des pays de l'OCDE est à une diminution du temps de travail[37]. En 2013, les pays ayant le plus faible nombre d'heures travaillées par travailleur étaient les Pays-Bas (1380 h), l'Allemagne (1388 h), la Norvège (1408 h), le Danemark (1411 h) et la France (1489 h). Les pays ayant le plus grand nombre d'heures de travail étaient le Mexique (2237 h), la Corée du Sud (2163 h), la Grèce (2037 h), le Chili (2015 h), la Russie (1980 h). En moyenne, le temps de travail dans les pays de l'OCDE était de 1770 h.

En 2014, les trois pays de l'OCDE ayant le plus faible nombre d'heures travaillées par travailleur sont l'Allemagne (1 366 heures), les Pays-Bas (1 420 heures) et la Norvège (1 427 heures)[38].

Pays	Heures travaillées en 2003	Heures travaillées en 2013	Tendance
Pays-Bas	1 401	1 380	-21
Allemagne	1 436	1 388	-48
Norvège	1 401	1 408	+7
Danemark	1 462	1 411	-51
France	1 484	1 489	+5
Slovénie	1 724	1 547	-177
Belgique	1 581	1 570	-11
Suisse	1 627	1 585	-42
Suède	1 582	1 607	+25
Autriche	1 786	1 623	-163
Luxembourg	1 651	1 643	-8
Espagne	1 719	1 665	-54
Finlande	1 719	1 666	-53
Royaume-Uni	1 674	1 669	-5
Australie	1 743	1 676	-67
Islande	1 811	1 704	-107
Canada	1 739	1 706	-33
Portugal	1 768	1 712	-56
Japon	1 799	1 735	-64
Italie	1 826	1 752	-74
Nouvelle-Zélande	1 820	1 760	-60
Moyenne OCDE	1 812	1 770	-42
Slovaquie	1 698	1 770	+72
République tchèque	1 815	1 772	-43
États-Unis	1 800	1 788	-12
Irlande	1 887	1 815	-72
Turquie	1 943	1 832	-111
Israël	1 974	1 867	-107
Estonie	1 985	1 868	-117
Hongrie	1 978	1 883	-95
Pologne	1 984	1 918	-66
Russie	1 993	1 980	-13
Chili	2 235	2 015	-220
Grèce	2 112	2 037	-75
Corée du Sud	2 424	2 163	-261
Mexique	2 277	2 237	-40

Nombre d'heures travaillées par semaine dans les pays d'Europe en 2008, pour les travailleurs à temps plein et à temps partiel. Source : Eurostat (temps plein, temps partiel)

Ces moyennes globales masquent des disparités entre les personnes travaillant à temps plein ou à temps partiel. Eurostat propose des statistiques pour le nombre d'heures travaillées par semaine à temps partiel et à temps plein[39] - [40].

Ces statistiques ne sont pas directement comparables avec les précédentes. L'OCDE recense le nombre d'heures de travail annuel alors qu'Eurostat le fait sur une base hebdomadaire. Le nombre de semaines travaillées pouvant différer selon les pays, il n'est pas aisé de passer directement de l'un à l'autre.

Ces statistiques permettent de constater de grandes disparités selon les pays. Pour un temps de travail comparable à temps plein, l'Allemagne et la Roumanie ont un temps de travail à temps partiel très différent (17,9 h pour l'Allemagne, 24,4 h pour la Roumanie). Dans l'autre sens, la Norvège et la Turquie ont un temps de travail à temps partiel similaire (respectivement 19,5 h et 20 h), mais le temps de travail à temps complet est de 39,2 h en Norvège contre 53,6 h en Turquie.

Depuis les années 1950, le temps de travail a baissé aux États-Unis de 2 010 heures annuelles à 1 785 heures annuelles en 2007, soit davantage qu'en Corée du Sud et autant qu'au Japon[41]. À la fin des années 1990, alors qu'il n'y a pas de restriction quant à la durée légale de travail hebdomadaire, le temps de travail moyen était de 40 heures. Cependant, de nombreux travailleurs faisaient plus d'heures que le temps de travail hebdomadaire, sous forme d'heures supplémentaires. Par exemple, dans des secteurs comme la distribution, un minimum d'heures supplémentaires est demandé (4 heures de plus pour les managers de Walgreens). En France, le temps de travail officiel était de 39 heures jusqu'en 2000.

La semaine de 40 heures ne s'applique que pour le salaire du travail de base. Légalement, dans les pays avec des restrictions de durée légale, les salariés peuvent travailler davantage que cette durée, mais les entreprises doivent alors payer un pourcentage (comme 50 %) en plus pour chaque heure supplémentaire. Ce pourcentage est généralement de plus en plus élevé alors que le nombre d'heures par semaine s'élève.

L'évolution à la baisse du temps de travail est généralisée à l'ensemble des pays de l'OCDE[37]. En moyenne, dans les pays de l'OCDE, le travail représentait plus de 2 000 heures par an en 1970, contre un peu moins de 1 750 heures en 2010. Cela représente une baisse d'environ 5 heures par semaine, sans prendre en compte les semaines de congés ou les jours fériés, variables selon les pays. Cette moyenne masque de grandes disparités, y compris au sein d'une même zone économique. Le temps de travail moyen était inférieur à 1 500 heures par an en 2010 en Allemagne, contre plus de 2 000 heures en Grèce[37].

• Rapport de la Commission présidée par Jean Boissonnat : «Le Travail dans 20 ans» (1995), Commissariat Général du Plan, La Documentation française, publié aux Ed. Odile Jacob (« télécharger au format PDF »^{(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?)})
• Aznar G. : « Travailler moins pour travailler tous», Paris, Syros 1993
• Blanc C., Breton T. : « Le Lièvre et la tortue : les atouts inattendus des Français » Paris, Plon, 1994.
• Boulin JY., Cette G., Dominique Taddei : « Le temps de travail », Paris, Syros-Futuribles, 1993.
• Didier M. : « Scénarios pour l'emploi», Paris, Economica 1995
• Jean Gadrey : « L'économie des services », La Découverte, Repères, 1992
• André Gorz : « Métamorphoses du travail », Paris Galilée, 1988.
• Paul Lafargue : « Le Droit à la paresse », Paris Climats, 1994.
• Marchand O., Thélot C. : « Deux siècles de travail en France », Paris, Insee 1991.
• Dominique Méda : « Le travail, une valeur en voie de disparition », Paris, Aubier 1995.
• Perrot A. : « Les nouvelles théories du marché du travail », Paris, La Découverte, Repères, 1992.
• Bertrand Schwartz : « Moderniser sans exclure », Paris, La Découverte 1994.
• William McGaughey shorterworkweek.com Raviver un argument économique au 21^e siècle

• Notices d'autorité :

  • BnF (données)
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  • GND
  • Japon
  • Espagne
  • Israël
  • Tchéquie
• Notice dans un dictionnaire ou une encyclopédie généraliste :

  • Dictionnaire historique de la Suisse
• Temps de travail et allocation universelle
• livre manuscrit, http://www.shorterworkweek.com/SWW1980sb.html A Workweek Shorter dans les années 1980, multilingue, avec 50 tableaux statistiques