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SYTRAL Mobilités

SYTRAL Mobilités est l'autorité organisatrice de transports de la métropole de Lyon et du département du Rhône. Ses membres sont la métropole de Lyon, la Région Auvergne-Rhône-Alpes, les communautés d’agglomération Villefranche Beaujolais Saône et de l'Ouest rhodanien, ainsi que l’ensemble des communautés de communes du Rhône. Le périmètre de l'établissement public inclut en outre la commune de Jassans-Riottier (Ain), les communes de Châtelus, Chevières, Grammond, Maringes, Saint-Denis-sur-Coise, Viricelles et Virigneux (Loire), ainsi que la région de Condrieu (qui fait partie de Vienne Condrieu Agglomération). L'autorité couvre un territoire de près de 263 communes comptant 1,8 million d'habitants[3].

SYTRAL Mobilités
logo de SYTRAL Mobilités
Logo de SYTRAL Mobilités.

Création
Dates clés : Création du STCRL
1983 : Le préfet ne dirige plus le STCRL
: Le STCRL devient le SYTRAL
: Absorption du SYTUAG de Givors
: Fusion avec le Syndicat mixte des transports du RhĂ´ne
: Le SYTRAL devient un Ă©tablissement public local
: Le SYTRAL est renommé SYTRAL Mobilités
Forme juridique Établissement public local
Siège social Lyon (3e arrondissement)
Drapeau de la France France
Direction Bruno Bernard (président)
Jean-Charles Kohlhaas (Vice-président délégué)
Activité Administration publique (tutelle) des activités économiques
Produits • Réseau TCL :
MĂ©tro
Funiculaire
Tramway
Trolleybus et Bus
Transport Ă  la demande
Lignes Pleine Lune
• Service Optibus
• Liaison Rhônexpress
• Réseau Les cars du Rhône
• Réseau Libellule
Effectif 140
SIREN 256900994[1] - [2]
TVA européenne FR14 200 096 386
Site web www.sytral.fr

Dette 721,7 millions d'€ (2022)

SYTRAL Mobilités est la seconde autorité organisatrice de la mobilité (AOM) de France, derrière Île-de-France Mobilités au travers des réseaux TCL, Libellule, ainsi que du service de transport à la demande pour personnes à mobilité réduite Optibus. SYTRAL Mobilités est aussi autorité organisatrice de transports non urbains (AOT) au travers du réseau des cars du Rhône et de la liaison Rhônexpress[4] - [5].

Historique

Le STCRL

À la suite des difficultés financières de la compagnie Omnibus et tramways de Lyon (OTL), le matériel et les installations fixes de cette dernière sont cédés le au syndicat des transports en commun de la région lyonnaise (STCRL) (avec effet rétroactif au ). Ce dernier, placé sous la tutelle de l'état, est présidé par le préfet du Rhône et son comité syndical est constitué de trois représentants de la ville de Lyon et de trois du département du Rhône. L'OTL devient alors la société fermière exploitante du réseau pour une durée de 25 ans[6].

Ce syndicat, crée à l'initiative de l'État, est remplacé en 1966 à la fin de la période de 25 années par un autre syndicat reprenant le même nom et créé par un arrêté ministériel.

Il est formé entre le département du Rhône et la ville de Lyon un syndicat mixte pour l'exploitation du réseau de transport en commun de la région lyonnaise

La durée du syndicat est fixée à 25 ans »[7].

Le après redéfinition du périmètre des transports en commun, le STCRL devient l'autorité organisatrice à l'intérieur du périmètre de la Communauté urbaine de Lyon (COURLY), crée en 1969, ce dernier remplace la ville de Lyon au sein du STCRL l'année suivante, dont les services de l'État perçoivent les ressources, les attribuent aux entreprises exploitantes et définissent la politique des transports urbains en raison de sa présidence par le préfet[6] - [8].

Le , le monopole de la desserte des communes de la COURLY est attribué au STCRL par arrêté ministériel et les lignes des Cars Lafond (TUL) sont rachetées et leur exploitation est confiée à la société TCL (renommée SLTC en 1976)[6], suivie le des lignes des cars Philippe desservant Saint-Priest[6].

À la suite des lois de décentralisation no 82-213 du dite Defferre, d'orientation des transports intérieurs no 82-1153 du dite Loti et l'arrêté préfectoral du 11 juillet 1983 portant approbation de nouveaux statuts de syndicat des transports en commun de la région lyonnaise, le préfet du Rhône n'est plus l'exécutif du département et se retire du STCRL, les 18 membres du comité représentant à parité la COURLY et le département du Rhône élisent leur président, le premier étant le Dr Frédéric Dugoujon, ancien maire de Caluire-et-Cuire et élu au STCRL depuis 1954[9].

En 1984, le STCRL se dote d’une structure autonome, composée de 16 agents, chargée de proposer des orientations et d’analyser et de suivre la mise en œuvre des décisions du comité[9].

Organisateur des transports lyonnais

Le , le STCRL devient officiellement le Syndicat mixte des transports pour le Rhône et l'agglomération lyonnaise (SYTRAL). Il est créé pour une durée illimitée[6] - [8]. À sa création le comité syndical du SYTRAL, évolution de la structure autonome du STCRL, était composé de 8 membres de la COURLY et de 6 membres du conseil général du Rhône[6] - [7] - [9].

Pendant quelques années (jusqu'à la décentralisation et la loi MOP votée en 1985), le STCRL puis le SYTRAL sont restés des petites structures. En effet, les études étaient réalisées par la DDE ou encore la société d'études du métro de l'agglomération lyonnaise (SEMALY), société d'économie mixte privatisée en 1994 et que le SYTRAL a supplanté en se développant[8], et devenue en 2007 Egis Rail, créée à l'occasion de la réalisation du métro lyonnais.

Enfin, concernant l'exploitation du réseau, elle est assurée par un délégataire de service public, la SLTC, une entreprise héritière de la compagnie des Omnibus et tramways lyonnais (OTL), et qui est devenue « Keolis Lyon » en 2005. Le SYTRAL et son délégataire sont particulièrement intégrés (par exemple, les locaux sont dans le même immeuble).

Cependant, cette loi a imposé une clarification des relations entre les collectivités et leurs délégataires. L'obligation de faire jouer la concurrence par le biais d'appels d'offres a nécessité la création de nombreux postes. De même, la décentralisation a permis une reprise en main par les élus locaux. Par ailleurs, le poids des transports à travers la question de la congestion et des pollutions s'est considérablement accru. Ces différents critères ont amené le SYTRAL vers un effectif de plus de 80 postes en 2010.

Initialement, la communauté urbaine, et le conseil général étaient membres à égalité du SYTRAL. Cependant, en 2003, une modification des statuts du syndicat modifient la répartition du financement. La communauté urbaine contribue à hauteur de 108,9 millions d'euros et une garantie des emprunts de 65 %. Le conseil général contribue désormais à hauteur de 15,2 millions d'euros et possède les 35 % des garanties d'emprunts restantes[7]. La parité au comité syndical, composé de 26 membres, est abandonnée : la communauté urbaine dispose de 16 sièges tandis que le conseil général dispose de 10 sièges[7].

Évolutions du périmètre

Le , et à la suite de l'entrée des communes de Givors et Grigny dans la communauté urbaine de Lyon, le SYTRAL absorbe le Syndicat mixte des transports urbains de l'agglomération givordine (SYTUAG) et étend pour la première fois son périmètre de transport urbain qui passe de 55 à 57 communes. Le , c'est au tour de Lissieu d'intégrer la communauté urbaine de Lyon et le SYTRAL, portant le périmètre à 58 communes.

Depuis sa création, le périmètre de transport urbain (PTU) du SYTRAL était exactement celui de la communauté urbaine de Lyon, mais en raison de l'existence d'accords spécifiques historiques et remontant au temps du STCRL ou récents avec sept autres communes limitrophes, le SYTRAL étendait ses compétences et services au-delà de son périmètre[10] - [11].

Au , le réseau desservait les 65 communes suivantes :

Dans son rapport du , la chambre rĂ©gionale des comptes s'interrogeait sur la prĂ©sence du Conseil gĂ©nĂ©ral du RhĂ´ne dans le SYTRAL alors que « les limites du pĂ©rimètre de transport urbain lyonnais se confondent avec celles de la Courly » et que, en dĂ©signant les sept communes non-membres, « la contribution de ces communes ne compense pas le surcoĂ»t liĂ© Ă  leur desserte, intĂ©grĂ©e dans la participation statutaire du conseil gĂ©nĂ©ral au Sytral » et prĂ©cise que ces communes non-adhĂ©rentes reprĂ©sentent « un manque Ă  gagner de l’ordre de plusieurs millions d’euros »[12]. Georges Barriol, vice-prĂ©sident du SYTRAL, pointe quant Ă  lui que « les communes versent ensemble moins de 100 000 euros par an, alors que deux lignes du seul canton de Vaugneray reprĂ©sentent un coĂ»t d’exploitation de 600 000 euros par an »[12]. Ă€ la suite de ce rapport, le dĂ©partement menaça de quitter le SYTRAL, ce qui l'aurait alors condamnĂ©, la communautĂ© urbaine se retrouvant alors seule membre reprendrait alors ses compĂ©tences en matière de transports, sauf si de nouvelles communes adhĂ©raient au syndicat[10].

Par la suite, plusieurs communes ont intégré le syndicat, ce qui assurera sa survie[10] :

  • Brindas (dĂ©jĂ  desservie Ă  la suite d'un accord spĂ©cifique), Chaponost, Messimy, et Thurins, demande validĂ©e par le comitĂ© syndical du 5 avril 2012[13] ;
  • GrĂ©zieu-la-Varenne (dĂ©jĂ  desservie Ă  la suite d'un accord spĂ©cifique), demande validĂ©e par le comitĂ© syndical du 20 septembre 2012 après un souhait Ă  l'Ă©tĂ© 2012[14] ;

Ces adhésions se font à compter du , par arrêté préfectoral du 27 septembre 2012[15], sauf pour Grézieu-la-Varenne où l'adhésion se fait à compter du , par arrêté préfectoral du 17 janvier 2013[16] - [17].

La commune de Sainte-Consorce (déjà desservie à la suite d'un accord spécifique), intègre à son tour le SYTRAL le , par arrêté préfectoral du 18 juin 2013[18] - [19].

Au , le SYTRAL dessert au total 68 communes, dont 64 adhérentes au PTU.

Cependant, à compter du 8 juillet 2013, les communes desservies par le réseau TCL à la suite des accords spécifiques et qui n'ont pas intégré le SYTRAL et son PTU, c'est-à-dire Chasselay, Genas, Pollionnay et Vaugneray ont perdu cette desserte à l'exception de Chasselay[20], qui a alors été remplacée par des lignes gérées par le Syndicat mixte des transports du Rhône[10].

Au , le SYTRAL dessert au total 65 communes, toutes adhérentes, à l'exception de Chasselay.

Le , la commune de Quincieux rejoint la communauté urbaine de Lyon et donc le PTU du SYTRAL avec une desserte effective au . Le réseau dessert au total 66 communes.

Dans le Plan de mandat de la communauté urbaine de Lyon de 2002, il est exprimé le souhait que la communauté de communes de l'Est lyonnais intègre le Grand Lyon et donc le SYTRAL, tandis qu'à l'ouest, deux communautés de communes sont également en négociation avec le SYTRAL : la Communauté de communes des Vallons du Lyonnais, en négociation depuis 2005, et la Communauté de communes de la Vallée du Garon. L'intérêt de l'adhésion de ces deux dernières communautés de communes au SYTRAL repose sur les capacités du SYTRAL à améliorer le service actuel pour les communes déjà adhérentes, voire à créer une nouvelle offre pour les communes non-membres, en particulier pour la CCVG qui est un lieu de passage important et donc, historiquement, un territoire assez desservi par les transports en commun. La périurbanisation en œuvre dans le secteur depuis les années 1970 entraîne la saturation des infrastructures routières pourtant élargies et multipliées. Une des solutions pour éviter la paralysie est le développement des transports collectifs. Pour le SYTRAL, l'intérêt serait de desservir des territoires qui sont fortement ancrés dans l'aire urbaine lyonnaise[21] - [22]. Concernant la CCEL, Jean-Pierre Jourdain, maire de Saint-Bonnet-de-Mure, président de la CCEL et 3e vice-président du SEPAL, en présence de Bernard Rivalta, a fait voter à l'unanimité une nouvelle compétence transports afin d'organiser un maillage entre le territoire de la CCEL et la communauté urbaine de Lyon. Une commission transports a été créée pour l'occasion et le SYTRAL chargé de réaliser une étude afin d'évaluer les besoins des transports sur le territoire de la CCEL dans le but créer de nouvelles lignes TCL à tarification unique[23].

Par ailleurs, Bernard Rivalta, président du SYTRAL à l'époque, a confirmé en septembre 2008 le souhait d'élargir le périmètre de compétence du SYTRAL. Le secteur serait étendu aux territoires limitrophes de la plaine de l'Ain, du Nord Isère et de la Loire avec la prolongation des lignes TCL hors du Grand Lyon et la participation financière des nouveaux territoires[24].

Les négociations n'ont pas abouti en 2010. Il semblerait que les réformes territoriales annoncées les aient ralenties. Cependant le journal Le Progrès annonce le 14 février 2010 que les élus de la CCEL ont fait le choix de l'intégration au SYTRAL[25]. Les négociations pour la CCVG sont toutefois bien moins avancées que pour la CCVL et il n'y a pas de certitude quant à leur aboutissement.

L'extension du périmètre du SYTRAL au règle la problématique de l'adhésion des trois communautés de communes rhodaniennes précédemment citées, le SYTRAL étendu au département du Rhône couvrant désormais l'ensemble des périmètres de ces intercommunalités.

Un syndicat, trois réseaux, deux services

En janvier 2014, lors de la présentation de ses vœux, le SYTRAL exprime la volonté de fusionner au , jour de la création de la métropole de Lyon, avec le Syndicat mixte des transports du Rhône crée en 2013. Ce nouveau syndicat provisoirement nommé « SYTRAL N » reprendrait alors la gestion des réseaux urbains TCL de la métropole de Lyon et Libellule de Villefranche-sur-Saône ainsi que le réseau interurbain des cars du Rhône, avec l'objectif à terme d'unifier la tarification des trois réseaux et une harmonisation des offres de transport[26] - [27] - [28].

Le 27 octobre 2014, le Syndicat mixte des transports du Rhône décide de se dissoudre et d'adhérer au SYTRAL au [29]. Du côté du SYTRAL, cette fusion est approuvée par le comité syndical durant la séance du comité syndical du [29], il est décidé comme prévu début 2014 que le SYTRAL reprend la gestion des réseaux Les cars du Rhône et Libellule, intègre la communauté de communes de l'Est lyonnais au périmètre du réseau TCL et reprend la concession de la ligne Rhônexpress[4] - [30] - [31] - [29].

Les statuts du SYTRAL sont modifiés par un arrêté préfectoral le 19 décembre 2014[32]. À compter du 1er janvier 2015, adhèrent au syndicat la métropole de Lyon, le département du Rhône, la communauté d'agglomération Villefranche-Beaujolais-Saône, la communauté de communes de l'Est Lyonnais, les communes de Brindas, Chaponost, Grézieu-la-Varenne, Messimy, Sainte-Consorce, et Thurins. Un autre arrêté préfectoral pris à la même date étend les périmètres de transports urbains sur lesquels le SYTRAL est compétent à compter du 1er janvier et qui couvrent la métropole de Lyon, la communauté d'agglomération Villefranche-Beaujolais-Saône, la communauté de communes de l'Est lyonnais, ainsi que les communes de Brindas, Chaponost, Grézieu-la-Varenne, Messimy, Sainte-Consorce, et Thurins[33].

L'évolution des compétences du SYTRAL entraîne la dissolution du Syndicat mixte des transports du Rhône dont il récupère l'essentiel des compétences[34]. La gestion du transport à la demande départemental reste toutefois une compétence du conseil départemental du Rhône jusqu'au , date marquant la suppression de ce service[35] - [36]. La desserte de la communauté de communes de l'Est lyonnais est quant à elle transférée du réseau Les cars du Rhône au réseau TCL le [37].

Loi NOTRe

La loi NOTRe, entrée en vigueur le , inclut le transfert de la compétence transport des départements aux régions. Dans ce cadre, le SYTRAL voit à compter du la région Auvergne-Rhône-Alpes entrer au SYTRAL en lieu et place du conseil départemental du Rhône et, à la même date, la communauté d'agglomération de l'Ouest Rhodanien adhère à son tour[38].

L'établissement public SYTRAL Mobilités

Le , le SYTRAL devient un établissement public. A ce titre, son domaine d’action recouvre la totalité du territoire du Rhône et de la métropole de Lyon ainsi que huit communes extérieures[39]. Son nom définitif, SYTRAL Mobilités, est adopté en conseil d'administration en avril 2022[40].

Logos

  • Ancien logo du SYTRAL de 1985 Ă  2002.
    Ancien logo du SYTRAL de 1985 Ă  2002.
  • Ancien logo du SYTRAL de 2002 Ă  2008.
    Ancien logo du SYTRAL de 2002 Ă  2008.
  • Ancien logo du SYTRAL de 2008 Ă  2014.
    Ancien logo du SYTRAL de 2008 Ă  2014.
  • Ancien logo du SYTRAL de 2015 Ă  2021.
    Ancien logo du SYTRAL de 2015 Ă  2021.
  • Logo de SYTRAL MobilitĂ©s Ă  partir du 7 avril 2022.
    Logo de SYTRAL Mobilités à partir du .

RĂ©seaux

Carte des périmètres de transport en 2017. Sont indiqués, en hachuré, les autres réseaux dépendant d'une autorité organisatrice de la mobilité autre que le SYTRAL et desservant une ou plusieurs communes du Rhône.

SYTRAL Mobilités est propriétaire de l'ensemble des équipements des réseaux, à l'exception du matériel roulant des cars du Rhône qui est fourni et entretenu par les entreprises délégataires, et des équipements de Rhônexpress qui sont propriété du concessionnaire. De même, les différentes marques commerciales de ces réseaux, à l'exception de Rhônexpress, sont la propriété du SYTRAL.

Celui-ci délègue l'exploitation de ses réseaux par le biais de plusieurs délégation de service public : aux sociétés Keolis Lyon et Cars Berthelet pour le réseau TCL, et Keolis PMR Rhône, filiale du groupe Keolis, Optibus. Transdev Villefranche Beaujolais, pour le réseau Libellule. L'exploitation du réseau des Cars du Rhône est déléguée à quatre transporteurs qui fournissent le personnel et le matériel roulant: Kéolis Autocars Planche, Berthelet, Autocars Maisonneuve, Transdev Rhône-Alpes.

Le service Rhônexpress est, lui, attribué à Transdev jusqu'en 2022.

RĂ©seaux urbains

Le périmètre de transport urbain autour de Lyon (comprenant antérieurement les communes de la métropole de Lyon, anciennement communauté urbaine de Lyon, ainsi que Brindas, Chaponost, Grézieu-la-Varenne, Messimy, Sainte-Consorce et Thurins) est agrandi à la communauté de communes de l'Est lyonnais. Le SYTRAL est l'autorité organisatrice de transport urbain du réseau urbain couvrant ce périmètre.

En outre, le périmètre de transport urbain autour de Villefranche-sur-Saône (comprenant antérieurement les communes d'Arnas, de Gleizé, de Jassans-Riottier (Ain), de Limas et de Villefranche-sur-Saône) est agrandi à l'ensemble de la communauté d'agglomération Villefranche-Beaujolais-Saône. Le SYTRAL est l'autorité organisatrice de transport urbain du réseau urbain couvrant ce périmètre, dont le Syndicat mixte des transports du Rhône (SMTR) était antérieurement l'autorité organisatrice de transport urbain. l'absorption du SMTR par le SYTRAL fait que ce dernier devient l'autorité organisatrice de transport urbain sur ce périmètre.

Autour de Lyon

Après une période transitoire suivant l'absorption du SMTR par le SYTRAL au cours de laquelle les dessertes n'ont pas été modifiées afin d'assurer leur continuité, le réseau TCL et le service de transport de personnes à mobilité réduite Optibus desservent désormais la communauté de communes de l'Est lyonnais. Le périmètre de transport urbain autour de la métropole se compose des 73 communes suivantes au [41] - [37] :

Il est à noter que la commune de Chasselay est desservie par le réseau TCL malgré le fait qu'elle ne soit pas situé dans le périmètre du réseau TCL.

Autour de Villefranche-sur-SaĂ´ne

En outre, et aussi après une période transitoire suivant l'absorption du SMTR par le SYTRAL au cours de laquelle les dessertes ne devraient pas être modifiées afin d'assurer leur continuité, le réseau Libellule dessert l'ensemble de l'agglomération caladoise, dont une situé dans l'Ain. Le périmètre de transport urbain autour de Villefranche-sur-Saône se compose des 20 communes suivantes[41] - [42] :

RĂ©seaux interurbains

En dehors des périmètre de transport urbain, le SYTRAL devient autorité organisatrice de transports du réseau départemental, en se substituant au SMTR dont Les cars du Rhône desservent 188 communes situés en dehors des périmètres de transport urbain[41] - [42] :

La desserte de Chasselay par le réseau départemental se limite aux scolaires et à une ligne régulière passante, les TCL assurant la majorité de la desserte de la commune malgré le fait qu'elle soit en dehors du périmètre TCL.

Autres

Le SYTRAL est aussi l'autorité concédante de la ligne de tramway Rhônexpress reliant la gare de Lyon-Part-Dieu à l'aéroport de Lyon-Saint-Exupéry en lieu et place du conseil général du Rhône[41].

Missions et organisation

Composition

SYTRAL Mobilités associe depuis le 1er janvier 2022 la Métropole de Lyon, la Région Auvergne-Rhône-Alpes, les communautés d’agglomération Villefranche Beaujolais Saône et de l’Ouest Rhodanien, ainsi que l'ensemble des communautés de communes dont le chef-lieu est situé dans le département du Rhône. Le périmètre de l'établissement public inclut ainsi la commune de Jassans-Riottier (Ain), les communes de Châtelus, Chevières, Grammond, Maringes, Saint-Denis-sur-Coise, Viricelles et Virigneux (Loire) mais pas la région de Condrieu (qui fait partie de Vienne Condrieu Agglomération)[43].

Il porte de nouvelles missions de coordination, d’information multimodale et de planification de l’ensemble des mobilités à l’échelle de son territoire.

Il conserve sa mission initiale d’autorité organisatrice des transports publics réguliers, des transports publics à la demande, des services de transports scolaires et de la liaison express entre Lyon et l’aéroport Lyon Saint-Exupéry, à l’échelle d’un bassin de mobilité élargi comprenant 13 collectivités du Rhône, desservant 263 communes sur un territoire de plus 1,8 million d’habitants[3].

Depuis le 1er janvier 2013, SYTRAL Mobilités est membre du Syndicat des Mobilités des Territoires de l'aire métropolitaine lyonnaise. Ce syndicat regroupe la région Auvergne-Rhône-Alpes, SYTRAL Mobilités, Saint-Étienne Métropole, la CAPI,Vienne Condrieu Agglomération et les communautés de communes de Miribel et du Plateau et de la Côtière à Montluel. Il a pour missions principales de coordonner les services de mobilité organisés par ses membres, de mettre en place une tarification unique ou unifiée sur son périmètre ainsi qu'un système d'information multimodale. Ses membres peuvent lui confier notamment l'organisation de services de transports réguliers et à la demande, ainsi toute action concourant à l'intermodalité et à la mobilité durable[44].

Compétences

Les statuts de SYTRAL Mobilités définissant son périmètre d'intervention, son mode de gouvernance et la répartition des charges entre les collectivités adhérentes ont été définis par l'Ordonnance n° 2021-408 du 8 avril 2021 relative à l'autorité organisatrice des mobilités des territoires lyonnais[45].

Ces statuts définissent ainsi les compétences et missions de SYTRAL Mobilités qui sont :

  • Organiser des services rĂ©guliers de transport public de personnes
  • Organiser des services Ă  la demande de transport public de personnes
  • Organiser des services de transport scolaire
  • Organiser la liaison ferroviaire express entre Lyon et l'aĂ©roport Saint-ExupĂ©ry
  • Assurer la planification, le suivi et l'Ă©valuation de sa politique de mobilitĂ©
  • Élaborer le Plan de MobilitĂ©.
  • Contribuer aux objectifs de lutte contre le changement climatique, la pollution de l'air, la pollution sonore et l'Ă©talement urbain.
  • Coordonner les services de mobilitĂ© organisĂ©s sur son ressort territorial et mettre en place un système d'information Ă  l'intention des usagers portant sur l'ensemble des modes de dĂ©placement et de tarification coordonnĂ©e
  • Veiller Ă  ce que ce service d'information rĂ©ponde Ă  des exigences d'accessibilitĂ© aux personnes handicapĂ©es

Politique et administration

SYTRAL Mobilités est géré par son Conseil d'administration, composé de 38 élus et d'autant de suppléants, par les collectivités qui composent l'établissement public[45] - [46]. Ceux-ci sont nommés pour la durée de leur mandat au sein des collectivités qui les nomment, et sont renouvelés (ou maintenus) après chaque élections des conseillers communautaires, métropolitains ou départementaux[46].

Le conseil d'administration est l'instance décisionnaire de SYTRAL Mobilités. Les grandes orientations sont votées par délibération lors de séances qui ont lieu chaque mois[47]. et après chaque élection il élit son bureau exécutif, composé de 20 membres issus du Conseil d'administration, qui définit et prépare les décisions les plus importantes qui seront ensuite soumises au vote des membres du Conseil d'administration[46]. Le bureau, ainsi que le président et les vice-présidents, sont élus après chaque renouvellement des assemblées délibérantes des collectivités composant le syndicat.

L'arrêté préfectoral du portant entre autres sur la représentation des membres est modifié à la suite d'une décision du Comité syndical du afin d'en améliorer la représentativité et créée un poste de vice-président délégué élu en sa qualité de conseiller métropolitain et la désignation d'un suppléant pour chaque titulaire et pouvant ainsi siéger à sa place en cas d'empêchement[32] - [48].

À la suite de l'invalidation des élections municipales de Vénissieux par le Conseil d'État le , Bernard Rivalta quitte ses fonctions de président du SYTRAL et renonce à se représenter[49]. Le même jour, le comité syndical procède à l'élection du nouveau président entre deux candidats, Gérard Collomb, maire de Lyon et Christophe Quiniou, conseiller de la métropole de Lyon[49]. Gérard Collomb est élu par 20 voix contre cinq, plus un vote blanc et une abstention. Georges Barriol, conseiller général du Rhône, est ensuite élu 1er vice-président, avec 24 voix[49] - [50]. Bernard Rivalta étant absent sur les listes pour l'élection municipale partielle de Vénissieux et Gérard Collomb ne souhaitant pas prolonger ce mandat, deux noms sont évoqués pour lui succéder[51] : Jérôme Sturla, ancien maire de Décines-Charpieu, et Thierry Philip, maire du 3e arrondissement de Lyon et frère de Christian Philip (président de 1995 à 2001), ce dernier n’accepterait le poste à l'unique condition que Bernard Rivalta ne devienne pas salarié du SYTRAL[51]. Mais les deux déclinent l'offre et l'intérim reste assuré jusqu'au 11 juin suivant où, durant le comité syndical, la maire PS de Bron Annie Guillemot est élue présidente par 21 voix sur 28 et 7 votes blancs ou nuls, son seul adversaire, le maire UMP de Francheville Michel Rantonnet s'étant retiré[52] - [53] - [54].

D'octobre 2017 à septembre 2020, Fouziya Bouzerda occupe la présidence du SYTRAL.

Le 7 septembre 2020, Bruno Bernard prend la présidence du SYTRAL.

Le SYTRAL emploie 140 agents, fonctionnaires ou contractuels, aux compétences diverses et complémentaires, et qui travaillent tous à la préparation des délibérations du SYTRAL puis à leur mise en œuvre quand elles ont été adoptées[46].

L'exécutif

Mercredi 26 janvier 2022, le nouveau conseil d’administration a procédé à l’élection de ses vice-présidents, des membres du bureau exécutif ainsi que des membres des différentes commissions et des représentants au sein de divers organismes extérieurs.

Nom Parti Autres mandats
LĂ©na Arthaud PC
Benjamin Badouard EELV
Fabien Bagnon EELV
Bruno Bernard EELV
Laurence Boffet GRAM
Vinciane Brunel-Vieira EELV
Marie-Christine Burricand PC
Blandine Collin EELV
Hugo Dalby EELV
Izzet Doganel DVC
Hélène Dromain EELV
Michèle Edery PS
Laurence Frety EELV
Hélène Geoffreoy PS
Nadine Georgel EELV
VĂ©ronique Giromagny EELV
Jean-Charles Kohlhaas EELV
Jean-Michel Longueval PS
Valentin Lungenstrass EELV
Vincent Monot EELV
Joëlle Percet EELV
Sophia Popoff EELV
CĂ©dric Van Styvendael PS
BĂ©atrice Vessiller EELV
Mathieu Vieira EELV

RĂ©partition du conseil syndical par parti politique.

  • LR (9 membres) (32,14 %)
  • PS (8 membres) (28,57 %)
  • UDI (4 membres) (14,29 %)
  • MoDem (3 membres) (10,71 %)
  • DVD (2 membres) (7,14 %)
  • PCF (1 membre) (3,57 %)
  • EÉLV (1 membre) (3,57 %)

Le Bureau exécutif, composé au , par[46] - [55] :

Les commissions, au nombre de cinq et composés au , par[56] :

  • La Commission d'appel d'offres (CAO), prĂ©sidĂ©e par Annie Guillemot et reprĂ©sentĂ© par Christian Coulon :
    • Membres titulaires : Arthur Roche, Sarah Peillon, Gilles Vesco, Christiane Agarrat et Christophe Quiniou ;
  • La Commission de dĂ©lĂ©gation de service public (CDSP), prĂ©sidĂ©e par Annie Guillemot et reprĂ©sentĂ© par Christian Coulon :
    • Membres titulaires : Michèle Vullien, Arthur Roche, Daniel Faurite, Max Vincent et Christiane Agarrat ;
  • La Commission consultative des services publics locaux (CCSPL), prĂ©sidĂ©e par Annie Guillemot et reprĂ©sentĂ© par Martial Passi :
    • Membres titulaires : Thierry Philip, Michèle Vullien, Christian Coulon, Daniel Faurite, Christiane Agarrat, Max Vincent, Michel Havard et Sarah Peillon ;
    • Associations reprĂ©sentĂ©es : Se dĂ©placer autrement sur la rĂ©gion lyonnaise (DARLY), Lyon-mĂ©tro transports publics (LMTP), Lyon-tramway, DĂ©placements citoyens, Collectif des associations du RhĂ´ne pour l’accessibilitĂ© (CARPA), SociĂ©tĂ© d’assistance et de patronage pour les aveugles du RhĂ´ne et des dĂ©partements voisins, Union dĂ©partementale des associations familiales du RhĂ´ne (UDAF du RhĂ´ne) et Union des comitĂ©s d’intĂ©rĂŞts locaux du Grand Lyon (UCIL) ;
  • La Commission d'adaptation de l'offre et tarification, prĂ©sidĂ©e par Michèle Vullien :
  • La Commission « RĂ©vision du PDU de l'agglomĂ©ration lyonnaise », prĂ©sidĂ©e par Martial Passi :

Les 31 Ă©lus du Sytral :

  • 23 Ă©lus de la MĂ©tropole,
  • 4 Ă©lus de la RĂ©gion Auvergne-RhĂ´ne-Alpes,
  • 1 Ă©lu pour les communes de Brindas, Chaponost, Grezieu la Varenne, Messimy, Sainte Consorce et Thurins,
  • 1 Ă©lu de la CommunautĂ© d’agglomĂ©ration Villefranche/Beaujolais/SaĂ´ne (CAVBS)
  • 1 Ă©lu de la CommunautĂ© de Communesde L’Est Lyonnais (CCEL)
  • 1 Ă©lu de la CommunautĂ© d’agglomĂ©ration de l’Ouest Rhodanien (COR)
Les équipes opérationnelles

La direction générale est découpée en cinq directions[46] :

  • La direction de l'exploitation « DEX » assure la gestion quotidienne du rĂ©seau en lien direct avec les dĂ©lĂ©gataires des diffĂ©rents rĂ©seaux et qui veille et supervise la mise en Ĺ“uvre des engagements des dĂ©lĂ©gataires en termes de qualitĂ© et d'amĂ©lioration du service rendu au public ;
  • La direction du dĂ©veloppement « DEV » pilote les projets de crĂ©ation ou d'extension des infrastructures du rĂ©seau en menant Ă  bien les projets inscrits dont le plan de mandat en cours et, en qualitĂ© de maĂ®tre d'ouvrage, travaille en Ă©troite collaboration avec les entreprises rĂ©alisant les travaux ;
  • La direction des Ă©quipements et du patrimoine « DEP » gère les biens du SYTRAL c'est-Ă -dire le matĂ©riel roulant et les infrastructures et qui dĂ©cide de leur Ă©volution ou de leur remplacement, ainsi que de la mise en place de nouveaux Ă©quipements ;
  • La direction du pilotage des DSP « DPC » pilote le processus de mise en concurrence de la gestion des diffĂ©rents rĂ©seaux, elle coordonne aussi l'action des autres directions dans le respect des obligations du dĂ©lĂ©gataire ;
  • La direction de la Prospective, des Ă©tudes Amont et du PDU « DPEA » travaille en collaboration avec les collectivitĂ©s locales sur les futurs projets d'amĂ©nagement en fonction des orientations du plan de dĂ©placements urbains.

La direction générale adjointe ressources et territoires (DGART) est quant à elle découpée en six services[46] :

  • Le service des ressources et du contrĂ´le budgĂ©taire, qui est chargĂ© du suivi des principales sources financières du syndicat, ainsi que de la gestion de la dette et de la trĂ©sorerie ;
  • Le service juridique, marchĂ©s et moyens gĂ©nĂ©raux, qui veille au respect des procĂ©dures et du code des marchĂ©s publics ;
  • Le service des ressources humaines, qui s'occupe du recrutement, de la paie et de la formation des agents du SYTRAL tout au long de leur carrière ;
  • Le service comptabilitĂ© ;
  • Le service dette et trĂ©sorerie ;
  • Le service informatique.

Le cabinet de la présidence, qui assure les relations extérieures avec les collectivités locales porte la politique du SYTRAL auprès des institutions locales. Ce cabinet est découpé en deux instances[46] :

  • Le service de la communication Ă©tablit la communication interne et institutionnelle du SYTRAL et dĂ©finit les stratĂ©gies de communication auprès des usagers du rĂ©seau ;
  • Le responsable de la sĂ©curitĂ© travaille en Ă©troite collaboration avec la Police et le dĂ©lĂ©gataire pour assurer la sĂ©curitĂ© des voyageurs.

Liste des présidents du STCRL puis du SYTRAL

Note : Au temps du STCRL, et à l'exception de la période 1983-1985, le président était le préfet du Rhône.

Liste des présidents successifs
Période Identité Étiquette Qualité
1942 1944 Alexandre Angeli Préfet du Rhône et préfet régional de Lyon
1944 1944 Édouard Bonnefoy Préfet du Rhône et préfet régional de Lyon
1944 1944 André Boutemy Préfet du Rhône et préfet régional de Lyon
1944 1946 Henri Longchambon Préfet du Rhône et commissaire de la République
1946 1947 Marcel Grégoire Préfet du Rhône
1947 1949 Pierre Bertaux Préfet du Rhône
1949 1957 Pierre Massenet Préfet du Rhône
1957 1966 Roger Ricard Préfet du Rhône et de la région Rhône-Alpes
1966 1972 Max Moulins Préfet du Rhône et de la région Rhône-Alpes
1972 1974 Jacques Pélissier Préfet du Rhône et de la région Rhône-Alpes
1974 1978 Pierre Doueil Préfet du Rhône et de la région Rhône-Alpes
1978 1983 Olivier Philip Préfet du Rhône et de la région Rhône-Alpes
1983 1989 Frédéric Dugoujon UDF Conseiller général du Rhône
Premier président du SYTRAL (à partir de 1985)
1989 1995 Jean Rigaud UDF Maire d'Écully
Vice-président de la communauté urbaine de Lyon
1995 2001 Christian Philip RPR Premier adjoint au maire de Lyon
Conseiller municipal du 7e arrondissement
2001 2015 Bernard Rivalta PS Conseiller municipal de Villeurbanne puis de VĂ©nissieux
2015 2015 GĂ©rard Collomb
(par intérim)
PS Maire de Lyon
Président du conseil de la métropole de Lyon
SĂ©nateur du RhĂ´ne
2015 2017 Annie Guillemot PS 5e vice-présidente de la métropole de Lyon
SĂ©natrice du RhĂ´ne
2017 2020 Fouziya Bouzerda PS 2e vice-présidente de la métropole de Lyon
2020 En cours Bruno Bernard EELV Président de la métropole de Lyon

Actions

2015 - 2020

Le Plan de mandat est un des documents fondateurs du SYTRAL. Il décrit les projets et investissements planifiées pour la durée du mandat. Dans le cadre du plan de mandat 2015-2020, il est prévu, comme pour le précédent plan de mandat (2008 - 2014) d'investir près d'un milliard d'euros dans le développement du réseau TCL desservant la métropole de Lyon[57]. Ce plan de mandat prend place dans un contexte économique incertain (taux d'intérêt, hausse de la TVA, situation de l'emploi ...) et la faible hausse du versement transport sur le réseau TCL de 1,75 à 1,85 % au cours de l'année 2015[57].

Nouveaux projets[57]

Les projets ci-dessous représentent 39 % des investissements entre 2015 et 2020[57] :

Achat de nouveaux matériels roulants et évolution des services[57]

L'achat de nouveaux matériels roulants et l'évolution des services représentent 38 % des investissements sur la même période[57]. L'achat de nouveaux véhicules doit faire face à la forte augmentation de la fréquentation du réseau TCL en quelques années (+ 10,3 % sur le métro et + 40 % sur le tramway entre 2009 et 2013)[57].

  • Dans le cadre du projet « Avenir MĂ©tro », consistant Ă  augmenter la capacitĂ© des lignes A et B du mĂ©tro de respectivement 12 et 30 %, il est prĂ©vu l'achat de 19 nouvelles rames pour la ligne B et le glissement des anciennes rames sur la ligne A puis dans un second temps d'augmenter la capacitĂ© de la ligne D de 16 % pour un investissement de 365 millions d'euros ;
  • Dans le cadre du projet « CapacitĂ© Tramway », consistant Ă  augmenter des lignes T1 et T2 du tramway de 15 % et de la ligne T4 de 30 % il est prĂ©vu l'achat de 17 nouvelles rames de 43 mètres de long (comparables au matĂ©riel actuel de la ligne T3) pour cette dernière et le glissement du matĂ©riel actuel sur les deux lignes prĂ©cĂ©dentes, ainsi que l'extension du centre de maintenance de Meyzieu et l'allongement des stations de la ligne T4 et des zones de manĹ“uvre pour un investissement de 60 millions d'euros ;
  • L'achat de nouveaux autobus et trolleybus pour un investissement de 118 millions d'euros ;
  • L'Ă©quipement des stations de mĂ©tro en connexion internet via le Wi-Fi ou la 4G pour un investissement de 6,7 millions d'euros.
Poursuite des projets déjà engagés dans la précédente mandature[57]

La poursuite des projets engagés au cours de la précédente mandature représente quant à elle 12 % des investissements[57] :

  • CrĂ©ation d'un site-propre de 5,5 km sur la ligne C3 entre le RhĂ´ne et la station de mĂ©tro Laurent Bonnevay - Astroballe Ă  l'horizon 2017 pour un investissement de 71,6 millions d'euros ;
  • Extension des parcs relais de Gerland et Mermoz - Pinel pour un investissement de 6,6 millions d'euros ;
  • CrĂ©ation d'un nouveau dĂ©pĂ´t de bus Ă  Perrache pour un investissement de 40,7 millions d'euros ;
  • AmĂ©nagement et extension de la ligne T3 au futur stade des Lumières pour un investissement de 24 millions d'euros ;
  • Le SchĂ©ma directeur d'accessibilitĂ© pour un investissement de 24 millions d'euros.
Investissements récurrents[57]

11 % des investissements concernent des investissements récurrents[57]. L'ensemble des équipements du réseau TCL en exploitation représentent 4 milliards d'euros et nécessite un entretien et un renouvellement récurrent[57].

  • RĂ©novation du matĂ©riel roulant de surface pour un investissement de 29 millions d'euros ;
  • L'amĂ©lioration des systèmes mĂ©tro et tramway pour un investissement de 21 millions d'euros ;
  • Renouvellement du patrimoine immobilier et rĂ©novation des stations de mĂ©tro Bellecour, Gare Part-Dieu - Vivier Merle et Charpennes - Charles Hernu pour un investissement de 71 millions d'euros ;
  • Évolution du système de billetterie, d'information dynamique des autobus et trolleybus et de la vidĂ©oprotection pour un investissement de 34 millions d'euros.
RĂ©alisation d'Ă©tudes diverses[57]

Ces études ne sont pas comptées dans le montant total des investissements[57].

Plan de déplacements urbains de l'agglomération lyonnaise

Le plan de déplacements urbains est le document d'orientation de la politique des déplacements de l'agglomération lyonnaise. Ce plan est le résultat d'une réflexion menée par des groupes de travail rassemblant des techniciens, des acteurs du monde économique et associatif, et des élus du SYTRAL, du Grand Lyon du département du Rhône de l'État et de la région Rhône-Alpes[58].

Le PDU fixe les orientations à moyen et long terme de la politique de déplacements de l'agglomération et c'est dans ce document que sont inscrits l'ensemble des projets de développement du réseau[58].

Une des logiques développées dans le PDU de 1997 était de souligner le rapport entre efficacité de service et économies. Améliorer la vitesse et la régularité de service apporte une qualité de service aux usagers et fait faire des économies à la collectivité. Si ces améliorations se font en supprimant des « points noirs » (difficultés de circulation liées à un secteur), on améliore également les conditions de travail des conducteurs. Dès lors, l'équation est gagnant/gagnant/gagnant et il est intéressant d'envisager de faire des investissements afin de diminuer les coûts d'exploitation et d'attirer éventuellement plus d'usagers/clients.

Le PDU a été révisé en 2002 puis en juin 2005 et de nouveaux enjeux ont été mis en évidence comme la réduction de la pollution de l'air, favoriser la mobilité alternative en réduisant la place de l'automobile et améliorer la sécurité des déplacements. De nombreux projets inscrits dans le PDU ont été réalisés : Retour et développement du tramway, Métro B à Oullins, lignes fortes de trolleybus[58]…

Les priorités du SYTRAL qui se traduisent par le Plan de mandat sont le fruit de nombreux arbitrages : économiques, politiques, techniques... Dès lors, il est difficile de dire avec certitude ce qui a animé tel ou tel choix. De manière plus générale, on observe cependant que les orientations prises à l'occasion du PDU de 1997 n'ont pas été remises en cause. Certains éléments ont évolué (moindre contrainte sur le stationnement ou changement de mode sur un futur axe fort) mais les orientations globales, ainsi que les axes forts envisagés ont été conservés (quitte à être repoussés dans leur réalisation).

Enquête déplacements

En 2006, le SYTRAL a menĂ© une grande enquĂŞte auprès des mĂ©nages afin de connaitre les pratiques de dĂ©placement au niveau de l'aire urbaine, soit 460 communes et un total de 25 000 personnes interrogĂ©es[59]. Fait nouveau, cette enquĂŞte a portĂ© sur un territoire qui dĂ©passe largement celui du SYTRAL. Les rĂ©sultats permettent ainsi de mettre en Ă©vidence Ă  la fois le fonctionnement mĂ©tropolitain et le manque d'une structure de coordination des dĂ©placements Ă  l'Ă©chelle de l'aire urbaine.

Une deuxième enquĂŞte a lieu de mi-2014 Ă  mi-2015 sur 569 communes et 50 000 personnes interrogĂ©es[60].

Budget

Le budget 2014 est accessible ici. (M€ = million d'euros). Il contient aussi l'ensemble des données depuis 2001.

Recettes budget
2007 2013 2014
Versement transport net (VT) 229,7 M€ 268,6 M€ 280,9 M€
Clients et autres services TCL 150,2 M€ 208,6 M€ 221,7 M€
Contributions des collectivités membres 134 M€ 148,7 M€ 149 M€
Produits de gestion courante 12,5 M€ 11,1 M€ 11,6 M€
Résultat exceptionnel 18,5 M€ 1,6 M€ 2,3 M€
Report en fonctionnement résultat N-1 20.3 M€ 5,7 M€ 3,4 M€
Total 565,2 M€ 644,3 M€ 668,9 M€
DĂ©penses budget
2007 2013 2014
Exploitation des réseaux 301,3 M€ 384,3 M€ 392,3 M€
Frais financiers nets 59 M€ 44,6 M€ 44,6 M€
Charges de gestion courante 7,3 M€ 9,5 M€ 9,8 M€
Dépenses d'équipement / Patrimoine tiers 3,9 M€ 6,1 M€ 8,7 M€
Total 371,5 M€ 444,5 M€ 455,4 M€
Épargne
2007 2013 2014
Épargne brute 193,7 M€ 199,8 M€ 213,5 M€
Remboursement contractuel capital 124,7 M€ 92,6 M€ 96 M€
Épargne nette 69 M€ 107,2 M€ 117,5 M€
Financement des investissements
2007 2013 2014
Emprunts nouveaux 66,9 M€ 60 M€ 1,8 M€
Subventions et fonds de concours 13,4 M€ 11,5 M€ 4,2 M€
Remboursement des comptes tiers 13 M€ 5,9 M€ 7,3 M€
Flux sur marchés 5,4 M€ 19,8 M€ 1,1 M€
Report en investissement résultat N-1 10,9 M€ 53,6 M€ 55,5 M€
Total 178,6 M€ 258 M€ 187,4 M€
Autres
2007 2013 2014
Investissements nouveaux 148 M€ 199,1 M€ 100,9 M€
Résultat net disponible 30,6 M€ 58,9 M€ 86,5 M€

Principales ressources en 2014

En 2014, les principales ressources sont :

  • le versement transport : 280,9 millions d’euros, soit 38 % des ressources du SYTRAL. Il s’agit d’un prĂ©lèvement payĂ© au SYTRAL par les entreprises et organismes publics ou privĂ©s employant plus de 9 salariĂ©s dans la rĂ©gion RhĂ´ne-Alpes. Il est assis sur leur masse salariale, le taux est fixĂ© Ă  1,85 % depuis juillet 2015[29] - [61].
  • les clients et autres services TCL : 221,7 millions d’euros, soit 30 % des ressources du SYTRAL. Recettes issues des tickets et abonnements payĂ©s par les utilisateurs du rĂ©seau.
  • les contributions collectivitĂ©s membres : 149 millions d’euros, soit 20,2 % des ressources du SYTRAL. Il s'agit d'aides statutaires payĂ©es par les membres du SYTRAL et rĂ©parties comme suit : 128,6 millions d’euros pour la communautĂ© urbaine de Lyon, 20,1 millions d’euros pour le Conseil gĂ©nĂ©ral du RhĂ´ne et 0,3 million d’euros pour les communes membres.

Principales dépenses en 2014

En 2014, les principales dépenses concernent :

  • l'exploitation des rĂ©seaux : 392,3 millions d’euros, soit 60,1 % des dĂ©penses du SYTRAL. CoĂ»t d'exploitation des rĂ©seaux TCL et Optibus.
  • les Ă©quipements : 109,6 millions d’euros, soit 16,8 % des dĂ©penses du SYTRAL. DĂ©penses utilisĂ©s pour financer le dĂ©veloppement du rĂ©seau et la rĂ©alisation des Ă©quipements des plans de Mandat.
  • le fonctionnement du SYTRAL : 9,8 millions d’euros, soit 1,5 % des dĂ©penses du SYTRAL. Il s'agit des charges liĂ©s au fonctionnement et au personnel de l'administration du SYTRAL.

Contributions des collectivités membres en 2015

Contribution obligatoire. Montants revalorisés chaque année à partir de l'année où il a été fixé[32].

Collectivité Montant fixé en valeur 2014 Montant fixé en valeur 2015
MĂ©tropole de Lyon (dont participation au titre de la desserte de l'aĂ©roport de Lyon-Saint-ExupĂ©ry) 148 584 308 â‚¬
DĂ©partement du RhĂ´ne 58 442 000 â‚¬
CommunautĂ© d'agglomĂ©ration Villefranche-Beaujolais-SaĂ´ne 2 100 000 â‚¬
CommunautĂ© de communes de l'Est lyonnais 900 000 €
Commune de Brindas 112 717 â‚¬
Commune de Chaponost 166 056 â‚¬
Commune de GrĂ©zieu-la-Varenne 102 653 â‚¬
Commune de Messimy 65 416 â‚¬
Commune de Sainte-Consorce 38 243 â‚¬
Commune de Thurins 57 365 â‚¬

Publications

Le SYTRAL édite, durant la construction de ses nouvelles infrastructures (nouvelles lignes...), des lettres d'informations et un magazine papier distribués dans les boites aux lettres des communes concernées.

Depuis 2014, le SYTRAL édite un magazine numérique appelé « Mobiles » et disponible à travers un navigateur Web indépendamment de l'appareil utilisé et mis en ligne chaque mois sauf en août (numéro 0 en novembre 2014, numéro 1 en décembre 2014 et ainsi de suite) et qui est agrémenté de nouveaux contenus comme des vidéos ou des articles sur l'actualité du SYTRAL et de ses réseaux et ce, tout au long du mois en cours[62].

Notes et références

  1. direction générale des collectivités locales, Base nationale sur l'intercommunalité, (base de données)
  2. Système national d'identification et du répertoire des entreprises et de leurs établissements, (base de données)
  3. « L'Etablissement public - Sytral », sur www.sytral.fr (consulté le )
  4. « Au 1er janvier 2015, le Sytral s’occupera aussi des transports en commun du Rhône », sur mlyon.fr
  5. enviscope.com - Transports en commun: le SYTRAL Autorité Organisatrice de Transports unique au 1er janvier 2015
  6. tecelyon.info - L'Historique du RĂ©seau Bus OTL/TCL
  7. Conseil général de l'Environnement et du Développement durable, Rapport n° 007993-01, Modalités d'organisation des transports publics dans le département du Rhône et l'agglomération de Lyon, Ministère de l'Écologie, du Développement durable, des Transports et du Logement, , 72 p. (lire en ligne), p. 12
  8. 1985-1990, de la création du SYTRAL à la celle de la mission Déplacements de la Communauté Urbaine : la prise en main locale de la gestion des déplacements dans l’agglomération, sur le site des 40 ans du Grand Lyon, consulté le 25 janvier 2015]
  9. Le SYTRAL a 30 ans !, sur Mobiles, le magazine d'actualités du SYTRAL, consulté le .
  10. Comment le Sytral va sauver sa peau. Lyon Capitale. 5 avril 2012
  11. Recueil des actes administratifs de la préfecture du Rhône du 5 juillet 2012. Arrêté préfectoral no 2012160-0015 du 8 juin 2012 - Constatation de la création du Périmètre de Transports Urbains du syndicat mixte des transports pour le Rhône et l'agglomération lyonnaise.
  12. Le Sytral contraint d’arrêter les dessertes en bus de sept communes lyonnaises, sur lagazettedescommunes.com, consulté le .
  13. Synthèse du comité syndical du SYTRAL du 5 avril 2012
  14. Compte-rendu du comité syndical du SYTRAL du 20 septembre 2012.
  15. Recueil des actes administratifs spécial de la préfecture du Rhône du 28 septembre 2012. Arrêté préfectoral no 2012271-0011 du 27 septembre 2012 - Extension du Périmètre de Transports Urbains sur le territoire du syndicat mixte des transports pour le Rhône et l'agglomération lyonnaise (SYTRAL).
  16. « Arrêté préfectoral n°2013017-0026 du 17 janvier 2013 portant modification des statuts du syndicat mixte des transports pour le Rhône et l'agglomération lyonnaise (SYTRAL) », sur www.rhone-alpes.territorial.gouv.fr (consulté le )
  17. « Arrêté préfectoral n°2013017-0025 du 17 janvier 2013 portant extension du périmètre de transports urbains sur le territoire du syndicat mixte des transports pour le Rhône et l'agglomération lyonnaise (SYTRAL) », sur www.rhone-alpes.territorial.gouv.fr (consulté le )
  18. « Arrêté préfectoral n°2013169-0010 du 18 juin 2013 portant modification des statuts du syndicat mixte des transports pour le Rhône et l'agglomération lyonnaise (SYTRAL) », sur www.rhone-alpes.territorial.gouv.fr (consulté le )
  19. « Arrêté préfectoral n°2013169-0011 du 18 juin 2013 portant extension du périmètre de transports urbains sur le territoire du syndicat mixte des transports pour le Rhône et l'agglomération lyonnaise (SYTRAL) », sur www.rhone-alpes.territorial.gouv.fr (consulté le )
  20. « Rivalta coupe les lignes de bus de Genas, Chasselay, Vaugneray et Pollionnay », sur www.lyoncapitale.fr (consulté le )
  21. Voir "Dix ans d'intercommunalité dans la Vallée du Garon" (page 5) , document de la CCVG
  22. Voir le magazine "Devant chez Vous" (page 35) de la CCVL et visiter le officiel de la commune de Messimy.
  23. Article paru dans le numéro 29 de janvier 2009 du magazine Reflets édité par la commune de Saint-Bonnet-de-Mure.
  24. 20 minutes, le 26 septembre 2008.
  25. "Les Vallons du Lyonnais disent oui au Sytral", article dans Le Progrès du 14 février 2010.
  26. « Avec la métropole de Lyon, le Sytral pourrait prendre en charge les transports du département », sur lyonmag.com,
  27. « Lyon : Le SYTRAL "N" en gestation », sur busetcar.com,
  28. « Le Sytral élargi à tous les transports départementaux en janvier 2015 ? », sur leprogres.fr,
  29. sytral.fr - Synthèse du comité syndical du SYTRAL du jeudi 26 novembre 2014
  30. « Lyon : Le SYTRAL nouveau est arrivé ! », sur busetcar.com
  31. magazine.sytral.fr - L’extension du SYTRAL
  32. « Arrêté préfectoral n°2014353-0002 relatif à la modification des statuts du Syndicat mixte des Transports pour le Rhône et l'Agglomération Lyonnaise (SYTRAL) : 19 décembre 2014 » [PDF], sur http://www.rhone-alpes.territorial.gouv.fr/, Lyon, Préfecture du Rhône, (consulté le ).
  33. « Arrêté préfectoral n°2014353-0004 relatif au Périmètres de Transports Urbains sur lesquels le Syndicat Mixte des Transports pour le Rhône et l'Agglomération Lyonnaise exerce sa compétence AOTU : 19 décembre 2014 » [PDF], sur http://www.rhone-alpes.territorial.gouv.fr/, Lyon, Préfecture du Rhône, (consulté le ).
  34. « Arrêté préfectoral n°2014353-0003 relatif à la dissolution du Syndicat Mixte des Transports du Rhône (SMTR) : 19 décembre 2014 » [PDF], sur http://www.rhone-alpes.territorial.gouv.fr/, Lyon, Préfecture du Rhône, (consulté le ).
  35. « Cars du Rhône : le Département veut faire des économies en réduisant le service », sur http://www.mlyon.fr, (consulté le ).
  36. sytral.fr - Les transports en commun du RhĂ´ne Ă©voluent
  37. « Genas Mag numéro 32 », sur http://genas.fr (consulté le ), p. 12.
  38. sytral.fr - Synthèse du comité syndical du SYTRAL du jeudi 31 août 2017
  39. « L'Etablissement public - Sytral », sur www.sytral.fr (consulté le )
  40. « Bienvenue à SYTRAL Mobilités ! », sur www.sytral.frwww.sytral.fr (consulté le )
  41. sytral.fr - Territoire de compétences
  42. « Dossier de presse du nouveau réseau Libellule au 29 août 2016 », sur http://www.buslibellule.comen ligne le=8 juin 2016, (consulté le ).
  43. « Page d'accueil du site officiel de SYTRAL Mobilités », sur https://www.sytral.fr/ (consulté le )
  44. « Arrêté n°2012356-0004 portant Création du Syndicat Mixte des Transports pour l'Aire Métropolitaine Lyonnaise. », Recueil des actes administratifs de la Préfecture du Rhône spécial, no 132,‎ (lire en ligne)
  45. « Ordonnance n° 2021-408 du 8 avril 2021 relative à l'autorité organisatrice des mobilités des territoires lyonnais », sur www.legifrance.gouv.fr (consulté le )
  46. « L'organisation du SYTRAL », sur http://www.sytral.fr (consulté le ).
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  48. [PDF]« Synthèse du Comité syndical du SYTRAL du jeudi 19 mars 2015 », sur http://www.sytral.fr, (consulté le ).
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  50. Jean-François Bélanger, « Sytral : Gérard Collomb succède à Bernard Rivalta à la présidence », sur http://www.busetcar.com, (consulté le ).
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  53. « Sytral : Gérard Collomb devrait laisser la présidence à Annie Guillemot », sur http://www.lyonmag.com, (consulté le ).
  54. « Sytral : Annie Guillemot élue présidente dans un fauteuil ce jeudi », sur http://www.lyonmag.com, (consulté le ).
  55. [PDF]« Annie Guillemot élue présidente du SYTRAL », sur http://www.sytral.fr, (consulté le ).
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  61. mobilicités.com - Métropole lyonnaise : le Sytral va piloter tous les transports publics du Rhône
  62. Mobiles no 1, décembre 2014 - Voici « Mobiles » le magazine du SYTRAL

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