Liste des anciennes communes du Loiret

Cette page retrace toutes les modifications communales dans le département du Loiret : les anciennes communes qui ont existé depuis la Révolution française, ainsi que les créations, les modifications officielles de nom, ainsi que les échanges de territoires entre communes.

Le département français du Loiret sur une carte de France

En 1800, le territoire du département du Loiret comportait 362 communes. Le département compte aujourd'hui 325 communes (au 1^er janvier 2021). C'est par petites vagues que le nombre de communes a décru dans ce département : dans les années 1820-1830, puis dans la foulée de la loi Marcellin dans les années 1970, et enfin avec la loi NOTRe. Au cours de ces 200 années, une seule création aura été effectuée.

Évolution du nombre de communes du département du Loiret depuis 1800 (au 1^er janvier de chaque année)

Fusions


Nom de la nouvelle commune	Communes réunies	Régime	Décision	Date d'effet
La Selle-sur-le-Bied	La Selle-sur-le-Bied	commune nouvelle (avec communes déléguées)	Arrêté préfectoral du 26 février 2019[1]	1^er mars 2019
La Selle-sur-le-Bied	Saint-Loup-de-Gonois	commune nouvelle (avec communes déléguées)	Arrêté préfectoral du 26 février 2019[1]	1^er mars 2019
Bray-Saint-Aignan	Bray-en-Val	commune nouvelle (avec communes déléguées)	Arrêté préfectoral du 25 juillet 2016[2]	1^er janvier 2017
Bray-Saint-Aignan	Saint-Aignan-des-Gués	commune nouvelle (avec communes déléguées)	Arrêté préfectoral du 25 juillet 2016[2]	1^er janvier 2017
Le Malesherbois	Malesherbes	commune nouvelle (avec communes déléguées)	Arrêté préfectoral du 30 novembre 2015[3]	1^er janvier 2016
	Coudray
	Labrosse
	Mainvilliers
	Manchecourt
	Nangeville
	Orveau-Bellesauve
Douchy-Montcorbon	Douchy	commune nouvelle (SANS* communes déléguées,* depuis 2020)	Arrêté préfectoral du 30 novembre 2015[4]	1^er janvier 2016
Douchy-Montcorbon	Montcorbon		Arrêté préfectoral du 30 novembre 2015[4]	1^er janvier 2016
Boiscommun	Boiscommun	fusion association	Arrêté préfectoral du 16 avril 1974[5]	1^er juin 1974
Boiscommun	Chemault	fusion association	Arrêté préfectoral du 16 avril 1974[5]	1^er juin 1974
Yèvre-la-Ville	Yèvre-la-Ville	fusion association	Arrêté préfectoral du 9 avril 1973[6]	1^er juin 1973
Yèvre-la-Ville	Yèvre-le-Châtel	fusion association	Arrêté préfectoral du 9 avril 1973[6]	1^er juin 1973
Crottes-en-Pithiverais	Crottes-en-Pithiverais	fusion association	Arrêté préfectoral du 30 décembre 1972[7]	1^er janvier 1973
Crottes-en-Pithiverais	Teillay-Saint-Benoît	fusion association	Arrêté préfectoral du 30 décembre 1972[7]	1^er janvier 1973
Bazoches-les-Gallerandes	Bazoches-les-Gallerandes	fusion association	Arrêté préfectoral du 14 décembre 1972[8]	1^er janvier 1973
Bazoches-les-Gallerandes	Izy	fusion association	Arrêté préfectoral du 14 décembre 1972[8]	1^er janvier 1973
Greneville-en-Beauce	Greneville-en-Beauce	fusion association	Arrêté préfectoral du 12 décembre 1972[8]	1^er janvier 1973
Greneville-en-Beauce	Guignonville	fusion association	Arrêté préfectoral du 12 décembre 1972[8]	1^er janvier 1973
Outarville	Outarville	fusion association	Arrêté préfectoral du 8 décembre 1972[8]	1^er janvier 1973
	Allainville-en-Beauce
	Faronville
	Saint-Péravy-Épreux
	Teillay-le-Gaudin
Gien	Gien	fusion association	Arrêté préfectoral du 16 octobre 1972[9]	1^er janvier 1973
Gien	Arrabloy	fusion association	Arrêté préfectoral du 16 octobre 1972[9]	1^er janvier 1973
Césarville	Césarville	fusion association (fusion simple depuis 1978)[10]	Arrêté préfectoral du 9 octobre 1972[11]	1^er janvier 1973
Césarville	Dossainville	fusion association (fusion simple depuis 1978)[10]	Arrêté préfectoral du 9 octobre 1972[11]	1^er janvier 1973
Guigneville	Guigneville	fusion association	Arrêté préfectoral du 15 septembre 1972[12]	1^er janvier 1973
Guigneville	Sébouville	fusion association	Arrêté préfectoral du 15 septembre 1972[12]	1^er janvier 1973
Pithiviers-le-Vieil	Pithiviers-le-Vieil	fusion association	Arrêté préfectoral du 16 juin 1972[13]	1^er septembre 1972
Pithiviers-le-Vieil	Bouzonville-en-Beauce	fusion association	Arrêté préfectoral du 16 juin 1972[13]	1^er septembre 1972
Varennes-Changy	Varennes-en-Gâtinais	fusion	Arrêté préfectoral du 5 octobre 1970[14]	1^er janvier 1971
Varennes-Changy	Changy	fusion	Arrêté préfectoral du 5 octobre 1970[14]	1^er janvier 1971
Chevilly	Chevilly	fusion	Arrêté préfectoral du 31 décembre 1964[15]	1^er janvier 1965
Chevilly	Creuzy (1 partie)
Sougy	Sougy
Sougy	Creuzy (1 partie)
Neuville-aux-Bois	Neuville-aux-Bois	fusion	1831
Neuville-aux-Bois	Saint-Germain-le-Grand	fusion	1831
Orveau	Orveau	fusion	1828
Orveau	Gollainville	fusion	1828
Loury	Loury	fusion	1824
Loury	Le Bourgneuf	fusion	1824
Saint-Pryvé-Saint-Mesmin	Saint-Pryvé-Saint-Mesmin	fusion	1824
Saint-Pryvé-Saint-Mesmin	Saint-Nicolas-Saint-Mesmin	fusion	1824
Tournoisis	Tournoisis	fusion	1824
Tournoisis	Nids	fusion	1824
Pithiviers	Pithiviers	fusion	1823
Pithiviers	Le Bourg-l'Abbaye	fusion	1823
Aulnay-la-Rivière	Aulnay-la-Rivière	fusion	1821
Aulnay-la-Rivière	Villereau	fusion	1821
Vrigny	Vrigny	fusion	1821
Vrigny	Limiers	fusion	1821
Yèvre-le-Châtel	Yèvre-le-Châtel	fusion	1821
Yèvre-le-Châtel	Souville	fusion	1821
Férolles	Férolles	fusion	1818
Férolles	La Queuvre	fusion	1818
Charmont	Charmont	fusion	1813
Charmont	Gironville	fusion	1813
Malesherbes	Malesherbes	fusion	1813
	Rouville
	Trézan
Nibelle	Nibelle	fusion	1813
Nibelle	Saint-Sauveur	fusion	1813
Engenville	Engenville	fusion	1812
Engenville	Montville	fusion	1812
Autry-le-Châtel	Autry-le-Châtel	fusion	1795
Autry-le-Châtel	Autry-la-Ville	fusion	1795
Cléry-Saint-André	Cléry	fusion	1795
Cléry-Saint-André	Saint-André	fusion	1795
Sainte-Geneviève-des-Bois	Sainte-Geneviève-des-Bois	fusion	1795
Sainte-Geneviève-des-Bois	Bricquemault	fusion	1795
Lailly-en-Val	Lailly-en-Val	fusion	1791
Lailly-en-Val	Monçay	fusion	1791

Création


Nom de la commune créée	Commune affectée	Mode de création	Décision
Le Bardon	Meung-sur-Loire	Démembrement	Décret du 26 janvier 1861[16]

Modifications de nom officiel


Ancien nom	Nouveau nom	Décision
Courcelles	Courcelles-le-Roi	Décret du 5 novembre 2018[17]
Rosoy-le-Vieil	Rozoy-le-Vieil	Décret du 19 mars 2009[18]
Boësse	Boësses	Décret du 1^er février 2001[19]
Ferrières	Ferrières-en-Gâtinais	Décret du 1^er février 2001[19]
Châteaurenard	Château-Renard	Décret du 16 novembre 1998[20]
Beaulieu	Beaulieu-sur-Loire	Décret du 10 mars 1988[21]
Césarville	Césarville-Dossainville	Arrêté préfectoral du 2 décembre 1977[10]
Fontenay	Fontenay-sur-Loing	Décret du 14 janvier 1957[22]
Ousson	Ousson-sur-Loire	Décret du 20 décembre 1956[23]
Mézières-sous-Bellegarde	Mézières-en-Gâtinais	Décret du 13 août 1939[24]
Grigneville	Greneville-en-Beauce	Décret du 1^er avril 1939[25]
Oussoy	Oussoy-en-Gâtinais	Décret du 21 novembre 1937[26]
Boigny	Boigny-sur-Bionne	Décret du 21 février 1933[27]
Bouilly	Bouilly-en-Gâtinais
Boulay	Boulay-les-Barres
Bouzy	Bouzy-la-Forêt
Bray	Bray-en-Val
Cernoy	Cernoy-en-Berry
Chailly	Chailly-en-Gâtinais
Châlette	Châlette-sur-Loing
Charmont	Charmont-en-Beauce
Chevry	Chevry-sous-le-Bignon
Fréville	Fréville-du-Gâtinais
Mormant	Mormant-sur-Vernisson
Le Moulinet	Le Moulinet-sur-Solin
Orveau	Orveau-Bellesauve
Pers	Pers-en-Gâtinais
Varennes	Varennes-en-Gâtinais
Bordeaux	Bordeaux-en-Gâtinais	Décret du 2 juillet 1921[28]
Allainville	Allainville-en-Beauce	Décret du 5 août 1919[29]
Auvilliers	Auvilliers-en-Gâtinais
Auxy	Auxy-du-Gâtinais
Barville	Barville-en-Gâtinais
Batilly-sur-Loire	Batilly-en-Puisaye
Conflans	Conflans-sur-Loing
Courcy	Courcy-aux-Loges
Crottes	Crottes-en-Pithiverais
Dampierre	Dampierre-en-Burly
Épieds	Épieds-en-Beauce
Feins	Feins-en-Gâtinais
Girolles	Girolles-du-Gâtinais
Marigny	Marigny-les-Usages
Morville	Morville-en-Beauce
Nancray	Nancray-sur-Rimarde
La Neuville	La Neuville-sur-Essonne
Ondreville	Ondreville-sur-Essonne
Pressigny	Pressigny-les-Pins
Quiers	Quiers-sur-Bezonde
Rouvres	Rouvres-Saint-Jean
Saint-Brisson	Saint-Brisson-sur-Loire
Saint-Lyé	Saint-Lyé-la-Forêt
Beauchamps	Beauchamps-sur-Huillard	Décret du 30 novembre 1918[30]
Bougy	Bougy-lez-Neuville
Chevillon	Chevillon-sur-Huillard
Cléry	Cléry-Saint-André
Lailly	Lailly-en-Val
Mézières	Mézières-lès-Cléry
Poilly	Poilly-lez-Gien
Rozières	Rozières-en-Beauce
Saint-Père	Saint-Père-sur-Loire
Treilles	Treilles-en-Gâtinais
Vieilles-Maisons	Vieilles-Maisons-sur-Joudry
Chambon	Chambon-la-Forêt	Décret du 2 avril 1913[31]
Vannes	Vannes-sur-Cosson	Décret du 23 juillet 1911[32]
Batilly	Batilly-en-Gâtinais	Décret du 11 décembre 1908[33]
Fleury-aux-Choux	Fleury-les-Aubrais	Décret du 15 novembre 1907[34]
Sceaux	Sceaux-du-Gâtinais	Décret du 29 décembre 1905[35]
Autruy	Autruy-sur-Juine	Décret du 30 juillet 1902[36]
Châtillon-sur-Loing	Châtillon-Coligny	Décret du 24 mars 1896[37]
Aschères	Aschères-le-Marché	Décret du 4 mars 1896[38]
Le Bignon	Le Bignon-Mirabeau	Décret du 13 décembre 1881[39]
Autry	Autry-le-Châtel	Décret du 15 mars 1878[40]
Jouy-le-Pothier	Jouy-le-Potier	Décret du 14 décembre 1872[41]
Beaune	Beaune-la-Rolande	1823

Modifications de limites communales


La commune de ...	... cède du territoire à la commune de ...	Précisions	Décision
Orléans	Olivet	Superficie de 36 a 30 ca	Décret du 6 décembre 1994[42]
Olivet	Orléans	Superficie de 29 a 19 ca	Décret du 6 décembre 1994[42]
Ardon	Orléans	Lieu-dit le Vaution 2 sections d'une superficie de 2 ha 66 a 21 ca et 4 ha 56 a	Décret du 30 juillet 1981[43]
Saint-Cyr-en-Val	Orléans	Lieu-dit les Quatre-Vents 2 sections d'une superficie de 5 a 27 ca et 44 a	Décret du 30 juillet 1981[43]
Cléry-Saint-André	Mézières-lez-Cléry	6 habitants	Arrêté préfectoral du 2 juin 1969[44]
Ingré Saint-Jean-de-la-Ruelle	Saint-Jean-de-la-Ruelle Ingré		Arrêté préfectoral du 10 janvier 1968[45]
Saran Gidy	Gidy Saran		Décret du 5 janvier 1966[46]
Montargis Villemandeur	Villemandeur Montargis		Arrêté préfectoral du 29 avril 1964[47]
Saint-Cyr-en-Val	Orléans	Domaine de la Source 52 habitants	Arrêté préfectoral du 26 avril 1962[48]
Gy-les-Nonains	Conflans-sur-Loing	3 habitants	Décret du 4 décembre 1961[49]
Artenay	Dambron (Eure-et-Loir)	Superficie de 1 ha 22 a 37 ca	Décret du 18 septembre 1961[50]
Dambron (Eure-et-Loir)	Artenay	Superficie de 1 ha 22 a 09 ca	Décret du 18 septembre 1961[50]
Fay-aux-Loges Saint-Denis-de-l'Hôtel	Saint-Denis-de-l'Hôtel Fay-aux-Loges		Arrêté préfectoral du 23 juillet 1958[51]
Châlette-sur-Loing	Montargis	En forêt domaniale Superficie de 6 ha 64 a 61 ca	Arrêté préfectoral du 5 juillet 1955[52]
Bondaroy	Pithiviers	Superficie de 19 a 57 ca	Arrêté préfectoral du 4 juin 1954[53]
Estouy	Aulnay-la-Rivière	Superficie de 8 ha 61 a 25 ca	Décret du 16 octobre 1953[54]
Aulnay-la-Rivière	Estouy	Superficie de 10 ha 40 a 10 ca
Aulnay-la-Rivière	Ramoulu	Superficie de 4 ha 11 a 38 ca
Ramoulu	Aulnay-la-Rivière	Superficie de 3 ha 18 a 58 ca
Châlette-sur-Loing Montargis	Montargis Châlette-sur-Loing		Arrêté préfectoral du 8 décembre 1951[55]
Aulnay-la-Rivière Briarres-sur-Essonne	Briarres-sur-Essonne Aulnay-la-Rivière		Arrêté préfectoral du 3 juillet 1951[56]
Saint-Sigismond	Tournoisis	la ferme de l'Ardillière	Décret du 11 avril 1950[57]
Malesherbes Orveau-Bellesauve	Orveau-Bellesauve Malesherbes		Arrêté préfectoral du 4 janvier 1950[58]
Conflans-sur-Loing Mormant-sur-Vernisson	Mormant-sur-Vernisson Conflans-sur-Loing		Arrêté préfectoral du 25 novembre 1947[59]
Orléans Saint-Jean-de-Braye	Saint-Jean-le-Blanc	Territoire de l'île Charlemagne	Loi du 19 juin 1911[60]
Pierrefitte-ès-Bois Barlieu (Cher)	Barlieu (Cher) Pierrefitte-ès-Bois	Au niveau du hameau de la Boucharderie, limite constituée par le chemin de Sainte-Anne à Barlieu	Loi du 28 décembre 1910[61]
Cravant Tavers	Villorceau		Loi du 19 juillet 1845[62]
Beaumont (Seine-et-Marne)	Boësse		Loi du 19 juin 1835[63]

Table des communes supprimées

Sont listées ici, compte tenu de leur présence dans le Code officiel géographique de l'Insee, les 17 communes ayant existé lors de la codification en 1943, et supprimées depuis lors. Par convention, le code Insee et la dénomination de ces communes supprimées sont portés en italiques, tandis que, dans la colonne Remarques sont indiquées la date de suppression de la commune et la commune de rattachement (avec son code Insee), ainsi que l'éventuel statut de commune associée ou commune déléguée.

Code Insee	Code Postal	Commune	Date de suppression	Commune de rattachement
45003	45480	Allainville-en-Beauce	1^er janvier 1973 (arrêté préfectoral du 8 décembre 1972) - commune associée	Outarville (code Insee 45240)
45007	45500	Arrabloy	1^er janvier 1973 (arrêté préfectoral du 16 octobre 1972) - commune associée	Gien (code Insee 45155)
45048	45300	Bouzonville-en-Beauce	1^er septembre 1972 (arrêté préfectoral du 16 juin 1972) - commune associée	Pithiviers-le-Vieil (code Insee 45253)
45071	45290	Changy	1^er janvier 1971 (arrêté préfectoral du 5 octobre 1970)	Varennes-Changy (code Insee 45332)
45090	45340	Chemault	1^er juin 1974 (arrêté préfectoral du 16 avril 1974) - commune associée	Boiscommun (code Insee 45035)
45117	45520 45410	Creuzy	1^er janvier 1965 (arrêté préfectoral du 31 décembre 1964)	partagée entre Chevilly (code Insee 45093) et Sougy (code Insee 45313)
45128	45300	Dossainville	1^er janvier 1973 (arrêté préfectoral du 9 octobre 1972) - commune associée jusqu'au 1^er janvier 1978 (arrêté préfectoral du 2 décembre 1977)	Césarville-Dossainville (code Insee 45065)
45129	45220	Douchy	1^er janvier 2016 (arrêté préfectoral du 30 novembre 2015) - commune déléguée	Douchy-Montcorbon (code Insee 45129)
45140	45480	Faronville	1^er janvier 1973 (arrêté préfectoral du 8 décembre 1972) - commune associée	Outarville (code Insee 45240)
45163	45480	Guignonville	1^er janvier 1973 (arrêté préfectoral du 12 décembre 1972) - commune associée	Greneville-en-Beauce (code Insee 45160)
45172	45480	Izy	1^er janvier 1973 (arrêté préfectoral du 14 décembre 1972) - commune associée	Bazoches-les-Gallerandes (code Insee 45025)
45211	45220	Montcorbon	1^er janvier 2016 (arrêté préfectoral du 30 novembre 2015) - commune déléguée	Douchy-Montcorbon (code Insee 45129)
45295	45480	Saint-Péravy-Épreux	1^er janvier 1973 (arrêté préfectoral du 8 décembre 1972) - commune associée	Outarville (code Insee 45240)
45304	45300	Sébouville	1^er janvier 1973 (arrêté préfectoral du 15 septembre 1972) - commune associée	Guigneville (code Insee 45162)
45318	45480	Teillay-le-Gaudin	1^er janvier 1973 (arrêté préfectoral du 8 décembre 1972) - commune associée	Outarville (code Insee 45240)
45319	45170	Teillay-Saint-Benoît	1^er janvier 1973 (arrêté préfectoral du 30 décembre 1972) - commune associée	Crottes-en-Pithiverais (code Insee 45118)
45349	45300	Yèvre-le-Châtel	1^er juin 1973 (arrêté préfectoral du 9 avril 1973) - commune associée	Yèvre-la-Ville (code Insee 45348)

Communes associées

Liste des communes ayant, ou ayant eu (en italique), à la suite d'une fusion, le statut de commune associée.

Nom de la commune	Code Insee	Fusion-association			Transformation de l'association en fusion simple
Nom de la commune	Code Insee	date de la décision	date d'effet	commune absorbante	date de la décision	date d'effet	commentaire
Izy	45172	Arrêté préfectoral du 14 décembre 1972	1^er janvier 1973	Bazoches-les-Gallerandes
Chemault	45090	Arrêté préfectoral du 16 avril 1974	1^er juin 1974	Boiscommun
Dossainville	45128	Arrêté préfectoral du 9 octobre 1972	1^er janvier 1973	Césarville	Arrêté préfectoral du 2 décembre 1977	1^er janvier 1978	Césarville prend le nom de Césarville-Dossainville
Teillay-Saint-Benoît	45319	Arrêté préfectoral du 30 décembre 1972	1^er janvier 1973	Crottes-en-Pithiverais
Arrabloy	45007	Arrêté préfectoral du 16 octobre 1972	1^er janvier 1973	Gien
Guignonville	45163	Arrêté préfectoral du 12 décembre 1972	1^er janvier 1973	Greneville-en-Beauce
Sébouville	45304	Arrêté préfectoral du 15 septembre 1972	1^er janvier 1973	Guigneville
Allainville-en-Beauce	45003	Arrêté préfectoral du 8 décembre 1972	1^er janvier 1973	Outarville
Faronville	45140
Saint-Péravy-Épreux	45295
Teillay-le-Gaudin	45318
Bouzonville-en-Beauce	45048	Arrêté préfectoral du 16 juin 1972	1^er septembre 1972	Pithiviers-le-Vieil
Yèvre-le-Châtel	45349	Arrêté préfectoral du 9 avril 1973	1^er juin 1973	Yèvre-la-Ville

Notes et références

« Arrêté (...) portant création de la commune nouvelle de La Selle-sur-le-Bied », Journal officiel de la République française,‎ 5 avril 2019 (lire en ligne)
« Arrêté (...) portant création de la commune nouvelle de Bray-Saint-Aignan », Journal officiel de la République française,‎ 27 octobre 2016 (lire en ligne)
« Arrêté (...) portant création de la commune nouvelle de Le Malesherbois », Journal officiel de la République française,‎ 31 décembre 2015 (lire en ligne)
« Arrêté (...) portant création de la commune nouvelle de Douchy-Montcorbon », Journal officiel de la République française,‎ 26 décembre 2015 (lire en ligne)
« Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusions de communes) », Journal officiel de la République française,‎ 19 mai 1974, p. 5427 (lire en ligne)
« Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusions de communes) », Journal officiel de la République française,‎ 19 mai 1973, p. 5492 (lire en ligne)
« Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusions de communes) », Journal officiel de la République française,‎ 1^er février 1973, p. 1245 (lire en ligne)
« Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusions de communes) », Journal officiel de la République française,‎ 10 janvier 1973, p. 480 (lire en ligne)
« Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusions de communes) », Journal officiel de la République française,‎ 16 novembre 1972, p. 11882 (lire en ligne)
« Commune de Dossainville », sur insee.fr
« Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusions de communes) », Journal officiel de la République française,‎ 1^er novembre 1972, p. 11407 (lire en ligne)
« Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusion de communes) », Journal officiel de la République française,‎ 14 octobre 1972, p. 10808 (lire en ligne)
« Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusions de communes) », Journal officiel de la République française,‎ 20 juillet 1972, p. 7657 (lire en ligne)
« Modifications aux circonscriptions territoriales de communes », Journal officiel de la République française,‎ 14 novembre 1970, p. 10471 (lire en ligne)
« Modifications aux circonscriptions territoriales de communes », Journal officiel de la République française,‎ 21 février 1965, p. 1483 (lire en ligne)
« Décret impérial (n°8745) portant ... », Bulletin des lois de l’empire français, 11^e série, vol. tome 17,‎ 20 février 1861, p. 244 (lire en ligne)
« Décret (…) portant changement du nom de communes », Journal officiel de la République française,‎ 7 novembre 2018 (lire en ligne)
« Décret (…) portant changement du nom d'une commune », Journal officiel de la République française,‎ 21 mars 2009 (lire en ligne)
« Décret (…) portant changement de nom de communes », Journal officiel de la République française,‎ 3 février 2001, p. 1879 (lire en ligne)
« Décret (…) portant changement de noms de communes », Journal officiel de la République française,‎ 18 novembre 1998, p. 17365 (lire en ligne)
« Décret (…) portant changement de nom de communes », Journal officiel de la République française,‎ 17 mars 1988, p. 3550 (lire en ligne)
« Décret (…) portant changement de nom de la commune de Fontenay », Journal officiel de la République française,‎ 18 janvier 1957, p. 806 (lire en ligne)
« Décret (…) portant changement de nom de la commune d'Ousson », Journal officiel de la République française,‎ 26 décembre 1956, p. 12512 (lire en ligne)
« Changements de noms de communes », Journal officiel de la République française,‎ 13 janvier 1940, p. 345 (lire en ligne)
« Changement de noms de communes », Journal officiel de la République française,‎ 16 avril 1939, p. 4913 (lire en ligne)
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