Orveau-Bellesauve
Orveau-Bellesauve est une ancienne commune française située dans le département du Loiret en région Centre-Val de Loire, devenue le une commune déléguée au sein de la commune nouvelle du Malesherbois[1].
| Orveau-Bellesauve | |||||
 La méridienne d'Orveau-Bellesauve. | |||||
| Administration | |||||
|---|---|---|---|---|---|
| Pays |  France
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| RĂ©gion | Centre-Val de Loire | ||||
| DĂ©partement | Loiret | ||||
| Arrondissement | Pithiviers | ||||
| Intercommunalité | CC du Pithiverais-Gâtinais | ||||
| Maire délégué Mandat |
Dominique Chanclud 2016-2020 |
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| Code postal | 45330 | ||||
| Code commune | 45236 | ||||
| DĂ©mographie | |||||
| Population | 462 hab. (2013) | ||||
| Densité | 29 hab./km2 | ||||
| GĂ©ographie | |||||
| Coordonnées | 48° 16′ 58″ nord, 2° 19′ 47″ est | ||||
| Altitude | Min. 103 m Max. 139 m |
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| Superficie | 15,8 km2 | ||||
| Élections | |||||
| DĂ©partementales | Malesherbes | ||||
| Historique | |||||
| Commune(s) d'intégration | Le Malesherbois | ||||
| Localisation | |||||
| GĂ©olocalisation sur la carte : France
GĂ©olocalisation sur la carte : France
GĂ©olocalisation sur la carte : Loiret
GĂ©olocalisation sur la carte : Centre-Val de Loire
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GĂ©ographie
Localisation
La commune d'Orveau-Bellesauve se trouve dans le quadrant nord du département du Loiret, en limite du département de l'Essonne, dans la région agricole de la Beauce riche[2] et l'aire urbaine de Paris[3]. À vol d'oiseau, elle se situe à 52,4 km d'Orléans[4], préfecture du département, à 13,2 km de Pithiviers[5], sous-préfecture, et à 6,3 km de Malesherbes, ancien chef-lieu du canton dont dépendait la commune avant mars 2015. La commune fait partie du bassin de vie de Malesherbes[3].
Les communes les plus proches sont : Nangeville (3 km), Coudray (3,1 km), Mainvilliers (4,2 km), CĂ©sarville-Dossainville (4,6 km), Manchecourt (5 km), Brouy (5,3 km, dans l'Essonne), Malesherbes (6,3 km), Blandy (6,3 km, dans l'Essonne), Labrosse (6,4 km) et Audeville (6,7 km)[6].
Hydrographie
Aucun cours d'eau permanent n'est répertorié sur la commune[7].
Zones nationales d'intérêt écologique, faunistique et floristique
L’inventaire des zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) a pour objectif de réaliser une couverture des zones les plus intéressantes sur le plan écologique, essentiellement dans la perspective d’améliorer la connaissance du patrimoine naturel national et de fournir aux différents décideurs un outil d’aide à la prise en compte de l’environnement dans l’aménagement du territoire. Le territoire communal d'Orveau-Bellesauve comprend trois ZNIEFF[INPN 1].
La ZNIEFF, de deuxième génération et de type 2[Note 1], dénommée « Coteaux de l'Essonne et de la Rimarde », d'une superficie de 1 812 hectares, s'étend sur 17 communes, dont Orveau-Bellesauve[8]. Son altitude varie entre 90 et 140 m[INPN 2]. Les coteaux de l'Essonne et de la Rimarde sont un des espaces les plus intéressants du Loiret sur le plan biologique et écologique et géologique, tant pour les habitats naturels et les espèces d'intérêt patrimonial qu'ils abritent que pour le rôle fonctionnel qu'ils jouent. Les éléments singuliers et typiques de la flore sont notamment l'aster amelle (station très localisée), le carex de Haller, le lin de Léon, la violette des rochers ou encore le petit pigamon[INPN 3].
- Sélection de représentants de la flore de la ZNIEFF « Coteaux de l'Essonne et de la Rimarde ».
Aster amelle
carex de Haller
Violette des rochers_6181.JPG.webp)
Petit pigamon
La ZNIEFF, de deuxième génération et de type 1[Note 2], dénommée « Pelouses calcicoles de Bel air », d'une superficie de 14 hectares, est située immédiatement au nord-Ouest du bourg d'Orveau-Bellesauve[DREAL 1]. Son altitude varie entre 110 et 130 m[INPN 4]. Il s'agit de pelouses du Meso et du Xerobromion associées à une chênaie sessiliflore où le Chêne pubescent est très présent. Les pelouses, en voie de fermeture, abritent encore une dizaine d'espèces déterminantes, dont deux protégées. Cette zone se caractérise par sa richesse floristique (une centaine d'espèces), le nombre d'espèces déterminantes qu'elle abrite et l'étendue des formations herbacées encore présentes (une quinzaine d'hectares). L'anémone pulsatille (Pulsatilla vulgaris), devenue très rare dans le Nord de la région, est présente[INPN 5].
La ZNIEFF, de deuxième génération et de type 1[Note 2], dénommée « Pelouses calcicoles de la butte blanche », d'une superficie de 41 hectares, correspond à une butte calcaire formant un éperon entre deux amples vallées sèches et se situe au nord-Ouest du hameau de Gollainville et à trois kilomètres environ au nord-Ouest du bourg d'Orveau-Bellesauve[DREAL 2]. Son altitude varie entre 120 et 130 m[INPN 6]. Cette zone se caractérise par sa richesse floristique (une centaine d'espèces) et le nombre d'espèces déterminantes qu'elle abrite. À signaler la présence du cornouiller mâle (Cornus mas), arbuste très disséminé dans le Gâtinais, et de l'orchis moucheron (Gymnadenia conopsea), orchidée peu commune[9].
Zone Natura 2000
La commune d'Orveau-Bellesauve est intégrée depuis 2004 au réseau Natura 2000. Le site « Vallée de l'Essonne et vallons voisins », qui concerne 19 communes du Loiret, est en effet déclaré site d'importance communautaire (SIC) au titre de la directive directive habitats (92/43/CEE)[10] le 7 décembre 2004 puis zone spéciale de conservation (ZSC) le 29 novembre 2011[11] - [INPN 7].
Le site, très éclaté, se compose d’une multitude d’îlots plus ou moins isolés, qui se répartissent sur une surface de plus de 60 000 hectares, entre la vallée de la Juine à l’ouest et la vallée de l’Essonne à l’est, dans la petite région naturelle du Pithiverais. Le site lui-même ne couvre qu’une surface de 969 hectares[DREAL 3]. Il s’agit d’un ensemble formé par les coteaux et les vallées qui constituent l’entité la plus étendue et la plus remarquable du Loiret au titre de la flore calcicole. On recense plusieurs espèces végétales en limite de leur aire de répartition (cardoncelle douce, baguenaudier). Les fonds de vallée de la ZSC renferment plusieurs vastes mégaphorbiaies et stations marécageuses[INPN 8]. Outre les espèces thermophiles des pelouses, sont intégrées au site des espèces est-européennes également en limite d’aire de répartition comme l’inule hérissée et les pétasites. De manière complémentaire dans l’intérêt floristique, un très important cortège mycologiques, lichenique et entomologique a été identifié[INPN 8].
Selon le FSD (Formulaire Standard des Données), le site Natura 2000 est occupé par une diversité d’habitats inscrits a l’annexe 1, dont on retiendra tout particulièrement les pelouses sèches seminaturelles et faciès d’embroussaillement sur calcaire[INPN 8]. La présence de populations d'espèces d'insectes inscrites à l’annexe II de la directive 92/43/CEE comme le lucane cerf-volant (Lucanus cervus) ou l'écaille chinée (Euplagia quadripunctaria) et de poissons comme le chabot commun (Cottus gobio), la bouvière (Rhodeus amarus ) ou la lamproie de Planer (Lampetra planeri) caractérisent le site[INPN 8].
Le secteur d'Orveau-Bellesauve comprend plusieurs noyaux du site Natura 2000 : des formations à genévrier commun, des pelouses sèches sur calcaire et des pelouses pionnères des dalles calcaires[DREAL 4] - [DREAL 5].
Toponymie
Orveau, formée sur aurea, « or », et vallis, « vallée ».
Bellesauve est une bella sylva, « belle forêt».
Politique et administration
Bloc communal : Commune et intercommunalités
La paroisse d'Orveau acquiert le statut de municipalité avec le décret du de l'Assemblée Nationale[12] puis celui de « commune », au sens de l'administration territoriale actuelle, par le décret de la Convention nationale du 10 brumaire an II ()[13]. Il faut toutefois attendre la loi du sur l'organisation municipale pour qu'un régime juridique uniforme soit défini pour toutes les communes de France, point de départ de l’affirmation progressive des communes face au pouvoir central[14].
La commune est orthographiée Orveau dans l'arrêté de 1801. En 1918, la Chambre de Commerce de Paris émet le souhait « qu'un nom de complément soit donné aux localités qui portent une dénomination identique » afin d'éviter toute confusion dans les transmissions postales et le transport des marchandises. Le gouvernement accueille favorablement cette demande et le 7 juin 1918 le préfet du Loiret invite 82 communes du Loiret ayant des homonymes dans d'autres départements à compléter leur nom. Vingt-trois conseils municipaux refusent. Trente-et-une changent de nom en 1918 et 1919. 16 autres communes d'abord hostiles à un changement de leur nom acceptèrent une modification qui fut officialisée par le décret . Parmi celles-ci figure Orveau qui prend le nom de Orveau-Bellesauve[15].
La commune est membre de la Communauté de communes du Malesherbois depuis sa création le jusqu'à sa disparition le , un établissement public de coopération intercommunale issu de la transformation en communauté de communes du S.I.Vo.M de la Région de Malesherbes, créé en novembre 1972[16].
Circonscriptions de rattachement
Sous l'Ancien Régime, à la veille des États généraux de 1789, la paroisse d'Orveau était rattachée sur le plan ecclésiastique à l'ancien diocèse d'Orléans, sur le plan judiciaire au bailliage d'Orléans , sur le plan militaire au gouvernement d'Orléans et sur le plan administratif à la généralité d'Orléans, élection de Pithiviers[17].
La loi du divise le pays en 83 départements découpés chacun en six à neuf districts eux-mêmes découpés en cantons regroupant des communes. Les districts, tout comme les départements, sont le siège d’une administration d’État et constituent à ce titre des circonscriptions administratives. La commune d'Orveau est alors incluse dans le canton de Malesherbes, le district de Pithiviers et le département du Loiret[18].
La recherche d’un équilibre entre la volonté d’organiser une administration dont les cadres permettent l’exécution et le contrôle des lois d’une part, et la volonté d’accorder une certaine autonomie aux collectivités de base (paroisses, bourgs, villes) d’autre part, s’étale de 1789 à 1838[19]. Les découpages territoriaux évoluent ensuite au gré des réformes visant à décentraliser ou recentraliser l'action de l'État. La régionalisation fonctionnelle des services de l'État (1945-1971) aboutit à la création de régions[20]. L'acte I de la décentralisation de 1982-1983 constitue une étape importante en donnant l'autonomie aux collectivités territoriales, régions, départements et communes[21]. L'acte II intervient en 2003-2006[22], puis l'acte III en 2012-2015.
Le tableau suivant présente les rattachements, au niveau infra-départemental, de la commune d'Orveau-Bellesauve aux différentes circonscriptions administratives et électorales ainsi que l'historique de l'évolution de leurs territoires.
| Circonscription | Nom | Période | Type | Évolution du découpage territorial |
|---|---|---|---|---|
| District | Pithiviers | 1790-1795 | Administrative | La commune est rattachée au district de Pithiviers de 1790 à 1795[23]> - [18]. La Constitution du 5 fructidor an III, appliquée à partir de vendémiaire an IV (1795) supprime les districts, rouages administratifs liés à la Terreur, mais maintient les cantons qui acquièrent dès lors plus d'importance[24]. |
| Canton | Malesherbes | 1790-1801 | Administrative et électorale | Le 10 février 1790, la municipalité d'Orveau est rattachée au canton de Malesherbes[25]. Les cantons acquièrent une fonction administrative avec la disparition des districts en 1795. |
| Malesherbes | 1801-2015 | Sous le Consulat, un redécoupage territorial visant à réduire le nombre de justices de paix ramène le nombre de cantons dans le Loiret de 59 à 31[26]. Orveau est alors rattachée par arrêté du 9 vendémiaire an X (30 septembre 1801) au canton de Malesherbes[27] - [23]. | ||
| Malesherbes | 2015- | Électorale | La loi du [28] et ses décrets d'application publiés en février et [29] introduisent un nouveau découpage territorial pour les élections départementales. La commune est alors rattachée au nouveau canton de Malesherbes[29]. Depuis cette réforme, plus aucun service de l'État n'exerce sa compétence sur un territoire s'appuyant sur le nouveau découpage cantonal. Le canton a disparu en tant que circonscription administrative de l'État ; il est désormais uniquement une circonscription électorale dédiée à l'élection d'un binôme de conseillers départementaux siégeant au conseil départemental[30]. | |
| Arrondissement | Pithiviers | 1801-1926 | Administrative | Orveau est rattachée à l'arrondissement de Pithiviers par arrêté du 9 vendémiaire an X (30 septembre 1801)[23] - [27]. |
| Orléans | 1926-1942 | Sous la Troisième République, en raison d'un endettement considérable et de l'effort nécessaire pour la reconstruction post-Première Guerre mondiale, la France traverse une crise financière. Pour réduire les dépenses de l’État, Raymond Poincaré fait voter plusieurs décrets-lois réformant en profondeur l’administration française : 106 arrondissements sont ainsi supprimés, dont ceux de Gien et de Pithiviers dans le Loiret par décret du 10 septembre 1926[31]. Orveau, puis Orveau-Bellesauve à partir de 1933, est ainsi transférée de l'arrondissement de Pithiviers à celui d'Orléans[23] - [32]. | ||
| Pithiviers | 1942- | La loi du 1er juin 1942 rétablit l'arrondissement de Pithiviers[32]. Orveau-Bellesauve est alors à nouveau rattachée à l'arrondissement de Pithiviers[33]. | ||
| Circonscription législative | 5e circonscription | 2010- | Électorale | Lors du découpage législatif de 1986, le nombre de circonscriptions législatives passe dans le Loiret de 4 à 5. Un nouveau redécoupage intervient en 2010 avec la loi du . En attribuant un siège de député « par tranche » de 125 000 habitants, le nombre de circonscriptions par département varie désormais de 1 à 21[34] - [35]. Dans le Loiret, le nombre de circonscriptions passe de cinq à six[36]. La réforme n'affecte pas Orveau-Bellesauve qui reste rattachée à la cinquième circonscription[37]. |
Collectivités de rattachement
La commune d'Orveau-Bellesauve est rattachée au département du Loiret et à la région Centre-Val de Loire[33], à la fois circonscriptions administratives de l'État et collectivités territoriales.
Conseil municipal et maire
Depuis les élections municipales de 2014, le conseil municipal d'Orveau-Bellesauve, commune de moins de 1 000 habitants, est élu au scrutin majoritaire plurinominal à deux tours, les électeurs pouvant modifier les listes, panacher, ajouter ou supprimer des candidats sans que le vote soit nul[38], pour un mandat de six ans renouvelable[39]. Il est composé de 11 membres [40]. L'exécutif communal, est constitué par le maire, élu par le conseil municipal, parmi ses membres, pour un mandat de six ans, c'est-à -dire pour la durée du mandat du conseil.
En janvier 2016, Orveau-Bellesauve devient Commune déléguée de la Commune nouvelle de Le Malesherbois [1].
DĂ©mographie
L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis 1793. À partir du , les populations légales des communes sont publiées annuellement dans le cadre d'un recensement qui repose désormais sur une collecte d'information annuelle, concernant successivement tous les territoires communaux au cours d'une période de cinq ans. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquête de recensement portant sur toute la population est réalisée tous les cinq ans, les populations légales des années intermédiaires étant quant à elles estimées par interpolation ou extrapolation[42]. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a été réalisé en 2008[43] - [Note 3].
En 2013, la commune comptait 462 habitants, en augmentation de 22,55 % par rapport Ă 2008 (Loiret : 2,42 %, France hors Mayotte : 2,49 %).
Culture locale et patrimoine
Lieux et monuments
- MĂ©ridienne d'Orveau-Bellesauve
- Église Saint-Denis d'Orveau
- Église Saint-Jean-Baptiste de Gollainville
Notes et références
Notes
- Les ZNIEFF de type 2 sont de grands ensembles naturels riches, ou peu modifiés, qui offrent des potentialités biologiques importantes.
- Les ZNIEFF de type 1 sont des secteurs d’une superficie en général limitée caractérisée par la présence d’espèces, d’association d’espèces ou de milieux rares, remarquables, ou caractéristiques du milieu du patrimoine naturel régional ou national.
- Par convention dans Wikipédia, le principe a été retenu de n’afficher dans le tableau des recensements et le graphique, pour les populations légales postérieures à 1999, que les populations correspondant à une enquête exhaustive de recensement pour les communes de moins de 10 000 habitants, et que les populations des années 2006, 2011, 2016, etc. pour les communes de plus de 10 000 habitants, ainsi que la dernière population légale publiée par l’Insee pour l'ensemble des communes.
Inventaire national du patrimoine naturel
- « Liste des ZNIEFF de la commune d'Orveau-Bellesauve » (consulté le ).
- « ZNIEFF 240030654 - Coteaux de l'Essonne et de la Rimarde - fiche de synthèse » (consulté le ).
- « ZNIEFF 240030654 - Coteaux de l'Essonne et de la Rimarde - fiche descriptive. » (consulté le ).
- « ZNIEFF 240030564 - Pelouses calcicoles de Bel air - fiche de synthèse » (consulté le ).
- « ZNIEFF 240030564 - Pelouses calcicoles de Bel air - fiche descriptive. » (consulté le ).
- « ZNIEFF 240030558 - Pelouses calcicoles de la butte blanche - fiche de synthèse » (consulté le ).
- « Site Natura 2000 FR2400523 - - fiche de synthèse » (consulté le ).
- « Site Natura 2000 n°FR2400523 - - fiche détaillée » (consulté le ).
Site de la Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Centre-Val de Loire
- « Découpage communal de la ZNIEFF 240030564 - Pelouses calcicoles de Bel air » (consulté le ).
- « Découpage communal de la ZNIEFF 240030558 - Pelouses calcicoles de la butte blanche » (consulté le ).
- « Site Natura 2000 n°2400523 « Vallée de l'Essonne et vallons voisins » - Document d'objectifs - Introduction présentation » (consulté le ), p. 7
- « Site Natura 2000 n°2400523 « Vallée de l'Essonne et vallons voisins » - Atlas cartographique - secteur d'Orveau-Bellesauve - Habitats », (consulté le )
- « Site Natura 2000 n°2400523 « Vallée de l'Essonne et vallons voisins » - Atlas cartographique - secteur d'Orveau-Bellesauve - état de conservation », (consulté le )
Autres sources
- « arrêté de création » (consulté le )
- « Zonage en petites régions agricoles », sur http://agreste.agriculture.gouv.fr/ (consulté le )
- « Fiche communale », sur http://www.insee.fr/ (consulté le ).
- « Orthodromie entre "Orveau-Bellesauve" et "Orléans" », sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le ).
- « Orthodromie entre "Orveau-Bellesauve" et "Pithiviers" », sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le ).
- « Villes les plus proches d'Orveau-Bellesauve », sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le ).
- « Fiche SIGES de la commune », sur le site du Système d'information pour la gestion des eaux souterraines en Centre-Val de Loire (consulté le )
- « Découpage communal de la ZNIEFF 240030654 - Coteaux de l'Essonne et de la Rimarde » (consulté le ).
- « ZNIEFF 240030558 - Pelouses calcicoles de la butte blanche - fiche descriptive. » (consulté le ).
- Directive habitats
- « Arrêté du 29 novembre 2011 portant désignation du site Natura 2000 vallée de l'Essonne et vallons voisins », sur http://www.legifrance.gouv.fr/ (consulté le )
- Motte 2003, p. 24
- Motte 2003, p. 23
- « Les grands principes de la loi municipale de 1884 », sur le site du sénat, (consulté le )
- Dossier des archives départementales du Loiret coté 15 M 4
- « Communautés de communes de la région Centre-Val de Loire », sur Dictionnaire toponymique de la région Centre - Val de Loire (consulté le )
- Bloch 1906, p. 735
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- « Historique de la décentralisation », sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/, p. 3.
- « Historique de la décentralisation », sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/, p. 41-46.
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- « Historique de la décentralisation », sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/, p. 118-138.
- Des villages de Cassini aux communes d'aujourd'hui sur le site de l'École des hautes études en sciences sociales.
- Gérard Lang, « Le Code officiel géographique (COG) - 4.3. : l’œuvre révolutionnaire », sur http://projetbabel.org/, (consulté le ).
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- Gérard Lang, « Le Code officiel géographique (COG) - 4.4. : le Consulat et l'Empire », sur http://projetbabel.org/, (consulté le )
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- « Election des conseillers municipaux et du maire », sur le site de la DGCL (consulté le )
- Article L. 2121-2 du code général des collectivités territoriales
- « Liste des maires du Loiret en 2014 », sur le site de l'association des maires du Loiret (consulté le )
- L'organisation du recensement, sur le site de l'Insee.
- Calendrier départemental des recensements, sur le site de l'Insee.
- Fiches Insee - Populations légales de la commune pour les années 20062007 2008 2009 2010 201120122013 .
Voir aussi
Bibliographie
- Directive 92/43/CEE du Conseil concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages, 31992L0043, adoptée le 21 mai 1992, JO du 22 juillet 1992, p. 7–50, entrée en vigueur le 10 juin 1992 [consulter en ligne, notice bibliographique]
- Louis Marie Prudhomme, Dictionnaire géographique et méthodique de la République française en 120 départements, volume 1, Paris, Louis Marie Prudhomme, , 673 p. (lire en ligne).
- Camille Bloch, Cahiers de doléances du bailliage d'Orléans pour les États généraux de 1789 - tome 1, Orléans, Ministère de l'Instruction publique, (lire en ligne)
- Camille Bloch, Cahiers de doléances du bailliage d'Orléans pour les États généraux de 1789 - tome 2, Orléans, Ministère de l'Instruction publique, (lire en ligne)
- Collectif, Loiret : un département à l'élégance naturelle, Paris, Christine Bonneton, , 319 p. (ISBN 978-2-86253-234-9)
- Abbé Patron, Département du Loiret : Dictionnaire des communes, Paris, Comédit, 1991, réédition de 1870 (ISBN 978-2-909112-01-5 et 2-909112-01-2)
- Claude Motte, Isabelle Séguy & Christine Théré, avec la collaboration de Dominique Tixier-Basse, Communes d’hier, communes d’aujourd’hui : Les communes de la France métropolitaine, 1801-2001. Dictionnaire d’histoire administrative, Paris, Institut National d’Études Démographiques,, , 408 p. (ISBN 978-2-7332-1028-4, lire en ligne)
- Jean-Louis Masson, Provinces, départements, régions : l'organisation administrative de la France, Paris, Fernand Lanore, , 703 p. (ISBN 2-85157-003-X, lire en ligne).