Fontenay-sur-Loing

Carte de la commune de Fontenay-sur-Loing et des communes limitrophes

La commune de Fontenay-sur-Loing se trouve dans le quadrant nord-est du département du Loiret, dans la région agricole du Gâtinais pauvre[2]. À vol d'oiseau, elle se situe à 68,1 km d'Orléans[3], préfecture du département, à 11,8 km de Montargis[4], sous-préfecture, et à 1,8 km de Ferrières-en-Gâtinais, ancien chef-lieu du canton dont dépendait la commune avant mars 2015. La commune fait partie du bassin de vie de Ferrières-en-Gâtinais[5].

Les communes les plus proches sont : Nargis (1,4 km), Ferrières-en-Gâtinais (1,8 km), Dordives (4,9 km), Griselles (4,9 km), Préfontaines (6,1 km), Girolles (6,3 km), Cepoy (6,9 km), Bransles (7 km, en Seine-et-Marne), Château-Landon (7,3 km), Chevannes (7,4 km) et Paucourt (7,8 km)[6].

Communes limitrophes de Fontenay-sur-Loing

Nargis	Dordives
		Ferrières-en-Gâtinais
Girolles	Paucourt, Cepoy

La commune se situe dans le sud du Bassin parisien, le plus grand des trois bassins sédimentaires français. Cette vaste dépression, occupée dans le passé par des mers peu profondes et des lacs, a été comblée, au fur et à mesure que son socle s’affaissait, par des sables et des argiles, issus de l’érosion des reliefs alentours, ainsi que des calcaires d’origine biologique, formant ainsi une succession de couches géologiques[7].

Les couches affleurantes sur le territoire communal sont constituées de formations superficielles du Quaternaire et de roches sédimentaires datant du Cénozoïque, l'ère géologique la plus récente sur l'échelle des temps géologiques, débutant il y a 66 millions d'années, et du Mésozoïque, anciennement appelé Ère secondaire, qui s'étend de −252,2 à −66,0 Ma. La formation la plus ancienne est de la craie blanche à silex remontant à la période Crétacé. La formation la plus récente est des alluvions récentes des lits mineurs remontant à l’époque Holocène de la période Quaternaire. Le descriptif de ces couches est détaillé dans les feuilles « n°329 - Château-Landon » et « n°365 - Montargis » de la carte géologique au 1/50 000^ème du département du Loiret[8] - [9] et leurs notices associées[10] - [11].

Carte géologique de la commune.

Ère	Période	Époque	Formations géologiques
Cénozoïque (0 - 66.0)	Quaternaire (0 - 2.58)	Holocène	Fz : alluvions récentes des lits mineurs, Holocène Fy : alluvions récentes des levées et montilles de la Loire et des basses terrasses du Loing, Holocène Fx : alluvions de basse terrasse de la Loire, Pléistocène (Wurm), terrasse +5 m FxSFxSFxS
		Pléistocène	non présent
	Néogène (2.58 - 23.03)	Pliocène	non présent
		Miocène	non présent
	Paléogène (23.03 - 66.0)	Oligocène	non présent
		Éocène	e4PN : poudingue de Nemours, Paléocène-Éocène inférieur FxSFxSFxS
		Paléocène	non présent
Mésozoïque (66.0 - 252.17)	Crétacé (66.0 - ≃145.0)		c5Cr : craie blanche à silex, Campanien FxSFxSFxS

La superficie cadastrale de la commune publiée par l’Insee, qui sert de références dans toutes les statistiques, est de 9,73 km²[12] - [Note 1]. La superficie géographique, issue de la BD Topo, composante du Référentiel à grande échelle produit par l'IGN, est quant à elle de 9,73 km²[9]. Son relief est relativement plat puisque la dénivelée maximale atteint 39 mètres. L'altitude du territoire varie entre 70 m et 109 m[15].

La Cléry, affluent du Loing, et l'autoroute A19 traversent le territoire de la commune.

Bailly Renard, la Cressonière, les Stations

Carte des ZNIEFF de la commune et de ses abords.

L’inventaire des zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) a pour objectif de réaliser une couverture des zones les plus intéressantes sur le plan écologique, essentiellement dans la perspective d’améliorer la connaissance du patrimoine naturel national et de fournir aux différents décideurs un outil d’aide à la prise en compte de l’environnement dans l’aménagement du territoire. Le territoire communal de Fontenay-sur-Loing ne comprend pas de ZNIEFF[16].

La Maison Blanche est en rive droite (côté est) du Loing, à 3,5 km au sud de la gare de Fontenay et à 650 m en aval du pont de la A19 (sortie n^o 5 « Montargis »)[17]. Le site est découvert fin septembre 1974 lors de l'arrachage de gros arbres en vue d'extraction de gravier[18]. En 1978 Allain y dirige une fouille préventive[19] - [20].

Son industrie relève du Magdalénien typique - alors qu'à 2,4 km au sud la station de la Pierre-aux-Fées à Cepoy a une nette tendance hambourgienne[18].

Fontenay-sur-Loing est une commune rurale, car elle fait partie des communes peu ou très peu denses, au sens de la grille communale de densité de l'Insee[Note 2] - [21] - [22] - [23]. Elle appartient à l'unité urbaine de Ferrières-en-Gâtinais, une agglomération intra-départementale regroupant 2 communes[24] et 5 407 habitants en 2017, dont elle est une commune de la banlieue[25] - [26].

Par ailleurs la commune fait partie de l'aire d'attraction de Paris dont elle est une commune de la couronne[Note 3]. Cette aire regroupe 1 929 communes[27] - [28].

L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquée par l'importance des territoires artificialisés (33,1 % en 2018), néanmoins en diminution par rapport à 1990 (39,3 %). La répartition détaillée en 2018 est la suivante : eaux continentales[Note 4] (23,6 %), forêts (20 %), zones urbanisées (19,9 %), terres arables (12,9 %), zones agricoles hétérogènes (10,4 %), zones industrielles ou commerciales et réseaux de communication (8,6 %), espaces verts artificialisés, non agricoles (4,6 %)[29].

L'évolution de l’occupation des sols de la commune et de ses infrastructures peut être observée sur les différentes représentations cartographiques du territoire : la carte de Cassini (XVIII^e siècle), la carte d'état-major (1820-1866) et les cartes ou photos aériennes de l'IGN pour la période actuelle (1950 à aujourd'hui)[Carte 1].

• 
  Carte des infrastructures et de l'occupation des sols de la commune en 2018 (CLC).
• 
  Carte orthophotographique de la commune en 2016.

Le territoire de cette commune est très étendu du sud au nord (du hameau Montcochon au Château de Thurelles), et est en partie dans la vallée du Loing. Le fond de la vallée est occupé principalement par des bois, des prairies humides et de nombreuses anciennes sablières maintenant en eau et servant d’étangs de pêche privés.

Réseau routier principal de la commune de Fontenay-sur-Loing (avec indication du trafic routier 2014).

La commune est située à environ 110 km au sud de Paris et est desservie par la gare de Ferrières - Fontenay située sur le territoire de la commune.

La commune de Fontenay-sur-Loing est vulnérable à différents aléas naturels : inondations (par débordement du Loing), climatiques (hiver exceptionnel ou canicule), mouvements de terrains ou sismique (sismicité faible). Elle est également exposée à un risque technologique : le risque de transport de matières dangereuses[30]. Entre 1999 et 2019, trois arrêtés ministériels ayant porté reconnaissance de catastrophe naturelle ont été pris pour le territoire de la commune de Fontenay-sur-Loing : deux pour des inondations et coulées de boues et un pour des mouvements de terrains[31].

En cas de crue du Loing, environ 30 maisons individuelles étaient en 2007 vulnérables au risque d'inondation (rue des Etangs, hameau Montcochon, la Maison Blanche, les Ricordelles, le Port des Barres, av de la Libération, hameau de Puy la Laude). La zone d'activité des Sablières est également exposée[32]. Ces crues ont essentiellement lieu aux mois de décembre, janvier et février, qui concentrent l’ensemble des crues majeures, plus rarement en automne (octobre 1896), et au printemps (mai 1836). Les deux crues de référence sont celles de janvier 1910 (3,16 m à Montargis) et de mai-juin 2016 (3,36 m à la même station)[33] - [34]. Le risque d'inondation est pris en compte dans l'aménagement du territoire de la commune par le biais du Plan de prévention du risque inondation (PPRI) Agglomération montargoise et Loing Aval approuvé le 20 juin 2007 par arrêté préfectoral et modifié en 2013 pour la commune de Dordives[35].

Le territoire de la commune peut également être concerné par un risque d'effondrement de cavités souterraines non connues. Une cartographie départementale de l'inventaire des cavités souterraines et des désordres de surface a été réalisée. Il a été recensé sur la commune plusieurs effondrements de cavités[36].

Par ailleurs, le sol du territoire communal peut faire l'objet de mouvements de terrain liés à la sécheresse. Le phénomène de retrait-gonflement des argiles est la conséquence d'un changement d'humidité des sols argileux. Les argiles sont capables de fixer l'eau disponible mais aussi de la perdre en se rétractant en cas de sécheresse[37]. Ce phénomène peut provoquer des dégâts très importants sur les constructions (fissures, déformations des ouvertures) pouvant rendre inhabitables certains locaux. Celui-ci a particulièrement affecté le Loiret après la canicule de l'été 2003. Une grande partie du territoire de la commune est soumis à un aléa « moyen » face à ce risque, selon l'échelle définie par le Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)[38].

Depuis le 22 octobre 2010, la France dispose d’un nouveau zonage sismique divisant le territoire national en cinq zones de sismicité croissante [39]. La commune, à l’instar de l’ensemble du département, est concernée par un risque très faible[31].

La commune est concernée par le risque de transport de matières dangereuses, en raison du passage sur son territoire d'itinéraires routiers structurants supportant un fort trafic (l'autoroute Al9 et la route départementale D740)[30] - [40].

La paroisse de Fontenay acquiert le statut de municipalité avec le décret du 12 novembre 1789 de l'Assemblée Nationale[41] puis celui de « commune », au sens de l'administration territoriale actuelle, par le décret de la Convention nationale du 10 brumaire an II (31 octobre 1793)[42]. Il faut toutefois attendre la loi du 5 avril 1884 sur l'organisation municipale pour qu'un régime juridique uniforme soit défini pour toutes les communes de France, point de départ de l’affirmation progressive des communes face au pouvoir central[43].

La commune change de dénomination en 1957 et prend le nom de Ferrières-en-Gâtinais. Aucun événement de restructuration majeure du territoire, de type suppression, cession ou réception de territoire, n'a affecté la commune depuis sa création[44].

Localisation de la commune de Fontenay-sur-Loing dans la communauté de communes des Quatre Vallées.

La commune est membre de la communauté de communes des Quatre Vallées depuis sa création le 13 décembre 1996. Cette intercommunalité succède au SIVOM de Ferrières-en-Gâtinais, créé en mai 1966, et au SIVOM de Corbeilles.

La loi du 24 mars 2014 pour l'accès au logement et un urbanisme rénové, dite loi ALUR, fait évoluer de manière significative les compétences en matière d'urbanisme, dont certaines sont transférées de la commune à la communauté de communes[45].

La loi du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République (dite loi NOTRe), visant une réduction du nombre d'intercommunalités en France, fait passer de 5 000 à 15 000 habitants, sauf exceptions, le seuil démographique minimal pour constituer une communauté de communes et a un impact sur les périmètres des intercommunalités du département du Loiret dont le nombre passe de 28 à 16. Mais la communauté de communes des Quatre Vallées ne voit pas son périmètre changer[46] et la commune de Fontenay-sur-Loing en reste donc membre. Cette loi a toutefois un impact sur ses compétences avec l'attribution par exemple de la gestion des milieux aquatiques et de la prévention des inondations à partir du 1^er janvier 2018[47].

Sous l'Ancien Régime, à la veille des États généraux de 1789, la paroisse de Fontenay était rattachée sur le plan ecclésiastique de l'ancien diocèse de Sens[48] et sur le plan judiciaire au bailliage de Montargis[49].

La loi du 22 décembre 1789 divise le pays en 83 départements découpés chacun en six à neuf districts eux-mêmes découpés en cantons regroupant des communes. Les districts, tout comme les départements, sont le siège d’une administration d’État et constituent à ce titre des circonscriptions administratives. La commune de Fontenay est alors incluse dans le canton de Ferrières, le district de Montargis et le département du Loiret[50].

La recherche d’un équilibre entre la volonté d’organiser une administration dont les cadres permettent l’exécution et le contrôle des lois d’une part, et la volonté d’accorder une certaine autonomie aux collectivités de base (paroisses, bourgs, villes) d’autre part, s’étale de 1789 à 1838[51]. Les découpages territoriaux évoluent ensuite au gré des réformes visant à décentraliser ou recentraliser l'action de l'État. La régionalisation fonctionnelle des services de l'État (1945-1971) aboutit à la création de régions[52]. L'acte I de la décentralisation de 1982-1983 constitue une étape importante en donnant l'autonomie aux collectivités territoriales, régions, départements et communes[53]. L'acte II intervient en 2003-2006[54], puis l'acte III en 2012-2015.

Le tableau suivant présente les rattachements, au niveau infra-départemental, de la commune de Fontenay-sur-Loing aux différentes circonscriptions administratives et électorales ainsi que l'historique de l'évolution de leurs territoires.

La commune de Fontenay-sur-Loing est rattachée au département du Loiret et à la région Centre-Val de Loire[66], à la fois circonscriptions administratives de l'État et collectivités territoriales.

Depuis les élections municipales de 2014, le conseil municipal de Fontenay-sur-Loing, commune de plus de 1 000 habitants, est élu au scrutin proportionnel de liste à deux tours (sans aucune modification possible de la liste)[67], pour un mandat de six ans renouvelable[68]. Il est composé de 19 membres [69]. L'exécutif communal, est constitué par le maire, élu par le conseil municipal, parmi ses membres, pour un mandat de six ans, c'est-à-dire pour la durée du mandat du conseil.

En 2016, la commune est membre du syndicat mixte de ramassage et de traitement des ordures ménagères (SMIRTOM) de Montargis, créé en 1968. Celui-ci assure la collecte et le traitement des ordures ménagères résiduelles[Note 5], des emballages ménagers recyclables et des encombrants en porte à porte et du verre en points d’apport volontaire[71]. Un réseau de trois déchèteries accueille les encombrants et autres déchets spécifiques (déchets verts, déchets dangereux, gravats, ferraille, cartons…). La déchèterie la plus proche est située sur la commune de Dordives[72]. Le SMIRTOM de Montargis procède également à l'élimination et la valorisation énergétique des déchets ménagers et de ceux issus de la collecte sélective dans l'unité d'Amilly, construite en 1969. Une convention de délégation du service public de traitement a été conclue en 2013 avec la société Novergie Centre, filiale énergie du Groupe Suez pour la valorisation énergétique des déchets[73].

Depuis le 1^er janvier 2017, la « gestion des déchets ménagers » ne fait plus partie des compétences de la commune mais est une compétence obligatoire de la communauté de communes des Quatre Vallées en application de la loi NOTRe du 7 août 2015[74].

Le service public d’eau potable est une compétence obligatoire des communes depuis l’adoption de la loi du 30 décembre 2006 sur l’eau et les milieux aquatiques[75]. La commune de Fontenay-sur-Loing a délégué la gestion du service sur une partie de son territoire au syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable de la région du Puy la Laude[76], un syndicat créé en 1957 desservant cinq communes : Cepoy, Corquilleroy, Fontenay-sur-Loing, Girolles et Paucourt[77] - [78] - [79]. 7 497 habitants étaient desservis par le syndicat en 2015 (7 473 au 31/12/2014)[80]. Les trois ressources sont les deux forages situés sur la commune de Cepoy et le puits de l’Abymes sur la commune de Paucourt. Le volume prélevé en 2015 atteint 588 064 m³ d'eaux brutes. Le volume d'eau consommée s'élève en 2015 à 369 215 m³ et est distribuée à 4 197 abonnés dont 214 sur la commune de Fontenay-sur-Loing[81].

La compétence assainissement, qui recouvre obligatoirement la collecte, le transport et l’épuration des eaux usées, l’élimination des boues produites, ainsi que le contrôle des raccordements aux réseaux publics de collecte[82], est assurée par le Syndicat d'Assainissement de Nargis - Fontenay, un syndicat créé en 1998[83] - [84] - [85]. La commune est raccordée à une station d'épuration dénommée Nargis-Fontenay, située sur le territoire de la commune de Nargis, mise en service le 1^er janvier 2002 et dont la capacité nominale de traitement est de 1 800 EH, soit 270 m³/jour. Cet équipement utilise un procédé d'épuration biologique dit « à boues activées »[86] - [87].

L’assainissement non collectif (ANC) désigne les installations individuelles de traitement des eaux domestiques qui ne sont pas desservies par un réseau public de collecte des eaux usées et qui doivent en conséquence traiter elles-mêmes leurs eaux usées avant de les rejeter dans le milieu naturel[88]. En 2017, la communauté de communes des Quatre Vallées assure le service public d'assainissement non collectif (SPANC), qui a pour mission de vérifier la bonne exécution des travaux de réalisation et de réhabilitation, ainsi que le bon fonctionnement et l’entretien des installations[89] - [90].

Le « prix de l’eau » doit permettre de financer l’ensemble des investissements (mise en place de nouveaux ouvrages, mise aux normes du patrimoine existant, renouvellement du patrimoine, etc.) mais aussi les frais de fonctionnement du service (frais de personnel du service, électricité, produits de traitement, renouvellement du matériel, analyses, élimination des déchets, etc.)[91]. L'observatoire national des services d'eau et d'assainissement publie la description actualisée des services publics d'eau potable et d'assainissement, qu’il s’agisse de leur organisation, de leur tarif ou de leur performance[92]. Le prix au m³ est calculé pour une consommation annuelle de 120 m³ (référence INSEE)[93].

L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis 1793. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquête de recensement portant sur toute la population est réalisée tous les cinq ans, les populations légales des années intermédiaires étant quant à elles estimées par interpolation ou extrapolation[104]. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a été réalisé en 2006[105].

En 2020, la commune comptait 1 710 habitants[Note 6], en diminution de 1,89 % par rapport à 2014 (Loiret : +1,88 %, France hors Mayotte : +1,9 %).

Histogramme de l'évolution démographique

• L'église Saint-Victorien datant de 1860[108] ;
• Le gisement préhistorique de la Maison Blanche du paléolithique supérieur situé aux lieux-dits du Champ du Port et des Raquoins, classé Monument historique le 6 octobre 1977[109] ;
• Une maison de la fin du XV^e siècle inscrite aux Monuments historiques le 12 janvier 1931[110] ;
• Le viaduc du Loing, pont métallique de type bipoutre franchissant le Loing entre la commune et Cepoy.

• Notes

• Cartes

• Louis Marie Prudhomme, Dictionnaire géographique et méthodique de la République française en 120 départements, volume 1, Paris, Louis Marie Prudhomme, 1798, 673 p. (lire en ligne).
• Collectif, Loiret : un département à l'élégance naturelle, Paris, Christine Bonneton, 2 septembre 1998, 319 p. (ISBN 978-2-86253-234-9)
• Abbé Patron, Département du Loiret : Dictionnaire des communes, Paris, Comédit, 1991, réédition de 1870, 511 p. (ISBN 978-2-909112-01-5 et 2-909112-01-2)
• Claude Motte, Isabelle Séguy & Christine Théré, avec la collaboration de Dominique Tixier-Basse, Communes d’hier, communes d’aujourd’hui : Les communes de la France métropolitaine, 1801-2001. Dictionnaire d’histoire administrative, Paris, Institut National d’Études Démographiques,, 2003, 408 p. (ISBN 978-2-7332-1028-4, lire en ligne)

• Liste des communes du Loiret

• (en) (fr) Site officiel