Vannes-sur-Cosson
Vannes-sur-Cosson est une commune française, située dans le département du Loiret en région Centre-Val de Loire.
Vannes-sur-Cosson | |||||
L'Ă©glise Saint-Martin. | |||||
Blason |
|||||
Administration | |||||
---|---|---|---|---|---|
Pays | France | ||||
RĂ©gion | Centre-Val de Loire | ||||
DĂ©partement | Loiret | ||||
Arrondissement | Orléans | ||||
Intercommunalité | Communauté de communes du Val de Sully | ||||
Maire Mandat |
Eric Hauer 2020-2026 |
||||
Code postal | 45510 | ||||
Code commune | 45331 | ||||
DĂ©mographie | |||||
Gentilé | Vannois[1] | ||||
Population municipale |
614 hab. (2020 ) | ||||
Densité | 17 hab./km2 | ||||
Population agglomération |
415 471 hab. (2008) | ||||
GĂ©ographie | |||||
CoordonnĂ©es | 47° 42âČ 50âł nord, 2° 12âČ 46âł est | ||||
Altitude | Min. 119 m Max. 148 m |
||||
Superficie | 35,65 km2 | ||||
Type | Commune rurale | ||||
Aire d'attraction | Orléans (commune de la couronne) |
||||
Ălections | |||||
DĂ©partementales | Canton de Saint-Jean-le-Blanc | ||||
LĂ©gislatives | TroisiĂšme circonscription | ||||
Localisation | |||||
GĂ©olocalisation sur la carte : France
GĂ©olocalisation sur la carte : France
GĂ©olocalisation sur la carte : Loiret
GĂ©olocalisation sur la carte : Centre-Val de Loire
| |||||
Liens | |||||
Site web | www.vannes-sur-cosson.fr | ||||
Toponymie
Le nom de la commune peut ĂȘtre issu du latin mĂ©diĂ©val venna, dâorigine gauloise, signifiant : barrage pour prendre le poisson, rĂ©serve de poissons, pĂȘcherie. Dâabord panneau vertical mobile qui permet de rĂ©gler le dĂ©bit de lâeau dans une Ă©cluse ; au XIVe siĂšcle, par extension, panneau mobile qui permet de rĂ©gler le dĂ©bit de tout liquide. Partie prise pour le tout, cf. porte, portail.
In Secalaunia vero, possidet (abbaye Saint-Mesmin de Micy) curtem Vennensem cum ecclesia, mancipis, terris cultis et incultis, silvam quae dicitur Tassinica, 836 (BibliothĂšque nationale de France-Manuscrit Latin no 5420, fol. 52, Gallia Christiania t. VIII, Instrumenta, col. 723, faux diplĂŽme de Louis le Pieux et de Lothaire, rĂ©digĂ© fin Xe siĂšcle ou dĂ©but XIe siĂšcle) ; Villa qui dicitur Vannas, 938-939 (cartulaire de la cathĂ©drale Sainte-Croix d'OrlĂ©ans, DiplĂŽme de Hugues Capet et de Robert) ; In Secalonia quoque, habet [abbaye Saint-Mesmin de Micy] curtem Vennensem cum ecclesia, et omnibus sibi pertinentibus, 1022 (Dom Mabillon, Ex archivio Miciacensi apud Annales ordinis Sancti Benedicti, t. 4, 705) ; Res Sancti Maximini quae vocantur Vannas, (cartulaire de Sainte-Croix dâOrlĂ©ans, p. 82) ; Curtem Vennensem, 1022 (Dom Bouquet, Historiens de France, t. X, p. 606) ; De Vannis, 1153-1171 (archives dĂ©partementales du Loiret-B 79, archives de lâHĂŽtel-Dieu dâOrlĂ©ans) ; Vannes en Sauloigne, 1481 (archives dĂ©partementales du Loiret-B 79, archives de lâHĂŽtel-Dieu dâOrlĂ©ans) ; Vannes, 1740 (bibliothĂšque municipale dâOrlĂ©ans, Ms 995, fol. 253) ; Vannes-en-Sologne, XVIIIe s. (carte de Cassini) ; Vannes-en-Sologne, 1823 (cadastre) ; Vannes-sur-Cosson, dĂ©cret du .
GĂ©ographie
Localisation
La commune de Vannes-sur-Cosson se trouve dans le quadrant sud-ouest du département du Loiret, dans la région agricole de la Sologne[2] et l'aire urbaine d'Orléans[3]. à vol d'oiseau, elle se situe à 31,1 km d'Orléans[4], préfecture du département, et à 18,4 km de Jargeau, ancien chef-lieu du canton dont dépendait la commune avant . La commune fait partie du bassin de vie de Sully-sur-Loire[3] dont elle est éloignée de 13,4 km[5].
Les communes les plus proches sont : Isdes (5,7 km), Sennely (6 km), Viglain (7 km), Souvigny-en-Sologne (8,4 km, en Loir-et-Cher), Tigy (9,3 km), Neuvy-en-Sullias (9,6 km), Villemurlin (9,7 km), Guilly (11,2 km), Vienne-en-Val (11,4 km) et Chaon (12 km)[6].
GĂ©ologie
La commune se situe dans le sud du Bassin parisien, le plus grand des trois bassins sĂ©dimentaires français. Cette vaste dĂ©pression, occupĂ©e dans le passĂ© par des mers peu profondes et des lacs, a Ă©tĂ© comblĂ©e, au fur et Ă mesure que son socle sâaffaissait, par des sables et des argiles, issus de lâĂ©rosion des reliefs alentours, ainsi que des calcaires dâorigine biologique, formant ainsi une succession de couches gĂ©ologiques[7].
Les couches affleurantes sur le territoire communal sont constituĂ©es de formations superficielles du Quaternaire et de roches sĂ©dimentaires datant du CĂ©nozoĂŻque, l'Ăšre gĂ©ologique la plus rĂ©cente sur l'Ă©chelle des temps gĂ©ologiques, dĂ©butant il y a 66 millions d'annĂ©es. La formation la plus ancienne est des sables et argiles de Sologne remontant Ă lâĂ©poque MiocĂšne de la pĂ©riode NĂ©ogĂšne. La formation la plus rĂ©cente est des alluvions rĂ©centes des lits mineurs remontant Ă lâĂ©poque HolocĂšne de la pĂ©riode Quaternaire. Le descriptif de ces couches est dĂ©taillĂ© dans les feuilles « n°398 - La FertĂ©-Saint-Aubin » et « n°399 - ChĂąteauneuf-sur-Loire » de la carte gĂ©ologique au 1/50 000Ăšme du dĂ©partement du Loiret[8] - [9] et leurs notices associĂ©es[10] - [11].
Ăre | PĂ©riode | Ăpoque | Formations gĂ©ologiques | |||||||||||||||
---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
CĂ©nozoĂŻque (0 - 66.0) |
Quaternaire (0 - 2.58) |
HolocĂšne |
| |||||||||||||||
PléistocÚne | non présent | |||||||||||||||||
NĂ©ogĂšne (2.58 - 23.03) |
PliocÚne | non présent | ||||||||||||||||
MiocĂšne | ||||||||||||||||||
PaléogÚne (23.03 - 66.0) |
OligocÚne | non présent | ||||||||||||||||
ĂocĂšne | non prĂ©sent | |||||||||||||||||
PaléocÚne | non présent | |||||||||||||||||
Relief
La superficie cadastrale de la commune publiĂ©e par lâInsee, qui sert de rĂ©fĂ©rences dans toutes les statistiques, est de 35,65 km2[12] - [Note 1]. La superficie gĂ©ographique, issue de la BD Topo, composante du RĂ©fĂ©rentiel Ă grande Ă©chelle produit par l'IGN, est quant Ă elle de 35,36 km2[9]. Son relief est relativement plat puisque la dĂ©nivelĂ©e maximale atteint 29 mĂštres. L'altitude du territoire varie entre 119 m et 148 m[15].
Hydrographie
Le Cosson, affluent du Beuvron, prend sa source Ă Vannes-sur-Cosson. Le Bourillon, affluent du Cosson et le ruisseau des Forges traversent le territoire de la commune[16].
De nombreux Ă©tangs sont rĂ©partis sur le territoire de la commune, notamment ceux des ChĂȘneaux, Neuf, ViĂ©, d'Ossain, Grand-Ă©tang, de la Queue d'Ossain, de la RamelliĂšre, du Grand-Voisin, de Beaugenceau, du Cul d'Assied, du Poirier, Minet, de MondĂ©sir, de la Hutte, des CorbeillĂšres, de Montambert, du ChĂąteau, de la Racine, Angot, du PĂątis, aux Vaches, du Luet[16].
Lieux-dits et Ă©carts
Les Aulnes, l'Enfer, les Grandes Forges, la Demoiselle[16].
Climat
Vannes-sur-Cosson possÚde un climat tempéré de type océanique dégradé se caractérisant par des hivers doux (3 à 4 °C) et pluvieux, et des étés frais (16 à 18 °C) et relativement humides. La température moyenne est de 10 à 11 °C sur l'année.
Sites Natura 2000
Le rĂ©seau Natura 2000 est un rĂ©seau Ă©cologique europĂ©en de sites naturels dâintĂ©rĂȘt Ă©cologique Ă©laborĂ© Ă partir des Directives «Habitats » et «Oiseaux ». Ce rĂ©seau est constituĂ© de Zones SpĂ©ciales de Conservation (ZSC) et de Zones de Protection SpĂ©ciale (ZPS). Dans les zones de ce rĂ©seau, les Ătats membres s'engagent Ă maintenir dans un Ă©tat de conservation favorable les types d'habitats et d'espĂšces concernĂ©s, par le biais de mesures rĂ©glementaires, administratives ou contractuelles. L'objectif est de promouvoir une gestion adaptĂ©e des habitats tout en tenant compte des exigences Ă©conomiques, sociales et culturelles, ainsi que des particularitĂ©s rĂ©gionales et locales de chaque Ătat membre. les activitĂ©s humaines ne sont pas interdites, dĂšs lors que celles-ci ne remettent pas en cause significativement lâĂ©tat de conservation favorable des habitats et des espĂšces concernĂ©s[17] - [18]. Un site Natura 2000 est prĂ©sent sur le territoire communal de Vannes-sur-Cosson[INPN 1] et est dĂ©signĂ© « Sologne ».
La « Sologne » a Ă©tĂ© dĂ©signĂ©e site d'importance communautaire par arrĂȘtĂ© du [19] et est codĂ©e FR2402001. Le site occupe la quasi-totalitĂ© du territoire communal[20]. D'une superficie totale de 346 184 ha,elle constitue une vaste Ă©tendue Ă©maillĂ©e d'Ă©tangs, situĂ©e en totalitĂ© sur les formations sĂ©dimentaires du burdigalien. L'agriculture est en recul et on observe une fermeture des milieux naturels (landes). Plusieurs ensembles naturels de caractĂšre diffĂ©rent se distinguent sur ce site[INPN 2] :
- la Sologne des étangs ou Sologne centrale, qui recÚle plus de la moitié des étangs de la région ; les sols sont un peu moins acides que dans le reste du pays ;
- la Sologne sÚche ou Sologne du Cher, qui se caractérise par une plus grande proportion de landes sÚches à bruyÚre cendrée, callune et HélianthÚme faux-alysson ;
- la Sologne maraĂźchĂšre, qui abrite encore une agriculture active et possĂšde quelques grands Ă©tangs en milieu forestier ;
- la Sologne du Loiret, au nord, qui repose en partie sur des terrasses alluviales de la Loire issues du remaniement du soubassement burdigalien, ensemble auquel appartient la commune de Vannes-sur-Cosson.
Zones nationales d'intĂ©rĂȘt Ă©cologique, faunistique et floristique
Lâinventaire des zones naturelles d'intĂ©rĂȘt Ă©cologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) a pour objectif de rĂ©aliser une couverture des zones les plus intĂ©ressantes sur le plan Ă©cologique, essentiellement dans la perspective dâamĂ©liorer la connaissance du patrimoine naturel national et de fournir aux diffĂ©rents dĂ©cideurs un outil dâaide Ă la prise en compte de lâenvironnement dans lâamĂ©nagement du territoire. Le territoire communal de Vannes-sur-Cosson comprend deux ZNIEFF[INPN 3].
DĂ©signation | Type | Superficie | Description |
---|---|---|---|
« Ătang de Beaugenceau » | type 1[Note 2] | 16,47 hectares | Cet Ă©tang est situĂ© Ă l'ouest du bourg de Vannes-sur-Cosson[DREAL 1]. Son altitude est de 128 m[INPN 4]. Il abrite une population d'un millier d'individus de Carex lasiocarpa[INPN 5], espĂšce protĂ©gĂ©e au niveau rĂ©gional et particuliĂšrement rare en rĂ©gion Centre, notamment dans le Loiret[INPN 6]. |
« Ătang ViĂ© » | type 1 | 6,86 hectares | Cet Ă©tang est situĂ© dans la partie sud de la commune[DREAL 2]. Son altitude est de 130 m[INPN 7]. Il abrite des habitats tels que des vĂ©gĂ©tations pĂ©rennes des rives sableuse ou des vĂ©gĂ©tations enracinĂ©es flottantes. Six espĂšces dĂ©terminantes, dont une protĂ©gĂ©e, ont Ă©tĂ© observĂ©es sur le site[INPN 8]. |
Histoire
Par arrĂȘt du conseil du Roi du , la locature du Petit-Bouloy, alternativement rattachĂ©e Ă Sennely et Ă Vannes-sur-Cosson, est dĂ©finitivement rattachĂ©e Ă Vannes-sur-Cosson sur le plan fiscal, et lâalternance maintenue sur le plan religieux[21].
Les tramways de Sologne desservent la commune de 1905 Ă 1934.
Urbanisme
Typologie
Vannes-sur-Cosson est une commune rurale, car elle fait partie des communes peu ou trÚs peu denses, au sens de la grille communale de densité de l'Insee[Note 3] - [22] - [23] - [24].
Par ailleurs la commune fait partie de l'aire d'attraction d'Orléans, dont elle est une commune de la couronne[Note 4]. Cette aire, qui regroupe 136 communes, est catégorisée dans les aires de 200 000 à moins de 700 000 habitants[25] - [26].
Occupation des sols
L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de donnĂ©es europĂ©enne dâoccupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquĂ©e par l'importance des forĂȘts et milieux semi-naturels (76,1 % en 2018), en augmentation par rapport Ă 1990 (70,2 %). La rĂ©partition dĂ©taillĂ©e en 2018 est la suivante : forĂȘts (74 %), zones agricoles hĂ©tĂ©rogĂšnes (15,1 %), terres arables (3,8 %), prairies (3,2 %), milieux Ă vĂ©gĂ©tation arbustive et/ou herbacĂ©e (2,1 %), zones urbanisĂ©es (1,7 %)[27].
L'Ă©volution de lâoccupation des sols de la commune et de ses infrastructures peut ĂȘtre observĂ©e sur les diffĂ©rentes reprĂ©sentations cartographiques du territoire : la carte de Cassini (XVIIIe siĂšcle), la carte d'Ă©tat-major (1820-1866) et les cartes ou photos aĂ©riennes de l'IGN pour la pĂ©riode actuelle (1950 Ă aujourd'hui)[Carte 1].
- Carte des infrastructures et de l'occupation des sols de la commune en 2018 (CLC).
- Carte orthophotographique de la commune en 2016.
Plan local d'urbanisme
La commune prescrit l'Ă©laboration d'un Plan local d'urbanisme en . Le document est approuvĂ© en [28] - [29]. En 2015, les sept communes de la communautĂ© de communes Val Sol, dont Vannes-sur-Cosson est membre, dĂ©cident, dans un souci de solidaritĂ© et de cohĂ©rence en termes dâamĂ©nagement du territoire et pour rendre leurs documents d'urbanisme compatibles avec les derniĂšres lois en vigueur[Note 5], de confier Ă la communautĂ© de communes l'Ă©laboration d'un PLU intercommunal. Le conseil communautaire, aprĂšs avoir organisĂ© le la confĂ©rence des maires destinĂ©e Ă arrĂȘter les modalitĂ©s de collaboration entre la communautĂ© de communes et les communes membres, dĂ©cide le de lancer la procĂ©dure[30].
Documents d'orientations intercommunaux
La commune est membre du Pays Sologne Val-sud, qui regroupe 29 des communes de la Sologne du Loiret. Ce pays impose un certain nombre de contraintes, que les documents dâurbanisme doivent respecter en Ă©tant compatibles avec les documents dâorientations du Pays. Le pays a notamment Ă©laborĂ© une charte architecturale et paysagĂšre en 2005[31].
En 2012 les Pays ForĂȘt d'OrlĂ©ans Val de Loire, Loire Beauce et Sologne Val Sud sont les seuls territoires du dĂ©partement du Loiret ne disposant pas de schĂ©ma de cohĂ©rence territoriale (SCoT). Compte tenu de l'intĂ©rĂȘt de cet outil pour l'avenir des territoires, les Ă©lus de ces pays dĂ©cident d'engager une dĂ©marche d'Ă©laboration de SCOT. Le comitĂ© syndical du Pays Sologne Val Sud se prononce majoritairement en pour prendre la compĂ©tence SCoT dans ses statuts. Les quatre communautĂ©s de communes qui composent le Pays dĂ©libĂšrent en avril et pour confier "l'Ă©laboration, la gestion et le suivi du SCoT" au Pays Sologne Val Sud[32]. Les compĂ©tences sont modifiĂ©es en ce sens en [33], le pĂ©rimĂštre du SCOT est arrĂȘtĂ© par le prĂ©fet le . AprĂšs Ă©tude et concertation de 2014 Ă 2017, le document doit ĂȘtre approuvĂ© en 2018[34].
Voies de communication et transports
Infrastructures routiĂšres
La commune est traversée par trois routes départementales à faible trafic[Note 6] : la RD 13 (1 334 véhicules/jour), qui relie Sandillon au bourg[35], la RD 83 (1 231 véhicules/jour), qui relie Tigy à Isdes et traverse le bourg dans le sens nord-sur[35] et la RD 120 (241 véhicules/jour), qui relie Sully-sur-Loire à Sennely[35].
Complétant ces voies, la commune est sillonnée de plusieurs voies communales et chemins ruraux desservant ses fermes et hameaux et les bourgs environnants.
Transports en commun
Aucune ligne rĂ©guliĂšre du rĂ©seau Ulys, le rĂ©seau interurbain de transport par autocar du Conseil dĂ©partemental du Loiret, ne dessert la commune. Par contre la commune bĂ©nĂ©ficie du service Ulys ProximitĂ© qui emmĂšne les usagers de la commune vers un arrĂȘt desservi par la ligne rĂ©guliĂšre la plus proche[36].
Circulation douce et piétonne
Le sentier de grande randonnée 3C, dit sentier de pays de Sologne[16].
Risques majeurs
La commune de Vannes-sur-Cosson est vulnĂ©rable Ă diffĂ©rents alĂ©as naturels : climatiques (hiver exceptionnel ou canicule), mouvements de terrains ou sismique (sismicitĂ© trĂšs faible). Elle est Ă©galement exposĂ©e Ă un risque technologique : le risque nuclĂ©aire[37]. Entre 1989 et 2019, un arrĂȘtĂ© ministĂ©riel ayant portĂ© reconnaissance de catastrophe naturelle a Ă©tĂ© pris pour le territoire de la commune pour des inondations et coulĂ©es de boues[38].
Risques naturels
Le territoire de la commune peut ĂȘtre concernĂ© par un risque d'effondrement de cavitĂ©s souterraines non connues. Une cartographie dĂ©partementale de l'inventaire des cavitĂ©s souterraines et des dĂ©sordres de surface a Ă©tĂ© rĂ©alisĂ©e. Il a Ă©tĂ© recensĂ© sur la commune plusieurs effondrements de cavitĂ©s[39].
Par ailleurs, le sol du territoire communal peut faire l'objet de mouvements de terrain liés à la sécheresse. Le phénomÚne de retrait-gonflement des argiles est la conséquence d'un changement d'humidité des sols argileux. Les argiles sont capables de fixer l'eau disponible mais aussi de la perdre en se rétractant en cas de sÚcheresse[40]. Ce phénomÚne peut provoquer des dégùts trÚs importants sur les constructions (fissures, déformations des ouvertures) pouvant rendre inhabitables certains locaux. Celui-ci a particuliÚrement affecté le Loiret aprÚs la canicule de l'été 2003. Une grande partie nord du territoire de la commune est exposée à un aléa « moyen » face à ce risque, selon l'échelle définie par le Bureau de recherches géologiques et miniÚres (BRGM)[41].
Depuis le , la France dispose dâun nouveau zonage sismique divisant le territoire national en cinq zones de sismicitĂ© croissante[42]. La commune, Ă lâinstar de lâensemble du dĂ©partement, est concernĂ©e par un risque trĂšs faible[38].
Risques technologiques
Dans le domaine des risques technologiques, une partie du territoire de la commune peut ĂȘtre concernĂ©e par le risque nuclĂ©aire. En cas dâaccident grave, certaines installations nuclĂ©aires sont en effet susceptibles de rejeter dans lâatmosphĂšre de lâiode radioactif. Or la commune se situe partiellement Ă l'intĂ©rieur du pĂ©rimĂštre de 20 km du Plan particulier d'intervention de la centrale nuclĂ©aire de Dampierre. Ă ce titre les habitants de la commune, comme tous ceux rĂ©sidant dans le pĂ©rimĂštre proche de 20 km de la centrale ont bĂ©nĂ©ficiĂ©, Ă titre prĂ©ventif, d'une distribution de comprimĂ©s dâiode stable dont lâingestion avant rejet radioactif permet de pallier les effets sur la thyroĂŻde dâune exposition Ă de lâiode radioactif[Note 7]. En cas d'incident ou d'accident nuclĂ©aire, des consignes de confinement ou d'Ă©vacuation peuvent ĂȘtre donnĂ©es et les habitants peuvent ĂȘtre amenĂ©s Ă ingĂ©rer, sur ordre du prĂ©fet, les comprimĂ©s en leur possession[44].
Politique et administration
Bloc communal : Commune et intercommunalités
La paroisse de Vannes acquiert le statut de municipalitĂ© avec le dĂ©cret du de l'AssemblĂ©e Nationale[45] puis celui de « commune », au sens de l'administration territoriale actuelle, par le dĂ©cret de la Convention nationale du 10 brumaire an II ()[46]. Il faut toutefois attendre la loi du sur l'organisation municipale pour qu'un rĂ©gime juridique uniforme soit dĂ©fini pour toutes les communes de France, point de dĂ©part de lâaffirmation progressive des communes face au pouvoir central[47].
La commune change de nom en 1911 et prend la dénomination de Vannes-sur-Cosson[48].
La commune est membre de la CommunautĂ© de communes Valsol depuis sa crĂ©ation le [49]. Depuis le , la commune est membre de la communautĂ© de communes du Val de Sully, issue de la fusion des communautĂ©s de communes du Sullias et de Val d'Or et ForĂȘt, ainsi que du rattachement de la commune de Vannes-sur-Cosson[50].
Circonscriptions de rattachement
Sous l'Ancien RĂ©gime, Ă la veille des Ătats gĂ©nĂ©raux de 1789, la paroisse de Vannes Ă©tait rattachĂ©e sur le plan ecclĂ©siastique Ă l'ancien diocĂšse d'OrlĂ©ans, sur le plan judiciaire au bailliage d'OrlĂ©ans , sur le plan militaire au gouvernement d'OrlĂ©ans et sur le plan administratif Ă la gĂ©nĂ©ralitĂ© d'OrlĂ©ans, Ă©lection d'OrlĂ©ans[51] - [52].
La loi du divise le pays en 83 dĂ©partements dĂ©coupĂ©s chacun en six Ă neuf districts eux-mĂȘmes dĂ©coupĂ©s en cantons regroupant des communes. Les districts, tout comme les dĂ©partements, sont le siĂšge dâune administration dâĂtat et constituent Ă ce titre des circonscriptions administratives. La commune de Vannes est alors incluse dans le canton de Tigy, le district d'OrlĂ©ans et le dĂ©partement du Loiret[53].
La recherche dâun Ă©quilibre entre la volontĂ© dâorganiser une administration dont les cadres permettent lâexĂ©cution et le contrĂŽle des lois dâune part, et la volontĂ© dâaccorder une certaine autonomie aux collectivitĂ©s de base (paroisses, bourgs, villes) dâautre part, sâĂ©tale de 1789 Ă 1838[54]. Les dĂ©coupages territoriaux Ă©voluent ensuite au grĂ© des rĂ©formes visant Ă dĂ©centraliser ou recentraliser l'action de l'Ătat. La rĂ©gionalisation fonctionnelle des services de l'Ătat (1945-1971) aboutit Ă la crĂ©ation de rĂ©gions[55]. L'acte I de la dĂ©centralisation de 1982-1983 constitue une Ă©tape importante en donnant l'autonomie aux collectivitĂ©s territoriales, rĂ©gions, dĂ©partements et communes[56]. L'acte II intervient en 2003-2006[57], puis l'acte III en 2012-2015.
Le tableau suivant présente les rattachements, au niveau infra-départemental, de la commune de Vannes-sur-Cosson aux différentes circonscriptions administratives et électorales ainsi que l'historique de l'évolution de leurs territoires.
Circonscription | Nom | PĂ©riode | Type | Ăvolution du dĂ©coupage territorial |
---|---|---|---|---|
District | Orléans | 1790-1795 | Administrative | La commune est rattachée au district d'Orléans de 1790 à 1795[48] - [53]. La Constitution du 5 fructidor an III, appliquée à partir de vendémiaire an IV (1795) supprime les districts, rouages administratifs liés à la Terreur, mais maintient les cantons qui acquiÚrent dÚs lors plus d'importance[58]. |
Canton | Tigy | 1790-1801 | Administrative et Ă©lectorale | Le , la municipalitĂ© de Vannes est rattachĂ©e au canton de Tigy[59] - [48]. Les cantons sont supprimĂ©s, en tant que dĂ©coupage administratif, par une loi du , et ne conservent qu'un rĂŽle Ă©lectoral[58]. Ils permettent lâĂ©lection des Ă©lecteurs du second degrĂ© chargĂ©s de dĂ©signer les dĂ©putĂ©s[60]. Les cantons acquiĂšrent une fonction administrative avec la disparition des districts en 1795. |
La FertĂ©-Saint-Aubin | 1801-1931 | Sous le Consulat, un redĂ©coupage territorial visant Ă rĂ©duire le nombre de justices de paix ramĂšne le nombre de cantons dans le Loiret de 59 Ă 31[61]. Vannes est alors rattachĂ©e par arrĂȘtĂ© du 9 vendĂ©miaire an X () au canton de La-FertĂ©-Saint-Aubin, sous le nom de Vannes[62] - [48]. | ||
Jargeau | 1931-2015 | En 1931, la commune est rattachée au canton de Jargeau, un canton issu de la division de l'ancien canton de La-Ferté-Saint-Aubin[48]. | ||
Saint-Jean-le-Blanc | 2015- | Ălectorale | La loi du [63] et ses dĂ©crets d'application publiĂ©s en fĂ©vrier et [64] introduisent un nouveau dĂ©coupage territorial pour les Ă©lections dĂ©partementales. La commune est alors rattachĂ©e au nouveau canton de Saint-Jean-le-Blanc[64]. Depuis cette rĂ©forme, plus aucun service de l'Ătat n'exerce sa compĂ©tence sur un territoire s'appuyant sur le nouveau dĂ©coupage cantonal. Le canton a disparu en tant que circonscription administrative de l'Ătat ; il est dĂ©sormais uniquement une circonscription Ă©lectorale destinĂ©e Ă l'Ă©lection d'un binĂŽme de conseillers dĂ©partementaux siĂ©geant au conseil dĂ©partemental[65]. | |
Arrondissement | Orléans | 1801- | Administrative | Vannes est rattachée à l'arrondissement d'Orléans depuis sa création en 1801[48] - [62]. |
Circonscription lĂ©gislative | 3e circonscription | 2010- | Ălectorale | Lors du dĂ©coupage lĂ©gislatif de 1986, le nombre de circonscriptions lĂ©gislatives passe dans le Loiret de 4 Ă 5. Un nouveau redĂ©coupage intervient en 2010 avec la loi du . En attribuant un siĂšge de dĂ©putĂ© « par tranche » de 125 000 habitants, le nombre de circonscriptions par dĂ©partement varie dĂ©sormais de 1 Ă 21[66] - [67]. Dans le Loiret, le nombre de circonscriptions passe de cinq Ă six[68]. La rĂ©forme n'affecte pas Vannes-sur-Cosson qui reste rattachĂ©e Ă la troisiĂšme circonscription[69]. |
Collectivités de rattachement
La commune de Vannes-sur-Cosson est rattachĂ©e au dĂ©partement du Loiret et Ă la rĂ©gion Centre-Val de Loire[70], Ă la fois circonscriptions administratives de l'Ătat et collectivitĂ©s territoriales.
Conseil municipal et maire
Depuis les élections municipales de 2014, le conseil municipal de Vannes-sur-Cosson, commune de moins de 1 000 habitants, est élu au scrutin majoritaire plurinominal à deux tours, les électeurs pouvant modifier les listes, panacher, ajouter ou supprimer des candidats sans que le vote soit nul[71], pour un mandat de six ans renouvelable[72]. Il est composé de 15 membres[73]. L'exécutif communal est constitué par le maire, élu par le conseil municipal, parmi ses membres, pour un mandat de six ans, c'est-à -dire pour la durée du mandat du conseil. à la suite de la démission du précédent maire le 3 novembre 2020, des élections partielles ont eu lieu les 14 et 21 mars 2021. Eric Hauer a été élu maire le 26 mars 2021.
Instances judiciaire et administrative
Ăquipements et services
Gestion des déchets
En 2016, la commune est membre du SICTOM de la rĂ©gion de ChĂąteauneuf-sur-Loire, crĂ©Ă© en 1976. Celui-ci assure la collecte et le traitement des ordures mĂ©nagĂšres rĂ©siduelles[Note 8], des emballages mĂ©nagers recyclables et des encombrants en porte Ă porte et du verre en points dâapport volontaire[77]. Un rĂ©seau de dix dĂ©chĂšteries accueille les encombrants et autres dĂ©chets spĂ©cifiques (dĂ©chets verts, dĂ©chets dangereux, gravats, ferraille, cartonsâŠ). La dĂ©chĂšterie la plus proche est situĂ©e sur la commune de Tigy[78]. L'Ă©limination et la valorisation Ă©nergĂ©tique des dĂ©chets mĂ©nagers et de ceux issus de la collecte sĂ©lective sont effectuĂ©es par le SYCTOM de Gien-ChĂąteauneuf-sur-Loire qui comprend un centre de transfert de dĂ©chets mĂ©nagers et un centre de stockage de dĂ©chets ultimes (CSDU) de classe II Ă Saint-Aignan-des-GuĂ©s ainsi qu'une usine dâincinĂ©ration des ordures mĂ©nagĂšres Ă Gien-Arrabloy[77].
Depuis le , la « gestion des déchets ménagers » ne fait plus partie des compétences de la commune mais est une compétence obligatoire de la communauté de communes du Val de Sully en application de la loi NOTRe du [79].
Production et distribution d'eau
Le service public dâeau potable est une compĂ©tence obligatoire des communes depuis lâadoption de la loi du 30 dĂ©cembre 2006 sur lâeau et les milieux aquatiques[80]. Au , la production et la distribution de l'eau potable sur le territoire communal sont assurĂ©es par la commune elle-mĂȘme[81]. La loi NOTRe du 7 aoĂ»t 2015 prĂ©voit que le transfert des compĂ©tences « eau et assainissement » vers les communautĂ©s de communes sera obligatoire Ă compter du . Le transfert dâune compĂ©tence entraĂźne de facto la mise Ă disposition gratuite de plein droit des biens, Ă©quipements et services publics utilisĂ©s, Ă la date du transfert, pour l'exercice de ces compĂ©tences et la substitution de la communautĂ© dans les droits et obligations des communes[82] - [83].
Assainissement
La compĂ©tence assainissement, qui recouvre obligatoirement la collecte, le transport et lâĂ©puration des eaux usĂ©es, lâĂ©limination des boues produites, ainsi que le contrĂŽle des raccordements aux rĂ©seaux publics de collecte[84], est assurĂ©e par la commune elle-mĂȘme[85]. La commune est raccordĂ©e Ă une station d'Ă©puration situĂ©e sur le territoire communal, mise en service le et dont la capacitĂ© nominale de traitement est de 400 EH, soit 80 m3/jour. Cet Ă©quipement utilise un procĂ©dĂ© d'Ă©puration biologique dit « Ă boues activĂ©es »[86] - [87].
Lâassainissement non collectif (ANC) dĂ©signe les installations individuelles de traitement des eaux domestiques qui ne sont pas desservies par un rĂ©seau public de collecte des eaux usĂ©es et qui doivent en consĂ©quence traiter elles-mĂȘmes leurs eaux usĂ©es avant de les rejeter dans le milieu naturel[88]. Depuis le , la communautĂ© de communes du Val de Sully, issue de la fusion des communautĂ©s de communes du Sullias et de Val d'Or et ForĂȘt, ainsi que du rattachement de la commune de Vannes-sur-Cosson, assure le service public d'assainissement non collectif (SPANC). Celui-ci a pour mission de vĂ©rifier la bonne exĂ©cution des travaux de rĂ©alisation et de rĂ©habilitation, ainsi que le bon fonctionnement et lâentretien des installations[89] - [90]
Prix de l'eau
Le « prix de lâeau » doit permettre de financer lâensemble des investissements (mise en place de nouveaux ouvrages, mise aux normes du patrimoine existant, renouvellement du patrimoine, etc.) mais aussi les frais de fonctionnement du service (frais de personnel du service, Ă©lectricitĂ©, produits de traitement, renouvellement du matĂ©riel, analyses, Ă©limination des dĂ©chets, etc.)[91]. L'observatoire national des services d'eau et d'assainissement publie la description actualisĂ©e des services publics d'eau potable et d'assainissement, quâil sâagisse de leur organisation, de leur tarif ou de leur performance[92]. Le prix au m3 est calculĂ© pour une consommation annuelle de 120 m3 (rĂ©fĂ©rence INSEE)[93].
Domaine | Commune | 2010 | 2011 | 2012 | 2013 | 2014 | 2015 |
---|---|---|---|---|---|---|---|
Eau potable | Vannes-sur-Cosson | NC[94] | NC[95] | NC[96] | [97] | 1,96[98] | 1,96[99] |
Loiret | 1,76[100] | 1,7[101] | 1,66[102] | 1,69[103] | |||
France | 1,93[100] | 1,96[101] | 2[102] | 2,03[103] | |||
Assainissement | Vannes-sur-Cosson | NC[94] | NC[95] | NC[96] | 1,99[98] | 1,99[99] | |
Loiret | 2,07[100] | 2,19[101] | 2,25[102] | 2,38[103] | |||
France | 1,73[100] | 1,82[101] | 1,85[102] | 1,89[103] |
Population et société
DĂ©mographie
L'Ă©volution du nombre d'habitants est connue Ă travers les recensements de la population effectuĂ©s dans la commune depuis 1793. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquĂȘte de recensement portant sur toute la population est rĂ©alisĂ©e tous les cinq ans, les populations lĂ©gales des annĂ©es intermĂ©diaires Ă©tant quant Ă elles estimĂ©es par interpolation ou extrapolation[104]. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a Ă©tĂ© rĂ©alisĂ© en 2008[105].
En 2020, la commune comptait 614 habitants[Note 9], en augmentation de 3,37 % par rapport Ă 2014 (Loiret : +1,88 %, France hors Mayotte : +1,9 %).
Enseignement
La commune est située dans l'académie d'Orléans-Tours.
Culture locale et patrimoine
Lieux et monuments
- La premiĂšre Ă©glise construite au IXe siĂšcle est dĂ©truite par les protestants au cours des Guerres de religion ; une seconde Ă©glise, dĂ©diĂ©e Ă saint Martin, est reconstruite Ă l'initiative de Pierre de Choludet, seigneur de Brosseloir, en 1578[A 1]. L'Ă©difice contient notamment : un tableau dâĂtienne Pinardeau datĂ© de 1671 reprĂ©sentant saint François de Sales, offert Ă la paroisse en 1860 et inscrit Ă l'inventaire des monuments historiques au titre d'objet le [A 2] ; un retable datĂ© de 1734[A 3], un tabernacle du XVIIe[A 4] et un autel en marbre[A 5] classĂ©s le
- Des maisons à pans de bois de la fin du XVIIIe siÚcle et du début du XIXe siÚcle[A 6] - [A 7] - [A 8]
- Les auberges de la Croix-Blanche[A 9], de la Croix-Rouge dite le Vieux-Relais[A 10] datant du XVIIIe siĂšcle
- Les fermes du Poirier de 1825[A 11], de la RameliĂšre de 1843[A 12], de la Creuse de 1887[A 13], du Petit-Voisin de la fin du XIXe[A 14], de la Lande de 1901[A 15]
- Le chùteau de Prépinson du XVIIIe siÚcle[A 16]
- Le chĂąteau de Montambert construit au XIXe siĂšcle par Gaston Tassin de Charsonville
- Un lavoir du début du XIXe[A 17]
- Le presbytĂšre du XVIIIe siĂšcle[A 18]
- Un atelier de forgeron du XVIIIe siĂšcle[A 19]
Personnalités liées à la commune
- Pierre de Choludet, seigneur de Brosseloir au XVIe siĂšcle ;
- Ythier Sylvain Pryvé (1762-1831), général des armées de la République et de l'Empire, y est né ;
- Gaston Tassin de Charsonville (1845-1893), officier de cavalerie, capitaine dans la Garde nationale mobile du Loiret, blessé en à la bataille de Buzenval, chevalier de la Légion d'honneur le ; son fils aßné Arthur Tassin de Charsonville, tué en 1916 à Verdun, est inscrit sur le monument aux morts ;
- La famille Bouygues est propriétaire des domaines de Luet et de Blancheron[108].
- Gaston Schmit (1910-1985), Ă©crivain. Livre : "Un village solognot, Vannes-sur-Cosson" (Editions Plon)
HĂ©raldique
Blason | TiercĂ© en barre : au 1er de sinople au lion d'or, au 2e d'or Ă la cotice en barre d'azur, au 3 de gueules Ă une vanne d'Ă©tang d'or accostĂ©e de quatre roseaux de mĂȘme. |
|
---|---|---|
Détails | Adopté le 12 novembre 2018. |
Sport
La 19e étape du Tour de France 1973 a emprunté le territoire de la commune[109].
Notes et références
Notes et cartes
- Notes
- La superficie publiĂ©e par lâInsee est la superficie Ă©valuĂ©e en 1975 par le service du cadastre de la Direction GĂ©nĂ©rale des ImpĂŽts, corrigĂ©e des modifications communales intervenues depuis 1975. Elle comprend toutes les surfaces du domaine public et privĂ©, cadastrĂ©es ou non cadastrĂ©es, Ă l'exception des lacs, Ă©tangs et glaciers de plus d'un kilomĂštre carrĂ© ainsi que des estuaires et ne correspond pas obligatoirement Ă la surface gĂ©ographique[13] - [14]
- Les ZNIEFF de type 1 sont des secteurs dâune superficie en gĂ©nĂ©ral limitĂ©e caractĂ©risĂ©e par la prĂ©sence dâespĂšces, dâassociation dâespĂšces ou de milieux rares, remarquables, ou caractĂ©ristiques du milieu du patrimoine naturel rĂ©gional ou national.
- Selon le zonage des communes rurales et urbaines publié en novembre 2020, en application de la nouvelle définition de la ruralité validée le en comité interministériel des ruralités.
- La notion d'aire d'attraction des villes a remplacé en octobre 2020 l'ancienne notion d'aire urbaine, pour permettre des comparaisons cohérentes avec les autres pays de l'Union européenne.
- La loi Alur dispose que les plans dâoccupation des sols (POS) qui nâont pas Ă©tĂ© mis Ă jour en forme de PLU au plus tard le 31 dĂ©cembre 2015 sont caducs Ă compter de cette date et prĂ©voit que les PLU approuvĂ©s avant le 31 janvier 2011 doivent intĂ©grer les dispositions de la loi ENE (loi Grenelle II) modifiĂ©es par la loi ALUR avant le 1er janvier 2017.
- Une route est dite à faible trafic lorsqu'elle supporte un trafic inférieur à 1 500 véhicules/jour.
- Le pĂ©rimĂštre de sĂ»retĂ© des centrales nuclĂ©aires ayant Ă©tĂ© portĂ© au niveau national de 10 Ă 20 km en 2018, le calendrier national prĂ©voit une distribution dâiode aux populations du rayon 10 Ă 20 km, qui n'en avaient jusqu'Ă prĂ©sent pas Ă©tĂ© destinataires, Ă partir de septembre 2019[43].
- Les déchets ménagers résiduels comprennent les déchets obtenus aprÚs extraction des autres fractions, valorisables, de déchets.
- Population municipale légale en vigueur au 1er janvier 2023, millésimée 2020, définie dans les limites territoriales en vigueur au 1er janvier 2022, date de référence statistique : 1er janvier 2020.
- Cartes
- IGN, « Ăvolution comparĂ©e de l'occupation des sols de la commune sur cartes anciennes », sur remonterletemps.ign.fr (consultĂ© le ).
Inventaire national du patrimoine naturel
- « Liste des zones Natura 2000 de la commune de Vannes-sur-Cosson » (consulté le ).
- « Site Natura 2000 n° FR2402001 - Sologne - fiche détaillée » (consulté le ).
- « Liste des ZNIEFF de la commune de Vannes-sur-Cosson » (consulté le ).
- « ZNIEFF 240030575 - Ătang de Beaugenceau - fiche de synthĂšse » (consultĂ© le ).
- « Carex lasiocarpa Ehrh., 1784 - Laßche à fruit barbu, Laßche à fruit velu, Laßche filiforme. » (consulté le ).
- « ZNIEFF 240030575 - Ătang de Beaugenceau - fiche descriptive. » (consultĂ© le ).
- « ZNIEFF 240031338 - Ătang Vie - fiche de synthĂšse » (consultĂ© le ).
- « ZNIEFF 240031338 - Ătang Vie - fiche descriptive. » (consultĂ© le ).
Site de la Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Centre-Val de Loire
- « DĂ©coupage communal de la ZNIEFF 240030575 - Ătang de Beaugenceau » (consultĂ© le ).
- « DĂ©coupage communal de la ZNIEFF 240031338 - Ătang Vie » (consultĂ© le ).
Mérimée et Palissy du MinistÚre de la Culture
- « Ăglise Saint-Martin », notice no IA00013599.
- « Tableau représentant saint-François-de-Sales », notice no IM45000077.
- « Retable », notice no IM45000065.
- « Tabernacle », notice no IM45000064.
- « Autel », notice no IM45000063.
- « PremiÚre maison », notice no IA00013600.
- « DeuxiÚme maison », notice no IA00013601.
- « TroisiÚme maison », notice no IA00013604.
- Notice no .
- « Auberge de la Croix-Rouge », notice no IA00013606.
- « Ferme du Poirier », notice no IA00013614.
- « Ferme de la RameliÚre », notice no IA00013616.
- « Ferme de la Creuse », notice no IA00013610.
- « Ferme du Petit-Voisin », notice no IA00013613.
- « Ferme de la Lande », notice no IA00013611.
- « Chùteau de Prépinson », notice no IA00013615.
- « Lavoir », notice no IA00013608.
- « PresbytÚre », notice no IA00013603.
- « Atelier de forgeron », notice no IA00013602.
Autres sources
- « Gentilés des communes du Loiret », sur www.habitants.fr (consulté le ).
- « Zonage en petites régions agricoles », sur http://agreste.agriculture.gouv.fr/ (consulté le ).
- « Fiche communale », sur http://www.insee.fr/ (consulté le ).
- « Orthodromie entre "Vannes-sur-Cosson" et "Orléans" », sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le ).
- « Orthodromie entre "Vannes-sur-Cosson" et "Sully-sur-Loire" », sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le ).
- « Villes les plus proches de Vannes-sur-Cosson », sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le ).
- « Histoire gĂ©ologique du Bassin parisien », sur le site du SystĂšme dâinformation pour la gestion des eaux souterraines en Seine-Normandie (consultĂ© le ).
- « Carte géologique de Vannes-sur-Cosson » sur Géoportail (consulté le 29 mai 2022).
- « CaractĂ©ristiques gĂ©ologiques et hydrogĂ©ologiques de la commune de Vannes-sur-Cosson », sur le SystĂšme dâinformation pour la gestion des eaux souterraines (SIGES) en Occitanie (consultĂ© le )
- « Notice associée à la feuille n°398 - La Ferté-Saint-Aubin de la carte géologique harmonisée au 1/50 000Úme de la France métropolitaine », sur Infoterre, le site du BRGM (consulté le )
- « Notice associée à la feuille n°399 - Chùteauneuf-sur-Loire de la carte géologique harmonisée au 1/50 000Úme de la France métropolitaine », sur Infoterre, le site du BRGM (consulté le )
- Insee, « Comparateur de territoire - Commune de Vannes-sur-Cosson », sur le site de l'Insee (consulté le )
- Agence nationale de la cohésion des territoires, « Indicateurs en données ouvertes (superficie) », sur l'Observatoire des territoires (consulté le )
- Agence nationale de la cohĂ©sion des territoires, « RĂ©pertoire gĂ©ographique des communes d'Ăle-de-France - dĂ©finition de certains champs (dont la superficie) », sur data.iledefrance.fr (consultĂ© le )
- IGN, « Répertoire géographique des communes (RGC) 2014 », sur drive.google.com
- Cartes de l'IGN sur GĂ©oportail
- « Deux directives européennes », sur le site du MinistÚre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables (consulté le ).
- « Les objectifs de la démarche Natura 2000 », sur le site du MinistÚre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables (consulté le ).
- « ArrĂȘtĂ© du 13 avril 2007 portant dĂ©signation du site Natura 2000 Sologne (zone spĂ©ciale de conservation) », sur http://www.legifrance.gouv.fr/ (consultĂ© le ).
- « Cartographie des zones naturelles protégées sur Jouy-le-Potier », sur l'application cartographique du MinistÚre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables (consulté le ).
- BibliothÚque nationale de France-F 23.623, n°498
- « Typologie urbain / rural », sur www.observatoire-des-territoires.gouv.fr (consulté le ).
- « Commune rurale - dĂ©finition », sur le site de lâInsee (consultĂ© le ).
- « Comprendre la grille de densité », sur www.observatoire-des-territoires.gouv.fr (consulté le ).
- « Base des aires d'attraction des villes 2020. », sur insee.fr, (consulté le ).
- Marie-Pierre de Bellefon, Pascal Eusebio, Jocelyn Forest, Olivier PĂ©gaz-Blanc et Raymond Warnod (Insee), « En France, neuf personnes sur dix vivent dans lâaire dâattraction dâune ville », sur insee.fr, (consultĂ© le ).
- « CORINE Land Cover (CLC) - Répartition des superficies en 15 postes d'occupation des sols (métropole) », sur www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr (consulté le ).
- [PDF]« Ătat d'avancement des procĂ©dures d'urbanisme dans le Loiret au 1er janvier 2016 », sur http://www.loiret.gouv.fr/, (consultĂ© le ), p. 107.
- « Ătat d'avancement des procĂ©dures d'urbanisme dans le Loiret », sur http://www.loiret.gouv.fr/, (consultĂ© le ).
- « ProcÚs- verbal du conseil communautaire de la Communauté de Valsol du 17 décembre 2015 », sur http://www.cc-valsol.fr (consulté le ).
- « PLU de Guilly - Rapport de présentation » [archive du ], sur http://www.mairie-guilly.com/ (consulté le ), p. 63.
- « SCOT Pays Sologne Val-sud - la démarche », sur http://www.pays-sologne-valsud.fr/ (consulté le ).
- « SCOT Pays Sologne Val-sud - ArrĂȘtĂ© prĂ©fectoral du 20 juin 2013 modifiant les compĂ©tences », sur http://www.pays-sologne-valsud.fr/ (consultĂ© le ).
- « SCOT Pays Sologne Val-sud - Plaquette d'élaboration du SCOT », sur http://www.pays-sologne-valsud.fr/ (consulté le ).
- « Carte du trafic 2014 sur le réseau routier du Loiret », sur le site d'information géographique du Loiret, (consulté le ).
- « Plan du réseau Ulys », sur http://www.ulys-loiret.com/ (consulté le ).
- [PDF]« Le Dossier Départemental des Risques Majeurs (DDRM) du Loiret- Liste des risques par commune », sur http://www.loiret.gouv.fr/ (consulté le ).
- « Risques recensés sur la commune de Vannes-sur-Cosson », sur http://www.georisques.gouv.fr/.
- « Vannes-sur-Cosson - Recensement des cavités souterraines », sur http://www.georisques.gouv.fr/ (consulté le ).
- « Argiles - Aléa retrait-gonflement des argiles - Description du phénomÚne », sur le site « Géorisques » du ministÚre de la transition écologique et solidaire (consulté le ).
- « Argiles - Aléa retrait-gonflement des argiles - Carte d'aléa pour le secteur de Vannes-sur-Cosson », sur le site « Géorisques » du ministÚre de la transition écologique et solidaire (consulté le ).
- Décret no n°2010-1255 du 22 octobre 2010 portant délimitation des zones de sismicité du territoire français
- « Commission locale d'information - Compte rendu de la réunion de bureau du 13 mai 2019 », sur https://www.loiret.fr/ (consulté le ).
- « Le Dossier Départemental des Risques Majeurs (DDRM) du Loiret - Risque nucléaire », sur http://www.loiret.gouv.fr/ (consulté le ).
- Motte 2003, p. 24.
- Motte 2003, p. 23.
- « Les grands principes de la loi municipale de 1884 », sur le site du sénat, (consulté le ).
- Des villages de Cassini aux communes d'aujourd'hui, « Notice communale : Vannes-sur-Cosson », sur ehess.fr, Ăcole des hautes Ă©tudes en sciences sociales (consultĂ© le ).
- « Communautés de communes de la région Centre-Val de Loire », sur Dictionnaire toponymique de la région Centre - Val de Loire (consulté le ).
- « ArrĂȘtĂ© prĂ©fectoral du 23 septembre 2016 portant fusion de la communautĂ© de communes de Val d'Or et ForĂȘt et de la communautĂ© de communes du Sullias avec extension du pĂ©rimĂštre Ă la commune de Vannes-sur-Cosson et crĂ©ation de la communautĂ© de communes du val de Sully », sur http://www.cc-valdoretforet.com/ (consultĂ© le ).
- Bloch 1906, p. 339.
- Abbé Patron 1870, p. 413.
- Prudhomme 1798, p. 162.
- « Historique de la décentralisation », sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/, p. 3.
- « Historique de la décentralisation », sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/, p. 41-46.
- « Historique de la décentralisation », sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/, p. 61-72.
- « Historique de la décentralisation », sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/, p. 118-138.
- GĂ©rard Lang, « Le Code officiel gĂ©ographique (COG) - 4.3. : lâĆuvre rĂ©volutionnaire », sur http://projetbabel.org/, (consultĂ© le ).
- Denis Jeanson, « Cantons de la région Centre-Val de Loire », sur Dictionnaire toponymique de la région Centre - Val de Loire (consulté le ).
- « Historique de la décentralisation », sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/ (consulté le ), p. 6.
- Gérard Lang, « Le Code officiel géographique (COG) - 4.4. : le Consulat et l'Empire », sur http://projetbabel.org/, (consulté le ).
- « ArrĂȘtĂ© du 9 vendĂ©miaire an X portant rĂ©duction des justices de paix du dĂ©partement du Loiret - Bulletin des lois de 1801 - page 45 », sur https://gallica.bnf.fr (consultĂ© le ).
- « LOI no 2013-403 du 17 mai 2013 relative à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modifiant le calendrier électoral », JORF no 0114 du 18 mai 2013 p. 8242, (consulté le ).
- « Décret n° 2014-244 du 25 février 2014 portant délimitation des cantons dans le département du Loiret », sur http://www.legifrance.gouv.fr/ (consulté le ).
- « Question no 460 de M. Jean-Jacques Cottel », sur http://questions.assemblee-nationale.fr/, (consulté le ).
- « Législatives 2012 : élections selon des modalités révisées. », sur http://www.vie-publique.fr/ (consulté le ).
- « Délimitation des circonscriptions législatives - Loi ratifiant l'ordonnance n° 2009-935 du 29 juillet 2009 portant répartition des siÚges et délimitation des circonscriptions pour l'élection des députés », sur le site du sénat (consulté le ).
- « Carte du découpage législatif du Loiret », sur http://www.elections-legislatives.fr/ (consulté le ).
- « Rattachements dans le Loiret avant et aprÚs la réforme de 2010 », sur http://www.politiquemania.com/ (consulté le ).
- « Rattachements administratifs de la commune de Vannes-sur-Cosson », sur le site de l'Insee (consulté le ).
- Loi no 2013-403 du 17 mai 2013 relative à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modifiant le calendrier électoral, article 51 et son décret d'application no 2013-938 du 18 octobre 2013.
- « Election des conseillers municipaux et du maire », sur le site de la DGCL (consulté le ).
- Article L. 2121-2 du code général des collectivités territoriales
- « Résultats des élections municipales 2020 », sur le site du Télégramme de Brest (consulté le ).
- « RĂ©pertoire national des Ă©lus (RNE) - version du 24 juillet 2020 », sur le portail des donnĂ©es publiques de l'Ătat (consultĂ© le ).
- « Liste des juridictions compétentes pour une commune », sur www.annuaires.justice.gouv.fr, MinistÚre français de la Justice (consulté le ).
- « SICTOM de Chùteauneuf-sur-Loire - missions et compétences », sur http://www.sictom-chateauneuf.fr/ (consulté le ).
- « SICTOM de Chùteauneuf-sur-Loire - rapport annuel 2015 », sur http://www.sictom-chateauneuf.fr/ (consulté le ), p. 7.
- « Schéma de coopération intercommunale du Loiret », sur http://www.loiret.gouv.fr/, (consulté le ), p. 4.
- [PDF]« Les services publics d'eau et d'assainissement. », sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr (consulté le ).
- « composition communale des services d'eau potable pour l'année 2016 », sur http://www.services.eaufrance.fr, (consulté le ).
- Article L1321-1 du Code général des collectivités territoriales et suivants
- AMF, « Loi NOTRe : transfert des compétences « eau et assainissement » aux EPCI à fiscalité propre », sur http://amf83.fr/, (consulté le ).
- Les services publics d'eau et d'assainissement ", p. 16.
- « composition communale des services d'assainissement collectif pour l'année 2016 », sur http://www.services.eaufrance.fr, (consulté le ).
- « Catalogue des stations d'épuration en service dans le Loiret au 21 juin 2016 », sur http://www.eau-loire-bretagne.fr/ (consulté le ).
- « Station d'épuration de Vannes-sur-Cosson », sur http://www.sandre.eaufrance.f (consulté le ).
- « Tout savoir sur lâassainissement non collectif », sur le portail ministĂ©riel de l'assainissement non collectif (consultĂ© le ).
- « composition communale des services d'assainissement non collectif pour l'année 2016 », sur http://www.services.eaufrance.fr, (consulté le ).
- « CC du Val de Sully - SPANC », sur http://www.cc-valdoretforet.com (consulté le ).
- « Note sur la tarification des services de lâeau et de lâassainissement », sur http://www.loiret.gouv.fr/, (consultĂ© le ).
- « Observatoire national des services d'eau et d'assainissement », sur http://www.services.eaufrance.fr/ (consulté le ).
- « Prix TTC du service au m³ pour 120 m³ », sur http://www.services.eaufrance.fr/ (consulté le ).
- Prix de l'eau en 2010 Ă Vannes-sur-Cosson.
- Prix de l'eau en 2011 Ă Vannes-sur-Cosson.
- Prix de l'eau en 2012 Ă Vannes-sur-Cosson.
- Prix de l'eau en 2013 Ă Vannes-sur-Cosson.
- Prix de l'eau en 2014 Ă Vannes-sur-Cosson.
- Prix de l'eau en 2015 Ă Vannes-sur-Cosson.
- Prix de l'eau en 2010 dans le Loiret.
- Prix de l'eau en 2011 dans le Loiret.
- Prix de l'eau en 2012 dans le Loiret.
- Prix de l'eau en 2013 dans le Loiret.
- L'organisation du recensement, sur insee.fr.
- Calendrier départemental des recensements, sur insee.fr.
- Des villages de Cassini aux communes d'aujourd'hui sur le site de l'Ăcole des hautes Ă©tudes en sciences sociales.
- Fiches Insee - Populations légales de la commune pour les années 2006, 2007, 2008, 2009, 2010, 2011, 2012, 2013, 2014, 2015, 2016, 2017, 2018, 2019 et 2020.
- « Grandes chasses entre amis », sur http://www.lexpress.fr, L'Express, (consulté le ).
- Collectif, « 60Úme Tour de France 1973 - 19Úme étape », sur memoire-du-cyclisme.eu, Mémoire du cyclisme (consulté le ).
Voir aussi
Bibliographie
- Louis Marie Prudhomme, Dictionnaire géographique et méthodique de la République française en 120 départements, volume 1, Paris, Louis Marie Prudhomme, , 673 p. (lire en ligne).
- Camille Bloch, Cahiers de dolĂ©ances du bailliage d'OrlĂ©ans pour les Ătats gĂ©nĂ©raux de 1789 - tome 1, OrlĂ©ans, MinistĂšre de l'Instruction publique, (lire en ligne)
- Camille Bloch, Cahiers de dolĂ©ances du bailliage d'OrlĂ©ans pour les Ătats gĂ©nĂ©raux de 1789 - tome 2, OrlĂ©ans, MinistĂšre de l'Instruction publique, (lire en ligne)
- Collectif, Loiret : un département à l'élégance naturelle, Paris, Christine Bonneton, , 319 p. (ISBN 978-2-86253-234-9)
- Abbé Patron, Département du Loiret : Dictionnaire des communes, Paris, Comédit, 1991, réédition de 1870 (ISBN 978-2-909112-01-5 et 2-909112-01-2)
- Claude Motte, Isabelle SĂ©guy & Christine ThĂ©rĂ©, avec la collaboration de Dominique Tixier-Basse, Communes dâhier, communes dâaujourdâhui : Les communes de la France mĂ©tropolitaine, 1801-2001. Dictionnaire dâhistoire administrative, Paris, Institut National dâĂtudes DĂ©mographiques,, , 408 p. (ISBN 978-2-7332-1028-4, lire en ligne)