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Vannes-sur-Cosson

Vannes-sur-Cosson est une commune française, située dans le département du Loiret en région Centre-Val de Loire.

Vannes-sur-Cosson
Vannes-sur-Cosson
L'Ă©glise Saint-Martin.
Blason de Vannes-sur-Cosson
Blason
Administration
Pays Drapeau de la France France
RĂ©gion Centre-Val de Loire
DĂ©partement Loiret
Arrondissement Orléans
Intercommunalité Communauté de communes du Val de Sully
Maire
Mandat
Eric Hauer
2020-2026
Code postal 45510
Code commune 45331
DĂ©mographie
Gentilé Vannois[1]
Population
municipale
614 hab. (2020 en augmentation de 3,37 % par rapport Ă  2014)
DensitĂ© 17 hab./km2
Population
agglomération
415 471 hab. (2008)
GĂ©ographie
CoordonnĂ©es 47° 42â€Č 50″ nord, 2° 12â€Č 46″ est
Altitude Min. 119 m
Max. 148 m
Superficie 35,65 km2
Type Commune rurale
Aire d'attraction Orléans
(commune de la couronne)
Élections
DĂ©partementales Canton de Saint-Jean-le-Blanc
LĂ©gislatives TroisiĂšme circonscription
Localisation
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Vannes-sur-Cosson
Liens
Site web www.vannes-sur-cosson.fr

    Toponymie

    Le nom de la commune peut ĂȘtre issu du latin mĂ©diĂ©val venna, d’origine gauloise, signifiant : barrage pour prendre le poisson, rĂ©serve de poissons, pĂȘcherie. D’abord panneau vertical mobile qui permet de rĂ©gler le dĂ©bit de l’eau dans une Ă©cluse ; au XIVe siĂšcle, par extension, panneau mobile qui permet de rĂ©gler le dĂ©bit de tout liquide. Partie prise pour le tout, cf. porte, portail.

    In Secalaunia vero, possidet (abbaye Saint-Mesmin de Micy) curtem Vennensem cum ecclesia, mancipis, terris cultis et incultis, silvam quae dicitur Tassinica, 836 (BibliothĂšque nationale de France-Manuscrit Latin no 5420, fol. 52, Gallia Christiania t. VIII, Instrumenta, col. 723, faux diplĂŽme de Louis le Pieux et de Lothaire, rĂ©digĂ© fin Xe siĂšcle ou dĂ©but XIe siĂšcle) ; Villa qui dicitur Vannas, 938-939 (cartulaire de la cathĂ©drale Sainte-Croix d'OrlĂ©ans, DiplĂŽme de Hugues Capet et de Robert) ; In Secalonia quoque, habet [abbaye Saint-Mesmin de Micy] curtem Vennensem cum ecclesia, et omnibus sibi pertinentibus, 1022 (Dom Mabillon, Ex archivio Miciacensi apud Annales ordinis Sancti Benedicti, t. 4, 705) ; Res Sancti Maximini quae vocantur Vannas, (cartulaire de Sainte-Croix d’OrlĂ©ans, p. 82) ; Curtem Vennensem, 1022 (Dom Bouquet, Historiens de France, t. X, p. 606) ; De Vannis, 1153-1171 (archives dĂ©partementales du Loiret-B 79, archives de l’HĂŽtel-Dieu d’OrlĂ©ans) ; Vannes en Sauloigne, 1481 (archives dĂ©partementales du Loiret-B 79, archives de l’HĂŽtel-Dieu d’OrlĂ©ans) ; Vannes, 1740 (bibliothĂšque municipale d’OrlĂ©ans, Ms 995, fol. 253) ; Vannes-en-Sologne, XVIIIe s. (carte de Cassini) ; Vannes-en-Sologne, 1823 (cadastre) ; Vannes-sur-Cosson, dĂ©cret du .

    GĂ©ographie

    Localisation

    Carte de la commune de Vannes-sur-Cosson et des communes limitrophes.

    La commune de Vannes-sur-Cosson se trouve dans le quadrant sud-ouest du dĂ©partement du Loiret, dans la rĂ©gion agricole de la Sologne[2] et l'aire urbaine d'OrlĂ©ans[3]. À vol d'oiseau, elle se situe Ă  31,1 km d'OrlĂ©ans[4], prĂ©fecture du dĂ©partement, et Ă  18,4 km de Jargeau, ancien chef-lieu du canton dont dĂ©pendait la commune avant . La commune fait partie du bassin de vie de Sully-sur-Loire[3] dont elle est Ă©loignĂ©e de 13,4 km[5].

    Les communes les plus proches sont : Isdes (5,7 km), Sennely (km), Viglain (km), Souvigny-en-Sologne (8,4 km, en Loir-et-Cher), Tigy (9,3 km), Neuvy-en-Sullias (9,6 km), Villemurlin (9,7 km), Guilly (11,2 km), Vienne-en-Val (11,4 km) et Chaon (12 km)[6].

    GĂ©ologie

    La commune se situe dans le sud du Bassin parisien, le plus grand des trois bassins sĂ©dimentaires français. Cette vaste dĂ©pression, occupĂ©e dans le passĂ© par des mers peu profondes et des lacs, a Ă©tĂ© comblĂ©e, au fur et Ă  mesure que son socle s’affaissait, par des sables et des argiles, issus de l’érosion des reliefs alentours, ainsi que des calcaires d’origine biologique, formant ainsi une succession de couches gĂ©ologiques[7].

    Les couches affleurantes sur le territoire communal sont constituĂ©es de formations superficielles du Quaternaire et de roches sĂ©dimentaires datant du CĂ©nozoĂŻque, l'Ăšre gĂ©ologique la plus rĂ©cente sur l'Ă©chelle des temps gĂ©ologiques, dĂ©butant il y a 66 millions d'annĂ©es. La formation la plus ancienne est des sables et argiles de Sologne remontant Ă  l’époque MiocĂšne de la pĂ©riode NĂ©ogĂšne. La formation la plus rĂ©cente est des alluvions rĂ©centes des lits mineurs remontant Ă  l’époque HolocĂšne de la pĂ©riode Quaternaire. Le descriptif de ces couches est dĂ©taillĂ© dans les feuilles « n°398 - La FertĂ©-Saint-Aubin » et « n°399 - ChĂąteauneuf-sur-Loire » de la carte gĂ©ologique au 1/50 000Ăšme du dĂ©partement du Loiret[8] - [9] et leurs notices associĂ©es[10] - [11].

    Carte géologique de la commune.
    Ère PĂ©riode Époque Formations gĂ©ologiques
    CĂ©nozoĂŻque
    (0 - 66.0)
    Quaternaire
    (0 - 2.58)
    HolocĂšne
    Fz :alluvions récentes des lits mineurs, HolocÚne
    FC :alluvions et colluvions du fond des vallées secondaires, HolocÚne
    Fy :alluvions récentes des levées et montilles de la Loire et des basses terrasses du Loing, HolocÚne
    Fvb :alluvions de haute terrasse, PléistocÚne (Mindel), terrasse +20 m
    Fva :alluvions de haute terrasse, PléistocÚne (Mindel), terrasse +30 m
    PléistocÚne non présent
    NĂ©ogĂšne
    (2.58 - 23.03)
    PliocÚne non présent
    MiocĂšne
    m3-p1SASo :sables et argiles de Sologne, Langhien supérieur à PliocÚne inférieur
    PaléogÚne
    (23.03 - 66.0)
    OligocÚne non présent
    ÉocĂšne non prĂ©sent
    PaléocÚne non présent

    Relief

    La superficie cadastrale de la commune publiĂ©e par l’Insee, qui sert de rĂ©fĂ©rences dans toutes les statistiques, est de 35,65 km2[12] - [Note 1]. La superficie gĂ©ographique, issue de la BD Topo, composante du RĂ©fĂ©rentiel Ă  grande Ă©chelle produit par l'IGN, est quant Ă  elle de 35,36 km2[9]. Son relief est relativement plat puisque la dĂ©nivelĂ©e maximale atteint 29 mĂštres. L'altitude du territoire varie entre 119 m et 148 m[15].

    Hydrographie

    Le Cosson, affluent du Beuvron, prend sa source Ă  Vannes-sur-Cosson. Le Bourillon, affluent du Cosson et le ruisseau des Forges traversent le territoire de la commune[16].

    De nombreux Ă©tangs sont rĂ©partis sur le territoire de la commune, notamment ceux des ChĂȘneaux, Neuf, ViĂ©, d'Ossain, Grand-Ă©tang, de la Queue d'Ossain, de la RamelliĂšre, du Grand-Voisin, de Beaugenceau, du Cul d'Assied, du Poirier, Minet, de MondĂ©sir, de la Hutte, des CorbeillĂšres, de Montambert, du ChĂąteau, de la Racine, Angot, du PĂątis, aux Vaches, du Luet[16].

    Lieux-dits et Ă©carts

    Les Aulnes, l'Enfer, les Grandes Forges, la Demoiselle[16].

    Climat

    Vannes-sur-Cosson possÚde un climat tempéré de type océanique dégradé se caractérisant par des hivers doux (3 à 4 °C) et pluvieux, et des étés frais (16 à 18 °C) et relativement humides. La température moyenne est de 10 à 11 °C sur l'année.

    Sites Natura 2000

    Le rĂ©seau Natura 2000 est un rĂ©seau Ă©cologique europĂ©en de sites naturels d’intĂ©rĂȘt Ă©cologique Ă©laborĂ© Ă  partir des Directives «Habitats » et «Oiseaux ». Ce rĂ©seau est constituĂ© de Zones SpĂ©ciales de Conservation (ZSC) et de Zones de Protection SpĂ©ciale (ZPS). Dans les zones de ce rĂ©seau, les États membres s'engagent Ă  maintenir dans un Ă©tat de conservation favorable les types d'habitats et d'espĂšces concernĂ©s, par le biais de mesures rĂ©glementaires, administratives ou contractuelles. L'objectif est de promouvoir une gestion adaptĂ©e des habitats tout en tenant compte des exigences Ă©conomiques, sociales et culturelles, ainsi que des particularitĂ©s rĂ©gionales et locales de chaque État membre. les activitĂ©s humaines ne sont pas interdites, dĂšs lors que celles-ci ne remettent pas en cause significativement l’état de conservation favorable des habitats et des espĂšces concernĂ©s[17] - [18]. Un site Natura 2000 est prĂ©sent sur le territoire communal de Vannes-sur-Cosson[INPN 1] et est dĂ©signĂ© « Sologne ».

    La « Sologne » a Ă©tĂ© dĂ©signĂ©e site d'importance communautaire par arrĂȘtĂ© du [19] et est codĂ©e FR2402001. Le site occupe la quasi-totalitĂ© du territoire communal[20]. D'une superficie totale de 346 184 ha,elle constitue une vaste Ă©tendue Ă©maillĂ©e d'Ă©tangs, situĂ©e en totalitĂ© sur les formations sĂ©dimentaires du burdigalien. L'agriculture est en recul et on observe une fermeture des milieux naturels (landes). Plusieurs ensembles naturels de caractĂšre diffĂ©rent se distinguent sur ce site[INPN 2] :

    • la Sologne des Ă©tangs ou Sologne centrale, qui recĂšle plus de la moitiĂ© des Ă©tangs de la rĂ©gion ; les sols sont un peu moins acides que dans le reste du pays ;
    • la Sologne sĂšche ou Sologne du Cher, qui se caractĂ©rise par une plus grande proportion de landes sĂšches Ă  bruyĂšre cendrĂ©e, callune et HĂ©lianthĂšme faux-alysson ;
    • la Sologne maraĂźchĂšre, qui abrite encore une agriculture active et possĂšde quelques grands Ă©tangs en milieu forestier ;
    • la Sologne du Loiret, au nord, qui repose en partie sur des terrasses alluviales de la Loire issues du remaniement du soubassement burdigalien, ensemble auquel appartient la commune de Vannes-sur-Cosson.

    Zones nationales d'intĂ©rĂȘt Ă©cologique, faunistique et floristique

    L’inventaire des zones naturelles d'intĂ©rĂȘt Ă©cologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) a pour objectif de rĂ©aliser une couverture des zones les plus intĂ©ressantes sur le plan Ă©cologique, essentiellement dans la perspective d’amĂ©liorer la connaissance du patrimoine naturel national et de fournir aux diffĂ©rents dĂ©cideurs un outil d’aide Ă  la prise en compte de l’environnement dans l’amĂ©nagement du territoire. Le territoire communal de Vannes-sur-Cosson comprend deux ZNIEFF[INPN 3].

    Carte des ZNIEFF de la commune et de ses abords.
    DĂ©signation Type Superficie Description
    « Étang de Beaugenceau » type 1[Note 2] 16,47 hectares Cet Ă©tang est situĂ© Ă  l'ouest du bourg de Vannes-sur-Cosson[DREAL 1]. Son altitude est de 128 m[INPN 4]. Il abrite une population d'un millier d'individus de Carex lasiocarpa[INPN 5], espĂšce protĂ©gĂ©e au niveau rĂ©gional et particuliĂšrement rare en rĂ©gion Centre, notamment dans le Loiret[INPN 6].
    « Étang ViĂ© » type 1 6,86 hectares Cet Ă©tang est situĂ© dans la partie sud de la commune[DREAL 2]. Son altitude est de 130 m[INPN 7]. Il abrite des habitats tels que des vĂ©gĂ©tations pĂ©rennes des rives sableuse ou des vĂ©gĂ©tations enracinĂ©es flottantes. Six espĂšces dĂ©terminantes, dont une protĂ©gĂ©e, ont Ă©tĂ© observĂ©es sur le site[INPN 8].

    Histoire

    Par arrĂȘt du conseil du Roi du , la locature du Petit-Bouloy, alternativement rattachĂ©e Ă  Sennely et Ă  Vannes-sur-Cosson, est dĂ©finitivement rattachĂ©e Ă  Vannes-sur-Cosson sur le plan fiscal, et l’alternance maintenue sur le plan religieux[21].

    Les tramways de Sologne desservent la commune de 1905 Ă  1934.

    Urbanisme

    Typologie

    Vannes-sur-Cosson est une commune rurale, car elle fait partie des communes peu ou trÚs peu denses, au sens de la grille communale de densité de l'Insee[Note 3] - [22] - [23] - [24].

    Par ailleurs la commune fait partie de l'aire d'attraction d'OrlĂ©ans, dont elle est une commune de la couronne[Note 4]. Cette aire, qui regroupe 136 communes, est catĂ©gorisĂ©e dans les aires de 200 000 Ă  moins de 700 000 habitants[25] - [26].

    Occupation des sols

    L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de donnĂ©es europĂ©enne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquĂ©e par l'importance des forĂȘts et milieux semi-naturels (76,1 % en 2018), en augmentation par rapport Ă  1990 (70,2 %). La rĂ©partition dĂ©taillĂ©e en 2018 est la suivante : forĂȘts (74 %), zones agricoles hĂ©tĂ©rogĂšnes (15,1 %), terres arables (3,8 %), prairies (3,2 %), milieux Ă  vĂ©gĂ©tation arbustive et/ou herbacĂ©e (2,1 %), zones urbanisĂ©es (1,7 %)[27].

    L'Ă©volution de l’occupation des sols de la commune et de ses infrastructures peut ĂȘtre observĂ©e sur les diffĂ©rentes reprĂ©sentations cartographiques du territoire : la carte de Cassini (XVIIIe siĂšcle), la carte d'Ă©tat-major (1820-1866) et les cartes ou photos aĂ©riennes de l'IGN pour la pĂ©riode actuelle (1950 Ă  aujourd'hui)[Carte 1].

    • Carte des infrastructures et de l'occupation des sols de la commune en 2018 (CLC).
      Carte des infrastructures et de l'occupation des sols de la commune en 2018 (CLC).
    • Carte orthophotographique de la commune en 2016.
      Carte orthophotographique de la commune en 2016.

    Plan local d'urbanisme

    La commune prescrit l'Ă©laboration d'un Plan local d'urbanisme en . Le document est approuvĂ© en [28] - [29]. En 2015, les sept communes de la communautĂ© de communes Val Sol, dont Vannes-sur-Cosson est membre, dĂ©cident, dans un souci de solidaritĂ© et de cohĂ©rence en termes d’amĂ©nagement du territoire et pour rendre leurs documents d'urbanisme compatibles avec les derniĂšres lois en vigueur[Note 5], de confier Ă  la communautĂ© de communes l'Ă©laboration d'un PLU intercommunal. Le conseil communautaire, aprĂšs avoir organisĂ© le la confĂ©rence des maires destinĂ©e Ă  arrĂȘter les modalitĂ©s de collaboration entre la communautĂ© de communes et les communes membres, dĂ©cide le de lancer la procĂ©dure[30].

    Documents d'orientations intercommunaux

    La commune est membre du Pays Sologne Val-sud, qui regroupe 29 des communes de la Sologne du Loiret. Ce pays impose un certain nombre de contraintes, que les documents d’urbanisme doivent respecter en Ă©tant compatibles avec les documents d’orientations du Pays. Le pays a notamment Ă©laborĂ© une charte architecturale et paysagĂšre en 2005[31].

    En 2012 les Pays ForĂȘt d'OrlĂ©ans Val de Loire, Loire Beauce et Sologne Val Sud sont les seuls territoires du dĂ©partement du Loiret ne disposant pas de schĂ©ma de cohĂ©rence territoriale (SCoT). Compte tenu de l'intĂ©rĂȘt de cet outil pour l'avenir des territoires, les Ă©lus de ces pays dĂ©cident d'engager une dĂ©marche d'Ă©laboration de SCOT. Le comitĂ© syndical du Pays Sologne Val Sud se prononce majoritairement en pour prendre la compĂ©tence SCoT dans ses statuts. Les quatre communautĂ©s de communes qui composent le Pays dĂ©libĂšrent en avril et pour confier "l'Ă©laboration, la gestion et le suivi du SCoT" au Pays Sologne Val Sud[32]. Les compĂ©tences sont modifiĂ©es en ce sens en [33], le pĂ©rimĂštre du SCOT est arrĂȘtĂ© par le prĂ©fet le . AprĂšs Ă©tude et concertation de 2014 Ă  2017, le document doit ĂȘtre approuvĂ© en 2018[34].

    Voies de communication et transports

    RĂ©seau routier principal de la commune de Vannes-sur-Cosson (avec indication du trafic routier 2014).

    Infrastructures routiĂšres

    La commune est traversĂ©e par trois routes dĂ©partementales Ă  faible trafic[Note 6] : la RD 13 (1 334 vĂ©hicules/jour), qui relie Sandillon au bourg[35], la RD 83 (1 231 vĂ©hicules/jour), qui relie Tigy Ă  Isdes et traverse le bourg dans le sens nord-sur[35] et la RD 120 (241 vĂ©hicules/jour), qui relie Sully-sur-Loire Ă  Sennely[35].

    Complétant ces voies, la commune est sillonnée de plusieurs voies communales et chemins ruraux desservant ses fermes et hameaux et les bourgs environnants.

    Transports en commun

    Aucune ligne rĂ©guliĂšre du rĂ©seau Ulys, le rĂ©seau interurbain de transport par autocar du Conseil dĂ©partemental du Loiret, ne dessert la commune. Par contre la commune bĂ©nĂ©ficie du service Ulys ProximitĂ© qui emmĂšne les usagers de la commune vers un arrĂȘt desservi par la ligne rĂ©guliĂšre la plus proche[36].

    Circulation douce et piétonne

    Le sentier de grande randonnée 3C, dit sentier de pays de Sologne[16].

    Risques majeurs

    La commune de Vannes-sur-Cosson est vulnĂ©rable Ă  diffĂ©rents alĂ©as naturels : climatiques (hiver exceptionnel ou canicule), mouvements de terrains ou sismique (sismicitĂ© trĂšs faible). Elle est Ă©galement exposĂ©e Ă  un risque technologique : le risque nuclĂ©aire[37]. Entre 1989 et 2019, un arrĂȘtĂ© ministĂ©riel ayant portĂ© reconnaissance de catastrophe naturelle a Ă©tĂ© pris pour le territoire de la commune pour des inondations et coulĂ©es de boues[38].

    Risques naturels

    Le territoire de la commune peut ĂȘtre concernĂ© par un risque d'effondrement de cavitĂ©s souterraines non connues. Une cartographie dĂ©partementale de l'inventaire des cavitĂ©s souterraines et des dĂ©sordres de surface a Ă©tĂ© rĂ©alisĂ©e. Il a Ă©tĂ© recensĂ© sur la commune plusieurs effondrements de cavitĂ©s[39].

    Par ailleurs, le sol du territoire communal peut faire l'objet de mouvements de terrain liés à la sécheresse. Le phénomÚne de retrait-gonflement des argiles est la conséquence d'un changement d'humidité des sols argileux. Les argiles sont capables de fixer l'eau disponible mais aussi de la perdre en se rétractant en cas de sÚcheresse[40]. Ce phénomÚne peut provoquer des dégùts trÚs importants sur les constructions (fissures, déformations des ouvertures) pouvant rendre inhabitables certains locaux. Celui-ci a particuliÚrement affecté le Loiret aprÚs la canicule de l'été 2003. Une grande partie nord du territoire de la commune est exposée à un aléa « moyen » face à ce risque, selon l'échelle définie par le Bureau de recherches géologiques et miniÚres (BRGM)[41].

    Depuis le , la France dispose d’un nouveau zonage sismique divisant le territoire national en cinq zones de sismicitĂ© croissante[42]. La commune, Ă  l’instar de l’ensemble du dĂ©partement, est concernĂ©e par un risque trĂšs faible[38].

    Risques technologiques

    Dans le domaine des risques technologiques, une partie du territoire de la commune peut ĂȘtre concernĂ©e par le risque nuclĂ©aire. En cas d’accident grave, certaines installations nuclĂ©aires sont en effet susceptibles de rejeter dans l’atmosphĂšre de l’iode radioactif. Or la commune se situe partiellement Ă  l'intĂ©rieur du pĂ©rimĂštre de 20 km du Plan particulier d'intervention de la centrale nuclĂ©aire de Dampierre. À ce titre les habitants de la commune, comme tous ceux rĂ©sidant dans le pĂ©rimĂštre proche de 20 km de la centrale ont bĂ©nĂ©ficiĂ©, Ă  titre prĂ©ventif, d'une distribution de comprimĂ©s d’iode stable dont l’ingestion avant rejet radioactif permet de pallier les effets sur la thyroĂŻde d’une exposition Ă  de l’iode radioactif[Note 7]. En cas d'incident ou d'accident nuclĂ©aire, des consignes de confinement ou d'Ă©vacuation peuvent ĂȘtre donnĂ©es et les habitants peuvent ĂȘtre amenĂ©s Ă  ingĂ©rer, sur ordre du prĂ©fet, les comprimĂ©s en leur possession[44].

    Politique et administration

    Bloc communal : Commune et intercommunalités

    La paroisse de Vannes acquiert le statut de municipalitĂ© avec le dĂ©cret du de l'AssemblĂ©e Nationale[45] puis celui de « commune », au sens de l'administration territoriale actuelle, par le dĂ©cret de la Convention nationale du 10 brumaire an II ()[46]. Il faut toutefois attendre la loi du sur l'organisation municipale pour qu'un rĂ©gime juridique uniforme soit dĂ©fini pour toutes les communes de France, point de dĂ©part de l’affirmation progressive des communes face au pouvoir central[47].

    La commune change de nom en 1911 et prend la dénomination de Vannes-sur-Cosson[48].

    La commune est membre de la CommunautĂ© de communes Valsol depuis sa crĂ©ation le [49]. Depuis le , la commune est membre de la communautĂ© de communes du Val de Sully, issue de la fusion des communautĂ©s de communes du Sullias et de Val d'Or et ForĂȘt, ainsi que du rattachement de la commune de Vannes-sur-Cosson[50].

    Circonscriptions de rattachement

    Sous l'Ancien RĂ©gime, Ă  la veille des États gĂ©nĂ©raux de 1789, la paroisse de Vannes Ă©tait rattachĂ©e sur le plan ecclĂ©siastique Ă  l'ancien diocĂšse d'OrlĂ©ans, sur le plan judiciaire au bailliage d'OrlĂ©ans , sur le plan militaire au gouvernement d'OrlĂ©ans et sur le plan administratif Ă  la gĂ©nĂ©ralitĂ© d'OrlĂ©ans, Ă©lection d'OrlĂ©ans[51] - [52].

    La loi du divise le pays en 83 dĂ©partements dĂ©coupĂ©s chacun en six Ă  neuf districts eux-mĂȘmes dĂ©coupĂ©s en cantons regroupant des communes. Les districts, tout comme les dĂ©partements, sont le siĂšge d’une administration d’État et constituent Ă  ce titre des circonscriptions administratives. La commune de Vannes est alors incluse dans le canton de Tigy, le district d'OrlĂ©ans et le dĂ©partement du Loiret[53].

    La recherche d’un Ă©quilibre entre la volontĂ© d’organiser une administration dont les cadres permettent l’exĂ©cution et le contrĂŽle des lois d’une part, et la volontĂ© d’accorder une certaine autonomie aux collectivitĂ©s de base (paroisses, bourgs, villes) d’autre part, s’étale de 1789 Ă  1838[54]. Les dĂ©coupages territoriaux Ă©voluent ensuite au grĂ© des rĂ©formes visant Ă  dĂ©centraliser ou recentraliser l'action de l'État. La rĂ©gionalisation fonctionnelle des services de l'État (1945-1971) aboutit Ă  la crĂ©ation de rĂ©gions[55]. L'acte I de la dĂ©centralisation de 1982-1983 constitue une Ă©tape importante en donnant l'autonomie aux collectivitĂ©s territoriales, rĂ©gions, dĂ©partements et communes[56]. L'acte II intervient en 2003-2006[57], puis l'acte III en 2012-2015.

    Le tableau suivant présente les rattachements, au niveau infra-départemental, de la commune de Vannes-sur-Cosson aux différentes circonscriptions administratives et électorales ainsi que l'historique de l'évolution de leurs territoires.

    Circonscription Nom PĂ©riode Type Évolution du dĂ©coupage territorial
    DistrictOrléans1790-1795AdministrativeLa commune est rattachée au district d'Orléans de 1790 à 1795[48] - [53]. La Constitution du 5 fructidor an III, appliquée à partir de vendémiaire an IV (1795) supprime les districts, rouages administratifs liés à la Terreur, mais maintient les cantons qui acquiÚrent dÚs lors plus d'importance[58].
    CantonTigy1790-1801Administrative et Ă©lectoraleLe , la municipalitĂ© de Vannes est rattachĂ©e au canton de Tigy[59] - [48]. Les cantons sont supprimĂ©s, en tant que dĂ©coupage administratif, par une loi du , et ne conservent qu'un rĂŽle Ă©lectoral[58]. Ils permettent l’élection des Ă©lecteurs du second degrĂ© chargĂ©s de dĂ©signer les dĂ©putĂ©s[60]. Les cantons acquiĂšrent une fonction administrative avec la disparition des districts en 1795.
    La FertĂ©-Saint-Aubin1801-1931Sous le Consulat, un redĂ©coupage territorial visant Ă  rĂ©duire le nombre de justices de paix ramĂšne le nombre de cantons dans le Loiret de 59 Ă  31[61]. Vannes est alors rattachĂ©e par arrĂȘtĂ© du 9 vendĂ©miaire an X () au canton de La-FertĂ©-Saint-Aubin, sous le nom de Vannes[62] - [48].
    Jargeau1931-2015En 1931, la commune est rattachée au canton de Jargeau, un canton issu de la division de l'ancien canton de La-Ferté-Saint-Aubin[48].
    Saint-Jean-le-Blanc2015-ÉlectoraleLa loi du [63] et ses dĂ©crets d'application publiĂ©s en fĂ©vrier et [64] introduisent un nouveau dĂ©coupage territorial pour les Ă©lections dĂ©partementales. La commune est alors rattachĂ©e au nouveau canton de Saint-Jean-le-Blanc[64]. Depuis cette rĂ©forme, plus aucun service de l'État n'exerce sa compĂ©tence sur un territoire s'appuyant sur le nouveau dĂ©coupage cantonal. Le canton a disparu en tant que circonscription administrative de l'État ; il est dĂ©sormais uniquement une circonscription Ă©lectorale destinĂ©e Ă  l'Ă©lection d'un binĂŽme de conseillers dĂ©partementaux siĂ©geant au conseil dĂ©partemental[65].
    ArrondissementOrléans1801-AdministrativeVannes est rattachée à l'arrondissement d'Orléans depuis sa création en 1801[48] - [62].
    Circonscription lĂ©gislative3e circonscription2010-ÉlectoraleLors du dĂ©coupage lĂ©gislatif de 1986, le nombre de circonscriptions lĂ©gislatives passe dans le Loiret de 4 Ă  5. Un nouveau redĂ©coupage intervient en 2010 avec la loi du . En attribuant un siĂšge de dĂ©putĂ© « par tranche » de 125 000 habitants, le nombre de circonscriptions par dĂ©partement varie dĂ©sormais de 1 Ă  21[66] - [67]. Dans le Loiret, le nombre de circonscriptions passe de cinq Ă  six[68]. La rĂ©forme n'affecte pas Vannes-sur-Cosson qui reste rattachĂ©e Ă  la troisiĂšme circonscription[69].

    Collectivités de rattachement

    La commune de Vannes-sur-Cosson est rattachĂ©e au dĂ©partement du Loiret et Ă  la rĂ©gion Centre-Val de Loire[70], Ă  la fois circonscriptions administratives de l'État et collectivitĂ©s territoriales.

    Conseil municipal et maire

    Depuis les Ă©lections municipales de 2014, le conseil municipal de Vannes-sur-Cosson, commune de moins de 1 000 habitants, est Ă©lu au scrutin majoritaire plurinominal Ă  deux tours, les Ă©lecteurs pouvant modifier les listes, panacher, ajouter ou supprimer des candidats sans que le vote soit nul[71], pour un mandat de six ans renouvelable[72]. Il est composĂ© de 15 membres[73]. L'exĂ©cutif communal est constituĂ© par le maire, Ă©lu par le conseil municipal, parmi ses membres, pour un mandat de six ans, c'est-Ă -dire pour la durĂ©e du mandat du conseil. À la suite de la dĂ©mission du prĂ©cĂ©dent maire le 3 novembre 2020, des Ă©lections partielles ont eu lieu les 14 et 21 mars 2021. Eric Hauer a Ă©tĂ© Ă©lu maire le 26 mars 2021.

    Liste des maires successifs
    PĂ©riode IdentitĂ© Étiquette QualitĂ©
    mars 2001 2008 Guy Busicchia SE
    mars 2008 avril 2014 Jean-Claude Galliard SE
    avril 2014 3 novembre 2020 Guy Rousse Lacordaire[74] - [75] Retraité salarié du secteur privé
    26 mars 2021 En cours Eric Hauer Retraité
    Les données manquantes sont à compléter.

    Instances judiciaire et administrative

    Le palais de justice d'Orléans.
    Liste des juridictions compétentes pour la commune[76]

    Équipements et services

    Gestion des déchets

    En 2016, la commune est membre du SICTOM de la rĂ©gion de ChĂąteauneuf-sur-Loire, crĂ©Ă© en 1976. Celui-ci assure la collecte et le traitement des ordures mĂ©nagĂšres rĂ©siduelles[Note 8], des emballages mĂ©nagers recyclables et des encombrants en porte Ă  porte et du verre en points d’apport volontaire[77]. Un rĂ©seau de dix dĂ©chĂšteries accueille les encombrants et autres dĂ©chets spĂ©cifiques (dĂ©chets verts, dĂ©chets dangereux, gravats, ferraille, cartons
). La dĂ©chĂšterie la plus proche est situĂ©e sur la commune de Tigy[78]. L'Ă©limination et la valorisation Ă©nergĂ©tique des dĂ©chets mĂ©nagers et de ceux issus de la collecte sĂ©lective sont effectuĂ©es par le SYCTOM de Gien-ChĂąteauneuf-sur-Loire qui comprend un centre de transfert de dĂ©chets mĂ©nagers et un centre de stockage de dĂ©chets ultimes (CSDU) de classe II Ă  Saint-Aignan-des-GuĂ©s ainsi qu'une usine d’incinĂ©ration des ordures mĂ©nagĂšres Ă  Gien-Arrabloy[77].

    Depuis le , la « gestion des déchets ménagers » ne fait plus partie des compétences de la commune mais est une compétence obligatoire de la communauté de communes du Val de Sully en application de la loi NOTRe du [79].

    Production et distribution d'eau

    Le service public d’eau potable est une compĂ©tence obligatoire des communes depuis l’adoption de la loi du 30 dĂ©cembre 2006 sur l’eau et les milieux aquatiques[80]. Au , la production et la distribution de l'eau potable sur le territoire communal sont assurĂ©es par la commune elle-mĂȘme[81]. La loi NOTRe du 7 aoĂ»t 2015 prĂ©voit que le transfert des compĂ©tences « eau et assainissement » vers les communautĂ©s de communes sera obligatoire Ă  compter du . Le transfert d’une compĂ©tence entraĂźne de facto la mise Ă  disposition gratuite de plein droit des biens, Ă©quipements et services publics utilisĂ©s, Ă  la date du transfert, pour l'exercice de ces compĂ©tences et la substitution de la communautĂ© dans les droits et obligations des communes[82] - [83].

    Assainissement

    La compĂ©tence assainissement, qui recouvre obligatoirement la collecte, le transport et l’épuration des eaux usĂ©es, l’élimination des boues produites, ainsi que le contrĂŽle des raccordements aux rĂ©seaux publics de collecte[84], est assurĂ©e par la commune elle-mĂȘme[85]. La commune est raccordĂ©e Ă  une station d'Ă©puration situĂ©e sur le territoire communal, mise en service le et dont la capacitĂ© nominale de traitement est de 400 EH, soit 80 m3/jour. Cet Ă©quipement utilise un procĂ©dĂ© d'Ă©puration biologique dit « Ă  boues activĂ©es »[86] - [87].

    L’assainissement non collectif (ANC) dĂ©signe les installations individuelles de traitement des eaux domestiques qui ne sont pas desservies par un rĂ©seau public de collecte des eaux usĂ©es et qui doivent en consĂ©quence traiter elles-mĂȘmes leurs eaux usĂ©es avant de les rejeter dans le milieu naturel[88]. Depuis le , la communautĂ© de communes du Val de Sully, issue de la fusion des communautĂ©s de communes du Sullias et de Val d'Or et ForĂȘt, ainsi que du rattachement de la commune de Vannes-sur-Cosson, assure le service public d'assainissement non collectif (SPANC). Celui-ci a pour mission de vĂ©rifier la bonne exĂ©cution des travaux de rĂ©alisation et de rĂ©habilitation, ainsi que le bon fonctionnement et l’entretien des installations[89] - [90]

    Prix de l'eau

    Le « prix de l’eau » doit permettre de financer l’ensemble des investissements (mise en place de nouveaux ouvrages, mise aux normes du patrimoine existant, renouvellement du patrimoine, etc.) mais aussi les frais de fonctionnement du service (frais de personnel du service, Ă©lectricitĂ©, produits de traitement, renouvellement du matĂ©riel, analyses, Ă©limination des dĂ©chets, etc.)[91]. L'observatoire national des services d'eau et d'assainissement publie la description actualisĂ©e des services publics d'eau potable et d'assainissement, qu’il s’agisse de leur organisation, de leur tarif ou de leur performance[92]. Le prix au m3 est calculĂ© pour une consommation annuelle de 120 m3 (rĂ©fĂ©rence INSEE)[93].

    DomaineCommune201020112012201320142015
    Eau potableVannes-sur-CossonNC[94]NC[95]NC[96][97]1,96[98]1,96[99]
    Loiret1,76[100]1,7[101]1,66[102]1,69[103]
    France1,93[100]1,96[101]2[102]2,03[103]
    AssainissementVannes-sur-CossonNC[94]NC[95]NC[96]1,99[98]1,99[99]
    Loiret2,07[100]2,19[101]2,25[102]2,38[103]
    France1,73[100]1,82[101]1,85[102]1,89[103]

    Population et société

    DĂ©mographie

    L'Ă©volution du nombre d'habitants est connue Ă  travers les recensements de la population effectuĂ©s dans la commune depuis 1793. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquĂȘte de recensement portant sur toute la population est rĂ©alisĂ©e tous les cinq ans, les populations lĂ©gales des annĂ©es intermĂ©diaires Ă©tant quant Ă  elles estimĂ©es par interpolation ou extrapolation[104]. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a Ă©tĂ© rĂ©alisĂ© en 2008[105].

    En 2020, la commune comptait 614 habitants[Note 9], en augmentation de 3,37 % par rapport Ă  2014 (Loiret : +1,88 %, France hors Mayotte : +1,9 %).

    Évolution de la population [ modifier ]
    1793 1800 1806 1821 1831 1836 1841 1846 1851
    385397359406412416425450506
    1856 1861 1866 1872 1876 1881 1886 1891 1896
    550534616671702723776809797
    1901 1906 1911 1921 1926 1931 1936 1946 1954
    787761738677622581563484436
    1962 1968 1975 1982 1990 1999 2006 2008 2013
    381330344366455522579595589
    2018 2020 - - - - - - -
    610614-------
    De 1962 Ă  1999 : population sans doubles comptes ; pour les dates suivantes : population municipale.
    (Sources : Ldh/EHESS/Cassini jusqu'en 1999[106] puis Insee Ă  partir de 2006[107].)
    Histogramme de l'évolution démographique

    Enseignement

    La commune est située dans l'académie d'Orléans-Tours.

    Culture locale et patrimoine

    Lieux et monuments

    L'Ă©glise Saint-Martin.
    Maisons Ă  pans de bois.

    Personnalités liées à la commune

    • Pierre de Choludet, seigneur de Brosseloir au XVIe siĂšcle ;
    • Ythier Sylvain PryvĂ© (1762-1831), gĂ©nĂ©ral des armĂ©es de la RĂ©publique et de l'Empire, y est nĂ© ;
    • Gaston Tassin de Charsonville (1845-1893), officier de cavalerie, capitaine dans la Garde nationale mobile du Loiret, blessĂ© en Ă  la bataille de Buzenval, chevalier de la LĂ©gion d'honneur le ; son fils aĂźnĂ© Arthur Tassin de Charsonville, tuĂ© en 1916 Ă  Verdun, est inscrit sur le monument aux morts ;
    • La famille Bouygues est propriĂ©taire des domaines de Luet et de Blancheron[108].
    • Gaston Schmit (1910-1985), Ă©crivain. Livre : "Un village solognot, Vannes-sur-Cosson" (Editions Plon)

    HĂ©raldique

    Blason de Vannes-sur-Cosson Blason
    TiercĂ© en barre : au 1er de sinople au lion d'or, au 2e d'or Ă  la cotice en barre d'azur, au 3 de gueules Ă  une vanne d'Ă©tang d'or accostĂ©e de quatre roseaux de mĂȘme.
    DĂ©tails
    Adopté le 12 novembre 2018.

    Sport

    La 19e étape du Tour de France 1973 a emprunté le territoire de la commune[109].

    Notes et références

    Notes et cartes

    • Notes
    1. La superficie publiĂ©e par l’Insee est la superficie Ă©valuĂ©e en 1975 par le service du cadastre de la Direction GĂ©nĂ©rale des ImpĂŽts, corrigĂ©e des modifications communales intervenues depuis 1975. Elle comprend toutes les surfaces du domaine public et privĂ©, cadastrĂ©es ou non cadastrĂ©es, Ă  l'exception des lacs, Ă©tangs et glaciers de plus d'un kilomĂštre carrĂ© ainsi que des estuaires et ne correspond pas obligatoirement Ă  la surface gĂ©ographique[13] - [14]
    2. Les ZNIEFF de type 1 sont des secteurs d’une superficie en gĂ©nĂ©ral limitĂ©e caractĂ©risĂ©e par la prĂ©sence d’espĂšces, d’association d’espĂšces ou de milieux rares, remarquables, ou caractĂ©ristiques du milieu du patrimoine naturel rĂ©gional ou national.
    3. Selon le zonage des communes rurales et urbaines publié en novembre 2020, en application de la nouvelle définition de la ruralité validée le en comité interministériel des ruralités.
    4. La notion d'aire d'attraction des villes a remplacé en octobre 2020 l'ancienne notion d'aire urbaine, pour permettre des comparaisons cohérentes avec les autres pays de l'Union européenne.
    5. La loi Alur dispose que les plans d’occupation des sols (POS) qui n’ont pas Ă©tĂ© mis Ă  jour en forme de PLU au plus tard le 31 dĂ©cembre 2015 sont caducs Ă  compter de cette date et prĂ©voit que les PLU approuvĂ©s avant le 31 janvier 2011 doivent intĂ©grer les dispositions de la loi ENE (loi Grenelle II) modifiĂ©es par la loi ALUR avant le 1er janvier 2017.
    6. Une route est dite Ă  faible trafic lorsqu'elle supporte un trafic infĂ©rieur Ă  1 500 vĂ©hicules/jour.
    7. Le pĂ©rimĂštre de sĂ»retĂ© des centrales nuclĂ©aires ayant Ă©tĂ© portĂ© au niveau national de 10 Ă  20 km en 2018, le calendrier national prĂ©voit une distribution d’iode aux populations du rayon 10 Ă  20 km, qui n'en avaient jusqu'Ă  prĂ©sent pas Ă©tĂ© destinataires, Ă  partir de septembre 2019[43].
    8. Les déchets ménagers résiduels comprennent les déchets obtenus aprÚs extraction des autres fractions, valorisables, de déchets.
    9. Population municipale légale en vigueur au 1er janvier 2023, millésimée 2020, définie dans les limites territoriales en vigueur au 1er janvier 2022, date de référence statistique : 1er janvier 2020.
    • Cartes
    1. IGN, « Évolution comparĂ©e de l'occupation des sols de la commune sur cartes anciennes », sur remonterletemps.ign.fr (consultĂ© le ).

    Inventaire national du patrimoine naturel

    Site de la Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Centre-Val de Loire

    Mérimée et Palissy du MinistÚre de la Culture

    1. « Église Saint-Martin », notice no IA00013599.
    2. « Tableau représentant saint-François-de-Sales », notice no IM45000077.
    3. « Retable », notice no IM45000065.
    4. « Tabernacle », notice no IM45000064.
    5. « Autel », notice no IM45000063.
    6. « PremiÚre maison », notice no IA00013600.
    7. « DeuxiÚme maison », notice no IA00013601.
    8. « TroisiÚme maison », notice no IA00013604.
    9. Notice no .
    10. « Auberge de la Croix-Rouge », notice no IA00013606.
    11. « Ferme du Poirier », notice no IA00013614.
    12. « Ferme de la RameliÚre », notice no IA00013616.
    13. « Ferme de la Creuse », notice no IA00013610.
    14. « Ferme du Petit-Voisin », notice no IA00013613.
    15. « Ferme de la Lande », notice no IA00013611.
    16. « Chùteau de Prépinson », notice no IA00013615.
    17. « Lavoir », notice no IA00013608.
    18. « PresbytÚre », notice no IA00013603.
    19. « Atelier de forgeron », notice no IA00013602.

    Autres sources

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    Voir aussi

    Bibliographie

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    • Camille Bloch, Cahiers de dolĂ©ances du bailliage d'OrlĂ©ans pour les États gĂ©nĂ©raux de 1789 - tome 1, OrlĂ©ans, MinistĂšre de l'Instruction publique, (lire en ligne)
    • Camille Bloch, Cahiers de dolĂ©ances du bailliage d'OrlĂ©ans pour les États gĂ©nĂ©raux de 1789 - tome 2, OrlĂ©ans, MinistĂšre de l'Instruction publique, (lire en ligne)
    • Collectif, Loiret : un dĂ©partement Ă  l'Ă©lĂ©gance naturelle, Paris, Christine Bonneton, , 319 p. (ISBN 978-2-86253-234-9)
    • AbbĂ© Patron, DĂ©partement du Loiret : Dictionnaire des communes, Paris, ComĂ©dit, 1991, rĂ©Ă©dition de 1870 (ISBN 978-2-909112-01-5 et 2-909112-01-2)
    • Claude Motte, Isabelle SĂ©guy & Christine ThĂ©rĂ©, avec la collaboration de Dominique Tixier-Basse, Communes d’hier, communes d’aujourd’hui : Les communes de la France mĂ©tropolitaine, 1801-2001. Dictionnaire d’histoire administrative, Paris, Institut National d’Études DĂ©mographiques,, , 408 p. (ISBN 978-2-7332-1028-4, lire en ligne)

    Articles connexes

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