Vienne-en-Val
Vienne-en-Val est une commune française située dans le département du Loiret, en région Centre-Val de Loire.
Vienne-en-Val | |||||
Vue de Vienne-en-Val depuis le coteau. | |||||
Administration | |||||
---|---|---|---|---|---|
Pays | France | ||||
RĂ©gion | Centre-Val de Loire | ||||
DĂ©partement | Loiret | ||||
Arrondissement | Orléans | ||||
Intercommunalité | Communauté de communes des Loges | ||||
Maire Mandat |
Pascal Semonsut 2020-2026 |
||||
Code postal | 45510 | ||||
Code commune | 45335 | ||||
DĂ©mographie | |||||
Gentilé | Viennois[1] | ||||
Population municipale |
1 938 hab. (2020 ) | ||||
Densité | 54 hab./km2 | ||||
GĂ©ographie | |||||
CoordonnĂ©es | 47° 48âČ 06âł nord, 2° 08âČ 14âł est | ||||
Altitude | Min. 99 m Max. 142 m |
||||
Superficie | 35,94 km2 | ||||
Type | Commune rurale | ||||
Aire d'attraction | Orléans (commune de la couronne) |
||||
Ălections | |||||
DĂ©partementales | Canton de Saint-Jean-le-Blanc | ||||
LĂ©gislatives | TroisiĂšme circonscription | ||||
Localisation | |||||
GĂ©olocalisation sur la carte : France
GĂ©olocalisation sur la carte : France
GĂ©olocalisation sur la carte : Loiret
GĂ©olocalisation sur la carte : Centre-Val de Loire
| |||||
Liens | |||||
Site web | www.vienne-en-val.fr | ||||
GĂ©ographie
Localisation
La commune de Vienne-en-Val se trouve dans le quadrant sud-ouest du département du Loiret, dans la région agricole de la Sologne[2] et l'aire urbaine d'Orléans[3]. à vol d'oiseau, elle se situe à 20,5 km d'Orléans[4], préfecture du département, et à 7,3 km de Jargeau, ancien chef-lieu du canton dont dépendait la commune avant mars 2015. La commune fait partie du bassin de vie de Jargeau[3].
Les communes les plus proches sont : FĂ©rolles (4,2 km), Tigy (4,7 km), Ouvrouer-les-Champs (4,8 km), Jargeau (7,3 km), Darvoy (7,4 km), Sigloy (7,6 km), Saint-Denis-de-l'HĂŽtel (8 km), Neuvy-en-Sullias (8,2 km), Sandillon (9 km) et Marcilly-en-Villette (9,4 km)[5].
Lieux-dits et Ă©carts
Les Cailloux, Courcelle, les Haies, les HĂątiers, les Marnes, la Maugerie, la Motte, les Prateaux, la VioliĂšre, le lotissement de Rigotte et le Colombier.
Paysages
Elle est divisĂ©e en deux parties : le nord appartient au Val de Loire composĂ© essentiellement de cultures et traversĂ© par la riviĂšre Dhuy appelĂ©e Bergeresse au niveau de Vienne-en-Val ; le sud appartient Ă la rĂ©gion naturelle de Sologne oĂč la forĂȘt est prĂ©dominante et oĂč l'on compte un grand nombre d'Ă©tangs.
GĂ©ologie
La commune se situe dans le sud du Bassin parisien, le plus grand des trois bassins sĂ©dimentaires français. Cette vaste dĂ©pression, occupĂ©e dans le passĂ© par des mers peu profondes et des lacs, a Ă©tĂ© comblĂ©e, au fur et Ă mesure que son socle sâaffaissait, par des sables et des argiles, issus de lâĂ©rosion des reliefs alentours, ainsi que des calcaires dâorigine biologique, formant ainsi une succession de couches gĂ©ologiques[6].
Les couches affleurantes sur le territoire communal sont constituĂ©es de formations superficielles du Quaternaire et de roches sĂ©dimentaires datant du CĂ©nozoĂŻque, l'Ăšre gĂ©ologique la plus rĂ©cente sur l'Ă©chelle des temps gĂ©ologiques, dĂ©butant il y a 66 millions d'annĂ©es. La formation la plus ancienne est des sables et argiles de Sologne remontant Ă lâĂ©poque MiocĂšne de la pĂ©riode NĂ©ogĂšne. La formation la plus rĂ©cente est des alluvions rĂ©centes des lits mineurs remontant Ă lâĂ©poque HolocĂšne de la pĂ©riode Quaternaire. Le descriptif de ces couches est dĂ©taillĂ© dans les feuilles « n°398 - La FertĂ©-Saint-Aubin » et « n°399 - ChĂąteauneuf-sur-Loire » de la carte gĂ©ologique au 1/50 000Ăšme du dĂ©partement du Loiret[7] - [8] et leurs notices associĂ©es[9] - [10].
Ăre | PĂ©riode | Ăpoque | Formations gĂ©ologiques | ||||||||||||||||||
---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
CĂ©nozoĂŻque (0 - 66.0) |
Quaternaire (0 - 2.58) |
HolocĂšne |
| ||||||||||||||||||
PléistocÚne | non présent | ||||||||||||||||||||
NĂ©ogĂšne (2.58 - 23.03) |
PliocÚne | non présent | |||||||||||||||||||
MiocĂšne | |||||||||||||||||||||
PaléogÚne (23.03 - 66.0) |
OligocÚne | non présent | |||||||||||||||||||
ĂocĂšne | non prĂ©sent | ||||||||||||||||||||
PaléocÚne | non présent | ||||||||||||||||||||
Relief
La superficie cadastrale de la commune publiĂ©e par lâInsee, qui sert de rĂ©fĂ©rences dans toutes les statistiques, est de 35,94 km2[11] - [Note 1]. La superficie gĂ©ographique, issue de la BD Topo, composante du RĂ©fĂ©rentiel Ă grande Ă©chelle produit par l'IGN, est quant Ă elle de 35,71 km2[8]. Son relief est relativement plat puisque la dĂ©nivelĂ©e maximale atteint 43 mĂštres. L'altitude du territoire varie entre 99 m et 142 m[14].
Hydrographie
Le Bourillon, sous-affluent de la Loire par le Cosson et le Beuvron, traverse le territoire de la commune.
Climat
Vienne-en-Val possÚde un climat tempéré de type océanique dégradé se caractérisant par des hivers doux (3 à 4 °C) et pluvieux, et des étés frais (16 à 18 °C) et relativement humides. La température moyenne est de 10 à 11 °C sur l'année.
Toponymie
Gaulois Vigenna. Hydronyme prĂ©celtique Vig = cours dâeau, et suffixe gaulois enna.
Vienna vico, 954-972 (Actes de Lothaire, n° 33, p. 81) ; Res autem quas jam dictus imperator Karolis eidem reddidit aeclesia Vienna, 9 juin 979 (Actes de Louis V, n° 69, p. 170) ; Vienne en Val, avril 1501 (Archives Nationales-JJ 235, n° 202, fol. 57 v°) ; Vienne, 1740 (BibliothĂšque Municipale dâOrlĂ©ans, Ms 995, fol. 258) ; Vienne en Val, XVIIIe s. (Carte de Cassini).
Val = Val d'Orléans, région naturelle.
Commune d'origine gauloise. Son ancien nom est Vienna Vico, du nom d'un ancien lieu de pĂšlerinage oĂč l'on invoquait particuliĂšrement Jupiter, devint Viennavicus et enfin Viennes puis Vienne-en-Val.
Histoire
Une gare des tramways de Sologne se situait dans la commune.
Devant le parvis de l'Ă©glise se trouvent les vestiges d'une Ă©glise du Haut Moyen Ăge qui rĂ©utilise des Ă©lĂ©ments d'Ă©difices antiques. Vienne-en-Val Ă©tait sans doute une agglomĂ©ration secondaire antique sur la voie reliant OrlĂ©ans Ă Sancerre. Des vestiges lapidaires antiques sont exposĂ©s dans le musĂ©e de Vienne-en-Val.
Urbanisme
Typologie
Vienne-en-Val est une commune rurale, car elle fait partie des communes peu ou trÚs peu denses, au sens de la grille communale de densité de l'Insee[Note 2] - [15] - [16] - [17].
Par ailleurs la commune fait partie de l'aire d'attraction d'Orléans, dont elle est une commune de la couronne[Note 3]. Cette aire, qui regroupe 136 communes, est catégorisée dans les aires de 200 000 à moins de 700 000 habitants[18] - [19].
Occupation des sols
L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de donnĂ©es europĂ©enne dâoccupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquĂ©e par l'importance des territoires agricoles (54,2 % en 2018), nĂ©anmoins en diminution par rapport Ă 1990 (56,7 %). La rĂ©partition dĂ©taillĂ©e en 2018 est la suivante : terres arables (42,3 %), forĂȘts (42,3 %), zones agricoles hĂ©tĂ©rogĂšnes (9,9 %), zones urbanisĂ©es (3,5 %), prairies (2 %)[20].
L'Ă©volution de lâoccupation des sols de la commune et de ses infrastructures peut ĂȘtre observĂ©e sur les diffĂ©rentes reprĂ©sentations cartographiques du territoire : la carte de Cassini (XVIIIe siĂšcle), la carte d'Ă©tat-major (1820-1866) et les cartes ou photos aĂ©riennes de l'IGN pour la pĂ©riode actuelle (1950 Ă aujourd'hui)[Carte 1].
- Carte des infrastructures et de l'occupation des sols de la commune en 2018 (CLC).
- Carte orthophotographique de la commune en 2016.
Plan local d'urbanisme
La commune prescrit l'élaboration d'un plan d'occupation des sols en octobre 1980. Le document est approuvé en mai 1992 puis modifié à plusieurs reprises[21] - [22].
La loi relative Ă la solidaritĂ© et au renouvellement urbains du 13 dĂ©cembre 2000, dite loi SRU, complĂ©tĂ©e par la loi urbanisme et habitat du 2 juillet 2003, marque une Ă©volution de la planification urbaine en crĂ©ant notamment les plans locaux dâurbanisme (PLU), vecteurs de projets de territoire, appelĂ©s Ă se substituer progressivement aux plans dâoccupation des sols. Le PLU contient deux Ă©lĂ©ments nouveaux par rapport au POS : le plan d'amĂ©nagement et de dĂ©veloppement durable (PADD), qui exprime le projet de la ville par des orientations gĂ©nĂ©rales en matiĂšre d'urbanisme, de dĂ©veloppement, d'Ă©quipement et de prĂ©servation de l'environnement et les orientations d'amĂ©nagement et de programmation (OAP) qui correspondent Ă des zooms qui peuvent porter sur des quartiers ou secteurs Ă mettre en valeur, rĂ©habiliter, restructurer ou amĂ©nager, ou sur l'amĂ©nagement d'un espace public, etc. Dans ce cadre la commune prescrit l'Ă©laboration d'un PLU en octobre 2001. Le document est approuvĂ© le 5 novembre 2004, puis rĂ©visĂ© en dĂ©cembre 2009 et mars 2013. En 2015, les sept communes de la communautĂ© de communes Val Sol, dont Vienne-en-Val est membre, dĂ©cident, dans un souci de solidaritĂ© et de cohĂ©rence en termes dâamĂ©nagement du territoire et pour rendre leurs documents d'urbanisme compatibles avec les derniĂšres lois en vigueur[Note 4], de confier Ă la communautĂ© de communes l'Ă©laboration d'un PLU intercommunal. Le conseil communautaire, aprĂšs avoir organisĂ© le 11 dĂ©cembre 2015 la confĂ©rence des maires destinĂ©e Ă arrĂȘter les modalitĂ©s de collaboration entre la communautĂ© de communes et les communes membres, dĂ©cide le 15 dĂ©cembre 2015 de lancer la procĂ©dure[23].
Documents d'orientations intercommunaux
La commune est membre du Pays Sologne Val-sud, qui regroupe 29 des communes de la Sologne du Loiret. Ce pays impose un certain nombre de contraintes, que les documents dâurbanisme doivent respecter en Ă©tant compatibles avec les documents dâorientations du Pays. Le pays a notamment Ă©laborĂ© une charte architecturale et paysagĂšre en 2005[24].
En 2012 les Pays ForĂȘt d'OrlĂ©ans Val de Loire, Loire Beauce et Sologne Val Sud sont les seuls territoires du dĂ©partement du Loiret ne disposant pas de schĂ©ma de cohĂ©rence territoriale (SCoT). Compte tenu de l'intĂ©rĂȘt de cet outil pour l'avenir des territoires, les Ă©lus de ces pays dĂ©cident d'engager une dĂ©marche d'Ă©laboration de SCOT. Le comitĂ© syndical du Pays Sologne Val Sud se prononce majoritairement en mars 2013 pour prendre la compĂ©tence SCoT dans ses statuts. Les quatre communautĂ©s de communes qui composent le Pays dĂ©libĂšrent en avril et mai 2013 pour confier "l'Ă©laboration, la gestion et le suivi du SCoT" au Pays Sologne Val Sud[25]. Les compĂ©tences sont modifiĂ©es en ce sens en juin 2013[26], le pĂ©rimĂštre du SCOT est arrĂȘtĂ© par le prĂ©fet le 10 octobre 2013. AprĂšs Ă©tude et concertation de 2014 Ă 2017, le document doit ĂȘtre approuvĂ© en 2018[27].
Voies de communication et transports
Infrastructures routiĂšres
La commune est traversée par quatre routes départementales : une route à grande circulation (la RD 14) et trois routes à faible trafic[Note 5] (les RD 13, 7 et RD 12).
La RD 14, qui relie Saint-Hilaire-Saint-Mesmin à Tigy et traverse le bourg d'est en ouest, est une route à grande circulation[28] et supporte en 2014 un trafic de 4 974 véhicules/jour dans la traversée de la commune[29]. La RD 13 (1 334 véhicules/jour) constitue une limite sépartaive avec la commune de Marcilly-en-Villette et relie Sandillon à Vannes-sur-Cosson. La RD 7 (167 véhicules/jour) relie le bourg à Jouy-le-Potier[29]. La RD 12 (301 véhicules/jour) relie Jargeau à Sennely[29].
Complétant ces voies, la commune est sillonnée de plusieurs voies communales et chemins ruraux desservant ses fermes et hameaux et les bourgs environnants.
Transports en commun
La commune est desservie par la ligne n°7A du réseau Rémi, le réseau interurbain de transport par autocar du Conseil départemental du Loiret[30]. Cette ligne, qui relie Sully-sur-Loire - Tigy - Jargeau - Orléans, propose un nombre de dessertes variable en fonction des jours ouvrables de la semaine[31]. Des correspondances SNCF sont assurées dans la gare d'Orléans.
Risques naturels et technologiques majeurs
La commune de Vienne-en-Val est vulnĂ©rable Ă diffĂ©rents alĂ©as naturels : inondations (par dĂ©bordement de la Loire ou de ruisseaux), climatiques (hiver exceptionnel ou canicule), mouvements de terrains ou sismique. Elle est Ă©galement exposĂ©e Ă un risque technologique : le transport de matiĂšres dangereuses[32]. Entre 1985 et 2016, neuf arrĂȘtĂ©s ministĂ©riels ayant portĂ© reconnaissance de catastrophe naturelle ont Ă©tĂ© pris pour le territoire de la commune de Vienne-en-Val dont trois pour des inondations et coulĂ©es de boue et six pour des mouvements de terrains[33].
Risque d'inondation
La Loire est à l'origine des dégùts les plus importants sur la commune en cas de crue majeure. Les crues historiques sont celles de 1846, 1856, 1866 et 1907. Aucune crue n'a atteint depuis 1907 les hauteurs atteintes lors de ces événements catastrophiques[34].
La zone inondable de la commune de Vienne-en-Val couvre une surface de 498 hectares, soit 14 % du territoire communal. Cette zone se rĂ©partit en 448 ha en espaces agricoles, 1 ha en eau, 40 ha en espaces naturels et 9 ha en surfaces urbanisĂ©es[35]. 102 personnes rĂ©sident dons cette zone[36]. Elle fait partie du val d'OrlĂ©ans qui sâĂ©tend sur 33 km de longueur, du hameau de Bouteille Ă lâamont au confluent du Loiret Ă lâaval[37]. Ce val est protĂ©gĂ© par une levĂ©e en terre, la levĂ©e d'OrlĂ©ans, de 45 km de longueur. Il est inondĂ© par le remous de la Loire dans la confluence du Loiret dĂšs les premiĂšres crues simulĂ©es[38]. Cette levĂ©e a Ă©tĂ© renforcĂ©e sur toute sa longueur. Le niveau de protection historique est celui visĂ© par la construction du dĂ©versoir de Jargeau, amĂ©nagĂ© Ă la fin du XIXe siĂšcle Ă l'emplacement des brĂšches qui s'Ă©taient produites en 1846, 1856 et 1866 et conçu initialement pour fonctionner au-delĂ de la cote de Loire Ă l'Ă©chelle d'OrlĂ©ans proche de 6 m (crue de 1825, n'ayant pas occasionnĂ© de brĂšches). Les lignes dâeau en crue ont toutefois beaucoup changĂ© depuis du fait de lâĂ©volution morphologique du lit de la Loire, consĂ©quence des ouvrages de navigation qui ont Ă©tĂ© rĂ©alisĂ©s au XIXe siĂšcle et de lâextraction massive de matĂ©riaux en deuxiĂšme partie du XXe siĂšcle. Le dĂ©versoir ne remplit donc plus sa fonction de protĂ©ger la levĂ©e dâOrlĂ©ans des surverses et il ne permet plus de dĂ©finir lâobjectif de protection du systĂšme dâendiguement[39].
L'analyse menée dans le cadre de l'étude de danger des digues, montre qu'aujourd'hui, le niveau de protection apparent de la levée est associé à une crue de période de retour d'environ 200 ans, soit une hauteur d'eau à l'échelle d'Orléans estimée à 5,75 m[40]. Les zones de surverses probables mises en évidence se situent de l'amont vers l'aval, à Guilly, Tigy et Saint-Denis-en-Val (lieu-dit de Chùteau Lumina)[40]. Par ailleurs, ces études montrent aussi que des défaillances avant dépassement des ouvrages sont probables, en particulier à Guilly, Tigy et Saint-Pryvé-Saint-Mesmin. Pour le secteur de Guilly, la probabilité de rupture n'est plus négligeable dÚs la crue de période de retour de 70 ans, soit une cote d'environ 4,60 m à l'échelle d'Orléans. Cette cote définit le niveau de sûreté actuel de la digue d'Orléans et correspond au seuil de déclenchement du plan d'évacuation massive de l'agglomération d'Orléans en cas de crue[40].
Le risque d'inondation est pris en compte dans l'aménagement du territoire de la commune par le biais du Plan de prévention du risque inondation (PPRI) du val d'Orléans - val amont, approuvé le [41]. Deux documents permettent de définir les modalités de gestion de crise et d'organisation des secours : au niveau départemental, le Dispositif ORSEC départemental spécialisé déclenché en cas d'inondation de la Loire, le plan ORSIL[Note 6], et au niveau communal le plan communal de sauvegarde[42].
Risque de mouvements de terrain
Le territoire de la commune peut ĂȘtre concernĂ© par un risque d'effondrement de cavitĂ©s souterraines non connues. Une cartographie dĂ©partementale de l'inventaire des cavitĂ©s souterraines et des dĂ©sordres de surface a Ă©tĂ© rĂ©alisĂ©e. Il a Ă©tĂ© recensĂ© sur la commune plusieurs effondrements de cavitĂ©s[43].
Par ailleurs, le sol du territoire communal peut faire l'objet de mouvements de terrain liĂ©s Ă la sĂ©cheresse. Le phĂ©nomĂšne de retrait-gonflement des argiles est la consĂ©quence d'un changement d'humiditĂ© des sols argileux. Les argiles sont capables de fixer l'eau disponible mais aussi de la perdre en se rĂ©tractant en cas de sĂ©cheresse[44]. Ce phĂ©nomĂšne peut provoquer des dĂ©gĂąts trĂšs importants sur les constructions (fissures, dĂ©formations des ouvertures) pouvant rendre inhabitables certains locaux. Celui-ci a particuliĂšrement affectĂ© le Loiret aprĂšs la canicule de l'Ă©tĂ© 2003. Une grande partie du territoire de la commune est soumis Ă un alĂ©a « faible » face Ă ce risque, selon l'Ă©chelle dĂ©finie par le Bureau de recherches gĂ©ologiques et miniĂšres (BRGM). Quelques zones sont en alĂ©a « moyen » (le centre du bourg, Francville, le GuĂ© Robert, les Quatre Vents, le Grand Ătang)[45].
Politique et administration
Bloc communal : Commune et intercommunalités
La paroisse de Viennes acquiert le statut de municipalitĂ© avec le dĂ©cret du de l'AssemblĂ©e Nationale[46] puis celui de « commune », au sens de l'administration territoriale actuelle, par le dĂ©cret de la Convention nationale du 10 brumaire an II ()[47]. Il faut toutefois attendre la loi du sur l'organisation municipale pour qu'un rĂ©gime juridique uniforme soit dĂ©fini pour toutes les communes de France, point de dĂ©part de lâaffirmation progressive des communes face au pouvoir central[48].
Aucun événement de restructuration majeure du territoire, de type suppression, cession ou réception de territoire, n'a affecté la commune depuis sa création[49].
La commune est membre de la Communauté de communes Valsol depuis sa création le [50] jusqu'au .
Ă la suite de la Loi portant nouvelle organisation territoriale de la RĂ©publique, promulguĂ©e le , le SchĂ©ma dĂ©partemental de coopĂ©ration intercommunale du Loiret est arrĂȘtĂ© le 30 mars 2016[51]. Il aboutit Ă l'absorption de la CommunautĂ© de communes Valsol (Ă l'exception de Vannes-sur-Cosson par la CommunautĂ© de communes des Loges.
Personnalités élues par circonscription électorale de rattachement
Au-delà du maire, premier magistrat administrant la commune, les personnalités élues dont le mandat est relatif à une collectivité à laquelle est rattachée la commune de Vienne-en-Val et représentant donc le territoire communal au sein de chacune de ces collectivités sont les suivantes :
Ălections | Circonscription Ă©lectorale | Ălu de la circonscription | ||||
---|---|---|---|---|---|---|
Niveau | Type | Titre | Nom | DĂ©but de mandat | Fin de mandat | |
Groupe communal | Municipales et communautaires | Commune de Vienne-en-Val | Maire | Pascal Semonsut | 2014 | 2020 |
Communauté de communes des Loges | Président de l'intercommunalité | Jean-Pierre Garnier | 2014 | 2020 | ||
Département | Départementales | Canton de Saint-Jean-le-Blanc | Conseiller départemental | Gérard Malbo | 29 mars 2015 | 2021 |
ConseillÚre départementale | Laurence Bellais | |||||
Région | Régionales | Région Centre-Val de Loire | Président du conseil régional | François Bonneau | 18 décembre 2015[52] | 2021[53] |
Pays | Législatives | 3e circonscription | Député | Claude de Ganay | ||
Circonscriptions de rattachement
Sous l'Ancien RĂ©gime, Ă la veille des Ătats gĂ©nĂ©raux de 1789, la paroisse de Viennes Ă©tait rattachĂ©e sur le plan ecclĂ©siastique Ă l'ancien diocĂšse d'OrlĂ©ans, sur le plan judiciaire au bailliage d'OrlĂ©ans , sur le plan militaire au gouvernement d'OrlĂ©ans et sur le plan administratif Ă la gĂ©nĂ©ralitĂ© d'OrlĂ©ans, Ă©lection d'OrlĂ©ans[54] - [55].
La loi du divise le pays en 83 dĂ©partements dĂ©coupĂ©s chacun en six Ă neuf districts eux-mĂȘmes dĂ©coupĂ©s en cantons regroupant des communes. Les districts, tout comme les dĂ©partements, sont le siĂšge dâune administration dâĂtat et constituent Ă ce titre des circonscriptions administratives. La commune de Viennes est alors incluse dans le canton de Tigy, le district d'OrlĂ©ans et le dĂ©partement du Loiret[56].
La recherche dâun Ă©quilibre entre la volontĂ© dâorganiser une administration dont les cadres permettent lâexĂ©cution et le contrĂŽle des lois dâune part, et la volontĂ© dâaccorder une certaine autonomie aux collectivitĂ©s de base (paroisses, bourgs, villes) dâautre part, sâĂ©tale de 1789 Ă 1838[57]. Les dĂ©coupages territoriaux Ă©voluent ensuite au grĂ© des rĂ©formes visant Ă dĂ©centraliser ou recentraliser l'action de l'Ătat. La rĂ©gionalisation fonctionnelle des services de l'Ătat (1945-1971) aboutit Ă la crĂ©ation de rĂ©gions[58]. L'acte I de la dĂ©centralisation de 1982-1983 constitue une Ă©tape importante en donnant l'autonomie aux collectivitĂ©s territoriales, rĂ©gions, dĂ©partements et communes[59]. L'acte II intervient en 2003-2006[60], puis l'acte III en 2012-2015.
Le tableau suivant présente les rattachements, au niveau infra-départemental, de la commune de Vienne-en-Val aux différentes circonscriptions administratives et électorales ainsi que l'historique de l'évolution de leurs territoires.
Circonscription | Nom | PĂ©riode | Type | Ăvolution du dĂ©coupage territorial |
---|---|---|---|---|
District | Orléans | 1790-1795 | Administrative | La commune est rattachée au district d'Orléans de 1790 à 1795[49] - [56]. La Constitution du 5 fructidor an III, appliquée à partir de vendémiaire an IV (1795) supprime les districts, rouages administratifs liés à la Terreur, mais maintient les cantons qui acquiÚrent dÚs lors plus d'importance[61]. |
Canton | Tigy | 1790-1801 | Administrative et Ă©lectorale | Le 10 fĂ©vrier 1790, la municipalitĂ© de Viennes est rattachĂ©e au canton de Tigy[62] - [49]. Les cantons sont supprimĂ©s, en tant que dĂ©coupage administratif, par une loi du 26 juin 1793, et ne conservent qu'un rĂŽle Ă©lectoral[61]. Ils permettent lâĂ©lection des Ă©lecteurs du second degrĂ© chargĂ©s de dĂ©signer les dĂ©putĂ©s[63]. Les cantons acquiĂšrent une fonction administrative avec la disparition des districts en 1795. |
Jargeau | 1801-2015 | Sous le Consulat, un redĂ©coupage territorial visant Ă rĂ©duire le nombre de justices de paix ramĂšne le nombre de cantons dans le Loiret de 59 Ă 31[64]. Viennes est alors rattachĂ©e par arrĂȘtĂ© du 9 vendĂ©miaire an X (30 septembre 1801) au canton de Jargeau, sous le nom de Vienne-en-Val[65] - [49]. | ||
Saint-Jean-le-Blanc | 2015- | Ălectorale | La loi du [66] et ses dĂ©crets d'application publiĂ©s en fĂ©vrier et [67] introduisent un nouveau dĂ©coupage territorial pour les Ă©lections dĂ©partementales. La commune est alors rattachĂ©e au nouveau canton de Saint-Jean-le-Blanc[67]. Depuis cette rĂ©forme, plus aucun service de l'Ătat n'exerce sa compĂ©tence sur un territoire s'appuyant sur le nouveau dĂ©coupage cantonal. Le canton a disparu en tant que circonscription administrative de l'Ătat ; il est dĂ©sormais uniquement une circonscription Ă©lectorale destinĂ©e Ă l'Ă©lection d'un binĂŽme de conseillers dĂ©partementaux siĂ©geant au conseil dĂ©partemental[68]. | |
Arrondissement | Orléans | 1801- | Administrative | Vienne-en-Val est rattachée à l'arrondissement d'Orléans depuis sa création en 1801[49] - [65]. |
Circonscription lĂ©gislative | 3e circonscription | 2010- | Ălectorale | Lors du dĂ©coupage lĂ©gislatif de 1986, le nombre de circonscriptions lĂ©gislatives passe dans le Loiret de 4 Ă 5. Un nouveau redĂ©coupage intervient en 2010 avec la loi du . En attribuant un siĂšge de dĂ©putĂ© « par tranche » de 125 000 habitants, le nombre de circonscriptions par dĂ©partement varie dĂ©sormais de 1 Ă 21[69] - [70]. Dans le Loiret, le nombre de circonscriptions passe de cinq Ă six[71]. La rĂ©forme n'affecte pas Vienne-en-Val qui reste rattachĂ©e Ă la troisiĂšme circonscription[72]. |
Collectivités de rattachement
La commune de Vienne-en-Val est rattachĂ©e au dĂ©partement du Loiret et Ă la rĂ©gion Centre-Val de Loire[73], Ă la fois circonscriptions administratives de l'Ătat et collectivitĂ©s territoriales.
Conseil municipal et maire
Depuis les élections municipales de 2014, le conseil municipal de Vienne-en-Val, commune de plus de 1 000 habitants, est élu au scrutin proportionnel de liste à deux tours (sans aucune modification possible de la liste)[74], pour un mandat de six ans renouvelable[75]. Il est composé de 19 membres[76]. L'exécutif communal est constitué par le maire, élu par le conseil municipal, parmi ses membres, pour un mandat de six ans, c'est-à -dire pour la durée du mandat du conseil. Pascal Semonsut est maire depuis 2014.
Ăquipements et services
Gestion des déchets
En 2016, la commune est membre du SICTOM de la rĂ©gion de ChĂąteauneuf-sur-Loire, crĂ©Ă© en 1976. Celui-ci assure la collecte et le traitement des ordures mĂ©nagĂšres rĂ©siduelles[Note 7], des emballages mĂ©nagers recyclables et des encombrants en porte Ă porte et du verre en points dâapport volontaire[79]. Un rĂ©seau de dix dĂ©chĂšteries accueille les encombrants et autres dĂ©chets spĂ©cifiques (dĂ©chets verts, dĂ©chets dangereux, gravats, ferraille, cartonsâŠ). La dĂ©chĂšterie la plus proche est situĂ©e sur la commune de Tigy[80]. L'Ă©limination et la valorisation Ă©nergĂ©tique des dĂ©chets mĂ©nagers et de ceux issus de la collecte sĂ©lective sont effectuĂ©es par le SYCTOM de Gien-ChĂąteauneuf-sur-Loire qui comprend un centre de transfert de dĂ©chets mĂ©nagers et un centre de stockage de dĂ©chets ultimes (CSDU) de classe II Ă Saint-Aignan-des-GuĂ©s ainsi qu'une usine dâincinĂ©ration des ordures mĂ©nagĂšres Ă Gien-Arrabloy[79].
Depuis le , la « gestion des déchets ménagers » ne fait plus partie des compétences de la commune mais est une compétence obligatoire de la communauté de communes des Loges en application de la loi NOTRe du [81].
Production et distribution d'eau
Le service public dâeau potable est une compĂ©tence obligatoire des communes depuis lâadoption de la loi du 30 dĂ©cembre 2006 sur lâeau et les milieux aquatiques[82]. Au , la production et la distribution de l'eau potable sur le territoire communal sont assurĂ©es par la commune elle-mĂȘme[83]. La loi NOTRe du 7 aoĂ»t 2015 prĂ©voit que le transfert des compĂ©tences « eau et assainissement » vers les communautĂ©s de communes sera obligatoire Ă compter du . Le transfert dâune compĂ©tence entraĂźne de facto la mise Ă disposition gratuite de plein droit des biens, Ă©quipements et services publics utilisĂ©s, Ă la date du transfert, pour l'exercice de ces compĂ©tences et la substitution de la communautĂ© dans les droits et obligations des communes[84] - [85].
Assainissement
La compĂ©tence assainissement, qui recouvre obligatoirement la collecte, le transport et lâĂ©puration des eaux usĂ©es, lâĂ©limination des boues produites, ainsi que le contrĂŽle des raccordements aux rĂ©seaux publics de collecte[86], est assurĂ©e par la commune elle-mĂȘme[87]. La commune est raccordĂ©e Ă une station d'Ă©puration situĂ©e sur le territoire communal, mise en service le et dont la capacitĂ© nominale de traitement est de 1 700 EH, soit 400 m3/jour. Cet Ă©quipement utilise un procĂ©dĂ© d'Ă©puration biologique dit « Ă boues activĂ©es ». Son exploitation est assurĂ©e par Vienne en Val[88] - [89].
Lâassainissement non collectif (ANC) dĂ©signe les installations individuelles de traitement des eaux domestiques qui ne sont pas desservies par un rĂ©seau public de collecte des eaux usĂ©es et qui doivent en consĂ©quence traiter elles-mĂȘmes leurs eaux usĂ©es avant de les rejeter dans le milieu naturel[90]. En 2016, la communautĂ© de communes des Loges assure le service public d'assainissement non collectif (SPANC), qui a pour mission de vĂ©rifier la bonne exĂ©cution des travaux de rĂ©alisation et de rĂ©habilitation, ainsi que le bon fonctionnement et lâentretien des installations[91] - [92].
Prix de l'eau
Le « prix de lâeau » doit permettre de financer lâensemble des investissements (mise en place de nouveaux ouvrages, mise aux normes du patrimoine existant, renouvellement du patrimoine, etc.) mais aussi les frais de fonctionnement du service (frais de personnel du service, Ă©lectricitĂ©, produits de traitement, renouvellement du matĂ©riel, analyses, Ă©limination des dĂ©chets, etc.)[93]. L'observatoire national des services d'eau et d'assainissement publie la description actualisĂ©e des services publics d'eau potable et d'assainissement, quâil sâagisse de leur organisation, de leur tarif ou de leur performance[94]. Le prix au m3 est calculĂ© pour une consommation annuelle de 120 m3 (rĂ©fĂ©rence INSEE)[95].
Domaine | Commune | 2010 | 2011 | 2012 | 2013 | 2014 | 2015 |
---|---|---|---|---|---|---|---|
Eau potable | Vienne-en-Val | NC[96] | NC[97] | NC[98] | [99] | 2,52[100] | 2,52[101] |
Loiret | 1,76[102] | 1,7[103] | 1,66[104] | 1,69[105] | |||
France | 1,93[102] | 1,96[103] | 2[104] | 2,03[105] | |||
Assainissement | Vienne-en-Val | NC[96] | NC[97] | NC[98] | 1,73[100] | 1,95[101] | |
Loiret | 2,07[102] | 2,19[103] | 2,25[104] | 2,38[105] | |||
France | 1,73[102] | 1,82[103] | 1,85[104] | 1,89[105] |
Population et société
DĂ©mographie
L'Ă©volution du nombre d'habitants est connue Ă travers les recensements de la population effectuĂ©s dans la commune depuis 1793. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquĂȘte de recensement portant sur toute la population est rĂ©alisĂ©e tous les cinq ans, les populations lĂ©gales des annĂ©es intermĂ©diaires Ă©tant quant Ă elles estimĂ©es par interpolation ou extrapolation[106]. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a Ă©tĂ© rĂ©alisĂ© en 2005[107].
En 2020, la commune comptait 1 938 habitants[Note 8], en diminution de 0,72 % par rapport Ă 2014 (Loiret : +1,88 %, France hors Mayotte : +1,9 %).
Enseignement
La commune est située dans l'académie d'Orléans-Tours et dans la circonscription de Chùteauneuf-sur-Loire. Elle possÚde une école maternelle (Louis Didier Jousselin) et une école primaire (de l'ancienne gare)[110].
Les enfants de la commune sont scolarisés au collÚge de Tigy.
Patrimoine
- L'église Saint-Martin, édifiée de 1900 à 1903 sous la direction de l'architecte d'Henri Rapine, est de modÚle solognot en briques rouges[A 1]. Elle contient notamment une sculpture en bois représentant un aigle-lutrin datant de 1613[A 2] ainsi qu'une sculpture en calcaire représentant la Vierge datant du XVIIe siÚcle[A 3]. La premiÚre église Saint-Martin aujourd'hui détruite datait du XIVe siÚcle[A 4].
- Le site archĂ©ologique et le musĂ©e lapidaire gallo-romain[111] renfermant notamment une sculpture en calcaire datant du XIVe ou du XVe siĂšcle reprĂ©sentant une tĂȘte de femme voilĂ©e issue de l'ancienne Ă©glise Saint-Martin[A 5].
- Les chĂąteaux du XIXe siĂšcle : la VioliĂšre[A 6], les Prateaux[A 7].
- Les vestiges d'un chĂąteau du haut Moyen Ăge au lieu-dit La Motte[A 8]. Sur le mĂȘme emplacement s'Ă©lĂšve aujourd'hui un chĂąteau construit en 1820 et 1886[A 9].
- Les vestiges d'Ă©difices non identifiĂ©s datant du haut Moyen Ăge aux lieux-dits des Marnes[A 10], des Haies[A 11] et de Courcelle[A 12].
- La fontaine Sainte-Anne.
Sports
La commune compte plusieurs associations sportives :
- Le poney-club ;
- L'association sportive de Vienne-en-Val ;
- Le club de football de l'union sportive Tigy-Vienne.
Services
La commune compte un centre de loisirs, une garderie périscolaire et une crÚche, un bureau de poste, un cabinet médical (infirmier, pharmacie, kinésithérapeute), une caserne de pompiers, plusieurs commerces (boulangerie, boucherie, charcuterie, bar-tabac, coiffeur, esthéticienne, supermarché, garages et carrosserie), des restaurants et des chambres d'hÎtes.
Personnalités liées à la commune
Deux personnalités sont décédées dans la commune :
- Louis Didier Jousselin (1776-1858), ingénieur français ;
- Jean Grave (1854-1939), activiste anarchiste français.
Manifestations
Plusieurs manifestations sont organisées de février à novembre :
- La randonnée pédestre de la Saint-Valentin, le 2e dimanche de février ;
- Les foulées solognotes, course de semi-marathon, le 1er mai ;
- La randonnée de vélo tout terrain du sentier des Carnutes, en septembre ;
- Artival, exposition artistique d'artistes professionnels et amateurs, en novembre.
Notes et références
Notes et cartes
- Notes
- La superficie publiĂ©e par lâInsee est la superficie Ă©valuĂ©e en 1975 par le service du cadastre de la Direction GĂ©nĂ©rale des ImpĂŽts, corrigĂ©e des modifications communales intervenues depuis 1975. Elle comprend toutes les surfaces du domaine public et privĂ©, cadastrĂ©es ou non cadastrĂ©es, Ă l'exception des lacs, Ă©tangs et glaciers de plus d'un kilomĂštre carrĂ© ainsi que des estuaires et ne correspond pas obligatoirement Ă la surface gĂ©ographique[12] - [13]
- Selon le zonage des communes rurales et urbaines publié en novembre 2020, en application de la nouvelle définition de la ruralité validée le en comité interministériel des ruralités.
- La notion d'aire d'attraction des villes a remplacé en octobre 2020 l'ancienne notion d'aire urbaine, pour permettre des comparaisons cohérentes avec les autres pays de l'Union européenne.
- La loi Alur dispose que les plans dâoccupation des sols (POS) qui nâont pas Ă©tĂ© mis Ă jour en forme de PLU au plus tard le 31 dĂ©cembre 2015 sont caducs Ă compter de cette date et prĂ©voit que les PLU approuvĂ©s avant le 31 janvier 2011 doivent intĂ©grer les dispositions de la loi ENE (loi Grenelle II) modifiĂ©es par la loi ALUR avant le 1er janvier 2017.
- Une route est dite à faible trafic lorsqu'elle supporte un trafic inférieur à 1 500 véhicules/jour.
- ORSIL = Organisation des Secours en cas dâInondation Loire.
- Les déchets ménagers résiduels comprennent les déchets obtenus aprÚs extraction des autres fractions, valorisables, de déchets.
- Population municipale légale en vigueur au 1er janvier 2023, millésimée 2020, définie dans les limites territoriales en vigueur au 1er janvier 2022, date de référence statistique : 1er janvier 2020.
- Cartes
- IGN, « Ăvolution comparĂ©e de l'occupation des sols de la commune sur cartes anciennes », sur remonterletemps.ign.fr (consultĂ© le ).
Références
- « Gentilés des communes du Loiret », sur www.habitants.fr (consulté le ).
- « Zonage en petites régions agricoles », sur http://agreste.agriculture.gouv.fr/ (consulté le ).
- « Fiche communale », sur http://www.insee.fr/ (consulté le ).
- « Orthodromie entre "Vienne-en-Val" et "Orléans" », sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le ).
- « Villes les plus proches de Vienne-en-Val », sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le ).
- « Histoire gĂ©ologique du Bassin parisien », sur le site du SystĂšme dâinformation pour la gestion des eaux souterraines en Seine-Normandie (consultĂ© le ).
- « Carte géologique de Vienne-en-Val » sur Géoportail (consulté le 29 mai 2022).
- « CaractĂ©ristiques gĂ©ologiques et hydrogĂ©ologiques de la commune de Vienne-en-Val », sur le SystĂšme dâinformation pour la gestion des eaux souterraines (SIGES) en Occitanie (consultĂ© le )
- « Notice associée à la feuille n°398 - La Ferté-Saint-Aubin de la carte géologique harmonisée au 1/50 000Úme de la France métropolitaine », sur Infoterre, le site du BRGM (consulté le )
- « Notice associée à la feuille n°399 - Chùteauneuf-sur-Loire de la carte géologique harmonisée au 1/50 000Úme de la France métropolitaine », sur Infoterre, le site du BRGM (consulté le )
- Insee, « Comparateur de territoire - Commune de Vienne-en-Val », sur le site de l'Insee (consulté le )
- Agence nationale de la cohésion des territoires, « Indicateurs en données ouvertes (superficie) », sur l'Observatoire des territoires (consulté le )
- Agence nationale de la cohĂ©sion des territoires, « RĂ©pertoire gĂ©ographique des communes d'Ăle-de-France - dĂ©finition de certains champs (dont la superficie) », sur data.iledefrance.fr (consultĂ© le )
- IGN, « Répertoire géographique des communes (RGC) 2014 », sur drive.google.com
- « Typologie urbain / rural », sur www.observatoire-des-territoires.gouv.fr (consulté le ).
- « Commune rurale - dĂ©finition », sur le site de lâInsee (consultĂ© le ).
- « Comprendre la grille de densité », sur www.observatoire-des-territoires.gouv.fr (consulté le ).
- « Base des aires d'attraction des villes 2020. », sur insee.fr, (consulté le ).
- Marie-Pierre de Bellefon, Pascal Eusebio, Jocelyn Forest, Olivier PĂ©gaz-Blanc et Raymond Warnod (Insee), « En France, neuf personnes sur dix vivent dans lâaire dâattraction dâune ville », sur insee.fr, (consultĂ© le ).
- « CORINE Land Cover (CLC) - Répartition des superficies en 15 postes d'occupation des sols (métropole) », sur www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr (consulté le ).
- [PDF]« Ătat d'avancement des procĂ©dures d'urbanisme dans le Loiret au 1er janvier 2016 », sur http://www.loiret.gouv.fr/, (consultĂ© le ), p. 61.
- « Ătat d'avancement des procĂ©dures d'urbanisme dans le Loiret », sur http://www.loiret.gouv.fr/, (consultĂ© le ).
- « ProcÚs- verbal du conseil communautaire de la Communauté de Valsol du 17 décembre 2015 », sur http://www.cc-valsol.fr (consulté le ).
- « PLU de Guilly - Rapport de présentation » [archive du ], sur http://www.mairie-guilly.com/ (consulté le ), p. 63.
- « SCOT Pays Sologne Val-sud - la démarche », sur http://www.pays-sologne-valsud.fr/ (consulté le ).
- « SCOT Pays Sologne Val-sud - ArrĂȘtĂ© prĂ©fectoral du 20 juin 2013 modifiant les compĂ©tences », sur http://www.pays-sologne-valsud.fr/ (consultĂ© le ).
- « SCOT Pays Sologne Val-sud - Plaquette d'élaboration du SCOT », sur http://www.pays-sologne-valsud.fr/ (consulté le ).
- « Décret n° 2010-578 du 31 mai 2010 modifiant le décret n° 2009-615 du 3 juin 2009 fixant la liste des routes à grande circulation », sur https://www.legifrance.gouv.fr/ (consulté le ).
- « Carte du trafic 2014 sur le réseau routier du Loiret », sur le site d'information géographique du Loiret, (consulté le ).
- « Plan du réseau Ulys », sur http://www.ulys-loiret.com/ (consulté le ).
- Fiche horaire de la ligne Sully-sur-Loire-Orléans pour la période du au 31 août 2016, [lire en ligne][PDF].
- « Le Dossier Départemental des Risques Majeurs (DDRM) du Loiret) », sur http://www.loiret.gouv.fr/ (consulté le ), p. 71.
- « Vienne-en-Val - ArrĂȘtĂ©s portant reconnaissance de l'Ă©tat de catastrophe naturelle », sur http://macommune.prim.net/ (consultĂ© le ).
- « Ăvaluation des consĂ©quences nĂ©gatives des inondations : rĂ©sultats sur le sous-bassin de la Loire moyenne », sur http://webissimo.developpement-durable.gouv.fr/ (consultĂ© le ), p. 36-37.
- PPRI Val d'Orléans - val amont - Rapport de présentation, p. 59.
- PPRI Val d'Orléans - val amont - Rapport de présentation, p. 62.
- SOGREAH, « Extension prévisible des inondations pour les crues fortes en Loire moyenne - Note de présentation du val d'Orléans », sur le site de l'EPL consacré au Plan Loire, (consulté le ), p. 16.
- Plan d'évacuation massive du val d'Orléans, novembre 2012, 242 p., p. 14.
- « Ătude de dangers des digues de Loire - Digue du val d'OrlĂ©ans- Rapport non technique », sur le site de la prĂ©fecture de rĂ©gion Centre-Val de Loire et de dĂ©partement, (consultĂ© le ), p. 8.
- « Ătude de dangers des digues de Loire - Digue du val d'OrlĂ©ans- Plaquette d'information », sur le site de la prĂ©fecture de rĂ©gion Centre-Val de Loire et de dĂ©partement, (consultĂ© le ).
- PPRI Val d'Orléans - val amont - Rapport de présentation.
- « Plan communal de sauvegarde (PCS) », sur http://www.mementodumaire.net/ (consulté le ).
- « Vienne-en-Val - Recensement des cavités souterraines », sur http://www.georisques.gouv.fr/ (consulté le ).
- « Argiles - AlĂ©a retrait-gonflement des argiles - Description du phĂ©nomĂšne », sur le site « GĂ©orisques » du ministĂšre de l'Ăcologie, du DĂ©veloppement durable et de l'Ănergie (consultĂ© le ).
- « Argiles - AlĂ©a retrait-gonflement des argiles - Carte d'alĂ©a pour le secteur de Vienne-en-Val », sur le site « GĂ©orisques » du ministĂšre de l'Ăcologie, du DĂ©veloppement durable et de l'Ănergie (consultĂ© le ).
- Motte 2003, p. 24.
- Motte 2003, p. 23.
- « Les grands principes de la loi municipale de 1884 », sur le site du sénat, (consulté le ).
- Des villages de Cassini aux communes d'aujourd'hui, « Notice communale : Vienne-en-Val », sur ehess.fr, Ăcole des hautes Ă©tudes en sciences sociales (consultĂ© le ).
- « Communautés de communes de la région Centre-Val de Loire », sur Dictionnaire toponymique de la région Centre - Val de Loire (consulté le ).
- « Schéma départemental de coopération intercommunale du Loiret », sur http://www.loiret.gouv.fr/, (consulté le ).
- « François Bonneau (PS) réélu président du Centre-Val de Loire », sur http://www.lanouvellerepublique.fr/, (consulté le ).
- Xavier Brivet, « Les nouvelles rÚgles relatives aux régionales 2015 », sur http://www.courrierdesmaires.fr/, (consulté le ).
- Bloch 1906, p. 257.
- Abbé Patron 1870, p. 398.
- Prudhomme 1798, p. 162.
- « Historique de la décentralisation », sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/, p. 3.
- « Historique de la décentralisation », sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/, p. 41-46.
- « Historique de la décentralisation », sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/, p. 61-72.
- « Historique de la décentralisation », sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/, p. 118-138.
- GĂ©rard Lang, « Le Code officiel gĂ©ographique (COG) - 4.3. : lâĆuvre rĂ©volutionnaire », sur http://projetbabel.org/, (consultĂ© le ).
- Denis Jeanson, « Cantons de la région Centre-Val de Loire », sur Dictionnaire toponymique de la région Centre - Val de Loire (consulté le ).
- « Historique de la décentralisation », sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/ (consulté le ), p. 6.
- Gérard Lang, « Le Code officiel géographique (COG) - 4.4. : le Consulat et l'Empire », sur http://projetbabel.org/, (consulté le ).
- « ArrĂȘtĂ© du 9 vendĂ©miaire an X portant rĂ©duction des justices de paix du dĂ©partement du Loiret - Bulletin des lois de 1801 - page 46 », sur https://gallica.bnf.fr (consultĂ© le ).
- « LOI no 2013-403 du 17 mai 2013 relative à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modifiant le calendrier électoral », JORF no 0114 du 18 mai 2013 p. 8242, (consulté le ).
- « Décret n° 2014-244 du 25 février 2014 portant délimitation des cantons dans le département du Loiret », sur http://www.legifrance.gouv.fr/ (consulté le ).
- « Question no 460 de M. Jean-Jacques Cottel », sur http://questions.assemblee-nationale.fr/, (consulté le ).
- « Législatives 2012 : élections selon des modalités révisées. », sur http://www.vie-publique.fr/ (consulté le ).
- « Délimitation des circonscriptions législatives - Loi ratifiant l'ordonnance n° 2009-935 du 29 juillet 2009 portant répartition des siÚges et délimitation des circonscriptions pour l'élection des députés », sur le site du sénat (consulté le ).
- « Carte du découpage législatif du Loiret », sur http://www.elections-legislatives.fr/ (consulté le ).
- « Rattachements dans le Loiret avant et aprÚs la réforme de 2010 », sur http://www.politiquemania.com/ (consulté le ).
- « Rattachements administratifs de la commune de Vienne-en-Val », sur le site de l'Insee (consulté le ).
- Loi no 2013-403 du 17 mai 2013 relative à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modifiant le calendrier électoral, article 51 et son décret d'application no 2013-938 du 18 octobre 2013.
- « Election des conseillers municipaux et du maire », sur le site de la DGCL (consulté le ).
- Article L. 2121-2 du code général des collectivités territoriales
- « Résultats des élections municipales 2020 », sur le site du Télégramme de Brest (consulté le ).
- « RĂ©pertoire national des Ă©lus (RNE) - version du 24 juillet 2020 », sur le portail des donnĂ©es publiques de l'Ătat (consultĂ© le ).
- « SICTOM de Chùteauneuf-sur-Loire - missions et compétences », sur http://www.sictom-chateauneuf.fr/ (consulté le ).
- « SICTOM de Chùteauneuf-sur-Loire - rapport annuel 2015 », sur http://www.sictom-chateauneuf.fr/ (consulté le ), p. 7.
- « Schéma de coopération intercommunale du Loiret », sur http://www.loiret.gouv.fr/, (consulté le ), p. 4.
- [PDF]« Les services publics d'eau et d'assainissement. », sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr (consulté le ).
- « composition communale des services d'eau potable pour l'année 2016 », sur http://www.services.eaufrance.fr, (consulté le ).
- Article L1321-1 du Code général des collectivités territoriales et suivants
- AMF, « Loi NOTRe : transfert des compétences « eau et assainissement » aux EPCI à fiscalité propre », sur http://amf83.fr/, (consulté le ).
- Les services publics d'eau et d'assainissement , p. 16.
- « composition communale des services d'assainissement collectif pour l'année 2016 », sur http://www.services.eaufrance.fr, (consulté le ).
- « Catalogue des stations d'épuration en service dans le Loiret au 21 juin 2016 », sur http://www.eau-loire-bretagne.fr/ (consulté le ).
- « Station d'épuration de Vienne-en-Val », sur http://www.sandre.eaufrance.f (consulté le ).
- « Tout savoir sur lâassainissement non collectif », sur le portail ministĂ©riel de l'assainissement non collectif (consultĂ© le ).
- « composition communale des services d'assainissement non collectif pour l'année 2016 », sur http://www.services.eaufrance.fr, (consulté le ).
- [PDF]« CC des Loges - SPANC », sur http://www.chateauneuf-sur-loire.com (consulté le ).
- « Note sur la tarification des services de lâeau et de lâassainissement », sur http://www.loiret.gouv.fr/, (consultĂ© le ).
- « Observatoire national des services d'eau et d'assainissement », sur http://www.services.eaufrance.fr/ (consulté le ).
- « Prix TTC du service au m³ pour 120 m³ », sur http://www.services.eaufrance.fr/ (consulté le ).
- Prix de l'eau en 2010 Ă Vienne-en-Val.
- Prix de l'eau en 2011 Ă Vienne-en-Val.
- Prix de l'eau en 2012 Ă Vienne-en-Val.
- Prix de l'eau en 2013 Ă Vienne-en-Val.
- Prix de l'eau en 2014 Ă Vienne-en-Val.
- Prix de l'eau en 2015 Ă Vienne-en-Val.
- Prix de l'eau en 2010 dans le Loiret.
- Prix de l'eau en 2011 dans le Loiret.
- Prix de l'eau en 2012 dans le Loiret.
- Prix de l'eau en 2013 dans le Loiret.
- L'organisation du recensement, sur insee.fr.
- Calendrier départemental des recensements, sur insee.fr.
- Des villages de Cassini aux communes d'aujourd'hui sur le site de l'Ăcole des hautes Ă©tudes en sciences sociales.
- Fiches Insee - Populations légales de la commune pour les années 2006, 2007, 2008, 2009, 2010, 2011, 2012, 2013, 2014, 2015, 2016, 2017, 2018, 2019 et 2020.
- « Liste des écoles de la circonscription de Chùteauneuf-sur-Loire », sur www.ac-orleans-tours.fr (consulté le ).
- « Le site archéologique et le musée lapidaire gallo-romain de Vienne-en-Val », sur www.loiret.com, Conseil général du Loiret (consulté le ).
- Le patrimoine de la ville sur les bases Mérimée et Palissy du MinistÚre de la Culture :
- « La seconde église Saint-Martin », notice no IA00013621.
- « La sculpture de l'aigle-lutrin », notice no IM45000050.
- « La sculpture de la Vierge », notice no IM45000049.
- « La premiÚre église Saint-Martin », notice no IA00013620.
- « Une sculpture en calcaire », notice no IM45000046.
- « Le chùteau de la VioliÚre », notice no IA00013631.
- « Le chùteau des Prateaux », notice no IA00013630.
- « Les vestiges d'un chùteau », notice no IA00013629.
- « Le chùteau de la Motte », notice no IA00013628.
- « Les vestiges d'un édifice non identifié aux Marnes », notice no IA00013627.
- « Les vestiges d'un édifice non identifié aux Haies », notice no IA00013626.
- « Les vestiges d'un édifice non identifié à Courcelle », notice no IA00013625.
Voir aussi
Ouvrages
- Jacques Debal, « Les dĂ©couvertes de Vienne-en-Val, Loiret, en mai 1968 », Revue archĂ©ologique du Centre, vol. 8, no 3,â , p. 211-220
- Jacques Debal, « Vienne-en-Val, Loiret : divinitĂ©s et sanctuaires », Bulletin de la sociĂ©tĂ© archĂ©ologique et historique de l'OrlĂ©anais, vol. 42,â
- Jacques Nicourt, « PrĂ©liminaires d'une Ă©tude de la cĂ©ramique mĂ©diĂ©vale Ă Vienne-en-Val », Bulletin de la sociĂ©tĂ© archĂ©ologique et historique de l'OrlĂ©anais,â
- Jean-François Baratin, Gallia : Vienne-en-Val : les terres de Saint-Germain, vol. 2, t. 43,
- Louis Marie Prudhomme, Dictionnaire géographique et méthodique de la République française en 120 départements, volume 1, Paris, Louis Marie Prudhomme, , 673 p. (lire en ligne).
- Camille Bloch, Cahiers de dolĂ©ances du bailliage d'OrlĂ©ans pour les Ătats gĂ©nĂ©raux de 1789 - tome 1, OrlĂ©ans, MinistĂšre de l'Instruction publique, (lire en ligne)
- Camille Bloch, Cahiers de dolĂ©ances du bailliage d'OrlĂ©ans pour les Ătats gĂ©nĂ©raux de 1789 - tome 2, OrlĂ©ans, MinistĂšre de l'Instruction publique, (lire en ligne)
- Collectif, Loiret : un département à l'élégance naturelle, Paris, Christine Bonneton, , 319 p. (ISBN 978-2-86253-234-9)
- Abbé Patron, Département du Loiret : Dictionnaire des communes, Paris, Comédit, 1991, réédition de 1870 (ISBN 978-2-909112-01-5 et 2-909112-01-2)
- Claude Motte, Isabelle SĂ©guy & Christine ThĂ©rĂ©, avec la collaboration de Dominique Tixier-Basse, Communes dâhier, communes dâaujourdâhui : Les communes de la France mĂ©tropolitaine, 1801-2001. Dictionnaire dâhistoire administrative, Paris, Institut National dâĂtudes DĂ©mographiques,, , 408 p. (ISBN 978-2-7332-1028-4, lire en ligne)
Rapports
- Plan de prévention des risques d'inondations dans le Val d'Orléans - val amont : Rapport de présentation, (lire en ligne) - RÚglement - Carte du zonage réglementaire de Vienne-en-Val.
Articles connexes
Liens externes
- Site officiel
- Vienne-en-Val sur le site de l'Insee
- « Présentation de la commune », notice no IA45002152, base Mérimée, ministÚre français de la Culture