Ouvrouer-les-Champs
Ouvrouer-les-Champs est une commune française, située dans le département du Loiret en région Centre-Val de Loire.
Ouvrouer-les-Champs | |||||
Blason |
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Administration | |||||
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Pays | France | ||||
RĂ©gion | Centre-Val de Loire | ||||
DĂ©partement | Loiret | ||||
Arrondissement | Orléans | ||||
Intercommunalité | Communauté de communes des Loges | ||||
Maire Mandat |
Laurence Monnot 2020-2026 |
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Code postal | 45150 | ||||
Code commune | 45241 | ||||
DĂ©mographie | |||||
Gentilé | Oratoriens[1] | ||||
Population municipale |
542 hab. (2020 ) | ||||
Densité | 51 hab./km2 | ||||
Population agglomération |
369 104 hab. | ||||
GĂ©ographie | |||||
CoordonnĂ©es | 47° 49âČ 59âł nord, 2° 10âČ 46âł est | ||||
Altitude | Min. 100 m Max. 108 m |
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Superficie | 10,54 km2 | ||||
Type | Commune rurale | ||||
Aire d'attraction | Orléans (commune de la couronne) |
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Ălections | |||||
DĂ©partementales | Canton de Saint-Jean-le-Blanc | ||||
LĂ©gislatives | TroisiĂšme circonscription | ||||
Localisation | |||||
GĂ©olocalisation sur la carte : France
GĂ©olocalisation sur la carte : France
GĂ©olocalisation sur la carte : Loiret
GĂ©olocalisation sur la carte : Centre-Val de Loire
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La commune est située dans le périmÚtre du Val de Loire inscrit au patrimoine mondial de l'UNESCO[2].
GĂ©ographie
Localisation
d'Ouvrouer-les-Champs et des communes limitrophes.
La commune d'Ouvrouer-les-Champs se trouve dans le quadrant sud-ouest du département du Loiret, dans la région agricole du Val de Loire[3] et l'aire urbaine d'Orléans[4]. à vol d'oiseau, elle se situe à 21,8 km d'Orléans[5], préfecture du département, et à 5,8 km de Jargeau, ancien chef-lieu du canton dont dépendait la commune avant mars 2015. La commune fait partie du bassin de vie de Jargeau[4].
Les communes les plus proches sont : Sigloy (3,4 km), Tigy (4,4 km), Chùteauneuf-sur-Loire (4,8 km), Vienne-en-Val (4,8 km), Férolles (5,2 km), Jargeau (5,7 km), Saint-Denis-de-l'HÎtel (5,9 km), Neuvy-en-Sullias (6,3 km), Germigny-des-Prés (6,6 km) et Darvoy (7 km)[6].
Jargeau | Saint-Denis-de-l'HĂŽtel ChĂąteauneuf-sur-Loire |
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FĂ©rolles | N | Sigloy | ||
O Ouvrouer-les-Champs E | ||||
S | ||||
Vienne-en-Val | Tigy |
RĂ©seau hydrographique
La Marmagne, une résurgence de la Loire et un affluent du Dhuy, prend sa source sur le territoire de la commune.
GĂ©ologie
La commune se situe dans le sud du Bassin parisien, le plus grand des trois bassins sĂ©dimentaires français. Cette vaste dĂ©pression, occupĂ©e dans le passĂ© par des mers peu profondes et des lacs, a Ă©tĂ© comblĂ©e, au fur et Ă mesure que son socle sâaffaissait, par des sables et des argiles, issus de lâĂ©rosion des reliefs alentours, ainsi que des calcaires dâorigine biologique, formant ainsi une succession de couches gĂ©ologiques[7].
Les couches affleurantes sur le territoire communal sont constituĂ©es de formations superficielles du Quaternaire. La formation la plus ancienne est des alluvions rĂ©centes des levĂ©es et montilles de la Loire et des basses terrasses du Loing remontant Ă lâĂ©poque HolocĂšne de la pĂ©riode Quaternaire. La formation la plus rĂ©cente est des alluvions rĂ©centes des lits mineurs remontant Ă lâĂ©poque HolocĂšne de la pĂ©riode Quaternaire. Le descriptif de ces couches est dĂ©taillĂ© dans les feuilles « n°398 - La FertĂ©-Saint-Aubin » et « n°399 - ChĂąteauneuf-sur-Loire » de la carte gĂ©ologique au 1/50 000Ăšme du dĂ©partement du Loiret[8] - [9] et leurs notices associĂ©es[10] - [11].
Ăre | PĂ©riode | Ăpoque | Formations gĂ©ologiques |
---|---|---|---|
CĂ©nozoĂŻque (0 - 66.0) |
Quaternaire (0 - 2.58) |
HolocĂšne | |
PléistocÚne | non présent | ||
NĂ©ogĂšne (2.58 - 23.03) |
PliocÚne | non présent | |
MiocÚne | non présent | ||
PaléogÚne (23.03 - 66.0) |
OligocÚne | non présent | |
ĂocĂšne | non prĂ©sent | ||
PaléocÚne | non présent | ||
Relief
La superficie cadastrale de la commune publiĂ©e par lâInsee, qui sert de rĂ©fĂ©rences dans toutes les statistiques, est de 10,54 km2[12] - [Note 1]. La superficie gĂ©ographique, issue de la BD Topo, composante du RĂ©fĂ©rentiel Ă grande Ă©chelle produit par l'IGN, est quant Ă elle de 10,5 km2[9]. Son relief est relativement plat puisque la dĂ©nivelĂ©e maximale atteint 8 mĂštres. L'altitude du territoire varie entre 100 m et 108 m[15].
Climat
Ouvrouer-les-Champs possÚde un climat tempéré de type océanique dégradé se caractérisant par des hivers doux (3 à 4 °C) et pluvieux, et des étés frais (16 à 18 °C) et relativement humides. La température moyenne est de 10 à 11 °C sur l'année.
Sites Natura 2000
Le rĂ©seau Natura 2000 est un rĂ©seau Ă©cologique europĂ©en de sites naturels dâintĂ©rĂȘt Ă©cologique Ă©laborĂ© Ă partir des Directives «Habitats » et «Oiseaux ». Ce rĂ©seau est constituĂ© de Zones SpĂ©ciales de Conservation (ZSC) et de Zones de Protection SpĂ©ciale (ZPS). Dans les zones de ce rĂ©seau, les Ătats Membres s'engagent Ă maintenir dans un Ă©tat de conservation favorable les types d'habitats et d'espĂšces concernĂ©s, par le biais de mesures rĂ©glementaires, administratives ou contractuelles. L'objectif est de promouvoir une gestion adaptĂ©e des habitats tout en tenant compte des exigences Ă©conomiques, sociales et culturelles, ainsi que des particularitĂ©s rĂ©gionales et locales de chaque Ătat Membre. les activitĂ©s humaines ne sont pas interdites, dĂšs lors que celles-ci ne remettent pas en cause significativement lâĂ©tat de conservation favorable des habitats et des espĂšces concernĂ©s[16] - [17]. Les sites Natura 2000 prĂ©sents sur le territoire communal d'Ouvrouer-les-Champs sont au nombre de deux[INPN 1].
Nom | NumĂ©ro | Type | ArrĂȘtĂ© | Superficie | Description |
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VallĂ©e de la Loire de Tavers Ă Belleville-sur-Loire | FR2400528 | SIC (Directive "Habitats") | 13 avril 2007[18] | 7 120 ha | Le site concerne 51 communes. La dĂ©limitation de ce site Natura 2000 est trĂšs proche de celle correspondant Ă la Directive Oiseaux. L'intĂ©rĂȘt majeur du site repose sur les milieux ligĂ©riens liĂ©s Ă la dynamique du fleuve, qui hĂ©bergent de nombreuses espĂšces citĂ©es en annexe II de la directive Habitats[INPN 2]. Il est situĂ© dans la frange sud de la commune[19]. |
VallĂ©e de la Loire du Loiret | FR2410017 | ZPS (Directive "Oiseaux") | 4 mai 2007[20] | 7 684 ha | Le site concerne la vallĂ©e de la Loire dans le Loiret. Cette ZPS se poursuit en amont et en aval sur les dĂ©partements voisins. L'intĂ©rĂȘt majeur du site repose sur les milieux et les espĂšces ligĂ©riens liĂ©s Ă la dynamique du fleuve. Ces milieux hĂ©bergent de nombreuses espĂšces citĂ©es en annexe I de la directive Oiseaux. Le site est caractĂ©risĂ© par la prĂ©sence de colonies nicheuses de sternes naine et pierregarin et de mouette mĂ©lanocĂ©phale. Des sites de pĂȘche du Balbuzard pĂȘcheur sont Ă©galement prĂ©sents. Le site est Ă©galement lieu de reproduction du bihoreau gris, de l'aigrette garzette, de la bondrĂ©e apivore, du milan noir, de l'ĆdicnĂšme criard, du martin-pĂȘcheur, du pic noir, de la pie-griĂšche Ă©corcheur[INPN 3]. Il est situĂ© dans la frange sud de la commune[19]. |
Zones nationales d'intĂ©rĂȘt Ă©cologique, faunistique et floristique
Lâinventaire des zones naturelles d'intĂ©rĂȘt Ă©cologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) a pour objectif de rĂ©aliser une couverture des zones les plus intĂ©ressantes sur le plan Ă©cologique, essentiellement dans la perspective dâamĂ©liorer la connaissance du patrimoine naturel national et de fournir aux diffĂ©rents dĂ©cideurs un outil dâaide Ă la prise en compte de lâenvironnement dans lâamĂ©nagement du territoire. Le territoire communal d'Ouvrouer-les-Champs comprend deux ZNIEFF[INPN 4].
DĂ©signation | Type | Superficie | Description |
---|---|---|---|
« HĂ©ronniĂšre et Ăźle de Courpain » | type 1[Note 2] | 64,52 hectares | La zone s'Ă©tend sur 4 communes : ChĂąteauneuf-sur-Loire, Jargeau, Ouvrouer-les-Champs et Saint-Denis-de-l'HĂŽtel[DREAL 1]. Son altitude varie entre 104 et 106 m[INPN 5]. L'ensemble correspond en rive sud Ă des boisements Ă©voluĂ©s (vieux boisements de bois durs mĂȘlĂ©s de Pins maritimes, dĂ©prises agricoles boisĂ©es) et en Loire au territoire d'une famille de castors. L'Ăźle, typique de la Loire moyenne par ses habitats, est reliĂ©e Ă la rive sud[INPN 6]. |
« La loire orléanaise » | type 2[Note 3] | 5 458 hectares | La zone s'étend sur 37 communes, dont Dampierre-en-Burly, et se superpose pour la commune à la zone Natura 2000 de nom similaire. Elle correspond à la boucle septentrionale du fleuve[DREAL 2]. Son altitude varie entre 80 et 135 m[INPN 7]. Elle se caractérise par un lit mineur largement occupé par des ßles et grÚves sableuses. Ces milieux soumis au marnage annuel recÚlent de multiples habitats plus ou moins temporaires. C'est pratiquement la seule section qui présente des méandres. On observe, sur les basses terrasses, quelques formations sablo-calcaires[INPN 8]. |
Toponymie
Attestée sous la forme Oratorio en 1191.
Urbanisme
Typologie
Ouvrouer-les-Champs est une commune rurale, car elle fait partie des communes peu ou trÚs peu denses, au sens de la grille communale de densité de l'Insee[Note 4] - [21] - [22] - [23].
Par ailleurs la commune fait partie de l'aire d'attraction d'Orléans, dont elle est une commune de la couronne[Note 5]. Cette aire, qui regroupe 136 communes, est catégorisée dans les aires de 200 000 à moins de 700 000 habitants[24] - [25].
Occupation des sols
L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de donnĂ©es europĂ©enne dâoccupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquĂ©e par l'importance des territoires agricoles (86,3 % en 2018), nĂ©anmoins en diminution par rapport Ă 1990 (89 %). La rĂ©partition dĂ©taillĂ©e en 2018 est la suivante : terres arables (76,5 %), zones agricoles hĂ©tĂ©rogĂšnes (9,7 %), eaux continentales[Note 6] (8 %), forĂȘts (3 %), zones urbanisĂ©es (2,7 %), cultures permanentes (0,1 %)[26].
L'Ă©volution de lâoccupation des sols de la commune et de ses infrastructures peut ĂȘtre observĂ©e sur les diffĂ©rentes reprĂ©sentations cartographiques du territoire : la carte de Cassini (XVIIIe siĂšcle), la carte d'Ă©tat-major (1820-1866) et les cartes ou photos aĂ©riennes de l'IGN pour la pĂ©riode actuelle (1950 Ă aujourd'hui)[Carte 1].
- Carte des infrastructures et de l'occupation des sols de la commune en 2018 (CLC).
- Carte orthophotographique de la commune en 2016.
Plan local d'urbanisme
La commune prescrit l'élaboration d'un plan d'occupation des sols en novembre 1983. Le document est approuvé en mars 1986 puis révisé en novembre 2000[27] - [28].
La loi relative Ă la solidaritĂ© et au renouvellement urbains du 13 dĂ©cembre 2000, dite loi SRU, complĂ©tĂ©e par la loi urbanisme et habitat du 2 juillet 2003, marque une Ă©volution de la planification urbaine en crĂ©ant notamment les plans locaux dâurbanisme (PLU), vecteurs de projets de territoire, appelĂ©s Ă se substituer progressivement aux plans dâoccupation des sols. Le PLU contient deux Ă©lĂ©ments nouveaux par rapport au POS : le plan d'amĂ©nagement et de dĂ©veloppement durable (PADD), qui exprime le projet de la ville par des orientations gĂ©nĂ©rales en matiĂšre d'urbanisme, de dĂ©veloppement, d'Ă©quipement et de prĂ©servation de l'environnement et les orientations d'amĂ©nagement et de programmation (OAP) qui correspondent Ă des zooms qui peuvent porter sur des quartiers ou secteurs Ă mettre en valeur, rĂ©habiliter, restructurer ou amĂ©nager, ou sur l'amĂ©nagement d'un espace public, etc. Dans ce cadre les sept communes de la communautĂ© de communes Val Sol, dont Ouvrouer-les-Champs est membre, dĂ©cident en 2015, dans un souci de solidaritĂ© et de cohĂ©rence en termes dâamĂ©nagement du territoire, de confier Ă la communautĂ© de communes l'Ă©laboration d'un PLU intercommunal. Le conseil communautaire, aprĂšs avoir organisĂ© le 11 dĂ©cembre 2015 la confĂ©rence des maires destinĂ©e Ă arrĂȘter les modalitĂ©s de collaboration entre la communautĂ© de communes et les communes membres, dĂ©cide le 15 dĂ©cembre 2015 de lancer la procĂ©dure[29].
Documents d'orientations intercommunaux
La commune est membre du Pays Sologne Val-sud, qui regroupe 29 des communes de la Sologne du Loiret. Ce pays impose un certain nombre de contraintes, que les documents dâurbanisme doivent respecter en Ă©tant compatibles avec les documents dâorientations du Pays. Le pays a notamment Ă©laborĂ© une charte architecturale et paysagĂšre en 2005[30].
En 2012 les Pays ForĂȘt d'OrlĂ©ans Val de Loire, Loire Beauce et Sologne Val Sud sont les seuls territoires du dĂ©partement du Loiret ne disposant pas de schĂ©ma de cohĂ©rence territoriale (SCoT). Compte tenu de l'intĂ©rĂȘt de cet outil pour l'avenir des territoires, les Ă©lus de ces pays dĂ©cident d'engager une dĂ©marche d'Ă©laboration de SCOT. Le comitĂ© syndical du Pays Sologne Val Sud se prononce majoritairement en mars 2013 pour prendre la compĂ©tence SCoT dans ses statuts. Les quatre communautĂ©s de communes qui composent le Pays dĂ©libĂšrent en avril et mai 2013 pour confier "l'Ă©laboration, la gestion et le suivi du SCoT" au Pays Sologne Val Sud[31]. Les compĂ©tences sont modifiĂ©es en ce sens en juin 2013[32], le pĂ©rimĂštre du SCOT est arrĂȘtĂ© par le prĂ©fet le 10 octobre 2013. AprĂšs Ă©tude et concertation de 2014 Ă 2017, le document doit ĂȘtre approuvĂ© en 2018[33].
Voies de communication et transports
Infrastructures routiĂšres
La commune est traversée par une route départementale à faible trafic[Note 7] : la RD 107 (435 véhicules/jour), qui relie Jargeau à Guilly[34]. Elle est par ailleurs sillonnée de plusieurs voies communales et chemins ruraux desservant ses fermes et hameaux et les bourgs environnants.
Transports en commun
Aucune ligne rĂ©guliĂšre du rĂ©seau Ulys, le rĂ©seau interurbain de transport par autocar du Conseil dĂ©partemental du Loiret, ne dessert la commune. Par contre la commune bĂ©nĂ©ficie du service Ulys ProximitĂ© qui emmĂšne les usagers de la commune vers un arrĂȘt desservi par la ligne rĂ©guliĂšre la plus proche[35].
Risques naturels et technologiques majeurs
La commune d'Ouvrouer-les-Champs est vulnĂ©rable Ă diffĂ©rents alĂ©as naturels : inondations (par dĂ©bordement de la Loire ou de ruisseaux), climatiques (hiver exceptionnel ou canicule), mouvements de terrains ou sismique[36]. Entre 1999 et 2016, deux arrĂȘtĂ©s ministĂ©riels portant ou ayant portĂ© reconnaissance de catastrophe naturelle ont Ă©tĂ© pris pour le territoire de la commune d'Ouvrouer-les-Champs pour des inondations et coulĂ©es de boue[37].
Risque d'inondation
La Loire est à l'origine des dégùts les plus importants sur la commune en cas de crue majeure. Les crues historiques sont celles de 1846, 1856, 1866 et 1907. Aucune crue n'a atteint depuis 1907 les hauteurs atteintes lors de ces événements catastrophiques[38].
La commune d'Ouvrouer-les-Champs est entiĂšrement en zone inondable qui se rĂ©partit en 693 ha en espaces agricoles, 84 ha en eau, 163 ha en espaces naturels, 1 ha en serres et 82 ha en surfaces urbanisĂ©es[39]. Elle fait partie du val d'OrlĂ©ans qui sâĂ©tend sur 33 km de longueur, du hameau de Bouteille Ă lâamont au confluent du Loiret Ă lâaval[40]. Ce val est protĂ©gĂ© par une levĂ©e en terre, la levĂ©e d'OrlĂ©ans, de 45 km de longueur, interrompue Ă 3,5 km environ en amont du confluent du Loiret. Il est inondĂ© par le remous de la Loire dans la confluence du Loiret dĂšs les premiĂšres crues simulĂ©es[41]. Cette levĂ©e a Ă©tĂ© renforcĂ©e sur toute sa longueur. Le niveau de protection historique est celui visĂ© par la construction du dĂ©versoir de Jargeau, amĂ©nagĂ© Ă la fin du XIXe siĂšcle Ă l'emplacement des brĂšches qui s'Ă©taient produites en 1846, 1856 et 1866 et conçu initialement pour fonctionner au-delĂ de la cote de Loire Ă l'Ă©chelle d'OrlĂ©ans proche de 6 m (crue de 1825, n'ayant pas occasionnĂ© de brĂšches). Les lignes dâeau en crue ont toutefois beaucoup changĂ© depuis du fait de lâĂ©volution morphologique du lit de la Loire, consĂ©quence des ouvrages de navigation qui ont Ă©tĂ© rĂ©alisĂ©s au XIXe siĂšcle et de lâextraction massive de matĂ©riaux en deuxiĂšme partie du XXe siĂšcle. Le dĂ©versoir ne remplit donc plus sa fonction de protĂ©ger la levĂ©e dâOrlĂ©ans des surverses, et il ne permet plus de dĂ©finir lâobjectif de protection du systĂšme dâendiguement[42].
L'analyse menée dans le cadre de l'étude de danger des digues, montre qu'aujourd'hui, le niveau de protection apparent de la levée est associé à une crue de période de retour d'environ 200 ans, soit une hauteur d'eau à l'échelle d'Orléans estimée à 5,75 m[43]. Les zones de surverses probables mises en évidence se situent de l'amont vers l'aval, à Guilly, Sigloy et Saint-Denis-en-Val (lieu-dit de Chùteau Lumina)[43]. Par ailleurs, ces études montrent aussi que des défaillances avant dépassement des ouvrages sont probables, en particulier à Guilly, Sigloy et Saint-Pryvé-Saint-Mesmin. Pour le secteur de Guilly, la probabilité de rupture n'est plus négligeable dÚs la crue de période de retour de 70 ans, soit une cote d'environ 4,60 m à l'échelle d'Orléans. Cette cote définit le niveau de sûreté actuel de la digue d'Orléans et correspond au seuil de déclenchement du plan d'évacuation massive de l'agglomération d'Orléans en cas de crue[43].
Le risque d'inondation est pris en compte dans l'amĂ©nagement du territoire de la commune par le biais du Plan de prĂ©vention du risque inondation (PPRI) du val d'OrlĂ©ans - val amont, approuvĂ© le [44]. Deux nouveaux types de zones sont apparues par rapport au prĂ©cĂ©dent PPRI, plus restrictives pour une meilleure protection des usagers : la zone de dissipation d'Ă©nergie (ZDE) et la zone d'expansion de crue (ZEC). Dans la ZDE, situĂ©e immĂ©diatement Ă lâarriĂšre des levĂ©es, qui serait fortement affectĂ©e en cas de brĂšche ou de rupture de digue, toute construction nouvelle est interdite. La ZEC quant Ă elle correspond aux secteurs naturels ou agricoles quâil convient de prĂ©server pour lâĂ©talement des eaux en cas dâinondation et Ă©viter lâaccroissement des risques[45]. La ZDE d'Ouvrouer-les-Champs, d'une superficie de 93 ha, est constituĂ©e essentiellement de terres cultivĂ©es, on y dĂ©nombre quelques habitations isolĂ©es et des exploitations agricoles, ainsi qu'un secteur Ă©quipĂ© de serres[46].
Deux documents permettent de définir les modalités de gestion de crise et d'organisation des secours : au niveau départemental, le Dispositif ORSEC départemental spécialisé déclenché en cas d'inondation de la Loire, le plan ORSIL[Note 8], et au niveau communal le plan communal de sauvegarde[47].
Risque de mouvements de terrain
Le territoire de la commune peut ĂȘtre concernĂ© par un risque d'effondrement de cavitĂ©s souterraines non connues. Une cartographie dĂ©partementale de l'inventaire des cavitĂ©s souterraines et des dĂ©sordres de surface a Ă©tĂ© rĂ©alisĂ©e. Il a Ă©tĂ© recensĂ© sur la commune plusieurs effondrements de cavitĂ©s[48].
Par ailleurs, le sol du territoire communal peut faire l'objet de mouvements de terrain liés à la sécheresse. Le phénomÚne de retrait-gonflement des argiles est la conséquence d'un changement d'humidité des sols argileux. Les argiles sont capables de fixer l'eau disponible mais aussi de la perdre en se rétractant en cas de sécheresse[49]. Ce phénomÚne peut provoquer des dégùts trÚs importants sur les constructions (fissures, déformations des ouvertures) pouvant rendre inhabitables certains locaux. Celui-ci a particuliÚrement affecté le Loiret aprÚs la canicule de l'été 2003. La totalité du territoire de la commune est soumis à un aléa « faible » face à ce risque, selon l'échelle définie par le Bureau de recherches géologiques et miniÚres (BRGM)[50].
Politique et administration
Bloc communal : Commune et intercommunalités
La paroisse d'Ouvrouer acquiert le statut de municipalitĂ© avec le dĂ©cret du de l'AssemblĂ©e Nationale[51] puis celui de « commune », au sens de l'administration territoriale actuelle, par le dĂ©cret de la Convention nationale du 10 brumaire an II ()[52]. Il faut toutefois attendre la loi du sur l'organisation municipale pour qu'un rĂ©gime juridique uniforme soit dĂ©fini pour toutes les communes de France, point de dĂ©part de lâaffirmation progressive des communes face au pouvoir central[53].
Aucun événement de restructuration majeure du territoire, de type suppression, cession ou réception de territoire, n'a affecté la commune depuis sa création[54].
La commune est membre de la Communauté de communes Valsol depuis sa création le [55] jusqu'au .
Ă la suite de la Loi portant nouvelle organisation territoriale de la RĂ©publique, promulguĂ©e le , le SchĂ©ma dĂ©partemental de coopĂ©ration intercommunale du Loiret est arrĂȘtĂ© le 30 mars 2016[56]. Il aboutit Ă l'absorption de la CommunautĂ© de communes Valsol (Ă l'exception de Vannes-sur-Cosson par la CommunautĂ© de communes des Loges.
Circonscriptions de rattachement
Sous l'Ancien RĂ©gime, Ă la veille des Ătats gĂ©nĂ©raux de 1789, la paroisse d'Ouvrouer Ă©tait rattachĂ©e sur le plan ecclĂ©siastique Ă l'ancien diocĂšse d'OrlĂ©ans, sur le plan judiciaire au bailliage d'OrlĂ©ans , sur le plan militaire au gouvernement d'OrlĂ©ans et sur le plan administratif Ă la gĂ©nĂ©ralitĂ© d'OrlĂ©ans, Ă©lection d'OrlĂ©ans[57].
La loi du divise le pays en 83 dĂ©partements dĂ©coupĂ©s chacun en six Ă neuf districts eux-mĂȘmes dĂ©coupĂ©s en cantons regroupant des communes. Les districts, tout comme les dĂ©partements, sont le siĂšge dâune administration dâĂtat et constituent Ă ce titre des circonscriptions administratives. La commune d'Ouvrouer est alors incluse dans le canton de Tigy, le district d'OrlĂ©ans et le dĂ©partement du Loiret[58].
La recherche dâun Ă©quilibre entre la volontĂ© dâorganiser une administration dont les cadres permettent lâexĂ©cution et le contrĂŽle des lois dâune part, et la volontĂ© dâaccorder une certaine autonomie aux collectivitĂ©s de base (paroisses, bourgs, villes) dâautre part, sâĂ©tale de 1789 Ă 1838[59]. Les dĂ©coupages territoriaux Ă©voluent ensuite au grĂ© des rĂ©formes visant Ă dĂ©centraliser ou recentraliser l'action de l'Ătat. La rĂ©gionalisation fonctionnelle des services de l'Ătat (1945-1971) aboutit Ă la crĂ©ation de rĂ©gions[60]. L'acte I de la dĂ©centralisation de 1982-1983 constitue une Ă©tape importante en donnant l'autonomie aux collectivitĂ©s territoriales, rĂ©gions, dĂ©partements et communes[61]. L'acte II intervient en 2003-2006[62], puis l'acte III en 2012-2015.
Le tableau suivant présente les rattachements, au niveau infra-départemental, de la commune d'Ouvrouer-les-Champs aux différentes circonscriptions administratives et électorales ainsi que l'historique de l'évolution de leurs territoires.
Circonscription | Nom | PĂ©riode | Type | Ăvolution du dĂ©coupage territorial |
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District | Orléans | 1790-1795 | Administrative | La commune est rattachée au district d'Orléans de 1790 à 1795[54] - [58]. La Constitution du 5 fructidor an III, appliquée à partir de vendémiaire an IV (1795) supprime les districts, rouages administratifs liés à la Terreur, mais maintient les cantons qui acquiÚrent dÚs lors plus d'importance[63]. |
Canton | Tigy | 1790-1801 | Administrative et Ă©lectorale | Le 10 fĂ©vrier 1790, la municipalitĂ© d'Ouvrouer est rattachĂ©e au canton de Tigy[64] - [54]. Les cantons sont supprimĂ©s, en tant que dĂ©coupage administratif, par une loi du 26 juin 1793, et ne conservent qu'un rĂŽle Ă©lectoral[63]. Ils permettent lâĂ©lection des Ă©lecteurs du second degrĂ© chargĂ©s de dĂ©signer les dĂ©putĂ©s[65]. Les cantons acquiĂšrent une fonction administrative avec la disparition des districts en 1795. |
Jargeau | 1801-2015 | Sous le Consulat, un redĂ©coupage territorial visant Ă rĂ©duire le nombre de justices de paix ramĂšne le nombre de cantons dans le Loiret de 59 Ă 31[66]. Ouvrouer est alors rattachĂ©e par arrĂȘtĂ© du 9 vendĂ©miaire an X (30 septembre 1801) au canton de Jargeau, sous le nom d'Ouvrouer[67] - [54]. | ||
Saint-Jean-le-Blanc | 2015- | Ălectorale | La loi du [68] et ses dĂ©crets d'application publiĂ©s en fĂ©vrier et [69] introduisent un nouveau dĂ©coupage territorial pour les Ă©lections dĂ©partementales. La commune est alors rattachĂ©e au nouveau canton de Saint-Jean-le-Blanc[69]. Depuis cette rĂ©forme, plus aucun service de l'Ătat n'exerce sa compĂ©tence sur un territoire s'appuyant sur le nouveau dĂ©coupage cantonal. Le canton a disparu en tant que circonscription administrative de l'Ătat ; il est dĂ©sormais uniquement une circonscription Ă©lectorale destinĂ©e Ă l'Ă©lection d'un binĂŽme de conseillers dĂ©partementaux siĂ©geant au conseil dĂ©partemental[70]. | |
Arrondissement | Orléans | 1801- | Administrative | Ouvrouer est rattachée à l'arrondissement d'Orléans depuis sa création en 1801[54] - [67]. |
Circonscription lĂ©gislative | 3e circonscription | 2010- | Ălectorale | Lors du dĂ©coupage lĂ©gislatif de 1986, le nombre de circonscriptions lĂ©gislatives passe dans le Loiret de 4 Ă 5. Un nouveau redĂ©coupage intervient en 2010 avec la loi du . En attribuant un siĂšge de dĂ©putĂ© « par tranche » de 125 000 habitants, le nombre de circonscriptions par dĂ©partement varie dĂ©sormais de 1 Ă 21[71] - [72]. Dans le Loiret, le nombre de circonscriptions passe de cinq Ă six[73]. La rĂ©forme n'affecte pas Ouvrouer-les-Champs qui reste rattachĂ©e Ă la troisiĂšme circonscription[74]. |
Collectivités de rattachement
La commune d'Ouvrouer-les-Champs est rattachĂ©e au dĂ©partement du Loiret et Ă la rĂ©gion Centre-Val de Loire[75], Ă la fois circonscriptions administratives de l'Ătat et collectivitĂ©s territoriales.
Conseil municipal et maire
Depuis les élections municipales de 2014, le conseil municipal d'Ouvrouer-les-Champs, commune de moins de 1 000 habitants, est élu au scrutin majoritaire plurinominal à deux tours, les électeurs pouvant modifier les listes, panacher, ajouter ou supprimer des candidats sans que le vote soit nul[76], pour un mandat de six ans renouvelable[77]. Il est composé de 15 membres[78]. L'exécutif communal, est constitué par le maire, élu par le conseil municipal, parmi ses membres, pour un mandat de six ans, c'est-à -dire pour la durée du mandat du conseil. Laurence Monnot est maire depuis 2014.
Ăquipements et services
Gestion des déchets
En 2016, la commune est membre du SICTOM de la rĂ©gion de ChĂąteauneuf-sur-Loire, crĂ©Ă© en 1976. Celui-ci assure la collecte et le traitement des ordures mĂ©nagĂšres rĂ©siduelles[Note 9], des emballages mĂ©nagers recyclables et des encombrants en porte Ă porte et du verre en points dâapport volontaire[81]. Un rĂ©seau de dix dĂ©chĂšteries accueille les encombrants et autres dĂ©chets spĂ©cifiques (dĂ©chets verts, dĂ©chets dangereux, gravats, ferraille, cartonsâŠ). Les dĂ©chĂšteries les plus proches sont situĂ©es sur les communes de Tigy et Jargeau[82]. L'Ă©limination et la valorisation Ă©nergĂ©tique des dĂ©chets mĂ©nagers et de ceux issus de la collecte sĂ©lective sont effectuĂ©es par le SYCTOM de Gien-ChĂąteauneuf-sur-Loire qui comprend un centre de transfert de dĂ©chets mĂ©nagers et un centre de stockage de dĂ©chets ultimes (CSDU) de classe II Ă Saint-Aignan-des-GuĂ©s ainsi qu'une usine dâincinĂ©ration des ordures mĂ©nagĂšres Ă Gien-Arrabloy[81].
Depuis le , la « gestion des déchets ménagers » ne fait plus partie des compétences de la commune mais est une compétence obligatoire de la communauté de communes des Loges en application de la loi NOTRe du [83].
Production et distribution d'eau
Le service public dâeau potable est une compĂ©tence obligatoire des communes depuis lâadoption de la loi du 30 dĂ©cembre 2006 sur lâeau et les milieux aquatiques[84]. Au , la production et la distribution de l'eau potable sur le territoire communal sont assurĂ©es par le Syndicat Intercommunal d'Alimentation en Eau Potable de Sigloy - Ouvrouer-les-Champs, un syndicat crĂ©Ă© en 1962 desservant deux communes : Ouvrouer-les-Champs et Sigloy[85] - [86] - [87]. La loi NOTRe du 7 aoĂ»t 2015 prĂ©voit que le transfert des compĂ©tences « eau et assainissement » vers les communautĂ©s de communes sera obligatoire Ă compter du 1er janvier 2020. Le transfert dâune compĂ©tence entraĂźne de facto la mise Ă disposition gratuite de plein droit des biens, Ă©quipements et services publics utilisĂ©s, Ă la date du transfert, pour l'exercice de ces compĂ©tences et la substitution de la communautĂ© dans les droits et obligations des communes[88] - [89].
Assainissement
La compĂ©tence assainissement, qui recouvre obligatoirement la collecte, le transport et lâĂ©puration des eaux usĂ©es, lâĂ©limination des boues produites, ainsi que le contrĂŽle des raccordements aux rĂ©seaux publics de collecte[90], est assurĂ©e par le Syndicat d'Assainissement de Sandillon - Darvoy - FĂ©rolles - Ouvrouer-les-Champs, un syndicat crĂ©Ă© en 1997 desservant 4 communes (Darvoy - FĂ©rolles - Ouvrouer-les-Champs - Sandillon)[91] - [92] rĂ©gierĂ©gie[93]. La commune est raccordĂ©e Ă une station d'Ă©puration situĂ©e sur le territoire communal, mise en service le et dont la capacitĂ© nominale de traitement est de 350 EH, soit 52 m3/jour. Cet Ă©quipement utilise un procĂ©dĂ© d'Ă©puration de type filtre Ă sable. Son exploitation est assurĂ©e par SIA Darvoy FĂ©rolles Ouvrouer les Champs Sandillon[94] - [95].
Lâassainissement non collectif (ANC) dĂ©signe les installations individuelles de traitement des eaux domestiques qui ne sont pas desservies par un rĂ©seau public de collecte des eaux usĂ©es et qui doivent en consĂ©quence traiter elles-mĂȘmes leurs eaux usĂ©es avant de les rejeter dans le milieu naturel[96]. En 2016, la communautĂ© de communes des Loges assure le service public d'assainissement non collectif (SPANC), qui a pour mission de vĂ©rifier la bonne exĂ©cution des travaux de rĂ©alisation et de rĂ©habilitation, ainsi que le bon fonctionnement et lâentretien des installations[97] - [98].
Population et société
DĂ©mographie
L'Ă©volution du nombre d'habitants est connue Ă travers les recensements de la population effectuĂ©s dans la commune depuis 1793. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquĂȘte de recensement portant sur toute la population est rĂ©alisĂ©e tous les cinq ans, les populations lĂ©gales des annĂ©es intermĂ©diaires Ă©tant quant Ă elles estimĂ©es par interpolation ou extrapolation[99]. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a Ă©tĂ© rĂ©alisĂ© en 2008[100].
En 2020, la commune comptait 542 habitants[Note 10], en diminution de 6,07 % par rapport Ă 2014 (Loiret : +1,88 %, France hors Mayotte : +1,9 %).
Culture locale et patrimoine
Lieux et monuments
La commune est située dans la zone de protection spéciale vallée de la Loire du Loiret du réseau Natura 2000[103].
La levée de la Loire traverse le territoire du village.
Sites et paysages remarquables
Le , le Val de Loire, dans son cours moyen de Sully-sur-Loire (Loiret) Ă Chalonnes-sur-Loire (Maine-et-Loire), est inscrit sur la Liste du patrimoine mondial de l'organisation des Nations unies pour l'Ă©ducation, la science et la culture (UNESCO) comme « paysage culturel ». Cette inscription reconnaĂźt au site une « valeur universelle exceptionnelle » fondĂ©e sur la densitĂ© de son patrimoine monumental, architectural et urbain, l'intĂ©rĂȘt du paysage fluvial et la qualitĂ© exceptionnelle dâexpressions paysagĂšres hĂ©ritĂ©es de la Renaissance et du SiĂšcle des LumiĂšres. Toute altĂ©ration de la V.U.E. est considĂ©rĂ©e comme une perte pour la mĂ©moire de lâHumanitĂ©[104]. Le prĂ©fet de la rĂ©gion Centre, prĂ©fet coordonnateur, approuve le plan de gestion pour le Val de Loire patrimoine mondial par arrĂȘtĂ© en date du 15 novembre 2012[DREAL 3]. Trente-cinq communes du Loiret sont concernĂ©es[DREAL 4], dont Ouvrouer-les-Champs qui a une frange de son territoire inscrite et le reste en zone tampon[DREAL 5].
HĂ©raldique
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Les armoiries de Ouvrouer-les-Champs se blasonnent ainsi : |
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Enseignement
Ouvrouer-les-Champs est située dans l'académie d'Orléans-Tours et dans la circonscription de Chùteauneuf-sur-Loire. La commune possÚde une école primaire publique[105].
Notes et références
Notes et cartes
- Notes
- La superficie publiĂ©e par lâInsee est la superficie Ă©valuĂ©e en 1975 par le service du cadastre de la Direction GĂ©nĂ©rale des ImpĂŽts, corrigĂ©e des modifications communales intervenues depuis 1975. Elle comprend toutes les surfaces du domaine public et privĂ©, cadastrĂ©es ou non cadastrĂ©es, Ă l'exception des lacs, Ă©tangs et glaciers de plus d'un kilomĂštre carrĂ© ainsi que des estuaires et ne correspond pas obligatoirement Ă la surface gĂ©ographique[13] - [14]
- Les ZNIEFF de type 1 sont des secteurs dâune superficie en gĂ©nĂ©ral limitĂ©e caractĂ©risĂ©e par la prĂ©sence dâespĂšces, dâassociation dâespĂšces ou de milieux rares, remarquables, ou caractĂ©ristiques du milieu du patrimoine naturel rĂ©gional ou national.
- Les ZNIEFF de type 2 sont de grands ensembles naturels riches, ou peu modifiés, qui offrent des potentialités biologiques importantes.
- Selon le zonage des communes rurales et urbaines publié en novembre 2020, en application de la nouvelle définition de la ruralité validée le en comité interministériel des ruralités.
- La notion d'aire d'attraction des villes a remplacé en octobre 2020 l'ancienne notion d'aire urbaine, pour permettre des comparaisons cohérentes avec les autres pays de l'Union européenne.
- Les eaux continentales désignent toutes les eaux de surface, en général des eaux douces issues d'eau de pluie, qui se trouvent à l'intérieur des terres.
- Une route est dite à faible trafic lorsqu'elle supporte un trafic inférieur à 1 500 véhicules/jour.
- ORSIL = Organisation des Secours en cas dâInondation Loire.
- Les déchets ménagers résiduels comprennent les déchets obtenus aprÚs extraction des autres fractions, valorisables, de déchets.
- Population municipale légale en vigueur au 1er janvier 2023, millésimée 2020, définie dans les limites territoriales en vigueur au 1er janvier 2022, date de référence statistique : 1er janvier 2020.
- Cartes
- IGN, « Ăvolution comparĂ©e de l'occupation des sols de la commune sur cartes anciennes », sur remonterletemps.ign.fr (consultĂ© le ).
Inventaire national du patrimoine naturel
- « Liste des zones Natura 2000 de la commune d'Ouvrouer-les-Champs » (consulté le ).
- « Site Natura 2000 n° FR2400528 - Vallée de la Loire de Tavers à Belleville-sur-Loire - fiche détaillée » (consulté le ).
- « Site Natura 2000 n° FR2410017 - Vallée de la Loire du Loiret - fiche détaillée » (consulté le ).
- « Liste des ZNIEFF de la commune d'Ouvrouer-les-Champs » (consulté le ).
- « ZNIEFF 240000036 - HéronniÚre et ßle de Courpain - fiche de synthÚse » (consulté le ).
- « ZNIEFF 240000036 - HéronniÚre et ßle de Courpain - fiche descriptive. » (consulté le ).
- « ZNIEFF 240030651 - La loire orléanaise - fiche de synthÚse » (consulté le ).
- « ZNIEFF 240030651 - La loire orléanaise - fiche descriptive. » (consulté le ).
Site de la Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Centre-Val de Loire
- « Découpage communal de la ZNIEFF 240000036 - HéronniÚre et ßle de Courpain » (consulté le ).
- « Découpage communal de la ZNIEFF 240030651 - La loire orléanaise » (consulté le ).
- « Le plan de gestion pour le Val de Loire Patrimoine Mondial », (consulté le ).
- « ArrĂȘtĂ© du 15 novembre 2012 approuvant le plan de gestion pour le Val de Loire Patrimoine Mondial - » (consultĂ© le ).
- « Cartographie du Val de Loire Patrimoine Mondial - secteur Saint-Benoßt-sur-Loire - Saint-Denis-de-l'HÎtel » (consulté le ).
Autres sources
- « Gentilés des communes du Loiret », sur www.habitants.fr (consulté le ).
- UNESCO Centre du patrimoine mondial, « Val de Loire entre Sully-sur-Loire et Chalonnes », sur whc.unesco.org, Nations Unis, (consulté le ) ; Mission Val de Loire, « Val de Loire - PérimÚtre du site inscrit au patrimoine mondial de l'UNESCO », sur www.valdeloire.org, Régions Centre et Pays de Loire, (consulté le ).
- « Zonage en petites régions agricoles », sur http://agreste.agriculture.gouv.fr/ (consulté le ).
- « Fiche communale », sur http://www.insee.fr/ (consulté le ).
- « Orthodromie entre "Ouvrouer-les-Champs" et "Orléans" », sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le ).
- « Villes les plus proches d'Ouvrouer-les-Champs », sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le ).
- « Histoire gĂ©ologique du Bassin parisien », sur le site du SystĂšme dâinformation pour la gestion des eaux souterraines en Seine-Normandie (consultĂ© le ).
- « Carte géologique d'Ouvrouer-les-Champs » sur Géoportail (consulté le 30 mai 2022).
- « CaractĂ©ristiques gĂ©ologiques et hydrogĂ©ologiques de la commune d'Ouvrouer-les-Champs », sur le SystĂšme dâinformation pour la gestion des eaux souterraines (SIGES) en Occitanie (consultĂ© le )
- « Notice associée à la feuille n°398 - La Ferté-Saint-Aubin de la carte géologique harmonisée au 1/50 000Úme de la France métropolitaine », sur Infoterre, le site du BRGM (consulté le )
- « Notice associée à la feuille n°399 - Chùteauneuf-sur-Loire de la carte géologique harmonisée au 1/50 000Úme de la France métropolitaine », sur Infoterre, le site du BRGM (consulté le )
- Insee, « Comparateur de territoire - Commune d'Ouvrouer-les-Champs », sur le site de l'Insee (consulté le )
- Agence nationale de la cohésion des territoires, « Indicateurs en données ouvertes (superficie) », sur l'Observatoire des territoires (consulté le )
- Agence nationale de la cohĂ©sion des territoires, « RĂ©pertoire gĂ©ographique des communes d'Ăle-de-France - dĂ©finition de certains champs (dont la superficie) », sur data.iledefrance.fr (consultĂ© le )
- IGN, « Répertoire géographique des communes (RGC) 2014 », sur drive.google.com
- « Deux directives européennes », sur le site du MinistÚre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables (consulté le ).
- « Les objectifs de la démarche Natura 2000 », sur le site du MinistÚre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables (consulté le ).
- « ArrĂȘtĂ© du 13 avril 2007 portant dĂ©signation du site Natura 2000 vallĂ©e de la Loire de Tavers Ă Belleville-sur-Loire (zone spĂ©ciale de conservation) », sur http://www.legifrance.gouv.fr/ (consultĂ© le ).
- « Cartographie des zones naturelles protégées sur Combleux », sur l'application cartographique du MinistÚre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables (consulté le ).
- « ArrĂȘtĂ© du 4 mai 2007 portant dĂ©signation du site Natura 2000 vallĂ©e de la Loire du Loiret (zone de protection spĂ©ciale) », sur http://www.legifrance.gouv.fr/ (consultĂ© le ).
- « Typologie urbain / rural », sur www.observatoire-des-territoires.gouv.fr (consulté le ).
- « Commune rurale - dĂ©finition », sur le site de lâInsee (consultĂ© le ).
- « Comprendre la grille de densité », sur www.observatoire-des-territoires.gouv.fr (consulté le ).
- « Base des aires d'attraction des villes 2020. », sur insee.fr, (consulté le ).
- Marie-Pierre de Bellefon, Pascal Eusebio, Jocelyn Forest, Olivier PĂ©gaz-Blanc et Raymond Warnod (Insee), « En France, neuf personnes sur dix vivent dans lâaire dâattraction dâune ville », sur insee.fr, (consultĂ© le ).
- « CORINE Land Cover (CLC) - Répartition des superficies en 15 postes d'occupation des sols (métropole) », sur www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr (consulté le ).
- [PDF]« Ătat d'avancement des procĂ©dures d'urbanisme dans le Loiret au 1er janvier 2016 », sur http://www.loiret.gouv.fr/, (consultĂ© le ), p. 50.
- « Ătat d'avancement des procĂ©dures d'urbanisme dans le Loiret », sur http://www.loiret.gouv.fr/, (consultĂ© le ).
- « ProcÚs- verbal du conseil communautaire de la Communauté de Valsol du 17 décembre 2015 » [archive du ], sur http://www.cc-valsol.fr (consulté le ).
- « PLU de Guilly - Rapport de présentation », sur http://www.mairie-guilly.com/ (consulté le ), p. 63.
- « SCOT Pays Sologne Val-sud - la démarche », sur http://www.pays-sologne-valsud.fr/ (consulté le ).
- « SCOT Pays Sologne Val-sud - ArrĂȘtĂ© prĂ©fectoral du 20 juin 2013 modifiant les compĂ©tences », sur http://www.pays-sologne-valsud.fr/ (consultĂ© le ).
- « SCOT Pays Sologne Val-sud - Plaquette d'élaboration du SCOT », sur http://www.pays-sologne-valsud.fr/ (consulté le ).
- « Carte du trafic 2014 sur le réseau routier du Loiret », sur le site d'information géographique du Loiret, (consulté le ).
- « Plan du réseau Ulys », sur http://www.ulys-loiret.com/ (consulté le ).
- « Le Dossier Départemental des Risques Majeurs (DDRM) du Loiret) », sur http://www.loiret.gouv.fr/ (consulté le ), p. 69.
- « Ouvrouer-les-Champs - ArrĂȘtĂ©s portant reconnaissance de l'Ă©tat de catastrophe naturelle », sur http://macommune.prim.net/ (consultĂ© le ).
- « Ăvaluation des consĂ©quences nĂ©gatives des inondations : rĂ©sultats sur le sous-bassin de la Loire moyenne », sur http://webissimo.developpement-durable.gouv.fr/ (consultĂ© le ), p. 36-37.
- PPRI Val d'Orléans - val amont - Rapport de présentation, p. 59.
- SOGREAH, « Extension prévisible des inondations pour les crues fortes en Loire moyenne - Note de présentation du val d'Orléans », sur le site de l'EPL consacré au Plan Loire, (consulté le ), p. 16.
- Plan d'évacuation massive du val d'Orléans, novembre 2012, 242 p., p. 14.
- « Ătude de dangers des digues de Loire - Digue du val d'OrlĂ©ans- Rapport non technique », sur le site de la prĂ©fecture de rĂ©gion Centre-Val de Loire et de dĂ©partement, (consultĂ© le ), p. 8.
- « Ătude de dangers des digues de Loire - Digue du val d'OrlĂ©ans- Plaquette d'information », sur le site de la prĂ©fecture de rĂ©gion Centre-Val de Loire et de dĂ©partement, (consultĂ© le ).
- PPRI Val d'Orléans - val amont - Rapport de présentation.
- « Révision des deux PPRI du val d'Orléans - plaquette », sur http://www.loiret.gouv.fr/, (consulté le ).
- PPRI Val d'Orléans - val amont - Rapport de présentation, p. 64.
- « Plan communal de sauvegarde (PCS) », sur http://www.mementodumaire.net/ (consulté le ).
- « Ouvrouer-les-Champs - Recensement des cavités souterraines », sur http://www.georisques.gouv.fr/ (consulté le ).
- « Argiles - AlĂ©a retrait-gonflement des argiles - Description du phĂ©nomĂšne », sur le site « GĂ©orisques » du ministĂšre de l'Ăcologie, du DĂ©veloppement durable et de l'Ănergie (consultĂ© le ).
- « Argiles - AlĂ©a retrait-gonflement des argiles - Carte d'alĂ©a pour le secteur d'Ouvrouer-les-Champs », sur le site « GĂ©orisques » du ministĂšre de l'Ăcologie, du DĂ©veloppement durable et de l'Ănergie (consultĂ© le ).
- Motte 2003, p. 24.
- Motte 2003, p. 23.
- « Les grands principes de la loi municipale de 1884 », sur le site du sénat, (consulté le ).
- Des villages de Cassini aux communes d'aujourd'hui, « Notice communale : Ouvrouer-les-Champs », sur ehess.fr, Ăcole des hautes Ă©tudes en sciences sociales (consultĂ© le ).
- « Communautés de communes de la région Centre-Val de Loire », sur Dictionnaire toponymique de la région Centre - Val de Loire (consulté le ).
- « Schéma départemental de coopération intercommunale du Loiret », sur http://www.loiret.gouv.fr/, (consulté le ).
- Abbé Patron 1870, p. 391.
- Prudhomme 1798, p. 162.
- « Historique de la décentralisation », sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/, p. 3.
- « Historique de la décentralisation », sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/, p. 41-46.
- « Historique de la décentralisation », sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/, p. 61-72.
- « Historique de la décentralisation », sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/, p. 118-138.
- GĂ©rard Lang, « Le Code officiel gĂ©ographique (COG) - 4.3. : lâĆuvre rĂ©volutionnaire », sur http://projetbabel.org/, (consultĂ© le ).
- Denis Jeanson, « Cantons de la région Centre-Val de Loire », sur Dictionnaire toponymique de la région Centre - Val de Loire (consulté le ).
- « Historique de la décentralisation », sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/ (consulté le ), p. 6.
- Gérard Lang, « Le Code officiel géographique (COG) - 4.4. : le Consulat et l'Empire », sur http://projetbabel.org/, (consulté le ).
- « ArrĂȘtĂ© du 9 vendĂ©miaire an X portant rĂ©duction des justices de paix du dĂ©partement du Loiret - Bulletin des lois de 1801 - page 46 », sur https://gallica.bnf.fr (consultĂ© le ).
- « LOI no 2013-403 du 17 mai 2013 relative à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modifiant le calendrier électoral », JORF no 0114 du 18 mai 2013 p. 8242, (consulté le ).
- « Décret n° 2014-244 du 25 février 2014 portant délimitation des cantons dans le département du Loiret », sur http://www.legifrance.gouv.fr/ (consulté le ).
- « Question no 460 de M. Jean-Jacques Cottel », sur http://questions.assemblee-nationale.fr/, (consulté le ).
- « Législatives 2012 : élections selon des modalités révisées. », sur http://www.vie-publique.fr/ (consulté le ).
- « Délimitation des circonscriptions législatives - Loi ratifiant l'ordonnance n° 2009-935 du 29 juillet 2009 portant répartition des siÚges et délimitation des circonscriptions pour l'élection des députés », sur le site du sénat (consulté le ).
- « Carte du découpage législatif du Loiret », sur http://www.elections-legislatives.fr/ (consulté le ).
- « Rattachements dans le Loiret avant et aprÚs la réforme de 2010 », sur http://www.politiquemania.com/ (consulté le ).
- « Rattachements administratifs de la commune d'Ouvrouer-les-Champs », sur le site de l'Insee (consulté le ).
- Loi no 2013-403 du 17 mai 2013 relative à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modifiant le calendrier électoral, article 51 et son décret d'application no 2013-938 du 18 octobre 2013.
- « Election des conseillers municipaux et du maire », sur le site de la DGCL (consulté le ).
- Article L. 2121-2 du code général des collectivités territoriales
- « Résultats des élections municipales 2020 - Maire sortant », sur le site du Télégramme de Brest (consulté le ).
- « RĂ©pertoire national des Ă©lus (RNE) - version du 24 juillet 2020 », sur le portail des donnĂ©es publiques de l'Ătat (consultĂ© le ).
- « SICTOM de Chùteauneuf-sur-Loire - missions et compétences », sur http://www.sictom-chateauneuf.fr/ (consulté le ).
- « SICTOM de Chùteauneuf-sur-Loire - rapport annuel 2015 », sur http://www.sictom-chateauneuf.fr/ (consulté le ), p. 7.
- « Schéma de coopération intercommunale du Loiret », sur http://www.loiret.gouv.fr/, (consulté le ), p. 4.
- [PDF]« Les services publics d'eau et d'assainissement. », sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr (consulté le ).
- « SIAEP de Sigloy - Ouvrouer-les-Champs », sur https://www.banatic.interieur.gouv.fr/ (consulté le ).
- « SIAEP de Sigloy - Ouvrouer-les-Champs », sur http://www.services.eaufrance.fr/ (consulté le ).
- « composition communale des services d'eau potable pour l'année 2016 », sur http://www.services.eaufrance.fr, (consulté le ).
- Article L1321-1 du Code général des collectivités territoriales et suivants
- AMF, « Loi NOTRe : transfert des compétences « eau et assainissement » aux EPCI à fiscalité propre », sur http://amf83.fr/, (consulté le ).
- Les services publics d'eau et d'assainissement , p. 16.
- « Syndicat d'Assainissement de Sandillon - Darvoy - Férolles - Ouvrouer-les-Champs », sur https://www.banatic.interieur.gouv.fr/ (consulté le ).
- « Syndicat d'Assainissement de Sandillon - Darvoy - Férolles - Ouvrouer-les-Champs », sur http://www.services.eaufrance.fr (consulté le ).
- « composition communale des services d'assainissement collectif pour l'année 2016 », sur http://www.services.eaufrance.fr, (consulté le ).
- « Catalogue des stations d'épuration en service dans le Loiret au 21 juin 2016 », sur http://www.eau-loire-bretagne.fr/ (consulté le ).
- « Station d'épuration de Ouvrouer-les-Champs », sur http://www.sandre.eaufrance.f (consulté le ).
- « Tout savoir sur lâassainissement non collectif », sur le portail ministĂ©riel de l'assainissement non collectif (consultĂ© le ).
- « composition communale des services d'assainissement non collectif pour l'année 2016 », sur http://www.services.eaufrance.fr, (consulté le ).
- [PDF]« CC de la ForĂȘt - SPANC », sur http://www.chateauneuf-sur-loire.com (consultĂ© le ).
- L'organisation du recensement, sur insee.fr.
- Calendrier départemental des recensements, sur insee.fr.
- Des villages de Cassini aux communes d'aujourd'hui sur le site de l'Ăcole des hautes Ă©tudes en sciences sociales.
- Fiches Insee - Populations légales de la commune pour les années 2006, 2007, 2008, 2009, 2010, 2011, 2012, 2013, 2014, 2015, 2016, 2017, 2018, 2019 et 2020.
- « Natura 2000 : Fiche du site FR2410017 vallée de la Loire du Loiret », sur natura2000.environnement.gouv.fr, MinistÚre de l'écologie et du développement durable (consulté le ).
- « Val de Loire patrimoine mondial - Plan de gestion », sur le site de la DRAC Centre-Val de Loire (consulté le ).
- « liste des écoles de la circonscription de Chùteauneuf-sur-Loire », sur www.ac-orleans-tours.fr (consulté le ).
Voir aussi
Ouvrages
- Louis Marie Prudhomme, Dictionnaire géographique et méthodique de la République française en 120 départements, volume 1, Paris, Louis Marie Prudhomme, , 673 p. (lire en ligne).
- Camille Bloch, Cahiers de dolĂ©ances du bailliage d'OrlĂ©ans pour les Ătats gĂ©nĂ©raux de 1789 - tome 1, OrlĂ©ans, MinistĂšre de l'Instruction publique, (lire en ligne)
- Camille Bloch, Cahiers de dolĂ©ances du bailliage d'OrlĂ©ans pour les Ătats gĂ©nĂ©raux de 1789 - tome 2, OrlĂ©ans, MinistĂšre de l'Instruction publique, (lire en ligne)
- Collectif, Loiret : un département à l'élégance naturelle, Paris, Christine Bonneton, , 319 p. (ISBN 978-2-86253-234-9)
- Abbé Patron, Département du Loiret : Dictionnaire des communes, Paris, Comédit, 1991, réédition de 1870 (ISBN 978-2-909112-01-5 et 2-909112-01-2)
- Claude Motte, Isabelle SĂ©guy & Christine ThĂ©rĂ©, avec la collaboration de Dominique Tixier-Basse, Communes dâhier, communes dâaujourdâhui : Les communes de la France mĂ©tropolitaine, 1801-2001. Dictionnaire dâhistoire administrative, Paris, Institut National dâĂtudes DĂ©mographiques,, , 408 p. (ISBN 978-2-7332-1028-4, lire en ligne)
Rapports
- Plan de prévention des risques d'inondations dans le Val d'Orléans - val amont : Rapport de présentation, (lire en ligne) - RÚglement- Carte du zonage réglementaire d'Ouvrouer-les-Champs