Tigy
Tigy est une commune française située dans la région Centre-Val de Loire, le département du Loiret.
Tigy | |||||
La mairie et la poste. | |||||
Blason |
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Administration | |||||
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Pays | France | ||||
RĂ©gion | Centre-Val de Loire | ||||
DĂ©partement | Loiret | ||||
Arrondissement | Orléans | ||||
Intercommunalité | Communauté de communes des Loges | ||||
Maire Mandat |
Noël Le Goff 2020-2026 |
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Code postal | 45510 | ||||
Code commune | 45324 | ||||
DĂ©mographie | |||||
Gentilé | Tigyciens | ||||
Population municipale |
2 381 hab. (2020 ) | ||||
Densité | 50 hab./km2 | ||||
GĂ©ographie | |||||
CoordonnĂ©es | 47° 47âČ 45âł nord, 2° 11âČ 57âł est | ||||
Altitude | Min. 104 m Max. 149 m |
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Superficie | 47,29 km2 | ||||
Type | Commune rurale | ||||
Aire d'attraction | Orléans (commune de la couronne) |
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Ălections | |||||
DĂ©partementales | Canton de Saint-Jean-le-Blanc | ||||
LĂ©gislatives | TroisiĂšme circonscription | ||||
Localisation | |||||
GĂ©olocalisation sur la carte : France
GĂ©olocalisation sur la carte : France
GĂ©olocalisation sur la carte : Loiret
GĂ©olocalisation sur la carte : Centre-Val de Loire
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Liens | |||||
Site web | www.tigy.fr | ||||
GĂ©ographie
Localisation
La commune de Tigy se trouve dans le quadrant sud-ouest du département du Loiret, dans la région agricole de la Sologne[1] et l'aire urbaine d'Orléans[2]. à vol d'oiseau, elle se situe à 24,8 km d'Orléans[3], préfecture du département, et à 9,7 km de Jargeau, ancien chef-lieu du canton dont dépendait la commune avant mars 2015. La commune fait partie du bassin de vie de Chùteauneuf-sur-Loire[2] dont elle est éloignée de 8,0 km[4].
Les communes les plus proches sont : Neuvy-en-Sullias (3,4 km), Ouvrouer-les-Champs (4,4 km), Sigloy (4,7 km), Vienne-en-Val (4,7 km), Guilly (5,9 km), Germigny-des-Prés (7,5 km), Férolles (7,9 km), Chùteauneuf-sur-Loire (8 km), Saint-Benoßt-sur-Loire (8,3 km) et Saint-Martin-d'Abbat (8,5 km)[5].
La délimitation du territoire de Tigy avec Vannes-sur-Cosson est réalisée en 1933 (A.D. 45-W 35.638) ; celle avec Neuvy-en-Sullias en 1934 : la limite suit le nouveau tracé du chemin et du ruisseau appelé Gué des RiviÚres (A.D. 45-W 35.638).
GĂ©ologie
La commune se situe dans le sud du Bassin parisien, le plus grand des trois bassins sĂ©dimentaires français. Cette vaste dĂ©pression, occupĂ©e dans le passĂ© par des mers peu profondes et des lacs, a Ă©tĂ© comblĂ©e, au fur et Ă mesure que son socle sâaffaissait, par des sables et des argiles, issus de lâĂ©rosion des reliefs alentours, ainsi que des calcaires dâorigine biologique, formant ainsi une succession de couches gĂ©ologiques[6].
Les couches affleurantes sur le territoire communal sont constituĂ©es de formations superficielles du Quaternaire et de roches sĂ©dimentaires datant du CĂ©nozoĂŻque, l'Ăšre gĂ©ologique la plus rĂ©cente sur l'Ă©chelle des temps gĂ©ologiques, dĂ©butant il y a 66 millions d'annĂ©es. La formation la plus ancienne est des sables et argiles de Sologne remontant Ă lâĂ©poque MiocĂšne de la pĂ©riode NĂ©ogĂšne. La formation la plus rĂ©cente est des alluvions rĂ©centes des lits mineurs remontant Ă lâĂ©poque HolocĂšne de la pĂ©riode Quaternaire. Le descriptif de ces couches est dĂ©taillĂ© dans les feuilles « n°398 - La FertĂ©-Saint-Aubin » et « n°399 - ChĂąteauneuf-sur-Loire » de la carte gĂ©ologique au 1/50 000Ăšme du dĂ©partement du Loiret[7] - [8] et leurs notices associĂ©es[9] - [10].
Ăre | PĂ©riode | Ăpoque | Formations gĂ©ologiques | ||||||||||||||||||
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CĂ©nozoĂŻque (0 - 66.0) |
Quaternaire (0 - 2.58) |
HolocĂšne |
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PléistocÚne | non présent | ||||||||||||||||||||
NĂ©ogĂšne (2.58 - 23.03) |
PliocÚne | non présent | |||||||||||||||||||
MiocĂšne | |||||||||||||||||||||
PaléogÚne (23.03 - 66.0) |
OligocÚne | non présent | |||||||||||||||||||
ĂocĂšne | non prĂ©sent | ||||||||||||||||||||
PaléocÚne | non présent | ||||||||||||||||||||
Relief
La superficie cadastrale de la commune publiĂ©e par lâInsee, qui sert de rĂ©fĂ©rences dans toutes les statistiques, est de 47,29 km2[11] - [Note 1]. La superficie gĂ©ographique, issue de la BD Topo, composante du RĂ©fĂ©rentiel Ă grande Ă©chelle produit par l'IGN, est quant Ă elle de 47,05 km2[8]. Son relief est relativement plat puisque la dĂ©nivelĂ©e maximale atteint 45 mĂštres. L'altitude du territoire varie entre 104 m et 149 m[14].
Hydrographie
Deux sous-affluents de la Loire traversent le territoire de la commune : le Leu, affluent du Loiret et le Bourillon, affluent du Cosson.
La partie sud de la commune, forestiĂšre, est couverte de nombreux Ă©tangs.
Ăcarts et lieux-dits
La MaltournĂ©e ; les Crots-de-Veaux ; le Poirier ; Montmasse ; les Hauts ; l'Ćuf ; Champlong ; les GittoniĂšres ; Brosseronde.
Climat
à Tigy en été il fait entre 20° et 35° et en hiver le climat est trÚs humide
Toponymie
Le nom de la localité est attesté sous les formes De Tegiaco au XIe siÚcle[15] ; Tigiacum ultra fluvium Ligeris en 1080[16] ; De Tegiaco en 1146-1147[17] ; In pago Aurelianensi, villa quae Tetgiacus dicitur en 1160[18] ; Tigy-en-Sologne en avril 1501[19] ; Tigy au XVIIIe siÚcle[20].
Il serait issu d'un type toponymique gallo-roman *TEDIACU. Ce qui s'analyse comme suivant : anthroponyme Tedius combinĂ© avec le suffixe -acum. *TEDIACU aboutit Ă Tigi par suite de la consonnification du [i] ; dâoĂč *Tedjacu, qui explique les formes mĂ©diĂ©vales, aux dĂ©sinences latinisĂ©es, Tetgiacus, Tegiaco, Tigiacum.
Histoire
Entre 1905 et 1934, une gare des tramways de Sologne dessert la commune.
En 1933, le village est l'épicentre d'un séisme d'intensité modérée, avec peu de dégùts[21].
Urbanisme
Typologie
Tigy est une commune rurale, car elle fait partie des communes peu ou trÚs peu denses, au sens de la grille communale de densité de l'Insee[Note 2] - [22] - [23] - [24].
Par ailleurs la commune fait partie de l'aire d'attraction d'Orléans, dont elle est une commune de la couronne[Note 3]. Cette aire, qui regroupe 136 communes, est catégorisée dans les aires de 200 000 à moins de 700 000 habitants[25] - [26].
Occupation des sols
L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de donnĂ©es europĂ©enne dâoccupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquĂ©e par l'importance des forĂȘts et milieux semi-naturels (56,1 % en 2018), une proportion sensiblement Ă©quivalente Ă celle de 1990 (55,4 %). La rĂ©partition dĂ©taillĂ©e en 2018 est la suivante : forĂȘts (55,5 %), terres arables (30,2 %), zones agricoles hĂ©tĂ©rogĂšnes (8,9 %), zones urbanisĂ©es (3,4 %), prairies (0,8 %), milieux Ă vĂ©gĂ©tation arbustive et/ou herbacĂ©e (0,6 %), cultures permanentes (0,5 %)[27].
L'Ă©volution de lâoccupation des sols de la commune et de ses infrastructures peut ĂȘtre observĂ©e sur les diffĂ©rentes reprĂ©sentations cartographiques du territoire : la carte de Cassini (XVIIIe siĂšcle), la carte d'Ă©tat-major (1820-1866) et les cartes ou photos aĂ©riennes de l'IGN pour la pĂ©riode actuelle (1950 Ă aujourd'hui)[Carte 1].
- Carte des infrastructures et de l'occupation des sols de la commune en 2018 (CLC).
- Carte orthophotographique de la commune en 2016.
Plan local d'urbanisme
La commune prescrit l'élaboration d'un plan d'occupation des sols en décembre 1987. Le document est approuvé en septembre 1991 puis modifié à plusieurs reprises[28] - [29].
La loi relative Ă la solidaritĂ© et au renouvellement urbains du 13 dĂ©cembre 2000, dite loi SRU, complĂ©tĂ©e par la loi urbanisme et habitat du 2 juillet 2003, marque une Ă©volution de la planification urbaine en crĂ©ant notamment les plans locaux dâurbanisme (PLU), vecteurs de projets de territoire, appelĂ©s Ă se substituer progressivement aux plans dâoccupation des sols. Le PLU contient deux Ă©lĂ©ments nouveaux par rapport au POS : le plan d'amĂ©nagement et de dĂ©veloppement durable (PADD), qui exprime le projet de la ville par des orientations gĂ©nĂ©rales en matiĂšre d'urbanisme, de dĂ©veloppement, d'Ă©quipement et de prĂ©servation de l'environnement et les orientations d'amĂ©nagement et de programmation (OAP) qui correspondent Ă des zooms qui peuvent porter sur des quartiers ou secteurs Ă mettre en valeur, rĂ©habiliter, restructurer ou amĂ©nager, ou sur l'amĂ©nagement d'un espace public, etc. Dans ce cadre la commune prescrit l'Ă©laboration d'un PLU en septembre 2008. Le document est approuvĂ© le 9 septembre 2015. Mais cette mĂȘme annĂ©e 2015, les sept communes de la communautĂ© de communes Val Sol, dont Tigy est membre, dĂ©cident, dans un souci de solidaritĂ© et de cohĂ©rence en termes dâamĂ©nagement du territoire et pour rendre leurs documents d'urbanisme compatibles avec les derniĂšres lois en vigueur[Note 4], de confier Ă la communautĂ© de communes l'Ă©laboration d'un PLU intercommunal. Le conseil communautaire, aprĂšs avoir organisĂ© le 11 dĂ©cembre 2015 la confĂ©rence des maires destinĂ©e Ă arrĂȘter les modalitĂ©s de collaboration entre la communautĂ© de communes et les communes membres, dĂ©cide le 15 dĂ©cembre 2015 de lancer la procĂ©dure[30].
Documents d'orientations intercommunaux
La commune est membre du Pays Sologne Val-sud, qui regroupe 29 des communes de la Sologne du Loiret. Ce pays impose un certain nombre de contraintes, que les documents dâurbanisme doivent respecter en Ă©tant compatibles avec les documents dâorientations du Pays. Le pays a notamment Ă©laborĂ© une charte architecturale et paysagĂšre en 2005[31].
En 2012 les Pays ForĂȘt d'OrlĂ©ans Val de Loire, Loire Beauce et Sologne Val Sud sont les seuls territoires du dĂ©partement du Loiret ne disposant pas de schĂ©ma de cohĂ©rence territoriale (SCoT). Compte tenu de l'intĂ©rĂȘt de cet outil pour l'avenir des territoires, les Ă©lus de ces pays dĂ©cident d'engager une dĂ©marche d'Ă©laboration de SCOT. Le comitĂ© syndical du Pays Sologne Val Sud se prononce majoritairement en mars 2013 pour prendre la compĂ©tence SCoT dans ses statuts. Les quatre communautĂ©s de communes qui composent le Pays dĂ©libĂšrent en avril et mai 2013 pour confier "l'Ă©laboration, la gestion et le suivi du SCoT" au Pays Sologne Val Sud[32]. Les compĂ©tences sont modifiĂ©es en ce sens en juin 2013[33], le pĂ©rimĂštre du SCOT est arrĂȘtĂ© par le prĂ©fet le 10 octobre 2013. AprĂšs Ă©tude et concertation de 2014 Ă 2017, le document doit ĂȘtre approuvĂ© en 2018[34].
Voies de communication et transports
Infrastructures routiĂšres
La commune est traversée par sept routes départementales : la RD 14, la RD 11, la RD 951, la RD 83, la RD 55, la RD 12 et la RD 13.
La RD 14, qui relie Saint-Hilaire-Saint-Mesmin à Tigy, est une route à grande circulation[35] et supporte en 2014 un trafic de 4 974 véhicules/jour dans la traversée de la commune[36]. La RD 11 relie Tigy à Tivernon et supporte 2 433 véhicules/jour[36].
La RD 951 est l'ancienne route nationale 751, qui avait Ă©tĂ© crĂ©Ă©e en 1933 et Ă©tait dĂ©finie comme la route de Cosne-sur-Loire Ă la pointe de Saint-Gildas par la rive gauche de la Loire[37]. La section traversant le Loiret, reliant Beaulieu-sur-Loire Ă Lailly-en-Val, a Ă©tĂ© transfĂ©rĂ©e au dĂ©partement du Loiret par arrĂȘtĂ© du 22 dĂ©cembre 1972[38]. En 2014, elle supporte sur le territoire communal un trafic de 2 401 vĂ©hicules/jour[36].
Les RD 83 (121 vĂ©hicules/jour) et RD 55 (1 203 vĂ©hicules/jour) relie le bourg Ă Isdes et Ă Cerdon. Les RD 12 (301 vĂ©hicules/jour) et RD 13 (1 334 vĂ©hicules/jour) sont localisĂ©es dans la partie extrĂȘme sud-ouest de la commune et relient respectivement Jargeau Ă Sennely d'une part et Sandillon Ă Vannes-sur-Cosson d'autre part.
Complétant ces voies, la commune est sillonnée de plusieurs voies communales et chemins ruraux desservant ses fermes et hameaux et les bourgs environnants.
Transports en commun
La commune est desservie par la ligne n°7A du réseau Ulys, le réseau interurbain de transport par autocar du Conseil départemental du Loiret[39]. Cette ligne, qui relie Sully-sur-Loire - Tigy - Jargeau - Orléans, propose un nombre de dessertes variable en fonction des jours ouvrables de la semaine[40]. Des correspondances SNCF sont assurées dans la gare d'Orléans.
Risques naturels et technologiques majeurs
La commune de Tigy est vulnĂ©rable Ă diffĂ©rents alĂ©as naturels : inondations (par dĂ©bordement de la Loire ou de ruisseaux), climatiques (hiver exceptionnel ou canicule), mouvements de terrains ou sismique[41]. Entre 1999 et 2016, deux arrĂȘtĂ©s ministĂ©riels portant ou ayant portĂ© reconnaissance de catastrophe naturelle ont Ă©tĂ© pris pour le territoire de la commune de Tigy pour des inondations et coulĂ©es de boue[42].
Risque d'inondation
La Loire est à l'origine des dégùts les plus importants sur la commune en cas de crue majeure. Les crues historiques sont celles de 1846, 1856, 1866 et 1907. Aucune crue n'a atteint depuis 1907 les hauteurs atteintes lors de ces événements catastrophiques[43].
La zone inondable de la commune de Tigy couvre une surface de 1 255 hectares, soit 27 % du territoire communal et se rĂ©partit en 1 122 ha en espaces agricoles, 4 ha en eau, 47 ha en espaces naturels, 3 ha en serres et 79 ha en surfaces urbanisĂ©es[44]. 493 personnes rĂ©sident dons cette zone[45]. Elle fait partie du val d'OrlĂ©ans qui sâĂ©tend sur 33 km de longueur, du hameau de Bouteille Ă lâamont au confluent du Loiret Ă lâaval[46]. Ce val est protĂ©gĂ© par une levĂ©e en terre, la levĂ©e d'OrlĂ©ans, de 45 km de longueur et est inondĂ© par le remous de la Loire dans la confluence du Loiret dĂšs les premiĂšres crues simulĂ©es[47]. Cette levĂ©e a Ă©tĂ© renforcĂ©e sur toute sa longueur. Le niveau de protection historique est celui visĂ© par la construction du dĂ©versoir de Jargeau, amĂ©nagĂ© Ă la fin du XIXe siĂšcle Ă l'emplacement des brĂšches qui s'Ă©taient produites en 1846, 1856 et 1866 et conçu initialement pour fonctionner au-delĂ de la cote de Loire Ă l'Ă©chelle d'OrlĂ©ans proche de 6 m (crue de 1825, n'ayant pas occasionnĂ© de brĂšches). Les lignes dâeau en crue ont toutefois beaucoup changĂ© depuis du fait de lâĂ©volution morphologique du lit de la Loire, consĂ©quence des ouvrages de navigation qui ont Ă©tĂ© rĂ©alisĂ©s au XIXe siĂšcle et de lâextraction massive de matĂ©riaux en deuxiĂšme partie du XXe siĂšcle. Le dĂ©versoir ne remplit donc plus sa fonction de protĂ©ger la levĂ©e dâOrlĂ©ans des surverses, et il ne permet plus de dĂ©finir lâobjectif de protection du systĂšme dâendiguement[48].
L'analyse menée dans le cadre de l'étude de danger des digues, montre qu'aujourd'hui, le niveau de protection apparent de la levée est associé à une crue de période de retour d'environ 200 ans, soit une hauteur d'eau à l'échelle d'Orléans estimée à 5,75 m[49]. Les zones de surverses probables mises en évidence se situent de l'amont vers l'aval, à Guilly, Tigy et Saint-Denis-en-Val (lieu-dit de Chùteau Lumina)[49]. Par ailleurs, ces études montrent aussi que des défaillances avant dépassement des ouvrages sont probables, en particulier à Guilly, Tigy et Saint-Pryvé-Saint-Mesmin. Pour le secteur de Guilly, la probabilité de rupture n'est plus négligeable dÚs la crue de période de retour de 70 ans, soit une cote d'environ 4,60 m à l'échelle d'Orléans. Cette cote définit le niveau de sûreté actuel de la digue d'Orléans et correspond au seuil de déclenchement du plan d'évacuation massive de l'agglomération d'Orléans en cas de crue[49].
Le risque d'inondation est pris en compte dans l'aménagement du territoire de la commune par le biais du Plan de prévention du risque inondation (PPRI) du val d'Orléans - val amont, approuvé le [50]. Deux documents permettent de définir les modalités de gestion de crise et d'organisation des secours : au niveau départemental, le Dispositif ORSEC départemental spécialisé déclenché en cas d'inondation de la Loire, le plan ORSIL[Note 5], et au niveau communal le plan communal de sauvegarde[51].
Risque de mouvements de terrain
Le territoire de la commune peut ĂȘtre concernĂ© par un risque d'effondrement de cavitĂ©s souterraines non connues. Une cartographie dĂ©partementale de l'inventaire des cavitĂ©s souterraines et des dĂ©sordres de surface a Ă©tĂ© rĂ©alisĂ©e. Il a Ă©tĂ© recensĂ© sur la commune plusieurs effondrements de cavitĂ©s[52].
Par ailleurs le sol du territoire communal peut faire l'objet de mouvements de terrain liés à la sécheresse. Le phénomÚne de retrait-gonflement des argiles est la conséquence d'un changement d'humidité des sols argileux. Les argiles sont capables de fixer l'eau disponible mais aussi de la perdre en se rétractant en cas de sécheresse[53]. Ce phénomÚne peut provoquer des dégùts trÚs importants sur les constructions (fissures, déformations des ouvertures) pouvant rendre inhabitables certains locaux. Celui-ci a particuliÚrement affecté le Loiret aprÚs la canicule de l'été 2003. La partie nord du territoire de la commune est soumis à un aléa « faible » face à ce risque, selon l'échelle définie par le Bureau de recherches géologiques et miniÚres (BRGM), tandis qu'une grande partie du sud de la commune est en aléa « moyen » (Les GittoniÚres, Mongerlon, Brosseronde, le Gué Robert, les Quatre Vents)[54].
Politique et administration
Bloc communal : Commune et intercommunalités
La paroisse de Tigy acquiert le statut de municipalitĂ© avec le dĂ©cret du de l'AssemblĂ©e Nationale[55] puis celui de « commune », au sens de l'administration territoriale actuelle, par le dĂ©cret de la Convention nationale du 10 brumaire an II ()[56]. Il faut toutefois attendre la loi du sur l'organisation municipale pour qu'un rĂ©gime juridique uniforme soit dĂ©fini pour toutes les communes de France, point de dĂ©part de lâaffirmation progressive des communes face au pouvoir central[57].
Aucun événement de restructuration majeure du territoire, de type suppression, cession ou réception de territoire, n'a affecté la commune depuis sa création[58].
La commune est membre de la Communauté de communes Valsol depuis sa création le [59] jusqu'au .
Ă la suite de la Loi portant nouvelle organisation territoriale de la RĂ©publique, promulguĂ©e le , le SchĂ©ma dĂ©partemental de coopĂ©ration intercommunale du Loiret est arrĂȘtĂ© le 30 mars 2016[60]. Il aboutit Ă l'absorption de la CommunautĂ© de communes Valsol (Ă l'exception de Vannes-sur-Cosson par la CommunautĂ© de communes des Loges.
Personnalités élues par circonscription électorale de rattachement
Au-delà du maire, premier magistrat administrant la commune, les personnalités élues dont le mandat est relatif à une collectivité à laquelle est rattachée la commune de Tigy et représentant donc le territoire communal au sein de chacune de ces collectivités sont les suivantes :
Ălections | Circonscription Ă©lectorale | Ălu de la circonscription | ||||
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Niveau | Type | Titre | Nom | DĂ©but de mandat | Fin de mandat | |
Groupe communal | Municipales et communautaires | Commune de Tigy | Maire | Noël Le Goff | 2014 | 2020 |
Communauté de communes des Loges | Président de l'intercommunalité | Jean-Pierre Garnier | 2014 | 2020 | ||
Département | Départementales | Canton de Saint-Jean-le-Blanc | Conseiller départemental | Gérard Malbo | 29 mars 2015 | 2021 |
ConseillÚre départementale | Laurence Bellais | |||||
Région | Régionales | Région Centre-Val de Loire | Président du conseil régional | François Bonneau | 18 décembre 2015[61] | 2021[62] |
Pays | Législatives | 3e circonscription | Député | Claude de Ganay | ||
Circonscriptions de rattachement
Sous l'Ancien RĂ©gime, Ă la veille des Ătats gĂ©nĂ©raux de 1789, la paroisse de Tigy Ă©tait rattachĂ©e sur le plan ecclĂ©siastique Ă l'ancien diocĂšse d'OrlĂ©ans, sur le plan judiciaire au bailliage d'OrlĂ©ans , sur le plan militaire au gouvernement d'OrlĂ©ans et sur le plan administratif Ă la gĂ©nĂ©ralitĂ© d'OrlĂ©ans, Ă©lection d'OrlĂ©ans[63] - [64].
La loi du divise le pays en 83 dĂ©partements dĂ©coupĂ©s chacun en six Ă neuf districts eux-mĂȘmes dĂ©coupĂ©s en cantons regroupant des communes. Les districts, tout comme les dĂ©partements, sont le siĂšge dâune administration dâĂtat et constituent Ă ce titre des circonscriptions administratives. La commune de Tigy est alors incluse dans le canton de Tigy, le district d'OrlĂ©ans et le dĂ©partement du Loiret[65].
La recherche dâun Ă©quilibre entre la volontĂ© dâorganiser une administration dont les cadres permettent lâexĂ©cution et le contrĂŽle des lois dâune part, et la volontĂ© dâaccorder une certaine autonomie aux collectivitĂ©s de base (paroisses, bourgs, villes) dâautre part, sâĂ©tale de 1789 Ă 1838[66]. Les dĂ©coupages territoriaux Ă©voluent ensuite au grĂ© des rĂ©formes visant Ă dĂ©centraliser ou recentraliser l'action de l'Ătat. La rĂ©gionalisation fonctionnelle des services de l'Ătat (1945-1971) aboutit Ă la crĂ©ation de rĂ©gions[67]. L'acte I de la dĂ©centralisation de 1982-1983 constitue une Ă©tape importante en donnant l'autonomie aux collectivitĂ©s territoriales, rĂ©gions, dĂ©partements et communes[68]. L'acte II intervient en 2003-2006[69], puis l'acte III en 2012-2015.
Le tableau suivant présente les rattachements, au niveau infra-départemental, de la commune de Tigy aux différentes circonscriptions administratives et électorales ainsi que l'historique de l'évolution de leurs territoires.
Circonscription | Nom | PĂ©riode | Type | Ăvolution du dĂ©coupage territorial |
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District | Orléans | 1790-1795 | Administrative | La commune est rattachée au district d'Orléans de 1790 à 1795[58] - [65]. La Constitution du 5 fructidor an III, appliquée à partir de vendémiaire an IV (1795) supprime les districts, rouages administratifs liés à la Terreur, mais maintient les cantons qui acquiÚrent dÚs lors plus d'importance[70]. |
Canton | Tigy | 1790-1801 | Administrative et Ă©lectorale | Le 10 fĂ©vrier 1790, la municipalitĂ© de Tigy est rattachĂ©e au canton de Tigy[71] - [58]. Les cantons sont supprimĂ©s, en tant que dĂ©coupage administratif, par une loi du 26 juin 1793, et ne conservent qu'un rĂŽle Ă©lectoral[70]. Ils permettent lâĂ©lection des Ă©lecteurs du second degrĂ© chargĂ©s de dĂ©signer les dĂ©putĂ©s[72]. Les cantons acquiĂšrent une fonction administrative avec la disparition des districts en 1795. |
Jargeau | 1801-2015 | Sous le Consulat, un redĂ©coupage territorial visant Ă rĂ©duire le nombre de justices de paix ramĂšne le nombre de cantons dans le Loiret de 59 Ă 31[73]. Tigy est alors rattachĂ©e par arrĂȘtĂ© du 9 vendĂ©miaire an X (30 septembre 1801) au canton de Jargeau, sous le nom de Tigy[74] - [58]. | ||
Saint-Jean-le-Blanc | 2015- | Ălectorale | La loi du [75] et ses dĂ©crets d'application publiĂ©s en fĂ©vrier et [76] introduisent un nouveau dĂ©coupage territorial pour les Ă©lections dĂ©partementales. La commune est alors rattachĂ©e au nouveau canton de Saint-Jean-le-Blanc[76]. Depuis cette rĂ©forme, plus aucun service de l'Ătat n'exerce sa compĂ©tence sur un territoire s'appuyant sur le nouveau dĂ©coupage cantonal. Le canton a disparu en tant que circonscription administrative de l'Ătat ; il est dĂ©sormais uniquement une circonscription Ă©lectorale destinĂ©e Ă l'Ă©lection d'un binĂŽme de conseillers dĂ©partementaux siĂ©geant au conseil dĂ©partemental[77]. | |
Arrondissement | Orléans | 1801- | Administrative | Tigy est rattachée à l'arrondissement d'Orléans depuis sa création en 1801[58] - [74]. |
Circonscription lĂ©gislative | 3e circonscription | 2010- | Ălectorale | Lors du dĂ©coupage lĂ©gislatif de 1986, le nombre de circonscriptions lĂ©gislatives passe dans le Loiret de 4 Ă 5. Un nouveau redĂ©coupage intervient en 2010 avec la loi du . En attribuant un siĂšge de dĂ©putĂ© « par tranche » de 125 000 habitants, le nombre de circonscriptions par dĂ©partement varie dĂ©sormais de 1 Ă 21[78] - [79]. Dans le Loiret, le nombre de circonscriptions passe de cinq Ă six[80]. La rĂ©forme n'affecte pas Tigy qui reste rattachĂ©e Ă la troisiĂšme circonscription[81]. |
Collectivités de rattachement
La commune de Tigy est rattachĂ©e au dĂ©partement du Loiret et Ă la rĂ©gion Centre-Val de Loire[82], Ă la fois circonscriptions administratives de l'Ătat et collectivitĂ©s territoriales.
Conseil municipal et maire
Depuis les élections municipales de 2014, le conseil municipal de Tigy, commune de plus de 1 000 habitants, est élu au scrutin proportionnel de liste à deux tours (sans aucune modification possible de la liste)[83], pour un mandat de six ans renouvelable[84]. Il est composé de 19 membres[85]. L'exécutif communal est constitué par le maire, élu par le conseil municipal, parmi ses membres, pour un mandat de six ans, c'est-à -dire pour la durée du mandat du conseil.
HĂ©raldique
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Les armes de Tigy se blasonnent ainsi : D'azur au chevron d'or, accompagnĂ© en pointe d'une fleur de lys du mĂȘme et en chef de deux roses d'argent. |
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Ăquipements et services
Gestion des déchets
En 2016, la commune est membre du SICTOM de la rĂ©gion de ChĂąteauneuf-sur-Loire, crĂ©Ă© en 1976. Celui-ci assure la collecte et le traitement des ordures mĂ©nagĂšres rĂ©siduelles[Note 6], des emballages mĂ©nagers recyclables et des encombrants en porte Ă porte et du verre en points dâapport volontaire[88]. Un rĂ©seau de dix dĂ©chĂšteries, dont une est situĂ©e sur la commune, accueille les encombrants et autres dĂ©chets spĂ©cifiques (dĂ©chets verts, dĂ©chets dangereux, gravats, ferraille, cartonsâŠ)[89]. L'Ă©limination et la valorisation Ă©nergĂ©tique des dĂ©chets mĂ©nagers et de ceux issus de la collecte sĂ©lective sont effectuĂ©es par le SYCTOM de Gien-ChĂąteauneuf-sur-Loire qui comprend un centre de transfert de dĂ©chets mĂ©nagers et un centre de stockage de dĂ©chets ultimes (CSDU) de classe II Ă Saint-Aignan-des-GuĂ©s ainsi qu'une usine dâincinĂ©ration des ordures mĂ©nagĂšres Ă Gien-Arrabloy[88].
Depuis le , la « gestion des déchets ménagers » ne fait plus partie des compétences de la commune mais est une compétence obligatoire de la communauté de communes des Loges en application de la loi NOTRe du [90].
Production et distribution d'eau
Le service public dâeau potable est une compĂ©tence obligatoire des communes depuis lâadoption de la loi du 30 dĂ©cembre 2006 sur lâeau et les milieux aquatiques[91]. Au , la production et la distribution de l'eau potable sur le territoire communal sont assurĂ©es par la commune elle-mĂȘme[92]. La loi NOTRe du 7 aoĂ»t 2015 prĂ©voit que le transfert des compĂ©tences « eau et assainissement » vers les communautĂ©s de communes sera obligatoire Ă compter du . Le transfert dâune compĂ©tence entraĂźne de facto la mise Ă disposition gratuite de plein droit des biens, Ă©quipements et services publics utilisĂ©s, Ă la date du transfert, pour l'exercice de ces compĂ©tences et la substitution de la communautĂ© dans les droits et obligations des communes[93] - [94].
Assainissement
La compĂ©tence assainissement, qui recouvre obligatoirement la collecte, le transport et lâĂ©puration des eaux usĂ©es, lâĂ©limination des boues produites, ainsi que le contrĂŽle des raccordements aux rĂ©seaux publics de collecte[95], est assurĂ©e par la commune elle-mĂȘme[96]. La commune est raccordĂ©e Ă une station d'Ă©puration situĂ©e sur le territoire communal, mise en service le et dont la capacitĂ© nominale de traitement est de 2 000 EH, soit 460 m3/jour. Cet Ă©quipement utilise un procĂ©dĂ© d'Ă©puration biologique dit « Ă boues activĂ©es ». Son exploitation est assurĂ©e par la Lyonnaise des Eaux[97] - [98].
Lâassainissement non collectif (ANC) dĂ©signe les installations individuelles de traitement des eaux domestiques qui ne sont pas desservies par un rĂ©seau public de collecte des eaux usĂ©es et qui doivent en consĂ©quence traiter elles-mĂȘmes leurs eaux usĂ©es avant de les rejeter dans le milieu naturel[99]. En 2016, la communautĂ© de communes des Loges assure le service public d'assainissement non collectif (SPANC), qui a pour mission de vĂ©rifier la bonne exĂ©cution des travaux de rĂ©alisation et de rĂ©habilitation, ainsi que le bon fonctionnement et lâentretien des installations[100] - [101].
Prix de l'eau
Le « prix de lâeau » doit permettre de financer lâensemble des investissements (mise en place de nouveaux ouvrages, mise aux normes du patrimoine existant, renouvellement du patrimoine, etc.) mais aussi les frais de fonctionnement du service (frais de personnel du service, Ă©lectricitĂ©, produits de traitement, renouvellement du matĂ©riel, analyses, Ă©limination des dĂ©chets, etc.)[102]. L'observatoire national des services d'eau et d'assainissement publie la description actualisĂ©e des services publics d'eau potable et d'assainissement, quâil sâagisse de leur organisation, de leur tarif ou de leur performance[103]. Le prix au m3 est calculĂ© pour une consommation annuelle de 120 m3 (rĂ©fĂ©rence INSEE)[104].
Domaine | Commune | 2010 | 2011 | 2012 | 2013 | 2014 | 2015 |
---|---|---|---|---|---|---|---|
Eau potable | Tigy | NC[105] | NC[106] | NC[107] | [108] | 1,43[109] | 1,43[110] |
Loiret | 1,76[111] | 1,7[112] | 1,66[113] | 1,69[114] | |||
France | 1,93[111] | 1,96[112] | 2[113] | 2,03[114] | |||
Assainissement | Tigy | NC[105] | NC[106] | NC[107] | 2,83[109] | 2,80[110] | |
Loiret | 2,07[111] | 2,19[112] | 2,25[113] | 2,38[114] | |||
France | 1,73[111] | 1,82[112] | 1,85[113] | 1,89[114] |
Population et société
DĂ©mographie
L'Ă©volution du nombre d'habitants est connue Ă travers les recensements de la population effectuĂ©s dans la commune depuis 1793. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquĂȘte de recensement portant sur toute la population est rĂ©alisĂ©e tous les cinq ans, les populations lĂ©gales des annĂ©es intermĂ©diaires Ă©tant quant Ă elles estimĂ©es par interpolation ou extrapolation[115]. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a Ă©tĂ© rĂ©alisĂ© en 2006[116].
En 2020, la commune comptait 2 381 habitants[Note 7], en augmentation de 3,57 % par rapport Ă 2014 (Loiret : +1,88 %, France hors Mayotte : +1,9 %).
Ăconomie
La commune, située dans la zone d'emploi d'Orléans, est essentiellement agricole, elle pratique notamment la culture d'asperges.
Patrimoine
- Le chĂąteau de Montizambert datant du XIXe siĂšcle et comportant des douves[119] ;
- Le chĂąteau de Molaine datant du XIXe siĂšcle et comportant des douves et une chapelle[120] ;
- Le chĂąteau de Cherupeaux datant du XIXe siĂšcle[121] ;
- Le chĂąteau de La Caille datant du XIXe siĂšcle[122] ;
- Le manoir de la MatholiĂšre datant de 1743 et comportant des douves et une chapelle[123] ;
- LâĂ©glise Saint-Martin datant de 1869 comportant plusieurs Ćuvres classĂ©es monuments historiques au titre d'objets[124] ;
- Lâauberge du Cheval-Blanc datant de la fin du XVIIIe siĂšcle[125] ;
- Une tuilerie-briquĂšterie datant de 1792, au lieu-dit la MatholiĂšre[126] ;
- Les vestiges de la tuilerie-briquĂšterie datant du XIXe siĂšcle, au lieu-dit la Caille[127] ;
- Une ferme datant de la fin du XVIIIe siĂšcle au lieu-dit les Grands-Marais[128] ;
Enseignement
La commune est située dans la circonscription éducative de Chùteauneuf-sur-Loire, dans l'académie d'Orléans-Tours ; elle administre une école maternelle et une école élémentaire et accueille sur son territoire le collÚge de la Sologne.
Culture
Manifestations
- La foire aux Asperges, le troisiÚme dimanche de mai depuis 1953 ; la manifestation réunit notamment des sosies de personnalités et un concours de structures en asperges est organisé ; le gagnant se voit remettre une cagette d'asperges en récompenses. L'édition 2013 a accueilli les chanteurs français Francky Vincent et Gérard Blanchard[131].
- La place du Tertre à Tigy, réunion d'artistes locaux et régionaux avec expositions publiques, chaque 14 juillet.
- La 19e étape du Tour de France 1973 a emprunté le territoire de la commune[132].
Notes et références
Notes et cartes
- Notes
- La superficie publiĂ©e par lâInsee est la superficie Ă©valuĂ©e en 1975 par le service du cadastre de la Direction GĂ©nĂ©rale des ImpĂŽts, corrigĂ©e des modifications communales intervenues depuis 1975. Elle comprend toutes les surfaces du domaine public et privĂ©, cadastrĂ©es ou non cadastrĂ©es, Ă l'exception des lacs, Ă©tangs et glaciers de plus d'un kilomĂštre carrĂ© ainsi que des estuaires et ne correspond pas obligatoirement Ă la surface gĂ©ographique[12] - [13]
- Selon le zonage des communes rurales et urbaines publié en novembre 2020, en application de la nouvelle définition de la ruralité validée le en comité interministériel des ruralités.
- La notion d'aire d'attraction des villes a remplacé en octobre 2020 l'ancienne notion d'aire urbaine, pour permettre des comparaisons cohérentes avec les autres pays de l'Union européenne.
- La loi Alur dispose que les plans dâoccupation des sols (POS) qui nâont pas Ă©tĂ© mis Ă jour en forme de PLU au plus tard le 31 dĂ©cembre 2015 sont caducs Ă compter de cette date et prĂ©voit que les PLU approuvĂ©s avant le 31 janvier 2011 doivent intĂ©grer les dispositions de la loi ENE (loi Grenelle II) modifiĂ©es par la loi ALUR avant le 1er janvier 2017.
- ORSIL = Organisation des Secours en cas dâInondation Loire.
- Les déchets ménagers résiduels comprennent les déchets obtenus aprÚs extraction des autres fractions, valorisables, de déchets.
- Population municipale légale en vigueur au 1er janvier 2023, millésimée 2020, définie dans les limites territoriales en vigueur au 1er janvier 2022, date de référence statistique : 1er janvier 2020.
- Cartes
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Références
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Voir aussi
Ouvrages
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- Camille Bloch, Cahiers de dolĂ©ances du bailliage d'OrlĂ©ans pour les Ătats gĂ©nĂ©raux de 1789 - tome 2, OrlĂ©ans, MinistĂšre de l'Instruction publique, (lire en ligne)
- Collectif, Loiret : un département à l'élégance naturelle, Paris, Christine Bonneton, , 319 p. (ISBN 978-2-86253-234-9)
- Abbé Jean-Baptiste-Charles Patron, Département du Loiret : Dictionnaire des communes, Paris, Comédit, 1991, réédition de 1870 (ISBN 978-2-909112-01-5 et 2-909112-01-2)
- Claude Motte, Isabelle SĂ©guy & Christine ThĂ©rĂ©, avec la collaboration de Dominique Tixier-Basse, Communes dâhier, communes dâaujourdâhui : Les communes de la France mĂ©tropolitaine, 1801-2001. Dictionnaire dâhistoire administrative, Paris, Institut National dâĂtudes DĂ©mographiques, , 408 p. (ISBN 978-2-7332-1028-4, lire en ligne)
Rapports
- Plan de prévention des risques d'inondations dans le Val d'Orléans - val amont : Rapport de présentation, (lire en ligne) - RÚglement - Carte du zonage réglementaire de Tigy.