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Saint-Hilaire-Saint-Mesmin

Saint-Hilaire-Saint-Mesmin est une commune française, située dans le département du Loiret en région Centre-Val de Loire.

Saint-Hilaire-Saint-Mesmin
Saint-Hilaire-Saint-Mesmin
Mairie de Saint-Hilaire-Saint-Mesmin
Administration
Pays Drapeau de la France France
RĂ©gion Centre-Val de Loire
DĂ©partement Loiret
Arrondissement Orléans
Intercommunalité Orléans Métropole
Maire
Mandat
Stéphane Chouin
2020-2026
Code postal 45160
Code commune 45282
DĂ©mographie
Gentilé Hilairois
Population
municipale
3 099 hab. (2020 en augmentation de 4,73 % par rapport Ă  2014)
DensitĂ© 219 hab./km2
GĂ©ographie
CoordonnĂ©es 47° 51â€Č 59″ nord, 1° 50â€Č 09″ est
Altitude Min. 87 m
Max. 105 m
Superficie 14,12 km2
Type Commune urbaine
Unité urbaine Orléans
(banlieue)
Aire d'attraction Orléans
(commune de la couronne)
Élections
DĂ©partementales Canton d'Olivet
LĂ©gislatives PremiĂšre circonscription
Localisation
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    GĂ©ographie

    Localisation

    Carte de la commune de Saint-Hilaire-Saint-Mesmin et des communes limitrophes.

    La commune de Saint-Hilaire-Saint-Mesmin se trouve dans le quadrant sud-ouest du dĂ©partement du Loiret, dans la rĂ©gion agricole du Val de Loire[1] et l'aire urbaine d'OrlĂ©ans[2]. À vol d'oiseau, elle se situe Ă  7,3 km d'OrlĂ©ans[3], prĂ©fecture du dĂ©partement, et Ă  5,2 km d'Olivet, ancien chef-lieu du canton dont dĂ©pendait la commune avant mars 2015. La commune fait partie du bassin de vie d'OrlĂ©ans[2].

    Les communes les plus proches sont : La Chapelle-Saint-Mesmin (2,7 km), Mareau-aux-PrĂ©s (2,9 km), Saint-PryvĂ©-Saint-Mesmin (3,6 km), Chaingy (4,9 km), Olivet (5,2 km), MĂ©ziĂšres-lez-ClĂ©ry (5,3 km), Saint-Ay (5,6 km), Saint-Jean-de-la-Ruelle (6,1 km), IngrĂ© (6,2 km) et ClĂ©ry-Saint-AndrĂ© (7,3 km)[4].

    Il existe de nombreuses cultures maraĂźchĂšres ou horticoles ainsi que des vignobles.

    GĂ©ologie

    La commune se situe dans le sud du Bassin parisien, le plus grand des trois bassins sĂ©dimentaires français. Cette vaste dĂ©pression, occupĂ©e dans le passĂ© par des mers peu profondes et des lacs, a Ă©tĂ© comblĂ©e, au fur et Ă  mesure que son socle s’affaissait, par des sables et des argiles, issus de l’érosion des reliefs alentours, ainsi que des calcaires d’origine biologique, formant ainsi une succession de couches gĂ©ologiques[5].

    Les couches affleurantes sur le territoire communal sont constituĂ©es de formations superficielles du Quaternaire et de roches sĂ©dimentaires datant du CĂ©nozoĂŻque, l'Ăšre gĂ©ologique la plus rĂ©cente sur l'Ă©chelle des temps gĂ©ologiques, dĂ©butant il y a 66 millions d'annĂ©es. La formation la plus ancienne est du calcaire de Pithiviers remontant Ă  l’époque MiocĂšne de la pĂ©riode NĂ©ogĂšne. La formation la plus rĂ©cente est des alluvions rĂ©centes des lits mineurs remontant Ă  l’époque HolocĂšne de la pĂ©riode Quaternaire. Le descriptif de ces couches est dĂ©taillĂ© dans la feuille « n°398 - La FertĂ©-Saint-Aubin » de la carte gĂ©ologique au 1/50 000Ăšme du dĂ©partement du Loiret[6] - [7] et sa notice associĂ©e[8].

    Carte géologique de la commune.
    Ère PĂ©riode Époque Formations gĂ©ologiques
    CĂ©nozoĂŻque
    (0 - 66.0)
    Quaternaire
    (0 - 2.58)
    HolocĂšne
    Fz :alluvions récentes des lits mineurs, HolocÚne
    FC :alluvions et colluvions du fond des vallées secondaires, HolocÚne
    Fy :alluvions récentes des levées et montilles de la Loire et des basses terrasses du Loing, HolocÚne
    Fw :alluvions de haute terrasse de la Loire, PléistocÚne (Riss), terrasse +10 -15 m
    PléistocÚne non présent
    NĂ©ogĂšne
    (2.58 - 23.03)
    PliocÚne non présent
    MiocĂšne
    m2MCO :marnes et calcaires de l'Orléanais, Burdigalien
    m1CPi :calcaire de Pithiviers, Aquitanien
    PaléogÚne
    (23.03 - 66.0)
    OligocÚne non présent
    ÉocĂšne non prĂ©sent
    PaléocÚne non présent

    Relief

    La superficie cadastrale de la commune publiĂ©e par l’Insee, qui sert de rĂ©fĂ©rences dans toutes les statistiques, est de 14,12 km2[9] - [Note 1]. La superficie gĂ©ographique, issue de la BD Topo, composante du RĂ©fĂ©rentiel Ă  grande Ă©chelle produit par l'IGN, est quant Ă  elle de 14,07 km2[7]. Son relief est relativement plat puisque la dĂ©nivelĂ©e maximale atteint 18 mĂštres. L'altitude du territoire varie entre 87 m et 105 m[12].

    Sites Natura 2000

    Le rĂ©seau Natura 2000 est un rĂ©seau Ă©cologique europĂ©en de sites naturels d’intĂ©rĂȘt Ă©cologique Ă©laborĂ© Ă  partir des Directives «Habitats » et «Oiseaux ». Ce rĂ©seau est constituĂ© de Zones SpĂ©ciales de Conservation (ZSC) et de Zones de Protection SpĂ©ciale (ZPS). Dans les zones de ce rĂ©seau, les États Membres s'engagent Ă  maintenir dans un Ă©tat de conservation favorable les types d'habitats et d'espĂšces concernĂ©s, par le biais de mesures rĂ©glementaires, administratives ou contractuelles. L'objectif est de promouvoir une gestion adaptĂ©e des habitats tout en tenant compte des exigences Ă©conomiques, sociales et culturelles, ainsi que des particularitĂ©s rĂ©gionales et locales de chaque État Membre. les activitĂ©s humaines ne sont pas interdites, dĂšs lors que celles-ci ne remettent pas en cause significativement l’état de conservation favorable des habitats et des espĂšces concernĂ©s[13] - [14]. Les sites Natura 2000 prĂ©sents sur le territoire communal de Saint-Hilaire-Saint-Mesmin sont au nombre de deux[INPN 1].

    Nom NumĂ©ro Type ArrĂȘtĂ© Superficie Description
    VallĂ©e de la Loire de Tavers Ă  Belleville-sur-Loire FR2400528SIC (Directive "Habitats") 13 avril 2007[15] 7 120 ha Le site concerne 51 communes. La dĂ©limitation de ce site Natura 2000 est trĂšs proche de celle correspondant Ă  la Directive Oiseaux. L'intĂ©rĂȘt majeur du site repose sur les milieux ligĂ©riens liĂ©s Ă  la dynamique du fleuve, qui hĂ©bergent de nombreuses espĂšces citĂ©es en annexe II de la directive Habitats[INPN 2]. Il est situĂ© dans la frange sud de la commune[16].
    VallĂ©e de la Loire du Loiret FR2410017ZPS (Directive "Oiseaux") 4 mai 2007[17] 7 684 ha Le site concerne la vallĂ©e de la Loire dans le Loiret. Cette ZPS se poursuit en amont et en aval sur les dĂ©partements voisins. L'intĂ©rĂȘt majeur du site repose sur les milieux et les espĂšces ligĂ©riens liĂ©s Ă  la dynamique du fleuve. Ces milieux hĂ©bergent de nombreuses espĂšces citĂ©es en annexe I de la directive Oiseaux. Le site est caractĂ©risĂ© par la prĂ©sence de colonies nicheuses de sternes naine et pierregarin et de mouette mĂ©lanocĂ©phale. Des sites de pĂȘche du Balbuzard pĂȘcheur sont Ă©galement prĂ©sents. Le site est Ă©galement lieu de reproduction du bihoreau gris, de l'aigrette garzette, de la bondrĂ©e apivore, du milan noir, de l'ƓdicnĂšme criard, du martin-pĂȘcheur, du pic noir, de la pie-griĂšche Ă©corcheur[INPN 3]. Il est situĂ© dans la frange sud de la commune[16].

    Zones nationales d'intĂ©rĂȘt Ă©cologique, faunistique et floristique

    L’inventaire des zones naturelles d'intĂ©rĂȘt Ă©cologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) a pour objectif de rĂ©aliser une couverture des zones les plus intĂ©ressantes sur le plan Ă©cologique, essentiellement dans la perspective d’amĂ©liorer la connaissance du patrimoine naturel national et de fournir aux diffĂ©rents dĂ©cideurs un outil d’aide Ă  la prise en compte de l’environnement dans l’amĂ©nagement du territoire. Le territoire communal de Saint-Hilaire-Saint-Mesmin comprend trois ZNIEFF[INPN 4].

    Carte des ZNIEFF de la commune et de ses abords.
    DĂ©signation Description
    « La loire orléanaise »

    type 2[Note 2]
    5 458 hectares

    La zone s'étend sur 37 communes, dont Dampierre-en-Burly, et se superpose pour la commune à la zone Natura 2000 de nom similaire. Elle correspond à la boucle septentrionale du fleuve[DREAL 1]. Son altitude varie entre 80 et 135 m[INPN 5]. Elle se caractérise par un lit mineur largement occupé par des ßles et grÚves sableuses. Ces milieux soumis au marnage annuel recÚlent de multiples habitats plus ou moins temporaires. C'est pratiquement la seule section qui présente des méandres. On observe, sur les basses terrasses, quelques formations sablo-calcaires[INPN 6].
    « Landes du bas des vallées »

    type 1[Note 3]
    54 hectares

    La zone s'étend sur trois communes : MéziÚres-lez-Cléry, Olivet et Saint-Hilaire-Saint-Mesmin. Elle se situe au Sud de la commune de Saint-Hilaire-Saint-Mesmin et jouxte le chemin dit des MarniÚres qui joint MéziÚres-lez-Cléry au Bois de Noras[DREAL 2]. Son altitude est de 100 m[INPN 7]. La zone se situe ici au fond d'une vallée sÚche qui a mis à nu des calcaires marneux (la partie supérieure des calcaires de Beauce), mais dont les flancs sont tapissés de colluvions argilo-siliceuses. Cette configuration est unique en Sologne et elle a été signalée dÚs le XVIIIe siÚcle sous la dénomination de "Vallée aux Moines". Le flanc nord du vallon était alors en partie planté de vignes. Le fond a fait l'objet d'extraction de marne jusqu'aux années 1930. Les landes abritent une station étendue d'Halimium umbellatum, espÚce protégée en région Centre[INPN 8].
    « Le Loiret aval et la Pie »

    type 1[Note 3]
    41,44 hectares

    La zone s'étend sur trois communes : Mareau-aux-Prés, Saint-Hilaire-Saint-Mesmin et Saint-Pryvé-Saint-Mesmin[DREAL 3]. Son altitude varie entre 90 et 92 m[INPN 9]. Dans sa partie terminale, le Loiret présente un tronçon trÚs représentatif des riviÚres de plaine à végétation de renoncule flottante. Les grands radeaux monospécifiques composés par cette espÚce sont complétés, dans les secteurs au courant moins vif, par des hydrophytes comme l'élodée du Canada (Elodea canadensis), la myriophylle en épis (Myriophyllum spicatum), Groenlandia densa, le potamot perfolié (Potamogeton perfoliatus), Butomus umbellatus (forme immergée). Les secteurs moins profonds sont occupés par d'importants tapis de cresson de fontaine (Nasturtium officinale)[INPN 10].

    Histoire

    Le duc François de Guise, y a Ă©tĂ© assassinĂ© en 1563 par Jean de Poltrot de MĂ©rĂ© (Il s'agit du pĂšre d’Henri Ier de Guise, le plus connu des ducs de Guise, assassinĂ© au chĂąteau de Blois).

    Une gare des tramways de Sologne se situait dans la commune.

    Blasonnement

    Les armoiries de Saint-Hilaire-Saint-Mesmin se blasonnent ainsi :

    De sinople au pont de Saint Nicolas, le tout d'argent, brochant sur une crosse d'Ă©vĂȘque et une crosse d'abbĂ© passĂ©es en sautoir d'or, le tout brochant sur une champagne d'azur.

    Urbanisme

    Typologie

    Saint-Hilaire-Saint-Mesmin est une commune urbaine, car elle fait partie des communes denses ou de densitĂ© intermĂ©diaire, au sens de la grille communale de densitĂ© de l'Insee[Note 4] - [18] - [19] - [20]. Elle appartient Ă  l'unitĂ© urbaine d'OrlĂ©ans, une agglomĂ©ration intra-dĂ©partementale regroupant 19 communes[21] et 282 269 habitants en 2017, dont elle est une commune de la banlieue[22] - [23].

    Par ailleurs la commune fait partie de l'aire d'attraction d'OrlĂ©ans dont elle est une commune de la couronne[Note 5]. Cette aire, qui regroupe 136 communes, est catĂ©gorisĂ©e dans les aires de 200 000 Ă  moins de 700 000 habitants[24] - [25].

    Occupation des sols

    L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de donnĂ©es europĂ©enne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquĂ©e par l'importance des territoires agricoles (47,6 % en 2018), nĂ©anmoins en diminution par rapport Ă  1990 (55,3 %). La rĂ©partition dĂ©taillĂ©e en 2018 est la suivante : forĂȘts (31,9 %), cultures permanentes (22,6 %), zones agricoles hĂ©tĂ©rogĂšnes (21,5 %), zones urbanisĂ©es (15,4 %), milieux Ă  vĂ©gĂ©tation arbustive et/ou herbacĂ©e (5,2 %), terres arables (3,5 %)[26].

    L'Ă©volution de l’occupation des sols de la commune et de ses infrastructures peut ĂȘtre observĂ©e sur les diffĂ©rentes reprĂ©sentations cartographiques du territoire : la carte de Cassini (XVIIIe siĂšcle), la carte d'Ă©tat-major (1820-1866) et les cartes ou photos aĂ©riennes de l'IGN pour la pĂ©riode actuelle (1950 Ă  aujourd'hui)[Carte 1].

    • Carte des infrastructures et de l'occupation des sols de la commune en 2018 (CLC).
      Carte des infrastructures et de l'occupation des sols de la commune en 2018 (CLC).
    • Carte orthophotographique de la commune en 2016.
      Carte orthophotographique de la commune en 2016.

    Voies de communication et transports

    RĂ©seau routier principal de la commune de Saint-Hilaire-Saint-Mesmin (avec indication du trafic routier 2014).

    Risques naturels et technologiques majeurs

    La commune de Saint-Hilaire-Saint-Mesmin est vulnĂ©rable Ă  diffĂ©rents alĂ©as naturels : inondations (par dĂ©bordement de la Loire ou de ruisseaux), climatiques (hiver exceptionnel ou canicule), mouvements de terrains ou sismique. Elle est Ă©galement exposĂ©e Ă  un risque technologique : le transport de matiĂšres dangereuses[27] - [28]. Entre 1985 et 2016, huit arrĂȘtĂ©s ministĂ©riels ayant portĂ© reconnaissance de catastrophe naturelle ont Ă©tĂ© pris pour le territoire de la commune de Saint-Hilaire-Saint-Mesmin dont deux pour des inondations et coulĂ©es de boue et six pour des mouvements de terrain[29].

    Risque d'inondation

    Zone inondable de la commune de Saint-Hilaire-Saint-Mesmin.

    La Loire est à l'origine des dégùts les plus importants sur la commune en cas de crue majeure. Les crues historiques sont celles de 1846, 1856, 1866 et 1907. Aucune crue n'a atteint depuis 1907 les hauteurs atteintes lors de ces événements catastrophiques[30].

    La zone inondable de la commune de Saint-Hilaire-Saint-Mesmin couvre une surface de 62 hectares, soit 4 % du territoire communal. Cette zone se rĂ©partit en 15 ha en espaces agricoles, 14 ha en eau, 24 ha en espaces naturels et 9 ha en surfaces urbanisĂ©es[31]. 48 personnes rĂ©sident dons cette zone[32]. Elle fait partie du val d'OrlĂ©ans qui s’étend sur 33 km de longueur, du hameau de Bouteille Ă  l’amont au confluent du Loiret Ă  l’aval, et couvre une partie du territoire de la commune[33]. Ce val est protĂ©gĂ© par une levĂ©e en terre, la levĂ©e d'OrlĂ©ans, de 45 km de longueur, interrompue Ă  3,5 km environ en amont du confluent du Loiret. Il est inondĂ© par le remous de la Loire dans la confluence du Loiret dĂšs les premiĂšres crues simulĂ©es[34]. Cette levĂ©e a Ă©tĂ© renforcĂ©e sur toute sa longueur. Le niveau de protection historique est celui visĂ© par la construction du dĂ©versoir de Jargeau, amĂ©nagĂ© Ă  la fin du XIXe siĂšcle Ă  l'emplacement des brĂšches qui s'Ă©taient produites en 1846, 1856 et 1866 et conçu initialement pour fonctionner au-delĂ  de la cote de Loire Ă  l'Ă©chelle d'OrlĂ©ans proche de m (crue de 1825, n'ayant pas occasionnĂ© de brĂšches). Les lignes d’eau en crue ont toutefois beaucoup changĂ© depuis du fait de l’évolution morphologique du lit de la Loire, consĂ©quence des ouvrages de navigation qui ont Ă©tĂ© rĂ©alisĂ©s au XIXe siĂšcle et de l’extraction massive de matĂ©riaux en deuxiĂšme partie du XXe siĂšcle. Le dĂ©versoir ne remplit donc plus sa fonction de protĂ©ger la levĂ©e d’OrlĂ©ans des surverses et il ne permet plus de dĂ©finir l’objectif de protection du systĂšme d’endiguement[35].

    L'analyse menĂ©e dans le cadre de l'Ă©tude de danger des digues, montre qu'aujourd'hui, le niveau de protection apparent de la levĂ©e est associĂ© Ă  une crue de pĂ©riode de retour d'environ 200 ans, soit une hauteur d'eau Ă  l'Ă©chelle d'OrlĂ©ans estimĂ©e Ă  5,75 m[36]. Les zones de surverses probables mises en Ă©vidence se situent de l'amont vers l'aval, Ă  Guilly, Tigy et Saint-Denis-en-Val (lieu-dit de ChĂąteau Lumina)[36]. Par ailleurs, ces Ă©tudes montrent aussi que des dĂ©faillances avant dĂ©passement des ouvrages sont probables, en particulier Ă  Guilly, Tigy et Saint-PryvĂ©-Saint-Mesmin. Pour le secteur de Guilly, la probabilitĂ© de rupture n'est plus nĂ©gligeable dĂšs la crue de pĂ©riode de retour de 70 ans, soit une cote d'environ 4,60 m Ă  l'Ă©chelle d'OrlĂ©ans. Cette cote dĂ©finit le niveau de sĂ»retĂ© actuel de la digue d'OrlĂ©ans et correspond au seuil de dĂ©clenchement du plan d'Ă©vacuation massive de l'agglomĂ©ration d'OrlĂ©ans en cas de crue[36].

    Le risque d'inondation est pris en compte dans l'aménagement du territoire de la commune par le biais du Plan de prévention du risque inondation (PPRI) du val d'Orléans - val amont, approuvé le [37]. Deux documents permettent de définir les modalités de gestion de crise et d'organisation des secours : au niveau départemental, le Dispositif ORSEC départemental spécialisé déclenché en cas d'inondation de la Loire, le plan ORSIL[Note 6], et au niveau communal le plan communal de sauvegarde[38].

    Risque de mouvements de terrain

    Le territoire de la commune peut ĂȘtre concernĂ© par un risque d'effondrement de cavitĂ©s souterraines non connues. Une cartographie dĂ©partementale de l'inventaire des cavitĂ©s souterraines et des dĂ©sordres de surface a Ă©tĂ© rĂ©alisĂ©e. Il a Ă©tĂ© recensĂ© sur la commune plusieurs effondrements de cavitĂ©s[39].

    Par ailleurs, le sol du territoire communal peut faire l'objet de mouvements de terrain liés à la sécheresse. Le phénomÚne de retrait-gonflement des argiles est la conséquence d'un changement d'humidité des sols argileux. Les argiles sont capables de fixer l'eau disponible mais aussi de la perdre en se rétractant en cas de sécheresse[40]. Ce phénomÚne peut provoquer des dégùts trÚs importants sur les constructions (fissures, déformations des ouvertures) pouvant rendre inhabitables certains locaux. Celui-ci a particuliÚrement affecté le Loiret aprÚs la canicule de l'été 2003. Une grande partie du territoire de la commune est soumis à un aléa « faible » face à ce risque, selon l'échelle définie par le Bureau de recherches géologiques et miniÚres (BRGM), la partie nord est en aléa « fort »[41].

    Politique et administration

    Bloc communal : Commune et intercommunalités

    La paroisse de Saint Hilaire Saint Mesmin acquiert le statut de municipalitĂ© avec le dĂ©cret du de l'AssemblĂ©e Nationale[42] puis celui de « commune », au sens de l'administration territoriale actuelle, par le dĂ©cret de la Convention nationale du 10 brumaire an II ()[43]. Il faut toutefois attendre la loi du sur l'organisation municipale pour qu'un rĂ©gime juridique uniforme soit dĂ©fini pour toutes les communes de France, point de dĂ©part de l’affirmation progressive des communes face au pouvoir central[44].

    Aucun événement de restructuration majeure du territoire, de type suppression, cession ou réception de territoire, n'a affecté la commune depuis sa création[45].

    La commune est membre de la CommunautĂ© de l’AgglomĂ©ration orlĂ©anaise depuis sa crĂ©ation le . Cette communautĂ© de communes devient communautĂ© d'agglomĂ©ration OrlĂ©ans Val de Loire le 27 dĂ©cembre 2001[46] puis communautĂ© urbaine Ă  compter du , sous la dĂ©nomination OrlĂ©ans MĂ©tropole[47], et enfin mĂ©tropole avec la mĂȘme dĂ©nomination Ă  compter du [48].

    Circonscriptions de rattachement

    Sous l'Ancien RĂ©gime, Ă  la veille des États gĂ©nĂ©raux de 1789, la paroisse de Saint Hilaire Saint Mesmin Ă©tait rattachĂ©e sur le plan ecclĂ©siastique Ă  l'ancien diocĂšse d'OrlĂ©ans, sur le plan judiciaire au bailliage d'OrlĂ©ans , sur le plan militaire au gouvernement d'OrlĂ©ans et sur le plan administratif Ă  la gĂ©nĂ©ralitĂ© d'OrlĂ©ans, Ă©lection d'OrlĂ©ans[49] - [50].

    La loi du divise le pays en 83 dĂ©partements dĂ©coupĂ©s chacun en six Ă  neuf districts eux-mĂȘmes dĂ©coupĂ©s en cantons regroupant des communes. Les districts, tout comme les dĂ©partements, sont le siĂšge d’une administration d’État et constituent Ă  ce titre des circonscriptions administratives. La commune de Saint Hilaire Saint Mesmin est alors incluse dans le canton d'Olivet, le district d'OrlĂ©ans et le dĂ©partement du Loiret[51].

    La recherche d’un Ă©quilibre entre la volontĂ© d’organiser une administration dont les cadres permettent l’exĂ©cution et le contrĂŽle des lois d’une part, et la volontĂ© d’accorder une certaine autonomie aux collectivitĂ©s de base (paroisses, bourgs, villes) d’autre part, s’étale de 1789 Ă  1838[52]. Les dĂ©coupages territoriaux Ă©voluent ensuite au grĂ© des rĂ©formes visant Ă  dĂ©centraliser ou recentraliser l'action de l'État. La rĂ©gionalisation fonctionnelle des services de l'État (1945-1971) aboutit Ă  la crĂ©ation de rĂ©gions[53]. L'acte I de la dĂ©centralisation de 1982-1983 constitue une Ă©tape importante en donnant l'autonomie aux collectivitĂ©s territoriales, rĂ©gions, dĂ©partements et communes[54]. L'acte II intervient en 2003-2006[55], puis l'acte III en 2012-2015.

    Le tableau suivant présente les rattachements, au niveau infra-départemental, de la commune de Saint-Hilaire-Saint-Mesmin aux différentes circonscriptions administratives et électorales ainsi que l'historique de l'évolution de leurs territoires.

    Circonscription Nom PĂ©riode Type Évolution du dĂ©coupage territorial
    DistrictOrléans1790-1795AdministrativeLa commune est rattachée au district d'Orléans de 1790 à 1795[45] - [51]. La Constitution du 5 fructidor an III, appliquée à partir de vendémiaire an IV (1795) supprime les districts, rouages administratifs liés à la Terreur, mais maintient les cantons qui acquiÚrent dÚs lors plus d'importance[56].
    CantonOlivet1790-1801Administrative et Ă©lectoraleLe 10 fĂ©vrier 1790, la municipalitĂ© de Saint Hilaire Saint Mesmin est rattachĂ©e au canton d'Olivet[57] - [45]. Les cantons sont supprimĂ©s, en tant que dĂ©coupage administratif, par une loi du 26 juin 1793, et ne conservent qu'un rĂŽle Ă©lectoral[56]. Ils permettent l’élection des Ă©lecteurs du second degrĂ© chargĂ©s de dĂ©signer les dĂ©putĂ©s[58]. Les cantons acquiĂšrent une fonction administrative avec la disparition des districts en 1795.
    Olivet1801-1806Sous le Consulat, un redĂ©coupage territorial visant Ă  rĂ©duire le nombre de justices de paix ramĂšne le nombre de cantons dans le Loiret de 59 Ă  31[59]. Saint Hilaire Saint Mesmin est alors rattachĂ©e par arrĂȘtĂ© du 9 vendĂ©miaire an X (30 septembre 1801) au canton d'Olivet, sous le nom de Saint-Hilaire Saint-Mesmin[60] - [45].
    Orléans-Sud1806-1973En 1806, la commune est rattachée au canton d'Orléans-Sud, un canton nouveau formé du faubourg Saint-Marceau et de toutes les communes du canton d'Olivet qui est supprimé[61].
    Olivet1973-2015En 1973, la commune est rattachée au canton d'Olivet[62].
    Olivet2015-ÉlectoraleLa loi du [63] et ses dĂ©crets d'application publiĂ©s en fĂ©vrier et [64] introduisent un nouveau dĂ©coupage territorial pour les Ă©lections dĂ©partementales. La commune est alors rattachĂ©e au nouveau canton d'Olivet[64]. Depuis cette rĂ©forme, plus aucun service de l'État n'exerce sa compĂ©tence sur un territoire s'appuyant sur le nouveau dĂ©coupage cantonal. Le canton a disparu en tant que circonscription administrative de l'État ; il est dĂ©sormais uniquement une circonscription Ă©lectorale destinĂ©e Ă  l'Ă©lection d'un binĂŽme de conseillers dĂ©partementaux siĂ©geant au conseil dĂ©partemental[65].
    ArrondissementOrléans1801-AdministrativeSaint-Hilaire Saint-Mesmin est rattachée à l'arrondissement d'Orléans depuis sa création en 1801[45] - [60].
    Circonscription lĂ©gislative1re circonscription2010-ÉlectoraleLors du dĂ©coupage lĂ©gislatif de 1986, le nombre de circonscriptions lĂ©gislatives passe dans le Loiret de 4 Ă  5. Un nouveau redĂ©coupage intervient en 2010 avec la loi du . En attribuant un siĂšge de dĂ©putĂ© « par tranche » de 125 000 habitants, le nombre de circonscriptions par dĂ©partement varie dĂ©sormais de 1 Ă  21[66] - [67]. Dans le Loiret, le nombre de circonscriptions passe de cinq Ă  six[68]. La rĂ©forme n'affecte pas Saint-Hilaire-Saint-Mesmin qui reste rattachĂ©e Ă  la premiĂšre circonscription[69].

    Collectivités de rattachement

    La commune de Saint-Hilaire-Saint-Mesmin est rattachĂ©e au dĂ©partement du Loiret et Ă  la rĂ©gion Centre-Val de Loire[70], Ă  la fois circonscriptions administratives de l'État et collectivitĂ©s territoriales.

    Conseil municipal et maire

    Depuis les Ă©lections municipales de 2014, le conseil municipal de Saint-Hilaire-Saint-Mesmin, commune de plus de 1 000 habitants, est Ă©lu au scrutin proportionnel de liste Ă  deux tours (sans aucune modification possible de la liste)[71], pour un mandat de six ans renouvelable[72]. Il est composĂ© de 23 membres[73]. L'exĂ©cutif communal est constituĂ© par le maire, Ă©lu par le conseil municipal, parmi ses membres, pour un mandat de six ans, c'est-Ă -dire pour la durĂ©e du mandat du conseil. StĂ©phane Chouin est maire depuis 2014.

    Liste des maires successifs depuis la Libération[74]
    PĂ©riode IdentitĂ© Étiquette QualitĂ©
    1944 1945 Langibout FĂ©lix
    1945 1965 Durand René
    1965 1971 Montigny Jean
    1971 1978
    (démission)
    Pochard Charles
    1978 mars 2014 Christian Olive UDF puis MoDem Responsable gestion
    mars 2014 mai 2020 Patrick Pinault[75] Retraité salarié du secteur privé
    mai 2020 En cours Stéphane Chouin[75] - [76] DVD Cadre de la fonction publique

    Équipements et services publics

    Eau potable

    La Ville de Saint-Hilaire-Saint-Mesmin est alimentée en eau potable par un forage, La Fleur de Lys, pompant l'eau à 100 m de profondeur dans la nappe souterraine des calcaires de Beauce, mis en service en 1956[77]. Ce captage est géré par le C3M, Syndicat Intercommunal d'eau potable et d'assainissement regroupant Cléry-Saint-André, MéziÚres-lez-Cléry, Mareau-aux-Prés et les Muids de Saint-Hilaire-Saint-Mesmin[78].

    Le service public d’eau potable est une compĂ©tence obligatoire des communes depuis l’adoption de la loi du 30 dĂ©cembre 2006 sur l’eau et les milieux aquatiques[79]. La commune assurait quant Ă  elle la maĂźtrise d'ouvrage et l'exploitation en rĂ©gie de la production et de la distribution de l'eau potable sur le territoire communal depuis la crĂ©ation du premier rĂ©seau en 1956. La gestion de l’eau Ă©tant une compĂ©tence obligatoire des communautĂ©s urbaines[80] et des mĂ©tropoles[81], la communautĂ© urbaine OrlĂ©ans MĂ©tropole s'est substituĂ©e Ă  la commune pour la mise en Ɠuvre du service public d'eau potable lors de la transformation de la communautĂ© d'agglomĂ©ration Val de Loire en communautĂ© urbaine le , puis c'est la mĂ©tropole OrlĂ©ans MĂ©tropole le qui a pris cette compĂ©tence.

    Eaux usées

    La compétence assainissement est assurée depuis le par la Communauté de l'Agglomération Orléans Val de Loire, puis le par la communauté urbaine et enfin depuis le par Orléans Métropole[82].

    Depuis le , la mĂ©tropole a signĂ© un contrat de dĂ©lĂ©gation de service public avec la sociĂ©tĂ© Suez Environnement pour l'exploitation des rĂ©seaux et ouvrages de transport de 11 communes du territoire mĂ©tropolitain dont Olivet[83]. Le rĂ©seau comprend un rĂ©seau sĂ©paratif eaux usĂ©es de 13 813 ml et un rĂ©seau d'eaux pluviales de 9 667 ml. Sur la commune, on compte 7 stations de relevage pour les eaux usĂ©es[82]. Ces stations peuvent contenir de une Ă  quatre pompes dont les puissances peuvent varier de 1,3 kW Ă  140 kW (soit de l/s Ă  450 l/s)[84].

    Un zonage d'assainissement a Ă©tĂ© rĂ©alisĂ© par l’AgglO et a Ă©tĂ© approuvĂ© par dĂ©libĂ©ration du conseil de communautĂ© du . Si la majeure partie du territoire est en assainissement collectif, la partie sud-ouest de la commune ainsi qu'une petite zone au nord-ouest du Loiret sont en zone d’assainissement non collectif[85]. La commune est raccordĂ©e Ă  la station d'Ă©puration de l'Île Arrault, situĂ©e sur le territoire de Saint-PryvĂ©-Saint-Mesmin[86]. Cet Ă©quipement, dont la capacitĂ© est de 95 000 EH, le deuxiĂšme plus important sur le territoire d'OrlĂ©ans MĂ©tropole aprĂšs la station de La Chapelle-Saint-Mesmin, a Ă©tĂ© mise en service le [87]. L’exploitation de cette station d’épuration est assurĂ©e depuis mai 2016 par VĂ©olia[83].

    Prix de l'eau

    Le « prix de l’eau » doit permettre de financer l’ensemble des investissements (mise en place de nouveaux ouvrages, mise aux normes du patrimoine existant, renouvellement du patrimoine...) mais aussi les frais de fonctionnement du service (frais de personnel du service, Ă©lectricitĂ©, produits de traitement, renouvellement du matĂ©riel, analyses, Ă©limination des dĂ©chets...)[88]. L'observatoire national des services d'eau et d'assainissement publie la description actualisĂ©e des services publics d'eau potable et d'assainissement, qu’il s’agisse de leur organisation, de leur tarif ou de leur performance[89]. Le prix au m3 est calculĂ© pour une consommation annuelle de 120 m3 (rĂ©fĂ©rence INSEE)[90].

    DomaineCommune20082009201020112012201320142015
    Eau potableSaint-Hilaire-Saint-Mesmin1,20[91]Entre 1,07 €
    et 1,45 € / m³[92]
    Entre 1,11 €
    et 1,23 € / m³[93]
    Entre 1,20 €
    et 1,28 € / m³[94]
    Entre 1,23 €
    et 1,37 € / m³[95]
    Entre 1,29 €
    et 1,33 € / m³[96]
    Entre 1,29 €
    et 1,59 € / m³[97]
    1,28[98]
    Loiret1,76[99]1,7[100]1,66[101]1,69[102]
    France1,93[99]1,96[100]2[101]2,03[102]
    AssainissementSaint-Hilaire-Saint-MesminEntre 1,64 €
    et 2,47 €/m³[91]
    Entre 2,10 €
    et 2,88 € / m³[92]
    Entre 2,15 €
    et 2,79 € / m³[93]
    Entre 2,22 €
    et 3,18 € / m³[94]
    Entre 2,26 €
    et 3,27 € / m³[95]
    Entre 2,32 €
    et 3,14 € / m³[96]
    Entre 2,36 €
    et 3,13 € / m³[97]
    2,37[98]
    Loiret2,07[99]2,19[100]2,25[101]2,38[102]
    France1,73[99]1,82[100]1,85[101]1,89[102]

    Gestion des déchets

    Sites de collecte, de traitement et de valorisation des déchets de la communauté urbaine d'Orléans Métropole, avec localisation de la commune de Saint-Hilaire-Saint-Mesmin.

    La collecte, le traitement et la valorisation des déchets est une compétence exclusive de la communauté urbaine Orléans Métropole depuis 2000 (l'intercommunalité était alors communauté de communes). La collecte des déchets ménagers (résiduels[Note 7] et multimatériaux) est effectuée en porte-à-porte sur toutes les communes de la communauté urbaine. Un réseau de six déchÚteries accueille les encombrants et autres déchets spécifiques (déchets verts, déchets dangereux, gravats, cartons
)[103].

    Une unitĂ© de traitement permettant la valorisation Ă©nergĂ©tique (l’incinĂ©ration des dĂ©chets mĂ©nagers rĂ©siduels) et la valorisation matiĂšre des autres dĂ©chets (corps creux, corps plats et multimatĂ©riaux) est en service sur la commune de Saran depuis 1996. Elle est exploitĂ©e par la sociĂ©tĂ© ORVADE, filiale du groupe Veolia[104].

    Population et société

    DĂ©mographie

    L'Ă©volution du nombre d'habitants est connue Ă  travers les recensements de la population effectuĂ©s dans la commune depuis 1793. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquĂȘte de recensement portant sur toute la population est rĂ©alisĂ©e tous les cinq ans, les populations lĂ©gales des annĂ©es intermĂ©diaires Ă©tant quant Ă  elles estimĂ©es par interpolation ou extrapolation[105]. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a Ă©tĂ© rĂ©alisĂ© en 2004[106].

    En 2020, la commune comptait 3 099 habitants[Note 8], en augmentation de 4,73 % par rapport Ă  2014 (Loiret : +1,88 %, France hors Mayotte : +1,9 %).

    Évolution de la population [ modifier ]
    1793 1800 1806 1821 1831 1836 1841 1846 1851
    1 2001 3151 2071 1701 1961 3191 3601 4511 452
    1856 1861 1866 1872 1876 1881 1886 1891 1896
    1 3851 3061 3391 2541 2371 1881 1991 1961 114
    1901 1906 1911 1921 1926 1931 1936 1946 1954
    1 0399841 0089629588969431 0171 236
    1962 1968 1975 1982 1990 1999 2004 2006 2009
    1 4181 6231 8351 7752 0252 3532 5392 5922 804
    2014 2019 2020 - - - - - -
    2 9593 0713 099------
    De 1962 Ă  1999 : population sans doubles comptes ; pour les dates suivantes : population municipale.
    (Sources : Ldh/EHESS/Cassini jusqu'en 1999[107] puis Insee Ă  partir de 2006[108].)
    Histogramme de l'évolution démographique

    Culture locale et patrimoine

    Lieux et monuments

    Église Saint-Hilaire
    • L'Ă©glise Saint-Hilaire a Ă©tĂ© construite entre le XIe et le XIIIe siĂšcle, avec un clocher et un porche du XVIe siĂšcle inscrits monuments historiques[109]. Est conservĂ© Ă  la mairie un tableau du XVIIe siĂšcle, portrait d'Antoine Rose Ă©vĂȘque de Clermont d'Auvergne et abbĂ© de saint Mesmin, inscrit MH au titre d'objet[110].
    • La mairie est installĂ©e au domaine de la Pie, demeure bourgeoise Ă  colombages, ayant appartenu au comte Choiseul Gouffier, puis Ă  la famille DelaugĂšre, constructeurs automobiles du dĂ©but du XXe siĂšcle. Les colombages y sont en bĂ©ton peint. Les travaux de cette maison ont dĂ©butĂ© en 1895 en remplacement du bĂątiment original, en partie dĂ©truit. Il a servi comme hĂŽpital complĂ©mentaire lors de la PremiĂšre Guerre mondiale.
    • Le pont Saint-Nicolas.
    • La pierre du duc, Ă  l’angle de la rue des Vaslins et de la rue du Bouillon, est situĂ©e Ă  l'endroit oĂč Poltrot de MĂ©rĂ© tira sur le duc François de Guise le 18 fĂ©vrier 1563. AprĂšs avoir Ă©tĂ© atteint, le duc s’écria « je suis mort ». Il rĂ©ussit Ă  remonter Ă  cheval et Ă  regagner son quartier gĂ©nĂ©ral. Il mourut quelques jours plus tard, le 24 fĂ©vrier 1563[111].

    Sites et paysages remarquables

    Le , le Val de Loire, dans son cours moyen de Sully-sur-Loire (Loiret) Ă  Chalonnes-sur-Loire (Maine-et-Loire), est inscrit sur la Liste du patrimoine mondial de l'organisation des Nations unies pour l'Ă©ducation, la science et la culture (UNESCO) comme « paysage culturel ». Cette inscription reconnaĂźt au site une « valeur universelle exceptionnelle » fondĂ©e sur la densitĂ© de son patrimoine monumental, architectural et urbain, l'intĂ©rĂȘt du paysage fluvial et la qualitĂ© exceptionnelle d’expressions paysagĂšres hĂ©ritĂ©es de la Renaissance et du SiĂšcle des LumiĂšres. Toute altĂ©ration de la V.U.E. est considĂ©rĂ©e comme une perte pour la mĂ©moire de l’HumanitĂ©[112]. Le prĂ©fet de la rĂ©gion Centre, prĂ©fet coordonnateur, approuve le plan de gestion pour le Val de Loire patrimoine mondial par arrĂȘtĂ© en date du 15 novembre 2012[DREAL 4]. Trente-cinq communes du Loiret sont concernĂ©es[DREAL 5], dont Saint-Hilaire-Saint-Mesmin qui a une frange de son territoire inscrite et le reste en zone tampon[DREAL 6].

    Personnalités liées à la commune

    • Vincent Caillard (1758-1843), industriel français, fondateur, administrateur et directeur gĂ©nĂ©ral des Messageries GĂ©nĂ©rales de France, est dĂ©cĂ©dĂ© dans la commune.
    • Jean-Louis Riguet (nĂ© en 1947), Ă©crivain français, rĂ©side dans la commune.

    Jumelages

    Notes et références

    Notes et cartes

    • Notes
    1. La superficie publiĂ©e par l’Insee est la superficie Ă©valuĂ©e en 1975 par le service du cadastre de la Direction GĂ©nĂ©rale des ImpĂŽts, corrigĂ©e des modifications communales intervenues depuis 1975. Elle comprend toutes les surfaces du domaine public et privĂ©, cadastrĂ©es ou non cadastrĂ©es, Ă  l'exception des lacs, Ă©tangs et glaciers de plus d'un kilomĂštre carrĂ© ainsi que des estuaires et ne correspond pas obligatoirement Ă  la surface gĂ©ographique[10] - [11]
    2. Les ZNIEFF de type 2 sont de grands ensembles naturels riches, ou peu modifiés, qui offrent des potentialités biologiques importantes.
    3. Les ZNIEFF de type 1 sont des secteurs d’une superficie en gĂ©nĂ©ral limitĂ©e caractĂ©risĂ©e par la prĂ©sence d’espĂšces, d’association d’espĂšces ou de milieux rares, remarquables, ou caractĂ©ristiques du milieu du patrimoine naturel rĂ©gional ou national.
    4. Selon le zonage des communes rurales et urbaines publié en novembre 2020, en application de la nouvelle définition de la ruralité validée le en comité interministériel des ruralités.
    5. La notion d'aire d'attraction des villes a remplacé, en , celle d'aire urbaine afin de permettre des comparaisons cohérentes avec les autres pays de l'Union européenne.
    6. ORSIL = Organisation des Secours en cas d’Inondation Loire.
    7. Les déchets ménagers résiduels comprennent les déchets obtenus aprÚs extraction des autres fractions, valorisables, de déchets.
    8. Population municipale légale en vigueur au 1er janvier 2023, millésimée 2020, définie dans les limites territoriales en vigueur au 1er janvier 2022, date de référence statistique : 1er janvier 2020.
    • Cartes
    1. IGN, « Évolution comparĂ©e de l'occupation des sols de la commune sur cartes anciennes », sur remonterletemps.ign.fr (consultĂ© le ).

    Inventaire national du patrimoine naturel

    Site de la Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Centre-Val de Loire

    Autres sources

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    2. « Fiche communale », sur http://www.insee.fr/ (consulté le ).
    3. « Orthodromie entre "Saint-Hilaire-Saint-Mesmin" et "Orléans" », sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le ).
    4. « Villes les plus proches de Saint-Hilaire-Saint-Mesmin », sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le ).
    5. « Histoire gĂ©ologique du Bassin parisien », sur le site du SystĂšme d’information pour la gestion des eaux souterraines en Seine-Normandie (consultĂ© le ).
    6. « Carte géologique de Saint-Hilaire-Saint-Mesmin » sur Géoportail (consulté le 30 mai 2022).
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    48. Décret no 2017-686 du 28 avril 2017 portant création de la métropole dénommée « Orléans Métropole »
    49. Bloch 1906, p. 146.
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    Voir aussi

    Ouvrages

    • Louis Marie Prudhomme, Dictionnaire gĂ©ographique et mĂ©thodique de la RĂ©publique française en 120 dĂ©partements, volume 1, Paris, Louis Marie Prudhomme, , 673 p. (lire en ligne).
    • Camille Bloch, Cahiers de dolĂ©ances du bailliage d'OrlĂ©ans pour les États gĂ©nĂ©raux de 1789 - tome 1, OrlĂ©ans, MinistĂšre de l'Instruction publique, (lire en ligne)
    • Camille Bloch, Cahiers de dolĂ©ances du bailliage d'OrlĂ©ans pour les États gĂ©nĂ©raux de 1789 - tome 2, OrlĂ©ans, MinistĂšre de l'Instruction publique, (lire en ligne)
    • Collectif, Loiret : un dĂ©partement Ă  l'Ă©lĂ©gance naturelle, Paris, Christine Bonneton, , 319 p. (ISBN 978-2-86253-234-9)
    • AbbĂ© Patron, DĂ©partement du Loiret : Dictionnaire des communes, Paris, ComĂ©dit, 1991, rĂ©Ă©dition de 1870 (ISBN 978-2-909112-01-5 et 2-909112-01-2)
    • Claude Motte, Isabelle SĂ©guy & Christine ThĂ©rĂ©, avec la collaboration de Dominique Tixier-Basse, Communes d’hier, communes d’aujourd’hui : Les communes de la France mĂ©tropolitaine, 1801-2001. Dictionnaire d’histoire administrative, Paris, Institut National d’Études DĂ©mographiques, , 408 p. (ISBN 978-2-7332-1028-4, lire en ligne)

    Rapports

    • Plan de prĂ©vention des risques d'inondations dans le Val d'OrlĂ©ans - AgglomĂ©ration OrlĂ©anaise : Rapport de prĂ©sentation, (lire en ligne) - RĂšglement - Carte du zonage rĂ©glementaire de Saint-Hilaire-Saint-Mesmin.

    Articles connexes

    Lien externe

    Saint-Hilaire-Saint-Mesmin sur le site de la communauté d'agglomération Orléans-Val-de-Loire

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