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Déchet ménager

Un déchet ménager est tout déchet, dangereux (qualifié aussi de « déchet ménager dangereux ») ou non dangereux, dont le producteur est un ménage.

Ils sont collectés par la collecte traditionnelle des ordures ménagères résiduelles et par les collectes sélectives (matériaux recyclables issus des emballages : verre, métal, matière plastique, carton, fraction putrescible, etc.) hors déchèteries, collectes d'encombrants et collectes de déchets verts[1]. Une partie de cette fraction putrescible fait souvent l'objet d'une gestion domestique par les ménages : compostage ou alimentation animale (poules, chiens, chats, etc.).

La collecte et le traitement des ordures ménagères constituent des services publics essentiels. Elle se fait de plus en plus par l'intermédiaire de bennes de collecte automatisée.

Caractérisation du déchet ménager (composition, qualité, toxicité, risque sanitaire, etc.)

Caractériser précisément les déchets et leurs flux est déterminant pour les choix des manières de collecter, trier, transporter et traiter ces déchets, au regard des enjeux climatiques et de santé environnementale, de réglementation et d'investissements.

La connaissance des ordures ménagères est donc un préalable important aux programmes de gestion et de prévention des déchets des collectivités, notamment car le contenu des ordures ménagères évolue saisonnièrement et change selon les ménages, les régions et les époques. Une bonne caractérisation permet aussi une meilleure évaluation des impacts environnementaux de ces choix (notamment pour l’incinération et le stockage en décharge)[2].

Depuis 1990, cette caractérisation se fait en France par la méthode d'analyse des déchets ménagers dite « Modecom »[3], qui est normée[4].

En 1990, l'Ademe a lancé un programme de caractérisation des ordures ménagères. L’Agence a pour cela créé un ensemble d’outils normés et standardisés de collecte et de traitement de l'information sur les ordures ménagères, le MODECOM[5]. Celui-ci évolue avec les besoins de ses utilisateurs : initialement prévu pour s'appliquer à des ordures ménagères mélangées, il caractérise maintenant des flux séparatifs et dépasse la connaissance de la simple composition des déchets. Il intègre un contrôle de qualité et un outil d’audit d'efficacité des collectes séparatives et de la qualité des flux collectés. Les données et moyens de les acquérir sont fortement standardisés pour pouvoir comparer les chiffres des données[6].

Les travaux faits à l'aide du MODECOM ont montré qu’un gisement important de matières biodégradables et fermentescibles est susceptible d’alimenter des filières de compostage et/ou de méthanisation à partir des déchets des ménages français (54 % des déchets en masse humide vers 2005).

D’autres études peuvent affiner les connaissances en matière de teneurs en produits toxiques ou indésirables[7] ; divers tests complémentaires permettent de mieux caractériser le déchet : tests de lixiviation, de fractionnement des composés organiques selon le caractère hydrophobe et tests biologiques.

La sélectivité de la collecte modifie le gisement de déchets non-recyclables, dont en augmentant (passage de 15 à 30 % environ) le taux de déchets fins (nettement plus riches en éléments-traces métalliques (ETM) toxiques). Une étude faite à Bordeaux montre qu’une collecte plus sélective entraînera en moyenne une baisse de l’ordre de 33 % du tonnage de « déchets gris » (part restante des déchets ménagers, souvent la plus contaminées en ETM[8]) et de 4 % de leur PCI[9].

En France

Définition

En France, l'article R. 541-8 du code de l'environnement[10] définit les déchets ménagers comme étant « tout déchet, dangereux ou non dangereux, dont le producteur est un ménage ».

Les déchets ménagers sont couramment dénommés « ordures ménagères », mais l'Ademe note que le concept d'ordures ménagères exclut les déchets occasionnels produits par les ménages : encombrants, déchets verts, déchets dangereux, déchets d’équipements électriques et électroniques et ce, quel que soit leur type de collecte[11].

À noter également que les « déchets assimilés » regroupent les déchets des activités économiques pouvant être collectés avec ceux des ménages sans sujétion technique particulière, eu égard à leurs caractéristiques et aux quantités produites. Il s’agit des déchets des entreprises (artisans, commerçants, etc.) et des déchets du secteur tertiaire (administrations, hôpitaux, etc.) collectés dans les mêmes conditions que les ordures ménagères[11].

Par conséquent, les « déchets ménagers et assimilés » (DMA) sont la somme des déchets ménagers et des déchets assimilés[11].

Pour être complet, l'Ademe définit le concept d'« ordures ménagères et assimilées » (OMA) qui sont les déchets ménagers et assimilés qui sont produits « en routine » par les ménages et par les acteurs économiques dont les déchets sont pris en charge par le service public de collecte des déchets, c'est-à-dire[11] :

  • les « ordures ménagères résiduelles » : déchets collectés en mélange dans les poubelles ordinaires ;
  • les déchets collectés sélectivement, soit en porte-à-porte, soit en apport volontaire (emballage, déchets fermentescibles, verre, etc.).

Collecte
Un collecteur d'ordures ménagères vidant sa cargaison à Abidjan, en Côte d'Ivoire.
Point de recyclage à l'École polytechnique de Gdańsk.

Dans la plupart des pays, la collecte et le traitement sont aujourd'hui organisés par les collectivités territoriales, souvent sous-traités par des entreprises privées ayant répondu à des appels d'offres financés par les revenus de taxes spécifiques calculés selon la quantité/qualité de déchets collectés (ces financements proviennent en France de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) forfaitaire, une redevance spéciale (RS) ou une redevance d'enlèvement des ordures ménagères).

À Paris par exemple la gestion des ordures ménagères, des poubelles de rue, des encombrants est un service public à gestion privée. La Ville de Paris fait en effet appel à des entreprises privées telles que Veolia, Derichebourg ou encore SEPUR. Toutefois la gestion des déchets dans l'ensemble de la région Île-de-France est gérée par le Syctom (Syndicat mixte central de traitement des ordures ménagères), syndicat mixte français d’Île-de-France qui est spécialisé dans le traitement et la valorisation des déchets ménagers. On distingue alors trois types de collecte des déchets à Paris[12] :

  • la collecte en porte-à-porte (ordures ménagères : poubelles verte, déchets recyclables : poubelles jaune, verre : poubelles blanches, déchets alimentaires : poubelles marrons)
  • la collecte en apport volontaire : vêtements, verre, huiles de vidange, batteries...
  • la collecte sur signalement : les particuliers peuvent demander l’enlèvement gratuit d’encombrants de 3m2 maximum déposés en bas de chez eux après prise de rendez-vous. Autrement il s’agit d’un dépôt sauvage qui peut alors faire l’objet de poursuite judiciaire.

Traitement

Le traitement des déchets en France se décline selon plusieurs méthodes que l'on peut identifier sous quatre grandes filières :

  1. recyclage (verre, plastiques, papiers, métaux, etc.)
  2. traitement biologique (compostage, méthanisation). Ainsi la Ville de Paris s’est engagée dès 2010 dans le développement du compostage urbain en mettant en place des dispositifs visant à soutenir les particuliers souhaitant s'engager dans cette voie-là. Afin d’amplifier les pratiques de compostage, la Ville de Paris a adopté en son plan compost parisien 2016-2020[13].
  3. incinération (avec valorisation thermique et/ou mécanique, en cogénération si possible)
  4. stockage (maintenant de plus en plus réservé aux seuls déchets ultimes[14]).

Les deux premières voies sont de plus en plus privilégiées, dans le cadre d'une économie circulaire et bas-carbone, par rapport aux deux dernières (plus polluantes et sources de gaspillage). En effet aujourd'hui à Paris et en France plus généralement, les politiques de gestion des déchets se déclinent sous deux principes : la valorisation à travers la récupération des matières et de l’énergie - on distingue alors la « valorisation matière » par recyclage matériaux en nouvelles matières premières ou compostage de matières organiques de la « valorisation énergétique » avec la production d’électricité ou de chauffage urbain grâce notamment à l’incinération - et la proximité induisant le traitement des résidus au plus près de leur lieu de production. Le secteur des déchets s’inscrit dans un projet de « développement urbain durable » mettant l’accent sur l’optimisation de la gestion des ressources et l’importance de responsabiliser les acteurs des espaces urbains face aux externalités qu’ils produisent.

Historiquement la gestion des déchets en France s'est longtemps traduit par la valorisation des matières premières. Cette pratique ancrée permettait aux déchets résiduels ménagers d'être réintroduits dans la production agricole et industrielle.

À la fin du XIXe siècle et au début du XXe siècle, on assiste en France à une dissociation nette entre la ville, les espaces industriels et les espaces agricoles : les villes se dotent alors d’incinérateurs suivant la pensée hygiéniste de l’époque avec une volonté de valoriser les résidus sous forme de chauffage urbain. Mais très rapidement l’augmentation croissante du nombre de déchets ainsi que la complexification des déchets posent un problème de coût financier aux collectivités pour les revaloriser : les déchets ménagers sont alors incinérés ou finissent dans des décharges sauvages puis contrôlées dans une logique d’élimination des déchets.

Les années 1970 sont marquées par un contexte de crise pétrolière et une conscience grandissante de la part des autorités françaises de la dépendance énergétique de la France. Ainsi durant ces années des lois sont votées pour favoriser la récupération des matériaux réutilisables dans le processus de gestion des déchets.

Dans les années 1990 l'effort porté sur le recyclage des emballages est renforcé : en ce sens en 1992 une loi vient obliger la valorisation des déchets par recyclage. Puis dans les années 2000 des politiques de valorisation des produits en fin de vie sont mises en place. Dans un contexte de lutte contre le changement climatique où le secteur des déchets est responsable de 3% des GES, la récupération et la valorisation de l’énergie issue du traitement des déchets est encouragée. L’impact écologique du transport des déchets est par ailleurs questionné et la valorisation des déchets doit s’inscrire dans une logique de proximité. Cette logique de proximité permet aussi de renforcer « l’ancrage territorial » afin que les déchets soient traités proche de leur production et ainsi réduire les conflits autour de la gestion des « déchets des autres ».

Quantité
Déchets ménagers éjectés par des bennes à ordures ménagères.

Chiffres

En 2013[15], les déchets produits uniquement par les ménages sont estimés à 29,3 Mt (déblais et gravats inclus). La production de déchets ménagers et assimilés, en 2013 est de 37,6 Mt dont : 22,7 Mt pour les ordures ménagères et assimilés (dont 5 Mt par collecte sélective) ; 1,9 Mt d’encombrants et déchets verts collectés en porte à porte, et 13 Mt collectées en déchèteries dons 3 Mt pour les encombrants, 3,8 Mt pour les déchets verts, 1,9 Mt pour les matériaux recyclables, 3,6 Mt pour les délais et gravas et 0,7 Mt pour les autres déchets dangereux.

Par habitant

Afin de connaître la composition des ordures ménagères des français.e.s, l'ADEME a effectué trois campagnes de caractérisation des ordures ménagères résiduelles (campagne nationale MODECOM) en 1993, 2007[16] et 2017[17].

En 2017, la masse moyenne d'une poubelle d'ordures ménagères d'un.e français.e est de 254kg répartit ainsi :

Évolution, perspectives

Deux tendances se dessinent :

  1. une évolution vers le zéro-déchets (économie circulaire) ;
  2. une réduction en amont de la production de déchets ménagers : la loi no 2009-967 du [18] de programmation relative à la mise en œuvre du Grenelle de l'environnement fixe comme objectif, une baisse de la quantité d’ordures ménagères et assimilés produits de 5 kg par habitant et par an pour la période 2009-2013. Cet objectif a été atteint. La loi no 2015-992 du [19] relative à la transition énergétique pour la croissance verte fixe l’objectif de réduire de 10 % des déchets ménagers et assimilés produits d’ici 2020.

En 2017, la quantité de déchets ménagers collectée avait diminué depuis 2007, mais les matériaux disposant d'une filière REP de collecte spécifique représentent encore 40% du total[20].

Taux de recyclage

Il varie considérablement selon les pays et, dans les pays, selon les collectivités. La mise en décharge est plus fréquente sur les îles.

  • En 2004, 38 % des ordures ménagères étaient encore envoyées en décharge (Ademe, 2004).
  • En 2008, seuls 30 % des déchets collectés en France étaient recyclés ; 70 % des déchets municipaux (23 millions de tonnes) étant encore envoyés en décharge ou vers l'incinération[21] alors que d'autres pays (Allemagne, Belgique, Suède, Pays-Bas, Danemark) dépassent des taux de recyclage de 45 %.

Début 2012 (), la Commission européenne a mis la France en demeure de respecter la directive 94/62/CE relative aux emballages et aux déchets d’emballages, toujours mal transposée en droit interne[22]. Elle est en outre très mal placée dans les statistiques européennes des taux de recyclage, en particulier comparée à des pays économiquement, socialement et démographiquement comparables comme l'Allemagne, la Belgique, l'Espagne, l'Italie, et les Pays-Bas (par rapport à ces pays, la France, qui était en 3e position en 1997, est passée en dernière position[23] ; elle est restée en dernière position de 1997 à 2010 concernant le recyclage des plastiques, et pour le recyclage des emballages en bois, elle a même régressé, tout en restant en dernière position de 1997 à 2012.
Faute d'une définition claire des déchets d'emballage à recycler, beaucoup de déchets qui pourraient être plus ou moins facilement recyclés (et qui le sont dans les autres pays européens comparables à la France) partent encore en décharge ou sont incinérés, ce qui pollue et encourage le gaspillage de ressources naturelles.

C'est la seconde mise en demeure écrite adressée (la première date de ), à la suite de laquelle la France s'était engagé à modifier sa législation, ce qui n'était toujours pas fait début 2012. La France devait donner suite dans les deux mois, sous peine de voir l’exécutif européen saisir la Cour de justice de l'Union européenne[24].

Qualité
Dans une approche de type développement soutenable, les ordures ménagères pourraient ou devraient, grâce à des démarches d'écoconception en amont, être plus facilement recyclables et, pour partie, valorisables (compost, valorisation matière) ou valorisation énergétique (méthanisation, incinération avec production d'électricité et récupération des calories (en réseau de chaleur par exemple).

Le taux de valorisation augmente, mais on constate, selon les régions, des proportions très variables de déchets partant en décharge ou vers l'incinération, et alors que la quantité de déchets par habitant a fortement augmenté.

[réf. nécessaire]

Un des problèmes est que ces déchets, souvent encore mal triés à la source par les ménages, contiennent des quantités significatives d'éléments toxiques. Ainsi, en 1993, une étude a montré pour la France qu'en moyenne les ordures ménagères contenaient les eutrophisants ou polluants suivants :

Teneurs des ordures ménagères en certains polluants et substances indésirables, en 1993, en France[25]
Polluant Dosage Note
Azote 7,3 g/kg Principalement issu des aliments (restes de viande en particulier).
Chlore 14 g/kg Issu du PVC, de certains pesticides, reste d'eau de Javel, etc., susceptible de contribuer à produire des dioxines, furanes et autres produits chlorés lors de sa combustion.
Soufre 2,8 g/kg
Fluor 58 mg/kg
Arsenic 5 mg/kg Arsenic notamment présent dans le verre (où il peut être remplacé par le trioxyde d'antimoine, également toxique).
Bore 14 mg/kg
Cadmium 4 mg/kg Provenant à 37 % des matières plastiques (PVC principalement) où il est utilisé comme additif et/ou parfois comme colorant.
Cobalt 113 mg/kg Le cobalt est notamment utilisé comme colorant (encres, peintures).
Chrome 183 mg/kg
Cuivre 1,05 g/kg Il peut être issu de colorants, déchets électriques et électroniques.
Manganèse 412 mg/kg
Mercure 3 mg/kg Il peut provenir des lampes, piles, thermomètres cassés, résidus d'amalgame dentaires.
Plomb 795 mg/kg Plomb-métal ou venant du cristal ou de verres techniques, peintures anciennes, des poussières, ou ayant été utilisé comme additif dans certains plastiques, ou de déchets alimentaires (coquilles de moules ou huîtres, abats, os, gibier tué à la chasse, par des munitions au plomb).
Zinc 1 g/kg On le trouve par exemple dans les soudures de boites de conserve, l'étamage.

Législation

Le service public de gestion des déchets ménagers et assimilés (DMA) actuellement en place en France est principalement cadré par deux textes :

  • la loi du , fondatrice, qui précise que toute personne produisant ou détenant des déchets en est responsable et doit en assurer l’élimination dans des conditions propres à éviter les effets nocifs et les nuisances sur la santé et l’environnement ;
  • la loi du , qui réaffirme l'objectif de maîtriser la progression constante du volume des déchets et de ses effets.

Deux grandes infractions concernent la collecte des ordures[26].

L'article R. 632-1 du code pénal prévoit qu'« est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la 2e classe le fait de déposer, aux emplacements désignés à cet effet par l'autorité administrative compétente, des ordures, déchets, matériaux ou tout autre objet de quelque nature qu'il soit, en vue de leur enlèvement par le service de collecte, sans respecter les conditions fixées par cette autorité, notamment en matière d'adaptation du contenant à leur enlèvement, de jours et d'horaires de collecte ou de tri des ordures. »

L'article R. 633-6 du même code pénal punit l'abandon d'ordures : « hors les cas prévus par les articles R. 635-8 et R. 644-2, est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la 3e classe le fait de déposer, d'abandonner, de jeter ou de déverser, en lieu public ou privé, à l'exception des emplacements désignés à cet effet par l'autorité administrative compétente, des ordures, déchets, déjections, matériaux, liquides insalubres ou tout autre objet de quelque nature qu'il soit, y compris en urinant sur la voie publique, si ces faits ne sont pas accomplis par la personne ayant la jouissance du lieu ou avec son autorisation ».

Législation européenne

Elle s'appuie notamment sur le règlement (UE) 2019/1020, sur la directive (UE)2019/904 et la directive 94/62/CE).

Fin 2022, la Commission européenne a présenté un projet de règlement visant à interdire tous les emballages inutiles et/ou non-recyclables, ainsi qu'à accroître la part des plastiques recyclés et à rendre la consigne des bouteilles en plastique et canettes obligatoire à partir du 1er janvier 2029 (sauf si leur taux de collecte séparée dépasse les 90%).

Brûlage des déchets à l'air libre

De nombreux pays interdisent ou réglementent le brûlage des déchets à l'air libre. Le cas des déchets verts et des feux de jardin est traité dans les articles « Résidu vert » et Brûlage à l'air libre.

Utilisation artistique

Plusieurs artistes font une utilisation des déchets ménagers dans leurs œuvres : Tim Noble et Sue Webster (en) réalisent en 1998 leur autoportrait en ombre à l'aide d'un tas d'ordures constituant six mois de leurs déchets, avec l'œuvre Dirty White Trash (With Gulls)[27] ; la street-artist Lor-K trucide des objets abandonnés dans la rue, ou transforme les matelas en fausse nourriture géante[28].

Notes et références
  1. Ademe, La composition des ordures ménagères et assimilées en France. Campagne nationale de caractérisation 2007, 2010 (ISBN 978-2-35838-093-5)
  2. Ngnikam, E., Zahrani, F., Naquin, P., Djietcheu, B. K. et Gourdon, R. (2012), Évaluation des impacts environnementaux d’un centre de stockage de déchets ménagers en activité sur la base de la caractérisation des flux de matière entrants et sortants : Application au site de Nkolfoulou, Yaoundé, Cameroun, Revue francophone d’écologie industrielle, (61)
  3. Modecom : MéthOde DE Caractérisation des Ordures Ménagères.
  4. Méthode d’abord reprise dans la norme NF XP X 30-416 pour l'échantillonnage, et dans la norme NF XP X 30-408 pour le tri et la classification, puis intégrant un échantillonnage respectant la norme NF XP X 30-41 1 dans la fosse d'une usine de tri de déchets, ou la norme NF XP X 30-416 s’il est fait dans une benne à ordure ; de manière à obtenir un résultat objectif et indépendant des opérateurs. Source : Morvan B. (2000), Méthode de caractérisation des déchets ménagers : analyse sur produit sec, Déchets, Sciences & Techniques, (20), 9-11. Résumé Inist/CNRS
  5. Ademe (1993), Modecom – Méthode de caractérisation des ordures ménagères.
  6. Noyon N. (1997), « La caractérisation des ordures ménagères : Le MODECOM, une réponse normative ». Dans General association of municipal hygienists and technicians, 77th Congress, p. 627-648. Résumé Inist-CNRS
  7. Staub M et Gourc J P (2008), Possibilités de réduction des émissions de gaz à effet de serre liées au stockage de déchets, Déchets, Sciences & Techniques, 52, 8-16)
  8. Ademe (1993), La composition des ordures ménagères en France - Données et références.
  9. Leymarie-Martin, C., Bajon, F. et De Freitas, J. (2003), Impact de la collecte sélective sur le gisement de déchets non-recyclables, Déchets, Sciences & Techniques, (31), 22-24.
  10. Article R. 541-8 du Code de l'Environnement
  11. « Déchets : Chiffres-clés - Édition 2016 », sur ademe.fr (consulté le )
  12. La Ville de Paris, « La collecte des déchets ménagers », sur paris.fr, (consulté le )
  13. La Ville de Paris, « Plan compost parisien 2016-2020 », sur api-site.paris.fr, (consulté le )
  14. Exemple : loi du 13 juillet 1992 limitant le stockage aux déchets ultimes en France.
  15. « Ministère de l'environnement de l'énergie et de la mer, observation et statistiques, déchets », sur statistiques.développement-durable.gouv.fr,
  16. « Les résultats », sur ADEME (consulté le )
  17. « MODECOM Caractérisation des ordures ménagères résiduelles », sur La librairie ADEME (consulté le )
  18. Loi no 2009-967 du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en œuvre du Grenelle de l'environnement
  19. Loi no 2015-992 du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte
  20. E. G., « Ordures ménagères résiduelles : l'Ademe constate une diminution des gisements depuis 2007 », sur environnement-magazine.fr, (consulté le ).
  21. Note de synthèse no 16, juin 2009 du Commissariat général au développement durable (CGDD), intitulée « Le point sur la rénovation de la taxe sur les déchets ménagers » [PDF].
  22. La France n'a pas transposé la définition européenne des emballages et des déchets d'emballage.
  23. De 2008 à 2010.
  24. R. Mazon, « Déchets. La France placée sous surveillance par la Commission sur sa politique des déchets d’emballages », La Gazette des communes, 27 janvier 2012.
  25. Ademe, Les déchets en France, 1993
  26. « Décret n° 2015-337 du 25 mars 2015 relatif à l'abandon d'ordures et autres objets », sur legifrance.gouv.fr (consulté le ).
  27. (en) Francesco Pellizzi et Thomas Crow, Res: Anthropology and Aesthetics, 55/56: Absconding, Harvard University Press, (ISBN 978-0-87365-854-6, lire en ligne), p. 328
  28. « Lor-K, le bourreau du rebut », sur ARTE (consulté le )

Voir aussi

Articles connexes

Bibliographie
  • AFNOR (), Norme NF EN 14899. Caractérisation de déchets - Prélèvements de déchets - Procédure cadre pour l’élaboration et la mise en œuvre d’un plan d’échantillonnage.
  • AFNOR (), Norme NF XP X30-466 - Déchets ménagers et assimilés. Méthodes de caractérisation - Analyse sur produit sec. Manuel méthodologique MODECOM (), coll. « Connaître pour agir » - Guides et cahiers techniques, Ademe.
  • AFNOR (), Norme NF XP X30-408. Déchets - Caractérisation d’un échantillon de déchets ménagers et assimilés.
  • AFNOR (), Norme NF XP X30-413. Déchets - Constitution d’un échantillon de déchets ménagers et assimilés contenus dans une benne à ordures ménagères.
  • AFNOR (), Norme NF X06-050. Statistique et qualité. Étude de la normalité d’une distribution.
  • Méthode de caractérisation des déchets ménagers : analyse sur produit sec, Déchets, Sciences & Techniques, no 20, 4e trimestre 2000, p. 9-11.
  • Perrin N. (2004), Approche globale des besoins en informations des collectivités locales dans le domaine de la gestion des déchets ménagers, essai d'une analyse spatiale sur les villes de Grenoble, Vitry-sur-Seine et de la Communauté d'agglomération du Pays Voironnais (thèse de doctorat de l'université Joseph-Fourier).
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