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Sigloy

Sigloy (orléanais SigueulouÚ) est une commune française, située dans le département du Loiret en région Centre-Val de Loire.

Sigloy
Sigloy
Pont métallique qui permettait à la ligne Tigy-Chùteauneuf-sur-Loire des tramways de Sologne de franchir un bras mort de la Loire.
Blason de Sigloy
Blason
Administration
Pays Drapeau de la France France
RĂ©gion Centre-Val de Loire
DĂ©partement Loiret
Arrondissement Orléans
Intercommunalité Communauté de communes des Loges
Maire Vincent Asselin

[1]

Code postal 45110
Code commune 45311
DĂ©mographie
Gentilé Sigloyens, Sigloyennes[2]
Population
municipale
659 hab. (2020 en diminution de 3,23 % par rapport Ă  2014)
DensitĂ© 70 hab./km2
GĂ©ographie
CoordonnĂ©es 47° 50â€Č 01″ nord, 2° 13â€Č 36″ est
Altitude Min. 102 m
Max. 110 m
Superficie 9,46 km2
Type Commune rurale
Aire d'attraction Orléans
(commune de la couronne)
Élections
DĂ©partementales Canton de Saint-Jean-le-Blanc
LĂ©gislatives TroisiĂšme circonscription
Localisation
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Sigloy
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Sigloy
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Sigloy
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Sigloy

    La commune est située dans le périmÚtre du Val de Loire inscrit au patrimoine mondial de l'UNESCO[3].

    GĂ©ographie

    Localisation

    Carte de la commune de Sigloy et des communes limitrophes.

    La commune de Sigloy se trouve dans le quadrant sud-ouest du dĂ©partement du Loiret, dans la rĂ©gion agricole du Val de Loire[4] et l'aire urbaine d'OrlĂ©ans[5]. À vol d'oiseau, elle se situe Ă  25,0 km d'OrlĂ©ans[6], prĂ©fecture du dĂ©partement, et Ă  8,5 km de Jargeau, ancien chef-lieu du canton dont dĂ©pendait la commune avant mars 2015. La commune fait partie du bassin de vie de ChĂąteauneuf-sur-Loire[5] dont elle est Ă©loignĂ©e de 3,5 km[7].

    Les communes les plus proches sont : Germigny-des-PrĂ©s (3,3 km), Ouvrouer-les-Champs (3,4 km), ChĂąteauneuf-sur-Loire (3,5 km), Saint-Martin-d'Abbat (km), Neuvy-en-Sullias (4,5 km), Tigy (4,7 km), Guilly (5,1 km), Saint-BenoĂźt-sur-Loire (6,7 km), Saint-Aignan-des-GuĂ©s (7,1 km) et Vienne-en-Val (7,6 km)[8].

    Rose des vents ChĂąteauneuf-sur-Loire Rose des vents
    N
    O SIGLOY E
    S

    GĂ©ologie

    La commune se situe dans le sud du Bassin parisien, le plus grand des trois bassins sĂ©dimentaires français. Cette vaste dĂ©pression, occupĂ©e dans le passĂ© par des mers peu profondes et des lacs, a Ă©tĂ© comblĂ©e, au fur et Ă  mesure que son socle s’affaissait, par des sables et des argiles, issus de l’érosion des reliefs alentours, ainsi que des calcaires d’origine biologique, formant ainsi une succession de couches gĂ©ologiques[9].

    Les couches affleurantes sur le territoire communal sont constituĂ©es de formations superficielles du Quaternaire. La formation la plus ancienne est des alluvions rĂ©centes des levĂ©es et montilles de la Loire et des basses terrasses du Loing remontant Ă  l’époque HolocĂšne de la pĂ©riode Quaternaire. La formation la plus rĂ©cente est des alluvions rĂ©centes des lits mineurs remontant Ă  l’époque HolocĂšne de la pĂ©riode Quaternaire. Le descriptif de ces couches est dĂ©taillĂ© dans la feuille « n°399 - ChĂąteauneuf-sur-Loire » de la carte gĂ©ologique au 1/50 000Ăšme du dĂ©partement du Loiret[10] - [11] et sa notice associĂ©e[12].

    Carte géologique de la commune.
    Ère PĂ©riode Époque Formations gĂ©ologiques
    CĂ©nozoĂŻque
    (0 - 66.0)
    Quaternaire
    (0 - 2.58)
    HolocĂšne
    Fz :alluvions récentes des lits mineurs, HolocÚne
    Fy :alluvions récentes des levées et montilles de la Loire et des basses terrasses du Loing, HolocÚne
    PléistocÚne non présent
    NĂ©ogĂšne
    (2.58 - 23.03)
    PliocÚne non présent
    MiocÚne non présent
    PaléogÚne
    (23.03 - 66.0)
    OligocÚne non présent
    ÉocĂšne non prĂ©sent
    PaléocÚne non présent

    Relief

    La superficie cadastrale de la commune publiĂ©e par l’Insee, qui sert de rĂ©fĂ©rences dans toutes les statistiques, est de 9,46 km2[13] - [Note 1]. La superficie gĂ©ographique, issue de la BD Topo, composante du RĂ©fĂ©rentiel Ă  grande Ă©chelle produit par l'IGN, est quant Ă  elle de 10,61 km2[11]. Son relief est relativement plat puisque la dĂ©nivelĂ©e maximale atteint 8 mĂštres. L'altitude du territoire varie entre 102 m et 110 m[16].

    Climat

    Sigloy possÚde un climat tempéré de type océanique dégradé se caractérisant par des hivers doux (3 à 4 °C) et pluvieux, et des étés frais (16 à 18 °C) et relativement humides. La température moyenne est de 10 à 11 °C sur l'année.

    Sites Natura 2000

    Le rĂ©seau Natura 2000 est un rĂ©seau Ă©cologique europĂ©en de sites naturels d’intĂ©rĂȘt Ă©cologique Ă©laborĂ© Ă  partir des Directives « Habitats » et « Oiseaux ». Ce rĂ©seau est constituĂ© de Zones SpĂ©ciales de Conservation (ZSC) et de Zones de Protection SpĂ©ciale (ZPS). Dans les zones de ce rĂ©seau, les États Membres s'engagent Ă  maintenir dans un Ă©tat de conservation favorable les types d'habitats et d'espĂšces concernĂ©s, par le biais de mesures rĂ©glementaires, administratives ou contractuelles. L'objectif est de promouvoir une gestion adaptĂ©e des habitats tout en tenant compte des exigences Ă©conomiques, sociales et culturelles, ainsi que des particularitĂ©s rĂ©gionales et locales de chaque État Membre. les activitĂ©s humaines ne sont pas interdites, dĂšs lors que celles-ci ne remettent pas en cause significativement l’état de conservation favorable des habitats et des espĂšces concernĂ©s[17] - [18]. Les sites Natura 2000 prĂ©sents sur le territoire communal de Sigloy sont au nombre de deux[INPN 1].

    Nom NumĂ©ro Type ArrĂȘtĂ© Superficie Description
    VallĂ©e de la Loire de Tavers Ă  Belleville-sur-Loire FR2400528SIC (Directive « Habitats Â») 13 avril 2007[19] 7 120 ha Le site concerne 51 communes. La dĂ©limitation de ce site Natura 2000 est trĂšs proche de celle correspondant Ă  la Directive Oiseaux. L'intĂ©rĂȘt majeur du site repose sur les milieux ligĂ©riens liĂ©s Ă  la dynamique du fleuve, qui hĂ©bergent de nombreuses espĂšces citĂ©es en annexe II de la directive Habitats[INPN 2]. Il est situĂ© dans la frange sud de la commune[20].
    VallĂ©e de la Loire du Loiret FR2410017ZPS (Directive « Oiseaux Â») 4 mai 2007[21] 7 684 ha Le site concerne la vallĂ©e de la Loire dans le Loiret. Cette ZPS se poursuit en amont et en aval sur les dĂ©partements voisins. L'intĂ©rĂȘt majeur du site repose sur les milieux et les espĂšces ligĂ©riens liĂ©s Ă  la dynamique du fleuve. Ces milieux hĂ©bergent de nombreuses espĂšces citĂ©es en annexe I de la directive Oiseaux. Le site est caractĂ©risĂ© par la prĂ©sence de colonies nicheuses de sternes naine et pierregarin et de mouette mĂ©lanocĂ©phale. Des sites de pĂȘche du Balbuzard pĂȘcheur sont Ă©galement prĂ©sents. Le site est Ă©galement lieu de reproduction du bihoreau gris, de l'aigrette garzette, de la bondrĂ©e apivore, du milan noir, de l'ƓdicnĂšme criard, du martin-pĂȘcheur, du pic noir, de la pie-griĂšche Ă©corcheur[INPN 3]. Il est situĂ© dans la frange sud de la commune[20].

    Zones nationales d'intĂ©rĂȘt Ă©cologique, faunistique et floristique

    Carte des ZNIEFF de la commune et de ses abords.

    L’inventaire des zones naturelles d'intĂ©rĂȘt Ă©cologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) a pour objectif de rĂ©aliser une couverture des zones les plus intĂ©ressantes sur le plan Ă©cologique, essentiellement dans la perspective d’amĂ©liorer la connaissance du patrimoine naturel national et de fournir aux diffĂ©rents dĂ©cideurs un outil d’aide Ă  la prise en compte de l’environnement dans l’amĂ©nagement du territoire. Le territoire communal de Sigloy comprend une ZNIEFF[INPN 4].

    DĂ©signation Type Superficie Description
    « La loire orlĂ©anaise » type 2[Note 2] 5 458 hectares La zone s'Ă©tend sur 37 communes, dont Dampierre-en-Burly, et se superpose pour la commune Ă  la zone Natura 2000 de nom similaire. Elle correspond Ă  la boucle septentrionale du fleuve[DREAL 1]. Son altitude varie entre 80 et 135 m[INPN 5]. Elle se caractĂ©rise par un lit mineur largement occupĂ© par des Ăźles et grĂšves sableuses. Ces milieux soumis au marnage annuel recĂšlent de multiples habitats plus ou moins temporaires. C'est pratiquement la seule section qui prĂ©sente des mĂ©andres. On observe, sur les basses terrasses, quelques formations sablo-calcaires[INPN 6].

    Histoire

    Activité viticole jusqu'à la PremiÚre Guerre mondiale.

    Urbanisme

    Typologie

    Sigloy est une commune rurale, car elle fait partie des communes peu ou trÚs peu denses, au sens de la grille communale de densité de l'Insee[Note 3] - [22] - [23] - [24].

    Par ailleurs la commune fait partie de l'aire d'attraction d'OrlĂ©ans, dont elle est une commune de la couronne[Note 4]. Cette aire, qui regroupe 136 communes, est catĂ©gorisĂ©e dans les aires de 200 000 Ă  moins de 700 000 habitants[25] - [26].

    Occupation des sols

    L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de donnĂ©es europĂ©enne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquĂ©e par l'importance des territoires agricoles (71,6 % en 2018), une proportion sensiblement Ă©quivalente Ă  celle de 1990 (73,2 %). La rĂ©partition dĂ©taillĂ©e en 2018 est la suivante : terres arables (64,3 %), forĂȘts (12,4 %), eaux continentales[Note 5] (9,4 %), zones agricoles hĂ©tĂ©rogĂšnes (7,3 %), zones urbanisĂ©es (4 %), espaces ouverts, sans ou avec peu de vĂ©gĂ©tation (2,5 %)[27].

    L'Ă©volution de l’occupation des sols de la commune et de ses infrastructures peut ĂȘtre observĂ©e sur les diffĂ©rentes reprĂ©sentations cartographiques du territoire : la carte de Cassini (XVIIIe siĂšcle), la carte d'Ă©tat-major (1820-1866) et les cartes ou photos aĂ©riennes de l'IGN pour la pĂ©riode actuelle (1950 Ă  aujourd'hui)[Carte 1].

    • Carte des infrastructures et de l'occupation des sols de la commune en 2018 (CLC).
      Carte des infrastructures et de l'occupation des sols de la commune en 2018 (CLC).
    • Carte orthophotographique de la commune en 2016.
      Carte orthophotographique de la commune en 2016.

    Plan local d'urbanisme

    La commune prescrit l'élaboration d'une carte communale en septembre 2002. Le document est approuvé le 8 septembre 2004[28] - [29].

    La loi relative Ă  la solidaritĂ© et au renouvellement urbains du 13 dĂ©cembre 2000, dite loi SRU, complĂ©tĂ©e par la loi urbanisme et habitat du 2 juillet 2003, marque une Ă©volution de la planification urbaine en crĂ©ant notamment les plans locaux d’urbanisme (PLU), vecteurs de projets de territoire, appelĂ©s Ă  se substituer progressivement aux plans d’occupation des sols. Le PLU contient deux Ă©lĂ©ments nouveaux par rapport au POS : le plan d'amĂ©nagement et de dĂ©veloppement durable (PADD), qui exprime le projet de la ville par des orientations gĂ©nĂ©rales en matiĂšre d'urbanisme, de dĂ©veloppement, d'Ă©quipement et de prĂ©servation de l'environnement et les orientations d'amĂ©nagement et de programmation (OAP) qui correspondent Ă  des zooms qui peuvent porter sur des quartiers ou secteurs Ă  mettre en valeur, rĂ©habiliter, restructurer ou amĂ©nager, ou sur l'amĂ©nagement d'un espace public, etc. Dans ce cadre les sept communes de la communautĂ© de communes Val Sol, dont Sigloy est membre, dĂ©cident en 2015, dans un souci de solidaritĂ© et de cohĂ©rence en termes d’amĂ©nagement du territoire, de confier Ă  la communautĂ© de communes l'Ă©laboration d'un PLU intercommunal. Le conseil communautaire, aprĂšs avoir organisĂ© le 11 dĂ©cembre 2015 la confĂ©rence des maires destinĂ©e Ă  arrĂȘter les modalitĂ©s de collaboration entre la communautĂ© de communes et les communes membres, dĂ©cide le 15 dĂ©cembre 2015 de lancer la procĂ©dure[30].

    Documents d'orientations intercommunaux

    La commune est membre du Pays Sologne Val-sud, qui regroupe 29 des communes de la Sologne du Loiret. Ce pays impose un certain nombre de contraintes, que les documents d’urbanisme doivent respecter en Ă©tant compatibles avec les documents d’orientations du Pays. Le pays a notamment Ă©laborĂ© une charte architecturale et paysagĂšre en 2005[31].

    En 2012 les Pays ForĂȘt d'OrlĂ©ans Val de Loire, Loire Beauce et Sologne Val Sud sont les seuls territoires du dĂ©partement du Loiret ne disposant pas de schĂ©ma de cohĂ©rence territoriale (SCoT). Compte tenu de l'intĂ©rĂȘt de cet outil pour l'avenir des territoires, les Ă©lus de ces pays dĂ©cident d'engager une dĂ©marche d'Ă©laboration de SCOT. Le comitĂ© syndical du Pays Sologne Val Sud se prononce majoritairement en mars 2013 pour prendre la compĂ©tence SCoT dans ses statuts. Les quatre communautĂ©s de communes qui composent le Pays dĂ©libĂšrent en avril et mai 2013 pour confier "l'Ă©laboration, la gestion et le suivi du SCoT" au Pays Sologne Val Sud[32]. Les compĂ©tences sont modifiĂ©es en ce sens en juin 2013[33], le pĂ©rimĂštre du SCOT est arrĂȘtĂ© par le prĂ©fet le 10 octobre 2013. AprĂšs Ă©tude et concertation de 2014 Ă  2017, le document doit ĂȘtre approuvĂ© en 2018[34].

    Voies de communication et transports

    RĂ©seau routier principal de la commune de Sigloy (avec indication du trafic routier 2014).

    Infrastructures routiĂšres

    La commune est traversĂ©e par deux routes dĂ©partementales : la RD 11 (3 888 vĂ©hicules/jour au nord du bourg en 2014 et 2433 au sud), qui relie Tigy Ă  Tivernon[35] et la RD 107 (637 vĂ©hicules/jour), qui relie Jargeau Ă  Guilly[35].

    Complétant ces voies, la commune est sillonnée de plusieurs voies communales et chemins ruraux desservant ses fermes et hameaux et les bourgs environnants.

    Transports en commun

    Aucune ligne rĂ©guliĂšre du rĂ©seau Ulys, le rĂ©seau interurbain de transport par autocar du Conseil dĂ©partemental du Loiret, ne dessert la commune. Par contre la commune bĂ©nĂ©ficie du service Ulys ProximitĂ© qui emmĂšne les usagers de la commune vers un arrĂȘt desservi par la ligne rĂ©guliĂšre la plus proche[36].

    Risques naturels et technologiques majeurs

    La commune de Sigloy est vulnĂ©rable Ă  diffĂ©rents alĂ©as naturels : inondations (par dĂ©bordement de la Loire ou de ruisseaux), climatiques (hiver exceptionnel ou canicule), mouvements de terrains ou sismique[37]. Entre 1999 et 2016, quatre arrĂȘtĂ©s ministĂ©riels portant ou ayant portĂ© reconnaissance de catastrophe naturelle ont Ă©tĂ© pris pour le territoire de la commune de Sigloy dont deux pour des inondations et coulĂ©es de boue et deux pour des mouvements de terrain[38].

    Risque d'inondation

    Zone inondable de la commune de Sigloy.

    La Loire est à l'origine des dégùts les plus importants sur la commune en cas de crue majeure. Les crues historiques sont celles de 1846, 1856, 1866 et 1907. Aucune crue n'a atteint depuis 1907 les hauteurs atteintes lors de ces événements catastrophiques[39].

    La zone inondable de la commune de Sigloy couvre la totalitĂ© du territoire communal et se rĂ©partit en 714 ha en espaces agricoles, 86 ha en eau, 164 ha en espaces naturels et 85 ha en surfaces urbanisĂ©es[40]. Elle fait partie du val d'OrlĂ©ans qui s’étend sur 33 km de longueur, du hameau de Bouteille Ă  l’amont au confluent du Loiret Ă  l’aval[41]. Ce val est protĂ©gĂ© par une levĂ©e en terre, la levĂ©e d'OrlĂ©ans, de 45 km de longueur, interrompue Ă  3,5 km environ en amont du confluent du Loiret. Il est inondĂ© par le remous de la Loire dans la confluence du Loiret dĂšs les premiĂšres crues simulĂ©es[42]. Cette levĂ©e a Ă©tĂ© renforcĂ©e sur toute sa longueur. Le niveau de protection historique est celui visĂ© par la construction du dĂ©versoir de Jargeau, amĂ©nagĂ© Ă  la fin du XIXe siĂšcle Ă  l'emplacement des brĂšches qui s'Ă©taient produites en 1846, 1856 et 1866 et conçu initialement pour fonctionner au-delĂ  de la cote de Loire Ă  l'Ă©chelle d'OrlĂ©ans proche de m (crue de 1825, n'ayant pas occasionnĂ© de brĂšches). Les lignes d’eau en crue ont toutefois beaucoup changĂ© depuis du fait de l’évolution morphologique du lit de la Loire, consĂ©quence des ouvrages de navigation qui ont Ă©tĂ© rĂ©alisĂ©s au XIXe siĂšcle et de l’extraction massive de matĂ©riaux en deuxiĂšme partie du XXe siĂšcle. Le dĂ©versoir ne remplit donc plus sa fonction de protĂ©ger la levĂ©e d’OrlĂ©ans des surverses, et il ne permet plus de dĂ©finir l’objectif de protection du systĂšme d’endiguement[43].

    L'analyse menĂ©e dans le cadre de l'Ă©tude de danger des digues, montre qu'aujourd'hui, le niveau de protection apparent de la levĂ©e est associĂ© Ă  une crue de pĂ©riode de retour d'environ 200 ans, soit une hauteur d'eau Ă  l'Ă©chelle d'OrlĂ©ans estimĂ©e Ă  5,75 m[44]. Les zones de surverses probables mises en Ă©vidence se situent de l'amont vers l'aval, Ă  Guilly, Sigloy et Saint-Denis-en-Val (lieu-dit de ChĂąteau Lumina)[44]. Par ailleurs, ces Ă©tudes montrent aussi que des dĂ©faillances avant dĂ©passement des ouvrages sont probables, en particulier Ă  Guilly, Sigloy et Saint-PryvĂ©-Saint-Mesmin. Pour le secteur de Guilly, la probabilitĂ© de rupture n'est plus nĂ©gligeable dĂšs la crue de pĂ©riode de retour de 70 ans, soit une cote d'environ 4,60 m Ă  l'Ă©chelle d'OrlĂ©ans. Cette cote dĂ©finit le niveau de sĂ»retĂ© actuel de la digue d'OrlĂ©ans et correspond au seuil de dĂ©clenchement du plan d'Ă©vacuation massive de l'agglomĂ©ration d'OrlĂ©ans en cas de crue[44].

    Le risque d'inondation est pris en compte dans l'amĂ©nagement du territoire de la commune par le biais du Plan de prĂ©vention du risque inondation (PPRI) du val d'OrlĂ©ans - val amont, approuvĂ© le [45]. Deux nouveaux types de zones sont apparues par rapport au prĂ©cĂ©dent PPRI, plus restrictives pour une meilleure protection des usagers : la zone de dissipation d'Ă©nergie (ZDE) et la zone d'expansion de crue (ZEC). Dans la ZDE, situĂ©e immĂ©diatement Ă  l’arriĂšre des levĂ©es, qui serait fortement affectĂ©e en cas de brĂšche ou de rupture de digue, toute construction nouvelle est interdite. La ZEC quant Ă  elle correspond aux secteurs naturels ou agricoles qu’il convient de prĂ©server pour l’étalement des eaux en cas d’inondation et Ă©viter l’accroissement des risques[46]. Outre les secteurs cultivĂ©s majoritaires, la partie de la commune concernĂ©e par la ZDE intĂšgre de nombreuses constructions situĂ©es en grande partie le long de la digue de la Loire. Ces constructions constituent des secteurs d'habitat peu dense, entrecoupĂ©es d'exploitations agricoles[47].

    Deux documents permettent de définir les modalités de gestion de crise et d'organisation des secours : au niveau départemental, le Dispositif ORSEC départemental spécialisé déclenché en cas d'inondation de la Loire, le plan ORSIL[Note 6], et au niveau communal le plan communal de sauvegarde[48].

    Risque de mouvements de terrain

    Le territoire de la commune peut ĂȘtre concernĂ© par un risque d'effondrement de cavitĂ©s souterraines non connues. Une cartographie dĂ©partementale de l'inventaire des cavitĂ©s souterraines et des dĂ©sordres de surface a Ă©tĂ© rĂ©alisĂ©e. Il a Ă©tĂ© recensĂ© sur la commune plusieurs effondrements de cavitĂ©s[49]. Par ailleurs le sol du territoire communal peut faire l'objet de mouvements de terrain liĂ©s Ă  la sĂ©cheresse. Le phĂ©nomĂšne de retrait-gonflement des argiles est la consĂ©quence d'un changement d'humiditĂ© des sols argileux. Les argiles sont capables de fixer l'eau disponible mais aussi de la perdre en se rĂ©tractant en cas de sĂ©cheresse[50]. Ce phĂ©nomĂšne peut provoquer des dĂ©gĂąts trĂšs importants sur les constructions (fissures, dĂ©formations des ouvertures) pouvant rendre inhabitables certains locaux. Celui-ci a particuliĂšrement affectĂ© le Loiret aprĂšs la canicule de l'Ă©tĂ© 2003. La totalitĂ© du territoire de la commune est soumis Ă  un alĂ©a « faible » face Ă  ce risque, selon l'Ă©chelle dĂ©finie par le Bureau de recherches gĂ©ologiques et miniĂšres (BRGM)[51].

    Politique et administration

    Bloc communal : commune et intercommunalités

    La paroisse de Sigloy acquiert le statut de municipalitĂ© avec le dĂ©cret du de l'AssemblĂ©e Nationale[52] puis celui de « commune », au sens de l'administration territoriale actuelle, par le dĂ©cret de la Convention nationale du 10 brumaire an II ()[53]. Il faut toutefois attendre la loi du sur l'organisation municipale pour qu'un rĂ©gime juridique uniforme soit dĂ©fini pour toutes les communes de France, point de dĂ©part de l’affirmation progressive des communes face au pouvoir central[54].

    Aucun événement de restructuration majeure du territoire, de type suppression, cession ou réception de territoire, n'a affecté la commune depuis sa création[55].

    La commune est membre de la Communauté de communes Valsol depuis sa création le [56] jusqu'au .

    À la suite de la Loi portant nouvelle organisation territoriale de la RĂ©publique, promulguĂ©e le , le SchĂ©ma dĂ©partemental de coopĂ©ration intercommunale du Loiret est arrĂȘtĂ© le 30 mars 2016[57]. Il aboutit Ă  l'absorption de la CommunautĂ© de communes Valsol (Ă  l'exception de Vannes-sur-Cosson) par la CommunautĂ© de communes des Loges.

    Personnalités élues par circonscription électorale de rattachement

    Au-delà du maire, premier magistrat administrant la commune, les personnalités élues dont le mandat est relatif à une collectivité à laquelle est rattachée la commune de Sigloy et représentant donc le territoire communal au sein de chacune de ces collectivités sont les suivantes :

    Élections Circonscription Ă©lectorale Élu de la circonscription
    Niveau Type Titre Nom DĂ©but de mandat Fin de mandat
    Groupe communal Municipales et communautaires Commune de Sigloy Maire Marie AgnĂšs Garnier 2018 2020
    Communauté de communes des Loges Président de l'intercommunalité Jean-Pierre Garnier 2014 2020
    Département DépartementalesCanton de Saint-Jean-le-BlancConseiller départementalGérard Malbo29 mars 20152021
    ConseillÚre départementaleLaurence Bellais
    Région Régionales Région Centre-Val de Loire Président du conseil régional François Bonneau [58] 2021[59]
    Pays Législatives3e circonscriptionDéputéClaude de Ganay

    Circonscriptions de rattachement

    Sous l'Ancien RĂ©gime, Ă  la veille des États gĂ©nĂ©raux de 1789, la paroisse de Sigloy Ă©tait rattachĂ©e sur le plan ecclĂ©siastique Ă  l'ancien diocĂšse d'OrlĂ©ans, sur le plan judiciaire au bailliage d'OrlĂ©ans , sur le plan militaire au gouvernement d'OrlĂ©ans et sur le plan administratif Ă  la gĂ©nĂ©ralitĂ© d'OrlĂ©ans, Ă©lection d'OrlĂ©ans[60] - [61].

    La loi du divise le pays en 83 dĂ©partements dĂ©coupĂ©s chacun en six Ă  neuf districts eux-mĂȘmes dĂ©coupĂ©s en cantons regroupant des communes. Les districts, tout comme les dĂ©partements, sont le siĂšge d’une administration d’État et constituent Ă  ce titre des circonscriptions administratives. La commune de Sigloy est alors incluse dans le canton de Tigy, le district d'OrlĂ©ans et le dĂ©partement du Loiret[62].

    La recherche d’un Ă©quilibre entre la volontĂ© d’organiser une administration dont les cadres permettent l’exĂ©cution et le contrĂŽle des lois d’une part, et la volontĂ© d’accorder une certaine autonomie aux collectivitĂ©s de base (paroisses, bourgs, villes) d’autre part, s’étale de 1789 Ă  1838[63]. Les dĂ©coupages territoriaux Ă©voluent ensuite au grĂ© des rĂ©formes visant Ă  dĂ©centraliser ou recentraliser l'action de l'État. La rĂ©gionalisation fonctionnelle des services de l'État (1945-1971) aboutit Ă  la crĂ©ation de rĂ©gions[64]. L'acte I de la dĂ©centralisation de 1982-1983 constitue une Ă©tape importante en donnant l'autonomie aux collectivitĂ©s territoriales, rĂ©gions, dĂ©partements et communes[65]. L'acte II intervient en 2003-2006[66], puis l'acte III en 2012-2015.

    Le tableau suivant présente les rattachements, au niveau infra-départemental, de la commune de Sigloy aux différentes circonscriptions administratives et électorales ainsi que l'historique de l'évolution de leurs territoires.

    Circonscription Nom PĂ©riode Type Évolution du dĂ©coupage territorial
    DistrictOrléans1790-1795AdministrativeLa commune est rattachée au district d'Orléans de 1790 à 1795[55] - [62]. La Constitution du 5 fructidor an III, appliquée à partir de vendémiaire an IV (1795) supprime les districts, rouages administratifs liés à la Terreur, mais maintient les cantons qui acquiÚrent dÚs lors plus d'importance[67].
    CantonTigy1790-1801Administrative et Ă©lectoraleLe 10 fĂ©vrier 1790, la municipalitĂ© de Sigloy est rattachĂ©e au canton de Tigy[68] - [55]. Les cantons sont supprimĂ©s, en tant que dĂ©coupage administratif, par une loi du 26 juin 1793, et ne conservent qu'un rĂŽle Ă©lectoral[67]. Ils permettent l’élection des Ă©lecteurs du second degrĂ© chargĂ©s de dĂ©signer les dĂ©putĂ©s[69]. Les cantons acquiĂšrent une fonction administrative avec la disparition des districts en 1795.
    Jargeau1801-2015Sous le Consulat, un redĂ©coupage territorial visant Ă  rĂ©duire le nombre de justices de paix ramĂšne le nombre de cantons dans le Loiret de 59 Ă  31[70]. Sigloy est alors rattachĂ©e par arrĂȘtĂ© du 9 vendĂ©miaire an X (30 septembre 1801) au canton de Jargeau, sous le nom de Sigloy[71] - [55].
    Saint-Jean-le-Blanc2015-ÉlectoraleLa loi du [72] et ses dĂ©crets d'application publiĂ©s en fĂ©vrier et [73] introduisent un nouveau dĂ©coupage territorial pour les Ă©lections dĂ©partementales. La commune est alors rattachĂ©e au nouveau canton de Saint-Jean-le-Blanc[73]. Depuis cette rĂ©forme, plus aucun service de l'État n'exerce sa compĂ©tence sur un territoire s'appuyant sur le nouveau dĂ©coupage cantonal. Le canton a disparu en tant que circonscription administrative de l'État ; il est dĂ©sormais uniquement une circonscription Ă©lectorale destinĂ©e Ă  l'Ă©lection d'un binĂŽme de conseillers dĂ©partementaux siĂ©geant au conseil dĂ©partemental[74].
    ArrondissementOrléans1801-AdministrativeSigloy est rattachée à l'arrondissement d'Orléans depuis sa création en 1801[55] - [71].
    Circonscription lĂ©gislative3e circonscription2010-ÉlectoraleLors du dĂ©coupage lĂ©gislatif de 1986, le nombre de circonscriptions lĂ©gislatives passe dans le Loiret de 4 Ă  5. Un nouveau redĂ©coupage intervient en 2010 avec la loi du . En attribuant un siĂšge de dĂ©putĂ© « par tranche » de 125 000 habitants, le nombre de circonscriptions par dĂ©partement varie dĂ©sormais de 1 Ă  21[75] - [76]. Dans le Loiret, le nombre de circonscriptions passe de cinq Ă  six[77]. La rĂ©forme n'affecte pas Sigloy qui reste rattachĂ©e Ă  la troisiĂšme circonscription[78].

    Collectivités de rattachement

    La commune de Sigloy est rattachĂ©e au dĂ©partement du Loiret et Ă  la rĂ©gion Centre-Val de Loire[79], Ă  la fois circonscriptions administratives de l'État et collectivitĂ©s territoriales.

    Conseil municipal et maire

    Depuis les Ă©lections municipales de 2014, le conseil municipal de Sigloy, commune de moins de 1 000 habitants, est Ă©lu au scrutin majoritaire plurinominal Ă  deux tours, les Ă©lecteurs pouvant modifier les listes, panacher, ajouter ou supprimer des candidats sans que le vote soit nul[80], pour un mandat de six ans renouvelable[81]. Il est composĂ© de 15 membres[82]. L'exĂ©cutif communal est constituĂ© par le maire, Ă©lu par le conseil municipal, parmi ses membres, pour un mandat de six ans, c'est-Ă -dire pour la durĂ©e du mandat du conseil. Patricia Bourgeais est maire depuis 2014.

    Liste des maires successifs
    PĂ©riode IdentitĂ© Étiquette QualitĂ©
    mars 1995 mars 2008 André Lefaucheux sans Agriculteur
    mars 2008 mars 2014 Élisabeth Grandjean sans
    mars 2014 novembre 2018 Patricia Bourgeais[83] - [84] sans
    décembre 2018 mai 2020 Marie-AgnÚs Garnier[85] Enseignante du 1er degré
    mai 2020 En cours Vincent Asselin[85] - [86] Agriculteur sur moyenne exploitation
    Les données manquantes sont à compléter.

    Équipements et services

    Gestion des déchets

    En 2016, la commune est membre du SICTOM de la rĂ©gion de ChĂąteauneuf-sur-Loire, crĂ©Ă© en 1976. Celui-ci assure la collecte et le traitement des ordures mĂ©nagĂšres rĂ©siduelles[Note 7], des emballages mĂ©nagers recyclables et des encombrants en porte Ă  porte et du verre en points d’apport volontaire[87]. Un rĂ©seau de dix dĂ©chĂšteries accueille les encombrants et autres dĂ©chets spĂ©cifiques (dĂ©chets verts, dĂ©chets dangereux, gravats, ferraille, cartons
). La dĂ©chĂšterie la plus proche est situĂ©e sur la commune de Tigy[88]. L'Ă©limination et la valorisation Ă©nergĂ©tique des dĂ©chets mĂ©nagers et de ceux issus de la collecte sĂ©lective sont effectuĂ©es par le SYCTOM de Gien-ChĂąteauneuf-sur-Loire qui comprend un centre de transfert de dĂ©chets mĂ©nagers et un centre de stockage de dĂ©chets ultimes (CSDU) de classe II Ă  Saint-Aignan-des-GuĂ©s ainsi qu'une usine d’incinĂ©ration des ordures mĂ©nagĂšres Ă  Gien-Arrabloy[87].

    Depuis le , la « gestion des déchets ménagers » ne fait plus partie des compétences de la commune mais est une compétence obligatoire de la communauté de communes des Loges en application de la loi NOTRe du [89].

    Production et distribution d'eau

    Le service public d’eau potable est une compĂ©tence obligatoire des communes depuis l’adoption de la loi du 30 dĂ©cembre 2006 sur l’eau et les milieux aquatiques[90]. Au , la production et la distribution de l'eau potable sur le territoire communal sont assurĂ©es par le Syndicat Intercommunal d'Alimentation en Eau Potable de Sigloy - Ouvrouer-les-Champs, un syndicat crĂ©Ă© en 1972 desservant deux communes : Germigny-des-PrĂ©s, Saint-Martin-d'Abbat[91] - [92], la commune elle-mĂȘme[93]. La loi NOTRe du 7 aoĂ»t 2015 prĂ©voit que le transfert des compĂ©tences « eau et assainissement » vers les communautĂ©s de communes sera obligatoire Ă  compter du . Le transfert d’une compĂ©tence entraĂźne de facto la mise Ă  disposition gratuite de plein droit des biens, Ă©quipements et services publics utilisĂ©s, Ă  la date du transfert, pour l'exercice de ces compĂ©tences et la substitution de la communautĂ© dans les droits et obligations des communes[94] - [95].

    Assainissement

    L’assainissement non collectif (ANC) dĂ©signe les installations individuelles de traitement des eaux domestiques qui ne sont pas desservies par un rĂ©seau public de collecte des eaux usĂ©es et qui doivent en consĂ©quence traiter elles-mĂȘmes leurs eaux usĂ©es avant de les rejeter dans le milieu naturel[96]. En 2016, la communautĂ© de communes des Loges assure le service public d'assainissement non collectif (SPANC), qui a pour mission de vĂ©rifier la bonne exĂ©cution des travaux de rĂ©alisation et de rĂ©habilitation, ainsi que le bon fonctionnement et l’entretien des installations[97] - [98].

    Population et société

    DĂ©mographie

    L'Ă©volution du nombre d'habitants est connue Ă  travers les recensements de la population effectuĂ©s dans la commune depuis 1793. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquĂȘte de recensement portant sur toute la population est rĂ©alisĂ©e tous les cinq ans, les populations lĂ©gales des annĂ©es intermĂ©diaires Ă©tant quant Ă  elles estimĂ©es par interpolation ou extrapolation[99]. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a Ă©tĂ© rĂ©alisĂ© en 2005[100].

    En 2020, la commune comptait 659 habitants[Note 8], en diminution de 3,23 % par rapport Ă  2014 (Loiret : +1,88 %, France hors Mayotte : +1,9 %).

    Évolution de la population [ modifier ]
    1793 1800 1806 1821 1831 1836 1841 1846 1851
    434473443470526563576624655
    1856 1861 1866 1872 1876 1881 1886 1891 1896
    654603555523543532524520523
    1901 1906 1911 1921 1926 1931 1936 1946 1954
    483482456428423411424395373
    1962 1968 1975 1982 1990 1999 2005 2006 2010
    384357403503458533604616664
    2015 2020 - - - - - - -
    673659-------
    De 1962 Ă  1999 : population sans doubles comptes ; pour les dates suivantes : population municipale.
    (Sources : Ldh/EHESS/Cassini jusqu'en 1999[101] puis Insee Ă  partir de 2006[102].)
    Histogramme de l'évolution démographique

    Culture locale et patrimoine

    Lieux et monuments

    Patrimoine mondial de l'Unesco

    Le , le Val de Loire, dans son cours moyen de Sully-sur-Loire (Loiret) Ă  Chalonnes-sur-Loire (Maine-et-Loire), est inscrit sur la Liste du patrimoine mondial de l'organisation des Nations unies pour l'Ă©ducation, la science et la culture (UNESCO) comme « paysage culturel ». Cette inscription reconnaĂźt au site une « valeur universelle exceptionnelle » fondĂ©e sur la densitĂ© de son patrimoine monumental, architectural et urbain, l'intĂ©rĂȘt du paysage fluvial et la qualitĂ© exceptionnelle d’expressions paysagĂšres hĂ©ritĂ©es de la Renaissance et du SiĂšcle des LumiĂšres. Toute altĂ©ration de la V.U.E. est considĂ©rĂ©e comme une perte pour la mĂ©moire de l’HumanitĂ©[104]. Le prĂ©fet de la rĂ©gion Centre, prĂ©fet coordonnateur, approuve le plan de gestion pour le Val de Loire patrimoine mondial par arrĂȘtĂ© en date du 15 novembre 2012[DREAL 2]. Trente-cinq communes du Loiret sont concernĂ©es[DREAL 3], dont Sigloy qui a une frange de son territoire inscrite et le reste en zone tampon[DREAL 4].

    HĂ©raldique

    Blason de Sigloy Blason
    De gueules Ă  la fasce ondĂ©e d'or frettĂ©e d'azur, accompagnĂ©e en chef d'une ancre de marine d'or Ă  dextre et d'une rose des vents du mĂȘme Ă  senestre et en pointe d'un poisson de Loire contournĂ© d'or.
    DĂ©tails
    Adopté le 21 février 2018.

    Notes et références

    Notes et cartes

    • Notes
    1. La superficie publiĂ©e par l’Insee est la superficie Ă©valuĂ©e en 1975 par le service du cadastre de la Direction GĂ©nĂ©rale des ImpĂŽts, corrigĂ©e des modifications communales intervenues depuis 1975. Elle comprend toutes les surfaces du domaine public et privĂ©, cadastrĂ©es ou non cadastrĂ©es, Ă  l'exception des lacs, Ă©tangs et glaciers de plus d'un kilomĂštre carrĂ© ainsi que des estuaires et ne correspond pas obligatoirement Ă  la surface gĂ©ographique[14] - [15]
    2. Les ZNIEFF de type 2 sont de grands ensembles naturels riches, ou peu modifiés, qui offrent des potentialités biologiques importantes.
    3. Selon le zonage des communes rurales et urbaines publié en novembre 2020, en application de la nouvelle définition de la ruralité validée le en comité interministériel des ruralités.
    4. La notion d'aire d'attraction des villes a remplacé en octobre 2020 l'ancienne notion d'aire urbaine, pour permettre des comparaisons cohérentes avec les autres pays de l'Union européenne.
    5. Les eaux continentales désignent toutes les eaux de surface, en général des eaux douces issues d'eau de pluie, qui se trouvent à l'intérieur des terres.
    6. ORSIL = Organisation des Secours en cas d’Inondation Loire.
    7. Les déchets ménagers résiduels comprennent les déchets obtenus aprÚs extraction des autres fractions, valorisables, de déchets.
    8. Population municipale légale en vigueur au 1er janvier 2023, millésimée 2020, définie dans les limites territoriales en vigueur au 1er janvier 2022, date de référence statistique : 1er janvier 2020.
    • Cartes
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    Inventaire national du patrimoine naturel

    Site de la Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Centre-Val de Loire

    Autres sources

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    Voir aussi

    Ouvrages

    • Louis Marie Prudhomme, Dictionnaire gĂ©ographique et mĂ©thodique de la RĂ©publique française en 120 dĂ©partements, volume 1, Paris, Louis Marie Prudhomme, , 673 p. (lire en ligne).
    • Camille Bloch, Cahiers de dolĂ©ances du bailliage d'OrlĂ©ans pour les États gĂ©nĂ©raux de 1789 - tome 1, OrlĂ©ans, MinistĂšre de l'Instruction publique, (lire en ligne)
    • Camille Bloch, Cahiers de dolĂ©ances du bailliage d'OrlĂ©ans pour les États gĂ©nĂ©raux de 1789 - tome 2, OrlĂ©ans, MinistĂšre de l'Instruction publique, (lire en ligne)
    • Collectif, Loiret : un dĂ©partement Ă  l'Ă©lĂ©gance naturelle, Paris, Christine Bonneton, , 319 p. (ISBN 978-2-86253-234-9)
    • AbbĂ© Patron, DĂ©partement du Loiret : Dictionnaire des communes, Paris, ComĂ©dit, 1991, rĂ©Ă©dition de 1870 (ISBN 978-2-909112-01-5 et 2-909112-01-2)
    • Claude Motte, Isabelle SĂ©guy & Christine ThĂ©rĂ©, avec la collaboration de Dominique Tixier-Basse, Communes d’hier, communes d’aujourd’hui : Les communes de la France mĂ©tropolitaine, 1801-2001. Dictionnaire d’histoire administrative, Paris, Institut National d’Études DĂ©mographiques,, , 408 p. (ISBN 978-2-7332-1028-4, lire en ligne)

    Rapports

    • Plan de prĂ©vention des risques d'inondations dans le Val d'OrlĂ©ans - val amont : Rapport de prĂ©sentation, (lire en ligne) - RĂšglement - Carte du zonage rĂ©glementaire de Sigloy.

    Articles connexes

    Lien externe

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