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Treilles-en-GĂątinais

Treilles-en-Gùtinais est une commune française, située dans le département du Loiret en région Centre-Val de Loire.

Treilles-en-GĂątinais
Treilles-en-GĂątinais
Administration
Pays Drapeau de la France France
RĂ©gion Centre-Val de Loire
DĂ©partement Loiret
Arrondissement Montargis
Intercommunalité Communauté de communes des Quatre Vallées
Maire
Mandat
Françoise Woehrlé
2020-2026
Code postal 45490
Code commune 45328
DĂ©mographie
Gentilé Treillois[1]
Population
municipale
293 hab. (2020 en augmentation de 4,64 % par rapport Ă  2014)
DensitĂ© 21 hab./km2
Population
agglomération
68 488 hab.
GĂ©ographie
CoordonnĂ©es 48° 04â€Č 43″ nord, 2° 39â€Č 37″ est
Altitude Min. 85 m
Max. 98 m
Superficie 13,97 km2
Type Commune rurale
Aire d'attraction Montargis
(commune de la couronne)
Élections
DĂ©partementales Canton de Courtenay
LĂ©gislatives QuatriĂšme circonscription
Localisation
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Treilles-en-GĂątinais
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Treilles-en-GĂątinais
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Treilles-en-GĂątinais
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Treilles-en-GĂątinais

    GĂ©ographie

    Localisation

    Carte de la commune de Treilles-en-GĂątinais et des communes limitrophes.

    La commune de Treilles-en-GĂątinais se trouve dans le quadrant nord-est du dĂ©partement du Loiret, dans la rĂ©gion agricole du GĂątinais riche[2]. À vol d'oiseau, elle se situe Ă  59,2 km d'OrlĂ©ans[3], prĂ©fecture du dĂ©partement, Ă  10,8 km de Montargis[4], sous-prĂ©fecture, et Ă  9,8 km de FerriĂšres-en-GĂątinais, ancien chef-lieu du canton dont dĂ©pendait la commune avant . La commune fait partie du bassin de vie de Montargis[5].

    Les communes les plus proches sont : Gondreville (km), PrĂ©fontaines (4,2 km), MignĂšres (4,3 km), Courtempierre (4,5 km), Corquilleroy (4,5 km), Girolles (4,5 km), Mignerette (5,1 km), Villevoques (5,7 km), Sceaux-du-GĂątinais (5,7 km) et Pannes (6,5 km)[6].

    Communes limitrophes

    Lieux-dits et Ă©carts

    Le village est divisé en trois parties : le Bourg et deux écarts le Pin et le Chenoy .

    GĂ©ologie

    La commune se situe dans le sud du Bassin parisien, le plus grand des trois bassins sĂ©dimentaires français. Cette vaste dĂ©pression, occupĂ©e dans le passĂ© par des mers peu profondes et des lacs, a Ă©tĂ© comblĂ©e, au fur et Ă  mesure que son socle s’affaissait, par des sables et des argiles, issus de l’érosion des reliefs alentours, ainsi que des calcaires d’origine biologique, formant ainsi une succession de couches gĂ©ologiques[7].

    Les couches affleurantes sur le territoire communal sont constituĂ©es de formations superficielles du Quaternaire et de roches sĂ©dimentaires datant du CĂ©nozoĂŻque, l'Ăšre gĂ©ologique la plus rĂ©cente sur l'Ă©chelle des temps gĂ©ologiques, dĂ©butant il y a 66 millions d'annĂ©es. La formation la plus ancienne est du calcaire d'Étampes remontant Ă  l’époque OligocĂšne de la pĂ©riode PalĂ©ogĂšne. La formation la plus rĂ©cente est des alluvions rĂ©centes des lits mineurs remontant Ă  l’époque HolocĂšne de la pĂ©riode Quaternaire. Le descriptif de ces couches est dĂ©taillĂ© dans les feuilles « n°329 - ChĂąteau-Landon » et « n°365 - Montargis » de la carte gĂ©ologique au 1/50 000Ăšme du dĂ©partement du Loiret[8] - [9] et leurs notices associĂ©es[10] - [11].

    Carte géologique de la commune.
    Ère PĂ©riode Époque Formations gĂ©ologiques
    CĂ©nozoĂŻque
    (0 - 66.0)
    Quaternaire
    (0 - 2.58)
    HolocĂšne
    Fz :alluvions récentes des lits mineurs, HolocÚne
    PléistocÚne
    NĂ©ogĂšne
    (2.58 - 23.03)
    PliocÚne non présent
    MiocÚne non présent
    PaléogÚne
    (23.03 - 66.0)
    OligocĂšne
    g1CEt :calcaire d'Étampes, Stampien supĂ©rieur
    ÉocĂšne non prĂ©sent
    PaléocÚne non présent

    Relief

    La superficie cadastrale de la commune publiĂ©e par l’Insee, qui sert de rĂ©fĂ©rences dans toutes les statistiques, est de 13,97 km2[12] - [Note 1]. La superficie gĂ©ographique, issue de la BD Topo, composante du RĂ©fĂ©rentiel Ă  grande Ă©chelle produit par l'IGN, est quant Ă  elle de 14,01 km2[9]. Son relief est relativement plat puisque la dĂ©nivelĂ©e maximale atteint 13 mĂštres. L'altitude du territoire varie entre 85 m et 98 m[15].

    Histoire

    Sous l'Ancien RĂ©gime, Treilles dĂ©pend de l'archidiaconĂ© du GĂątinais et de l'archevĂȘchĂ© de Sens.

    Urbanisme

    Typologie

    Treilles-en-Gùtinais est une commune rurale, car elle fait partie des communes peu ou trÚs peu denses, au sens de la grille communale de densité de l'Insee[Note 2] - [16] - [17] - [18].

    Par ailleurs la commune fait partie de l'aire d'attraction de Montargis, dont elle est une commune de la couronne[Note 3]. Cette aire, qui regroupe 33 communes, est catĂ©gorisĂ©e dans les aires de 50 000 Ă  moins de 200 000 habitants[19] - [20].

    Occupation des sols

    L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de donnĂ©es europĂ©enne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquĂ©e par l'importance des territoires agricoles (93,9 % en 2018), nĂ©anmoins en diminution par rapport Ă  1990 (96,1 %). La rĂ©partition dĂ©taillĂ©e en 2018 est la suivante : terres arables (84,8 %), zones agricoles hĂ©tĂ©rogĂšnes (9,1 %), zones urbanisĂ©es (3,6 %), zones industrielles ou commerciales et rĂ©seaux de communication (2,1 %), forĂȘts (0,3 %), mines, dĂ©charges et chantiers (0,2 %)[21].

    L'Ă©volution de l’occupation des sols de la commune et de ses infrastructures peut ĂȘtre observĂ©e sur les diffĂ©rentes reprĂ©sentations cartographiques du territoire : la carte de Cassini (XVIIIe siĂšcle), la carte d'Ă©tat-major (1820-1866) et les cartes ou photos aĂ©riennes de l'IGN pour la pĂ©riode actuelle (1950 Ă  aujourd'hui)[Carte 1].

    • Carte des infrastructures et de l'occupation des sols de la commune en 2018 (CLC).
      Carte des infrastructures et de l'occupation des sols de la commune en 2018 (CLC).
    • Carte orthophotographique de la commune en 2016.
      Carte orthophotographique de la commune en 2016.

    Voies de communication et transports

    RĂ©seau routier principal de la commune de Treilles-en-GĂątinais (avec indication du trafic routier 2014).

    Risques majeurs

    La commune de Treilles-en-GĂątinais est vulnĂ©rable Ă  diffĂ©rents alĂ©as naturels : climatiques (hiver exceptionnel ou canicule), mouvements de terrains ou sismique (sismicitĂ© trĂšs faible). Elle est Ă©galement exposĂ©e Ă  un risque technologique : le risque de transport de matiĂšres dangereuses[22]. Entre 1989 et 2019, un arrĂȘtĂ© ministĂ©riel ayant portĂ© reconnaissance de catastrophe naturelle a Ă©tĂ© pris pour le territoire de la commune pour des inondations et coulĂ©es de boues[23].

    Risques naturels

    Le territoire de la commune peut ĂȘtre concernĂ© par un risque d'effondrement de cavitĂ©s souterraines non connues. Une cartographie dĂ©partementale de l'inventaire des cavitĂ©s souterraines et des dĂ©sordres de surface a Ă©tĂ© rĂ©alisĂ©e. Il a Ă©tĂ© recensĂ© sur la commune plusieurs effondrements de cavitĂ©s[24].

    Par ailleurs, le sol du territoire communal peut faire l'objet de mouvements de terrain liés à la sÚcheresse. Le phénomÚne de retrait-gonflement des argiles est la conséquence d'un changement d'humidité des sols argileux. Les argiles sont capables de fixer l'eau disponible mais aussi de la perdre en se rétractant en cas de sÚcheresse[25]. Ce phénomÚne peut provoquer des dégùts trÚs importants sur les constructions (fissures, déformations des ouvertures) pouvant rendre inhabitables certains locaux. Celui-ci a particuliÚrement affecté le Loiret aprÚs la canicule de l'été 2003. Une grande partie ouest du territoire de la commune est exposée à un aléa « faible » face à ce risque, une petite partie sud est en aléa « fort »,selon l'échelle définie par le Bureau de recherches géologiques et miniÚres (BRGM)[26].

    Depuis le , la France dispose d’un nouveau zonage sismique divisant le territoire national en cinq zones de sismicitĂ© croissante [27]. La commune, Ă  l’instar de l’ensemble du dĂ©partement, est concernĂ©e par un risque trĂšs faible[23].

    Risques technologiques

    La commune est exposée au risque de transport de matiÚres dangereuses, en raison du passage sur son territoire d'une canalisation de gaz[28] et d'itinéraires routiers structurants supportant un fort trafic (l'autoroute A77 et l'autoroute A19)[22] - [29].

    Politique et administration

    DĂ©coupage territorial

    Localisation de la commune de Treilles-en-Gùtinais dans la communauté de communes des Quatre Vallées.

    La commune est membre de la communauté de communes des Quatre Vallées depuis sa création le . Cette intercommunalité succÚde au SIVOM de FerriÚres-en-Gùtinais, créé en , et au SIVOM de Corbeilles[30].

    La loi du pour l'accÚs au logement et un urbanisme rénové, dite loi ALUR, fait évoluer de maniÚre significative les compétences en matiÚre d'urbanisme, dont certaines sont transférées de la commune à la communauté de communes[31].

    La loi du portant nouvelle organisation territoriale de la RĂ©publique (dite loi NOTRe), visant une rĂ©duction du nombre d'intercommunalitĂ©s en France, fait passer de 5 000 Ă  15 000 habitants, sauf exceptions, le seuil dĂ©mographique minimal pour constituer une communautĂ© de communes et a un impact sur les pĂ©rimĂštres des intercommunalitĂ©s du dĂ©partement du Loiret dont le nombre passe de 28 Ă  16. Mais la communautĂ© de communes des Quatre VallĂ©es ne voit pas son pĂ©rimĂštre changer[32] et la commune de Treilles-en-GĂątinais en reste donc membre. Cette loi a toutefois un impact sur ses compĂ©tences avec l'attribution par exemple de la gestion des milieux aquatiques et de la prĂ©vention des inondations Ă  partir du [33].

    Bloc communal : Commune et intercommunalités

    La paroisse de Treilles acquiert le statut de municipalitĂ© avec le dĂ©cret du de l'AssemblĂ©e Nationale[34] puis celui de « commune », au sens de l'administration territoriale actuelle, par le dĂ©cret de la Convention nationale du 10 brumaire an II ()[35]. Il faut toutefois attendre la loi du sur l'organisation municipale pour qu'un rĂ©gime juridique uniforme soit dĂ©fini pour toutes les communes de France, point de dĂ©part de l’affirmation progressive des communes face au pouvoir central[36].

    La commune change de dénomination en 1918 et prend le nom de Treilles-en-Gùtinais. Aucun événement de restructuration majeure du territoire, de type suppression, cession ou réception de territoire, n'a affecté la commune depuis sa création[37].

    Circonscriptions de rattachement

    Sous l'Ancien RĂ©gime, Ă  la veille des États gĂ©nĂ©raux de 1789, la paroisse de Treilles Ă©tait rattachĂ©e sur le plan ecclĂ©siastique de l'ancien diocĂšse de Sens[38] et sur le plan judiciaire au bailliage de Montargis[39].

    La loi du divise le pays en 83 dĂ©partements dĂ©coupĂ©s chacun en six Ă  neuf districts eux-mĂȘmes dĂ©coupĂ©s en cantons regroupant des communes. Les districts, tout comme les dĂ©partements, sont le siĂšge d’une administration d’État et constituent Ă  ce titre des circonscriptions administratives. La commune de Treilles-en-GĂątinais est alors incluse dans le canton de Corbeilles, le district de Montargis et le dĂ©partement du Loiret[40].

    La recherche d’un Ă©quilibre entre la volontĂ© d’organiser une administration dont les cadres permettent l’exĂ©cution et le contrĂŽle des lois d’une part, et la volontĂ© d’accorder une certaine autonomie aux collectivitĂ©s de base (paroisses, bourgs, villes) d’autre part, s’étale de 1789 Ă  1838[41]. Les dĂ©coupages territoriaux Ă©voluent ensuite au grĂ© des rĂ©formes visant Ă  dĂ©centraliser ou recentraliser l'action de l'État. La rĂ©gionalisation fonctionnelle des services de l'État (1945-1971) aboutit Ă  la crĂ©ation de rĂ©gions[42]. L'acte I de la dĂ©centralisation de 1982-1983 constitue une Ă©tape importante en donnant l'autonomie aux collectivitĂ©s territoriales, rĂ©gions, dĂ©partements et communes[43]. L'acte II intervient en 2003-2006[44], puis l'acte III en 2012-2015.

    Le tableau suivant présente les rattachements, au niveau infra-départemental, de la commune de Treilles-en-Gùtinais aux différentes circonscriptions administratives et électorales ainsi que l'historique de l'évolution de leurs territoires.

    Circonscription Nom PĂ©riode Type Évolution du dĂ©coupage territorial
    DistrictMontargis1790-1795AdministrativeLa commune est rattachée au district de Montargis de 1790 à 1795[37] - [40]. La Constitution du 5 fructidor an III, appliquée à partir de vendémiaire an IV (1795) supprime les districts, rouages administratifs liés à la Terreur, mais maintient les cantons qui acquiÚrent dÚs lors plus d'importance[45].
    CantonCorbeilles1790-1801Administrative et électoraleLe , la municipalité de Treilles est rattachée au canton de Corbeilles[46]. Les cantons acquiÚrent une fonction administrative avec la disparition des districts en 1795.
    FerriĂšres1801-2015Sous le Consulat, un redĂ©coupage territorial visant Ă  rĂ©duire le nombre de justices de paix ramĂšne le nombre de cantons dans le Loiret de 59 Ă  31[47]. Treilles-en-GĂątinais est alors rattachĂ©e par arrĂȘtĂ© du 9 vendĂ©miaire an X () au canton de FerriĂšres[48] - [37], qui devient canton de FerriĂšres-en-GĂątinais en 2001[46].
    Courtenay2015-ÉlectoraleLa loi du [49] et ses dĂ©crets d'application publiĂ©s en fĂ©vrier et [50] introduisent un nouveau dĂ©coupage territorial pour les Ă©lections dĂ©partementales. La commune est alors rattachĂ©e au nouveau canton de Courtenay[50]. Depuis cette rĂ©forme, plus aucun service de l'État n'exerce sa compĂ©tence sur un territoire s'appuyant sur le nouveau dĂ©coupage cantonal. Le canton a disparu en tant que circonscription administrative de l'État ; il est dĂ©sormais uniquement une circonscription Ă©lectorale dĂ©diĂ©e Ă  l'Ă©lection d'un binĂŽme de conseillers dĂ©partementaux siĂ©geant au conseil dĂ©partemental[51].
    ArrondissementMontargis1801-AdministrativeTreilles-en-Gùtinais est rattachée à l'arrondissement de Montargis depuis sa création en 1801[37] - [48].
    Circonscription lĂ©gislative4e circonscription2010-ÉlectoraleLors du dĂ©coupage lĂ©gislatif de 1986, le nombre de circonscriptions lĂ©gislatives passe dans le Loiret de 4 Ă  5. Un nouveau redĂ©coupage intervient en 2010 avec la loi du . En attribuant un siĂšge de dĂ©putĂ© « par tranche » de 125 000 habitants, le nombre de circonscriptions par dĂ©partement varie dĂ©sormais de 1 Ă  21[52] - [53]. Dans le Loiret, le nombre de circonscriptions passe de cinq Ă  six[54]. Treilles-en-GĂątinais, initialement rattachĂ©e Ă  la cinquiĂšme circonscription, est, aprĂšs 2010, rattachĂ©e Ă  la quatriĂšme circonscription[55].

    Collectivités de rattachement

    La commune de Treilles-en-GĂątinais est rattachĂ©e au dĂ©partement du Loiret et Ă  la rĂ©gion Centre-Val de Loire[56], Ă  la fois circonscriptions administratives de l'État et collectivitĂ©s territoriales.

    Conseil municipal et maire

    Depuis les Ă©lections municipales de 2014, le conseil municipal de Treilles-en-GĂątinais, commune de moins de 1 000 habitants, est Ă©lu au scrutin majoritaire plurinominal Ă  deux tours, les Ă©lecteurs pouvant modifier les listes, panacher, ajouter ou supprimer des candidats sans que le vote soit nul[57], pour un mandat de six ans renouvelable[58]. Il est composĂ© de 11 membres[59]. L'exĂ©cutif communal est constituĂ© par le maire, Ă©lu par le conseil municipal, parmi ses membres, pour un mandat de six ans, c'est-Ă -dire pour la durĂ©e du mandat du conseil.

    Avant le , Pierre-Charles Houy est cité comme « maire de la paroisse » dans un acte du [60].

    Liste des maires successifs
    PĂ©riode IdentitĂ© Étiquette QualitĂ©
    2 décembre 1792 Jean-Baptiste Billard (orthographié aussi Billiard)
    1793 Pierre-Charles Houy
    An II Jean-Baptiste Billard
    An III Jean-Baptiste Billard maire, Pierre Houy officier municipal
    An IV Saturnin Lioret
    An IV Jean Marie Caquet
    1820 1827 général Clément de La RonciÚre-Le Noury
    1827 1845 RĂ©camier, capitaine de cavalerie en retraite.
    1845 1852 Auguste Simon
    1852 1858 Étienne Boudin
    1858 1868 Étienne Guyon, pùre
    1868 1873 Barthélémy Gagnon
    1873 1878 Jean-Baptiste Couté, pÚre
    1878 1881 EugĂšne Gagnon
    1881 1900 Célestin Carrignon, chevalier du mérite agricole
    1900 1904 Pierre Flye
    1904 CĂ©lestin Carrignon[61]
    avril 2014 mai 2020 Henri Molinier[62] Employé (secteur privé)
    mai 2020 En cours Françoise Woehrlé[62] - [63] Personne sans activité professionnelle de 60 ans et plus (non retraitée)

    Équipements et services

    Gestion des déchets

    En 2016, la commune est membre du syndicat mixte de ramassage et de traitement des ordures mĂ©nagĂšres (SMIRTOM) de Montargis, crĂ©Ă© en 1968. Celui-ci assure la collecte et le traitement des ordures mĂ©nagĂšres rĂ©siduelles[Note 4], des emballages mĂ©nagers recyclables et des encombrants en porte Ă  porte et du verre en points d’apport volontaire[64]. Un rĂ©seau de trois dĂ©chĂšteries accueille les encombrants et autres dĂ©chets spĂ©cifiques (dĂ©chets verts, dĂ©chets dangereux, gravats, ferraille, cartons
). Les deux dĂ©chĂšteries les plus proches sont situĂ©es sur les communes de Corquilleroy et Dordives[65]. Le SMIRTOM de Montargis procĂšde Ă©galement Ă  l'Ă©limination et la valorisation Ă©nergĂ©tique des dĂ©chets mĂ©nagers et de ceux issus de la collecte sĂ©lective dans l'unitĂ© d'Amilly, construite en 1969. Une convention de dĂ©lĂ©gation du service public de traitement a Ă©tĂ© conclue en 2013 avec la sociĂ©tĂ© Novergie Centre, filiale Ă©nergie du Groupe Suez pour la valorisation Ă©nergĂ©tique des dĂ©chets[66].

    Depuis le , la « gestion des déchets ménagers » ne fait plus partie des compétences de la commune mais est une compétence obligatoire de la communauté de communes des Quatre Vallées en application de la loi NOTRe du [67].

    Production et distribution d'eau

    Le service public d’eau potable est une compĂ©tence obligatoire des communes depuis l’adoption de la loi du 30 dĂ©cembre 2006 sur l’eau et les milieux aquatiques[68]. Au , la production et la distribution de l'eau potable sur le territoire communal sont assurĂ©es par la commune elle-mĂȘme[69]. La loi NOTRe du 7 aoĂ»t 2015 prĂ©voit que le transfert des compĂ©tences « eau et assainissement » vers les communautĂ©s de communes sera obligatoire Ă  compter du . Le transfert d’une compĂ©tence entraĂźne de facto la mise Ă  disposition gratuite de plein droit des biens, Ă©quipements et services publics utilisĂ©s, Ă  la date du transfert, pour l'exercice de ces compĂ©tences et la substitution de la communautĂ© dans les droits et obligations des communes[70] - [71].

    Assainissement

    L’assainissement non collectif (ANC) dĂ©signe les installations individuelles de traitement des eaux domestiques qui ne sont pas desservies par un rĂ©seau public de collecte des eaux usĂ©es et qui doivent en consĂ©quence traiter elles-mĂȘmes leurs eaux usĂ©es avant de les rejeter dans le milieu naturel[72]. En 2017, la communautĂ© de communes des Quatre VallĂ©es assure le service public d'assainissement non collectif (SPANC), qui a pour mission de vĂ©rifier la bonne exĂ©cution des travaux de rĂ©alisation et de rĂ©habilitation, ainsi que le bon fonctionnement et l’entretien des installations[73] - [74].

    Enseignement

    La commune est située dans l'académie d'Orléans-Tours.

    Population et société

    DĂ©mographie

    L'Ă©volution du nombre d'habitants est connue Ă  travers les recensements de la population effectuĂ©s dans la commune depuis 1793. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquĂȘte de recensement portant sur toute la population est rĂ©alisĂ©e tous les cinq ans, les populations lĂ©gales des annĂ©es intermĂ©diaires Ă©tant quant Ă  elles estimĂ©es par interpolation ou extrapolation[75]. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a Ă©tĂ© rĂ©alisĂ© en 2008[76].

    En 2020, la commune comptait 293 habitants[Note 5], en augmentation de 4,64 % par rapport Ă  2014 (Loiret : +1,88 %, France hors Mayotte : +1,9 %).

    Évolution de la population [ modifier ]
    1793 1800 1806 1821 1831 1836 1841 1846 1851
    360379378383391383392398405
    1856 1861 1866 1872 1876 1881 1886 1891 1896
    386373381359382376359350347
    1901 1906 1911 1921 1926 1931 1936 1946 1954
    333352345323325320336355304
    1962 1968 1975 1982 1990 1999 2006 2008 2013
    317301301287276273289294284
    2018 2020 - - - - - - -
    292293-------
    De 1962 Ă  1999 : population sans doubles comptes ; pour les dates suivantes : population municipale.
    (Sources : Ldh/EHESS/Cassini jusqu'en 1999[77] puis Insee Ă  partir de 2006[78].)
    Histogramme de l'évolution démographique

    Culture locale et patrimoine

    Culture

    Le saint patron de la commune est saint Fiacre.

    Lieux et monuments

    Patrimoine naturel

    L’inventaire des zones naturelles d'intĂ©rĂȘt Ă©cologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) a pour objectif de rĂ©aliser une couverture des zones les plus intĂ©ressantes sur le plan Ă©cologique, essentiellement dans la perspective d’amĂ©liorer la connaissance du patrimoine naturel national et de fournir aux diffĂ©rents dĂ©cideurs un outil d’aide Ă  la prise en compte de l’environnement dans l’amĂ©nagement du territoire. Le territoire communal de Treilles-en-GĂątinais ne comprend pas de ZNIEFF[80].

    Notes et références

    Notes et cartes

    • Notes
    1. La superficie publiĂ©e par l’Insee est la superficie Ă©valuĂ©e en 1975 par le service du cadastre de la Direction GĂ©nĂ©rale des ImpĂŽts, corrigĂ©e des modifications communales intervenues depuis 1975. Elle comprend toutes les surfaces du domaine public et privĂ©, cadastrĂ©es ou non cadastrĂ©es, Ă  l'exception des lacs, Ă©tangs et glaciers de plus d'un kilomĂštre carrĂ© ainsi que des estuaires et ne correspond pas obligatoirement Ă  la surface gĂ©ographique[13] - [14]
    2. Selon le zonage des communes rurales et urbaines publié en novembre 2020, en application de la nouvelle définition de la ruralité validée le en comité interministériel des ruralités.
    3. La notion d'aire d'attraction des villes a remplacé en octobre 2020 l'ancienne notion d'aire urbaine, pour permettre des comparaisons cohérentes avec les autres pays de l'Union européenne.
    4. Les déchets ménagers résiduels comprennent les déchets obtenus aprÚs extraction des autres fractions, valorisables, de déchets.
    5. Population municipale légale en vigueur au 1er janvier 2023, millésimée 2020, définie dans les limites territoriales en vigueur au 1er janvier 2022, date de référence statistique : 1er janvier 2020.
    • Cartes
    1. IGN, « Évolution comparĂ©e de l'occupation des sols de la commune sur cartes anciennes », sur remonterletemps.ign.fr (consultĂ© le ).

    Références

    1. « Gentilés des communes du Loiret », sur www.habitants.fr (consulté le ).
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    Voir aussi

    Bibliographie

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    • Collectif, Loiret : un dĂ©partement Ă  l'Ă©lĂ©gance naturelle, Paris, Christine Bonneton, , 319 p. (ISBN 978-2-86253-234-9)
    • AbbĂ© Patron, DĂ©partement du Loiret : Dictionnaire des communes, Paris, ComĂ©dit, 1991, rĂ©Ă©dition de 1870 (ISBN 978-2-909112-01-5 et 2-909112-01-2)
    • Claude Motte, Isabelle SĂ©guy & Christine ThĂ©rĂ©, avec la collaboration de Dominique Tixier-Basse, Communes d’hier, communes d’aujourd’hui : Les communes de la France mĂ©tropolitaine, 1801-2001. Dictionnaire d’histoire administrative, Paris, Institut National d’Études DĂ©mographiques,, , 408 p. (ISBN 978-2-7332-1028-4, lire en ligne)

    Articles connexes

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