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MĂ©tropole d'Aix-Marseille-Provence

La métropole d'Aix-Marseille-Provence (AMP) est une métropole regroupant le territoire métropolitain autour de Marseille et d'Aix-en-Provence dans les Bouches-du-Rhône. Créée le par la loi MAPTAM, elle est issue de la fusion de six intercommunalités afin de mettre fin à la fragmentation administrative du territoire. Il s'agit donc d'un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre.

MĂ©tropole d'Aix-Marseille-Provence
Blason de MĂ©tropole d'Aix-Marseille-Provence
Administration
Pays Drapeau de la France France
RĂ©gion Drapeau de Provence-Alpes-CĂ´te d'Azur Provence-Alpes-CĂ´te d'Azur
DĂ©partement Bouches-du-RhĂ´ne
Var
Vaucluse
Forme MĂ©tropole
Siège Le Pharo
58, boulevard Charles-Livon
Marseille (7e)
Communes 92
Présidente Martine Vassal (DVD)
Budget 1 737 625 078 â‚¬ (2016)
Date de création
Code SIREN 200054807
DĂ©mographie
Population 1 898 561 hab. (2019)
DensitĂ© 603 hab./km2
GĂ©ographie
CoordonnĂ©es 43° 17′ 33″ nord, 5° 21′ 35″ est
Superficie 3 149,20 km2
Localisation
Localisation de MĂ©tropole d'Aix-Marseille-Provence
Territoire de la métropole d'Aix-Marseille-Provence (en rouge foncé).
Liens
Site web ampmetropole.fr
Fiche Banatic Données en ligne
Fiche INSEE Dossier complet en ligne

    La métropole d'Aix-Marseille-Provence compte 92 communes pour 1,8 million d'habitants, soit 93 % de la population des Bouches-du-Rhône et 37 % de la population de l'ensemble de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur. Elle est gérée par un conseil métropolitain de 240 membres délégués par les communes qui la composent. Elle dispose de compétences en matière de développement économique, d'aménagement du territoire et de gestion de certains services publics.

    La métropole d'Aix-Marseille-Provence est la plus étendue de France. Elle est subdivisée en six territoires — dont les limites correspondent aux anciennes intercommunalités — qui disposent chacun de leur propre conseil et auxquels sont déléguées certaines compétences de la métropole.

    Historique

    L'intercommunalité dans les Bouches-du-Rhône

    L'idée d'améliorer l'organisation des services locaux en fusionnant ou faisant coopérer les institutions existantes découle de la modification des conditions de mobilité et de l'extension des périmètres des bassins de vie des habitants à un territoire plus important que celui de la seule ville[1].

    Toutefois, en 1966, Gaston Defferre refuse la création d'une communauté urbaine autour de Marseille en raison du risque de voir les communes communistes ou de droite de la périphérie de la ville y devenir majoritaires. Il faut alors attendre 1992 pour que soit créée une communauté de communes regroupant une vingtaine de communes autour de Marseille. En vertu de la loi de 1999 relative au renforcement et à la simplification de la coopération intercommunale, dite « loi Chevènement », Jean-Claude Gaudin parvient à créer la communauté urbaine Marseille Provence Métropole en 2000, avec 18 communes contiguës. Mais la plupart des communes de la périphérie, dont Aix-en-Provence et Aubagne, refusent d'y être associées et créent leurs propres structures intercommunales[2].

    Vers une vision métropolitaine

    Avant la mise en place de la Métropole, le territoire est considéré comme fragmenté bien que des opérations comme la fusion des universités de la région, l'organisation de l'évènement Marseille Provence 2013 ou la création de l'incinérateur de Fos-sur-Mer soient considérés comme des actes de coopération métropolitaine[3] - [1].

    En 2004, la DATAR lance un « appel à la coopération métropolitaine » face au manque de métropoles françaises de dimension européenne (hors Paris)[1]. En 2007, Ségolène Royal, candidate du Parti socialiste à l'élection présidentielle, promet d'élargir la Communauté urbaine Marseille Provence Métropole[4].

    En 2010, les conseils de développement de Marseille Provence Métropole, du Pays d'Aix et du Pays d'Aubagne se prononcent pour « une approche métropolitaine des territoires » et dénoncent « la difficulté à concrétiser des projets à l’échelle métropolitaine et à améliorer le fonctionnement de l’espace métropolitain. » Mais cette proposition est mal reçue par les élus : Sophie Joissains, adjointe à la maire d'Aix-en-Provence, s'oppose à cette idée ainsi que Jean-Claude Gaudin, maire de Marseille, qui souhaite seulement « une péréquation financière entre l’extérieur de Marseille et Marseille »[5].

    En , les communes du Pays d'Aubagne organisent un référendum consultatif au cours duquel 95 % des votants votent « non » au « Grand Marseille »[6].

    Finalement en 2012, les présidents des intercommunalités d'Aix, Marseille et Aubagne annoncent la création d'un pôle métropolitain pour 2013[7]. Ce projet est toutefois stoppé par la volonté du gouvernement Ayrault de créer une véritable métropole.

    Projet du gouvernement Ayrault

    Le , le Premier ministre Jean-Marc Ayrault crée une mission interministérielle « afin de réunir les moyens de l'État, de ses établissements publics, ainsi que ceux des collectivités territoriales, de leurs groupements et des autres partenaires locaux qui ont décidé d'appuyer les progrès du projet métropolitain[8]. » La ministre de la Réforme de l’État, de la Décentralisation et de la Fonction publique, Marylise Lebranchu intègre au projet de loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles (MAPTAM) la fusion des intercommunalités existantes en une unique métropole[9] et un nouveau poste de préfet délégué au projet de l'agglomération Marseille-Provence est créé et attribué à Laurent Théry[10]. Celui-ci dirige la mission interministérielle[11] qui se compose :

    • d'un conseil des Ă©lus composĂ©s de prĂ©sidents des intercommunalitĂ©s, de reprĂ©sentants des maires et des prĂ©sidents du conseil rĂ©gional et du conseil gĂ©nĂ©ral ;
    • d'un conseil des partenaires ;
    • d'un conseil paritaire territorial de projets, instance associant les maires Ă  l'État et crĂ©Ă©e Ă  la demande des maires opposĂ©s au projet de mĂ©tropole[12].

    En effet, la majorité des élus des communes concernées est opposée à ce projet. Ils critiquent la métropole comme étant une « vision technocratique et monolithique d'une métropole centralisée, irréaliste et dangereuse », proposant à la place un « établissement public opérationnel de coopération »[13]. Selon eux, la métropole serait une « structure unique qui prendrait toutes les décisions » et ils refusent une fiscalité unique entre les différents territoires, qui favoriserait Marseille au détriment des communes environnantes plus aisées[14].

    L'opposition locale[15] n'empêche toutefois pas l'adoption définitive de la création de la métropole d'Aix-Marseille-Provence par le Parlement en [16] même si le projet — originellement fixé à , est reporté à 2015 puis début 2016[17] - [18] — intègre finalement la possibilité de créer des subdivisions à la métropole, les territoires, qui pourront recevoir certaines compétences[2].

    La création de la métropole crée également des frictions sur le futur Plan Local d'Urbanisme Intercommunal. Ainsi, un bras de fer a été engagé entre Jean-Claude Gaudin et Patrick Mennucci à ce sujet. Finalement, le texte final prévoit que les maires valident en amont le PLU avant de le transmettre à la métropole[19].

    Mise en place et procédures judiciaires

    La loi MAPTAM est complétée par la loi du 7 août 2015 qui précise la mise en place de la métropole. Ainsi, les communes désignent leurs délégués au conseil de la métropole avant le après quoi n'importe quel président d'une des six intercommunalités fusionnées peut convoquer le conseil afin d'élire le président, avant même que la métropole soit officiellement en place le [20]. Elle prévoit par ailleurs des dispositions transitoires jusqu'en 2020 :

    • les conseillers communautaires des six intercommunalitĂ©s fusionnĂ©es resteront membres de droit des conseils de territoire, mĂŞme s'ils ne sont pas membres du conseil mĂ©tropolitain[21] ;
    • les directeurs gĂ©nĂ©raux adjoints des services des six intercommunalitĂ©s fusionnĂ©es conserveront de droit leur poste auprès du prĂ©sident du conseil de la mĂ©tropole[22] ;
    • les compĂ©tences sont progressivement transfĂ©rĂ©es Ă  la mĂ©tropole de 2016 Ă  2020.

    Une convocation du conseil de la métropole est émise le par Sylvia Barthélémy, la présidente du Pays d'Aubagne, et l'élection du président de la métropole a lieu le [23] malgré la contestation judiciaire de quatre communes[24]. Jean-Claude Gaudin, maire de Marseille, est élu président de la métropole à l'issue d'une séance houleuse[25] mais, le , le conseil d'État suspend le conseil de la métropole dans l'attente de l'aboutissement de questions prioritaires de constitutionnalité au Conseil constitutionnel[26]. Le , le préfet des Bouches-du-Rhône précise que la métropole est bien juridiquement créée le et que son président « peut prendre tout acte d'administration conservatoire et urgente pour assurer la continuité des services publics »[27] mais, le , l'élection à la présidence est annulée par le tribunal administratif. Jean-Claude Gaudin demeure cependant en poste dans l'attente de l'appel[28].

    Finalement, le , le Conseil constitutionnel déclare conforme à la Constitution la répartition des sièges entre les communes au sein du conseil métropolitain. Maryse Joissains, maire d'Aix-en-Provence entend « saisir la Cour européenne des droits de l'homme » et réclame « un référendum local » mais une partie des maires opposés à la métropole souhaite désormais « défendre [leurs] communes » « en tant qu’acteurs au sein de la métropole »[29]. Le , Jean-Claude Gaudin démissionne de la présidence afin qu'une nouvelle élection soit organisée et qu'elle « ne supporte plus aucune contestation »[30]. Il est réélu le [31].

    Jean-Claude Gaudin, à la suite d'un accord avec le premier secrétaire du Parti socialiste des Bouches-du-Rhône Jean-David Ciot, devait mettre en place une « gouvernance partagée » en accordant trois vice-présidences au PS. Cependant, une polémique naît parmi les socialistes à la suite de la publication par deux élus d'une lettre ouverte[32] dans laquelle ils dénoncent la mise en place par Jean-Claude Gaudin « d'un système identique à celui qui a prévalu au sein des intercommunalités où le consensus entre gauche et droite s’établit autour du dépeçage des moyens d’un territoire au seul profit de ses communes ». Finalement, une partie des élus socialistes métropolitains refusent de rejoindre la majorité et ceux qui maintiennent leur candidature sont tous battus lors de l'élection des vice-présidents. Le premier exécutif est ainsi dominé par Les Républicains[29] - [33].

    Depuis 2018 : la présidence de Martine Vassal

    Le , Jean-Claude Gaudin démissionne de la présidence de la métropole : Martine Vassal, vice-présidente et présidente du conseil départemental des Bouches-du-Rhône, assure l'intérim puis est élue présidente par le conseil métropolitain le [34] - [35] - [36].

    La question du statut de la métropole reste posée : le gouvernement Édouard Philippe propose de la fusionner avec le département des Bouches-du-Rhône[37] mais ce projet est ensuite repoussé[38].

    En , le média local Marsactu révèle plusieurs affaires de corruption liées à des embauches à la Métropole qui, selon ce journal, auraient été monnayées[39] - [40].

    RĂ©forme institutionnelle de la loi 3Ds

    L'article 56 de la Loi relative à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale (dite loi 3Ds) du remanie le régime institutionnel de la métropole, supprimant notamment les conseils de territoires dès le , restituant certaines compétences dites « de proximité » aux communes (telles que la promotion du tourisme, la gestion des cimetières ou la gestion de réseaux de chaleur ou de froid urbains ou les plages) et clarifiant ses relations financières avec les communes afin d'obliger les élus locaux à trouver des consensus destinés à permettre à la métropole de dégager des marges de manœuvre budgétaires suffisantes pour engager des projets structurants pour le territoire, de transport notamment. Cette réforme renforce le poids de Marseille, qui dispose de 102 sièges au conseil métropolitain sur 240[41] - [42] - [43].

    Le , le conseil de la métropole adopte en application de la loi 3Ds une nouvelle « déclaration de l'intérêt métropolitain » clarifiant les transferts de compétences avec les communes[44].

    En février 2023, la métropole annonce adhérer au Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)[45].

    Périmètre

    Carte des anciens EPCI
    Les EPCI intégrant la métropole.

    La métropole d'Aix-Marseille-Provence est créée par la fusion de six intercommunalités des Bouches-du-Rhône[46] :

    Communes de la métropole d'Aix-Marseille-Provence et leur représentation au sein des conseils[47]
    Territoire Commune Population
    (2020)
    Conseillers de
    territoire

    (2016-2020)
    Conseillers
    métropolitains
    Marseille-ProvenceAllauch21 54671
    Carnoux-en-Provence6 62321
    Carry-le-Rouet5 70521
    Cassis6 78231
    Ceyreste4 80111
    Châteauneuf-les-Martigues17 80941
    Ensuès-la-Redonne5 73921
    GĂ©menos6 69821
    Gignac-la-Nerthe9 89931
    La Ciotat36 441134
    Le Rove5 19311
    Marignane32 515144
    Marseille870 321108108
    Plan-de-Cuques11 52241
    Roquefort-la-BĂ©doule5 93721
    Saint-Victoret6 60921
    Sausset-les-Pins7 57031
    Septèmes-les-Vallons11 36641
    Pays d'AixAix-en-Provence147 1223417
    Beaurecueil60011
    Bouc-Bel-Air14 98431
    Cabriès10 00621
    Châteauneuf-le-Rouge2 35811
    Coudoux3 66811
    Éguilles8 07611
    Fuveau10 16421
    Gardanne21 50151
    GrĂ©asque4 28111
    Jouques4 43611
    Lambesc10 01821
    Meyrargues3 84311
    Meyreuil5 78611
    Mimet4 15811
    Les Pennes-Mirabeau21 89741
    Pertuis (Vaucluse)20 49841
    Peynier3 56711
    Peyrolles-en-Provence5 12911
    Puyloubier1 78511
    Le Puy-Sainte-RĂ©parade5 86611
    Rognes4 61611
    La Roque-d'AnthĂ©ron5 41111
    Rousset4 97711
    Saint-Antonin-sur-Bayon12511
    Saint-Cannat5 64811
    Saint-Estève-Janson37911
    Saint-Marc-Jaumegarde1 22911
    Saint-Paul-lès-Durance89111
    Simiane-Collongue5 91711
    Le Tholonet2 35511
    Trets10 50721
    Vauvenargues1 02411
    Venelles8 43211
    Ventabren5 38111
    Vitrolles34 41884
    Pays salonaisAlleins2 69511
    Aurons56511
    La Barben84511
    Berre-l'Étang13 83471
    Charleval2 65521
    Eyguières6 85431
    La Fare-les-Oliviers8 80031
    Lamanon2 04411
    Lançon-Provence9 05231
    Mallemort6 18431
    PĂ©lissanne10 56141
    Rognac12 13651
    Saint-Chamas8 61731
    Salon-de-Provence45 009175
    SĂ©nas6 87831
    Velaux8 57941
    Vernègues2 06211
    Pays d'Aubagne et de l'ÉtoileAubagne47 190285
    Auriol12 66751
    Belcodène1 91721
    Cadolive2 17921
    Cuges-les-Pins5 38031
    La Bouilladisse6 31631
    La Destrousse3 80321
    La Penne-sur-Huveaune6 52141
    Peypin5 60431
    Roquevaire8 56941
    Saint-Savournin3 48121
    Saint-Zacharie (Var)5 98531
    Istres-Ouest-ProvenceCornillon-Confoux1 49421
    Fos-sur-Mer15 51281
    Grans5 20121
    Istres44 438194
    Miramas26 433112
    Port-Saint-Louis-du-RhĂ´ne8 37051
    Pays de MartiguesMartigues48 506125
    Port-de-Bouc16 29081
    Saint-Mitre-les-Remparts5 81841

    GĂ©ographie

    Carte topographique de la métropole
    Topographie de la métropole.

    Territoire et urbanisation

    Aix-Marseille-Provence est la plus grande des mĂ©tropoles françaises, avec 3 173 km2, ce qui reprĂ©sente 10 % de la superficie de Provence-Alpes-CĂ´te d'Azur[48]. Le territoire de la mĂ©tropole recoupe largement celui de l'aire urbaine de Marseille-Aix-en-Provence[49].

    Ce territoire est caractérisé par le fait qu'il juxtapose des zones urbanisées densément bâties et des massifs forestiers, des plaines agricoles, des vallées et des plateaux : 61 % de la superficie est occupée par des espaces naturels[50].

    L'espace urbain occupe 15 % du territoire et gagne chaque annĂ©e 900 hectares sur les surfaces agricoles, qui occupent encore 24 % de la superficie mĂ©tropolitaine[50]. 9 communes sur 10 sont ainsi qualifiĂ©es d'urbaines mais la mĂ©tropole est « multipolaire » : elle comprend deux villes de plus de 100 000 habitants, Marseille (qui reprĂ©sente 46 % de la population) et Aix-en-Provence (8 %), mais la population est rĂ©partie en un rĂ©seau de villes moyennes et petites[48] dont 10 ont entre 20 000 et 50 000 habitants[50].

    Environnement

    Aix-Marseille-Provence dispose de paysages variés, entre l'étang de Berre (second plus grand étang salé d'Europe[48]) à l'ouest, la mer Méditerranée au sud et un relief marqué par les massifs calcaires[49] (notamment la Nerthe, le Garlaban, la montagne Sainte-Victoire, la Sainte-Baume, le massif des calanques).

    La mĂ©tropole dispose de 180 km de cĂ´tes (hors Ă©tang de Berre), dont des sites emblĂ©matiques comme la baie de La Ciotat, la CĂ´te Bleue et les calanques de Marseille. Ces dernières font partie du parc national des Calanques dont le cĹ“ur couvre 8 500 hectares sur terre et 43 500 hectares en mer[50].

    Le climat est mĂ©diterranĂ©en. On compte en moyenne 2 800 heures d'ensoleillement par an, soit 60 % de plus que la moyenne nationale[50].

    Population

    DĂ©mographie

    Avec 1 903 173 habitants en 2020, Aix-Marseille-Provence est la deuxième mĂ©tropole française derrière le Grand Paris et devant le Grand Lyon[51]. La croissance de la population s'est ralentie ces dernières annĂ©es, passant de 0,9 % de 1999 Ă  2006 Ă  0,4 % de 2006 Ă  2010, ce qui reste toutefois supĂ©rieur Ă  la moyenne nationale[48]. Selon les projections, la population devrait dĂ©passer les 2 millions d'habitants en 2038[50]. Toutefois, si elle gagne des habitants avec les rĂ©gions du nord de la France, dont notamment l'ĂŽle-de-France, la mĂ©tropole a un solde migratoire nĂ©gatif avec le reste de la rĂ©gion Provence-Alpes-CĂ´te d'Azur[49].

    Les mouvements au sein de la métropole sont importants. En effet, les grandes villes de Marseille et Aix-en-Provence reçoivent de nouveaux habitants mais les arrivées ne compensent pas les départs qui se font notamment vers les territoires du pays d'Aubagne et de l'Étoile et du pays salonais, dans un phénomène de périurbanisation[49].

    On comptait 792 930 mĂ©nages en 2013, composĂ©s en moyenne de 2,25 personnes (une taille qui tend Ă  rĂ©trĂ©cir)[50]. Les personnes âgĂ©es sont plus nombreuses que dans les autres mĂ©tropoles, une tendance qui devrait s'accentuer dans les annĂ©es Ă  venir[48].

    Évolution démographique du territoire
    1968 1975 1982 1990 1999 2009 2014 2020
    1 365 0631 520 5281 603 8401 633 0961 705 6261 827 3661 859 9221 903 173
    Les données mentionnées sont établies à périmètre géographique identique, dans la géographie en vigueur au .
    (Source : Insee[52])

    Logement

    Photo de la cité de La Casteallane
    La Castellane : les quartiers Nord de Marseille concentrent de nombreux grands ensembles.

    Si 11 600 nouveaux logements sont construits par an[50], l'augmentation de la population et sa tendance Ă  la pĂ©riurbanisation crĂ©ent un marchĂ© du logement très tendu. La mĂ©tropole connaĂ®t une tendance Ă  l'Ă©talement urbain qui soumet le territoire Ă  une forte pression foncière, notamment sur les espaces agricoles[49]. Cette pression est toutefois inĂ©gale : si 25 communes sur 92 construisent plus de 8 logements par an pour 1000 habitants (reprĂ©sentant 25 % des nouvelles constructions, pour plus de 25 % des communes car les celles construisant beaucoup sont plutĂ´t plus petites que la moyenne de la mĂ©tropole), 34 communes en construisent moins de 4 (reprĂ©sentant 12 % des nouvelles constructions), la moyenne de la mĂ©tropole Ă©tant Ă  6 logements par an pour 1 000 habitants[50].

    La proportion de logements sociaux est de 18 %[49]. 65 000 demandes de logement social sont en attente dans les Bouches-du-RhĂ´ne et de très nombreuses communes ne respectent pas l'obligation de construction[53].

    Situation sociale

    MalgrĂ© un revenu mĂ©dian de 1 600 â‚¬, comme la moyenne nationale, la mĂ©tropole d'Aix-Marseille-Provence se caractĂ©rise par de très fortes inĂ©galitĂ©s. Ainsi, le revenu fiscal moyen des habitants va de 10 000 â‚¬ dans les arrondissements du centre et du nord de Marseille Ă  35 000 â‚¬ dans certaines communes. La situation est similaire en ce qui concerne le chĂ´mage, de 9 % Ă  Aix-en-Provence jusqu'Ă  30 % dans certains arrondissements de Marseille[48]. Le revenu disponible mĂ©dian dans le pays d'Aix est supĂ©rieur de 22 % Ă  celui du territoire Marseille-Provence[49].

    8,6 % de la population est couverte par le RSA socle, 11 % par la CMU[50]. 349 100 habitants de la mĂ©tropole vivent dans un foyer bĂ©nĂ©ficiaire des allocations familiales Ă  bas revenus[49].

    L'offre d'emploi ainsi que celle de logements sociaux sont très inégalement réparties sur le territoire[48].

    Économie et infrastructure

    Tissu Ă©conomique

    Installations portuaires de la Joliette
    Les installations portuaires de la Joliette Ă  Marseille.

    L'agriculture occupe 60 600 hectares du territoire, dont 71 % sont irriguĂ©s : on compte 2 500 exploitants (un chiffre en baisse de 20 % depuis 2000) et les emplois agricoles reprĂ©sentent 1 % du total des emplois[50]. Le territoire d'Aix-Marseille-Provence a une longue tradition industrielle mais ce secteur subit une baisse constante depuis de nombreuses annĂ©es : la part des emplois industriels dans le total a atteint 10,3 % en 2012, soit un niveau historiquement bas[49]. Le secteur tertiaire est ainsi, de loin, le principal secteur Ă©conomique : 48 % des emplois relèvent du commerce, des transports ou des services et 34 % de l'administration publique, de l'enseignement, de la santĂ© ou du social[50].

    Par l'histoire et la gĂ©ographie, l'activitĂ© portuaire reste très importante. Le Grand port maritime de Marseille, dont les infrastructures s'Ă©talent de Marseille Ă  Fos-sur-Mer, est par son trafic le 1er port français, le 2e port mĂ©diterranĂ©en, le 5e port d'Europe et le 3e port mondial pour les hydrocarbures. Le port gĂ©nère 97 100 emplois directs, indirects et induits[50].

    Aix-Marseille-Provence est Ă©galement une mĂ©tropole touristique : 8 millions de touristes l'ont visitĂ© en 2013, dont 15 % d'Ă©trangers. Elle abrite 258 000 lits touristiques, 53 sites de baignades contrĂ´lĂ©s par l'Agence rĂ©gionale de santĂ© et 25 % des capacitĂ©s d'accueil des bateaux de plaisance du littoral mĂ©diterranĂ©en. 30 000 emplois sont liĂ©s au tourisme dans la mĂ©tropole[50].

    Emploi

    La mĂ©tropole d'Aix-Marseille-Provence souffre d'un dĂ©ficit d'emplois : selon l'Insee, il manque 59 000 emplois pour atteindre un taux d'emploi Ă©quivalent Ă  celui des autres mĂ©tropoles[49]. Corollaire : il y avait ainsi 158 500 demandeurs d'emploi en [50]. La mĂ©tropole souffre en outre d'un dĂ©ficit de cadres comparĂ©s aux autres mĂ©tropoles[49].

    À noter que cinq communes (Marseille, Aix-en-Provence, Aubagne, Marignane et Vitrolles) concentrent 68 % des emplois de la métropole, une situation qui pousse à de nombreux déplacements domicile-travail chaque jour[49].

    Transports

    Carte des réseaux de transport de la métropole
    Les différents réseaux de transport de la métropole.

    À sa création au , la métropole hérite des réseaux de transport en commun mis en place par les six intercommunalités précédentes :

    À partir du , la métropole gère en outre les lignes de bus Cartreize entièrement situées dans son territoire. Elle reçoit à cet effet la tutelle sur la Régie départementale des transports et la gestion du site internet d'information lepilote.com[54].

    L'Agenda de la mobilité métropolitaine adopté par le conseil de la métropole en prévoit le regroupement des réseaux sous un nom unique et la création d'un abonnement intégral au cours de l'année 2017[55]. La marque La Métropole Mobilité est ainsi créée en , avant une tarification et une numérotation des lignes unifiées dans les prochaines années[56].

    On compte par ailleurs 400 km de voies ferrĂ©es et 39 gares (dont deux gares TGV : Aix-en-Provence TGV et Marseille-Saint-Charles)[50]

    Mais Aix-Marseille-Provence reste une mĂ©tropole quasi saturĂ©e par le trafic automobile : on enregistre chaque jour 200 000 entrĂ©es dans Marseille par l'A7 et 125 000 par l'A50. Aix-Marseille-Provence est considĂ©rĂ©e comme la mĂ©tropole la plus polluĂ©e et la 4e la plus saturĂ©e[50].

    Enseignement supérieur et recherche

    La mĂ©tropole comptait 89 000 Ă©tudiants Ă  la rentrĂ©e 2013/2014 dont 66 % Ă  l'universitĂ© d'Aix-Marseille[50]. Cette dernière, crĂ©Ă©e en 2012, est implantĂ©e principalement Ă  Aix-en-Provence et Marseille ainsi qu'Ă  Aubagne, Lambesc et Salon-de-Provence[57]. Avec 74 000 Ă©tudiants[58] et un budget de 720 millions d'euros, elle est la plus grosse universitĂ© francophone du monde[59].

    Plusieurs grandes écoles sont implantées à Aix-Marseille-Provence, dont l'École nationale supérieure maritime, Kedge Business School, l'École centrale de Marseille, les Arts et Métiers à Aix-en-Provence, l'École de l'air à Salon-de-Provence, l'École des mines à Gardanne, l'Institut d'études politiques d'Aix-en-Provence, l'Institut de Management Public et de Gouvernance Territoriale et l'Institut National supérieur du Professorat et de l'Education qui assure la formation des futurs enseignants et formateurs dans les 1er et second degré de l'enseignement (l'INSPE est implantée à Aix et Marseille mais aussi dans les villes d'Avignon et de Dignes les Bains extérieures à la métropole).

    En termes de recherche, les laboratoires de la métropole sont particulièrement reconnus dans les domaines de la santé, de l'agroalimentaire et des industries de la création[50].

    Culture

    La métropole accueille chaque année plusieurs festivals d'importance nationale ou internationale tels que le Festival d'art lyrique d'Aix-en-Provence, le Festival de piano de La Roque-d'Anthéron, la Fiesta des Suds, Jazz des Cinq Continents et Marsatac à Marseille.

    Le MusĂ©e des civilisations de l'Europe et de la MĂ©diterranĂ©e (MuCEM, Marseille) est l'un des 50 musĂ©es les plus visitĂ©s du monde avec 1,8 million de visiteurs dont 600 000 entrĂ©es payantes par an. Le MusĂ©e Granet (Aix-en-Provence) accueille chaque annĂ©e 284 000 visiteurs. Il y a en outre 69 musĂ©es en dehors d'Aix-en-Provence et Marseille[50].

    Les principales salles de spectacles sont la Halle de Martigues, Le Dôme , le Palais des Sports de Marseille, Le Silo, l'Opéra municipal de Marseille et le Grand Théâtre de Provence[50] auxquelles s'ajoute l'arena du Pays d'Aix .

    Sport

    Le territoire de la Métropole dispose d'un certain nombre de clubs professionnels et d'infrastructures sportives disséminées sur le territoire. En football, le club phare de la Métropole est l'Olympique de Marseille, tandis que Aix-en-Provence est le siège du PAUC en handball et de Provence rugby pour le rugby à XV. Fos-sur-Mer accueille pour sa part le club de Provence Basket.

    Concernant les infrastructures, le Stade Vélodrome de Marseille est la plus grande enceinte du territoire, suivie par le stade Parsemain, à Fos-sur-Mer. L'Arena récemment construite sur le territoire du Pays d'Aix accueille quant à elle les rencontres du PAUC. Enfin le Palais omnisports Marseille Grand Est, plus grande patinoire permanente de France accueille les rencontres de l'équipe du Marseille Hockey Club.

    Compétences

    La loi prévoit un transfert progressif des compétences des anciennes intercommunalités vers la métropole, ainsi que des délégations entre collectivités[60] - [61] :

    • Ă  partir du , la mĂ©tropole n'exerce dans chaque territoire que les compĂ©tences jusque-lĂ  exercĂ©es par l'intercommunalitĂ© prĂ©cĂ©dente. Toutefois, toutes les compĂ©tences dĂ©lĂ©gables aux conseils des territoires sont obligatoirement dĂ©lĂ©guĂ©es, sauf si le conseil mĂ©tropolitain s'y oppose Ă  la majoritĂ© des deux tiers de ses membres[62] ;
    • Ă  partir du , la mĂ©tropole exerce les compĂ©tences transfĂ©rĂ©es par le conseil dĂ©partemental ;
    • Ă  partir du , la mĂ©tropole exerce toutes les compĂ©tences obligatoires d'une mĂ©tropole, mĂŞme celles qui n'Ă©taient pas prĂ©cĂ©demment exercĂ©es par les anciennes intercommunalitĂ©s. Les dĂ©lĂ©gations obligatoires aux territoires se poursuivent ;
    • Ă  partir du , les dĂ©lĂ©gations obligatoires aux territoires prennent fin. Le conseil de la mĂ©tropole peut dĂ©cider de les renouveler Ă  la majoritĂ© simple.

    Compétences transférées par les communes

    La métropole assume les compétences du bloc communal de manière progressive : de 2016 à 2017, seules celles précédemment transférées aux intercommunalités sont exercées puis, à partir de 2018, toutes les compétences d'une métropole.

    De plus, le conseil de la métropole délègue certaines de ces compétences aux territoires : de manière obligatoire de 2016 à 2020 (sauf vote contraire à la majorité des deux tiers du conseil métropolitain), de manière volontaire à partir de 2020 (par un vote à la majorité simple du conseil métropolitain)[63].

    Compétences du bloc communal transférées à la métropole[63]
    Compétence Conseil de la métropole Déléguée aux territoires
    (de manière obligatoire 2016-2020, facultative ensuite)
    Développement et aménagement économique, social et culturel
    Création, aménagement et gestion des zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire
    (seulement schéma d'ensemble)

    (dans le cadre du schéma)
    Actions de développement économique ainsi que participation au copilotage des pôles de compétitivité et au capital des sociétés d'accélération du transfert de technologie
    Construction, aménagement, entretien et fonctionnement d'équipements culturels, socioculturels, socio-éducatifs et sportifs d'intérêt métropolitain
    Promotion du tourisme, dont la création d'offices de tourisme
    Programme de soutien et d'aides aux établissements d'enseignement supérieur et de recherche et aux programmes de recherche
    (Ă©tablissements de recherche seulement)
    Aménagement de l'espace métropolitain
    Schéma de cohérence territoriale et schéma de secteur ; plan local d'urbanisme ; définition, création et réalisation d'opérations d'aménagement d'intérêt métropolitain ; actions de valorisation du patrimoine naturel et paysager ; constitution de réserves foncières
    (seulement SCoT et approbation des PLU)
    Organisation de la mobilité ; création, aménagement et entretien de voirie ; signalisation ; abris de voyageurs ; parcs et aires de stationnement et plan de déplacements urbains
    (seulement schémas de mobilité et de voirie)
    Création, aménagement et entretien des espaces publics dédiés à tout mode de déplacement urbain ainsi qu'à leurs ouvrages accessoires
    Participation à la gouvernance et à l'aménagement des gares
    Établissement, exploitation, acquisition et mise à disposition d'infrastructures et de réseaux de télécommunications
    Politique locale de l'habitat
    Programme local de l'habitat
    Politique du logement ; aides financières au logement social ; actions en faveur du logement social ; actions en faveur du logement des personnes défavorisées
    (seulement schéma d'ensemble)

    (dans le cadre du schéma)
    Amélioration du parc immobilier bâti, réhabilitation et résorption de l'habitat insalubre
    (seulement schéma d'ensemble)

    (dans le cadre du schéma)
    Aménagement, entretien et gestion des aires d'accueil des Gens du voyage
    Politique de la ville
    Élaboration du diagnostic du territoire et définition des orientations du contrat de ville
    (seulement schéma d'ensemble)
    Animation et coordination des dispositifs contractuels de développement urbain, de développement local et d'insertion économique et sociale ainsi que des dispositifs locaux de prévention de la délinquance
    Programmes d'actions définis dans le contrat de ville
    Gestion des services d'intérêt collectif
    Assainissement et eau
    (seulement schéma d'ensemble)

    (dans le cadre du schéma)
    Création, gestion, extension et translation des cimetières et sites cinéraires d'intérêt métropolitain ainsi que création, gestion et extension des crématoriums
    Abattoirs, abattoirs marchés et marchés d'intérêt national
    (seulement marchés d'intérêt national)
    Services d'incendie et de secours
    Service public de défense extérieure contre l'incendie
    Protection et de mise en valeur de l'environnement et de politique du cadre de vie
    Gestion des déchets ménagers et assimilés
    (seulement schéma d'ensemble)
    Lutte contre la pollution de l'air
    Lutte contre les nuisances sonores
    Contribution à la transition énergétique
    Soutien aux actions de maîtrise de la demande d'énergie
    Élaboration et adoption du plan climat-énergie territorial
    (plan métropolitain)
    Concession de la distribution publique d'électricité et de gaz
    Création, aménagement, entretien et gestion de réseaux de chaleur ou de froid urbains
    (seulement schéma d'ensemble)

    (dans le cadre du schéma)
    Création et entretien des infrastructures de charge nécessaires à l'usage des véhicules électriques ou hybrides rechargeables
    Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations
    Autorité concessionnaire de l'État pour les plages

    À la suite de la mobilisation des maires, l'élaboration du plan local d'urbanisme (PLU) obéit à une logique particulière : chaque territoire établit un PLU qui est ensuite approuvé par le conseil métropolitain. Toutefois, chaque commune dispose d'un droit de veto sur certaines mesures la concernant. Le conseil métropolitain peut passer outre à la majorité des deux tiers[64].

    Compétences transférées par le département

    La loi prévoit que la métropole négocie avec le conseil départemental le transfert à la métropole d'au moins trois compétences parmi les compétences sociales, touristiques, culturelles, d'équipements sportifs et de construction et gestion des collèges jusque-là exercées par le département. En , un accord est ainsi adopté par le conseil départemental qui prévoit le transfert à la métropole d'Aix-Marseille-Provence de[65] - [66] :

    À cela s'ajoutent les lignes de transport non urbain entièrement incluses dans le périmètre de la métropole et la Régie départementale des transports qui lui sont transférées le [67] - [68].

    Un accord porte Ă©galement sur le transfert de certaines routes dĂ©partementales[67] : 52,4 km de voies urbaines situĂ©es sur le territoire de Marseille-Provence sont transfĂ©rĂ©s Ă  la mĂ©tropole le et 63,3 km situĂ©s dans le reste de la mĂ©tropole le seront le [66].

    Compétences transférables par la région et l'État

    Le conseil régional peut transférer à la métropole la construction et la gestion des lycées ainsi que tout ou partie de ses compétences en matière de développement économique. La région et la métropole sont par ailleurs dans l'obligation de se concerter pour l'élaboration du schéma régional de développement économique[69].

    L'État peut transférer par convention et pour une durée de six ans renouvelables certaines compétences en matière d'aide à la pierre, du droit au logement, de la gestion de la veille sociale[69].

    Administration

    Conseil

    Schéma de fonctionnement de la métropole
    Fonctionnement de la métropole d'Aix-Marseille-Provence.

    Comme les autres métropoles françaises, la métropole d'Aix-Marseille-Provence est administrée par un conseil composé de délégués des communes membres. Le conseil est l'organe délibérant de la métropole : il règle les affaires qui sont de la compétence de la métropole et adopte son budget[46].

    La composition du conseil est fixée par les règles de l'article L5211-6-1 du Code général des collectivités territoriales. Il compte 240 membres : les sièges sont répartis entre les communes en fonction de leur poids démographique et chaque commune dispose d'au moins un siège. À la création de la métropole[70] - [71] :

    • 33 communes ont autant de conseillers mĂ©tropolitains qu'elles avaient de conseillers au sein de leur EPCI : les conseillers communautaires deviennent conseillers mĂ©tropolitains ;
    • 58 communes ont moins de conseillers mĂ©tropolitains qu'elles avaient de conseillers au sein de leur EPCI : les conseils municipaux Ă©lisent les conseillers mĂ©tropolitains parmi les actuels conseillers communautaires ;
    • Marseille a 39 conseillers mĂ©tropolitains de plus qu'elle avait de conseillers au sein de son EPCI : les 39 conseillers communautaires sont Ă©lus par le conseil municipal parmi les conseillers municipaux et d'arrondissement.

    Par la suite, les conseillers métropolitains sont élus au suffrage direct dans le cadre des élections municipales.

    À la suite des élections de 2020, la droite y dispose du plus de siège[72].

    • HĂ©micycle du conseil de la mĂ©tropole avec reprĂ©sentation des communes
      Représentation des communes au conseil de la métropole :
      • Marseille (108 sièges)
      • Aix-en-Provence (17)
      • Salon-de-Provence (5)
      • Aubagne (5)
      • Martigues (5)
      • La Ciotat (4)
      • Marignane (4)
      • Vitrolles (4)
      • Istres (4)
      • Miramas (2)
      • Autres communes (1 siège chacune)
    • HĂ©micycle du conseil de la mĂ©tropole avec reprĂ©sentation par famille politique
      Projection de la composition politique du conseil de la métropole à la suite des élections de 2020[72] :
      • PCF : 8 sièges
      • PS : 8 sièges
      • Divers gauche : 24 sièges
      • Union de la gauche : 48 sièges
      • Écologistes : 2 sièges
      • Sans nuance : 20 sièges
      • Divers centre : 11 sièges
      • LREM : 2 sièges
      • Divers droite : 29 sièges
      • Union de la droite : 15 sièges
      • LR : 62 sièges
      • RN : 8 sièges

    Exécutif

    Le président est élu par le conseil de la métropole dont il est l'organe exécutif. Le conseil de la métropole élit également des vice-présidents dont le nombre est fixé à 20, auxquelles s'ajoutent les présidents des conseils de territoire qui sont de droit vice-présidents du conseil métropolitain[73] - [74] - [75].

    Le bureau est composé du président, des vice-présidents et éventuellement d'autres membres. Il peut recevoir délégation de certaines compétences du conseil métropolitain, à l'exception des plus importantes notamment le vote du budget, l'adoption du compte administratif, les délégations de service public[75].

    Liste des présidents du conseil de la métropole d'Aix-Marseille-Provence
    Nom Parti Date Autres mandats
    1 Jean-Claude Gaudin LR 2015-2018 Maire de Marseille (jusqu'en 2020)
    SĂ©nateur des Bouches-du-RhĂ´ne (jusqu'en 2017)
    2 Martine Vassal LR puis DVD Depuis 2018 Présidente du conseil départemental des Bouches-du-Rhône
    Conseillère municipale de Marseille

    Exécutif actuel

    Vice-présidents élus le [76]
    Nom Parti Commune Délégation
    Présidente Martine Vassal LR puis DVD Marseille (conseillère municipale)
    1er vice-président Gérard Bramoullé LR Aix-en-Provence (adjoint)
    2e vice-présidente Danielle Milon LR Cassis (maire)
    3e vice-président Roland Mouren LR Châteauneuf-les-Martigues (maire)
    4e vice-président Georges Rosso PCF Le Rove (maire)
    5e vice-président(e) Sophie Joissans UDI Aix-en-Provence (maire-adjointe puis maire) Démissionnaire en novembre 2021[77]
    6e vice-président Georges Cristiani DVG Mimet (maire)
    7e vice-président Pascal Montécot LR Pélissanne (maire)
    8e vice-président Didier Parakian LR Marseille (conseiller municipal)
    9e vice-président Gérard Gazay LR Aubagne (maire)
    10e vice-président Éric Le Dissès DVD Marignane (maire)
    11e vice-président David Galtier LR Marseille (conseiller municipal)
    12e vice-président Didier Khelfa DVD Saint-Chamas (maire)
    13e vice-président Michel Roux UDI Salon-de-Provence (adjoint)
    14e vice-présidente Emmanuelle Charafe LR Marseille (conseillère municipale)
    15e vice-président Christian Burle LR Peynier (maire)
    16e vice-président Daniel Gagnon SE Cornillon-Confoux (maire)
    17e vice-président Didier Réault LR Marseille (conseiller municipal)
    18e vice-président David Ytier LR Salon-de-Provence (adjoint)
    19e vice-président Henri Pons UDI Eyguières (maire)
    20e vice-président Martial Alvarez DVC Port-Saint-Louis-du-Rhône (maire)
    Conseillers métropolitains membres du bureau élus le [76]
    Nom Parti Commune Délégation
    VĂ©ronique Miquelly DVD Auriol (maire)
    Christian Amiraty DVC Gignac-la-Nerthe (maire)
    Yves Vidal PRG Grans (maire)
    Philippe Ginoux DVD SĂ©nas (maire)
    Philippe Ardhuin LR Simiane-Collongue (maire)
    Amapola Ventron ÉCO Cabriès (maire)
    Olivier Frégeac LR Peyrolles-en-Provence (maire)
    Arnaud Mercier LR Venelles (maire)
    Jean-Pascal Gournes LR Meyreuil (maire)
    Catherine Pila LR Marseille (conseillère municipale)
    Présidents des conseils de territoire, vice-présidents de droit du conseil de la métropole[76]
    Nom Parti Commune
    Marseille-Provence Roland Giberti DVD Maire de Gemenos
    Pays d'Aix Gérard Bramoullé LR Adjoint au maire d'Aix-en-Provence
    Pays salonais Nicolas Isnard LR Maire de Salon-de-Provence
    Pays d'Aubagne et de l'Étoile Serge Perottino DVD Maire de Cadolive
    Istres-Ouest-Provence François Bernardini DVG Maire d'Istres
    Pays de Martigues Gaby Charroux PCF Maire de Martigues

    Territoires

    À la différence des autres métropoles, la métropole d'Aix-Marseille-Provence est dotée de subdivisions spécifiques : les territoires.

    Le périmètre des territoires est fixé par décret en Conseil d'État mais ils correspondront aux territoires des anciennes intercommunalités. Leur siège est fixé par le règlement intérieur de la métropole[78] - [79]. Les territoires ne sont toutefois pas le prolongement des anciennes intercommunalités puisque les biens, droits, obligations et personnels de celles-ci sont transférés à la métropole. De plus, les territoires n'ont pas de personnalité morale : ce sont des organes déconcentrés qui agissent pour le compte du conseil de la métropole[80].

    Chaque territoire est doté d'un conseil composé des déléguées des communes du territoire au conseil métropolitain[78]. Toutefois, de manière transitoire jusqu'aux prochaines élections en 2020, les conseillers communautaires élus en 2014 dans les anciennes intercommunalités sont de droit membres du conseil du territoire[21].

    Chaque conseil de territoire élit un président et un ou plusieurs vice-présidents[81].

    Les conseils de territoires émettent des avis aux questions soumises au conseil métropolitain et reçoivent — de manière obligatoire de 2016 à 2020, puis selon le vote du conseil métropolitain à partir de 2020 — l'exercice de certaines compétences de la métropole. De plus, les territoires et le conseil métropolitain sont liés par un « pacte de gouvernance, financier et fiscal » adopté à la majorité des deux tiers par le conseil de territoire. Ce pacte définit la stratégie dans l'exercice des compétences, les relations financières et la gestion du personnel[82] - [83].

    • Carte des territoires de la mĂ©tropole
      Les six territoires de la métropole d'Aix-Marseille-Provence.
    • Carte de l'Ă©tiquette politique des prĂ©sidents des territoires de la mĂ©tropole
      Étiquette politique des présidents des territoires :
    Territoires de la métropole d'Aix-Marseille-Provence[79]
    Territoire Communes Population Siège Conseillers
    métropolitains
    Président
    Situation du territoire Marseille-Provence au sein de la mĂ©tropole Marseille-Provence 18 1 045 823 Marseille 126 Roland Giberti DVD
    Situation du territoire du pays d'Aix au sein de la mĂ©tropole Pays d'Aix 36 382 690 Aix-en-Provence 58 GĂ©rard BramoullĂ© LR
    Situation du territoire du pays salonais au sein de la mĂ©tropole Pays salonais 17 140 879 Salon-de-Provence 21 Nicolas Isnard LR
    Situation du territoire du pays d'Aubagne et de l'Étoile au sein de la mĂ©tropole Pays d'Aubagne et de l'Étoile 12 103 497 Aubagne 16 Serge Perottino DVD
    Situation du territoire du territoire Istres-Ouest-Provence au sein de la mĂ©tropole Istres-Ouest-Provence 6 98 113 Istres 12 François Bernardini DVG
    Situation du territoire du pays de Martigues au sein de la mĂ©tropole Pays de Martigues 3 70 457 Martigues 7 Gaby Charroux PCF
    Carte des étiquettes politiques des maires de la métropole
    Étiquette politique des maires de la métropole.

    Organes consultatifs

    La métropole est dotée de deux organes consultatifs :

    • une confĂ©rence mĂ©tropolitaine des maires, composĂ©e de l'ensemble des maires des communes membres de la mĂ©tropole ;
    • un conseil de dĂ©veloppement composĂ© de reprĂ©sentants « des milieux Ă©conomiques, sociaux, culturels et associatifs ».

    Ces deux organes rendent des avis qui sont transmis au conseil métropolitain[84].

    Jumelage

    Notes et références

    1. Nicolas Douay, « L’émergence des politiques métropolitaines marseillaises : entre conflits et apprentissages », Cybergeo, no 459,‎ (lire en ligne).
    2. Nicolas Douay, « Aix–Marseille–Provence : accouchement d’une métropole dans la douleur », sur Métropolitiques (consulté le ).
    3. « Marseille-Provence 2013, la future métropole en coulisse », sur Le Point.
    4. « Grand Marseille : Ayrault vaincra-t-il les égoïsmes provençaux ? », sur La Provence.
    5. « Grand Marseille : des pas en avant, un pas en arrière », sur Marsactu, .
    6. « Grand Marseille : 44,5% de votants au référendum, 38% à Aubagne », sur La Provence, .
    7. « Marseille, Aix et Aubagne vers un pôle métropolitain en 2013 », sur Marsactu, .
    8. « Métropole marseillaise : création d'une mission interministérielle », sur busetcar.com.
    9. « La mission métropole de Lebranchu prise entre deux feux », sur Marsactu.
    10. « Théry : un préfet pour bâtir la métropole à Marseille », sur Marsactu.
    11. « Décret n° 2013-401 du 16 mai 2013 portant institution d'une mission interministérielle pour le projet métropolitain Aix-Marseille Provence », sur Légifrance (consulté le ).
    12. « Métropole Aix-Marseille: Lebranchu optimiste sur la participation des maires réticents », sur France 3, .
    13. « Métropole Aix-Marseille-Provence : le texte de loi bientôt au Conseil d'État », sur Les Échos.
    14. « Lebranchu avance dans le projet de métropole à Marseille », sur Le Point.
    15. « [Entretien] Georges Cristiani est contre la métropole d'Aix-Marseille-Provence », sur Gomet, (consulté le )
    16. « Le Parlement a définitivement adopté la loi sur les métropoles », sur Le Point, .
    17. « La métropole marseillaise prend neuf mois de retard », sur Marsactu.
    18. « Métropole : ce serait pour 2016… à moins que ce ne soit 2015 », sur Marsactu, .
    19. « Les maires de la future métropole Aix-Marseille-Provence garderont le contrôle de leur plan local d'urbanisme - Gomet' », sur Gomet, (consulté le )
    20. Art. 50 de la loi no 2015-991 du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République.
    21. Art. 51 de la loi no 2015-991 du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République.
    22. Art. 52 de la loi no 2015-991 du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République.
    23. « Sylvia Barthélémy convoque par anticipation le premier conseil de la métropole », sur Agglo Pays d'Aubagne, .
    24. « Les trois jours où la métropole a basculé dans le chaos », sur Marsactu, .
    25. « Jean-Claude Gaudin élu président de la nouvelle Métropole Aix Marseille Provence avec 85,6 % des voix », sur France 3 Provence-Alpes, .
    26. « La métropole suspendue avant de naître », sur Marsactu, .
    27. « La Métropole Aix-Marseille-Provence sera bien créée au 1er janvier 2016 », sur France 3 (consulté le ).
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    Voir aussi

    Bibliographie

    • Mission interministĂ©rielle pour le projet mĂ©tropolitain Aix-Marseille-Provence, MĂ©tropole mode d'emploi, Marseille, (lire en ligne).
    • Jacques Boulesteix, Entre peur et raison, la MĂ©tropole Aix-Marseille-Provence, Éditions de l'Aube, Éditions de l'Aube, , 221 p. (ISBN 978-2-8159-1291-4, lire en ligne).

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