Loi réglementant certaines drogues et autres substances
La Loi réglementant certaines drogues et autres substances est la loi fédérale du Canada contrôlant les drogues. Elle a été adoptée en 1996 et remplace la Loi sur les stupéfiants ainsi que les parties III et IV de la Loi sur les aliments et drogues. Elle définit huit annexes de substances contrôlées. La loi prévoit également que le Gouverneur général en conseil peut modifier ces annexes pour y ajouter ou y retirer des items ou des portions d'items s'il croit que cette modification est nécessaire pour l'intérêt public.
Autre(s) nom(s) | Controlled Drugs and Substances Act |
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Titre | Loi réglementant certaines drogues et autres substances |
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Pays | Canada |
Langue(s) officielle(s) | anglais, français |
Adoption | 1996 |
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La Loi réglementant certaines drogues et autres substances est la législation canadienne implémentant les conventions internationales sur les drogues telles que la Convention unique sur les stupéfiants de 1961, la Convention sur les substances psychotropes de 1971 et la Convention contre le trafic illicite de stupéfiants et de substances psychotropes de 1988.
Liste des drogues
Annexe I
- Le pavot à opium (Papaver somniferum) ainsi que ses préparations, ses dérivés, ses alcaloïdes et ses sels, notamment :
- L'opium
- La codéine (méthylmorphine)
- La morphine (didéhydro-7,8 époxy-4,5 méthyl-17 morphinanediol-3,6)
- La thébaïne (paramorphine)
- et les sels, les dérivés et les sels de dérivés des substances visées aux paragraphes (1) à (4), notamment :
- L'acétorphine (acétylétorphine)
- L'acétyldihydrocodéine (époxy-4,5 acétoxy-6 méthoxy-3 méthyl-17 mophinane)
- La benzylmorphine (didéhydro-7,8 époxy-4,5 hydroxy-6 méthyl-17 (phénylméthoxy)-3 morphinane)
- La codoxime (O-(carboxyméthyl) oxime de dihydrocodéinone)
- La désomorphine (dihydrodéoxymorphine)
- La diacétylmorphine (héroïne)
- La dihydrocodéine (époxy-4,5 hydroxy-6 méthoxy-4 méthyl-17 morphinane)
- La dihydromorphine (époxy-4,5 méthyl-17 morphinanediol-3,6)
- L'éthylmorphine (didéhydro-7,8 époxy-4,5 éthoxy-3 hydroxy-6 méthyl-17 morphinane)
- L'étorphine ([(hydroxy-1 méthyl-1 butyl)-7α endoétheno-6,14 tétrahydro-oripavine])
- L'hydrocodone (dihydrocodéinone)
- L'hydromorphinol (en) (hydroxy-14 dihydromorphine)
- L'hydromorphone (dihydromorphinone)
- La méthyldésorphine (en) (méthyl-6 delta-6 désoxymorphine)
- La méthyldihydromorphine (en) (méthyl-6 dihydromorphine)
- Le métopon (en) (méthyl-5 dihydromorphinone)
- La N-oxymorphine (en) (oxyde de morphine)
- La myrophine (en) (ester myristyque de la benzylmorphine)
- La nalorphine (N-allylnormorphine)
- La nicocodéine (en) (nicotinyl-6 codéine)
- La nicomorphine (en) (dinicotinyl-3,6 morphine)
- La norcodéine (en) (N-desméthylcodéine)
- La normorphine (en) (desméthylmorphine)
- L'oxycodone (hydroxy-14 dihydrocodéinone)
- L'oxymorphone (hydroxy-14 dihydromorphinone)
- La pholcodine ([morpholinyl-4)-2 Ă©thyl]-3 morphine)
- La thébacone (en) (acétyldihydrocodéinone)
- mais non compris :
- L'apomorphine (tétrahydro-5,6,6a,7 méthyl-6 4H-dibenzo[de,g]quinoline diol-10,11) et ses sels
- La cyprénorphine (en) (N-(cyclopropylméthyl) tétrahydro-6,7,8,14 (hydroxy-1 méthyl-1 éthyl-7α endo-6,14 éthénonororipavine) et ses sels
- Le nalméfène ((cyclopropylméthyl)-17 époxy-4,5α méthylènemorphinan-6 diol-3,14) et ses sels
- La naloxone (époxy-4,5α dihydroxy-3,14 (propényl-2)-17 morphinanone-6) et ses sels
- La naltrexone ((cyclopropylméthyl)-17 époxy-4,5α dihydroxy-3,14-méthyl-17-morphinane-diol-3,14) et ses sels
- La méthylnaltrexone (en) ((cyclopropylméthyl)-17 époxy-4,5α dihydroxy-3,14-méthyl-17-oxomorphinanium-6) et ses sels
- Le naloxégol (époxy-4,5α-(heptaoxadocos-3,6,9,12,15,18,21-yloxy-1)-6-(propényl-2)-17-morphinane-diol-3,14) et ses sels
- La narcotine (diméthoxy-6,7 (tétrahydro-5,6,7,8 méthoxy-4 méthyl-6 dioxolo-1,3[4,5-g] isoquinolinyl-5)-3 1(3H)-isobenzofuranone) et ses sels
- La papavérine ([(diméthoxy-3,4 phényl) méthyl]-1 diméthoxy-6,7 isoquinoline) et ses sels
- La graine de pavot
- La coca (érythroxylone) ainsi que ses préparations, ses dérivés, ses alcaloïdes et ses sels, notamment :
- Les feuilles de coca
- La cocaïne (ester méthylique de la benzoylecgonine)
- L'ecgonine (acide hydroxy-3 tropane-2 carboxylique)
- Les phénylpipéridines (en), leurs sels, leurs intermédiaires, leurs dérivés et leurs analogues ainsi que les sels de leurs intermédiaires, de leurs dérivés et de leurs analogues, notamment :
- L'allylprodine (en) (allyl-3 méthyl-1 phényl-4 propionoxy-4 pipéridine)
- L'alphaméprodine (en) (α-éthyl-3 méthyl-1 phényl-4 propionoxy-4 pipéridine)
- La alphaprodine (en) (α-diméthyl-1,3 phényl-4 propionoxy-4 pipéridine)
- L'aniléridine (en) (ester éthylique de l’acide (p-aminophényl-2 éthyl)-1 phényl-4 pipéridine carboxylique-4)
- La bétaméprodine (en) (ß-éthyl-3 méthyl-1 phényl-4 propionoxy-4 pipéridine)
- La bétaprodine (en) (ß-diméthyl-1,3 phényl-4 propionoxy-4 pipéridine)
- La benzéthidine (en) (ester éthylique de l'acide [(benzyloxy-2 éthyl)]-1 phényl-4 pipéridine carboxylique-4)
- La diphénoxylate (en) (ester éthylique de l'acide [(cyano-3) diphénul-3,3 propyl]-1 phényl-4 pipéridine carboxylique-4)
- La difénoxine (l'acide (cyano-3 diphényl-3,3 propyl)-1 phényl-4 pipéridine carboxylique-4)
- L'étoxéridine (en) (ester éthylique de l'acide [(hydroxy-2 éthoxy)-2 éthyl]-1 phényl-4 pipéridine carboxylique-4)
- La furéthidine (en) (ester éthylique de l'acide (tétrahydrofurfuryloxyéthyl-2)-1 phényl-4 pipéridine carboxylique-4)
- L'hydroxypéthidine (en) (ester éthylique de l'acide m-hydroxyphényl-4 méthyl-1 pipéridine carboxylique-4)
- La cétobémidone (en) ((m-hydroxyphényl)-4 méthyl-1 propionyl-4 pipéridine)
- La méthylphénylisonipecotonitrile (cyano-4 méthyl-1 phényl-4 pipéridine)
- La morphéridine (en) (ester éthylique de l'acide (morpholino-2 éthyl)-1 phényl-4 pipéridine carboxylique-4)
- La norpéthidine (en) (ester éthylique de l'acide phényl-4 pipéridine carboxylique-4)
- La péthidine (ester éthylique de l'acide méthyl-1 phényl-4 pipéridine carboxylique-4)
- La phénopéridine (en) (ester éthylique de l'acide [(hydroxy-3 phényl-3) propyl]-1 phényl-4 pipéridine carboxylique-4)
- La piminodine (en) (ester éthylique de l'acide [(phénylamino)-3 propyl]-1 phényl-4 pipéridine carboxylique-4)
- La propéridine (en) (ester isopropylique de l'acide méthyl-1 phényl-4 pipéridine carboxylique-4)
- La trimépéridine (en) (triméthyl-1,2,5 phényl-4 prpionoxy-4 pipéridine)
- La péthidine intermédiaire C (l'acide méthyl-1 phényl-4 pipéridine carboxylique-4)
- mais non compris :
- La carpéridine (en) (ester éthylique de l'acide (carbamyléthyl-2 phényl)-4 pipéridine carboxylique-4) et ses sels
- L'oxphénéridine (en) (ester éthylique de l'acide (hydroxy-2 phényléthyl-2) phényl-4 pipéridine carboxylique-4) et ses sels
- Les phénazépines, leurs sels et leurs dérivés ainsi que les sels de leurs dérivés, notamment :
- La proheptazine (en) (diméthyl-1,3 phényl-4 propionoxy-4 azacycloheptane)
- mais non compris
- L'éthoheptazine (en) (ester éthylique de l'acide (hexahydro-1,2) phényl-4 pipéridine carboxylique-4 diméthyl-1,3) et ses sels
- La météthoheptazine (en) (ester éthylique de l'acide (hexahydro-1,2) phényl-4 pipéridine carboxylique-4 diméthyl-1,3) et ses sels
- La métheptazine (en) (ester éthylique de l'acide hexahydro diméthyl-1,2 phénylazépine-4 carboxylique-4) et ses sels
- Les amidones, leurs sels, leurs intermédiaires et leurs dérivés ainsi que les sels de leurs intermédiaires et de leur dérivés, notamment :
- La diméthylaminodiphénylbutanonitrile (cyano-4 diméthylamino-2 diphénylbutane-4,4)
- La dipipanone (en) (diphényl-4,4 pipéridino-6 heptanone-3)
- L'isométhadone (en) (déméthylamino-6 méthyl-5 diphényl-4,4 haxanone-3)
- La métadhone (diméthylamino-6 diphényl-4,4 heptanone-3)
- La norméthadone (en) (diphényl-4,4 diméthylamino-6 hexanone-3)
- La norpipanone (en) (diphényl-4,4 pipéridino-6 hexanone-3)
- La phénadoxone (en) (diphényl-4,4 morpholino-6 heptanone-3)
- Les méthadols (en), leurs sels et leurs dérivés ainsi que les sels de leurs dérivés, notamment :
- L'acétylméthadol (en) (diméthylamino-6 diphényl-4,4 axétoxy-3 heptane)
- L'alphacétylméthadol (en) (α-diméthylamino-6 diphényl-4,4 a-acétoxy-4 heptane)
- L'alphaméthadol (en) (α-diméthylamino-6 diphényl-4,4 heptanol-3)
- Le bétacétylméthadol (en) (ß-dméthylamino-6 diphényl-4,4 heptanol-3)
- Le bétaméthadol (en) (ß-diméthylamino-6 dphényl-4,4 acétoxy-3 heptane)
- Le dimépheptanol (en) (diméthylamino-6 diphényl-4,4 heptanol-3)
- Le noracyméthadol (en) (α-méthylamino-6 diphényl-4,4 heptanol-3)
- Les phénalcoxames, leurs sels et leurs dérivés ainsi que les sels de leurs dérivés, notamment :
- Le diménoxadol (en) ((diméthylamino-2 éthyl) éthoxy-1 diphényl-1,1 acétate)
- Le butyrate de dioxaphétyl (en) (ester éthylique de l'acide butyrique morpholino-4 diphényl-2,2)
- Le dextropropoxyphène (d-diméthylamino-4 méthyl-4 diphényl-1,2 proprionoxy-2 butane)
- Les thiambutènes (en), leurs sels et leurs dérivés ainsi que les sels de leurs dérivés, notamment :
- Le diéthylthiambutène (en) (diéthylamino-3 di-(thiényl-2')-1,1 butène-1)
- Le diméthylthiambutène (en) (diméthylamino-3 di-(thiényl-2')-1,1 butène-1)
- L'éthylméthylthiambutène (en) (éthylméthylamino-3 di-(thiényl-2')-1,1 butène-1)
- Les moramides (en), leurs sels, leurs intermédiaires et leurs dérivés ainsi que les sels de leurs intermédiaires et de leurs dérivés, notamment :
- Le dextromoramide (d-1-[méthyl-4 morpholino-4 (diphényl-2,2 butyryl)] pyrrolidine)
- L'acide diphénylmorpholinoisovalérique (acide méthyl-2 morpholino-3 diphényl-1,1 proprionique)
- Le lévomoramide (en) (l-1-[méthyl-3 morpholino-4 (diphényl-2,2 butyryl)] pyrrolidine)
- Le racémoramide (en) (d, 1-1-[méthyl-3 morpholino-4 (diphényl-2,2 butyryl)] pyrrolidne)
- Les morphinanes, leurs sels et leurs dérivés ainsi que les sels de leurs dérivés, notamment :
- La buprénorphine ((cyclopropylméthyl)-17 α-(diméthyléthyl-1,1) époxy-4,5 dihydro-18,19 hydroxy-3 méthoxy-6 α-méthyléthénomorphinane-6,14 méthanol-7)
- Le drotébanol (en) (dihydroxy-6ß,14 diméthoxy-3,4 méthyl-17 morphinane)
- Le lévométhorphane (en) (1-méthoxy-4 méthyl-17 morphinane)
- Le lévorphanol (en) (1-hydroxy-3 méthyl-17 morphinane)
- Le lévophénacylmorphane (en) (1-hydroxy-3 phénacyl-17 morphinane)
- Le norlévorphanol (en) (1-hydroxy-3 morphinane)
- Le phénomorphane (en) (hydroxy-3 (phényl-2 éthyl)-17 morphinane)
- Le racéméthorphane (en) (d,1-méthoxy-3 méthyl-17 morphinane)
- Le racémorphane (en) (d,1-méthoxy-3 méthyl-17 morphinane)
- mais non compris :
- Le dextrométhorphane (d-méthoxy-3 N-méthylmorphinane) et ses sels
- Le dextrorphane (d-hydroxy-3 N-méthylmorphinane) et ses sels
- Le lévallorphane (en) (l-hydroxy-3 N-allylmorphinane) et ses sels
- Le lévargorphane (l-hydroxy-3 N-propargylmorphinane) et ses sels
- Le butorphanol (l-N-cyclobutylméthyl dihydroxy-3,14 morphinane) et ses sels
- La nalbuphine (N-cyclobutylméthyl époxy-4,5 morphinanetriol-3,6,14) et ses sels
- Les benzazocines (en), leurs sels et leurs dérivés ainsi que les sels de leurs dérivés, notamment :
- La phénazocine (en) (hexahydro-1,2,3,4,5,6 diméthyl-6,11 phénéthyl-3 méthano-2,6 benzazocin-3 ol-8)
- La métazocine (en) (hexahydro-1,2,3,4,5,6 triméthyl-3,6,11 méthano-2,6 benzazocin-3 ol-8)
- La pentazocine (hexahydro-1,2,3,4,5,6 diméthyl-6,11 (méthyl-3 butényl-2)-3 méthano-2,6 henzazocin-3 ol-8)
- mais non compris :
- La cyclazocine (en) (hexahydro-1,2,3,4,5,6 diméthyl-6,11 (cyclopropylméthyl)-3 méthano-2,6 benzazocin-3 ol-8) et ses sels
- Les ampromides (en), leurs sels et leurs dérivés ainsi que les sels de leurs dérivés, notamment :
- La diampromide (en) (N-[(méthylphénéthylamino)-2 propyl] propionanilide)
- La phénampromide (en) (N-(méthyl-1 pipéridino-2 éthyl) propionanilide)
- Le propiram (en) (N-(méthyl-1 pipéridino-2 éthyl) N-pyridyl-2 propionamide)
- Les benzimidazoles, leurs sels et leurs dérivés ainsi que les sels de leurs dérivés, notamment :
- Le clonitazène (en) ((p-chlorobenzyl)-2 (diéthylaminoéthyl)-1 nitro-5 benzimidazole)
- L'étonitazène ((p-éthoxybenzyl)-2 (diéthylaminoéthyl)-1 nitro-5 benzimidazole)
- Le bézitramide (en) ((cyano-3 diphénylpropyl-3,3)-1 (oxo-2 propionyl-3 benzimidazolinyl-1)-4 pipéridine)
- La phéncyclidine ((phényl-1 cyclohexyl)-1 pipéridine), ses sels, ses dérivés et ses analogues ainsi que les sels de ses dérivés et de ses analogues, notamment :
- La kétamine (2-(2-chlorophényl)-2- (méthylamino)cyclohexanone)
- La piritramide (en) (amide de l'acide (cyano-3 diphénylpropyl-3,3)-1 (pipéridino-1)-4 pipéridine carboxylique-4), ses sels et ses dérivés ainsi que les sels de ses dérivés
- Les fentanyls, leurs sels, leurs dérivés et leurs analogues ainsi que les sels de leurs dérivés et de leurs analogues, notamment :
- L'acétyl-α-méthylacetylfentanyl (en) (N-[(α-méthylphénéthyl)-1 pipéridyl-4] acétanilide)
- L'alfentanil (N-[(éthyl-4 dihydro-4,5 oxo-5 1H-tétrazolul-1)-2 éthyl]-1 (méthoxyméthyl)-4 pipéridyl-4] propionanilide)
- Le carfentanil (méthyl [(oxo-1 propyl) phénylamino]-4 (phénéthyl-2)-1 pipéridinecarboxylate-4)
- Le p-fluorofentanyl (en) (fluoro-4' N-(phénétyl-1 pipéridyl-4) propionanilide)
- Le fentanyl (N-(phénéthyl-1 pipéridyl-4) propionanilide)
- Le β-hydroxyfentanyl (en) (N-[ß-hydroxyphénéthyl)-1 pipéridyl-4 propionanilide)
- Le ß-hydroxy méthyl-3 fentanyl (en) (N-[(ß-ydroxyphénéthyl)-1 méthyl-3 pipéridyl-4] propionanilide)
- L'α-méthylfentanyl (en) (N-[(α-méthylphénéthyl)-1 pipéridyl-4] propionanilide)
- L'α-méthylthiofentanyl (en) (N-[[méthyl-1 (thiényl-2) éthyl]-1 pipéridyl-4] propionanilide)
- Le 3-Méthylfentanyl (N-(méthyl-3 phénéthyl-1 pipéridyl-4) propionanilide)
- Le méthyl-3 thiofentanyl (en) (N-[méthyl-3 [(thiényl-2) éthyl]-1 pipéridyl-4] propionanilide)
- Le rémifentanil (méthyle carboxy-4 [(oxo-1 propyl)phénylamino]-4 pipéridinepropanoate-1)
- Le sufentanil (N-[(méthoxyméthyl)-4 [(thiényl-2 éthyl]-1 pipéridinyl-4] propionanilide)
- Le thiofentanyl (en) (N-[[(thiényl-2)-2 éthyl]-1 pipéridyl-4] propionanilide)
- La tilidine (ester éthylique de l'acide diméthylamino-2 phényl-1 cyclohexène-3 carboxylate-1), ses sels et ses dérivés ainsi que les sels de ses dérivés
- La méthylènedioxypyrovalérone (MDPV), ses sels, ses dérivés, ses isomères et ses analogues ainsi que les sels de ses dérivés, de ses isomères et de ses analogues
- La méthamphétamine (N,α-diméthylbenzèneéthanamine), ses sels, ses dérivés, ses isomères et ses analogues ainsi que les sels de ses dérivés, de ses isomères et de ses analogues
- Les amphétamines, leurs sels, leurs dérivés, leurs isomères et leurs analogues ainsi que les sels de leurs dérivés, de leurs isomères et de leurs analogues, notamment :
- L'amphétamine (α-méthylbenzène-éthanamine)
- La N-éthylamphétamine (en) (N-éthyl α-méthylbenzèneéthanamine)
- La méthyl-4 diméthoxy-2,5 amphétamine (STP) (diméthoxy-2,5 4,α-diméthylbenzèneéthanamine)
- La méthylènedioxy-3,4 amphétamine (MDA) (α-méthyl benzodioxole-1,3 éthanamine-5)
- La diméthoxy-2,5 amphétamine (diméthoxy-2,5 α-méthylbenzèneéthanamine)
- La méthoxy-4 amphétamine (méthoxy-4 α-méthylbenzèneéthanamine)
- La triméthoxy-2,4,5 amphétamine (timéthoxy-2,4,5 α-méthylbenzèneéthanamine)
- La N-méthyl méthylènedioxy-3,4 amphétamine (N,α-diméthyl benzodioxole-1,3 éthanamine-5)
- L'éthoxy-4 diméthoxy-2,5 amphétamine (éthoxy-4 diméthoxy-2,5 α-méthylbenzèneéthanamine)
- La méthoxy-5 méthylènedioxy-3,4 amphétamine (N,α-diméthyl benzodioxole-1,3 éthanamine-5)
- La ,N-diméthyl méthylènedioxy-3,4 amphétamine (en) (N,N,α-triméthyl benzodioxole-1,3 éthanamine-5)
- La N-éthyl méthylènedioxy-3,4 amphétamine (N-éthyl α-méthyl benzodioxole-1,3 éthanamine-5)
- L'éthyl-4 diméthoxy-2,5 amphétamine (DOET) (éthyl-4 diméthoxy-2,5 α-méthylbenzène-éthanamine)
- La bromo-4 diméthoxy-2,5 amphétamine (bromo-4 diméthoxy-2,5 α-méthylbenzèneéthanamine)
- La chloro-4 diméthoxy-2,5 amphétamine (chloro-4 diméthoxy-2,5 α-méthylbenzèneéthanamine)
- La éthoxy-4 amphétamine (en) (éthoxy-4 α-méthylbenzèneéthanamine)
- La benzphétamine (en) (N-benzyl N, α-diméthylbenzèneéthanamine)
- La Npropyl méthylènedioxy-3,4 amphétamine (α-méthyl N-propyl benzodioxole-1,3 éthanamine-5)
- La (hydroxy-2 éthyl)-N méthyl-α benzèneéthanamine
- La N-hydroxy méthylènedioxy-3,4 amphétamine (N-[α-méthyl (méthylènedioxy)-3,4 phénéthyl]hydroxylamine)
- La triméthoxy-3,4,5 amphétamine (triméthoxy-3,4,5 α-méthylbenzèneéthanamine)
- Le flunitrazépam ((o-fluorophényl)-5 dihydro-1,3 méthyl-1 nitro-7 2H-benzodiazépine-1,4 one-2) ainsi que ses sels et ses dérivés
- L'acide hydroxy-4 butanoĂŻque et ses sels
- Le tapentadol (3-[(1R,2R)-3-(diméthylamino)-1-éthyl-2méthylpropyl]-phénol], ses sels, ses dérivés et ses isomères ainsi que les sels de ses dérivés et des isomères
- L'AH-7921 (en) ((dichloro-3,4 benzamide méthyl)-1 cyclohexyl diméthylamine), ses sels et ses isomères ainsi que les sels de ses isomères
- Le MT-45 (en) (cyclohexyl-1(diphényl-1,2 éthyl)-4 pipérazine), ses sels, ses dérivés, ses isomères et ses analogues ainsi que les sels de ses dérivés, de ses isomères et de ses analogues, notamment :
- La diphénidine (en) (DEP) (1-(1,2-diphényléthyl)pipéridine)
- La méthoxphénidine (en) (2-MeO-Diphénidine, MXP) (1-[1-(2-méthoxyphényl)-2-phényléthyl] pipéridine)
- L'éphénidine (en) (NEDPA, EPE) (N-éthyl-1,2-diphényléthylamine)
- L'isophénidine (NPDPA) (N-isopropyl-1,2-diphényléthylamine)
- mais non compris :
- La léfétamine (en) ((-)-N,N-diméthyl-α-phénylbenzèneéthanamine), ses sels, ses dérivés et ses isomères ainsi que les sels de ses dérivés et de ses isomères
- Le W-18 (en) (4-chloro-N-[1- [2- (4-nitrophényl) éthyl] -2-pipéridinylidène] benzènesulfonamide), ses sels, ses dérivés, ses isomères et ses analogues ainsi que les sels de ses dérivés, de ses isomères et de ses analogues
Annexe II
- Le chanvre indien (Cannabis) ainsi que ses préparations et ses dérivés, notamment :
- La résine de cannabis
- Le cannabis (marihuana)
- Le cannabidiol ([méthyl-3 (méthyl-1 éthenyl)-6 (cyclohexènyl-1)-2]-2 pentyl-5 benzènediol-1,3)
- Le cannabinol (n-amyl-3 hydroxy-1 triméthyl-6,6,9 6H-dibenzopyranne)
- Abrogé en 2015
- Abrogé en 2015
- Le tétrahydrocannabinol (tétrahydro hydroxy-1 triméthyl-6,6,9 pentyl-3 6Hdibenzo[b.d] pyranne)
- Abrogé en 2015
- mais non compris :
- Les graines de cannabis stériles – à l'exception des dérivés de ces graines
- La tige de cannabis mature – à l'exception des branches, des feuilles, des fleurs et des graines – ainsi que les fibres obtenues de cette tige
- Les agonistes de synthèse des récepteurs cannabinoïdes de type 1, leurs sels, leurs dérivés et leurs isomères ainsi que les sels de leurs dérivés et de leurs isomères – à l'exclusion de ((3S) -2,3-dihydro-5-méthyl-3-(4-morpholinylméthyl)pyrrolo[1,2,3-de]-1,4-benzoxazin-6-yl)-1-naphthalènyl-méthanone (WIN 55,212-3) et de ses sels –, notamment ceux qui entrent dans les catégories de structure chimique de base suivantes :
- Toute substance ayant une structure 2-(cyclohexyl)phénol substituée en position 1 du cycle benzénique par un groupe hydroxy, éther ou ester et substituée davantage en position 5 du cycle benzénique, qu'il y ait ou non davantage de substitution sur ce cycle dans quelque mesure que ce soit, et substituée en position 3' du cycle cyclohexyle par un alkyle, un carbonyle, un hydroxyle, un éther ou un ester, qu'il y ait ou non davantage de substitution sur ce cycle dans quelque mesure que ce soit, notamment :
- Le nabilone ((±)-trans-3-(1,1-diméthylheptyl-6,6a,7,8,10,10a-hexahydro-1-hydroxy-6,6-dméthyl-9H-dibenzo[b,d]pyran-9-one)
- Le parahexyl (en) (3-hexyl-6,6,9-triméthyl-7,8,9,10-tétrahydro-6H-dibenzo[b,d]pyran-1-ol)
- 3-(1,2-dméthylheptyl)-7,8,9,10-tétrahydro-6,6,9-triméthyl-6Hdibenzo[b,d]pyran-1-ol (DMHP)
- 5-(1,1-dméthylheptyl)-2-(3-hydroxycyclohexyl)phénol (CP 47,497)
- Toute substance ayant une structure 3-(1-naphtohoyl)indole substituée à l'atome d'azote du cycle indole, qu'il y ait ou non davantage de substitution sur ce cycle dans quelque mesure que ce soit et qu'il y ait ou non substitution sur le cycle naphtyle dans quelque mesure que ce soit, notamment :
- 1-pentyl-3-(1-naphthoyl)indole (JWH-018)
- 1-butyl-3-(1-naphthoyl)indole (JWH-073)
- 1-pentyl-3-(4-méthyl-1-naphthoyl)indole (JWH-122)
- 1-hexyl-3-(1-naphthoyl)indole (JWH-019)
- 1-(4-pentényl)-3-(1-naphthoyl)indole (JWH-022)
- 1-butyl-3-(4-méthoxy-1-naphthoyl)indole (JWH-080)
- 1-pentyl-3-(4-méthoxy-1-naphthoyl)indole (JWH-081)
- 1-(2-morpholin-4-yléthyl)-3-(1-naphthoyl)indole (JWH-200)
- 1-pentyl-3-(4-Ă©thyl-1-naphthoyl)indole (JWH-210)
- 1-pentyl-3-(2-méthoxy-1-naphthoyl)indole (JWH-267)
- 1-[(N-méthylpipéridin-2-yl)méthyl]-3-(1-naphthoyl)indole (AM-1220)
- 1-(5-fluoropentyl)-3-(1-naphthoyl)indole (AM-2201)
- 1-(5-fluoropentyl)-3-(4-méthyl-1-naphthoyl)indole (MAM-2201)
- 1-(5-fluoropentyl)-3-(4-Ă©thyl-1-naphthoyl)indole (EAM-2201)
- ((3R)-2,3-dihydro-5-méthyl-3-(4-morpholinylméthyl)pyrrolo[1,2,3-de]-1,4-benzoxazin-6-yl)-1-naphthalènyl-méthanone (WIN 55,212-2)
- Toute substance ayant une structure 3-(1-naphthoyl)pyrrole substituée à l'atome d'azote du cycle pyrrole, qu'il y ait ou non davantage de substitution sur ce cycle dans quelque mesure que ce soit et qu'il y ait ou non substitution sur le cycle naphtyle dans quelque mesure que ce soit, notamment :
- 1-pentyl-5-(2-fluorophényl)-3-(1-naphthoyl)pyrrole (JWH-307)
- Toute substance ayant une structure 3-phénylacétylindole substituée à l’atome d’azote du cycle indole, qu’il y ait ou non davantage de substitution sur ce cycle dans quelque mesure que ce soit et qu’il y ait ou non substitution sur le cycle phényle dans quelque mesure que ce soit, notamment :
- 1-pentyl-3-(2-méthoxyphénylacétyl)indole (JWH-250)
- 1-pentyl-3-(3-méthoxyphénylacétyl)indole (JWH-302)
- 1-pentyl-3-(2-méthylphénylacétyl)indole (JWH-251)
- Toute substance ayant une structure 3-benzoylindole substituée à l’atome d’azote du cycle indole, qu’il y ait ou non davantage de substitution sur ce cycle dans quelque mesure que ce soit et qu’il y ait ou non substitution sur le cycle phényle dans quelque mesure que ce soit, notamment :
- 1-(1-méthylpipéridin-2-ylméthyl)-3-(2-iodobenzoyl)indole (AM-2233)
- Toute substance ayant une structure 3-méthanone(cyclopropyl)indole substituée à l’atome d’azote du cycle indole, qu’il y ait ou non davantage de substitution sur ce cycle dans quelque mesure que ce soit et qu’il y ait ou non substitution sur le cycle cyclopropyle dans quelque mesure que ce soit, notamment :
- (1-pentyl-1H-indol-3-yl)(2,2,3,3-tétraméthylcyclopropyl)-méthanone (UR-144)
- (1-(5-fluoropentyl)-1H-indol-3-yl)(2,2,3,3-tétraméthylcyclopropyl)-méthanone (5F-UR-144)
- (1-(2-(4-morpholinyl)éthyl)-1H-indol-3-yl)(2,2,3,3-tétraméthylcyclopropyl)-méthanone (A-796,260)
- Toute substance ayant une structure quinolin-8-yl 1H-indole-3-carboxylate substituée à l’atome d’azote du cycle indole, qu’il y ait ou non davantage de substitution sur ce cycle dans quelque mesure que ce soit et qu’il y ait ou non substitution sur le cycle quinolin-8-yl dans quelque mesure que ce soit, notamment :
- acide 1-pentyl-8-quinolinyl ester-1H-indole-3-carboxylique (PB-22)
- acide 1-(5-fluoropentyl)-8-quinolinyl ester-1H-indole-3-carboxylique (5F-PB-22)
- Toute substance ayant une structure 3-carboxamideindazole substituée à l’atome d’azote du cycle indazole, qu’il y ait ou non davantage de substitution sur ce cycle dans quelque mesure que ce soit et qu’il y ait ou non substitution au groupe carboxamide dans quelque mesure que ce soit, notamment :
- N-(adamantan-1-yl)-1-pentyl-1H-indazole-3-carboxamide (AKB48)
- N-(adamantan-1-yl)-1-(5-fluoropentyl)-1H-indazole-3-carboxamide (5F-AKB48)
- N-(1-(aminocarbonyl)-2-méthylpropyl)-1-(4-fluorobenzyl)-1H-indazole-3-carboxamide (AB-FUBINACA)
- N-(1-amino-3-méthyl-1-oxobutan-2-yl)-1-pentyl-1H-indazole-3-carboxamide (AB-PINACA)
- Toute substance ayant une structure 3-carboxamideindole substituée à l’atome d’azote du cycle indole, qu’il y ait ou non davantage de substitution sur ce cycle dans quelque mesure que ce soit et qu’il y ait ou non substitution au groupe carboxamide dans quelque mesure que ce soit, notamment :
- N-(adamantan-1-yl)-1-fluoropentylindole-3-carboxamide (STS-135)
- N-(adamantan-1-yl)-1-pentylindole-3-carboxamide (APICA)
Annexe III
- Abrogé en 2012
- Le méthylphénidate (ester méthylique de l’acide α–phénylpipéridine–2 acétique) et ses sels
- Le méthaqualone (méthyl–2 (méthyl–2 phényl)–3 (3H)–quinazolinone–4) et ses sels
- Le mécloqualone (en) (méthyl–2 (chloro–2 phényl)–3 (3H)–quinazolinone–4) et ses sels
- Le diéthylamide de l'acide lysergique (LSD) (N,N–diéthyllysergamide) et ses sels
- Le N,N–Diéthyltryptamine (DET) ((diéthylamino–2 éthyl)–3 indole) et ses sels
- Le N,N–Diméthyltryptamine (DMT) ((diméthylamino–2 éthyl)–3 indole) et ses sels
- Le N-Méthyl pipéridyl-3 benzilate (LBJ) ([(hydroxydiphénylacétyl)oxy]–3 méthyl–1 pipéridine) et ses sels
- L'harmaline (dihydro–4,9 méthoxy–7 méthyl–1 3H–pyrido(3,4–b) indole) et ses sels
- L'harmalol (en) (dihydro–4,9 hydroxy–7 méthyl–1 3H–pyrido(3,4–b) indole) et ses sels
- La psilocine ((diméthylamino–2 éthyl)–3 hydroxy–4 indole) et ses sels
- La psilocybine ((diméthylamino–2 éthyl)–3 phosphoryloxy–4 indole) et ses sels
- La N–(Phényl–1 cyclohexyl) éthylamine (en) (PCE) et ses sels
- La [(Thiényl–2)–1 cyclohexyl]–1 pipéridine (en) (TCP) et ses sels
- La Phényl–1 N–propylcyclohexanamine (en) et ses sels
- La rolicyclidine (en) ((phényl-1 cyclohexyl)-1 pyrrolidine) et ses sels
- La mescaline triméthoxy–3,4,5 benzèneéthanamine) et ses sels, sauf le peyote (Lophophora)
- Le Méthyl–4 aminorex (dihydro–4,5 méthyl–4 phényl–5 oxazolamine–2) et ses sels
- La cathinone (l-α-aminopropiophénone) et ses sels)
- La fénétylline (d,l-dihydro-3,7 diméthyl-1,3 [[(méthyl-1 phényl-2 éthyl)amino]-2 éthyl]-7 1H-purinedione-2,6) et ses sels
- La méthylamino–2 phényl–1 propanone–1 et ses sels
- La [cyclohexyl (phénylméthyl)–1] pipéridine–1 et ses sels
- La [cyclohexyl (méthyl–4 phényl)–1] pipéridine–1 et ses sels
- Abrogé en 2016
- Abrogé en 2012
- Abrogé en 2012
- L'aminorex (dihydro-4,5 phényl-5 oxazolamine-2) et ses sels
- L'Ă©tryptamine (en) ((amino-2 butyl)-3 indole) et ses sels
- La Léfétamine (en) ((-)-N,N-diméthyl-α-phénylbenzèneéthanamine), ses sels, ses dérivés et ses isomères ainsi que les sels de ses dérivés et de ses isomères
- Le mésocarbe (en) ((α-méthylphénéthyl)-3 N-(phénylcarbamoyl)sydnone imine) et ses sels
- Le ziprépol (en) ((méthoxy-2 phényl-2 éthyl)-4 α-(méthoxyphénylméthyl)-1-pipérazineéthanol) et ses sels
- L'amineptine ([(dihydro-10,11 5H-dibenzo[a,d]cycloheptenyl-5) amino]-7 heptanoĂŻque) et ses sels
- La benzylpipérazine (BZP) (1-benzylpipérazine), ses sels et ses isomères ainsi que les sels de ses isomères
- La trifluorométhylphénylpipérazine (en) (TFMPP) (1-(3-trifluorométhylphényl)pipérazine), ses sels et ses isomères ainsi que les sels de ses isomères
- Les 2C-phénéthylamines, leurs sels, leurs dérivés et leurs isomères ainsi que les sels de leurs dérivés et de leurs isomères qui répondent à la description chimique suivante :
- Toute substance ayant une structure 1-amino-2-phényléthane substituée en positions 2’ et 5’ ou 2’ et 6’ du cycle benzénique par un groupe alcoxy ou halogénoalcoxy, ou substituée à deux atomes de carbone adjacents du cycle benzénique de façon à entraîner la formation d’un groupe furane, dihydrofurane, pyrane, dihydropyrane ou méthylènedioxy — qu’il y ait ou non davantage de substitution sur le cycle benzénique dans quelque mesure que ce soit, qu’il y ait ou non substitution au groupe amino par un ou deux groupes méthyle, éthyle, propyle, isopropyle, hydroxyle, benzyle (ou benzyle substitué dans quelque mesure que ce soit) ou benzylène (ou benzylène substitué dans quelque mesure que ce soit) ou par une combinaison de ceux-ci, et qu’il y ait ou non substitution en position 2-éthyle (carbone bêta) par un groupe hydroxyle, oxo ou alcoxy —, les sels et dérivés de cette substance ainsi que les sels de ses dérivés, notamment :
- 4-bromo-2,5-diméthoxy-N-(2-méthoxybenzyle)phénéthylamine (25B-NBOMe)
- 4-chloro-2,5-diméthoxy-N-(2-méthoxybenzyle)phénéthylamine (25C-NBOMe)
- 4-iodo-2,5-diméthoxy-N-(2-méthoxybenzyle)phénéthylamine (25I-NBOMe)
- 4-bromo-2,5-diméthoxybenzèneéthanamine (2C-B)
Annexe IV
- Les barbituriques ainsi que leurs seuls et leurs dérivés, notamment :
- L'allobarbital (en) (acide diallyl–5,5 barbiturique)
- L'alphénal (en) (acide allyl–5 phényl–5 barbiturique)
- L'amobarbital (acide éthyl–5 (méthyl–3 butyl)–5 barbiturique)
- L'aprobarbital (en) (acide allyl–5 isopropyl–5 barbiturique)
- Le barbital (acide diéthyl–5,5 barbiturique)
- Abrogé en 2017
- Le butabarbital (en) (5–sec–butyl–5–ethylbarbituric acid)
- Le butalbital (en) (acide allyl–5 isobutyl–5 barbiturique)
- Le butallylonal (en) (acide (bromo–2 allyl)–5 sec–butyl–5 barbiturique)
- Le butéthal (acide butyl–5 éthyl–5 barbiturique)
- Le cyclobarbital (en) (acide (cyclohexène–1 yl–1)–5 éthyl–5 barbiturique)
- Le cyclopal (en) (acide allyl–5 (cyclopentène–2 yl–1)–5 barbiturique)
- L'heptabarbital (en) (acide (cycloheptène–1 yl–1)–5 éthyl–5 barbiturique)
- L'hexéthal (en) (acide éthyl–5 hexyl–5 barbiturique)
- L'hexobarbital (en) (acide (cyclohexène–1 yl–1)–5 diméthyl–1,5 barbiturique)
- Le méphobarbital (en) (acide éthyl–5 méthyl–1 phényl–5 barbiturique)
- Le méthabarbital (en) (acide diéthyl–5,5 méthyl–1 barbiturique)
- Le méthylphénobarbital (en) (acide éthyl–5 méthyl–1 phényl–5 barbiturique)
- Le propallylonal (en) (acide (bromo–2 allyl)–5 isopropyl–5 barbiturique)
- Le pentobarbital (acide éthyl–5 (méthyl–1 butyl)–5 barbiturique)
- Le phénobarbital (acide éthyl–5 phényl–5 barbiturique)
- Le probarbital (en) (acide éthyl–5 isopropyl–5 barbiturique)
- L'acide phénylméthylbarbiturique (en) (acide méthyl–5 phényl–5 barbiturique)
- Le sécobarbital (acide allyl–5 (méthyl–1 butyl)–5 barbiturique)
- Le sigmodal (en) (acide (bromo–2 allyl)–5 (méthyl–1 butyl)–5 barbiturique)
- Le talbutal (en) (acide allyl–5 sec–butyl–5 barbiturique)
- Le vinbarbital (en) (acide éthyl–5 (méthyl–1 butényl–1)–5 barbiturique)
- Le vinylbital (en) (acide (méthyl–1 butyl)–5 vinyl–5 barbiturique)
- mais non compris :
- L'acide barbiturique ((1H,3H,5H)-pyrimidinetrione–2,4,6) et ses sels
- L'acide 1,3-diméthylbarbiturique (1,3-diméthyl-2,4,6(1H,3H,5H)-pyrimidinetrione) et ses sels
- Les thiobarbituriques ainsi que leurs sels et leurs dérivés, notamment :
- Le thialbarbital (acide allyl–5 (cyclohexène–2 yl–1)–5 thio–2 barbiturique)
- Le thiamylal (acide allyl–5 (méthyl–1 butyl)–5 thio–2 barbiturique)
- L'acide thiobarbiturique (en) (acide thio–2 barbiturique)
- Le thiopental (acide éthyl–5 (méthyl–1 butyl)–5 thio–2 barbiturique)
- La chlorphentermine (en) ((p–chlorophényl)–1 méthyl–2 amino–2 propane) et ses sels
- Le diéthylpropion (en) ((diéthylamino)–2 propiophenone) et ses sels
- La phendimétrazine (en) (d–diméthyl–3,4 phényl–2 morpholine) et ses sels
- La phenmétrazine (méthyl–3 phényl–2 morpholine) et ses sels
- Le pipradrol (en) (α,α-diphényl (pipéridyl-2)-1 méthanol) et ses sels
- La phentermine (α,α–diméthylbenzèneéthanamine) et ses sels
- Le butorphanol (l-N-cyclobutylméthyl dihydroxy-3,14 morphinane) et ses sels
- La nalbuphine (N–cyclobutylméthyl époxy–4,5 morphinanetriol–3,6,14) et ses sels
- La glutéthimide (en) (éthyl–2 phényl–2 glutarimide)
- Le clotiazépam ((o–chlorophényl)–5 éthyl–7 dihydro–1,3 méthyl–1 2H–thiéno[2,3–e]diazépine–1,4 one–2) et ses sels
- L'éthchlorvynol (en) (éthyl chlorovinyl–2 éthynyl carbinol)
- L'éthinamate (en) (carbamate d’éthynyl–1 cyclohexyle)
- Le mazindol (en) ((p–chlorophényl)–5 dihydro–2,5 3H–imidazo[2,1–a]isoindolol–5)
- Le méprobamate (dicarbamate de méthyl–2 propyl–2 propanediol–1,3)
- Le méthyprylone (en) (diéthyl–3,3 méthyl–5 pipéridinedione–2,4)
- Les benzodiazépines ainsi que leurs sels et leurs dérivés, notamment :
- L'alprazolam (chloro–8 méthyl–1 phényl–6 4H–s–triazolo[4,3–a]benzodiazépine–1,4)
- Le bromazépam (bromo–7 dihydro–1,3 (pyridyl–2)–5 2H–benzodiazépine–1,4 one–2)
- Le brotizolam (bromo-2 (o-chlorophényl)-4 méthyl-9 6H-thiéno[3,2-f]-s-triazolo[4,3-a]diazépine-1,4)
- Le camazépam (diméthylcarbamate (ester) de chloro–7 dihydro–1,3 hydroxy–3 méthyl–1 phényl–5 2H–benzodiazépine–1,4 one–2)
- Le chlordiazépoxide (chloro–7 méthylamino–2 phényl–5 3H–benzodiazépine–1,4 oxyde–4)
- Le clobazam (chloro–7 méthyl–1 phényl–5 1H–benzodiazépine–1,5 (3H,5H) dione–2,4)
- Le clonazépam ((o–chlorophényl)–5 dihydro–1,3 nitro–7 2H–benzodiazépine–1,4 one–2)
- Le clorazépate (acide chloro–7 dihydro–2,3 dihydroxy–2,2 phényl–5 1H–benzodiazépine–1,4 carboxylique–3)
- Le cloxazolam (chloro–10 (o–chlorophényl)–11b tétrahydro–2,3,7,11b 5H–oxazolo [3,2–d]benzodiazépine–1,4 one–6)
- Le délorazépam (chloro–7 (o–chlorophényl)–5 dihydro–1,3 2H–benzodiazépine–1,4 one–2)
- Le diazépam (chloro–7 dihydro–1,3 méthyl–1 phényl–5 2H–benzodiazépine–1,4 one–2)
- L'estazolam (chloro–8 phényl–6 4H–s–triazolo[4,3–a]benzodiazépine–1,4)
- Le loflazépate d'éthyle (carboxylate–3 d’éthyl chloro–7 (o–fluorophényl)–5 dihydro–2,3 oxo–2 1H–benzodiazépine–1,4)
- Le fludiazépam (chloro–7 (o–fluorophényl)–5 dihydro–1,3 méthyl–1 2H–benzodiazépine–1,4 one–2)
- Abrogé en 1998
- Le flurazépam (chloro–7 [(diéthylamino)–2 éthyl]–1 (o–fluorophényl)–5 dihydro–1,3 2H–benzodiazépine–1,4 one–2)
- Le halazépam (chloro–7 dihydro–1,3 phényl–5 (trifluoroéthyl–2,2,2)–1 2H–benzodiazépine–1,4 one–2)
- L'haloxazolam (en) (bromo–10 (o–fluorophényl)–11b tétrahydro–2,3,7,11b oxazolo[3,2–d] (5H)–benzodiazépine–1,4 one–6)
- Le kétazolam (chloro–11 dihydro–8,12b diméthyl–2,8 phényl–12b 4H–oxazino[1,3][3,2–d]benzodiazépine–1,4 (6H)–dione–4,7)
- Le loprazolam ((o–chlorophényl)–6 dihydro–2,4 [(méthyl–4 pipérazinyl–1) méthylène]–2 nitro–8 1H–imidazo[1,2–a]benzodiazépine–1,4 one–1)
- Le lorazépam (chloro–7 (o–chlorophényl)–5 dihydro–1,3 hydroxy–3 2H–benzodiazépine–1,4 one–2)
- Le lormétazépam (chloro–7 (o–chlorophényl)–5 dihydro–1,3 hydroxy–3 méthyl–1 2H–benzodiazépine–1,4 one–2)
- Le médazépam (chloro–7 dihydro–2,3 méthyl–1 phényl–5 1H–benzodiazépine–1,4)
- Le midazolam (chloro-8 (o-fluorophényl)-6 méthyl-1 4H-imidazo[1,5-a]benzodiazépine-1,4)
- Le nimétazépam (dihydro–1,3 méthyl–1 nitro–7 phényl–5 2H–benzodiazépine–1,4 one–2)
- Le nitrazépam (dihydro–1,3 nitro–7 phényl–5 2H–benzodiazépine–1,4 one–2)
- Le nordazépam (chloro–7 dihydro–1,3 phényl–5 2H–benzodiazépine–1,4 one–2)
- L'oxazépam (chloro–7 dihydro–1,3 hydroxy–3 phényl–5 2H–benzodiazépine–1,4 one–2)
- L'oxazolam (en) (chloro–10 tétrahydro–2,3,7,11b méthyl–2 phényl–11b oxazolo[3,2–d] (5H)–benzodiazépine–1,4 one–6)
- Le pinazépam (en) (chloro–7 dihydro–1,3 phényl–5 (propynyl–2)–1 2H–benzodiazépine–1,4 one–2)
- Le prazépam (chloro–7 (cyclopropylméthyl)–1 dihydro–1,3 phényl–5 2H–benzodiazépine–1,4 one–2)
- Le quazépam (chloro-7 (o-fluorophényl)-5 dihydro-1,3(trifluoroéthyl-2,2,2)-1 2H-benzodiazépine-1,4 thione-2)
- Le témazépam (chloro–7 dihydro–1,3 hydroxy–3 méthyl–1 phényl–5 2H–benzodiazépine–1,4 one–2)
- Le tétrazépam (chloro–7 (cyclohexène–1 yl)–5 dihydro–1,3 méthyl–1 2H–benzodiazépine–1,4 one–2)
- Le triazolam (chloro–8 (o–chlorophényl)–6 méthyl–1 4H–s–triazolo[4,3–a]benzodiazépine–1,4)
- mais non compris :
- La clozapine (chloro-8 (méthyl-4 pipérazinyl-1)-11 5H-diabenzo[b,e]diazépine-1,4) ainsi que ses sels
- Le flunitrazépam ((o-fluorophényl)-5 dihydro-1,3 méthyl-1 nitro-7 2H-benzodiazépine-1,4 one-2) ainsi que ses sels et ses dérivés
- L'olanzapine (méthyl-2 (méthyl-4 pipérazinyl-1)-4 10H-thieno[2,3-b]benzodiazépine-1,5) et ses sels
- N-oxyde de clozapine (8-chloro-11-(4-méthyl-4-oxydo-1-pipérazinyl)-5H-dibenzo[b,e][1,4]diazépine) et ses sels
- Catha edulis Forsk, ses préparations, ses dérivés, ses alcaloïdes et ses sels, notamment :
- La cathine (d–thréo–amino–2 hydroxy–1 phényl–1 propane)
- La fencamfamine (en) (d,l–N–éthyl phényl–3 bicyclo[2,2,1]heptanamine–2) et ses sels
- Le fenproporex (en) (d,l–[(α–méthylphénéthyl)amino]–3 propionitrile) et ses sels
- Le méfénorex (en) (d,l–N–(chloro–3 propyl) α–méthylbenzèneéthanamine) et ses sels
- Les stéroïdes anabolisants et leurs dérivés, notamment :
- ...
- Le zeranol (trihydroxy–7,14,16 méthyl–3 décahydro–3,4,5,6, 7,8,9,10,11,12 1H–benzoxa–2 cyclotétradécinone–1)
- Le zolpidem (N,N-diméthyl [méthyl-6 (méthyl-4 phényl)-2 imidazo[1,2-a]pyridinyl-3]-2 acétamide) et ses sels
- La pémoline (amino-2 phényl-5 oxazolinone-4) et ses sels
- La pyrovalérone (méthyl-4′(pyrrolidinyl-1)-2 valérophénone) et ses sels
- La Salvia divinorum (S. divinorum), ses préparations et ses dérivés, notamment :
- La salvinorine A (ester méthylique de l’acide (2S,4aR,6aR,7R,9S,10aS,10bR)-9-(acétyloxy)-2-(3-furanyl)dodécahydro-6a,10b-diméthyl-4,10-dioxo-2Hnaphto[2,1-c]pyran-7-carboxylique)
Annexe V
- Abrogé en 2002
- propylhexédrine (en) (d,l–cyclohexyl–1 méthylamino–2 propane) et ses sels
- Abrogé en 2003
Partie 1
Précurseurs de catégorie A :
- ...
Partie 2
Précurseurs de catégorie B :
- ...
Partie 3
Préparations et mélanges :
- Toute préparation ou tout mélange qui contient l'un des précurseurs visés à la partie 1, à l'exception des articles 20 à 23, ou à la partie 2.
Notes et références
- (en) Cet article est partiellement ou en totalité issu de l’article de Wikipédia en anglais intitulé « Controlled Drugs and Substances Act » (voir la liste des auteurs).
Annexes
Bibliographie
- Guy Lemire, Serge Brochu, Pierre Noreau, Jean Proulx, Gilles Rondeau, Claudine Langlois, Suzanne Castonguay et Chantal Fredette, « Le recours au droit pénal et au système pénal pour régler les problèmes sociaux », Les Cahiers de recherches criminologiques, Centre international de criminologie comparée, Université de Montréal, no 28,‎ (lire en ligne).