Frontière entre la France et la Suisse
La frontière entre la France et la Suisse s'étend sur 572 kilomètres, à l'est de la France et à l'ouest de la Suisse[1] - [2]. Il s'agit de l'une des frontières intérieures de l'espace Schengen.
| Frontière entre la France et la Suisse | |
 Frontière à Delle - Boncourt. À gauche, la France ; à droite, la Suisse. | |
| Caractéristiques | |
|---|---|
| DĂ©limite |  France Suisse |
| Longueur totale | 572 km |
| Particularités | Deux tronçons terrestres (et fluviaux) et un lacustre (lac Léman) |
| Historique | |
| Création | |
| Tracé actuel | 2002 |
Caractéristiques
Au nord, elle débute au tripoint Allemagne - France - Suisse (47° 35′ 23″ N, 7° 35′ 20″ E), situé au milieu du Rhin, sur les communes de Weil am Rhein (Allemagne, land de Bade-Wurtemberg), de Huningue (France, département du Haut-Rhin) et la ville de Bâle (Suisse, canton de Bâle-Ville). Celui-ci est symbolisé par le Dreiländereck, monument situé à environ 150 mètres au sud-est en territoire suisse.
La frontière suit ensuite une direction générale vers le sud-ouest à travers le massif du Jura, jusqu'aux environs de Genève. Entre Meyrin et Saint-Genis-Pouilly la frontière passe à travers les bâtiments et installations de l'Organisation européenne pour la recherche nucléaire (CERN), dont le tunnel du Grand collisionneur de hadrons (LHC). Elle contourne alors Genève en passant le Rhône avant de rejoindre la rive sud du Léman entre Chens-sur-Léman (France) et Hermance (Suisse). La frontière passe alors au milieu du lac pendant une cinquantaine de kilomètres[3], avant de rejoindre à nouveau la rive sud en coupant le village de Saint-Gingolph. Elle prend alors une direction générale vers le sud à travers les Alpes.
Au sud du Léman, dans les Alpes, dans les massifs du Chablais, du Giffre et des aiguilles Rouges, la frontière suit la limite de bassin versant entre le Rhône en amont du Léman (Valais) et les affluents du Rhône du Léman ou en aval de celui-ci, soit la Dranse, le Giffre et l'Arve pour les plus notables. Cependant, en quelques endroits, ce principe n'est pas respecté :
- la rive gauche du vallon de la Morge, en amont de Saint-Gingolph et jusqu'à la dent du Velan, est situé en France, incluant le village de Novel en Haute-Savoie ;
- la frontière passe au milieu du marais d'Ugeon entre la dent du Velan et la dent du Loup, incluant le col d'Ugeon en Suisse ;
- le sommet de la tour de Don, incluant l'alpage de Chaux Longe, est en Suisse ;
- les secteurs des lac de Conche et de Morgins au-dessus de Châtel, incluant l'ubac, l'adret et le sommet du Bec du Corbeau, sont en Suisse ;
- le sommet de la pointe des Mossettes est en Suisse ;
- du Cheval Blanc à la tête de Balme, les vallons de Bérard et de Vallorcine jusque sous le barrage d'Émosson sont en France.
Au sud, elle se termine au tripoint France - Italie - Suisse (45° 55′ 21″ N, 7° 02′ 40″ E), à quelques dizaines de mètres au nord-ouest du sommet du mont Dolent (3 819 m d'altitude), sur la commune française de Chamonix-Mont-Blanc (département de la Haute-Savoie), la commune italienne de Courmayeur (Vallée d'Aoste) et la commune suisse d'Orsières (canton du Valais).
La frontière longe huit cantons suisses (Bâle-Campagne, Bâle-Ville, Soleure, Jura, Neuchâtel, Vaud, Genève et Valais) et six départements français (Haut-Rhin, Territoire de Belfort, Doubs, Jura, Ain et Haute-Savoie) de trois régions françaises (Grand Est, Bourgogne-Franche-Comté et Auvergne-Rhône-Alpes).
Depuis la vallée des Dappes jusqu'aux pieds du Noirmont, la frontière est basée sur l'ancienne limite entre le diocèse de Lausanne et l'archidiocèse de Besançon au XIIIe siècle à quelques exceptions près. Notamment Jougne se situe actuellement en France alors qu'en 1228, la commune était dans le diocèse de Lausanne pour la circonscription ecclésiastique et dans l'évêché de Lausanne pour la circonscription temporelle[4].
Depuis le congrès de Vienne de 1815 le tracé a été modifié plusieurs fois : par exemple dans la vallée des Dappes par le traité des Dappes ; un siècle plus tard pour que l'entier de la piste de l'aéroport de Genève soit en Suisse[5] ; enfin pour que la frontière passe plus près de la douane entre l'autoroute suisse A1 et l'autoroute française A41[6].
Histoire
Traités
Le traité de Thonon, signé le , délimite dans le Chablais la frontière entre le Valais et le duché de Savoie.
Le Traité entre la France et les Puissances Alliées, conclu à Paris le 20 Novembre 1815, dit Traité de Paris de 1815, établit le principe de retour des frontières de la France à celles de 1790. Il pose - entre autres - le principe de contours de la frontière Franco-Suisse dans son article premier.
Abornement
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La délimitation frontalière est la résultante d'une succession de traités ou d'accords bilatéraux entre les deux pays (1780, 1815, 1816, 1824, 1826, 1891), complétés par de nombreux échanges de territoires (1862, 1953, 1959, 1963, 1977, 1984, 1996, 2002[7]).
La mise en application du Traité de Paris de 1815 revient aux Commissaires des 2 Etats. Ainsi, il faut attendre le 20 Juillet 1825 et la publication du Procès-verbal de démarcation de la frontière entre la France et le Canton de Genève pour voir se définir les contours actuels de la frontière entre communes françaises et suisses. L'abornement est défini en annexe, par un tableau numérique et une carte géométrique. Ce procès verbal sera ratifié par le roi de France le 11 mai 1828, par le canton de Genève le 31 août 1832 et par la Confédération suisse le 3 septembre 1834.
La convention du [8], précise en particulier, les conditions d'abornement et d'entretien de la frontière. Cette convention prévoit, dans son article premier, que « L'abornement de la frontière – telle qu'elle est définie par les engagements internationaux en vigueur entre les deux États – doit être établi et maintenu de manière que le tracé soit bien déterminé et puisse être repéré en tout temps et sur toute son étendue ».
En France, c'est le ministère de l'Intérieur qui est chargé de l'entretien des frontières physiques du pays, et représenté dans les départements frontaliers par les délégués à l'abornement[9]. En Suisse, c'est le géomètre cantonal qui joue le même rôle, en coordination avec le service cantonal du cadastre, et sous le contrôle de la Direction fédérale des mensurations cadastrales[10] - [11]. Les représentants des deux pays se retrouvent dans les commissions mixtes d'abornement (annuelles ou bisannuelles), qui se tiennent alternativement en France et en Suisse, pour la mise au point d'un plan de répartition des travaux à effectuer par les agents responsables, et la répartition équitable des dépenses occasionnées par ces travaux. En France, le Ministère de l'Intérieur alloue environ 30 000 euros de crédits spécifiques dits « d'abornement et d'entretien de la frontière », ouverts chaque année sur son budget.
Pendant longtemps, les modes de calcul topographique différaient d'un pays à l'autre, aujourd'hui, les choses sont beaucoup plus faciles. Les coordonnées suisses et françaises sont remplacées par des coordonnées européennes uniques. Un fichier des coordonnées de 2 930 points, extraites du système d'information géographique de l'Office fédéral de topographie a été transmis à la France[12].
La campagne de mensurations officielles de la frontière, qui doit s'achever en 2016, est basée sur ces nouvelles coordonnées dans le standard géodésique européen ETRS89 (European Terrestrial Reference System 1989 (en)). Ces travaux sont menés dans le cadre du projet européen « State boundaries of Europe » (limites nationales européennes) lancé en 2004 par l'association européenne « EuroGeographics »[13], qui regroupe 55 agences nationales de cartographie, et dont le but est d'harmoniser les fichiers utilisés par les diverses agences.
Territoires frontaliers
France
- Haut-Rhin (17 communes)
- Huningue, Saint-Louis, HĂ©genheim, Buschwiller, Hagenthal-le-Bas, Neuwiller, Leymen, Liebenswiller, Oltingue, Biederthal, Wolschwiller, Kiffis, Lucelle, Oberlarg, Levoncourt, Courtavon, Pfetterhouse
- Territoire de Belfort (8 communes)
- Réchésy, Courcelles, Florimont, Delle, Lebetain, Saint-Dizier-l'Évêque, Villars-le-Sec, Croix
- Doubs (36 communes)
- Abbévillers, Glay, Dannemarie, Villars-lès-Blamont, Montjoie-le-Château, Vaufrey, Glère, Montancy, Burnevillers, Indevillers, Fessevillers, Goumois, Charmauvillers, Charquemont, Fournet-Blancheroche, Bonnétage, Grand'Combe-des-Bois, Villers-le-Lac, Montlebon, Grand'Combe-Châteleu, Les Gras, Ville-du-Pont, Hauterive-la-Fresse, Les Alliés, Pontarlier, Verrières-de-Joux, Les Fourgs, Les Hôpitaux-Vieux, Jougne, Longevilles-Mont-d'Or, Rochejean, Les Villedieu, Sarrageois, Mouthe, Chaux-Neuve, Chapelle-des-Bois
- Jura (3 communes)
- Bois-d'Amont, Les Rousses, Prémanon
- Ain (13 communes)
- Divonne-les-Bains, Grilly, Sauverny, Versonnex, Ornex, Ferney-Voltaire, Prévessin-Moëns, Saint-Genis-Pouilly, Thoiry, Saint-Jean-de-Gonville, Péron, Challex, Pougny
- Haute-Savoie (27 communes)
- Vulbens, Valleiry, Viry, Saint-Julien-en-Genevois, Archamps, Collonges-sous-Salève, Bossey, Étrembières, Gaillard, Ambilly, Ville-la-Grand, Juvigny, Saint-Cergues, Machilly, Veigy-Foncenex, Chens-sur-Léman, Saint-Gingolph, Novel, La Chapelle-d'Abondance, Châtel, Abondance, Montriond, Morzine, Samoëns, Sixt-Fer-à -Cheval, Vallorcine, Chamonix-Mont-Blanc
Suisse
- Canton de Bâle-Ville
- Bâle
- Canton de Bâle-Campagne
- Allschwil, Schönenbuch, Allschwil[note 1], Oberwil, Biel-Benken
- Canton de Soleure
- Bättwil, Hofstetten-Flüh, Metzerlen-Mariastein, Rodersdorf, Metzerlen-Mariastein
- Canton de Bâle-Campagne
- Burg im Leimental
- Canton de Soleure
- KleinlĂĽtzel
- Canton de Bâle-Campagne
- Roggenburg
- Canton du Jura
- Pleigne, La Baroche, Vendlincourt, Bonfol, Beurnevésin, Damphreux-Lugnez, Basse-Allaine, Boncourt, Basse-Allaine[note 2], Bure, Fahy, Grandfontaine, Haute-Ajoie, Fontenais, Clos-du-Doubs, Soubey, Saignelégier, Le Noirmont, Les Bois
- Canton de Neuchâtel
- La Chaux-de-Fonds, Les Planchettes, Le Locle, Le Cerneux-Péquignot, La Brévine, Val-de-Travers, Les Verrières, La Côte-aux-Fées
- Canton de Vaud
- Sainte-Croix, Baulmes, L'Abergement, Lignerolle, Ballaigues, Vallorbe, Le Lieu, Le Chenit, Arzier-Le Muids, Saint-Cergue, Gingins, La Rippe, Crassier, Bogis-Bossey, Chavannes-de-Bogis, Commugny, Chavannes-des-Bois
- Canton de Genève
- Versoix, Collex-Bossy, Bellevue, Le Grand-Saconnex, Meyrin, Satigny, Dardagny, Avully, Chancy, Avusy, Soral, Perly-Certoux, Bardonnex, Troinex, Veyrier, Thônex, Puplinge, Presinge, Jussy, Gy, Corsier, Anières, Hermance
- Canton du Valais
- Saint-Gingolph, Vouvry, Vionnaz, Collombey-Muraz, Troistorrents, Monthey, Val-d'Illiez, Champéry, Evionnaz, Salvan, Finhaut, Trient, Orsières
Principaux sommets, cols et rivières de la frontière
Du nord au sud :
- Rhin supérieur (Dreiländereck)
- Jura
- Lertzbach (rivière)
- Rämelsberg, 832 m
- Roti Flue, 780 m
- La Lucelle (rivière)
- Lucelle (village)
- Roc aux Corbeaux, 749 m
- Le Corbery (rivière)
- La Largue (rivière)
- Borne des Trois Puissances
- Le Doubs (rivière)
- La Rançonnière (rivière)
- Nord du col des Roches, 920 m
- Les rochers du Cerf, 1 195 m
- CrĂŞte Est du Grand Taureau, 1 323 m
- Est du col de l'Aiguillon, 1 293 m
- Crête sud du Mont d'Or (1 463 m), borne n° 69
- Mont Risoux, 1 419 m
- La Cure (village)
- Vallée des Dappes
- Le Boiron de Nyon
- La Versoix (rivière)
- Le Marquet (rivière)
- Le Gobé (rivière)
- Nant de l'Ecra (rivière)
- L'Allondon (rivière)
- Ruisseau du Missezon (rivière)
- Le Roulave (rivière)
- Ruisseau des Charmilles (rivière)
- Le RhĂ´ne (fleuve)
- La Laire (rivière)
- L'Arande (rivière)
- La Drize (rivière)
- Le Foron (rivière)
- L'Hermance (rivière)
- Lac LĂ©man
- Alpes
- Morge de Saint-Gingolph (rivière) à Saint-Gingolph (village)
- Cornettes de Bise, 2 432 m
- Pointe de Fornet, 2 300 m
- Pointe de Chésery, 2 251 m
- TĂŞte du GĂ©ant, 2 228 m
- Pointe de Chavanette, 2 219 m
- Cornebois, 2 200 m
- Dents Blanches (la dent de Barme), 2 756 m
- Grand Ruan, 3 056 m
- Le Cheval Blanc, 2 830 m
- Aiguille du Tour, 3 544 m
- Aiguille du Chardonnet, 3 824 m
- Aiguille d'Argentière, 3 900 m
- Tour Noir, 3 837 m
- CrĂŞte ouest du mont Dolent, 3 819 m
Passages
Principaux points de passage routiers
| Suisse |
France |
|||||||||
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Image | Lieu | Type | Canton | Route | Localité | Localité | Route | Département | Remarques | |
Bâle-Ville  | Kohlenstrasse | Bâle (St. Johann (de)) | Huningue | D 107 | Haut-Rhin  | |||||
 | Bâle-Ville | Elsässerstrasse | Bâle (St-Johann) | Saint-Louis | D 66 | Haut-Rhin | ||||
| Bâle-Ville |  | Bâle (St-Johann) | Saint-Louis | A35 | Haut-Rhin | E 25 | ||||
| Bâle-Ville | Flughafenstrasse | Bâle (St-Johann) | Saint-Louis | Route douanière de l'aéroport à Bâle | Haut-Rhin | |||||
| Bâle-Ville | Burgfelderstrasse | Bâle (Iselin (de)) | Saint-Louis | D 419 | Haut-Rhin | |||||
Bâle-Campagne  | Grabenring | Allschwil | Hégenheim | D 201 | Haut-Rhin | |||||
| Bâle-Campagne | H 310 | Biel-Benken | Leymen | D 23 | Haut-Rhin | |||||
Soleure  | H 273 | Bättwil | Leymen | D 23.4 | Haut-Rhin | |||||
| Soleure | H 267 | KleinlĂĽtzel | Kiffis | D 21B3 | Haut-Rhin | |||||
 | Bâle-Campagne | Ederswilerstrasse | Neumühle (Moulin Neuf), Roggenburg | Kiffis | D 21B | Haut-Rhin | ||||
 | Jura  | H 250 | Lucelle, Pleigne | Lucelle (Haut-Rhin) | D 432 | Haut-Rhin | ||||
| Jura | Route de Courtavon | Miécourt | Courtavon | D 473 | Haut-Rhin | |||||
| Jura | H 247.1 | Beurnevésin | Pfetterhouse | D 10BIS | Haut-Rhin | |||||
 | Jura | Route de Réchésy | Beurnevésin | Réchésy | D 13 | Territoire de Belfort  | ||||
| Jura |  | Boncourt | Delle | D 19 | Territoire de Belfort | |||||
 | Jura |  | Boncourt | Delle | N 19 | Territoire de Belfort | E 27 | |||
| Jura | Rue de France | Fahy | Abbévillers | D 34 | Doubs  | |||||
| Jura | Route principale | Damvant | Villars-lès-Blamont | D 73 | Doubs | |||||
 | Jura | La Motte | La Motte (Saint-Ursanne) | Brémoncourt (Montancy) | D 437C | Doubs | ||||
 | Le Doubs | Rivière | Jura | H 248 | Goumois (Jura) | Goumois (Doubs) | D 437 | Doubs | ||
 | Le Doubs | Rivière | Neuchâtel  | H 168 | La Chaux-de-Fonds | Fournet-Blancheroche | D 464 | Doubs | ||
| Col des Roches | Col de montagne | Neuchâtel |  | Le Locle | Les Bassots Villers-le-lac | D 461 | Doubs | |||
 | Les Verrières Meudon | Vallée | Neuchâtel |  | Les Verrières | Verrières-de-Joux | D 67B | Doubs | ||
 | La Grand'Borne | Vaud  | H 151 (RC254b) | L'Auberson | Les Fourgs | D 6 | Doubs | |||
 | Le Creux | Cluse | Vaud |  (RC251b) connexion à l' | Vallorbe | Jougne | N 57 | Doubs | E 23 | |
 | Forêt du Risoux | Vaud | (RC151d) | Les Charbonnières | Mouthe | D 389 | Doubs | |||
 | Vaud | H 131 (RC84a) | Le Brassus | Bois-d'Amont | D 415 | Jura  | ||||
 | Vaud | H 123 (RC19a) | La Cure (Saint-Cergue) | La Cure (Les Rousses) | N 5 | Jura | ||||
| Le Boiron | Rivière | Vaud | H 132 (RC11b) | Crassier | Divonne-les-Bains | D 984C | Ain  | |||
| La Versoix | Rivière | Vaud | H 121 (RC6b) | Chavannes-de-Bogis | Divonne-les-Bains | D 15 | Ain | |||
 |
La Versoix | Rivière | Genève  |
Route de Sauverny | Sauverny (Genève) | Sauverny (Ain) | D 15E | Ain | ||
| Genève | Route de Bois-Chatton | Collex-Bossy | Versonnex | D 15B | Ain | |||||
 | Genève | H 106 | Le Grand-Saconnex | Ferney-Voltaire | D 1005 | Ain | Le passage se situe à la limite nord de l'aéroport international de Genève (en bas à gauche sur l'image). | |||
 | Genève | H 101 | Meyrin | Prévessin-Moëns | D 984F | Ain | La frontière passe par le CERN et la forêt au centre de l'image. | |||
 | Pont de Chancy sur le Rhône | Genève | H 103 (RC 4) | Chancy | Pougny | D 984B | Ain | |||
 | Genève |  | Bardonnex | Saint-Julien-en-Genevois | A41 | Haute-Savoie  | E 21 E 25 E 62 | |||
| La Drize | Rivière | Genève | H 114, Route du Pont-de-la-Fin | La Croix-de-Rozon (Bardonnex) | Collonges-sous-Salève | D 145 | Haute-Savoie | |||
 | Genève | H 112 | Veyrier | Étrembières | D 1206 | Haute-Savoie | ||||
 | Le Foron | Rivière | Genève | H 111, route Blanche | Thônex | Vallard, Gaillard | A411 et RD 19 | Haute-Savoie | E 712 | |
 | Rau | Rivière | Genève | H 102, route de Genève | Moillesulaz, Thônex | Gaillard | D 1205 | Haute-Savoie | E 712 | |
| Le Foron | Rivière | Genève | Route de Mon-Idée | Puplinge | Ambilly | D 165 | Haute-Savoie | |||
 | Monniaz | Genève | H 115 | Jussy | Saint-Cergues | D 1 | Haute-Savoie | |||
.jpg.webp) | L'Hermance | Rivière | Genève | H 105 | Corsier | Veigy-Foncenex | D 1005 | Haute-Savoie | ||
 | L'Hermance | Rivière | Genève | H 113 | Hermance | Chens le Pont (Chens-sur-Léman) | D 25 | Haute-Savoie | ||
 | La Morge | Rivière | Valais  |  | Saint-Gingolph (Valais) | Saint-Gingolph (Haute-Savoie) | D 1005 | Haute-Savoie | ||
| Pas de Morgins | Col de montagne | Valais | H 201 | Morgins | Châtel | D 22 | Haute-Savoie | |||
| L'Eau Noire | Rivière | Valais | H 203 | Le Châtelard | Vallorcine | D 1506 | Haute-Savoie | |||
Points de passage ferroviaires
Selon le tracé actuel de la frontière, il y a dix points de passages ferroviaires et quatre points de passages de tramway entre la Suisse et la France[14]. Un point de passage ferroviaire a été fermé.
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Borne frontière Suisse-France n°1 à Chancy.
Notes et références
Notes
Références
- http://www.swisstopo.admin.ch/internet/swisstopo/en/home/topics/survey/border.html
- « Suisse / CNIG », sur cnig.gouv.fr (consulté le ).
- Convention du 25 février 1953 sur la détermination de la frontière dans le lac Léman
- Francis Aerny, L'Évêché de Lausanne : VIe siècle – 1536, Yens-sur-Morges, Cabédita, coll. « Archives vivantes », , 144 p. (ISBN 2-88295-060-8), p. 19 et 129-130
- Convention du 25 avril 1956
- Jean-Paul Wisard, « Mensuration officielle – frontière nationale », sur geneve.ch, État de Genève, (consulté le )
- Convention du 18 janvier 2002 - Rectification de la frontière entre la France et la Suisse, sur le site senat.fr, consulté le 6 janvier 2015
- Convention du 10 mars 1965 - Accord entre le Conseil fédéral et le Gouvernement de la République Française concernant l'abornement et l'entretien de la frontière, sur le site admin.ch, consulté le 3 janvier 2015
- Les délégués à l'abornement aux frontières de l'Intérieur, sur le site interieur.gouv.fr, consulté le 3 janvier 2015
- [PDF]Le géomètre au quotidien, sur le site ge.ch, consulté le 13 janvier 2015
- SITG, le territoire genevois à la carte, sur le site ge.ch, consulté le 13 janvier 2015
- [PDF]Genève et Savoie : Une histoire une frontière, sur le site geomag.fr, consulté le 3 janvier 2015
- EuroGeographics, sur le site eurogeographics.org, consulté le 18 janvier 2015
- Border Points, UIC
Voir aussi
Articles connexes
- Bornes frontière entre Jougne et la Suisse
- Liste d'enclaves et d'exclaves intérieures de la Suisse
- Liste des frontières terrestres internationales par longueur
- Borne des Trois Puissances
- Évolution territoriale de la France contemporaine
- Traité des Dappes
- Cimetière israélite de Veyrier, cimetière transfrontalier