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Bussière-Badil

Bussière-Badil est une commune française située dans le département de la Dordogne, en région Nouvelle-Aquitaine. De 1790 à 2015, la commune était le chef-lieu du canton de Bussière-Badil.

Bussière-Badil
Bussière-Badil
Le bourg et l'église de Bussière-Badil.
Blason de Bussière-Badil
Blason
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Nouvelle-Aquitaine
Département Dordogne
Arrondissement Nontron
Intercommunalité Communauté de communes du Périgord Nontronnais (nouvelle)
Maire
Mandat
Jean-Jacques Lavallade
2020-2026
Code postal 24360
Code commune 24071
Démographie
Gentilé Bussiérois
Population
municipale
373 hab. (2020 en diminution de 7,21 % par rapport à 2014)
Densité 19 hab./km2
Géographie
Coordonnées 45° 39′ 09″ nord, 0° 36′ 22″ est
Altitude Min. 125 m
Max. 292 m
Superficie 19,86 km2
Unité urbaine Commune rurale
Aire d'attraction Commune hors attraction des villes
Élections
Départementales Canton du Périgord vert nontronnais
Législatives Troisième circonscription
Localisation
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Bussière-Badil
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Bussière-Badil
Liens
Site web bussierebadil24.fr

    Elle est intégrée au parc naturel régional Périgord-Limousin.

    Géographie

    Généralités

    Tout au nord du département de la Dordogne, dans le parc naturel régional Périgord-Limousin, en Périgord vert, la commune de Bussière-Badil est limitrophe du département de la Charente.

    Arrosé par le Banaret et à l'intersection des routes départementales (RD) 3, 90, 90E1 et 91E1, le bourg de Bussière-Badil se situe, en distances orthodromiques, huit kilomètres à l'est-sud-est de Montbron et quatorze kilomètres au nord-nord-ouest de Nontron.

    Le territoire communal est également desservi au sud par la RD 91 et traversé d'est en ouest, sur environ six kilomètres, par le sentier de grande randonnée GR 4.

    Communes limitrophes

    Carte de Bussière-Badil et des communes avoisinantes.

    La commune est limitrophe de sept communes dont deux dans le département de la Charente. Au sud-ouest, Teyjat n'est limitrophe que par un quadripoint. À l'ouest, la commune de Soudat a une enclave coincée entre les territoires de Bussière-Badil et d'Eymouthiers.

    Communes limitrophes de Bussière-Badil
    Écuras
    (Charente),
    Eymouthiers
    (Charente)
    Busserolles
    Soudat
    (enclave de Pellegrenier)
    Eymouthiers
    (Charente)
    Bussière-Badil
    Soudat,
    Teyjat
    Étouars Saint-Estèphe

    Géologie

    Situé sur la plaque nord du Bassin aquitain et bordé à son extrémité nord-est par une frange du Massif central, le département de la Dordogne présente une grande diversité géologique. Les terrains sont disposés en profondeur en strates régulières, témoins d'une sédimentation sur cette ancienne plate-forme marine. Le département peut ainsi être découpé sur le plan géologique en quatre gradins différenciés selon leur âge géologique. Bussière-Badil est dans le gradin extrême nord-est que constitue le dernier contrefort du Massif central, avec des roches cristallines formées à l’ère primaire, antérieurement au Carbonifère[1].

    Les couches affleurantes sur le territoire communal sont constituées de formations superficielles du Quaternaire, de roches sédimentaires datant pour certaines du Cénozoïque, et pour d'autres du Mésozoïque et du Paléozoïque, ainsi que de roches métamorphiques et magmatiques. La formation la plus ancienne, notée ζ1-2I, se compose de gneiss plagioclastiques grauwackeux à schisteux à deux micas ou biotite seule et sillimanite et parfois microcline (Néoprotérozoïque à Cambrien). La formation la plus récente, notée CFp, fait partie des formations superficielles de type colluvions indifférenciées de versant, de vallon et plateaux issues d'alluvions, molasses, altérites. Le descriptif de ces couches est détaillé dans la feuille « no 710 - Montbron » de la carte géologique au 1/50 000 de la France métropolitaine[2] - [3] et sa notice associée[4].

    Carte géologique de Bussière-Badil.

    Relief et paysages

    Le département de la Dordogne se présente comme un vaste plateau incliné du nord-est (491 m, à la forêt de Vieillecour dans le Nontronnais, à Saint-Pierre-de-Frugie) au sud-ouest (m à Lamothe-Montravel). L'altitude du territoire communal varie quant à elle entre 125[5] ou 127 m[Note 1] à l'extrême ouest, là où la Tardoire quitte la commune pour servir de limite entre celles d'Eymouthiers et d'Écuras, en Charente, et 292 m[5] dans le sud, au sud-ouest du lieu-dit la Tuilerie[6].

    Dans le cadre de la Convention européenne du paysage entrée en vigueur en France le , renforcée par la loi du pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages, un atlas des paysages de la Dordogne a été élaboré sous maîtrise d’ouvrage de l’État et publié en [7]. Les paysages du département s'organisent en huit unités paysagères[Note 2] et 14 sous-unités[8]. La commune est dans l'unité paysagère du « Périgord limousin » qui correspond à la région naturelle du Nontronnais. Ce territoire forme un plateau collinaire aux pentes douces et sommets arasés, d’altitude moyenne autour des 300 m dont le point culminant est également celui de la Dordogne. Ce plateau cristallin est vallonné et dominé par les prairies aux horizons boisés. Il est entaillé de vallées profondes aux versants forestiers[9] - [10].

    La superficie cadastrale de la commune publiée par l'Insee, qui sert de référence dans toutes les statistiques, est de 19,86 km2[11] - [Note 3]. La superficie géographique, issue de la BD Topo, composante du Référentiel à grande échelle produit par l'IGN, est quant à elle de 20,6 km2[3].

    Réseau hydrographique

    La commune est située dans le bassin versant de la Charente au sein du Bassin Adour-Garonne[14]. Elle est drainée par la Tardoire, le Trieux, le ruisseau de l'Étang d'Assat, le Banaret, le ruisseau du Pontet et par divers petits cours d'eau, qui constituent un réseau hydrographique de 35 km de longueur totale[15] - [Carte 1].

    La Tardoire, d'une longueur totale de 114,05 km, prend sa source en Haute-Vienne dans la commune de Pageas et se jette dans la Bonnieure en Charente à Saint-Ciers-sur-Bonnieure en rive gauche[16]. Elle borde la commune au nord-ouest sur près de cinq kilomètres, face à Écuras

    Le Trieux, d'une longueur totale de 29,55 km, prend sa source en Haute-Vienne dans la commune de Marval et se jette dans la Tardoire en rive gauche à Bussière-Badil, face à Écuras[17] - [18]. Il arrose le nord de la commune sur quatre kilomètres, marquant sa limite au nord-est sur 850 mètres, face à Busserolles.

    Autre affluent de rive gauche de la Tardoire, le Banaret traverse le territoire communal sur cinq kilomètres de l'est où il prend sa source jusqu'au nord-ouest, passant au nord du bourg.

    Le ruisseau de Varaignes, également appelé Crochet dans sa partie médiane ou ruisseau de l'Étang d'Assat dans sa partie amont, d'une longueur totale de 13,46 km, prend sa source dans la commune de Saint-Estèphe et se jette dans le Bandiat en deux bras à Varaignes, face à Javerlhac-et-la-Chapelle-Saint-Robert[19] - [20]. Au-sud-est, le ruisseau de l'Étang d'Assat marque la limite communale sur cinq kilomètres, face à Saint-Estèphe et Teyjat.

    Son affluent de rive droite le ruisseau du Pontet arrose le sud-ouest de la commune sur plus d'un kilomètre dont 850 mètres en limite de Soudat.

    • La Tardoire en limite de Bussière-Badil (à gauche) et d'Écuras.
      La Tardoire en limite de Bussière-Badil (à gauche) et d'Écuras.
    • Lavoir sur le Banaret au nord-est du bourg.
      Lavoir sur le Banaret au nord-est du bourg.
    • Carte en couleur présentant le réseau hydrographique de la commune
      Réseaux hydrographique et routier de Bussière-Badil.

    Gestion et qualité des eaux

    Le territoire communal est couvert par le schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) « Charente ». Ce document de planification, dont le territoire correspond au bassin de la Charente, d'une superficie de 9 300 km2, a été approuvé le . La structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre est l'établissement public territorial de bassin Charente[21]. Il définit sur son territoire les objectifs généraux d’utilisation, de mise en valeur et de protection quantitative et qualitative des ressources en eau superficielle et souterraine, en respect des objectifs de qualité définis dans le troisième SDAGE du Bassin Adour-Garonne qui couvre la période 2022-2027, approuvé le [22].

    La qualité des eaux de baignade et des cours d’eau peut être consultée sur un site dédié géré par les agences de l’eau et l’Agence française pour la biodiversité[Carte 2].

    Climat

    Le climat qui caractérise la commune est qualifié, en 2010, de « climat océanique altéré », selon la typologie des climats de la France qui compte alors huit grands types de climats en métropole[23]. En 2020, la commune ressort du même type de climat dans la classification établie par Météo-France, qui ne compte désormais, en première approche, que cinq grands types de climats en métropole. Il s’agit d’une zone de transition entre le climat océanique, le climat de montagne et le climat semi-continental. Les écarts de température entre hiver et été augmentent avec l'éloignement de la mer. La pluviométrie est plus faible qu'en bord de mer, sauf aux abords des reliefs[24].

    Les paramètres climatiques qui ont permis d’établir la typologie de 2010 comportent six variables pour les températures et huit pour les précipitations, dont les valeurs correspondent à la normale 1971-2000[Note 4]. Les sept principales variables caractérisant la commune sont présentées dans l'encadré ci-après.

    Paramètres climatiques communaux sur la période 1971-2000[23]

    • Moyenne annuelle de température : 12 °C
    • Nombre de jours avec une température inférieure à −5 °C : 2,6 j
    • Nombre de jours avec une température supérieure à 30 °C : 6,5 j
    • Amplitude thermique annuelle[Note 5] : 14,9 °C
    • Cumuls annuels de précipitation[Note 6] : 1 058 mm
    • Nombre de jours de précipitation en janvier : 12,7 j
    • Nombre de jours de précipitation en juillet : 7,5 j

    Avec le changement climatique, ces variables ont évolué. Une étude réalisée en 2014 par la Direction générale de l'Énergie et du Climat[27] complétée par des études régionales[28] prévoit en effet que la température moyenne devrait croître et la pluviométrie moyenne baisser, avec toutefois de fortes variations régionales. Ces changements peuvent être constatés sur la station météorologique de Météo-France la plus proche, « Marthon », sur la commune de Marthon, mise en service en 1991[29] et qui se trouve à 13 km à vol d'oiseau[30] - [Note 7], où la température moyenne annuelle est de 12,2 °C et la hauteur de précipitations de 822,8 mm pour la période 1981-2010[31]. Sur la station météorologique historique la plus proche, « Limoges-Bellegarde », sur la commune de Limoges, dans le département de la Haute-Vienne, mise en service en 1973 et à 55 km[32], la température moyenne annuelle évolue de 11,2 °C pour la période 1971-2000[33], à 11,4 °C pour 1981-2010[34], puis à 11,8 °C pour 1991-2020[35].

    Urbanisme

    Typologie

    Bussière-Badil est une commune rurale, car elle fait partie des communes peu ou très peu denses, au sens de la grille communale de densité de l'Insee[Note 8] - [36] - [37] - [38]. La commune est en outre hors attraction des villes[39] - [40].

    Occupation des sols

    Carte en couleurs présentant l'occupation des sols.
    Carte des infrastructures et de l'occupation des sols de la commune en 2018 (CLC).

    L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquée par l'importance des territoires agricoles (55,1 % en 2018), une proportion sensiblement équivalente à celle de 1990 (55,5 %). La répartition détaillée en 2018 est la suivante : forêts (42,6 %), prairies (33,1 %), zones agricoles hétérogènes (18,1 %), terres arables (3,9 %), zones urbanisées (1,8 %), eaux continentales[Note 9] (0,5 %)[41].

    L'évolution de l’occupation des sols de la commune et de ses infrastructures peut être observée sur les différentes représentations cartographiques du territoire : la carte de Cassini (XVIIIe siècle), la carte d'état-major (1820-1866) et les cartes ou photos aériennes de l'IGN pour la période actuelle (1950 à aujourd'hui)[Carte 3].

    Prévention des risques

    Le territoire de la commune de Bussière-Badil est vulnérable à différents aléas naturels : météorologiques (tempête, orage, neige, grand froid, canicule ou sécheresse), inondations, feux de forêts, mouvements de terrains et séisme (sismicité faible). Il est également exposé à un risque particulier : le risque de radon[42]. Un site publié par le BRGM permet d'évaluer simplement et rapidement les risques d'un bien localisé soit par son adresse soit par le numéro de sa parcelle[43].

    Risques naturels

    Certaines parties du territoire communal sont susceptibles d’être affectées par le risque d’inondation par débordement de cours d'eau, notamment le Trieux, la Tardoire et le ruisseau de Varaignes. La commune a été reconnue en état de catastrophe naturelle au titre des dommages causés par les inondations et coulées de boue survenues en 1982, 1983 et 1999[44] - [42].

    Bussière-Badil est exposée au risque de feu de forêt. L’arrêté préfectoral du fixe les conditions de pratique des incinérations et de brûlage dans un objectif de réduire le risque de départs d’incendie. À ce titre, des périodes sont déterminées : interdiction totale du au et du au , utilisation réglementée du au et du au [45]. En septembre 2020, un plan inter-départemental de protection des forêts contre les incendies (PidPFCI) a été adopté pour la période 2019-2029[46] - [47].

    Carte des zones d'aléa retrait-gonflement des sols argileux de Bussière-Badil.

    Les mouvements de terrains susceptibles de se produire sur la commune sont des tassements différentiels[48]. Le retrait-gonflement des sols argileux est susceptible d'engendrer des dommages importants aux bâtiments en cas d’alternance de périodes de sécheresse et de pluie[49]. 26 % de la superficie communale est en aléa moyen ou fort (58,6 % au niveau départemental et 48,5 % au niveau national métropolitain)[Carte 4]. Depuis le , en application de la loi ÉLAN, différentes contraintes s'imposent aux vendeurs, maîtres d'ouvrages ou constructeurs de biens situés dans une zone classée en aléa moyen ou fort[Note 10] - [50].

    La commune a été reconnue en état de catastrophe naturelle au titre des dommages causés par des mouvements de terrain en 1999[42].

    Risque particulier

    Dans plusieurs parties du territoire national, le radon, accumulé dans certains logements ou autres locaux, peut constituer une source significative d’exposition de la population aux rayonnements ionisants. Selon la classification de 2018, la commune de Bussière-Badil est classée en zone 3, à savoir zone à potentiel radon significatif[51].

    Toponymie

    • Bussière : du latin buxus, buis, avec le suffixe -aria, « endroit planté de buis »[52] - [53]. Selon les époux Fénié, qui ne citent pas spécifiquement Bussière-Badil, le buis pousse sur un sol calcaire ou indique une occupation ancienne, notamment, en Limousin, des sites archéologiques gallo-romains[54].
    • Badil vient d'un nom de personne d'origine germanique, Baidilo[53].

    En occitan, la commune porte le nom de Bussiera Badiu[55].

    Histoire

    Le premier prieuré sur l'actuelle commune fut fondé vers 768 par les Bénédictins.

    Politique et administration

    Rattachements administratifs et électoraux

    Dès 1790, la commune de Bussière-Badil est rattachée au canton de Bussière-Badil qui dépend du district de Nontron jusqu'en 1795, date de suppression des districts. En 1801, le canton dépend de l'arrondissement de Nontron[5].

    Dans le cadre de la réforme de 2014 définie par le décret du , ce canton disparaît aux élections départementales de mars 2015[56]. La commune est alors rattachée au canton du Périgord vert nontronnais.

    Intercommunalité

    Fin 2000, Bussière-Badil intègre dès sa création la communauté de communes du Périgord vert granitique. Celle-ci est dissoute au et remplacée au par la communauté de communes du Haut-Périgord. Au , celle-ci fusionne avec la communauté de communes du Périgord vert nontronnais pour former la communauté de communes du Périgord Nontronnais.

    Administration municipale

    La population de la commune étant comprise entre 100 et 499 habitants au recensement de 2017, onze conseillers municipaux ont été élus en 2020[57] - [58].

    Liste des maires

    La mairie en 2014.
    Liste des maires successifs
    Période Identité Étiquette Qualité
    Les données manquantes sont à compléter.
    avant 1958 ? Anatole Vigneron SFIO Propriétaire exploitant agricole
    1983 2000 Bernard Chambras[Note 11] PS
    2000 2002 Martine Chabot[Note 12] MSE
    2003 novembre 2007 Bernard Chambras[Note 13] PS
    mars 2008 avril 2014 Jean-Pierre Terrefond DVG[59] Ouvrier
    avril 2014[60]
    (réélu en mai 2020)
    En cours Jean-Jacques Lavallade DVD Agriculteur

    Équipements et services publics

    Enseignement

    En 2013, Bussière-Badil est organisée en regroupement pédagogique intercommunal[61] (RPI) avec les communes de Busserolles et Varaignes au niveau des classes de primaire. La commune se charge du cours préparatoire. Les classes de cours élémentaire s'effectuent à Varaignes et celles de cours moyen à Busserolles.

    Justice

    Dans le domaine judiciaire, Bussière-Badil relève[62] :

    Population et société

    Démographie

    Les habitants de Bussière-Badil sont appelés les Bussiérois(es).

    L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis 1793. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquête de recensement portant sur toute la population est réalisée tous les cinq ans, les populations légales des années intermédiaires étant quant à elles estimées par interpolation ou extrapolation[63]. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a été réalisé en 2004[64].

    En 2020, la commune comptait 373 habitants[Note 14], en diminution de 7,21 % par rapport à 2014 (Dordogne : −0,85 %, France hors Mayotte : +1,9 %).

    Évolution de la population [modifier]
    1793 1800 1806 1821 1831 1836 1841 1846 1851
    1 3091 2301 0371 2531 1911 3471 3761 3301 352
    1856 1861 1866 1872 1876 1881 1886 1891 1896
    1 3521 2931 3161 3221 3641 3631 4101 3231 318
    1901 1906 1911 1921 1926 1931 1936 1946 1954
    1 2561 2101 1731 0501 024910845755692
    1962 1968 1975 1982 1990 1999 2004 2006 2009
    645584595540530523517514468
    2014 2019 2020 - - - - - -
    402374373------
    De 1962 à 1999 : population sans doubles comptes ; pour les dates suivantes : population municipale.
    (Sources : Ldh/EHESS/Cassini jusqu'en 1999[5] puis Insee à partir de 2006[65].)
    Histogramme de l'évolution démographique

    Manifestations culturelles et festivités

    La Foire des potiers de Bussière-Badil en 2012.

    Le marché de céramique, anciennement « Foire des potiers », dont c'est la 46e édition en 2023[66], rassemble chaque année sur quatre jours, du jeudi de l'Ascension jusqu'au dimanche suivant, des dizaines d'artisans potiers ou céramistes[67].

    Économie

    Emploi

    En 2015[68], parmi la population communale comprise entre 15 et 64 ans, les actifs représentent 138 personnes, soit 34,3 % de la population municipale. Le nombre de chômeurs (vingt-quatre) a augmenté par rapport à 2010 (quatorze) et le taux de chômage de cette population active s'établit à 17,4 %.

    Établissements

    Au , la commune compte cinquante-sept établissements[69], dont vingt-sept au niveau des commerces, transports ou services, treize dans l'agriculture, la sylviculture ou la pêche, sept relatifs au secteur administratif, à l'enseignement, à la santé ou à l'action sociale, cinq dans la construction, et cinq dans l'industrie[70].

    Culture locale et patrimoine

    Lieux et monuments

    • Le château de Belleville.
      Le château de Belleville.
    • La façade occidentale de l'église Notre-Dame-de-la-Nativité.
      La façade occidentale de l'église Notre-Dame-de-la-Nativité.
    • Son portail.
      Son portail.
    • Fontaine dans le bourg.
      Fontaine dans le bourg.
    • Le monument aux morts.
      Le monument aux morts.

    Bussière-Badil évoqué dans le livre de James Wright, Le chemin des estives, Coll. J'ai lu n° 13480, Flammarion 2021,p.62s

    Patrimoine naturel

    La commune fait partie du parc naturel régional Périgord-Limousin[75] depuis la création de celui-ci en 1998[76], adhésion renouvelée en 2011[77].

    Au nord et à l'ouest du territoire communal, les vallées de la Tardoire et de ses affluents, le Trieux et le Banaret, sont protégées au titre de la zone naturelle d'intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) de type I « Vallées du réseau hydrographique de la Tardoire et du Trieux » dont la flore est constituée de près d'une quarantaine d'espèces de plantes, dont quatre sont considérées comme déterminantes : l'adoxe musquée, ou moscatelline, ou muscatelle (Adoxa moschatellina), la corydale à bulbe plein (Corydalis solida), l'isopyre faux-pigamon (Isopyrum thalictroides) et la jacinthe des bois, ou jacinthe sauvage (Hyacinthoides non-scripta)[78] - [79].

    Au sud-est, la vallée du ruisseau de l'étang d'Assat fait partie d'une autre ZNIEFF de type I « Vallées du réseau hydrographique du Bandiat », également remarquable pour sa flore constituée de près d'une centaine d'espèces de plantes, dont deux sont déterminantes : l'aigremoine élevée, ou aigremoine odorante (Agrimonia procera) et à nouveau la jacinthe des bois, ou jacinthe sauvage (Hyacinthoides non-scripta)[80] - [81].

    Patrimoine environnemental

    Le GR 4 qui va de Royan à Grasse traverse la commune.

    Héraldique

    Armes de Bussière-Badil

    Les armes de Bussière-Badil se blasonnent ainsi : « Parti, au 1er, d'azur à trois tours d'argent ouvertes, ajourées et maçonnées de sable, au 2nd d'or à la poële de sable, la queue en pointe. »

    Personnalités liées à la commune

    Pour approfondir

    Articles connexes

    Liens externes

    Notes et références

    Notes et cartes

    • Notes
    1. Deux données contradictoires selon le Géoportail : 127 mètres sur la carte et 125 pour la boîte « Communes ».
    2. Une unité paysagère est un pan de territoire qui présente des caractéristiques paysagères propres.
    3. La superficie publiée par l’Insee est la superficie évaluée en 1975 par le service du cadastre de la Direction Générale des Impôts, corrigée des modifications communales intervenues depuis 1975. Elle comprend toutes les surfaces du domaine public et privé, cadastrées ou non cadastrées, à l'exception des lacs, étangs et glaciers de plus d'un kilomètre carré ainsi que des estuaires et ne correspond pas obligatoirement à la surface géographique[12] - [13]
    4. Les normales servent à représenter le climat. Elles sont calculées sur 30 ans et mises à jour toutes les décennies. Après les normales 1971-2000, les normales pour la période 1981-2010 ont été définies et, depuis 2021, ce sont les normales 1991-2020 qui font référence en Europe et dans le monde[25].
    5. L'amplitude thermique annuelle mesure la différence entre la température moyenne de juillet et celle de janvier. Cette variable est généralement reconnue comme critère de discrimination entre climats océaniques et continentaux.
    6. Une précipitation, en météorologie, est un ensemble organisé de particules d'eau liquide ou solide tombant en chute libre au sein de l'atmosphère. La quantité de précipitation atteignant une portion de surface terrestre donnée en un intervalle de temps donné est évaluée par la hauteur de précipitation, que mesurent les pluviomètres[26].
    7. La distance est calculée à vol d'oiseau entre la station météorologique proprement dite et le chef-lieu de commune.
    8. Selon le zonage des communes rurales et urbaines publié en novembre 2020, en application de la nouvelle définition de la ruralité validée le en comité interministériel des ruralités.
    9. Les eaux continentales désignent toutes les eaux de surface, en général des eaux douces issues d'eau de pluie, qui se trouvent à l'intérieur des terres.
    10. Dans les zones classées en aléa moyen ou fort, différentes contraintes s'imposent :
      • au vendeur d'informer le potentiel acquéreur du terrain non bâti de l’existence du risque RGA ;
      • au maître d’ouvrage, dans le cadre du contrat conclu avec le constructeur ayant pour objet les travaux de construction, ou avec le maître d'œuvre, le choix entre fournir une étude géotechnique de conception et le respect des techniques particulières de construction définies par voie réglementaire ;
      • au constructeur de l'ouvrage qui est tenu, soit de suivre les recommandations de l’étude géotechnique de conception, soit de respecter des techniques particulières de construction définies par voie réglementaire.
    11. Bernard Chambras, maire de 1983 à 2000, était directeur du cabinet de Bernard Bioulac en 1992 durant l'affaire du comité d'expansion du département de la Dordogne. Source : La faillite d'un comité d'expansion économique entraîne-t-elle la responsabilité du département qui l'a créé ?. Après avoir purgé ses deux années d'inéligibilité, il est réélu maire en 2003 à la faveur de la démission de Martine Chabot. Il reste maire de la commune jusqu'à son décès en novembre 2007.
    12. Démissionnaire.
    13. Décédé en fonctions.
    14. Population municipale légale en vigueur au 1er janvier 2023, millésimée 2020, définie dans les limites territoriales en vigueur au 1er janvier 2022, date de référence statistique : 1er janvier 2020.
    • Cartes
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