Littoral

L'écotone mouvant terre-mer constitue un environnement particulier, qui est notamment à l'origine des dunes, galets, côtes rocheuses (dont certaines à falaises), estuaires, plages, côtes marécageuses… Des microclimats et des écosystèmes complexes sont spécifiques des littoraux.
Les zones estuariennes, les côtes sableuses ou rocheuses, les zones humides et les marais maritimes, présentent bien souvent, en plus de leurs attraits écologiques et paysagers, des intérêts économiques ([halieutique])s notamment qui les soumettent à des pressions et dégradations importantes de la part de l'Homme. Le littoral est vulnérable à l'un des effets du réchauffement climatique qui est la montée des océans, qui se traduit dans certaines zones par un recul du trait de côte.

Le littoral français compte 19 193 km de côte selon le SHOM[1] dont 5 500 km en métropole (réparties sur 4 façades maritimes, 885 communes, 26 départements et 11 régions[2]). Le groupe 1 du Grenelle de la mer rappelait en juin 2009 que la zone « charnière » que constitue le littoral ou le lieu de rencontre Terre-mer en faisait un lieu de dangers, de fragilités et de pressions : « En rétrécissant le champ, à la façade, à l’estran, au domaine public maritime, à la bande littorale, à la zone côtière ou aux eaux territoriales, l’homme a concentré sur la charnière, au fil des siècles, toutes les contraintes » ; lieux où « le seuil de tolérance, la capacité d’accueil, la charge d’usages nouveaux et anciens sont aujourd’hui dépassés »[3]. En France la loi littoral vise à protéger ce qui reste des grands paysages littoraux contre la périurbanisation notamment.

Les littoraux sont aménagés sur la côte. De nombreux littoraux sont aménagés pour un développement du commerce et des activités touristiques. Ces activités sont de grosses sources de revenus pour le pays.

Le tourisme maritime est celui qui s'est le plus développé au XX^e siècle, non sans impacts négatifs, avec notamment le bétonnage et l'artificialisation du littoral.

À partir des ports, s'est développé un tourisme maritime et de plaisance, pour un chiffre d’affaires estimé de 72 milliards d'euros en 2004 pour l'Europe, selon l'European Sea Ports Organisation, dans sa contribution au livre vert de l'Europe, l'écotourisme connaissant un développement rapide[8], et la plaisance (+5 à 6 %/an en Europe malgré son coût et le manque de place dans les ports) continue à croître, ainsi que la croisière (+10 %/an, les navires de croisières étant presque tous construits en Europe). Ces chiffres proviennent des représentants de ces secteurs d'activité et seraient à mettre en balance avec les coûts socio-environnementaux et l'empreinte écologique élevée de certaines formes de tourisme ; les chantiers navals ont gagné 43 % en productivité mais perdu 36 % de leurs emplois, et les impacts de la déconstruction artisanale des navires amiantés ou non dans les pays pauvres ne sont que rarement pris en compte, de même que le devenir des bateaux de plaisances (plastique, peintures toxiques, batteries, etc.)[9].

En Europe, au milieu des années 1990, environ 200 millions de personnes vivaient à moins de 50 km du littoral européen, qui s'étend sur une bande d'environ 148 000 km et l'Europe ne disposait d'aucun système global de gestion des zones côtières[10]. Les zones de polders (Pays-Bas, Flandre Belge, Nord de la France) sont exposées à un risque de submersion et en 2009, la pollution marine de ces zones reste un problème majeur dans toutes les mers européennes.

La succession des accidents maritimes a rappelé qu'il n'y avait pas de coordination des politiques maritimes des pays européens. Dans ses objectifs stratégiques pour 2005-2009, la Commission a déclaré, et elle le rappelle dans son[11] - [12] - [13] ; « il est particulièrement nécessaire de développer une politique maritime exhaustive visant à assurer une économie maritime prospère, acceptable pour l'environnement et soutenue par l'excellence de la recherche scientifique, de la technologie et de l'innovation dans le secteur maritime.» Le livre vert se conclut par un projet de consultation qui devrait s'achever en 2009.

L'Europe a contribué à la conférence mondiale des océans[14] de Madado qui l'engage à mieux protéger l'océan mondial[15]

En dépit de l'effondrement des stocks de poissons et crustacés, l’Union européenne notamment grâce au développement du chalutage et de l'exploitation (certains parlent déjà de surexploitation) des poissons de grands fonds reste l’une des premières puissances de pêche au monde et le premier marché pour les produits transformés à base de poisson, ici encore non sans impacts environnementaux et socio-économiques : Avec les aides à l'équipement de la pêche industrielle, le nombre de pêcheurs européens n'a cessé de chuter, de même que les stocks de poissons alors que les prix sont artificiellement maintenus bas par les subventions et la concurrence. Ce secteur assure encore des emplois directs et indirects à 526 000 personnes[16], notamment grâce à l'aquaculture qui se développe, également avec certains impacts négatifs sur l'environnement.

Une association se consacre à la préservation et la mise en valeur du littoral européen depuis vingt ans : Surfrider Foundation Europe.

Les littoraux sont des écotones diversifiés sont souvent écologiquement riches ou remarquables et ils offrent des habitats irremplaçables à de très nombreuses espèces, dont aux alevins de poissons, qui en grande majorité se reproduisent sur le plateau continental.

Deux grands types de littoraux s'opposent : ceux qui ont une biodiversité élevée et des habitats nombreux et diversifiés sur de courtes longueurs de trait de côte, et ceux qui sont plus homogènes et moins riches en espèces, mais qui peuvent avoir une grande importance fonctionnelle (frayères, laisses de mer, etc).

Un habitat littoral est une unité écologique indissociable constitué d'un biotope (ou station) et d'une biocénose (ou communauté d’êtres vivants vivant en l'occurrence obligatoirement sur le littoral tout ou partie de leur cycle de vie). Certains végétaux ou associations végétales sont considérés comme indicateurs et caractéristique de chaque type d'habitat.

L'Europe a listé des habitats côtiers génériques dits « d’intérêt communautaire » (annexe 1 de la Directive habitats et nomenclature EUR15). Ces « habitats génériques » regroupent actuellement 105 « habitats élémentaires » définis par des « cahiers d’habitats ». Ils sont terrestres, estuariens, intertidaux ou marins des étages supra-, médio- et infralittoral (jusqu’à 15-20 mètres de profondeur). La nomenclature européenne dite « Corine Biotopes » les regroupe en trois catégories, elles-mêmes déclinées en 8 grands types d’habitats pour en faciliter une cartographie européenne homogène.

À titre d'exemple, en France, dans la bande terrestre des 500 m, près de 45 % des terres sont encore des espaces naturels terrestres et aquatiques et nombre d'habitats naturels patrimoniaux ne se développent que près de la mer ou prioritairement sous son influence (ex. : dunes et zones humides associées ; pelouses des corniches rocheuses ; prés salés, landes et marais atlantiques, mares temporaires méditerranéennes. Beaucoup d'espèces sont endémiques aux littoraux[24]. Néanmoins l'artificialisation et l'urbanisation avancent aussi plus vite qu'ailleurs sur les littoraux[24].

En France on commence à parler de « Trame bleu marine » pour décrire le réseau fonctionnel des habitats marins et sous-marins qu'il faudrait protéger, à l'image de la trame verte et bleue terrestre. Néanmoins la surpêche affecte les écosystèmes marins et le nombre d'échouage des cétacés et d'autres mammifères marins (phoques) a régulièrement augmenté de 1980 à 2012 (total : 17 054 animaux échoués et signalés)[25] ; « Avec 1 036 échouages, le résultat de l’année 2011 est le plus important jamais enregistré (...) La façade atlantique regroupe les trois quarts des échouages enregistrés depuis 1980[25]. En Manche – mer du Nord, les départements du Nord, du Pas-de-Calais et de Picardie sont les plus concernés. Ceux-ci sont principalement concentrés sur le littoral des Landes, du Finistère, de la Gironde, de la Charente-Maritime, de la Vendée et du Morbihan[25] », ce qui peut être dû à une pression (pollution, pêche, nuisances sonores...) plus grande sur ces espèces et/ou à une augmentation de leur population, ce qui reste à déterminer.

À l'échelle mondiale, les littoraux comptent parmi les milieux où la pression humaine à le plus fortement augmenté depuis trois siècles. Quelques entités ont été créées pour réguler le transport maritime et en limiter les risques ou pour une meilleure gestion de certaines zones (OSPAR, Helcom…).

En Europe, la Directive-cadre sur l'eau définit des indicateurs et objectifs qualitatifs et quantitatifs détaillés pour la surveillance et les niveaux à atteindre dans les plans d'eau côtiers en 2015. Certaines zones plus industrielles, urbanisées et/ou goulot d'étranglement sont plus vulnérables : par exemple 600 à 800 navires transportant des personnes et/ou des substances dangereuses et/ou polluants circulent ou se croisent chaque jour dans le pas de Calais. Fin 2006, ils n'étaient toujours pas individuellement suivis par satellites et les moyens de secours manqueraient encore s'il y avait un accident grave — trois petites marées noires étaient encore signalées au moins chaque année au début des années 2000, dans le détroit (pollutions dont les auteurs ne sont généralement pas retrouvés ni poursuivis.

Les séquelles de guerre sont constituées par les dépôts de munitions anciennes immergées. Alors qu'OSPAR et la Commission européenne ont été alertées sur ce point, ce problème n'est pas traité dans le Livre vert de 2006. Il semble pourtant s'agir d'un risque majeur : Au moins 140 sites de munitions ou explosifs immergés ont été déclarés à proximité du littoral par la France à la Commission OSPAR[26]. Ils sont pour certains proches de sites d'élevages d'huîtres et moules (ex. : Cancale, Quiberon en France). En Baltique et en Manche/mer du Nord, ils sont souvent en zone de pêche (plus de 400 pêcheurs ont été victimes de contacts accidentels avec l'ypérite en Baltique[27]). Certains dépôts sont proches de sites d'aquaculture (ex. : saumon de Bornholm en Baltique, élevé à proximité de dizaines de milliers de tonnes de munitions assimilables à des déchets dangereux et toxiques, et qui se dégradent inéluctablement, certaines perdant déjà de leur contenu). Certains dépôts sont proches de centrales nucléaires (dont la plus grosse d'Europe à Gravelines, dans le Nord de la France), en contact avec des déchets nucléaires immergés (fosse des Casquets au nord de la Normandie) ou au droit de ports industriels énergétiques (ex. : 35 000 tonnes de munitions de 1914-1918 dont 12 000 chargées à l'ypérite et à la chloropicrine immergés sur quatre hectares au moins, à quelques centaines de mètres au nord du port (méthanier) de Zeebruges en Belgique et à quelques brasses de la plage.

De telles décharges sous-marines existent aussi sur les littoraux des États-Unis, du Canada, du Japon, de l'Australie et d'autres régions du monde. Les courants marins lors de tempêtes ou de tsunamis se sont déjà montrés capables de ramener ces munitions sur les plages et dans un cas à proximité d'une centrale nucléaire.

Plusieurs pays et régions ont soutenu des schémas de développement intégrés du littoral, d'estuaire ou de la mer, schéma de mise en valeur de la mer, plus ou moins mis en œuvre et évalués.

Le Parlement et le Conseil européens ont adopté le 30 mai 2002 la Recommandation 2002/413/CE relative à la mise en œuvre d'une stratégie de gestion intégrée des zones côtières (GIZC) en Europe (demandant un premier bilan aux États membres en février 2006, et le suivi d'indicateurs objectifs et scientifiquement fondées pour surveiller et comparer le développement durable (DD) sur le littoral. Un groupe d'experts européen sur la GIZC a été créé dès 2002, composé (en 2007) des vingt États membres côtiers et de deux États candidats, avec un sous-groupe « Indicateurs et données » (GT-ID) travaillant dès février 2003. Le programme Interreg « DEDUCE » (Développement durable des côtes européennes), a rendu en 2007 une évaluation de 27 de ces indicateurs. La France y a contribué via l'IFEN, avec son Observatoire du littoral (devenu en 2012 Observatoire national de la mer et du littoral[28]) de même que l'Observatorio de la Sostenibilidad (pour le Ministère de l'environnement d'Espagne).

L'Europe élabore en 2007 une proposition de Directive marine, et une autre sur les inondations dans le cadre de la future Politique maritime européenne dessinée dans un Livre vert intitulé Vers une future politique maritime de l'Union : une vision européenne des océans et des mers. L'UE prépare aussi un Réseau européen de données d'observation et de surveillance (European Marine Observation and Data Network (en), EMODnet) qui devrait intégrer les aspects marins et littoraux.

Les objectifs d'une pêche plus durable prévus par l’Union européenne ne sont pas atteints. Ils peuvent sembler contradictoires avec la priorité donnée à la compétitivité économique et technique, alors même que la demande en poisson continue à croître. Alors qu'une crise climatique et du pétrole est annoncée, en 2006 (Livre vert), l'UE affiche encore sa volonté de développer le transport maritime et ses ports, comme éléments clés de la chaîne logistique qui relie le marché unique à l’économie mondialisée, avec un objectif de développement soutenable, mais en omettant de prendre en compte le fait que ces ports, certaines centrales nucléaires littorales pourraient être bientôt très affectés par une possible montée accélérée des océans et par le manque d'énergie propre, sûre et renouvelable.

L'Europe étudie la possibilité de retenir des indicateurs et des niveaux de durabilité pour ses littoraux.

En France, l'Observatoire du littoral de l'IFEN[29] suit et met à jour un certain nombre d'indicateurs mesurant l'évolution du littoral français au regard du développement durable, dont sur la conservation du littoral au regard de la biodiversité[30].

Un objectif de « tiers sauvage » (33 % du territoire des zones côtières de France) protégé à horizon 2050, a été fixé par le Grenelle de la mer.

Fin 2011, 12 % du linéaire côtier métropolitain est protégé par le Conservatoire de l’espace littoral et des rivages lacustres, mais une partie est vulnérable à la montée des océans Presque un tiers des espèces protégées en France sont aussi présentes dans les sites littoraux où nichent 70 % des oiseaux jugés comme vulnérables ou en danger par l'UICN en France. Le principe du tiers sauvage géré à des fins de conservation de la nature a été proposé à l'Europe par le Conservatoire du littoral[31]. Le groupe de travail n^o 1 (La délicate rencontre entre la terre et la mer) du Grenelle de la mer a mi-2009 demandé « … accélérons la réalisation de l’objectif du tiers sauvage à l’échéance 2020, notamment par l’élargissement des partenaires y contribuant, aux .côtés du Conservatoire du littoral… »[32]. Ce même groupe a proposé la création d'un Conseil BAYLIMER («Conseil des bassins hydrographiques, du littoral et de la mer » en liaison avec l'établissement d'une stratégies intégrée associant bassin versant - littoral - mer, dont en Outre–mer, par grande unité biogéographique, via des « Conférences BAYLIMER de bassin hydrographique, du littoral et de la mer » (propositions 1 à 11 du groupe n^o 1)[32].

Le droit international, incluant le droit de la mer délimite les eaux territoriales ou concerne le droit et la sécurité maritime avec des implications littorales.

Diverses conventions internationales, chartes, déclarations concernent les littoraux, mais les définitions juridiques du littoral varient selon les pays. Une clarification des définitions est en cours en France[33] - [34].

En Europe, un livre vert, un livre bleu et plusieurs directives européennes concernent la pêche en mer, la sécurité maritime et une stratégie marine commune, ainsi qu'une stratégie pour la Baltique.

En France,

• la Loi littoral pose les prémices d'un « droit du littoral » et tente de réguler l'urbanisation littorale. Mais certaines de ses dispositions sont peu appliquées.
  Déplorant ce fait, le Groupe I du Grenelle de la mer a dans son rapport[35] suggéré, mi-2009, de donner un « nouveau souffle » à la notion de « capacité d'accueil », pour mieux maitriser l’urbanisation et la pression foncière en déterminant la « juste capacité d’accueil du littoral ». Ce groupe a aussi suggéré une véritable politique foncière outre-mer… La loi littoral permet en effet via cette « capacité d’accueil » de calibrer le développement urbain et l’accueil d’habitants pour mieux maitriser l'intensité d’urbanisation.
• Une loi sur le développement des territoires ruraux a institué en 2005 un Conseil national du littoral (CNL), installé le 13 juillet 2006. Il regroupe 72 membres nommés pour cinq ans (parlementaires, élus des collectivités territoriales de métropole et d’outre-mer, représentants des milieux socio-professionnels, personnalités de la société civile et représentants des établissements publics concernés). C'est un lieu de veille, d’échanges et de propositions, qui pourra s'appuyer sur les données de l'Observatoire du littoral, au sein de l'IFEN.
• Perspectives françaises : Une « stratégie nationale pour la mer et le littoral » est prévue par le projet de loi Grenelle I[36]. Cette stratégie devant être définie par l’État en lien avec les collectivités territoriales, doit être le futur cadre de référence pour la protection du milieu marin, la valorisation des ressources marines et la gestion intégrée et concertée des activités liées à la mer et au littoral. Elle pourrait inclure plusieurs des propositions du « Grenelle de la mer » (juin 2009) ; en particulier le projet de loi Grenelle 2, prévoyait une instance ad hoc pour valider cette stratégie : un Conseil National de la Mer et du Littoral. Le groupe 1 du Grenelle de la mer a en juin 2009 souhaité que cette notion évolue, avec :
• un Conseil national des bassins hydrographiques, du Littoral et de la Mer, à portée plus étendue que celle initialement prévue. Parce que la mer est affectée par les polluants provenant de tout le bassin versant, « il serait chargé des problématiques de la mer et du littoral dans leurs relations avec celle des bassins hydrographiques », pouvant par exemple être renommé « conseil des bassins hydrographiques, du littoral et de la mer – Conseil Baylimer ». Ce conseil devant « être articulé de manière pertinente avec le Conseil National de l’Eau, pour éviter le chevauchement de leurs prérogatives et devra y compris travailler conjointement avec le Conseil de la Montagne ».
• un « documents stratégique de façade » prévu par le projet de loi Grenelle 2 pour décliner la stratégie nationale, qui devrait alors aussi évoluer pour intégrer « une dimension amont-aval », le Grenelle de la mer proposant « de ne pas se contenter d’avoir une vision de la « façade », et d’élargir la vision en allant « du haut de la montagne à la haute mer ». Ce groupe a pour cela proposé que le Conseil Baylimer s’appuie sur six conférences de bassin hydrographique, du littoral et de la mer (Conférences Baylimer pouvant se substituer aux conseils de façade envisagés par le Grenelle 2), pour l’hexagone. Leur périmètre marin serait fixé à 200 milles (limite d’application de la Directive-cadre « Stratégie pour le milieu marin » et à terre il serait celui du SDAGE. En Outre mer, un équivalent serait à créer pour chaque unité biogéographique : Guadeloupe/Martinique /Saint-Barthélemy /Saint-Martin, Guyane, La Réunion/Mayotte, Polynésie, Nouvelle-Calédonie, Saint-Pierre-et-Miquelon, Terres australes et antarctiques françaises et îles Australes.