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Sury-aux-Bois

Sury-aux-Bois est une commune française située dans le département du Loiret en région Centre-Val de Loire.

Sury-aux-Bois
Sury-aux-Bois
La mairie de Sury-aux-Bois.
Blason de Sury-aux-Bois
Blason
Administration
Pays Drapeau de la France France
RĂ©gion Centre-Val de Loire
DĂ©partement Loiret
Arrondissement Orléans
Intercommunalité Communauté de communes des Loges
Maire
Mandat
Françoise Hébert
2020-2026
Code postal 45530
Code commune 45316
DĂ©mographie
Gentilé Suryens[1]
Population
municipale
789 hab. (2020 en augmentation de 0,13 % par rapport Ă  2014)
DensitĂ© 21 hab./km2
GĂ©ographie
CoordonnĂ©es 47° 58â€Č 00″ nord, 2° 20â€Č 33″ est
Altitude Min. 109 m
Max. 160 m
Superficie 38 km2
Type Commune rurale
Aire d'attraction Orléans
(commune de la couronne)
Élections
DĂ©partementales Canton de ChĂąteauneuf-sur-Loire
LĂ©gislatives SixiĂšme circonscription
Localisation
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Sury-aux-Bois
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Sury-aux-Bois
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Sury-aux-Bois
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Sury-aux-Bois
Liens
Site web http://www.suryauxbois.fr/

    GĂ©ographie

    Localisation

    La commune de Sury-aux-Bois se trouve dans le centre du dĂ©partement du Loiret, dans la rĂ©gion agricole de l'OrlĂ©anais[2] et l'aire urbaine d'OrlĂ©ans[3]. À vol d'oiseau, elle se situe Ă  33,1 km d'OrlĂ©ans[4], prĂ©fecture du dĂ©partement, et Ă  14,3 km de ChĂąteauneuf-sur-Loire, ancien chef-lieu du canton dont dĂ©pendait la commune avant . La commune fait partie du bassin de vie de Bellegarde - Quiers-sur-Bezonde[3] dont elle est Ă©loignĂ©e de 8,0 km[5].

    Les communes les plus proches sont : Combreux (2,9 km), Nesploy (3,6 km), SeichebriĂšres (5,3 km), Nibelle (6,3 km), Vitry-aux-Loges (6,3 km), ChĂątenoy (6,7 km), Montliard (7,2 km), Bellegarde (km), Quiers-sur-Bezonde (8,1 km) et Boiscommun (8,4 km)[6].

    GĂ©ologie

    La commune se situe dans le sud du Bassin parisien, le plus grand des trois bassins sĂ©dimentaires français. Cette vaste dĂ©pression, occupĂ©e dans le passĂ© par des mers peu profondes et des lacs, a Ă©tĂ© comblĂ©e, au fur et Ă  mesure que son socle s’affaissait, par des sables et des argiles, issus de l’érosion des reliefs alentours, ainsi que des calcaires d’origine biologique, formant ainsi une succession de couches gĂ©ologiques[7].

    Les couches affleurantes sur le territoire communal sont constituĂ©es de formations superficielles du Quaternaire et de roches sĂ©dimentaires datant du CĂ©nozoĂŻque, l'Ăšre gĂ©ologique la plus rĂ©cente sur l'Ă©chelle des temps gĂ©ologiques, dĂ©butant il y a 66 millions d'annĂ©es. La formation la plus ancienne est de la marne de Blamont remontant Ă  l’époque MiocĂšne de la pĂ©riode NĂ©ogĂšne. La formation la plus rĂ©cente est des dĂ©pĂŽts anthropiques remontant Ă  l’époque HolocĂšne de la pĂ©riode Quaternaire. Le descriptif de ces couches est dĂ©taillĂ© dans la feuille « n°364 - Bellegarde-du-Loiret » de la carte gĂ©ologique au 1/50 000Ăšme du dĂ©partement du Loiret[8] - [9] et sa notice associĂ©e[10].

    Carte géologique de la commune.
    Ère PĂ©riode Époque Formations gĂ©ologiques
    CĂ©nozoĂŻque
    (0 - 66.0)
    Quaternaire
    (0 - 2.58)
    HolocĂšne
    X :dépÎts anthropiques
    FC :alluvions et colluvions du fond des vallées secondaires, HolocÚne
    PléistocÚne
    qN :sables et galets Ă©oliens, Quaternaire
    NĂ©ogĂšne
    (2.58 - 23.03)
    PliocÚne non présent
    MiocĂšne
    m3-p1SASo :sables et argiles de Sologne, Langhien supérieur à PliocÚne inférieur
    m2MSO :marnes et sables de l'Orléanais, Burdigalien
    m1MBl :marne de Blamont, Aquitanien
    PaléogÚne
    (23.03 - 66.0)
    OligocÚne non présent
    ÉocĂšne non prĂ©sent
    PaléocÚne non présent

    Relief

    La superficie cadastrale de la commune publiĂ©e par l’Insee, qui sert de rĂ©fĂ©rences dans toutes les statistiques, est de 38 km2[11] - [Note 1]. La superficie gĂ©ographique, issue de la BD Topo, composante du RĂ©fĂ©rentiel Ă  grande Ă©chelle produit par l'IGN, est quant Ă  elle de 37,77 km2[9]. L'altitude du territoire varie entre 109 m et 160 m[14].

    Hydrographie

    La commune est traversĂ©e par le Canal d'OrlĂ©ans (7,338 km). Le rĂ©seau hydrographique communal, d'une longueur totale de 42,49 km, comprend un autre cours d'eau notable, le ruisseau de la Motte Bucy (8,592 km), et divers petits cours d'eau dont le ruisseau de la Guyardmaison (3,447 km), le canal 01 de la Croix Saint-Jacques (0,713 km), le fossĂ© 01 de la BourgeoisiĂšre (3,459 km), le fossĂ© 01 de la Roisie (1,507 km), le fossĂ© 01 des Cochards (0,478 km), le fossĂ© 01 de SĂšchemotte (0,502 km), le fossĂ© 01 du Bourg Neuf (2,226 km), le fossĂ© 01 du GuĂ© Boyer (1,322 km), le fossĂ© 02 de la ToisiĂšre (1,866 km), le fossĂ© 02 du Mauvais Crot (1,199 km), la Rabionne (2,876 km), le canal 01 de la Commune de Sury-aux-Bois (0,15 km), le canal 01 de la SĂ©verie (0,755 km) et le canal 01 des Fourches (0,34 km)[15].

    Le canal d’OrlĂ©ans court sur 78,65 kilomĂštres entre OrlĂ©ans, oĂč il dĂ©bouche dans la Loire et ChĂąlette-sur-Loing, oĂč il rejoint le canal du Loing et le canal de Briare au niveau du bief de Buges. La commune de Sury-aux-Bois est traversĂ©e par le bief de partage. Ce dernier constitue le point le plus haut du canal. De son extrĂ©mitĂ© ouest, l’écluse de Combreux, les embarcations pouvaient rejoindre la Loire Ă  OrlĂ©ans par un parcours de 31,8 km prĂ©sentant une dĂ©nivelĂ©e de 28,83 m. De son extrĂ©mitĂ© est, elles pouvaient rejoindre le Loing par un parcours de 27,9 km et une dĂ©nivelĂ©e de 41,31 m. Le canal est en plein essor de 1692 Ă  1793. De 1 500 Ă  2 000 bateaux remontent chaque annĂ©e la Loire depuis Nantes pour gagner Paris. Mais avec la concurrence du rail, le trafic diminue puis disparaĂźt complĂštement au dĂ©but du 20e siĂšcle. Le canal est dĂ©classĂ© en 1954 des voies navigables et entre dans le domaine privĂ© de l’État[16].

    Le Ruisseau de la Motte Bucy, d'une longueur totale de 14,8 km, prend sa source dans la commune de Nibelle et se jette dans le Huillard Ă  Auvilliers-en-GĂątinais, aprĂšs avoir traversĂ© 5 communes[17]. Sur le plan piscicole, le Ruisseau de la Motte Bucy est classĂ© en deuxiĂšme catĂ©gorie piscicole. L'espĂšce biologique dominante est constituĂ©e essentiellement de poissons blancs (cyprinidĂ©s) et de carnassiers (brochet, sandre et perche)[18].

    L'étang de la Noue-Mazone (35,37 ha) complÚte le réseau hydrographique de la commune et alimente le canal d'Orléans[19].

    • Carte de la commune de Sury-aux-Bois et des communes limitrophes.
      Carte de la commune de Sury-aux-Bois et des communes limitrophes.
    • RĂ©seau hydrographique de Sury-aux-Bois.
      RĂ©seau hydrographique de Sury-aux-Bois.
    • Le canal d'OrlĂ©ans Ă  Sury-aux-Bois.
      Le canal d'Orléans à Sury-aux-Bois.

    Histoire

    HĂ©raldique

    Blason de Sury-aux-Bois

    Les armes de Sury-aux-Bois se blasonnent ainsi :

    Gironné d'argent et d'azur, chaque giron d'azur chargé d'une fleur de lys aussi d'argent[20].

    Urbanisme

    Typologie

    Sury-aux-Bois est une commune rurale, car elle fait partie des communes peu ou trÚs peu denses, au sens de la grille communale de densité de l'Insee[Note 2] - [21] - [22] - [23].

    Par ailleurs la commune fait partie de l'aire d'attraction d'OrlĂ©ans, dont elle est une commune de la couronne[Note 3]. Cette aire, qui regroupe 136 communes, est catĂ©gorisĂ©e dans les aires de 200 000 Ă  moins de 700 000 habitants[24] - [25].

    Occupation des sols

    L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de donnĂ©es europĂ©enne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquĂ©e par l'importance des forĂȘts et milieux semi-naturels (55,5 % en 2018), en augmentation par rapport Ă  1990 (54,1 %). La rĂ©partition dĂ©taillĂ©e en 2018 est la suivante : forĂȘts (53,3 %), prairies (23,9 %), terres arables (15,7 %), zones agricoles hĂ©tĂ©rogĂšnes (2,9 %), milieux Ă  vĂ©gĂ©tation arbustive et/ou herbacĂ©e (2,2 %), zones urbanisĂ©es (2 %)[26].

    L'Ă©volution de l’occupation des sols de la commune et de ses infrastructures peut ĂȘtre observĂ©e sur les diffĂ©rentes reprĂ©sentations cartographiques du territoire : la carte de Cassini (XVIIIe siĂšcle), la carte d'Ă©tat-major (1820-1866) et les cartes ou photos aĂ©riennes de l'IGN pour la pĂ©riode actuelle (1950 Ă  aujourd'hui)[Carte 1].

    • Carte des infrastructures et de l'occupation des sols de la commune en 2018 (CLC).
      Carte des infrastructures et de l'occupation des sols de la commune en 2018 (CLC).
    • Carte orthophotographique de la commune en 2016.
      Carte orthophotographique de la commune en 2016.

    Plan local d'urbanisme

    La commune prescrit l'Ă©laboration d'un plan d'occupation des sols en . Le document est approuvĂ© en juillet 1978 puis rĂ©visĂ© en [27]. La loi relative Ă  la solidaritĂ© et au renouvellement urbains du , dite loi SRU, complĂ©tĂ©e par la loi urbanisme et habitat du , marque une Ă©volution de la planification urbaine en crĂ©ant notamment les plans locaux d’urbanisme (PLU), vecteurs de projets de territoire, appelĂ©s Ă  se substituer progressivement aux plans d’occupation des sols. Le PLU contient deux Ă©lĂ©ments nouveaux par rapport au POS : le plan d'amĂ©nagement et de dĂ©veloppement durable (PADD), qui exprime le projet de la ville par des orientations gĂ©nĂ©rales en matiĂšre d'urbanisme, de dĂ©veloppement, d'Ă©quipement et de prĂ©servation de l'environnement et les orientations d'amĂ©nagement et de programmation (OAP) qui correspondent Ă  des zooms qui peuvent porter sur des quartiers ou secteurs Ă  mettre en valeur, rĂ©habiliter, restructurer ou amĂ©nager, ou sur l'amĂ©nagement d'un espace public, etc. Dans ce cadre le conseil municipal prescrit la rĂ©vision du Plan d’occupation des sols et sa transformation en plan local d'urbanisme le . AprĂšs une enquĂȘte publique qui se dĂ©roule en , le document est approuvĂ© le [27] - [28].

    Documents d'orientations intercommunaux

    La commune est membre du pays ForĂȘt d'OrlĂ©ans - Val de Loire, qui regroupe 32 communes. En 2012 les Pays ForĂȘt d'OrlĂ©ans Val de Loire, Loire Beauce et Sologne Val-sud sont les seuls territoires du dĂ©partement du Loiret ne disposant pas de schĂ©ma de cohĂ©rence territoriale (SCoT). Compte tenu de l'intĂ©rĂȘt de cet outil pour l'avenir des territoires, les Ă©lus de ces pays dĂ©cident d'engager une dĂ©marche commune d'Ă©laboration de SCoT. Le comitĂ© syndical du Pays ForĂȘt d'OrlĂ©ans - Val de Loire dĂ©cide de prendre le la compĂ©tence « Elaboration, gestion et suivi du SchĂ©ma de CohĂ©rence Territoriale » et, aprĂšs avis favorable conforme des diffĂ©rentes communes membres (le pour Sury-aux-Bois), le prĂ©fet approuve la modification des statuts en ce sens le [29]. Les trois SCoT sont lancĂ©s officiellement et simultanĂ©ment Ă  La FertĂ©-Saint-Aubin le [30], l'assistance Ă  maĂźtrise d'ouvrage Ă©tant confiĂ©e Ă  un seul bureau d'Ă©tudes[31]. AprĂšs Ă©tude et concertation de 2014 Ă  2017, le document doit ĂȘtre approuvĂ© en 2018[32].

    Voies de communication et transports

    RĂ©seau routier principal de la commune de Sury-aux-Bois (avec indication du trafic routier 2014).

    Infrastructures routiĂšres

    La commune est traversée par cinq routes départementales : la RD 2060, la RD 948, la RD 909, la RD 114 et la RD 9.

    La RD 2060 traverse la commune du sud-ouest vers le nord-ouest. Il s'agit de l'ancienne RN 60 qui, Ă  sa crĂ©ation, en 1824, succĂšde Ă  la Route impĂ©riale 172 et relie Briare Ă  Angers par la rive droite de la Loire[33]. En 2005, elle est dĂ©classĂ©e dans sa totalitĂ© et transfĂ©rĂ©e au dĂ©partement du Loiret par arrĂȘtĂ© prĂ©fectoral du [34], consĂ©cutivement au dĂ©cret du [35] qui dĂ©finit la nouvelle consistance du rĂ©seau routier national et qui prĂ©voit de maintenir dans le rĂ©seau routier national un nombre restreint de routes nationales. Elle est classĂ©e route Ă  grande circulation[36] et supporte en 2014, dans la section traversant la commune, un trafic de 9 376 vĂ©hicules/jour[37].

    La RD 948 constitue la deuxiĂšme artĂšre principale de la commune, la traversant dans le sens nord-sud et croisant la RD 2060 au niveau du carrefour du pont des Besniers. Il s'agit de l'ancienne RN 448, crĂ©Ă©e en 1933 et dĂ©finie comme la route de Villeneuve-Saint-Georges Ă  Argent-sur-Sauldre par Malesherbes[38]. La totalitĂ© de la section dans le Loiret, reliant Malesherbes Ă  Cerdon, a Ă©tĂ© transfĂ©rĂ©e au dĂ©partement du Loiret par arrĂȘtĂ© du [39]. En 2014, elle supporte dans la section traversant la commune un trafic de 2 186 vĂ©hicules/jour[37].

    La RD 909 (987 vĂ©hicules/jour) traverse le bourg et relie la commune Ă  Combreux[37]. La RD 114 (1 452 vĂ©hicules/jour) raccorde le carrefour du pont des Besniers Ă  Nesploy. Enfin la RD 9 (846 vĂ©hicules/jour), qui relie Fay-aux-Loges Ă  Auxy, traverse la partie nord-ouest de la commune.

    Complétant ces voies, la commune est sillonnée de plusieurs voies communales et chemins ruraux desservant ses fermes et hameaux et les bourgs environnants.

    Transports en commun

    En 2016, la commune est desservie par la ligne no 17 du rĂ©seau Ulys, le rĂ©seau interurbain de transport par autocar du Conseil dĂ©partemental du Loiret[40]. Cette ligne, qui relie Beaune-la-Rolande Ă  OrlĂ©ans, propose un nombre de dessertes variable en fonction des jours ouvrables de la semaine[41]. Des correspondances SNCF sont assurĂ©es dans la gare d'OrlĂ©ans. À compter du , la compĂ©tence des services de transports routiers interurbains, rĂ©guliers et Ă  la demande est transfĂ©rĂ©e des dĂ©partements aux rĂ©gions, et donc localement du dĂ©partement du Loiret Ă  la rĂ©gion Centre-Val de Loire, consĂ©cutivement Ă  la loi NOTRe du [42].

    Risques majeurs

    La commune de Sury-aux-Bois est vulnĂ©rable Ă  diffĂ©rents alĂ©as naturels : climatiques (hiver exceptionnel ou canicule), mouvements de terrains ou sismique (sismicitĂ© trĂšs faible). Elle est Ă©galement exposĂ©e Ă  un risque technologique : le risque de transport de matiĂšres dangereuses [43]. Entre 1989 et 2019, trois arrĂȘtĂ©s ministĂ©riels ayant portĂ© reconnaissance de catastrophe naturelle ont Ă©tĂ© pris pour le territoire de la commune : deux pour des inondations et coulĂ©es de boues et un pour des mouvements de terrains[44].

    Risques naturels

    Le territoire de la commune peut ĂȘtre concernĂ© par un risque d'effondrement de cavitĂ©s souterraines non connues. Une cartographie dĂ©partementale de l'inventaire des cavitĂ©s souterraines et des dĂ©sordres de surface a Ă©tĂ© rĂ©alisĂ©e. Il a Ă©tĂ© recensĂ© sur la commune plusieurs effondrements de cavitĂ©s[45].

    Par ailleurs le sol du territoire communal peut faire l'objet de mouvements de terrain liés à la sÚcheresse. Le phénomÚne de retrait-gonflement des argiles est la conséquence d'un changement d'humidité des sols argileux. Les argiles sont capables de fixer l'eau disponible mais aussi de la perdre en se rétractant en cas de sÚcheresse[46]. Ce phénomÚne peut provoquer des dégùts trÚs importants sur les constructions (fissures, déformations des ouvertures) pouvant rendre inhabitables certains locaux. Celui-ci a particuliÚrement affecté le Loiret aprÚs la canicule de l'été 2003. Une grande partie ouest du territoire de la commune, englobant le bourg, est exposée à un aléa « fort » face à ce risque, selon l'échelle définie par le Bureau de recherches géologiques et miniÚres (BRGM)[47].

    Depuis le , la France dispose d’un nouveau zonage sismique divisant le territoire national en cinq zones de sismicitĂ© croissante[48]. La commune, Ă  l’instar de l’ensemble du dĂ©partement, est concernĂ©e par un risque trĂšs faible[44].

    Risques technologiques

    La commune est exposée au risque de transport de matiÚres dangereuses, en raison du passage sur son territoire d'itinéraires routiers structurants supportant un fort trafic (la route départementale D2060)[43] - [49].

    Politique et administration

    Bloc communal : commune et intercommunalités

    La paroisse de Sury aux Bois acquiert le statut de municipalitĂ© avec le dĂ©cret du de l'AssemblĂ©e Nationale[50] puis celui de « commune », au sens de l'administration territoriale actuelle, par le dĂ©cret de la Convention nationale du 10 brumaire an II ()[51]. Il faut toutefois attendre la loi du sur l'organisation municipale pour qu'un rĂ©gime juridique uniforme soit dĂ©fini pour toutes les communes de France, point de dĂ©part de l’affirmation progressive des communes face au pouvoir central[52].

    Aucun événement de restructuration majeure du territoire, de type suppression, cession ou réception de territoire, n'a affecté la commune depuis sa création[53].

    La commune est membre de la Communauté de communes des Loges depuis sa création le [54].

    Personnalités élues par circonscription électorale de rattachement

    Au-delà du maire, premier magistrat administrant la commune, les personnalités élues dont le mandat est relatif à une collectivité à laquelle est rattachée la commune de Sury-aux-Bois et représentant donc le territoire communal au sein de chacune de ces collectivités sont les suivantes :

    Élections Circonscription Ă©lectorale Élu de la circonscription
    Niveau Type Titre Nom DĂ©but de mandat Fin de mandat
    Groupe communal Municipales et communautaires Commune de Sury-aux-Bois Maire Françoise Hébert 2014 2020
    Communauté de communes des Loges Président de l'intercommunalité Jean-Pierre Garnier 2014 2020
    Département DépartementalesCanton de Chùteauneuf-sur-LoireConseillÚre départementaleFlorence Galzin29 mars 20152021
    Conseiller départementalPhilippe Vacher
    Région Régionales Région Centre-Val de Loire Président du conseil régional François Bonneau [55] 2021[56]
    Pays Législatives6e circonscriptionDéputéRichard Ramos

    Circonscriptions de rattachement

    Sous l'Ancien RĂ©gime, Ă  la veille des États gĂ©nĂ©raux de 1789, la paroisse de Sury aux Bois Ă©tait rattachĂ©e sur le plan ecclĂ©siastique Ă  l'ancien diocĂšse d'OrlĂ©ans, sur le plan judiciaire au bailliage d'OrlĂ©ans , sur le plan militaire au gouvernement d'OrlĂ©ans et sur le plan administratif Ă  la gĂ©nĂ©ralitĂ© d'OrlĂ©ans, Ă©lection d'OrlĂ©ans[57].

    La loi du divise le pays en 83 dĂ©partements dĂ©coupĂ©s chacun en six Ă  neuf districts eux-mĂȘmes dĂ©coupĂ©s en cantons regroupant des communes. Les districts, tout comme les dĂ©partements, sont le siĂšge d’une administration d’État et constituent Ă  ce titre des circonscriptions administratives. La commune de Sury aux Bois est alors incluse dans le canton de Vitry-aux-Loges, le district de Boiscommun et le dĂ©partement du Loiret[58].

    La recherche d’un Ă©quilibre entre la volontĂ© d’organiser une administration dont les cadres permettent l’exĂ©cution et le contrĂŽle des lois d’une part, et la volontĂ© d’accorder une certaine autonomie aux collectivitĂ©s de base (paroisses, bourgs, villes) d’autre part, s’étale de 1789 Ă  1838[59]. Les dĂ©coupages territoriaux Ă©voluent ensuite au grĂ© des rĂ©formes visant Ă  dĂ©centraliser ou recentraliser l'action de l'État. La rĂ©gionalisation fonctionnelle des services de l'État (1945-1971) aboutit Ă  la crĂ©ation de rĂ©gions[60]. L'acte I de la dĂ©centralisation de 1982-1983 constitue une Ă©tape importante en donnant l'autonomie aux collectivitĂ©s territoriales, rĂ©gions, dĂ©partements et communes[61]. L'acte II intervient en 2003-2006[62], puis l'acte III en 2012-2015.

    Le tableau suivant présente les rattachements, au niveau infra-départemental, de la commune de Sury-aux-Bois aux différentes circonscriptions administratives et électorales ainsi que l'historique de l'évolution de leurs territoires.

    Circonscription Nom PĂ©riode Type Évolution du dĂ©coupage territorial
    DistrictBoiscommun1790-1795AdministrativeLa commune est rattachée au district de Boiscommun de 1790 à 1795[53] - [58]. La Constitution du 5 fructidor an III, appliquée à partir de vendémiaire an IV (1795) supprime les districts, rouages administratifs liés à la Terreur, mais maintient les cantons qui acquiÚrent dÚs lors plus d'importance[63].
    CantonVitry aux Loges1790-1801Administrative et Ă©lectoraleLe , la municipalitĂ© de Sury aux Bois est rattachĂ©e au canton de Vitry aux Loges[64] - [53]. Les cantons sont supprimĂ©s, en tant que dĂ©coupage administratif, par une loi du , et ne conservent qu'un rĂŽle Ă©lectoral[63]. Ils permettent l’élection des Ă©lecteurs du second degrĂ© chargĂ©s de dĂ©signer les dĂ©putĂ©s[65]. Les cantons acquiĂšrent une fonction administrative avec la disparition des districts en 1795.
    ChĂąteauneuf1801-2015Sous le Consulat, un redĂ©coupage territorial visant Ă  rĂ©duire le nombre de justices de paix ramĂšne le nombre de cantons dans le Loiret de 59 Ă  31[66]. Sury aux Bois est alors rattachĂ©e par arrĂȘtĂ© du 9 vendĂ©miaire an X () au canton de ChĂąteauneuf, sous le nom de Sury-aux-Bois[67] - [53].
    ChĂąteauneuf-sur-Loire2015-ÉlectoraleLa loi du [68] et ses dĂ©crets d'application publiĂ©s en fĂ©vrier et [69] introduisent un nouveau dĂ©coupage territorial pour les Ă©lections dĂ©partementales. La commune est alors rattachĂ©e au nouveau canton de ChĂąteauneuf-sur-Loire[69]. Depuis cette rĂ©forme, plus aucun service de l'État n'exerce sa compĂ©tence sur un territoire s'appuyant sur le nouveau dĂ©coupage cantonal. Le canton a disparu en tant que circonscription administrative de l'État ; il est dĂ©sormais uniquement une circonscription Ă©lectorale dĂ©diĂ©e Ă  l'Ă©lection d'un binĂŽme de conseillers dĂ©partementaux siĂ©geant au conseil dĂ©partemental[70].
    ArrondissementOrléans1801-AdministrativeSury-aux-Bois est rattachée à l'arrondissement d'Orléans depuis sa création en 1801[53] - [67].
    Circonscription lĂ©gislative6e circonscription2010-ÉlectoraleLors du dĂ©coupage lĂ©gislatif de 1986, le nombre de circonscriptions lĂ©gislatives passe dans le Loiret de 4 Ă  5. Un nouveau redĂ©coupage intervient en 2010 avec la loi du . En attribuant un siĂšge de dĂ©putĂ© « par tranche » de 125 000 habitants, le nombre de circonscriptions par dĂ©partement varie dĂ©sormais de 1 Ă  21[71] - [72]. Dans le Loiret, le nombre de circonscriptions passe de cinq Ă  six[73]. Sury-aux-Bois, initialement rattachĂ©e Ă  la troisiĂšme circonscription, est, aprĂšs 2010, rattachĂ©e Ă  la sixiĂšme circonscription[74].

    Collectivités de rattachement

    La commune de Sury-aux-Bois est rattachĂ©e au dĂ©partement du Loiret et Ă  la rĂ©gion Centre-Val de Loire[75], Ă  la fois circonscriptions administratives de l'État et collectivitĂ©s territoriales.

    Conseil municipal et maire

    Depuis les Ă©lections municipales de 2014, le conseil municipal de Sury-aux-Bois, commune de moins de 1 000 habitants, est Ă©lu au scrutin majoritaire plurinominal Ă  deux tours, les Ă©lecteurs pouvant modifier les listes, panacher, ajouter ou supprimer des candidats sans que le vote soit nul[76], pour un mandat de six ans renouvelable[77]. Il est composĂ© de 15 membres[78]. L'exĂ©cutif communal est constituĂ© par le maire, Ă©lu par le conseil municipal, parmi ses membres, pour un mandat de six ans, c'est-Ă -dire pour la durĂ©e du mandat du conseil. Françoise HĂ©bert est maire depuis 2014.

    Liste des maires successifs
    PĂ©riode IdentitĂ© Étiquette QualitĂ©
    mars 2008 Jean-Jacques Gillot
    mars 2008 2014 Annick Mondher Assistante dentaire
    mars 2014 juillet 2020 DaniÚle Marsal[79] Retraitée salariée du secteur privé
    juillet 2020 En cours Françoise Hébert[79] - [80] Ancienne cadre
    Les données manquantes sont à compléter.

    Équipements et services

    Gestion des déchets

    En 2016, la commune est membre du SICTOM de la rĂ©gion de ChĂąteauneuf-sur-Loire, crĂ©Ă© en 1976. Celui-ci assure la collecte et le traitement des ordures mĂ©nagĂšres rĂ©siduelles[Note 4], des emballages mĂ©nagers recyclables et des encombrants en porte Ă  porte et du verre en points d’apport volontaire[81]. Un rĂ©seau de dix dĂ©chĂšteries accueille les encombrants et autres dĂ©chets spĂ©cifiques (dĂ©chets verts, dĂ©chets dangereux, gravats, ferraille, cartons
). Les dĂ©chĂšteries les plus proches sont situĂ©es sur les communes de Vitry-aux-Loges et Quiers-sur-Bezonde[82].L'Ă©limination et la valorisation Ă©nergĂ©tique des dĂ©chets mĂ©nagers et de ceux issus de la collecte sĂ©lective sont effectuĂ©es par le SYCTOM de Gien-ChĂąteauneuf-sur-Loire qui comprend un centre de transfert de dĂ©chets mĂ©nagers et un centre de stockage de dĂ©chets ultimes (CSDU) de classe II Ă  Saint-Aignan-des-GuĂ©s ainsi qu'une usine d’incinĂ©ration des ordures mĂ©nagĂšres Ă  Gien-Arrabloy[81].

    Depuis le , la « gestion des déchets ménagers » ne fait plus partie des compétences de la commune mais est une compétence obligatoire de la communauté de communes des Loges en application de la loi NOTRe du [83].

    Production et distribution d'eau

    Le service public d’eau potable est une compĂ©tence obligatoire des communes depuis l’adoption de la loi du 30 dĂ©cembre 2006 sur l’eau et les milieux aquatiques[84]. Au , la production et la distribution de l'eau potable sur le territoire communal sont assurĂ©es par le syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable de Sury-aux-Bois - ChĂątenois - Combreux, un syndicat crĂ©Ă© en 1969 desservant trois communes : ChĂątenoy, Combreux et Sury-aux-Bois[85] - [86] la commune elle-mĂȘme[87]. La loi NOTRe du 7 aoĂ»t 2015 prĂ©voit que le transfert des compĂ©tences « eau et assainissement » vers les communautĂ©s de communes sera obligatoire Ă  compter du . Le transfert d’une compĂ©tence entraĂźne de facto la mise Ă  disposition gratuite de plein droit des biens, Ă©quipements et services publics utilisĂ©s, Ă  la date du transfert, pour l'exercice de ces compĂ©tences et la substitution de la communautĂ© dans les droits et obligations des communes[88] - [89].

    Assainissement

    La compĂ©tence assainissement, qui recouvre obligatoirement la collecte, le transport et l’épuration des eaux usĂ©es, l’élimination des boues produites, ainsi que le contrĂŽle des raccordements aux rĂ©seaux publics de collecte[90], est assurĂ©e par la commune elle-mĂȘme[91]. La commune est raccordĂ©e Ă  une station d'Ă©puration situĂ©e sur le territoire communal, mise en service le et dont la capacitĂ© nominale de traitement est de 150 EH, soit 18 m3/jour. Cet Ă©quipement utilise un procĂ©dĂ© d'Ă©puration de type lagunage naturel. Son exploitation est assurĂ©e par la commune[92] - [93].

    L’assainissement non collectif (ANC) dĂ©signe les installations individuelles de traitement des eaux domestiques qui ne sont pas desservies par un rĂ©seau public de collecte des eaux usĂ©es et qui doivent en consĂ©quence traiter elles-mĂȘmes leurs eaux usĂ©es avant de les rejeter dans le milieu naturel[94]. En 2016, la communautĂ© de communes des Loges assure le service public d'assainissement non collectif (SPANC), qui a pour mission de vĂ©rifier la bonne exĂ©cution des travaux de rĂ©alisation et de rĂ©habilitation, ainsi que le bon fonctionnement et l’entretien des installations[95] - [96].

    Prix de l'eau

    Le « prix de l’eau » doit permettre de financer l’ensemble des investissements (mise en place de nouveaux ouvrages, mise aux normes du patrimoine existant, renouvellement du patrimoine, etc.) mais aussi les frais de fonctionnement du service (frais de personnel du service, Ă©lectricitĂ©, produits de traitement, renouvellement du matĂ©riel, analyses, Ă©limination des dĂ©chets, etc.)[97]. L'observatoire national des services d'eau et d'assainissement publie la description actualisĂ©e des services publics d'eau potable et d'assainissement, qu’il s’agisse de leur organisation, de leur tarif ou de leur performance[98]. Le prix au m3 est calculĂ© pour une consommation annuelle de 120 m3 (rĂ©fĂ©rence INSEE)[99].

    DomaineCommune201020112012201320142015
    Eau potableSury-aux-BoisNC[100]2,09[101]2,09[102][103]1,60[104]1,77[105]
    Loiret1,76[106]1,7[107]1,66[108]1,69[109]
    France1,93[106]1,96[107]2[108]2,03[109]
    AssainissementSury-aux-BoisNC[100]NC[101]NC[102]1,83[104]2,03[105]
    Loiret2,07[106]2,19[107]2,25[108]2,38[109]
    France1,73[106]1,82[107]1,85[108]1,89[109]

    Population et société

    DĂ©mographie

    L'Ă©volution du nombre d'habitants est connue Ă  travers les recensements de la population effectuĂ©s dans la commune depuis 1793. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquĂȘte de recensement portant sur toute la population est rĂ©alisĂ©e tous les cinq ans, les populations lĂ©gales des annĂ©es intermĂ©diaires Ă©tant quant Ă  elles estimĂ©es par interpolation ou extrapolation[110]. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a Ă©tĂ© rĂ©alisĂ© en 2005[111].

    En 2020, la commune comptait 789 habitants[Note 5], en augmentation de 0,13 % par rapport Ă  2014 (Loiret : +1,88 %, France hors Mayotte : +1,9 %).

    Évolution de la population [ modifier ]
    1793 1800 1806 1821 1831 1836 1841 1846 1851
    700747734682762909898936920
    1856 1861 1866 1872 1876 1881 1886 1891 1896
    9609561 0051 0771 0641 0541 0261 0421 001
    1901 1906 1911 1921 1926 1931 1936 1946 1954
    938890886718715633611598560
    1962 1968 1975 1982 1990 1999 2005 2006 2010
    475421387392433508679689787
    2015 2020 - - - - - - -
    791789-------
    De 1962 Ă  1999 : population sans doubles comptes ; pour les dates suivantes : population municipale.
    (Sources : Ldh/EHESS/Cassini jusqu'en 1999[112] puis Insee Ă  partir de 2006[113].)
    Histogramme de l'évolution démographique

    Culture locale et patrimoine

    Sites Natura 2000

    Le rĂ©seau Natura 2000 est un rĂ©seau Ă©cologique europĂ©en de sites naturels d’intĂ©rĂȘt Ă©cologique Ă©laborĂ© Ă  partir des Directives « Habitats » et « Oiseaux ». Ce rĂ©seau est constituĂ© de Zones SpĂ©ciales de Conservation (ZSC) et de Zones de Protection SpĂ©ciale (ZPS). Dans les zones de ce rĂ©seau, les États Membres s'engagent Ă  maintenir dans un Ă©tat de conservation favorable les types d'habitats et d'espĂšces concernĂ©s, par le biais de mesures rĂ©glementaires, administratives ou contractuelles. L'objectif est de promouvoir une gestion adaptĂ©e des habitats tout en tenant compte des exigences Ă©conomiques, sociales et culturelles, ainsi que des particularitĂ©s rĂ©gionales et locales de chaque État Membre. Les activitĂ©s humaines ne sont pas interdites, dĂšs lors que celles-ci ne remettent pas en cause significativement l’état de conservation favorable des habitats et des espĂšces concernĂ©s[114] - [115].

    Un site Natura 2000 est présent sur le territoire communal de Sury-aux-Bois[INPN 1].

    NumĂ©ro Type Nom ArrĂȘtĂ© Document d’objectifs Localisation
    FR2410018ZPSForĂȘt d’OrlĂ©ansArrĂȘtĂ© du [116].ValidĂ© le Deux entitĂ©s sont localisĂ©es dans les parties ouest et sud de la commune[117].

    Le site de la « forĂȘt d'OrlĂ©ans » s'Ă©tend du nord-est de l'agglomĂ©ration orlĂ©anaise jusqu'aux portes de Gien, suivant un arc de cercle d'une soixantaine de kilomĂštres de long et d'une largeur variant de 2 Ă  15 km environ. Cet ensemble forestier quasi continu est majoritairement domanial. La forĂȘt domaniale est constituĂ©e de trois massifs distincts, de l'ouest vers l'est, les massifs d'OrlĂ©ans, Ingrannes et Lorris (communĂ©ment considĂ©rĂ© en deux sous-massifs : Lorris-ChĂąteauneuf et Lorris-ChĂąteauneuf-sur-Loire), en pĂ©riphĂ©rie desquels se trouvent d'autres parcelles forestiĂšres. La surface globale des trois massifs domaniaux est de 34 500 hectares. D'une surface totale de 32 177 ha, le site est constituĂ© de deux grandes entitĂ©s couvrant la presque intĂ©gralitĂ© des massifs forestiers domaniaux d'Ingrannes et de Lorris. Ces deux grandes entitĂ©s englobent Ă©galement d'autres parcelles forestiĂšres, ainsi que des Ă©tangs, en pĂ©riphĂ©rie, de mĂȘme que la grande « clairiĂšre » de Sully-la-Chapelle, Ingrannes et SeichebriĂšres incluse dans le massif d'Ingrannes. Ce site prĂ©sente un grand intĂ©rĂȘt ornithologique notamment avec la nidification du balbuzard pĂȘcheur, de l'aigle bottĂ©, du circaĂšte Jean-le-Blanc, de la bondrĂ©e apivore, du busard Saint-Martin, de l'engoulevent d'Europe, des pics noir, mar et cendrĂ©, de l'alouette lulu et de la fauvette pitchou. Les Ă©tangs constituent par ailleurs des sites d'Ă©tape migratoire importants pour diffĂ©rentes espĂšces[INPN 2].

    Zones nationales d'intĂ©rĂȘt Ă©cologique, faunistique et floristique

    Carte des ZNIEFF de la commune et de ses abords.

    L’inventaire des zones naturelles d'intĂ©rĂȘt Ă©cologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) a pour objectif de rĂ©aliser une couverture des zones les plus intĂ©ressantes sur le plan Ă©cologique, essentiellement dans la perspective d’amĂ©liorer la connaissance du patrimoine naturel national et de fournir aux diffĂ©rents dĂ©cideurs un outil d’aide Ă  la prise en compte de l’environnement dans l’amĂ©nagement du territoire. Le territoire communal de Sury-aux-Bois comprend une ZNIEFF[INPN 3] de type 2[Note 6], dĂ©nommĂ©e « Massif forestier d'OrlĂ©ans ». D'une superficie de 36 086 hectares, elle s'Ă©tend sur 37 communes, dont Sury-aux-Bois, et se superpose pour la commune Ă  la zone Natura 2000 de mĂȘme nom[DREAL 1]. Son altitude varie entre 126 et 174 m[INPN 4]. La forĂȘt d'OrlĂ©ans repose pour l'essentiel sur des terrains de nature comparable Ă  celle des terrains de la Sologne (Burdigalien) Ă©pandus sur le coteau de Beauce. Les formations vĂ©gĂ©tales sont donc plutĂŽt acidoclines Ă  acidiphiles avec des secteurs secs et d'autres trĂšs humides. L'intĂ©rĂȘt dĂ©passe les contours complexes du massif domanial et s'Ă©tend Ă©galement aux lisiĂšres et enclaves privĂ©es qui le prolongent[INPN 5].

    Personnalités liées à la commune

    Cadre de vie

    La commune est situĂ©e dans la zone de protection spĂ©ciale forĂȘt d'OrlĂ©ans du rĂ©seau Natura 2000[118].

    Notes et références

    Notes et cartes

    • Notes
    1. La superficie publiĂ©e par l’Insee est la superficie Ă©valuĂ©e en 1975 par le service du cadastre de la Direction GĂ©nĂ©rale des ImpĂŽts, corrigĂ©e des modifications communales intervenues depuis 1975. Elle comprend toutes les surfaces du domaine public et privĂ©, cadastrĂ©es ou non cadastrĂ©es, Ă  l'exception des lacs, Ă©tangs et glaciers de plus d'un kilomĂštre carrĂ© ainsi que des estuaires et ne correspond pas obligatoirement Ă  la surface gĂ©ographique[12] - [13]
    2. Selon le zonage des communes rurales et urbaines publié en novembre 2020, en application de la nouvelle définition de la ruralité validée le en comité interministériel des ruralités.
    3. La notion d'aire d'attraction des villes a remplacé en octobre 2020 l'ancienne notion d'aire urbaine, pour permettre des comparaisons cohérentes avec les autres pays de l'Union européenne.
    4. Les déchets ménagers résiduels comprennent les déchets obtenus aprÚs extraction des autres fractions, valorisables, de déchets.
    5. Population municipale légale en vigueur au 1er janvier 2023, millésimée 2020, définie dans les limites territoriales en vigueur au 1er janvier 2022, date de référence statistique : 1er janvier 2020.
    6. Les ZNIEFF de type 2 sont de grands ensembles naturels riches, ou peu modifiés, qui offrent des potentialités biologiques importantes.
    • Cartes
    1. IGN, « Évolution comparĂ©e de l'occupation des sols de la commune sur cartes anciennes », sur remonterletemps.ign.fr (consultĂ© le ).

    Inventaire national du patrimoine naturel

    Site de la Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Centre-Val de Loire

    Autres sources

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    Voir aussi

    Bibliographie

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    • Camille Bloch, Cahiers de dolĂ©ances du bailliage d'OrlĂ©ans pour les États gĂ©nĂ©raux de 1789 - tome 1, OrlĂ©ans, MinistĂšre de l'Instruction publique, (lire en ligne)
    • Camille Bloch, Cahiers de dolĂ©ances du bailliage d'OrlĂ©ans pour les États gĂ©nĂ©raux de 1789 - tome 2, OrlĂ©ans, MinistĂšre de l'Instruction publique, (lire en ligne)
    • Collectif, Loiret : un dĂ©partement Ă  l'Ă©lĂ©gance naturelle, Paris, Christine Bonneton, , 319 p. (ISBN 978-2-86253-234-9)
    • AbbĂ© Patron, DĂ©partement du Loiret : Dictionnaire des communes, Paris, ComĂ©dit, 1991, rĂ©Ă©dition de 1870 (ISBN 978-2-909112-01-5 et 2-909112-01-2)
    • Claude Motte, Isabelle SĂ©guy & Christine ThĂ©rĂ©, avec la collaboration de Dominique Tixier-Basse, Communes d’hier, communes d’aujourd’hui : Les communes de la France mĂ©tropolitaine, 1801-2001. Dictionnaire d’histoire administrative, Paris, Institut National d’Études DĂ©mographiques,, , 408 p. (ISBN 978-2-7332-1028-4, lire en ligne)
    • Roland Rabartin, Le Canal d'OrlĂ©ans au fil du temps, Paris, Conseil gĂ©nĂ©ral du Loiret, , 80. (ASIN B000X7TUVU)

    Articles connexes

    Liens externes

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