Sury-aux-Bois
Sury-aux-Bois est une commune française située dans le département du Loiret en région Centre-Val de Loire.
Sury-aux-Bois | |||||
La mairie de Sury-aux-Bois. | |||||
Blason |
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Administration | |||||
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Pays | France | ||||
RĂ©gion | Centre-Val de Loire | ||||
DĂ©partement | Loiret | ||||
Arrondissement | Orléans | ||||
Intercommunalité | Communauté de communes des Loges | ||||
Maire Mandat |
Françoise Hébert 2020-2026 |
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Code postal | 45530 | ||||
Code commune | 45316 | ||||
DĂ©mographie | |||||
Gentilé | Suryens[1] | ||||
Population municipale |
789 hab. (2020 ) | ||||
Densité | 21 hab./km2 | ||||
GĂ©ographie | |||||
CoordonnĂ©es | 47° 58âČ 00âł nord, 2° 20âČ 33âł est | ||||
Altitude | Min. 109 m Max. 160 m |
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Superficie | 38 km2 | ||||
Type | Commune rurale | ||||
Aire d'attraction | Orléans (commune de la couronne) |
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Ălections | |||||
DĂ©partementales | Canton de ChĂąteauneuf-sur-Loire | ||||
LĂ©gislatives | SixiĂšme circonscription | ||||
Localisation | |||||
GĂ©olocalisation sur la carte : France
GĂ©olocalisation sur la carte : France
GĂ©olocalisation sur la carte : Loiret
GĂ©olocalisation sur la carte : Centre-Val de Loire
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Liens | |||||
Site web | http://www.suryauxbois.fr/ | ||||
GĂ©ographie
Localisation
La commune de Sury-aux-Bois se trouve dans le centre du département du Loiret, dans la région agricole de l'Orléanais[2] et l'aire urbaine d'Orléans[3]. à vol d'oiseau, elle se situe à 33,1 km d'Orléans[4], préfecture du département, et à 14,3 km de Chùteauneuf-sur-Loire, ancien chef-lieu du canton dont dépendait la commune avant . La commune fait partie du bassin de vie de Bellegarde - Quiers-sur-Bezonde[3] dont elle est éloignée de 8,0 km[5].
Les communes les plus proches sont : Combreux (2,9 km), Nesploy (3,6 km), SeichebriĂšres (5,3 km), Nibelle (6,3 km), Vitry-aux-Loges (6,3 km), ChĂątenoy (6,7 km), Montliard (7,2 km), Bellegarde (8 km), Quiers-sur-Bezonde (8,1 km) et Boiscommun (8,4 km)[6].
Nibelle | Nesploy | Bellegarde, Quiers-sur-Bezonde | ||
Combreux | N | ChĂątenoy | ||
O SURY-AUX-BOIS E | ||||
S | ||||
Vitry-aux-Loges | Saint-Martin-d'Abbat | ChĂątenoy |
GĂ©ologie
La commune se situe dans le sud du Bassin parisien, le plus grand des trois bassins sĂ©dimentaires français. Cette vaste dĂ©pression, occupĂ©e dans le passĂ© par des mers peu profondes et des lacs, a Ă©tĂ© comblĂ©e, au fur et Ă mesure que son socle sâaffaissait, par des sables et des argiles, issus de lâĂ©rosion des reliefs alentours, ainsi que des calcaires dâorigine biologique, formant ainsi une succession de couches gĂ©ologiques[7].
Les couches affleurantes sur le territoire communal sont constituĂ©es de formations superficielles du Quaternaire et de roches sĂ©dimentaires datant du CĂ©nozoĂŻque, l'Ăšre gĂ©ologique la plus rĂ©cente sur l'Ă©chelle des temps gĂ©ologiques, dĂ©butant il y a 66 millions d'annĂ©es. La formation la plus ancienne est de la marne de Blamont remontant Ă lâĂ©poque MiocĂšne de la pĂ©riode NĂ©ogĂšne. La formation la plus rĂ©cente est des dĂ©pĂŽts anthropiques remontant Ă lâĂ©poque HolocĂšne de la pĂ©riode Quaternaire. Le descriptif de ces couches est dĂ©taillĂ© dans la feuille « n°364 - Bellegarde-du-Loiret » de la carte gĂ©ologique au 1/50 000Ăšme du dĂ©partement du Loiret[8] - [9] et sa notice associĂ©e[10].
Ăre | PĂ©riode | Ăpoque | Formations gĂ©ologiques | |||||||
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CĂ©nozoĂŻque (0 - 66.0) |
Quaternaire (0 - 2.58) |
HolocĂšne |
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PléistocÚne |
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NĂ©ogĂšne (2.58 - 23.03) |
PliocÚne | non présent | ||||||||
MiocĂšne |
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PaléogÚne (23.03 - 66.0) |
OligocÚne | non présent | ||||||||
ĂocĂšne | non prĂ©sent | |||||||||
PaléocÚne | non présent | |||||||||
Relief
La superficie cadastrale de la commune publiĂ©e par lâInsee, qui sert de rĂ©fĂ©rences dans toutes les statistiques, est de 38 km2[11] - [Note 1]. La superficie gĂ©ographique, issue de la BD Topo, composante du RĂ©fĂ©rentiel Ă grande Ă©chelle produit par l'IGN, est quant Ă elle de 37,77 km2[9]. L'altitude du territoire varie entre 109 m et 160 m[14].
Hydrographie
La commune est traversée par le Canal d'Orléans (7,338 km). Le réseau hydrographique communal, d'une longueur totale de 42,49 km, comprend un autre cours d'eau notable, le ruisseau de la Motte Bucy (8,592 km), et divers petits cours d'eau dont le ruisseau de la Guyardmaison (3,447 km), le canal 01 de la Croix Saint-Jacques (0,713 km), le fossé 01 de la BourgeoisiÚre (3,459 km), le fossé 01 de la Roisie (1,507 km), le fossé 01 des Cochards (0,478 km), le fossé 01 de SÚchemotte (0,502 km), le fossé 01 du Bourg Neuf (2,226 km), le fossé 01 du Gué Boyer (1,322 km), le fossé 02 de la ToisiÚre (1,866 km), le fossé 02 du Mauvais Crot (1,199 km), la Rabionne (2,876 km), le canal 01 de la Commune de Sury-aux-Bois (0,15 km), le canal 01 de la Séverie (0,755 km) et le canal 01 des Fourches (0,34 km)[15].
Le canal dâOrlĂ©ans court sur 78,65 kilomĂštres entre OrlĂ©ans, oĂč il dĂ©bouche dans la Loire et ChĂąlette-sur-Loing, oĂč il rejoint le canal du Loing et le canal de Briare au niveau du bief de Buges. La commune de Sury-aux-Bois est traversĂ©e par le bief de partage. Ce dernier constitue le point le plus haut du canal. De son extrĂ©mitĂ© ouest, lâĂ©cluse de Combreux, les embarcations pouvaient rejoindre la Loire Ă OrlĂ©ans par un parcours de 31,8 km prĂ©sentant une dĂ©nivelĂ©e de 28,83 m. De son extrĂ©mitĂ© est, elles pouvaient rejoindre le Loing par un parcours de 27,9 km et une dĂ©nivelĂ©e de 41,31 m. Le canal est en plein essor de 1692 Ă 1793. De 1 500 Ă 2 000 bateaux remontent chaque annĂ©e la Loire depuis Nantes pour gagner Paris. Mais avec la concurrence du rail, le trafic diminue puis disparaĂźt complĂštement au dĂ©but du 20e siĂšcle. Le canal est dĂ©classĂ© en 1954 des voies navigables et entre dans le domaine privĂ© de lâĂtat[16].
Le Ruisseau de la Motte Bucy, d'une longueur totale de 14,8 km, prend sa source dans la commune de Nibelle et se jette dans le Huillard à Auvilliers-en-Gùtinais, aprÚs avoir traversé 5 communes[17]. Sur le plan piscicole, le Ruisseau de la Motte Bucy est classé en deuxiÚme catégorie piscicole. L'espÚce biologique dominante est constituée essentiellement de poissons blancs (cyprinidés) et de carnassiers (brochet, sandre et perche)[18].
L'étang de la Noue-Mazone (35,37 ha) complÚte le réseau hydrographique de la commune et alimente le canal d'Orléans[19].
- Carte de la commune de Sury-aux-Bois et des communes limitrophes.
- RĂ©seau hydrographique de Sury-aux-Bois.
- Le canal d'Orléans à Sury-aux-Bois.
Histoire
HĂ©raldique
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Les armes de Sury-aux-Bois se blasonnent ainsi : Gironné d'argent et d'azur, chaque giron d'azur chargé d'une fleur de lys aussi d'argent[20]. |
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Urbanisme
Typologie
Sury-aux-Bois est une commune rurale, car elle fait partie des communes peu ou trÚs peu denses, au sens de la grille communale de densité de l'Insee[Note 2] - [21] - [22] - [23].
Par ailleurs la commune fait partie de l'aire d'attraction d'Orléans, dont elle est une commune de la couronne[Note 3]. Cette aire, qui regroupe 136 communes, est catégorisée dans les aires de 200 000 à moins de 700 000 habitants[24] - [25].
Occupation des sols
L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de donnĂ©es europĂ©enne dâoccupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquĂ©e par l'importance des forĂȘts et milieux semi-naturels (55,5 % en 2018), en augmentation par rapport Ă 1990 (54,1 %). La rĂ©partition dĂ©taillĂ©e en 2018 est la suivante : forĂȘts (53,3 %), prairies (23,9 %), terres arables (15,7 %), zones agricoles hĂ©tĂ©rogĂšnes (2,9 %), milieux Ă vĂ©gĂ©tation arbustive et/ou herbacĂ©e (2,2 %), zones urbanisĂ©es (2 %)[26].
L'Ă©volution de lâoccupation des sols de la commune et de ses infrastructures peut ĂȘtre observĂ©e sur les diffĂ©rentes reprĂ©sentations cartographiques du territoire : la carte de Cassini (XVIIIe siĂšcle), la carte d'Ă©tat-major (1820-1866) et les cartes ou photos aĂ©riennes de l'IGN pour la pĂ©riode actuelle (1950 Ă aujourd'hui)[Carte 1].
- Carte des infrastructures et de l'occupation des sols de la commune en 2018 (CLC).
- Carte orthophotographique de la commune en 2016.
Plan local d'urbanisme
La commune prescrit l'Ă©laboration d'un plan d'occupation des sols en . Le document est approuvĂ© en juillet 1978 puis rĂ©visĂ© en [27]. La loi relative Ă la solidaritĂ© et au renouvellement urbains du , dite loi SRU, complĂ©tĂ©e par la loi urbanisme et habitat du , marque une Ă©volution de la planification urbaine en crĂ©ant notamment les plans locaux dâurbanisme (PLU), vecteurs de projets de territoire, appelĂ©s Ă se substituer progressivement aux plans dâoccupation des sols. Le PLU contient deux Ă©lĂ©ments nouveaux par rapport au POS : le plan d'amĂ©nagement et de dĂ©veloppement durable (PADD), qui exprime le projet de la ville par des orientations gĂ©nĂ©rales en matiĂšre d'urbanisme, de dĂ©veloppement, d'Ă©quipement et de prĂ©servation de l'environnement et les orientations d'amĂ©nagement et de programmation (OAP) qui correspondent Ă des zooms qui peuvent porter sur des quartiers ou secteurs Ă mettre en valeur, rĂ©habiliter, restructurer ou amĂ©nager, ou sur l'amĂ©nagement d'un espace public, etc. Dans ce cadre le conseil municipal prescrit la rĂ©vision du Plan dâoccupation des sols et sa transformation en plan local d'urbanisme le . AprĂšs une enquĂȘte publique qui se dĂ©roule en , le document est approuvĂ© le [27] - [28].
Documents d'orientations intercommunaux
La commune est membre du pays ForĂȘt d'OrlĂ©ans - Val de Loire, qui regroupe 32 communes. En 2012 les Pays ForĂȘt d'OrlĂ©ans Val de Loire, Loire Beauce et Sologne Val-sud sont les seuls territoires du dĂ©partement du Loiret ne disposant pas de schĂ©ma de cohĂ©rence territoriale (SCoT). Compte tenu de l'intĂ©rĂȘt de cet outil pour l'avenir des territoires, les Ă©lus de ces pays dĂ©cident d'engager une dĂ©marche commune d'Ă©laboration de SCoT. Le comitĂ© syndical du Pays ForĂȘt d'OrlĂ©ans - Val de Loire dĂ©cide de prendre le la compĂ©tence « Elaboration, gestion et suivi du SchĂ©ma de CohĂ©rence Territoriale » et, aprĂšs avis favorable conforme des diffĂ©rentes communes membres (le pour Sury-aux-Bois), le prĂ©fet approuve la modification des statuts en ce sens le [29]. Les trois SCoT sont lancĂ©s officiellement et simultanĂ©ment Ă La FertĂ©-Saint-Aubin le [30], l'assistance Ă maĂźtrise d'ouvrage Ă©tant confiĂ©e Ă un seul bureau d'Ă©tudes[31]. AprĂšs Ă©tude et concertation de 2014 Ă 2017, le document doit ĂȘtre approuvĂ© en 2018[32].
Voies de communication et transports
Infrastructures routiĂšres
La commune est traversée par cinq routes départementales : la RD 2060, la RD 948, la RD 909, la RD 114 et la RD 9.
La RD 2060 traverse la commune du sud-ouest vers le nord-ouest. Il s'agit de l'ancienne RN 60 qui, Ă sa crĂ©ation, en 1824, succĂšde Ă la Route impĂ©riale 172 et relie Briare Ă Angers par la rive droite de la Loire[33]. En 2005, elle est dĂ©classĂ©e dans sa totalitĂ© et transfĂ©rĂ©e au dĂ©partement du Loiret par arrĂȘtĂ© prĂ©fectoral du [34], consĂ©cutivement au dĂ©cret du [35] qui dĂ©finit la nouvelle consistance du rĂ©seau routier national et qui prĂ©voit de maintenir dans le rĂ©seau routier national un nombre restreint de routes nationales. Elle est classĂ©e route Ă grande circulation[36] et supporte en 2014, dans la section traversant la commune, un trafic de 9 376 vĂ©hicules/jour[37].
La RD 948 constitue la deuxiĂšme artĂšre principale de la commune, la traversant dans le sens nord-sud et croisant la RD 2060 au niveau du carrefour du pont des Besniers. Il s'agit de l'ancienne RN 448, crĂ©Ă©e en 1933 et dĂ©finie comme la route de Villeneuve-Saint-Georges Ă Argent-sur-Sauldre par Malesherbes[38]. La totalitĂ© de la section dans le Loiret, reliant Malesherbes Ă Cerdon, a Ă©tĂ© transfĂ©rĂ©e au dĂ©partement du Loiret par arrĂȘtĂ© du [39]. En 2014, elle supporte dans la section traversant la commune un trafic de 2 186 vĂ©hicules/jour[37].
La RD 909 (987 véhicules/jour) traverse le bourg et relie la commune à Combreux[37]. La RD 114 (1 452 véhicules/jour) raccorde le carrefour du pont des Besniers à Nesploy. Enfin la RD 9 (846 véhicules/jour), qui relie Fay-aux-Loges à Auxy, traverse la partie nord-ouest de la commune.
Complétant ces voies, la commune est sillonnée de plusieurs voies communales et chemins ruraux desservant ses fermes et hameaux et les bourgs environnants.
Transports en commun
En 2016, la commune est desservie par la ligne no 17 du réseau Ulys, le réseau interurbain de transport par autocar du Conseil départemental du Loiret[40]. Cette ligne, qui relie Beaune-la-Rolande à Orléans, propose un nombre de dessertes variable en fonction des jours ouvrables de la semaine[41]. Des correspondances SNCF sont assurées dans la gare d'Orléans. à compter du , la compétence des services de transports routiers interurbains, réguliers et à la demande est transférée des départements aux régions, et donc localement du département du Loiret à la région Centre-Val de Loire, consécutivement à la loi NOTRe du [42].
Risques majeurs
La commune de Sury-aux-Bois est vulnĂ©rable Ă diffĂ©rents alĂ©as naturels : climatiques (hiver exceptionnel ou canicule), mouvements de terrains ou sismique (sismicitĂ© trĂšs faible). Elle est Ă©galement exposĂ©e Ă un risque technologique : le risque de transport de matiĂšres dangereuses [43]. Entre 1989 et 2019, trois arrĂȘtĂ©s ministĂ©riels ayant portĂ© reconnaissance de catastrophe naturelle ont Ă©tĂ© pris pour le territoire de la commune : deux pour des inondations et coulĂ©es de boues et un pour des mouvements de terrains[44].
Risques naturels
Le territoire de la commune peut ĂȘtre concernĂ© par un risque d'effondrement de cavitĂ©s souterraines non connues. Une cartographie dĂ©partementale de l'inventaire des cavitĂ©s souterraines et des dĂ©sordres de surface a Ă©tĂ© rĂ©alisĂ©e. Il a Ă©tĂ© recensĂ© sur la commune plusieurs effondrements de cavitĂ©s[45].
Par ailleurs le sol du territoire communal peut faire l'objet de mouvements de terrain liés à la sÚcheresse. Le phénomÚne de retrait-gonflement des argiles est la conséquence d'un changement d'humidité des sols argileux. Les argiles sont capables de fixer l'eau disponible mais aussi de la perdre en se rétractant en cas de sÚcheresse[46]. Ce phénomÚne peut provoquer des dégùts trÚs importants sur les constructions (fissures, déformations des ouvertures) pouvant rendre inhabitables certains locaux. Celui-ci a particuliÚrement affecté le Loiret aprÚs la canicule de l'été 2003. Une grande partie ouest du territoire de la commune, englobant le bourg, est exposée à un aléa « fort » face à ce risque, selon l'échelle définie par le Bureau de recherches géologiques et miniÚres (BRGM)[47].
Depuis le , la France dispose dâun nouveau zonage sismique divisant le territoire national en cinq zones de sismicitĂ© croissante[48]. La commune, Ă lâinstar de lâensemble du dĂ©partement, est concernĂ©e par un risque trĂšs faible[44].
Risques technologiques
La commune est exposée au risque de transport de matiÚres dangereuses, en raison du passage sur son territoire d'itinéraires routiers structurants supportant un fort trafic (la route départementale D2060)[43] - [49].
Politique et administration
Bloc communal : commune et intercommunalités
La paroisse de Sury aux Bois acquiert le statut de municipalitĂ© avec le dĂ©cret du de l'AssemblĂ©e Nationale[50] puis celui de « commune », au sens de l'administration territoriale actuelle, par le dĂ©cret de la Convention nationale du 10 brumaire an II ()[51]. Il faut toutefois attendre la loi du sur l'organisation municipale pour qu'un rĂ©gime juridique uniforme soit dĂ©fini pour toutes les communes de France, point de dĂ©part de lâaffirmation progressive des communes face au pouvoir central[52].
Aucun événement de restructuration majeure du territoire, de type suppression, cession ou réception de territoire, n'a affecté la commune depuis sa création[53].
La commune est membre de la Communauté de communes des Loges depuis sa création le [54].
Personnalités élues par circonscription électorale de rattachement
Au-delà du maire, premier magistrat administrant la commune, les personnalités élues dont le mandat est relatif à une collectivité à laquelle est rattachée la commune de Sury-aux-Bois et représentant donc le territoire communal au sein de chacune de ces collectivités sont les suivantes :
Ălections | Circonscription Ă©lectorale | Ălu de la circonscription | ||||
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Niveau | Type | Titre | Nom | DĂ©but de mandat | Fin de mandat | |
Groupe communal | Municipales et communautaires | Commune de Sury-aux-Bois | Maire | Françoise Hébert | 2014 | 2020 |
Communauté de communes des Loges | Président de l'intercommunalité | Jean-Pierre Garnier | 2014 | 2020 | ||
Département | Départementales | Canton de Chùteauneuf-sur-Loire | ConseillÚre départementale | Florence Galzin | 29 mars 2015 | 2021 |
Conseiller départemental | Philippe Vacher | |||||
Région | Régionales | Région Centre-Val de Loire | Président du conseil régional | François Bonneau | [55] | 2021[56] |
Pays | Législatives | 6e circonscription | Député | Richard Ramos | ||
Circonscriptions de rattachement
Sous l'Ancien RĂ©gime, Ă la veille des Ătats gĂ©nĂ©raux de 1789, la paroisse de Sury aux Bois Ă©tait rattachĂ©e sur le plan ecclĂ©siastique Ă l'ancien diocĂšse d'OrlĂ©ans, sur le plan judiciaire au bailliage d'OrlĂ©ans , sur le plan militaire au gouvernement d'OrlĂ©ans et sur le plan administratif Ă la gĂ©nĂ©ralitĂ© d'OrlĂ©ans, Ă©lection d'OrlĂ©ans[57].
La loi du divise le pays en 83 dĂ©partements dĂ©coupĂ©s chacun en six Ă neuf districts eux-mĂȘmes dĂ©coupĂ©s en cantons regroupant des communes. Les districts, tout comme les dĂ©partements, sont le siĂšge dâune administration dâĂtat et constituent Ă ce titre des circonscriptions administratives. La commune de Sury aux Bois est alors incluse dans le canton de Vitry-aux-Loges, le district de Boiscommun et le dĂ©partement du Loiret[58].
La recherche dâun Ă©quilibre entre la volontĂ© dâorganiser une administration dont les cadres permettent lâexĂ©cution et le contrĂŽle des lois dâune part, et la volontĂ© dâaccorder une certaine autonomie aux collectivitĂ©s de base (paroisses, bourgs, villes) dâautre part, sâĂ©tale de 1789 Ă 1838[59]. Les dĂ©coupages territoriaux Ă©voluent ensuite au grĂ© des rĂ©formes visant Ă dĂ©centraliser ou recentraliser l'action de l'Ătat. La rĂ©gionalisation fonctionnelle des services de l'Ătat (1945-1971) aboutit Ă la crĂ©ation de rĂ©gions[60]. L'acte I de la dĂ©centralisation de 1982-1983 constitue une Ă©tape importante en donnant l'autonomie aux collectivitĂ©s territoriales, rĂ©gions, dĂ©partements et communes[61]. L'acte II intervient en 2003-2006[62], puis l'acte III en 2012-2015.
Le tableau suivant présente les rattachements, au niveau infra-départemental, de la commune de Sury-aux-Bois aux différentes circonscriptions administratives et électorales ainsi que l'historique de l'évolution de leurs territoires.
Circonscription | Nom | PĂ©riode | Type | Ăvolution du dĂ©coupage territorial |
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District | Boiscommun | 1790-1795 | Administrative | La commune est rattachée au district de Boiscommun de 1790 à 1795[53] - [58]. La Constitution du 5 fructidor an III, appliquée à partir de vendémiaire an IV (1795) supprime les districts, rouages administratifs liés à la Terreur, mais maintient les cantons qui acquiÚrent dÚs lors plus d'importance[63]. |
Canton | Vitry aux Loges | 1790-1801 | Administrative et Ă©lectorale | Le , la municipalitĂ© de Sury aux Bois est rattachĂ©e au canton de Vitry aux Loges[64] - [53]. Les cantons sont supprimĂ©s, en tant que dĂ©coupage administratif, par une loi du , et ne conservent qu'un rĂŽle Ă©lectoral[63]. Ils permettent lâĂ©lection des Ă©lecteurs du second degrĂ© chargĂ©s de dĂ©signer les dĂ©putĂ©s[65]. Les cantons acquiĂšrent une fonction administrative avec la disparition des districts en 1795. |
ChĂąteauneuf | 1801-2015 | Sous le Consulat, un redĂ©coupage territorial visant Ă rĂ©duire le nombre de justices de paix ramĂšne le nombre de cantons dans le Loiret de 59 Ă 31[66]. Sury aux Bois est alors rattachĂ©e par arrĂȘtĂ© du 9 vendĂ©miaire an X () au canton de ChĂąteauneuf, sous le nom de Sury-aux-Bois[67] - [53]. | ||
ChĂąteauneuf-sur-Loire | 2015- | Ălectorale | La loi du [68] et ses dĂ©crets d'application publiĂ©s en fĂ©vrier et [69] introduisent un nouveau dĂ©coupage territorial pour les Ă©lections dĂ©partementales. La commune est alors rattachĂ©e au nouveau canton de ChĂąteauneuf-sur-Loire[69]. Depuis cette rĂ©forme, plus aucun service de l'Ătat n'exerce sa compĂ©tence sur un territoire s'appuyant sur le nouveau dĂ©coupage cantonal. Le canton a disparu en tant que circonscription administrative de l'Ătat ; il est dĂ©sormais uniquement une circonscription Ă©lectorale dĂ©diĂ©e Ă l'Ă©lection d'un binĂŽme de conseillers dĂ©partementaux siĂ©geant au conseil dĂ©partemental[70]. | |
Arrondissement | Orléans | 1801- | Administrative | Sury-aux-Bois est rattachée à l'arrondissement d'Orléans depuis sa création en 1801[53] - [67]. |
Circonscription lĂ©gislative | 6e circonscription | 2010- | Ălectorale | Lors du dĂ©coupage lĂ©gislatif de 1986, le nombre de circonscriptions lĂ©gislatives passe dans le Loiret de 4 Ă 5. Un nouveau redĂ©coupage intervient en 2010 avec la loi du . En attribuant un siĂšge de dĂ©putĂ© « par tranche » de 125 000 habitants, le nombre de circonscriptions par dĂ©partement varie dĂ©sormais de 1 Ă 21[71] - [72]. Dans le Loiret, le nombre de circonscriptions passe de cinq Ă six[73]. Sury-aux-Bois, initialement rattachĂ©e Ă la troisiĂšme circonscription, est, aprĂšs 2010, rattachĂ©e Ă la sixiĂšme circonscription[74]. |
Collectivités de rattachement
La commune de Sury-aux-Bois est rattachĂ©e au dĂ©partement du Loiret et Ă la rĂ©gion Centre-Val de Loire[75], Ă la fois circonscriptions administratives de l'Ătat et collectivitĂ©s territoriales.
Conseil municipal et maire
Depuis les élections municipales de 2014, le conseil municipal de Sury-aux-Bois, commune de moins de 1 000 habitants, est élu au scrutin majoritaire plurinominal à deux tours, les électeurs pouvant modifier les listes, panacher, ajouter ou supprimer des candidats sans que le vote soit nul[76], pour un mandat de six ans renouvelable[77]. Il est composé de 15 membres[78]. L'exécutif communal est constitué par le maire, élu par le conseil municipal, parmi ses membres, pour un mandat de six ans, c'est-à -dire pour la durée du mandat du conseil. Françoise Hébert est maire depuis 2014.
Ăquipements et services
Gestion des déchets
En 2016, la commune est membre du SICTOM de la rĂ©gion de ChĂąteauneuf-sur-Loire, crĂ©Ă© en 1976. Celui-ci assure la collecte et le traitement des ordures mĂ©nagĂšres rĂ©siduelles[Note 4], des emballages mĂ©nagers recyclables et des encombrants en porte Ă porte et du verre en points dâapport volontaire[81]. Un rĂ©seau de dix dĂ©chĂšteries accueille les encombrants et autres dĂ©chets spĂ©cifiques (dĂ©chets verts, dĂ©chets dangereux, gravats, ferraille, cartonsâŠ). Les dĂ©chĂšteries les plus proches sont situĂ©es sur les communes de Vitry-aux-Loges et Quiers-sur-Bezonde[82].L'Ă©limination et la valorisation Ă©nergĂ©tique des dĂ©chets mĂ©nagers et de ceux issus de la collecte sĂ©lective sont effectuĂ©es par le SYCTOM de Gien-ChĂąteauneuf-sur-Loire qui comprend un centre de transfert de dĂ©chets mĂ©nagers et un centre de stockage de dĂ©chets ultimes (CSDU) de classe II Ă Saint-Aignan-des-GuĂ©s ainsi qu'une usine dâincinĂ©ration des ordures mĂ©nagĂšres Ă Gien-Arrabloy[81].
Depuis le , la « gestion des déchets ménagers » ne fait plus partie des compétences de la commune mais est une compétence obligatoire de la communauté de communes des Loges en application de la loi NOTRe du [83].
Production et distribution d'eau
Le service public dâeau potable est une compĂ©tence obligatoire des communes depuis lâadoption de la loi du 30 dĂ©cembre 2006 sur lâeau et les milieux aquatiques[84]. Au , la production et la distribution de l'eau potable sur le territoire communal sont assurĂ©es par le syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable de Sury-aux-Bois - ChĂątenois - Combreux, un syndicat crĂ©Ă© en 1969 desservant trois communes : ChĂątenoy, Combreux et Sury-aux-Bois[85] - [86] la commune elle-mĂȘme[87]. La loi NOTRe du 7 aoĂ»t 2015 prĂ©voit que le transfert des compĂ©tences « eau et assainissement » vers les communautĂ©s de communes sera obligatoire Ă compter du . Le transfert dâune compĂ©tence entraĂźne de facto la mise Ă disposition gratuite de plein droit des biens, Ă©quipements et services publics utilisĂ©s, Ă la date du transfert, pour l'exercice de ces compĂ©tences et la substitution de la communautĂ© dans les droits et obligations des communes[88] - [89].
Assainissement
La compĂ©tence assainissement, qui recouvre obligatoirement la collecte, le transport et lâĂ©puration des eaux usĂ©es, lâĂ©limination des boues produites, ainsi que le contrĂŽle des raccordements aux rĂ©seaux publics de collecte[90], est assurĂ©e par la commune elle-mĂȘme[91]. La commune est raccordĂ©e Ă une station d'Ă©puration situĂ©e sur le territoire communal, mise en service le et dont la capacitĂ© nominale de traitement est de 150 EH, soit 18 m3/jour. Cet Ă©quipement utilise un procĂ©dĂ© d'Ă©puration de type lagunage naturel. Son exploitation est assurĂ©e par la commune[92] - [93].
Lâassainissement non collectif (ANC) dĂ©signe les installations individuelles de traitement des eaux domestiques qui ne sont pas desservies par un rĂ©seau public de collecte des eaux usĂ©es et qui doivent en consĂ©quence traiter elles-mĂȘmes leurs eaux usĂ©es avant de les rejeter dans le milieu naturel[94]. En 2016, la communautĂ© de communes des Loges assure le service public d'assainissement non collectif (SPANC), qui a pour mission de vĂ©rifier la bonne exĂ©cution des travaux de rĂ©alisation et de rĂ©habilitation, ainsi que le bon fonctionnement et lâentretien des installations[95] - [96].
Prix de l'eau
Le « prix de lâeau » doit permettre de financer lâensemble des investissements (mise en place de nouveaux ouvrages, mise aux normes du patrimoine existant, renouvellement du patrimoine, etc.) mais aussi les frais de fonctionnement du service (frais de personnel du service, Ă©lectricitĂ©, produits de traitement, renouvellement du matĂ©riel, analyses, Ă©limination des dĂ©chets, etc.)[97]. L'observatoire national des services d'eau et d'assainissement publie la description actualisĂ©e des services publics d'eau potable et d'assainissement, quâil sâagisse de leur organisation, de leur tarif ou de leur performance[98]. Le prix au m3 est calculĂ© pour une consommation annuelle de 120 m3 (rĂ©fĂ©rence INSEE)[99].
Domaine | Commune | 2010 | 2011 | 2012 | 2013 | 2014 | 2015 |
---|---|---|---|---|---|---|---|
Eau potable | Sury-aux-Bois | NC[100] | 2,09[101] | 2,09[102] | [103] | 1,60[104] | 1,77[105] |
Loiret | 1,76[106] | 1,7[107] | 1,66[108] | 1,69[109] | |||
France | 1,93[106] | 1,96[107] | 2[108] | 2,03[109] | |||
Assainissement | Sury-aux-Bois | NC[100] | NC[101] | NC[102] | 1,83[104] | 2,03[105] | |
Loiret | 2,07[106] | 2,19[107] | 2,25[108] | 2,38[109] | |||
France | 1,73[106] | 1,82[107] | 1,85[108] | 1,89[109] |
Population et société
DĂ©mographie
L'Ă©volution du nombre d'habitants est connue Ă travers les recensements de la population effectuĂ©s dans la commune depuis 1793. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquĂȘte de recensement portant sur toute la population est rĂ©alisĂ©e tous les cinq ans, les populations lĂ©gales des annĂ©es intermĂ©diaires Ă©tant quant Ă elles estimĂ©es par interpolation ou extrapolation[110]. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a Ă©tĂ© rĂ©alisĂ© en 2005[111].
En 2020, la commune comptait 789 habitants[Note 5], en augmentation de 0,13 % par rapport Ă 2014 (Loiret : +1,88 %, France hors Mayotte : +1,9 %).
Culture locale et patrimoine
Sites Natura 2000
Le rĂ©seau Natura 2000 est un rĂ©seau Ă©cologique europĂ©en de sites naturels dâintĂ©rĂȘt Ă©cologique Ă©laborĂ© Ă partir des Directives « Habitats » et « Oiseaux ». Ce rĂ©seau est constituĂ© de Zones SpĂ©ciales de Conservation (ZSC) et de Zones de Protection SpĂ©ciale (ZPS). Dans les zones de ce rĂ©seau, les Ătats Membres s'engagent Ă maintenir dans un Ă©tat de conservation favorable les types d'habitats et d'espĂšces concernĂ©s, par le biais de mesures rĂ©glementaires, administratives ou contractuelles. L'objectif est de promouvoir une gestion adaptĂ©e des habitats tout en tenant compte des exigences Ă©conomiques, sociales et culturelles, ainsi que des particularitĂ©s rĂ©gionales et locales de chaque Ătat Membre. Les activitĂ©s humaines ne sont pas interdites, dĂšs lors que celles-ci ne remettent pas en cause significativement lâĂ©tat de conservation favorable des habitats et des espĂšces concernĂ©s[114] - [115].
Un site Natura 2000 est présent sur le territoire communal de Sury-aux-Bois[INPN 1].
NumĂ©ro | Type | Nom | ArrĂȘtĂ© | Document dâobjectifs | Localisation |
---|---|---|---|---|---|
FR2410018 | ZPS | ForĂȘt dâOrlĂ©ans | ArrĂȘtĂ© du [116]. | ValidĂ© le | Deux entitĂ©s sont localisĂ©es dans les parties ouest et sud de la commune[117]. |
Le site de la « forĂȘt d'OrlĂ©ans » s'Ă©tend du nord-est de l'agglomĂ©ration orlĂ©anaise jusqu'aux portes de Gien, suivant un arc de cercle d'une soixantaine de kilomĂštres de long et d'une largeur variant de 2 Ă 15 km environ. Cet ensemble forestier quasi continu est majoritairement domanial. La forĂȘt domaniale est constituĂ©e de trois massifs distincts, de l'ouest vers l'est, les massifs d'OrlĂ©ans, Ingrannes et Lorris (communĂ©ment considĂ©rĂ© en deux sous-massifs : Lorris-ChĂąteauneuf et Lorris-ChĂąteauneuf-sur-Loire), en pĂ©riphĂ©rie desquels se trouvent d'autres parcelles forestiĂšres. La surface globale des trois massifs domaniaux est de 34 500 hectares. D'une surface totale de 32 177 ha, le site est constituĂ© de deux grandes entitĂ©s couvrant la presque intĂ©gralitĂ© des massifs forestiers domaniaux d'Ingrannes et de Lorris. Ces deux grandes entitĂ©s englobent Ă©galement d'autres parcelles forestiĂšres, ainsi que des Ă©tangs, en pĂ©riphĂ©rie, de mĂȘme que la grande « clairiĂšre » de Sully-la-Chapelle, Ingrannes et SeichebriĂšres incluse dans le massif d'Ingrannes. Ce site prĂ©sente un grand intĂ©rĂȘt ornithologique notamment avec la nidification du balbuzard pĂȘcheur, de l'aigle bottĂ©, du circaĂšte Jean-le-Blanc, de la bondrĂ©e apivore, du busard Saint-Martin, de l'engoulevent d'Europe, des pics noir, mar et cendrĂ©, de l'alouette lulu et de la fauvette pitchou. Les Ă©tangs constituent par ailleurs des sites d'Ă©tape migratoire importants pour diffĂ©rentes espĂšces[INPN 2].
Zones nationales d'intĂ©rĂȘt Ă©cologique, faunistique et floristique
Lâinventaire des zones naturelles d'intĂ©rĂȘt Ă©cologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) a pour objectif de rĂ©aliser une couverture des zones les plus intĂ©ressantes sur le plan Ă©cologique, essentiellement dans la perspective dâamĂ©liorer la connaissance du patrimoine naturel national et de fournir aux diffĂ©rents dĂ©cideurs un outil dâaide Ă la prise en compte de lâenvironnement dans lâamĂ©nagement du territoire. Le territoire communal de Sury-aux-Bois comprend une ZNIEFF[INPN 3] de type 2[Note 6], dĂ©nommĂ©e « Massif forestier d'OrlĂ©ans ». D'une superficie de 36 086 hectares, elle s'Ă©tend sur 37 communes, dont Sury-aux-Bois, et se superpose pour la commune Ă la zone Natura 2000 de mĂȘme nom[DREAL 1]. Son altitude varie entre 126 et 174 m[INPN 4]. La forĂȘt d'OrlĂ©ans repose pour l'essentiel sur des terrains de nature comparable Ă celle des terrains de la Sologne (Burdigalien) Ă©pandus sur le coteau de Beauce. Les formations vĂ©gĂ©tales sont donc plutĂŽt acidoclines Ă acidiphiles avec des secteurs secs et d'autres trĂšs humides. L'intĂ©rĂȘt dĂ©passe les contours complexes du massif domanial et s'Ă©tend Ă©galement aux lisiĂšres et enclaves privĂ©es qui le prolongent[INPN 5].
Personnalités liées à la commune
- Jacques-Martin Berthelot (1799 - 1864), médecin, y est né.
Cadre de vie
La commune est situĂ©e dans la zone de protection spĂ©ciale forĂȘt d'OrlĂ©ans du rĂ©seau Natura 2000[118].
Notes et références
Notes et cartes
- Notes
- La superficie publiĂ©e par lâInsee est la superficie Ă©valuĂ©e en 1975 par le service du cadastre de la Direction GĂ©nĂ©rale des ImpĂŽts, corrigĂ©e des modifications communales intervenues depuis 1975. Elle comprend toutes les surfaces du domaine public et privĂ©, cadastrĂ©es ou non cadastrĂ©es, Ă l'exception des lacs, Ă©tangs et glaciers de plus d'un kilomĂštre carrĂ© ainsi que des estuaires et ne correspond pas obligatoirement Ă la surface gĂ©ographique[12] - [13]
- Selon le zonage des communes rurales et urbaines publié en novembre 2020, en application de la nouvelle définition de la ruralité validée le en comité interministériel des ruralités.
- La notion d'aire d'attraction des villes a remplacé en octobre 2020 l'ancienne notion d'aire urbaine, pour permettre des comparaisons cohérentes avec les autres pays de l'Union européenne.
- Les déchets ménagers résiduels comprennent les déchets obtenus aprÚs extraction des autres fractions, valorisables, de déchets.
- Population municipale légale en vigueur au 1er janvier 2023, millésimée 2020, définie dans les limites territoriales en vigueur au 1er janvier 2022, date de référence statistique : 1er janvier 2020.
- Les ZNIEFF de type 2 sont de grands ensembles naturels riches, ou peu modifiés, qui offrent des potentialités biologiques importantes.
- Cartes
- IGN, « Ăvolution comparĂ©e de l'occupation des sols de la commune sur cartes anciennes », sur remonterletemps.ign.fr (consultĂ© le ).
Inventaire national du patrimoine naturel
- « Liste des zones Natura 2000 de la commune de Sury-aux-Bois » (consulté le ).
- « Site Natura 2000 n° FR2410018 - ForĂȘt dâOrlĂ©ans - fiche dĂ©taillĂ©e » (consultĂ© le ).
- « Liste des ZNIEFF de la commune de Sury-aux-Bois » (consulté le ).
- « ZNIEFF 240003955 - Massif forestier d'Orléans - fiche de synthÚse » (consulté le ).
- « ZNIEFF 240003955 - Massif forestier d'Orléans - fiche descriptive. » (consulté le ).
Site de la Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Centre-Val de Loire
Autres sources
- « Gentilés des communes du Loiret », sur www.habitants.fr (consulté le ).
- « Zonage en petites régions agricoles », sur http://agreste.agriculture.gouv.fr/ (consulté le ).
- « Fiche communale », sur http://www.insee.fr/ (consulté le ).
- « Orthodromie entre "Sury-aux-Bois" et "Orléans" », sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le ).
- « Orthodromie entre "Sury-aux-Bois" et "Bellegarde - Quiers-sur-Bezonde" », sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le ).
- « Villes les plus proches de Sury-aux-Bois », sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le ).
- « Histoire gĂ©ologique du Bassin parisien », sur le site du SystĂšme dâinformation pour la gestion des eaux souterraines en Seine-Normandie (consultĂ© le ).
- « Carte géologique de Sury-aux-Bois » sur Géoportail (consulté le 29 mai 2022).
- « CaractĂ©ristiques gĂ©ologiques et hydrogĂ©ologiques de la commune de Sury-aux-Bois », sur le SystĂšme dâinformation pour la gestion des eaux souterraines (SIGES) en Occitanie (consultĂ© le )
- « Notice associée à la feuille n°364 - Bellegarde-du-Loiret de la carte géologique harmonisée au 1/50 000Úme de la France métropolitaine », sur Infoterre, le site du BRGM (consulté le )
- Insee, « Comparateur de territoire - Commune de Sury-aux-Bois », sur le site de l'Insee (consulté le )
- Agence nationale de la cohésion des territoires, « Indicateurs en données ouvertes (superficie) », sur l'Observatoire des territoires (consulté le )
- Agence nationale de la cohĂ©sion des territoires, « RĂ©pertoire gĂ©ographique des communes d'Ăle-de-France - dĂ©finition de certains champs (dont la superficie) », sur data.iledefrance.fr (consultĂ© le )
- IGN, « Répertoire géographique des communes (RGC) 2014 », sur drive.google.com
- « Fiche SIGES de la commune », sur le site du SystÚme d'information pour la gestion des eaux souterraines en Centre-Val de Loire (consulté le ).
- Le canal d'Orléans au fil du temps"; p. 48-50.
- « Fiche Sandre - le Ruisseau de la Motte Bucy », sur le portail national d'accÚs aux référentiels sur l'eau (consulté le ).
- (id) « Décret n°58-873 du 16 septembre 1958 déterminant le classement des cours d'eau en deux catégories », sur https://www.legifrance.gouv.fr/ (consulté le ).
- Le canal d'Orléans au fil du temps"; p. 68.
- Gaso. Consultation : 23 janvier 2010.
- « Typologie urbain / rural », sur www.observatoire-des-territoires.gouv.fr (consulté le ).
- « Commune rurale - dĂ©finition », sur le site de lâInsee (consultĂ© le ).
- « Comprendre la grille de densité », sur www.observatoire-des-territoires.gouv.fr (consulté le ).
- « Base des aires d'attraction des villes 2020. », sur insee.fr, (consulté le ).
- Marie-Pierre de Bellefon, Pascal Eusebio, Jocelyn Forest, Olivier PĂ©gaz-Blanc et Raymond Warnod (Insee), « En France, neuf personnes sur dix vivent dans lâaire dâattraction dâune ville », sur insee.fr, (consultĂ© le ).
- « CORINE Land Cover (CLC) - Répartition des superficies en 15 postes d'occupation des sols (métropole) », sur www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr (consulté le ).
- [PDF]« Ătat d'avancement des procĂ©dures d'urbanisme dans le Loiret au 1er janvier 2016 », sur http://www.loiret.gouv.fr/, (consultĂ© le ), p. 106.
- « Ătat d'avancement des procĂ©dures d'urbanisme dans le Loiret », sur http://www.loiret.gouv.fr/, (consultĂ© le ).
- « ArrĂȘtĂ© du 19 fĂ©vrier 2016 portant modification des statuts du syndicat mixte pour le dĂ©veloppement du Pays ForĂȘt d'OrlĂ©ans â Val de Loire », sur http://www.loiret.gouv.fr/ (consultĂ© le ).
- « Pays Loire Beauce - Démarche SCoT - Concertation », sur http://www.paysloirebeauce.fr/ (consulté le ).
- « Pays Loire Beauce - Démarche SCoT - Cahier des charges », sur http://www.paysloirebeauce.fr/ (consulté le ).
- « SCOT Pays Sologne Val-sud - Plaquette d'élaboration du SCoT », sur http://www.pays-sologne-valsud.fr/ (consulté le ).
- « Route nationale française 60 », sur http://images.wikia.com/ (consulté le ).
- « ArrĂȘtĂ© du 22 dĂ©cembre 2005 portant constatation du transfert de routes nationales au Conseil GĂ©nĂ©ral du Loiret », sur http://images.wikia.com/ (consultĂ© le ).
- Décret no 2005-1499 du 5 décembre 2005 relatif à la consistance du réseau routier national..
- « Décret n° 2010-578 du 31 mai 2010 modifiant le décret n° 2009-615 du 3 juin 2009 fixant la liste des routes à grande circulation », sur https://www.legifrance.gouv.fr/ (consulté le ).
- « Carte du trafic 2014 sur le réseau routier du Loiret », sur le site d'information géographique du Loiret, (consulté le ).
- « Route nationale française 448 », sur http://routes.wikia.com/ (consulté le ).
- « ArrĂȘtĂ© du 22 dĂ©cembre 1972 transfĂ©rant une partie du rĂ©seau routier national au dĂ©partement du Loiret », sur http://routes.wikia.com/ (consultĂ© le ).
- « Plan du réseau Ulys », sur http://www.ulys-loiret.com/ (consulté le ).
- Fiche horaire de la ligne Beaune-la-Rolande pour la période du au 31 août 2016, [lire en ligne][PDF].
- Aloïs Ramel, Alexandra Aderno, « Loi NOTRe et transports publics », sur http://web.lexisnexis.fr/, (consulté le ).
- [PDF]« Le Dossier Départemental des Risques Majeurs (DDRM) du Loiret- Liste des risques par commune », sur http://www.loiret.gouv.fr/ (consulté le ).
- « Risques recensés sur la commune de Sury-aux-Bois », sur http://www.georisques.gouv.fr/.
- « Sury-aux-Bois - Recensement des cavités souterraines », sur http://www.georisques.gouv.fr/ (consulté le ).
- « Argiles - Aléa retrait-gonflement des argiles - Description du phénomÚne », sur le site « Géorisques » du ministÚre de la transition écologique et solidaire (consulté le ).
- « Argiles - Aléa retrait-gonflement des argiles - Carte d'aléa pour le secteur de Sury-aux-Bois », sur le site « Géorisques » du ministÚre de la transition écologique et solidaire (consulté le ).
- Décret no n°2010-1255 du 22 octobre 2010 portant délimitation des zones de sismicité du territoire français
- « Dossier départemental des risques majeurs - le risque de transport de matiÚres dangereuses. », sur http://www.loiret.gouv.fr/ (consulté le ).
- Motte 2003, p. 24.
- Motte 2003, p. 23.
- « Les grands principes de la loi municipale de 1884 », sur le site du sénat, (consulté le ).
- Des villages de Cassini aux communes d'aujourd'hui, « Notice communale : Sury-aux-Bois », sur ehess.fr, Ăcole des hautes Ă©tudes en sciences sociales (consultĂ© le ).
- « Communautés de communes de la région Centre-Val de Loire », sur Dictionnaire toponymique de la région Centre - Val de Loire (consulté le ).
- « François Bonneau (PS) réélu président du Centre-Val de Loire », sur http://www.lanouvellerepublique.fr/, (consulté le ).
- Xavier Brivet, « Les nouvelles rÚgles relatives aux régionales 2015 », sur http://www.courrierdesmaires.fr/, (consulté le ).
- Abbé Patron 1870, p. 313.
- Prudhomme 1798, p. 162.
- « Historique de la décentralisation », sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/, p. 3.
- « Historique de la décentralisation », sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/, p. 41-46.
- « Historique de la décentralisation », sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/, p. 61-72.
- « Historique de la décentralisation », sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/, p. 118-138.
- GĂ©rard Lang, « Le Code officiel gĂ©ographique (COG) - 4.3. : lâĆuvre rĂ©volutionnaire », sur http://projetbabel.org/, (consultĂ© le ).
- Denis Jeanson, « Cantons de la région Centre-Val de Loire », sur Dictionnaire toponymique de la région Centre - Val de Loire (consulté le ).
- « Historique de la décentralisation », sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/ (consulté le ), p. 6.
- Gérard Lang, « Le Code officiel géographique (COG) - 4.4. : le Consulat et l'Empire », sur http://projetbabel.org/, (consulté le ).
- « ArrĂȘtĂ© du 9 vendĂ©miaire an X portant rĂ©duction des justices de paix du dĂ©partement du Loiret - Bulletin des lois de 1801 - page 45 », sur https://gallica.bnf.fr (consultĂ© le ).
- « LOI no 2013-403 du 17 mai 2013 relative à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modifiant le calendrier électoral », JORF no 0114 du 18 mai 2013 p. 8242, (consulté le ).
- « Décret n° 2014-244 du 25 février 2014 portant délimitation des cantons dans le département du Loiret », sur http://www.legifrance.gouv.fr/ (consulté le ).
- « Question no 460 de M. Jean-Jacques Cottel », sur http://questions.assemblee-nationale.fr/, (consulté le ).
- « Législatives 2012 : élections selon des modalités révisées. », sur http://www.vie-publique.fr/ (consulté le ).
- « Délimitation des circonscriptions législatives - Loi ratifiant l'ordonnance n° 2009-935 du 29 juillet 2009 portant répartition des siÚges et délimitation des circonscriptions pour l'élection des députés », sur le site du sénat (consulté le ).
- « Carte du découpage législatif du Loiret », sur http://www.elections-legislatives.fr/ (consulté le ).
- « Rattachements dans le Loiret avant et aprÚs la réforme de 2010 », sur http://www.politiquemania.com/ (consulté le ).
- « Rattachements administratifs de la commune de Sury-aux-Bois », sur le site de l'Insee (consulté le ).
- Loi no 2013-403 du 17 mai 2013 relative à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modifiant le calendrier électoral, article 51 et son décret d'application no 2013-938 du 18 octobre 2013.
- « Election des conseillers municipaux et du maire », sur le site de la DGCL (consulté le ).
- Article L. 2121-2 du code général des collectivités territoriales
- « Résultats des élections municipales 2020 », sur le site du Télégramme de Brest (consulté le ).
- « RĂ©pertoire national des Ă©lus (RNE) - version du 24 juillet 2020 », sur le portail des donnĂ©es publiques de l'Ătat (consultĂ© le ).
- « SICTOM de Chùteauneuf-sur-Loire - missions et compétences », sur http://www.sictom-chateauneuf.fr/ (consulté le ).
- « SICTOM de Chùteauneuf-sur-Loire - rapport annuel 2015 », sur http://www.sictom-chateauneuf.fr/ (consulté le ), p. 7.
- « Schéma de coopération intercommunale du Loiret », sur http://www.loiret.gouv.fr/, (consulté le ), p. 4.
- [PDF]« Les services publics d'eau et d'assainissement. », sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr (consulté le ).
- « SIAEP de Sury-aux-Bois - Chùtenois - Combreux », sur https://www.banatic.interieur.gouv.fr/ (consulté le ).
- « SIAEP de Sury-aux-Bois - Chùtenois - Combreux », sur http://www.services.eaufrance.fr/ (consulté le ).
- « composition communale des services d'eau potable pour l'année 2016 », sur http://www.services.eaufrance.fr, (consulté le ).
- Article L1321-1 du Code général des collectivités territoriales et suivants
- AMF, « Loi NOTRe : transfert des compétences « eau et assainissement » aux EPCI à fiscalité propre », sur http://amf83.fr/, (consulté le ).
- Les services publics d'eau et d'assainissement ", p. 16.
- « composition communale des services d'assainissement collectif pour l'année 2016 », sur http://www.services.eaufrance.fr, (consulté le ).
- « Catalogue des stations d'épuration en service dans le Loiret au 21 juin 2016 », sur http://www.eau-loire-bretagne.fr/ (consulté le ).
- « Station d'épuration de Sury-aux-Bois », sur http://www.sandre.eaufrance.f (consulté le ).
- « Tout savoir sur lâassainissement non collectif », sur le portail ministĂ©riel de l'assainissement non collectif (consultĂ© le ).
- « composition communale des services d'assainissement non collectif pour l'année 2016 », sur http://www.services.eaufrance.fr, (consulté le ).
- [PDF]« CC des Loges - SPANC », sur http://www.chateauneuf-sur-loire.com (consulté le ).
- « Note sur la tarification des services de lâeau et de lâassainissement », sur http://www.loiret.gouv.fr/, (consultĂ© le ).
- « Observatoire national des services d'eau et d'assainissement », sur http://www.services.eaufrance.fr/ (consulté le ).
- « Prix TTC du service au m³ pour 120 m³ », sur http://www.services.eaufrance.fr/ (consulté le ).
- Prix de l'eau en 2010 Ă Sury-aux-Bois.
- Prix de l'eau en 2011 Ă Sury-aux-Bois.
- Prix de l'eau en 2012 Ă Sury-aux-Bois.
- Prix de l'eau en 2013 Ă Sury-aux-Bois.
- Prix de l'eau en 2014 Ă Sury-aux-Bois.
- Prix de l'eau en 2015 Ă Sury-aux-Bois.
- Prix de l'eau en 2010 dans le Loiret.
- Prix de l'eau en 2011 dans le Loiret.
- Prix de l'eau en 2012 dans le Loiret.
- Prix de l'eau en 2013 dans le Loiret.
- L'organisation du recensement, sur insee.fr.
- Calendrier départemental des recensements, sur insee.fr.
- Des villages de Cassini aux communes d'aujourd'hui sur le site de l'Ăcole des hautes Ă©tudes en sciences sociales.
- Fiches Insee - Populations légales de la commune pour les années 2006, 2007, 2008, 2009, 2010, 2011, 2012, 2013, 2014, 2015, 2016, 2017, 2018, 2019 et 2020.
- « Deux directives européennes », sur le site du MinistÚre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables (consulté le ).
- « Les objectifs de la démarche Natura 2000 », sur le site du MinistÚre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables (consulté le ).
- « ArrĂȘtĂ© du 23 dĂ©cembre 2003 portant dĂ©signation du site Natura 2000 ForĂȘt d'OrlĂ©ans (zone de protection spĂ©ciale) », sur http://www.legifrance.gouv.fr/ (consultĂ© le ).
- « Cartographie des zones naturelles protégées sur Sury-aux-Bois », sur l'application cartographique du MinistÚre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables (consulté le ).
- « Natura 2000 : Fiche du site FR2410018 forĂȘt d'OrlĂ©ans », sur natura2000.environnement.gouv.fr, MinistĂšre de l'Ă©cologie et du dĂ©veloppement durable (consultĂ© le ).
Voir aussi
Bibliographie
- Louis Marie Prudhomme, Dictionnaire géographique et méthodique de la République française en 120 départements, volume 1, Paris, Louis Marie Prudhomme, , 673 p. (lire en ligne).
- Camille Bloch, Cahiers de dolĂ©ances du bailliage d'OrlĂ©ans pour les Ătats gĂ©nĂ©raux de 1789 - tome 1, OrlĂ©ans, MinistĂšre de l'Instruction publique, (lire en ligne)
- Camille Bloch, Cahiers de dolĂ©ances du bailliage d'OrlĂ©ans pour les Ătats gĂ©nĂ©raux de 1789 - tome 2, OrlĂ©ans, MinistĂšre de l'Instruction publique, (lire en ligne)
- Collectif, Loiret : un département à l'élégance naturelle, Paris, Christine Bonneton, , 319 p. (ISBN 978-2-86253-234-9)
- Abbé Patron, Département du Loiret : Dictionnaire des communes, Paris, Comédit, 1991, réédition de 1870 (ISBN 978-2-909112-01-5 et 2-909112-01-2)
- Claude Motte, Isabelle SĂ©guy & Christine ThĂ©rĂ©, avec la collaboration de Dominique Tixier-Basse, Communes dâhier, communes dâaujourdâhui : Les communes de la France mĂ©tropolitaine, 1801-2001. Dictionnaire dâhistoire administrative, Paris, Institut National dâĂtudes DĂ©mographiques,, , 408 p. (ISBN 978-2-7332-1028-4, lire en ligne)
- Roland Rabartin, Le Canal d'Orléans au fil du temps, Paris, Conseil général du Loiret, , 80. (ASIN B000X7TUVU)
Articles connexes
Liens externes
- Ressources relatives à la géographie :
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- Ressource relative aux organisations :
- Site officiel
- Sury-aux-Bois sur le site de l'Insee