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Nesploy

Nesploy [nɛplwa] est une commune française situĂ©e dans le dĂ©partement du Loiret en rĂ©gion Centre-Val de Loire.

Nesploy
Nesploy
La mairie.
Blason de Nesploy
Blason
Administration
Pays Drapeau de la France France
RĂ©gion Centre-Val de Loire
DĂ©partement Loiret
Arrondissement Montargis
IntercommunalitĂ© CommunautĂ© de communes Canaux et ForĂȘts en GĂątinais
Maire
Mandat
Marie-Christine Fontaine
2020-2026
Code postal 45270
Code commune 45223
DĂ©mographie
Gentilé Nesployois[1]
Population
municipale
360 hab. (2020 en diminution de 7,46 % par rapport Ă  2014)
DensitĂ© 28 hab./km2
GĂ©ographie
CoordonnĂ©es 47° 59â€Č 50″ nord, 2° 21â€Č 45″ est
Altitude Min. 112 m
Max. 144 m
Superficie 12,87 km2
Type Commune rurale
Aire d'attraction Commune hors attraction des villes
Élections
DĂ©partementales Canton de Lorris
LĂ©gislatives CinquiĂšme circonscription
Localisation
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Nesploy
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Nesploy
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Nesploy
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Nesploy

    Toponymie

    Bas latin mespiletum, latin classique mespilus = nĂšfle, et suffixe collectif etum : terrain oĂč le nĂ©flier abonde, terrain plantĂ© de nĂ©fliers, ensemble de nĂ©fliers. Il aboutit rĂ©guliĂšrement mesloi ou mellai, et Ă  nesploi, par changement du m initial en n.
    La maison de Nesploy, dĂ©cembre 1311 (Archives Nationales-JJ 46, fol. 95, n° 166) ; Le fort de Nesploy, fĂ©vrier 1376 (Archives Nationales.-JJ 108, n° 125, fol. 75 v°) ; Nepleu, avril 1378 (Archives Nationales-JJ 112, n° 227, fol. 125 v°) ; Nesploy, octobre 1385 (Archives Nationales-JJ 127, n° 197, fol. 118 v°) ; Nesploy, 1395 (Chartes relatives au prieurĂ© de Flotin, A.S.H.A. du GĂątinais, t. 43, 1936, p. 110) ; Neploi, 1740 (BibliothĂšque Municipale d’OrlĂ©ans, Ms 995, fol. 161) ; Neploy, XVIIIe s. (Carte de Cassini).
    La variante de Cassini est conforme Ă  la prononciation des indigĂšnes : NĂȘploi.
    DĂ©frichement de la forĂȘt d’OrlĂ©ans.

    GĂ©ographie

    Localisation et communes limitrophes

    Représentations cartographiques de la commune
    Carte OpenStreetMap
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    Carte topographique
    Carte topographique
    Avec les communes environnantes
    Avec les communes environnantes
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    1 : carte dynamique ; 2 : carte OpenStreetMap ; 3 : carte topographique ; 4 : avec les communes environnantes

    La commune de Nesploy se trouve dans le quadrant nord-est du dĂ©partement du Loiret, dans la rĂ©gion agricole de l'OrlĂ©anais[2]. À vol d'oiseau, elle se situe Ă  35,3 km d'OrlĂ©ans[3], prĂ©fecture du dĂ©partement, Ă  28,7 km de Montargis[4], sous-prĂ©fecture, et Ă  6,1 km de Bellegarde, ancien chef-lieu du canton dont dĂ©pendait la commune avant mars 2015. La commune fait partie du bassin de vie de Bellegarde - Quiers-sur-Bezonde[5] dont elle est Ă©loignĂ©e de 6,1 km[6].

    Communes limitrophes de Nesploy
    Boiscommun (4,8 km) Montliard (3,7 km),
    Nibelle (3,8 km) Nesploy Quiers-sur-Bezonde (5,7 km)
    Sury-aux-Bois (3,6 km) Bellegarde
    (fragment - le village est Ă  6,1 km),

    Les autres communes proches sont : Combreux (6,1 km), Montbarrois (6,1 km), Saint-Loup-des-Vignes (6,7 km) et FrĂ©ville-du-GĂątinais (6,8 km)[7].

    GĂ©ologie

    La commune se situe dans le sud du Bassin parisien, le plus grand des trois bassins sĂ©dimentaires français. Cette vaste dĂ©pression, occupĂ©e dans le passĂ© par des mers peu profondes et des lacs, a Ă©tĂ© comblĂ©e, au fur et Ă  mesure que son socle s’affaissait, par des sables et des argiles, issus de l’érosion des reliefs alentours, ainsi que des calcaires d’origine biologique, formant ainsi une succession de couches gĂ©ologiques[8].

    Les couches affleurantes sur le territoire communal sont constituĂ©es de formations superficielles du Quaternaire et de roches sĂ©dimentaires datant du CĂ©nozoĂŻque, l'Ăšre gĂ©ologique la plus rĂ©cente sur l'Ă©chelle des temps gĂ©ologiques, dĂ©butant il y a 66 millions d'annĂ©es. La formation la plus ancienne est de la marne de Blamont remontant Ă  l’époque MiocĂšne de la pĂ©riode NĂ©ogĂšne. La formation la plus rĂ©cente est des alluvions et colluvions du fond des vallĂ©es secondaires remontant Ă  l’époque HolocĂšne de la pĂ©riode Quaternaire. Le descriptif de ces couches est dĂ©taillĂ© dans la feuille « n°364 - Bellegarde-du-Loiret » de la carte gĂ©ologique au 1/50 000Ăšme du dĂ©partement du Loiret[9] - [10] et sa notice associĂ©e[11].

    Carte géologique de la commune.
    Ère PĂ©riode Époque Formations gĂ©ologiques
    CĂ©nozoĂŻque
    (0 - 66.0)
    Quaternaire
    (0 - 2.58)
    HolocĂšne
    FC :alluvions et colluvions du fond des vallées secondaires, HolocÚne
    PléistocÚne non présent
    NĂ©ogĂšne
    (2.58 - 23.03)
    PliocÚne non présent
    MiocĂšne
    m3-p1SASo :sables et argiles de Sologne, Langhien supérieur à PliocÚne inférieur
    m2MSO :marnes et sables de l'Orléanais, Burdigalien
    m1MBl :marne de Blamont, Aquitanien
    PaléogÚne
    (23.03 - 66.0)
    OligocÚne non présent
    ÉocĂšne non prĂ©sent
    PaléocÚne non présent

    Relief

    La superficie cadastrale de la commune publiĂ©e par l’Insee, qui sert de rĂ©fĂ©rences dans toutes les statistiques, est de 12,87 km2[12] - [Note 1]. La superficie gĂ©ographique, issue de la BD Topo, composante du RĂ©fĂ©rentiel Ă  grande Ă©chelle produit par l'IGN, est quant Ă  elle de 13,01 km2[10]. Son relief est relativement plat puisque la dĂ©nivelĂ©e maximale atteint 32 mĂštres. L'altitude du territoire varie entre 112 m et 144 m[15].

    Hydrographie

    La riviĂšre BĂ©zonde, affluent du Loing, traverse le territoire de la commune.

    Sites Natura 2000

    Le rĂ©seau Natura 2000 est un rĂ©seau Ă©cologique europĂ©en de sites naturels d’intĂ©rĂȘt Ă©cologique Ă©laborĂ© Ă  partir des Directives «Habitats » et «Oiseaux ». Ce rĂ©seau est constituĂ© de Zones SpĂ©ciales de Conservation (ZSC) et de Zones de Protection SpĂ©ciale (ZPS). Dans les zones de ce rĂ©seau, les États Membres s'engagent Ă  maintenir dans un Ă©tat de conservation favorable les types d'habitats et d'espĂšces concernĂ©s, par le biais de mesures rĂ©glementaires, administratives ou contractuelles. L'objectif est de promouvoir une gestion adaptĂ©e des habitats tout en tenant compte des exigences Ă©conomiques, sociales et culturelles, ainsi que des particularitĂ©s rĂ©gionales et locales de chaque État Membre. les activitĂ©s humaines ne sont pas interdites, dĂšs lors que celles-ci ne remettent pas en cause significativement l’état de conservation favorable des habitats et des espĂšces concernĂ©s[16] - [17].

    Un site Natura 2000 est présent sur le territoire communal de Nesploy[INPN 1].

    NumĂ©ro Type Nom ArrĂȘtĂ© Document d’objectifs Localisation
    FR2410018ZPSForĂȘt d’OrlĂ©ansArrĂȘtĂ© du 23 dĂ©cembre 2003[18].ValidĂ© le 10 juin 2005Dans la partie sud-ouest de la commune[19].

    Le site de la « forĂȘt d'OrlĂ©ans » s'Ă©tend du nord-est de l'agglomĂ©ration orlĂ©anaise jusqu'aux portes de Gien, suivant un arc de cercle d'une soixantaine de kilomĂštres de long et d'une largeur variant de 2 Ă  15 km environ. Cet ensemble forestier quasi continu est majoritairement domanial. La forĂȘt domaniale est constituĂ©e de trois massifs distincts, de l'ouest vers l'est, les massifs d'OrlĂ©ans, Ingrannes et Lorris (communĂ©ment considĂ©rĂ© en deux sous-massifs : Lorris-ChĂąteauneuf et Lorris-ChĂąteauneuf-sur-Loire), en pĂ©riphĂ©rie desquels se trouvent d'autres parcelles forestiĂšres. La surface globale des trois massifs domaniaux est de 34 500 hectares. D'une surface totale de 32 177 ha, le site est constituĂ© de deux grandes entitĂ©s couvrant la presque intĂ©gralitĂ© des massifs forestiers domaniaux d'Ingrannes et de Lorris. Ces deux grandes entitĂ©s englobent Ă©galement d'autres parcelles forestiĂšres, ainsi que des Ă©tangs, en pĂ©riphĂ©rie, de mĂȘme que la grande « clairiĂšre » de Sully-la-Chapelle, Ingrannes et SeichebriĂšres incluse dans le massif d'Ingrannes. Ce site prĂ©sente un grand intĂ©rĂȘt ornithologique notamment avec la nidification du balbuzard pĂȘcheur, de l'aigle bottĂ©, du circaĂšte Jean-le-Blanc, de la bondrĂ©e apivore, du busard Saint-Martin, de l'engoulevent d'Europe, des pics noir, mar et cendrĂ©, de l'alouette lulu et de la fauvette pitchou. Les Ă©tangs constituent par ailleurs des sites d'Ă©tape migratoire importants pour diffĂ©rentes espĂšces[INPN 2].

    Zones nationales d'intĂ©rĂȘt Ă©cologique, faunistique et floristique

    Carte des ZNIEFF de la commune et de ses abords.

    L’inventaire des zones naturelles d'intĂ©rĂȘt Ă©cologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) a pour objectif de rĂ©aliser une couverture des zones les plus intĂ©ressantes sur le plan Ă©cologique, essentiellement dans la perspective d’amĂ©liorer la connaissance du patrimoine naturel national et de fournir aux diffĂ©rents dĂ©cideurs un outil d’aide Ă  la prise en compte de l’environnement dans l’amĂ©nagement du territoire. Le territoire communal de Nesploy comprend une ZNIEFF[INPN 3] de type 2[Note 2], dĂ©nommĂ©e « Massif forestier d'OrlĂ©ans ». D'une superficie de 36 086 hectares, elle s'Ă©tend sur 37 communes, dont Nespoly, et se superpose pour la commune Ă  la zone Natura 2000 de mĂȘme nom[DREAL 1]. Son altitude varie entre 126 et 174 m[INPN 4]. La forĂȘt d'OrlĂ©ans repose pour l'essentiel sur des terrains de nature comparable Ă  celle des terrains de la Sologne (Burdigalien) Ă©pandus sur le coteau de Beauce. Les formations vĂ©gĂ©tales sont donc plutĂŽt acidoclines Ă  acidiphiles avec des secteurs secs et d'autres trĂšs humides. L'intĂ©rĂȘt dĂ©passe les contours complexes du massif domanial et s'Ă©tend Ă©galement aux lisiĂšres et enclaves privĂ©es qui le prolongent[INPN 5].

    Histoire

    La majoritĂ© de la superficie de cette commune a longtemps Ă©tĂ© constituĂ©e d'une partie de la forĂȘt royale du Duc d'OrlĂ©ans.

    Il y a eu jusqu'Ă  quatre chĂąteaux Ă  Nesploy dont il ne reste que des vestiges.

    HĂ©raldique

    Blason de Nesploy

    Les armes de Nesploy se blasonnent ainsi :

    De gueules aux deux chevrons, le premier d'or, le second d'argent, accompagnĂ©s de deux quintefeuilles du mĂȘme en chef et d'une fleur de lys aussi d'or en pointe[20].

    Urbanisme

    Typologie

    Nesploy est une commune rurale, car elle fait partie des communes peu ou trÚs peu denses, au sens de la grille communale de densité de l'Insee[Note 3] - [21] - [22] - [23]. La commune est en outre hors attraction des villes[24] - [25].

    Occupation des sols

    L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de donnĂ©es europĂ©enne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquĂ©e par l'importance des territoires agricoles (64,2 % en 2018), nĂ©anmoins en diminution par rapport Ă  1990 (67,8 %). La rĂ©partition dĂ©taillĂ©e en 2018 est la suivante : terres arables (33,5 %), forĂȘts (26,7 %), prairies (21,7 %), zones agricoles hĂ©tĂ©rogĂšnes (6,9 %), milieux Ă  vĂ©gĂ©tation arbustive et/ou herbacĂ©e (6,7 %), zones urbanisĂ©es (2,4 %), cultures permanentes (2,1 %)[26].

    L'Ă©volution de l’occupation des sols de la commune et de ses infrastructures peut ĂȘtre observĂ©e sur les diffĂ©rentes reprĂ©sentations cartographiques du territoire : la carte de Cassini (XVIIIe siĂšcle), la carte d'Ă©tat-major (1820-1866) et les cartes ou photos aĂ©riennes de l'IGN pour la pĂ©riode actuelle (1950 Ă  aujourd'hui)[Carte 1].

    • Carte des infrastructures et de l'occupation des sols de la commune en 2018 (CLC).
      Carte des infrastructures et de l'occupation des sols de la commune en 2018 (CLC).
    • Carte orthophotographique de la commune en 2016.
      Carte orthophotographique de la commune en 2016.

    Voies de communication et transports

    RĂ©seau routier principal de la commune de Nesploy (avec indication du trafic routier 2014).

    Risques majeurs

    La commune de Nesploy est vulnĂ©rable Ă  diffĂ©rents alĂ©as naturels : climatiques (hiver exceptionnel ou canicule), mouvements de terrains ou sismique (sismicitĂ© trĂšs faible)[27]. Entre 1989 et 2019, six arrĂȘtĂ©s ministĂ©riels ayant portĂ© reconnaissance de catastrophe naturelle ont Ă©tĂ© pris pour le territoire de la commune : trois pour des inondations et coulĂ©es de boues et trois pour des mouvements de terrains[28].

    Le territoire de la commune peut ĂȘtre concernĂ© par un risque d'effondrement de cavitĂ©s souterraines non connues. Une cartographie dĂ©partementale de l'inventaire des cavitĂ©s souterraines et des dĂ©sordres de surface a Ă©tĂ© rĂ©alisĂ©e. Il a Ă©tĂ© recensĂ© sur la commune plusieurs effondrements de cavitĂ©s[29].

    Par ailleurs, le sol du territoire communal peut faire l'objet de mouvements de terrain liés à la sÚcheresse. Le phénomÚne de retrait-gonflement des argiles est la conséquence d'un changement d'humidité des sols argileux. Les argiles sont capables de fixer l'eau disponible mais aussi de la perdre en se rétractant en cas de sÚcheresse[30]. Ce phénomÚne peut provoquer des dégùts trÚs importants sur les constructions (fissures, déformations des ouvertures) pouvant rendre inhabitables certains locaux. Celui-ci a particuliÚrement affecté le Loiret aprÚs la canicule de l'été 2003. Une grande partie du territoire de la commune est soumise à un aléa « fort » face à ce risque, selon l'échelle définie par le Bureau de recherches géologiques et miniÚres (BRGM)[31].

    Depuis le , la France dispose d’un nouveau zonage sismique divisant le territoire national en cinq zones de sismicitĂ© croissante[32]. La commune, Ă  l’instar de l’ensemble du dĂ©partement, est concernĂ©e par un risque trĂšs faible[28].

    Politique et administration

    Bloc communal : commune et intercommunalités

    La paroisse de Nesploy acquiert le statut de municipalitĂ© avec le dĂ©cret du de l'AssemblĂ©e Nationale[33] puis celui de « commune », au sens de l'administration territoriale actuelle, par le dĂ©cret de la Convention nationale du 10 brumaire an II ()[34]. Il faut toutefois attendre la loi du sur l'organisation municipale pour qu'un rĂ©gime juridique uniforme soit dĂ©fini pour toutes les communes de France, point de dĂ©part de l’affirmation progressive des communes face au pouvoir central[35].

    Aucun événement de restructuration majeure du territoire, de type suppression, cession ou réception de territoire, n'a affecté la commune depuis sa création[36].

    Localisation de la commune de Nesploy dans la communautĂ© de communes Canaux et forĂȘts en GĂątinais.

    La commune est membre de la Communauté de communes du Bellegardois depuis sa création le [37] jusqu'au .

    Afin de renforcer et rĂ©duire le nombre d'intercommunalitĂ©s en France, la loi du portant nouvelle organisation territoriale de la RĂ©publique (dite loi NOTRe) fait passer le seuil dĂ©mographique minimal de 5 000 Ă  15 000 habitants pour constituer une intercommunalitĂ©, sauf exceptions. Le schĂ©ma dĂ©partemental de coopĂ©ration intercommunale du Loiret est arrĂȘtĂ© sur ces bases le et le nombre d'Ă©tablissements publics de coopĂ©ration intercommunale Ă  fiscalitĂ© propre passe dans le dĂ©partement du Loiret de 28 (2 communautĂ©s d'agglomĂ©ration et 26 communautĂ©s de communes) Ă  16 (deux communautĂ©s d'agglomĂ©ration et 14 communautĂ©s de communes dont une interdĂ©partementale)[38]. Les communautĂ©s de communes du canton de Lorris et canton de ChĂątillon-Coligny et du Bellegardois fusionnent ainsi Ă  compter du en une seule entitĂ© : la communautĂ© de communes Canaux et forĂȘts en GĂątinais, dont le siĂšge est Ă  Lorris. Cette nouvelle intercommunalitĂ© comprend 38 communes dont Nesploy[39].

    Circonscriptions de rattachement

    La loi du divise le pays en 83 dĂ©partements dĂ©coupĂ©s chacun en six Ă  neuf districts eux-mĂȘmes dĂ©coupĂ©s en cantons regroupant des communes. Les districts, tout comme les dĂ©partements, sont le siĂšge d’une administration d’État et constituent Ă  ce titre des circonscriptions administratives. La commune de Nesploy est alors incluse dans le canton de Bellegarde, le district de Boiscommun et le dĂ©partement du Loiret[40].

    La recherche d’un Ă©quilibre entre la volontĂ© d’organiser une administration dont les cadres permettent l’exĂ©cution et le contrĂŽle des lois d’une part, et la volontĂ© d’accorder une certaine autonomie aux collectivitĂ©s de base (paroisses, bourgs, villes) d’autre part, s’étale de 1789 Ă  1838[41]. Les dĂ©coupages territoriaux Ă©voluent ensuite au grĂ© des rĂ©formes visant Ă  dĂ©centraliser ou recentraliser l'action de l'État. La rĂ©gionalisation fonctionnelle des services de l'État (1945-1971) aboutit Ă  la crĂ©ation de rĂ©gions[42]. L'acte I de la dĂ©centralisation de 1982-1983 constitue une Ă©tape importante en donnant l'autonomie aux collectivitĂ©s territoriales, rĂ©gions, dĂ©partements et communes[43]. L'acte II intervient en 2003-2006[44], puis l'acte III en 2012-2015.

    Le tableau suivant présente les rattachements, au niveau infra-départemental, de la commune de Nesploy aux différentes circonscriptions administratives et électorales ainsi que l'historique de l'évolution de leurs territoires.

    Circonscription Nom PĂ©riode Type Évolution du dĂ©coupage territorial
    DistrictBoiscommun1790-1795AdministrativeLa commune est rattachée au district de Boiscommun de 1790 à 1795[36] - [40]. La Constitution du 5 fructidor an III, appliquée à partir de vendémiaire an IV (1795) supprime les districts, rouages administratifs liés à la Terreur, mais maintient les cantons qui acquiÚrent dÚs lors plus d'importance[45].
    CantonBellegarde1790-1801Administrative et Ă©lectoraleLe 10 fĂ©vrier 1790, la municipalitĂ© de Nesploy est rattachĂ©e au canton de Bellegarde[46] - [36]. Les cantons sont supprimĂ©s, en tant que dĂ©coupage administratif, par une loi du 26 juin 1793, et ne conservent qu'un rĂŽle Ă©lectoral[45]. Ils permettent l’élection des Ă©lecteurs du second degrĂ© chargĂ©s de dĂ©signer les dĂ©putĂ©s[47]. Les cantons acquiĂšrent une fonction administrative avec la disparition des districts en 1795.
    Bellegarde1801-2015Sous le Consulat, un redĂ©coupage territorial visant Ă  rĂ©duire le nombre de justices de paix ramĂšne le nombre de cantons dans le Loiret de 59 Ă  31[48]. Nesploy est alors rattachĂ©e par arrĂȘtĂ© du 9 vendĂ©miaire an X (30 septembre 1801) au canton de Bellegarde, sous le nom de Nesploy[49] - [36].
    Lorris2015-ÉlectoraleLa loi du [50] et ses dĂ©crets d'application publiĂ©s en fĂ©vrier et [51] introduisent un nouveau dĂ©coupage territorial pour les Ă©lections dĂ©partementales. La commune est alors rattachĂ©e au nouveau canton de Lorris[51]. Depuis cette rĂ©forme, plus aucun service de l'État n'exerce sa compĂ©tence sur un territoire s'appuyant sur le nouveau dĂ©coupage cantonal. Le canton a disparu en tant que circonscription administrative de l'État ; il est dĂ©sormais uniquement une circonscription Ă©lectorale dĂ©diĂ©e Ă  l'Ă©lection d'un binĂŽme de conseillers dĂ©partementaux siĂ©geant au conseil dĂ©partemental[52].
    ArrondissementMontargis1801-AdministrativeNesploy est rattachée à l'arrondissement de Montargis depuis sa création en 1801[36] - [49].
    Circonscription lĂ©gislative5e circonscription2010-ÉlectoraleLors du dĂ©coupage lĂ©gislatif de 1986, le nombre de circonscriptions lĂ©gislatives passe dans le Loiret de 4 Ă  5. Un nouveau redĂ©coupage intervient en 2010 avec la loi du . En attribuant un siĂšge de dĂ©putĂ© « par tranche » de 125 000 habitants, le nombre de circonscriptions par dĂ©partement varie dĂ©sormais de 1 Ă  21[53] - [54]. Dans le Loiret, le nombre de circonscriptions passe de cinq Ă  six[55]. La rĂ©forme n'affecte pas Nesploy qui reste rattachĂ©e Ă  la cinquiĂšme circonscription[56].

    Collectivités de rattachement

    La commune de Nesploy est rattachĂ©e au dĂ©partement du Loiret et Ă  la rĂ©gion Centre-Val de Loire[57], Ă  la fois circonscriptions administratives de l'État et collectivitĂ©s territoriales.

    Conseil municipal et maire

    Depuis les Ă©lections municipales de 2014, le conseil municipal de Nesploy, commune de moins de 1 000 habitants, est Ă©lu au scrutin majoritaire plurinominal Ă  deux tours, les Ă©lecteurs pouvant modifier les listes, panacher, ajouter ou supprimer des candidats sans que le vote soit nul[58], pour un mandat de six ans renouvelable[59]. Il est composĂ© de 11 membres[60]. L'exĂ©cutif communal est constituĂ© par le maire, Ă©lu par le conseil municipal, parmi ses membres, pour un mandat de six ans, c'est-Ă -dire pour la durĂ©e du mandat du conseil.

    Liste des maires successifs
    Début Fin Identité Qualité
    décembre 2018 En cours Marie-Christine Fontaine Agricultrice sur moyenne exploitation
    mars 2001 novembre 2018 Nadine Rousseau
    ??? mars 2001 Yves Martin Agriculteur sur moyenne exploitation

    Équipements et services

    Gestion des déchets

    En 2016, la commune est membre du SICTOM de la rĂ©gion de ChĂąteauneuf-sur-Loire, crĂ©Ă© en 1976. Celui-ci assure la collecte et le traitement des ordures mĂ©nagĂšres rĂ©siduelles[Note 4], des emballages mĂ©nagers recyclables et des encombrants en porte Ă  porte et du verre en points d’apport volontaire[61]. Un rĂ©seau de dix dĂ©chĂšteries accueille les encombrants et autres dĂ©chets spĂ©cifiques (dĂ©chets verts, dĂ©chets dangereux, gravats, ferraille, cartons
). La dĂ©chĂšterie la plus proche est situĂ©e sur la commune de Quiers-sur-Bezonde[62]. L'Ă©limination et la valorisation Ă©nergĂ©tique des dĂ©chets mĂ©nagers et de ceux issus de la collecte sĂ©lective sont effectuĂ©es par le SYCTOM de Gien-ChĂąteauneuf-sur-Loire qui comprend un centre de transfert de dĂ©chets mĂ©nagers et un centre de stockage de dĂ©chets ultimes (CSDU) de classe II Ă  Saint-Aignan-des-GuĂ©s ainsi qu'une usine d’incinĂ©ration des ordures mĂ©nagĂšres Ă  Gien-Arrabloy[61].

    Depuis le , la « gestion des dĂ©chets mĂ©nagers » ne fait plus partie des compĂ©tences de la commune mais est une compĂ©tence obligatoire de la communautĂ© de communes Canaux et ForĂȘts en GĂątinais en application de la loi NOTRe du [63].

    Production et distribution d'eau

    Le service public d’eau potable est une compĂ©tence obligatoire des communes depuis l’adoption de la loi du 30 dĂ©cembre 2006 sur l’eau et les milieux aquatiques[64]. Au , la production et la distribution de l'eau potable sur le territoire communal sont assurĂ©es par le syndicat des eaux et de l'Assainissement de Nibelle - Nesploy, un syndicat crĂ©Ă© en 1964[65] - [66] - [67]. La loi NOTRe du 7 aoĂ»t 2015 prĂ©voit que le transfert des compĂ©tences « eau et assainissement » vers les communautĂ©s de communes sera obligatoire Ă  compter du . Le transfert d’une compĂ©tence entraĂźne de facto la mise Ă  disposition gratuite de plein droit des biens, Ă©quipements et services publics utilisĂ©s, Ă  la date du transfert, pour l'exercice de ces compĂ©tences et la substitution de la communautĂ© dans les droits et obligations des communes[68] - [69].

    Assainissement

    La compĂ©tence assainissement, qui recouvre obligatoirement la collecte, le transport et l’épuration des eaux usĂ©es, l’élimination des boues produites, ainsi que le contrĂŽle des raccordements aux rĂ©seaux publics de collecte[70], est assurĂ©e par le Syndicat des Eaux et de l'Assainissement de Nibelle - Nesploy[71] - [72] - [73]. La commune est raccordĂ©e Ă  une station d'Ă©puration situĂ©e sur le territoire communal, mise en service le et dont la capacitĂ© nominale de traitement est de 250 EH, soit 38 m3/jour. Cet Ă©quipement utilise un procĂ©dĂ© d'Ă©puration de type lagunage naturel. Son exploitation est assurĂ©e en 2017 par SociĂ©tĂ© DMS[74] - [75].

    L’assainissement non collectif (ANC) dĂ©signe les installations individuelles de traitement des eaux domestiques qui ne sont pas desservies par un rĂ©seau public de collecte des eaux usĂ©es et qui doivent en consĂ©quence traiter elles-mĂȘmes leurs eaux usĂ©es avant de les rejeter dans le milieu naturel[76]. La communautĂ© de communes du Bellegardois a crĂ©Ă©, par dĂ©lĂ©gation de ses communes adhĂ©rentes, un service public d'assainissement non collectif (SPANC), qui a pour mission de contrĂŽler les installations neuves et existantes, la mise en place d’un service de vidange et la rĂ©habilitation des installations[77] - [78]. Depuis le , c'est la communautĂ© de communes Canaux et ForĂȘts en GĂątinais, issue de la fusion de la communautĂ© de communes du canton de Lorris, de la communautĂ© de communes de ChĂątillon-Coligny et de la communautĂ© de communes du Bellegardois, qui assure, par substitution, le SPANC.

    Prix de l'eau

    Le « prix de l’eau » doit permettre de financer l’ensemble des investissements (mise en place de nouveaux ouvrages, mise aux normes du patrimoine existant, renouvellement du patrimoine, etc.) mais aussi les frais de fonctionnement du service (frais de personnel du service, Ă©lectricitĂ©, produits de traitement, renouvellement du matĂ©riel, analyses, Ă©limination des dĂ©chets, etc.)[79]. L'observatoire national des services d'eau et d'assainissement publie la description actualisĂ©e des services publics d'eau potable et d'assainissement, qu’il s’agisse de leur organisation, de leur tarif ou de leur performance[80]. Le prix au m3 est calculĂ© pour une consommation annuelle de 120 m3 (rĂ©fĂ©rence INSEE)[81].

    DomaineCommune201020112012201320142015
    Eau potableNesployNC[82]NC[83]1,68[84]1,69[85]1,69[86]1,87[87]
    Loiret1,76[88]1,7[89]1,66[90]1,69[91]
    France1,93[88]1,96[89]2[90]2,03[91]
    AssainissementNesployNC[82]NC[83]2,08[84]2,11[85]2,11[86]1,96[87]
    Loiret2,07[88]2,19[89]2,25[90]2,38[91]
    France1,73[88]1,82[89]1,85[90]1,89[91]

    Population et société

    DĂ©mographie

    L'Ă©volution du nombre d'habitants est connue Ă  travers les recensements de la population effectuĂ©s dans la commune depuis 1793. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquĂȘte de recensement portant sur toute la population est rĂ©alisĂ©e tous les cinq ans, les populations lĂ©gales des annĂ©es intermĂ©diaires Ă©tant quant Ă  elles estimĂ©es par interpolation ou extrapolation[92]. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a Ă©tĂ© rĂ©alisĂ© en 2006[93].

    En 2020, la commune comptait 360 habitants[Note 5], en diminution de 7,46 % par rapport Ă  2014 (Loiret : +1,88 %, France hors Mayotte : +1,9 %).

    Évolution de la population [ modifier ]
    1793 1800 1806 1821 1831 1836 1841 1846 1851
    315348334365411424437443475
    1856 1861 1866 1872 1876 1881 1886 1891 1896
    482463506481470454486453403
    1901 1906 1911 1921 1926 1931 1936 1946 1954
    401360366304306295288271259
    1962 1968 1975 1982 1990 1999 2006 2011 2016
    246233223218195298358406374
    2020 - - - - - - - -
    360--------
    De 1962 Ă  1999 : population sans doubles comptes ; pour les dates suivantes : population municipale.
    (Sources : Ldh/EHESS/Cassini jusqu'en 1999[94] puis Insee Ă  partir de 2006[95].)
    Histogramme de l'évolution démographique

    Patrimoine

    • Dans Nesploy, il y a une Ă©glise. C'est l'Ă©glise Saint-Martin. La petite Ă©glise a Ă©tĂ© construite au XIe siĂšcle. Elle a Ă©tĂ© reconstruite et agrandie Ă  la fin du XVIe siĂšcle. L’abside a Ă©tĂ© refaite au XIXe et le mur sud curieusement modifiĂ© dans le mĂȘme siĂšcle pour des raisons pratiques astucieusement masquĂ©es. Une nouvelle restauration a Ă©tĂ© faite entre 1990 et 1995 ainsi que la rĂ©fection des vitraux en 2009.

    Notes et références

    Notes

    1. La superficie publiĂ©e par l’Insee est la superficie Ă©valuĂ©e en 1975 par le service du cadastre de la Direction GĂ©nĂ©rale des ImpĂŽts, corrigĂ©e des modifications communales intervenues depuis 1975. Elle comprend toutes les surfaces du domaine public et privĂ©, cadastrĂ©es ou non cadastrĂ©es, Ă  l'exception des lacs, Ă©tangs et glaciers de plus d'un kilomĂštre carrĂ© ainsi que des estuaires et ne correspond pas obligatoirement Ă  la surface gĂ©ographique[13] - [14]
    2. Les ZNIEFF de type 2 sont de grands ensembles naturels riches, ou peu modifiés, qui offrent des potentialités biologiques importantes.
    3. Selon le zonage des communes rurales et urbaines publié en novembre 2020, en application de la nouvelle définition de la ruralité validée le en comité interministériel des ruralités.
    4. Les déchets ménagers résiduels comprennent les déchets obtenus aprÚs extraction des autres fractions, valorisables, de déchets.
    5. Population municipale légale en vigueur au 1er janvier 2023, millésimée 2020, définie dans les limites territoriales en vigueur au 1er janvier 2022, date de référence statistique : 1er janvier 2020.
    Notes de type "Carte"
    1. IGN, « Évolution comparĂ©e de l'occupation des sols de la commune sur cartes anciennes », sur remonterletemps.ign.fr (consultĂ© le ).

    Inventaire national du patrimoine naturel

    Site de la Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Centre-Val de Loire

    Autres sources

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    2. « Zonage en petites régions agricoles », sur http://agreste.agriculture.gouv.fr/ (consulté le ).
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    5. « Fiche communale », sur http://www.insee.fr/ (consulté le ).
    6. « Orthodromie entre "Nesploy" et "Bellegarde - Quiers-sur-Bezonde », sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le ).
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    83. Prix de l'eau en 2011 Ă  Nesploy.
    84. Prix de l'eau en 2012 Ă  Nesploy.
    85. Prix de l'eau en 2013 Ă  Nesploy.
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    87. Prix de l'eau en 2015 Ă  Nesploy.
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    89. Prix de l'eau en 2011 dans le Loiret.
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    95. Fiches Insee - Populations légales de la commune pour les années 2006, 2007, 2008, 2009, 2010, 2011, 2012, 2013, 2014, 2015, 2016, 2017, 2018, 2019 et 2020.

    Voir aussi

    Articles connexes

    Liens externes

    Bibliographie

    • Louis Marie Prudhomme, Dictionnaire gĂ©ographique et mĂ©thodique de la RĂ©publique française en 120 dĂ©partements, volume 1, Paris, Louis Marie Prudhomme, , 673 p. (lire en ligne).
    • Collectif, Loiret : un dĂ©partement Ă  l'Ă©lĂ©gance naturelle, Paris, Christine Bonneton, , 319 p. (ISBN 978-2-86253-234-9)
    • AbbĂ© Patron, DĂ©partement du Loiret : Dictionnaire des communes, Paris, ComĂ©dit, 1991, rĂ©Ă©dition de 1870 (ISBN 978-2-909112-01-5 et 2-909112-01-2)
    • Claude Motte, Isabelle SĂ©guy & Christine ThĂ©rĂ©, avec la collaboration de Dominique Tixier-Basse, Communes d’hier, communes d’aujourd’hui : Les communes de la France mĂ©tropolitaine, 1801-2001. Dictionnaire d’histoire administrative, Paris, Institut National d’Études DĂ©mographiques,, , 408 p. (ISBN 978-2-7332-1028-4, lire en ligne)
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