Liste des cours d'eau du Doubs
La liste des cours d'eau du Doubs présente les principaux cours d'eau traversant pour tout ou partie le territoire du département français du Doubs dans la région Bourgogne-Franche-Comté. Plus de 210 cours d'eau sont recensés en 2014 dans le référentiel national BD Carthage sur le territoire départemental, dont 33 cours d'eau naturels et un canal de longueur supérieure à 10 km.
Les cours d'eau sont ordonnés selon leur origine naturelle (fleuve, rivières ou ruisseaux) ou artificielle (canaux). Pour chacun d'entre eux sont précisés : sa longueur totale, le cours d'eau dans lequel il se jette (confluence), le bassin collecteur auquel il appartient, le nombre de départements et de communes traversés et le nom des communes qu'il irrigue dans le département du Doubs.
Cours d'eau naturels
DĂ©finition
Jusqu'en 2016, aucun texte législatif ne définissait la notion de cours d’eau[1]. Ce n'est qu'avec la loi du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages que cette lacune est comblée. L'article 118 de cette loi insère un nouvel article L. 215-7-1 dans le code de l'environnement précisant que « constitue un cours d'eau un écoulement d'eaux courantes dans un lit naturel à l'origine, alimenté par une source et présentant un débit suffisant la majeure partie de l'année. L'écoulement peut ne pas être permanent compte tenu des conditions hydrologiques et géologiques locales. »[2]. Ainsi les trois critères cumulatifs caractérisant un cours d'eau sont :
- la présence et la permanence d’un lit naturel à l’origine, ce qui distingue les cours d’eau (artificialisés ou non) des fossés et canaux creusés par la main de l’homme ;
- l’alimentation par une source ;
- la permanence d’un débit suffisant une majeure partie de l’année, critère qui doit être évalué en fonction des conditions climatiques et hydrologiques locales.
Cours d'eau permanents de longueur supérieure ou égale à 10 km
La base de données Carthage est le référentiel du réseau hydrographique français. Cette base est réalisée à partir de la couche hydrographie de la base de données Carto enrichie par le ministère chargé de l'environnement et les agences de l'eau avec le découpage du territoire en zones hydrographiques d'une part et la codification de ces zones et du réseau hydrographique d'autre part[3]. De cette base, il ressort que le réseau hydrographique du Doubs comprend 96 cours d'eau permanents de longueur supérieure à 10 km et dont le cours est en partie ou en totalité dans le département du Doubs[4].
Le référentiel national hiérarchise le réseau en 7 classes selon l'importance décroissante des cours d'eau[5]. Le tableau ci-après regroupe tous les cours d'eau irriguant pour tout ou partie du département et appartenant à l'une des classes 1 à 4 et de longueur supérieure à 10 km.
Autres cours d'eau
Plus de 210 cours d'eau sont recensés en 2014 dans le référentiel national BD Carthage sur le territoire départemental du Doubs, y compris les 33 cours d'eau naturels de longueur supérieure à 10 km déjà listés ci-dessus, ainsi que le canal cité ci-dessous.
En lien avec la loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages, publiée au Journal officiel du , définissant la notion de cours d’eau, une instruction du gouvernement du [6] demande aux services d’État de mettre en place une cartographie du réseau hydrographique dans chaque département, afin de permettre aux riverains concernés de distinguer facilement les cours d’eau des fossés, non soumis aux mêmes règles : une intervention sur un cours d’eau allant au-delà de l’entretien courant ne peut en effet se faire que dans le cadre d’une déclaration ou autorisation « loi sur l’eau ». En outre les agriculteurs qui demandent les aides de la Politique agricole commune doivent implanter ou conserver une bande tampon de 5 mètres le long des cours d'eau classés au titre des B.C.A.E (Bonnes conditions agricoles et environnementales). Dans ce cadre, les services de l'État ont engagé une démarche progressive d'identification des cours d'eau[7].
Canaux
Un canal est un ouvrage artificiel permettant la dérivation d’un cours d'eau afin de répondre à divers usages (irrigation, hydroélectricité, pisciculture, navigation, ouvrage de décharges de crue...). Seuls les travaux d’entretien des canaux sont soumis à la loi sur l'eau[8]. Trois canaux ont été creusés dans la Doubs.
| Nom du cours d'eau | Longueur totale en km | Confluence[Note 1] | Bassin collecteur | Départements irrigués | Communes irriguées | ||
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Nb total | Nb ds le dép. | Communes du département | |||||
| Canal du Rhône au Rhin[A 35] | 194,6 | la Saône | le Rhône | 5 (21, 25, 39, 68, 90) | 78 | 47 | Allenjoie, Appenans, Avanne-Aveney, Bart, Baume-les-Dames, Berche, Besançon, Beure, Blussans, Boussières, Branne, Chalèze, Chalezeule, Champlive, Pays de Clerval, Colombier-Fontaine, Courcelles-lès-Montbéliard, Dampierre-sur-le-Doubs, Deluz, Esnans, Étouvans, Étupes, Exincourt, Fourbanne, Hyèvre-Magny, Hyèvre-Paroisse, L'Isle-sur-le-Doubs, Laissey, Mancenans, Montbéliard, Montfaucon, Montferrand-le-Château, Novillars, Osselle-Routelle, Ougney-Douvot, Pompierre-sur-Doubs, Rancenay, Rang, Roche-lez-Beaupré, Saint-Maurice-Colombier, Saint-Vit, Pays de Clerval, Thise, Thoraise, Torpes, Vaire, Voujeaucourt. |
Voir aussi
Articles connexes
Liens externes
- « Les cours d'eau français », SANDRE
- « Base de données Hydro », Ministère de l'écologie et du développement durable
Notes et références
Notes
- Le point de confluence est le point où un cours d'eau, appelé affluent, se jette dans un autre.
- Le découpage communal est celui en vigueur au .
Références
- « Eau - Les cours d'eau : quelle réglementation dans le Loiret? », sur http://loiret-agricole.reussir.fr, Réussir SA, (consulté le )
- « Loi n°2016-1087 du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages », sur https://www.legifrance.gouv.fr (consulté le )
- « Définition BD Carthage », sur http://professionnels.ign.fr, Institut national de l'information géographique et forestière (consulté le )
- « Croisement entre les cours d'eau 2010 et les départements 2008 - France entière », sur http://www.sandre.eaufrance.fr (consulté le )
- « BD Carthage - descriptif de contenu », sur http://www.sandre.eaufrance.fr (consulté le ), p. 31
- « Instruction du Gouvernement du 3 juin 2015 relative à la cartographie et l’identification des cours d’eau et à leur entretien », sur http://circulaire.legifrance.gouv.fr (consulté le )
- « Cartographie des cours d'eau du Doubs », sur http://www.doubs.gouv.fr (consulté le )
- « Code de l'environnement - Article R214-1 », sur https://www.legifrance.gouv.fr (consulté le )
- Les cours d'eau sur le site du Service d'administration nationale des données et référentiels sur l'eau (Sandre) de l'Office international de l'eau :
- Sandre, « L'Allan »
- Sandre, « L'Arne »
- Sandre, « L'Audeux »
- Sandre, « La Barbèche »
- Sandre, « La Brême »
- Sandre, « La Clauge »
- Sandre, « Le Cusancin »
- Sandre, « Le Dessoubre »
- Sandre, « Le Doubs »
- Sandre, « Le Drugeon »
- Sandre, « La Furieuse »
- Sandre, « Le Gland »
- Sandre, « La Jougnena »
- Sandre, « La Lanterne »
- Sandre, « Le Lison »
- Sandre, « La Lizaine »
- Sandre, « La Loue »
- Sandre, « La Morte »
- Sandre, « L'Ognon »
- Sandre, « La Rançonnière »
- Sandre, « La Reverotte »
- Sandre, « Ruisseau de la Réverotte »
- Sandre, « Ruisseau de Buhin »
- Sandre, « Ruisseau de la Tanche »
- Sandre, « Ruisseau de Peute-Vue »
- Sandre, « Ruisseau de Recologne »
- Sandre, « Ruisseau de Recologne »
- Sandre, « Ruisseau de Tallans »
- Sandre, « Ruisseau des Lavaux »
- Sandre, « Le Rupt »
- Sandre, « La Savoureuse »
- Sandre, « Le Scey »
- Sandre, « Le Todeur »
- Sandre, « La Taverne »
- Sandre, « Canal du Rhône au Rhin »