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Huisseau-sur-Mauves

Huisseau-sur-Mauves est une commune française, située dans le département du Loiret en région Centre-Val de Loire.

Huisseau-sur-Mauves
Huisseau-sur-Mauves
Église de Huisseau-sur-Mauves.
Administration
Pays Drapeau de la France France
RĂ©gion Centre-Val de Loire
DĂ©partement Loiret
Arrondissement Orléans
Intercommunalité Communauté de communes des Terres du Val de Loire
Maire
Mandat
Jean-Pierre Bothereau
2020-2026
Code postal 45130
Code commune 45167
DĂ©mographie
Gentilé Uxellois[1]
Population
municipale
1 728 hab. (2020 en augmentation de 3,66 % par rapport Ă  2014)
DensitĂ© 47 hab./km2
GĂ©ographie
CoordonnĂ©es 47° 53â€Č 38″ nord, 1° 42â€Č 14″ est
Altitude Min. 95 m
Max. 121 m
Superficie 37,16 km2
Type Commune rurale
Aire d'attraction Orléans
(commune de la couronne)
Élections
DĂ©partementales Canton de Meung-sur-Loire
LĂ©gislatives DeuxiĂšme circonscription
Localisation
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Huisseau-sur-Mauves

    GĂ©ographie

    Localisation

    Carte de la commune de Huisseau-sur-Mauves et des communes limitrophes.

    La commune de Huisseau-sur-Mauves se trouve Ă  l'extrĂ©mitĂ© ouest du dĂ©partement du Loiret, dans la rĂ©gion agricole de la Beauce de Patay[2] et l'aire urbaine d'OrlĂ©ans[3]. À vol d'oiseau, elle se situe Ă  15,2 km d'OrlĂ©ans[4], prĂ©fecture du dĂ©partement, et Ă  7,2 km de Meung-sur-Loire, ancien chef-lieu du canton dont dĂ©pendait la commune avant . La commune fait partie du bassin de vie d'OrlĂ©ans[3].

    Les communes les plus proches sont : Chaingy (5,2 km), Saint-Ay (5,2 km), Coulmiers (5,3 km), RoziĂšres-en-Beauce (5,7 km), Baccon (5,7 km), Le Bardon (6,6 km), Bucy-Saint-Liphard (6,6 km), Meung-sur-Loire (7,2 km), GĂ©migny (km) et Mareau-aux-PrĂ©s (8,7 km)[5].

    Lieux-dits et Ă©carts

    Les Caillots, Petit-Pré, le Creux, le Pater, Préau, Brasset

    GĂ©ologie

    La commune se situe dans le sud du Bassin parisien, le plus grand des trois bassins sĂ©dimentaires français. Cette vaste dĂ©pression, occupĂ©e dans le passĂ© par des mers peu profondes et des lacs, a Ă©tĂ© comblĂ©e, au fur et Ă  mesure que son socle s’affaissait, par des sables et des argiles, issus de l’érosion des reliefs alentours, ainsi que des calcaires d’origine biologique, formant ainsi une succession de couches gĂ©ologiques[6].

    Les couches affleurantes sur le territoire communal sont constituĂ©es de formations superficielles du Quaternaire et de roches sĂ©dimentaires datant du CĂ©nozoĂŻque, l'Ăšre gĂ©ologique la plus rĂ©cente sur l'Ă©chelle des temps gĂ©ologiques, dĂ©butant il y a 66 millions d'annĂ©es. La formation la plus ancienne est du calcaire de Pithiviers remontant Ă  l’époque MiocĂšne de la pĂ©riode NĂ©ogĂšne. La formation la plus rĂ©cente est des alluvions rĂ©centes des lits mineurs remontant Ă  l’époque HolocĂšne de la pĂ©riode Quaternaire. Le descriptif de ces couches est dĂ©taillĂ© dans les feuilles « n°362 - Patay » et « n°397 - Beaugency » de la carte gĂ©ologique au 1/50 000Ăšme du dĂ©partement du Loiret[7] - [8] et leurs notices associĂ©es[9] - [10].

    Carte géologique de la commune.
    Ère PĂ©riode Époque Formations gĂ©ologiques
    CĂ©nozoĂŻque
    (0 - 66.0)
    Quaternaire
    (0 - 2.58)
    HolocĂšne
    Fz :alluvions récentes des lits mineurs, HolocÚne
    FC :alluvions et colluvions du fond des vallées secondaires, HolocÚne
    PléistocÚne
    NĂ©ogĂšne
    (2.58 - 23.03)
    PliocÚne non présent
    MiocĂšne
    m2MSO :marnes et sables de l'Orléanais, Burdigalien
    m2MCO :marnes et calcaires de l'Orléanais, Burdigalien
    m1CPi :calcaire de Pithiviers, Aquitanien
    PaléogÚne
    (23.03 - 66.0)
    OligocÚne non présent
    ÉocĂšne non prĂ©sent
    PaléocÚne non présent

    Relief

    La superficie cadastrale de la commune publiĂ©e par l’Insee, qui sert de rĂ©fĂ©rences dans toutes les statistiques, est de 37,16 km2[11] - [Note 1]. La superficie gĂ©ographique, issue de la BD Topo, composante du RĂ©fĂ©rentiel Ă  grande Ă©chelle produit par l'IGN, est quant Ă  elle de 37,06 km2[8]. Son relief est relativement plat puisque la dĂ©nivelĂ©e maximale atteint 26 mĂštres. L'altitude du territoire varie entre 95 m et 121 m[14].

    Hydrographie

    RĂ©seau hydrographique de Huisseau-dur-Mauves.

    Le rĂ©seau hydrographique communal, d'une longueur totale de 31,68 km, comprend un cours d'eau notable, la Mauve de la DĂ©tourbe (6,367 km), et divers petits cours d'eau dont la Dourdaigne (6,347 km), la Mauve de Fontaine (1,767 km) et la Mauve de Montpipeau (5,042 km) [15].

    La Mauve de la DĂ©tourbe, d'une longueur totale de 17,6 km, prend sa source dans la commune de Baccon et se jette dans la Loire Ă  Baule, en coulant du nord au sud et aprĂšs avoir traversĂ© 4 communes [16]. La station de Meung-sur-Loire permet de caractĂ©riser l'ensemble des paramĂštres hydromĂ©triques du cours d'eau des Mauves. Le dĂ©bit mensuel moyen (calculĂ© sur 13 ans pour cette station) varie de 0,71 m3/s au mois de septembre Ă  1,5 m3/s au mois de fĂ©vrier. Le pic de dĂ©bit observĂ© sur cette station est de 12,70 m3/s le , la hauteur maximale relevĂ©e a Ă©tĂ© de 1,99 m ce mĂȘme jour[17] - [18]. Ce cours d'eau est Ă©galement classĂ© dans la liste 1 au titre de l'article L. 214-17 du code de l'environnement sur le Bassin Loire-Bretagne. Ce classement est rĂ©servĂ© aux des cours d'eau qui sont en trĂšs bon Ă©tat Ă©cologique, ou identifiĂ©s par les SDAGE des eaux comme jouant le rĂŽle de rĂ©servoir biologique nĂ©cessaire au maintien ou Ă  l'atteinte du bon Ă©tat Ă©cologique des cours d'eau d'un bassin versant, ou dans lesquels une protection complĂšte des poissons migrateurs est nĂ©cessaire. Aucune autorisation ou concession ne peut ĂȘtre accordĂ©e pour la construction de nouveaux ouvrages s'ils constituent un obstacle Ă  la continuitĂ© Ă©cologique et le renouvellement de la concession ou de l'autorisation des ouvrages existants est subordonnĂ© Ă  des prescriptions permettant de maintenir le trĂšs bon Ă©tat Ă©cologique des eaux[19]. Sur le plan piscicole, ce cours d'eau est classĂ© en deuxiĂšme catĂ©gorie piscicole. L'espĂšce biologique dominante est constituĂ©e essentiellement de poissons blancs (cyprinidĂ©s) et de carnassiers (brochet, sandre et perche). Depuis les annĂ©es 1990 ce type de riviĂšres est Ă©galement peuplĂ© de silures.

    DĂšs le VIe siĂšcle, les Mauves, dont les courants Ă©manent des sources de la nappe phrĂ©atique de Beauce, ont Ă©tĂ© amĂ©nagĂ©s afin d'assainir les marĂ©cages. Le premier moulin aurait Ă©tĂ© bĂąti Ă  Meung-sur-Loire sous l'impulsion du moine Liphard, retirĂ© Ă  Meung avec ses disciples. À partir du XIIe siĂšcle, les premiers moulins hydrauliques apparaissent. Ils appartiennent alors aux seigneurs locaux ou Ă  des communautĂ©s religieuses. DĂšs 1585, les moulins Ă  eau sont rĂ©gis par une rĂ©glementation gĂ©nĂ©rale applicable Ă  la riviĂšre, qui est actualisĂ©e par une ordonnance royale de 1787, amendĂ©e en 1854, 1889 et 1890. Cette rĂ©glementation reste en vigueur jusqu'en 2013 oĂč elle est remplacĂ©e par un arrĂȘtĂ© du rĂšglement d'eau des moulins du bassin des Mauves[20]. Aujourd'hui, parmi les trente-sept moulins encore visibles sur les Mauves, six sont localisĂ©s sur la commune de Huisseau-sur-Mauves : les moulins de La Roche, de Flix (activitĂ© arrĂȘtĂ©e vers 1970), de Ponceau, de Pater, de PrĂ©lefort et de Rondonneau (activitĂ© arrĂȘtĂ©e vers 1939)[21].

    Milieux naturels et biodiversité

    L’inventaire des zones naturelles d'intĂ©rĂȘt Ă©cologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) a pour objectif de rĂ©aliser une couverture des zones les plus intĂ©ressantes sur le plan Ă©cologique, essentiellement dans la perspective d’amĂ©liorer la connaissance du patrimoine naturel national et de fournir aux diffĂ©rents dĂ©cideurs un outil d’aide Ă  la prise en compte de l’environnement dans l’amĂ©nagement du territoire. Le territoire communal de Huisseau-sur-Mauves ne comprend pas de ZNIEFF[22].

    Urbanisme

    Typologie

    Huisseau-sur-Mauves est une commune rurale, car elle fait partie des communes peu ou trÚs peu denses, au sens de la grille communale de densité de l'Insee[Note 2] - [23] - [24] - [25].

    Par ailleurs la commune fait partie de l'aire d'attraction d'OrlĂ©ans, dont elle est une commune de la couronne[Note 3]. Cette aire, qui regroupe 136 communes, est catĂ©gorisĂ©e dans les aires de 200 000 Ă  moins de 700 000 habitants[26] - [27].

    Occupation des sols

    L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de donnĂ©es europĂ©enne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquĂ©e par l'importance des territoires agricoles (73,4 % en 2018), une proportion identique Ă  celle de 1990 (73,3 %). La rĂ©partition dĂ©taillĂ©e en 2018 est la suivante : terres arables (70,5 %), forĂȘts (24,3 %), zones agricoles hĂ©tĂ©rogĂšnes (2,9 %), zones urbanisĂ©es (1,3 %), espaces verts artificialisĂ©s, non agricoles (1,1 %)[28].

    L'Ă©volution de l’occupation des sols de la commune et de ses infrastructures peut ĂȘtre observĂ©e sur les diffĂ©rentes reprĂ©sentations cartographiques du territoire : la carte de Cassini (XVIIIe siĂšcle), la carte d'Ă©tat-major (1820-1866) et les cartes ou photos aĂ©riennes de l'IGN pour la pĂ©riode actuelle (1950 Ă  aujourd'hui)[Carte 1].

    • Carte des infrastructures et de l'occupation des sols de la commune en 2018 (CLC).
      Carte des infrastructures et de l'occupation des sols de la commune en 2018 (CLC).
    • Carte orthophotographique de la commune en 2016.
      Carte orthophotographique de la commune en 2016.

    Plan d'occupation des sols

    La commune prescrit l'élaboration d'un plan d'occupation des sols en . Le document est approuvé en et révisé en [29].

    La loi relative Ă  la solidaritĂ© et au renouvellement urbains du , dite loi SRU, complĂ©tĂ©e par la loi urbanisme et habitat du , marque une Ă©volution de la planification urbaine en crĂ©ant notamment les plans locaux d’urbanisme (PLU), vecteurs de projets de territoire, appelĂ©s Ă  se substituer progressivement aux plans d’occupation des sols. Le PLU contient deux Ă©lĂ©ments nouveaux par rapport au POS : le plan d'amĂ©nagement et de dĂ©veloppement durable (PADD), qui exprime le projet de la ville par des orientations gĂ©nĂ©rales en matiĂšre d'urbanisme, de dĂ©veloppement, d'Ă©quipement et de prĂ©servation de l'environnement et les orientations d'amĂ©nagement et de programmation (OAP) qui correspondent Ă  des zooms qui peuvent porter sur des quartiers ou secteurs Ă  mettre en valeur, rĂ©habiliter, restructurer ou amĂ©nager, ou sur l'amĂ©nagement d'un espace public, etc. Dans ce cadre le conseil municipal prescrit l'Ă©laboration d'un plan local d'urbanisme le . AprĂšs l'enquĂȘte publique qui s'est dĂ©roulĂ©e en , le document est approuvĂ© le [29] - [30].

    Documents d'orientations intercommunaux

    La commune est membre du Pays Loire Beauce, qui regroupe 38 communes. En 2012 les Pays ForĂȘt d'OrlĂ©ans Val de Loire, Loire Beauce et Pays Sologne Val-sud sont les seuls territoires du dĂ©partement du Loiret ne disposant pas de schĂ©ma de cohĂ©rence territoriale (SCoT). Compte tenu de l'intĂ©rĂȘt de cet outil pour l'avenir des territoires, les Ă©lus de ces pays dĂ©cident d'engager une dĂ©marche commune d'Ă©laboration de SCOT. Le comitĂ© syndical du Pays Loire Beauce se prononce majoritairement en pour prendre la compĂ©tence « Elaboration, gestion et suivi du SchĂ©ma de CohĂ©rence Territoriale » dans ses statuts[31]. Le pĂ©rimĂštre de SCoT Ă  l'Ă©chelle des 38 communes composant le Pays Loire Beauce est arrĂȘtĂ© par le ComitĂ© Syndical le [32]. Les trois SCoT sont lancĂ©s officiellement et simultanĂ©ment Ă  La FertĂ©-Saint-Aubin le [33], l'assistance Ă  maĂźtrise d'ouvrage Ă©tant confiĂ©e Ă  un seul bureau d'Ă©tudes[34]. AprĂšs Ă©tude et concertation de 2014 Ă  2017, le document doit ĂȘtre approuvĂ© en 2018[35].

    Voies de communication et transports

    RĂ©seau routier principal de la commune de Huisseau-sur-Mauves (avec indication du trafic routier 2014).

    Infrastructures routiĂšres

    La commune est traversée par deux routes départementales : la RD 3 et la RD 105. Elle est longée au sud par l'autoroute A10 et au nord par la RD2157.

    L'autoroute A10, dite « L'Aquitaine », relie Paris Ă  Bordeaux (au niveau de sa rocade) via OrlĂ©ans, Tours, Poitiers et Niort. Elle longe la limite territoriale sud de la commune, mais n'a aucun Ă©change avec son territoire (la RD 3 franchit l'autoroute par un passage supĂ©rieur). L'accĂšs le plus proche Ă  cette autoroute est le diffuseur de Meung-sur-Loire, situĂ© Ă  10 km[36] et constituant la sortie n°15.

    La route dĂ©partementale 2157, qui relie OrlĂ©ans Ă  Charsonville dans le Loiret, est l'ancienne route nationale 157 qui, Ă  sa crĂ©ation, en 1824, succĂšde Ă  la Route impĂ©riale 174 et relie Blois Ă  Laval[37]. En 2005, elle est dĂ©classĂ©e dans sa totalitĂ© et transfĂ©rĂ©e au dĂ©partement du Loiret par arrĂȘtĂ© prĂ©fectoral du [38], consĂ©cutivement au dĂ©cret du [39] qui dĂ©finit la nouvelle consistance du rĂ©seau routier national. Cet axe supporte en 2014 un trafic de 5 933 vĂ©hicules/jour au droit de la commune[40].

    La RD 3, qui relie Meung-sur-Loire Ă  RoziĂšres-en-Beauce et traverse le bourg du nord au sud avec la dĂ©nomination de rue de Patay au nord, puis de rue Boussier au sud, supporte en 2014 un trafic de 3 088 vĂ©hicules/jour au nord du bourg et de 2 554 vĂ©hicules/jour[40]. La RD 105 (371 vĂ©hicules/jour), qui constitue la rue du Parc dans la traversĂ©e du bourg et traverse la commune d'est en ouest, relie quant Ă  elle la commune Ă  Baccon[40].

    Complétant ces voies, la commune est sillonnée de plusieurs voies communales et chemins ruraux desservant ses fermes et hameaux et les bourgs environnants.

    Transports en commun routiers

    En 2016, Huisseau-sur-Mauves est desservie par la ligne rĂ©guliĂšre n°9 du rĂ©seau d'autocars interurbains Ulys[41] qui relie Beaugency - Meung-sur-Loire - Saint Ay - Chaingy - OrlĂ©ans[42]. Des correspondances SNCF sont assurĂ©es Ă  la gare d'OrlĂ©ans et TAO et Transbeauce Ă  la Gare routiĂšre d'OrlĂ©ans. À compter du , la compĂ©tence des services de transports routiers interurbains, rĂ©guliers et Ă  la demande est transfĂ©rĂ©e des dĂ©partements aux rĂ©gions, et donc localement du dĂ©partement du Loiret Ă  la rĂ©gion Centre-Val de Loire, consĂ©cutivement Ă  la loi NOTRe du [43].

    Risques naturels et technologiques

    La commune d'Huisseau-sur-Mauves est vulnĂ©rable Ă  diffĂ©rents alĂ©as naturels : climatiques (hiver exceptionnel ou canicule), mouvements de terrains ou sismique (sismicitĂ© trĂšs faible). Elle est Ă©galement exposĂ©e Ă  deux risques technologiques : le risque nuclĂ©aire et le risque de transport de matiĂšres dangereuses[44]. Entre 1989 et 2019, neuf arrĂȘtĂ©s ministĂ©riels ayant portĂ© reconnaissance de catastrophe naturelle ont Ă©tĂ© pris pour le territoire de la commune : deux pour des inondations et coulĂ©es de boues et sept pour des mouvements de terrains[45].

    Risques naturels

    Le territoire de la commune peut ĂȘtre concernĂ© par un risque d'effondrement de cavitĂ©s souterraines non connues. Une cartographie dĂ©partementale de l'inventaire des cavitĂ©s souterraines et des dĂ©sordres de surface a Ă©tĂ© rĂ©alisĂ©e. Il a Ă©tĂ© recensĂ© sur la commune plusieurs effondrements de cavitĂ©s[46].

    Par ailleurs le sol du territoire communal peut faire l'objet de mouvements de terrain liés à la sécheresse. Le phénomÚne de retrait-gonflement des argiles est la conséquence d'un changement d'humidité des sols argileux. Les argiles sont capables de fixer l'eau disponible mais aussi de la perdre en se rétractant en cas de sécheresse[47]. Ce phénomÚne peut provoquer des dégùts trÚs importants sur les constructions (fissures, déformations des ouvertures) pouvant rendre inhabitables certains locaux. Celui-ci a particuliÚrement affecté le Loiret aprÚs la canicule de l'été 2003. Une grande partie est du territoire de la commune est soumise à un aléa « fort » face à ce risque, selon l'échelle définie par le Bureau de recherches géologiques et miniÚres (BRGM)[48].

    Depuis le , la France dispose d’un nouveau zonage sismique divisant le territoire national en cinq zones de sismicitĂ© croissante[49]. La commune, Ă  l’instar de l’ensemble du dĂ©partement, est concernĂ©e par un risque trĂšs faible[45].

    Risques technologiques

    Dans le domaine des risques technologiques, une partie du territoire de la commune peut ĂȘtre concernĂ©e par le risque nuclĂ©aire. En cas d’accident grave, certaines installations nuclĂ©aires sont en effet susceptibles de rejeter dans l’atmosphĂšre de l’iode radioactif. Or la commune se situe partiellement Ă  l'intĂ©rieur du pĂ©rimĂštre de 20 km du Plan particulier d'intervention de la centrale nuclĂ©aire de Saint-Laurent-des-Eaux. À ce titre les habitants de la commune, comme tous ceux rĂ©sidant dans le pĂ©rimĂštre proche de 20 km de la centrale ont bĂ©nĂ©ficiĂ©, Ă  titre prĂ©ventif, d'une distribution de comprimĂ©s d’iode stable dont l’ingestion avant rejet radioactif permet de pallier les effets sur la thyroĂŻde d’une exposition Ă  de l’iode radioactif[Note 4]. En cas d'incident ou d'accident nuclĂ©aire, des consignes de confinement ou d'Ă©vacuation peuvent ĂȘtre donnĂ©es et les habitants peuvent ĂȘtre amenĂ©s Ă  ingĂ©rer, sur ordre du prĂ©fet, les comprimĂ©s en leur possession[51].

    La commune est exposée au risque de transport de matiÚres dangereuses, en raison du passage sur son territoire d'un gazoduc, d'un oléoduc exploité par la société Trapil[52] et d'un itinéraire routier structurant supportant un fort trafic (l'autoroute A10)[44] - [53].

    Politique et administration

    Bloc communal : Commune et intercommunalités

    La paroisse et bourg de Huisseau-sur-Mauves acquiert le statut de municipalitĂ© avec le dĂ©cret du de l'AssemblĂ©e Nationale[54] puis celui de « commune », au sens de l'administration territoriale actuelle, par le dĂ©cret de la Convention nationale du 10 brumaire an II ()[55]. Il faut toutefois attendre la loi du sur l'organisation municipale pour qu'un rĂ©gime juridique uniforme soit dĂ©fini pour toutes les communes de France, point de dĂ©part de l’affirmation progressive des communes face au pouvoir central[56].

    Aucun Ă©vĂ©nement de restructuration majeure du territoire, de type suppression, cession ou rĂ©ception de territoire, n'a affectĂ© la commune depuis sa crĂ©ation[57]. La commune de Huisseau-sur-Mauves n'appartient Ă  aucune intercommunalitĂ© Ă  fiscalitĂ© propre jusqu'en 2011 et fait partie, Ă  cette date, des 68 communes du Loiret dites « isolĂ©es »»[58]. La commune adhĂšre Ă  la communautĂ© de communes du Val des Mauves lors de la crĂ©ation de cette intercommunalitĂ© le [59]. La commune appartient Ă  d'autres Ă©tablissements publics de coopĂ©ration intercommunale, de type syndicats ou autres regroupements intercommunaux. Le dĂ©coupage territorial de ces structures est en constante Ă©volution dans une perspective de rationalisation et d'efficience des services[Note 5]. Depuis le , la commune est membre de la communautĂ© de communes des Terres du Val de Loire[60].

    Circonscriptions de rattachement

    Sous l'Ancien RĂ©gime, Ă  la veille des États gĂ©nĂ©raux de 1789, la paroisse de Huisseau-sur-Mauves Ă©tait rattachĂ©e sur le plan ecclĂ©siastique au diocĂšse d'OrlĂ©ans, sur le plan judiciaire au bailliage d'OrlĂ©ans , sur le plan militaire au gouvernement d'OrlĂ©ans et sur le plan administratif Ă  la gĂ©nĂ©ralitĂ© d'OrlĂ©ans[61] - [62].

    La loi du divise le pays en 83 dĂ©partements dĂ©coupĂ©s chacun en six Ă  neuf districts eux-mĂȘmes dĂ©coupĂ©s en cantons regroupant des communes. Les districts, tout comme les dĂ©partements, sont le siĂšge d’une administration d’État et constituent Ă  ce titre des circonscriptions administratives. La commune de Huisseau-sur-Mauves est alors incluse dans le canton de Huisseau, le district de Beaugency et le dĂ©partement du Loiret[63].

    La recherche d’un Ă©quilibre entre la volontĂ© d’organiser une administration dont les cadres permettent l’exĂ©cution et le contrĂŽle des lois d’une part, et la volontĂ© d’accorder une certaine autonomie aux collectivitĂ©s de base (paroisses, bourgs, villes) d’autre part, s’étale de 1789 Ă  1838[64]. Les dĂ©coupages territoriaux Ă©voluent ensuite au grĂ© des rĂ©formes visant Ă  dĂ©centraliser ou recentraliser l'action de l'État. La rĂ©gionalisation fonctionnelle des services de l'État (1945-1971) aboutit Ă  la crĂ©ation de rĂ©gions[65]. L'acte I de la dĂ©centralisation de 1982-1983 constitue une Ă©tape importante en donnant l'autonomie aux collectivitĂ©s territoriales, rĂ©gions, dĂ©partements et communes[66]. L'acte II intervient en 2003-2006[67], puis l'acte III en 2012-2015. ParallĂšlement l'État se rĂ©forme pĂ©riodiquement. La rĂ©forme de l’administration territoriale de l’État (RĂ©ATE), entrĂ©e en vigueur au et issue de la rĂ©vision gĂ©nĂ©rale des politiques publiques (RGPP) est une des grandes rĂ©formes visant Ă  simplifier l'organisation de l’État.

    Le tableau suivant présente les rattachements, au niveau infra-départemental, de la commune de Huisseau-sur-Mauves aux différentes circonscriptions administratives et électorales ainsi que l'historique de l'évolution de leurs territoires.

    Circonscription Nom DerniĂšre pĂ©riode Type de circonscription Évolution du dĂ©coupage territorial
    DistrictBeaugency1790-1795AdministrativeLa commune est rattachée au district de Beaugency de 1790 à 1795[57] - [63]. La Constitution du 5 fructidor an III, appliquée à partir de vendémiaire an IV (1795) supprime les districts, rouages administratifs liés à la Terreur, mais maintient les cantons qui acquiÚrent dÚs lors plus d'importance[68].
    CantonHuisseau1790-1801Administrative et Ă©lectoraleEn 1790, lors de la crĂ©ation des cantons, districts et dĂ©partements, la commune de Huisseau-sur-Mauves est rattachĂ©e au canton de Huisseau[57]. Les cantons sont supprimĂ©s, en tant que dĂ©coupage administratif, par une loi du , et ne conservent qu'un rĂŽle Ă©lectoral[68]. Ils permettent l’élection des Ă©lecteurs du second degrĂ© chargĂ©s de dĂ©signer les dĂ©putĂ©s[69]. Ils acquiĂšrent une fonction administrative avec la disparition des districts en 1795.
    MĂ©un1801-2015Sous le Consulat, un redĂ©coupage territorial visant Ă  rĂ©duire le nombre de justices de paix ramĂšne le nombre de cantons dans le Loiret de 59 Ă  31[70]. Huisseau-sur-Mauves est alors rattachĂ©e au canton de MĂ©un par arrĂȘtĂ© du 9 vendĂ©miaire an X ()[71] - [57].
    Meung-sur-Loire2015-ÉlectoraleLa loi du [72] et ses dĂ©crets d'application publiĂ©s en fĂ©vrier et [73] introduisent un nouveau dĂ©coupage territorial pour les Ă©lections dĂ©partementales. La commune est alors rattachĂ©e au canton de Meung-sur-Loire[73]. Depuis cette rĂ©forme, plus aucun service de l'État n'exerce sa compĂ©tence sur un territoire s'appuyant sur le nouveau dĂ©coupage cantonal. Le canton a disparu en tant que circonscription administrative de l'État ; il est dĂ©sormais uniquement une circonscription Ă©lectorale dĂ©diĂ©e Ă  l'Ă©lection d'un binĂŽme de conseillers dĂ©partementaux siĂ©geant au conseil dĂ©partemental[74].
    ArrondissementOrléans1801-AdministrativeHuisseau-sur-Mauves est rattachée à l'arrondissement d'Orléans depuis sa création en 1801[57] - [71].
    Circonscription lĂ©gislative2e circonscription2010-ÉlectoraleLors du dĂ©coupage lĂ©gislatif de 1986, le nombre de circonscriptions lĂ©gislatives passe dans le Loiret de 4 Ă  5. Un nouveau redĂ©coupage intervient en 2010 avec la loi du . En attribuant un siĂšge de dĂ©putĂ© « par tranche » de 125 000 habitants, le nombre de circonscriptions par dĂ©partement varie dĂ©sormais de 1 Ă  21[75] - [76]. Dans le Loiret, le nombre de circonscriptions passe de cinq Ă  six[77]. La rĂ©forme n'affecte pas Huisseau-sur-Mauves qui reste rattachĂ©e Ă  la deuxiĂšme circonscription[78].

    Collectivités de rattachement

    La commune de Huisseau-sur-Mauves est rattachĂ©e au dĂ©partement du Loiret et Ă  la rĂ©gion Centre-Val de Loire[79], Ă  la fois circonscriptions administratives de l'État et collectivitĂ©s territoriales.

    Conseil municipal et maire

    Depuis les Ă©lections municipales de 2014, le conseil municipal de Huisseau-sur-Mauves, commune de plus de 1 000 habitants, est Ă©lu au scrutin proportionnel de liste Ă  deux tours (sans aucune modification possible de la liste)[80], pour un mandat de six ans renouvelable[81]. Il est composĂ© de 19 membres[82]. L'exĂ©cutif communal, est constituĂ© par le maire, Ă©lu par le conseil municipal, parmi ses membres, pour un mandat de six ans, c'est-Ă -dire pour la durĂ©e du mandat du conseil.

    Liste des maires successifs
    PĂ©riode IdentitĂ© Étiquette QualitĂ©
    mars 1983 juin 1995 Guy Blanchard Chevalier dans l'Ordre National du MĂ©rite (2003)
    Vice-Président de l'Association des Anciens Maires du Loiret (2000-2015)
    juin 1995 mai 2008 Christine Lescault Directrice de société
    mai 2008 mai 2014 Pierre Brechenmacher
    mars 2014 En cours Jean-Pierre Bothereau[83] - [84] Ancien agriculteur exploitant
    Les données manquantes sont à compléter.

    Équipements et services

    Gestion des déchets

    Au , la commune est membre du syndicat mixte intercommunal pour le ramassage et le traitement des ordures mĂ©nagĂšres (SMIRTOM) de la rĂ©gion de Beaugency, crĂ©Ă© en 1971. Celui-ci assure la collecte et le traitement des ordures mĂ©nagĂšres rĂ©siduelles[Note 6] en porte Ă  porte, des emballages mĂ©nagers recyclables en porte Ă  porte ou en points d’apport volontaire, du verre en points d’apport volontaire et des papiers en points d’apport volontaire [85]. Un rĂ©seau de sept dĂ©chĂšteries accueille les encombrants et autres dĂ©chets spĂ©cifiques (dĂ©chets verts, dĂ©chets dangereux, gravats, ferraille, cartons
). Les dĂ©chĂšteries les plus proches de la commune sont situĂ©es sur les communes de Saint-Ay et Meung-sur-Loire[85]. L'Ă©limination et la valorisation Ă©nergĂ©tique des dĂ©chets est effectuĂ©e dans l'UIOM de Saran depuis 1996, exploitĂ©e par la sociĂ©tĂ© Orvade, filiale du groupe VĂ©olia, par dĂ©lĂ©gation de service de la communautĂ© urbaine OrlĂ©ans-MĂ©tropole[86].

    Depuis le , la « gestion des déchets ménagers » ne fait plus partie des compétences de la commune mais est une compétence obligatoire de la communauté de communes des Terres du Val de Loire, en application de la loi NOTRe du [87]. Dans ce nouveau cadre, le préfet du Loiret indique dans un courrier du aux présidents des communautés de communes concernées que le SMIRTOM de la région de Beaugency sera dissout le [88].

    Production et distribution d'eau

    Le service public d’eau potable est une compĂ©tence obligatoire des communes depuis l’adoption de la loi du 30 dĂ©cembre 2006 sur l’eau et les milieux aquatiques[89]. Au , la production et la distribution de l'eau potable sur le territoire communal sont assurĂ©es par le syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable d'Huisseau-sur-Mauve - GĂ©migny, un syndicat crĂ©Ă© en 1965 desservant cinq communes : Coulmiers, GĂ©migny, Huisseau-sur-Mauves, RoziĂšres-en-Beauce et Saint-Sigismond[90] - [91] - [92]. La loi NOTRe du 7 aoĂ»t 2015 prĂ©voit que le transfert des compĂ©tences « eau et assainissement » vers les communautĂ©s de communes sera obligatoire Ă  compter du . Le transfert d’une compĂ©tence entraĂźne de facto la mise Ă  disposition gratuite de plein droit des biens, Ă©quipements et services publics utilisĂ©s, Ă  la date du transfert, pour l'exercice de ces compĂ©tences et la substitution de la communautĂ© dans les droits et obligations des communes[93] - [94].

    Assainissement

    La compĂ©tence assainissement, qui recouvre obligatoirement la collecte, le transport et l’épuration des eaux usĂ©es, l’élimination des boues produites, ainsi que le contrĂŽle des raccordements aux rĂ©seaux publics de collecte[95], est assurĂ©e par la commune elle-mĂȘme[96]. La commune est raccordĂ©e Ă  une station d'Ă©puration situĂ©e sur le territoire communal, mise en service le et dont la capacitĂ© nominale de traitement est de 1 000 EH, soit 200 m3/jour. Cet Ă©quipement utilise un procĂ©dĂ© d'Ă©puration biologique dit « Ă  boues activĂ©es ». Son exploitation est assurĂ©e en 2017 par Huisseau-sur-Mauves[97] - [98].

    L’assainissement non collectif (ANC) dĂ©signe les installations individuelles de traitement des eaux domestiques qui ne sont pas desservies par un rĂ©seau public de collecte des eaux usĂ©es et qui doivent en consĂ©quence traiter elles-mĂȘmes leurs eaux usĂ©es avant de les rejeter dans le milieu naturel[99]. Depuis le , la CommunautĂ© de communes des Terres du Val de Loire assure le service public d'assainissement non collectif (SPANC), aprĂšs la fusion des communautĂ©s de communes du Val des Mauves, du Canton de Beaugency, du Val d'Ardoux et de la Beauce oratorienne situĂ©e dans le Loir-et-Cher qui l'assuraient auparavant. Celui-ci a pour mission de vĂ©rifier la bonne exĂ©cution des travaux de rĂ©alisation et de rĂ©habilitation, ainsi que le bon fonctionnement et l’entretien des installations[100].

    Prix de l'eau

    Le « prix de l’eau » doit permettre de financer l’ensemble des investissements (mise en place de nouveaux ouvrages, mise aux normes du patrimoine existant, renouvellement du patrimoine, etc.) mais aussi les frais de fonctionnement du service (frais de personnel du service, Ă©lectricitĂ©, produits de traitement, renouvellement du matĂ©riel, analyses, Ă©limination des dĂ©chets, etc.)[101]. L'observatoire national des services d'eau et d'assainissement publie la description actualisĂ©e des services publics d'eau potable et d'assainissement, qu’il s’agisse de leur organisation, de leur tarif ou de leur performance[102]. Le prix au m3 est calculĂ© pour une consommation annuelle de 120 m3 (rĂ©fĂ©rence INSEE)[103].

    DomaineCommune201020112012201320142015
    Eau potableHuisseau-sur-Mauves1,43[104]NC[105]1,58[106]1,64[107]1,66[108]1,65[109]
    Loiret1,76[110]1,7[111]1,66[112]1,69[113]
    France1,93[110]1,96[111]2[112]2,03[113]
    AssainissementHuisseau-sur-Mauves2,08[104]NC[105]NC[106]
    Loiret2,07[110]2,19[111]2,25[112]2,38[113]
    France1,73[110]1,82[111]1,85[112]1,89[113]

    Population et société

    DĂ©mographie

    L'Ă©volution du nombre d'habitants est connue Ă  travers les recensements de la population effectuĂ©s dans la commune depuis 1793. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquĂȘte de recensement portant sur toute la population est rĂ©alisĂ©e tous les cinq ans, les populations lĂ©gales des annĂ©es intermĂ©diaires Ă©tant quant Ă  elles estimĂ©es par interpolation ou extrapolation[114]. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a Ă©tĂ© rĂ©alisĂ© en 2005[115].

    En 2020, la commune comptait 1 728 habitants[Note 7], en augmentation de 3,66 % par rapport Ă  2014 (Loiret : +1,88 %, France hors Mayotte : +1,9 %).

    Évolution de la population [ modifier ]
    1793 1800 1806 1821 1831 1836 1841 1846 1851
    1 2751 2661 2471 3001 3831 3321 4521 5071 480
    1856 1861 1866 1872 1876 1881 1886 1891 1896
    1 4821 4951 4741 4401 3591 2781 2611 2821 308
    1901 1906 1911 1921 1926 1931 1936 1946 1954
    1 2171 1841 1481 0691 0811 076928900875
    1962 1968 1975 1982 1990 1999 2005 2006 2010
    8918279601 2661 6691 6481 6231 6161 638
    2015 2020 - - - - - - -
    1 6721 728-------
    De 1962 Ă  1999 : population sans doubles comptes ; pour les dates suivantes : population municipale.
    (Sources : Ldh/EHESS/Cassini jusqu'en 1999[116] puis Insee Ă  partir de 2006[117].)
    Histogramme de l'évolution démographique

    Enseignement

    Huisseau-sur-Mauves est situé dans l'académie d'Orléans-Tours et dans la circonscription d'Orléans sud-ouest. La commune possÚde une école maternelle et une école primaire[118].

    Jumelages

    Drapeau de l'Allemagne Scheibenberg (Allemagne)

    Culture locale et patrimoine

    Lieux et monuments

    • L’église Saint-Pierre-aux-Liens, contenant Le pĂšlerin, sculpture en bois du XVIIe classĂ©e Monument historique au titre d'objet depuis le [119].
    • Le chĂąteau de Huisseau-sur-Mauves, datant des XIIe, XVe et XVIIIe siĂšcles. Les façades, cĂŽtĂ©s et toitures du chĂąteau, la poterne et les douves sont inscrits Ă  l’inventaire supplĂ©mentaire des monuments historiques : arrĂȘtĂ© du [120]. Le baron RenĂ© de Witte, petit fils de l'archĂ©ologue Jean de Witte, publia en 1911 ses recherches dans une monographie dressant l'histoire du village, du chĂąteau, des familles l'ayant habitĂ© du Moyen Âge Ă  la RĂ©volution[121].
    • Le chĂąteau de Montpipeau appartint aux Rochechouart de Mortemart mais a entiĂšrement disparu, dĂ©truit Ă  la RĂ©volution : il ne reste que les tours de FavĂ©ant, vestiges du mur d'enceinte[122] - [123].
    • Le moulin Ă  eau de Flit (ou Flix selon les sources), datant de 1850 y compris son mĂ©canisme, le four Ă  pain et le bief, Ă  l’exclusion des constructions adventices sur le pignon Nord et la façade Ouest, sont inscrits Ă  l’inventaire supplĂ©mentaire des monuments historiques par l'arrĂȘtĂ© du [124]. Cependant, le moulin ne se visite pas; le lieu est Ă  l'abandon.

    Personnalités liées à la commune

    • LĂ©on PellĂ© (1881-1963), agriculteur et homme politique français sous la TroisiĂšme RĂ©publique, a exercĂ© la fonction de maire de Huisseau-sur-Mauves et est dĂ©cĂ©dĂ© dans la commune. DĂ©putĂ© du Loiret ayant votĂ© les pleins pouvoirs au MarĂ©chal PETAIN en , il sera frappĂ© d' "indignitĂ© nationale".
    • Guy BLANCHARD (1948 - )  Elu Maire de HUISSEAU sur MAUVES en , 3 ans seulement aprĂšs s'y ĂȘtre Ă©tabli, il assura 2 mandats de Maire, de 1983 Ă  1995, pendant lesquels il assura tout particuliĂšrement la modernisation de cette Commune rurale : construction de l’École Maternelle, du Restaurant scolaire, de la Salle des FĂȘtes, rĂ©novation complĂšte de la Mairie et du centre-bourg. Directeur Ă  la Chambre RĂ©gionale de Commerce et d'Industrie CENTRE oĂč, de 1978 Ă  2012, il a crĂ©Ă© et dĂ©veloppĂ© le DĂ©partement COMMERCE INTERNATIONAL, il a Ă©tĂ© nommĂ© Chevalier dans l'Ordre National du MĂ©rite au titre du MinistĂšre du Commerce ExtĂ©rieur en 2003 et dĂ©corĂ© par Jean-Pierre RAFFARIN, Premier Ministre.

    Notes et références

    Notes

    1. La superficie publiĂ©e par l’Insee est la superficie Ă©valuĂ©e en 1975 par le service du cadastre de la Direction GĂ©nĂ©rale des ImpĂŽts, corrigĂ©e des modifications communales intervenues depuis 1975. Elle comprend toutes les surfaces du domaine public et privĂ©, cadastrĂ©es ou non cadastrĂ©es, Ă  l'exception des lacs, Ă©tangs et glaciers de plus d'un kilomĂštre carrĂ© ainsi que des estuaires et ne correspond pas obligatoirement Ă  la surface gĂ©ographique[12] - [13]
    2. Selon le zonage des communes rurales et urbaines publié en novembre 2020, en application de la nouvelle définition de la ruralité validée le en comité interministériel des ruralités.
    3. La notion d'aire d'attraction des villes a remplacé en octobre 2020 l'ancienne notion d'aire urbaine, pour permettre des comparaisons cohérentes avec les autres pays de l'Union européenne.
    4. Le pĂ©rimĂštre de sĂ»retĂ© des centrales nuclĂ©aires ayant Ă©tĂ© portĂ© au niveau national de 10 Ă  20 km en 2018, le calendrier national prĂ©voit une distribution d’iode aux populations du rayon 10 Ă  20 km, qui n'en avaient jusqu'Ă  prĂ©sent pas Ă©tĂ© destinataires, Ă  partir de septembre 2019[50].
    5. La commune peut faire partie de diverses autres intercommunalitĂ©s qui ne sont pas reprĂ©sentĂ©es : des syndicats (syndicats intercommunaux Ă  vocation unique (SIVU), (syndicats intercommunaux Ă  vocation multiple (SIVOM), syndicats mixtes) ou d’autres regroupements intercommunaux (programme local de l'habitat (PLH), contrat local de santĂ© (CLS), centre intercommunal d'action sociale (CIAS).
    6. Les déchets ménagers résiduels comprennent les déchets obtenus aprÚs extraction des autres fractions, valorisables, de déchets.
    7. Population municipale légale en vigueur au 1er janvier 2023, millésimée 2020, définie dans les limites territoriales en vigueur au 1er janvier 2022, date de référence statistique : 1er janvier 2020.
    Notes de type "Carte"
    1. IGN, « Évolution comparĂ©e de l'occupation des sols de la commune sur cartes anciennes », sur remonterletemps.ign.fr (consultĂ© le ).

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    Voir aussi

    Bibliographie

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    • Camille Bloch, Cahiers de dolĂ©ances du bailliage d'OrlĂ©ans pour les États gĂ©nĂ©raux de 1789 - tome 1, OrlĂ©ans, MinistĂšre de l'Instruction publique, (lire en ligne)
    • Camille Bloch, Cahiers de dolĂ©ances du bailliage d'OrlĂ©ans pour les États gĂ©nĂ©raux de 1789 - tome 2, OrlĂ©ans, MinistĂšre de l'Instruction publique, (lire en ligne)
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    • AbbĂ© Patron, DĂ©partement du Loiret : Dictionnaire des communes, Paris, ComĂ©dit, 1991, rĂ©Ă©dition de 1870, 511 p. (ISBN 978-2-909112-01-5 et 2-909112-01-2)
    • Claude Motte, Isabelle SĂ©guy & Christine ThĂ©rĂ©, avec la collaboration de Dominique Tixier-Basse, Communes d’hier, communes d’aujourd’hui : Les communes de la France mĂ©tropolitaine, 1801-2001. Dictionnaire d’histoire administrative, Paris, Institut National d’Études DĂ©mographiques,, , 408 p. (ISBN 978-2-7332-1028-4, lire en ligne)

    Articles connexes

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