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Liste des départements français de 1790

Cet article établit la liste des départements français de 1790 lors de la création des départements en France. Le décret décidant la division de la France en 83 départements a été voté par l'Assemblée constituante le [1]. Toutefois, leur nombre exact (83) est établi par le décret du [2]. La liste des départements et leurs limites, ainsi que les 555 districts, sont fixés le et leur existence prend effet le suivant[3].

Le Royaume de France divisé en 83 départements, suivant les décrets de l'Assemblée nationale des 15 janvier, 16 et 26 février 1790, patentés par le roi des Français le 4 mars de la même année, par C.-E. Delamarche
Limites des 83 départements français de 1790.

Le décret du accorde aux députés jusqu'au pour produire au Comité de constitution les projets de limites des districts et des départements[4]. Durant plusieurs semaines sont examinées en séances de l'Assemblée les propositions concernant chaque département, donnant lieu à des décrets particuliers repris dans le décret général du . Ce dernier évoque pour la première fois les noms des départements qui, durant toute la période des discussions parlementaires, sont identifiés par leur chef-lieu ou par l'ancienne province.

Pour éviter les « querelles de clochers », il est choisi à l’origine dans près de la moitié des départements une alternance dans les chefs-lieux, alternance qui n'a pas forcément été appliquée. La liste suivante donne le premier chef-lieu à l’abolition du choix de l’alternance dans chacun de ces départements. Elle donne aussi le numéro officiel qui fut primitivement attribué à chaque département en fonction de l'ordre alphabétique originel. Ce numéro était apposé sur les plis postaux pour indiquer le département de départ. La marque postale de la ville d'Apt était 12 et celle de Lille 57. Les philatélistes versés dans les marques postales de la période révolutionnaire connaissent cette numérotation différente de l'actuelle du fait principalement de l’inexistence de six départements : les Alpes-Maritimes, la Loire, la Savoie, la Haute-Savoie, le Tarn-et-Garonne et le Vaucluse.

Liste des départements
NomChef-lieuN° postal primitifChefs-lieux de districts
AinBourg01Bourg, Trévoux, Montluel, Pont-de-Vaux, Châtillon, Belley, Saint-Rambert, Nantua et Gex[D 1] - [D 2].
AisneLaon02Soissons, Laon, Saint-Quentin, Château-Thierry, Guise et Chauny[D 3] - [D 4].
AllierMoulins03Moulins, Le Donjon, Cusset, Gannat, Mont-Maraut, Mont-Luçon et Cérilly[D 5] - [D 6] - [D 7].
Basses-Alpes[note 1]Digne04Digne, Forcalquier, Sisteron, Castellane et Barcelonnette[D 8] - [D 9]
Hautes-AlpesChorges[note 2]05Gap, Embrun, Briançon et Serres[D 10] - [D 11].
Département de l'ouest de la Provence[D 12].
ArdèchePrivas06Privas, Annonay, Tournon, Aubenas, Vernoux, Villeneuve-de-Berg et L'Argentière[D 13] - [note 3].
ArdennesMézières07Charleville, Sedan, Réthel, Rocroy, Vouziers et Grandpré[D 14].
Arriège[note 4]Foix08Tarascon, Saint-Girons et Mirepoix[D 15].
AubeTroyes09Troyes, Nogent-sur-Seine, Arcis-sur-Aube, Bar-sur-Aube, Bar-sur-Seine et Ervy[D 16].
AudeCarcassonne10Carcassonne, Castelnaudary, La Grasse, Limoux, Narbonne et Quillan[D 17].
AveyronRodez11Rodez, Villefranche, Aubin, Mur-de-Barrèz, Sévérac-le-Château, Milhau, Saint-Affrique, Saint-Geniez et Sauveterre[D 18].
Bouches-du-Rhône[note 5]Aix[note 6]12Aix, Arles, Marseille, Tarascon, Apt et Salon[D 19] - [D 20] - [D 21].
CalvadosCaen13Caen, Bayeux, Falaise, Lisieux, Pont-l'Évêque et Vire[D 22] - [D 23].
CantalSaint-Flour[note 7]14Saint-Flour, Aurillac, Mauriac et Murat[D 24] - [D 25] - [D 26].
CharenteAngoulême15Angoulême, La Rochefoucauld, Confolens, Ruffec, Cognac et Barbezieux[D 27] - [D 28].
Charente-Inférieure[note 8]Saintes[note 9]16Saintes, La Rochelle, Saint-Jean-d'Angély, Rochefort, Marennes, Pons et Mont-Lieu[D 29] - [D 30].
CherBourges17Bourges, Vierzon, Sancerre, Saint-Amand, Château-Meillant, Sancoins et Aubigny[D 31].
CorrèzeTulle18Tulle, Brive, Uzerche et Ussel[D 32].
Corse[note 10]Bastia19Bastia, Oletta, L'Île-Rousse, La Porta-d'Ampugnani, Corte, Cervione, Ajaccio, Vico et Tallano[D 33] - [note 11].
Côte-d'OrDijon20Dijon, Saint-Jean-de-Losne, Châtillon-sur-Seine, Semur-en-Auxois, Is-sur-Tille, Arnay-le-Duc et Beaune[D 34].
Côtes-du-Nord[note 12]Saint-Brieuc21Saint-Brieuc, Dinan, Lamballe, Guingamp, Lannion, Loudéac, Broons, Pontrieux et Rostrenen[D 35] - [D 36] - [D 37].
CreuseGuéret22Felletin, Boussac, La Souterraine, Bourganeuf, Guéret, Aubusson et Évaux[D 38] - [D 39].
DordognePerigueux23Perigueux, Sarlat, Bergerac, Nontron, Excideuil, Montignac, Ribérac, Belvez et Montpont[note 13] - [D 40].
DoubsBesançon24Besançon, Quingey, Ornan, Pontarlier, Saint-Hippolyte et Baume[D 41] - [D 42].
DrômeChabeuil[note 14]25Romans, Valence, Le Crest, Die, Montélimar, Le Buis[note 15] et Orange (provisoirement)[note 16] - [D 10] - [D 43] - [D 44] - [D 45].
EureÉvreux26Évreux, Bernay, Pont-Audemer, Louviers, Les Andelys et Verneuil[D 46] - [D 47].
Eure-et-LoirChartres27Chartres, Dreux, Châteauneuf-en-Thimerais, Nogent-le-Rotrou, Châteaudun et Janville[D 48] - [D 49].
FinistèreQuimper28Brest, Landerneau, Lesneven, Morlaix, Carhaix, Châteaulin, Quimper, Quimperlé et Pont-Croix[D 35] - [D 36] - [D 50].
GardNîmes29Beaucaire, Uzès, Nîmes, Sommières, Saint-Hippolyte, Alais, Le Vigan et Pont-Saint-Esprit[D 51].
Haute-GaronneToulouse30Toulouse, Rieux, Villefranche-de-Lauraguais, Castel-Sarrasin, Muret, Saint-Gaudens, Revel et Grenade[D 52].
GersAuch31Auch, Lectoure, Condom, Nogaro, L'Île-en-Jourdain et Mirande[D 53].
Gironde[note 17]Bordeaux32Bordeaux, Libourne, La Réole, Bazas, Cadillac, Blaye et Lesparre[D 54].
HéraultMontpellier33Montpellier, Béziers, Lodève et Saint-Pons[D 55].
Ille-et-VilaineRennes34Rennes, Saint-Malo, Dol, Fougères, Vitré, La Guerche, Bain, Redon et Montfort[D 35] - [D 56] - [D 57].
IndreChâteauroux35Issoudun, Châteauroux, La Châtre, Argenton, Le Blanc et Châtillon-sur-Indre.
Indre-et-LoireTours36Tours, Amboise, Château-Renault, Loches, Chinon, Preuilly et Langeais[D 58].
IsèreGrenoble37Grenoble, Vienne, Saint-Marcellin et La Tour-du-Pin[D 10] - [D 44] - [D 59].
JuraLons-le-Saunier38Dole, Arbois, Salins, Poligny, Lons-le-Saunier, Orgelet et Saint-Claude[D 41] - [D 42].
LandesMont-de-Marsan39Mont-de-Marsan, Saint-Sever, Tartas et Dax[D 60] - [D 61].
Loir-et-CherBlois40Blois, Vendôme, Romorantin, Mondoubleau, Mer et Saint-Aignan[D 62].
Haute-LoireLe Puy41Le Puy, Brioude et Yssengeaux[D 24] - [D 63] - [D 64].
Loire-Inférieure[note 18]Nantes42Nantes, Ancenis, Châteaubriant, Blain, Savenay, Clisson, Guérande, Paimbœuf et Machecoul[D 35] - [D 36] - [D 56] - [D 65].
LoiretOrléans43Orléans, Beaugency, Neuville, Pithiviers, Montargis, Gien et Boiscommun[D 66].
LotCahors44Cahors, Montauban, Lauzerte, Gourdon, Martel[note 19] et Figeac[D 67] - [D 68].
Lot-et-GaronneAgen45Agen, Nérac, Castel-Jaloux, Tonneins, Marmande, Villeneuve, Valence, Monflanquin et Lauzun[D 69].
LozèreMende46Mende, Marvejols, Florac, Langogne, Villefort, Meyrueis et Saint-Chély-d'Apcher.
Mayenne-et-Loire ou Maine-et-Loire[note 20]Angers47Angers, Saumur, Baugé, Châteauneuf, Segré, Saint-Florent, Cholet et Vihiers.
MancheCoutances[note 21]48Avranches, Coutances, Cherbourg, Valognes, Carentan, Saint-Lô et Mortain.
MarneChâlons-sur-Marne[note 22]49Châlons-sur-Marne, Reims, Sainte-Menehould, Vitry-le-François, Sézanne et Épernay.
Haute-MarneChaumont50Chaumont, Langres, Bourbonne, Bourmont, Joinville et Saint-Dizier.
MayenneLaval51Ernée, Mayenne, Lassay, Sainte-Suzanne, Laval, Craon et Château-Gontier.
Meurthe[note 23]Nancy52Nancy, Lunéville, Blâmont, Sarrebourg, Dieuze, Vic, Pont-à-Mousson, Toul et Vezelise.
MeuseBar-le-Duc53Bar-le-Duc, Gondrecourt, Commercy, Saint-Mihiel, Verdun, Clermont, Étain et Stenay.
MorbihanVannes54Vannes, Auray, Hennebont, Le Faouët, Pontivy, Josselin, Ploërmel, Rochefort et La Roche-Bernard.
Moselle[note 23]Metz55Metz, Longwy, Briey, Thionville, Sarr-Louis, Boulay, Sarreguemines, Bitche et Morhange.
NièvreNevers56Nevers, Saint-Pierre-le-Moutier, Decize, Moulins-en-Gilbert, Château-Chinon, Corbigny, Clamecy, Cosne et La Charité.
NordDouai[note 24]57Valenciennes, Le Quesnoi, Avesnes, Cambrai, Douai, Lille, Hazebrouck et Bergues.
OiseBeauvais58Beauvais, Chaumont, Grand-Villiers, Breteuil, Clermont, Senlis, Noyon, Compiègne et Crépy.
OrneAlençon59Alençon, Domfront, Argentan, Laigle, Bellesme et Mortagne.
Paris[note 25]Paris60Paris, Saint-Denis et Le Bourg-la-Reine les deux derniers étant seulement administratifs).
Pas-de-CalaisArras[note 26]61Arras, Calais, Saint-Omer, Béthune, Bapaume, Saint-Pol, Boulogne et Montreuil.
Puy-de-DômeClermont62Clermont, Riom, Ambert, Thiers, Issoire, Besse, Billom et Montaigu.
Hautes-PyrénéesTarbes63Tarbes, Vic, Bagnères, Argelès et La Barthe-de-Neste.
Basses-Pyrénées[note 27]Navarrenx[note 28]64Pau, Orthez, Oloron, Mauléon, Saint-Palais et Ustaritz.
Pyrénées-OrientalesPerpignan65Perpignan, Céret et Prades.
Haut-Rhin[note 29]Colmar66Colmar, Altkirch et Belfort.
Bas-Rhin[note 30]Strasbourg67Strasbourg, Haguenau, Wissembourg et Benfeld.
Rhône-et-Loire[note 31]Lyon68La ville de Lyon, La campagne de Lyon, Saint-Étienne, Montbrison, Roanne et Villefranche.
Haute-SaôneGray[note 32]69Vesoul, Gray, Lure, Luxeuil, Jussey, et Champlitte.
Saône-et-LoireMâcon70Mâcon, Chalon, Louhans, Autun, Bourbon-Lanci, Charolles et Semur-en-Brionnois.
SartheLe Mans71Le Mans, Saint-Calais, Château-du-Loir, La Flèche, Sablé, Sillé-le-Guillaume, Frenay-le-Vicomte, Mamers et La Ferté-Bernard.
Seine-et-MarneMelun72Melun, Meaux, Provins, Nemours et Rosoy.
Seine-et-Oise[note 33]Versailles73Versailles, Saint-Germain, Mantes, Pontoise, Dourdan, Montfort, Étampes, Corbeil et Gonesse.
Seine-Inférieure[note 34]Rouen74Rouen, Caudebec, Montivilliers, Cany, Dieppe, Neufchâtel et Gournay.
Deux-SèvresNiort75Niort, Saint-Maixent, Parthenay, Thouars, Nelle et Châtillon.
SommeAmiens76Amiens, Abbeville, Péronne, Doulens et Montdidier.
TarnAlbi[note 35]77Castres, Lavaur, Albi, Gaillac et La Caune.
VarToulon[note 36]78Toulon, Grasse, Hières, Draguignan, Brignoles, Saint-Maximin, Fréjus, Saint-Paul-lès-Vence et Barjols.
Vendée[note 37]Fontenay-le-Comte[note 38]79Fontenay-le-Comte, La Châtaigneraye, Montaigu, Challans, Les Sables-d'Olonne et La Roche-sur-Yon.
ViennePoitiers80Poitiers, Châtellerault, Loudun, Montmorillon, Lusignan et Civray.
Haute-VienneLimoges81Limoges, Le Dorat, Bellac, Saint-Junien, Saint-Yrieix et Saint-Léonard.
Vosges[note 39]Épinal82Épinal, Mirecourt, Saint-Dié, Rambervillers, Remiremont, Bruyères, Darney, Neufchâteau et La Marche.
YonneAuxerre83Auxerre, Sens, Joigny, Saint-Fargeau, Avallon, Tonnerre et Saint-Florentin.

Notes et références

Notes
  1. Renommé Alpes-de-Haute-Provence en 1970.
  2. Chef-lieu déplacé à Gap en 1790.
  3. La division en sept districts a été réduite à trois districts par le décret du 23 août 1790[5] - [6].
  4. Orthographe initiale du nom, aujourd'hui Ariège.
  5. Le département créé incluait l'arrondissement d'Apt qui lui fut retranché le 26 juin 1793 pour l'unir au Comtat, à Avignon et à la principauté d'Orange et former le Vaucluse.
  6. Chef-lieu déplacé à Marseille en 1800.
  7. Chef-lieu déplacé à Aurillac en 1795.
  8. Renommé Charente-Maritime en 1941.
  9. Chef-lieu déplacé à La Rochelle en 1810.
  10. Le département de Corse fut créé en 1790 avec Bastia pour chef-lieu puis, en 1793, divisé en deux départements, le Golo au nord (chef-lieu Bastia) et le Liamone au sud (chef-lieu Ajaccio, numéro postal 90). Le département Corse est recréé en 1811, avec cette fois Ajaccio pour chef-lieu. Il est à nouveau découpé, en 1975, en Haute-Corse et Corse-du-Sud.
  11. Lors de la division de la Corse en deux départements, le nombre de districts a été abaissé de sept à six, trois dans le Golo (Bastia, Calvi et Corte) et trois dans le Liamone (Ajaccio, Sartène et Vico)[7].
  12. Renommé Côtes-d'Armor en 1990.
  13. Le chef-lieu est déplacé de Monpont à Mussidan en 1790.
  14. Chef-lieu déplacé à Valence en 1790.
  15. Le chef-lieu fut transféré à Nyons quelques mois après sa création
  16. Le district d'Orange a ensuite été rattaché au département des Bouches-du-Rhône puis du Vaucluse
  17. Renommé Bec-d'Ambès de 1793 à 1795.
  18. Renommé Loire-Atlantique en 1957.
  19. Le chef-lieu fut transféré à Saint-Céré en 1790
  20. Cf. Maine-et-Loire#Dénomination et usage.
  21. Chef-lieu déplacé à Saint-Lô en 1796.
  22. Renommée Châlons-en-Champagne depuis le 17 octobre 1995.
  23. Après 1871, la majeure partie du département de la Meurthe et l'extrême ouest du département Moselle, non-annexées par l'Allemagne, furent réunies dans le nouveau département de Meurthe-et-Moselle ; les parties annexées revenant à la France au lendemain de la Première Guerre mondiale formèrent une nouvelle Moselle très différente de celle d’origine.
  24. Chef-lieu déplacé à Lille en 1802.
  25. Renommé Seine en 1795. Divisé en 1968 entre les départements de Paris, des Hauts-de-Seine, de la Seine-Saint-Denis et du Val-de-Marne.
  26. Voir à titre d'illustration la marque postale "61 ARRAS" de 1828 dans l'article sur l’Histoire philatélique et postale de la France.
  27. Renommé Pyrénées-Atlantiques en 1969.
  28. Chef-lieu déplacé à Pau en 1790, à Saint-Palais en 1795 et définitivement de nouveau à Pau en 1796.
  29. À sa création, le département comprenait l'actuel territoire de Belfort mais excluait Mulhouse qui était indépendante (République de Mulhouse) jusqu'au 28 janvier 1798.
  30. Le département comprenait la région de Schirmeck jusqu'en 1795, qui fut ensuite rattachée aux Vosges jusqu'à l'annexion allemande de 1871.
  31. Divisé en 1793 entre les départements de la Loire (numéro postal 88) et du Rhône.
  32. Chef-lieu déplacé à Vesoul en 1800.
  33. Divisé en 1968 entre les départements des Yvelines, de l'Essonne, du Val-d'Oise et des Hauts-de-Seine.
  34. Renommé Seine-Maritime en 1955.
  35. Chef-lieu déplacé à Castres en 1797 avant de revenir à Albi en 1800.
  36. Les chefs-lieux du Var furent Grasse puis Brignoles entre 1793 et 1797 et Draguignan de 1797 à 1974 avant de redevenir Toulon.
  37. Renommé Vengé de 1793 à 1795.
  38. Chef-lieu déplacé à La Roche-sur-Yon en 1804.
  39. Après 1871, le canton de Schirmeck et une partie du canton de Saales sont annexés par l'Allemagne et donc rattachés à l'Alsace. Au lendemain de la Première Guerre mondiale, ces cantons ne furent pas réintégrés au département des Vosges et furent définitivement rattachés au Bas-Rhin.

Références
  1. « Lettres-patentes du Roi », données à Paris au mois de janvier 1790, commençant par « L'Assemblée nationale a décrété le 22 du mois dernier [...] Art. Ier : Il sera fait une nouvelle division du royaume en départemens, tant pour la représentation que pour l'administration. Ces départemens seront au nombre de soixante-quinze à quatre-vingt-cinq. »
  2. Décret qui fixe la nomenclature des quatre-vingt-trois départemens du royaume, 15 janvier 1790.
  3. Lettres-patentes du Roi : sur décrets de l'Assemblée nationale des 15 janvier, 16 et 26 février 1790, qui ordonnent la division de la France en quatre-vingt-trois départements, Imprimerie nationale, (lire en ligne).
  4. « Décret sur le travail du comité de constitution et sur celui des députés en général, relativement à la fixation des limites des départemens », 9 janvier 1790.
  5. Décret sur le placement des tribunaux, 23 août 1790.
  6. Décret qui désigne les villes où seront placés les tribunaux de districts; 23-28 août 1790.
  7. Décret du 11 août 1793 qui divise l'île de Corse en deux départements, 11 août 1793.

Décrets particuliers
  1. Suite des décrets sur la division du royaume du 19 janvier 1790, Fauxbourg Saint-Laurent.
  2. Suite des décrets sur la division du royaume du 25 janvier 1790, Département de Bresse.
  3. Suite des décrets sur la division du royaume du 26 janvier 1790, Département du Soissonnois.
  4. Suite des décrets sur la division du royaume du 6 février 1790, Département du Vermandois & Soissonnois.
  5. Suite des décrets sur la division du royaume du 14 janvier 1790, « La ville de Mont-Luçon sera unie au Bourbonnois ».
  6. Suite des décrets sur la division du royaume du 30 janvier 1790, Départements de la Basse-Auvergne & du Bourbonnois.
  7. Suite des décrets sur la division du royaume du 3 février 1790, Département du Bourbonnois.
  8. Suite des décrets sur la division du royaume du 14 janvier 1790, « La Provence sera divisée en trois départements ».
  9. Suite des décrets sur la division du royaume du 1er février 1790,
  10. Suite des décrets sur la division du royaume du 12 janvier 1790, « Le Dauphiné sera divisé en trois départements ».
  11. Suite des décrets sur la division du royaume du 3 février 1790, Départements du Dauphiné (département du Dauphiné oriental).
  12. Suite des décrets sur la division du royaume du 7 février 1790, Département de la haute Provence.
  13. Suite des décrets sur la division du royaume du 7 février 1790, Département du Vivarais.
  14. Suite des décrets sur la division du royaume du 19 janvier 1790, Département septentrional de la Champagne.
  15. Suite des décrets sur la division du royaume du 27 janvier 1790, Département de Foix & de Couserans.
  16. Suite des décrets sur la division du royaume du 29 janvier 1790, Département de Troyes.
  17. Suite des décrets sur la division du royaume du 29 janvier 1790, Département de Carcassonne.
  18. Suite des décrets sur la division du royaume du 25 janvier 1790, Département de Rouergue.
  19. Suite des décrets sur la division du royaume du 14 janvier 1790, « Marseille ne formera pas un département particulier ».
  20. Suite des décrets sur la division du royaume du 1er février 1790, Département de l'ouest de la Provence – Villes de Marseille & d'Aix.
  21. Suite des décrets sur la division du royaume du 9 février 1790, Département de l'ouest de la Provence.
  22. Suite des décrets sur la division du royaume du 14 janvier 1790, « La Normandie sera divisée en cinq départements ».
  23. Suite des décrets sur la division du royaume du 5 février 1790, Département de Caen.
  24. Suite des décrets sur la division du royaume du 21 janvier 1790, Département de l'Auvergne.
  25. Suite des décrets sur la division du royaume du 28 janvier 1790, Département de la Haute-Auvergne.
  26. Suite des décrets sur la division du royaume du 10 février 1790, Département de la haute Auvergne.
  27. Suite des décrets sur la division du royaume du 28 janvier 1790, Départements de l'Angoumois & du Poitou.
  28. Suite des décrets sur la division du royaume du 30 janvier 1790, Départements de l'Angoumois.
  29. Suite des décrets sur la division du royaume du 12 janvier 1790, « L'Aunis & la Saintonge seront réunis pour former un seul département ».
  30. Suite des décrets sur la division du royaume du 6 février 1790, Département de Saintonge et d'Aunis.
  31. Suite des décrets sur la division du royaume du 7 février 1790, Département du haut Berry.
  32. Suite des décrets sur la division du royaume du 23 janvier 1790, Département du Bas-Limosin.
  33. Suite des décrets sur la division du royaume du 3 février 1790, Département de la Corse.
  34. Suite des décrets sur la division du royaume du 20 janvier 1790, Département de Dijon.
  35. Suite des décrets sur la division du royaume du 14 janvier 1790, « La Bretagne sera divisée en cinq départements ».
  36. Suite des décrets sur la division du royaume du 19 janvier 1790, Marches-Communes.
  37. Suite des décrets sur la division du royaume du 30 janvier 1790, Départements de Rennes, Nantes, Vannes & Saint-Brieuc.
  38. Suite des décrets sur la division du royaume du 14 janvier 1790, « Le pays de Combrailles sera unie à la Haute-Marche.
  39. Suite des décrets sur la division du royaume du 22 janvier 1790, Département de la Marche.
  40. Suite des décrets sur la division du royaume du 26 janvier 1790, Département du Périgord.
  41. Suite des décrets sur la division du royaume du 12 janvier 1790, « La division de la Franche-Comté faite par les députés de la Province subsiste ».
  42. Suite des décrets sur la division du royaume du 5 février 1790, Département de Besançon.
  43. Suite des décrets sur la division du royaume du 13 janvier 1790, « La principauté d'Orange est établie provisoirement district du Bas-Dauphiné ».
  44. Suite des décrets sur la division du royaume du 30 janvier 1790, Département du Dauphiné.
  45. Suite des décrets sur la division du royaume du 3 février 1790, Départements du Dauphiné (Bas-Dauphiné).
  46. Suite des décrets sur la division du royaume du 14 janvier 1790, « La Normandie sera divisée en cinq départements ».
  47. Suite des décrets sur la division du royaume du 1er février 1790, Département d'Évreux.
  48. Suite des décrets sur la division du royaume du 21 janvier 1790, Département de Chartres.
  49. Suite des décrets sur la division du royaume du 5 février 1790, Ville d'Épernon.
  50. Suite des décrets sur la division du royaume du 22 janvier 1790, Département de la partie basse de la Bretagne.
  51. Suite des décrets sur la division du royaume du 3 février 1790, Département de Nîmes.
  52. Suite des décrets sur la division du royaume du 22 janvier 1790, Département de Toulouse.
  53. Suite des décrets sur la division du royaume du 28 janvier 1790, Département d'Armagnac.
  54. Suite des décrets sur la division du royaume du 6 février 1790, Département du Bordelois.
  55. Suite des décrets sur la division du royaume du 22 janvier 1790, Département de Montpellier.
  56. Suite des décrets sur la division du royaume du 23 janvier 1790, Villes de la Roche-Bernard, Redon & Château-Brillant.
  57. Suite des décrets sur la division du royaume du 30 janvier 1790, Département de Rennes.
  58. Suite des décrets sur la division du royaume du 22 janvier 1790, Département de Touraine.
  59. Suite des décrets sur la division du royaume du 3 février 1790, Département de Dauphiné (Dauphiné nord).
  60. Suite des décrets sur la division du royaume du 8 février 1790, Département de la Chalosse et du Marsan.
  61. Suite des décrets sur la division du royaume du 15 février 1790, Département des Landes et Chalosse.
  62. Suite des décrets sur la division du royaume du 26 janvier 1790, Département du Blésois.
  63. Suite des décrets sur la division du royaume du 26 janvier 1790, Département du Velay et du Vivarais.
  64. Suite des décrets sur la division du royaume du 29 janvier 1790, Département du Velay.
  65. Suite des décrets sur la division du royaume du 30 janvier 1790, Départements de Rennes, Nantes, Vannes et Saint-Brieuc.
  66. Suite des décrets sur la division du royaume du 3 février 1790, Département de l'Orléanais.
  67. Suite des décrets sur la division du royaume du 16 janvier 1790, « La ville de Montauban sera unie provisoirement au département du Quercy ».
  68. Suite des décrets sur la division du royaume du 30 janvier 1790, Département du Quercy.
  69. Suite des décrets sur la division du royaume du 8 février 1790, Département d'Agénois.

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