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Chilleurs-aux-Bois

Chilleurs-aux-Bois [ʃijĆ“Ê o bwa] est une commune française situĂ©e dans le dĂ©partement du Loiret en rĂ©gion Centre-Val de Loire.

Chilleurs-aux-Bois
Chilleurs-aux-Bois
L'Ă©glise Saint-Pierre.
Blason de Chilleurs-aux-Bois
Blason
Administration
Pays Drapeau de la France France
RĂ©gion Centre-Val de Loire
DĂ©partement Loiret
Arrondissement Pithiviers
Intercommunalité Communauté de communes du Pithiverais
Maire
Mandat
GĂ©rard Legrand
2020-2026
Code postal 45170
Code commune 45095
DĂ©mographie
Gentilé Chilleurois
Population
municipale
2 096 hab. (2020 en augmentation de 6,88 % par rapport Ă  2014)
DensitĂ© 40 hab./km2
GĂ©ographie
CoordonnĂ©es 48° 04â€Č 23″ nord, 2° 08â€Č 09″ est
Altitude Min. 114 m
Max. 150 m
Superficie 52,22 km2
Type Commune rurale
Aire d'attraction Orléans
(commune de la couronne)
Élections
DĂ©partementales Canton de Malesherbes
LĂ©gislatives CinquiĂšme circonscription
Localisation
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Chilleurs-aux-Bois
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Chilleurs-aux-Bois
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Chilleurs-aux-Bois
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Chilleurs-aux-Bois
Liens
Site web www.chilleurs-aux-bois.fr

    Toponymie

    L'appellation composée de la commune est connue, au moins, depuis le début du XVIIe siÚcle.

    GĂ©ographie

    Localisation

    Carte de la commune de Chilleurs-aux-Bois et des communes limitrophes.

    La commune de Chilleurs-aux-Bois se trouve dans la quadrant nord du dĂ©partement du Loiret, dans la rĂ©gion agricole de l'OrlĂ©anais[1] et l'aire urbaine d'OrlĂ©ans[2]. À vol d'oiseau, elle se situe Ă  25,2 km d'OrlĂ©ans[3], prĂ©fecture du dĂ©partement, Ă  14,5 km de Pithiviers[4], sous-prĂ©fecture, et ancien chef-lieu du canton dont dĂ©pendait la commune avant mars 2015. La commune fait partie du bassin de vie de Neuville-aux-Bois[2] dont elle est Ă©loignĂ©e de 6,0 km[5].

    Les communes les plus proches sont : Santeau (2,6 km), Montigny (4,8 km), Mareau-aux-Bois (5,2 km), Attray (5,8 km), Courcy-aux-Loges (km), Neuville-aux-Bois (km), Crottes-en-Pithiverais (7,7 km), Escrennes (7,8 km), Jouy-en-Pithiverais (km) et Laas (8,1 km)[6].

    GĂ©ologie

    La commune se situe dans le sud du Bassin parisien, le plus grand des trois bassins sĂ©dimentaires français. Cette vaste dĂ©pression, occupĂ©e dans le passĂ© par des mers peu profondes et des lacs, a Ă©tĂ© comblĂ©e, au fur et Ă  mesure que son socle s’affaissait, par des sables et des argiles, issus de l’érosion des reliefs alentours, ainsi que des calcaires d’origine biologique, formant ainsi une succession de couches gĂ©ologiques[7].

    Les couches affleurantes sur le territoire communal sont constituĂ©es de formations superficielles du Quaternaire et de roches sĂ©dimentaires datant du CĂ©nozoĂŻque, l'Ăšre gĂ©ologique la plus rĂ©cente sur l'Ă©chelle des temps gĂ©ologiques, dĂ©butant il y a 66 millions d'annĂ©es. La formation la plus ancienne est de la marne de Blamont remontant Ă  l’époque MiocĂšne de la pĂ©riode NĂ©ogĂšne. La formation la plus rĂ©cente est des alluvions et colluvions du fond des vallĂ©es secondaires remontant Ă  l’époque HolocĂšne de la pĂ©riode Quaternaire. Le descriptif de ces couches est dĂ©taillĂ© dans les feuilles « n°327 - Neuville-aux-Bois » et « n°328 - Pithiviers » de la carte gĂ©ologique au 1/50 000Ăšme du dĂ©partement du Loiret[8] - [9] et leurs notices associĂ©es[10] - [11].

    Carte géologique de la commune
    Ère PĂ©riode Époque Formations gĂ©ologiques
    CĂ©nozoĂŻque
    (0 - 66.0)
    Quaternaire
    (0 - 2.58)
    HolocĂšne
    FC :alluvions et colluvions du fond des vallées secondaires, HolocÚne
    PléistocÚne
    qC :colluvions indifférenciées de versant, Quaternaires
    qN :sables et galets Ă©oliens, Quaternaire
    qOE :Limons et Loess, Quaternaire
    NĂ©ogĂšne
    (2.58 - 23.03)
    PliocÚne non présent
    MiocĂšne
    m3-p1SASo :sables et argiles de Sologne, Langhien supérieur à PliocÚne inférieur
    m2MSO :marnes et sables de l'Orléanais, Burdigalien
    m2MCO :marnes et calcaires de l'Orléanais, Burdigalien
    m1MBl :marne de Blamont, Aquitanien
    PaléogÚne
    (23.03 - 66.0)
    OligocÚne non présent
    ÉocĂšne non prĂ©sent
    PaléocÚne non présent

    Relief

    La superficie cadastrale de la commune publiĂ©e par l’Insee, qui sert de rĂ©fĂ©rences dans toutes les statistiques, est de 52,22 km2[12] - [Note 1]. La superficie gĂ©ographique, issue de la BD Topo, composante du RĂ©fĂ©rentiel Ă  grande Ă©chelle produit par l'IGN, est quant Ă  elle de 52,37 km2[9]. Son relief est relativement plat puisque la dĂ©nivelĂ©e maximale atteint 36 mĂštres. L'altitude du territoire varie entre 114 m et 150 m[15].

    Hydrographie

    La commune est situĂ©e entre les riviĂšres de la Laye du Sud et de l'ƒuf.

    Lieux-dits et Ă©carts

    Le plus grand hameau est celui de Gallerand, situé entre le bourg et Courcy-aux-Loges.

    Zones Natura 2000

    Le rĂ©seau Natura 2000 est un rĂ©seau Ă©cologique europĂ©en de sites naturels d’intĂ©rĂȘt Ă©cologique Ă©laborĂ© Ă  partir des Directives « Habitats » et « Oiseaux ». Ce rĂ©seau est constituĂ© de Zones SpĂ©ciales de Conservation (ZSC) et de Zones de Protection SpĂ©ciale (ZPS). Dans les zones de ce rĂ©seau, les États Membres s'engagent Ă  maintenir dans un Ă©tat de conservation favorable les types d'habitats et d'espĂšces concernĂ©s, par le biais de mesures rĂ©glementaires, administratives ou contractuelles. L'objectif est de promouvoir une gestion adaptĂ©e des habitats tout en tenant compte des exigences Ă©conomiques, sociales et culturelles, ainsi que des particularitĂ©s rĂ©gionales et locales de chaque État Membre. les activitĂ©s humaines ne sont pas interdites, dĂšs lors que celles-ci ne remettent pas en cause significativement l’état de conservation favorable des habitats et des espĂšces concernĂ©s[16] - [17].

    Les sites Natura 2000 présents sur le territoire communal de Chilleurs-aux-Bois sont les suivants[INPN 1] :

    NumĂ©ro Type Nom ArrĂȘtĂ© Document d’objectifs Localisation
    FR2410018ZPSForĂȘt d’OrlĂ©ansArrĂȘtĂ© du 23 dĂ©cembre 2003 portant dĂ©signation du site Natura 2000 ForĂȘt d’OrlĂ©ans[18]ValidĂ© le 10 juin 2005dans la partie sud de la commune[19].
    FR2400524SICForĂȘt d’OrlĂ©ans et pĂ©riphĂ©rieArrĂȘtĂ© du 20 aoĂ»t 2014 portant dĂ©signation du site Natura 2000 forĂȘt d'OrlĂ©ans et pĂ©riphĂ©rie (zone spĂ©ciale de conservation)[20] ValidĂ© le 10 juin 2005Deux noyaux sont situĂ©s dans le sud-est de la commune[19].

    Le site de la « forĂȘt d'OrlĂ©ans » s'Ă©tend du nord-est de l'agglomĂ©ration orlĂ©anaise jusqu'aux portes de Gien, suivant un arc de cercle d'une soixantaine de kilomĂštres de long et d'une largeur variant de 2 Ă  15 km environ. Cet ensemble forestier quasi continu est majoritairement domanial. La forĂȘt domaniale est constituĂ©e de trois massifs distincts, de l'ouest vers l'est, les massifs d'OrlĂ©ans, Ingrannes et Lorris (communĂ©ment considĂ©rĂ© en deux sous-massifs : Lorris-ChĂąteauneuf et Lorris-Chilleurs-aux-Bois), en pĂ©riphĂ©rie desquels se trouvent d'autres parcelles forestiĂšres. La surface globale des trois massifs domaniaux est de 34 500 hectares. D'une surface totale de 32 177 ha, le site est constituĂ© de deux grandes entitĂ©s couvrant la presque intĂ©gralitĂ© des massifs forestiers domaniaux d'Ingrannes et de Lorris. Ces deux grandes entitĂ©s englobent Ă©galement d'autres parcelles forestiĂšres, ainsi que des Ă©tangs, en pĂ©riphĂ©rie, de mĂȘme que la grande « clairiĂšre » de Sully-la-Chapelle, Ingrannes et SeichebriĂšres incluse dans le massif d'Ingrannes. Ce site prĂ©sente un grand intĂ©rĂȘt ornithologique notamment avec la nidification du balbuzard pĂȘcheur, de l'aigle bottĂ©, du circaĂšte Jean-le-Blanc, de la bondrĂ©e apivore, du busard Saint-Martin, de l'engoulevent d'Europe, des pics noir, mar et cendrĂ©, de l'alouette lulu et de la fauvette pitchou. Les Ă©tangs constituent par ailleurs des sites d'Ă©tape migratoire importants pour diffĂ©rentes espĂšces[INPN 2].

    Le site de la « forĂȘt d'OrlĂ©ans et pĂ©riphĂ©rie » d'une surface totale de 2 226,40 ha, est morcelĂ© en 38 entitĂ©s. Celles-ci, de tailles variables (de 0,9 Ă  347 ha), sont dissĂ©minĂ©es sur les 3 massifs et leurs pĂ©riphĂ©ries. Au cours de la rĂ©alisation du document d'objectifs, Ă  la suite des inventaires de terrain, l'absence d'habitat ou habitat d'espĂšce d'intĂ©rĂȘt communautaire dans certaines entitĂ©s a conduit Ă  la proposition de leur suppression (13 entitĂ©s concernĂ©es, pour une surface totale de 207,90 ha). L'intĂ©rĂȘt du site rĂ©side dans la qualitĂ© des zones humides (Ă©tangs, tourbiĂšres, marais, mares), la grande richesse floristique, avec un intĂ©rĂȘt Ă©levĂ© pour les bryophytes, les lichens et les champignons. 17 habitats naturels d’intĂ©rĂȘt communautaire sont rĂ©pertoriĂ©s sur le site qui prĂ©sente aussi un intĂ©rĂȘt faunistique, notamment l’avifaune, les chiroptĂšres, les amphibiens et les insectes. Ce site prĂ©sente une faible vulnĂ©rabilitĂ© dans les conditions actuelles de gestion ; il s’agit en effet de parcelles de forĂȘt domaniale dont la gestion actuelle n’induit pas de contraintes particuliĂšres pour les espĂšces citĂ©es. Certaines comme le balbuzard pĂȘcheur font l’objet d’une surveillance. D’autres espĂšces justifieraient un suivi, comme le sonneur Ă  ventre jaune, l’aigle bottĂ©, la pie-griĂšche Ă©corcheur[INPN 3].

    Zones nationales d'intĂ©rĂȘt Ă©cologique, faunistique et floristique

    Carte des ZNIEFF de la commune et de ses abords.

    L’inventaire des zones naturelles d'intĂ©rĂȘt Ă©cologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) a pour objectif de rĂ©aliser une couverture des zones les plus intĂ©ressantes sur le plan Ă©cologique, essentiellement dans la perspective d’amĂ©liorer la connaissance du patrimoine naturel national et de fournir aux diffĂ©rents dĂ©cideurs un outil d’aide Ă  la prise en compte de l’environnement dans l’amĂ©nagement du territoire. Le territoire communal de Chilleurs-aux-Bois comprend deux ZNIEFF[INPN 4].

    La ZNIEFF, de deuxiĂšme gĂ©nĂ©ration et de type 1[Note 2], dĂ©nommĂ©e « Étang du grand Vau », d'une superficie de 7 hectares et Ă  une altitude de 127 m[INPN 5], se situe en enclave de la ForĂȘt Domaniale d'OrlĂ©ans, sur la frange Nord du Massif d'Ingrannes Ă  km au Sud du ChĂąteau de Chamerolles[21]. L'intĂ©rĂȘt de cette zone tient Ă  la prĂ©sence de Carex lasiocarpa qui est protĂ©gĂ© et particuliĂšrement rare en rĂ©gion Centre. Les rives sableuses de l'Ă©tang sont aussi intĂ©ressantes par la prĂ©sence de communautĂ©s amphibies, particuliĂšrement visibles lors de l'assec de l'Ă©tang en 2011 malgrĂ© la mise en culture Ă  gibier (sarrasin) d'une partie nord de l'Ă©tang. Une belle population de boulette d'eau (Pilularia globulifera) observĂ©e lors de l'assec de l'Ă©tang en 2011 est Ă©galement prĂ©sente[INPN 6].

    La ZNIEFF de type 2[Note 3], dĂ©nommĂ©e « Massif forestier d'OrlĂ©ans ». D'une superficie de 36 086 hectares, elle s'Ă©tend sur 37 communes, dont ChĂątenoy, et se superpose pour la commune Ă  la zone Natura 2000 de mĂȘme nom[DREAL 1]. Son altitude varie entre 126 et 174 m[INPN 7]. La forĂȘt d'OrlĂ©ans repose pour l'essentiel sur des terrains de nature comparable Ă  celle des terrains de la Sologne (Burdigalien) Ă©pandus sur le coteau de Beauce. Les formations vĂ©gĂ©tales sont donc plutĂŽt acidoclines Ă  acidiphiles avec des secteurs secs et d'autres trĂšs humides. L'intĂ©rĂȘt dĂ©passe les contours complexes du massif domanial et s'Ă©tend Ă©galement aux lisiĂšres et enclaves privĂ©es qui le prolongent[INPN 8].

    Histoire

    Antiquité

    Chilleurs-aux-bois est, à l'époque romaine, un vicus frontalier des Carnutes. Il est ensuite rattaché aux Aureliani. Situé sur la voie d'Orléans/Cenabum à Reims/Durocortorum, via Pithiviers, l'agglomération est probablement constituée autour d'un sanctuaire fondé là, à la période gauloise[22].

    Époque moderne

    Le 24 novembre 1870, durant la guerre franco-allemande, eurent lieu les combats de Chilleurs, Ladon, Boiscommun, Neuville-aux-Bois et MaiziÚres ou furent engagés le 29e régiment de marche[23] - [24], le 44e régiment de marche[25], le 7e régiment de chasseurs à cheval[26], du 2e régiment de marche de lanciers[27], du 67e régiment provisoire composé de la garde nationale mobile de la Haute-Loire[28] et du 2e bataillon de la garde nationale mobile de la Corse.

    Un lieu-dit est nommé la Fosse aux Morts car on y aurait enterré les corps des soldats tués lors de la bataille et un obus n'ayant pas explosé est scellé dans le clocher de l'église.

    En 1944, ce sont les troupes du général Patton qui ont libéré le village. On peut voir dans le cimetiÚre trois tombes d'aviateurs anglais dont un est non identifié.

    Urbanisme

    Typologie

    Chilleurs-aux-Bois est une commune rurale, car elle fait partie des communes peu ou trÚs peu denses, au sens de la grille communale de densité de l'Insee[Note 4] - [29] - [30] - [31].

    Par ailleurs la commune fait partie de l'aire d'attraction d'OrlĂ©ans, dont elle est une commune de la couronne[Note 5]. Cette aire, qui regroupe 136 communes, est catĂ©gorisĂ©e dans les aires de 200 000 Ă  moins de 700 000 habitants[32] - [33].

    Occupation des sols

    L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de donnĂ©es europĂ©enne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquĂ©e par l'importance des forĂȘts et milieux semi-naturels (49,5 % en 2018), une proportion identique Ă  celle de 1990 (49,8 %). La rĂ©partition dĂ©taillĂ©e en 2018 est la suivante : terres arables (44,4 %), forĂȘts (42,5 %), milieux Ă  vĂ©gĂ©tation arbustive et/ou herbacĂ©e (7 %), prairies (3,1 %), zones urbanisĂ©es (3 %)[34].

    L'Ă©volution de l’occupation des sols de la commune et de ses infrastructures peut ĂȘtre observĂ©e sur les diffĂ©rentes reprĂ©sentations cartographiques du territoire : la carte de Cassini (XVIIIe siĂšcle), la carte d'Ă©tat-major (1820-1866) et les cartes ou photos aĂ©riennes de l'IGN pour la pĂ©riode actuelle (1950 Ă  aujourd'hui)[Carte 1].

    • Carte des infrastructures et de l'occupation des sols de la commune en 2018 (CLC).
      Carte des infrastructures et de l'occupation des sols de la commune en 2018 (CLC).
    • Carte orthophotographique de la commune en 2016.
      Carte orthophotographique de la commune en 2016.

    Voies de communication et transports

    RĂ©seau routier principal de la commune de Chilleurs-aux-Bois (avec indication du trafic routier 2014).

    Risques naturels et technologiques

    La commune de Chilleurs-aux-Bois est vulnĂ©rable Ă  diffĂ©rents alĂ©as naturels : climatiques (hiver exceptionnel ou canicule), mouvements de terrains ou sismique (sismicitĂ© trĂšs faible). Elle est Ă©galement exposĂ©e Ă  un risque technologique : le risque de transport de matiĂšres dangereuses [35]. Entre 1989 et 2019, trois arrĂȘtĂ©s ministĂ©riels ayant portĂ© reconnaissance de catastrophe naturelle ont Ă©tĂ© pris pour le territoire de la commune : deux pour des inondations et coulĂ©es de boues et un pour des mouvements de terrains[36].

    Risques naturels

    Le territoire de la commune peut ĂȘtre concernĂ© par un risque d'effondrement de cavitĂ©s souterraines non connues. Une cartographie dĂ©partementale de l'inventaire des cavitĂ©s souterraines et des dĂ©sordres de surface a Ă©tĂ© rĂ©alisĂ©e. Il a Ă©tĂ© recensĂ© sur la commune plusieurs effondrements de cavitĂ©s[37].

    Par ailleurs, le sol du territoire communal peut faire l'objet de mouvements de terrain liés à la sécheresse. Le phénomÚne de retrait-gonflement des argiles est la conséquence d'un changement d'humidité des sols argileux. Les argiles sont capables de fixer l'eau disponible, mais aussi de la perdre en se rétractant en cas de sécheresse[38]. Ce phénomÚne peut provoquer des dégùts trÚs importants sur les constructions (fissures, déformations des ouvertures) pouvant rendre inhabitables certains locaux. Celui-ci a particuliÚrement affecté le Loiret aprÚs la canicule de l'été 2003. Une grande partie du territoire de la commune, dont le bourg, est soumise à un aléa « fort » face à ce risque, selon l'échelle définie par le Bureau de recherches géologiques et miniÚres (BRGM)[39].

    Depuis le , la France dispose d’un nouveau zonage sismique divisant le territoire national en cinq zones de sismicitĂ© croissante[40]. La commune, Ă  l’instar de l’ensemble du dĂ©partement, est concernĂ©e par un risque trĂšs faible[36].

    Risques technologiques

    La commune est exposée au risque de transport de matiÚres dangereuses, en raison du passage sur son territoire d'itinéraires structurants supportant un fort trafic (l'autoroute A19 et la route départementale D2152)[35] - [41].

    Politique et administration

    Bloc communal : Commune et intercommunalités

    La paroisse de Chilleurs acquiert le statut de municipalitĂ© avec le dĂ©cret du de l'AssemblĂ©e Nationale[42] puis celui de « commune », au sens de l'administration territoriale actuelle, par le dĂ©cret de la Convention nationale du 10 brumaire an II ()[43]. Il faut toutefois attendre la loi du sur l'organisation municipale pour qu'un rĂ©gime juridique uniforme soit dĂ©fini pour toutes les communes de France, point de dĂ©part de l’affirmation progressive des communes face au pouvoir central[44].

    La commune prend le nom de Chilleurs-aux-Bois dans l'arrĂȘtĂ© de 1801. Aucun Ă©vĂ©nement de restructuration majeure du territoire, de type suppression, cession ou rĂ©ception de territoire, n'a affectĂ© la commune depuis sa crĂ©ation[45].

    Circonscriptions de rattachement

    Sous l'Ancien RĂ©gime, Ă  la veille des États gĂ©nĂ©raux de 1789, la paroisse de Chilleurs Ă©tait rattachĂ©e sur le plan ecclĂ©siastique Ă  l'ancien diocĂšse d'OrlĂ©ans, sur le plan judiciaire au bailliage d'OrlĂ©ans , sur le plan militaire au gouvernement d'OrlĂ©ans et sur le plan administratif Ă  la gĂ©nĂ©ralitĂ© d'OrlĂ©ans[46].

    La loi du divise le pays en 83 dĂ©partements dĂ©coupĂ©s chacun en six Ă  neuf districts eux-mĂȘmes dĂ©coupĂ©s en cantons regroupant des communes. Les districts, tout comme les dĂ©partements, sont le siĂšge d’une administration d’État et constituent Ă  ce titre des circonscriptions administratives. La commune de Chilleurs-aux-Bois est alors incluse dans le canton de Chilleurs, le district de Neuville et le dĂ©partement du Loiret[47].

    La recherche d’un Ă©quilibre entre la volontĂ© d’organiser une administration dont les cadres permettent l’exĂ©cution et le contrĂŽle des lois d’une part, et la volontĂ© d’accorder une certaine autonomie aux collectivitĂ©s de base (paroisses, bourgs, villes) d’autre part, s’étale de 1789 Ă  1838[48]. Les dĂ©coupages territoriaux Ă©voluent ensuite au grĂ© des rĂ©formes visant Ă  dĂ©centraliser ou recentraliser l'action de l'État. La rĂ©gionalisation fonctionnelle des services de l'État (1945-1971) aboutit Ă  la crĂ©ation de rĂ©gions[49]. L'acte I de la dĂ©centralisation de 1982-1983 constitue une Ă©tape importante en donnant l'autonomie aux collectivitĂ©s territoriales, rĂ©gions, dĂ©partements et communes[50]. L'acte II intervient en 2003-2006[51], puis l'acte III en 2012-2015.

    Le tableau suivant présente les rattachements, au niveau infra-départemental, de la commune de Chilleurs-aux-Bois aux différentes circonscriptions administratives et électorales ainsi que l'historique de l'évolution de leurs territoires.

    Circonscription Nom PĂ©riode Type Évolution du dĂ©coupage territorial
    DistrictNeuville1790-1795AdministrativeLa commune est rattachée au district de Neuville de 1790 à 1795[45] - [47]. La Constitution du 5 fructidor an III, appliquée à partir de vendémiaire an IV (1795) supprime les districts, rouages administratifs liés à la Terreur, mais maintient les cantons qui acquiÚrent dÚs lors plus d'importance[52].
    CantonChilleurs1790-1801Administrative et électoraleLe 10 février 1790, la municipalité de Chilleurs est rattachée au canton de Chilleurs[53]. Les cantons acquiÚrent une fonction administrative avec la disparition des districts en 1795.
    Pithiviers1801-2015Sous le Consulat, un redĂ©coupage territorial visant Ă  rĂ©duire le nombre de justices de paix ramĂšne le nombre de cantons dans le Loiret de 59 Ă  31[54]. Chilleurs-aux-Bois est alors rattachĂ©e par arrĂȘtĂ© du 9 vendĂ©miaire an X (30 septembre 1801) au canton de Pithiviers[55] - [45].
    Malesherbes2015-ÉlectoraleLa loi du [56] et ses dĂ©crets d'application publiĂ©s en fĂ©vrier et [57] introduisent un nouveau dĂ©coupage territorial pour les Ă©lections dĂ©partementales. La commune est alors rattachĂ©e au nouveau canton de Malesherbes[57]. Depuis cette rĂ©forme, plus aucun service de l'État n'exerce sa compĂ©tence sur un territoire s'appuyant sur le nouveau dĂ©coupage cantonal. Le canton a disparu en tant que circonscription administrative de l'État ; il est dĂ©sormais uniquement une circonscription Ă©lectorale dĂ©diĂ©e Ă  l'Ă©lection d'un binĂŽme de conseillers dĂ©partementaux siĂ©geant au conseil dĂ©partemental[58].
    ArrondissementPithiviers1801-1926AdministrativeChilleurs-aux-Bois est rattachĂ©e Ă  l'arrondissement de Pithiviers par arrĂȘtĂ© du 9 vendĂ©miaire an X (30 septembre 1801)[45] - [55].
    OrlĂ©ans1926-1942Sous la TroisiĂšme RĂ©publique, en raison d'un endettement considĂ©rable et de l'effort nĂ©cessaire pour la reconstruction post-PremiĂšre Guerre mondiale, la France traverse une crise financiĂšre. Pour rĂ©duire les dĂ©penses de l’État, Raymond PoincarĂ© fait voter plusieurs dĂ©crets-lois rĂ©formant en profondeur l’administration française : 106 arrondissements sont ainsi supprimĂ©s, dont ceux de Gien et de Pithiviers dans le Loiret par dĂ©cret du 10 septembre 1926[59]. Chilleurs-aux-Bois est ainsi transfĂ©rĂ©e de l'arrondissement de Pithiviers Ă  celui d'OrlĂ©ans[60] - [61].
    Pithiviers1942-AdministrativeLa loi du 1er juin 1942 rétablit l'arrondissement de Pithiviers[61]. Chilleurs-aux-Bois est alors rattachée à l'arrondissement de Pithiviers[62].
    Circonscription lĂ©gislative5e circonscription2010-ÉlectoraleLors du dĂ©coupage lĂ©gislatif de 1986, le nombre de circonscriptions lĂ©gislatives passe dans le Loiret de 4 Ă  5. Un nouveau redĂ©coupage intervient en 2010 avec la loi du . En attribuant un siĂšge de dĂ©putĂ© « par tranche » de 125 000 habitants, le nombre de circonscriptions par dĂ©partement varie dĂ©sormais de 1 Ă  21[63] - [64]. Dans le Loiret, le nombre de circonscriptions passe de cinq Ă  six[65]. La rĂ©forme n'affecte pas Chilleurs-aux-Bois qui reste rattachĂ©e Ă  la cinquiĂšme circonscription[66].

    Collectivités de rattachement

    La commune de Chilleurs-aux-Bois est rattachĂ©e au dĂ©partement du Loiret et Ă  la rĂ©gion Centre-Val de Loire[62], Ă  la fois circonscriptions administratives de l'État et collectivitĂ©s territoriales.

    Intercommunalité

    Positionnement de la commune de Chilleurs-aux-Bois dans la communauté de communes du Pithiverais.

    La commune est membre de la Communauté de communes de Beauce et du Gùtinais depuis sa création le [67] jusqu'au , date à partir de laquelle elle fait partie de la communauté de communes du Pithiverais.

    La loi du portant nouvelle organisation territoriale de la RĂ©publique (dite loi NOTRe), visant une rĂ©duction du nombre d'intercommunalitĂ©s en France, fait en effet passer le seuil dĂ©mographique minimal de 5 000 Ă  15 000 habitants, sauf exceptions, et a un impact sur les pĂ©rimĂštres des diffĂ©rentes intercommunalitĂ©s. Le schĂ©ma dĂ©partemental de coopĂ©ration intercommunale du Loiret est arrĂȘtĂ© sur ces bases le et le nombre d'Ă©tablissements publics de coopĂ©ration intercommunale Ă  fiscalitĂ© propre passe dans le dĂ©partement du Loiret de 28 (2 communautĂ©s d'agglomĂ©ration et 26 communautĂ©s de communes) Ă  16 (deux communautĂ©s d'agglomĂ©ration et 14 communautĂ©s de communes dont une interdĂ©partementale)[68]. Les communautĂ©s de communes de Beauce et du GĂątinais, du CƓur du Pithiverais et du Plateau Beauceron fusionnent ainsi Ă  compter du en une seule entitĂ© : la communautĂ© de communes du Pithiverais, dont le siĂšge est Ă  Pithiviers. Cette nouvelle intercommunalitĂ© comprend 31 communes dont Chilleurs-aux-Bois[69].

    Conseil municipal et maire

    Depuis les Ă©lections municipales de 2014, le conseil municipal de Chilleurs-aux-Bois, commune de plus de 1 000 habitants, est Ă©lu au scrutin proportionnel de liste Ă  deux tours (sans aucune modification possible de la liste)[70], pour un mandat de six ans renouvelable[71]. Il est composĂ© de 19 membres[72]. L'exĂ©cutif communal, est constituĂ© par le maire, Ă©lu par le conseil municipal, parmi ses membres, pour un mandat de six ans, c'est-Ă -dire pour la durĂ©e du mandat du conseil.

    Liste des maires successifs
    PĂ©riode IdentitĂ© Étiquette QualitĂ©
    Les données manquantes sont à compléter.
    René Baranton
    Bernard Thomas DVD
    Françoise Clément
    En cours GĂ©rard Legrand[73] - [74] DVD GĂ©rant de bureau d’études
    Les données manquantes sont à compléter.

    Équipements et services

    Gestion des déchets

    Au 31 dĂ©cembre 2016, la commune est membre du SITOMAP de la rĂ©gion Pithiviers, crĂ©Ă© en 1968. Celui-ci assure la collecte et le traitement des ordures mĂ©nagĂšres rĂ©siduelles[Note 6], des emballages mĂ©nagers recyclables et des encombrants en porte Ă  porte et du verre en points d’apport volontaire[75]. Un rĂ©seau de huit dĂ©chĂšteries accueille les encombrants et autres dĂ©chets spĂ©cifiques (dĂ©chets verts, dĂ©chets dangereux, gravats, ferraille, cartons
). La dĂ©chĂšterie la plus proche de la commune est situĂ©e sur la commune de Loury[76].

    L'Ă©limination et la valorisation Ă©nergĂ©tique des dĂ©chets mĂ©nagers et de ceux issus de la collecte sĂ©lective sont effectuĂ©es dans l'outil de traitement appelĂ© BEGEVAL[77], installĂ© Ă  Pithiviers et gĂ©rĂ© par le syndicat de traitement Beauce GĂątinais Valorisation (BGV) qui regroupe le territoire des trois syndicats de collecte : SMETOM, SITOMAP et SIRTOMRA. Cet outil est composĂ© d’un centre de valorisation matiĂšre qui trie les emballages issus de la collecte sĂ©lective, les journaux-magazines et les cartons de dĂ©chĂšteries, et d’un centre de valorisation Ă©nergĂ©tique qui incinĂšre les ordures mĂ©nagĂšres rĂ©siduelles et le tout-venant incinĂ©rable des dĂ©chĂšteries ainsi que les refus du centre de tri[78].

    Depuis le , la « gestion des déchets ménagers » ne fait plus partie des compétences de la commune mais est une compétence obligatoire de la communauté de communes du Pithiverais en application de la loi NOTRe du [79].

    Production et distribution d'eau

    Le service public d’eau potable est une compĂ©tence obligatoire des communes depuis l’adoption de la loi du 30 dĂ©cembre 2006 sur l’eau et les milieux aquatiques[80]. Au , la production et la distribution de l'eau potable sur le territoire communal sont assurĂ©es par a commune elle-mĂȘme[81]. La loi NOTRe du 7 aoĂ»t 2015 prĂ©voit que le transfert des compĂ©tences « eau et assainissement » vers les communautĂ©s de communes sera obligatoire Ă  compter du . Le transfert d’une compĂ©tence entraĂźne de facto la mise Ă  disposition gratuite de plein droit des biens, Ă©quipements et services publics utilisĂ©s, Ă  la date du transfert, pour l'exercice de ces compĂ©tences et la substitution de la communautĂ© dans les droits et obligations des communes[82] - [83].

    Assainissement

    La compĂ©tence assainissement, qui recouvre obligatoirement la collecte, le transport et l’épuration des eaux usĂ©es, l’élimination des boues produites, ainsi que le contrĂŽle des raccordements aux rĂ©seaux publics de collecte[84], est assurĂ©e par la commune elle-mĂȘme[85]. La commune dispose de deux stations d'Ă©puration situĂ©es sur le territoire communal. La premiĂšre, mise en service le , a une capacitĂ© nominale de traitement de 1 500 EH, soit 4 225 m3/jour. Cet Ă©quipement utilise un procĂ©dĂ© d'Ă©puration de type Boues activĂ©es[86]. La seconde, situĂ©e au lieu-dit Gallerand, a Ă©tĂ© mise en service le et a une capacitĂ© nominale de traitement de 320 EH, soit 48 m3/jour et utilise un procĂ©dĂ© d'Ă©puration de type lit plantĂ© de roseaux. Ces deux Ă©quipements sont exploitĂ©s en 2017 par la Lyonnaise des Eaux Amilly[87] - [88].

    L’assainissement non collectif (ANC) dĂ©signe les installations individuelles de traitement des eaux domestiques qui ne sont pas desservies par un rĂ©seau public de collecte des eaux usĂ©es et qui doivent en consĂ©quence traiter elles-mĂȘmes leurs eaux usĂ©es avant de les rejeter dans le milieu naturel[89]. La CommunautĂ© de communes de Beauce et du GĂątinais a crĂ©Ă© en 1999 un service public d'assainissement non collectif (SPANC) qui a pour missions la vĂ©rification de la conception et de l’exĂ©cution des ouvrages pour les installations neuves ou rĂ©habilitĂ©es et la vĂ©rification pĂ©riodique du bon fonctionnement et de l’entretien des installations existantes[90] - [91]. Depuis le , c'est la communautĂ© de communes du Pithiverais qui assure ce service, Ă  la suite de la fusion des communautĂ©s de communes de Beauce et du GĂątinais, du CƓur du Pithiverais et du Plateau Beauceron.

    Prix de l'eau

    Le « prix de l’eau » doit permettre de financer l’ensemble des investissements (mise en place de nouveaux ouvrages, mise aux normes du patrimoine existant, renouvellement du patrimoine...) mais aussi les frais de fonctionnement du service (frais de personnel du service, Ă©lectricitĂ©, produits de traitement, renouvellement du matĂ©riel, analyses, Ă©limination des dĂ©chets...)[92]. L'observatoire national des services d'eau et d'assainissement publie la description actualisĂ©e des services publics d'eau potable et d'assainissement, qu’il s’agisse de leur organisation, de leur tarif ou de leur performance[93]. Le prix au m3 est calculĂ© pour une consommation annuelle de 120 m3 (rĂ©fĂ©rence INSEE)[94].

    DomaineCommune201020112012201320142015
    Eau potableChilleurs-aux-Bois1,35[95]NC[96]1,69[97]1,69[98]1,69[99][100]
    Loiret1,76[101]1,7[102]1,66[103]1,69[104]
    France1,93[101]1,96[102]2,00[103]2,03[104]
    AssainissementChilleurs-aux-BoisNC[95]NC[96]2,54[97]2,67[98]2,68[99]
    Loiret2,07[101]2,19[102]2,25[103]2,38[104]
    France1,73[101]1,82[102]1,85[103]1,89[104]

    Population et société

    DĂ©mographie

    L'Ă©volution du nombre d'habitants est connue Ă  travers les recensements de la population effectuĂ©s dans la commune depuis 1793. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquĂȘte de recensement portant sur toute la population est rĂ©alisĂ©e tous les cinq ans, les populations lĂ©gales des annĂ©es intermĂ©diaires Ă©tant quant Ă  elles estimĂ©es par interpolation ou extrapolation[105]. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a Ă©tĂ© rĂ©alisĂ© en 2005[106].

    En 2020, la commune comptait 2 096 habitants[Note 7], en augmentation de 6,88 % par rapport Ă  2014 (Loiret : +1,88 %, France hors Mayotte : +1,9 %).

    Évolution de la population [ modifier ]
    1793 1800 1806 1821 1831 1836 1841 1846 1851
    1 1091 4261 3551 4381 6171 7011 7111 6491 682
    1856 1861 1866 1872 1876 1881 1886 1891 1896
    1 7371 8651 8851 8411 8231 8701 5971 6161 573
    1901 1906 1911 1921 1926 1931 1936 1946 1954
    1 5641 5591 4971 3071 3241 2271 2301 2701 134
    1962 1968 1975 1982 1990 1999 2005 2006 2010
    1 0811 0911 1601 4321 4711 7031 8661 8811 841
    2015 2020 - - - - - - -
    2 0162 096-------
    De 1962 Ă  1999 : population sans doubles comptes ; pour les dates suivantes : population municipale.
    (Sources : Ldh/EHESS/Cassini jusqu'en 1999[60] puis Insee Ă  partir de 2006[107].)
    Histogramme de l'évolution démographique

    Culture locale et patrimoine

    Lieux et monuments

    Personnalités liées à la commune

    • Charles de La Boische (1671-1749), Officier de marine et administrateur colonial français, est baptisĂ© au chĂąteau de la Saussaye.
    • Madeleine Vionnet (1876-1975), couturiĂšre française nĂ©e Ă  Chilleurs-aux-Bois.
    • Narcisse Guinet (nĂ© le 21 mars 1921), premier centenaire masculin de la commune[109].

    HĂ©raldique

    Blason de Chilleurs-aux-Bois Blason
    D'azur au chĂąteau du lieu d'argent, ouvert du champ et girouettĂ© d'or, surmontĂ© d'une fleur de lis d'or elle-mĂȘme accostĂ©e de deux roses d'argent[110].
    DĂ©tails
    Adopté le 1er août 1997.

    Notes et références

    Notes et cartes

    • Notes
    1. La superficie publiĂ©e par l’Insee est la superficie Ă©valuĂ©e en 1975 par le service du cadastre de la Direction GĂ©nĂ©rale des ImpĂŽts, corrigĂ©e des modifications communales intervenues depuis 1975. Elle comprend toutes les surfaces du domaine public et privĂ©, cadastrĂ©es ou non cadastrĂ©es, Ă  l'exception des lacs, Ă©tangs et glaciers de plus d'un kilomĂštre carrĂ© ainsi que des estuaires et ne correspond pas obligatoirement Ă  la surface gĂ©ographique[13] - [14]
    2. Les ZNIEFF de type 1 sont des secteurs d’une superficie en gĂ©nĂ©ral limitĂ©e caractĂ©risĂ©e par la prĂ©sence d’espĂšces, d’association d’espĂšces ou de milieux rares, remarquables, ou caractĂ©ristiques du milieu du patrimoine naturel rĂ©gional ou national.
    3. Les ZNIEFF de type 2 sont de grands ensembles naturels riches, ou peu modifiés, qui offrent des potentialités biologiques importantes.
    4. Selon le zonage des communes rurales et urbaines publié en novembre 2020, en application de la nouvelle définition de la ruralité validée le en comité interministériel des ruralités.
    5. La notion d'aire d'attraction des villes a remplacé en octobre 2020 l'ancienne notion d'aire urbaine, pour permettre des comparaisons cohérentes avec les autres pays de l'Union européenne.
    6. Les déchets ménagers résiduels comprennent les déchets obtenus aprÚs extraction des autres fractions, valorisables, de déchets.
    7. Population municipale légale en vigueur au 1er janvier 2023, millésimée 2020, définie dans les limites territoriales en vigueur au 1er janvier 2022, date de référence statistique : 1er janvier 2020.
    • Cartes
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    Inventaire national du patrimoine naturel

    Site de la Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Centre-Val de Loire

    Autres sources

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    23. Le 29e régiment de marche était composé des 8e compagnies des 2e et 3e bataillons des 1er, 7e, 8e, 9e, 10e, 11e, 12e, 14e, 26e, 28e, 38e, 55e, 61e, 71e, 77e, 83e et 90e régiments d'infanterie de ligne
    24. Aristide Martinien : Guerre de 1870-1871 : État nominatif, par affaires et par corps, des officiers tuĂ©s du 15 septembre 1870 au 12 fĂ©vrier 1871 pages 84-85
    25. Le 44e régiment de marche était composé de compagnies de marche des 3e, 17e, 21e, 49e, 53e, 56e, 66e et 73e régiments d'infanterie de ligne, de 2 compagnies des 34e et 42e régiments d'infanterie de ligne, de 3 compagnies des 88e et 99e régiments d'infanterie de ligne et d'une compagnie du 98e régiment d'infanterie de ligne
    26. Le 7e régiment de chasseurs à cheval était composé des 2e, 3e, 4e et 5e escadrons
    27. Le 2e régiment de marche de lanciers était composé d'un escadron des 1er, 5e, 7e et 8e régiments de lanciers
    28. 1er, 2e et 3e bataillons de la garde nationale mobile de la Haute-Loire
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    Voir aussi

    Bibliographie

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    • Camille Bloch, Cahiers de dolĂ©ances du bailliage d'OrlĂ©ans pour les États gĂ©nĂ©raux de 1789 - tome 1, OrlĂ©ans, MinistĂšre de l'Instruction publique, (lire en ligne)
    • Camille Bloch, Cahiers de dolĂ©ances du bailliage d'OrlĂ©ans pour les États gĂ©nĂ©raux de 1789 - tome 2, OrlĂ©ans, MinistĂšre de l'Instruction publique, (lire en ligne)
    • Collectif, Loiret : un dĂ©partement Ă  l'Ă©lĂ©gance naturelle, Paris, Christine Bonneton, , 319 p. (ISBN 978-2-86253-234-9)
    • AbbĂ© Patron, DĂ©partement du Loiret : Dictionnaire des communes, Paris, ComĂ©dit, 1991, rĂ©Ă©dition de 1870, 511 p. (ISBN 978-2-909112-01-5 et 2-909112-01-2)
    • Claude Motte, Isabelle SĂ©guy & Christine ThĂ©rĂ©, avec la collaboration de Dominique Tixier-Basse, Communes d’hier, communes d’aujourd’hui : Les communes de la France mĂ©tropolitaine, 1801-2001. Dictionnaire d’histoire administrative, Paris, Institut National d’Études DĂ©mographiques, , 408 p. (ISBN 978-2-7332-1028-4, lire en ligne)
    • Jean-Louis Masson, Provinces, dĂ©partements, rĂ©gions : l'organisation administrative de la France, Paris, Fernand Lanore, , 703 p. (ISBN 2-85157-003-X, lire en ligne).

    Articles connexes

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