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Bassussarry

Bassussarry [basysaʁi] est une commune française, situĂ©e dans le dĂ©partement des PyrĂ©nĂ©es-Atlantiques en rĂ©gion Nouvelle-Aquitaine.

Bassussarry
Bassussarry
La mairie à l'été 2019.
Blason de Bassussarry
Blason
Administration
Pays Drapeau de la France France
RĂ©gion Nouvelle-Aquitaine
Département Pyrénées-Atlantiques
Arrondissement Bayonne
Intercommunalité Communauté d'agglomération du Pays Basque
Maire
Mandat
Michel Lahorgue
2020-2026
Code postal 64200
Code commune 64100
DĂ©mographie
Gentilé Basusartar
Population
municipale
3 261 hab. (2020 en augmentation de 24,13 % par rapport Ă  2014)
DensitĂ© 501 hab./km2
GĂ©ographie
CoordonnĂ©es 43° 26â€Č 50″ nord, 1° 30â€Č 38″ ouest
Altitude Min. 2 m
Max. 85 m
Superficie 6,51 km2
Type Commune urbaine
Unité urbaine Bayonne (partie française)
(banlieue)
Aire d'attraction Bayonne (partie française)
(commune de la couronne)
Élections
Départementales Canton d'Ustaritz-Vallées de Nive et Nivelle
LĂ©gislatives SixiĂšme circonscription
Localisation
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Bassussarry
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Bassussarry
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Bassussarry
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Bassussarry
Liens
Site web www.bassussarry.fr

    Le gentilé est Basusartar[1] - [2].

    GĂ©ographie

    Localisation

    La commune de Bassussarry se trouve dans le département des Pyrénées-Atlantiques, en région Nouvelle-Aquitaine[3].

    Elle se situe Ă  119 km par la route[Note 1] de Pau[4], prĂ©fecture du dĂ©partement, Ă  km de Bayonne[5], sous-prĂ©fecture, et Ă  11 km d'Ustaritz[6], bureau centralisateur du canton d'Ustaritz-VallĂ©es de Nive et Nivelle dont dĂ©pend la commune depuis 2015 pour les Ă©lections dĂ©partementales[3]. La commune fait en outre partie du bassin de vie de Bayonne[3].

    Les communes les plus proches[Note 2] sont[7] : Arcangues (1,3 km), Arbonne (3,6 km), Anglet (4,2 km), Arbonne (4,9 km), Biarritz (5,3 km), Saint-Pierre-d'Irube (5,4 km), Bayonne (5,8 km), Ahetze (6,6 km).

    Sur le plan historique et culturel, Bassussarry fait partie de la province du Labourd, un des sept territoires composant le Pays basque[Note 3] - [8]. Le Labourd est traversé par la vallée alluviale de la Nive et rassemble les plus beaux villages du Pays basque[9]. Depuis 1999, l'Académie de la langue basque ou Euskalzaindia divise le territoire du Labourd en six zones[10] - [11]. La commune est dans la zone 'Lapurdi Erdialdea (Labourd-Centre)[12], au centre de ce territoire.

    Communes limitrophes de Bassussarry[13]
    Anglet Bayonne
    Bassussarry Villefranque
    Arcangues Ustaritz

    Quartiers

    Deux quartiers composent la commune de Bassussarry[14] :

    • Église (L') ;
    • Urdaintz.

    Autres toponymes

    Hydrographie

    Carte en couleur présentant le réseau hydrographique de la commune
    RĂ©seaux hydrographique et routier de Bassussarry.

    La commune est drainĂ©e par la Nive, urdainzko erreka, harrietako erreka, petaburuko erreka, et par divers petits cours d'eau, constituant un rĂ©seau hydrographique de 12 km de longueur totale[16] - [Carte 1].

    La Nive, d'une longueur totale de 79,3 km, naĂźt au pied du Mendi Zar (1 323 m), au-delĂ  de la frontiĂšre espagnole, sous le nom de Harpeko erreka, et s'Ă©coule du sud-est vers le nord-ouest. Elle traverse la commune et se jette dans l'Adour Ă  Bayonne, aprĂšs avoir traversĂ© 20 communes[17].

    Climat

    Le climat qui caractĂ©rise la commune est qualifiĂ©, en 2010, de « climat ocĂ©anique altĂ©rĂ© », selon la typologie des climats de la France qui compte alors huit grands types de climats en mĂ©tropole[18]. En 2020, la commune ressort du mĂȘme type de climat dans la classification Ă©tablie par MĂ©tĂ©o-France, qui ne compte dĂ©sormais, en premiĂšre approche, que cinq grands types de climats en mĂ©tropole. Il s’agit d’une zone de transition entre le climat ocĂ©anique et les climats de montagne et semi-continental. Les Ă©carts de tempĂ©rature entre hiver et Ă©tĂ© augmentent avec l'Ă©loignement de la mer. La pluviomĂ©trie est plus faible qu'en bord de mer, sauf aux abords des reliefs[19].

    Les paramĂštres climatiques qui ont permis d’établir la typologie de 2010 comportent six variables pour les tempĂ©ratures et huit pour les prĂ©cipitations, dont les valeurs correspondent Ă  la normale 1971-2000[Note 4]. Les sept principales variables caractĂ©risant la commune sont prĂ©sentĂ©es dans l'encadrĂ© ci-aprĂšs.

    ParamÚtres climatiques communaux sur la période 1971-2000[18]

    • Moyenne annuelle de tempĂ©rature : 13,9 °C
    • Nombre de jours avec une tempĂ©rature infĂ©rieure Ă  −5 °C : 0,9 j
    • Nombre de jours avec une tempĂ©rature supĂ©rieure Ă  30 °C : 3,6 j
    • Amplitude thermique annuelle[Note 5] : 12,6 °C
    • Cumuls annuels de prĂ©cipitation : 1 369 mm
    • Nombre de jours de prĂ©cipitation en janvier : 13,4 j
    • Nombre de jours de prĂ©cipitation en juillet : 8,3 j

    Avec le changement climatique, ces variables ont Ă©voluĂ©. Une Ă©tude rĂ©alisĂ©e en 2014 par la Direction gĂ©nĂ©rale de l'Énergie et du Climat[21] complĂ©tĂ©e par des Ă©tudes rĂ©gionales[22] prĂ©voit en effet que la tempĂ©rature moyenne devrait croĂźtre et la pluviomĂ©trie moyenne baisser, avec toutefois de fortes variations rĂ©gionales. Ces changements peuvent ĂȘtre constatĂ©s sur la station mĂ©tĂ©orologique de MĂ©tĂ©o-France la plus proche, « Biarritz-Pays-Basque », sur la commune d'Anglet, mise en service en 1956[23] et qui se trouve Ă  km Ă  vol d'oiseau[24] - [Note 6], oĂč la tempĂ©rature moyenne annuelle Ă©volue de 14,1 °C pour la pĂ©riode 1971-2000[25], Ă  14,3 °C pour 1981-2010[26], puis Ă  14,6 °C pour 1991-2020[27].

    Espaces protégés

    La protection rĂ©glementaire est le mode d’intervention le plus fort pour prĂ©server des espaces naturels remarquables et leur biodiversitĂ© associĂ©e[28] - [29]. Un espace protĂ©gĂ© est prĂ©sent sur la commune : la rĂ©serve naturelle rĂ©gionale de l'Étang de Chourroumillas, d'une superficie de 7,6 ha[30].

    RĂ©seau Natura 2000

    Le rĂ©seau Natura 2000 est un rĂ©seau Ă©cologique europĂ©en de sites naturels d'intĂ©rĂȘt Ă©cologique Ă©laborĂ© Ă  partir des Directives « Habitats » et « Oiseaux », constituĂ© de zones spĂ©ciales de conservation (ZSC) et de zones de protection spĂ©ciale (ZPS)[Note 7]. Un site Natura 2000 a Ă©tĂ© dĂ©fini sur la commune au titre de la « directive Habitats » : « la Nive »[32], d'une superficie de 9 473 ha, un des rares bassins versants Ă  accueillir l'ensemble des espĂšces de poissons migrateurs du territoire français, exceptĂ© l'Esturgeon europĂ©en[33] - [Carte 2].

    Zones naturelles d'intĂ©rĂȘt Ă©cologique, faunistique et floristique

    L’inventaire des zones naturelles d'intĂ©rĂȘt Ă©cologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) a pour objectif de rĂ©aliser une couverture des zones les plus intĂ©ressantes sur le plan Ă©cologique, essentiellement dans la perspective d’amĂ©liorer la connaissance du patrimoine naturel national et de fournir aux diffĂ©rents dĂ©cideurs un outil d’aide Ă  la prise en compte de l’environnement dans l’amĂ©nagement du territoire. Une ZNIEFF de type 1[Note 8] est recensĂ©e sur la commune[34] - [Carte 3] : l'« Ă©tang de Xurrumilatx et ses abords » (17,57 ha), couvrant 2 communes du dĂ©partement[35] et une ZNIEFF de type 2[Note 9] - [34] - [Carte 4] : le « rĂ©seau hydrographique des Nives » (3 596,23 ha), couvrant 33 communes du dĂ©partement[36].

    Urbanisme

    Typologie

    Bassussarry est une commune urbaine, car elle fait partie des communes denses ou de densitĂ© intermĂ©diaire, au sens de la grille communale de densitĂ© de l'Insee[Note 10] - [37] - [38] - [39]. Elle appartient Ă  l'unitĂ© urbaine de Bayonne (partie française), une agglomĂ©ration internationale dont la partie française regroupe 30 communes[40] et 251 520 habitants en 2017, dont elle est une commune de la banlieue[41] - [42].

    Par ailleurs la commune fait partie de l'aire d'attraction de Bayonne (partie française) dont elle est une commune de la couronne[Note 11]. Cette aire, qui regroupe 56 communes, est catĂ©gorisĂ©e dans les aires de 200 000 Ă  moins de 700 000 habitants[43] - [44].

    Occupation des sols

    Carte en couleurs présentant l'occupation des sols.
    Carte des infrastructures et de l'occupation des sols de la commune en 2018 (CLC).

    L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de donnĂ©es europĂ©enne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquĂ©e par l'importance des territoires artificialisĂ©s (54,3 % en 2018), en augmentation par rapport Ă  1990 (14,3 %). La rĂ©partition dĂ©taillĂ©e en 2018 est la suivante : zones urbanisĂ©es (29,7 %), espaces verts artificialisĂ©s, non agricoles (24,6 %), forĂȘts (22,2 %), terres arables (12,4 %), prairies (9,5 %), zones agricoles hĂ©tĂ©rogĂšnes (1,6 %)[45].

    L'IGN met par ailleurs Ă  disposition un outil en ligne permettant de comparer l’évolution dans le temps de l’occupation des sols de la commune (ou de territoires Ă  des Ă©chelles diffĂ©rentes). Plusieurs Ă©poques sont accessibles sous forme de cartes ou photos aĂ©riennes : la carte de Cassini (XVIIIe siĂšcle), la carte d'Ă©tat-major (1820-1866) et la pĂ©riode actuelle (1950 Ă  aujourd'hui)[Carte 5].

    Voies de communication et transports

    Bassussarry est desservie par les routes dĂ©partementales D 254, D 755 et D 932. Les lignes 860 (Bayonne - Cambo-les-Bains et 880 (Bayonne - Arbonne) du rĂ©seau interurbain des PyrĂ©nĂ©es-Atlantiques y possĂšdent un arrĂȘt.

    Risques majeurs

    Le territoire de la commune de Bassussarry est vulnĂ©rable Ă  diffĂ©rents alĂ©as naturels : mĂ©tĂ©orologiques (tempĂȘte, orage, neige, grand froid, canicule ou sĂ©cheresse), inondations et sĂ©isme (sismicitĂ© modĂ©rĂ©e). Il est Ă©galement exposĂ© Ă  un risque technologique, le transport de matiĂšres dangereuses, et Ă  un risque particulier : le risque de radon[46]. Un site publiĂ© par le BRGM permet d'Ă©valuer simplement et rapidement les risques d'un bien localisĂ© soit par son adresse soit par le numĂ©ro de sa parcelle[47].

    Risques naturels

    Certaines parties du territoire communal sont susceptibles d’ĂȘtre affectĂ©es par le risque d’inondation par une crue torrentielle ou Ă  montĂ©e rapide de cours d'eau, notamment la Nive. La commune a Ă©tĂ© reconnue en Ă©tat de catastrophe naturelle au titre des dommages causĂ©s par les inondations et coulĂ©es de boue survenues en 1983, 1993, 2007, 2009, 2013, 2014, 2018, 2019 et 2021[48] - [46].

    Carte des zones d'aléa retrait-gonflement des sols argileux de Bassussarry.

    Le retrait-gonflement des sols argileux est susceptible d'engendrer des dommages importants aux bĂątiments en cas d’alternance de pĂ©riodes de sĂ©cheresse et de pluie[49]. 67,7 % de la superficie communale est en alĂ©a moyen ou fort (59 % au niveau dĂ©partemental et 48,5 % au niveau national)[Carte 6]. Depuis le , en application de la loi ELAN, diffĂ©rentes contraintes s'imposent aux vendeurs, maĂźtres d'ouvrages ou constructeurs de biens situĂ©s dans une zone classĂ©e en alĂ©a moyen ou fort[Note 12] - [50].

    Concernant les mouvements de terrains, la commune a été reconnue en état de catastrophe naturelle au titre des dommages causés par la sécheresse en 1989, 1990, 1998, 2003 et 2005 et par des mouvements de terrain en 2013 et 2018[46].

    Risque particulier

    Dans plusieurs parties du territoire national, le radon, accumulĂ© dans certains logements ou autres locaux, peut constituer une source significative d’exposition de la population aux rayonnements ionisants. Selon la classification de 2018, la commune de Bassussarry est classĂ©e en zone 2, Ă  savoir zone Ă  potentiel radon faible mais sur lesquelles des facteurs gĂ©ologiques particuliers peuvent faciliter le transfert du radon vers les bĂątiments[51].

    Toponymie

    Attestations anciennes

    Le toponyme Bassussarry apparaüt sous les formes Bila Nave quƓ vocatur Bassessari, Bassessarri, Bacessari et Bassissari (respectivement vers 1150[15], 1186[15], 1188[52], 1194[52], 1235[52], 1249[52], 1256[15] et XIIIe siùcle[15], cartulaire de Bayonne[53]), Bila nave que nunc dicitur Bassessarri (1170[52]), Bassissarri (1265[52]), Sanctus Bartholomeus de Bassussary et Bassussarits (respectivement 1768[15] et 1771[15], collations du diocùse de Bayonne[54]), Bassussary (1801[55], Bulletin des lois) et Basusarri[56] au XIXe siùcle.

    Étymologie

    Jean-Baptiste Orpustan[52] propose la structure baso, « forĂȘt », et sarri, « dense, serrĂ© », et donc la signification « forĂȘt dense ».

    Autres toponymes

    Urdains désigne un chùteau, mentionné sous les graphies Urdaidz (1255[15], cartulaire de Bayonne[53]), Urdainz (1402[15], titres de Navarre[57]) et Ourdains (1739[15], pouillé de Bayonne[58]).

    Noms basque

    Le nom basque de Bassussarry est Basusarri. Il fut normalisé par l'Académie de la langue basque le 30 mars 2000[59].

    Le gentilé est basusartar[59].

    Histoire

    En 1813, Bassussarry fut le théùtre d'une bataille, dans le cadre de la guerre d'indépendance espagnole, qui opposa le 10 décembre le général Suchet aux Hispano-Britanniques.

    HĂ©raldique

    Blason Blasonnement :
    De gueules Ă  deux palombes d'argent rangĂ©es en pal ; parti de sinople Ă  trois feuilles de chĂȘne d'argent ; 2 et 1 ; au chef cousu de sable chargĂ© d'une onde d'argent[60].

    Politique et administration

    Liste des maires

    Liste des maires successifs
    PĂ©riode IdentitĂ© Étiquette QualitĂ©
    Georges PĂ©naud MĂ©decin
    2020 Paul Baudry UMP puis DVD[61] Entrepreneur
    2e vice-prĂ©sident de la communautĂ© d'agglomĂ©ration du Pays Basque (2017 → )
    2020 En cours Michel Lahorgue Divers Droite

    Intercommunalité

    Bassussarry fait partie de six structures intercommunales :

    • la communautĂ© d'agglomĂ©ration du Pays Basque ;
    • le SIVOM d'Arbonne - Arcangues - Bassussarry, dont elle abrite le siĂšge ;
    • le syndicat d'Ă©nergie des PyrĂ©nĂ©es-Atlantiques ;
    • le syndicat intercommunal pour la gestion du centre Txakurrak ;
    • le syndicat intercommunal pour le soutien Ă  la culture basque ;
    • le syndicat mixte de la Nive maritime.

    La commune adhÚre également à l'Eurocité basque Bayonne - San Sebastiån.

    Population et société

    DĂ©mographie

    L'Ă©volution du nombre d'habitants est connue Ă  travers les recensements de la population effectuĂ©s dans la commune depuis 1793. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquĂȘte de recensement portant sur toute la population est rĂ©alisĂ©e tous les cinq ans, les populations lĂ©gales des annĂ©es intermĂ©diaires Ă©tant quant Ă  elles estimĂ©es par interpolation ou extrapolation[62]. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a Ă©tĂ© rĂ©alisĂ© en 2004[63].

    En 2020, la commune comptait 3 261 habitants[Note 13], en augmentation de 24,13 % par rapport Ă  2014 (PyrĂ©nĂ©es-Atlantiques : +3 %, France hors Mayotte : +1,9 %).

    Évolution de la population [ modifier ]
    1793 1800 1806 1821 1831 1836 1841 1846 1851
    263224276342332382424447411
    1856 1861 1866 1872 1876 1881 1886 1891 1896
    456467486398452401366358384
    1901 1906 1911 1921 1926 1931 1936 1946 1954
    420404386331343342342331349
    1962 1968 1975 1982 1990 1999 2004 2006 2009
    3504837158901 0561 8172 3162 3772 420
    2014 2019 2020 - - - - - -
    2 6273 2313 261------
    De 1962 Ă  1999 : population sans doubles comptes ; pour les dates suivantes : population municipale.
    (Sources : Ldh/EHESS/Cassini jusqu'en 1999[55] puis Insee Ă  partir de 2006[64].)
    Histogramme de l'évolution démographique

    La commune fait partie de l'aire urbaine de Bayonne.

    Enseignement

    La commune dispose d'une Ă©cole primaire publique[65].

    Économie

    La commune fait partie de la zone d'appellation de l'ossau-iraty.

    Culture locale et patrimoine

    Patrimoine linguistique

    Carte des sept provinces basques (1), 1863
    Carte des sept provinces basques (2), 1863

    Les deux versions de la Carte des sept provinces basques montrant la délimitation actuelle de l'euscara en dialectes, sous-dialectes et variétés dressée en 1863 par le prince Louis-Lucien Bonaparte placent Bassussarry dans l'aire bascophone. Le dialecte parlé localement est le bas-navarrais oriental.

    Le Recueil de linguistique et de toponymie des Pyrénées réalisé en 1887 par Julien Sacaze nous livre pour Bassussarry une version en basque, composée d'une traduction de deux textes mythologiques, ainsi que d'une liste des micro-toponymes de la commune.

    Le Recueil des idiomes de la rĂ©gion gasconne rĂ©alisĂ© en 1894 par le linguiste Édouard Bourciez nous livre pour Bassussarry une version de la parabole de l'enfant prodigue traduite en gascon.

    Dans sa correspondance adressĂ©e Ă  Julien Vinson et datĂ©e de 1904, le capitaine Jean-Baptiste DarricarrĂšre livre plusieurs Ă©lĂ©ments prĂ©cis sur la situation linguistique des environs de Bayonne. Selon lui, " il y a [...] autant Ă  Bassussarry qu’à Saint-Pierre-d’Irube (bien moins Ă  Arcangues et Ă  Mouguerre) des Gascons de naissance, c’est-Ă -dire des gens parlant gascon de pĂšre en fils, et n’apprenant le français qu’à l’école. Mais il y a aussi dans ces villages, qui commercent tous les jours avec Bayonne ou Biarritz, beaucoup de Basques qui parlent Ă©galement et fort bien le gascon et le basque.

    La carte du Pays basque français dressée en 1943 par Maurice Haulon laisse apparaßtre la "démarcation actuelle entre la langue basque et les dialectes romans", incluant la commune de Bassussarry dans l'aire bascophone.

    D'aprÚs la Morfología del verbo auxiliar vasco [Morphologie du verbe auxiliaire basque], Bassussarry est située dans l'aire bascophone, et plus précisément de dialecte bas-navarrais. Son auteur Pedro de Yrizar estime dans les années 1970-1972 le nombre de locuteurs basques à 27.5%, soit l'un des taux les plus faibles du Labourd.

    Festivités

    Patrimoine religieux

    L'église Saint-Barthélemy[66] fut reconstruite à la fin du XIXe siÚcle. Elle est inscrite à l'Inventaire général du patrimoine culturel.

    Équipements

    Enseignement

    La commune dispose d'une Ă©cole primaire, d'une crĂšche.

    Santé

    Le secteur de la santé est représenté avec des médecins généralistes, kinésithérapeutes, pédicures-podologues et ostéopathes. Une pharmacie est présente au bourg de la ville. Des chirurgiens dentistes, orthophonistes, infirmiÚres et psychologues assurent aussi cette fonction.

    Personnalités liées à la commune

    NĂ©es au XVIIIe siĂšcle

    • Bernard LarrĂ©guy, nĂ© en 1721 Ă  Saint-Jean-de-Luz, est un homme d'Ă©glise et Ă©crivain basque. Il fut entre autres prĂȘtre Ă  Bassussarry.
    • Dominique Joseph Garat, nĂ© en 1749 Ă  Bayonne et dĂ©cĂ©dĂ© en 1833 Ă  Bassussarry, est un avocat, journaliste et philosophe français. Il a Ă©tĂ© Ă©lu Ă  l'AcadĂ©mie française en 1803.

    NĂ©es au XIXe siĂšcle

    NĂ©es au XXe siĂšcle

    Pour approfondir

    Articles connexes

    Liens externes

    Notes et références

    Notes et cartes

    • Notes
    1. Les distances sont mesurées entre chefs-lieux de communes par la voie routiÚre et évaluées à l'aide d'un calculateur d'itinéraires.
    2. Les distances sont mesurées entre chefs-lieux de communes à vol d'oiseau.
    3. Le Pays basque comprend sept provinces dont trois au nord qui forment le pays basque français : le Labourd, la Soule et la Basse-Navarre.
    4. Les normales servent Ă  reprĂ©senter le climat. Elles sont calculĂ©es sur 30 ans et mises Ă  jour toutes les dĂ©cennies. AprĂšs les normales 1971-2000, les normales pour la pĂ©riode 1981-2010 ont Ă©tĂ© dĂ©finies et, depuis 2021, ce sont les normales 1991-2020 qui font rĂ©fĂ©rence en Europe et dans le monde[20].
    5. L'amplitude thermique annuelle mesure la différence entre la température moyenne de juillet et celle de janvier. Cette variable est généralement reconnue comme critÚre de discrimination entre climats océaniques et continentaux.
    6. La distance est calculée à vol d'oiseau entre la station météorologique proprement dite et le chef-lieu de commune.
    7. Dans les sites Natura 2000, les États membres s'engagent Ă  maintenir dans un Ă©tat de conservation favorable les types d'habitats et d'espĂšces concernĂ©s, par le biais de mesures rĂ©glementaires, administratives ou contractuelles[31].
    8. Les ZNIEFF de type 1 sont des secteurs d’une superficie en gĂ©nĂ©ral limitĂ©e, caractĂ©risĂ©s par la prĂ©sence d’espĂšces, d’association d’espĂšces ou de milieux rares, remarquables, ou caractĂ©ristiques du milieu du patrimoine naturel rĂ©gional ou national.
    9. Les ZNIEFF de type 2 sont de grands ensembles naturels riches, ou peu modifiés, qui offrent des potentialités biologiques importantes.
    10. Selon le zonage des communes rurales et urbaines publié en novembre 2020, en application de la nouvelle définition de la ruralité validée le en comité interministériel des ruralités.
    11. La notion d'aire d'attraction des villes a remplacé, en , celle d'aire urbaine afin de permettre des comparaisons cohérentes avec les autres pays de l'Union européenne.
    12. Dans les zones classées en aléa moyen ou fort, différentes contraintes s'imposent :
      • au vendeur d'informer le potentiel acquĂ©reur du terrain non bĂąti de l’existence du risque RGA ;
      • au maĂźtre d’ouvrage, dans le cadre du contrat conclu avec le constructeur ayant pour objet les travaux de construction, ou avec le maĂźtre d'Ɠuvre, le choix entre fournir une Ă©tude gĂ©otechnique de conception et le respect des techniques particuliĂšres de construction dĂ©finies par voie rĂ©glementaire ;
      • au constructeur de l'ouvrage qui est tenu, soit de suivre les recommandations de l’étude gĂ©otechnique de conception, soit de respecter des techniques particuliĂšres de construction dĂ©finies par voie rĂ©glementaire.
    13. Population municipale légale en vigueur au 1er janvier 2023, millésimée 2020, définie dans les limites territoriales en vigueur au 1er janvier 2022, date de référence statistique : 1er janvier 2020.
    • Cartes
    1. « Carte hydrographique de Bassussarry » sur Géoportail (consulté le 10 août 2021)..
    2. « Sites Natura 2000 de types sites d'intĂ©rĂȘt communautaire (SIC) (Directive Habitats) de la commune de Bassussarry », sur www.geoportail.gouv.fr.
    3. « ZNIEFF de type I sur la commune de Bassussarry », sur www.geoportail.gouv.fr (consulté le ).
    4. « ZNIEFF de type II sur la commune de Bassussarry », sur www.geoportail.gouv.fr (consulté le ).
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