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Mercenaire

Un mercenaire est un combattant étranger aux parties en conflit, « spécialement recruté dans le pays ou à l'étranger » et qui « prend une part directe aux hostilités ». Ce combattant doit également avoir un « avantage personnel » à participer à ce conflit, qui doit prendre la forme d'une rémunération « nettement supérieure à celle » de ses homologues de l'armée régulière[1].

Le Condottiere, Léonard de Vinci, 1475.

Un mercenaire est un combattant de métier qui est recruté moyennant finances par un État, une entreprise, un mouvement politique ou toute autre organisation, en dehors du système statutaire de recrutement militaire d'un pays. Un combattant de carrière, bien que rémunéré et parfois recruté sur contrat, se distingue d'un mercenaire par son adhésion à un statut professionnel découlant d'une législation ou d'une coutume locale stable.

Les services des mercenaires sont généralement sollicités pour une opération militaire identifiée et pour une durée limitée ou pour un type de service spécialisé. La durée d'engagement et le caractère provisoire ou permanent de leur emploi ne sont pas en revanche des critères de distinction entre militaires réguliers et mercenaires, certains mercenaires pouvant se voir attribuer des fonctions institutionnelles durables (comme la Garde varangienne des empereurs de Byzance au Moyen Âge et l'actuelle Garde suisse pontificale, celle-ci n'étant pas considérée comme composée de mercenaires par les Conventions de Genève[2]).

Le terme de mercenaire a actuellement une connotation très négative du fait que la plupart du temps, il est motivé par l'appât du gain. Cet aspect est central dans la définition d'un mercenaire, et les étrangers volontaires tels que les membres de la Légion étrangère française ou les Gurkhas ne sont pas des mercenaires même s'ils rencontrent certains critères de l'article 47 du protocole additionnel aux Conventions de Genève du relatif à la protection des victimes des conflits armés internationaux. Certains journalistes les considèrent tout de même comme des mercenaires[3] - [4].

Étymologie

Le terme vient du latin mercenarius, lui-même dérivé du mot merces qui signifie salaire[5]. Le terme mercenaire décrit à l'origine toute personne offrant un service contre un paiement. À ce titre, le terme employé à l'époque se rapproche de celui de « salarié » et désigne la classe ouvrière qui n'a pas l'« initiative industrielle ».

Droit de la guerre

Définition et traitement des mercenaires

167 États ont ratifié le premier protocole additionnel () de la Convention de Genève de 1949[6]. Ce traité fournit dans son article 47 la définition d'un mercenaire la plus acceptée sur le plan international[1] :

« Article 47 - Mercenaires

1. Un mercenaire n'a pas droit au statut de combattant ou de prisonnier de guerre.
2. Le terme « mercenaire » s'entend de toute personne :
a) qui est spécialement recrutée dans le pays ou à l'étranger pour combattre dans un conflit armé ;
b) qui en fait prend une part directe aux hostilités ;
c) qui prend part aux hostilités essentiellement en vue d'obtenir un avantage personnel et à laquelle est effectivement promise, par une Partie au conflit ou en son nom, une rémunération matérielle nettement supérieure à celle qui est promise ou payée à des combattants ayant un rang et une fonction analogues dans les forces armées de cette Partie ;
d) qui n'est ni ressortissant d'une Partie au conflit, ni résident du territoire contrôlé par une Partie au conflit ;
e) qui n'est pas membre des forces armées d'une Partie au conflit ; et
f) qui n'a pas été envoyée par un État autre qu'une Partie au conflit en mission officielle en tant que membre des forces armées dudit État. »

Pour qu'un combattant soit reconnu comme un mercenaire, il faut que toutes les conditions soient réunies. Ainsi, en aucun cas un ressortissant des pays en conflit ne peut être reconnu comme un mercenaire, ni les engagés volontaires tel que les membres de la Légion étrangère, de la Garde suisse pontificale ou encore les Gurkhas népalais[2].

Dès le début de l'article 47, il est précisé qu'un mercenaire peut se voir priver du statut de combattant légal ou de prisonnier de guerre. C'est un aspect assez remarquable pour un traité humanitaire puisque ces textes sont connus pour ne pas retirer de droit mais au contraire en donner. Cela vient du fait que lors des discussions les États voulaient fermement condamner et dissuader l'usage des mercenaires dans les conflits armés. Le fait de nier le statut de combattant ou de prisonnier de guerre à un mercenaire fait de lui un simple civil pouvant être poursuivi pour ses actions violentes, là où un combattant légal ne peut l'être[2].

Le retrait du droit au statut de combattant légal ne le prive pas de tous ses droits ; si le statut de mercenaire est attribué à une personne cela fait de lui un civil qui doit être traité selon l'article 5 de la quatrième convention de Genève qui précise que cet individu doit être « traité avec humanité et, en cas de poursuites, ne doit pas être privé de son droit à un procès équitable et régulier »[2] - [7].

Cependant, si des doutes subsistent sur la qualité de mercenaire d'un combattant, ce dernier est considéré comme un prisonnier de guerre jusqu'au moment où il est déféré devant un tribunal compétent qui doit statuer sur son véritable statut de mercenaire en utilisant les critères compris dans l'article 47 cité plus haut, ou avec une loi du droit du pays équivalente. À ce moment-là, l'article 5 de la quatrième convention de Genève entre en application[2].

Si, après un procès régulier, le soldat capturé est jugé coupable d'être un mercenaire, il peut s'attendre à être traité comme un simple criminel et peut aussi faire face à la peine de mort. Comme les mercenaires ne sont pas considérés comme des prisonniers de guerre, ils ne peuvent espérer le rapatriement à la fin de la guerre. L'exemple le plus connu s'est déroulé le lorsqu'à la fin du Procès de Luanda la cour a condamné des mercenaires britanniques et américains à des peines de prison allant de 16 à 30 ans et à la peine de mort par un peloton d'exécution le .

Autres textes

Deux autres textes internationaux condamnent également le mercenariat et non juste le mercenaire :

Lois selon les pays

Plusieurs États ont des lois criminalisant le mercenariat :

Afrique du Sud

En 1998, l'Afrique du Sud a passé le Foreign Military Assistance Act qui interdit à ses citoyens et ses résidents d'intervenir dans des guerres étrangères sauf si le gouvernement approuve leur déploiement. Les opérations humanitaires sont exemptées de cette loi. En 2005, la loi a dû être modifiée car des citoyens sud-africains travaillaient alors comme agents de sécurité en Irak lors de l'occupation américaine tandis que Mark Thatcher faisait l'objet de poursuites pour un possible financement et une assistance logistique dans un présumé coup d'État organisé par Simon Mann en Guinée équatoriale.

France

En 2003, la France criminalise officiellement les activités de mercenaires pour les citoyens, les résidents permanents et les sociétés françaises[10].

Royaume-Uni

Le royaume de Grande-Bretagne a adopté à la fin du XVIIIe siècle la Loi sur l'enrôlement à l'étranger (Foreign Enlistement Act) qui a rendu illégal pour les sujets britanniques de rejoindre les forces armées de n'importe quel pays en guerre contre un pays qui est en paix avec la Grande-Bretagne. Pendant la guerre d'indépendance grecque, les volontaires britanniques qui combattaient avec les rebelles grecs auraient pu être dans l'illégalité car il n'était pas clair si les rebelles grecs constituaient un État ou non. La loi fut clarifiée en mentionnant que les rebelles en étaient bien un. Le gouvernement a envisagé de recourir à cette loi contre des sujets britanniques qui combattaient dans les Brigades internationales lors de la Guerre civile espagnole.

Plusieurs entreprises de mercenariat existent au Royaume-Uni, la plus importante étant Keenie Meenie Services (KMS). Les recrues sont généralement d'anciens membres des Forces spéciales (SAS). Les entreprises de mercenariat sont principalement sollicitées afin d'intervenir dans des conflits dans lesquels le gouvernement, pour des raisons diplomatiques ou pour ne pas froisser l'opinion publique, préfère ne pas s'impliquer directement. Ces mercenaires ont ainsi été engagés dans la guerre civile angolaise afin de soutenir les rebelles de l'UNITA contre le gouvernement communiste ; dans la guerre du Dhofar, afin de soutenir la monarchie omanaise contre une rébellion communiste ; au Nicaragua, afin de soutenir des factions rebelles contre le gouvernement sandiniste ; ou encore dans la guerre civile du Sri Lanka, afin de soutenir le gouvernement contre les rebelles tamouls[11].

En 1976, à la suite de l'indignation suscitée par le massacre de mercenaires britanniques par leur propre commandant en Angola, le gouvernement a envisagé d'interdire ces entreprises. Une note du ministère des Affaires étrangères a en outre souligné que « Les mercenaires sont considérés, en Afrique en particulier, en termes émotionnels, comme une manifestation de l'ingérence continue des colonialistes blancs dans des affaires qui ne les concernent plus ». Au Sri Lanka, les mercenaires furent responsables d'exactions contre la population civile tamoule. Le gouvernement britannique n'a toutefois jamais légiféré contre ces sociétés. Au contraire, les autorités ont résisté aux pressions d'associations de défense des droits de l'homme et n'ont fait qu'approuver avec réticence les efforts internationaux à l'ONU. Le Royaume-Uni n'est pas signataire de la Convention internationale contre le recrutement, l'utilisation, le financement et l'instruction de mercenaires[11].

Russie

La Russie criminalise le mercenariat[12] dans l'article 359 du chapitre 34, intitulé « Crimes contre la paix et la sécurité de l'Humanité », de son Code criminel de 1996. Le texte prohibe aussi bien le recrutement, entraînement et financement de mercenaires que leur emploi dans un conflit armé. L'existence de sociétés militaires privées en Russie est cependant documentée[13], mais non reconnue par l'État.

Histoire

Le recours aux mercenaires apparaît à chaque fois qu'un acteur politique disposant de moyens financiers importants décide d'entreprendre une action militaire offensive ou d'assurer sa sécurité sans pouvoir compter, pour des raisons politiques, sur un mécanisme de recrutement militaire institutionnel.

Époque antique

L'emploi de troupes mercenaires se retrouve au sein de différentes civilisations et périodes de l'Antiquité :

Époque médiévale

À partir de la deuxième moitié du XIIe siècle, le service militaire féodal traditionnel ne pouvant pas fournir de contingents suffisamment importants et disponibles pour des opérations de longue durée de l'ost, les monarchies font de plus en plus régulièrement appel au mercenariat[15]. Durant la guerre de Cent Ans apparut une forme particulière de mercenaires, les Grandes compagnies. Les mercenaires au service des Anglais recevaient alors les « contrats d'endenture ». La pièce du contrat était découpée selon un tracé non rectiligne, et chaque partie en conservait une part.

Temps modernes

Les républiques italiennes de la Renaissance firent souvent appel à des mercenaires, nommés condottieres, pour leur défense. L'auteur et politicien Nicolas Machiavel les tenait en piètre estime, soulignant dans Le Prince leurs défauts : loyauté fondée uniquement sur l'argent et absence d'engagement vis-à-vis de la cause ou la nation qu'ils défendent, les amenant à combattre avec retenue. Certains affrontements de la Renaissance italienne sont remarquables par le nombre minime de victimes comparativement à la taille des armées (mercenaires) en présence. La Corse fournissait beaucoup de mercenaires aux condottiere, comme Sampiero Corso.

Les Britanniques ont utilisé des mercenaires suisses et allemands, plus particulièrement dans leurs colonies d'Amérique. Ils ont participé avec les Britanniques à la déportation des Acadiens en 1755, à l'incendie et au pillage de 149 fermes le long du fleuve Saint-Laurent en 1759 et à la bataille des plaines d'Abraham. Ils ont aidé à l'occupation militaire de la Nouvelle-France. Par exemple, un Suisse, Frederick Haldimand, a été gouverneur après Jeffrey Amherst.

Un autre Suisse qui s'est illustré par son zèle est Henri Bouquet, officier mercenaire de l'armée britannique remarqué dans la guerre de Sept Ans entre les Français et les Britanniques et la rébellion de Pontiac. Les Suisses, les Croates et les Corses étaient réputés comme mercenaires et formaient des unités constituées.

Au XVIIIe siècle, le général Benoît de Boigne, natif du royaume de Sardaigne, devenu entre-temps français lors de la Révolution française, fit une brillante carrière militaire aux Indes en se mettant au service de Mahâdâjî Sindhia, chef de l'empire marathe. Celui-ci lui confia la création et l'organisation d'une armée. Devenu général, il entraîna et commanda une force de près de cent mille hommes organisée sur le modèle européen qui permit à la Confédération mahratte de dominer l'Inde du Nord et de rester le dernier État autochtone de l'Hindoustan à résister aux Britanniques. Dans son sillon, il entraîna l'un de ses compatriotes appelé Drugeon, qui devint pour sa part officier également au service de l'Empire marathe et plus tard gouverneur de Delhi.

Avant la Révolution française, la monarchie avait à son service des régiments d'infanterie et de cavalerie levés en Suisse, dans les états allemands, en Irlande, en Corse et Italie. Ces unités étaient composées d'hommes venus de pays pauvres, attirés par une solde non négligeable et la perspective d'une réussite professionnelle dans l'armée.

Époque contemporaine

Depuis 1859, la Garde suisse pontificale est la seule force mercenaire autorisée par le droit suisse. Elle a pour mission de protéger le pape au Vatican.

De même, dans la principauté de Monaco, les carabiniers du prince sont de nationalité française et protègent ce dernier et sa famille depuis le XIXe siècle.

À partir des années 1960, des mercenaires sont présents dans plusieurs conflits en Afrique, comme au Katanga, en république démocratique du Congo (RDC), ainsi que dans des conflits au Moyen-Orient, principalement au Yémen. C'est en RDC que les mercenaires ont été les plus présents, où de 1965 à 1967 il y avait plus de 300 mercenaires répartis en trois groupes : celui de Bob Denard, celui de Jean Schramme (qui ne signa jamais de contrat) et celui de Mike Hoare, chacun ayant un secteur du Nord-Est de la RDC. Durant cette guerre contre la rébellion communiste, les disciples de Lumumba avaient mis à feu et à sang toute cette région. Beaucoup de mercenaires sont morts, le plus souvent dans l'anonymat. Tous ces hommes avaient signé un contrat d'engagement au sein de l'Armée nationale congolaise (ANC), où ils partaient à la place des troupes qu'il n'était pas correct politiquement d'envoyer. Ensuite, il y a eu le Biafra, le Bénin, les Comores, les Balkans et plus récemment la Côte d'Ivoire.

À partir des années 2000, parallèlement à la disparition progressive du mercenariat traditionnel, se sont développées les sociétés militaires privées (SMP) anglo-saxonnes, parfois en renfort d'une milice. On les retrouve aussi bien dans des conflits comme la guerre civile de Sierra Leone (Executive Outcomes), qu'en Afghanistan (DynCorp) et surtout en Irak (Military Professional Resources Inc. (en), Blackwater, Erinys, Aegis (en)) depuis 2003.

Ils fournissent différents services comme la protection d'installations, l'entraînement des troupes, la maintenance du matériel militaire et participent même, dans certains cas, aux combats armés.

Compte tenu de la diversité et de la complexité des activités liées aux opérations militaires, du déclin de la conscription dans la plupart des pays riches, de l'imbrication entre opérateurs privés et unités militaires régulières et de la connotation péjorative du mot, l'époque contemporaine tend à diluer la notion de mercenaire. Paradoxalement, c'est depuis que la plupart des législations nationales ont pris des mesures défavorables au mercenariat qu'on assiste à une privatisation croissante des activités militaires, sans que les agents à statut privé concernés soient officiellement qualifiés de mercenaires. En 1914, lors de l'épisode des taxis de la Marne, des scrupules juridiques avaient été émis à propos de l'engagement de conducteurs civils dans une action de transport militaire, et un siècle plus tôt, Napoléon avait créé le service du train pour en finir avec l'emploi d'opérateurs logistiques privés. La tendance est maintenant inverse, et on assiste à l'expansion d'une « zone grise » entre armées régulières et entreprises privées, que la disparition officielle du mercenariat rend difficile à qualifier.

Au Venezuela, une tentative de renversement du président Nicolás Maduro par des mercenaires américains de la société Silvercorp échoue en 2020. Huit mercenaires sont abattus au cours des combats et douze capturés[16] - [17].

La Russie emploie des sociétés militaires privées en soutien de son armée régulière, dont le Groupe Wagner, fondé en 2014 par l'homme d'affaire Evgueni Prigojine[18]. Cette société sert dans de nombreux pays aux côtés des Forces armées de la fédération de Russie, notamment en Ukraine[19] - [20] depuis le début de la guerre russo-ukrainienne et en Syrie[21] dans le cadre du soutien russe au régime de Bachar el-Assad. Elle est également présente de manière autonome en Afrique, particulièrement au Mali[22] et en République centrafricaine[23] - [24], malgré les dénégations des gouvernements de ces pays[25].

La Colombie est de nos jours l'un des plus gros pourvoyeurs de mercenaires. De nombreux soldats de l'armée régulière se reconvertissent dans le mercenariat après leur retraite. Ils servent notamment aux Émirats arabes unis et en Afghanistan pour sécuriser des installations pétrolières ou des entreprises, prennent part aux combats dans la guerre du Yémen au sein de la coalition menée par l'Arabie saoudite, et ont participé à l'assassinat du président haïtien Jovenel Moïse en [26]. Beaucoup sont également recrutés par les milieux criminels, comme les groupes paramilitaires illégaux, les narcotrafiquants et les cartels mexicains de Jalisco et Los Zetas. Cette situation est due notamment aux manques de perspectives pour les militaires retraités, dont beaucoup tombent dans la pauvreté[27]. Depuis 2005, le groupe de travail des Nations-Unies sur les mercenaires demande à enquêter sur l'utilisation de mercenaires en Colombie, mais le gouvernement colombien a toujours refusé son entrée dans le pays[28].

Dans la culture

Romans

Témoignages
  • Mercenaire de la République, Franck Hugo et Philippe Lobjois
  • Autoroute vers l'enfer, John Geddes (ISBN 2-915243-05-0)

Films

Télévision

Jeux vidéo

Chansons et poèmes
  • Le Mercenaire, transformé en Le Volontaire, est un chant de tradition de l'armée française
  • Les Lansquenets, chant traditionnel de l'armée française.
  • Le Loup de guerre, chanson de Jean-Pax Méfret.
  • Les Reîtres, chanson barbare, poème de Victor Hugo dans La Légende des siècles.
  • Les Mercenaires, chanson de Jean Ferrat.
  • Roland the headless Thompson Gunner, chanson du compositeur et pianiste Warren Zevon.

Bibliographie

Articles
  • « Security business : les nouveaux mercenaires », Laurent Joachim, in Politique internationale no 131, été 2011, p. 335-359 (sur les sociétés militaires privées)

Livres
  • Irak, terre mercenaire, Georges-Henri Bricet des Vallons, Éd. Favre, (ISBN 978-2-8289-1095-2) (sur les sociétés militaires privées)

Notes et références
  1. « Protocole additionnel aux Conventions de Genève du 12 août 1949 relatif à la protection des victimes des conflits armés internationaux (Protocole I), 8 juin 1977. Méthodes et moyens de guerre; statut de combattant et de prisonnier de guerre #Section II : Statut de combattant et de prisonnier de guerre », Comité international de la Croix-Rouge, (consulté le )
  2. « Commentaire sur l'article 47 du Protocole additionnel (I) aux Conventions de Genève du 12 août 1949 relatif à la protection des victimes des conflits armés internationaux », Comité international de la Croix-Rouge (consulté le )
  3. (en) Macer Hall, « Student joins Foreign Legion for his gap year » [archive du ], sur The Daily Telegraph, (consulté le )
  4. (en) Frank McLynn, « Killer elite », sur New Statesman, (consulté le )
  5. « Trésor de la Langue Française informatisé - Mercenaire », Centre National de Ressources Textuelles et Lexicales (consulté le )
  6. « Protocole additionnel aux Conventions de Genève du 12 août 1949 relatif à la protection des victimes des conflits armés internationaux (Protocole I), 8 juin 1977. », Comité international de la Croix-Rouge, (consulté le )
  7. « Article 5 de la Convention (IV) de Genève relative à la protection des personnes civiles en temps de guerre du 12 août 1949 », Comité international de la Croix-Rouge (consulté le )
  8. « Convention de l'OUA sur l'élimination du mercenariat en Afrique. Libreville, 3 juillet 1977 », Comité international de la Croix-Rouge, (consulté le )
  9. « Convention internationale contre le recrutement, l'utilisation, le financement et l'instruction des mercenaires, 4 décembre 1989. », Comité international de la Croix-Rouge, (consulté le )
  10. « Code pénal - Chapitre VI : De la participation à une activité mercenaire - Article 436 », sur Légifrance, (consulté le )
  11. (en) Phil Miller, « ‘The benefits of doing nothing at all’: Why Britain is unlikely to support a ban on Russian mercenaries », sur Daily Maverick,
  12. (en) « Crimes Against Peace and Mankind's Security », sur russian-criminal-code.com (consulté le )
  13. (en) « Putin’s Proxies: Examining Russia’s Use of Private Military Companies », sur csis.org (consulté le )
  14. Baray, Luc., De Carthage à Jéricho : mythes et réalités du mercenariat celtique, Ve : Ier siècle a.C., Bordeaux/Pessac, Ausonius éditions, , 469 p. (ISBN 978-2-35613-182-9, OCLC 987365568)
  15. La guerre au Moyen Âge – 2003 – PUF - Philippe Contamine
  16. Romain Houeix, « Silvercorp : des barbouzes derrière le coup d'État avorté au Venezuela », sur France 24, .
  17. « La mauvaise fortune de mercenaires américains au Venezuela », Le Monde.fr,‎ (lire en ligne)
  18. « L’oligarque Evgueni Prigojine, proche du Kremlin, reconnaît avoir fondé le groupe paramilitaire Wagner », Le Monde.fr,‎ (lire en ligne, consulté le )
  19. « Guerre en Ukraine : le groupe de mercenaires russe Wagner élargit son recrutement », sur Franceinfo, (consulté le )
  20. Alban Wilfert, « « Ne violez pas les femmes » : le groupe Wagner, le mercenariat et l’exaction », sur La Revue d'Histoire Militaire, (consulté le )
  21. « Mercenaires russes en Syrie: ce que l'on sait du mystérieux "Groupe Wagner" », sur LExpress.fr, (consulté le )
  22. « Vladimir Poutine confirme la présence de mercenaires russes au Mali », sur RFI, (consulté le )
  23. « Wagner en Centrafrique : entre pénuries et mines d’or, la mission contrariée des mercenaires de Poutine », sur JeuneAfrique.com (consulté le )
  24. La revue d'Histoire militaire, « Rivalité et jeux de pouvoirs européens en Afrique : militaires français et mercenaires russes », sur La Revue d'Histoire Militaire, (consulté le )
  25. « Le Mali dément tout déploiement de mercenaires du groupe russe Wagner », sur France 24, (consulté le )
  26. « Les mercenaires, un produit d'exportation colombien », sur rts.ch,
  27. (es) Adam Isacson, « Cómo evitar que los militares retirados de Colombia se conviertan en mercenarios », The New York Times,‎ (ISSN 0362-4331, lire en ligne)
  28. (es) Hernando Salazar, « Mercenarios colombianos, producto de exportación », sur BBC News Mundo,

Voir aussi

Articles connexes

Liens externes
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