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La Feuillade

La Feuillade est une commune française située dans le département de la Dordogne, en région Nouvelle-Aquitaine.

La Feuillade
La Feuillade
L'Ă©glise au vieux bourg de La Feuillade.
Administration
Pays Drapeau de la France France
RĂ©gion Nouvelle-Aquitaine
DĂ©partement Dordogne
Arrondissement Sarlat-la-Canéda
Intercommunalité Communauté de communes Terrassonnais Haut Périgord Noir
Maire
Mandat
Daniel Baril
2020-2026
Code postal 24120
Code commune 24179
DĂ©mographie
Gentilé La Feuilladois(e) - La Feuilladais(e)
Population
municipale
789 hab. (2020 en augmentation de 6,91 % par rapport Ă  2014)
DensitĂ© 199 hab./km2
GĂ©ographie
CoordonnĂ©es 45° 06â€Č 53″ nord, 1° 24â€Č 13″ est
Altitude Min. 89 m
Max. 322 m
Superficie 3,97 km2
Type Commune rurale
Unité urbaine Brive-la-Gaillarde (banlieue)
Aire d'attraction Brive-la-Gaillarde
(commune de la couronne)
Élections
DĂ©partementales Canton de Terrasson-Lavilledieu
LĂ©gislatives QuatriĂšme circonscription
Localisation
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La Feuillade
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La Feuillade

    GĂ©ographie

    Généralités

    Bordée au nord par la VézÚre et à l'est par son affluent la Couze, la commune de La Feuillade fait partie de l'unité urbaine de Brive-la-Gaillarde[1].

    Communes limitrophes

    Carte de La Feuillade et des communes avoisinantes en 2016.

    La commune est limitrophe de quatre autres communes, dont deux dans le département de la CorrÚze.

    GĂ©ologie

    SituĂ© sur la plaque nord du Bassin aquitain et bordĂ© Ă  son extrĂ©mitĂ© nord-est par une frange du Massif central, le dĂ©partement de la Dordogne prĂ©sente une grande diversitĂ© gĂ©ologique. Les terrains sont disposĂ©s en profondeur en strates rĂ©guliĂšres, tĂ©moins d'une sĂ©dimentation sur cette ancienne plate-forme marine. Le dĂ©partement peut ainsi ĂȘtre dĂ©coupĂ© sur le plan gĂ©ologique en quatre gradins diffĂ©renciĂ©s selon leur Ăąge gĂ©ologique. La Feuillade est dans le gradin extrĂȘme nord-est que constitue le dernier contrefort du Massif central, avec des roches cristallines formĂ©es Ă  l'Ăšre primaire, antĂ©rieurement au CarbonifĂšre[2].

    Les couches affleurantes sur le territoire communal sont constituĂ©es de formations superficielles du Quaternaire datant du CĂ©nozoĂŻque et de roches sĂ©dimentaires du MĂ©sozoĂŻque et du PalĂ©ozoĂŻque. La formation la plus ancienne, notĂ©e r1b, se compose de grĂšs Ă  Walchia (Autunien). La formation la plus rĂ©cente, notĂ©e CFvs, fait partie des formations superficielles de type colluvions carbonatĂ©es de vallons secs : sable limoneux Ă  dĂ©bris calcaires et argile sableuse Ă  dĂ©bris. Le descriptif de ces couches est dĂ©taillĂ© dans la feuille « no 784 - Terrasson » de la carte gĂ©ologique au 1/50 000 de la France mĂ©tropolitaine[3] - [4] et sa notice associĂ©e[5].

    Carte géologique de La Feuillade.

    Relief et paysages

    Le dĂ©partement de la Dordogne se prĂ©sente comme un vaste plateau inclinĂ© du nord-est (491 m, Ă  la forĂȘt de Vieillecour dans le Nontronnais, Ă  Saint-Pierre-de-Frugie) au sud-ouest (m Ă  Lamothe-Montravel). L'altitude du territoire communal varie quant Ă  elle entre 89 m et 322 m[6] - [7].

    Dans le cadre de la Convention europĂ©enne du paysage entrĂ©e en vigueur en France le , renforcĂ©e par la loi du 8 aoĂ»t 2016 pour la reconquĂȘte de la biodiversitĂ©, de la nature et des paysages, un atlas des paysages de la Dordogne a Ă©tĂ© Ă©laborĂ© sous maĂźtrise d’ouvrage de l’État et publiĂ© en [8]. Les paysages du dĂ©partement s'organisent en huit unitĂ©s paysagĂšres[Note 1] et 14 sous-unitĂ©s[9]. La commune fait partie du PĂ©rigord noir, un paysage vallonnĂ© et forestier, qui ne s’ouvre que ponctuellement autour de vallĂ©es-couloirs et d’une multitude de clairiĂšres de toutes tailles. Il s'Ă©tend du nord de la VĂ©zĂšre au sud de la Dordogne (en amont de Lalinde) et est riche d’un patrimoine exceptionnel[10].

    La superficie cadastrale de la commune publiĂ©e par l'Insee, qui sert de rĂ©fĂ©rence dans toutes les statistiques, est de 3,97 km2[6] - [11] - [Note 2]. La superficie gĂ©ographique, issue de la BD Topo, composante du RĂ©fĂ©rentiel Ă  grande Ă©chelle produit par l'IGN, est quant Ă  elle de 3,99 km2[4].

    RĂ©seau hydrographique

    La commune est située dans le bassin de la Dordogne au sein du Bassin Adour-Garonne[14]. Elle est drainée par la VézÚre, la Couze, le Montel et par deux petits cours d'eau, qui constituent un réseau hydrographique de km de longueur totale[15] - [Carte 1].

    La VĂ©zĂšre, d'une longueur totale de 211,2 km, prend sa source en CorrĂšze dans la commune de Meymac et se jette dans la Dordogne — dont elle est l'un des principaux affluents — en rive droite, Ă  Limeuil, face Ă  Alles-sur-Dordogne[16] - [17]. Elle borde la commune au nord sur un kilomĂštre, face Ă  Saint-PantalĂ©on-de-Larche.

    La Couze, d'une longueur totale de 17,18 km, prend sa source en CorrĂšze dans la commune de Jugeals-Nazareth et se jette en rive gauche de la VĂ©zĂšre, en limite de Larche et de La Feuillade, face Ă  Saint-PantalĂ©on-de-Larche[18] - [19]. Elle sert de limite communale Ă  l'est sur prĂšs d'un kilomĂštre et demi, face Ă  Larche. Cette limite est prolongĂ©e au sud-est sur plus d'un kilomĂštre et demi par un affluent et un sous-affluent.

    Le Montel, autre affluent de rive gauche de la VĂ©zĂšre, sert de limite au nord-ouest sur deux kilomĂštres face Ă  Pazayac.

    • La Couze en limites de Larche et La Feuillade.
      La Couze en limites de Larche et La Feuillade.
    • Carte en couleur prĂ©sentant le rĂ©seau hydrographique de la commune
      RĂ©seaux hydrographique et routier de La Feuillade.

    Gestion et qualité des eaux

    Le territoire communal est couvert par le schĂ©ma d'amĂ©nagement et de gestion des eaux (SAGE) « VĂ©zĂšre-CorrĂšze ». Ce document de planification, dont le territoire regroupe les bassins versants de la VĂ©zĂšre et de la CorrĂšze, d'une superficie de 3 730 km2 est en cours d'Ă©laboration. La structure porteuse de l'Ă©laboration et de la mise en Ɠuvre est le conseil dĂ©partemental de la CorrĂšze[20]. Il dĂ©finit sur son territoire les objectifs gĂ©nĂ©raux d’utilisation, de mise en valeur et de protection quantitative et qualitative des ressources en eau superficielle et souterraine, en respect des objectifs de qualitĂ© dĂ©finis dans le troisiĂšme SDAGE du Bassin Adour-Garonne qui couvre la pĂ©riode 2022-2027, approuvĂ© le [21].

    La qualitĂ© des eaux de baignade et des cours d’eau peut ĂȘtre consultĂ©e sur un site dĂ©diĂ© gĂ©rĂ© par les agences de l’eau et l’Agence française pour la biodiversitĂ©[Carte 2].

    Climat

    Le climat qui caractĂ©rise la commune est qualifiĂ©, en 2010, de « climat ocĂ©anique altĂ©rĂ© », selon la typologie des climats de la France qui compte alors huit grands types de climats en mĂ©tropole[22]. En 2020, la commune ressort du mĂȘme type de climat dans la classification Ă©tablie par MĂ©tĂ©o-France, qui ne compte dĂ©sormais, en premiĂšre approche, que cinq grands types de climats en mĂ©tropole. Il s’agit d’une zone de transition entre le climat ocĂ©anique, le climat de montagne et le climat semi-continental. Les Ă©carts de tempĂ©rature entre hiver et Ă©tĂ© augmentent avec l'Ă©loignement de la mer. La pluviomĂ©trie est plus faible qu'en bord de mer, sauf aux abords des reliefs[23].

    Les paramĂštres climatiques qui ont permis d’établir la typologie de 2010 comportent six variables pour les tempĂ©ratures et huit pour les prĂ©cipitations, dont les valeurs correspondent Ă  la normale 1971-2000[Note 3]. Les sept principales variables caractĂ©risant la commune sont prĂ©sentĂ©es dans l'encadrĂ© ci-aprĂšs.

    ParamÚtres climatiques communaux sur la période 1971-2000[22]

    • Moyenne annuelle de tempĂ©rature : 12,7 °C
    • Nombre de jours avec une tempĂ©rature infĂ©rieure Ă  −5 °C : 3,9 j
    • Nombre de jours avec une tempĂ©rature supĂ©rieure Ă  30 °C : 9,8 j
    • Amplitude thermique annuelle[Note 4] : 15,4 °C
    • Cumuls annuels de prĂ©cipitation[Note 5] : 870 mm
    • Nombre de jours de prĂ©cipitation en janvier : 11,6 j
    • Nombre de jours de prĂ©cipitation en juillet : 7,1 j

    Avec le changement climatique, ces variables ont Ă©voluĂ©. Une Ă©tude rĂ©alisĂ©e en 2014 par la Direction gĂ©nĂ©rale de l'Énergie et du Climat[26] complĂ©tĂ©e par des Ă©tudes rĂ©gionales[27] prĂ©voit en effet que la tempĂ©rature moyenne devrait croĂźtre et la pluviomĂ©trie moyenne baisser, avec toutefois de fortes variations rĂ©gionales. Ces changements peuvent ĂȘtre constatĂ©s sur la station mĂ©tĂ©orologique de MĂ©tĂ©o-France la plus proche, « Brive », sur la commune de Brive-la-Gaillarde, mise en service en 1987[28] et qui se trouve Ă  11 km Ă  vol d'oiseau[29] - [Note 6], oĂč la tempĂ©rature moyenne annuelle Ă©volue de 12,7 °C pour la pĂ©riode 1971-2000[30], Ă  12,7 °C pour 1981-2010[31], puis Ă  13,0 °C pour 1991-2020[32].

    Urbanisme

    Typologie

    La Feuillade est une commune rurale, car elle fait partie des communes peu ou trĂšs peu denses, au sens de la grille communale de densitĂ© de l'Insee[Note 7] - [33] - [34] - [35]. Elle appartient Ă  l'unitĂ© urbaine de Brive-la-Gaillarde, une agglomĂ©ration inter-dĂ©partementale regroupant 12 communes[36] et 75 956 habitants en 2017, dont elle est une commune de la banlieue[37] - [38].

    Par ailleurs la commune fait partie de l'aire d'attraction de Brive-la-Gaillarde, dont elle est une commune de la couronne[Note 8]. Cette aire, qui regroupe 80 communes, est catĂ©gorisĂ©e dans les aires de 50 000 Ă  moins de 200 000 habitants[39] - [40].

    Occupation des sols

    Carte en couleurs présentant l'occupation des sols.
    Carte des infrastructures et de l'occupation des sols de la commune en 2018 (CLC).

    L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de donnĂ©es europĂ©enne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquĂ©e par l'importance des territoires agricoles (67,4 % en 2018), nĂ©anmoins en diminution par rapport Ă  1990 (75,3 %). La rĂ©partition dĂ©taillĂ©e en 2018 est la suivante : prairies (38,2 %), zones agricoles hĂ©tĂ©rogĂšnes (29,2 %), zones urbanisĂ©es (28,8 %), forĂȘts (3,8 %)[41].

    L'Ă©volution de l’occupation des sols de la commune et de ses infrastructures peut ĂȘtre observĂ©e sur les diffĂ©rentes reprĂ©sentations cartographiques du territoire : la carte de Cassini (XVIIIe siĂšcle), la carte d'Ă©tat-major (1820-1866) et les cartes ou photos aĂ©riennes de l'IGN pour la pĂ©riode actuelle (1950 Ă  aujourd'hui)[Carte 3].

    Prévention des risques

    Le territoire de la commune de La Feuillade est vulnĂ©rable Ă  diffĂ©rents alĂ©as naturels : mĂ©tĂ©orologiques (tempĂȘte, orage, neige, grand froid, canicule ou sĂ©cheresse), inondations, feux de forĂȘts, mouvements de terrains et sĂ©isme (sismicitĂ© trĂšs faible). Il est Ă©galement exposĂ© Ă  deux risques technologiques, le transport de matiĂšres dangereuses et la rupture d'un barrage, et Ă  un risque particulier : le risque de radon[42]. Un site publiĂ© par le BRGM permet d'Ă©valuer simplement et rapidement les risques d'un bien localisĂ© soit par son adresse soit par le numĂ©ro de sa parcelle[43].

    Risques naturels

    La commune fait partie du territoire Ă  risques importants d'inondation (TRI) de Tulle-Brive, regroupant 20 communes concernĂ©es par un risque de dĂ©bordement de la CorrĂšze et de la VĂ©zĂšre (17 dans la CorrĂšze et trois dans la Dordogne), un des 18 TRI qui ont Ă©tĂ© arrĂȘtĂ©s fin 2012 sur le bassin Adour-Garonne[44]. Des cartes des surfaces inondables ont Ă©tĂ© Ă©tablies pour trois scĂ©narios : frĂ©quent (crue de temps de retour de 10 ans Ă  30 ans), moyen (temps de retour de 100 ans Ă  300 ans) et extrĂȘme (temps de retour de l'ordre de 1 000 ans, qui met en dĂ©faut tout systĂšme de protection)[45]. La commune a Ă©tĂ© reconnue en Ă©tat de catastrophe naturelle au titre des dommages causĂ©s par les inondations et coulĂ©es de boue survenues en 1982, 1983, 1993, 1996, 1999, 2001 et 2010[46] - [42]. Le risque inondation est pris en compte dans l'amĂ©nagement du territoire de la commune par le biais du plan de prĂ©vention des risques inondation (PPRI) de la « vallĂ©e de la VĂ©zĂšre » approuvĂ© le , pour les crues de la VĂ©zĂšre. La crue historique la plus forte sur le secteur du PPRI pour laquelle des informations sont disponibles est la crue d’octobre 1960. Le dĂ©bit de pointe de cette crue a Ă©tĂ© dĂ©fini Ă  1 360 m3/s Ă  Montignac, soit une pĂ©riode de retour d’environ 250 ans[47] - [48].

    La Feuillade est exposĂ©e au risque de feu de forĂȘt. L’arrĂȘtĂ© prĂ©fectoral du fixe les conditions de pratique des incinĂ©rations et de brĂ»lage dans un objectif de rĂ©duire le risque de dĂ©parts d’incendie. À ce titre, des pĂ©riodes sont dĂ©terminĂ©es : interdiction totale du 15 fĂ©vrier au 15 mai et du 15 juin au 15 octobre, utilisation rĂ©glementĂ©e du 16 mai au 14 juin et du 16 octobre au 14 fĂ©vrier[49]. En septembre 2020, un plan inter-dĂ©partemental de protection des forĂȘts contre les incendies (PidPFCI) a Ă©tĂ© adoptĂ© pour la pĂ©riode 2019-2029[50] - [51].

    Carte des zones d'aléa retrait-gonflement des sols argileux de La Feuillade.

    Les mouvements de terrains susceptibles de se produire sur la commune sont des tassements diffĂ©rentiels[52]. Le retrait-gonflement des sols argileux est susceptible d'engendrer des dommages importants aux bĂątiments en cas d’alternance de pĂ©riodes de sĂ©cheresse et de pluie[53]. 20,3 % de la superficie communale est en alĂ©a moyen ou fort (58,6 % au niveau dĂ©partemental et 48,5 % au niveau national mĂ©tropolitain)[Carte 4]. Depuis le , en application de la loi ÉLAN, diffĂ©rentes contraintes s'imposent aux vendeurs, maĂźtres d'ouvrages ou constructeurs de biens situĂ©s dans une zone classĂ©e en alĂ©a moyen ou fort[Note 9] - [54].

    La commune a été reconnue en état de catastrophe naturelle au titre des dommages causés par la sécheresse en 2018 et 2019 et par des mouvements de terrain en 1999[42].

    Risque technologique

    La commune est en outre situĂ©e en aval du barrage de Monceaux la Virolle, un ouvrage de classe A[Note 10] situĂ© dans le dĂ©partement de la CorrĂšze et faisant l'objet d'un PPI depuis 2009. À ce titre elle est susceptible d’ĂȘtre touchĂ©e par l’onde de submersion consĂ©cutive Ă  la rupture d'un de ces ouvrages[56].

    Risque particulier

    Dans plusieurs parties du territoire national, le radon, accumulĂ© dans certains logements ou autres locaux, peut constituer une source significative d’exposition de la population aux rayonnements ionisants. Selon la classification de 2018, la commune de La Feuillade est classĂ©e en zone 3, Ă  savoir zone Ă  potentiel radon significatif[57].

    Toponymie

    Panneau d'entrée au lieu-dit Champ d'Alou, avec nom de la commune en occitan.

    Une forme ancienne est La Folhada au XIIIe siĂšcle[58].

    Comme la commune de Feuillade en Charente, l'origine du nom de La Feuillade provient du latin folia, feuille, avec le suffixe -ata, signifiant « la feuillue » ou « fourré », terme passé en occitan[58] - [59].

    En occitan, la commune porte le nom de La Fuelhada[60].

    Histoire

    La Feuillade fut le lieu d'une grande bataille le , entre les soldats allemands de la Wehrmacht et les maquisards de la compagnie Jean Bart de l'ArmĂ©e secrĂšte, au cours de laquelle la compagnie fut virtuellement anĂ©antie. À la suite du combat, ladite compagnie se scindera en diffĂ©rents groupes : les groupes Roland (dirigĂ© par Roland Clee) et Paul-Henri (dirigĂ© par Henri Merle et Paul Labadie).

    Politique et administration

    Administration municipale

    La population de la commune Ă©tant comprise entre 500 et 1 499 habitants au recensement de 2017, quinze conseillers municipaux ont Ă©tĂ© Ă©lus en 2020[61] - [62].

    Liste des maires

    Liste des maires successifs
    PĂ©riode IdentitĂ© Étiquette QualitĂ©
    Les données manquantes sont à compléter.
    1965 1986 Henri Froidefond
    mars 1986[63] mai 2020 Serge Eymard DVG[64] RetraitĂ© de l'Éducation nationale
    Conseiller général du canton de Terrasson-Lavilledieu (2001-2015)
    mai 2020 En cours Daniel Baril

    Équipements et services publics

    Justice

    Dans le domaine judiciaire, La Feuillade relĂšve[65] :

    Population et société

    DĂ©mographie

    L'Ă©volution du nombre d'habitants est connue Ă  travers les recensements de la population effectuĂ©s dans la commune depuis 1793. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquĂȘte de recensement portant sur toute la population est rĂ©alisĂ©e tous les cinq ans, les populations lĂ©gales des annĂ©es intermĂ©diaires Ă©tant quant Ă  elles estimĂ©es par interpolation ou extrapolation[66]. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a Ă©tĂ© rĂ©alisĂ© en 2005[67].

    En 2020, la commune comptait 789 habitants[Note 11], en augmentation de 6,91 % par rapport à 2014 (Dordogne : −0,85 %, France hors Mayotte : +1,9 %).

    Évolution de la population [ modifier ]
    1793 1800 1806 1821 1831 1836 1841 1846 1851
    138217242234266253261274304
    1856 1861 1866 1872 1876 1881 1886 1891 1896
    290315321300300269302292294
    1901 1906 1911 1921 1926 1931 1936 1946 1954
    270280308266290284279266287
    1962 1968 1975 1982 1990 1999 2005 2006 2010
    277328417519568710711727739
    2015 2020 - - - - - - -
    734789-------
    De 1962 Ă  1999 : population sans doubles comptes ; pour les dates suivantes : population municipale.
    (Sources : Ldh/EHESS/Cassini jusqu'en 1999[6] puis Insee Ă  partir de 2006[68].)
    Histogramme de l'évolution démographique

    Économie

    Emploi

    En 2015[69], parmi la population communale comprise entre 15 et 64 ans, les actifs reprĂ©sentent 369 personnes, soit 50,3 % de la population municipale. Le nombre de chĂŽmeurs (trente-huit) a plus que doublĂ© par rapport Ă  2010 (dix-huit) et le taux de chĂŽmage de cette population active s'Ă©tablit Ă  10,3 %.

    Établissements

    Au , la commune compte cinquante-trois Ă©tablissements[70], dont vingt-sept au niveau des commerces, transports ou services, dix dans la construction, six dans l'agriculture, la sylviculture ou la pĂȘche, six dans l'industrie, et quatre relatifs au secteur administratif, Ă  l'enseignement, Ă  la santĂ© ou Ă  l'action sociale[71].

    Entreprises

    Parmi les entreprises dont le siÚge social est en Dordogne, deux sociétés implantées à La Feuillade se classent parmi les cinquante premiÚres de leur secteur d'activité quant au chiffre d'affaires hors taxes en 2015-2016 :

    • dans le BTP, l'entreprise « Dallages centre » (travaux de revĂȘtement des sols et des murs) se classe 21e avec 4 513 k€[72] ;
    • dans l'agroalimentaire, la SARL SPV (transformation et conservation de la viande de boucherie) se classe 45e avec 1 296 k€[73].

    Culture locale et patrimoine

    Lieux et monuments

    • Église Notre-Dame-de-la-NativitĂ©[74].
    • L'Ă©glise Notre-Dame-de-la-NativitĂ©.
      L'église Notre-Dame-de-la-Nativité.
    • Son clocher-mur.
      Son clocher-mur.
    • Son portail.
      Son portail.
    • Pigeonnier dans le vieux bourg.
      Pigeonnier dans le vieux bourg.

    Pour approfondir

    Articles connexes

    Liens externes

    Notes et références

    Notes et cartes

    • Notes
    1. Une unité paysagÚre est un pan de territoire qui présente des caractéristiques paysagÚres propres.
    2. La superficie publiĂ©e par l’Insee est la superficie Ă©valuĂ©e en 1975 par le service du cadastre de la Direction GĂ©nĂ©rale des ImpĂŽts, corrigĂ©e des modifications communales intervenues depuis 1975. Elle comprend toutes les surfaces du domaine public et privĂ©, cadastrĂ©es ou non cadastrĂ©es, Ă  l'exception des lacs, Ă©tangs et glaciers de plus d'un kilomĂštre carrĂ© ainsi que des estuaires et ne correspond pas obligatoirement Ă  la surface gĂ©ographique[12] - [13]
    3. Les normales servent Ă  reprĂ©senter le climat. Elles sont calculĂ©es sur 30 ans et mises Ă  jour toutes les dĂ©cennies. AprĂšs les normales 1971-2000, les normales pour la pĂ©riode 1981-2010 ont Ă©tĂ© dĂ©finies et, depuis 2021, ce sont les normales 1991-2020 qui font rĂ©fĂ©rence en Europe et dans le monde[24].
    4. L'amplitude thermique annuelle mesure la différence entre la température moyenne de juillet et celle de janvier. Cette variable est généralement reconnue comme critÚre de discrimination entre climats océaniques et continentaux.
    5. Une précipitation, en météorologie, est un ensemble organisé de particules d'eau liquide ou solide tombant en chute libre au sein de l'atmosphÚre. La quantité de précipitation atteignant une portion de surface terrestre donnée en un intervalle de temps donné est évaluée par la hauteur de précipitation, que mesurent les pluviomÚtres[25].
    6. La distance est calculée à vol d'oiseau entre la station météorologique proprement dite et le chef-lieu de commune.
    7. Selon le zonage des communes rurales et urbaines publié en novembre 2020, en application de la nouvelle définition de la ruralité validée le en comité interministériel des ruralités.
    8. La notion d'aire d'attraction des villes a remplacé en celle d'aire urbaine, pour permettre des comparaisons cohérentes avec les autres pays de l'Union européenne.
    9. Dans les zones classées en aléa moyen ou fort, différentes contraintes s'imposent :
      • au vendeur d'informer le potentiel acquĂ©reur du terrain non bĂąti de l’existence du risque RGA ;
      • au maĂźtre d’ouvrage, dans le cadre du contrat conclu avec le constructeur ayant pour objet les travaux de construction, ou avec le maĂźtre d'Ɠuvre, le choix entre fournir une Ă©tude gĂ©otechnique de conception et le respect des techniques particuliĂšres de construction dĂ©finies par voie rĂ©glementaire ;
      • au constructeur de l'ouvrage qui est tenu, soit de suivre les recommandations de l’étude gĂ©otechnique de conception, soit de respecter des techniques particuliĂšres de construction dĂ©finies par voie rĂ©glementaire.
    10. Le classement des barrages est fonction de deux paramĂštres : hauteur et volume retenu[55].
    11. Population municipale légale en vigueur au 1er janvier 2023, millésimée 2020, définie dans les limites territoriales en vigueur au 1er janvier 2022, date de référence statistique : 1er janvier 2020.
    • Cartes
    1. « Réseau hydrographique de la Feuillade » sur Géoportail (consulté le 17 juillet 2022).
    2. « Qualité des eaux de riviÚre et de baignade. », sur qualite-riviere.lesagencesdeleau.fr/ (consulté le )
    3. IGN, « Évolution comparĂ©e de l'occupation des sols de la commune sur cartes anciennes », sur remonterletemps.ign.fr (consultĂ© le ).
    4. « Cartographie interactive de l'exposition des sols au retrait-gonflement des argiles », sur infoterre.brgm.fr (consulté le )

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