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Made in Italy (définition)

« Made in Italy » est une indication de provenance qui signale l’origine d’un bien, sur la base des dispositions communautaires en matière d’origine non préférentielle d’un produit, qui, dans ce cas, concernent les produits provenant d’Italie[1]. Selon une étude de marché menée par Statista concernant le « Made-In-Country-Index (MICI) 2017 »[2] (un indice sur la réputation des produits de différents pays dans le monde entier) et publiée par le magazine Forbes le , le « Made in Italy » occupe aujourd’hui la 7e place en termes de réputation parmi les consommateurs du monde entier. KPMG réputait le « Made en Italie » la troisième marque au monde en notoriété, après Coca-Cola et Visa[3].

Trois exemples d'indication du « Made in Italy ».
Un barbecue avec l’inscription « Made in Italy », dessinée par Marcel Wanders pour Alessi et Esselunga.
Une boutique de Tod's Ă  Hong Kong.
Machine Ă  expresso Illy.
Coupe en verre de Murano de Barovier & Toso.
Ferrari F12 berlinetta ; Ferrari est l’une des marques les plus célèbres du monde qui est strictement associée au « Made in Italy ».
Pagani Zonda Revoluciòn au Salon de l’automobile de Genève 2014.
Le modèle Maserati Alfieri de 2014.
Benelli TNT Café Racer de 2006.
Ducati 1199 Panigale S mise sur le marché en 2012.
Moto Guzzi Bellagio 940 Aquila Nera de 2011.

Histoire

D’un point de vue historique, « Made in Italy » est une expression en langue anglaise, qui avait été apposée par les producteurs italiens, surtout à partir des années 1980, dans le cadre d'un processus de revalorisation et de défense de l'italianité du produit. Cette locution avait été conçue dans l'intention de faire obstacle à la falsification de la production artisanale et industrielle italienne, notamment dans ses quatre secteurs traditionnels, c'est-à-dire la mode, la nourriture, l'ameublement et la mécanique (automobiles, dessin technique, machines et navires). En italien, ces derniers sont connus également sous le nom de « le quattro A » (les quatre A) parce que leur lettre initiale est toujours le A (Abbigliamento, Agroalimentare, Arredamento e Automobili : Habillement, Agroalimentaire, Ameublement et Automobiles).

En effet, au fil du temps, les produits italiens étaient devenus renommés à l’étranger, ce qui entrainait un avantage commercial. En général, des qualités de réalisation remarquables, l’attention aux détails, le motif du dessin et des formes et la durabilité étaient des valeurs qui étaient reconnues au produit italien moyen[4]. Les produits italiens avaient été traditionnellement associés à la qualité, à une spécialisation et différentiation de haut niveau et à l’élégance et à la provenance de célèbres secteurs industriels traditionnels d’Italie.

Les premières bases des normes du « Made in Italy » ont été jetées par l’Arrangement de Madrid du , transposé et ratifié en Italie par la loi no 676 de 1967, qui établissait que l’apposition du « Made in… » permettait de localiser le lieu exact de fabrication d’un produit donné. Il était donc possible de faire remonter ce marquage à la constatation de l’origine du même produit.

Depuis 1999, la marque « Made in Italy » a commencé à être promue par différents organismes et associations, comme :

  • l’« Istituto per la Tutela dei Produttori Italiani[5] » (Institut pour la protection des producteurs italiens – un institut pour la protection, la valorisation, la promotion et la certification du Made in Italy) ;
  • l’« Associazione Made in Italy[6] » (Association Made in Italy – une association qui promeut la connaissance et la diffusion du cinĂ©ma italien) ;
  • le « Comitato Made in Italy[7] » (ComitĂ© Made in Italy – Un comitĂ© pour la dĂ©fense et la protection du Made in Italy) ;
  • l'« Associazione Italian Sounding[8] » (Association Italian Sounding – une association pour la protection des produits italiens sur le marchĂ© allemand) ;
  • l'« Associazione Nazionale per la Tutela della Finestra Made in Italy[9] » (Association nationale pour la protection de la fenĂŞtre Made in Italy – une association qui veut promouvoir les fenĂŞtres de qualitĂ© entièrement projetĂ©es, pensĂ©es et fabriquĂ©es en Italie par des entreprises italiennes) ;
  • « Food Italy Certification[10] » (Certification Food Italy – un service de certification de la nourriture Made in Italy) ;
  • « ItalCheck[11] » (l’un des principaux systèmes pour la certification, l’authentification, la protection et la valorisation des produits Made in Italy).

À cette liste, il faut ajouter toutes les organisations professionnelles des entreprises de différents secteurs, les groupements de protection et de garantie et notamment les organes gouvernementaux, qui sont intervenus pour réglementer son emploi sur la base de lois spécifiques de l’État, qui a attribué aux autorités compétentes les activités de vérification et de protection[12].

Pour rendre plus claires les dispositions anciennes, dont l’applicabilité pratique restait incertaine, le Parlement semble avoir finalement trouvé la solution grâce à la loi de finances 2004 (loi no 350 de 2003), publiée sur le supplément ordinaire no 196/L à la Gazzetta Ufficiale (le Journal officiel en Italie) du . Cette loi établit que celui qui écrit « Made in Italy » sur une quelconque marchandise qui n’aurait pas été fabriquée en Italie risque jusqu’à une année de prison. En particulier, en cas d’aliments ou de boissons, la peine est augmentée. En effet, la loi no 350 de 2003, qui a pratiquement réécrit la réglementation de l’étiquetage sur l’origine des marchandises, a établi que l’importation et l’exportation à des fins de commercialisation, c’est-à-dire la commercialisation de produits ayant de fausses ou fallacieuses indications de provenance, constitue une infraction et est punie conformément à l’article 517 du code pénal[13].

En rĂ©alitĂ©, il est possible d’apposer le drapeau italien, la mention « Italy » ou « Made in Italy » sur un produit, pour se rĂ©fĂ©rer Ă  la partie entrepreneuriale du producteur, tandis que la partie de la vĂ©ritable production (manufacturière, ceux qui travaillent physiquement le produit) peut se trouver n’importe oĂą. Il suffit donc que le produit soit «  pensĂ© ou dessinĂ© », bien que non entièrement gĂ©rĂ© par un entrepreneur italien, pour pouvoir tranquillement se prĂ©valoir de cette marque, mĂŞme si ce produit manufacturĂ© est construit dans tout autre lieu.

En 2009, une loi pour la protection du « Made in Italy » a été promulguée : le décret-loi no 135 du contient l’article 16 intitulé « Made in Italy e prodotti interamenti italiani » (c’est-à-dire « Made in Italy et produits entièrement italiens »).

La marque « Made in Italy » est devenue fondamentale pour les exportations italiennes et elle est si connue à l’échelle mondiale qu’elle est considérée comme une catégorie commerciale en soi.

Au mois de janvier 2014, le Google Cultural Institute, en collaboration avec le gouvernement italien et avec la Chambre de commerce italienne, a lancé un projet sur Internet pour promouvoir le « Made in Italy » qui permettait de montrer beaucoup de produits italiens célèbres, à travers la technologie du showroom virtuel[14].

Le , le nouveau Code des douanes de l’Union européenne est entré en vigueur.

Exigences légales

Le , le nouveau Code des douanes de l’Union (CDU) est entré en vigueur et, de même, ses dispositions (DCU), qui ont remplacé le vieux Code des douanes communautaire (CDC). La nouvelle réglementation a apporté certaines nouveautés en matière d’origine. L’identification de l’origine exacte de la marchandise est indispensable du point de vue des douanes, du moment qu’elle sert à l’application des mesures de politique commerciale, qui concernent seulement les marchandises originaires de certains pays. Ce que l’on appelle « marquage d’origine » ou bien « Made in du produit » est également lié à la notion d’origine. Bien que ce marquage n’ait aucune portée fiscale, il est évident qu’il a un effet sensible dans la phase de commercialisation, parce qu’il peut orienter les choix d’achat des consommateurs, vu qu’il agit sur la qualité perçue du produit. La définition du pays d’origine d’un bien repose sur les dispositions communautaires en matière d’origine non préférentielle de la marchandise. Ces dispositions se trouvent dans le règlement (UE) no 952/2013 du Parlement européen et du Conseil[15], qui établit le nouveau Code des Douanes de l’Union (dorénavant appelé CDU ou tout simplement Code), entré en vigueur le . Dans le texte, la section 1 du chapitre 2 (Titre II), dans les articles 59 à 63, identifie le cadre réglementaire concernant l’origine non préférentielle. En particulier, les articles 31 et 32 du Règlement délégué (UE) 2446/2015[16], en application de l’article 60 du CDU, respectivement dans les paragraphes 1 et 2, identifient les deux critères de référence pour définir l’origine non préférentielle, à l’image de ce que le vieux Code des douanes communautaire avait précédemment disposé[17] - [18].

Conformément aux dispositions de l’article 16 de la loi 166 de 2009 (décret-loi 135, – Parlement italien[19]), seuls les produits entièrement faits en Italie (c’est-à-dire projetés, fabriqués et confectionnés en Italie) peuvent se prévaloir des marques « Made in Italy », « 100% Made in Italy », « 100% Italia » (100 % Italie), « Tutto italiano » (Tout italien), quelle que soit la langue dans laquelle elles sont exprimées, avec ou sans le drapeau italien. Tout abus est puni par la loi[20].

La loi Reguzzoni-Versace avait introduit des dispositions en matière de commercialisation de produits textiles, de maroquinerie et de chaussures. En particulier, dans ces secteurs, la loi établit un système d’étiquetage obligatoire des produits, qui met en évidence le lieu d’origine de chacune des phases de transformation, de façon à assurer la traçabilité des produits eux-mêmes. De plus, l’emploi de l’indication « Made in Italy » est autorisé seulement pour les produits dont les phases de transformation ont eu lieu principalement sur le territoire italien.

Secteurs de production

Les secteurs de produits où l’expression « Made in Italy » a une valeur significative sont :

Marques

La marque « Ferrari » mĂ©rite une mention spĂ©ciale : elle est considĂ©rĂ©e non seulement comme la marque la plus influente et la plus forte du monde, mais Ă©galement comme l’ambassadeur du « Made in Italy »[21].

Les économistes et les analystes d’affaires ont identifié cinq entreprises en particulier, dont les noms sont strictement associés au « Made in Italy » :

Mode et accessoires

Parmi les accessoires, on trouve la cravate, la maroquinerie, la chaussure, la ceinture, le chapeau, les gants, le sac, les lunettes, les produits cosmétiques, les parfums, les bijoux, les montres, etc.

Nourriture

Articles d'ameublement et électroménager

Ingénierie mécanique et construction navale

Références législatives

  • Loi 350/2003 :
    •  modifiĂ©e par la loi no 99 du (article 4 alinĂ©a 49, article 17 alinĂ©a 4) ;
    • modifiĂ©e par le dĂ©cret-loi no 135 du (article 16)[23], ensuite converti en loi no 166 du [24].
  • Loi no 55 du [25].

Notes et références

  1. Camera dei Deputati, 25 septembre 2009 (consulté le 3 avril 2016).
  2. (en) « Statista - The Statistics Portal », sur Statista (consulté le ).
  3. Ministero degli Affari Esteri, mars 2013 (consulté le 3 avril 2016).
  4. Lire en ligne [PDF], sur concorsotempimoderni.it, p. 2 (consulté le 3 avril 2016).
  5. (it) « Istituto Tutela Produttori Italiani », sur itpi.it (consulté le ).
  6. (it) Super User, « Home », sur associazionemadeinitaly.org (consulté le ).
  7. (it) « Il Comitato », sur comitatomadeinitaly.com (consulté le ).
  8. (de) « Über Uns – Chi Siamo »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur Italian Sounding (consulté le ).
  9. (it) « ANFIT - Associazione Nazionale per la Tutela della Finestra Made in Italy », sur ANFIT (consulté le ).
  10. (it) « Food Italy Certification », sur fooditalycertification.it (consulté le ).
  11. (it) « Italcheck la Certificazione Made in Italy », sur italcheck.it (consulté le ).
  12. Lire en ligne, dans Dizionario di economia e finanza, Istituto dell'Enciclopedia Italiana, 2012 (consulté le 3 avril 2016).
  13. Lire en ligne, sur rivista.ssef.it (consulté le 13 septembre 2017).
  14. Lire en ligne, sur wired.it, 22 janvier 2014 (consulté le 3 avril 2016).
  15. (it) « Dettaglio intervento », sur esteri.it (consulté le ).
  16. « Règlement délégué (UE) 2015/2446 de la Commission du 28 juillet 2015 complétant le règlement (UE) no 952/2013 du Parlement européen et du Conseil au sujet des modalités de certaines dispositions du code des douanes de l’Union », sur eur-lex.europa.eu (consulté le ).
  17. « Nuova Guida all’Origine Non Preferenziale della Merce » [PDF].
  18. « GUIDA ALL'ORIGINE PREFERENZIALE AGG. MAGGIO 2016 »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?).
  19. « NORMATTIVA », sur normattiva.it (consulté le ).
  20. Lire en ligne, sur leg16.camera.it (consulté le 3 avril 2016).
  21. Lire en ligne, Corriere della Sera, 18 février 2014 (consulté le 3 avril 2016).
  22. Lire en ligne [PDF], Ministero delle Attività Produttive (consulté le 3 avril 2016) (archivé depuis le lien original le 24 mars 2014).
  23. Lire en ligne, sur camera.it, 25 septembre 2009 (consulté le 3 avril 2016).
  24. Lire en ligne, sur parlamento.it (consulté le 3 avril 2016).
  25. Lire en ligne, sur normattiva.it (consulté le 3 avril 2016).

Voir aussi

Articles connexes

Liens externes

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