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La Chapelle-aux-Saints

La Chapelle-aux-Saints est une commune française située dans le département de la Corrèze, en région Nouvelle-Aquitaine. Ses habitants sont appelés les Capeloux. La notoriété de ce petit village est en grande partie liée à la découverte en 1908 de la sépulture d'un homme de Néandertal, l'l'Homme de La Chapelle-aux-Saints.

La Chapelle-aux-Saints
La Chapelle-aux-Saints
La « bouffia Bonneval », lieu de découverte de la sépulture du Néandertalien de La Chapelle-aux-Saints.
Blason de La Chapelle-aux-Saints
Blason
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Nouvelle-Aquitaine
Département Corrèze
Arrondissement Brive-la-Gaillarde
Intercommunalité Communauté de communes Midi Corrézien
Maire
Mandat
Gérard Lavastrou
2020-2026
Code postal 19120
Code commune 19044
Démographie
Gentilé Capeloux
Population
municipale
273 hab. (2020 en augmentation de 8,33 % par rapport à 2014)
Densité 58 hab./km2
Géographie
Coordonnées 44° 59′ 17″ nord, 1° 43′ 34″ est
Altitude Min. 120 m
Max. 191 m
Superficie 4,72 km2
Unité urbaine Commune rurale
Aire d'attraction Commune hors attraction des villes
Élections
Départementales Canton du Midi corrézien
Législatives Deuxième circonscription
Localisation
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La Chapelle-aux-Saints
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La Chapelle-aux-Saints
Liens
Site web Site officiel

    Géographie

    La Chapelle-aux-Saints est située à une trentaine de kilomètres au sud de Tulle et à une trentaine de kilomètres au sud-est de Brive-la-Gaillarde, proche de Collonges-la-Rouge.

    Communes limitrophes

    La commune est limitrophe du département du Lot.

    Communes limitrophes de La Chapelle-aux-Saints[1]
    Branceilles Curemonte
    Saint-Michel-de-Bannières
    (Lot)
    La Chapelle-aux-Saints Végennes
    Vayrac
    (Lot)
    Bétaille
    (Lot)

    Géologie et relief, hydrographie

    La superficie de la commune est de 4,72 km2 ; son altitude varie entre 120 et 191 mètres.

    Géologie et relief

    Plusieurs types de sols sont présents sur la commune, principalement argileux et calcaire[2]:

    • Sols peu profonds, argileux avec cailloux calcaires et contact lithique, issus d’argiles de décarbonatation des calcaires durs, en position de croupes et haut de versants (rendosols).
    • Sols limono-argileux à éclats calcaires, en contrebas de la faille de Meyssac, issus de calcaires marneux et de marnes (calcosols).
    • Sols profonds, argilo-limoneux et argileux, sur argiles de décarbonatation et sur colluvium de marnes calcaires, sur lesquels se développe la noyeraie (calcisols)
    • Sols profonds sur replats et versants peu pentus, limono-argileux à limono-sableux, à hydromorphie temporaire, sur alluvions anciennes limoneuses tertiaires (brunisols).
    • Sols sur alluvions récentes quaternaires, à engorgement profond ou généralisé, des bourrelets des vallées principales et des vallées secondaires (réductisols).

    Hydrographie

    Le principal cours d'eau est la Sourdoire.

    Climat

    Le climat qui caractérise la commune est qualifié, en 2010, de « climat océanique altéré », selon la typologie des climats de la France qui compte alors huit grands types de climats en métropole[3]. En 2020, la commune ressort du même type de climat dans la classification établie par Météo-France, qui ne compte désormais, en première approche, que cinq grands types de climats en métropole. Il s’agit d’une zone de transition entre le climat océanique, le climat de montagne et le climat semi-continental. Les écarts de température entre hiver et été augmentent avec l'éloignement de la mer. La pluviométrie est plus faible qu'en bord de mer, sauf aux abords des reliefs[4].

    Les paramètres climatiques qui ont permis d’établir la typologie de 2010 comportent six variables pour les températures et huit pour les précipitations, dont les valeurs correspondent à la normale 1971-2000[Note 1]. Les sept principales variables caractérisant la commune sont présentées dans l'encadré ci-après.

    Paramètres climatiques communaux sur la période 1971-2000[3]

    • Moyenne annuelle de température : 12,5 °C
    • Nombre de jours avec une température inférieure à −5 °C : 5 j
    • Nombre de jours avec une température supérieure à 30 °C : 10,8 j
    • Amplitude thermique annuelle[Note 2] : 15,9 °C
    • Cumuls annuels de précipitation[Note 3] : 859 mm
    • Nombre de jours de précipitation en janvier : 11,9 j
    • Nombre de jours de précipitation en juillet : 6,9 j

    Avec le changement climatique, ces variables ont évolué. Une étude réalisée en 2014 par la Direction générale de l'Énergie et du Climat[7] complétée par des études régionales[8] prévoit en effet que la température moyenne devrait croître et la pluviométrie moyenne baisser, avec toutefois de fortes variations régionales. Ces changements peuvent être constatés sur la station météorologique de Météo-France la plus proche, « Branceilles », sur la commune de Branceilles, mise en service en 1989[9] et qui se trouve à km à vol d'oiseau[10] - [Note 4], où la température moyenne annuelle est de 12,7 °C et la hauteur de précipitations de 1 002,5 mm pour la période 1981-2010[11]. Sur la station météorologique historique la plus proche, « Brive », sur la commune de Brive-la-Gaillarde, mise en service en 1987 et à 24 km[12], la température moyenne annuelle évolue de 12,7 °C pour la période 1971-2000[13], à 12,7 °C pour 1981-2010[14], puis à 13,0 °C pour 1991-2020[15].

    Histoire

    Reconstitution de la sépulture du Néandertalien de La Chapelle-aux-Saints (musée de La Chapelle-aux-Saints).

    L'Homme de La Chapelle-aux-Saints

    La notoriété de ce petit village est en grande partie liée à la découverte, dans une petite grotte de la vallée de la Sourdoire, de la sépulture d'un homme de Néandertal le par les abbés Amédée, Paul, et Jean Bouyssonie.

    Révolution française

    Pendant la Révolution, pour suivre le décret de la Convention, la commune porte les noms de La Chapelle-aux-Prés et de Les Prés[16].

    Héraldique

    Blason de Chapelle-aux-Saints (La) Blason
    De gueules au lion d'argent armé, lampassé et couronné d'or, accompagné de treize besants d'argent posés en orle.
    Détails
    Le statut officiel du blason reste à déterminer.

    Urbanisme

    Typologie

    La Chapelle-aux-Saints est une commune rurale[Note 5] - [17]. Elle fait en effet partie des communes peu ou très peu denses, au sens de la grille communale de densité de l'Insee[18] - [19]. Elle appartient à l'unité urbaine de Vayrac, une agglomération inter-régionale regroupant 6 communes[20] et 4 233 habitants en 2017, dont elle est une commune de la banlieue[21] - [22]. La commune est en outre hors attraction des villes[23] - [24].

    La commune de la Chapelle-aux-Saints fait partie de la Communauté de communes Midi Corrézien.

    Occupation des sols

    Carte en couleurs présentant l'occupation des sols.
    Carte des infrastructures et de l'occupation des sols de la commune en 2018 (CLC).

    L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquée par l'importance des territoires agricoles (98,1 % en 2018), une proportion identique à celle de 1990 (98,1 %). La répartition détaillée en 2018 est la suivante : zones agricoles hétérogènes (97,1 %), forêts (1,9 %), prairies (1 %)[25].

    L'IGN met par ailleurs à disposition un outil en ligne permettant de comparer l’évolution dans le temps de l’occupation des sols de la commune (ou de territoires à des échelles différentes). Plusieurs époques sont accessibles sous forme de cartes ou photos aériennes : la carte de Cassini (XVIIIe siècle), la carte d'état-major (1820-1866) et la période actuelle (1950 à aujourd'hui)[Carte 1].

    Risques majeurs

    Le territoire de la commune de La Chapelle-aux-Saints est vulnérable à différents aléas naturels : météorologiques (tempête, orage, neige, grand froid, canicule ou sécheresse) et séisme (sismicité très faible). Il est également exposé à un risque technologique, la rupture d'un barrage[26]. Un site publié par le BRGM permet d'évaluer simplement et rapidement les risques d'un bien localisé soit par son adresse soit par le numéro de sa parcelle[27].

    Risques naturels

    Carte des zones d'aléa retrait-gonflement des sols argileux de La Chapelle-aux-Saints.

    Le retrait-gonflement des sols argileux est susceptible d'engendrer des dommages importants aux bâtiments en cas d’alternance de périodes de sécheresse et de pluie. 77,5 % de la superficie communale est en aléa moyen ou fort (26,8 % au niveau départemental et 48,5 % au niveau national). Sur les 175 bâtiments dénombrés sur la commune en 2019, 123 sont en en aléa moyen ou fort, soit 70 %, à comparer aux 36 % au niveau départemental et 54 % au niveau national. Une cartographie de l'exposition du territoire national au retrait gonflement des sols argileux est disponible sur le site du BRGM[28] - [Carte 2].

    Par ailleurs, afin de mieux appréhender le risque d’affaissement de terrain, l'inventaire national des cavités souterraines permet de localiser celles situées sur la commune[29].

    La commune a été reconnue en état de catastrophe naturelle au titre des dommages causés par les inondations et coulées de boue survenues en 1982, 1992, 1999, 2001 et 2010. Concernant les mouvements de terrains, la commune a été reconnue en état de catastrophe naturelle au titre des dommages causés par la sécheresse en 2018, 2019 et 2020 et par des mouvements de terrain en 1999[26].

    Risques technologiques

    La commune est en outre située en aval des barrages de Bort-les-Orgues, de l'Aigle et du Chastang, des ouvrages de classe A[Note 6] soumis à PPI. À ce titre elle est susceptible d’être touchée par l’onde de submersion consécutive à la rupture d'un de ces ouvrages[31].

    Politique et administration

    Liste des maires successifs
    Période Identité Étiquette Qualité
    avant 1988 ? Albert Audoubert PS
    novembre 2005 mars 2008 Denys Mézard
    mars 2008 mars 2014 Georges Chastanet[32]
    mars 2014 En cours Gérard Lavastrou[33] agriculteur

    Conseil municipal

    Le maire de la Chapelle-aux-Saints est Gérard Lavastrou[33] pour un mandat de 6 ans (2020-2026).

    Le conseil municipal[33] est constitué d'un maire, 3 adjoints et 7 conseillers municipaux (7 hommes et 4 femmes).

    Finances locales

    Cette section est consacrée aux finances locales de La Chapelle-aux-Saints de 2000 à 2018[Note 7].

    Les comparaisons des ratios par habitant sont effectuées avec ceux des communes de 250 à 500 habitants appartenant à un groupement fiscalisé, c'est-à-dire à la même strate fiscale.

    Budget général

    Pour l'exercice 2018, le compte administratif du budget municipal de La Chapelle-aux-Saints s'établit à 292 400 en dépenses et 304 080 en recettes :

    • les dépenses se répartissent en 105 540 de charges de fonctionnement et 186 860 d'emplois d'investissement ;
    • les recettes proviennent des 137 380 de produits de fonctionnement et de 166 700 de ressources d'investissement.

    Fonctionnement

    T1p - Section de fonctionnement de La Chapelle-aux-Saints en 2018
    La Chapelle-aux-Saints
    (€/hab.)
    Strate
    (€/hab.)
    Résultat comptable 120 147 Picto cercle bleu : écart moyen
    Charges de personnels 117 211 Picto disque bleu : écart fort
    contingents 109 74 Picto disque bleu : écart fort
    Achats et charges ext. 98 194 Picto disque bleu : écart fort
    subventions versées 6 23 Picto disque bleu : écart fort
    charges financières 3 15 Picto disque bleu : écart fort
    Impôts locaux 270 253 Picto disque blanc : écart nul
    dotation globale de fonctionnement 208 155 Picto disque bleu : écart fort
    Autres impôts 34 65 Picto disque bleu : écart fort
    Écart par rapport à la moyenne de la strate :
    Picto disque blanc : écart nul de 0 à 10 % ; Picto cercle bleu : écart moyen de 10 à 30 % ; Picto disque bleu : écart fort supérieur à 30 %

    Pour La Chapelle-aux-Saints en 2018, la section de fonctionnement[Note 8] se répartit en 105 540 de charges (398 par habitant) pour 137 380 de produits (518 par habitant), soit un solde de la section de fonctionnement de 31 840 (120 par habitant) :

    • le principal pôle de dépenses de fonctionnement est celui des charges de personnels[Note 9] pour une valeur totale de 31 000 (29 %), soit 117 par habitant, ratio inférieur de 45 % à la valeur moyenne pour les communes de la même strate (211 par habitant). Pour la période allant de 2014 à 2018, ce ratio fluctue et présente un minimum de 117 par habitant en 2018 et un maximum de 146 par habitant en 2016. Viennent ensuite les groupes des contingents[Note 10] pour 27 %, des achats et charges externes[Note 11] pour 25 %, des subventions versées[Note 12] pour 2 % et finalement celui des charges financières[Note 13] pour des sommes plus faibles ;
    • la plus grande part des recettes est constituée des impôts locaux[Note 14] pour 71 000 (52 %), soit 270 par habitant, ratio voisin de la valeur moyenne de la strate. Sur les 5 dernières années, ce ratio fluctue et présente un minimum de 266 par habitant en 2017 et un maximum de 289 par habitant en 2015. Viennent ensuite de la dotation globale de fonctionnement (DGF)[Note 15] pour 40 % et des autres impôts[Note 16] pour 25 %.

    La dotation globale de fonctionnement est quasiment égale à celle versée en 2017.

    Fiscalité communale

    T2p - Fiscalité de La Chapelle-aux-Saints en 2018
    La Chapelle-aux-Saints
    (%)
    Strate
    (%)
    Taxe d'habitation 8,83 11,15 Picto cercle bleu : écart moyen
    Taxe foncière sur le bâti 12,76 13,57 Picto disque blanc : écart nul
    Taxe foncière sur le non bâti 124,21 37,85 Picto disque bleu : écart fort
    Écart par rapport à la moyenne de la strate :
    Picto disque blanc : écart nul de 0 à 10 % ; Picto cercle bleu : écart moyen de 10 à 30 % ; Picto disque bleu : écart fort supérieur à 30 %

    Le tableau T2p compare les taux d'imposition locaux à ceux des autres communes de la même strate fiscale.

    Les taux des taxes ci-dessous sont votés par la municipalité de La Chapelle-aux-Saints. Ils n'ont pas varié par rapport à 2017 :

    Investissement

    T3p - Investissement de La Chapelle-aux-Saints en 2018
    La Chapelle-aux-Saints
    (€/hab.)
    Strate
    (€/hab.)
    Dépenses d'équipement 691 306 Picto disque bleu : écart fort
    Remboursements d'emprunts 14 69 Picto disque bleu : écart fort
    Nouvelles dettes 377 74 Picto disque bleu : écart fort
    subventions reçues 226 93 Picto disque bleu : écart fort
    fctva 13 39 Picto disque bleu : écart fort
    Écart par rapport à la moyenne de la strate :
    Picto disque blanc : écart nul de 0 à 10 % ; Picto cercle bleu : écart moyen de 10 à 30 % ; Picto disque bleu : écart fort supérieur à 30 %

    Cette section détaille les investissements[Note 17] réalisés par la commune de La Chapelle-aux-Saints.

    Les emplois d'investissement en 2018 comprenaient par ordre d'importance :

    • des dépenses d'équipement[Note 18] pour une valeur totale de 183 000 (98 %), soit 691 par habitant, ratio supérieur de 126 % à la valeur moyenne pour les communes de la même strate (306 par habitant). Sur les 5 dernières années, ce ratio fluctue et présente un minimum de 52 par habitant en 2015 et un maximum de 691 par habitant en 2018 ;
    • des remboursements d'emprunts[Note 19] pour un montant de 4 000 (2 %), soit 14 par habitant, ratio inférieur de 80 % à la valeur moyenne pour les communes de la même strate (69 par habitant).

    Les ressources en investissement de La Chapelle-aux-Saints se répartissent principalement en :

    • nouvelles dettes pour une valeur de 100 000 (60 %), soit 377 par habitant, ratio supérieur de 409 % à la valeur moyenne pour les communes de la même strate (74 par habitant). Pour la période allant de 2014 à 2018, ce ratio augmente de façon continue de 0 à 377 par habitant ;
    • subventions reçues pour un montant de 60 000 (36 %), soit 226 par habitant, ratio supérieur de 143 % à la valeur moyenne pour les communes de la même strate (93 par habitant).

    Évolution de l'investissement de 2000 à 2018

    G3a - Évolution des emplois d'investissement pour La Chapelle-aux-Saints
    Valeurs en millier d'euros (k€)
    La Chapelle-aux-Saints, Valeur totale : Point bleu Dépenses d'équipement Point vert Remboursements d'emprunts
    G3b - Évolution des ressources d'investissement pour La Chapelle-aux-Saints
    Valeurs en millier d'euros (k€)
    La Chapelle-aux-Saints, Valeur totale : Point rouge Nouvelles dettes Point bleu subventions reçues Point vert Fonds de compensation pour la TVA

    Endettement

    T4p - Endettement et capacité d'autofinancement de La Chapelle-aux-Saints en 2018
    La Chapelle-aux-Saints
    (€/hab.)
    Strate
    (€/hab.)
    Encours de la dette 454 536 Picto cercle bleu : écart moyen
    annuité de la dette 17 83 Picto disque bleu : écart fort
    Capacité d'autofinancement 132 158 Picto cercle bleu : écart moyen
    Écart par rapport à la moyenne de la strate :
    Picto disque blanc : écart nul de 0 à 10 % ; Picto cercle bleu : écart moyen de 10 à 30 % ; Picto disque bleu : écart fort supérieur à 30 %

    L'endettement de La Chapelle-aux-Saints au peut s'évaluer à partir de trois critères : l'encours de la dette[Note 20], l'annuité de la dette[Note 21] et sa capacité de désendettement[Note 22] :

    • l'encours de la dette pour une valeur totale de 120 000 , soit 454 par habitant, ratio inférieur de 15 % à la valeur moyenne pour les communes de la même strate (536 par habitant). Sur la période 2014 - 2018, ce ratio fluctue et présente un minimum de 90 par habitant en 2017 et un maximum de 453 par habitant en 2018 ;
    • l'annuité de la dette pour un montant de 4 000 , soit 17 par habitant, ratio inférieur de 80 % à la valeur moyenne pour les communes de la même strate (83 par habitant). En partant de 2014 et jusqu'à 2018, ce ratio diminue de façon continue de 20 à 16 par habitant ;
    • la capacité d'autofinancement (CAF) pour une valeur de 35 000 , soit 132 par habitant, ratio inférieur de 16 % à la valeur moyenne pour les communes de la même strate (158 par habitant). Depuis 5 ans, ce ratio fluctue et présente un minimum de 44 par habitant en 2015 et un maximum de 132 par habitant en 2018. La capacité de désendettement est d'environ 3 années en 2018. Sur une période de 19 années, ce ratio est constant et faible (inférieur à 4 ans)

    Évolution de la capacité d'autofinancement (CAF) et de l'encours de la dette de 2000 à 2018

    Les courbes G4a et G4b présentent l'historique des dettes de La Chapelle-aux-Saints.

    G4a - Capacité d'autofinancement et encours total de la dette de La Chapelle-aux-Saints
    Valeurs en euros
    La Chapelle-aux-Saints, Par habitant : Point bleu CAF Point rouge Encours total de la dette
    G4b - Nombre d'années pour rembourser la dette en fonction de la CAF de La Chapelle-aux-Saints
    Valeurs en années
    La Chapelle-aux-Saints, : Point bleu Ratio = Encours de la dette / CAF

    Démographie

    L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis 1793. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquête de recensement portant sur toute la population est réalisée tous les cinq ans, les populations légales des années intermédiaires étant quant à elles estimées par interpolation ou extrapolation[34]. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a été réalisé en 2006[35].

    En 2020, la commune comptait 273 habitants[Note 23], en augmentation de 8,33 % par rapport à 2014 (Corrèze : −0,89 %, France hors Mayotte : +1,9 %).

    Évolution de la population [modifier]
    1793 1800 1806 1821 1831 1836 1841 1846 1851
    474472489485507520485539528
    1856 1861 1866 1872 1876 1881 1886 1891 1896
    528537528532516529503453409
    1901 1906 1911 1921 1926 1931 1936 1946 1954
    411406394314322301268251227
    1962 1968 1975 1982 1990 1999 2006 2011 2016
    236221217206179164194236259
    2020 - - - - - - - -
    273--------
    De 1962 à 1999 : population sans doubles comptes ; pour les dates suivantes : population municipale.
    (Sources : Ldh/EHESS/Cassini jusqu'en 1999[16] puis Insee à partir de 2006[36].)
    Histogramme de l'évolution démographique

    Économie

    Le principal secteur d'activité sur le territoire de la commune de la Chapelle-aux-Saints concerne la culture et la production animale, la chasse et les services annexes[37].

    Parmi les commerces établis dans la commune, une boulangerie produit du pain cuit au feu de bois, une pépinière est spécialisée dans les plantes exotiques rustiques[37].

    Culture et patrimoine

    Lieux et monuments

    Façade de l'église Saint-Namphaise.

    Personnalités liées à la commune

    • Amédée, Paul et Jean Bouyssonie, inventeurs de la sépulture néandertalienne de l'Homme de la Chapelle-aux-Saints

    Services

    Éducation et enseignement

    La commune de la Chapelle-aux-Saints dépend du rectorat de Limoges et de l'inspection académique de la Corrèze. Pour le calendrier des vacances scolaires, la Chapelle-aux-Saints est en zone A[33].

    La commune ne possède pas d'établissement scolaire, les élèves sont scolarisés dans les communes voisine[33] :

    Tourisme

    La communauté de communes assure l’entretien et le balisage du circuit de randonnée « Randonnée capelloune- La Chapelle aux Saints- 9km »[42] - [43].

    Voir aussi

    Articles connexes

    Liens externes

    Notes et références

    Notes et cartes

    • Notes
    1. Les normales servent à représenter le climat. Elles sont calculées sur 30 ans et mises à jour toutes les décennies. Après les normales 1971-2000, les normales pour la période 1981-2010 ont été définies et, depuis 2021, ce sont les normales 1991-2020 qui font référence en Europe et dans le monde[5].
    2. L'amplitude thermique annuelle mesure la différence entre la température moyenne de juillet et celle de janvier. Cette variable est généralement reconnue comme critère de discrimination entre climats océaniques et continentaux.
    3. Une précipitation, en météorologie, est un ensemble organisé de particules d'eau liquide ou solide tombant en chute libre au sein de l'atmosphère. La quantité de précipitation atteignant une portion de surface terrestre donnée en un intervalle de temps donné est évaluée par la hauteur de précipitation, que mesurent les pluviomètres[6].
    4. La distance est calculée à vol d'oiseau entre la station météorologique proprement dite et le chef-lieu de commune.
    5. Selon le zonage publié en novembre 2020, en application de la nouvelle définition de la ruralité validée le en comité interministériel des ruralités.
    6. Le classement des barrages est fonction de deux paramètres : hauteur et volume retenu[30].
    7. Cette section est réalisée à partir des données des données du site https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/comptes-individuels-des-communes-fichier-global du ministère de l'Économie et des Finances. Pour constituer cette partie, l'outil Finances locales version 4.0.0 : Yin Yang Tau a effectué la synthèse des tableaux du site https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/comptes-individuels-des-communes-fichier-global concernant La Chapelle-aux-Saints. Finances locales est un logiciel libre distribué en copyleft sous licence GNU GPL version 3.
    8. La « section de fonctionnement » est constituée des dépenses courantes et récurrentes nécessaires au bon fonctionnement des services municipaux et à la mise en œuvre des actions décidées par les élus, mais sans influence sur la consistance du patrimoine de la commune. Y figure aussi le remboursement des intérêts des emprunts. Elle enregistre également les recettes fiscales, les dotations et participations de l’État ainsi que les recettes d’exploitation des services municipaux.
    9. Les « charges de personnel » regroupent les frais de rémunération des employés.
    10. Les « contingents » représentent des participations obligatoires au financement de services départementaux, notamment aux sapeurs-pompiers du département.
    11. Le poste « achats et charges externes » regroupe les achats non stockés de matières et fournitures (eau, énergie...), le petit matériel, les achats de crédits-bails, les locations, primes d'assurances...
    12. Les « subventions versées » rassemblent l'ensemble des subventions à des associations votées par le conseil municipal.
    13. Les « charges financières » correspondent à la rémunération des ressources d'emprunt.
    14. Les « impôts locaux » désignent les impôts prélevés par les collectivités territoriales pour alimenter leur budget. Ils regroupent les impôts fonciers, la taxe d'habitation ou encore, pour les entreprises, les cotisations foncières ou sur la valeur ajoutée.
    15. Les « dotations globales de fonctionnement » désignent, en France, des concours financiers de l'État au budget des collectivités territoriales.
    16. Les « autres impôts » couvrent certains impôts et taxes autres que les impôts locaux.
    17. La section « investissement » concerne essentiellement les opérations visant à acquérir des équipements d’envergure et aussi au remboursement du capital de la dette.
    18. Les « dépenses d’équipement » servent à financer des projets d’envergure ayant pour objet d’augmenter la valeur du patrimoine de la commune et d’améliorer la qualité des équipements municipaux, voire d’en créer de nouveaux.
    19. Les « remboursements d'emprunts » représentent les sommes affectées par la commune au remboursement du capital de la dette.
    20. L'« encours de la dette » représente la somme que la commune doit aux banques au de l'année considérée
    21. L'« annuité de la dette » équivaut à la somme des intérêts d'emprunts de la commune et du montant de remboursement du capital au cours de l'année
    22. La « capacité de désendettement » est basée sur le ratio suivant défini par la formule : ratio = encours de la dettecapacité d'autofinancement. Ce ratio montre, à un instant donné, le nombre d'années qui seraient nécessaires au remboursement des dettes en considérant les ressources de La Chapelle-aux-Saints.
    23. Population municipale légale en vigueur au 1er janvier 2023, millésimée 2020, définie dans les limites territoriales en vigueur au 1er janvier 2022, date de référence statistique : 1er janvier 2020.
    • Cartes
    1. IGN, « Évolution de l'occupation des sols de la commune sur cartes et photos aériennes anciennes. », sur remonterletemps.ign.fr (consulté le ). Pour comparer l'évolution entre deux dates, cliquer sur le bas de la ligne séparative verticale et la déplacer à droite ou à gauche. Pour comparer deux autres cartes, choisir les cartes dans les fenêtres en haut à gauche de l'écran.
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    Références

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