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Douville

Douville est une commune française située dans le département de la Dordogne, en région Nouvelle-Aquitaine.

Douville
Douville
Le village de Douville.
Blason de Douville
Blason
Administration
Pays Drapeau de la France France
RĂ©gion Nouvelle-Aquitaine
DĂ©partement Dordogne
Arrondissement PĂ©rigueux
Intercommunalité Communauté de communes Isle et Crempse en Périgord
Maire
Mandat
Arnaud Juncker
2020-2026
Code postal 24140
Code commune 24155
DĂ©mographie
Population
municipale
462 hab. (2020 en augmentation de 2,44 % par rapport Ă  2014)
DensitĂ© 23 hab./km2
GĂ©ographie
CoordonnĂ©es 45° 00â€Č 01″ nord, 0° 35â€Č 11″ est
Altitude Min. 110 m
Max. 233 m
Superficie 19,91 km2
Unité urbaine Commune rurale
Aire d'attraction Bergerac
(commune de la couronne)
Élections
DĂ©partementales Canton du PĂ©rigord central
LĂ©gislatives DeuxiĂšme circonscription
Localisation
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Douville

    GĂ©ographie

    Généralités

    La commune de Douville est située dans le centre du département de la Dordogne.

    Comme d'autres lieux sous la mĂȘme latitude, la commune de Douville est traversĂ©e par le 45e parallĂšle nord. Elle est donc situĂ©e Ă  mi-chemin entre le pĂŽle Nord et l'Ă©quateur.

    Le village de Douville, traversé par la route départementale 39, se situe, en distances orthodromiques, onze kilomÚtres à l'ouest-sud-ouest de Vergt et dix-huit kilomÚtres au nord-nord-est de Bergerac.

    Outre les routes départementales 42 au nord, 39 en son centre et 38 au sud, la commune est principalement desservie par la route nationale 21 qui passe à l'est du village de Pont-Saint-Mamet.

    Communes limitrophes

    Douville est limitrophe de huit autres communes dont Campsegret au sud par un simple quadripoint et Grun-Bordas au nord-est sur environ 400 mĂštres.

    GĂ©ologie

    SituĂ© sur la plaque nord du Bassin aquitain et bordĂ© Ă  son extrĂ©mitĂ© nord-est par une frange du Massif central, le dĂ©partement de la Dordogne prĂ©sente une grande diversitĂ© gĂ©ologique. Les terrains sont disposĂ©s en profondeur en strates rĂ©guliĂšres, tĂ©moins d'une sĂ©dimentation sur cette ancienne plate-forme marine. Le dĂ©partement peut ainsi ĂȘtre dĂ©coupĂ© sur le plan gĂ©ologique en quatre gradins diffĂ©renciĂ©s selon leur Ăąge gĂ©ologique. Douville est situĂ©e dans le troisiĂšme gradin Ă  partir du nord-est, un plateau formĂ© de calcaires hĂ©tĂ©rogĂšnes du CrĂ©tacĂ©[1].

    Les couches affleurantes sur le territoire communal sont constituĂ©es de formations superficielles du Quaternaire et de roches sĂ©dimentaires datant pour certaines du CĂ©nozoĂŻque, et pour d'autres du MĂ©sozoĂŻque. La formation la plus ancienne, notĂ©e c5d, date du Campanien 4, des calcaires crayo-marneux grisĂątres et des calcaires graveleux bioclastiques Ă  orbitoides. La formation la plus rĂ©cente, notĂ©e CFvs, fait partie des formations superficielles de type colluvions carbonatĂ©es de vallons secs : sable limoneux Ă  dĂ©bris calcaires et argile sableuse Ă  dĂ©bris. Le descriptif de ces couches est dĂ©taillĂ© dans les feuilles « no 782 - Mussidan » et « no 806 - Bergerac » de la carte gĂ©ologique au 1/50 000 de la France mĂ©tropolitaine[2] - [3] et leurs notices associĂ©es[4] - [5].

    Carte géologique de Douville.

    Relief et paysages

    Le dĂ©partement de la Dordogne se prĂ©sente comme un vaste plateau inclinĂ© du nord-est (491 m, Ă  la forĂȘt de Vieillecour dans le Nontronnais, Ă  Saint-Pierre-de-Frugie) au sud-ouest (m Ă  Lamothe-Montravel). L'altitude du territoire communal varie quant Ă  elle entre 110 m[6] Ă  l'ouest, au confluent de la Crempse et du ruisseau de la Sauvetat, au nord du lieu-dit les Mailleries, et 233 m[6] au nord-est, en bordure de la commune de Bourrou, au niveau de la route dĂ©partementale 42[7].

    Dans le cadre de la Convention europĂ©enne du paysage entrĂ©e en vigueur en France le , renforcĂ©e par la loi du 8 aoĂ»t 2016 pour la reconquĂȘte de la biodiversitĂ©, de la nature et des paysages, un atlas des paysages de la Dordogne a Ă©tĂ© Ă©laborĂ© sous maĂźtrise d’ouvrage de l’État et publiĂ© en [8]. Les paysages du dĂ©partement s'organisent en huit unitĂ©s paysagĂšres[Note 1] et 14 sous-unitĂ©s[9]. La commune fait partie du PĂ©rigord central, un paysage vallonnĂ©, aux horizons limitĂ©s par de nombreux bois, plus ou moins denses, parsemĂ©s de prairies et de petits champs[10].

    La superficie cadastrale de la commune publiĂ©e par l'Insee, qui sert de rĂ©fĂ©rence dans toutes les statistiques, est de 19,91 km2[6] - [11] - [Note 2]. La superficie gĂ©ographique, issue de la BD Topo, composante du RĂ©fĂ©rentiel Ă  grande Ă©chelle produit par l'IGN, est Ă©galement de 19,91 km2[3].

    RĂ©seau hydrographique

    La commune est situĂ©e dans le bassin de la Dordogne au sein du Bassin Adour-Garonne[14]. Elle est drainĂ©e par la Crempse, le Maurillas, le Tabac, le ruisseau de la Sauvetat et par un petit cours d'eau, qui constituent un rĂ©seau hydrographique de 19 km de longueur totale[15] - [Carte 1].

    La Crempse, d'une longueur totale de 26,22 km, prend sa source Ă  Beauregard-et-Bassac et se jette dans l'Isle en rive gauche Ă  Mussidan, face Ă  Saint-Front-de-Pradoux[16] - [17]. Elle traverse la commune d'est en ouest sur trois kilomĂštres et demi.

    Elle reçoit en rive droite trois de ses affluents, le Tabac, le Maurillas et le ruisseau de la Sauvetat. Deux d'entre eux servent de limite au territoire communal, le Tabac à l'est sur trois kilomÚtres, face à Beauregard-et-Bassac, et le ruisseau de la Sauvetat à l'ouest sur un kilomÚtre et demi, face à Montagnac-la-Crempse. Le Maurilas prend sa source dans le nord de la commune dont il arrose le territoire sur quatre kilomÚtre et demi.

    Gestion et qualité des eaux

    Le territoire communal est couvert par les schĂ©mas d'amĂ©nagement et de gestion des eaux (SAGE) « Dordogne Atlantique » et « Isle - Dronne ». Le SAGE « Dordogne Atlantique », dont le territoire correspond au sous‐bassin le plus aval du bassin versant de la Dordogne (aval de la confluence Dordogne - VĂ©zĂšre)., d'une superficie de 2 700 km2 est en cours d'Ă©laboration. La structure porteuse de l'Ă©laboration et de la mise en Ɠuvre est l'Ă©tablissement public territorial de bassin de la Dordogne (EPIDOR)[18]. Le SAGE « Isle - Dronne », dont le territoire regroupe les bassins versants de l'Isle et de la Dronne, d'une superficie de 7 500 km2, a Ă©tĂ© approuvĂ© le . La structure porteuse de l'Ă©laboration et de la mise en Ɠuvre est Ă©galement l'EPIDOR[19]. Ils dĂ©finissent chacun sur leur territoire les objectifs gĂ©nĂ©raux d’utilisation, de mise en valeur et de protection quantitative et qualitative des ressources en eau superficielle et souterraine, en respect des objectifs de qualitĂ© dĂ©finis dans le troisiĂšme SDAGE du Bassin Adour-Garonne qui couvre la pĂ©riode 2022-2027, approuvĂ© le [20].

    La quasi-totalité du territoire communal dépend du SAGE Isle - Dronne. Au sud, seule une infime partie, en limite de Saint-Martin-des-Combes, est rattachée au SAGE Dordogne Atlantique.

    La qualitĂ© des eaux de baignade et des cours d’eau peut ĂȘtre consultĂ©e sur un site dĂ©diĂ© gĂ©rĂ© par les agences de l’eau et l’Agence française pour la biodiversitĂ©[Carte 2].

    Climat

    Le climat qui caractĂ©rise la commune est qualifiĂ©, en 2010, de « climat ocĂ©anique altĂ©rĂ© », selon la typologie des climats de la France qui compte alors huit grands types de climats en mĂ©tropole[21]. En 2020, la commune ressort du mĂȘme type de climat dans la classification Ă©tablie par MĂ©tĂ©o-France, qui ne compte dĂ©sormais, en premiĂšre approche, que cinq grands types de climats en mĂ©tropole. Il s’agit d’une zone de transition entre le climat ocĂ©anique, le climat de montagne et le climat semi-continental. Les Ă©carts de tempĂ©rature entre hiver et Ă©tĂ© augmentent avec l'Ă©loignement de la mer. La pluviomĂ©trie est plus faible qu'en bord de mer, sauf aux abords des reliefs[22].

    Les paramĂštres climatiques qui ont permis d’établir la typologie de 2010 comportent six variables pour les tempĂ©ratures et huit pour les prĂ©cipitations, dont les valeurs correspondent Ă  la normale 1971-2000[Note 3]. Les sept principales variables caractĂ©risant la commune sont prĂ©sentĂ©es dans l'encadrĂ© ci-aprĂšs.

    ParamÚtres climatiques communaux sur la période 1971-2000[21]

    • Moyenne annuelle de tempĂ©rature : 12,4 °C
    • Nombre de jours avec une tempĂ©rature infĂ©rieure Ă  −5 °C : 2,4 j
    • Nombre de jours avec une tempĂ©rature supĂ©rieure Ă  30 °C : 8,8 j
    • Amplitude thermique annuelle[Note 4] : 14,9 °C
    • Cumuls annuels de prĂ©cipitation[Note 5] : 876 mm
    • Nombre de jours de prĂ©cipitation en janvier : 11,8 j
    • Nombre de jours de prĂ©cipitation en juillet : 6,6 j

    Avec le changement climatique, ces variables ont Ă©voluĂ©. Une Ă©tude rĂ©alisĂ©e en 2014 par la Direction gĂ©nĂ©rale de l'Énergie et du Climat[25] complĂ©tĂ©e par des Ă©tudes rĂ©gionales[26] prĂ©voit en effet que la tempĂ©rature moyenne devrait croĂźtre et la pluviomĂ©trie moyenne baisser, avec toutefois de fortes variations rĂ©gionales. Ces changements peuvent ĂȘtre constatĂ©s sur la station mĂ©tĂ©orologique de MĂ©tĂ©o-France la plus proche, « Bergerac », sur la commune de Bergerac, mise en service en 1988[27] et qui se trouve Ă  18 km Ă  vol d'oiseau[28] - [Note 6], oĂč la tempĂ©rature moyenne annuelle Ă©volue de 13,2 °C pour la pĂ©riode 1971-2000[29], Ă  13,1 °C pour 1981-2010[30], puis Ă  13,3 °C pour 1991-2020[31].

    Urbanisme

    Typologie

    Douville est une commune rurale, car elle fait partie des communes peu ou trÚs peu denses, au sens de la grille communale de densité de l'Insee[Note 7] - [32] - [33] - [34].

    Par ailleurs la commune fait partie de l'aire d'attraction de Bergerac, dont elle est une commune de la couronne[Note 8]. Cette aire, qui regroupe 73 communes, est catĂ©gorisĂ©e dans les aires de 50 000 Ă  moins de 200 000 habitants[35] - [36].

    Occupation des sols

    Carte en couleurs présentant l'occupation des sols.
    Carte des infrastructures et de l'occupation des sols de la commune en 2018 (CLC).

    L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de donnĂ©es europĂ©enne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquĂ©e par l'importance des territoires agricoles (53,5 % en 2018), une proportion identique Ă  celle de 1990 (54,1 %). La rĂ©partition dĂ©taillĂ©e en 2018 est la suivante : forĂȘts (43,3 %), zones agricoles hĂ©tĂ©rogĂšnes (42,1 %), prairies (11,4 %), milieux Ă  vĂ©gĂ©tation arbustive et/ou herbacĂ©e (3,2 %)[37].

    L'Ă©volution de l’occupation des sols de la commune et de ses infrastructures peut ĂȘtre observĂ©e sur les diffĂ©rentes reprĂ©sentations cartographiques du territoire : la carte de Cassini (XVIIIe siĂšcle), la carte d'Ă©tat-major (1820-1866) et les cartes ou photos aĂ©riennes de l'IGN pour la pĂ©riode actuelle (1950 Ă  aujourd'hui)[Carte 3].

    Prévention des risques

    Le territoire de la commune de Douville est vulnĂ©rable Ă  diffĂ©rents alĂ©as naturels : mĂ©tĂ©orologiques (tempĂȘte, orage, neige, grand froid, canicule ou sĂ©cheresse), feux de forĂȘts, mouvements de terrains et sĂ©isme (sismicitĂ© trĂšs faible). Il est Ă©galement exposĂ© Ă  un risque technologique, le transport de matiĂšres dangereuses[38]. Un site publiĂ© par le BRGM permet d'Ă©valuer simplement et rapidement les risques d'un bien localisĂ© soit par son adresse soit par le numĂ©ro de sa parcelle[39].

    Risques naturels

    Douville est exposĂ©e au risque de feu de forĂȘt. L’arrĂȘtĂ© prĂ©fectoral du fixe les conditions de pratique des incinĂ©rations et de brĂ»lage dans un objectif de rĂ©duire le risque de dĂ©parts d’incendie. À ce titre, des pĂ©riodes sont dĂ©terminĂ©es : interdiction totale du 15 fĂ©vrier au 15 mai et du 15 juin au 15 octobre, utilisation rĂ©glementĂ©e du 16 mai au 14 juin et du 16 octobre au 14 fĂ©vrier[40]. En septembre 2020, un plan inter-dĂ©partemental de protection des forĂȘts contre les incendies (PidPFCI) a Ă©tĂ© adoptĂ© pour la pĂ©riode 2019-2029[41] - [42].

    Carte des zones d'aléa retrait-gonflement des sols argileux de Douville.

    Les mouvements de terrains susceptibles de se produire sur la commune sont des tassements diffĂ©rentiels[43]. Le retrait-gonflement des sols argileux est susceptible d'engendrer des dommages importants aux bĂątiments en cas d’alternance de pĂ©riodes de sĂ©cheresse et de pluie[44]. 79 % de la superficie communale est en alĂ©a moyen ou fort (58,6 % au niveau dĂ©partemental et 48,5 % au niveau national mĂ©tropolitain)[Carte 4]. Depuis le , en application de la loi ÉLAN, diffĂ©rentes contraintes s'imposent aux vendeurs, maĂźtres d'ouvrages ou constructeurs de biens situĂ©s dans une zone classĂ©e en alĂ©a moyen ou fort[Note 9] - [45].

    La commune a été reconnue en état de catastrophe naturelle au titre des dommages causés par les inondations et coulées de boue survenues en 1982, 1983 et 1999, par la sécheresse en 1989, 1991, 1992, 1995 et 2011 et par des mouvements de terrain en 1999[38].

    Toponymie

    La premiĂšre mention Ă©crite connue du village remonte au XIIIe siĂšcle sous la forme Douvilla, suivie aux XIVe et XVIe siĂšcles de Dosvila puis Dovillo[46].

    En occitan, la commune porte le nom de Dovila[47].

    Il s'agit d'une formation toponymique mĂ©diĂ©vale en -ville au sens ancien de « domaine rural », dont le premier Ă©lĂ©ment Dou- reprĂ©sente un anthroponyme selon le cas gĂ©nĂ©ral. On peut identifier les noms de personnes germaniques Dodo[48] ou encore Deudo[46], d'oĂč le sens global de « domaine de Dodo » ou « domaine de Deudo ».

    Remarque : Dodo est l'hypocoristique d'un anthroponyme germanique composé avec le thÚme DOD[49]. Cependant, il ne subsiste aucune trace d'un [d] intervocalique dans les formes anciennes qui se serait amuï par la suite ou, du moins, durci en [t], on déduit par comparaison avec d'autres Douville, dont Douville-sur-Andelle (Normandie, Eure) attesté sous la forme Dotvilla vers 1028 - 1033 et Doville (Normandie, Manche) attesté sous la forme Dodville 1082[50].

    Histoire

    La premiÚre mention écrite connue du village ne remonte qu'au XIIIe siÚcle, mais un établissement rural existait sans doute bien avant, puisque les formations toponymique en -ville (sauf exception notable) sont antérieures au XIe siÚcle.

    En 1794, la commune de Le Pont-Saint-Mamet fusionne avec Douville. Les paroisses ont été réorganisées pendant la Révolution, Douville réunissant celles de Saint-Martin-des-Combes, Saint-Mamet et de Bassac.

    Politique et administration

    Rattachements administratifs et Ă©lectoraux

    DÚs 1790, la commune de Douville est rattachée au canton de Montagnac qui dépend du district de Bergerac jusqu'en 1795, date de suppression des districts. En 1801, le canton est rattaché à l'arrondissement de Bergerac[6]. Le canton de Montagnac est ensuite renommé en canton de Villamblard l'année suivante, à la suite du transfert du chef-lieu de canton depuis Montagnac vers Villamblard[6].

    Dans le cadre de la réforme de 2014 définie par le décret du , ce canton disparaßt aux élections départementales de mars 2015[51]. La commune est alors rattachée électoralement au canton du Périgord central.

    En 2017, Douville est rattachée à l'arrondissement de Périgueux[52] - [53].

    Intercommunalité

    Fin 2001, Douville intÚgre dÚs sa création la communauté de communes du Pays de Villamblard. Celle-ci disparaßt au , remplacée au par la communauté de communes Isle et Crempse en Périgord.

    Administration municipale

    La population de la commune Ă©tant comprise entre 100 et 499 habitants au recensement de 2017, onze conseillers municipaux ont Ă©tĂ© Ă©lus en 2020[54] - [55].

    Liste des maires

    La mairie.
    Liste des maires successifs
    PĂ©riode IdentitĂ© Étiquette QualitĂ©
    Les données manquantes sont à compléter.
    mars 1977 mars 2001 Georges Chaverou PCF
    mars 2001 avril 2014 Claude FĂ©dou DVG[56]
    puis PCF
    Retraité
    avril 2014 août 2014 Jacques Meaux[Note 10]
    aoĂ»t 2014[57] juillet 2020 Claudine Goudeau LaREM RetraitĂ©e de l’enseignement
    juillet 2020 En cours Arnaud Juncker

    Politique de développement durable

    La commune a engagé une politique de développement durable en lançant une démarche d'Agenda 21[58].

    Équipements et services publics

    Justice

    Dans le domaine judiciaire, Douville relĂšve[59] :

    Population et société

    DĂ©mographie

    L'Ă©volution du nombre d'habitants est connue Ă  travers les recensements de la population effectuĂ©s dans la commune depuis 1793. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquĂȘte de recensement portant sur toute la population est rĂ©alisĂ©e tous les cinq ans, les populations lĂ©gales des annĂ©es intermĂ©diaires Ă©tant quant Ă  elles estimĂ©es par interpolation ou extrapolation[60]. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a Ă©tĂ© rĂ©alisĂ© en 2006[61].

    En 2020, la commune comptait 462 habitants[Note 11], en augmentation de 2,44 % par rapport à 2014 (Dordogne : −0,85 %, France hors Mayotte : +1,9 %).

    Évolution de la population [ modifier ]
    1793 1800 1806 1821 1831 1836 1841 1846 1851
    7957727408939959701 1111 1301 001
    1856 1861 1866 1872 1876 1881 1886 1891 1896
    999958919837800783811755780
    1901 1906 1911 1921 1926 1931 1936 1946 1954
    762720661539555488459405385
    1962 1968 1975 1982 1990 1999 2006 2011 2016
    377351331352402401427452453
    2020 - - - - - - - -
    462--------
    De 1962 Ă  1999 : population sans doubles comptes ; pour les dates suivantes : population municipale.
    (Sources : Ldh/EHESS/Cassini jusqu'en 1999[6] puis Insee Ă  partir de 2006[62].)
    Histogramme de l'évolution démographique

    Économie

    Emploi

    En 2015[63], parmi la population communale comprise entre 15 et 64 ans, les actifs reprĂ©sentent 208 personnes, soit 46,0 % de la population municipale. Le nombre de chĂŽmeurs (neuf) a fortement diminuĂ© par rapport Ă  2010 (vingt-quatre) et le taux de chĂŽmage de cette population active s'Ă©tablit Ă  4,3 %.

    Établissements

    Au , la commune compte soixante-quatre Ă©tablissements[64], dont quarante au niveau des commerces, transports ou services, huit dans la construction, six dans l'agriculture, la sylviculture ou la pĂȘche, six relatifs au secteur administratif, Ă  l'enseignement, Ă  la santĂ© ou Ă  l'action sociale, et quatre dans l'industrie[65].

    Culture locale et patrimoine

    Lieux et monuments

    • Ruines du chĂąteau de Roussille, XIIe et XIVe siĂšcles
    • ChĂąteau de la Forge, XVIIe siĂšcle
    • ChĂąteau de LestaubiĂšre, XIXe siĂšcle
    • ChĂąteau de Saint-Mamet, XVIIe siĂšcle
    • ChĂąteau du Dougnou, (ou manoir du Dougnou)
    • Église Saint-Front de Douville, XVIe siĂšcle
    • Église Saint-Mamet, XVIe et XIXe siĂšcles
    • L'Ă©glise Saint-Front.
      L'Ă©glise Saint-Front.
    • L'Ă©glise Saint-Mamet.
      L'Ă©glise Saint-Mamet.

    Personnalités liées à la commune

    Le ministre Paul Faure (1878-1960), est inhumé à Pont-Saint-Mamet.

    HĂ©raldique

    Blason de Douville Blason
    D'or Ă  trois aigles de sable au vol abaissĂ© et rangĂ©es en fasce; au chef de gueules chargĂ© d'une croix de Malte d'argent accostĂ©e de deux croisettes du mĂȘme.
    DĂ©tails
    Le statut officiel du blason reste à déterminer.

    Pour approfondir

    Articles connexes

    Liens externes

    Notes et références

    Notes et cartes

    • Notes
    1. Une unité paysagÚre est un pan de territoire qui présente des caractéristiques paysagÚres propres.
    2. La superficie publiĂ©e par l’Insee est la superficie Ă©valuĂ©e en 1975 par le service du cadastre de la Direction GĂ©nĂ©rale des ImpĂŽts, corrigĂ©e des modifications communales intervenues depuis 1975. Elle comprend toutes les surfaces du domaine public et privĂ©, cadastrĂ©es ou non cadastrĂ©es, Ă  l'exception des lacs, Ă©tangs et glaciers de plus d'un kilomĂštre carrĂ© ainsi que des estuaires et ne correspond pas obligatoirement Ă  la surface gĂ©ographique[12] - [13]
    3. Les normales servent Ă  reprĂ©senter le climat. Elles sont calculĂ©es sur 30 ans et mises Ă  jour toutes les dĂ©cennies. AprĂšs les normales 1971-2000, les normales pour la pĂ©riode 1981-2010 ont Ă©tĂ© dĂ©finies et, depuis 2021, ce sont les normales 1991-2020 qui font rĂ©fĂ©rence en Europe et dans le monde[23].
    4. L'amplitude thermique annuelle mesure la différence entre la température moyenne de juillet et celle de janvier. Cette variable est généralement reconnue comme critÚre de discrimination entre climats océaniques et continentaux.
    5. Une précipitation, en météorologie, est un ensemble organisé de particules d'eau liquide ou solide tombant en chute libre au sein de l'atmosphÚre. La quantité de précipitation atteignant une portion de surface terrestre donnée en un intervalle de temps donné est évaluée par la hauteur de précipitation, que mesurent les pluviomÚtres[24].
    6. La distance est calculée à vol d'oiseau entre la station météorologique proprement dite et le chef-lieu de commune.
    7. Selon le zonage des communes rurales et urbaines publié en novembre 2020, en application de la nouvelle définition de la ruralité validée le en comité interministériel des ruralités.
    8. La notion d'aire d'attraction des villes a remplacé en octobre 2020 l'ancienne notion d'aire urbaine, pour permettre des comparaisons cohérentes avec les autres pays de l'Union européenne.
    9. Dans les zones classées en aléa moyen ou fort, différentes contraintes s'imposent :
      • au vendeur d'informer le potentiel acquĂ©reur du terrain non bĂąti de l’existence du risque RGA ;
      • au maĂźtre d’ouvrage, dans le cadre du contrat conclu avec le constructeur ayant pour objet les travaux de construction, ou avec le maĂźtre d'Ɠuvre, le choix entre fournir une Ă©tude gĂ©otechnique de conception et le respect des techniques particuliĂšres de construction dĂ©finies par voie rĂ©glementaire ;
      • au constructeur de l'ouvrage qui est tenu, soit de suivre les recommandations de l’étude gĂ©otechnique de conception, soit de respecter des techniques particuliĂšres de construction dĂ©finies par voie rĂ©glementaire.
    10. DĂ©missionnaire.
    11. Population municipale légale en vigueur au 1er janvier 2023, millésimée 2020, définie dans les limites territoriales en vigueur au 1er janvier 2022, date de référence statistique : 1er janvier 2020.
    • Cartes
    1. « Réseau hydrographique de Douville » sur Géoportail (consulté le 17 juillet 2022).
    2. « Qualité des eaux de riviÚre et de baignade. », sur qualite-riviere.lesagencesdeleau.fr/ (consulté le )
    3. IGN, « Évolution comparĂ©e de l'occupation des sols de la commune sur cartes anciennes », sur remonterletemps.ign.fr (consultĂ© le ).
    4. « Cartographie interactive de l'exposition des sols au retrait-gonflement des argiles », sur infoterre.brgm.fr (consulté le )

    Références

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