Bazoches-sur-le-Betz
Bazoches-sur-le-Betz est une commune française située dans le département du Loiret en région Centre-Val de Loire.
Bazoches-sur-le-Betz | |||||
La mairie. | |||||
HĂ©raldique |
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Administration | |||||
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Pays | France | ||||
RĂ©gion | Centre-Val de Loire | ||||
DĂ©partement | Loiret | ||||
Arrondissement | Montargis | ||||
Intercommunalité | Communauté de communes de la Cléry, du Betz et de l'Ouanne | ||||
Maire Mandat |
Thierry Dupuis 2020-2026 |
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Code postal | 45210 | ||||
Code commune | 45026 | ||||
DĂ©mographie | |||||
Gentilé | Bazochois[1] | ||||
Population municipale |
980 hab. (2020 ) | ||||
Densité | 64 hab./km2 | ||||
GĂ©ographie | |||||
CoordonnĂ©es | 48° 08âČ 01âł nord, 2° 59âČ 14âł est | ||||
Altitude | Min. 120 m Max. 152 m |
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Superficie | 15,38 km2 | ||||
Type | Commune rurale | ||||
Aire d'attraction | Paris (commune de la couronne) |
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Ălections | |||||
DĂ©partementales | Canton de Courtenay | ||||
LĂ©gislatives | QuatriĂšme circonscription | ||||
Localisation | |||||
GĂ©olocalisation sur la carte : France
GĂ©olocalisation sur la carte : France
GĂ©olocalisation sur la carte : Loiret
GĂ©olocalisation sur la carte : Centre-Val de Loire
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Liens | |||||
Site web | https://www.bazoches-sur-le-betz.com | ||||
GĂ©ographie
Situation
La commune de Bazoches-sur-le-Betz se trouve dans le quadrant nord-est du département du Loiret, à la limite des trois départements du Loiret, de Seine-et-Marne et de l'Yonne, dans la région agricole du Gùtinais pauvre[2]. à vol d'oiseau, elle se situe à 84,2 km d'Orléans[3], préfecture du département, à 23,2 km de Montargis[4], sous-préfecture, et à 11,6 km de Courtenay, ancien chef-lieu du canton dont dépendait la commune avant mars 2015. La commune fait partie du bassin de vie de Courtenay[5].
Les communes les plus proches sont : Rozoy-le-Vieil (3,3 km), Jouy (4 km, dans l'Yonne), Ervauville (4,8 km), Foucherolles (4,9 km), Le Bignon-Mirabeau (5 km), Montacher-Villegardin (5,4 km, dans l'Yonne), Domats (6,2 km, dans l'Yonne), Pers-en-GĂątinais (6,3 km), MĂ©rinville (6,6 km) et Chevry-sous-le-Bignon (6,6 km)[6].
Jouy (Yonne) |
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Le Bignon-Mirabeau | N | Montacher-Villegardin (Yonne) Domats (Yonne) | ||
O Bazoches-sur-le-Betz E | ||||
S | ||||
Rozoy-le-Vieil | Ervauville | Foucherolles |
Relief
L'altitude à la base de l'église est de 140,055 m selon la borne NGF encastrée sur la façade.
Lieux-dits et Ă©carts
Les hameaux mentionnĂ©s sur une carte du XIIe siĂšcle sont : Bazoches-en-GĂątinois ; la Borde : appelĂ©e aussi la Borde-Vaujouan oĂč s'Ă©lĂšve aux XVIe, XVIIe, XVIIIe et XIXe siĂšcles un chĂąteau, prĂ©sent sur les cartes anciennes. Le chĂąteau est dĂ©truit au milieu du XIXe siĂšcle par M. O'Connor, Ă©poux de Mme Condorcet, qui en Ă©tait propriĂ©taire de mĂȘme que du chĂąteau du Bignon-Mirabeau. Les pierres du chĂąteau de la Borde-Vaujouan ont servi Ă reconstruire le chĂąteau actuel du Bignon-Mirabeau ; Baslin ; le Grand Village : situĂ© au nord du bourg et du Betz, ce hameau constituait l'ancien bourg de Bazoches-sur-le-Betz. Sur la partie la plus haute s'Ă©levait au Moyen Ăge l'Ă©glise primitive qui est dĂ©truite au cours de la guerre de Cent Ans lors des pillages rĂ©alisĂ©s par les Anglais ; les Grais ; Galetas.
Les hameaux cités sur la carte de Cassini de 1760 sont plus nombreux, du nord au sud : les Caffiers ; les Marceaux ; les Perroneaux ; le Grand Village ; les Murgets ; Mizou ; la Borde ; les Moriceaux ; les Balains.
GĂ©ologie
La commune se situe dans le sud du Bassin parisien, le plus grand des trois bassins sĂ©dimentaires français. Cette vaste dĂ©pression, occupĂ©e dans le passĂ© par des mers peu profondes et des lacs, a Ă©tĂ© comblĂ©e, au fur et Ă mesure que son socle sâaffaissait, par des sables et des argiles, issus de lâĂ©rosion des reliefs alentours, ainsi que des calcaires dâorigine biologique, formant ainsi une succession de couches gĂ©ologiques[7].
Les couches affleurantes sur le territoire communal sont constituĂ©es de formations superficielles du Quaternaire et de roches sĂ©dimentaires datant du CĂ©nozoĂŻque, l'Ăšre gĂ©ologique la plus rĂ©cente sur l'Ă©chelle des temps gĂ©ologiques, dĂ©butant il y a 66 millions d'annĂ©es. La formation la plus ancienne est du poudingue de Nemours, remontant Ă lâĂ©poque ĂocĂšne de la pĂ©riode ĂocĂšne. Les plus rĂ©centes sont des dĂ©pĂŽts anthropiques remontant Ă lâĂ©poque HolocĂšne de la pĂ©riode Quaternaire. Le descriptif de ces couches est dĂ©taillĂ© dans la feuille « n°330 - ChĂ©roy » de la carte gĂ©ologique au 1/50 000Ăšme du dĂ©partement du Loiret[8] - [9] et sa notice associĂ©e[10].
Ăre | PĂ©riode | Ăpoque | Formations gĂ©ologiques | |||||||||
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CĂ©nozoĂŻque (0 - 66.0) |
Quaternaire (0 - 2.58) |
HolocĂšne |
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PléistocÚne |
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NĂ©ogĂšne (2.58 - 23.03) |
PliocÚne | non présent | ||||||||||
MiocÚne | non présent | |||||||||||
PaléogÚne (23.03 - 66.0) |
OligocÚne | non présent | ||||||||||
ĂocĂšne |
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PaléocÚne | non présent | |||||||||||
Relief
La superficie cadastrale de la commune publiĂ©e par lâInsee, qui sert de rĂ©fĂ©rences dans toutes les statistiques, est de 15,38 km2[11] - [Note 1]. La superficie gĂ©ographique, issue de la BD Topo, composante du RĂ©fĂ©rentiel Ă grande Ă©chelle produit par l'IGN, est quant Ă elle de 15,48 km2[9]. Son relief est relativement plat puisque la dĂ©nivelĂ©e maximale atteint 32 mĂštres. L'altitude du territoire varie entre 120 m et 152 m[14].
Hydrographie
Le rĂ©seau hydrographique communal, d'une longueur totale de 9,15 km, comprend un cours d'eau notable, le Betz (5,399 km), et trois petits cours d'eau : le cours d'eau 01 de la GenĂȘtiĂšre (2,371 km), le cours d'eau 01 de l'Enceinte (0,017 km) et le cours d'eau 01 du Bois de l'Avocat (1,364 km)[15].
Le Betz, d'une longueur totale de 34,4 km, prend sa source dans l'Yonne dans la commune de Domats et se jette dans le Loing à Dordives, aprÚs avoir traversé 8 communes[16]. Sur le plan piscicole, le Betz est classé en premiÚre catégorie piscicole. L'espÚce biologique dominante est constituée essentiellement de salmonidés (truite, omble chevalier, ombre commun, huchon)[17].
Divers petits étangs complÚtent le réseau hydrographique.
- RĂ©seau hydrographique de Bazoches-sur-le-Betz.
- Le Betz Ă Bazoches.
- Pont sur le Betz.
Zones nationales d'intĂ©rĂȘt Ă©cologique, faunistique et floristique
Lâinventaire des zones naturelles d'intĂ©rĂȘt Ă©cologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) a pour objectif de rĂ©aliser une couverture des zones les plus intĂ©ressantes sur le plan Ă©cologique, essentiellement dans la perspective dâamĂ©liorer la connaissance du patrimoine naturel national et de fournir aux diffĂ©rents dĂ©cideurs un outil dâaide Ă la prise en compte de lâenvironnement dans lâamĂ©nagement du territoire. Le territoire communal de Bazoches-sur-le-Betz comprend une ZNIEFF[18].
La ZNIEFF, de deuxiĂšme gĂ©nĂ©ration et de type 2[Note 2], dĂ©nommĂ©e Ătangs prairies et forĂȘts du GĂątinais nord oriental, d'une superficie de 5 060 hectares, s'Ă©tend sur 17 communes, dont neuf dans le Loiret (Bazoches-sur-le-Betz, Courtenay, Ervauville, Foucherolles, MĂ©rinville, Pers-en-GĂątinais, Rozoy-le-Vieil, Saint-Hilaire-les-AndrĂ©sis, La Selle-sur-le-Bied) et huit dans l'Yonne (La Belliole, Courtoin, Domats, Ăgriselles-le-Bocage, Montacher-Villegardin, Savigny-sur-Clairis, Vernoy et Villeneuve-la-Dondagre). Bazoches-sur-le-Betz est situĂ©e sur la frange nord-ouest de la ZNIEFF correspondant Ă la partie est de la commune[19]. Son altitude varie entre 130 et 190 m[20]. La ZNIEFF vise en prioritĂ© les habitats d'eaux douces stagnantes. On y trouve prairies humides, mĂ©gaphorbiaies, tourbiĂšres et marais, entrecoupĂ©s de bocages et de boisements. Les activitĂ©s humaines prĂ©sentes dans cette superficie sont majoritairement l'agriculture et la sylviculture, avec de l'Ă©levage. La pĂȘche et la chasse y sont pratiquĂ©es, et d'autres activitĂ©s de tourisme et loisirs. L'habitat, composĂ© surtout de fermes isolĂ©es, est trĂšs dispersĂ©[21].
Toponymie
La prononciation gùtinaise de Bazoches-sur-le-Betz escamote le « tz » final : Bazoches-sur-le-Bé.
La dénomination actuelle est déjà attestée au milieu du XVIIe siÚcle, probablement due à l'existence d'une autre paroisse nommée Bazoches dans l'ancien diocÚse de Sens : l'actuelle Bazoches-lÚs-Bray (Seine-et-Marne). L'explication par la nécessité de distinguer de Bazoches-les-Gallerandes (dans l'actuel département du Loiret, mais dans le diocÚse d'Orléans) est d'une probabilité trÚs faible.
L'origine du nom de la commune est le latin basilica, les sanctuaires religieux nombreux au Moyen Ăge expliquent que beaucoup de communes portent ce nom ou un dĂ©rivĂ©.
Histoire
En aoĂ»t 1944, les deux chefs de la Gestapo française de la rue Lauriston, Bonny et Lafont, se rĂ©fugient au domaine de Baslin, et finissent par ĂȘtre capturĂ©s[22].
HĂ©raldique
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Les armes de Bazoches-sur-le-Betz se blasonnent ainsi : |
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domaine de Baslin. Ancien chĂąteau de Baslin a appartenu en 1804 aux Lebascle d'Argenteuil, Hyppolite et BlancheJosephine (arch privees)
Urbanisme
Typologie
Bazoches-sur-le-Betz est une commune rurale, car elle fait partie des communes peu ou trÚs peu denses, au sens de la grille communale de densité de l'Insee[Note 3] - [23] - [24] - [25].
Par ailleurs la commune fait partie de l'aire d'attraction de Paris, dont elle est une commune de la couronne[Note 4]. Cette aire regroupe 1 929 communes[26] - [27].
Occupation des sols
L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de donnĂ©es europĂ©enne dâoccupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquĂ©e par l'importance des territoires agricoles (70,2 % en 2018), nĂ©anmoins en diminution par rapport Ă 1990 (72,9 %). La rĂ©partition dĂ©taillĂ©e en 2018 est la suivante : terres arables (57,2 %), forĂȘts (15,4 %), zones urbanisĂ©es (11,8 %), prairies (7,8 %), zones agricoles hĂ©tĂ©rogĂšnes (5,2 %), milieux Ă vĂ©gĂ©tation arbustive et/ou herbacĂ©e (2,7 %)[28].
LâĂ©volution de lâoccupation des sols de la commune et de ses infrastructures peut ĂȘtre observĂ©e sur les diffĂ©rentes reprĂ©sentations cartographiques du territoire : la carte de Cassini (XVIIIe siĂšcle), la carte d'Ă©tat-major (1820-1866) et les cartes ou photos aĂ©riennes de l'IGN pour la pĂ©riode actuelle (1950 Ă aujourd'hui)[Carte 1].
- Carte des infrastructures et de l'occupation des sols en 2018 (CLC) de la commune en 2018.
- Carte orthophotographique de la commune en 2016.
Planification
Bazoches-sur-le-Betz fait partie de la communauté de communes du Betz et de la Cléry créée le 22 décembre 2011 et entrée en vigueur le 1er janvier 2012. Parmi les diverses compétences attribuées à cette intercommunalité figure l'élaboration et le suivi du Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) portant sur l'ensemble du territoire de la communauté de communes[29]. Le document est approuvé par le conseil communautaire le 21 mai 2013. Pour répondre à l'obligation de mettre en conformité le PLUi avec la loi du 12 juillet 2010 dite « Grenelle II » et la loi pour l'accÚs au logement et un urbanisme rénové du 24 mars 2014, dite loi « Alur » mais aussi avec le schéma de cohérence territoriale du Montargois en Gùtinais et pour tenir compte de l'évolution du périmÚtre (Intégration de la commune de Saint-Loup-d'Ordon au 1er janvier 2015), l'assemblée prescrit la révision du PLUi par délibération du 10 février 2016[30].
Voies de communication et transports
Infrastructures routiĂšres
La commune est traversée par l'autoroute A6 et deux routes départementales : la RD 36 et la RD 147 qui relient la commune respectivement à Chùteau-Renard et Le Bignon-Mirabeau et supportent un trafic inférieur à 600 véhicules/jour[31].
Transports en commun
Aucune ligne rĂ©guliĂšre du rĂ©seau Ulys, le rĂ©seau interurbain de transport par autocar du Conseil dĂ©partemental du Loiret, ne dessert la commune. Par contre la commune bĂ©nĂ©ficie du service Ulys ProximitĂ© qui emmĂšne les usagers de la commune vers un arrĂȘt desservi par la ligne rĂ©guliĂšre la plus proche[32]. Ă compter du , la compĂ©tence des services de transports routiers interurbains, rĂ©guliers et Ă la demande est transfĂ©rĂ©e des dĂ©partements aux rĂ©gions, et donc localement du dĂ©partement du Loiret Ă la rĂ©gion Centre-Val de Loire, consĂ©cutivement Ă la loi NOTRe du 7 aoĂ»t 2015[33].
Risques naturels et technologiques
La commune de Bazoches-sur-le-Betz est vulnĂ©rable Ă diffĂ©rents alĂ©as naturels : climatiques (hiver exceptionnel ou canicule), mouvements de terrains ou sismique (sismicitĂ© trĂšs faible). Elle est Ă©galement exposĂ©e Ă un risque technologique : le risque de transport de matiĂšres dangereuses [34]. Entre 1989 et 2019, quatre arrĂȘtĂ©s ministĂ©riels ayant portĂ© reconnaissance de catastrophe naturelle ont Ă©tĂ© pris pour le territoire de la commune : deux pour des inondations et coulĂ©es de boues et deux pour des mouvements de terrains[35].
Risques naturels
Le territoire de la commune peut ĂȘtre concernĂ© par un risque d'effondrement de cavitĂ©s souterraines non connues. Une cartographie dĂ©partementale de l'inventaire des cavitĂ©s souterraines et des dĂ©sordres de surface a Ă©tĂ© rĂ©alisĂ©e. Il a Ă©tĂ© recensĂ© sur la commune plusieurs effondrements de cavitĂ©s[36].
Par ailleurs, le sol du territoire communal peut faire l'objet de mouvements de terrain liés à la sécheresse. Le phénomÚne de retrait-gonflement des argiles est la conséquence d'un changement d'humidité des sols argileux. Les argiles sont capables de fixer l'eau disponible mais aussi de la perdre en se rétractant en cas de sécheresse[37]. Ce phénomÚne peut provoquer des dégùts trÚs importants sur les constructions (fissures, déformations des ouvertures) pouvant rendre inhabitables certains locaux. Celui-ci a particuliÚrement affecté le Loiret aprÚs la canicule de l'été 2003. Une grande partie du territoire de la commune est soumis à un aléa « moyen » face à ce risque, selon l'échelle définie par le Bureau de recherches géologiques et miniÚres (BRGM)[38].
Depuis le , la France dispose dâun nouveau zonage sismique divisant le territoire national en cinq zones de sismicitĂ© croissante[39]. La commune, Ă lâinstar de lâensemble du dĂ©partement, est concernĂ©e par un risque trĂšs faible[35].
Risques technologiques
La commune est exposée au risque de transport de matiÚres dangereuses, en raison du passage sur son territoire d'un itinéraire structurant supportant un fort trafic (l'autoroute A6)[34] - [40].
Politique et administration
Bloc communal : Commune et intercommunalités
La paroisse et bourg de Bazoches-sur-le-Betz acquiert le statut de municipalitĂ© avec le dĂ©cret du de l'AssemblĂ©e Nationale[41] puis celui de « commune », au sens de l'administration territoriale actuelle, par le dĂ©cret de la Convention nationale du 10 brumaire an II ()[42]. Il faut toutefois attendre la loi du sur l'organisation municipale pour qu'un rĂ©gime juridique uniforme soit dĂ©fini pour toutes les communes de France, point de dĂ©part de lâaffirmation progressive des communes face au pouvoir central[43].
Aucun événement de restructuration majeure du territoire, de type suppression, cession ou réception de territoire, n'a affecté la commune depuis sa création[44].
La commune de Bazoches-sur-le-Betz n'appartient Ă aucune intercommunalitĂ© Ă fiscalitĂ© propre jusqu'en 2011 et fait partie, Ă cette date, des 68 communes du Loiret dites « isolĂ©es »[45]. Elle adhĂšre Ă la communautĂ© de communes du Betz et de la ClĂ©ry lors de la crĂ©ation de cette intercommunalitĂ© par arrĂȘtĂ© du avec effet au [46] - [47]. La commune appartient Ă d'autres Ă©tablissements publics de coopĂ©ration intercommunale, de type syndicats ou autres regroupements intercommunaux. Le dĂ©coupage territorial de ces structures est en constante Ă©volution dans une perspective de rationalisation et d'efficience des services[Note 5].
Le , la communautĂ© de communes du Betz et de la ClĂ©ry (CCBC) et la communautĂ© de communes de ChĂąteau-Renard (CCCR) fusionnent pour donner naissance Ă la communautĂ© de communes de la ClĂ©ry, du Betz et de l'Ouanne (3CBO). Ă lâoccasion de cette fusion, le Syndicat dâAmĂ©nagement Rural (SAR) de ChĂąteau-Renard et Courtenay, totalement inclus dans le pĂ©rimĂštre de la 3CBO, fait partie intĂ©grante de la nouvelle entitĂ© crĂ©Ă©e[48].
Personnalités élues par circonscription électorale de rattachement
Au-delà du maire, premier magistrat administrant la commune, les personnalités élues dont le mandat est relatif à une collectivité à laquelle est rattachée la commune de Bazoches-sur-le-Betz et représentant donc le territoire communal au sein de chacune de ces collectivités sont les suivantes :
Ălections | Circonscription Ă©lectorale | Ălu de la circonscription | ||||
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Niveau | Type | Titre | Nom | DĂ©but de mandat | Fin de mandat | |
Groupe communal | Municipales et communautaires | Commune de Bazoches-sur-le-Betz | Maire | Thierry Dupuis | 2016 | 2020 |
Communauté de communes de la Cléry, du Betz et de l'Ouanne | Président de l'intercommunalité | Lionel De Rafelis | 2014 | 2020 | ||
Département | Départementales | Canton de Courtenay | ConseillÚre départementale | Corinne Melzassard | 29 mars 2015 | 2021 |
Conseiller départemental | Frédéric Néraud | |||||
Région | Régionales | Région Centre-Val de Loire | Président du conseil régional | François Bonneau | [49] | 2021[50] |
Pays | Législatives | 4e circonscription | Député | Thomas Ménagé | ||
Circonscriptions de rattachement
Sous l'Ancien RĂ©gime, Ă la veille des Ătats gĂ©nĂ©raux de 1789, la paroisse de Bazoches Ă©tait rattachĂ©e sur le plan ecclĂ©siastique de l'ancien diocĂšse de Sens[51] et sur le plan judiciaire au bailliage de Montargis.
La loi du divise le pays en 83 dĂ©partements dĂ©coupĂ©s chacun en six Ă neuf districts eux-mĂȘmes dĂ©coupĂ©s en cantons regroupant des communes. Les districts, tout comme les dĂ©partements, sont le siĂšge dâune administration dâĂtat et constituent Ă ce titre des circonscriptions administratives. La commune de Bazoches-sur-le-Betz est alors incluse dans le canton de La Selle-sur-le-Bied, le district de Montargis et le dĂ©partement du Loiret[52].
La recherche dâun Ă©quilibre entre la volontĂ© dâorganiser une administration dont les cadres permettent lâexĂ©cution et le contrĂŽle des lois dâune part, et la volontĂ© dâaccorder une certaine autonomie aux collectivitĂ©s de base (paroisses, bourgs, villes) dâautre part, sâĂ©tale de 1789 Ă 1838[53]. Les dĂ©coupages territoriaux Ă©voluent ensuite au grĂ© des rĂ©formes visant Ă dĂ©centraliser ou recentraliser l'action de l'Ătat. La rĂ©gionalisation fonctionnelle des services de l'Ătat (1945-1971) aboutit Ă la crĂ©ation de rĂ©gions[54]. L'acte I de la dĂ©centralisation de 1982-1983 constitue une Ă©tape importante en donnant l'autonomie aux collectivitĂ©s territoriales, rĂ©gions, dĂ©partements et communes[55]. L'acte II intervient en 2003-2006[56], puis l'acte III en 2012-2015. ParallĂšlement l'Ătat se rĂ©forme pĂ©riodiquement. La rĂ©forme de lâadministration territoriale de lâĂtat (RĂ©ATE), entrĂ©e en vigueur au et issue de la rĂ©vision gĂ©nĂ©rale des politiques publiques (RGPP) est une des grandes rĂ©formes visant Ă simplifier l'organisation de lâĂtat.
Le tableau suivant présente les rattachements, au niveau infra-départemental, de la commune de Bazoches-sur-le-Betz aux différentes circonscriptions administratives et électorales ainsi que l'historique de l'évolution de leurs territoires.
Circonscription | Nom | DerniĂšre pĂ©riode | Type de circonscription | Ăvolution du dĂ©coupage territorial |
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District | Montargis | 1790-1795 | Administrative | La commune est rattachée au district de Montargis de 1790 à 1795[44] - [52]. La Constitution du 5 fructidor an III, appliquée à partir de vendémiaire an IV (1795) supprime les districts, rouages administratifs liés à la Terreur, mais maintient les cantons qui acquiÚrent dÚs lors plus d'importance[57]. |
Canton | La Selle sur le Bied | 1790-1801 | Administrative et Ă©lectorale | En 1790, lors de la crĂ©ation des cantons, districts et dĂ©partements, la commune de Bazoches-sur-le-Betz est rattachĂ©e au canton de La Selle sur le Bied[44]. Les cantons sont supprimĂ©s, en tant que dĂ©coupage administratif, par une loi du 26 juin 1793, et ne conservent qu'un rĂŽle Ă©lectoral[57]. Ils permettent lâĂ©lection des Ă©lecteurs du second degrĂ© chargĂ©s de dĂ©signer les dĂ©putĂ©s[58]. Ils acquiĂšrent une fonction administrative avec la disparition des districts en 1795. |
Courtenay | 1801-2015 | Sous le Consulat, un redĂ©coupage territorial visant Ă rĂ©duire le nombre de justices de paix ramĂšne le nombre de cantons dans le Loiret de 59 Ă 31[59]. Bazoches-sur-le-Betz est alors rattachĂ©e au canton de Courtenay par arrĂȘtĂ© du 9 vendĂ©miaire an X (30 septembre 1801)[60] - [44]. | ||
Courtenay | 2015- | Ălectorale | La loi du [61] et ses dĂ©crets d'application publiĂ©s en fĂ©vrier et [62] introduisent un nouveau dĂ©coupage territorial pour les Ă©lections dĂ©partementales. La commune est alors rattachĂ©e au canton de Courtenay[62]. Depuis cette rĂ©forme, plus aucun service de l'Ătat n'exerce sa compĂ©tence sur un territoire s'appuyant sur le nouveau dĂ©coupage cantonal. Le canton a disparu en tant que circonscription administrative de l'Ătat ; il est dĂ©sormais uniquement une circonscription Ă©lectorale dĂ©diĂ©e Ă l'Ă©lection d'un binĂŽme de conseillers dĂ©partementaux siĂ©geant au conseil dĂ©partemental[63]. | |
Arrondissement | Montargis | 1801- | Administrative | Bazoches-sur-le-Betz est rattachée à l'arrondissement de Montargis depuis sa création en 1801[44] - [60]. |
Circonscription lĂ©gislative | 4e circonscription | 2010- | Ălectorale | Lors du dĂ©coupage lĂ©gislatif de 1986, le nombre de circonscriptions lĂ©gislatives passe dans le Loiret de 4 Ă 5. Un nouveau redĂ©coupage intervient en 2010 avec la loi du . En attribuant un siĂšge de dĂ©putĂ© « par tranche » de 125 000 habitants, le nombre de circonscriptions par dĂ©partement varie dĂ©sormais de 1 Ă 21[64] - [65]. Dans le Loiret, le nombre de circonscriptions passe de cinq Ă six[66]. La rĂ©forme n'affecte pas Bazoches-sur-le-Betz qui reste rattachĂ©e Ă la quatriĂšme circonscription[67]. |
Collectivités de rattachement
La commune de Bazoches-sur-le-Betz est rattachĂ©e au dĂ©partement du Loiret et Ă la rĂ©gion Centre-Val de Loire[68], Ă la fois circonscriptions administratives de l'Ătat et collectivitĂ©s territoriales.
Conseil municipal et maire
Depuis les élections municipales de 2014, le conseil municipal de Bazoches-sur-le-Betz, commune de moins de 1 000 habitants, est élu au scrutin majoritaire plurinominal à deux tours, les électeurs pouvant modifier les listes, panacher, ajouter ou supprimer des candidats sans que le vote soit nul[69], pour un mandat de six ans renouvelable[70]. Il est composé de 15 membres[71]. L'exécutif communal, est constitué par le maire, élu par le conseil municipal, parmi ses membres, pour un mandat de six ans, c'est-à -dire pour la durée du mandat du conseil.
Ăquipements et services
Gestion des déchets
En 2016, la commune est membre du syndicat d'amĂ©nagement rural (SAR) des cantons de Courtenay et ChĂąteau-Renard. Celui-ci assure la collecte et le traitement des ordures mĂ©nagĂšres rĂ©siduelles[Note 6] en porte Ă porte, des emballages mĂ©nagers recyclables, des journaux-magazines et du verre en points dâapport volontaire[74]. Un rĂ©seau de trois dĂ©chĂšteries accueille les encombrants et autres dĂ©chets spĂ©cifiques (dĂ©chets verts, dĂ©chets dangereux, gravats, ferrailles, cartons, cartouches/capsules, dĂ©chets dangereux). La dĂ©chĂšterie la plus proche est situĂ©e sur la commune de La Selle-sur-le-Bied[75]. Le SAR nâassure pas le traitement, ni la valorisation des dĂ©chets collectĂ©s qui sont effectuĂ©s par le SMIRTOM et diffĂ©rents prestataires. Le SMIRTOM de Montargis procĂšde Ă l'Ă©limination et la valorisation Ă©nergĂ©tique des dĂ©chets mĂ©nagers dans l'unitĂ© d'Amilly, construite en 1969. Une convention de dĂ©lĂ©gation du service public de traitement a Ă©tĂ© conclue en 2013 avec la sociĂ©tĂ© Novergie Centre, filiale Ă©nergie du Groupe Suez pour la valorisation Ă©nergĂ©tique des dĂ©chets[76].
Depuis le , la « gestion des dĂ©chets mĂ©nagers » ne fait plus partie des compĂ©tences de la commune mais est une compĂ©tence obligatoire de la communautĂ© de communes de la ClĂ©ry, du Betz et de l'Ouanne (3CBO) en application de la loi NOTRe du [77]. Ă l'occasion de la crĂ©ation de la 3CBO, le Syndicat dâAmĂ©nagement Rural (SAR) de ChĂąteau-Renard et Courtenay, totalement inclus dans le pĂ©rimĂštre de cette nouvelle structure, est dissout par arrĂȘtĂ© prĂ©fectoral du et du personnel, biens et Ă©quipements font dĂ©sormais partie intĂ©grante de la nouvelle communautĂ© de communes[48].
Production et distribution d'eau
Le service public dâeau potable est une compĂ©tence obligatoire des communes depuis lâadoption de la loi du 30 dĂ©cembre 2006 sur lâeau et les milieux aquatiques[78]. Au , la production et la distribution de l'eau potable sur le territoire communal sont assurĂ©es par le SIVOM du GĂątinais, un syndicat crĂ©Ă© en 1926 desservant deux communes (Bazoches-sur-le-Betz et Le Bignon-Mirabeau)[79] - [80] - [81]. La loi NOTRe du 7 aoĂ»t 2015 prĂ©voit que le transfert des compĂ©tences « eau et assainissement » vers les communautĂ©s de communes sera obligatoire Ă compter du . Le transfert dâune compĂ©tence entraĂźne de facto la mise Ă disposition gratuite de plein droit des biens, Ă©quipements et services publics utilisĂ©s, Ă la date du transfert, pour l'exercice de ces compĂ©tences et la substitution de la communautĂ© dans les droits et obligations des communes[82] - [83].
Assainissement
La compĂ©tence assainissement, qui recouvre obligatoirement la collecte, le transport et lâĂ©puration des eaux usĂ©es, lâĂ©limination des boues produites, ainsi que le contrĂŽle des raccordements aux rĂ©seaux publics de collecte[84], est assurĂ©e par la commune elle-mĂȘme[85]. La commune est raccordĂ©e Ă une station d'Ă©puration situĂ©e sur le territoire communal, mise en service le et dont la capacitĂ© nominale de traitement est de 500 EH, soit 75 m3/jour. Cet Ă©quipement utilise un procĂ©dĂ© d'Ă©puration biologique dit « Ă boues activĂ©es »[86] - [87].
Lâassainissement non collectif (ANC) dĂ©signe les installations individuelles de traitement des eaux domestiques qui ne sont pas desservies par un rĂ©seau public de collecte des eaux usĂ©es et qui doivent en consĂ©quence traiter elles-mĂȘmes leurs eaux usĂ©es avant de les rejeter dans le milieu naturel[88]. Le Syndicat mixte d'AmĂ©nagement Rural des cantons de Courtenay et de ChĂąteau-Renard a crĂ©Ă© un service public d'assainissement non collectif (SPANC) qui a pour missions la vĂ©rification de la conception et de lâexĂ©cution des ouvrages pour les installations neuves ou rĂ©habilitĂ©es et la vĂ©rification pĂ©riodique du bon fonctionnement et de lâentretien des installations existantes[89] - [90]. Depuis le , le SPANC est assurĂ© par la 3CBO, dont la crĂ©ation a Ă©tĂ© accompagnĂ©e de la dissolution du Syndicat dâAmĂ©nagement Rural (SAR) de ChĂąteau-Renard et Courtenay[48].
Prix de l'eau
Le « prix de lâeau » doit permettre de financer lâensemble des investissements (mise en place de nouveaux ouvrages, mise aux normes du patrimoine existant, renouvellement du patrimoine...) mais aussi les frais de fonctionnement du service (frais de personnel du service, Ă©lectricitĂ©, produits de traitement, renouvellement du matĂ©riel, analyses, Ă©limination des dĂ©chets...)[91]. L'observatoire national des services d'eau et d'assainissement publie la description actualisĂ©e des services publics d'eau potable et d'assainissement, quâil sâagisse de leur organisation, de leur tarif ou de leur performance[92]. Le prix au m3 est calculĂ© pour une consommation annuelle de 120 m3 (rĂ©fĂ©rence INSEE)[93].
Domaine | Commune | 2010 | 2011 | 2012 | 2013 | 2014 | 2015 |
---|---|---|---|---|---|---|---|
Eau potable | Bazoches-sur-le-Betz | Entre 1,50 ⏠et 2,82 âŹ[94] | Entre 1,73 ⏠et 2,86 âŹ[95] | NC[96] | Entre 1,87 ⏠et 3,07 âŹ[97] | Entre 1,98 ⏠et 3,09 âŹ[98] | Entre 1,90 ⏠et 3,11 âŹ[99] |
Loiret | 1,76[100] | 1,7[101] | 1,66[102] | 1,69[103] | |||
France | 1,93[100] | 1,96[101] | 2,00[102] | 2,03[103] | |||
Population et société
DĂ©mographie
L'Ă©volution du nombre d'habitants est connue Ă travers les recensements de la population effectuĂ©s dans la commune depuis 1793. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquĂȘte de recensement portant sur toute la population est rĂ©alisĂ©e tous les cinq ans, les populations lĂ©gales des annĂ©es intermĂ©diaires Ă©tant quant Ă elles estimĂ©es par interpolation ou extrapolation[104]. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a Ă©tĂ© rĂ©alisĂ© en 2005[105].
En 2020, la commune comptait 980 habitants[Note 7], en augmentation de 1,14 % par rapport Ă 2014 (Loiret : +1,88 %, France hors Mayotte : +1,9 %).
Enseignement
Bazoches-sur-le-Betz se situe dans l'Académie d'Orléans-Tours (Zone B) et dans la circonscription de Montargis Est.
L'Ă©cole primaire Jean Voirin accueille les Ă©lĂšves de la commune.
Patrimoine
Lieux et monuments
- Ăglise Saint-Eutrope, XVIIe siĂšcle. La construction a dĂ©butĂ© au XVe siĂšcle et l'Ă©glise a Ă©tĂ© consacrĂ©e le (plaque commĂ©morative Ă l'intĂ©rieur de la nef). Les statues anciennes sont : une sainte Madeleine en bois peint et dorĂ© du XVIe siĂšcle[108] ; un saint Eutrope en bois peint et dorĂ©, fin XVIe siĂšcle[109] ; un saint Marc en bois et son lion du XVIe siĂšcle[110] ; un Ă©vĂȘque en bois du XVIe siĂšcle[111] ; un gisant en bois du XVIIe siĂšcle, reprĂ©sentant le Christ mort[112] ;
- Le monument aux morts ;
- Le chĂąteau est situĂ© Ă l'entrĂ©e du village au fond d'une allĂ©e de marronniers. EntourĂ© de douves il comprend deux ailes symĂ©triques de part et d'autre d'une cour oĂč l'on accĂšde par deux ponts. Une haute toiture Ă la Mansard peut le dater du XVIIe siĂšcle ;
- Le lavoir sur le Betz ;
- Les rives du Betz ;
- Ătangs de BĂ©on et Ă©tangs Neufs.
- Le lavoir sur le Betz.
- L'Ă©glise Saint-Eutrope.
- Le monument aux morts.
Voir aussi
Bibliographie
- Louis Marie Prudhomme, Dictionnaire géographique et méthodique de la République française en 120 départements, volume 1, Paris, Louis Marie Prudhomme, , 673 p. (lire en ligne).
- Collectif, Loiret : un département à l'élégance naturelle, Paris, Christine Bonneton, , 319 p. (ISBN 978-2-86253-234-9)
- Abbé Patron, Département du Loiret : Dictionnaire des communes, Paris, Comédit, 1991, réédition de 1870, 511 p. (ISBN 978-2-909112-01-5 et 2-909112-01-2)
- Claude Motte, Isabelle SĂ©guy & Christine ThĂ©rĂ©, avec la collaboration de Dominique Tixier-Basse, Communes dâhier, communes dâaujourdâhui : Les communes de la France mĂ©tropolitaine, 1801-2001. Dictionnaire dâhistoire administrative, Paris, Institut National dâĂtudes DĂ©mographiques,, , 408 p. (ISBN 978-2-7332-1028-4, prĂ©sentation en ligne)
Articles connexes
Liens externes
Notes et références
Notes et cartes
- Notes
- La superficie publiĂ©e par lâInsee est la superficie Ă©valuĂ©e en 1975 par le service du cadastre de la Direction GĂ©nĂ©rale des ImpĂŽts, corrigĂ©e des modifications communales intervenues depuis 1975. Elle comprend toutes les surfaces du domaine public et privĂ©, cadastrĂ©es ou non cadastrĂ©es, Ă l'exception des lacs, Ă©tangs et glaciers de plus d'un kilomĂštre carrĂ© ainsi que des estuaires et ne correspond pas obligatoirement Ă la surface gĂ©ographique[12] - [13]
- Les ZNIEFF de type 2 sont de grands ensembles naturels riches, ou peu modifiés, qui offrent des potentialités biologiques importantes.
- Selon le zonage des communes rurales et urbaines publié en novembre 2020, en application de la nouvelle définition de la ruralité validée le en comité interministériel des ruralités.
- La notion d'aire d'attraction des villes a remplacé en octobre 2020 l'ancienne notion d'aire urbaine, pour permettre des comparaisons cohérentes avec les autres pays de l'Union européenne.
- La commune peut faire partie de diverses autres intercommunalitĂ©s qui ne sont pas reprĂ©sentĂ©es : des syndicats (syndicats intercommunaux Ă vocation unique(SIVU), (syndicats intercommunaux Ă vocation multiple(SIVOM), syndicats mixtes) ou dâautres regroupements intercommunaux (programme local de l'habitat (PLH), contrat local de santĂ© (CLS), centre intercommunal d'action sociale (CIAS).
- Les déchets ménagers résiduels comprennent les déchets obtenus aprÚs extraction des autres fractions, valorisables, de déchets.
- Population municipale légale en vigueur au 1er janvier 2023, millésimée 2020, définie dans les limites territoriales en vigueur au 1er janvier 2022, date de référence statistique : 1er janvier 2020.
- Cartes
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Références
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- « Statue reprĂ©sentant un Ă©vĂȘque », notice no PM45000038, base Palissy, ministĂšre français de la Culture.
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