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Bazoches-sur-le-Betz

Bazoches-sur-le-Betz est une commune française située dans le département du Loiret en région Centre-Val de Loire.

Bazoches-sur-le-Betz
Bazoches-sur-le-Betz
La mairie.
Blason de Bazoches-sur-le-Betz
HĂ©raldique
Administration
Pays Drapeau de la France France
RĂ©gion Centre-Val de Loire
DĂ©partement Loiret
Arrondissement Montargis
Intercommunalité Communauté de communes de la Cléry, du Betz et de l'Ouanne
Maire
Mandat
Thierry Dupuis
2020-2026
Code postal 45210
Code commune 45026
DĂ©mographie
Gentilé Bazochois[1]
Population
municipale
980 hab. (2020 en augmentation de 1,14 % par rapport Ă  2014)
DensitĂ© 64 hab./km2
GĂ©ographie
CoordonnĂ©es 48° 08â€Č 01″ nord, 2° 59â€Č 14″ est
Altitude Min. 120 m
Max. 152 m
Superficie 15,38 km2
Type Commune rurale
Aire d'attraction Paris
(commune de la couronne)
Élections
DĂ©partementales Canton de Courtenay
LĂ©gislatives QuatriĂšme circonscription
Localisation
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Bazoches-sur-le-Betz
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Bazoches-sur-le-Betz
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Bazoches-sur-le-Betz
Liens
Site web https://www.bazoches-sur-le-betz.com

    GĂ©ographie

    Situation

    Carte de la commune de Bazoches-sur-le-Betz et des communes limitrophes.

    La commune de Bazoches-sur-le-Betz se trouve dans le quadrant nord-est du dĂ©partement du Loiret, Ă  la limite des trois dĂ©partements du Loiret, de Seine-et-Marne et de l'Yonne, dans la rĂ©gion agricole du GĂątinais pauvre[2]. À vol d'oiseau, elle se situe Ă  84,2 km d'OrlĂ©ans[3], prĂ©fecture du dĂ©partement, Ă  23,2 km de Montargis[4], sous-prĂ©fecture, et Ă  11,6 km de Courtenay, ancien chef-lieu du canton dont dĂ©pendait la commune avant mars 2015. La commune fait partie du bassin de vie de Courtenay[5].

    Les communes les plus proches sont : Rozoy-le-Vieil (3,3 km), Jouy (km, dans l'Yonne), Ervauville (4,8 km), Foucherolles (4,9 km), Le Bignon-Mirabeau (km), Montacher-Villegardin (5,4 km, dans l'Yonne), Domats (6,2 km, dans l'Yonne), Pers-en-GĂątinais (6,3 km), MĂ©rinville (6,6 km) et Chevry-sous-le-Bignon (6,6 km)[6].

    Relief

    L'altitude Ă  la base de l'Ă©glise est de 140,055 m selon la borne NGF encastrĂ©e sur la façade.

    Lieux-dits et Ă©carts

    Les hameaux mentionnĂ©s sur une carte du XIIe siĂšcle sont : Bazoches-en-GĂątinois ; la Borde : appelĂ©e aussi la Borde-Vaujouan oĂč s'Ă©lĂšve aux XVIe, XVIIe, XVIIIe et XIXe siĂšcles un chĂąteau, prĂ©sent sur les cartes anciennes. Le chĂąteau est dĂ©truit au milieu du XIXe siĂšcle par M. O'Connor, Ă©poux de Mme Condorcet, qui en Ă©tait propriĂ©taire de mĂȘme que du chĂąteau du Bignon-Mirabeau. Les pierres du chĂąteau de la Borde-Vaujouan ont servi Ă  reconstruire le chĂąteau actuel du Bignon-Mirabeau ; Baslin ; le Grand Village : situĂ© au nord du bourg et du Betz, ce hameau constituait l'ancien bourg de Bazoches-sur-le-Betz. Sur la partie la plus haute s'Ă©levait au Moyen Âge l'Ă©glise primitive qui est dĂ©truite au cours de la guerre de Cent Ans lors des pillages rĂ©alisĂ©s par les Anglais ; les Grais ; Galetas.

    Les hameaux cités sur la carte de Cassini de 1760 sont plus nombreux, du nord au sud : les Caffiers ; les Marceaux ; les Perroneaux ; le Grand Village ; les Murgets ; Mizou ; la Borde ; les Moriceaux ; les Balains.

    GĂ©ologie

    La commune se situe dans le sud du Bassin parisien, le plus grand des trois bassins sĂ©dimentaires français. Cette vaste dĂ©pression, occupĂ©e dans le passĂ© par des mers peu profondes et des lacs, a Ă©tĂ© comblĂ©e, au fur et Ă  mesure que son socle s’affaissait, par des sables et des argiles, issus de l’érosion des reliefs alentours, ainsi que des calcaires d’origine biologique, formant ainsi une succession de couches gĂ©ologiques[7].

    Les couches affleurantes sur le territoire communal sont constituĂ©es de formations superficielles du Quaternaire et de roches sĂ©dimentaires datant du CĂ©nozoĂŻque, l'Ăšre gĂ©ologique la plus rĂ©cente sur l'Ă©chelle des temps gĂ©ologiques, dĂ©butant il y a 66 millions d'annĂ©es. La formation la plus ancienne est du poudingue de Nemours, remontant Ă  l’époque ÉocĂšne de la pĂ©riode ÉocĂšne. Les plus rĂ©centes sont des dĂ©pĂŽts anthropiques remontant Ă  l’époque HolocĂšne de la pĂ©riode Quaternaire. Le descriptif de ces couches est dĂ©taillĂ© dans la feuille « n°330 - ChĂ©roy » de la carte gĂ©ologique au 1/50 000Ăšme du dĂ©partement du Loiret[8] - [9] et sa notice associĂ©e[10].

    Carte géologique de la commune
    Ère PĂ©riode Époque Formations gĂ©ologiques
    CĂ©nozoĂŻque
    (0 - 66.0)
    Quaternaire
    (0 - 2.58)
    HolocĂšne
    X :dépÎts anthropiques
    Fz :alluvions récentes des lits mineurs, HolocÚne
    FC :alluvions et colluvions du fond des vallées secondaires, HolocÚne
    PléistocÚne
    NĂ©ogĂšne
    (2.58 - 23.03)
    PliocÚne non présent
    MiocÚne non présent
    PaléogÚne
    (23.03 - 66.0)
    OligocÚne non présent
    Éocùne
    PaléocÚne non présent

    Relief

    La superficie cadastrale de la commune publiĂ©e par l’Insee, qui sert de rĂ©fĂ©rences dans toutes les statistiques, est de 15,38 km2[11] - [Note 1]. La superficie gĂ©ographique, issue de la BD Topo, composante du RĂ©fĂ©rentiel Ă  grande Ă©chelle produit par l'IGN, est quant Ă  elle de 15,48 km2[9]. Son relief est relativement plat puisque la dĂ©nivelĂ©e maximale atteint 32 mĂštres. L'altitude du territoire varie entre 120 m et 152 m[14].

    Hydrographie

    Le rĂ©seau hydrographique communal, d'une longueur totale de 9,15 km, comprend un cours d'eau notable, le Betz (5,399 km), et trois petits cours d'eau : le cours d'eau 01 de la GenĂȘtiĂšre (2,371 km), le cours d'eau 01 de l'Enceinte (0,017 km) et le cours d'eau 01 du Bois de l'Avocat (1,364 km)[15].

    Le Betz, d'une longueur totale de 34,4 km, prend sa source dans l'Yonne dans la commune de Domats et se jette dans le Loing Ă  Dordives, aprĂšs avoir traversĂ© 8 communes[16]. Sur le plan piscicole, le Betz est classĂ© en premiĂšre catĂ©gorie piscicole. L'espĂšce biologique dominante est constituĂ©e essentiellement de salmonidĂ©s (truite, omble chevalier, ombre commun, huchon)[17].

    Divers petits étangs complÚtent le réseau hydrographique.

    • RĂ©seau hydrographique de Bazoches-sur-le-Betz.
      RĂ©seau hydrographique de Bazoches-sur-le-Betz.
    • Le Betz Ă  Bazoches.
      Le Betz Ă  Bazoches.
    • Pont sur le Betz.
      Pont sur le Betz.

    Zones nationales d'intĂ©rĂȘt Ă©cologique, faunistique et floristique

    Carte des ZNIEFF de la commune et de ses abords.

    L’inventaire des zones naturelles d'intĂ©rĂȘt Ă©cologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) a pour objectif de rĂ©aliser une couverture des zones les plus intĂ©ressantes sur le plan Ă©cologique, essentiellement dans la perspective d’amĂ©liorer la connaissance du patrimoine naturel national et de fournir aux diffĂ©rents dĂ©cideurs un outil d’aide Ă  la prise en compte de l’environnement dans l’amĂ©nagement du territoire. Le territoire communal de Bazoches-sur-le-Betz comprend une ZNIEFF[18].

    La ZNIEFF, de deuxiĂšme gĂ©nĂ©ration et de type 2[Note 2], dĂ©nommĂ©e Étangs prairies et forĂȘts du GĂątinais nord oriental, d'une superficie de 5 060 hectares, s'Ă©tend sur 17 communes, dont neuf dans le Loiret (Bazoches-sur-le-Betz, Courtenay, Ervauville, Foucherolles, MĂ©rinville, Pers-en-GĂątinais, Rozoy-le-Vieil, Saint-Hilaire-les-AndrĂ©sis, La Selle-sur-le-Bied) et huit dans l'Yonne (La Belliole, Courtoin, Domats, Égriselles-le-Bocage, Montacher-Villegardin, Savigny-sur-Clairis, Vernoy et Villeneuve-la-Dondagre). Bazoches-sur-le-Betz est situĂ©e sur la frange nord-ouest de la ZNIEFF correspondant Ă  la partie est de la commune[19]. Son altitude varie entre 130 et 190 m[20]. La ZNIEFF vise en prioritĂ© les habitats d'eaux douces stagnantes. On y trouve prairies humides, mĂ©gaphorbiaies, tourbiĂšres et marais, entrecoupĂ©s de bocages et de boisements. Les activitĂ©s humaines prĂ©sentes dans cette superficie sont majoritairement l'agriculture et la sylviculture, avec de l'Ă©levage. La pĂȘche et la chasse y sont pratiquĂ©es, et d'autres activitĂ©s de tourisme et loisirs. L'habitat, composĂ© surtout de fermes isolĂ©es, est trĂšs dispersĂ©[21].

    Toponymie

    La prononciation gùtinaise de Bazoches-sur-le-Betz escamote le « tz » final : Bazoches-sur-le-Bé.

    La dénomination actuelle est déjà attestée au milieu du XVIIe siÚcle, probablement due à l'existence d'une autre paroisse nommée Bazoches dans l'ancien diocÚse de Sens : l'actuelle Bazoches-lÚs-Bray (Seine-et-Marne). L'explication par la nécessité de distinguer de Bazoches-les-Gallerandes (dans l'actuel département du Loiret, mais dans le diocÚse d'Orléans) est d'une probabilité trÚs faible.

    L'origine du nom de la commune est le latin basilica, les sanctuaires religieux nombreux au Moyen Âge expliquent que beaucoup de communes portent ce nom ou un dĂ©rivĂ©.

    Histoire

    En aoĂ»t 1944, les deux chefs de la Gestapo française de la rue Lauriston, Bonny et Lafont, se rĂ©fugient au domaine de Baslin, et finissent par ĂȘtre capturĂ©s[22].

    HĂ©raldique

    Blason de Bazoches-sur-le-Betz

    Les armes de Bazoches-sur-le-Betz se blasonnent ainsi :

    D'azur au chevron abaissĂ© d'or accompagnĂ© en pointe d'un chĂȘne d'argent; au chef ondĂ© d'azur soutenu d'une burelle ondĂ©e d'argent et chargĂ© du logo du Loiret d'or accostĂ© de deux gerbes de blĂ© aussi d’or.

    Blason validé lors du conseil municipal du 2 juillet 2009.

    domaine de Baslin. Ancien chĂąteau de Baslin a appartenu en 1804 aux Lebascle d'Argenteuil, Hyppolite et BlancheJosephine (arch privees)

    Urbanisme

    Typologie

    Bazoches-sur-le-Betz est une commune rurale, car elle fait partie des communes peu ou trÚs peu denses, au sens de la grille communale de densité de l'Insee[Note 3] - [23] - [24] - [25].

    Par ailleurs la commune fait partie de l'aire d'attraction de Paris, dont elle est une commune de la couronne[Note 4]. Cette aire regroupe 1 929 communes[26] - [27].

    Occupation des sols

    L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de donnĂ©es europĂ©enne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquĂ©e par l'importance des territoires agricoles (70,2 % en 2018), nĂ©anmoins en diminution par rapport Ă  1990 (72,9 %). La rĂ©partition dĂ©taillĂ©e en 2018 est la suivante : terres arables (57,2 %), forĂȘts (15,4 %), zones urbanisĂ©es (11,8 %), prairies (7,8 %), zones agricoles hĂ©tĂ©rogĂšnes (5,2 %), milieux Ă  vĂ©gĂ©tation arbustive et/ou herbacĂ©e (2,7 %)[28].

    L’évolution de l’occupation des sols de la commune et de ses infrastructures peut ĂȘtre observĂ©e sur les diffĂ©rentes reprĂ©sentations cartographiques du territoire : la carte de Cassini (XVIIIe siĂšcle), la carte d'Ă©tat-major (1820-1866) et les cartes ou photos aĂ©riennes de l'IGN pour la pĂ©riode actuelle (1950 Ă  aujourd'hui)[Carte 1].

    • Carte des infrastructures et de l'occupation des sols en 2018 (CLC) de la commune en 2018.
      Carte des infrastructures et de l'occupation des sols en 2018 (CLC) de la commune en 2018.
    • Carte orthophotographique de la commune en 2016.
      Carte orthophotographique de la commune en 2016.

    Planification

    Bazoches-sur-le-Betz fait partie de la communauté de communes du Betz et de la Cléry créée le 22 décembre 2011 et entrée en vigueur le 1er janvier 2012. Parmi les diverses compétences attribuées à cette intercommunalité figure l'élaboration et le suivi du Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) portant sur l'ensemble du territoire de la communauté de communes[29]. Le document est approuvé par le conseil communautaire le 21 mai 2013. Pour répondre à l'obligation de mettre en conformité le PLUi avec la loi du 12 juillet 2010 dite « Grenelle II » et la loi pour l'accÚs au logement et un urbanisme rénové du 24 mars 2014, dite loi « Alur » mais aussi avec le schéma de cohérence territoriale du Montargois en Gùtinais et pour tenir compte de l'évolution du périmÚtre (Intégration de la commune de Saint-Loup-d'Ordon au 1er janvier 2015), l'assemblée prescrit la révision du PLUi par délibération du 10 février 2016[30].

    Voies de communication et transports

    RĂ©seau routier principal de la commune de Bazoches-sur-le-Betz (avec indication du trafic routier 2014).

    Infrastructures routiĂšres

    La commune est traversĂ©e par l'autoroute A6 et deux routes dĂ©partementales : la RD 36 et la RD 147 qui relient la commune respectivement Ă  ChĂąteau-Renard et Le Bignon-Mirabeau et supportent un trafic infĂ©rieur Ă  600 vĂ©hicules/jour[31].

    Transports en commun

    Aucune ligne rĂ©guliĂšre du rĂ©seau Ulys, le rĂ©seau interurbain de transport par autocar du Conseil dĂ©partemental du Loiret, ne dessert la commune. Par contre la commune bĂ©nĂ©ficie du service Ulys ProximitĂ© qui emmĂšne les usagers de la commune vers un arrĂȘt desservi par la ligne rĂ©guliĂšre la plus proche[32]. À compter du , la compĂ©tence des services de transports routiers interurbains, rĂ©guliers et Ă  la demande est transfĂ©rĂ©e des dĂ©partements aux rĂ©gions, et donc localement du dĂ©partement du Loiret Ă  la rĂ©gion Centre-Val de Loire, consĂ©cutivement Ă  la loi NOTRe du 7 aoĂ»t 2015[33].

    Risques naturels et technologiques

    La commune de Bazoches-sur-le-Betz est vulnĂ©rable Ă  diffĂ©rents alĂ©as naturels : climatiques (hiver exceptionnel ou canicule), mouvements de terrains ou sismique (sismicitĂ© trĂšs faible). Elle est Ă©galement exposĂ©e Ă  un risque technologique : le risque de transport de matiĂšres dangereuses [34]. Entre 1989 et 2019, quatre arrĂȘtĂ©s ministĂ©riels ayant portĂ© reconnaissance de catastrophe naturelle ont Ă©tĂ© pris pour le territoire de la commune : deux pour des inondations et coulĂ©es de boues et deux pour des mouvements de terrains[35].

    Risques naturels

    Le territoire de la commune peut ĂȘtre concernĂ© par un risque d'effondrement de cavitĂ©s souterraines non connues. Une cartographie dĂ©partementale de l'inventaire des cavitĂ©s souterraines et des dĂ©sordres de surface a Ă©tĂ© rĂ©alisĂ©e. Il a Ă©tĂ© recensĂ© sur la commune plusieurs effondrements de cavitĂ©s[36].

    Par ailleurs, le sol du territoire communal peut faire l'objet de mouvements de terrain liés à la sécheresse. Le phénomÚne de retrait-gonflement des argiles est la conséquence d'un changement d'humidité des sols argileux. Les argiles sont capables de fixer l'eau disponible mais aussi de la perdre en se rétractant en cas de sécheresse[37]. Ce phénomÚne peut provoquer des dégùts trÚs importants sur les constructions (fissures, déformations des ouvertures) pouvant rendre inhabitables certains locaux. Celui-ci a particuliÚrement affecté le Loiret aprÚs la canicule de l'été 2003. Une grande partie du territoire de la commune est soumis à un aléa « moyen » face à ce risque, selon l'échelle définie par le Bureau de recherches géologiques et miniÚres (BRGM)[38].

    Depuis le , la France dispose d’un nouveau zonage sismique divisant le territoire national en cinq zones de sismicitĂ© croissante[39]. La commune, Ă  l’instar de l’ensemble du dĂ©partement, est concernĂ©e par un risque trĂšs faible[35].

    Risques technologiques

    La commune est exposée au risque de transport de matiÚres dangereuses, en raison du passage sur son territoire d'un itinéraire structurant supportant un fort trafic (l'autoroute A6)[34] - [40].

    Politique et administration

    Bloc communal : Commune et intercommunalités

    La paroisse et bourg de Bazoches-sur-le-Betz acquiert le statut de municipalitĂ© avec le dĂ©cret du de l'AssemblĂ©e Nationale[41] puis celui de « commune », au sens de l'administration territoriale actuelle, par le dĂ©cret de la Convention nationale du 10 brumaire an II ()[42]. Il faut toutefois attendre la loi du sur l'organisation municipale pour qu'un rĂ©gime juridique uniforme soit dĂ©fini pour toutes les communes de France, point de dĂ©part de l’affirmation progressive des communes face au pouvoir central[43].

    Aucun événement de restructuration majeure du territoire, de type suppression, cession ou réception de territoire, n'a affecté la commune depuis sa création[44].

    La commune de Bazoches-sur-le-Betz n'appartient Ă  aucune intercommunalitĂ© Ă  fiscalitĂ© propre jusqu'en 2011 et fait partie, Ă  cette date, des 68 communes du Loiret dites « isolĂ©es »[45]. Elle adhĂšre Ă  la communautĂ© de communes du Betz et de la ClĂ©ry lors de la crĂ©ation de cette intercommunalitĂ© par arrĂȘtĂ© du avec effet au [46] - [47]. La commune appartient Ă  d'autres Ă©tablissements publics de coopĂ©ration intercommunale, de type syndicats ou autres regroupements intercommunaux. Le dĂ©coupage territorial de ces structures est en constante Ă©volution dans une perspective de rationalisation et d'efficience des services[Note 5].

    Le , la communautĂ© de communes du Betz et de la ClĂ©ry (CCBC) et la communautĂ© de communes de ChĂąteau-Renard (CCCR) fusionnent pour donner naissance Ă  la communautĂ© de communes de la ClĂ©ry, du Betz et de l'Ouanne (3CBO). À l’occasion de cette fusion, le Syndicat d’AmĂ©nagement Rural (SAR) de ChĂąteau-Renard et Courtenay, totalement inclus dans le pĂ©rimĂštre de la 3CBO, fait partie intĂ©grante de la nouvelle entitĂ© crĂ©Ă©e[48].

    Personnalités élues par circonscription électorale de rattachement

    Au-delà du maire, premier magistrat administrant la commune, les personnalités élues dont le mandat est relatif à une collectivité à laquelle est rattachée la commune de Bazoches-sur-le-Betz et représentant donc le territoire communal au sein de chacune de ces collectivités sont les suivantes :

    Élections Circonscription Ă©lectorale Élu de la circonscription
    Niveau Type Titre Nom DĂ©but de mandat Fin de mandat
    Groupe communal Municipales et communautaires Commune de Bazoches-sur-le-Betz Maire Thierry Dupuis 2016 2020
    Communauté de communes de la Cléry, du Betz et de l'Ouanne Président de l'intercommunalité Lionel De Rafelis 2014 2020
    Département DépartementalesCanton de CourtenayConseillÚre départementaleCorinne Melzassard29 mars 20152021
    Conseiller départementalFrédéric Néraud
    Région Régionales Région Centre-Val de Loire Président du conseil régional François Bonneau [49] 2021[50]
    Pays Législatives4e circonscriptionDéputéThomas Ménagé

    Circonscriptions de rattachement

    Sous l'Ancien RĂ©gime, Ă  la veille des États gĂ©nĂ©raux de 1789, la paroisse de Bazoches Ă©tait rattachĂ©e sur le plan ecclĂ©siastique de l'ancien diocĂšse de Sens[51] et sur le plan judiciaire au bailliage de Montargis.

    La loi du divise le pays en 83 dĂ©partements dĂ©coupĂ©s chacun en six Ă  neuf districts eux-mĂȘmes dĂ©coupĂ©s en cantons regroupant des communes. Les districts, tout comme les dĂ©partements, sont le siĂšge d’une administration d’État et constituent Ă  ce titre des circonscriptions administratives. La commune de Bazoches-sur-le-Betz est alors incluse dans le canton de La Selle-sur-le-Bied, le district de Montargis et le dĂ©partement du Loiret[52].

    La recherche d’un Ă©quilibre entre la volontĂ© d’organiser une administration dont les cadres permettent l’exĂ©cution et le contrĂŽle des lois d’une part, et la volontĂ© d’accorder une certaine autonomie aux collectivitĂ©s de base (paroisses, bourgs, villes) d’autre part, s’étale de 1789 Ă  1838[53]. Les dĂ©coupages territoriaux Ă©voluent ensuite au grĂ© des rĂ©formes visant Ă  dĂ©centraliser ou recentraliser l'action de l'État. La rĂ©gionalisation fonctionnelle des services de l'État (1945-1971) aboutit Ă  la crĂ©ation de rĂ©gions[54]. L'acte I de la dĂ©centralisation de 1982-1983 constitue une Ă©tape importante en donnant l'autonomie aux collectivitĂ©s territoriales, rĂ©gions, dĂ©partements et communes[55]. L'acte II intervient en 2003-2006[56], puis l'acte III en 2012-2015. ParallĂšlement l'État se rĂ©forme pĂ©riodiquement. La rĂ©forme de l’administration territoriale de l’État (RĂ©ATE), entrĂ©e en vigueur au et issue de la rĂ©vision gĂ©nĂ©rale des politiques publiques (RGPP) est une des grandes rĂ©formes visant Ă  simplifier l'organisation de l’État.

    Le tableau suivant présente les rattachements, au niveau infra-départemental, de la commune de Bazoches-sur-le-Betz aux différentes circonscriptions administratives et électorales ainsi que l'historique de l'évolution de leurs territoires.

    Circonscription Nom DerniĂšre pĂ©riode Type de circonscription Évolution du dĂ©coupage territorial
    DistrictMontargis1790-1795AdministrativeLa commune est rattachée au district de Montargis de 1790 à 1795[44] - [52]. La Constitution du 5 fructidor an III, appliquée à partir de vendémiaire an IV (1795) supprime les districts, rouages administratifs liés à la Terreur, mais maintient les cantons qui acquiÚrent dÚs lors plus d'importance[57].
    CantonLa Selle sur le Bied1790-1801Administrative et Ă©lectoraleEn 1790, lors de la crĂ©ation des cantons, districts et dĂ©partements, la commune de Bazoches-sur-le-Betz est rattachĂ©e au canton de La Selle sur le Bied[44]. Les cantons sont supprimĂ©s, en tant que dĂ©coupage administratif, par une loi du 26 juin 1793, et ne conservent qu'un rĂŽle Ă©lectoral[57]. Ils permettent l’élection des Ă©lecteurs du second degrĂ© chargĂ©s de dĂ©signer les dĂ©putĂ©s[58]. Ils acquiĂšrent une fonction administrative avec la disparition des districts en 1795.
    Courtenay1801-2015Sous le Consulat, un redĂ©coupage territorial visant Ă  rĂ©duire le nombre de justices de paix ramĂšne le nombre de cantons dans le Loiret de 59 Ă  31[59]. Bazoches-sur-le-Betz est alors rattachĂ©e au canton de Courtenay par arrĂȘtĂ© du 9 vendĂ©miaire an X (30 septembre 1801)[60] - [44].
    Courtenay2015-ÉlectoraleLa loi du [61] et ses dĂ©crets d'application publiĂ©s en fĂ©vrier et [62] introduisent un nouveau dĂ©coupage territorial pour les Ă©lections dĂ©partementales. La commune est alors rattachĂ©e au canton de Courtenay[62]. Depuis cette rĂ©forme, plus aucun service de l'État n'exerce sa compĂ©tence sur un territoire s'appuyant sur le nouveau dĂ©coupage cantonal. Le canton a disparu en tant que circonscription administrative de l'État ; il est dĂ©sormais uniquement une circonscription Ă©lectorale dĂ©diĂ©e Ă  l'Ă©lection d'un binĂŽme de conseillers dĂ©partementaux siĂ©geant au conseil dĂ©partemental[63].
    ArrondissementMontargis1801-AdministrativeBazoches-sur-le-Betz est rattachée à l'arrondissement de Montargis depuis sa création en 1801[44] - [60].
    Circonscription lĂ©gislative4e circonscription2010-ÉlectoraleLors du dĂ©coupage lĂ©gislatif de 1986, le nombre de circonscriptions lĂ©gislatives passe dans le Loiret de 4 Ă  5. Un nouveau redĂ©coupage intervient en 2010 avec la loi du . En attribuant un siĂšge de dĂ©putĂ© « par tranche » de 125 000 habitants, le nombre de circonscriptions par dĂ©partement varie dĂ©sormais de 1 Ă  21[64] - [65]. Dans le Loiret, le nombre de circonscriptions passe de cinq Ă  six[66]. La rĂ©forme n'affecte pas Bazoches-sur-le-Betz qui reste rattachĂ©e Ă  la quatriĂšme circonscription[67].

    Collectivités de rattachement

    La commune de Bazoches-sur-le-Betz est rattachĂ©e au dĂ©partement du Loiret et Ă  la rĂ©gion Centre-Val de Loire[68], Ă  la fois circonscriptions administratives de l'État et collectivitĂ©s territoriales.

    Conseil municipal et maire

    Depuis les Ă©lections municipales de 2014, le conseil municipal de Bazoches-sur-le-Betz, commune de moins de 1 000 habitants, est Ă©lu au scrutin majoritaire plurinominal Ă  deux tours, les Ă©lecteurs pouvant modifier les listes, panacher, ajouter ou supprimer des candidats sans que le vote soit nul[69], pour un mandat de six ans renouvelable[70]. Il est composĂ© de 15 membres[71]. L'exĂ©cutif communal, est constituĂ© par le maire, Ă©lu par le conseil municipal, parmi ses membres, pour un mandat de six ans, c'est-Ă -dire pour la durĂ©e du mandat du conseil.

    Liste des maires successifs
    PĂ©riode IdentitĂ© Étiquette QualitĂ©
    1965 Sasseigne
    1971 Cappy
    1983 Roger Rousseau
    2001 2014 Claude Noël
    2014 2016 Jean-Mary Ferrier
    septembre 2016 En cours Thierry Dupuis[72] - [73] ancien artisan, commerçant ou chef d'entreprise
    Les données manquantes sont à compléter.

    Équipements et services

    Gestion des déchets

    En 2016, la commune est membre du syndicat d'amĂ©nagement rural (SAR) des cantons de Courtenay et ChĂąteau-Renard. Celui-ci assure la collecte et le traitement des ordures mĂ©nagĂšres rĂ©siduelles[Note 6] en porte Ă  porte, des emballages mĂ©nagers recyclables, des journaux-magazines et du verre en points d’apport volontaire[74]. Un rĂ©seau de trois dĂ©chĂšteries accueille les encombrants et autres dĂ©chets spĂ©cifiques (dĂ©chets verts, dĂ©chets dangereux, gravats, ferrailles, cartons, cartouches/capsules, dĂ©chets dangereux). La dĂ©chĂšterie la plus proche est situĂ©e sur la commune de La Selle-sur-le-Bied[75]. Le SAR n’assure pas le traitement, ni la valorisation des dĂ©chets collectĂ©s qui sont effectuĂ©s par le SMIRTOM et diffĂ©rents prestataires. Le SMIRTOM de Montargis procĂšde Ă  l'Ă©limination et la valorisation Ă©nergĂ©tique des dĂ©chets mĂ©nagers dans l'unitĂ© d'Amilly, construite en 1969. Une convention de dĂ©lĂ©gation du service public de traitement a Ă©tĂ© conclue en 2013 avec la sociĂ©tĂ© Novergie Centre, filiale Ă©nergie du Groupe Suez pour la valorisation Ă©nergĂ©tique des dĂ©chets[76].

    Depuis le , la « gestion des dĂ©chets mĂ©nagers » ne fait plus partie des compĂ©tences de la commune mais est une compĂ©tence obligatoire de la communautĂ© de communes de la ClĂ©ry, du Betz et de l'Ouanne (3CBO) en application de la loi NOTRe du [77]. À l'occasion de la crĂ©ation de la 3CBO, le Syndicat d’AmĂ©nagement Rural (SAR) de ChĂąteau-Renard et Courtenay, totalement inclus dans le pĂ©rimĂštre de cette nouvelle structure, est dissout par arrĂȘtĂ© prĂ©fectoral du et du personnel, biens et Ă©quipements font dĂ©sormais partie intĂ©grante de la nouvelle communautĂ© de communes[48].

    Production et distribution d'eau

    Le service public d’eau potable est une compĂ©tence obligatoire des communes depuis l’adoption de la loi du 30 dĂ©cembre 2006 sur l’eau et les milieux aquatiques[78]. Au , la production et la distribution de l'eau potable sur le territoire communal sont assurĂ©es par le SIVOM du GĂątinais, un syndicat crĂ©Ă© en 1926 desservant deux communes (Bazoches-sur-le-Betz et Le Bignon-Mirabeau)[79] - [80] - [81]. La loi NOTRe du 7 aoĂ»t 2015 prĂ©voit que le transfert des compĂ©tences « eau et assainissement » vers les communautĂ©s de communes sera obligatoire Ă  compter du . Le transfert d’une compĂ©tence entraĂźne de facto la mise Ă  disposition gratuite de plein droit des biens, Ă©quipements et services publics utilisĂ©s, Ă  la date du transfert, pour l'exercice de ces compĂ©tences et la substitution de la communautĂ© dans les droits et obligations des communes[82] - [83].

    Assainissement

    La compĂ©tence assainissement, qui recouvre obligatoirement la collecte, le transport et l’épuration des eaux usĂ©es, l’élimination des boues produites, ainsi que le contrĂŽle des raccordements aux rĂ©seaux publics de collecte[84], est assurĂ©e par la commune elle-mĂȘme[85]. La commune est raccordĂ©e Ă  une station d'Ă©puration situĂ©e sur le territoire communal, mise en service le et dont la capacitĂ© nominale de traitement est de 500 EH, soit 75 m3/jour. Cet Ă©quipement utilise un procĂ©dĂ© d'Ă©puration biologique dit « Ă  boues activĂ©es »[86] - [87].

    L’assainissement non collectif (ANC) dĂ©signe les installations individuelles de traitement des eaux domestiques qui ne sont pas desservies par un rĂ©seau public de collecte des eaux usĂ©es et qui doivent en consĂ©quence traiter elles-mĂȘmes leurs eaux usĂ©es avant de les rejeter dans le milieu naturel[88]. Le Syndicat mixte d'AmĂ©nagement Rural des cantons de Courtenay et de ChĂąteau-Renard a crĂ©Ă© un service public d'assainissement non collectif (SPANC) qui a pour missions la vĂ©rification de la conception et de l’exĂ©cution des ouvrages pour les installations neuves ou rĂ©habilitĂ©es et la vĂ©rification pĂ©riodique du bon fonctionnement et de l’entretien des installations existantes[89] - [90]. Depuis le , le SPANC est assurĂ© par la 3CBO, dont la crĂ©ation a Ă©tĂ© accompagnĂ©e de la dissolution du Syndicat d’AmĂ©nagement Rural (SAR) de ChĂąteau-Renard et Courtenay[48].

    Prix de l'eau

    Le « prix de l’eau » doit permettre de financer l’ensemble des investissements (mise en place de nouveaux ouvrages, mise aux normes du patrimoine existant, renouvellement du patrimoine...) mais aussi les frais de fonctionnement du service (frais de personnel du service, Ă©lectricitĂ©, produits de traitement, renouvellement du matĂ©riel, analyses, Ă©limination des dĂ©chets...)[91]. L'observatoire national des services d'eau et d'assainissement publie la description actualisĂ©e des services publics d'eau potable et d'assainissement, qu’il s’agisse de leur organisation, de leur tarif ou de leur performance[92]. Le prix au m3 est calculĂ© pour une consommation annuelle de 120 m3 (rĂ©fĂ©rence INSEE)[93].

    DomaineCommune201020112012201320142015
    Eau potableBazoches-sur-le-BetzEntre 1,50 â‚Ź et 2,82 â‚Ź[94]Entre 1,73 â‚Ź et 2,86 â‚Ź[95]NC[96]Entre 1,87 â‚Ź et 3,07 â‚Ź[97]Entre 1,98 â‚Ź et 3,09 â‚Ź[98]Entre 1,90 â‚Ź et 3,11 â‚Ź[99]
    Loiret1,76[100]1,7[101]1,66[102]1,69[103]
    France1,93[100]1,96[101]2,00[102]2,03[103]


    Population et société

    DĂ©mographie

    L'Ă©volution du nombre d'habitants est connue Ă  travers les recensements de la population effectuĂ©s dans la commune depuis 1793. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquĂȘte de recensement portant sur toute la population est rĂ©alisĂ©e tous les cinq ans, les populations lĂ©gales des annĂ©es intermĂ©diaires Ă©tant quant Ă  elles estimĂ©es par interpolation ou extrapolation[104]. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a Ă©tĂ© rĂ©alisĂ© en 2005[105].

    En 2020, la commune comptait 980 habitants[Note 7], en augmentation de 1,14 % par rapport Ă  2014 (Loiret : +1,88 %, France hors Mayotte : +1,9 %).

    Évolution de la population [ modifier ]
    1793 1800 1806 1821 1831 1836 1841 1846 1851
    442489461426459479488550548
    1856 1861 1866 1872 1876 1881 1886 1891 1896
    549579585512502496482488462
    1901 1906 1911 1921 1926 1931 1936 1946 1954
    454438388314310312335344262
    1962 1968 1975 1982 1990 1999 2005 2006 2010
    255222219285518671819830985
    2015 2020 - - - - - - -
    964980-------
    De 1962 Ă  1999 : population sans doubles comptes ; pour les dates suivantes : population municipale.
    (Sources : Ldh/EHESS/Cassini jusqu'en 1999[106] puis Insee Ă  partir de 2006[107].)
    Histogramme de l'évolution démographique

    Enseignement

    Bazoches-sur-le-Betz se situe dans l'Académie d'Orléans-Tours (Zone B) et dans la circonscription de Montargis Est.

    L'Ă©cole primaire Jean Voirin accueille les Ă©lĂšves de la commune.

    Patrimoine

    Lieux et monuments

    • Église Saint-Eutrope, XVIIe siĂšcle. La construction a dĂ©butĂ© au XVe siĂšcle et l'Ă©glise a Ă©tĂ© consacrĂ©e le (plaque commĂ©morative Ă  l'intĂ©rieur de la nef). Les statues anciennes sont : une sainte Madeleine en bois peint et dorĂ© du XVIe siĂšcle[108] ; un saint Eutrope en bois peint et dorĂ©, fin XVIe siĂšcle[109] ; un saint Marc en bois et son lion du XVIe siĂšcle[110] ; un Ă©vĂȘque en bois du XVIe siĂšcle[111] ; un gisant en bois du XVIIe siĂšcle, reprĂ©sentant le Christ mort[112] ;
    • Le monument aux morts ;
    • Le chĂąteau est situĂ© Ă  l'entrĂ©e du village au fond d'une allĂ©e de marronniers. EntourĂ© de douves il comprend deux ailes symĂ©triques de part et d'autre d'une cour oĂč l'on accĂšde par deux ponts. Une haute toiture Ă  la Mansard peut le dater du XVIIe siĂšcle ;
    • Le lavoir sur le Betz ;
    • Les rives du Betz ;
    • Étangs de BĂ©on et Ă©tangs Neufs.
    • Patrimoine de la commune
    • Lavoir sur le Betz
      Le lavoir sur le Betz.
    • Église Saint-Eutrope
      L'Ă©glise Saint-Eutrope.
    • Monument aux morts
      Le monument aux morts.

    Voir aussi

    Bibliographie

    • Louis Marie Prudhomme, Dictionnaire gĂ©ographique et mĂ©thodique de la RĂ©publique française en 120 dĂ©partements, volume 1, Paris, Louis Marie Prudhomme, , 673 p. (lire en ligne).
    • Collectif, Loiret : un dĂ©partement Ă  l'Ă©lĂ©gance naturelle, Paris, Christine Bonneton, , 319 p. (ISBN 978-2-86253-234-9)
    • AbbĂ© Patron, DĂ©partement du Loiret : Dictionnaire des communes, Paris, ComĂ©dit, 1991, rĂ©Ă©dition de 1870, 511 p. (ISBN 978-2-909112-01-5 et 2-909112-01-2)
    • Claude Motte, Isabelle SĂ©guy & Christine ThĂ©rĂ©, avec la collaboration de Dominique Tixier-Basse, Communes d’hier, communes d’aujourd’hui : Les communes de la France mĂ©tropolitaine, 1801-2001. Dictionnaire d’histoire administrative, Paris, Institut National d’Études DĂ©mographiques,, , 408 p. (ISBN 978-2-7332-1028-4, prĂ©sentation en ligne)

    Articles connexes

    Liens externes

    Notes et références

    Notes et cartes

    • Notes
    1. La superficie publiĂ©e par l’Insee est la superficie Ă©valuĂ©e en 1975 par le service du cadastre de la Direction GĂ©nĂ©rale des ImpĂŽts, corrigĂ©e des modifications communales intervenues depuis 1975. Elle comprend toutes les surfaces du domaine public et privĂ©, cadastrĂ©es ou non cadastrĂ©es, Ă  l'exception des lacs, Ă©tangs et glaciers de plus d'un kilomĂštre carrĂ© ainsi que des estuaires et ne correspond pas obligatoirement Ă  la surface gĂ©ographique[12] - [13]
    2. Les ZNIEFF de type 2 sont de grands ensembles naturels riches, ou peu modifiés, qui offrent des potentialités biologiques importantes.
    3. Selon le zonage des communes rurales et urbaines publié en novembre 2020, en application de la nouvelle définition de la ruralité validée le en comité interministériel des ruralités.
    4. La notion d'aire d'attraction des villes a remplacé en octobre 2020 l'ancienne notion d'aire urbaine, pour permettre des comparaisons cohérentes avec les autres pays de l'Union européenne.
    5. La commune peut faire partie de diverses autres intercommunalitĂ©s qui ne sont pas reprĂ©sentĂ©es : des syndicats (syndicats intercommunaux Ă  vocation unique(SIVU), (syndicats intercommunaux Ă  vocation multiple(SIVOM), syndicats mixtes) ou d’autres regroupements intercommunaux (programme local de l'habitat (PLH), contrat local de santĂ© (CLS), centre intercommunal d'action sociale (CIAS).
    6. Les déchets ménagers résiduels comprennent les déchets obtenus aprÚs extraction des autres fractions, valorisables, de déchets.
    7. Population municipale légale en vigueur au 1er janvier 2023, millésimée 2020, définie dans les limites territoriales en vigueur au 1er janvier 2022, date de référence statistique : 1er janvier 2020.
    • Cartes
    1. IGN, « Évolution comparĂ©e de l'occupation des sols de la commune sur cartes anciennes », sur remonterletemps.ign.fr (consultĂ© le ).

    Références

    1. « Gentilés des communes du Loiret », sur www.habitants.fr (consulté le ).
    2. « Zonage en petites régions agricoles », sur http://agreste.agriculture.gouv.fr/ (consulté le ).
    3. « Orthodromie entre "Bazoches-sur-le-Betz" et "Orléans », sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le ).
    4. « Orthodromie entre "Bazoches-sur-le-Betz" et "Montargis" », sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le ).
    5. « Fiche communale », sur http://www.insee.fr/ (consulté le ).
    6. « Villes les plus proches de Bazoches-sur-le-Betz », sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le ).
    7. « Histoire gĂ©ologique du Bassin parisien », sur le site du SystĂšme d’information pour la gestion des eaux souterraines en Seine-Normandie (consultĂ© le ).
    8. « Carte géologique de Bazoches-sur-le-Betz » sur Géoportail (consulté le 29 mai 2022).
    9. « CaractĂ©ristiques gĂ©ologiques et hydrogĂ©ologiques de la commune de Bazoches-sur-le-Betz », sur le SystĂšme d’information pour la gestion des eaux souterraines (SIGES) en Occitanie (consultĂ© le )
    10. « Notice associée à la feuille n°330 - Chéroy de la carte géologique harmonisée au 1/50 000Úme de la France métropolitaine », sur Infoterre, le site du BRGM (consulté le )
    11. Insee, « Comparateur de territoire - Commune de Bazoches-sur-le-Betz », sur le site de l'Insee (consulté le )
    12. Agence nationale de la cohésion des territoires, « Indicateurs en données ouvertes (superficie) », sur l'Observatoire des territoires (consulté le )
    13. Agence nationale de la cohĂ©sion des territoires, « RĂ©pertoire gĂ©ographique des communes d'Île-de-France - dĂ©finition de certains champs (dont la superficie) », sur data.iledefrance.fr (consultĂ© le )
    14. IGN, « Répertoire géographique des communes (RGC) 2014 », sur drive.google.com
    15. « Fiche SIGES de la commune », sur le site du SystÚme d'information pour la gestion des eaux souterraines en Centre-Val de Loire (consulté le ).
    16. « Fiche Sandre - le Betz », sur le portail national d'accÚs aux référentiels sur l'eau (consulté le ).
    17. (id) « Décret n°58-873 du 16 septembre 1958 déterminant le classement des cours d'eau en deux catégories », sur https://www.legifrance.gouv.fr/ (consulté le ).
    18. « Liste des ZNIEFF de la commune de Bazoches-sur-le-Betz », sur le site de l'Inventaire national du patrimoine naturel (consulté le ).
    19. « DĂ©coupage communal de la ZNIEFF 260014912 - Étangs prairies et forĂȘts du GĂątinais nord oriental », sur le site des zonages du domaine de la BiodiversitĂ©, publiĂ© par la DREAL Centre. (consultĂ© le ).
    20. « ZNIEFF 260014912 - Étangs prairies et forĂȘts du GĂątinais nord oriental - fiche de synthĂšse », sur le site de l'Inventaire national du patrimoine naturel (consultĂ© le ).
    21. « ZNIEFF 260014912 - Étangs prairies et forĂȘts du GĂątinais nord oriental - fiche descriptive. », sur le site de l'Inventaire national du patrimoine naturel (consultĂ© le ).
    22. « Lafont et Bonny capturés en août 1944 » (consulté le ).
    23. « Typologie urbain / rural », sur www.observatoire-des-territoires.gouv.fr (consulté le ).
    24. « Commune rurale - dĂ©finition », sur le site de l’Insee (consultĂ© le ).
    25. « Comprendre la grille de densité », sur www.observatoire-des-territoires.gouv.fr (consulté le ).
    26. « Base des aires d'attraction des villes 2020. », sur insee.fr, (consulté le ).
    27. Marie-Pierre de Bellefon, Pascal Eusebio, Jocelyn Forest, Olivier PĂ©gaz-Blanc et Raymond Warnod (Insee), « En France, neuf personnes sur dix vivent dans l’aire d’attraction d’une ville », sur insee.fr, (consultĂ© le ).
    28. « CORINE Land Cover (CLC) - Répartition des superficies en 15 postes d'occupation des sols (métropole) », sur www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr (consulté le ).
    29. « Fiche descriptive de la communauté de communes du Betz et de la Cléry », sur http://www.loiret.gouv.fr/, (consulté le ).
    30. « Avis de lancement de la révision n° 1 du plan local d'urbanisme intercommunal de la communauté de communes du Betz et de la Cléry », sur http://www.centreofficielles.com/, (consulté le ).
    31. « Carte du trafic 2014 sur le réseau routier du Loiret », sur le site d'information géographique du Loiret, (consulté le ).
    32. « Plan du réseau Ulys », sur http://www.ulys-loiret.com/ (consulté le ).
    33. Aloïs Ramel, Alexandra Aderno, « Loi NOTRe et transports publics », sur http://web.lexisnexis.fr/, (consulté le ).
    34. [PDF]« Le Dossier Départemental des Risques Majeurs (DDRM) du Loiret- Liste des risques par commune », sur http://www.loiret.gouv.fr/ (consulté le ).
    35. « Risques recensés sur la commune de Bazoches-sur-le-Betz », sur http://www.georisques.gouv.fr/.
    36. « Bazoches-sur-le-Betz - Recensement des cavités souterraines », sur http://www.georisques.gouv.fr/ (consulté le ).
    37. « Argiles - Aléa retrait-gonflement des argiles - Description du phénomÚne », sur le site « Géorisques » du ministÚre de la transition écologique et solidaire (consulté le ).
    38. « Argiles - Aléa retrait-gonflement des argiles - Carte d'aléa pour le secteur de Bazoches-sur-le-Betz », sur le site « Géorisques » du ministÚre de la transition écologique et solidaire (consulté le ).
    39. Décret no n°2010-1255 du 22 octobre 2010 portant délimitation des zones de sismicité du territoire français
    40. « Dossier départemental des risques majeurs - le risque de transport de matiÚres dangereuses. », sur http://www.loiret.gouv.fr/ (consulté le ).
    41. Motte 2003, p. 24.
    42. Motte 2003, p. 23.
    43. « Les grands principes de la loi municipale de 1884 », sur le site du sénat, (consulté le ).
    44. Des villages de Cassini aux communes d'aujourd'hui, « Notice communale : Bazoches-sur-le-Betz », sur ehess.fr, École des hautes Ă©tudes en sciences sociales (consultĂ© le ).
    45. « État de l’intercommunalitĂ© dans le Loiret », sur http://www.adcf.org/, (consultĂ© le ).
    46. « Communauté de Communes du Betz et de la Cléry - fiche de présentation », sur le site de la préfecture du Loiret (consulté le ).
    47. « Fiche de l'EPCI Communauté de communes du Betz et de la Cléry », sur https://www.banatic.interieur.gouv.fr/ (consulté le ).
    48. « IntercommunalitĂ© : Courtenay, membre de la CommunautĂ© de Communes de la ClĂ©ry, du Betz et de l’Ouanne (3CBO) », sur http://www.courtenay45.fr/ (consultĂ© le ).
    49. « François Bonneau (PS) réélu président du Centre-Val de Loire », sur http://www.lanouvellerepublique.fr/, (consulté le ).
    50. Xavier Brivet, « Les nouvelles rÚgles relatives aux régionales 2015 », sur http://www.courrierdesmaires.fr/, (consulté le ).
    51. « Ancien diocÚse de Sens », sur http://www.francegenweb.org/ (consulté le ).
    52. Prudhomme 1798, p. 162.
    53. « Historique de la décentralisation », sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/, p. 3.
    54. « Historique de la décentralisation », sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/, p. 41-46.
    55. « Historique de la décentralisation », sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/, p. 61-72.
    56. « Historique de la décentralisation », sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/, p. 118-138.
    57. GĂ©rard Lang, « Le Code officiel gĂ©ographique (COG) - 4.3. : l’Ɠuvre rĂ©volutionnaire », sur http://projetbabel.org/, (consultĂ© le ).
    58. « Historique de la décentralisation », sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/ (consulté le ), p. 6.
    59. Gérard Lang, « Le Code officiel géographique (COG) - 4.4. : le Consulat et l'Empire », sur http://projetbabel.org/, (consulté le ).
    60. « ArrĂȘtĂ© du 9 vendĂ©miaire an X portant rĂ©duction des justices de paix du dĂ©partement du Loiret - Bulletin des lois de 1801 - page 43 », sur https://gallica.bnf.fr (consultĂ© le ).
    61. « LOI no 2013-403 du 17 mai 2013 relative à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modifiant le calendrier électoral », JORF no 0114 du 18 mai 2013 p. 8242, (consulté le ).
    62. « Décret n° 2014-244 du 25 février 2014 portant délimitation des cantons dans le département du Loiret », sur http://www.legifrance.gouv.fr/ (consulté le ).
    63. « Question no 460 de M. Jean-Jacques Cottel », sur http://questions.assemblee-nationale.fr/, (consulté le ).
    64. « Législatives 2012 : élections selon des modalités révisées. », sur http://www.vie-publique.fr/ (consulté le ).
    65. « Délimitation des circonscriptions législatives - Loi ratifiant l'ordonnance n° 2009-935 du 29 juillet 2009 portant répartition des siÚges et délimitation des circonscriptions pour l'élection des députés », sur le site du sénat (consulté le ).
    66. « Carte du découpage législatif du Loiret », sur http://www.elections-legislatives.fr/ (consulté le ).
    67. « Rattachements dans le Loiret avant et aprÚs la réforme de 2010 », sur http://www.politiquemania.com/ (consulté le ).
    68. « Rattachements administratifs de la commune de Bazoches-sur-le-Betz », sur le site de l'Insee (consulté le ).
    69. Loi no 2013-403 du 17 mai 2013 relative à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modifiant le calendrier électoral, article 51 et son décret d'application no 2013-938 du 18 octobre 2013.
    70. « Election des conseillers municipaux et du maire », sur le site de la DGCL (consulté le ).
    71. Article L. 2121-2 du code général des collectivités territoriales
    72. « Résultats des élections municipales 2020 », sur le site du Télégramme de Brest (consulté le ).
    73. « RĂ©pertoire national des Ă©lus (RNE) - version du 24 juillet 2020 », sur le portail des donnĂ©es publiques de l'État (consultĂ© le ).
    74. « Rapport d'activités 2015 du SAR des cantons de Courtenay et Chùteau-Renard. », sur http://www.sar45.fr/ (consulté le ), p. 7.
    75. « Rapport d'activités 2015 du SAR des cantons de Courtenay et Chùteau-Renard. », sur http://www.sar45.fr/ (consulté le ), p. 14.
    76. « UIOM d'Amilly - Valorisation énergétique : les Ordures MénagÚres », sur http://www.smirtom.fr/ (consulté le ).
    77. « Schéma de coopération intercommunale du Loiret », sur http://www.loiret.gouv.fr/, (consulté le ), p. 4.
    78. [PDF]« Les services publics d'eau et d'assainissement. », sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr (consulté le ).
    79. « SIVOM du Gùtinais », sur https://www.banatic.interieur.gouv.fr/ (consulté le ).
    80. « SIVOM du Gùtinais », sur http://www.services.eaufrance.fr/ (consulté le ).
    81. « composition communale des services d'eau potable pour l'année 2016 », sur http://www.services.eaufrance.fr, (consulté le ).
    82. Article L1321-1 du Code général des collectivités territoriales et suivants
    83. AMF, « Loi NOTRe : transfert des compétences « eau et assainissement » aux EPCI à fiscalité propre », sur http://amf83.fr/, (consulté le ).
    84. Les services publics d'eau et d'assainissement ", p. 16.
    85. « composition communale des services d'assainissement collectif pour l'année 2016 », sur http://www.services.eaufrance.fr, (consulté le ).
    86. « Catalogue des stations d'épuration en service dans le Loiret au 21 juin 2016 », sur http://www.eau-loire-bretagne.fr/ (consulté le ).
    87. « Station d'épuration de Bazoches-sur-le-Betz », sur http://www.sandre.eaufrance.f (consulté le ).
    88. « Tout savoir sur l’assainissement non collectif », sur le portail ministĂ©riel de l'assainissement non collectif (consultĂ© le ).
    89. « composition communale des services d'assainissement non collectif pour l'année 2016 », sur http://www.services.eaufrance.fr, (consulté le ).
    90. « SAR des cantons de Courtenay et de Chùteau-Renard - SPANC », sur http://www.sar45.fr (consulté le ).
    91. « Note sur la tarification des services de l’eau et de l’assainissement », sur http://www.loiret.gouv.fr/, (consultĂ© le ).
    92. « Observatoire national des services d'eau et d'assainissement », sur http://www.services.eaufrance.fr/ (consulté le ).
    93. « Prix TTC du service au m³ pour 120 m³ », sur http://www.services.eaufrance.fr/ (consulté le ).
    94. Prix de l'eau en 2010 Ă  Bazoches-sur-le-Betz.
    95. Prix de l'eau en 2011 Ă  Bazoches-sur-le-Betz.
    96. Prix de l'eau en 2012 Ă  Bazoches-sur-le-Betz.
    97. Prix de l'eau en 2013 Ă  Bazoches-sur-le-Betz.
    98. Prix de l'eau en 2014 Ă  Bazoches-sur-le-Betz.
    99. Prix de l'eau en 2015 Ă  Bazoches-sur-le-Betz.
    100. Prix de l'eau en 2010 dans le Loiret.
    101. Prix de l'eau en 2011 dans le Loiret.
    102. Prix de l'eau en 2012 dans le Loiret.
    103. Prix de l'eau en 2013 dans le Loiret.
    104. L'organisation du recensement, sur insee.fr.
    105. Calendrier départemental des recensements, sur insee.fr.
    106. Des villages de Cassini aux communes d'aujourd'hui sur le site de l'École des hautes Ă©tudes en sciences sociales.
    107. Fiches Insee - Populations légales de la commune pour les années 2006, 2007, 2008, 2009, 2010, 2011, 2012, 2013, 2014, 2015, 2016, 2017, 2018, 2019 et 2020.
    108. « Statue représentant sainte Madeleine », notice no PM45000035, base Palissy, ministÚre français de la Culture.
    109. « Statue représentant saint Eutrope », notice no PM45000036, base Palissy, ministÚre français de la Culture.
    110. « Statue représentant saint Marc », notice no PM45000037, base Palissy, ministÚre français de la Culture.
    111. « Statue reprĂ©sentant un Ă©vĂȘque », notice no PM45000038, base Palissy, ministĂšre français de la Culture.
    112. « Statue représentant le Christ mort », notice no PM45000039, base Palissy, ministÚre français de la Culture.
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