Nantes Métropole

Située au centre du département de la Loire-Atlantique, l'intercommunalité Nantes Métropole regroupe 24 communes et présente une superficie de 523,4 km²[6]. Elle est la deuxième plus grande Métropole des Pays de la Loire derrière Angers Loire Métropole qui comptabilise 666,72 km².

Carte de l'intercommunalité cantes Métropole au 1^er janvier 2019.

Carte des densités de population (millésimée 2016) des communes de l'intercommunalité Nantes Métropole. Composition en communes au 1^er janvier 2019[N 1].

Depuis 2015, la métropole regroupe 24 communes :

• 20 font partie de l'unité urbaine de Nantes (qui regroupe 22 communes[N 2]), Mauves-sur-Loire fait partie de l'unité urbaine de Mauves-sur-Loire, Le Pellerin de l'unité urbaine du Pellerin et Saint-Léger-les-Vignes de l'unité urbaine de Port-Saint-Père ;
• 1 est une commune rurale : Brains.

En 2022, la métropole est composée des 24 communes suivantes[3] :

En mai 2011, alors que Nantes métropole comptait déjà 580 500 habitants, l'Agence d'Urbanisme de l'Agglomération Nantaise (AURAN) a publié une étude qui prévoyait un gain de près de 100 000 habitants dans l'agglomération, pour atteindre 653 500 habitants en 2030[8]. La croissance réelle a été largement supérieure à cette prévision, puisque cette population est atteinte dès le recensement de 2018.

Le siège de Nantes Métropole est situé entre le cours du Champ-de-Mars, la rue Lefèvre-Utile, le quai Ferdinand-Favre qui longe le canal Saint-Félix et la rue de Valmy qui le sépare du centre des congrès - (le siège est l'immeuble vers le milieu - gauche sur la photo avec les parasols de la brasserie).

Le siège de Nantes Métropole se trouve au 2 cours du Champ-de-Mars[3] et donne sur le quai Ferdinand-Favre, au bord du canal Saint-Félix. L'immeuble qui abrite non seulement les bureaux, mais également une brasserie au RdC et des espaces d'exposition, a été inauguré en 2004 et fut conçu par l'agence d'architecture Dusapin-Leclercq[9].

La métropole est administrée par son conseil métropolitain, composé pour le mandat 2020-2026 de 98 conseillers municipaux représentant chacune des 24 communes membres et répartis en fonction de leur population de la manière suivante[N 3] - [10] :
- 48 délégués pour Nantes ;
- 7 délégués pour Saint-Herblain ;
- 6 délégués pour Rezé ;
- 4 délégués pour Orvault et Saint-Sébastien-sur_Loire ;
- 3 délégués pour Carquefou, la Chapelle-sur-Erdre, Couëron et Vertou ;
- 2 délégués pour Bouguenais et Sainte-Luce-sur-Loire ;
- 1 délégué ou son suppléant pour les 13 autres communes.

Le conseil métropolitain élit ;

• son président, qui dirige les services de la métropole, dispose de prérogatives propres et prépare les décisions des instances métropolitaines ;
• Le bureau de la métropole, qui constitue l'exécutif métropolitain et a qui le conseil métropolitain délègue certaines compétences. Il est composé de 64 membres, dont la présidente et les vice-présidents, les 24 maires de la métropole. Certains membres disposent de délégations sur des thèmes variés[11].

Au terme des élections municipales de 2020 dans la Loire-Atlantique, le conseil communautaire renouvelé composé de 69 conseillers de gauche , 23 de droite et six de La République en Marche[12], a réélu sa présidente, Johanna Rolland, maire de Nantes, ainsi que ses 20 vice-présidents, qui sont[13] :

1. Fabrice Roussel, maire de La Chapelle-sur-Erde, délégué à l'économie, l'enseignement supérieur et la recherche, aux équipements culturels à vocation métropolitaine et au tourisme ;
2. Bertrand Affilé, maire de Saint-Herblain, délégué aux stratégies de mobilité et des déplacements ;
3. Pierre Quenea, conseiller municipal de Rézé, délégué à la politique de la ville ;
4. Jean-Sébastien Guitton , maire d'Orvault, délégué à la biodiversité ;
5. Michel Lucas, maire-adjoint de Couëron, délégué à la voirie ;
6. Christelle Scuotto, maire de Sorinières, déléguée au dialogue citoyen et à la citoyenneté métropolitaine ;
7. Jacques Garreau, maire de Bouaye, délégué à la Métropole nature, la végétalisation et l'Étoile verte ;
8. Pascal Pras, maire de Saint-Jean-de-Boisseau, délégué à l'habitat, aux projets urbains et à l'urbanisme durable ;
9. Jean-Claude Lemasson, maire de Saint-Aignan-Grandlieu, délégué aux contrats de codéveloppement, aux coopérations intercommunales et à la proximité ;
10. Julie Laernoes, maire-adjointe de Nantes, déléguée à l'agriculture, au climat, aux mutations économiques, à la résilience (pollution et forêts urbaines), la transition alimentaire et les transitions énergétiques ;
11. Pascal Bolon maire-adjoint de Nantes, délégué aux affaires générales, à la circulation et au stationnement, aux finances, les polices spéciales et l'évaluation des politiques publiques ;
12. Aïcha Bassal, maire-adjoiunte de Nantes, déléguée au personnel et à la responsabilité sociale interne ;
13. Ali Rebouh, maire-adjoint de Nantes, délégué aux équipements sportifs métropolitains et au sport de haut niveau ;
14. Robin Salecroix, conseiller municipal de Nantes, délégué à l'assainissement et à la politique de l'eau ;
15. M^me Mahel Coppey, conseillère municipale de Nantes, déléguée aux déchets, à l'économie circulaire et à l'économie sociale et solidaire ;
16. Franckie Trichet, conseiller municipal de Nantes, délégué à l'innovation, au numérique et aux relations internationales ;
17. M^me Aziliz Gouez, conseillère municipale de Nantes, déléguée à l'Alliance des territoires ;
18. François Prochasson, conseiller municipal de Nantes, délégué au droit au logement et au logement social ;
19. André Sobczak, conseiller municipal de Nantes, délégué à l'emploi, l’Europe et à la responsabilité sociale et environnementale des entreprises ;
20. Nicolas Martin, conseiller municipal de Nantes, délégué aux mobilités douces.

• 
  Jean-Marc Ayrault, maire de Nantes de 1989 à 2012, et ancien Premier ministre de 2012 à 2014, dirigea la communauté urbaine de 2001 à 2012.
• 
  Johanna Rolland, maire de Nantes et présidente de Nantes Métropole depuis 2014.

Le territoire de la métropole a été découpé en 7 « pôles de proximité » regroupant des communes et quartiers de Nantes dans une même zone géographique, rassemblant de 34 000 à 72 000 habitants.

Chaque pôle est doté de missions polyvalentes (urbanisme, aménagement de l'espace public, propreté, assainissement, etc.) et est susceptible d'exercer toutes les compétences communautaires et sont chargés des fonctions de la gestion de proximité avec les habitants.

Chacun des pôles dispose d'un siège administratif distinct et est géré par un directeur, assisté de trois cadres, placés à la tête d'agents municipaux détachés dont les effectifs varient notamment selon l'importance de la population desservie et le nombre de communes couvertes. L'effectif total des agents employés à Nantes Métropole est actuellement de 2 380 personnes.

De plus, chaque pôle est également doté d'une « commission locale » composée des élus communautaires du secteur (les maires des communes desservies et leurs adjoints) qui analysent les situations et les problèmes des habitants, afin de proposer des plans d'action au pôle de proximité.

Nantes Métropole conduit depuis plusieurs années une expérience innovante de démocratie participative : en 1996 a été créée la Conférence Consultative d'Agglomération, devenue le Conseil de développement en 2001. Une assemblée de citoyens, issus des acteurs économiques et sociaux, de l'université, du monde associatif, a été constituée pour donner, en toute autonomie, un avis sur les grands projets intercommunaux et faire des propositions aux élus chargés de la décision. Regroupant près de 300 organisations et citoyens volontaires, le Conseil de développement assure l'expression de la société civile auprès de l'intercommunalité[20]. Il est présidé par Philippe Audic et le rapporteur général est le géographe Jean Renard.

Outre les compétences rendues obligatoires par l'article L. 5217-2 du code général des collectivités territoriales, la métropole exerce les compétences communales suivantes[21] :

• actions pour l’aménagement des espaces naturels et des sites dégradés, à vocation de loisirs ;
• actions pour la création et l’aménagement des promenades le long des cours d’eau ;
• actions pour l’aménagement des cours d’eau ;
• actions d’observation et de sensibilisation à l’environnement et au développement durable à l’échelle de la métropole ;
• actions et réalisations en faveur des personnes handicapées ;
• prévention des risques technologiques et naturels majeurs ;
• refuges pour animaux abandonnés et errants ;
• participation aux constructions nouvelles de lycées et extensions des lycées existants ;
• enfouissement de tous types de réseaux ;
• éclairage public.

Ces compétences obligatoires correspondent sensiblement o celles qu'exerçait auparavant la communaté urbaine :

La métropole est un établissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre.

Afin de financer l'exercice de ses compétences, l'intercommunalité perçoit, comme toutes les métropoles, la fiscalité professionnelle unique[3] (FPU) – qui a succédé à la taxe professionnelle unique (TPU) – et assure une péréquation de ressources.

Elle collecte également la taxe d'enlèvement des ordures ménagères[3] (TEOM), qui finance ce service public.

Elle ne reverse pas de dotation de solidarité communautaire[22] (DSC) à ses communes membres[3].

• Jean Renard, « Les territoires de la métropole nantaise : de la ville à l’agglomération, de l’agglomération à la métropole », Norois, vol. 2004/3, n^o 192,‎ 2004, p. 135-142 (DOI https://doi.org/10.4000/norois.958, lire en ligne, consulté le 3 avril 2022).

• Sacha Dordevic, « Création des métropoles de Nantes, Toulouse et Brest », La Gazette des communes,‎ 25 septembre 2014 (lire en ligne, consulté le 7 octobre 2014).

• Association des communautés urbaines de France
• Communauté urbaine • Métropole
• Liste des intercommunalités de la Loire-Atlantique

• Site officiel
• Conseil de développement de Nantes Métropole
• Office du tourisme de Nantes Métropole
• Agence de développement économique de Nantes-Saint Nazaire
• Nantes métropole aménagement
• Nantes Métropole Habitat
• Projet Ile de Nantes
• InfoCirculation, service d'information routière en temps réel
• Ma ville demain
• « Dossier complet - Intercommunalité-Métropole de Nantes Métropole (244400404) », Dossier complet, INSEE - Recensement de la population en France 2018, 21 mars 2022 (consulté le 3 avril 2022).