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Coudroy

Coudroy est une commune française située dans le département du Loiret en région Centre-Val de Loire.

Coudroy
Coudroy
Le porche de l'ancienne Ă©glise.
Administration
Pays Drapeau de la France France
RĂ©gion Centre-Val de Loire
DĂ©partement Loiret
Arrondissement Montargis
IntercommunalitĂ© CommunautĂ© de communes Canaux et ForĂȘts en GĂątinais
Maire
Mandat
Christiane Flores
2020-2026
Code postal 45260
Code commune 45107
DĂ©mographie
Gentilé Coudroyens
Population
municipale
315 hab. (2020 en diminution de 8,7 % par rapport Ă  2014)
DensitĂ© 21 hab./km2
GĂ©ographie
CoordonnĂ©es 47° 54â€Č 31″ nord, 2° 28â€Č 04″ est
Altitude Min. 110 m
Superficie 14,73 km2
Type Commune rurale
Aire d'attraction Commune hors attraction des villes
Élections
DĂ©partementales Canton de Lorris
LĂ©gislatives SixiĂšme circonscription
Localisation
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Coudroy
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Coudroy
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Coudroy
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Coudroy

    GĂ©ographie

    Localisation et communes limitrophes

    La commune de Coudroy se trouve dans le quadrant sud-est du dĂ©partement du Loiret, dans la rĂ©gion agricole de l'OrlĂ©anais[1]. À vol d'oiseau, elle se situe Ă  41,8 km d'OrlĂ©ans[2], prĂ©fecture du dĂ©partement, Ă  23,1 km de Montargis[3], sous-prĂ©fecture, et Ă  4,1 km de Lorris, ancien chef-lieu du canton dont dĂ©pendait la commune avant mars 2015. La commune fait partie du bassin de vie de Lorris[4].

    Les communes les plus proches sont : Vieilles-Maisons-sur-Joudry (km), Beauchamps-sur-Huillard (3,6 km), Lorris (4,1 km), Noyers (4,4 km), ChĂątenoy (5,4 km), Auvilliers-en-GĂątinais (6,7 km), Chailly-en-GĂątinais (7,2 km), Presnoy (8,5 km), Bouzy-la-ForĂȘt (9,2 km) et Ouzouer-sous-Bellegarde (9,2 km)[5].

    GĂ©ologie

    La commune se situe dans le sud du Bassin parisien, le plus grand des trois bassins sĂ©dimentaires français. Cette vaste dĂ©pression, occupĂ©e dans le passĂ© par des mers peu profondes et des lacs, a Ă©tĂ© comblĂ©e, au fur et Ă  mesure que son socle s’affaissait, par des sables et des argiles, issus de l’érosion des reliefs alentours, ainsi que des calcaires d’origine biologique, formant ainsi une succession de couches gĂ©ologiques[6].

    Les couches affleurantes sur le territoire communal sont constituĂ©es de formations superficielles du Quaternaire et de roches sĂ©dimentaires datant du CĂ©nozoĂŻque, l'Ăšre gĂ©ologique la plus rĂ©cente sur l'Ă©chelle des temps gĂ©ologiques, dĂ©butant il y a 66 millions d'annĂ©es. La formation la plus ancienne est de la molasse du GĂątinais remontant Ă  l’époque MiocĂšne de la pĂ©riode NĂ©ogĂšne. La formation la plus rĂ©cente est des dĂ©pĂŽts anthropiques remontant Ă  l’époque HolocĂšne de la pĂ©riode Quaternaire. Le descriptif de ces couches est dĂ©taillĂ© dans les feuilles « n°364 - Bellegarde-du-Loiret » et « n°399 - ChĂąteauneuf-sur-Loire » de la carte gĂ©ologique au 1/50 000Ăšme du dĂ©partement du Loiret[7] - [8] et leurs notices associĂ©es[9] - [10].

    Carte géologique de la commune.
    Ère PĂ©riode Époque Formations gĂ©ologiques
    CĂ©nozoĂŻque
    (0 - 66.0)
    Quaternaire
    (0 - 2.58)
    HolocĂšne
    X :dépÎts anthropiques
    PléistocÚne non présent
    NĂ©ogĂšne
    (2.58 - 23.03)
    PliocÚne non présent
    MiocĂšne
    m3-p1SASo :sables et argiles de Sologne, Langhien supérieur à PliocÚne inférieur
    m2MSO :marnes et sables de l'Orléanais, Burdigalien
    m1MBl :marne de Blamont, Aquitanien
    m1MGa :molasse du GĂątinais, Aquitanien
    PaléogÚne
    (23.03 - 66.0)
    OligocÚne non présent
    ÉocĂšne non prĂ©sent
    PaléocÚne non présent

    Relief

    La superficie cadastrale de la commune publiĂ©e par l’Insee, qui sert de rĂ©fĂ©rences dans toutes les statistiques, est de 14,73 km2[11] - [Note 1]. La superficie gĂ©ographique, issue de la BD Topo, composante du RĂ©fĂ©rentiel Ă  grande Ă©chelle produit par l'IGN, est quant Ă  elle de 14,74 km2[8].

    Hydrographie

    La commune est traversĂ©e par le Canal d'OrlĂ©ans (5,294 km). Le rĂ©seau hydrographique communal, d'une longueur totale de 28,58 km, comprend deux autres cours d'eau notables, la Rigole de Courpalet (2,666 km) et le Ruisseau de la Motte (4,367 km), et divers petits cours d'eau dont le ruisseau de la Noue Mazone (3,225 km), le bras de la Noue-Mazone (1,021 km), le canal 01 de la Motte (1,511 km), le canal 01 de la RaffardiĂšre (0,585 km), le canal 01 du Bois de Machau (1,673 km), le canal 01 du Petit Pontet (1,011 km), l'Ă©cluse de la VallĂ©e (1,745 km) et le bras d'OrlĂ©ans (0,212 km)[14].

    Le canal d’OrlĂ©ans court sur 78,65 kilomĂštres entre OrlĂ©ans, oĂč il dĂ©bouche dans la Loire et ChĂąlette-sur-Loing, oĂč il rejoint le canal du Loing et le canal de Briare au niveau du bief de Buges. Sont localisĂ©s sur le territoire communal le bief de Choiseau (990 m), le bief de la ChaussĂ©e (1 270 m), le bief du Hateau (850 m) et le bief de la VallĂ©e (1 390 m). Le canal est en plein essor de 1692 Ă  1793. De 1 500 Ă  2 000 bateaux remontent chaque annĂ©e la Loire depuis Nantes pour gagner Paris. Mais avec la concurrence du rail, le trafic diminue puis disparaĂźt complĂštement au dĂ©but du 20e siĂšcle. Le canal est dĂ©classĂ© en 1954 des voies navigables et entre dans le domaine privĂ© de l’État[15].

    La Rigole de Courpalet, d'une longueur totale de 32,8 km, prend sa source dans la commune de Montereau et se jette dans le Canal d'OrlĂ©ans Ă  Coudroy, aprĂšs avoir traversĂ© 4 communes[16] Sur le plan piscicole, la Rigole de Courpalet est classĂ©e en deuxiĂšme catĂ©gorie piscicole. L'espĂšce biologique dominante est constituĂ©e essentiellement de poissons blancs (cyprinidĂ©s) et de carnassiers (brochet, sandre et perche)[17].

    Le Ruisseau de la Motte, d'une longueur totale de 10,7 km, prend sa source dans la commune de ChĂątenoy et se jette dans le Canal d'OrlĂ©ans Ă  Coudroy, aprĂšs avoir traversĂ© 5 communes[18] Sur le plan piscicole, le Ruisseau de la Motte est classĂ© en deuxiĂšme catĂ©gorie piscicole[17].

    • RĂ©seau hydrographique de Coudroy.
      RĂ©seau hydrographique de Coudroy.
    • L'Ă©cluse du bas-Grignon.
      L'Ă©cluse du bas-Grignon.

    Zones Natura 2000

    Le rĂ©seau Natura 2000 est un rĂ©seau Ă©cologique europĂ©en de sites naturels d’intĂ©rĂȘt Ă©cologique Ă©laborĂ© Ă  partir des Directives «Habitats » et «Oiseaux ». Ce rĂ©seau est constituĂ© de Zones SpĂ©ciales de Conservation (ZSC) et de Zones de Protection SpĂ©ciale (ZPS). Dans les zones de ce rĂ©seau, les États Membres s'engagent Ă  maintenir dans un Ă©tat de conservation favorable les types d'habitats et d'espĂšces concernĂ©s, par le biais de mesures rĂ©glementaires, administratives ou contractuelles. L'objectif est de promouvoir une gestion adaptĂ©e des habitats tout en tenant compte des exigences Ă©conomiques, sociales et culturelles, ainsi que des particularitĂ©s rĂ©gionales et locales de chaque État Membre. les activitĂ©s humaines ne sont pas interdites, dĂšs lors que celles-ci ne remettent pas en cause significativement l’état de conservation favorable des habitats et des espĂšces concernĂ©s[19] - [20].

    Les sites Natura 2000 présents sur le territoire communal de Coudroy sont les suivants[INPN 1] :

    NumĂ©ro Type Nom ArrĂȘtĂ© Document d’objectifs Localisation
    FR2410018ZPSForĂȘt d’OrlĂ©ansArrĂȘtĂ© du 23 dĂ©cembre 2003 portant dĂ©signation du site Natura 2000 ForĂȘt d’OrlĂ©ans[21].ValidĂ© le 10 juin 2005Dans une frange extrĂȘme-ouest de la commune[22].
    FR2400524SICForĂȘt d’OrlĂ©ans et pĂ©riphĂ©rieArrĂȘtĂ© du 20 aoĂ»t 2014 portant dĂ©signation du site Natura 2000 forĂȘt d'OrlĂ©ans et pĂ©riphĂ©rie (zone spĂ©ciale de conservation)[23]. ValidĂ© le 10 juin 2005Dans une frange extrĂȘme-ouest de la commune[22].

    Le site de la « forĂȘt d'OrlĂ©ans » s'Ă©tend du nord-est de l'agglomĂ©ration orlĂ©anaise jusqu'aux portes de Gien, suivant un arc de cercle d'une soixantaine de kilomĂštres de long et d'une largeur variant de 2 Ă  15 km environ. Cet ensemble forestier quasi continu est majoritairement domanial. La forĂȘt domaniale est constituĂ©e de trois massifs distincts, de l'ouest vers l'est, les massifs d'OrlĂ©ans, Ingrannes et Lorris (communĂ©ment considĂ©rĂ© en deux sous-massifs : Lorris-ChĂąteauneuf et Lorris-Coudroy), en pĂ©riphĂ©rie desquels se trouvent d'autres parcelles forestiĂšres. La surface globale des trois massifs domaniaux est de 34 500 hectares. D'une surface totale de 32 177 ha, le site est constituĂ© de deux grandes entitĂ©s couvrant la presque intĂ©gralitĂ© des massifs forestiers domaniaux d'Ingrannes et de Lorris. Ces deux grandes entitĂ©s englobent Ă©galement d'autres parcelles forestiĂšres, ainsi que des Ă©tangs, en pĂ©riphĂ©rie, de mĂȘme que la grande « clairiĂšre » de Sully-la-Chapelle, Ingrannes et SeichebriĂšres incluse dans le massif d'Ingrannes. Ce site prĂ©sente un grand intĂ©rĂȘt ornithologique notamment avec la nidification du balbuzard pĂȘcheur, de l'aigle bottĂ©, du circaĂšte Jean-le-Blanc, de la bondrĂ©e apivore, du busard Saint-Martin, de l'engoulevent d'Europe, des pics noir, mar et cendrĂ©, de l'alouette lulu et de la fauvette pitchou. Les Ă©tangs constituent par ailleurs des sites d'Ă©tape migratoire importants pour diffĂ©rentes espĂšces[INPN 2].

    Le site de la « forĂȘt d'OrlĂ©ans et pĂ©riphĂ©rie » d'une surface totale de 2 226,40 ha, est morcelĂ© en 38 entitĂ©s. Celles-ci, de tailles variables (de 0,9 Ă  347 ha), sont dissĂ©minĂ©es sur les 3 massifs et leurs pĂ©riphĂ©ries. Au cours de la rĂ©alisation du document d'objectifs, Ă  la suite des inventaires de terrain, l'absence d'habitat ou habitat d'espĂšce d'intĂ©rĂȘt communautaire dans certaines entitĂ©s a conduit Ă  la proposition de leur suppression (13 entitĂ©s concernĂ©es, pour une surface totale de 207,90 ha). L'intĂ©rĂȘt du site rĂ©side dans la qualitĂ© des zones humides (Ă©tangs, tourbiĂšres, marais, mares), la grande richesse floristique, avec un intĂ©rĂȘt Ă©levĂ© pour les bryophytes, les lichens et les champignons. 17 habitats naturels d’intĂ©rĂȘt communautaire sont rĂ©pertoriĂ©s sur le site qui prĂ©sente aussi un intĂ©rĂȘt faunistique, notamment l’avifaune, les chiroptĂšres, les amphibiens et les insectes. Ce site prĂ©sente une faible vulnĂ©rabilitĂ© dans les conditions actuelles de gestion ; il s’agit en effet de parcelles de forĂȘt domaniale dont la gestion actuelle n’induit pas de contraintes particuliĂšres pour les espĂšces citĂ©es. Certaines comme le balbuzard pĂȘcheur font l’objet d’une surveillance. D’autres espĂšces justifieraient un suivi, comme le sonneur Ă  ventre jaune, l’aigle bottĂ©, la pie-griĂšche Ă©corcheur[INPN 3].

    Zones nationales d'intĂ©rĂȘt Ă©cologique, faunistique et floristique

    Carte des ZNIEFF de la commune et de ses abords.

    L’inventaire des zones naturelles d'intĂ©rĂȘt Ă©cologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) a pour objectif de rĂ©aliser une couverture des zones les plus intĂ©ressantes sur le plan Ă©cologique, essentiellement dans la perspective d’amĂ©liorer la connaissance du patrimoine naturel national et de fournir aux diffĂ©rents dĂ©cideurs un outil d’aide Ă  la prise en compte de l’environnement dans l’amĂ©nagement du territoire. Le territoire communal de Coudroy comprend quatre ZNIEFF[INPN 4].

    La ZNIEFF de type type 2[Note 2] dĂ©nommĂ©e « Chaine des Ă©tangs du May et de Piquereau », d'une superficie de 267 hectares, est constituĂ©e de deux chaĂźnes d'Ă©tangs pratiquement parallĂšles situĂ©es Ă  l'est de la forĂȘt d'OrlĂ©ans, au nord du canal d'OrlĂ©ans[DREAL 1]. Son altitude varie entre 101 et 112 m[INPN 5]. Les Ă©tangs de la Boirie, Neuf et Piquereau, au nord, sont riches en vĂ©gĂ©tation flottante et immergĂ©e. L'intĂ©rĂȘt paysager des Ă©tangs s'ajoute Ă  l'intĂ©rĂȘt biologique (nĂ©nuphars et nymphĂ©as, belles roseliĂšres). De nombreux oiseaux d'eau sont prĂ©sents : mouette rieuse, hĂ©ron cendrĂ©, fuligule milouin, grĂšbe huppĂ©, cygne tuberculĂ©, sterne pierregarin, chevalier guignette[INPN 6].

    La ZNIEFF de type 2 dĂ©nommĂ©e « Massif forestier d'OrlĂ©ans », d'une superficie de 36 086 hectares, s'Ă©tend sur 37 communes, dont Coudroy, et se superpose pour la commune Ă  la zone Natura 2000 de mĂȘme nom[DREAL 2]. Son altitude varie entre 126 et 174 m[INPN 7]. La forĂȘt d'OrlĂ©ans repose pour l'essentiel sur des terrains de nature comparable Ă  celle des terrains de la Sologne (Burdigalien) Ă©pandus sur le coteau de Beauce. Les formations vĂ©gĂ©tales sont donc plutĂŽt acidoclines Ă  acidiphiles avec des secteurs secs et d'autres trĂšs humides. L'intĂ©rĂȘt dĂ©passe les contours complexes du massif domanial et s'Ă©tend Ă©galement aux lisiĂšres et enclaves privĂ©es qui le prolongent[INPN 8].

    La ZNIEFF de type 1[Note 3] dĂ©nommĂ©e « Canal d'OrlĂ©ans du Hateau Ă  la vallĂ©e », d'une superficie de 4 hectares, s'Ă©tend sur 3 communes (Chailly-en-GĂątinais, Coudroy et Noyers). Il s'agit d'une portion du canal d'OrlĂ©ans, situĂ©e entre l'Ă©cluse de la VallĂ©e et l'Ă©cluse du Hateau[24]. Son altitude est de 100 m[INPN 9]. Le site abrite une population trĂšs importante d'Hydrocharis morsus-ranae, espĂšce rare en rĂ©gion Centre-Val de Loire. C'est donc ici le nombre particuliĂšrement important (une des plus belles populations de la rĂ©gion, voire la plus belle) d'individus qui motive la reconnaissance du site en ZNIEFF de type 1[INPN 10].

    La ZNIEFF de type 1 dĂ©nommĂ©e « Étang de la noue-Mazone », d'une superficie de 36 hectares, se situe Ă  la lisiĂšre nord-est de la forĂȘt d'OrlĂ©ans, Ă  un peu plus de 2 km au sud-est du bourg de ChĂątenoy[DREAL 3]. Son altitude est de 120 m[INPN 11]. Ce site abrite une diversitĂ© importante d'habitats avec un nombre relativement important d'espĂšces vĂ©gĂ©tales dĂ©terminantes, dont trois protĂ©gĂ©es. On y observe notamment (lorsque le niveau de l'eau est bas) des groupements du Rhynchospore blanc(Rynchosporion albae), habitat trĂšs rare en rĂ©gion Centre[INPN 12].

    Urbanisme

    Typologie

    Coudroy est une commune rurale, car elle fait partie des communes peu ou trÚs peu denses, au sens de la grille communale de densité de l'Insee[Note 4] - [25] - [26] - [27]. La commune est en outre hors attraction des villes[28] - [29].

    Occupation des sols

    L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de donnĂ©es europĂ©enne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquĂ©e par l'importance des territoires agricoles (93,7 % en 2018), une proportion identique Ă  celle de 1990 (93,8 %). La rĂ©partition dĂ©taillĂ©e en 2018 est la suivante : terres arables (49,6 %), prairies (26,5 %), zones agricoles hĂ©tĂ©rogĂšnes (17,6 %), forĂȘts (4,4 %), eaux continentales[Note 5] (1,2 %), milieux Ă  vĂ©gĂ©tation arbustive et/ou herbacĂ©e (0,6 %)[30].

    L'Ă©volution de l’occupation des sols de la commune et de ses infrastructures peut ĂȘtre observĂ©e sur les diffĂ©rentes reprĂ©sentations cartographiques du territoire : la carte de Cassini (XVIIIe siĂšcle), la carte d'Ă©tat-major (1820-1866) et les cartes ou photos aĂ©riennes de l'IGN pour la pĂ©riode actuelle (1950 Ă  aujourd'hui)[Carte 1].

    • Carte des infrastructures et de l'occupation des sols de la commune en 2018 (CLC).
      Carte des infrastructures et de l'occupation des sols de la commune en 2018 (CLC).
    • Carte orthophotographique de la commune en 2016.
      Carte orthophotographique de la commune en 2016.

    Voies de communication et transports

    RĂ©seau routier principal de la commune de Coudroy (avec indication du trafic routier 2014).

    Risques naturels et technologiques

    La commune de Coudroy est vulnĂ©rable Ă  diffĂ©rents alĂ©as naturels : climatiques (hiver exceptionnel ou canicule), mouvements de terrains ou sismique (sismicitĂ© trĂšs faible). Elle est Ă©galement exposĂ©e Ă  un risque technologique : le risque nuclĂ©aire[31]. Entre 1989 et 2019, quatre arrĂȘtĂ©s ministĂ©riels ayant portĂ© reconnaissance de catastrophe naturelle ont Ă©tĂ© pris pour le territoire de la commune : trois pour des inondations et coulĂ©es de boues et un pour des mouvements de terrains[32].

    Risques naturels

    Le territoire de la commune peut ĂȘtre concernĂ© par un risque d'effondrement de cavitĂ©s souterraines non connues. Une cartographie dĂ©partementale de l'inventaire des cavitĂ©s souterraines et des dĂ©sordres de surface a Ă©tĂ© rĂ©alisĂ©e. Il a Ă©tĂ© recensĂ© sur la commune plusieurs effondrements de cavitĂ©s[33].

    Par ailleurs, le sol du territoire communal peut faire l'objet de mouvements de terrain liés à la sécheresse. Le phénomÚne de retrait-gonflement des argiles est la conséquence d'un changement d'humidité des sols argileux. Les argiles sont capables de fixer l'eau disponible mais aussi de la perdre en se rétractant en cas de sécheresse[34]. Ce phénomÚne peut provoquer des dégùts trÚs importants sur les constructions (fissures, déformations des ouvertures) pouvant rendre inhabitables certains locaux. Celui-ci a particuliÚrement affecté le Loiret aprÚs la canicule de l'été 2003. Une grande partie du territoire de la commune, dont le bourg, est soumise à un aléa « fort » face à ce risque, selon l'échelle définie par le Bureau de recherches géologiques et miniÚres (BRGM)[35].

    Depuis le , la France dispose d’un nouveau zonage sismique divisant le territoire national en cinq zones de sismicitĂ© croissante[36]. La commune, Ă  l’instar de l’ensemble du dĂ©partement, est concernĂ©e par un risque trĂšs faible[32].

    Risques technologiques

    Dans le domaine des risques technologiques, une partie du territoire de la commune peut ĂȘtre concernĂ©e par le risque nuclĂ©aire. En cas d’accident grave, certaines installations nuclĂ©aires sont en effet susceptibles de rejeter dans l’atmosphĂšre de l’iode radioactif. Or la commune se situe partiellement Ă  l'intĂ©rieur du pĂ©rimĂštre de 20 km du Plan particulier d'intervention de la centrale nuclĂ©aire de Dampierre. À ce titre les habitants de la commune, comme tous ceux rĂ©sidant dans le pĂ©rimĂštre proche de 20 km de la centrale ont bĂ©nĂ©ficiĂ©, Ă  titre prĂ©ventif, d'une distribution de comprimĂ©s d’iode stable dont l’ingestion avant rejet radioactif permet de pallier les effets sur la thyroĂŻde d’une exposition Ă  de l’iode radioactif[Note 6]. En cas d'incident ou d'accident nuclĂ©aire, des consignes de confinement ou d'Ă©vacuation peuvent ĂȘtre donnĂ©es et les habitants peuvent ĂȘtre amenĂ©s Ă  ingĂ©rer, sur ordre du prĂ©fet, les comprimĂ©s en leur possession[38].

    Politique et administration

    Bloc communal : Commune et intercommunalités

    La paroisse de Coudroy acquiert le statut de municipalitĂ© avec le dĂ©cret du de l'AssemblĂ©e Nationale[39] puis celui de « commune », au sens de l'administration territoriale actuelle, par le dĂ©cret de la Convention nationale du 10 brumaire an II ()[40]. Il faut toutefois attendre la loi du sur l'organisation municipale pour qu'un rĂ©gime juridique uniforme soit dĂ©fini pour toutes les communes de France, point de dĂ©part de l’affirmation progressive des communes face au pouvoir central[41].

    Aucun événement de restructuration majeure du territoire, de type suppression, cession ou réception de territoire, n'a affecté la commune depuis sa création[42].

    Localisation de la commune de Coudroy dans la communautĂ© de communes Canaux et forĂȘts en GĂątinais.

    La commune est membre de la communauté de communes du canton de Lorris, une intercommunalité qui remplace l'ancien SIVOM du canton de Lorris créé en février 1969, depuis sa création le jusqu'au [43].

    Afin de renforcer et rĂ©duire le nombre d'intercommunalitĂ©s en France, la loi du portant nouvelle organisation territoriale de la RĂ©publique (dite loi NOTRe) fait passer le seuil dĂ©mographique minimal de 5 000 Ă  15 000 habitants pour constituer une intercommunalitĂ©, sauf exceptions. Le schĂ©ma dĂ©partemental de coopĂ©ration intercommunale du Loiret est arrĂȘtĂ© sur ces bases le et le nombre d'Ă©tablissements publics de coopĂ©ration intercommunale Ă  fiscalitĂ© propre passe dans le dĂ©partement du Loiret de 28 (2 communautĂ©s d'agglomĂ©ration et 26 communautĂ©s de communes) Ă  16 (deux communautĂ©s d'agglomĂ©ration et 14 communautĂ©s de communes dont une interdĂ©partementale)[44]. Les communautĂ©s de communes du canton de Lorris et canton de ChĂątillon-Coligny et du Bellegardois fusionnent ainsi Ă  compter du en une seule entitĂ© : la communautĂ© de communes Canaux et forĂȘts en GĂątinais, dont le siĂšge est Ă  Lorris. Cette nouvelle intercommunalitĂ© comprend 38 communes dont Coudroy[45].

    Circonscriptions de rattachement

    La loi du divise le pays en 83 dĂ©partements dĂ©coupĂ©s chacun en six Ă  neuf districts eux-mĂȘmes dĂ©coupĂ©s en cantons regroupant des communes. Les districts, tout comme les dĂ©partements, sont le siĂšge d’une administration d’État et constituent Ă  ce titre des circonscriptions administratives. La commune de Coudroy est alors incluse dans le canton de Bellegarde, le district de Boiscommun et le dĂ©partement du Loiret[46].

    La recherche d’un Ă©quilibre entre la volontĂ© d’organiser une administration dont les cadres permettent l’exĂ©cution et le contrĂŽle des lois d’une part, et la volontĂ© d’accorder une certaine autonomie aux collectivitĂ©s de base (paroisses, bourgs, villes) d’autre part, s’étale de 1789 Ă  1838[47]. Les dĂ©coupages territoriaux Ă©voluent ensuite au grĂ© des rĂ©formes visant Ă  dĂ©centraliser ou recentraliser l'action de l'État. La rĂ©gionalisation fonctionnelle des services de l'État (1945-1971) aboutit Ă  la crĂ©ation de rĂ©gions[48]. L'acte I de la dĂ©centralisation de 1982-1983 constitue une Ă©tape importante en donnant l'autonomie aux collectivitĂ©s territoriales, rĂ©gions, dĂ©partements et communes[49]. L'acte II intervient en 2003-2006[50], puis l'acte III en 2012-2015.

    Le tableau suivant présente les rattachements, au niveau infra-départemental, de la commune de Coudroy aux différentes circonscriptions administratives et électorales ainsi que l'historique de l'évolution de leurs territoires.

    Circonscription Nom PĂ©riode Type Évolution du dĂ©coupage territorial
    DistrictBoiscommun1790-1795AdministrativeLa commune est rattachée au district de Boiscommun de 1790 à 1795[42] - [46]. La Constitution du 5 fructidor an III, appliquée à partir de vendémiaire an IV (1795) supprime les districts, rouages administratifs liés à la Terreur, mais maintient les cantons qui acquiÚrent dÚs lors plus d'importance[51].
    CantonBellegarde1790-1801Administrative et Ă©lectoraleLe 10 fĂ©vrier 1790, la municipalitĂ© de Coudroy est rattachĂ©e au canton de Bellegarde[52] - [42]. Les cantons sont supprimĂ©s, en tant que dĂ©coupage administratif, par une loi du 26 juin 1793, et ne conservent qu'un rĂŽle Ă©lectoral[51]. Ils permettent l’élection des Ă©lecteurs du second degrĂ© chargĂ©s de dĂ©signer les dĂ©putĂ©s[53]. Les cantons acquiĂšrent une fonction administrative avec la disparition des districts en 1795.
    Lorris1801-2015Sous le Consulat, un redĂ©coupage territorial visant Ă  rĂ©duire le nombre de justices de paix ramĂšne le nombre de cantons dans le Loiret de 59 Ă  31[54]. Coudroy est alors rattachĂ©e par arrĂȘtĂ© du 9 vendĂ©miaire an X (30 septembre 1801) au canton de Lorris, sous le nom de Coudroy[55] - [42].
    Lorris2015-ÉlectoraleLa loi du [56] et ses dĂ©crets d'application publiĂ©s en fĂ©vrier et [57] introduisent un nouveau dĂ©coupage territorial pour les Ă©lections dĂ©partementales. La commune est alors rattachĂ©e au nouveau canton de Lorris[57]. Depuis cette rĂ©forme, plus aucun service de l'État n'exerce sa compĂ©tence sur un territoire s'appuyant sur le nouveau dĂ©coupage cantonal. Le canton a disparu en tant que circonscription administrative de l'État ; il est dĂ©sormais uniquement une circonscription Ă©lectorale dĂ©diĂ©e Ă  l'Ă©lection d'un binĂŽme de conseillers dĂ©partementaux siĂ©geant au conseil dĂ©partemental[58].
    ArrondissementMontargis1801-AdministrativeCoudroy est rattachée à l'arrondissement de Montargis depuis sa création en 1801[42] - [55].
    Circonscription lĂ©gislative6e circonscription2010-ÉlectoraleLors du dĂ©coupage lĂ©gislatif de 1986, le nombre de circonscriptions lĂ©gislatives passe dans le Loiret de 4 Ă  5. Un nouveau redĂ©coupage intervient en 2010 avec la loi du . En attribuant un siĂšge de dĂ©putĂ© « par tranche » de 125 000 habitants, le nombre de circonscriptions par dĂ©partement varie dĂ©sormais de 1 Ă  21[59] - [60]. Dans le Loiret, le nombre de circonscriptions passe de cinq Ă  six[61]. Coudroy, initialement rattachĂ©e Ă  la cinquiĂšme circonscription, est, aprĂšs 2010, rattachĂ©e Ă  la sixiĂšme circonscription[62].

    Collectivités de rattachement

    La commune de Coudroy est rattachĂ©e au dĂ©partement du Loiret et Ă  la rĂ©gion Centre-Val de Loire[63], Ă  la fois circonscriptions administratives de l'État et collectivitĂ©s territoriales.

    Conseil municipal et maire

    Depuis les Ă©lections municipales de 2014, le conseil municipal de Coudroy, commune de moins de 1 000 habitants, est Ă©lu au scrutin majoritaire plurinominal Ă  deux tours, les Ă©lecteurs pouvant modifier les listes, panacher, ajouter ou supprimer des candidats sans que le vote soit nul[64], pour un mandat de six ans renouvelable[65]. Il est composĂ© de 11 membres[66]. L'exĂ©cutif communal est constituĂ© par le maire, Ă©lu par le conseil municipal, parmi ses membres, pour un mandat de six ans, c'est-Ă -dire pour la durĂ©e du mandat du conseil. Christiane Flores est maire depuis 2014.

    Liste des maires successifs
    PĂ©riode IdentitĂ© Étiquette QualitĂ©
    mars 2014 mai 2020 Marie-Laure Beaudoin[67] Retraitée de la fonction publique, conseillÚre départementale
    mai 2020 En cours Christiane Flores[67] - [68] Ancien artisan, commerçant ou chef d'entreprise
    Les données manquantes sont à compléter.

    Équipements et services

    Gestion des déchets

    En 2016, la commune est membre du SICTOM de la rĂ©gion de ChĂąteauneuf-sur-Loire, crĂ©Ă© en 1976. Celui-ci assure la collecte et le traitement des ordures mĂ©nagĂšres rĂ©siduelles[Note 7], des emballages mĂ©nagers recyclables et des encombrants en porte Ă  porte et du verre en points d’apport volontaire[69]. Un rĂ©seau de dix dĂ©chĂšteries accueille les encombrants et autres dĂ©chets spĂ©cifiques (dĂ©chets verts, dĂ©chets dangereux, gravats, ferraille, cartons
). La dĂ©chĂšterie la plus proche est situĂ©e sur la commune de Lorris[70]. L'Ă©limination et la valorisation Ă©nergĂ©tique des dĂ©chets mĂ©nagers et de ceux issus de la collecte sĂ©lective sont effectuĂ©es par le SYCTOM de Gien-ChĂąteauneuf-sur-Loire qui comprend un centre de transfert de dĂ©chets mĂ©nagers et un centre de stockage de dĂ©chets ultimes (CSDU) de classe II Ă  Saint-Aignan-des-GuĂ©s ainsi qu'une usine d’incinĂ©ration des ordures mĂ©nagĂšres Ă  Gien-Arrabloy[69].

    Depuis le , la « gestion des dĂ©chets mĂ©nagers » ne fait plus partie des compĂ©tences de la commune mais est une compĂ©tence obligatoire de la communautĂ© de communes Canaux et ForĂȘts en GĂątinais en application de la loi NOTRe du [71].

    Production et distribution d'eau

    Le service public d’eau potable est une compĂ©tence obligatoire des communes depuis l’adoption de la loi du 30 dĂ©cembre 2006 sur l’eau et les milieux aquatiques[72]. Au , la production et la distribution de l'eau potable sur le territoire communal sont assurĂ©es par le syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable de Lorris, un syndicat crĂ©Ă© en 1971 desservant quatre communes : Coudroy, Lorris, Noyers et Vieilles-Maisons-sur-Joudry[73] - [74] - [75]. La loi NOTRe du 7 aoĂ»t 2015 prĂ©voit que le transfert des compĂ©tences « eau et assainissement » vers les communautĂ©s de communes sera obligatoire Ă  compter du . Le transfert d’une compĂ©tence entraĂźne de facto la mise Ă  disposition gratuite de plein droit des biens, Ă©quipements et services publics utilisĂ©s, Ă  la date du transfert, pour l'exercice de ces compĂ©tences et la substitution de la communautĂ© dans les droits et obligations des communes[76] - [77].

    Assainissement

    L’assainissement non collectif (ANC) dĂ©signe les installations individuelles de traitement des eaux domestiques qui ne sont pas desservies par un rĂ©seau public de collecte des eaux usĂ©es et qui doivent en consĂ©quence traiter elles-mĂȘmes leurs eaux usĂ©es avant de les rejeter dans le milieu naturel[78]. La communautĂ© de communes du canton de Lorris a crĂ©Ă©, par dĂ©lĂ©gation de ses communes adhĂ©rentes, le service public d'assainissement non collectif (SPANC), qui a pour mission de contrĂŽler les installations neuves et existantes, la mise en place d’un service de vidange et la rĂ©habilitation des installations[79] - [80]. Depuis le , c'est la communautĂ© de communes Canaux et ForĂȘts en GĂątinais, issue de la fusion de la communautĂ© de communes du canton de Lorris, de la communautĂ© de communes de ChĂątillon-Coligny et de la communautĂ© de communes du Bellegardois, qui assure, par substitution, le SPANC.

    Population et société

    DĂ©mographie

    Les habitants sont appelés les Coudroyens[81].

    L'Ă©volution du nombre d'habitants est connue Ă  travers les recensements de la population effectuĂ©s dans la commune depuis 1793. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquĂȘte de recensement portant sur toute la population est rĂ©alisĂ©e tous les cinq ans, les populations lĂ©gales des annĂ©es intermĂ©diaires Ă©tant quant Ă  elles estimĂ©es par interpolation ou extrapolation[82]. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a Ă©tĂ© rĂ©alisĂ© en 2007[83].

    En 2020, la commune comptait 315 habitants[Note 8], en diminution de 8,7 % par rapport Ă  2014 (Loiret : +1,88 %, France hors Mayotte : +1,9 %).

    Évolution de la population [ modifier ]
    1793 1800 1806 1821 1831 1836 1841 1846 1851
    282362356250320379378391385
    1856 1861 1866 1872 1876 1881 1886 1891 1896
    390377383392416394393388369
    1901 1906 1911 1921 1926 1931 1936 1946 1954
    349329339314311303291288260
    1962 1968 1975 1982 1990 1999 2006 2007 2012
    235222196180196274333341347
    2017 2020 - - - - - - -
    322315-------
    De 1962 Ă  1999 : population sans doubles comptes ; pour les dates suivantes : population municipale.
    (Sources : Ldh/EHESS/Cassini jusqu'en 1999[84] puis Insee Ă  partir de 2006[85].)
    Histogramme de l'évolution démographique

    Économie

    Céréales, fourrage, volaille, chasse.

    Culture locale et patrimoine

    Lieux et monuments

    En 2017, subsistent les vestiges de l'église paroissiale Saint-Fiacre[86]. Cette église a été détruite au début du XXe siÚcle ; seul le porche a survécu, utilisé pour le cimetiÚre

    La commune est situĂ©e dans la zone de protection spĂ©ciale forĂȘt d'OrlĂ©ans du rĂ©seau Natura 2000[87].

    Notes et références

    Notes et cartes

    • Notes
    1. La superficie publiĂ©e par l’Insee est la superficie Ă©valuĂ©e en 1975 par le service du cadastre de la Direction GĂ©nĂ©rale des ImpĂŽts, corrigĂ©e des modifications communales intervenues depuis 1975. Elle comprend toutes les surfaces du domaine public et privĂ©, cadastrĂ©es ou non cadastrĂ©es, Ă  l'exception des lacs, Ă©tangs et glaciers de plus d'un kilomĂštre carrĂ© ainsi que des estuaires et ne correspond pas obligatoirement Ă  la surface gĂ©ographique[12] - [13]
    2. Les ZNIEFF de type 2 sont de grands ensembles naturels riches, ou peu modifiés, qui offrent des potentialités biologiques importantes.
    3. Les ZNIEFF de type 1 sont des secteurs d’une superficie en gĂ©nĂ©ral limitĂ©e caractĂ©risĂ©e par la prĂ©sence d’espĂšces, d’association d’espĂšces ou de milieux rares, remarquables, ou caractĂ©ristiques du milieu du patrimoine naturel rĂ©gional ou national.
    4. Selon le zonage des communes rurales et urbaines publié en novembre 2020, en application de la nouvelle définition de la ruralité validée le en comité interministériel des ruralités.
    5. Les eaux continentales désignent toutes les eaux de surface, en général des eaux douces issues d'eau de pluie, qui se trouvent à l'intérieur des terres.
    6. Le pĂ©rimĂštre de sĂ»retĂ© des centrales nuclĂ©aires ayant Ă©tĂ© portĂ© au niveau national de 10 Ă  20 km en 2018, le calendrier national prĂ©voit une distribution d’iode aux populations du rayon 10 Ă  20 km, qui n'en avaient jusqu'Ă  prĂ©sent pas Ă©tĂ© destinataires, Ă  partir de septembre 2019[37].
    7. Les déchets ménagers résiduels comprennent les déchets obtenus aprÚs extraction des autres fractions, valorisables, de déchets.
    8. Population municipale légale en vigueur au 1er janvier 2023, millésimée 2020, définie dans les limites territoriales en vigueur au 1er janvier 2022, date de référence statistique : 1er janvier 2020.
    • Cartes
    1. IGN, « Évolution comparĂ©e de l'occupation des sols de la commune sur cartes anciennes », sur remonterletemps.ign.fr (consultĂ© le ).

    Inventaire national du patrimoine naturel

    Site de la Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Centre-Val de Loire

    Autres sources

    1. « Zonage en petites régions agricoles », sur http://agreste.agriculture.gouv.fr/ (consulté le ).
    2. « Orthodromie entre "Coudroy" et "Orléans », sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le ).
    3. « Orthodromie entre "Coudroy" et "Montargis" », sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le ).
    4. « Fiche communale », sur http://www.insee.fr/ (consulté le ).
    5. « Villes les plus proches de Coudroy », sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le ).
    6. « Histoire gĂ©ologique du Bassin parisien », sur le site du SystĂšme d’information pour la gestion des eaux souterraines en Seine-Normandie (consultĂ© le ).
    7. « Carte géologique de Coudroy » sur Géoportail (consulté le 29 mai 2022).
    8. « CaractĂ©ristiques gĂ©ologiques et hydrogĂ©ologiques de la commune de Coudroy », sur le SystĂšme d’information pour la gestion des eaux souterraines (SIGES) en Occitanie (consultĂ© le )
    9. « Notice associée à la feuille n°364 - Bellegarde-du-Loiret de la carte géologique harmonisée au 1/50 000Úme de la France métropolitaine », sur Infoterre, le site du BRGM (consulté le )
    10. « Notice associée à la feuille n°399 - Chùteauneuf-sur-Loire de la carte géologique harmonisée au 1/50 000Úme de la France métropolitaine », sur Infoterre, le site du BRGM (consulté le )
    11. Insee, « Comparateur de territoire - Commune de Coudroy », sur le site de l'Insee (consulté le )
    12. Agence nationale de la cohésion des territoires, « Indicateurs en données ouvertes (superficie) », sur l'Observatoire des territoires (consulté le )
    13. Agence nationale de la cohĂ©sion des territoires, « RĂ©pertoire gĂ©ographique des communes d'Île-de-France - dĂ©finition de certains champs (dont la superficie) », sur data.iledefrance.fr (consultĂ© le )
    14. « Fiche SIGES de la commune », sur le site du SystÚme d'information pour la gestion des eaux souterraines en Centre-Val de Loire (consulté le ).
    15. Le canal d'Orléans au fil du temps"; p. 48-50.
    16. « Fiche Sandre - la Rigole de Courpalet », sur le portail national d'accÚs aux référentiels sur l'eau (consulté le ).
    17. (id) « Décret n°58-873 du 16 septembre 1958 déterminant le classement des cours d'eau en deux catégories », sur https://www.legifrance.gouv.fr/ (consulté le ).
    18. « Fiche Sandre - le Ruisseau de la Motte », sur le portail national d'accÚs aux référentiels sur l'eau (consulté le ).
    19. « Deux directives européennes », sur le site du MinistÚre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables (consulté le ).
    20. « Les objectifs de la démarche Natura 2000 », sur le site du MinistÚre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables (consulté le ).
    21. « ArrĂȘtĂ© du 23 dĂ©cembre 2003 portant dĂ©signation du site Natura 2000 ForĂȘt d'OrlĂ©ans (zone de protection spĂ©ciale) », sur http://www.legifrance.gouv.fr/ (consultĂ© le ).
    22. « Cartographie des zones naturelles protégées sur Coudroy », sur l'application cartographique du MinistÚre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables (consulté le ).
    23. « ArrĂȘtĂ© du 20 aoĂ»t 2014 portant dĂ©signation du site Natura 2000 forĂȘt d'OrlĂ©ans et pĂ©riphĂ©rie (zone spĂ©ciale de conservation) », sur http://www.legifrance.gouv.fr/ (consultĂ© le ).
    24. « Découpage communal de la ZNIEFF 240030502 - Canal d'Orléans du Hateau à la vallée » (consulté le ).
    25. « Typologie urbain / rural », sur www.observatoire-des-territoires.gouv.fr (consulté le ).
    26. « Commune rurale - dĂ©finition », sur le site de l’Insee (consultĂ© le ).
    27. « Comprendre la grille de densité », sur www.observatoire-des-territoires.gouv.fr (consulté le ).
    28. « Base des aires d'attraction des villes 2020. », sur insee.fr, (consulté le ).
    29. Marie-Pierre de Bellefon, Pascal Eusebio, Jocelyn Forest, Olivier PĂ©gaz-Blanc et Raymond Warnod (Insee), « En France, neuf personnes sur dix vivent dans l’aire d’attraction d’une ville », sur insee.fr, (consultĂ© le ).
    30. « CORINE Land Cover (CLC) - Répartition des superficies en 15 postes d'occupation des sols (métropole) », sur www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr (consulté le ).
    31. [PDF]« Le Dossier Départemental des Risques Majeurs (DDRM) du Loiret- Liste des risques par commune », sur http://www.loiret.gouv.fr/ (consulté le ).
    32. « Risques recensés sur la commune de Coudroy », sur http://www.georisques.gouv.fr/.
    33. « Coudroy - Recensement des cavités souterraines », sur http://www.georisques.gouv.fr/ (consulté le ).
    34. « Argiles - Aléa retrait-gonflement des argiles - Description du phénomÚne », sur le site « Géorisques » du ministÚre de la transition écologique et solidaire (consulté le ).
    35. « Argiles - Aléa retrait-gonflement des argiles - Carte d'aléa pour le secteur de Coudroy », sur le site « Géorisques » du ministÚre de la transition écologique et solidaire (consulté le ).
    36. Décret no n°2010-1255 du 22 octobre 2010 portant délimitation des zones de sismicité du territoire français
    37. « Commission locale d'information - Compte rendu de la réunion de bureau du 13 mai 2019 », sur https://www.loiret.fr/ (consulté le ).
    38. « Le Dossier Départemental des Risques Majeurs (DDRM) du Loiret - Risque nucléaire », sur http://www.loiret.gouv.fr/ (consulté le ).
    39. Motte 2003, p. 24.
    40. Motte 2003, p. 23.
    41. « Les grands principes de la loi municipale de 1884 », sur le site du sénat, (consulté le ).
    42. Des villages de Cassini aux communes d'aujourd'hui, « Notice communale : Coudroy », sur ehess.fr, École des hautes Ă©tudes en sciences sociales (consultĂ© le ).
    43. « Communautés de communes de la région Centre-Val de Loire », sur Dictionnaire toponymique de la région Centre - Val de Loire (consulté le ).
    44. « Schéma départemental de coopération intercommunale du Loiret », sur http://www.loiret.gouv.fr/, (consulté le ).
    45. « ArrĂȘtĂ© portant fusion de la CommunautĂ© de Communes Beauce et du GĂątinais, de la CommunautĂ© de Communes « Le cƓur du Pithiverais » et de la CommunautĂ© de Communes du Plateau Beauceron et portant crĂ©ation de la CommunautĂ© de Communes du Pithiverais - Recueil des actes administratifs spĂ©cial n°45-2016-051 », sur http://www.loiret.gouv.fr/, (consultĂ© le ).
    46. Prudhomme 1798, p. 162.
    47. « Historique de la décentralisation », sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/, p. 3.
    48. « Historique de la décentralisation », sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/, p. 41-46.
    49. « Historique de la décentralisation », sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/, p. 61-72.
    50. « Historique de la décentralisation », sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/, p. 118-138.
    51. GĂ©rard Lang, « Le Code officiel gĂ©ographique (COG) - 4.3. : l’Ɠuvre rĂ©volutionnaire », sur http://projetbabel.org/, (consultĂ© le ).
    52. Denis Jeanson, « Cantons de la région Centre-Val de Loire », sur Dictionnaire toponymique de la région Centre - Val de Loire (consulté le ).
    53. « Historique de la décentralisation », sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/ (consulté le ), p. 6.
    54. Gérard Lang, « Le Code officiel géographique (COG) - 4.4. : le Consulat et l'Empire », sur http://projetbabel.org/, (consulté le ).
    55. « ArrĂȘtĂ© du 9 vendĂ©miaire an X portant rĂ©duction des justices de paix du dĂ©partement du Loiret - Bulletin des lois de 1801 - page 44 », sur https://gallica.bnf.fr (consultĂ© le ).
    56. « LOI no 2013-403 du 17 mai 2013 relative à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modifiant le calendrier électoral », JORF no 0114 du 18 mai 2013 p. 8242, (consulté le ).
    57. « Décret n° 2014-244 du 25 février 2014 portant délimitation des cantons dans le département du Loiret », sur http://www.legifrance.gouv.fr/ (consulté le ).
    58. « Question no 460 de M. Jean-Jacques Cottel », sur http://questions.assemblee-nationale.fr/, (consulté le ).
    59. « Législatives 2012 : élections selon des modalités révisées. », sur http://www.vie-publique.fr/ (consulté le ).
    60. « Délimitation des circonscriptions législatives - Loi ratifiant l'ordonnance n° 2009-935 du 29 juillet 2009 portant répartition des siÚges et délimitation des circonscriptions pour l'élection des députés », sur le site du sénat (consulté le ).
    61. « Carte du découpage législatif du Loiret », sur http://www.elections-legislatives.fr/ (consulté le ).
    62. « Rattachements dans le Loiret avant et aprÚs la réforme de 2010 », sur http://www.politiquemania.com/ (consulté le ).
    63. « Rattachements administratifs de la commune de Coudroy », sur le site de l'Insee (consulté le ).
    64. Loi no 2013-403 du 17 mai 2013 relative à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modifiant le calendrier électoral, article 51 et son décret d'application no 2013-938 du 18 octobre 2013.
    65. « Election des conseillers municipaux et du maire », sur le site de la DGCL (consulté le ).
    66. Article L. 2121-2 du code général des collectivités territoriales
    67. « Résultats des élections municipales 2020 », sur le site du Télégramme de Brest (consulté le ).
    68. « RĂ©pertoire national des Ă©lus (RNE) - version du 24 juillet 2020 », sur le portail des donnĂ©es publiques de l'État (consultĂ© le ).
    69. « SICTOM de Chùteauneuf-sur-Loire - missions et compétences », sur http://www.sictom-chateauneuf.fr/ (consulté le ).
    70. « SICTOM de Chùteauneuf-sur-Loire - rapport annuel 2015 », sur http://www.sictom-chateauneuf.fr/ (consulté le ), p. 7.
    71. « Schéma de coopération intercommunale du Loiret », sur http://www.loiret.gouv.fr/, (consulté le ), p. 4.
    72. [PDF]« Les services publics d'eau et d'assainissement. », sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr (consulté le ).
    73. « SIAEP de Lorris », sur https://www.banatic.interieur.gouv.fr/ (consulté le ).
    74. « SIAEP de Lorris », sur http://www.services.eaufrance.fr/ (consulté le ).
    75. « composition communale des services d'eau potable pour l'année 2016 », sur http://www.services.eaufrance.fr, (consulté le ).
    76. Article L1321-1 du Code général des collectivités territoriales et suivants
    77. AMF, « Loi NOTRe : transfert des compétences « eau et assainissement » aux EPCI à fiscalité propre », sur http://amf83.fr/, (consulté le ).
    78. « Tout savoir sur l’assainissement non collectif », sur le portail ministĂ©riel de l'assainissement non collectif (consultĂ© le ).
    79. « composition communale des services d'assainissement non collectif pour l'année 2016 », sur http://www.services.eaufrance.fr, (consulté le ).
    80. « CC Canton de Lorris - SPANC », sur http://www.comcomlorris.fr (consulté le ).
    81. « Gentilés des communes du Loiret », sur www.habitants.fr (consulté le ).
    82. L'organisation du recensement, sur insee.fr.
    83. Calendrier départemental des recensements, sur insee.fr.
    84. Des villages de Cassini aux communes d'aujourd'hui sur le site de l'École des hautes Ă©tudes en sciences sociales.
    85. Fiches Insee - Populations légales de la commune pour les années 2006, 2007, 2008, 2009, 2010, 2011, 2012, 2013, 2014, 2015, 2016, 2017, 2018, 2019 et 2020.
    86. « Recherches sur critÚres », Clochers de France.
    87. « Natura 2000 : Fiche du site FR2410018 forĂȘt d'OrlĂ©ans », sur natura2000.environnement.gouv.fr, MinistĂšre de l'Ă©cologie et du dĂ©veloppement durable (consultĂ© le ).

    Voir aussi

    Bibliographie

    • Louis Marie Prudhomme, Dictionnaire gĂ©ographique et mĂ©thodique de la RĂ©publique française en 120 dĂ©partements, volume 1, Paris, Louis Marie Prudhomme, , 673 p. (lire en ligne).
    • Collectif, Loiret : un dĂ©partement Ă  l'Ă©lĂ©gance naturelle, Paris, Christine Bonneton, , 319 p. (ISBN 978-2-86253-234-9)
    • AbbĂ© Patron, DĂ©partement du Loiret : Dictionnaire des communes, Paris, ComĂ©dit, 1991, rĂ©Ă©dition de 1870, 511 p. (ISBN 978-2-909112-01-5 et 2-909112-01-2)
    • Claude Motte, Isabelle SĂ©guy & Christine ThĂ©rĂ©, avec la collaboration de Dominique Tixier-Basse, Communes d’hier, communes d’aujourd’hui : Les communes de la France mĂ©tropolitaine, 1801-2001. Dictionnaire d’histoire administrative, Paris, Institut National d’Études DĂ©mographiques,, , 408 p. (ISBN 978-2-7332-1028-4, lire en ligne)
    • Roland Rabartin, Le Canal d'OrlĂ©ans au fil du temps, Paris, Conseil gĂ©nĂ©ral du Loiret, , 80. (ASIN B000X7TUVU)

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