Ascoux

Carte de la commune d'Ascoux et des communes limitrophes.

La commune d'Ascoux se trouve dans la quadrant nord du département du Loiret, dans la région agricole du Gâtinais riche[1] - [2]. À vol d'oiseau, elle se situe à 35,7 km d'Orléans[3], préfecture du département, à 5,2 km de Pithiviers[4], sous-préfecture et ancien chef-lieu du canton dont dépendait la commune avant mars 2015. La commune fait partie du bassin de vie de Pithiviers[2].

Les communes les plus proches sont : Laas (2,8 km), Bouzonville-aux-Bois (3 km), Dadonville (3,8 km), Bouilly-en-Gâtinais (4,3 km), Escrennes (4,9 km), Pithiviers-le-Vieil (4,9 km), Vrigny (5,1 km), Pithiviers (5,2 km), Mareau-aux-Bois (5,5 km) et Bondaroy (5,7 km)[5].

Communes limitrophes d’Ascoux

Pithiviers-le-Vieil	Dadonville
Laas		Bouilly-en-Gâtinais
	Bouzonville-aux-Bois

La commune se situe dans le sud du Bassin parisien, le plus grand des trois bassins sédimentaires français. Cette vaste dépression, occupée dans le passé par des mers peu profondes et des lacs, a été comblée, au fur et à mesure que son socle s’affaissait, par des sables et des argiles, issus de l’érosion des reliefs alentours, ainsi que des calcaires d’origine biologique, formant ainsi une succession de couches géologiques[6].

Les couches affleurantes sur le territoire communal sont constituées de formations superficielles du Quaternaire et de roches sédimentaires datant du Cénozoïque, l'ère géologique la plus récente sur l'échelle des temps géologiques, débutant il y a 66 millions d'années. Les plus anciennes sont du calcaire de Pithiviers remontant à l’époque Miocène de la période Néogène. Les plus récentes sont des limons et lœss remontant à l’époque Pléistocène de la période Quaternaire. Le descriptif de ces couches est détaillé dans la feuille « n°328 - Pithiviers » de la carte géologique au 1/50 000^ème du département du Loiret[7] - [8] et sa notice associée[9].

Carte géologique de la commune.

Ère	Période	Époque	Formations géologiques
Cénozoïque (0 - 66.0)	Quaternaire (0 - 2.58)	Holocène	non présent
		Pléistocène	qOE : Limons et Loess, Quaternaire
	Néogène (2.58 - 23.03)	Pliocène	p-qFCC : sables de Lozère ou alluvions des '-Cailloutis culminants'-, Pliocène supérieur à Pléistocène inférieur, terrasse à +50 à 60 m
		Miocène	m1MBl : marne de Blamont, Aquitanien m1CPi : calcaire de Pithiviers, Aquitanien
	Paléogène (23.03 - 66.0)	Oligocène	non présent
		Éocène	non présent
		Paléocène	non présent

La superficie cadastrale de la commune publiée par l’Insee, qui sert de références dans toutes les statistiques, est de 6,75 km²[10] - [Note 1]. La superficie géographique, issue de la BD Topo, composante du Référentiel à grande échelle produit par l'IGN, est quant à elle de 6,6 km²[8]. Son relief est relativement plat puisque la dénivelée maximale atteint 14 mètres. L'altitude du territoire varie entre 107 m et 121 m[13].

Aucun cours d'eau permanent n'est répertorié sur la commune[14].

Ascoux est une commune rurale, car elle fait partie des communes peu ou très peu denses, au sens de la grille communale de densité de l'Insee[Note 2] - [15] - [16] - [17].

Par ailleurs la commune fait partie de l'aire d'attraction de Pithiviers, dont elle est une commune de la couronne[Note 3]. Cette aire, qui regroupe 27 communes, est catégorisée dans les aires de moins de 50 000 habitants[18] - [19].

L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquée par l'importance des territoires agricoles (86,4 % en 2018), néanmoins en diminution par rapport à 1990 (92,8 %). La répartition détaillée en 2018 est la suivante : terres arables (86,4 %), zones urbanisées (13,6 %)[20].

• 
  Carte des infrastructures et de l'occupation des sols en 2018 (CLC) de la commune.
• 
  Carte orthophotogrammétrique de la commune.

La commune d'Ascoux est vulnérable à différents aléas naturels : climatiques (hiver exceptionnel ou canicule), mouvements de terrains ou sismique (sismicité très faible)[21]. Entre 1989 et 2019, un arrêté ministériel ayant porté reconnaissance de catastrophe naturelle a été pris pour le territoire de la commune pour des inondations et coulées de boues[22].

Le territoire de la commune peut être concerné par un risque d'effondrement de cavités souterraines non connues. Une cartographie départementale de l'inventaire des cavités souterraines et des désordres de surface a été réalisée. Il a été recensé sur la commune plusieurs effondrements de cavités[23].

Par ailleurs, le sol du territoire communal peut faire l'objet de mouvements de terrain liés à la sécheresse. Le phénomène de retrait-gonflement des argiles est la conséquence d'un changement d'humidité des sols argileux. Les argiles sont capables de fixer l'eau disponible mais aussi de la perdre en se rétractant en cas de sécheresse[24]. Ce phénomène peut provoquer des dégâts très importants sur les constructions (fissures, déformations des ouvertures) pouvant rendre inhabitables certains locaux. Celui-ci a particulièrement affecté le Loiret après la canicule de l'été 2003. Une grande partie du territoire de la commune est soumis à un aléa « moyen » face à ce risque, selon l'échelle définie par le Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)[25].

Depuis le 22 octobre 2010, la France dispose d’un nouveau zonage sismique divisant le territoire national en cinq zones de sismicité croissante[26]. La commune, à l’instar de l’ensemble du département, est concernée par un risque très faible[22].

La paroisse d'Ascoux acquiert le statut de municipalité avec le décret du 12 novembre 1789 de l'Assemblée Nationale[27] puis celui de « commune », au sens de l'administration territoriale actuelle, par le décret de la Convention nationale du 10 brumaire an II (31 octobre 1793)[28]. Il faut toutefois attendre la loi du 5 avril 1884 sur l'organisation municipale pour qu'un régime juridique uniforme soit défini pour toutes les communes de France, point de départ de l’affirmation progressive des communes face au pouvoir central[29]. Aucun événement de restructuration majeure du territoire, de type suppression, cession ou réception de territoire, n'a affecté la commune depuis sa création[30].

Positionnement de la commune d'Ascoux dans la communauté de communes du Pithiverais.

La commune est membre de la Communauté de communes de Beauce et du Gâtinais depuis sa création le 17 décembre 1993[31] jusqu'au 1^er janvier 2017, date à partir de laquelle elle fait partie de la communauté de communes du Pithiverais.

Au-delà du maire, premier magistrat administrant la commune, les personnalités élues dont le mandat est relatif à une collectivité à laquelle est rattachée la commune d'Ascoux et représentant donc le territoire communal au sein de chacune de ces collectivités sont les suivantes :

Sous l'Ancien Régime, à la veille des États généraux de 1789, la paroisse d'Ascoux était rattachée sur le plan ecclésiastique à l'ancien diocèse d'Orléans, sur le plan judiciaire au bailliage royal de Yèvre-le-Châtel[34], sur le plan militaire au gouvernement d'Orléans et sur le plan administratif à la généralité d'Orléans, élection de Pithiviers[35].

La loi du 22 décembre 1789 divise le pays en 83 départements découpés chacun en six à neuf districts eux-mêmes découpés en cantons regroupant des communes. Les districts, tout comme les départements, sont le siège d’une administration d’État et constituent à ce titre des circonscriptions administratives. La commune d'Ascoux est alors incluse dans le canton de Vrigny, le district de Pithiviers et le département du Loiret[36].

La recherche d’un équilibre entre la volonté d’organiser une administration dont les cadres permettent l’exécution et le contrôle des lois d’une part, et la volonté d’accorder une certaine autonomie aux collectivités de base (paroisses, bourgs, villes) d’autre part, s’étale de 1789 à 1838[37]. Les découpages territoriaux évoluent ensuite au gré des réformes visant à décentraliser ou recentraliser l'action de l'État. La régionalisation fonctionnelle des services de l'État (1945-1971) aboutit à la création de régions[38]. L'acte I de la décentralisation de 1982-1983 constitue une étape importante en donnant l'autonomie aux collectivités territoriales, régions, départements et communes[39]. L'acte II intervient en 2003-2006[40], puis l'acte III en 2012-2015.

Le tableau suivant présente les rattachements, au niveau infra-départemental, de la commune d'Ascoux aux différentes circonscriptions administratives et électorales ainsi que l'historique de l'évolution de leurs territoires.

La commune d'Ascoux est rattachée au département du Loiret et à la région Centre-Val de Loire[51], à la fois circonscriptions administratives de l'État et collectivités territoriales.

Depuis les élections municipales de 2014, le conseil municipal d'Ascoux, commune de moins de 1 000 habitants, est élu au scrutin majoritaire plurinominal à deux tours, les électeurs pouvant modifier les listes, panacher, ajouter ou supprimer des candidats sans que le vote soit nul[56], pour un mandat de six ans renouvelable[57]. Il est composé de 15 membres[58]. L'exécutif communal, est constitué par le maire, élu par le conseil municipal, parmi ses membres, pour un mandat de six ans, c'est-à-dire pour la durée du mandat du conseil.

En 2011, la commune disposait d’un budget de 555 000 € dont 489 000 € de fonctionnement et 66 000 € d'investissement[62], en diminution de -3 % par rapport à 2005[63].

Le budget de fonctionnement était financé à hauteur de 44,5 % par les impôts locaux, 12,1 % par d'autres impôts et taxes et 15,5 % par la dotation globale de fonctionnement. Ces indicateurs étaient cette même année pour les communes de la même strate, de 500 à 2 000 habitants, respectivement de 36,3 %, 5 % et 23,6 %. Les taux d’imposition fixés par la commune étaient de 7,8 % pour la taxe d'habitation, de 15,1 % pour la taxe foncière sur le bâti et 37,7 % pour la taxe foncière sur le non-bâti. Les taux de la strate des communes de 500 à 2 000 habitants étaient respectivement de 11,4 %, 15,8 % et 46 %[62]. Le taux de la cotisation foncière des entreprises, qui a remplacé la taxe professionnelle en 2010, fixé par l’intercommunalité, était de 15,6 %[64].

La dette cumulée de la commune s’élevait au 31 décembre 2011 à 145 000 €, soit 162 € par habitant, en diminution de -70 % par rapport à 2005. La dette moyenne par habitant de la strate des communes de 500 à 2 000 habitants s'élevait quant à elle en 2011 à 592 €[62].

Au 31 décembre 2016, la commune est membre du SITOMAP de la région Pithiviers, créé en 1971. Celui-ci assure la collecte et le traitement des ordures ménagères résiduelles[Note 4], des emballages ménagers recyclables et des encombrants en porte à porte et du verre en points d’apport volontaire[70]. Un réseau de huit déchèteries accueille les encombrants et autres déchets spécifiques (déchets verts, déchets dangereux, gravats, ferraille, cartons…). La déchèterie la plus proche de la commune est située sur la commune de Pithiviers.

L'élimination et la valorisation énergétique des déchets ménagers et de ceux issus de la collecte sélective sont effectuées dans l'outil de traitement appelé BEGEVAL[71], installé à Pithiviers et géré par le syndicat de traitement Beauce Gâtinais Valorisation (BGV) qui regroupe le territoire des trois syndicats de collecte : SMETOM, SITOMAP et SIRTOMRA. Cet outil est composé d’un centre de valorisation matière qui trie les emballages issus de la collecte sélective, les journaux-magazines et les cartons de déchèteries, et d’un centre de valorisation énergétique qui incinère les ordures ménagères résiduelles et le tout-venant incinérable des déchèteries ainsi que les refus du centre de tri[72].

Depuis le 1^er janvier 2017, la « gestion des déchets ménagers » ne fait plus partie des compétences de la commune mais est une compétence obligatoire de la communauté de communes du Pithiverais en application de la loi NOTRe du 7 août 2015[73].

Le service public d’eau potable est une compétence obligatoire des communes depuis l’adoption de la loi du 30 décembre 2006 sur l’eau et les milieux aquatiques[74]. Au 31 décembre 2016, la production et la distribution de l'eau potable sur le territoire communal sont assurées par le syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable de Dadonville - Ascoux, un syndicat créé en 1925 desservant trois communes (Ascoux, Dadonville, Douchy-Montcorbon)[75] - [76] - [77]. La loi NOTRe du 7 août 2015 prévoit que le transfert des compétences « eau et assainissement » vers les communautés de communes sera obligatoire à compter du 1^er janvier 2020. Le transfert d’une compétence entraîne de facto la mise à disposition gratuite de plein droit des biens, équipements et services publics utilisés, à la date du transfert, pour l'exercice de ces compétences et la substitution de la communauté dans les droits et obligations des communes[78] - [79].

Le « prix de l’eau » doit permettre de financer l’ensemble des investissements (mise en place de nouveaux ouvrages, mise aux normes du patrimoine existant, renouvellement du patrimoine, etc.) mais aussi les frais de fonctionnement du service (frais de personnel du service, électricité, produits de traitement, renouvellement du matériel, analyses, élimination des déchets, etc.)[80]. L'observatoire national des services d'eau et d'assainissement publie la description actualisée des services publics d'eau potable et d'assainissement, qu’il s’agisse de leur organisation, de leur tarif ou de leur performance[81]. Le prix au m³ est calculé pour une consommation annuelle de 120 m³ (référence INSEE)[82].

L’assainissement non collectif (ANC) désigne les installations individuelles de traitement des eaux domestiques qui ne sont pas desservies par un réseau public de collecte des eaux usées et qui doivent en conséquence traiter elles-mêmes leurs eaux usées avant de les rejeter dans le milieu naturel[93]. La Communauté de communes de Beauce et du Gâtinais a créé en 1999 un service public d'assainissement non collectif (SPANC) qui a pour missions la vérification de la conception et de l’exécution des ouvrages pour les installations neuves ou réhabilitées et la vérification périodique du bon fonctionnement et de l’entretien des installations existantes[94] - [95]. Depuis le 1^er janvier 2017, c'est la communauté de communes du Pithiverais qui assure ce service, à la suite de la fusion des communautés de communes de Beauce et du Gâtinais, du Cœur du Pithiverais et du Plateau Beauceron.

Les habitants sont nommés les Ansculfussiens[96].

L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis 1793. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquête de recensement portant sur toute la population est réalisée tous les cinq ans, les populations légales des années intermédiaires étant quant à elles estimées par interpolation ou extrapolation[97]. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a été réalisé en 2005[98].

En 2020, la commune comptait 1 075 habitants[Note 5], en augmentation de 2,19 % par rapport à 2014 (Loiret : +1,88 %, France hors Mayotte : +1,9 %).

Histogramme de l'évolution démographique

L'église Saint-Charles

• Église Saint-Charles.
• Vestiges du château.

• Louis Marie Prudhomme, Dictionnaire géographique et méthodique de la République française en 120 départements, volume 1, Paris, Louis Marie Prudhomme, 1798, 673 p. (lire en ligne).
• Collectif, Loiret : un département à l'élégance naturelle, Paris, Christine Bonneton, 2 septembre 1998, 319 p. (ISBN 978-2-86253-234-9)
• Abbé Patron, Département du Loiret : Dictionnaire des communes, Paris, Comédit, 1991, réédition de 1870, 511 p. (ISBN 978-2-909112-01-5, BNF 35486873)
• Claude Motte, Isabelle Séguy & Christine Théré, avec la collaboration de Dominique Tixier-Basse, Communes d’hier, communes d’aujourd’hui : Les communes de la France métropolitaine, 1801-2001. Dictionnaire d’histoire administrative, Paris, Institut National d’Études Démographiques,, 2003, 408 p. (ISBN 978-2-7332-1028-4)
• Jean-Louis Masson, Provinces, départements, régions : l'organisation administrative de la France, Paris, Fernand Lanore, 1984, 703 p. (ISBN 978-2-85157-003-1, BNF 36619081, présentation en ligne).

• Liste des communes du Loiret

• Notes

• Cartes