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Saint-Front-d'Alemps

Saint-Front-d'Alemps est une commune française située dans le département de la Dordogne, en région Nouvelle-Aquitaine.

Saint-Front-d'Alemps
Saint-Front-d'Alemps
Le bourg de Saint-Front-d'Alemps.
Administration
Pays Drapeau de la France France
RĂ©gion Nouvelle-Aquitaine
DĂ©partement Dordogne
Arrondissement Nontron
Intercommunalité Communauté de communes Périgord-Limousin
Maire
Mandat
Frédéric Dessolas
2020-2026
Code postal 24460
Code commune 24408
DĂ©mographie
Gentilé Saint-Frontais d'Alemps
Population
municipale
256 hab. (2020 en diminution de 3,76 % par rapport Ă  2014)
DensitĂ© 13 hab./km2
GĂ©ographie
CoordonnĂ©es 45° 19â€Č 32″ nord, 0° 46â€Č 55″ est
Altitude Min. 128 m
Max. 221 m
Superficie 19,02 km2
Unité urbaine Commune rurale
Aire d'attraction PĂ©rigueux
(commune de la couronne)
Élections
DĂ©partementales Canton de Thiviers
LĂ©gislatives TroisiĂšme circonscription
Localisation
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Saint-Front-d'Alemps
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Saint-Front-d'Alemps

    GĂ©ographie

    Généralités

    Incluse dans l'aire urbaine de Périgueux[1], la commune de Saint-Front-d'Alemps doit son nom à l'Alemps, un petit ruisseau dont l'intégralité du cours est incluse dans les limites communales, affluent en rive droite de la Beauronne qui traverse le sud de la commune.

    Situé 17 kilomÚtres au nord-nord-est de Périgueux et 5 kilomÚtres au nord-est d'Agonac, le bourg est desservi par la route départementale 3.

    Communes limitrophes

    Carte de Saint-Front-d'Alemps et des communes avoisinantes en 2015, avant la création des communes nouvelles de BrantÎme en Périgord et de Sorges et Ligueux en Périgord.

    Saint-Front-d'Alemps est limitrophe de sept autres communes.

    GĂ©ologie

    SituĂ© sur la plaque nord du Bassin aquitain et bordĂ© Ă  son extrĂ©mitĂ© nord-est par une frange du Massif central, le dĂ©partement de la Dordogne prĂ©sente une grande diversitĂ© gĂ©ologique. Les terrains sont disposĂ©s en profondeur en strates rĂ©guliĂšres, tĂ©moins d'une sĂ©dimentation sur cette ancienne plate-forme marine. Le dĂ©partement peut ainsi ĂȘtre dĂ©coupĂ© sur le plan gĂ©ologique en quatre gradins diffĂ©renciĂ©s selon leur Ăąge gĂ©ologique. Saint-Front-d'Alemps est situĂ©e dans le troisiĂšme gradin Ă  partir du nord-est, un plateau formĂ© de calcaires hĂ©tĂ©rogĂšnes du CrĂ©tacĂ©[2].

    Les couches affleurantes sur le territoire communal sont constituĂ©es de formations superficielles du Quaternaire et de roches sĂ©dimentaires datant pour certaines du CĂ©nozoĂŻque, et pour d'autres du MĂ©sozoĂŻque. La formation la plus ancienne, notĂ©e c2c, date du Turonien moyen Ă  supĂ©rieur, composĂ©e de calcaires cryptocristallins, calcaires grĂ©seux Ă  rudistes et marnes Ă  huĂźtres et Ă  rhynchonelles, localement grĂšs et sables jaunes (feuille de Terrasson). La formation la plus rĂ©cente, notĂ©e CFp, fait partie des formations superficielles de type colluvions indiffĂ©renciĂ©es de versant, de vallon et plateaux issues d'alluvions, molasses, altĂ©rites. Le descriptif de ces couches est dĂ©taillĂ© dans la feuille « no 759 - PĂ©rigueux (est) » de la carte gĂ©ologique au 1/50 000 de la France mĂ©tropolitaine[3] - [4] et sa notice associĂ©e[5].

    Carte géologique de Saint-Front-d'Alemps.

    Relief et paysages

    Le dĂ©partement de la Dordogne se prĂ©sente comme un vaste plateau inclinĂ© du nord-est (491 m, Ă  la forĂȘt de Vieillecour dans le Nontronnais, Ă  Saint-Pierre-de-Frugie) au sud-ouest (m Ă  Lamothe-Montravel). L'altitude du territoire communal varie quant Ă  elle entre 128 mĂštres et 221 mĂštres[6] - [7].

    Dans le cadre de la Convention europĂ©enne du paysage entrĂ©e en vigueur en France le , renforcĂ©e par la loi du 8 aoĂ»t 2016 pour la reconquĂȘte de la biodiversitĂ©, de la nature et des paysages, un atlas des paysages de la Dordogne a Ă©tĂ© Ă©laborĂ© sous maĂźtrise d’ouvrage de l’État et publiĂ© en [8]. Les paysages du dĂ©partement s'organisent en huit unitĂ©s paysagĂšres[Note 1] - [9]. La commune fait partie du PĂ©rigord central, un paysage vallonnĂ©, aux horizons limitĂ©s par de nombreux bois, plus ou moins denses, parsemĂ©s de prairies et de petits champs[10].

    La superficie cadastrale de la commune publiĂ©e par l'Insee, qui sert de rĂ©fĂ©rence dans toutes les statistiques, est de 19,02 km2[6] - [11] - [Note 2]. La superficie gĂ©ographique, issue de la BD Topo, composante du RĂ©fĂ©rentiel Ă  grande Ă©chelle produit par l'IGN, est quant Ă  elle de 19,33 km2[4].

    RĂ©seau hydrographique

    La commune est située dans le bassin de la Dordogne au sein du Bassin Adour-Garonne[14]. Elle est drainée par la Beauronne, l'Alemps, et par un petit cours d'eau, qui constituent un réseau hydrographique de km de longueur totale[15] - [Carte 1].

    La Beauronne, d'une longueur totale de 28,16 km, prend sa source dans la commune de NĂ©grondes et se jette dans l'Isle en rive droite Ă  Marsac-sur-l'Isle[16]. En amont de cette confluence, son bras oriental marque la limite avec PĂ©rigueux. Elle arrose la commune de l'est au sud sur plus de deux kilomĂštres.

    Son affluent de rive droite l'Alemps prend sa source sur la commune Ă  un kilomĂštre au nord-nord-est du bourg et arrose le territoire communal sur cinq kilomĂštres.

    • L'Alemps en pĂ©riode sĂšche, mince filet d'eau qui traverse le bourg.
      L'Alemps en période sÚche, mince filet d'eau qui traverse le bourg.
    • Le mĂȘme ruisseau en pĂ©riode de crues.
      Le mĂȘme ruisseau en pĂ©riode de crues.
    • Carte en couleur prĂ©sentant le rĂ©seau hydrographique de la commune
      RĂ©seaux hydrographique et routier de Saint-Front-d'Alemps.

    Gestion et qualité des eaux

    Le territoire communal est couvert par le schĂ©ma d'amĂ©nagement et de gestion des eaux (SAGE) « Isle - Dronne ». Ce document de planification, dont le territoire regroupe les bassins versants de l'Isle et de la Dronne, d'une superficie de 7 500 km2, a Ă©tĂ© approuvĂ© le . La structure porteuse de l'Ă©laboration et de la mise en Ɠuvre est l'Ă©tablissement public territorial de bassin de la Dordogne (EPIDOR)[17]. Il dĂ©finit sur son territoire les objectifs gĂ©nĂ©raux d’utilisation, de mise en valeur et de protection quantitative et qualitative des ressources en eau superficielle et souterraine, en respect des objectifs de qualitĂ© dĂ©finis dans le troisiĂšme SDAGE du Bassin Adour-Garonne qui couvre la pĂ©riode 2022-2027, approuvĂ© le [18].

    La qualitĂ© des eaux de baignade et des cours d’eau peut ĂȘtre consultĂ©e sur un site dĂ©diĂ© gĂ©rĂ© par les agences de l’eau et l’Agence française pour la biodiversitĂ©[Carte 2].

    Climat

    Le climat qui caractĂ©rise la commune est qualifiĂ©, en 2010, de « climat ocĂ©anique altĂ©rĂ© », selon la typologie des climats de la France qui compte alors huit grands types de climats en mĂ©tropole[19]. En 2020, la commune ressort du mĂȘme type de climat dans la classification Ă©tablie par MĂ©tĂ©o-France, qui ne compte dĂ©sormais, en premiĂšre approche, que cinq grands types de climats en mĂ©tropole. Il s’agit d’une zone de transition entre le climat ocĂ©anique, le climat de montagne et le climat semi-continental. Les Ă©carts de tempĂ©rature entre hiver et Ă©tĂ© augmentent avec l'Ă©loignement de la mer. La pluviomĂ©trie est plus faible qu'en bord de mer, sauf aux abords des reliefs[20].

    Les paramĂštres climatiques qui ont permis d’établir la typologie de 2010 comportent six variables pour les tempĂ©ratures et huit pour les prĂ©cipitations, dont les valeurs correspondent Ă  la normale 1971-2000[Note 3]. Les sept principales variables caractĂ©risant la commune sont prĂ©sentĂ©es dans l'encadrĂ© ci-aprĂšs.

    ParamÚtres climatiques communaux sur la période 1971-2000[19]

    • Moyenne annuelle de tempĂ©rature : 11,9 °C
    • Nombre de jours avec une tempĂ©rature infĂ©rieure Ă  −5 °C : 2,9 j
    • Nombre de jours avec une tempĂ©rature supĂ©rieure Ă  30 °C : 7,1 j
    • Amplitude thermique annuelle[Note 4] : 15 °C
    • Cumuls annuels de prĂ©cipitation[Note 5] : 937 mm
    • Nombre de jours de prĂ©cipitation en janvier : 12,8 j
    • Nombre de jours de prĂ©cipitation en juillet : 6,9 j

    Avec le changement climatique, ces variables ont Ă©voluĂ©. Une Ă©tude rĂ©alisĂ©e en 2014 par la Direction gĂ©nĂ©rale de l'Énergie et du Climat[23] complĂ©tĂ©e par des Ă©tudes rĂ©gionales[24] prĂ©voit en effet que la tempĂ©rature moyenne devrait croĂźtre et la pluviomĂ©trie moyenne baisser, avec toutefois de fortes variations rĂ©gionales. Ces changements peuvent ĂȘtre constatĂ©s sur la station mĂ©tĂ©orologique de MĂ©tĂ©o-France la plus proche, « La Tour Blanche », sur la commune de La Tour-Blanche-Cercles, mise en service en 1967[25] et qui se trouve Ă  27 km Ă  vol d'oiseau[26] - [Note 6], oĂč la tempĂ©rature moyenne annuelle est de 12,3 °C et la hauteur de prĂ©cipitations de 964,3 mm pour la pĂ©riode 1981-2010[27]. Sur la station mĂ©tĂ©orologique historique la plus proche, « Bergerac », sur la commune de Bergerac, mise en service en 1988 et Ă  58 km[28], la tempĂ©rature moyenne annuelle Ă©volue de 13,2 °C pour la pĂ©riode 1971-2000[29], Ă  13,1 °C pour 1981-2010[30], puis Ă  13,3 °C pour 1991-2020[31].

    Urbanisme

    Typologie

    Saint-Front-d'Alemps est une commune rurale, car elle fait partie des communes peu ou trÚs peu denses, au sens de la grille communale de densité de l'Insee[Note 7] - [32] - [33] - [34].

    Par ailleurs la commune fait partie de l'aire d'attraction de PĂ©rigueux, dont elle est une commune de la couronne[Note 8]. Cette aire, qui regroupe 49 communes, est catĂ©gorisĂ©e dans les aires de 50 000 Ă  moins de 200 000 habitants[35] - [36].

    Occupation des sols

    Carte en couleurs présentant l'occupation des sols.
    Carte des infrastructures et de l'occupation des sols de la commune en 2018 (CLC).

    L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de donnĂ©es europĂ©enne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquĂ©e par l'importance des forĂȘts et milieux semi-naturels (50,6 % en 2018), une proportion identique Ă  celle de 1990 (50,9 %). La rĂ©partition dĂ©taillĂ©e en 2018 est la suivante : forĂȘts (50,6 %), zones agricoles hĂ©tĂ©rogĂšnes (31,5 %), terres arables (16,3 %), prairies (1,5 %)[37].

    L'Ă©volution de l’occupation des sols de la commune et de ses infrastructures peut ĂȘtre observĂ©e sur les diffĂ©rentes reprĂ©sentations cartographiques du territoire : la carte de Cassini (XVIIIe siĂšcle), la carte d'Ă©tat-major (1820-1866) et les cartes ou photos aĂ©riennes de l'IGN pour la pĂ©riode actuelle (1950 Ă  aujourd'hui)[Carte 3].

    Prévention des risques

    Le territoire de la commune de Saint-Front-d'Alemps est vulnĂ©rable Ă  diffĂ©rents alĂ©as naturels : mĂ©tĂ©orologiques (tempĂȘte, orage, neige, grand froid, canicule ou sĂ©cheresse), inondations, feux de forĂȘts, mouvements de terrains et sĂ©isme (sismicitĂ© trĂšs faible)[38]. Un site publiĂ© par le BRGM permet d'Ă©valuer simplement et rapidement les risques d'un bien localisĂ© soit par son adresse soit par le numĂ©ro de sa parcelle[39].

    Certaines parties du territoire communal sont susceptibles d’ĂȘtre affectĂ©es par le risque d’inondation par dĂ©bordement de cours d'eau, notamment la Beauronne. La commune a Ă©tĂ© reconnue en Ă©tat de catastrophe naturelle au titre des dommages causĂ©s par les inondations et coulĂ©es de boue survenues en 1982, 1983, 1999 et 2007[40] - [38]. Le risque inondation est pris en compte dans l'amĂ©nagement du territoire de la commune par le biais du plan de prĂ©vention des risques inondation (PPRI) de la « vallĂ©e de la Beauronne et de l'Alemps », couvrant 7 communes et approuvĂ© le , pour les crues de la Beauronne et de l'Alemps. Le dĂ©bit centennal de la Beauronne retenu pour l'Ă©laboration du PPRI est de 72 m3/s[41] - [42].

    Saint-Front-d'Alemps est exposĂ©e au risque de feu de forĂȘt. L’arrĂȘtĂ© prĂ©fectoral du fixe les conditions de pratique des incinĂ©rations et de brĂ»lage dans un objectif de rĂ©duire le risque de dĂ©parts d’incendie. À ce titre, des pĂ©riodes sont dĂ©terminĂ©es : interdiction totale du 15 fĂ©vrier au 15 mai et du 15 juin au 15 octobre, utilisation rĂ©glementĂ©e du 16 mai au 14 juin et du 16 octobre au 14 fĂ©vrier[43]. En septembre 2020, un plan inter-dĂ©partemental de protection des forĂȘts contre les incendies (PidPFCI) a Ă©tĂ© adoptĂ© pour la pĂ©riode 2019-2029[44] - [45].

    Carte des zones d'aléa retrait-gonflement des sols argileux de Saint-Front-d'Alemps.

    Les mouvements de terrains susceptibles de se produire sur la commune sont des tassements diffĂ©rentiels[46]. Le retrait-gonflement des sols argileux est susceptible d'engendrer des dommages importants aux bĂątiments en cas d’alternance de pĂ©riodes de sĂ©cheresse et de pluie[47]. 71,7 % de la superficie communale est en alĂ©a moyen ou fort (58,6 % au niveau dĂ©partemental et 48,5 % au niveau national mĂ©tropolitain)[Carte 4]. Depuis le , en application de la loi ÉLAN, diffĂ©rentes contraintes s'imposent aux vendeurs, maĂźtres d'ouvrages ou constructeurs de biens situĂ©s dans une zone classĂ©e en alĂ©a moyen ou fort[Note 9] - [48].

    La commune a été reconnue en état de catastrophe naturelle au titre des dommages causés par la sécheresse en 1989, 1992, 2003 et 2011 et par des mouvements de terrain en 1999[38].

    Toponymie

    Le lieu tire son nom de saint Front, légendaire évangélisateur du Périgord[49]. La seconde partie du nom s'explique par l'Alemps, petit ruisseau qui traverse la commune, tiré soit d'un nom de personnage gallo-roman Lentius[49], soit d'un nom d'origine germanique, Adalheim[50].

    En occitan, la commune porte le nom de Sent Front d'Alems[50].

    Histoire

    L'Ă©glise Saint-Front a conservĂ© son chƓur roman du XIIe siĂšcle[49].

    La premiĂšre mention Ă©crite connue du lieu n'apparaĂźt qu'au siĂšcle suivant sous la forme Sanctus Frontus de Lemps[49].

    Politique et administration

    Rattachements administratifs et Ă©lectoraux

    La commune de Saint-Front-d'Alemps a été rattachée, dÚs 1790, au canton d'Agonat qui dépendait du district de Perigueux. Les districts sont supprimés en 1795 et le canton d'Agonat en 1801. La commune est alors rattachée au canton de BrantÎme dépendant de l'arrondissement de Périgueux[6].

    Dans le cadre de la réforme de 2014 définie par le décret du , la commune est rattachée au canton de Thiviers lors des élections départementales de mars 2015[51].

    En 2017, Saint-Front-d'Alemps est rattachée à l'arrondissement de Nontron[52] - [53].

    Intercommunalité

    Le , la commune adhĂšre Ă  la communautĂ© de communes du BrantĂŽmois. Saint-Front-d'Alemps la quitte[54] et rejoint la communautĂ© de communes du Pays thibĂ©rien le [55]. Au , celle-ci est dissoute et ses communes — hormis Sorges et Ligueux en PĂ©rigord — rejoignent la communautĂ© de communes des Marches du PĂ©rig'Or Limousin Thiviers-Jumilhac[56] qui, en prend le nom de communautĂ© de communes PĂ©rigord-Limousin[57].

    Administration municipale

    La population de la commune Ă©tant comprise entre 100 et 499 habitants au recensement de 2017, onze conseillers municipaux ont Ă©tĂ© Ă©lus en 2020[58] - [59].

    Liste des maires

    Liste des maires successifs
    PĂ©riode IdentitĂ© Étiquette QualitĂ©
    Les données manquantes sont à compléter.
    (1883 ou avant) mai 1892 Jean-Antoine Dessal-Quentin
    mai 1892 1911 Demoures
    juin 1911 avril 1917 Pierre Colomb[Note 10]
    avril 1917 décembre 1919 Jean Cheval Adjoint faisant fonctions de maire
    décembre 1919 février 1923 Pierre Demoures
    février 1923 mai 1935 François Picaud
    mai 1935 1940 René Borie
    1940 octobre 1944 André Sorbes Adjoint faisant fonctions de maire
    octobre 1944 mai 1945 Augustin Hysohion
    mai 1945 novembre 1947 Roger Doursenot
    novembre 1947 juin 1970 André Sorbes
    juin 1970 février 1978 Alain Demoures
    février 1978 mars 2008 Annie Barnagaud SE Retraitée de l'éducation nationale
    mars 2008[60] mai 2020 Marc Pascual SE[61] Retraité d'EDF
    mai 2020 En cours Frédéric Dessolas

    Équipements et services publics

    Justice

    Dans le domaine judiciaire, Saint-Front-d'Alemps relĂšve[62] :

    Population et société

    DĂ©mographie

    Avec un niveau relativement stable autour de 600-700 habitants entre 1793 et 1911 (maximum 677 en 1876), la population de la commune a ensuite décru réguliÚrement depuis la PremiÚre Guerre mondiale pour atteindre son minimum en 2011 avec 253 habitants[63].

    L'Ă©volution du nombre d'habitants est connue Ă  travers les recensements de la population effectuĂ©s dans la commune depuis 1793. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquĂȘte de recensement portant sur toute la population est rĂ©alisĂ©e tous les cinq ans, les populations lĂ©gales des annĂ©es intermĂ©diaires Ă©tant quant Ă  elles estimĂ©es par interpolation ou extrapolation[64]. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a Ă©tĂ© rĂ©alisĂ© en 2004[65].

    En 2020, la commune comptait 256 habitants[Note 11], en diminution de 3,76 % par rapport à 2014 (Dordogne : −0,85 %, France hors Mayotte : +1,9 %).

    Évolution de la population [ modifier ]
    1793 1800 1806 1821 1831 1836 1841 1846 1851
    630641626633593618616583622
    1856 1861 1866 1872 1876 1881 1886 1891 1896
    630624673658677662621601603
    1901 1906 1911 1921 1926 1931 1936 1946 1954
    619606593459469461419397369
    1962 1968 1975 1982 1990 1999 2004 2006 2009
    311306269267285266272277262
    2014 2019 2020 - - - - - -
    266258256------
    De 1962 Ă  1999 : population sans doubles comptes ; pour les dates suivantes : population municipale.
    (Sources : Ldh/EHESS/Cassini jusqu'en 1999[6] puis Insee Ă  partir de 2006[66].)
    Histogramme de l'évolution démographique

    Économie

    Emploi

    En 2015[67], parmi la population communale comprise entre 15 et 64 ans, les actifs reprĂ©sentent 131 personnes, soit 49,1 % de la population municipale. Le nombre de chĂŽmeurs (neuf) a diminuĂ© par rapport Ă  2010 (douze) et le taux de chĂŽmage de cette population active s'Ă©tablit Ă  6,9 %.

    Établissements

    Au , la commune compte trente Ă©tablissements[68], dont quinze au niveau des commerces, transports ou services, onze dans l'agriculture, la sylviculture ou la pĂȘche, trois relatifs au secteur administratif, Ă  l'enseignement, Ă  la santĂ© ou Ă  l'action sociale, et un dans la construction[69].

    Culture locale et patrimoine

    Lieux et monuments

    • Le chĂąteau de Brochard.
      Le chĂąteau de Brochard.
    • Le chĂąteau de La Roche Pontissac.
      Le chĂąteau de La Roche Pontissac.
    • Vestiges d'une tour d'angle du chĂąteau de Rochemorin.
      Vestiges d'une tour d'angle du chĂąteau de Rochemorin.
    • Le manoir des Pompis.
      Le manoir des Pompis.
    • Le manoir du Repaire et son pigeonnier.
      Le manoir du Repaire et son pigeonnier.
    • L'Ă©glise Saint-Front.
      L'Ă©glise Saint-Front.
    • Cadran solaire sur l'Ă©glise.
      Cadran solaire sur l'Ă©glise.
    • Le clocher de l'Ă©glise.
      Le clocher de l'Ă©glise.

    Pour approfondir

    Articles connexes

    Liens externes

    Notes et références

    Notes et cartes

    • Notes
    1. Une unité paysagÚre est un pan de territoire qui présente des caractéristiques paysagÚres propres.
    2. La superficie publiĂ©e par l’Insee est la superficie Ă©valuĂ©e en 1975 par le service du cadastre de la Direction GĂ©nĂ©rale des ImpĂŽts, corrigĂ©e des modifications communales intervenues depuis 1975. Elle comprend toutes les surfaces du domaine public et privĂ©, cadastrĂ©es ou non cadastrĂ©es, Ă  l'exception des lacs, Ă©tangs et glaciers de plus d'un kilomĂštre carrĂ© ainsi que des estuaires et ne correspond pas obligatoirement Ă  la surface gĂ©ographique[12] - [13]
    3. Les normales servent Ă  reprĂ©senter le climat. Elles sont calculĂ©es sur 30 ans et mises Ă  jour toutes les dĂ©cennies. AprĂšs les normales 1971-2000, les normales pour la pĂ©riode 1981-2010 ont Ă©tĂ© dĂ©finies et, depuis 2021, ce sont les normales 1991-2020 qui font rĂ©fĂ©rence en Europe et dans le monde[21].
    4. L'amplitude thermique annuelle mesure la différence entre la température moyenne de juillet et celle de janvier. Cette variable est généralement reconnue comme critÚre de discrimination entre climats océaniques et continentaux.
    5. Une précipitation, en météorologie, est un ensemble organisé de particules d'eau liquide ou solide tombant en chute libre au sein de l'atmosphÚre. La quantité de précipitation atteignant une portion de surface terrestre donnée en un intervalle de temps donné est évaluée par la hauteur de précipitation, que mesurent les pluviomÚtres[22].
    6. La distance est calculée à vol d'oiseau entre la station météorologique proprement dite et le chef-lieu de commune.
    7. Selon le zonage des communes rurales et urbaines publié en novembre 2020, en application de la nouvelle définition de la ruralité validée le en comité interministériel des ruralités.
    8. La notion d'aire d'attraction des villes a remplacé en octobre 2020 l'ancienne notion d'aire urbaine, pour permettre des comparaisons cohérentes avec les autres pays de l'Union européenne.
    9. Dans les zones classées en aléa moyen ou fort, différentes contraintes s'imposent :
      • au vendeur d'informer le potentiel acquĂ©reur du terrain non bĂąti de l’existence du risque RGA ;
      • au maĂźtre d’ouvrage, dans le cadre du contrat conclu avec le constructeur ayant pour objet les travaux de construction, ou avec le maĂźtre d'Ɠuvre, le choix entre fournir une Ă©tude gĂ©otechnique de conception et le respect des techniques particuliĂšres de construction dĂ©finies par voie rĂ©glementaire ;
      • au constructeur de l'ouvrage qui est tenu, soit de suivre les recommandations de l’étude gĂ©otechnique de conception, soit de respecter des techniques particuliĂšres de construction dĂ©finies par voie rĂ©glementaire.
    10. Décédé en fonctions.
    11. Population municipale légale en vigueur au 1er janvier 2023, millésimée 2020, définie dans les limites territoriales en vigueur au 1er janvier 2022, date de référence statistique : 1er janvier 2020.
    • Cartes
    1. « Réseau hydrographique de Saint-Front-d'Alemps » sur Géoportail (consulté le 18 juillet 2022).
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