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Police militaire

La police militaire assure la sécurité et l'application des lois au sein d'une organisation militaire. Son action se limite en général à l'organisation et ses membres.

Police militaire de Singapour, 2001
VĂ©hicule Mowag Piranha II de la police militaire suisse, 2006
OfficiÚre de la police militaire des forces armées slovaques

En temps de guerre, la police militaire peut s'occuper de la sécurité des infrastructures, la protection des officiers et des personnes importantes, la gestion des prisonniers de guerre, le contrÎle du trafic et de l'approvisionnement, ainsi que toutes les missions habituellement accomplies en temps de paix.

Dans beaucoup de pays, les forces militaires disposent d'un systĂšme judiciaire indĂ©pendant des entitĂ©s civiles. Les armĂ©es peuvent gĂ©rer leurs propres prisons et tribunaux avec une lĂ©gislation diffĂ©rente. La police militaire peut ĂȘtre amenĂ©e Ă  enquĂȘter sur des membres de son armĂ©e et procĂ©der Ă  des investigations dans des affaires criminelles (stupĂ©fiants, vols, etc.) en temps de paix ou de guerre.

Le commandement de la police militaire est souvent connu sous le nom de prévÎté ou prévÎté militaire. Ce titre ancien était donné, à l'origine, à un officier dont la mission consistait à s'assurer que les armées du roi ne s'en prenaient pas sans raison au peuple.

Le statut de policier militaire passe souvent par le port apparent d'insignes distinctifs sur le casque ou sur le bras (brassard). Au cours de la Seconde Guerre mondiale, la police militaire de l'armée allemande (Feldgendarmerie) portait en plus une plaque métallique autour du cou.

Dans la marine, les policiers militaires sont souvent appelés capitaine d'armes.

La police militaire dans différents pays

Allemagne

Au cours de la Seconde Guerre mondiale, l'armée allemande disposait de nombreuses unités de police militaire. L'unité principale se nommait la Feldgendarmerie ; d'autres unités existaient toutefois : le Service des patrouilles de l'armée (Heerestreifendienst), l'unité de contrÎle des gares (Bahnhofwache) et le FeldjÀgerkorps.

Les FeldjĂ€ger sont les policiers militaires des forces armĂ©es fĂ©dĂ©rales allemandes. Le terme FeldjĂ€ger (chasseur de campagne) est assez ancien et vient du milieu du XVIIe siĂšcle. Ils sont particuliĂšrement connus pour leur mission de recherche des dĂ©serteurs du contingent. Leur devise est Suum Cuique (À chacun le sien), dĂ©rivĂ©e de la citation de CicĂ©ron[1] : "(...) ut fortitudo in laboribus periculisque cernatur, (...), iustitia in suo cuique tribuendo.".

Australie

Deux motards de la police militaire australienne escortant un véhicule de l'Australian Defence Force

Dans l'armĂ©e australienne, le Royal Australian Corps of Military Police ("UnitĂ© royale australienne de police militaire") remplit aussi une mission de transmissions, mettant en Ɠuvre un rĂ©seau secondaire de communication sur la zone des combats.

Autriche

La Police militaire de la Bundesheer autrichienne est appelée MilitÀrstreife ("Patrouille militaire").

Belgique

La police militaire, dĂ©nommĂ©e Military Police Group (AbrĂ©viation: MP Gp) effectue des missions de police au profit des quatre composantes de la DĂ©fense : Terre, Air, Maritime et MĂ©dicale. L'unitĂ© est commandĂ©e par un Major et compte 188 membres rĂ©partis en cinq dĂ©tachements et un État-Major.

La police militaire ne fait pas partie des forces de police. Conformément à la loi du 7 décembre 1998 organisant le service de police[2], aucun membre de la police militaire n'exerce des missions de police administrative et judiciaire. Un membre de la police militaire ne peut nullement intervenir dans le maintien de l'ordre public[3].

Les missions de la Police militaire en Belgique ont toujours inclus l'application des lois et rÚglements militaires, le contrÎle du trafic routier militaire, et la conduite des prisonniers de guerre le cas échéant[4]. En 2003, la responsabilité vis-à-vis des réfugiés et des déserteurs en temps de guerre fut transférée de la Gendarmerie nationale (désormais dissoute) à la Police militaire. Le Groupe de Police militaire a été composé par les membres de la 4e et de la 6e compagnie MP.

Comme police de la route, les policiers militaires sont compétents pour verbaliser, tant les militaires que les usagers civils dans le cadre de leurs missions d'agents de circulation, comme mentionné clairement dans le code de la route belge. Cette compétence est limitée aux articles 4.1 à 4.3 et concerne le respect des injonctions faites dans l'exécution de leurs missions.

La Police militaire est également habilitée, avec l'accord de la personne contrÎlée, à procéder à des alcootests sur tout conducteur (ou moniteur de conduite) d'un véhicule militaire, qu'il soit civil ou militaire, et à des contrÎles de vitesse, mais seulement sur demande de l'autorité militaire et uniquement sur terrain militaire. Ces constatations seront traitées uniquement au niveau de l'unité.

Mais les missions dévolues aux policiers militaires sont vastes : elles vont de la protection rapprochée et l'escorte de personnalités à l'escorte de fonds, l'escorte de transports d'armement ou de munitions, les contrÎles de militaires isolés, le maintien de la discipline, les contrÎles routiers sur les véhicules militaires, le constat d'accidents... Il arrive fréquemment que leur collaboration soit demandée par la Police fédérale pour des missions ponctuelles et mixtes.

Leur formation est trÚs rigoureuse et principalement axée sur le cadre légal de leurs missions, la rédaction de constats d'accidents et de rapports, la déontologie, les conditions d'emploi des armes et des moyens non létaux mis à leur disposition, la conduite en différentes situations à moto ou en véhicule à 4 roues, la gestion de la violence, la préservation des traces et indices en l'attente des services de police dans certaines circonstances.

Les policiers militaires belges sont reconnaissables par le brassard noir marquĂ© des lettres MP (pour Military Police) en caractĂšres gras blancs qu'ils portent au bras gauche. Ils sont coiffĂ©s d'un bĂ©ret rouge avec une grenade comme insigne. Lorsqu'ils sont vĂȘtus du « service dress », ils portent la casquette militaire avec une coiffe rouge (nommĂ©e aussi « redcap »). Le policier militaire porte une cordelette blanche munie d'un sifflet. Le logo apposĂ© sur leurs vĂ©hicules est constituĂ© par une grenade et les "stripes" (rayures) sont semblables Ă  celles des autres services de police, mais de couleur rouge.

Brésil

Le Brésil dispose de deux types de police militaire.

Chaque État du pays dispose de sa police militaire (PM). Ce sont des forces de gendarmerie, patrouillant dans un but de prĂ©vention. Ce sont les forces de police des États. Elles sont structurĂ©es selon le mĂȘme mode que les forces armĂ©es et, jusqu'au dĂ©but des annĂ©es 1960, certaines forces de police militaire des États Ă©taient Ă©quipĂ©es de chars et d'artillerie. La police civile a la responsabilitĂ©, quant Ă  elle, des enquĂȘtes.

- Polícia do Exército (PE) pour l'armée

- PolĂ­cia da Marinha (SP) pour la marine

- PolĂ­cia da AeronaĂștica (PA) pour la force aĂ©rienne

Canada

Les missions de police au sein des forces armĂ©es canadiennes sont actuellement menĂ©es par la Police militaire des Forces canadiennes. Le Service national des enquĂȘtes des Forces canadiennes s'occupe quant Ă  lui des investigations.

À la tĂȘte des forces de police militaire du Canada se trouve le Grand PrĂ©vĂŽt des Forces Canadiennes.

Avant l'unification de l'armée canadienne, la Marine royale canadienne et l'Aviation royale du Canada pour les Forces armées du Canada en 1968, seules les composantes de l'armée et de l'Aviation royale du Canada, soient (le Corps des prévÎts canadien pour l'armée et la police de l'Aviation royale canadienne) avaient leur propre police.

Mission

Le travail et la mission du Policier militaire de la force rĂ©guliĂšre est sensiblement le mĂȘme que le policier civil mis Ă  part qu'il doit, en plus des lois provinciales et fĂ©dĂ©rales, faire respecter les lois militaires ainsi que les ordres et rĂšglements des forces canadiennes sur les bases canadiennes. De plus, leur responsabilitĂ© s'Ă©tend Ă  tout personnel rĂ©gulier, rĂ©serviste en devoir (classe B ou en uniforme) et personnel travaillant pour la dĂ©fense en tous lieux.

La formation de base des Policiers militaires Réservistes ne leur reconnaßt pas le droit d'agent de la paix. Par contre, plusieurs réservistes sont envoyés sur des formations complÚtes qui leur donne ce droit. Les Policiers militaires ne sont pas considérés comme agents de la paix au Québec. Par contre, dû aux multiples arrangements pris avec les différents services de police, ils ont l'obligation d'intervenir lorsqu'ils constatent un crime, ou doivent sauver la vie d'un individu. Les missions de la police militaire au Canada sont séparées en deux groupes principaux :

  • les « opĂ©rations de garnison » comme les enquĂȘtes et les patrouilles ;
  • les « opĂ©rations au combat » comme la conduite des prisonniers de guerre, la protection rapprochĂ©e des personnes importantes, les points de contrĂŽle de vĂ©hicules, la reconnaissance des itinĂ©raires et la formation de policiers Ă©trangers, tel que la police Afghane.

Traditionnellement la mission principale des compagnies de rĂ©serve se concentrait sur les tĂąches opĂ©rationnelles, alors que les unitĂ©s rĂ©guliĂšres concentraient leur entraĂźnement sur les « opĂ©rations de garnison ». Depuis la crĂ©ation des unitĂ©s de police militaire en 2006, ces deux composantes sont regroupĂ©es sous une mĂȘme entitĂ© pour chaque secteur. De plus, Ă  la suite de la mission courante en Afghanistan et l'entraĂźnement plus large de la police militaire Ă  la suite des nouveaux rĂŽles opĂ©rationnels, l'Ă©cart entre les policiers militaires rĂ©guliers et rĂ©serviste est de plus en plus mince.

Les hommes et femmes membres de la police militaire canadienne portent tous le bĂ©ret rouge, quelle que soit leur branche d'armĂ©e d'origine. Sur la tenue pour les cĂ©rĂ©monies, le calot de l'aviation comporte une piĂšce rouge de mĂȘme que la casquette de la marine. En gĂ©nĂ©ral, ils portent sur leur bras gauche un brassard dotĂ© de l'inscription bilingue : "MILITARY POLICE MILITAIRE"

Juridiction

Sauf lors de l'exécution d'un mandat, un policier militaire n'a d'autorité que sur les bases militaires et sur les terrains appartenant au MinistÚre de la Défense ou désignés comme tel pour une opération donnée.

Uniforme

Depuis quelques années, les policiers militaire de la force réguliÚre portent l'uniforme de patrouille : le pantalon noir de type cargo et la chemise noire. Cet uniforme réglementaire et approuvé fut instauré afin de créer la différence entre les militaires en tenue réguliÚre et l'autorité qu'est le policier.

États-Unis

Police militaire de l'USMC

Le Military Police Corps (corps de Police militaire - United States Army Military Police Corps), assure la discipline et fait respecter les lois au sein de l'US Army et du Corps des Marines. Au sein de la Marine, ce sont les personnels affectés au corps des Maßtres d'armes (Master-at-Arms) qui remplissent ces fonctions ; ils sont parfois aidés dans leur tùche par une unité appelée Shore patrol (patrouille des cÎtes). Au sein de l'United States Air Force, les missions de police militaire sont assurées par les Air Force Security Forces (Forces de sécurité de la force aérienne) autrefois appelées Police de sécurité.

Chaque composante des forces armées dispose aussi d'un service de police civil. On parle alors de force de protection du département de la défense (anciennement connue sous le nom de police du Pentagone), du département de la police de la défense, de la sécurité du département de la défense, de la police du Département de l'armée, ou de la sécurité du département de l'armée.

Les missions de ces officiers de police militaire en temps de paix sont identiques à celles des officiers de police civils : faire respecter les lois et le code de justice militaire (Uniform Code of Military Justice - UCMJ) ainsi que les rÚglements des installations particuliÚres. Les missions des gardes civils sont prioritairement axées sur la protection des ressources stratégiques.

Les enquĂȘtes criminelles au sein des forces armĂ©es des États-Unis sont menĂ©es par des services distincts :

Le United States Constabulary (en) était une force de gendarmerie créée aprÚs la Seconde Guerre mondiale pour patrouiller et assurer les missions de police dans la zone d'occupation américaine en Allemagne.

Finlande

La police militaire finlandaise s'appelle Sotilaspoliisi (police des soldats). La police militaire n'a aucun pouvoir sur les civils en Finlande, sauf lorsqu'ils se trouvent à l'intérieur d'une enceinte militaire. Ses hommes sont surnommés, au sein des forces armées, les Koirat (les chiens).

Leur signe de reconnaissance est un brassard noir sur le bras gauche avec la mention SP en blanc.

France

Gendarme mobile.

En France, il n'existe pas Ă  proprement parler de police militaire, les missions dĂ©volues Ă  ce type d'unitĂ© incombant Ă  la gendarmerie nationale, en plus de ses missions de paix puisqu'elle est l'une des deux composantes du maintien de l'ordre du pays. Elle a la particularitĂ© d'ĂȘtre une force armĂ©e (relevant donc du ministĂšre des ArmĂ©es pour ses missions militaires) mais la seule Ă  dĂ©tenir des pouvoirs de police judiciaire (sous le contrĂŽle du ministĂšre de la Justice, via le parquet du Tribunal judiciaire de Paris, spĂ©cialisĂ© dans les affaires militaires, qui a succĂ©dĂ© au tribunal aux armĂ©es de Paris depuis le ).

La gendarmerie est subdivisée en plusieurs spécialités telles que gendarmerie de l'air pour ce qui relÚve de la police militaire dans les bases aériennes, gendarmerie maritime dans les arsenaux (avec d'autres missions de police sur mer), etc. Par ailleurs, elle remplit les fonctions de prévÎté militaire auprÚs des unités de l'armée française en opération extérieure, dans les bases militaires à l'étranger et encore en Allemagne (au profit des FFSCA).

En temps de paix, la gendarmerie prĂ©vĂŽtale est chargĂ©e de veiller Ă  l'application des lois et des rĂšglements au sein des unitĂ©s opĂ©rant ou stationnant hors du territoire national. Elle a autoritĂ© pour diligenter des enquĂȘtes pour toute infraction au droit commun ou au code de justice militaire mettant en cause un militaire français, sous l'autoritĂ© du parquet spĂ©cialisĂ© dans les affaires militaires du tribunal judiciaire de Paris.

La France est le seul pays de l'Alliance Atlantique (OTAN) à ne pas avoir signé l'accord STANAG relatif aux polices militaires, en raison de la différence entre prévÎté (police judiciaire aux armées) et police militaire (sécurité des installations et des personnalités, garde des prisonniers et aide à la circulation, appelé aussi aide à l'engagement - missions confiées en France soit aux régiments de circulation routiÚre, soit à des unités spécialisées comme les fusiliers marins ou les fusiliers de l'Air pour la protection des bases, ou encore à du personnel spécialisé du 1er RPIMa ou d'autres régiments parachutistes ou de troupes de marine suivant le cas pour la protection rapprochée des autorités).

En matiĂšre de sĂ©curitĂ©, il faut aussi citer au sein de l'armĂ©e française, la Direction du Renseignement et de la SĂ©curitĂ© de la DĂ©fense ou DRSD (anciennement appelĂ©e SĂ©curitĂ© militaire dans l'armĂ©e et SĂ»retĂ© navale dans la Marine). Celle-ci a pour missions de veiller, en France et sur les thĂ©Ăątres d'opĂ©rations extĂ©rieures, Ă  la sĂ©curitĂ© des militaires et des informations (protection des donnĂ©es, des clefs de chiffrement, etc.), ainsi qu'aux enquĂȘtes internes de sĂ©curitĂ© militaire.

Dans la marine française, le responsable de la discipline à bord des bùtiments et dans les bases est appelé capitaine d'armes (en argot de la marine : bidel), et son adjoint est le sergent d'armes, ils sont responsables du maintien de l'ordre, des sanctions aux infractions et de la sécurité du bord mais n'ont pas de fonctions de police judiciaire, fonctions exercées quand nécessaire par la Gendarmerie Maritime.

Néanmoins, certaines unités, comme la Légion étrangÚre, conservent des détachements de police militaire. Ceux-ci ont pour mission de veiller au maintien de l'ordre interne et de la discipline au sein des unités de Légion. Ils étaient pendant longtemps identifiables par leur brassard rouge et vert porté à gauche avec l'inscription « PM » en lettres blanches. Depuis 2011, la police militaire de la Légion étrangÚre a été remplacée par la patrouille de la Légion étrangÚre, qui en conserve les attributions, mais ne porte plus le nom de police pour éviter toute confusion.

GrĂšce

La police militaire des forces armées grecques se nomme la Stratonomia.

Inde

Chaque composante des Forces armées indiennes disposent de leur propre police militaire.

L'Indian Corps of Military Police (CMP), ou « Unité indienne de police militaire », est l'unité qui assure les tùches de police militaire au sein des forces terrestres indiennes.

Par ailleurs, les membres du CMP sont aussi entraĂźnĂ©s pour la conduite des prisonniers de guerre, la rĂ©gulation du trafic routier militaire, aussi bien que pour la mise en Ɠuvre des moyens de tĂ©lĂ©communication simples, comme les tĂ©lĂ©phones.

Ils sont identifiables par leur béret rouge et leurs équipements et ceinturons blancs. Ils portent aussi un brassard noir avec les lettres "MP" imprimées en rouge.

Les missions de police internes aux rĂ©giments (ou aux garnisons) sont conduites par la police rĂ©gimentaire, composĂ©e de soldats affectĂ©s Ă  cette unitĂ© pour une courte durĂ©e. Ils sont essentiellement utilisĂ©s pour rĂ©guler le trafic routier et peuvent ĂȘtre identifiĂ©s par un brassard noir sur lequel sont inscrites en or ou blanc les lettres "RP".

Dans la force aérienne indienne, les missions de police militaire sont assurées par la police militaire de la force aérienne indienne (Indian Air force police). Ses hommes sont identifiables par leur chapeau à sommet blanc, leurs équipements, étui à pistolet et ceinturon blancs. Ils portent aussi un brassard noir avec les lettres "IAFP" imprimées en rouge.

Dans la marine indienne, c'est la police militaire maritime (Navy police) qui assure ces missions. Ses hommes peuvent ĂȘtre identifiĂ©s par un brassard noir sur lequel figurent les lettres "NP" imprimĂ©es en or avec l'insigne de l'État entre les lettres N et P.

Indonésie

Policiers indonésiens

En Indonésie, le Korps Polisi Militer (CPM, la tradition ayant retenu le "C" du nom initial du corps) est chargée de maintenir la discipline et faire appliquer la loi en milieu militaire. Elle joue aussi le rÎle de police des forces armées, chacune des trois armes ayant son unité. Ses membres portent un casque blanc et un brassard portant les lettres "PM", ou un béret bleu clair.

La discipline à l'intérieur des unités militaires est assurée par une unité de provosts.

Israël

La police militaire israĂ©lienne se nomme Ś—Ś™Śœ Ś”ŚžŚ©Ś˜ŚšŚ” Ś”ŚŠŚ‘ŚŚ™ŚȘ Heyl HaMishtara HaTzva'it (force de police militaire - Israeli Military Police (en)). Elle est chargĂ©e des missions de police militaire pour les forces de dĂ©fense d'IsraĂ«l (IDF). Elle assure la protection des militaires en filtrant, quand c'est possible, la pratique de l'auto-stop, de maniĂšre Ă  prĂ©venir le risque de prise en otage par des terroristes[5]. Elle a aussi la charge d'assurer la surveillance des prisons, Ă  la fois celles qui dĂ©tiennent des militaires israĂ©liens, comme celles qui dĂ©tiennent des Palestiniens. Enfin elle participe Ă  la sĂ©curitĂ© routiĂšre avec la police nationale.

Carabinieri Ă  cheval

Italie

Les Carabinieri forment une des quatre armes des Forces armées italiennes et constituent à la fois une unité de police militaire et l'une des quatre unités de police italiennes. La Guardia di Finanza effectue aussi certaines missions de police militaire.

Japon

Au cours de la Seconde Guerre mondiale, le Kempeitai fut la police militaire de l'armĂ©e impĂ©riale japonaise et le Tokeitai celle de la marine impĂ©riale japonaise. Elles assuraient par la mĂȘme occasion des missions de renseignement militaire de contre-espionnage et de police secrĂšte, fonctions trĂšs dĂ©veloppĂ©es et trĂšs importantes dans l'empire japonais et les territoires occupĂ©s.

Les forces d'autodéfense japonaises maintiennent des unités de police militaire.

Malaisie

La Kor Polis Tentera DiRaja (Corps de police militaire royale) conduit les missions de police militaire au sein de l'armée Malaise. En plus des missions de veille à la discipline au sein des forces armées, l'unité assure la sécurité de certaines installations militaires, les escortes et les cérémonies. Elle assiste aussi les forces de sécurité civiles.

Le Kor Polis Tentera a aussi une mission de prévention et d'investigation lorsque des crimes sont commis et mettent en cause des militaires ou des installations et matériels militaires.

Conservant une partie des traditions de l'armée britannique, les membres du Kor Polis Tentera portent comme signes distinctifs un couvre-chef à sommet rouge, un ceinturon et des équipements blancs. Ils portent aussi un brassard noir sur lequel les lettres "PT" sont inscrites en blanc.

Mexique

La Police fédérale préventive (PFP) est un corps de maintien de l'ordre introduit afin de mener des actions lors des troubles apparaissant lors des conflits sociaux. Elle est composée de policiers mais est équipée et formée sur des logiques émanant de l'armée.

Nouvelle-ZĂ©lande

Dans l'armĂ©e nĂ©o-zĂ©landaise, les missions de police militaire sont assurĂ©es par le Corps of Royal New Zealand Military Police (Corps de la police militaire royale nĂ©o-zĂ©landaise). Celui-ci recrute uniquement des militaires ayant plus de deux annĂ©es de service dans les forces armĂ©es. Les policiers militaires peuvent ĂȘtre soit des militaires en activitĂ© (sous contrat), soit des membres des forces territoriales (militaires de rĂ©serve).

La Force aérienne royale néo-zélandaise recrute, quant à elle, ses policiers militaires au sein du corps de sécurité de l'aviation (Air security guards). Ils remplissent alors non seulement les missions habituelles de police militaire, mais ils sont aussi chargés de l'instruction à la défense au sol, ainsi que de l'instruction pour les prises d'armes et le cérémonial au sein de la force aérienne.

En ce qui concerne la Marine royale néo-zélandaise, comme pour l'armée, elle ne recrute que des membres des forces armées (pas de recrutement direct en tant que policier militaire). Sous certaines conditions de grade et d'ancienneté de service, les marins peuvent demander à changer de spécialité et opter pour la filiÚre des "maßtres d'armes". La sécurité des installations cÎtiÚres est quant à elle du ressort de la "force de défense" néo-zélandaise, composée de personnels civils.

Dans toutes les unitĂ©s de police militaire des forces armĂ©es nĂ©o-zĂ©landaise, du personnel civil administratif est employĂ© pour certaines tĂąches routiniĂšres et ne nĂ©cessitant pas de spĂ©cialisation (le contrĂŽle des badges d'accĂšs, patrouilles de surveillance). Ce mode de fonctionnement permet alors aux militaires de se concentrer sur leurs autres missions, comme les enquĂȘtes criminelles. De nombreux policiers militaires quittant le service actif se reconvertissent dans le monde civil en devenant employĂ©s de sĂ©curitĂ© des forces armĂ©es nĂ©o-zĂ©landaises, ce qui leur permet de continuer Ă  mettre en Ɠuvre leur expertise.

NorvĂšge

En NorvÚge, les policiers militaires font partie de chacune des trois composantes des forces armées (armée, force aérienne, marine). Depuis 2002 environ, ces unités sont entraßnées au camp militaire de Sessvollmoen.

Les policiers militaires norvĂ©giens n'ont pas autoritĂ© sur les civils, sauf Ă  l'intĂ©rieur des installations militaires ou lorsque le pays se trouve sous le rĂ©gime de la loi martiale. Ils ont en revanche autoritĂ© sur tous les militaires, quels qu'ils soient et oĂč qu'ils se trouvent, mĂȘme en dehors de leur temps de service. En revanche, pour les infractions Ă  la lĂ©gislation norvĂ©gienne, c'est la police civile qui est mandatĂ©e pour intervenir et enquĂȘter.

Dans la force terrestre, les policiers militaires sont affectés au bataillon de police militaire de Bardufoss (Comté de Troms). Ce bataillon se compose d'environ cinquante officiers et sous-officiers et de cent-cinquante militaires du rang. Les recrues de la police militaire effectuent d'abord une formation de six mois avant de rejoindre le bataillon ou une unité en régiment pour le reste de douze mois de service.

La garde nationale norvégienne (Heimevernet) a elle aussi des policiers militaires dans ses rangs. Habituellement, chaque régiment dispose d'une ou deux sections de PM composées uniquement d'anciens membres de la police militaire (engagés ou conscrits).

Les policiers militaires norvégiens portent un béret rouge ainsi qu'un ruban rouge autour de l'épaule gauche, allant jusqu'à la poche de poitrine gauche. En service courant, ils portent aussi un brassard noir avec l'inscription en rouge "MP". Auparavant ce brassard était porté sur le bras droit, mais afin de se conformer aux usages de l'OTAN, il est désormais porté au bras gauche. Ils peuvent aussi porter des équipements blancs ou certains accessoires propres comme le gilet à haute visibilité pour le contrÎle du trafic.

Les unités canines de la force terrestre font aussi partie du bataillon de police militaire mais leurs personnels ne sont pas forcément des policiers militaires. Ils ne portent donc pas les attributs de police et n'ont pas l'autorité spécifique.

Pays-Bas

Aux Pays-Bas, les missions de police militaire sont assurĂ©es par la MarĂ©chaussĂ©e royale (Koninklijke Marechaussee en nĂ©erlandais). Celle-ci est une composante des forces armĂ©es nĂ©erlandaises, au mĂȘme titre que l'armĂ©e de terre, la force aĂ©rienne et la marine. En plus d'assurer les tĂąches de police militaire, la marĂ©chaussĂ©e est aussi une force de gendarmerie : la marĂ©chaussĂ©e assure notamment les douanes, la protection des bĂątiments gouvernementaux et la surveillance dans les lieux publics fortement frĂ©quentĂ©s en renfort de la police nationale.

Pologne

En Pologne, la police militaire a l’appellation de Ć»andarmeria Wojskowa (traduction littĂ©rale : gendarmerie militaire). Elle a son statut actuel, indĂ©pendant des diffĂ©rentes composantes des Forces armĂ©es de la rĂ©publique de Pologne, depuis 1990.

Portugal

Au Portugal, chacune des branches des forces armées dispose de sa propre unité de police militaire :

  • la PolĂ­cia do ExĂ©rcito (Police de l'ArmĂ©e) pour l'armĂ©e
  • la PolĂ­cia Naval (Police navale) officie pour la marine
  • la PolĂ­cia AĂ©rea (Police aĂ©rienne) pour la force aĂ©rienne

Au sein de la Force aérienne portugaise, la police militaire est considérée comme une branche à part entiÚre, contrairement à l'armée et la marine pour lesquelles la police militaire est une spécialité de la cavalerie et des fusiliers marins respectivement.

La Marine dispose en plus d'une force de police civile, la Polícia dos Estabelecimentos da Marinha (Police des installations de la Marine) qui a la responsabilité d'assurer la sécurité de la base navale de Lisbonne ainsi que de quelques autres installations.

Royaume-Uni

Chaque branche des forces armées britanniques possÚde sa propre police militaire :

  • l'armĂ©e dĂ©tient la Royal Military Police (RMP), souvent surnommĂ©e "Redcaps" ("Casquettes rouges") et des unitĂ©s dites de Police rĂ©gimentaire ("Regimental police") qui appartiennent Ă  chaque rĂ©giment ou corps d'armĂ©e.
  • la force aĂ©rienne a pour police militaire la Royal Air Force Police (RAFP).
  • la marine possĂšde la Royal Navy Regulating Branch. Ses membres sont dĂ©nommĂ©s Regulators ou Master-at-Arms ("MaĂźtre d'armes") s'ils sont officiers subalternes ou sous-officiers supĂ©rieurs.
  • les Royal Marines ont une unitĂ© de police militaire de la taille d'une section, la Royal Marines Police.

Chacune des quatre composantes a son propre service de recherche (SIB pour Special Investigation Branch) pour conduire les enquĂȘtes en cas de crime ou d'infraction Ă  la loi. Tous les militaires britanniques sont soumis au rĂšglement du code militaire.

La prison militaire de Colchester est administrée et surveillée par le corps des prévÎts militaires (Military Provost Staff Corps), unité composée exclusivement de sous-officiers supérieurs recrutés parmi le personnel servant en activité dans l'armée.

La police du MinistÚre de la Défense (Ministry of Defence Police) n'est pas une police militaire mais une police civile relevant du MinistÚre de la Défense et ayant autorité aussi bien sur les civils que les militaires.

Singapour

À Singapour, le Singapore Armed Forces Military Police Command (Singapore Armed Forces Military Police Command (en)) assure les missions de police militaire pour les forces armĂ©es et appuie, le cas Ă©chĂ©ant, la police singapourienne, par sa coopĂ©ration (col-localisation de l'Ă©cole des maĂźtres-chiens par exemple)

L'unité est subdivisée en plusieurs unités :

  • l'Active Provost Company (compagnie de prĂ©vĂŽtĂ© active) qui inclut notamment la dĂ©monstration de prises d'armes
  • la Zone Provost Company (compagnie de prĂ©vĂŽtĂ© de zone) qui a notamment la mission d'apprĂ©hender les dĂ©serteurs
  • les Detention Barracks (prisons militaires)
  • le Special Investigations Branch (unitĂ© spĂ©ciale d'enquĂȘtes)
  • le Security Branch (unitĂ© de sĂ©curitĂ©)
  • le Dog wing (unitĂ© de maĂźtres-chiens)

Suisse

Volkswagen Multivan et BMW série 1 de la police militaire suisse

Dans l'Armée suisse, la sécurité militaire est composée de diverses polices militaires et d'un corps de déminage.

Missions

La sĂ©curitĂ© militaire exĂ©cute des tĂąches de police de sĂ©curitĂ©, judiciaire et de circulation dans l’armĂ©e. Elle produit d’exigeantes prestations policiĂšres dans le cadre d’engagements subsidiaires au profit d’autoritĂ©s civiles. Elle assure en outre l’état de prĂ©paration, l’exploitation et l’entretien de constructions de conduite ainsi que d’autres infrastructures de dĂ©fense. L’élimination de munitions non-explosĂ©es et le dĂ©minage militaire/humanitaire appartiennent Ă©galement Ă  son spectre de missions.

Organisation

Les forces de police militaire sont organisĂ©es en quatre rĂ©gions de police militaire au sein desquelles elles accomplissent, dans le domaine de l’armĂ©e, des tĂąches de police de sĂ©curitĂ©, judiciaire et routiĂšre en Suisse et Ă  l’étranger. Elles fournissent aussi des prestations policiĂšres exigeantes dans le cadre d’engagements subsidiaires pour soutenir les autoritĂ©s civiles.

Les commandants des rĂ©gions de police militaire disposent d’un Ă©tat-major comprenant un Ă©lĂ©ment de la police judiciaire et un spĂ©cialiste de la circulation routiĂšre ainsi que de deux compagnies de police militaire composĂ©es de 1 Ă  3 postes de police militaire territoriaux et de 1 Ă  2 sections de police militaire mobile.

Il est Ă  noter que les Services spĂ©ciaux de police militaire, ainsi que le Centre de compĂ©tences de dĂ©minage sont directement subordonnĂ©s Ă  l'État-Major de la SĂ©curitĂ© militaire.

Pour finir, la Sécurité militaire a à disposition deux bataillons de police militaire de milice (principe de cours de répétition).

Cen comp DEMUNEX

  • Le Centre de compĂ©tences de dĂ©minage et d’élimination de munitions non explosĂ©es (Cen comp DEMUNEX) Ă  Thoune n'est composĂ© que de professionnels. Il est responsable de la formation des compĂ©tences dans le domaine de l’élimination de munitions en Suisse et Ă  l’étranger. Les experts du Cen comp DEMUNEX exploitent en Suisse la Centrale nationale d’annonce des ratĂ©s (CAR) et sont engagĂ©s partout dans le monde Ă  des positions clĂ©s dans le cadre du dĂ©minage humanitaire et d’opĂ©rations de promotion de la paix[6].

Les types de polices militaire

La composante dite de police militaire est constituée principalement d'éléments professionnels, excepté pour les bataillons de police militaire 1 et 2, qui sont constitués d'éléments de milice (principe de cours de répétition) qui ont la fonction de grenadier), et deux des 6 détachements des Services spéciaux de police militaire (voir ci-dessous).

En Suisse, il existe plusieurs types de policiers militaires:

Police militaire territoriale

Les policiers militaires territoriaux qui remplissent des fonctions de police judiciaire, de police de sĂ©curitĂ© et de police de la circulation. Ils sont l’unique organe de police de l’armĂ©e suisse qui dispose de pouvoirs en matiĂšre de police judiciaire. Ils veillent aussi au respect de l'ordre et des rĂšglements au sein de l'armĂ©e, tout en assurant la protection des militaires ;

Police militaire mobile

Les Policiers militaires mobiles qui sont affectĂ©s Ă  des missions de protection et de sĂ©curitĂ© au profit des autoritĂ©s civiles (protection de convois sensibles, de vĂ©hicules officiels) et qui peuvent ĂȘtre amenĂ©s Ă  ĂȘtre engagĂ©s pour protĂ©ger les intĂ©rĂȘts du pays, tant sur le territoire qu'Ă  l'Ă©tranger (police militaire Ă  l'Ă©tranger, protection des ambassades...) ;

Services spéciaux de police militaire

Les Services spéciaux de police militaire sont commandés par le cdt g spéc MP et son état-major. Ils sont articulés en quatre domaines particuliers (4 formations professionnelles et 2 formations de milice):

  • Formations professionnelles
    • DĂ©tachement spĂ©cial de la police militaire (dĂ©t spĂ©c PM) - Groupe d'intervention et de protection de personnes
    • Transports de sĂ©curitĂ© de la police militaire (trsp sĂ©c PM)
    • DĂ©tachement de contre renseignement de la police militaire (dĂ©t contrR PM)
    • ÉlĂ©ment d’engagement tactique mĂ©dical (EETM)
  • Formations de milice
    • DĂ©tachement de protection du Conseil fĂ©dĂ©ral (DPCF) - composĂ© de membres issus des groupes d'intervention des polices cantonales
    • Service de sĂ©curitĂ© de la police militaire (SSPM) - composĂ© de membres issus des services de sĂ»retĂ© des polices cantonales (inspecteurs, commissaires...)

Chaque membre des Services spĂ©ciaux de la police militaire est au bĂ©nĂ©fice d’une formation policiĂšre et compte plusieurs annĂ©es d’expĂ©rience en matiĂšre d’engagement. Un intĂ©rĂȘt marquĂ© pour les questions de sĂ©curitĂ© et les cultures Ă©trangĂšres ainsi que de bonnes connaissances des langues et une grande disponibilitĂ© opĂ©rationnelle sont des conditions prĂ©alables Ă  l’engagement.

ThaĂŻlande

En Thaïlande, chacune des composantes des forces armées royales thaïlandaises dispose de sa propre police militaire :

  • la àžȘàžČàžŁàž§àž±àž•àžŁàž—àž«àžČàžŁàč€àžŁàž·àž­ (police militaire maritime) pour la marine
  • la àžȘàžČàžŁàž§àž±àž•àžŁàž—àž«àžČàžŁ (police militaire de l'armĂ©e) pour l'armĂ©e
  • la àžȘàžČàžŁàž§àž±àž•àžŁàž—àž«àžČàžŁàž­àžČàžàžČàžš (police militaire de la force aĂ©rienne) pour l'force aĂ©rienne

Turquie

Un policier militaire dans la ville de Samsun (Turquie) entre 1972 et 1973.

En Turquie, l’AskerĂź Ä°nzibat est une unitĂ© de police militaire propre aux forces armĂ©es turques. Sa mission est de veiller Ă  la discipline au sein des forces armĂ©es et de poursuivre les dĂ©serteurs. En temps de guerre, elle a aussi comme mission la dĂ©fense et la protection des postes de commandement de rĂ©giments et de divisions.

Elle a autorité sur toutes les forces militaires de Turquie, excepté la force aérienne.

Les soldats, nommé « gardes municipaux », sont sélectionnés parmi les soldats les plus disciplinés et les plus obéissants. Leur tenue est la tenue de combat avec, comme signe distinctif, un brassard ou un casque marqué ASİZ (Askeri İnzibat)

Les ASÄ°Z, existent depuis trĂšs longtemps au sein de l’armĂ©e turque. Leur dĂ©nomination dĂ©finitive a Ă©tĂ© arrĂȘtĂ©e Ă  la pĂ©riode ottomane. Leurs missions sont aujourd’hui les mĂȘmes qu’à cette Ă©poque.

La Jandarma (gendarmerie turque), plus importante, est une des cinq composantes des Forces armées turques. Elle est responsable des missions de police militaire, mais aussi de certaines missions de sécurité civile (maintien de l'ordre, police judiciaire, etc.) notamment dans les zones rurales.

Ukraine

Créée en 2002 comme Service militaire de la loi et de l'ordre dans les forces armées ukrainiennes pour devenir Police militaire en 2016.

Notes et références

  1. De Finibus, Bonorum et Malorum, liber V, 67
  2. « LOI - WET », sur www.ejustice.just.fgov.be (consulté le )
  3. « Question orale de M. Richard Fournaux au ministre de la DĂ©fense sur «l'avenir de la police militaire» (nÂș 4-1169) », sur www.senate.be (consultĂ© le )
  4. Le Groupe de Police Militaire au service de la DĂ©fense sur www.mil.be
  5. (en) Jerusalem Post, IDF launches campaign against hitchhiking, 5 juin 2012.
  6. site internet

Voir aussi

Articles connexes

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