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Brousse-le-Château

Brousse-le-Château est une commune française, située dans le département de l'Aveyron, en région Occitanie.

Brousse-le-Château
Brousse-le-Château
Le petit bourg de Brousse-le-Château.
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Occitanie
Département Aveyron
Arrondissement Millau
Intercommunalité Communauté de communes de la Muse et des Raspes du Tarn
Maire
Mandat
Georget Damerval
2020-2026
Code postal 12480
Code commune 12038
Démographie
Gentilé Broussais
Population
municipale
165 hab. (2020 en augmentation de 6,45 % par rapport à 2014)
Densité 11 hab./km2
Géographie
Coordonnées 43° 59′ 48″ nord, 2° 37′ 35″ est
Altitude Min. 220 ou 230 m
Max. 665 m
Superficie 15,54 km2
Unité urbaine Commune rurale
Aire d'attraction Commune hors attraction des villes
Élections
Départementales Canton de Raspes et Lévezou
Législatives Troisième circonscription
Localisation
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Brousse-le-Château
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Brousse-le-Château
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Brousse-le-Château
Liens
Site web www.brousselechateau.net

    Elle fait partie de l'association Les Plus Beaux Villages de France.

    Le patrimoine architectural de la commune comprend quatre immeubles protégés au titre des monuments historiques : l'église Saint-Jacques-le-Majeur, inscrite en 1937, l'oratoire, inscrit en 1937, le Pont Vieux, inscrit en 1937, et le château de Brousse, classé en 1943.

    Géographie

    Localisation et communes limitrophes

    La commune de Brousse-le-Château se trouve dans le quart sud-ouest du département de l'Aveyron, dans la petite région agricole des Monts de Lacaune[1].

    Elle se situe à 58 km par la route[Note 1] de Rodez[2], préfecture du département, à 60 km de Millau[3], sous-préfecture, et à 48 km de Pont-de-Salars[4], bureau centralisateur du canton de Raspes et Lévezou dont dépend la commune depuis 2015. La commune fait en outre partie du bassin de vie de Réquista[I 1].

    Les communes les plus proches sont[5] : Connac (3,1 km), Montclar (3,7 km), Brasc (4,7 km), Broquiès (5,7 km), Coupiac (5,9 km), Martrin (6,5 km), Lestrade-et-Thouels (7,4 km), Saint-Izaire (8,0 km), Réquista (8,2 km).

    Communes limitrophes

    Brousse-le-Château est limitrophe de cinq autres communes.

    Communes limitrophes de Brousse-le-Château
    Connac Lestrade-et-Thouels
    Brousse-le-Château Broquiès
    Montclar Saint-Izaire

    Paysages et relief

    La commune de Brousse-le-Château est bordée du sud-est au sud-ouest sur plus de sept kilomètres par le Tarn dans des gorges appelées Raspes. Une petite partie de ce territoire se situe néanmoins en rive gauche du Tarn. Un de ses affluents, le ruisseau d'Artigues, sert de limite communale à l'ouest sur deux kilomètres et l'Alrance — autre affluent du Tarn — traverse la commune du nord au sud-ouest.

    L'altitude minimale, avec 220 ou 230 mètres[Note 2] - [6], se trouve localisée à l'extrême-ouest, là où le Tarn quitte la commune et sert de limite entre celles de Connac et Montclar. L'altitude maximale avec 665 mètres[6] est située à l'extrême nord, près du lieu-dit Roquecave, en limite de la commune de Lestrade-et-Thouels.

    Réseau hydrographique

    Carte en couleur présentant le réseau hydrographique de la commune
    Réseaux hydrographique et routier de Brousse-le-Château.

    La commune est drainée par le Tarn, l'Alrance, le ruisseau de Genras, le ruisseau d'Artigues, le ruisseau de Cansac et par divers petits cours d'eau[7].

    Le Tarn, d'une longueur totale de 380,2 km, prend sa source dans la commune de Pont de Montvert - Sud Mont Lozère (48) et se jette dans la Garonne à Saint-Nicolas-de-la-Grave (82), après avoir arrosé 99 communes[8].

    L'Alrance, d'une longueur totale de 26 km, prend sa source dans la commune d'Alrance et se jette dans le Tarn à Brousse-le-Château, après avoir baigné 5 communes[9].

    Gestion des cours d'eau

    La gestion des cours d’eau situés dans le bassin de l’Aveyron est assurée par l’établissement public d'aménagement et de gestion des eaux (EPAGE) Aveyron amont, créé le , en remplacement du syndicat mixte du bassin versant Aveyron amont[10] - [11] - [12].

    Climat

    Paramètres climatiques pour la commune sur la période 1970-2000
    • Moyenne annuelle de température : 12,7 °C
    • Nombre de jours avec une température inférieure à −5 °C : 3 j
    • Nombre de jours avec une température supérieure à 30 °C : 11,8 j
    • Amplitude thermique annuelle[Note 3] : 15,8 °C
    • Cumuls annuels de précipitation : 779 mm
    • Nombre de jours de précipitation en janvier : 11,2 j
    • Nombre de jours de précipitation en juillet : 5,6 j

    La commune bénéficie d’un « climat méditerranéen altéré », selon la typologie des climats en France définie en 2010. La température moyenne annuelle est élevée, avec des jours de froid en nombre réduit et des jours chauds compris entre 15 et 23 par an[13].

    Les paramètres climatiques qui ont permis d’établir cette typologie comportent six variables pour les températures et huit pour les précipitations, dont les valeurs correspondent aux données mensuelles sur la normale 1971-2000[Note 4]. Les sept principales variables caractérisant la commune sont présentées dans l'encadré ci-contre[13]. Avec le changement climatique, ces variables ont pu depuis évoluer. Une étude réalisée en 2014 par la Direction générale de l'Énergie et du Climat prévoit en effet que la température moyenne devrait croître et la pluviométrie moyenne baisser, avec toutefois de fortes variations régionales[15]. Cette évolution peut être constatée sur la station météorologique historique de Météo-France la plus proche, Millau-Soulobres, qui se trouve à 38 km à vol d'oiseau de la commune[16], où la température moyenne annuelle évolue de 10,7 °C pour la période 1971-2000[17], à 10,9 °C pour 1981-2010[18], puis à 11,3 °C pour 1991-2020[19].

    Espaces protégés

    La protection réglementaire est le mode d’intervention le plus fort pour préserver des espaces naturels remarquables et leur biodiversité associée[20]. Dans ce cadre, la commune fait partie d'un espace protégé, le Parc naturel régional des Grands Causses, créé en 1995 et d'une superficie de 327 937 ha. Ce territoire rural habité, reconnu au niveau national pour sa forte valeur patrimoniale et paysagère, s’organise autour d’un projet concerté de développement durable, fondé sur la protection et la valorisation de son patrimoine[21] - [22].

    Sites Natura 2000

    Sites Natura 2000 sur le territoire communal.

    Le réseau Natura 2000 est un réseau écologique européen de sites naturels d’intérêt écologique élaboré à partir des Directives « Habitats » et « Oiseaux ». Ce réseau est constitué de Zones spéciales de conservation (ZSC) et de Zones de protection spéciale (ZPS). Dans les zones de ce réseau, les États Membres s'engagent à maintenir dans un état de conservation favorable les types d'habitats et d'espèces concernés, par le biais de mesures réglementaires, administratives ou contractuelles[23].

    Un site Natura 2000 a été défini sur la commune au titre de la « directive Habitats »[24]. La « Vallée du Tarn (de Brousse-le-Château jusqu'aux gorges) », d'une superficie de 3 713 ha, est une vallée encaissée offrant une grande diversité de situations aquatiques et géologiques (terrains calcaires et acides) entrainant une végétation originale. Présence de grottes à chauves-souris et d'une population remarquable d'Odonates rares, notamment Macromia splendens[25].

    Zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique

    L’inventaire des zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) a pour objectif de réaliser une couverture des zones les plus intéressantes sur le plan écologique, essentiellement dans la perspective d’améliorer la connaissance du patrimoine naturel national et de fournir aux différents décideurs un outil d’aide à la prise en compte de l’environnement dans l’aménagement du territoire.

    Le territoire communal de Brousse-le-Château comprend deux ZNIEFF de type 1[Note 5] - [26], la « Rivière Tarn (partie Aveyron) » (2 381 ha pour 41 communes du département)[27] et la « Vallée du Tarn à Brousse » (1 398 ha pour 6 communes du département)[28] et une ZNIEFF de type 2[Note 6] - [26], la « Vallée du Tarn, amont » (36 322 ha), qui s'étend sur 57 communes dont 31 dans l'Aveyron, 25 dans le Tarn et 1 dans la Lozère[29].

    • Carte des ZNIEFF de type 1 de la commune.
      Carte des ZNIEFF de type 1 de la commune.
    • Carte de la ZNIEFF de type 2 de la commune.
      Carte de la ZNIEFF de type 2 de la commune.

    Urbanisme

    Typologie

    Brousse-le-Château est une commune rurale[Note 7] - [30]. Elle fait en effet partie des communes peu ou très peu denses, au sens de la grille communale de densité de l'Insee[I 2] - [31]. La commune est en outre hors attraction des villes[I 3] - [I 4].

    Infrastructures et occupation des sols de la commune de Brousse-le-Château.

    Occupation des sols

    L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquée par l'importance des forêts et milieux semi-naturels (51,8 % en 2018), une proportion sensiblement équivalente à celle de 1990 (51,5 %). La répartition détaillée en 2018 est la suivante : forêts (46,3 %), zones agricoles hétérogènes (40,4 %), prairies (7,9 %), milieux à végétation arbustive et/ou herbacée (5,5 %)[32].

    Planification

    La loi SRU du a incité fortement les communes à se regrouper au sein d’un établissement public, pour déterminer les partis d’aménagement de l’espace au sein d’un SCoT, un document essentiel d’orientation stratégique des politiques publiques à une grande échelle. La commune est dans le territoire du SCoT du Parc naturel régional des Grands Causses, approuvé le vendredi par le comité syndical et mis à l’enquête publique en décembre 2019. La structure porteuse est le Pôle d'équilibre territorial et rural du PNR des Grands Causses, qui associe huit communautés de communes, notamment la communauté de communes de la Muse et des Raspes du Tarn, dont la commune est membre[33].

    La commune disposait en 2017 d'une carte communale approuvée et un plan local d'urbanisme était en élaboration[34].

    Voies de communication et transports

    Le village de Brousse-le-Château est situé à l'intersection des routes départementales (RD) 54 et 143, dominant le Tarn en rive droite sur un éperon rocheux, à sa confluence avec l'Alrance.

    La commune est également desservie par les RD 200 et 902.

    Risques majeurs

    Le territoire de la commune de Brousse-le-Château est vulnérable à différents aléas naturels : inondations, climatiques (hiver exceptionnel ou canicule), feux de forêts et séisme (sismicité très faible). Il est également exposé à deux risques particuliers, les risques radon et minier[35] - [36].

    Risques naturels

    Zones inondables de la commune de Brousse-le-Château.

    Certaines parties du territoire communal sont susceptibles d’être affectées par le risque d’inondation par débordement du Tarn ou de l'Alrance. La commune dénombre sept inondations (en 1992, 1993, 1994, 1996, 1997, 2004, 2015), qui ont engendré une procédure de déclaration de catastrophe naturelle[37]. Un plan des surfaces submersibles (PSS), premier document cartographique réglementant l'occupation du sol en zone inondable pour les cours d'eau domaniaux, a été établi en 1964[38]. Compte tenu du peu d’enjeux exposés à ces inondations, aucun plan de prévention du risque inondation n'a été prescrit[35]. Néanmoins la loi Barnier du confère aux PSS un statut de plan de prévention des risques (PPR ), les rendant par conséquent opposables au tiers et faisant entrer le territoire de la commune dans le champ d'application de l'obligation d'information des acquéreurs locataires[39].

    Le Plan départemental de protection des forêts contre les incendies découpe le département de l’Aveyron en sept « bassins de risque » et définit une sensibilité des communes à l’aléa feux de forêt (de faible à très forte). La commune est classée en sensibilité moyenne[40].

    Les mouvements de terrains susceptibles de se produire sur la commune sont liés à la présence de cavités souterraines localisées sur la commune[41] - [42].

    Risques particuliers

    La commune est concernée par le risque minier, principalement lié à l’évolution des cavités souterraines laissées à l’abandon et sans entretien après l’exploitation des mines[43].

    Dans plusieurs parties du territoire national, le radon, accumulé dans certains logements ou autres locaux, peut constituer une source significative d’exposition de la population aux rayonnements ionisants. Toutes les communes du département sont concernées par le risque radon à un niveau plus ou moins élevé. Selon le dossier départemental des risques majeurs du département établi en 2013, la commune de Brousse-le-Château est classée à risque moyen à élevé[44]. Un décret du a modifié la terminologie du zonage définie dans le code de la santé publique[45] et a été complété par un arrêté du portant délimitation des zones à potentiel radon du territoire français. La commune est désormais en zone 3, à savoir une zone à potentiel radon significatif[46].

    Toponymie

    La première mention écrite connue du lieu date de l'an 1341 sous la forme Brossa, correspondant à des broussailles mais pouvant aussi désigner un bois[47].

    La commune de Brousse prend le nom de Brousse-le-Château en 1919[6].

    Histoire

    Le territoire de la commune est occupé dès le Néolithique comme l'atteste la découverte de la statue-menhir de Crays.

    Moyen Âge

    L'histoire de la famille d'Arpajon commence à Brousse avec Bernard Ier. Celui-ci s'installe avec sa femme au château en 1204. C'est à cette époque que le petit village devient important par sa situation ; en effet, c'est un point de passage obligé de traversée du Tarn pour la population du Rouergue. Les seigneurs en ayant la garde perçoivent une taxe : la pezade. S'ensuit le règne de Bernard II qui est surtout célèbre pour avoir fondé une chapelle en la cathédrale de Rodez. Puis Hugues Ier et Béranger Ier dominent le château de Brousse.

    Politique et administration

    Découpage territorial

    La commune de Brousse-le-Château est membre de la communauté de communes de la Muse et des Raspes du Tarn[I 5], un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre créé le dont le siège est à Saint-Rome-de-Tarn. Ce dernier est par ailleurs membre d'autres groupements intercommunaux[48].

    Sur le plan administratif, elle est rattachée à l'arrondissement de Millau, au département de l'Aveyron et à la région Occitanie[I 5]. Sur le plan électoral, elle dépend du canton de Raspes et Lévezou pour l'élection des conseillers départementaux, depuis le redécoupage cantonal de 2014 entré en vigueur en 2015[I 5], et de la troisième circonscription de l'Aveyron pour les élections législatives, depuis le dernier découpage électoral de 2010[49].

    Élections de 2020

    Le conseil municipal de Brousse-le-Château, commune de moins de 1 000 habitants, est élu au scrutin majoritaire plurinominal à deux tours[50] avec candidatures isolées ou groupées et possibilité de panachage[51]. Compte tenu de la population communale, le nombre de sièges à pourvoir lors des élections municipales de 2020 est de 11. Sur les quinze candidats en lice[52], onze sont élus dès le premier tour, le , correspondant à la totalité des sièges à pourvoir, avec un taux de participation de 48,05 %[53]. Georget Damerval est élu nouveau maire de la commune le [54].

    Dans les communes de moins de 1 000 habitants, les conseillers communautaires sont désignés parmi les conseillers municipaux élus en suivant l’ordre du tableau (maire, adjoints puis conseillers municipaux) et dans la limite du nombre de sièges attribués à la commune au sein du conseil communautaire[55]. Un siège est attribué à la commune au sein de la communauté de communes de la Muse et des Raspes du Tarn[56].

    Liste des maires

    Liste des maires successifs
    Période Identité Étiquette Qualité
    Les données manquantes sont à compléter.
    1977 mai 2020 Denis Bel[57] Retraité salarié du secteur privé
    mai 2020 En cours Georget Damerval[57] - [58] Ancien cadre

    Démographie

    L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis 1793. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquête de recensement portant sur toute la population est réalisée tous les cinq ans, les populations légales des années intermédiaires étant quant à elles estimées par interpolation ou extrapolation[59]. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a été réalisé en 2004[60].

    En 2020, la commune comptait 165 habitants[Note 8], en augmentation de 6,45 % par rapport à 2014 (Aveyron : +0,33 %, France hors Mayotte : +1,9 %).

    Évolution de la population [ modifier ]
    1793 1800 1846 1851 1856 1861 1866 1872 1876
    1 002752948946910886933873878
    1881 1886 1891 1896 1901 1906 1911 1921 1926
    912932799741713763712704605
    1931 1936 1946 1954 1962 1968 1975 1982 1990
    534489401341310268219225203
    1999 2004 2006 2009 2014 2019 2020 - -
    163177178159155164165--
    De 1962 à 1999 : population sans doubles comptes ; pour les dates suivantes : population municipale.
    (Sources : Ldh/EHESS/Cassini jusqu'en 1999[6] puis Insee à partir de 2006[61].)
    Histogramme de l'évolution démographique

    Économie

    Revenus

    En 2018 (données Insee publiées en ), la commune compte 88 ménages fiscaux[Note 9], regroupant 167 personnes. La médiane du revenu disponible par unité de consommation est de 19 210 â‚¬[I 6] (20 640 â‚¬ dans le département[I 7]).

    Emploi

    Taux de chômage
    Division200820132018
    Commune[I 8]2,1 %8,6 %18,4 %
    Département[I 9]5,4 %7,1 %7,1 %
    France entière[I 10]8,3 %10 %10 %

    En 2018, la population âgée de 15 Ã  64 ans s'élève à 85 personnes, parmi lesquelles on compte 77 % d'actifs (58,6 % ayant un emploi et 18,4 % de chômeurs) et 23 % d'inactifs[Note 10] - [I 8]. En 2018, le taux de chômage communal (au sens du recensement) des 15-64 ans est supérieur à celui du département et de la France, alors qu'en 2008 la situation était inverse.

    La commune est hors attraction des villes[Carte 1] - [I 11]. Elle compte 31 emplois en 2018, contre 31 en 2013 et 29 en 2008. Le nombre d'actifs ayant un emploi résidant dans la commune est de 50, soit un indicateur de concentration d'emploi de 61,2 % et un taux d'activité parmi les 15 ans ou plus de 44,7 %[I 12].

    Sur ces 50 actifs de 15 ans ou plus ayant un emploi, 25 travaillent dans la commune, soit 49 % des habitants[I 13]. Pour se rendre au travail, 62,7 % des habitants utilisent un véhicule personnel ou de fonction à quatre roues, 3,9 % les transports en commun, 11,8 % s'y rendent en deux-roues, à vélo ou à pied et 21,6 % n'ont pas besoin de transport (travail au domicile)[I 14].

    Activités hors agriculture

    19 établissements[Note 11] sont implantés à Brousse-le-Château au [I 15]. Le secteur de l'industrie manufacturière, des industries extractives et autres est prépondérant sur la commune puisqu'il représente 31,6 % du nombre total d'établissements de la commune (6 sur les 19 entreprises implantées à Brousse-le-Château), contre 17,7 % au niveau départemental[I 16].

    Agriculture

    La commune est dans les Monts de Lacaune, une petite région agricole occupant le sud du département de l'Aveyron[62]. En 2020, l'orientation technico-économique de l'agriculture[Note 12] sur la commune est l'élevage d'ovins ou de caprins[Carte 2].

    1988200020102020
    Exploitations26171511
    SAU[Note 13] (ha)716629624514

    Le nombre d'exploitations agricoles en activité et ayant leur siège dans la commune est passé de 26 lors du recensement agricole de 1988[Note 14] à 17 en 2000 puis à 15 en 2010[64] et enfin à 11 en 2020[Carte 3], soit une baisse de 58 % en 32 ans. Le même mouvement est observé à l'échelle du département qui a perdu pendant cette période 51 % de ses exploitations[65] - [Carte 4]. La surface agricole utilisée sur la commune a également diminué, passant de 716 ha en 1988 à 514 ha en 2020[Carte 5]. Parallèlement la surface agricole utilisée moyenne par exploitation a augmenté, passant de 28 à 47 ha[64].

    Culture locale et patrimoine

    Le bourg chef-lieu de la commune apparaît dans le classement d'une association nommée « Les Plus Beaux Villages de France ».

    Les toits en lauzes et les façades de grès, de gneiss ou de schiste des maisons des XVIIe et XVIIIe siècles près du pont gothique résument la richesse géologique de la région.

    Édifices religieux

    • Église Saint-Jacques-le-Majeur
    • Eglise Saint-Jacques-le-Majeur
      Eglise Saint-Jacques-le-Majeur
    • L'oratoire.
      L'oratoire.
    • Église Saint-Cirice.
      Église Saint-Cirice.

    Édifices civils

    • Témoignage du passé préhistorique de la région, une statue-menhir, celle de Crays, a été répertoriée sur le territoire communal[72]. Elle est inscrite au titre des au titre des monuments historiques depuis 2019[73].
    • Le château de Brousse datant des XIIe et XVIe siècles est classé au titre des monuments historiques depuis 1943[74]. Il est géré par la commune depuis 2008.
    • Le pont Vieux sur l'Alrance est inscrit au titre des monuments historiques depuis 1937[75] - [76].
    • Vestiges d'un ancien moulin du Moyen Âge sur le Tarn, ayant subi plusieurs crues. Ce bâtiment plusieurs fois réhabilité a été détruit en 2012 pour permettre la construction d'une turbine supplémentaire dans le bâtiment adjacent, abritant une centrale hydroélectrique.
    • Vue aérienne du bourg et du château.
      Vue aérienne du bourg et du château.
    • Le château.
      Le château.
    • Le pont Vieux.
      Le pont Vieux.
    • Le moulin.
      Le moulin.
    • Toit de lauzes recouvert de lichens.
      Toit de lauzes recouvert de lichens.

    Personnalités liées à la commune

    Voir aussi

    Bibliographie

    • Marcel Massol, Brousse-le-Château, Lincou, Séverac-le-Château avec les Arpajon, Lincou (12170 Réquista), M. Massol, , 152 p. (BNF 34872851)
    • (oc + fr) Christian-Pierre Bedel (préf. Alain Marc), Sant-Roma : Aissenas, Broquièrs, Brossa, Las Còstas, L'Estrada, Sant-Victor, Lo Truèlh / Christian-Pierre Bedel e los estatjants del canton de Sant-Roma, Rodez, Mission départementale de la culture, coll. « Al canton », , 239 p., ill., couv. ill. ; 28 cm (ISBN 2-907279-20-3, ISSN 1151-8375, BNF 36688572)

    Articles connexes

    Liens externes

    Notes et références

    Notes et cartes

    • Notes
    1. Les distances sont mesurées entre chefs-lieux de communes.
    2. Deux valeurs différentes pour l'IGN, 230 mètres sur la carte et 220 sur son ancien site.
    3. L'amplitude thermique annuelle mesure la différence entre la température moyenne de juillet et celle de janvier. Cette variable est généralement reconnue comme critère de discrimination entre climats océaniques et continentaux.
    4. Les normales servent à représenter le climat. Elles sont calculées sur 30 ans et mises à jour toutes les décennies. Après les normales 1971-2000, les normales pour la période 1981-2010 ont été définies et, depuis 2021, ce sont les normales 1991-2020 qui font référence en Europe et dans le monde[14].
    5. Les ZNIEFF de type 1 sont des secteurs d’une superficie en général limitée, caractérisés par la présence d’espèces, d’association d’espèces ou de milieux rares, remarquables, ou caractéristiques du milieu du patrimoine naturel régional ou national.
    6. Les ZNIEFF de type 2 sont de grands ensembles naturels riches, ou peu modifiés, qui offrent des potentialités biologiques importantes.
    7. Selon le zonage publié en novembre 2020, en application de la nouvelle définition de la ruralité validée le en comité interministériel des ruralités.
    8. Population municipale légale en vigueur au 1er janvier 2023, millésimée 2020, définie dans les limites territoriales en vigueur au 1er janvier 2022, date de référence statistique : 1er janvier 2020.
    9. Un ménage fiscal est constitué par le regroupement des foyers fiscaux répertoriés dans un même logement. Son existence, une année donnée, tient au fait que coïncident au moins une déclaration indépendante de revenus et l’occupation d’un logement connu à la taxe d’habitation.
    10. Les inactifs regroupent, au sens de l'Insee, les élèves, les étudiants, les stagiaires non rémunérés, les pré-retraités, les retraités et les autres inactifs.
    11. L'établissement, au sens de l’Insee, est une unité de production géographiquement individualisée, mais juridiquement dépendante de l'unité légale. Il produit des biens ou des services.
    12. L'orientation technico-économique est la production dominante de l'exploitation, déterminée selon la contribution de chaque surface ou cheptel à la production brute standard.
    13. Les données relatives à la surface agricole utilisée (SAU) sont localisées à la commune où se situe le lieu principal de production de chaque exploitation. Les chiffres d'une commune doivent donc être interprétés avec prudence, une exploitation pouvant exercer son activité sur plusieurs communes, ou plusieurs départements voire plusieurs régions.
    14. Le recensement agricole est une opération décennale européenne et obligatoire qui a pour objectif d'actualiser les données sur l'agriculture française et de mesurer son poids dans l'agriculture européenne[63].
    • Cartes
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