Assistance publique - Hôpitaux de Paris

Les établissements de l'AP-HP ont été fondés à différentes époques, depuis le Moyen Âge (Hôtel-Dieu, 829) jusqu'à l'époque moderne (hôpital européen Georges-Pompidou, 2000). Initialement, l'assistance aux pauvres et aux malades est principalement l'affaire de l'Église et se base sur la charité[7]. Des congrégations religieuses et de particuliers fonderont également des hospices et autres institutions par la suite[8]. Sous l'époque révolutionnaire, 2 changements importants sont opérés : nationalisation du patrimoine hospitalier puis remise de la gestion des établissement sanitaires aux communes[9].

Les hospices parisiens (ainsi que d'autres organismes comme le Secours à domicile) sont regroupés pour la première fois en 1801 sous la direction du Conseil général des hospices de Paris[10] - [9] - [11], qui a pour vocation d'administrer ces institutions et leurs missions d'assistance sanitaire et sociale. Par la suite, la loi du 10 janvier 1849 dissout le Conseil et le remplace par l'Administration générale de l’Assistance Publique à Paris[12].

D'autres établissements sont venus s'ajouter entre le XIX^e siècle et le XXI^e siècle, cependant que le statut de l'Assistance Publique se rapproche de celui des autres hôpitaux. Les ordonnances de la réforme Debré de 1958 instaurant les CHU et les décrets du 22 juillet 1961 assimilent l'Assistance Publique aux hôpitaux publics (avec toutefois d'importantes différences[13]) et recentre ses missions autour du soin, de l'enseignement et de la recherche. Les services sociaux (aide à l'enfance, protection maternelle et infantile, etc.) sont transférés au département ou à la ville de Paris[12]. Ce changement est suivi en 1991 par un changement de nom: l'Administration générale de l'Assistance publique à Paris devient l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris[14].

La gouvernance de l'AP-HP a été modifiée en 2010 par la mise en œuvre de la loi du 21 juillet 2009 dite « Hôpital, patients, santé et territoire » (abrégée en HPST).

L'AP-HP est dirigée par un directeur général assisté de trois directeurs généraux adjoints[23]. Ces deux personnalités sont nommées par décret en conseil des ministres et occupent des emplois dits « à la discrétion du Gouvernement français ». Le directeur général est assisté d'un directoire de neuf membres.

Le directoire va appuyer et conseiller le Directeur général dans la gestion et le pilotage de l’institution. Il lui revient d’approuver le projet médical de l’établissement et de préparer le plan stratégique.

Le directoire est par ailleurs une instance de concertation obligatoire et préalable aux décisions du directeur général sur un grand nombre de sujets comme le contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens (« CPOM »), la politique d’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins, la politique d’amélioration des conditions d’accueil et de prise en charge des usagers, le programme d’investissement, l’état prévisionnel des recettes et des dépenses (EPRD) et les tarifs des prestations hospitalières, l’organisation interne de l’AP-HP, les contrats de pôle passés entre le directeur général et les chefs de pôle, les actions de coopération interhospitalières, les questions patrimoniales et le règlement intérieur.

Le conseil de surveillance se prononce sur la stratégie de l’AP-HP et exerce un contrôle permanent sur la gestion de l’institution. Il est composé de trois collèges de cinq membres chacun : le collège des représentants des collectivités territoriales, le collège des représentants du personnel et celui des personnalités qualifiées.

Claude Évin, directeur général de l’agence régionale de santé (ARS) d’Île-de-France, a signé le 16 juin 2010 l’arrêté relatif à la composition du conseil de surveillance, prévue par la loi « hôpital, patients, santé et territoires » (loi HPST).

Le conseil de surveillance est présidé par Anne Hidalgo, maire de Paris. Sa vice-présidente est Anne Souyris, adjointe à la maire de Paris chargée de toutes les questions relatives à la Santé et aux relations avec l'AP-HP.

Depuis le 1^er janvier 2020, l’AP-HP est structurée en 6 groupes hospitalo-universitaires, composés chacun de plusieurs hôpitaux.

Les hôpitaux de l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris sont organisés autour de six groupes hospitalo-universitaires, composés chacun de plusieurs hôpitaux[24].

L’AP-HP a mis en place une nouvelle organisation fédérative. L’AP-HP poursuit ainsi sa reconfiguration pour que les décisions soient plus proches des équipes et des services. Cela permet également aux groupes hospitalo-universitaires nouvellement créés de renforcer leurs liens avec les Universités, leurs territoires et leurs partenaires et ainsi de renforcer la qualité des soins et de la recherche pour tous les patients[25].

L'AP-HP dispose parmi les pôles d'intérêt commun :

• d'une Centrale d'achat d'équipements techniques, hôteliers, alimentaires, informatique et de prestations de services nommée : A.C.H.A.T (Achats centraux hôteliers et alimentaires) ;
• d'un PIC composé d'un Service Centrale des Ambulances (SCA) composé d'un service de Gestion des Transports Sanitaires (GTS) chargé de la commande des ambulances, et d'un service dédié a la fourniture des Unités Mobile Hospitalières (UMH) des SAMU et SMUR, ce service fourni aussi les ambulanciers de SMUR, d'un service Sécurité Maintenance et Service SMS (achat réparation des véhicules, d'une imprimerie, gestion des groupes électrogènes) et d'un service centrale de Blanchisserie (un sur le site de la pitié-salpetrière, un sur le site de Mac Donald Paris nord)
• d'une Agence générale des équipements et produits de santé (AGEPS) en matière pharmaceutique ;
• d'un important service d'archives qui est dorénavant sur le CHU du kremlin-Bicêtre bâtiment Mathieu-Jaboulay.

• d'une bibliothèque historique ;
• d'un musée autrefois situé dans l'hôtel de Miramion, qui expose le patrimoine de l'AP-HP : par exemple pour les festivités du bicentenaire de l'internat (2002), une exposition sur les salles de garde y a été présentée.

Les organes consultatifs des établissements publics de santé sont présents à l'AP-HP à la fois au niveau central et au niveau local (c'est-à-dire désormais celui des Groupes Hospitaliers) :

Une formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail peut être placée auprès de chaque comité social.

Le contrôle de légalité sur les actes et le fonctionnement de l'établissement est assuré par le directeur général de l'agence régionale de santé (ARS) de l'Île-de-France. Toutefois, les décisions à caractère financier sont contrôlées conjointement par le directeur général de l'ARS et des ministres chargés de la Santé, de la Sécurité sociale et du Budget.

L'AP-HP est soumise au contrôle général économique et financier de l'État[26] et notamment à celui de la Chambre régionale des comptes d'Île-de-France[27].

Pour parvenir à l'équilibre budgétaire, un plan d'économie annoncé en janvier 2010 vise à économiser entre 90 et 100 millions d'euros par an d'ici 2012.

Or 70 % du budget correspond à la masse salariale. D'ici à 2012, entre 3 000 et 4 000 emplois seront supprimés dans les hôpitaux de l'AP-HP sur un total de 92 000 postes. La moitié environ concernera le personnel soignant et les praticiens hospitaliers (médecins, pharmaciens, odontologistes) l'autre moitié le personnel administratif[33].

Par ailleurs, d'ici à 2020, l'AP-HP, qui regroupe en 2010 37 hôpitaux et 676 services cliniques, pourrait réduire de quelques sites le nombre de ses hôpitaux. De nombreuses réorganisations sont envisagées: les services de chirurgie de l'Hôpital Cochin et de l'Hôtel-Dieu de Paris devraient être regroupés, tout comme les services d'ORL de l'Hôpital Saint-Louis et de Hôpital Lariboisière. 450 millions d'euros seront investis dans la modernisation des établissements[33]. L'organisme a enfin décidé de se dessaisir d'une grande partie de sa fortune foncière, en particulier des terres agricoles, des immeubles et des forêts issus des legs consentis aux hôpitaux de Paris. Le rythme des cessions devrait atteindre les dix millions d'euros par an[34].

En 2014, la dette accumulée des patients résidant à l'étranger atteint près de 120 millions d'euros : en tête, l'Algérie avec 31,6 millions d'euros, puis le Maroc (11 millions), les États-Unis (5,7 millions), la Belgique (4,9 millions) et la Tunisie (4,7 millions)[35]. Ces impayés équivalaient alors à trois ans de déficit[36].

Parmi les patients étrangers, en 2015, le roi d'Arabie Saoudite Salmane ben Abdelaziz Al Saoud laisse une facture impayée de 3,7 millions d’euros. Selon la presse, cette dette ne sera pas réclamée[37].

Aussi, dès novembre 2016, l'AP-HP applique la règle : pour tout non résident, les soins et interventions programmés sont payés à l'avance[38].

• Boulogne-Billancourt : Ambroise-Paré
• Clamart : Antoine-Béclère
• Clichy : Beaujon
• Colombes : Louis-Mourier
• Garches : Raymond-Poincaré
• Issy-les-Moulineaux : Corentin-Celton

• Bobigny : Avicenne
• Bondy : Jean-Verdier
• Sevran : René-Muret / Bigottini

• Créteil : Albert-Chenevier
• Créteil : Henri-Mondor
• Ivry-sur-Seine : Charles-Foix / Jean-Rostand
• Le Kremlin-Bicêtre : Kremlin-Bicêtre
• Limeil-Brévannes : Émile-Roux
• Villejuif : Paul-Brousse

• Champcueil (Essonne) : Georges-Clemenceau
• Draveil (Essonne) : Joffre-Dupuytren
• La Roche-Guyon (Val-d'Oise) : Hôpital de La Roche-Guyon

• Hôpital Villemin-Paul-Doumer de Liancourt, dans l'Oise
• Hôpital maritime de Berck, dans le Pas-de-Calais
• Hôpital héliomarin d'Hendaye, dans les Pyrénées-Atlantiques
• Hôpital San Salvadour de Hyères, dans le Var.

• Siège de l'AP-HP : au sein de l'hôpital Saint-Antoine, précédemment Avenue Victoria ;
• Adélaïde-Hautval : EHPAD à Villiers-le-Bel, Val-d'Oise ;
• Hôpital Broussais : site de formation spécialisé pour le corps infirmier, Paris 14e ;
• Campus Picpus : site de formation ;
• Agence générale des équipements et produits de santé (AGEPS) : Paris 5e ;
• Plateforme logistique de l'AGEPS : Nanterre, Hauts-de-Seine.

• Archives de l'AP-HP
• Musée de l'AP-HP
• Liste des hôpitaux et hospices de Paris
• CFTC APHP
• Monument de l'Assistance publique
• Groupements hospitaliers universitaires

• Marc Dupont, L'Assistance publique - hôpitaux de Paris : organisation administrative et médicale, AP-HP, Doin, Paris / Vélizy, 1998 (ISBN 2-7040-0960-0).
• Marc Dupont et Françoise Salaün, L'Assistance publique - hôpitaux de Paris, PUF, coll. « Que sais-je ? », Paris, 1999 (ISBN 2-13-050322-5).

• Site officiel
• Ressources relatives à la recherche :
  • CrossRef
  • Horizon 2020
• Ressources relatives aux organisations :
  • SIREN
  • data.gouv.fr
• Ressource relative à la santé :
  • Fichier national des établissements sanitaires et sociaux
• Ressource relative à la vie publique :
  • Nominations au Journal officiel
• Notices d'autorité :

  • VIAF
  • ISNI
  • LCCN
  • Catalogne
  • WorldCat
• Fondation pour la recherche de l'AP-HP
• Histoire de l'AP-HP
• Musée de l'AP-HP
• Collections en ligne du musée de l'AP-HP
• Base de données en ligne des archives de l'AP-HP
• Histoire des hôpitaux parisiens sur Gallica