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Verteillac

Verteillac est une commune française située dans le département de la Dordogne, en région Nouvelle-Aquitaine.

Verteillac
Verteillac
La place centrale de Verteillac.
Administration
Pays Drapeau de la France France
RĂ©gion Nouvelle-Aquitaine
DĂ©partement Dordogne
Arrondissement PĂ©rigueux
Intercommunalité Communauté de communes du Périgord Ribéracois
Maire
Mandat
RĂ©gis Defraye
2020-2026
Code postal 24320
Code commune 24573
DĂ©mographie
Gentilé Verteillacois
Population
municipale
547 hab. (2020 en diminution de 16,62 % par rapport Ă  2014)
DensitĂ© 30 hab./km2
GĂ©ographie
CoordonnĂ©es 45° 20â€Č 53″ nord, 0° 22â€Č 01″ est
Altitude Min. 79 m
Max. 187 m
Superficie 18,44 km2
Unité urbaine Commune rurale
Aire d'attraction Ribérac
(commune de la couronne)
Élections
Départementales Canton de Ribérac
LĂ©gislatives TroisiĂšme circonscription
Localisation
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Verteillac
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Verteillac
Liens
Site web verteillac.fr

    De 1790 Ă  2015, la commune Ă©tait le chef-lieu du canton de Verteillac.

    GĂ©ographie

    Localisation et accĂšs

    La commune de Verteillac est situĂ©e au nord-ouest du dĂ©partement de la Dordogne, Ă  11 km au nord de RibĂ©rac et 33 km au nord-ouest de PĂ©rigueux.

    Le bourg de Verteillac est aussi Ă  31 km au sud-ouest de Nontron et 37 km au sud-est d'AngoulĂȘme[1].

    La route principale est la route dĂ©partementale 708 en direction de RibĂ©rac, au sud, et d'AngoulĂȘme et Nontron, au nord. D'autres routes dĂ©partementales de moindre importance traversent la commune, en particulier la D.1 qui va au sud-est en direction de PĂ©rigueux et qui traverse aussi le bourg[2].

    Communes limitrophes

    Carte de Verteillac et des communes avoisinantes an 2016, avant la création de la commune nouvelle de La Tour-Blanche-Cercles.

    Verteillac est limitrophe de sept autres communes dont Lusignac au sud-ouest par un quadripoint.

    GĂ©ologie

    SituĂ© sur la plaque nord du Bassin aquitain et bordĂ© Ă  son extrĂ©mitĂ© nord-est par une frange du Massif central, le dĂ©partement de la Dordogne prĂ©sente une grande diversitĂ© gĂ©ologique. Les terrains sont disposĂ©s en profondeur en strates rĂ©guliĂšres, tĂ©moins d'une sĂ©dimentation sur cette ancienne plate-forme marine. Le dĂ©partement peut ainsi ĂȘtre dĂ©coupĂ© sur le plan gĂ©ologique en quatre gradins diffĂ©renciĂ©s selon leur Ăąge gĂ©ologique. Verteillac est situĂ©e dans le troisiĂšme gradin Ă  partir du nord-est, un plateau formĂ© de calcaires hĂ©tĂ©rogĂšnes du CrĂ©tacĂ©[3].

    Les couches affleurantes sur le territoire communal sont constituĂ©es de formations superficielles du Quaternaire datant du CĂ©nozoĂŻque, de roches sĂ©dimentaires du MĂ©sozoĂŻque. La formation la plus ancienne, notĂ©e c3(2), date du Coniacien indiffĂ©renciĂ©, composĂ©e de calcaires grĂ©seux, sables et marnes Ă  la base puis calcaires bioclastiques et calcaires crayeux et glauconieux ou calcaires Ă  huĂźtres au sommet. La formation la plus rĂ©cente, notĂ©e CFp, fait partie des formations superficielles de type colluvions indiffĂ©renciĂ©es de versant, de vallon et plateaux issues d'alluvions, molasses, altĂ©rites. Le descriptif de ces couches est dĂ©taillĂ© dans les feuilles « no 733 - Montmoreau » et « no 734 - Nontron » de la carte gĂ©ologique au 1/50 000 de la France mĂ©tropolitaine[4] - [5] et leurs notices associĂ©es[6] - [7].

    Carte géologique de Verteillac.

    Relief et paysages

    Le dĂ©partement de la Dordogne se prĂ©sente comme un vaste plateau inclinĂ© du nord-est (491 m, Ă  la forĂȘt de Vieillecour dans le Nontronnais, Ă  Saint-Pierre-de-Frugie) au sud-ouest (m Ă  Lamothe-Montravel). Les altitudes du territoire communal s'Ă©chelonnent entre 79 mĂštres[8], le long de la Sauvanie en limite occidentale prĂšs de l'Épine Basse, et 187 mĂštres[8], point situĂ© au Maine, sur la limite orientale de la commune. Le bourg est Ă  environ 130 mĂštres d'altitude, sur un Ă©peron[2].

    Dans le cadre de la Convention europĂ©enne du paysage entrĂ©e en vigueur en France le , renforcĂ©e par la loi du 8 aoĂ»t 2016 pour la reconquĂȘte de la biodiversitĂ©, de la nature et des paysages, un atlas des paysages de la Dordogne a Ă©tĂ© Ă©laborĂ© sous maĂźtrise d’ouvrage de l’État et publiĂ© en [9]. Les paysages du dĂ©partement s'organisent en huit unitĂ©s paysagĂšres[Note 1] - [10]. La commune est dans le RibĂ©racois, une rĂ©gion naturelle possĂ©dant un relief vallonnĂ© avec des altitudes moyennes comprises autour des 130-160 m, sculptĂ© par la Dronne et ses nombreux affluents. Les paysages sont ondulĂ©s de grandes cultures dont les vastes horizons contrastent avec les paysages plus cloisonnĂ©s de la Dordogne[11] - [12].

    Le bourg de Verteillac, vu du sud-sud-est, depuis la route départementale 97.

    Le territoire communal est assez vallonné, et il confine au nord à la plaine céréaliÚre du Périgord blanc. Le bourg occupe une position élevée sur une cuesta faisant face au nord-est.

    La superficie cadastrale de la commune publiĂ©e par l'Insee, qui sert de rĂ©fĂ©rence dans toutes les statistiques, est de 18,44 km2[8] - [13] - [Note 2]. La superficie gĂ©ographique, issue de la BD Topo, composante du RĂ©fĂ©rentiel Ă  grande Ă©chelle produit par l'IGN, est quant Ă  elle de 18,53 km2[5].

    RĂ©seau hydrographique

    La commune est situĂ©e dans le bassin de la Dordogne au sein du Bassin Adour-Garonne[16]. Elle est drainĂ©e par la Sauvanie et par divers petits cours d'eau, qui constituent un rĂ©seau hydrographique de 17 km de longueur totale[17] - [Carte 1].

    La Sauvanie, d'une longueur totale de 14,58 km, prend sa source dans la commune de Cherval et se jette dans la Lizonne en rive gauche, en limite d'Allemans et Saint-Paul-Lizonne, face Ă  la commune de Saint-SĂ©verin[18] - [19]. Elle borde la commune Ă  l'ouest sur plus de cinq kilomĂštres et demi, face Ă  Saint-Martial-Viveyrol.

    • La Sauvanie au pont de l'Épine basse, en limite de Saint-Martial-Viveyrol (Ă  gauche) et Verteillac.
      La Sauvanie au pont de l'Épine basse, en limite de Saint-Martial-Viveyrol (à gauche) et Verteillac.
    • Carte en couleur prĂ©sentant le rĂ©seau hydrographique de la commune
      RĂ©seaux hydrographique et routier de Verteillac.

    Gestion et qualité des eaux

    Le territoire communal est couvert par le schĂ©ma d'amĂ©nagement et de gestion des eaux (SAGE) « Isle - Dronne ». Ce document de planification, dont le territoire regroupe les bassins versants de l'Isle et de la Dronne, d'une superficie de 7 500 km2, a Ă©tĂ© approuvĂ© le . La structure porteuse de l'Ă©laboration et de la mise en Ɠuvre est l'Ă©tablissement public territorial de bassin de la Dordogne (EPIDOR)[20]. Il dĂ©finit sur son territoire les objectifs gĂ©nĂ©raux d’utilisation, de mise en valeur et de protection quantitative et qualitative des ressources en eau superficielle et souterraine, en respect des objectifs de qualitĂ© dĂ©finis dans le troisiĂšme SDAGE du Bassin Adour-Garonne qui couvre la pĂ©riode 2022-2027, approuvĂ© le [21].

    La qualitĂ© des eaux de baignade et des cours d’eau peut ĂȘtre consultĂ©e sur un site dĂ©diĂ© gĂ©rĂ© par les agences de l’eau et l’Agence française pour la biodiversitĂ©[Carte 2].

    Climat

    Le climat qui caractĂ©rise la commune est qualifiĂ©, en 2010, de « climat ocĂ©anique altĂ©rĂ© », selon la typologie des climats de la France qui compte alors huit grands types de climats en mĂ©tropole[22]. En 2020, la commune ressort du mĂȘme type de climat dans la classification Ă©tablie par MĂ©tĂ©o-France, qui ne compte dĂ©sormais, en premiĂšre approche, que cinq grands types de climats en mĂ©tropole. Il s’agit d’une zone de transition entre le climat ocĂ©anique, le climat de montagne et le climat semi-continental. Les Ă©carts de tempĂ©rature entre hiver et Ă©tĂ© augmentent avec l'Ă©loignement de la mer. La pluviomĂ©trie est plus faible qu'en bord de mer, sauf aux abords des reliefs[23].

    Les paramĂštres climatiques qui ont permis d’établir la typologie de 2010 comportent six variables pour les tempĂ©ratures et huit pour les prĂ©cipitations, dont les valeurs correspondent Ă  la normale 1971-2000[Note 3]. Les sept principales variables caractĂ©risant la commune sont prĂ©sentĂ©es dans l'encadrĂ© ci-aprĂšs.

    ParamÚtres climatiques communaux sur la période 1971-2000[22]

    • Moyenne annuelle de tempĂ©rature : 12,4 °C
    • Nombre de jours avec une tempĂ©rature infĂ©rieure Ă  −5 °C : 2,9 j
    • Nombre de jours avec une tempĂ©rature supĂ©rieure Ă  30 °C : 8 j
    • Amplitude thermique annuelle[Note 4] : 14,7 °C
    • Cumuls annuels de prĂ©cipitation[Note 5] : 903 mm
    • Nombre de jours de prĂ©cipitation en janvier : 11,3 j
    • Nombre de jours de prĂ©cipitation en juillet : 6,9 j

    Avec le changement climatique, ces variables ont Ă©voluĂ©. Une Ă©tude rĂ©alisĂ©e en 2014 par la Direction gĂ©nĂ©rale de l'Énergie et du Climat[26] complĂ©tĂ©e par des Ă©tudes rĂ©gionales[27] prĂ©voit en effet que la tempĂ©rature moyenne devrait croĂźtre et la pluviomĂ©trie moyenne baisser, avec toutefois de fortes variations rĂ©gionales. Ces changements peuvent ĂȘtre constatĂ©s sur la station mĂ©tĂ©orologique de MĂ©tĂ©o-France la plus proche, « Saint-Martial Viveyrols », sur la commune de Saint-Martial-Viveyrol, mise en service en 1988[28] et qui se trouve Ă  km Ă  vol d'oiseau[29] - [Note 6], oĂč la tempĂ©rature moyenne annuelle est de 13,2 °C et la hauteur de prĂ©cipitations de 859,2 mm pour la pĂ©riode 1981-2010[30]. Sur la station mĂ©tĂ©orologique historique la plus proche, « Bergerac », sur la commune de Bergerac, mise en service en 1988 et Ă  56 km[31], la tempĂ©rature moyenne annuelle Ă©volue de 13,2 °C pour la pĂ©riode 1971-2000[32], Ă  13,1 °C pour 1981-2010[33], puis Ă  13,3 °C pour 1991-2020[34].

    Urbanisme

    Typologie

    Verteillac est une commune rurale, car elle fait partie des communes peu ou trÚs peu denses, au sens de la grille communale de densité de l'Insee[Note 7] - [35] - [36] - [37].

    Par ailleurs la commune fait partie de l'aire d'attraction de RibĂ©rac, dont elle est une commune de la couronne[Note 8]. Cette aire, qui regroupe 24 communes, est catĂ©gorisĂ©e dans les aires de moins de 50 000 habitants[38] - [39].

    Occupation des sols

    Carte en couleurs présentant l'occupation des sols.
    Carte des infrastructures et de l'occupation des sols de la commune en 2018 (CLC).

    L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de donnĂ©es europĂ©enne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquĂ©e par l'importance des territoires agricoles (80,8 % en 2018), une proportion identique Ă  celle de 1990 (81,4 %). La rĂ©partition dĂ©taillĂ©e en 2018 est la suivante : terres arables (59,2 %), forĂȘts (15,3 %), zones agricoles hĂ©tĂ©rogĂšnes (14,9 %), prairies (6,7 %), zones urbanisĂ©es (4 %)[40].

    L'Ă©volution de l’occupation des sols de la commune et de ses infrastructures peut ĂȘtre observĂ©e sur les diffĂ©rentes reprĂ©sentations cartographiques du territoire : la carte de Cassini (XVIIIe siĂšcle), la carte d'Ă©tat-major (1820-1866) et les cartes ou photos aĂ©riennes de l'IGN pour la pĂ©riode actuelle (1950 Ă  aujourd'hui)[Carte 3].

    Hameaux et lieux-dits

    En dehors du bourg qui occupe une position centrale dans la commune, seul le Pontis situé au pied du bourg, au nord, est un hameau assez important, voire un quartier. De nombreux autres petits hameaux et fermes occupent le territoire communal, comme les Siguenies, le Repaire, la Gassoulie, etc.

    Prévention des risques

    Le territoire de la commune de Verteillac est vulnĂ©rable Ă  diffĂ©rents alĂ©as naturels : mĂ©tĂ©orologiques (tempĂȘte, orage, neige, grand froid, canicule ou sĂ©cheresse), feux de forĂȘts, mouvements de terrains et sĂ©isme (sismicitĂ© faible)[41]. Un site publiĂ© par le BRGM permet d'Ă©valuer simplement et rapidement les risques d'un bien localisĂ© soit par son adresse soit par le numĂ©ro de sa parcelle[42].

    Verteillac est exposĂ©e au risque de feu de forĂȘt. L’arrĂȘtĂ© prĂ©fectoral du fixe les conditions de pratique des incinĂ©rations et de brĂ»lage dans un objectif de rĂ©duire le risque de dĂ©parts d’incendie. À ce titre, des pĂ©riodes sont dĂ©terminĂ©es : interdiction totale du 15 fĂ©vrier au 15 mai et du 15 juin au 15 octobre, utilisation rĂ©glementĂ©e du 16 mai au 14 juin et du 16 octobre au 14 fĂ©vrier[43]. En septembre 2020, un plan inter-dĂ©partemental de protection des forĂȘts contre les incendies (PidPFCI) a Ă©tĂ© adoptĂ© pour la pĂ©riode 2019-2029[44] - [45].

    Carte des zones d'aléa retrait-gonflement des sols argileux de Verteillac.

    Les mouvements de terrains susceptibles de se produire sur la commune sont des tassements diffĂ©rentiels[46]. Le retrait-gonflement des sols argileux est susceptible d'engendrer des dommages importants aux bĂątiments en cas d’alternance de pĂ©riodes de sĂ©cheresse et de pluie[47]. 28,2 % de la superficie communale est en alĂ©a moyen ou fort (58,6 % au niveau dĂ©partemental et 48,5 % au niveau national mĂ©tropolitain)[Carte 4]. Depuis le , en application de la loi ÉLAN, diffĂ©rentes contraintes s'imposent aux vendeurs, maĂźtres d'ouvrages ou constructeurs de biens situĂ©s dans une zone classĂ©e en alĂ©a moyen ou fort[Note 9] - [48].

    La commune a été reconnue en état de catastrophe naturelle au titre des dommages causés par les inondations et coulées de boue survenues en 1982, 1983, 1988 et 1999, par la sécheresse en 1989, 1992, 1996 et 2005 et par des mouvements de terrain en 1999[41].

    Toponymie

    Panneau en français et en occitan.

    En occitan, la commune porte le nom de Vertelhac[49].

    Politique et administration

    Rattachements administratifs

    DĂšs 1790, la commune de Verteillac est le chef-lieu du canton de Verteillac qui dĂ©pend du district de RibĂ©rac jusqu'en 1795, date de suppression des districts. En 1801, le canton est rattachĂ© Ă  l'arrondissement de RibĂ©rac jusqu'en 1926, date de la suppression de cet arrondissement. À cette derniĂšre date, il est rattachĂ© Ă  l'arrondissement de PĂ©rigueux[8].

    Dans le cadre de la réforme de 2014 définie par le décret du , ce canton disparaßt aux élections départementales de mars 2015[50]. La commune est alors rattachée au canton de Ribérac.

    Intercommunalité

    Fin 1996, Verteillac intÚgre dÚs sa création la communauté de communes du Verteillacois dont elle est le siÚge. Celle-ci est dissoute au et remplacée au par la communauté de communes du Pays Ribéracois, renommée en 2019 communauté de communes du Périgord Ribéracois.

    Administration municipale

    La population de la commune Ă©tant comprise entre 500 et 1 499 habitants au recensement de 2017, quinze conseillers municipaux ont Ă©tĂ© Ă©lus en 2020[51] - [52].

    Liste des maires

    La mairie de Verteillac.
    Liste des maires successifs
    PĂ©riode IdentitĂ© Étiquette QualitĂ©
    Les données manquantes sont à compléter.
    1995 mars 2008 Jean Ferrier Retraité de la gendarmerie
    mars 2008 avril 2014 Jean-Pierre Bordier SE[53] Retraité de La Poste
    avril 2014[54] juillet 2020 Hervé de Vilmorin
    juillet 2020[55] En cours RĂ©gis Defraye

    Juridictions

    Dans le domaine judiciaire, Verteillac relĂšve[56] :

    Jumelages

    Panneau de jumelage avec Fontanetto Po.

    L'ensemble des communes de l'ancien canton de Verteillac, dont Verteillac Ă©tait le chef-lieu, est jumelĂ© avec la commune italienne de Fontanetto Po, de mĂȘme que la commune d'Allemans[57]. Ce jumelage qui date de 1988 a Ă©tĂ© signĂ© en 1990 en Italie et en 1991 en France[57].

    Population et société

    Évolution dĂ©mographique

    L'Ă©volution du nombre d'habitants est connue Ă  travers les recensements de la population effectuĂ©s dans la commune depuis 1793. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquĂȘte de recensement portant sur toute la population est rĂ©alisĂ©e tous les cinq ans, les populations lĂ©gales des annĂ©es intermĂ©diaires Ă©tant quant Ă  elles estimĂ©es par interpolation ou extrapolation[58]. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a Ă©tĂ© rĂ©alisĂ© en 2005[59].

    En 2020, la commune comptait 547 habitants[Note 10], en diminution de 16,62 % par rapport à 2014 (Dordogne : −0,85 %, France hors Mayotte : +1,9 %).

    Évolution de la population [ modifier ]
    1793 1800 1806 1821 1831 1836 1841 1846 1851
    1 0709319039501 0401 0311 0761 0831 116
    1856 1861 1866 1872 1876 1881 1886 1891 1896
    1 1201 1881 1711 1171 1461 1201 1471 0751 054
    1901 1906 1911 1921 1926 1931 1936 1946 1954
    941961906820810798806757719
    1962 1968 1975 1982 1990 1999 2005 2006 2010
    683655652724706675645641642
    2015 2020 - - - - - - -
    668547-------
    De 1962 Ă  1999 : population sans doubles comptes ; pour les dates suivantes : population municipale.
    (Sources : Ldh/EHESS/Cassini jusqu'en 1999[8] puis Insee Ă  partir de 2006[60].)
    Histogramme de l'évolution démographique

    Pyramide des Ăąges

    La population de la commune est relativement ĂągĂ©e. En 2018, le taux de personnes d'un Ăąge infĂ©rieur Ă  30 ans s'Ă©lĂšve Ă  18,5 %, soit en dessous de la moyenne dĂ©partementale (27,1 %). À l'inverse, le taux de personnes d'Ăąge supĂ©rieur Ă  60 ans est de 50,8 % la mĂȘme annĂ©e, alors qu'il est de 36,5 % au niveau dĂ©partemental.

    En 2018, la commune comptait 300 hommes pour 332 femmes, soit un taux de 52,53 % de femmes, légÚrement supérieur au taux départemental (51,82 %).

    Les pyramides des ùges de la commune et du département s'établissent comme suit.

    Pyramide des Ăąges de la commune en 2018 en pourcentage[61]
    HommesClasse d’ñgeFemmes
    0,8
    90 ou +
    4,5
    16,2
    75-89 ans
    17,1
    30,3
    60-74 ans
    32,3
    21,5
    45-59 ans
    18,5
    9,6
    30-44 ans
    11,9
    10,8
    15-29 ans
    7,3
    10,8
    0-14 ans
    8,4
    Pyramide des ùges du département de la Dordogne en 2018 en pourcentage[62]
    HommesClasse d’ñgeFemmes
    1,1
    90 ou +
    2,7
    10,3
    75-89 ans
    13,3
    22,7
    60-74 ans
    22,7
    21,3
    45-59 ans
    20,9
    15,7
    30-44 ans
    15
    13,8
    15-29 ans
    11,8
    15,2
    0-14 ans
    13,5

    Santé

    La commune compte une maison de santé rurale[63].

    Manifestations culturelles et festivités

    Les 28 et , Verteillac a organisĂ© la 95e fĂ©librĂ©e, la fĂȘte occitane qui a lieu tous les ans au dĂ©but de l'Ă©tĂ© dans une commune de Dordogne[64].

    Sports

    • Le Football-club Pays de Mareuil, en RĂ©gionale 3, fusionne Ă  l'Ă©tĂ© 2022 avec Les Merles blancs du TSMB/Verteillac pour former un nouveau club : le Football-club La Tour/Mareuil/Verteillac (FCLTMV)[65].

    Économie

    Emploi

    En 2015[66], parmi la population communale comprise entre 15 et 64 ans, les actifs reprĂ©sentent 262 personnes, soit 39,2 % de la population municipale. Le nombre de chĂŽmeurs (quarante-cinq) a fortement augmentĂ© par rapport Ă  2010 (vingt-neuf) et le taux de chĂŽmage de cette population active s'Ă©tablit Ă  17,2 %.

    Établissements

    Au , la commune compte 94 Ă©tablissements[67], dont quarante-neuf au niveau des commerces, transports ou services, dix-sept relatifs au secteur administratif, Ă  l'enseignement, Ă  la santĂ© ou Ă  l'action sociale, quinze dans l'agriculture, la sylviculture ou la pĂȘche, huit dans la construction, et cinq dans l'industrie[68].

    Culture locale et patrimoine

    Lieux et monuments

    L'Ă©glise de Verteillac.

    Patrimoine naturel

    Au nord, en bordure de la commune de Cherval, prĂšs d'un quart du territoire communal correspond Ă  une zone naturelle d'intĂ©rĂȘt Ă©cologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) de type II : le plateau de Cherval, remarquable pour sa variĂ©tĂ© d'oiseaux dont plusieurs font l'objet d'une protection par la directive europĂ©enne : Bruant ortolan (Emberiza hortulana), Busard cendrĂ© (Circus pygargus), Busard Saint-Martin (Circus cyaneus), Engoulevent d'Europe (Caprimulgus europaeus), Grande Outarde (Otis tarda), Pie-griĂšche Ă©corcheur (Lanius collurio), Pipit rousseline (Anthus campestris)[73] - [74].

    Personnalités liées à la commune

    • Camille Merlaud (1877-1957), artiste peintre pĂ©rigourdin de style impressionniste, nĂ© Ă  Verteillac[75]
    • Martine Aurillac (1939-), dĂ©putĂ©e de Paris, a Ă©tĂ© conseillĂšre municipale de Verteillac de 1971 Ă  1977.

    HĂ©raldique

    Blason de Verteillac Blason
    D'or au chĂȘne arrachĂ© de sinople fruitĂ© de douze glands du champ, au chef d'azur chargĂ© de trois Ă©toiles d'or.
    DĂ©tails
    Le statut officiel du blason reste à déterminer.

    Voir aussi

    Articles connexes

    Liens externes

    Notes et références

    Notes et cartes

    • Notes
    1. Une unité paysagÚre est un pan de territoire qui présente des caractéristiques paysagÚres propres.
    2. La superficie publiĂ©e par l’Insee est la superficie Ă©valuĂ©e en 1975 par le service du cadastre de la Direction GĂ©nĂ©rale des ImpĂŽts, corrigĂ©e des modifications communales intervenues depuis 1975. Elle comprend toutes les surfaces du domaine public et privĂ©, cadastrĂ©es ou non cadastrĂ©es, Ă  l'exception des lacs, Ă©tangs et glaciers de plus d'un kilomĂštre carrĂ© ainsi que des estuaires et ne correspond pas obligatoirement Ă  la surface gĂ©ographique[14] - [15]
    3. Les normales servent Ă  reprĂ©senter le climat. Elles sont calculĂ©es sur 30 ans et mises Ă  jour toutes les dĂ©cennies. AprĂšs les normales 1971-2000, les normales pour la pĂ©riode 1981-2010 ont Ă©tĂ© dĂ©finies et, depuis 2021, ce sont les normales 1991-2020 qui font rĂ©fĂ©rence en Europe et dans le monde[24].
    4. L'amplitude thermique annuelle mesure la différence entre la température moyenne de juillet et celle de janvier. Cette variable est généralement reconnue comme critÚre de discrimination entre climats océaniques et continentaux.
    5. Une précipitation, en météorologie, est un ensemble organisé de particules d'eau liquide ou solide tombant en chute libre au sein de l'atmosphÚre. La quantité de précipitation atteignant une portion de surface terrestre donnée en un intervalle de temps donné est évaluée par la hauteur de précipitation, que mesurent les pluviomÚtres[25].
    6. La distance est calculée à vol d'oiseau entre la station météorologique proprement dite et le chef-lieu de commune.
    7. Selon le zonage des communes rurales et urbaines publié en novembre 2020, en application de la nouvelle définition de la ruralité validée le en comité interministériel des ruralités.
    8. La notion d'aire d'attraction des villes a remplacé en octobre 2020 l'ancienne notion d'aire urbaine, pour permettre des comparaisons cohérentes avec les autres pays de l'Union européenne.
    9. Dans les zones classées en aléa moyen ou fort, différentes contraintes s'imposent :
      • au vendeur d'informer le potentiel acquĂ©reur du terrain non bĂąti de l’existence du risque RGA ;
      • au maĂźtre d’ouvrage, dans le cadre du contrat conclu avec le constructeur ayant pour objet les travaux de construction, ou avec le maĂźtre d'Ɠuvre, le choix entre fournir une Ă©tude gĂ©otechnique de conception et le respect des techniques particuliĂšres de construction dĂ©finies par voie rĂ©glementaire ;
      • au constructeur de l'ouvrage qui est tenu, soit de suivre les recommandations de l’étude gĂ©otechnique de conception, soit de respecter des techniques particuliĂšres de construction dĂ©finies par voie rĂ©glementaire.
    10. Population municipale légale en vigueur au 1er janvier 2023, millésimée 2020, définie dans les limites territoriales en vigueur au 1er janvier 2022, date de référence statistique : 1er janvier 2020.
    • Cartes
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    Références

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