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Lavilleneuve-aux-Fresnes

Lavilleneuve-aux-Fresnes, commune dĂ©lĂ©guĂ©e de Colombey-les-Deux-Églises, est une ancienne commune française, situĂ©e dans le dĂ©partement de la Haute-Marne en rĂ©gion Grand Est.

Lavilleneuve-aux-Fresnes
Lavilleneuve-aux-Fresnes
Administration
Pays Drapeau de la France France
RĂ©gion Grand Est
DĂ©partement Haute-Marne
Arrondissement Chaumont
Commune Colombey-les-Deux-Églises
Intercommunalité Communauté d'agglomération de Chaumont, du Bassin Nogentais et du Bassin de Bologne Vignory Froncles
Statut Commune déléguée
Maire délégué
Mandat
Odile Chamerois
2020-2026
Code postal 52330
Code commune 52279
DĂ©mographie
Population 22 hab. (2020 en stagnation par rapport Ă  2014)
DensitĂ© 9,1 hab./km2
GĂ©ographie
CoordonnĂ©es 48° 13â€Č 17″ nord, 4° 50â€Č 43″ est
Superficie 2,41 km2
Élections
DĂ©partementales ChĂąteauvillain
Historique
Fusion
Commune(s) d'intĂ©gration Colombey-les-Deux-Églises
Localisation
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Lavilleneuve-aux-Fresnes

    GĂ©ographie

    Localisation

    Lavilleneuve-aux-Fresnes, commune dĂ©lĂ©guĂ©e de Colombey-les-Deux-Églises, est situĂ©e dans le dĂ©partement de la Haute-Marne en rĂ©gion Grand-Est. Elle est frontaliĂšre avec le dĂ©partement de l'Aube.

    À vol d'oiseau, elle se situe Ă  3,08 km de Colombey-les-Deux-Églises, chef-lieu de la commune[Note 1]. Elle est distante de 25,04 km de Chaumont, prĂ©fecture du dĂ©partement[Note 2]. Elle se trouve Ă  57,61 km de Troyes, prĂ©fecture du dĂ©partement de l'Aube[Note 3] et Ă  196,65 km de Paris[Note 4].

    Avant sa fusion avec Colombey-les-Deux-Églises, Lavilleneuve-aux-Fresnes Ă©tait limitrophe de quatre communes : Argentolles, Colombey-les-Deux-Églises, Lignol-le-ChĂąteau et Rouvres-les-Vignes. Parmi ces communes, Argentolles est devenue une commune dĂ©lĂ©guĂ©es de Colombey-les-Deux-Églises.

    GĂ©ologie et relief

    La superficie de la commune dĂ©lĂ©guĂ©e est de 241 hectares[1]. Son altitude varie de 239 mĂštres Ă  320 mĂštres. L'altitude moyenne se situe entre 303 mĂštres et 308 mĂštres au niveau de la localitĂ©[2]. Lavilleneuve-aux-Fresnes se trouve sur le plateau d'Argentolles[3].

    Le sous-sol géologique de la commune déléguée date du jurassique, avec la présence d'un sol d'argiles, de calcaire et de marne[4]. La localité se trouve sur un plateau éponyme[4]. Le risque sismique est considéré comme trÚs faible soit en zone 1 selon la carte du zonage définie par le gouvernement[5]

    Climat

    La station climatique la plus proche est celle de Saint-Dizier[6], situĂ©e sur la base aĂ©rienne 113 Ă  46 km Ă  vol d'oiseau au nord de Lavilleneuve-aux-Fresnes. Une autre station climatique se situe Ă  Ailleville Ă  13 km de la commune dĂ©lĂ©guĂ©e, mais les donnĂ©es ne sont pas publiques[7].

    Relevé Saint-Dizier - Robinson 1961-1990
    Mois jan. fév. mars avril mai juin jui. août sep. oct. nov. déc. année
    TempĂ©rature minimale moyenne (°C) −0,3 0,2 1,9 4,3 8,1 11,2 12,9 12,7 10,2 7,1 2,8 0,4 6
    Température moyenne (°C) 2,5 3,8 6,4 9,5 13,5 16,7 18,7 18,3 15,5 11,5 6,2 3,3 10,5
    Température maximale moyenne (°C) 5,3 7,4 10,8 14,7 18,8 22,1 24,5 23,9 20,8 16 9,6 6,2 15
    Ensoleillement (h) 51,1 83,7 120,9 165,1 206,7 219,4 246,3 217 170,7 122,6 67,6 54 1 725,1
    Précipitations (mm) 74,7 61,1 65,4 55,2 75,8 72,8 66,5 70,1 64,2 68,1 72,4 80 826,3
    Source : Infoclimat : Saint-Dizier - Robinson (1961-1990)[8]

    Voies de communication

    Lavilleneuve-aux-Fresnes se trouve sur la route dĂ©partementale 619, classĂ© avant 2006 sous le nom de RN 19. L'ancienne route nationale reliait Paris Ă  la frontiĂšre franco-suisse Ă  Delle et traversait des communes comme Troyes, Chaumont et Vesoul. Par la route dĂ©partementale 619, Lavilleneuve-aux-Fresnes se situent Ă  68 km de Troyes, Ă  12 km de Bar-sur-Aube, Ă  km de Colombey-les-Deux-Églises, chef-lieu de la commune et Ă  29 km de Chaumont, prĂ©fecture du dĂ©partement. L'autoroute la plus proche de Lavilleneuve-aux-Fresnes est l'A5 par la sortie 23 (Ville-sous-la-FertĂ©).

    Transports

    La commune dĂ©lĂ©guĂ©e ne dispose pas d'autres moyens de transport comme le ferroviaire et le transport en commun. La gare ferroviaire la plus proche est celle de Bar-sur-Aube, qui se trouve Ă  12 km par la route. La commune dĂ©lĂ©guĂ©e est desservie par la ligne 3 (Paris-Est ↔ Troyes ↔ Chaumont ↔ Langres ↔ Vesoul ↔ Belfort) du TER Champagne-Ardenne.

    Urbanisme

    La forme urbaine de la commune déléguée est celle d'un village-rue étirée le long de route départementale 619[9] - [10].

    Toponymie

    Le nom de la localité est attesté sous les noms de La Ville Neusve au Fresne en 1508, La Villeneusve au Fresne en 1549, La Villeneusve aux Fresnes en 1595, La Villeneuve aux Fresnes en 1549 et Villeneuve aux Fraisnes sur la carte de Cassini[11].

    Pour Ernest NĂšgre, le nom de la commune sous sa forme La Ville Neusve, datant de 1508, vient de l'oĂŻl oĂč ville signifie village au Moyen Âge avec l'ajout de l'adjectif fĂ©minin neuve[12]. Fresnes tire son origine du frĂȘne sous sa forme ancienne. Le surnom aux-Fresnes provient Ă©galement de la proximitĂ© d'une ferme appelĂ©e la Ferme du Fresnes, situĂ©e actuellement sur la commune de Lignol-le-ChĂąteau dans le dĂ©partement de l'Aube[13].

    Histoire

    L'histoire de la localitĂ© est obscure et elle serait mĂȘme confondu avec la commune Le Fresne du dĂ©partement de la Marne, Ă  cause la phrase « Villa nova, que Fraxinus dicitur Â» dans une charte de [11]. Pour certains, Lavilleneuve-aux-Fresnes est fondĂ©e en 1206 sur des terres appartenant Ă  l'abbaye Saint-Remi de Reims et au comte de Champagne[13]. La localitĂ© devient rapidement une seigneurie et elle appartient au comte de Vignory, puis Ă  la baronnerie de Colombey[13]. Jean de Baudricourt, Ă©galement seigneur de Vignory, dĂ©cide en 1495 d'affranchir les habitants de Lavilleneuve[13].

    Avant la Révolution française, la localité ressort de la généralité de Chùlons, de l'élection et de la prévÎté de Bar-sur-Aube[13]. Elle appartenait également au bailliage de Chaumont. Au niveau ecclésiastique, la paroisse fait partie du diocÚse de Langres et de l'archidiaconé de Bar-sur-Aube. Elle est une paroisse succursale de Colombey[13].

    Lors de la Révolution française, la paroisse est transformée en une commune indépendante à la suite du décret du et de la loi du . Lavilleneuve-aux-Fresnes est intégrée au département de la Haute-Marne, au district de Chaumont et au canton de Haute-Marne[14]. En 1801, elle est rattachée au canton de Juzennecourt et à l'arrondissement de Chaumont[14]. Avec la mise en place du code officiel géographique en 1943, la commune a porté le code commune 52279[15].

    Par arrĂȘtĂ© prĂ©fectoral du , la commune est rattachĂ©e le Ă  Colombey-les-Deux-Églises sous la forme d'une fusion-association. Depuis cette date, elle est une commune associĂ©e Ă  Colombey-les-Deux-Églises[16].

    Par arrĂȘtĂ© prĂ©fectoral du , la crĂ©ation de la commune nouvelle de Colombey-les-Deux-Églises, pour le , entraĂźne la transformation du statut de Lavilleneuve-aux-Fresnes en commune dĂ©lĂ©guĂ©e au sein de la nouvelle commune[17].

    Administration

    Administration municipale

    Depuis le , Lavilleneuve-aux-Fresnes ne dispose plus d'un conseil municipal et d'un maire, gĂ©rant les affaires municipales. Les dĂ©cisions sont prises en conseil municipal de Colombey-les-Deux-Églises. Avec la fusion-association, elle garde cependant une section Ă©lectorale, une section du CCAS, un conseil consultatif, une mairie annexe et un maire dĂ©lĂ©guĂ©, ayant autoritĂ© sur le territoire de la commune associĂ©e.

    La transformation du statut de commune associée en commune déléguée au entraßne la fin du conseil consultatif, du sectionnement électoral et du CCAS, mais Lavilleneuve-aux-Fresnes conserve sa mairie annexe et un maire délégué avec la possibilité de l'institution d'un conseil de la commune déléguée par la commune nouvelle.

    Les habitants de Lavilleneuve-aux-Fresnes disposent Ă©galement d'une liste Ă©lectorale propre et d'un bureau de vote dans la mairie annexe, pour les Ă©lections[18].

    Liste des maires

    La liste ci-dessous recense le nom des maires avant la fin de son autonomie au :

    Liste des maires successifs
    PĂ©riode IdentitĂ© Étiquette QualitĂ©
    1789 An XI (1803) Nicolas Brenzon
    An XII (1803) 1817 François Consigny
    1817 1832 François Chamarande
    1832 1841 François Consigny
    1841 1844 Pierre Mallet
    1844 1852 Jean-Baptiste Consigny Premier mandat
    1852 1859 Jean-Baptiste Decornet Décédé en cours de mandat
    1859 1866 Jean-Baptiste Consigny Second mandat
    1866 1870 François Consigny Premier mandat et démissionnaire
    1870 1876 Prosper Ménétrier Intérim puis maire en 1871
    1876 1877 François Consigny Second mandat et décédé en cours de mandat
    1877 1884 Paul Consigny Intérim puis maire
    1884 ? Pierre Consigny
    Les données manquantes sont à compléter.

    Liste des maires délégués

    La liste ci-dessous indique le nom des maires délégués depuis le jusqu'à aujourd'hui :

    Liste des maires délégués successifs
    PĂ©riode IdentitĂ© Étiquette QualitĂ©
    En cours
    (au 26 juillet 2020)
    Odile Chamerois Salarié du secteur de la santé et du travail social
    RĂ©Ă©lu pour le mandat 2020-2026
    Les données manquantes sont à compléter.

    Instances judiciaires et administratives

    Les habitants de Lavilleneuve-aux-Fresnes relÚvent de la juridiction du tribunal de grande instance de Chaumont (préfecture du département), du tribunal administratif de Chùlons-en-Champagne et de la Cour d'appel de Dijon[19] - [20].

    En matiĂšre de commerce, les habitants de Lavilleneuve-aux-Fresnes relĂšvent Ă©galement de la juridiction du tribunal de commerce de Chaumont qui ressort du tribunal de grande instance de Dijon[21].

    La commune dĂ©lĂ©guĂ©e est du ressort de la circonscription de gendarmerie de la brigade de proximitĂ© de Colombey-les-Deux-Églises[22].

    Population et société

    DĂ©mographie

    Avant la mise en place des recensements individuels, les registres paroissiaux de Lavilleneuve-aux-Fresnes, connus Ă  partir de 1699[23], indiquent une population de 26 feux en 1709[24], soit environ 130 habitants[Note 5]. Le nombre de feux passe Ă  13 feux, soit 65 habitants en 1720[25]. Ce chiffre reste stable en 1753[26] et en 1763[27].

    L'Ă©volution du nombre d'habitants est connue Ă  travers les recensements de la population effectuĂ©s dans la commune entre 1793 et 1973, dans la commune associĂ©e de 1973 Ă  2016 et dans la commune dĂ©lĂ©guĂ©e depuis 2017. À partir de 2006, les populations lĂ©gales des communes sont publiĂ©es annuellement par l'Insee. Le recensement repose dĂ©sormais sur une collecte d'information annuelle, concernant successivement tous les territoires communaux au cours d'une pĂ©riode de cinq ans. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquĂȘte de recensement portant sur toute la population est rĂ©alisĂ©e tous les cinq ans, les populations lĂ©gales des annĂ©es intermĂ©diaires Ă©tant quant Ă  elles estimĂ©es par interpolation ou extrapolation[28]. Pour la commune dĂ©lĂ©guĂ©e, le premier recensement exhaustif, liĂ© Ă  celui de Colombey-les-Deux-Églises, entrant dans le cadre du nouveau dispositif a Ă©tĂ© rĂ©alisĂ© en 2006[29].

    En 2016, la commune dĂ©lĂ©guĂ©e comptait 22 habitants[Note 6], en diminution de 8,33 % par rapport Ă  2011 (Haute-Marne : −2,35 %, France hors Mayotte : +2,44 %).

    Évolution de la population [ modifier ]
    1793 1800 1806 1821 1831 1836 1841 1846 1851
    496056617075818184
    1856 1861 1866 1872 1876 1881 1886 1891 1896
    697172737480807051
    1901 1906 1911 1921 1926 1931 1936 1946 1954
    413525321433252122
    1962 1968 1982 2006 2011 2016 2020 - -
    27293125242222--
    De 1962 Ă  1999 : population sans doubles comptes ; pour les dates suivantes : population municipale.
    (Sources : Ldh/EHESS/Cassini jusqu'en 1999[14] puis Insee Ă  partir de 2006[30].)
    Histogramme de l'évolution démographique

    Enseignement

    Étant commune dĂ©lĂ©guĂ©e de Colombey-les-Deux-Églises, Lavilleneuve-aux-Fresnes est rattachĂ©e Ă  l'acadĂ©mie de Reims. Cette acadĂ©mie fait partie de la Zone B pour son calendrier de vacances scolaires.

    Aucun Ă©tablissement d'enseignement n'est prĂ©sent sur la commune dĂ©lĂ©guĂ©e, mais le groupe scolaire Yvonne de Gaulle Ă  Colombey-les-Deux-Églises, regroupent les Ă©lĂšves de maternelle et de cours Ă©lĂ©mentaire de l'ensemble de la commune. Il compte 153 Ă©lĂšves en 2017[31].

    Pour le secondaire, les collégiens se rendent au collÚge du chef-lieu de commune[32]. Les lycées publics d'enseignement général et d'enseignement technique se trouvent à Chaumont[33]. Un lycée privée d'enseignement général et d'enseignement technique est également présent à Chaumont[34].

    Pour l'enseignement supérieur, des établissements se trouvent, dans l'académie de Reims, à Chaumont, à Troyes, à Chalons-en-Champagne et à Reims. Les étudiants peuvent aussi aller vers des établissements situés à Dijon dans l'académie homonyme.

    Santé et service d'urgence

    Au 1er janvier 2017, aucun mĂ©decins gĂ©nĂ©raliste n'exercent Ă  Lavilleneuve-aux-Fresnes, mais praticien exerce Ă  Colombey-les-Deux-Églises, chef-lieu de la commune. Il en est de mĂȘme pour l'officine pharmaceutique. Pour des mĂ©decins spĂ©cialisĂ©s et des dentistes, il faut se rendre Ă  Chaumont, ou Ă  Bar-sur-Aube. Dans le domaine paramĂ©dicale, des infirmiĂšres se trouvent, l'un Ă  Colombey-les-Deux-Églises et l'autre Ă  Harricourt.

    Pour les hospitalisation, les urgences et la chirurgie, le centre hospitalier le plus proche est celui de Chaumont, mais les habitants peuvent se rendre Ă  celui de Bar-sur-Aube. Les deux EHPAD les plus proches se situent l'un Ă  Maranville et l'autre Ă  Bayel.

    Pour la sĂ©curitĂ© en matiĂšre d'incendie et de sauvetage, les pompiers du centre de secours de Colombey-les-Deux-Églises, rattachĂ© au SDIS de la Haute-Marne, sont compĂ©tent[35].

    Médias et télécommunication

    Le quotidien local Le Journal de la Haute-Marne et le journal hebdomadaire Voix de la Haute-Marne diffuse leur journal sur la région de Chaumont et le département de la Haute-Marne.

    Parmi les chaines de télévision de télévision numérique terrestre (TNT) accessibles à tous les habitants de Lavilleneuve-aux-Fresnes, depuis l'émetteur de Troyes-Les Riceys situé aux Riceys, France 3 Champagne-Ardenne relaient les informations locales. Parmi les nombreuses stations de radio disponibles, on peut citer France Bleu Champagne-Ardenne.

    En 2017, l'internet haut dĂ©bit via la technique ADSL 2+ est possible pour tous les abonnĂ©s Ă  un rĂ©seau de tĂ©lĂ©phonie fixe depuis le NRA installĂ©e Ă  Colombey-les-Deux-Églises[36].

    Cultes

    Le territoire de la commune dĂ©pend de la paroisse Saint Bernard, au sein du diocĂšse de Langres, au mĂȘme titre que les trente-une autres paroisses[37]. En 2017, l'Ă©glise Notre-Dame-en-sa-NativitĂ© est l'un des lieux de culte de cette paroisse[38]. Monseigneur Joseph de Metz-Noblat est Ă  la tĂȘte du diocĂšse de Langres depuis 2014[39].

    Concernant d'autres religions, les lieux de cultes les plus proches sont le temple de Chaumont pour les protestants, la synagogue de Troyes pour les juifs et la mosquée de Joinville pour les musulmans.

    Culture locale et patrimoine

    Lieux et monuments

    L'Ă©glise paroissiale Saint-Georges possĂšde un chƓur datant certainement de la fin du XIIe siĂšcle avec une nef reconstruite, datant de 1777[40]. L'Ă©glise possĂšde un plan allongĂ© avec un mur extĂ©rieur en pierre de taille[40]. Elle fait actuellement partie de la paroisse Saint-Bernard du diocĂšse de Langres, regroupant Colombey-les-Deux-Églises et des communes alentour[37].

    Sites naturels

    Une zone naturelle d'intĂ©rĂȘt Ă©cologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) et une zone Natura 2000 sont recensĂ©es sur le territoire de Lavilleneuve-aux-Fresnes: le massif forestier de Clairvaux et des Dhuits comme ZNIEFF et Barrois et forĂȘt de Clairvaux comme zone Natura 2000[41].

    La zone de la ZNIEFF du massif forestier de Clairvaux et des Dhuits couvre la commune dĂ©lĂ©guĂ©e au sud. Cette ZNIEFF de type 2 rassemble plusieurs ZNIEFF de type 1, situĂ©es sur plusieurs communes. Elle se trouve sur des pentes. Cet habitat recĂšle de nombreuses espĂšces vĂ©gĂ©tales comme le frĂȘne, qui a donnĂ© le surnom Ă  la commune, le noisetier, l'Ă©rable champĂȘtre, la mĂ©lique uniflore, la fĂ©tuque hĂ©tĂ©rophylle et le hĂȘtre. La ZNIEFF abrite Ă©galement des espĂšces animales dont le pouillot de Bonelli, le pipit farlouse, le pic cendrĂ©[42].

    La zone 2000 Barrois et forĂȘt de Clairvaux couvrent la ZNIEFF du massif forestier de Clairvaux et des Dhuits et d'autres territoires, se trouvant dans la rĂ©gion de Bar-sur-Aube. Elle a Ă©tĂ© crĂ©Ă©e par arrĂȘtĂ© du [43].

    Voir aussi

    Articles connexes

    Bibliographie

    Document utilisĂ© pour la rĂ©daction de l’article : document utilisĂ© comme source pour la rĂ©daction de cet article.

    AbbĂ© Roussel, Le diocĂšse de Langres : Histoire et statistique, t. II, Langres, Jules Dallet, , 625 p. (lire en ligne), p. 148 : Document utilisĂ© pour la rĂ©daction de l’article

    Notes et références

    Notes

    1. L’orthodromie considĂ©rĂ©e, sĂ©parant Lavilleneuve-aux-Fresnes de Colombey-les-Deux-Églises, est issue d'un calcul et indiquĂ©e par « Orthodromie entre Lavilleneuve-aux-Fresnes et Colombey-les-Deux-Églises », sur fr.distance.to (consultĂ© le ).
    2. L'orthodromie considérée, séparant Lavilleneuve-aux-Fresnes de Chaumont, est issue d'un calcul et indiquée par « Orthodromie entre Lavilleneuve-aux-Fresnes et Chaumont », sur fr.distance.to (consulté le ).
    3. L'orthodromie considérée, séparant Lavilleneuve-aux-Fresnes de Troyes, est issue d'un calcul et indiquée par « Orthodromie entre Lavilleneuve-aux-Fresnes et Troyes », sur fr.distance.to (consulté le ).
    4. L'orthodromie considérée, séparant Lavilleneuve-aux-Fresnes de Paris, est issue d'un calcul et indiquée par « Orthodromie entre Lavilleneuve-aux-Fresnes et Paris », sur fr.distance.to (consulté le ).
    5. Sous l'Ancien RĂ©gime, le feu dĂ©signe un foyer pour dĂ©nombrer la population et servir Ă  la fiscalitĂ©. Pour estimer, le nombre d'habitants, certains appliquent le coefficient multiplicateur de 5, mĂȘme si cela n'est pas une rĂšgle, mais un indicateur moyen. Ici, le coefficient utilisĂ© est de 5.
    6. Population municipale légale en vigueur au , millésimée 2016, définie dans les limites territoriales en vigueur au , date de référence statistique : .

    Références

    1. MinistÚre de l'Intérieur, « La situation financiÚre des communes de France et d'Algérie en 1912 », (consulté le ), p. 426.
    2. « Site de géodésie de l'IGN », sur http://geodesie.ign.fr/ (consulté le ).
    3. Direction départementale des Territoires de la Haute-Marne, « Référentiel des paysages de la Haute-Marne » [PDF], sur http://www.haute-marne.gouv.fr/, (consulté le ), p. 70-79.
    4. Direction départementale des Territoires de la Haute-Marne, « Référentiel des paysages de la Haute-Marne » [PDF], sur http://www.haute-marne.gouv.fr/, (consulté le ), p. 24-28.
    5. BRGM, « Zonage sismique sur planseisme.fr » (consulté le ).
    6. « Fiche d'information de la station climatique de Saint-Dizier Robinson », sur donneespubliques.meteofrance.fr (consulté le ).
    7. « Fiche d'information de la station climatique d'Ailleville », sur donneespubliques.meteofrance.fr (consulté le ).
    8. « Relevé Saint-Dizier - Robinson 1961-1990 », sur www.infoclimat.fr (consulté le ).
    9. « Site officiel du cadastre », sur http://cadastre.gouv.fr/ (consulté le ).
    10. Direction départementale des Territoires de la Haute-Marne, « 7 fiches de missions - Référentiel des paysages de la Haute-Marne » [PDF], sur http://www.haute-marne.gouv.fr/, (consulté le ), p. 304.
    11. Alphonse Roserot, Dictionnaire topographique du département de la Haute-Marne : comprenant les noms de lieu anciens et modernes : Histoire et statistique, Paris, Imprimerie nationale, , 289 p. (lire en ligne), p. 186-187
    12. Ernest NÚgre, Toponymie générale de la France, vol. 3 : Formations dialectales (suite) et françaises, GenÚve, Librairie Droz, , 480 p. (ISBN 978-2-600-02884-4, lire en ligne), p. 1427
    13. Abbé Roussel, Le diocÚse de Langres : Histoire et statistique, t. II, Langres, Jules Dallet, , 625 p. (lire en ligne), p. 148
    14. Des villages de Cassini aux communes d'aujourd'hui sur le site de l'École des hautes Ă©tudes en sciences sociales.
    15. « Fiche communale », sur https://www.insee.fr/ (consulté le ).
    16. ArrĂȘtĂ© prĂ©fectoral du 28 dĂ©cembre 1972, publiĂ© au Journal officiel de la RĂ©publique française du .
    17. « Recueil des actes administratifs de Haute-Marne du 16 décembre 2016 » [PDF], sur http://www.haute-marne.gouv.fr/, (consulté le ), p. 94-95
    18. PrĂ©fecture de la Haute Marne, « ArrĂȘtĂ© n°2028 en date du 29 aoĂ»t 2016 fixant l'implantation et le pĂ©rimĂštre des bureaux de vote de la Haute-Marne - Recueil des actes administratifs, numĂ©ro 09-2016 » [PDF], sur http://www.haute-marne.gouv.fr/, (consultĂ© le ), p. 117-129.
    19. « Tribunaux de grande instance, tribunaux d'instance et juridictions de proximité », sur le site du ministÚre de la justice, (consulté le ).
    20. « Liste des juridictions compétentes pour la commune 52330 COLOMBEY LES DEUX EGLISES », sur le site du ministÚre de la justice (consulté le ).
    21. Code de commerce - Article Annexe 7-1.
    22. « Brigade la plus proche / Lavilleneuve-aux-Fresnes », sur le site du ministÚre de l'Intérieur (consulté le ).
    23. « Les registres paroissiaux et d'état-civil de la commune de Lavilleneuve-aux-Fresnes », sur le site des archives départementales de la Haute-Marne (consulté le ).
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